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· les rubriques utilisées pour les recettes et les dépenses devraient être celles figurant dans le budget; · the categories used for revenue and expenses should be the same categories used in the budget format;
4481919399790204214
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· budget figures can be compared to the actual figures; and · les chiffres du budget peuvent être comparés aux chiffres réels;
-2963391413248781827
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Bilan Le bilan fournit un instantané de la situation financière de l'organisme à un moment donné. The Balance Sheet The balance sheet is a snapshot of your agency at a particular point in time.
6999120638833951966
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La première dresse la liste de tous les actifs de l'organisme (tout ce qu'il possède) et la seconde, la liste de tous les passifs (tout ce qu'il doit) ainsi que sa valeur nette (ses capitaux propres). The first part lists all the organization's assets (everything the organization owns), the second part lists the organization's liabilities (everything it owes) and its net worth (organization equity).
7081455933369945220
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· Les capitaux propres d'un organisme sans but lucratif correspondent à sa valeur financière nette, c'est-à-dire le résultat obtenu en soustrayant ses dettes de ses actifs liquides et non liquides. In a non-profit agency, the organization equity shows its financial net worth when its financial obligations are subtracted from its cash and non-cash assets.
-4006400860877085544
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Il revient au trésorier ou à la trésorière de présenter le bilan ainsi que l'état des rentrées et des sorties de fonds aux autres membres de l'organisme. The treasurer presents the statement of receipts and disbursements and the balance sheet to other members of the agency.
-905226672434574431
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The financial statements should be meaningful and informative so as to allow the executive director and the board to make effective decisions. Les états financiers devraient être informatifs et utiles pour que le ou la d.g. et le conseil puissent prendre des décisions éclairées.
9110571108792681549
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· être complets, c'est-à-dire inclure toutes les activités de l'organisme (même s'il y a des subventions distinctes pour différents projets, toutes doivent être inscrites dans les états financiers); · include all the activities of the agency (although there may be separate funds for different projects, all funds are included in the financial statement); and
6747382927094028730
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All of these sources expect that their money will be used properly, and require reports regarding the use of these funds. Tous les fournisseurs de fonds s'attendent que leurs subventions seront utilisées comme il convient. Ils exigent donc des rapports pour en juger.
8519034469311067438
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THE AUDIT The audit is an examination of all the books and records of an agency to ensure that the financial statements are a fair representation of the facts. VÉRIFICATION COMPTABLE La vérification consiste en un examen attentif de tous les livres et dossiers d'un organisme pour confirmer que les états financiers présentent une image exacte de sa situation.
-6038913746218752662
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The audit is usually done annually and determines if the agency has followed generally accepted practices of reporting and recording. La vérification, qui a habituellement lieu chaque année, permet de déterminer si l'organisme a suivi les pratiques généralement acceptées pour l'établissement et la présentation des rapports financiers.
-7101910473631310728
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L'un des principaux rôles du trésorier ou de la trésorière au sein d'un conseil de direction est de coordonner et de superviser la vérification indépendante des comptes de l'organisme. One of the major roles of the treasurer on the governing board is to coordinate and supervise the independent audit of the agency's accounts.
-6683636147595572601
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The auditor is a valuable resource and may be requested to prepare supplementary reports on the agency's overall financial management. Cette personne est précieuse parce qu'elle peut, sur demande, rédiger des rapports supplémentaires sur la gestion financière globale.
-5804212464378574118
UnbabelFrEn
Assurez-vous toutefois d'indiquer clairement par écrit les attentes du conseil à cet égard. Be certain to clearly document the board's expectations for the auditor.
-7063352102045018051
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FINANCE COMMITTEE Many organizations have a finance committee. COMITÉ DES FINANCES Un grand nombre d'organismes ont un comité des finances.
6202926195662030860
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Quand le processus budgétaire s'amorce-t-il? · When does the budget making process begin?
3024914585262336145
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· How are records audited and by whom? Comment les livres comptables sont-ils vérifiés et par qui?
3268463390269054546
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Combien de fois le conseil reçoit-il un rapport financier complet? · How often does the board receive an accurate financial report?
-7302900029991806051
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L'organisme a-t-il une assurance de cautionnement pour se protéger contre la malhonnêteté possible d'un membre du personnel? · Does the agency have a fidelity bond as insurance against the possibility of a dishonest employee?
