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Pour ce faire, l'assemblée doit d'abord se prononcer en votant par rapport à la motion de modification puis par rapport à la motion modifiée. When a motion is amended voting on the amendment takes place first, prior to voting on the amended motion.
-4694616722383808403
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La personne qui a proposé la motion peut retirer celle-ci ou la motion de modification avec le consentement de la personne qui l'a appuyée. The mover may withdraw a motion or amendment with the consent of the seconder and unanimous approval of the meeting members.
-4045763638182003951
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Once a call for the question occurs there is no further discussion on the issue and participants vote on the motion. Une fois que le vote a été demandé, la discussion cesse et les membres de l'assemblée se prononcent au sujet de la motion.
2765709589316525410
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The chairperson votes only in the case of a tie, unless stated otherwise in the by-laws. La personne présidant la séance ne peut voter qu'en cas d'égalité des voix, sauf indication contraire dans les règlements.
-2101658999945500718
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The chairperson declares a motion "carried" or lost" (defeated). Après le vote, elle déclare la motion «adoptée» ou «rejetée».
-349496960258794800
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Voting Following discussion on a motion each member will indicate whether they support or oppose the motion, usually by a show of hands. Scrutin Après la discussion, chaque membre indique s'il appuie ou non la motion, habituellement par un vote à main levée.
6995157678323400980
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La personne présidant la séance demande aux membres en faveur de lever la main. The chairperson will ask those in favour to raise their hands.
3738625502758345077
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Sinon, elle compte les mains levées, puis demande aux membres qui s'opposent de lever la leur et compte les votes contre. Elle déclare ensuite la motion adoptée ou rejetée, selon le cas. If it is not obvious that there is a majority the chair counts the hands, asks those opposed to raise their hands, counts the opposing votes, and declares the motion either carried or defeated.
2043558817189521636
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A secret ballot is often used for the election of officers or when an issue is controversial. Le vote par scrutin secret sert habituellement quand on élit les membres de la haute direction ou quand une question est controversée.
7698328063558185358
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The following is provided by the National Centre for Voluntary Action, Washington, D.C. (NCCVA-BSI-17-106-59) and is compatible with the Canadian reference, Robert's Rules of Order. Ils proviennent du National Centre for Voluntary Action de Washington (NCCVA-BSI-17-106-59) et sont conformes au livre de référence en la matière, soit le Robert's Rules of Order.
-7525927767787033595
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FUNDAMENTALS OF THE PARLIAMENTARY PROCEDURE Only the experts or parliamentarians must know all the rules and technicalities. PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA PROCÉDURE PARLEMENTAIRE Seules les personnes qui sont des spécialistes ou des parlementaires doivent connaître toutes les règles et tous les points de détail.
2845466813292229254
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On peut en demander la lecture au moyen d'un vote majoritaire, sans discussion. Elle a lieu à n'importe quel moment de la réunion lorsqu'il n'y a pas de question en suspens. If dispensed with, reading can be ordered by a majority vote, without debate, any time later during the meeting when no other business is pending.
-7651529434810236164
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Si le procès-verbal n'a pas été lu avant la clôture, il doit l'être à la réunion subséquente avant tout autre procès-verbal. If minutes are not read before adjournment they must be read at the following meeting before reading any later minutes.
6944417203219748874
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Rapports des comités permanents et spéciaux Les personnes qui président les comités permanents sont habituellement appelées à présenter leur rapport suivant l'ordre dans lequel les comités sont indiqués dans les règlements de l'organisme. Reports of standing committees and/or special committees Standing committees listed in by-laws are usually called on in the order in which they are listed.
-6278707190412286163
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A motion arising out of an officer's report or committee's report is taken up immediately. Une motion qui découle du rapport d'un comité ou d'un membre de la haute direction doit être étudiée immédiatement.
7235092496919712628
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Seuls les comités spéciaux qui sont prêts ou qui ont été invités à le faire présentent un rapport. Only those special committees that are prepared or were instructed to report should be called on.
-6126211752680721525
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Unfinished business a) A question postponed from the last meeting. Questions non réglées a) Question reportée de la réunion précédente.
-6679379231273628161
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b) Toute autre question non réglée; le ou la secrétaire devrait en informer la personne présidant la séance. b) Any other unfinished business; secretary should inform president.
-2637136407128800848
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New business a) Correspondence that needs action. b) Bills c) Further new business. Questions nouvelles a) Correspondance qui exige des suites à donner. b) Projets de loi. c) Autres questions nouvelles.
