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The equilibrium between the trial field and the new observations lead to the final product of the observations assimilation: the objective analysis. L'équilibre recherché entre le champ d'essai et les nouvelles observations mène au produit final du processus d'assimilation des données: l'analyse objective.
6509700662853958632
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Le fichier derivate contient toutes les observations valides de T-3 heures à T+3 heures, où T est l'heure d'analyse. The derivate file is a snapshot of observations valid in a window comprised between T-3 hours and T+3 hours, where T is the analysis time.
-373874197227971247
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When too large differences exist between an observed value and the trial field value for the same point, then the observed data will be rejected. Lorsque surviennent des écarts importants entre une valeur observée et la valeur du champ d'essai au même point, la donnée observée est rejetée.
5298108182915534682
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Les fichiers derivates et post-derivates font partie de la banque de données ADE. Both the derivate and post-derivate files are part of the ADE data base.
-920041560346063125
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3.3 Regional Analysis Spin-up The regional analysis spin-up is connected to the global data assimilation cycle: the last is feeding the upper air data at every 6 hours. 3.3 Système d'analyse régional Le système d'analyse régional est couplé au système global d'assimilation des données (voir le schéma du cycle global): celui-ci lui fournit les données en altitude à toutes les 6 heures.
-7943610643624440917
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This coupling allows the regional analysis to benefit from the features of the global system in areas where the resolution of the variable grid of the regional model is much coarser than the corresponding resolution of the global model (over the Western Pacific ocean for example). Ce couplage permet au système régional de bénéficier de l'analyse des phénomènes atmosphériques de plus grande échelle produite dans le modèle global, notamment dans les régions où la résolution de la grille variable du modèle régional est beaucoup plus grossière que celle correspondant au modèle global (par exemple, au-dessus de la partie ouest de l'océan Pacifique).
-3775657774020337536
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Both horizontal and vertical features from the trial fields will be better conserved in the analysis; the structure of the boundary layer will be better preserved, and the regional analysis over North America and adjacent waters will be of higher resolution than the one carried in the present global analysis. Ce faisant, les détails (tant dans l'horizontale que dans la verticale) des structures prévues du champ d'essai seront mieux conservés dans l'analyse; la structure de la couche limite sera mieux préservée et l'analyse régionale au-dessus de l'Amérique du Nord et des eaux adjacentes sera à plus haute résolution que l'analyse globale dans les régions correspondantes.
-3072720810589899435
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La séquence débute en interpolant sur la grille et les niveaux verticaux du modèle régional l'analyse issu du modèle global valide à 18 UTC (G218). The sequence starts by interpolating the analysis, issued from the global model valid at 18 UTC (G218), on the grid on on the vertical levels of the regional model.
-724272101260002209
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A 9 hour forecast is then produced by the regional model (R218) and give a trial field for the next run of the regional model (R100). Une prévision de 9 heures est alors faite par le modèle régional (R218) et fournie un champ d'essai à la passe suivante du modèle régional (R100).
-5175249350673979707
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This trial field is then combined with the pertinent derivate file to produce a final regional analysis valid at 00 UTC in order to produce a 48 hour forecast (R100). Ce champ d'essai est ensuite combiné au fichier derivate approprié pour produire une analyse régionale finale valide à 00 UTC afin de produire des prévisions jusqu'à 48 heures (R100).
6703303023924259179
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3.4 Surface Analysis Dependencies The surface analysis consist of the air temperature at the surface, the deep soil temperature, the albedo, snow, ice and sea surface temperature analysis and a soil moisture analysis. 3.4 Dépendance des analyses en surface L'analyse de surface est constitué de la température de l'air en surface, de la température profonde du sol, de l'albédo, de la neige, de la glace, de la température de la surface de la mer et de l'humidité du sol.
-3994838815936616836
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4 Description des passes opérationnelles 4.1 Cycle global Le schéma illustre le cycle global d'assimilation avec les différentes passes. 4 Operational Runs Description 4.1 Global Cycle This scheme shows the global assimilation cycle with the different runs.
2746802604401573816
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4.1.1 Assimilation des données (G200, G206, G212, G218) Le cycle global d'assimilation de données est constitué d'une suite ininterrompue d'analyses globales aux heures synoptiques principales (avec une heure de tombée de T+6 heures pour les analyses de G206 et G218 et de T+9 heures pour les analyses de G200, G212). 4.1.1 Global Data Assimilation Cycle (G200, G206, G212, G218) The global data assimilation cycle is comprised of an uninterrupted series of global analyses at main synoptic hours (with a data cut-off time of T+6 hours for the G200 and G212 analysis).