939342478136657462
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Are the contractual agreements, if any, between key employees or sponsors structured to ensure the agency is at a low risk? S'il y a lieu, les accords contractuels conclus avec les principaux membres du personnel ou fournisseurs de fonds sont-ils rédigés de manière à réduire les risques pour l'organisme?
-3381214700599599417
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Is the agency realizing the revenue potential of its current membership base? 11. L'organisme utilise-t-il au maximum les possibilités de recettes que représentent ses cotisations actuelles? 11.
-2830058667079033562
UnbabelFrEn
Les documents d'incorporation de l'organisme sont-ils conservés dans les dossiers et tenus à jour? Is the agency's incorporation documentation upto-date and filed?
7009229837177387348
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Remember, the board is the legal entity and authority for the agency, and its composition and renewal is far too important to be left to chance. Comme le conseil est l'entité juridique de l'organisme, sa composition et son renouvellement sont beaucoup trop importants pour être laissés au hasard.
3097811298177752305
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IDENTIFYING BOARD MEMBERSHIP NEEDS In order to identify the needs of the agency's board, some critical questions must be answered. DÉTERMINATION DES BESOINS DU CONSEIL Pour découvrir les besoins du conseil, il faut répondre à certaines questions importantes.
8165531200049186292
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Si vous envisagez de revoir la mission de l'organisme, vous devrez trouver des personnes qui s'y connaissent bien en planification. If you anticipate a review of the mission of the agency, a governance need for strong planning skills should be identified.
-2030876492089777543
UnbabelFrEn
Pour compléter l'évaluation des besoins, vous devriez définir les connaissances, les compétences et l'expérience utiles pour chaque poste au sein du conseil. As part of this assessment, you should also identify the knowledge, skills and experience needed to fill each of the existing board leadership positions.
55428114673067693
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Skills in financial management should be highlighted for the position of treasurer. Ainsi, le poste de trésorier ou trésorière exige des compétences en gestion financière.
-941980472313786529
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Skills in meeting effectiveness and policy formulation should be identified for each committee chairperson. Similairement, chaque personne qui préside un comité devrait connaître les méthodes de tenue des réunions et de formulation des politiques.
-7015830939948319290
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ANALYSE DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Afin de connaître ses besoins, le conseil devrait tracer un profil de ses membres ainsi que de ses forces et de ses faiblesses dans chacun des domaines dont il s'occupe. BOARD COMPOSITION ANALYSIS To identify its needs, the board should develop a profile of itself, listing its strengths and weaknesses in each area of board work.
276073111682684960
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The result will be a stronger, more competent board. Votre conseil deviendra donc plus fort et plus compétent.
9177284513788167751
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LIGNES DIRECTRICES POUR RENOUVELER LE CONSEIL Tout conseil doit planifier afin de s'assurer qu'il continuera d'exister année après année. BOARD SUCCESSION GUIDELINES The board must plan to ensure its continuance year after year.
-1486759725133124568
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Les lignes directrices qui suivent vous aideront à le faire en douceur et à attirer des personnes compétentes pour prendre la direction des affaires de l'organisme. The following guidelines suggest how this can be accomplished smoothly, and how agencies can attract competent committed people to guide their business.
6718224843528499624
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It is important that the length of board membership terms be written and understood by all recruits. Il importe que l'organisme ait un document écrit indiquant la durée des mandats et que tous les nouveaux membres en reçoivent une copie.
1428092695812555900
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Get suggestions from staff and present board members. Demandez des suggestions aux membres actuels du conseil et du personnel.
-1280614302954155173
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Ideally, the board will establish a balance between the skills and expertise it needs and adequate representation from diverse segments of the community. Idéalement, le conseil saura recruter des personnes qui répondent à ses besoins tout en préservant une représentation satisfaisante des divers secteurs de la communauté.
-6066422912412418413
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Ceci peut comprendre une visite des bureaux ou des installations pour rencontrer le personnel et les personnes participant aux programmes. The orientation might include an invitation to visit the offices or facility to meet the staff and program participants.
-4055443704029503930
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Ce serait l'occasion de faire la connaissance des membres du conseil ou des présidents et présidentes des comités avec lesquels les candidats et candidates pourraient travailler. It is important to have the candidate meet board members or committee chairpersons with whom he or she would be working.
8177945007543262582
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People are more willing to serve when they know what will be expected of them. Si elles savent à quoi elles s'engagent, elles auront plus tendance à offrir leurs services.
-2030196717876814509
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Vous ne devriez jamais minimiser l'ampleur de l'engagement nécessaire. The extent of the commitment required should never be understated.