-5850731500485155240
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Announcements The chair may make, or may call on other officers or members to make, any necessary announcements. Annonces La personne présidant la séance peut faire diverses annonces ou inviter les autres membres de la haute direction ou du conseil à le faire.
1283877910933650045
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Program Although the program is usually placed at the end of the order of business, it can, by special rule, be received before the minutes are read or, by suspending the rules, can be received any time. Programme Même si le programme figure habituellement à la fin de l'ordre du jour, il peut, en vertu d'une règle spéciale, être reçu avant la lecture du procès-verbal ou à n'importe quel moment, si l'on surseoit à l'application des règles.
-740066018475483714
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Souvent, par respect pour une personne invitée, la personne présidant la séance demande de remettre temporairement l'examen des questions à l'ordre du jour. Often in courtesy to a guest speaker the chair may ask for suspension of the business portion of the meeting.
6552112602310372033
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Demander la parole Adressez-vous à la personne présidant la séance en employant son titre officiel (Madame la présidente ou Monsieur le président). Obtaining the floor Addressing the presiding officer by his or her official title.
8184224472875922774
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If possible, have it written out ahead of time. Si possible, écrivez-la avant de faire la proposition.
1992444579936431984
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Appuyer une motion Avant de pouvoir discuter d'une motion, celle-ci doit être appuyée. Seconding a motion Before an idea may be discussed, it must be seconded.
6835637296855450381
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Il n'est pas nécessaire de l'accepter sans réserve pour l'appuyer. You need not agree with a motion in order to second it.
1971220861194009374
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Modifier une motion Pour modifier par adjonction, substitution ou suppression la motion proposée par quelqu'un d'autre, vous devez soumettre votre idée au groupe en proposant de «modifier la motion». Amending the motion To add to, substitute, or subtract from a motion that someone else has made, submit your idea to the group by "amending the motion." 5.
-5938457680122700682
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Modifier la modification proposée Il est possible de pousser les changements un peu plus loin en proposant une «sous-modification». Amend the amendment Altering the motion can be carried one step further by an "amendment to the amendment."
5648550438689325396
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Poser une question d'information Si la discussion devient confuse, vous pouvez demander des éclaircissements. Il suffit de dire à la personne présidant la séance que vous avez une «question d'information». Point of information If the issues become confusing, you may ask for clarification by asking for a "point of clarification" from the chair.
2655042829813302980
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Scinder une motion Il se peut qu'une motion contienne deux idées ou plus que vous souhaitez faire étudier séparément. Divide the question It is often possible that a motion may contain two or more parts that you wish to be considered separately.
-2676942043815659101
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This often helps clarify the entire motion and keeps only those parts that most benefit the group. Ceci aide souvent à éclaircir l'ensemble de la motion et de ne discuter que des sections les plus utiles pour le groupe.
6741396146927889919
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Ceci se fait habituellement par consentement général puisqu'il suffit d'un vote majoritaire. This is usually done by general consent as it only requires a majority vote.
8926515515807965881
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Demander un rappel à l'ordre Si vous jugez qu'une infraction à la procédure parlementaire a été commise, vous pouvez demander un «rappel à l'ordre» pour faire observer les règles. Point of order If you feel a violation in parliamentary procedure exists, call for a "point of order" to enforce the rules.
-9206335935528311372
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Il s'agit là d'un important mécanisme de protection, car il permet de prouver que deux fois plus de personnes ont voté en faveur de la motion que contre elle. This is an important safeguard as it proves that twice as many voted for an issue as against it.
7938104432111733646
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Motion to refer When it is advisable to give further study to a proposal, move that the matter be referred to committee. Proposer le renvoi Lorsqu'il est préférable d'étudier plus à fond une question, il est possible de proposer que la question soit renvoyée au comité . NOTE :
-4730992175684441295
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Il faut indiquer dans la motion le genre de comité, le nombre de membres qu'il compte et l'autorité dont il jouit. NOTE: Kind of committee, size and power should be included in the motion.
-7815354209266214817
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Proposer le report Si quelqu'un propose de «remettre provisoirement l'examen», cela signifie que la motion en délibération est écartée pour en étudier une autre. Motion to table A move to "lay on the table" means to temporarily put aside one motion to consider another.
-5536964858901581968
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La proposition ne fait pas l'objet d'un débat. La motion reportée peut être étudiée de nouveau durant la même réunion (si les autres questions ont été réglées) ou à la prochaine réunion ordinaire. It is not debatable, and after a matter has been tabled it may be taken from the table at the same meeting (if other business has intervened) or at the next regular meeting.
