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Codification means bringing all amendments to a given law adopted at different times into one law. La codification consiste à regrouper dans un seul acte toutes les modifications successives apportées à une disposition législative.
-322475193039708056
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Ainsi, la codification des règles applicables aux produits cosmétiques a permis de regrouper 45 textes législatifs différents dans un même acte. Codification of cosmetics rules, for example, has allowed 45 different pieces of legislation to be brought within a single law.
-6806561760623864792
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En 2001, la Commission a annoncé la mise en place d'un programme de codification couvrant l'ensemble de la législation communautaire existante et portant sur plusieurs centaines d'actes juridiques. In 2001 the Commission announced a codification programme covering all existing EU legislation and involving several hundreds of legal acts.
-4651312312705477187
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Making progress has been a particular challenge because, with the enlargement of the EU, it must be carried out in an increasing number of languages. Cette opération s'est avérée particulièrement difficile, car, du fait de l'élargissement de l'UE, elle doit être réalisée dans un nombre croissant de langues.
8359260815235957385
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La codification exige en outre que les actes en question soient à l'état de «statu quo», c'est-à-dire qu'ils ne fassent pas l'objet de modifications de fond au cours du processus de codification. Furthermore, codification requires that the acts in question are in a 'standstill', i.e. legislation is not subject to substantial amendments during the codification process.
-615904182502435229
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La Commission a relancé en 2006 son programme de codification, portant sur plus de 400 actes, et espère le clôturer d'ici 2008. In 2006, the Commission has re-launched its codification programme involving more than 400 acts and expects to complete it by 2008.
1582101846257136411
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The European Parliament and the Council work with the Commission to ensure that the relevant acts are adopted as quickly as possible. Le Parlement européen et le Conseil collaborent avec la Commission afin de veiller à ce que les actes pertinents soient adoptés le plus rapidement possibles.
-3032824090302937248
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Codified acts are translated into all EU languages and published in the EU Official Journal. Les actes codifiés sont traduits dans toutes les langues communautaires et publiés au Journal officiel de l'Union européenne.
5970405916140214724
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Technique de refonte En réponse à l'évolution des besoins et des circonstances et afin d'atteindre de nouveaux objectifs, certaines dispositions législatives font l'objet de modifications fréquentes. Recasting technique To catch up with changing needs and circumstances and to attain new objectives, some laws are subject to frequent amendment.
2232849571613253399
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Ces modifications prennent généralement la forme de nouveaux actes. Normally, such amendments take the form of new laws.
-8961179659289943692
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Dans certains cas, ces nouveaux actes ne se limitent pas à modifier les parties nécessitant un changement: ils intègrent, dans un texte consolidé, les nouvelles modifications requises et toutes les modifications antérieures. In certain cases these new laws, instead of simply modifying the parts of the law that need to be changed, present the required amendments into a consolidated text together with all past amendments.
-4523354055584801827
UnbabelFrEn
Cette technique consiste donc à modifier la législation existante tout en la codifiant dans un texte consolidé intégrant toutes les modifications précédentes. It implies modifying existing legislation whilst simultaneously codifying it in one consolidated text incorporating all previous amendments.
7064596035110747508
UnbabelFrEn
Elle permet d'éviter de recourir ensuite à une procédure de codification particulière pour intégrer la modification de fond dans l'acte juridique de base. This approach eliminates the need for a subsequent special codification procedure to integrate the substantial amendment into the basic legal act.
5149039164470491084
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La Commission a très souvent recours à la technique de refonte, comme en témoigne le programme glissant de simplification, qui prévoit d'utiliser la refonte pour près de la moitié des initiatives de simplification envisagées. Recasting technique is widely used by the Commission; this is reflected in particular in the rolling simplification programme where nearly half of the planned simplification initiatives will be done by recasting.
-265498254238618170
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However, the potential for use of this technique is constrained by several factors. Les possibilités d'utilisation de cette technique sont toutefois limitées par plusieurs facteurs.