-6203938206707722479
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However, when a vacancy occurs during the year a new board member may be elected to fill the unexpired term. Il arrive toutefois qu'un poste devienne vacant durant l'année. On peut alors élire quelqu'un pour la durée non écoulée du mandat.
6887382265556047706
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A board member's involvement should be evaluated so that decisions can be made about their future activity on the board. À la fin d'un mandat, l'apport des membres devrait être évalué afin que des décisions soient prises au sujet de leurs activités futures au sein du conseil.
-5636396785816836851
UnbabelFrEn
Les autres membres devraient aussi avoir l'occasion d'évaluer l'expérience et de déterminer les intérêts pour l'avenir. Members should also evaluate the experience and identify future interests.
-1643364201963871463
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This evaluation process is discussed further in the "Evaluation" section. Le processus pour ce faire est expliqué en détail dans le chapitre intitulé Évaluation.
2847644692488727172
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A. Rotation within the board - it has been suggested that new board members be assigned to a committee, matching their knowledge and skills to the knowledge and skill required on the committee. A.La première est une rotation au sein du conseil. Il a été suggéré de nommer les nouveaux membres à un comité selon les connaissances et les compétences dont celui-ci a besoin.
-4972229000720361216
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Après un mandat, si tout s'est bien passé, les membres en question connaîtront mieux l'organisme. After a term of successful service a board member should be more knowledgeable of the agency.
3829075093317826966
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C. Board members could be asked to serve on a committee outside of the agency, or represent the agency through speeches, meetings, television and radio appearances. C.Les membres peuvent siéger à des comités externes ou représenter l'organisme au cours de conférences ou réunions, ou d'émissions de télévision et de radio.
-3665324799847580859
UnbabelFrEn
Il peut aussi arriver que le conseil n'ait plus besoin des compétences particulières de ces personnes. It may also be the case that their skills are no longer required on the board.
1755982751973182092
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Anyone who says "yes" gets the job. N'importe quelle personne qui dit «oui» obtient le poste.
7584993688206550705
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Recruiting good board members cannot be accomplished in one meeting at the end of the year. Pour recruter des membres de qualité, il ne faut pas compter sur une seule réunion à la fin de l'année.
2871473071487466001
UnbabelFrEn
Encourage those who can be re-elected to consider another term. Il encourage aussi les membres actuels qui peuvent être réélus à poser de nouveau leur candidature.
-6875711065287621270
UnbabelFrEn
Dixième mois - Le comité de mise en candidature recrute de nouveaux membres possibles. Month 10 - Nominating committee recruits potential board members.
-4507344758977792011
UnbabelFrEn
114 LA CONDUITE DES RÉUNIONS L'efficacité des réunions est essentielle à l'efficacité globale des organismes sans but lucratif. 116 MEETING MANAGEMENT Meeting effectiveness is essential to organizational effectiveness in the non-profit sector.
5682399930720336657
UnbabelFrEn
Poor meetings can cause people to leave an organization. Souvent, des réunions médiocres incitent les gens à quitter l'organisme.
664104034870993715
UnbabelFrEn
Comme les réunions servent à la prise de décisions et à l'échange d'informations, elles doivent être bien dirigées pour donner de bons résultats en matière de planification, de discussion et de résolution de problèmes. Meetings are used for decision-making and information sharing among the members of an organization. Therefore, well-managed meetings result in productive planning, problem solving, and exchange of ideas, while poorly managed meetings serve only to waste time.
6694840165221023328
UnbabelFrEn
Sinon, elles ne sont qu'une perte de temps. En raison de son autorité juridique, le conseil doit fournir des conseils et des directives pour les réunions réglementaires de l'organisme. The board, as the legal entity and authority for the agency, exists to provide guidance and direction to the agency at legally constituted meetings.
9131898243925532668
UnbabelFrEn
If the majority of board meeting time is spent listening to reports requiring no decision-making, or fails to generate recommendations, then the board is not fulfilling its management and governance functions. Si la majorité du temps est consacrée à la lecture de rapports n'exigeant aucune décision ou ne conduisant à aucune recommandation, le conseil ne s'acquitte pas de ses fonctions de gestion et de direction.
7170165461871188946
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At the end of each board meeting members should be able to state that the board has provided either staff or committees with the guidance to move the organization towards its mission. À la fin de chaque réunion, les membres du conseil devraient pouvoir affirmer qu'ils ont fourni au personnel ou aux comités des directives pour faire avancer l'organisme vers l'objectif mentionné dans son énoncé de mission.