-5829223351103047249
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Reporter l'examen à un moment déterminé Il est possible de proposer «que l'action à ce sujet soit reportée jusqu'à » (précisez le moment). Postpone to a certain time "I move that action on this matter be postponed until " (state time).
-2954628478898085735
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If carried, the matter is postponed to the time specified and comes up as "unfinished business." 16. Si la motion est adoptée, l'action est reportée jusqu'au moment indiqué et elle est alors inscrite à la rubrique «questions non réglées» de l'ordre du jour.
364666345777469354
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Reporter l'examen à un moment indéterminé Il s'agit surtout d'une motion stratégique qui a pour but de faire rejeter la motion principale sans exiger le vote. Postpone indefinitely Primarily a strategic motion used to reject the main question without incurring a direct vote on it.
-6465653241359974869
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This is really a request for a re-vote. Il s'agit en réalité d'une motion visant à procéder à un nouveau vote.
3944342974021175679
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La majorité de ses membres, à moins d'indication contraire dans les règlements. A majority of its members unless otherwise stated in the by-laws.
7085785940195878887
UnbabelFrEn
What rights do ex-officio members have? Quels droits ont les membres d'office?
-2860625377188485349
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All of the rights of any other member but none of the obligations. Ces personnes ont tous les droits des autres membres du comité, mais aucuns de leurs devoirs.
-8316338675098926899
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They are not counted in quorum but must be notified of all meetings. Elles ne sont pas comptées pour établir le quorum, mais doivent être prévenues de toutes les réunions.
-7963476857187493351
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If it has not been stated by the chair, the maker of a motion may withdraw his motion. Si la personne présidant la séance n'a pas énoncé la motion, la personne qui l'a présentée peut la retirer.
8295243462712131607
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Once a motion has been stated by the chair, it can be withdrawn only by general consent or a majority vote. Si la motion a été énoncée, il n'est possible de la retirer que par consentement général ou par un vote majoritaire.
1640757596060880451
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This must be done on the same day the vote was taken and motion to reconsider may only be made by a member who voted on the prevailing side. Ceci doit être fait la même journée que la mesure a été adoptée par vote. La motion ne peut être présentée que par une personne ayant voté en faveur de la motion à reconsidérer.
-2164520798441360746
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In a standing committee or special committee A motion to reconsider a vote may be made any time, regardless of the time that has elapsed. Est-ce le cas dans un comité permanent ou spécial? Une motion de reconsidération peut être proposée n'importe quand, indépendamment du temps écoulé.
8730049292273951332
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La proposition est recevable n'importe quand pourvu que l'action prévue n'ait pas encore été exécutée. The motion is in order at any time, until action has been taken on the matter.
-6474976233540240969
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La motion et l'action devant être annulées sont inscrites au procès-verbal des réunions respectives où les décisions les concernant ont été prises. The motion and the action to rescind appear in the minutes of the respective meetings where the actions were taken.
8007439648342262838
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Si l'assemblée accepte la motion de substitution par un vote majoritaire, elle discute maintenant de cette motion. La première motion est écartée, car elle est désormais inutile. If a substitute motion carries by majority vote, the second motion becomes the pending question for consideration, and the first motion is discarded and is no longer before the assembly.
-2969570535365400771
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Oui, mais la proposition quant à la mesure à prendre doit venir de l'assemblée. Yes, but the motion to act must come from the floor.
124718174991385357
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Il y a un calendrier annuel des réunions du conseil. There is an annual board meeting calendar.
-4307825979867544998
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The annual calendar is planned around a cycle of regular decisions which must be made by the board. Le calendrier annuel est planifié en fonction du cycle habituel que suit le conseil pour la prise de décisions.
-8364994807702422989
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The board chairperson and senior management jointly prepare the agenda. La personne présidant le conseil et les membres de la haute direction préparent ensemble l'ordre du jour.
-3527424991064840224
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Les présidentes et présidents des comités sont consultés au sujet des rapports et des recommandations qu'ils vont présenter au conseil. Committee chairpersons are consulted on reports and recommendations which they will be making to the board.
-4189678581404187624
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The meeting agenda and background material are distributed far enough in advance to allow members to do their homework. L'ordre du jour et les documents d'information sont distribués suffisamment à l'avance pour que les membres aient le temps de se préparer.
2578171015630319532
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The board meeting agenda and the time allocated for each item reflect the priorities of the organization. L'ordre du jour du conseil et le temps alloué à chaque point reflètent les priorités de l'organisme.