-4807966832029724354
UnbabelFrEn
For example, recasting can be considered only for those Commission legislative initiatives that aim to amend existing legislation, on average 40% of the total number of Commission proposals in a year, and it is a technique which would be disproportionate in cases where legal texts are amended very often or where individual amendments are relatively limited, in which cases it would not be efficient to reproduce the whole text in a recast form. Par exemple, la refonte ne peut être envisagée que pour des initiatives législatives de la Commission visant à modifier la législation existante, ce qui représente en moyenne 40 % du nombre total de propositions présentées chaque année par la Commission. En outre, le recours à cette technique serait disproportionnée dans le cas de textes juridiques soumis à des modifications fréquentes ou de modifications individuelles relativement limitées, qui ne nécessitent pas de reproduire l'ensemble du texte sous forme refondue.
-5041682864938953725
UnbabelFrEn
Although the resulting consolidated texts are not subject to formal decision-making and therefore do not have legal status, they greatly facilitate access to legislation and reduce the volume of texts. Bien que les textes consolidés ainsi obtenus ne fassent pas l'objet d'une procédure décisionnelle officielle et soient de ce fait dépourvus de valeur juridique, ils facilitent considérablement l'accès à la législation et réduisent le volume des textes législatifs.
2523978034485579958
UnbabelFrEn
L'ensemble du droit communautaire dérivé, autrement dit l'intégralité des instruments législatifs adoptés par les institutions européennes, a été consolidé dans toutes les langues de l'UE (19) à l'exception du bulgare, du roumain et du maltais. The European secondary legislation, the legislative instruments adopted by the European institutions, has been consolidated in all EU languages (19) except in Bulgarian, Romanian and Maltese.
980532618948619757
UnbabelFrEn
La consolidation du bulgare et du roumain devrait être achevée mi-2008 et celle du maltais au début 2009. Consolidation in Bulgarian and Romanian is expected to be completed by mid 2008 and in Maltese by early 2009.
7285150915503021325
UnbabelFrEn
All consolidated texts are accessible on EUR-Lex either through the specific act or in the Directory of Community Legislation in force. Tous les textes consolidés sont accessibles sur EUR-Lex par le biais de l'acte en question ou dans le répertoire de la législation communautaire en vigueur.
-5388479786949489008
UnbabelFrEn
A consolidated version of the Treaty establishing the European Community is also available in EUR-Lex. Une version consolidée du traité établissant la Communauté européenne est également disponible dans EUR-Lex.
-3786289775936404332
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Proposed Guidelines for the Prioritization of Living Organisms on the Domestic Substances List (DSL) Prior to the Screening Assessment Specified Under Section 74(b) of the Canadian Environmental Protection Act, 1999 The purpose of prioritizing the living organisms on the Domestic Substances List (DSL) is to identify organisms of higher concern earlier in the screening assessment process. Projet de Lignes directrices sur l'établissement des priorités concernant les organismes vivants de la Liste intérieure des substances (LIS) avant leur évaluation préalable en vertu de l'article 74 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, (1999) L'établissement des priorités concernant les organismes vivants figurant sur la LIS vise à déterminer les organismes qui sont plus préoccupants plus tôt dans le processus d'évaluation préalable.
2828144490225577941
UnbabelFrEn
Any such risks will be determined only through a formal screening assessment of the living organism, as provided for under Section 74(b) of the Canadian Environmental Protection Act, 1999 (CEPA, 1999). De tels risques sont déterminés à l'aide d'une évaluation préalable officielle de l'organisme vivant en vertu de l'article 74 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, (1999) [(LCPE (1999)].