-7725741127825566642
UnbabelFrEn
MEETING PREPARATION Board meeting preparation can take very little time, or several days, depending upon the complexity of the agency, the issues to be discussed at any one meeting, and the frequency of board meetings. PRÉPARATION DES RÉUNIONS La préparation des réunions peut exiger bien peu de temps ou, au contraire, plusieurs jours, selon la complexité de l'organisme, les questions à l'ordre du jour et la fréquence des réunions.
-4902489945395170710
UnbabelFrEn
En toute logique, la personne qui préside le conseil devrait, en tant que leader, assumer une bonne partie des tâches préparatoires. Toutefois, des contraintes de temps et d'autres facteurs interviennent souvent. Logic suggests that the board chairperson should do a large part of the work for board meetings as part of his or her leadership role; however, time constraints and other factors often intervene.
-8081653038162690880
UnbabelFrEn
In many cases, staff are expected to do most of the preparation for board meetings. Dans de nombreux cas, on s'attend à ce que le personnel se charge de la majorité des tâches.
-4565584538639734157
UnbabelFrEn
Beaucoup d'organismes trouveront utile d'examiner de façon critique comment se fait la préparation des réunions à l'heure actuelle. Many agencies may find it useful to take a critical look at how the tasks of meeting preparation are currently carried out.
-3561852946234606760
UnbabelFrEn
Certaines tâches pourraient-elles revenir au conseil plutôt qu'au personnel? Are there tasks that could be done by board members rather than staff?
-9008478335963701883
UnbabelFrEn
Dans presque tous les organismes, des améliorations permettront de réduire ou de rationaliser le travail. In almost every organization, some improvements can be made to reduce or streamline the tasks.
7596585645770935227
UnbabelFrEn
An advance calendar of meeting dates, a standard meeting place, and a regular time for calling the meeting to order and adjournment are examples of techniques used to save time. Un calendrier des réunions préparé à l'avance, le choix du même endroit pour la tenue des réunions ainsi que l'ouverture et la clôture de la séance à heure fixe sont quelques-uns des moyens de gagner du temps.
7506702131954656579
UnbabelFrEn
Calendrier annuel des réunions Les réunions des comités et du conseil devraient avoir lieu à intervalles réguliers selon un calendrier annuel établi d'un commun accord. Annual calendar of meeting dates Board and committee meetings should be held at regular intervals in accordance with an agreed-upon annual schedule.
-6044446410176294632
UnbabelFrEn
Experience has shown that an advance annual calendar of meeting dates, together with a regular time for the call to order and adjournment, better enables board members to fit meetings into their own schedules, and results in improved attendance. L'expérience a montré qu'un calendrier préparé à l'avance ainsi qu'une heure fixe pour l'ouverture et la clôture des séances permettent aux membres du conseil de mieux concilier les réunions avec leurs autres occupations.
-2591254932282303550
UnbabelFrEn
At board meetings the chairperson is responsible for the following: Lors des réunions, cette personne doit assumer les tâches suivantes :
9007907277792119798
UnbabelFrEn
· maintaining an environment that is conducive to the expression of views. rapport. Maintenir un climat propice à l'expression des points de vue.
6064455328301818086
UnbabelFrEn
(This means trying to prevent heated, emotional arguments from erupting, or whispering amongst board members when someone is trying to present their recommendations); (C'est-à-dire prévenir les débats houleux et émotifs ou le chuchotage pendant que quelqu'un présente des recommandations.)
5666565712151013167
UnbabelFrEn
Favoriser l'expression de tous les points de vue et encourager les personnes qui ne participent pas à donner leurs opinions. · encouraging the presentation of all views and drawing out those who are not participating;
-861258496891762895
UnbabelFrEn
The summarizing role is often key to concluding discussion and keeping within the time allocated; and Ceci est souvent capital pour mettre un terme à la discussion et pour faire respecter le temps alloué.
8824045643860322492
UnbabelFrEn
Si certaines choses mentionnées dans les documents soulèvent des inquiétudes particulières, les membres devraient prévenir la personne responsable avant la réunion. Elle pourra ainsi en faire état lorsqu'elle présentera le point à la réunion. If some aspects of the pre-circulated material are particularly troubling, members should attempt to make their concerns known to the responsible individual prior to the meeting so that his or her introduction can address such matters.