-1406964134719942916
UnbabelFrEn
L'ordre du jour et les documents d'information indiquent clairement comment chaque point sera traité. The meeting agenda and background material clearly indicate how each item will be handled.
-1341722793885141576
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The chairperson calls the meeting to order at the time specified on the agenda. La personne qui préside ouvre la séance à l'heure mentionnée sur l'ordre du jour.
4705078753594445933
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The chairperson helps members and staff to feel part of a valued team. La personne présidant la séance aide les membres du conseil et du personnel à sentir qu'ils font partie d'une équipe précieuse.
3256260455263898202
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La personne présidant la séance présente les points à l'ordre du jour et dit ce que l'on attend du conseil. The chairperson clearly introduces agenda items and states what is expected of the board.
-2388909756782724262
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The chairperson keeps the discussion focused on major issues. La personne présidant la séance fait en sorte que la discussion reste centrée sur les questions importantes.
1363882035588254164
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La personne présidant la séance résume fréquemment la discussion pour que le groupe prenne conscience des progrès accomplis. The chairperson summarizes frequently so that the group can see the progress it is making.
-5940912200566851694
UnbabelFrEn
Les présidents et présidentes des comités présentent des recommandations ainsi que des rapports clairs et concis grâce auxquels le conseil peut prendre des décisions. Committee chairs provide clear, concise reports and recommendations on which the board can make decisions.
3463924046717955075
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The leadership of the board and committee chairpersons assist the board in doing its work. Le leadership dont font preuve les personnes présidant le conseil et les comités aide le conseil à faire son travail.
-7343520655806913689
UnbabelFrEn
The board has a policy on meeting attendance. Le conseil dispose d'une politique au sujet de l'assiduité aux réunions.
6980803518156740512
UnbabelFrEn
On conserve une liste des présences qui sert à évaluer la participaion des membres du conseil. An attendance record is kept and used to evaluate member participation.
5366346204817258512
UnbabelFrEn
Les membres du conseil arrivent à temps et sont prêts à participer aux débats. Board members arrive on time and are prepared to work.
364019799952331909
UnbabelFrEn
Les membres comprennent les objectifs de chaque point à l'ordre du jour et en quoi doit consister leur participation. The objectives of each agenda item and expectations of member participation are understood.
137886256789558322
UnbabelFrEn
Board members and staff are given a chance to express their ideas and feelings openly. Les membres du conseil et du personnel ont la possibilité d'exprimer franchement leurs idées et leurs sentiments.
2567807319699254746
UnbabelFrEn
Il y est clairement indiqué à qui revient la responsablité d'exécuter les décisions du conseil. Responsibility for carrying out board decisions are clearly indicated.
-7858689707427770588
UnbabelFrEn
Un processus a été établi pour suivre les progrès en ce qui concerne l'exécution des tâches confiées par le conseil. A process has been established for monitoring progress in completion of board assignments.
3058756617275139924
UnbabelFrEn
À la fin de chaque réunion, le conseil prend quelques minutes pour évaluer l'efficacité de la réunion. A few minutes are taken at the end of every meeting to assess the effectiveness of the meeting.
1523438497908171717
UnbabelFrEn
Lorsque le conseil découvre des failles dans la conduite des réunions, il prend des mesures correctives. When weaknesses in group meeting processes are identified, corrective action is taken.
-6723462167541300361
UnbabelFrEn
Board members and staff are encouraged to try out new methods to make the meetings more productive. On encourage les membres du conseil et du personnel à essayer de nouvelles méthodes pour améliorer le rendement des réunions.
6173825373820240911
UnbabelFrEn
132 ÉVALUATION Le conseil d'administration a la responsabilité de suivre de près le rendement global de l'organisme. 134 EVALUATION The board of directors is responsible for monitoring the overall performance of the agency.
-7487462547736355442
UnbabelFrEn
The board should know how well the agency is fulfilling its objectives and meeting the needs of the community and if its resources are being utilized efficiently. Il devrait donc savoir dans quelle mesure celui-ci atteint ses objectifs, utilise ses ressources efficacement et répond aux besoins de la communauté.
1358614640075953194
UnbabelFrEn
Control systems should be developed to ensure that the board receives the information it requires so it can carry out its responsibilities. The board should receive information before a crisis develops in order to make correct management decisions. Des mécanismes de contrôle devraient être élaborés de sorte que le conseil reçoive les informations nécessaires avant qu'une situation de crise ne se produise pour prendre les bonnes décisions au sujet du budget, des programmes ou de la clientèle.