-7748766535990814327
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Each analysis is followed by a 9-hour forecast that feeds the next analysis (trial field). Chaque analyse est suivie d'une prévision de 9 heures utilisée pour l'analyse subséquente (champ d'essai).
-2138631291992386604
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Supposons un cycle d'assimilation des données débutant avec l'analyse de 06 UTC. Assume a data assimilation cycle beginning with the 06 UTC analysis.
3664307390180235244
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Together with the trial field valid between 03 and 09 UTC, this file is fed to a global objective analysis program which produces a final global analysis (valid for 06 UTC) of meteorological variables such as air temperature, specific humidity, and the u and v component of the wind on eta levels, as well as dew point depression, and u and v components of the winds on pressure surfaces. Avec le champ d'essai global valide entre 03 et 09 UTC, le fichier derivate est fourni à un programme d'analyse objective globale produisant en sortie une analyse globale finale (valide à 06 UTC) de variables météorologiques telles que la température, l'humidité spécifique, les composantes u et v du vent sur les niveaux eta, ainsi que la dépression du point de rosée et les composantes u et v du vent sur les niveaux de pression.
-7056820805462281688
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With this derivate file and the trial field valid between 09 and 15 UTC, a final global analysis valid for 12 UTC is made. En utilisant ce fichier et le champ d'essai valide entre 09 et 15 UTC, une analyse globale finale valide à 12 UTC est élaborée.
-1087917914816585499
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With the final analysis on eta levels, a 6-hour forecast, valid between 03 and 09 UTC, of the global model is made. Avec l'analyse finale sur des niveaux eta, une prévision globale de 6 heures, valide entre 03 et 09 UTC, est produite.
760583936012896147
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This is the last step of this 24-hour cycle; the cycle repeats itself afterwards. Ceci est la dernière étape de ce cycle de 24 heures. Le cycle se répète par la suite.
-1588989977084557668
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Its purpose is to produce an early analysis of mean sea level pressure and surface temperature using the 6-hour trial fields from the global cycle; the surface temperature analysis produced in this run is offered to the regional model that will execute shortly after (R1 run). Le but est de produire une analyse préliminaire de la pression au niveau moyen de la mer ainsi que de la température de l'air en surface en utilisant les champs d'essai de 6 heures du cycle global; cette analyse de température en surface est par la suite fournie au modèle régional qui s'éxécutera peu après (passe R1).
1806105251875361242
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Elles incluent la production de cartes d'analyses objectives en surface qui sont rehaussées en ajoutant les fronts, et qui peuvent être modifiées par les météorologues du CMC pour fournir une meilleure représentation des dépressions de surface, isobares, etc. They include the production of objectively analyzed surface charts that are enhanced by adding fronts and that can be modified by the CMC meteorologists to provide a more accurate representation of surface lows, isobars, etc.
-811944462010887324
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4.1.3 Analyse complète en surface (G500, G506, G512, G518) Cette passe globale est similaire à celle de l'analyse préliminaire G3 sauf qu'elle utilise une heure de tombée des observations plus tardive (T+2H55), permettant ainsi à la majeure partie des observations synoptiques d'Asie et d'Europe d'être reçues et traitées de façon à être incluses dans les analyses de cette passe. 4.1.3 Complete Surface Analysis Run (G500, G506, G512, G518) This run is a global one as in early surface analyses run G3 but a later data cut-off time (T+2:45) is used, thereby allowing much of the European and Asian synoptic observations to be received and processed in time for the analyses produced in this run.
3616418519494941719
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L'analyse de la température de l'air en surface produite dans cette passe sera offerte au modèle global qui exécutera peu après dans la passe de prévision du modèle global G1. The surface temperature analysis produced in this run will be offered to the global model that will execute shortly after in the global forecast run G1 run.
-5832091226940313420
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o Ice (00 UTC): a global ice cover analysis is produced, based mostly on SSMI data. o Glace (00 UTC): une analyse de la couverture de glace basée en grande partie sur les données SSMI est produite.