-7198205641242475122
UnbabelFrEn
Some objectives to be accomplished through a board or committee meeting process may include: reporting or sharing information; evaluating progress; dealing with one aspect of problem solving; making a policy or planning decision; assigning responsibility for action; or accepting responsibility for taking action. observations. Voici certains objectifs que le conseil ou le comité peuvent atteindre au cours d'une réunion : présentation de rapports et échange d'informations; évaluation des progrès; étude d'un aspect d'un problème à résoudre; prise de décisions en matière de politique ou de planification; attribution de la responsabilité quant aux mesures à prendre; acceptation de la responsabilité.
-2034040358972043126
UnbabelFrEn
Les procès-verbaux sont, en effet, les documents juridiques où sont consignées les décisions de l'organisme. Board minutes are the legal record of the decisions of an agency.
-8563535516577274560
UnbabelFrEn
Les bons procès-verbaux sont concis et faciles à consulter. Good minutes should be concise and written for easy referral.
4735191224782614140
UnbabelFrEn
Ils devraient résumer les principaux commentaires, idées et propositions, sans oublier les points de vue divergents, s'il y a lieu. They should summarize the main comments, ideas and suggestions that were discussed and indicate where there were conflicting viewpoints.
1764922691105933140
UnbabelFrEn
Minutes record the role call of those in favour and those against, for controversial issues or close votes (any person can request that their vote or their abstention be recorded in the minutes). Il convient d'inscrire le nombre de voix en faveur et contre pour les questions controversées ou pour les votes où le résultat est serré (cependant, n'importe qui peut demander que l'on consigne au procès-verbal son vote ou son abstention).
-7810780219265669329
UnbabelFrEn
Minutes act as a record of previous decisions and specify future action. Les procès-verbaux documentent les décisions antérieures et précisent les actions futures.
6770368758383352956
UnbabelFrEn
nom du groupe ou organisme; type de réunion (ordinaire ou extraordinaire); date, heure et endroit de la réunion; nom de la personne qui préside la séance; noms des personnes présentes et absentes; mention du fait que le procès-verbal de la réunion précédente (dont on donne la date) a été approuvé ou modifié; bref résumé de la façon dont ont été réglés tous les points à l'ordre du jour; citation complète des motions, y compris le nom des personnes les ayant proposées et appuyées, et mention du résultat du vote; indication claire de la mesure à prendre, s'il y a lieu, et de la personne qui s'en chargera; mention des rapports et documents remis pour chaque point à l'ordre du jour (il faudrait en annexer des copies au procès-verbal officiel); date, heure et endroit de la prochaine réunion; heure de la clôture; nom de la personne ayant agi comme secrétaire. · name of the group or agency; whether the meeting was regular or special; date, time and place of the meeting; name of the presiding officer; names of those present, absent and regrets; whether minutes of previous meeting (identified by date) were approved or corrected; a concise summary of all business conducted for each agenda item in order; a full statement of all motions, including the mover and seconder and the result of the vote; a clear indication of what follow-up action is to be taken, when it is needed, and who is responsible; identification of reports and documents presented under each agenda item (copies of these should be attached to the official copy of board minutes); date, time and location of the next meeting; time of adjournment; and secretary's name.
-5164676494246514464
UnbabelFrEn
Après son approbation à la réunion subséquente, le procès-verbal officiel devrait être signé par la personne présidant le conseil puis versé dans les dossiers de l'organisme. After approval at the next meeting, an official copy of the minutes should be signed by the president and kept in the agency's minute book.
6910986288609352983
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Ces dossiers sont importants pour les vérificateurs, car ils leur permettent de déterminer si les activités de l'organisme sont conformes aux décisions prises. This book is an important record for auditors to determine if the activities of the agency are in keeping with the decisions made.
-4679396942022841324
UnbabelFrEn
118 Listes des mesures à prendre Pour faciliter l'exécution des décisions approuvées, il serait utile de dresser, lors de la rédaction du procès-verbal, une liste des mesures à prendre. 120 Action Lists To assist the implementation of actions approved at a meeting a list of these actions should be drawn up when the minutes are prepared.
-7894628357081391137
UnbabelFrEn
date de la réunion du conseil ou du comité; brève description de chaque mesure à prendre; nom de la personne ou du comité responsable de l'exécution de cette mesure; délais d'exécution et exigences en matière de présentation de rapports. · the date of the board of committee meeting; a brief description of each action required; the name of the person or committee assigned responsibility for each action; and the date for completion of each action and reporting requirements.