-8743722840531168158
UnbabelFrEn
Les critères considérés sont les suivants : (i) la pathogénicité ou toxicité pour les humains; (ii) la pathogénicité ou la toxicité pour les espèces autres que les humains; (iii) le pouvoir envahissant La pathogénicité est la capacité d'un micro-organisme d'infecter des humains et/ou des organismes aquatiques et terrestres (invertébrés et vertébrés), de s'y établir, de s'y multiplier et d'y causer des dommages ou une maladie ou encore des effets immunologiques indésirables pouvant ou non entraîner la mort. (iii) invasiveness. Pathogenicity is the ability of a micro-organism to infect humans and/or aquatic and terrestrial organisms (invertebrates and vertebrates), establish itself, multiply, inflict injury or damage or cause disease or adverse immunological effects that may or may not lead to death.
6313074579451236451
UnbabelFrEn
L'effet du microorganisme sur son hôte dépend de sa virulence de même que de la résistance ou de la réceptivité de l'hôte. The effect on the host depends on the virulence of the pathogen as well as on host resistance or susceptibility.
5496116956642586909
UnbabelFrEn
La virulence concerne le degré de pathogénicité d'un microorganisme par rapport à l'organisme hôte et/ou sa capacité d'envahir le tissu de l'hôte. Virulence refers to the degrees of pathogenicity on a host organism and/or its ability to invade the tissue of the host.
3547361681673267698
UnbabelFrEn
La toxicité est la capacité d'un micro-organisme de causer des effets nocifs chez les humains, les végétaux, les animaux et les invertébrés en raison de la production de toxines et/ou de métabolites, ou encore à cause de ses composantes structurales. Toxicity refers to the ability of a micro-organism to cause adverse effect(s) on humans, plants, animals and invertebrates due to toxin production, and/or metabolite or its structural components.
-1899907963035604689
UnbabelFrEn
Invasiveness refers to the ability of a living organism to establish itself in a new environment, persist, outcompete indigenous species, take over the new environment and threaten biological diversity. Le pouvoir envahissant est la capacité d'un organisme vivant de s'établir, de persister, de prendre la place d'espèces indigènes, de dominer les nouveaux milieux et de menacer la diversité biologique.
-4901806040780813925
UnbabelFrEn
Prioritization of Living Organisms Currently on the DSL (as of May 2006) There are currently 43 microbial strains and 1 complex microbial culture (i.e., consortium) on the DSL. Établissement des priorités concernant les organismes vivants figurant sur la LIS (en date de mai 2006) On trouve à l'heure actuelle 43 souches de micro-organismes et 1 culture de microorganismes complexe (c.-à-d. un consortium) sur la LIS.
8639475018695878539
UnbabelFrEn
Nous proposons d'établir les priorités relativement à ces organismes en fonction des principes suivants : 1) Les Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire de l'Agence de santé publique du Canada (ASPC) servent à déterminer les micro-organismes qui sont plus préoccupants sur le plan de la santé humaine et de l'environnement. We propose to prioritize them according to the following rationale: 1) Laboratory Biosafety Guidelines from the Public Health Agency of Canada (PHAC) are used to identify micro-organisms of higher concern for human health and the environment.
-8027110543071426764
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Four levels of risk have been defined by the Public Health Agency of Canada, as follows: L'Agence de santé publique du Canada a défini quatre niveaux de risque :
1285006501082015873
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Risk Group 1 (Low Individual and Community Risk) Any biological agent that is unlikely to cause disease in healthy workers or animals. Groupe de risque 1 (risque faible pour l'individu et pour la collectivité) Agent biologique peu susceptible d'infecter une personne saine ou un animal sain.
21026753919169101
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Risk Group 2 (Moderate Individual Risk, Low Community Risk) Any pathogen that can cause human disease but, under normal circumstances, is unlikely to be a serious hazard to laboratory workers, the community, livestock or the environment. Groupe de risque 2 (risque modéré pour l'individu, faible pour la collectivité) Agent pathogène susceptible de provoquer une maladie humaine, mais qui, normalement, constitue rarement un danger grave pour le personnel de laboratoire, pour la collectivité, pour le bétail ou pour l'environnement.