-195624348518386111
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A mean monthly sea surface temperature is also calculated. Les moyennes mensuelles de température de la surface de la mer sont aussi calculées.
861803303084052404
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o Aux heures synoptiques principales (00, 06, 12 et 18 UTC) les analyses globales de surface suivantes sont produites: la température de l'air en surface, l'épaisseur de la neige, la pression au niveau moyen de la mer et la température du point de rosée. o At all main synoptic times (00, 06, 12 and 18 UTC) the following global surface analysis are produced: surface temperature, snow depth, mean sea level pressure and surface dew-point temperature analysis.
-5691523784151904744
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The snow depth analysis is used in conjunction with the ice analysis, the vegetation field and the climatological albedo field to produce the albedo analysis. L'analyse d'épaisseur de la neige est utilisée en conjonction avec l'analyse de glace, le champ de végétation et le champ climatologique d'albédo pour produire l'analyse d'albédo.
948558192540016451
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De plus, l'analyse d'épaisseur de la neige produit d'autres champs dérivés : la densité de la neige, l'âge de la neige (nombre d'heures depuis la dernière chute de neige) et la couverture nivale qui représente simplement les surfaces couvertes ou non par la neige (épaisseur minimum de 1cm de neige). Also, the snow depth analysis produces other derived fields: the snow density, the snow age (time since last snowfall) and the snow cover which simply represents snow covered (snow depth greater than 1 cm) vs snow free surfaces.
-4897540330310732025
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4.1.5 Prévision du modèle global (G100, G112) Dans cette passe, le modèle GEM est intégré dans sa configuration globale à partir d'une analyse globale effectuée avec une heure de tombée des données de T+3h00. 4.1.5 Global Forecast Run (G100, G112) This run is a main run in which the GEM model in its global configuration is integrated using a global analysis with a data cut-off time of T+3:00.
-5599647156215333600
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The main purpose of the run is to provide medium range forecast (day 3-5) products based on 00 UTC data; of course, it also provides global forecasts for the short range. Le but principal de cette passe est de fournir des prévisions à moyenne échéance, jour 3 à 5, basées sur les données de 00 UTC; bien entendu, elle fournit également des prévisions globales à court terme.
-5477380893872512428
UnbabelFrEn
o Prévisions statistiques basées sur diverses techniques statistiques; o Statistical forecasts based on various statistical techniques;
2169393893232283344
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o Bulletins based on direct model output and/or statistical forecasts; o Bulletins basés sur les sorties directes du modèle et/ou des prévisions statistiques;
-4924997142318457905
UnbabelFrEn
Ceux-ci incluent les cartes standards en format 4-panneaux ainsi que les cartes spécialisées telles que les cartes du temps violent d'hiver et d'été, et les cartes destinées à l'aéronautique. These include the standard 4-panel charts together with specialized charts such as the summer and winter severe weather and aviation packages.
-8101392615442563661
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o The Pacific wave model and wave forecast charts based on global model forecast winds; o Modèle de vagues pour l'océan Pacifique, les prévisions de vagues basées sur les vents prévus par le modèle global;
6258603498438638718
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o Production de fichiers de données en format GRIB et BUFR: une grande variété de prévisions de grilles en format GRIB et de prévisions ponctuelles en format BUFR sont transmis aux bureaux régionaux ainsi qu'à d'autres usagers; o GRIB and BUFR files production: a variety of gridded forecasts in GRIB format and spot forecats in BUFR format are sent to the regional weather centers as well as to other users and clients;
8347399104482933745
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o Specialized charts for the Department of National Defense, upon request; o Cartes spécialisées destinées au Ministère de la Défense Nationale;
5564124010982531347
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o Specialized graphical outputs for the CMC operational workstations; 4.2 Regional Cycle This scheme shows the regional assimilation cycle with the different runs. o Production de graphiques spécialisés destinés aux postes de travail opérationnels du CMC; 4.2 Cycle régional Le schéma illustre le cycle régional d'assimilation avec les différentes passes.
-6441472227105143218
UnbabelFrEn
4.2.2 Analyses régionales finales (R300, R306, R312, R318) Les champs d'essai produits par les passes R2 sont utilisés dans la production des analyses finales régionales avec une heure de tombée des données d'observations de T+6h30. 4.2.2 Regional Final Analyses Runs (R300, R306, R312, R318) The trial fields produced by the R2 runs are used to produce final regional analyses with a data cut-off time of T+6:30.