-915651424710369476
UnbabelFrEn
The budgeting process significantly assists in the overall planning functions by linking objectives and projected outputs. Le processus budgétaire les aide beaucoup à assumer leurs fonctions globales de planification parce qu'il leur permet d'établir des liens entre les objectifs visés et les résultats prévus.
-3539306768972828843
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AGENCY EVALUATION As the board is responsible for overall performance of the agency, some exercises that should be performed periodically include: ÉVALUATION DE L'ORGANISME Comme le conseil est responsable du rendement global de l'organisme, il devrait procéder régulièrement à certains exercices, par exemple :
-7172418176873628854
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· an assessment of the agency's responsiveness and level of activity; · évaluation du degré d'adaptation et du niveau d'activité de l'organisme;
2471130194807697512
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Pour évaluer l'efficacité et l'influence de l'organisme, vous devriez répondre aux questions suivantes au moins une fois par année : To assess the effectiveness and impact of the agency, consider these questions at least once a year.
3673683171404834993
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Que serait-il arrivé à la clientèle si l'organisme n'avait pas été là? · What would have happened to the clients in the absence of the agency?
7354289790423501526
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Quels facteurs ont pu contribuer aux changements en question? What are the factors that may have contributed to these outcomes?
-8806487534610448939
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What changes are evident in social services in our community? Quels changements sont évidents dans les services sociaux de la communauté?
4841983225040566706
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What new knowledge has been generated about how to solve problems? Quelles nouvelles solutions ont été trouvées pour résoudre les problèmes?
2780143867122689684
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High staff turnover, staff complaints, financial difficulties or client complaints should alert the board to act promptly to discover the problems underlying these symptoms. Un grand roulement de personnel, des plaintes de la part du personnel ou de la clientèle et des difficultés financières devraient signaler au conseil qu'il faut sans tarder trouver les causes profondes de ces symptômes.
2744637748173375133
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Il faudra peut-être demander à des personnes de l'extérieur d'enquêter sur les problèmes internes afin de préserver l'objectivité et l'indépendance de l'évaluation et de l'analyse. External evaluators may be required to investigate internal problems in order to ensure objectivity and independence in the investigation and analysis.
-7910240635111478375
UnbabelFrEn
133 ÉVALUATION DES PROGRAMMES De nombreux organismes ne sont pas habitués à faire des évaluations formelles et n'ont donc pas de méthodes pour mesurer l'efficacité de leurs programmes. 135 PROGRAM EVALUATION Many agencies are unaccustomed to formal evaluation procedures and do not have techniques for measuring the effectiveness of their programs.
-40764420611441756
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conçus; · vérifier si la mise en oeuvre avance comme prévu vers l'objectif visé; · determine if implementation and progress is on target and as planned;
2484165835654418408
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· identify problems, issues and concerns regarding programs and services; and · découvrir les problèmes et les préoccupations concernant les programmes et les services;
-6531482230832474311
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Often groups find themselves swept away by their own enthusiasm for a particular program or project and as a result will simply assume that it is worthwhile. Souvent, les groupes se laissent emporter par leur enthousiasme pour un projet ou programme particulier et supposent tout simplement qu'il en vaut la peine.
-4131966927079291701
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Si les fonds, le temps et les ressources humaines étaient illimités, nous pourrions peut-être considérer que tout ce que nous faisons est utile. If funds, time and personnel were unlimited it would perhaps be permissible to take the line that "anything we do is of some good".
659901167997627077
UnbabelFrEn
However, the challenge in today's environment is to find the directions and programs which do the most good. Toutefois, dans le contexte actuel, le défi consiste à trouver les orientations et les programmes qui sont les plus utiles.
-6205130291228588658
UnbabelFrEn
BOARD EVALUATION It is the responsibility of the board to ensure that program funds are disbursed both effectively and efficiently. ÉVALUATION DU CONSEIL Il incombe au conseil de s'assurer que les fonds destinés aux programmes soient dépensés d'une manière efficace et efficiente.
1668552092305984761
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It is no mere coincidence that the quality of services and programs is often proportional to the quality of the board. Ce n'est pas un hasard si la qualité des services et des programmes est souvent proportionnelle à la qualité du conseil.
-2011886357357849826
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Simply put, the quality of the agency is a reflection of the quality of the board. En termes simples, cela signifie que la qualité de l'organisme reflète celle du conseil.
3310640356244437643
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