7660473851382040875
UnbabelFrEn
Il convient d'annexer la liste des mesures à prendre au procès-verbal officiel et d'en remettre une copie à tous les membres du conseil ou du comité. A copy of the action list should be appended to the official copy of the meeting minutes and distributed to all board or committee members.
-7547183971298153521
UnbabelFrEn
Policy Decisions Boards need to ensure that policy decisions made at meetings are recorded separately in a policy manual or handbook. Décisions politiques Le conseil doit s'assurer que les décisions politiques prises lors des réunions sont consignées à part dans un manuel des politiques.
8578535296722496968
UnbabelFrEn
La personne qui occupe le poste de secrétaire doit garder un registre distinct de toutes les motions ou décisions. The secretary should keep a separate record of all motions or decisions.
1245428459899464311
UnbabelFrEn
Ce registre peut être consulté au besoin lorsqu'il y a de la confusion au sujet d'une décision passée. This record acts as a reference if there is confusion about a previous decision.
4714681178668525544
UnbabelFrEn
Parliamentary procedures are rules of order that provide a basic tool for maintaining order and control in group discussions. Les règles parlementaires ou de procédure offrent un moyen élémentaire de maintenir l'ordre dans les discussions de groupe.
-4258360408973027024
UnbabelFrEn
Que la réunion soit formelle ou informelle, il faut dire clairement au début qui a le droit de prendre la parole, de poser des questions et de voter. Il faut ensuite respecter les règles adoptées durant toute la réunion. Whether a meeting is formal and uses parliamentary procedure, or informal, a person's right to speak, ask questions, and to vote must be clear at the start of a meeting and followed throughout the meeting.
-7794807962392606317
UnbabelFrEn
The following discussion on rules for meetings was adapted from the Ontario Ministry of Agriculture and Food Factsheet #89-095, Procedures for Meetings. Les pages qui suivent présentent des règles pour la conduite des réunions tirées du document 89-095 du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation de l'Ontario intitulé Procédures de réunion.
-8049026202622381226
UnbabelFrEn
Chaque organisme devrait étudier les règles habituelles de procédure pour les interpréter et les adapter à ses besoins. Every organization should examine standard parliamentary rules, interpret and then adapt them to their own use.
-7307560387233506958
UnbabelFrEn
If group members agree that the rules they have developed permit a majority to accomplish the organization's ultimate purpose within a reasonable period of time, allowing the minority a reasonable opportunity to express its views, then those rules are appropriate. Si les membres conviennent que les règles élaborées permettent à la majorité d'atteindre le but ultime de l'organisme dans une période de temps raisonnable tout en donnant à la minorité des possibilités raisonnables de s'exprimer, alors ces règles sont satisfaisantes.
-1842074998624390022
UnbabelFrEn
· il n'est pas nécessaire de s'adresser à la personne présidant la séance avant de prendre la parole; la personne présidant la séance n'est pas obligée de céder le fauteuil avant de prendre la · it is not necessary to address the chair before speaking; · the chair need not leave that post in order to speak, make motions or vote;
-5790279492823870077
UnbabelFrEn
PARLIAMENTARY PROCEDURE Formal meetings using parliamentary procedure will allow only one item to be discussed at a time and allows fairness to every member. PROCÉDURE PARLEMENTAIRE Dans les réunions formelles, la procédure parlementaire permet de discuter d'un seul point à la fois et de traiter chaque membre avec équité.
-7655065709283848086
UnbabelFrEn
Meetings that follow parliamentary procedure are characterized by rules of order, motions and voting. Une caractéristique des réunions formelles est que les membres suivent des règles de procédure, proposent des motions et procèdent au vote.
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In some cases the chair will modify these rules to allow for wide ranging discussion with fewer restrictions. Dans certains cas, la personne présidant la séance modifiera les règles pour permettre une discussion plus libre.
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122 From time to time, a comment or motion may not follow parliamentary procedure or the rules of order. 120 Il peut arriver parfois qu'une motion ou un commentaire ne respecte pas la procédure parlementaire ou les règles de procédure.
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This comment or motion will be ruled out of order and the chairperson will re-establish order. Alors, la personne présidant la séance déclare la motion ou le commentaire irrecevable et elle rétablit l'ordre.
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A motion is open to amendment until someone requests the vote be taken. La motion peut être modifiée jusqu'à ce que quelqu'un demande le vote.
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Amendments can change a motion in detail only, not in principle. Il est possible de modifier certains détails de la motion, mais non son principe.
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