1844491016528423489
UnbabelFrEn
These analyses are of better quality than those of R1 runs because of the slightly later data cut-off time. Ces analyses sont supérieures à celles produites dans les passes R1 parce que l'heure de tombée des données d'observations est un peu plus tardive.
-8524972130863177209
UnbabelFrEn
Cette dernière permet de calculer les erreurs de prévision qui servent à évaluer les incréments d'analyse de la température et de l'humidité du sol sur la grille du modèle. This analysis is used to compute the forecast errors that increment the analysis of the temperature and humidity at the surface on the model grid.
604859192822497966
UnbabelFrEn
Ces incréments sont utilisés 6 heures plus tard pour produire une analyse des propriétés du sol valide à 00Z. Those increments are used 6 hours after to produce an analysis of the surface property valid at 00 UTC.
-8480092331181254915
UnbabelFrEn
The primary purpose of those runs is to provide an early view of the analysis at both 06 and 18 UTC and also to generate the amendments for the FDCN2 bulletins, if required. Leur but est de fournir une analyse préliminaire de 06 et 18 UTC, et aussi de produire les amendements aux bulletins FDCN2, si nécessaire.
-8943839229174054951
UnbabelFrEn
4.2.5 Prévision du modèle régional (R100, R112) Ces passes sont les passes principales dans lesquelles le modèle régional est intégré jusqu'à 48 heures. 4.2.5 Regional Model Forecast Run (R100, R112) Those runs are the main runs where the regional model is integrated to 48 hours.
-72926633892119903
UnbabelFrEn
Its main purpose is to provide high resolution short range forecast products over Canada and adjacent oceans. Son objectif principal est de fournir des produits de prévision à courte échéance et à haute résolution sur le Canada et les eaux adjacentes.
-9158355556537395781
UnbabelFrEn
Data coverage elsewhere in the Northern hemisphere is usually relatively low. La couverture de données sur les autres secteurs de l'hémisphère nord est relativement faible.
2558250815538255537
UnbabelFrEn
By finding deficiencies with the trial fields generated in both the regional spin-up and in the global assimilation cycle, the CMC meteorologists can insert corrective bogus data whenever necessary into the ADE data base so that it may be used in the regional objective analysis, thereby providing a better analysis. En détectant les déficiences des champs d'essai générés tant par le système régional que par le système global, les météorologues du CMC peuvent, lorsque nécessaire, insérer des données fictives dans la banque de données ADE afin que celles-ci soient utilisées par l'analyse objective régionale, résultant ainsi en une meilleure analyse.
-7124910047770520431
UnbabelFrEn
o Bulletins préparés selon une multitude de formats et incluant les prévisions statistiques, les sorties directes de modèle et les techniques diagnostiques; o Bulletins prepared in a multitude of formats including statistical forecasts, direct model output and diagnostic techniques;
-2115054358052519013
UnbabelFrEn
o Modèle de vagues et cartes de prévision de vagues pour l'océan Atlantique et les Grands Lacs basés sur les vents prévus par le modèle régional; o the Atlantic ocean the Great Lakes wave model and wave forecast charts based on the regional forecast winds;
4708383107523115288
UnbabelFrEn
o some specialized graphical output for CMC operational workstations; o production de graphiques spécialisés destinés aux postes de travail opérationnels du CMC;
6341073580037525647
UnbabelFrEn
o amendements aux prévisions des vents et températures en altitude (FD) présentement en vigueur, production du prochain ensemble de bulletins FD, et préparation des bulletins FD de contingence (en anticipation de pannes d'ordinateur possibles lors des passes subséquentes); o amendments of the current upper air winds and temperature forecasts (FD's), production of the next valid set of FD's, and also of backup FD's (to be used later in case of computer failures in subsequent runs);
-5148101922308820798
UnbabelFrEn
Travaux à démarrage automatique Cette passe comprend des tâches qui sont démarrées à une heure spécifique (selon l'horloge du système informatique) et qui ne sont incluses dans aucune des passes précédemment décrites. Automatic Job Initiation Run These are jobs that are initiated at a specified time (as per the computer system clock) and are not included in any of the above runs.
-6109597929583822950
UnbabelFrEn
4.7 Passes parallèles Avec une nomenclature semblable à celle utilisée pour les passes opérationnelles, plusieurs passes parallèles sont exécutées afin de tester de nouveaux systèmes d'analyses et/ou de prévisions. 4.7 Parallel Runs Using a naming convention similar to the operational runs, many parallel runs are executed to test new analyses and/or forecasts systems.
9221821315798284549
UnbabelFrEn
Les partenariats sont mis à jour afin de définir de nouvelles priorités d'action sur la base des résultats d'un rapport d'activité de la Commission sur les préparatifs des pays des Balkans occidentaux pour une meilleure intégration avec l'Union européenne. The partnerships are updated in order to identify new priorities for action on the basis of the findings of a progress report by the Commission on preparations by the western Balkans countries for further integration with the European Union.
-8237670476188606907
UnbabelFrEn
Les priorités sont adaptées aux besoins spécifiques de chaque pays et à leur état de préparation, et seront encore mises à jour le cas échéant.? Priorities are adapted to each country's specific needs and state of preparation, and will again be updated as necessary.?
-2334040684785618512
UnbabelFrEn
Nos résultats indiquent que des évaluations de l'utilisation des terres dans le bassin versant à une échelle grossière peuvent expliquer une proportion importante de la variabilité du colmatage et que le pouvoir explicatif de cette relation augmente en fonction de la taille du bassin versant. The results suggest that coarse-scale measures of watershed land use can explain a large proportion of the variability in embeddedness and that the explanatory power of this relationship increases with watershed size.
-9156838351956046734
UnbabelFrEn
Il y a une association positive entre les utilisations urbaine et agricole des terres et la densité des routes, d'une part, et le colmatage, d'autre part, alors que la relation est inverse dans le cas de la couverture forestière. Agricultural and urban land uses and road density were positively associated with embeddedness, while the opposite was true for forest cover.
-7894389246866975667
UnbabelFrEn
The ability of land use and land cover to predict embeddedness varied among five zones of influence, with the greatest explanatory power occurring at the entire-watershed scale. Le potentiel de l'utilisation des terres et de la couverture végétale pour prédire le colmatage varie en fonction des cinq zones d'influence et le potentiel maximal se manifeste à l'échelle du bassin versant entier.
-7125361201296813519
UnbabelFrEn
The explanatory power of these models was greater when conducted among a subset of the largest watersheds (maximum r2 = 0.73) than among the smallest watersheds (maximum r2 = 0.46). Le pouvoir explicatif de ces modèles est plus grand lorsqu'il s'applique à un sous-ensemble des bassins versants les plus grands (r2 maximal = 0,73) plutôt qu'aux plus petits bassins versants (r2 maximal = 0,46).
-6681219636621800671
UnbabelFrEn
Des mutants de Bacillus subtilis, porteurs de mutations du suppresseur pour le gène de résistance aux catabolites crsA47, ont été isolés de cultures de GLU-47 (crsA47) traitées au méthylméthanesulfonate. Mutants of Bacillus subtilis which carried suppressor mutations for catabolite-resistance gene crsA47 were isolated from methylmethanesulfonate-treated cultures of GLU-47 (crsA47).
6016013970402117047
UnbabelFrEn
La mutation du suppresseur sca19 a supprimé la résistance du mutant crsA47 envers le glucose et autres inhibiteurs de la sporulation. The suppressor mutation, sca19, suppressed resistance of crsA47 mutant to glucose and other inhibitors of sporulation.
-4760874709072422662
UnbabelFrEn
Moreover, the suppressor mutation could restore the rate of growth and the level of IMP dehydrogenase and alkaline phosphatase of crsA47 mutant to the wild-type level. Bien plus, la mutation du suppresseur a pu rétablir le taux de croissance et les niveaux d'IMP déshydrogénase et de phosphatase alcaline du mutant crsA47 au niveau de ceux du type sauvage.
-7150624019697197973
UnbabelFrEn
La mutation sca19 a aussi permis de supprimer la résistance aux catabolites chez d'autres mutants crs. The sca19 mutation was also able to suppress catabolite resistance of other crs mutants.
354361313808827827
UnbabelFrEn
La position cartographique de la mutation sca19 indique que cette mutation est un suppresseur intergénique pour les mutants crs. The map position of the sea19 mutation indicated that this mutation was an intergenic suppressor for the crs mutants.
5054451838222600521
UnbabelFrEn
It was also found that an erythromycin-resistance mutation, ery1, could suppress the catabolite resistance of some of the crs mutants. Il fut enfin trouvé qu'une mutation de la résistance à l'érythromycine, ery1, pouvait supprimer la résistance aux catabolites de certains des mutants crs.
-7750112045836545618
UnbabelFrEn
Les résultats sont discutés en fonction de l'importance de l'état des activités métaboliques propres et des fonctions de la membrane au cours de l'initiation de la sporulation. Our results were discussed in relation to the importance of a proper state of metabolic activities and membrane functions during the initiation of sporulation.
4105509431094143390
UnbabelFrEn
L'importance de la séparation en composantes d'elasticité et de glissement intergranulaire est étudiée dans le cas d'un matériau granulaire. The significance of a separation into elastic and slip components is considered for the case of particulate material.
-3170229739480889490
UnbabelFrEn
Tests on sand, including a variety of stress paths in a triaxial and a plane strain apparatus, indicate that for a majority of first-loading paths the total strains are closely given by the slip strains alone. Des essais sur le sable, incluant différents cheminements de contraintes dans les appareils triaxiaux et de déformation en plan, indiquent que, pour la majorité des essais impliquant un cheminement de première charge, les déformations totales se rapprochent des déformations données par la glissement intergranulaire seulement.
-2892024162740010090
UnbabelFrEn
133, No 17 -- Le 18 août 1999 Enregistrement ?TR/99-93 18 août 1999 LOI SUR LES DÉPARTEMENTS ET MINISTRES D'ÉTAT Décret déléguant l'honorable Denis Coderre auprès du ministre du Patrimoine Canadien C.P. 1999-1450 3 août 1999 Sur recommandation du premier ministre et en vertu de l'article 11 de la Loi sur les départements et ministres d'État, Son Excellence le Gouverneur général en conseil délègue l'honorable Denis Coderre, ministre d'État, qui porte le titre de secrétaire d'État (Sport amateur), auprès du ministre du Patrimoine canadien afin de lui prêter son concours dans l'exercice de ses responsabilités. 133, No. 17 -- August 18, 1999 Registration?SI/99-93 18 August, 1999 MINISTRIES AND MINISTERS OF STATE ACT Order Assigning the Honourable Denis Coderre to Assist the Minister of Canadian Heritage P.C. 1999-1450 3 August, 1999 His Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Prime Minister, pursuant to section 11 of the Ministries and Ministers of State Act, hereby assigns the Honourable Denis Coderre, a Minister of State, to be known as Secretary of State (Amateur Sport), to assist the Minister of Canadian Heritage in the carrying out of the Minister's responsibilities.
7514195710518879139
UnbabelFrEn
Mme Chan a été licenciée vers le 22 janvier 1991, mais elle n'a pas présenté de demande de prestations d'assurance-chômage avant le 12 juillet 1991 environ. Ms. Chan was terminated on or about January 22, 1991 but did not make a claim for unemployment insurance benefits until approximately July 12, 1991.
7283737045862817576
UnbabelFrEn
Même si la prestataire peut ne pas avoir eu de motif de ne pas présenter sa demande de prestations avant le 12 juillet 1991, le conseil arbitral conclut que la Commission a fait erreur dans sa décision, ses observations et ses conclusions qui sont fondées en partie sur l'article 39 du Règlement établi en vertu de la Loi sur l'assurance-chômage, qui a été abrogé le 18 septembre 1991. Although the Claimant may not have had good cause for not filing her claim until July 12, 1991, the Board finds the Commission erred in its decision, observations and findings based partially on Regulation 39 of the Unemployment Insurance Act which was revoked on September 18, 1991.
-1822504132255242249
UnbabelFrEn
Le paragraphe 39 du Règlement sur l'assurance-chômage qui a été abrogé le 18 novembre 1990 se lit comme suit : 39. Paragraph 39 of theUnemployment Insurance Regulations which was revoked on November 18, 1990 states: 39.
-1786596054582677546
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An initial claim for benefit may be regarded as having been made on a day prior to the day on which it was actually made if the claimant proves that... (b) throughout the whole period between that prior day and the day he made the claim he had good cause for the delay in making that claim. Une demande initiale de prestations peut être considérée comme ayant été formulée à une date antérieure à celle à laquelle elle l'a été effectivement, si le prestataire prouve... b) que, durant toute la période comprise entre cette date antérieure et la date à laquelle il a effectivement formulé sa demande, il avait un motif valable justifiant le retard de sa demande.
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Le paragraphe 9(4) de la Loi sur l'assurance chômage, qui est entré en vigueur le 18 novembre 1990, se lit comme suit : 9. Subsection 9(4) of the Unemployment Insurance Act which became effective on November 18, 1990 states: 9.
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Il est évident que l'obligation d'avoir un motif justifiant le retard s'appliquait à la prestataire en vertu de l'article 39 du Règlement ou du paragraphe 9(4) de la Loi. It is apparent that the requirement that there be good cause for delay was applicable to the claimant whether by virtue of Section 39 of the Regulations or subsection 9(4) of the Act.
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I asked counsel for the Commission to advise what prejudice was suffered by the Commission as a result of the delay. J'ai demandé à l'avocat de la Commission de me dire quel préjudice avait subi cette dernière par suite du retard.
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L'avocat de la Commission a précisé que ce qui constitue un motif justifiant le retard a été examiné par la Cour d'appel fédérale dans l'arrêt Procureur général du Canada et Waldemar Albrecht, A-172-85, où, à la page 12, le juge Marceau, affirme ce qui suit : Counsel for the Commission indicated that what constitutes good cause for delay has been dealt with by the Federal Court of Appeal in the Attorney-General of Canada an Waldemar Albrecht, A-172-85, where at page 12 Marceau, J.A. states:
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L'appel de la Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada est accueilli. The appeal of the Canada Employment and Immigration Commission is allowed.
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Between April 1995 and March 2003, a total of 325 gifts of over 24,000 hectares of land, valued at more than $67 million, were certified through the Ecological Gifts Program administered by Environment Canada. Entre avril 1995 et mars 2003, 325 dons en tout, soit plus de 24 000 hectares de terres dont la valeur a été évaluée à plus de 67 millions de dollars, ont été attestés par le Programme des dons écologiques d'Environnement Canada.
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At the same time, individual and corporate donors are entitled to a charitable donation receipt for the fair market value of the gift. Le donneur, qu'il s'agisse d'un particulier ou d'une société, a aussi droit à un reçu pour don de bienfaisance correspondant à la juste valeur marchande du don.
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Conformément au budget fédéral de 2000, ce programme vise à encourager les Canadiens à prendre volontairement des mesures pour protéger l'environnement, y compris les espèces menacées, en leur offrant des stimulants; ce programme facilite aussi l'intendance responsable des terres. Consistent with the 2000 Federal Budget, this program is intended to provide encouragement and incentives for Canadians to take voluntary action to protect the environment, including species at risk, and to make responsible stewardship of the land an easy choice.
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In addition to fee simple title, eligible gifts may include certain conservation servitudes, covenants and easements which allow the land to remain in private ownership while its ecological values are permanently protected. En plus du titre en fief simple, le don admissible pourra comprendre certaines servitudes ou conventions de conservation qui permettront à la terre de demeurer propriété privée et de faire en sorte que sa valeur écologique soit protégée de façon permanente.
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La plupart des common law provinciales ont adopté une législation permettant le recours aux « conventions de conservation ». Most of the common law provinces have now enacted legislation to enable the use of "conservation easements" or "conservation covenants".
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As the Civil Code in Quebec has not been similarly amended, the Act also recognizes the possibility of servitudes "for the use and benefit of a dominant land". Étant donné que le Code civil du Québec n'a pas été amendé dans ce sens, la Loi reconnaît la possibilité de servitudes « visant l'utilisation et la jouissance d'un fonds de terre dominant ».
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Bien qu'un examen complet des servitudes ou des conventions de conservation dépasse le cadre de la présente communication, veuillez noter que ces ententes comprendront normalement au moins deux dispositions de base. Although a thorough review of conservation servitudes, covenants and easements is beyond the scope of this paper, note that these agreements will normally include at least two basic provisions.
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The first is a set of covenants or restrictions on the use and development of the land intended to protect natural values. La première décrira une série de conventions ou de restrictions sur l'utilisation et l'aménagement de la terre en question, qui serviront à en protéger la valeur naturelle.
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La deuxième portera sur une servitude d'accès aux fins suivantes : application de la législation, vérification de la conformité à la législation et, peut être, restauration ou accroissement de la valeur naturelle. The second is an access easement for the purposes of monitoring compliance, for enforcement and possibly for restoration or enhancement of the natural values.
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L'accès du public à des fins récréatives n'est pas normalement ni nécessairement un élément des servitudes ou des conventions de conservation. Public recreational access is not a normal or necessary component of the conservation servitudes, covenants and easements.
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En plus de décrire la nature du titre et des droits fonciers admissibles, le paragraphe 118.1(1) exige que la terre soit attestée écosensible. In addition to describing the nature of title and interests in land that will qualify, subsection 118.1 (1) requires that the land be certified as ecologically sensitive.
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The following national criteria apply to both environmental values and those that may result from conservation initiatives: Les critères nationaux suivants s'appliqueront lorsqu'il s'agira de déterminer la valeur écologique, y compris dans le cas des initiatives de conservation :
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o areas identified, designated or protected by local, provincial, territorial, national or international system or body as ecologically significant or ecologically important; o zones reconnues d'intérêt ou d'importance écologique, désignées comme telles ou protégées comme telles dans un système ou par un organisme local, provincial, territorial, national ou international;
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o zones dont les valeurs écologiques sont importantes ou pourraient éventuellement l'être en raison de leur proximité géographique d'autres terres ayant une importance écologique; o sites that have significant current ecological value, or potential for enhanced ecological value, as a result of their proximity to other significant properties;
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o terres municipales ou rurales qui sont zonées ou désignées aux fins de conservation de la biodiversité; o municipal or rural lands that are zoned or designated for biodiversity objectives;
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o natural buffers around environmentally sensitive areas such as water bodies, streams or wetlands; and o zones tampons naturelles entourant des zones écosensibles comme des plans et des cours d'eau ou des milieux humides;
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o zones ou sites qui contribuent à maintenir la biodiversité du patrimoine environnemental du Canada. o areas or sites that contribute to the maintenance of biodiversity or Canada's environmental heritage.
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Several provinces, including Ontario, Quebec, New Brunswick and Prince Edward Island, have refined and adapted these general criteria to their specific circumstances. Un certain nombre de provinces, dont l'Ontario, le Québec, le Nouveau-Brunswick et l'Île-du-Prince-Édouard, ont enrichi ces critères généraux et les ont adaptés à leur situation propre.
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Detailed information on the criteria for certification, including criteria applicable to individual provinces, can be obtained through Environment Canada regional offices, or through the national secretariat (www.cws-scf.ec.gc.ca/egp-pde). Vous pourrez obtenir une information détaillée sur les critères d'attestation, y compris les critères particuliers à chaque province, en vous adressant aux bureaux régionaux d'Environnement Canada ou au Secrétariat national (www.cws-scf.ec.gc.ca/egp-pde).
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Voir les critères de l'Ontario dans le cas des dons écologiques à www.on.ec.gc.ca/ecogifts. The criteria for gifts in Ontario can be viewed at the Ontario ecogifts Web site: www.on.ec.gc.ca/ecogifts.
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Pour donner droit au reçu pour don de bienfaisance, le don écologique doit répondre aux exigences juridiques de base sur le don, dont celle qui veut que le don soit fait volontairement et ne comporte ni contrepartie ni avantage pour le donateur. To qualify for a charitable donation receipt, ecological gifts must satisfy the basic legal requirements of gift giving, including the requirements that a gift be made voluntarily and without consideration or benefit to the donor.
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Note however, that the December 20, 2002 announcement by the federal government of "Draft Technical Legislation and Explanatory Notes to Amend the Income Tax Act" will modify the general rule that no consideration can be paid in exchange for a charitable gift. Veuillez noter toutefois que le 20 décembre 2002 le gouvernement fédéral a annoncé qu'un « avant-projet de loi de nature technique et des notes explicatives sur les amendements à apporter à la Loi de l'impôt sur le revenu » modifiera la règle générale voulant qu'il ne puisse y avoir aucune contrepartie dans le cas du don de bienfaisance.
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Le montant admissible du don sera défini comme étant la différence entre la juste valeur marchande de la propriété et la valeur de l'avantage ou de la contrepartie obtenue par le donateur. The eligible amount of a gift will be defined as the difference between the fair market value of the property and the value of the actual advantage or consideration paid to the donor.
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