3779284085003540067
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Groupe de risque 3 (risque élevé pour l'individu, faible pour la collectivité) Agent pathogène provoquant généralement une maladie humaine grave ou ayant de lourdes conséquences économiques, mais qui se transmet rarement par simple contact de personne à personne, ou qui cause des maladies pouvant être traitées par des agents antimicrobiens ou antiparasitaires. Risk Group 3 (High Individual Risk, Low Community Risk) Any pathogen that usually causes serious human disease or can result in serious economic consequences, but does not ordinarily spread by casual contact from one individual to another, or that causes diseases treatable by antimicrobial or anti-parasitic agents.
-5183155722779558551
UnbabelFrEn
Groupe de risque 4 (risque élevé pour l'individu et la collectivité) Agent pathogène entraînant généralement une maladie humaine très grave, souvent impossible à traiter, facilement transmissible par simple contact, directement ou indirectement, de personne à personne ou d'un animal à une personne et vice-versa. Risk Group 4 (High Individual Risk, High Community Risk) Any pathogen that usually produces very serious human disease, often untreatable, and may be readily transmitted from one individual to another, or from animal to human or vice-versa, directly or indirectly, or by casual contact.
-4123795848110431180
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Risk Group 1 micro-organisms for which one or more evidence of pathogenicity or toxicity toward human or non-human species have been reported in the related scientific literature are assigned Priority Level B. Consortia that contain such microorganisms are assigned Priority Level B as well. Les micro-organismes du groupe de risque 1, pour lesquels une ou plusieurs indications de pathogénicité ou de toxicité à l'égard des humains ou des autres espèces ont été signalées dans les publications scientifiques, reçoivent le niveau de priorité B. Les consortia contenant de tels micro-organismes reçoivent également le niveau de priorité B.
-5054032078367930014
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5) Risk Group 1 micro-organisms for which no evidence of pathogenicity or toxicity toward human or non-human species have been reported in the related scientific literature are assigned Priority Level C. Consortia that only contain such microorganisms are assigned Priority Level C as well. 5) Les micro-organismes du groupe de risque 1, pour lesquels les publications scientifiques ne signalent aucune indication de pathogénicité ou de toxicité à l'égard des humains ou des autres espèces reçoivent le niveau de priorité C. Les consortia ne contenant que de tels micro-organismes reçoivent également le niveau de priorité C.
-3574835664670924042
UnbabelFrEn
OU Les micro-organismes figurant sur la liste d'organismes nuisibles réglementés d'un des pays membres de la Convention internationale pour la protection des végétaux. OR Micro-organisms found on a List of regulated pests in one of the member countries of the International Plant Protection Convention.
6227863099242287744
UnbabelFrEn
OU Les micro-organismes figurant dans la base de données des espèces envahissantes du Programme mondial sur les espèces envahissantes (GISP). OR Micro-organisms found in the database of invasive species maintained by the Global Invasive Species Programme (GISP).
-2731565819264492490
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OR Consortia that only contain such micro-organisms (as outlined in the previous bullet). OU Les consortia contenant uniquement des micro-organismes tels que ceux décrits dans le paragraphe ci-dessus.
7850846978418944478
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4 A. niger et A. oryzae (souches non précisées) sont considérés comme des phytopathogènes du riz endémiques (non réglementés) du Cambodge (Phytopathogènes du riz justiciables de quarantaine et endémiques au Cambodge, 6 mai 2005). 4 A. niger and A. oryzae (unspecified strains) are considered endemic (unregulated) rice pests in Cambodia (Cambodian endemic and quarantine rice pests, May 6, 2005).
-9000052363677844186
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Prioritization of New Additions to the DSL: 1) Any new microbial strains and complex microbial cultures (i.e. consortia) added to the DSL will be prioritized according to the above-mentioned rationale. Établissement des priorités pour les nouveaux ajouts à la LIS 1) Les priorités seront établies en fonction des critères décrits ci-dessus pour les souches microbiennes et les cultures microbiennes complexes (consortia) nouvellement inscrites sur la LIS.
-5071140351770672403
UnbabelFrEn
2) Evaluators from the New Substances Program of Health Canada and Environment Canada will perform a preliminary literature search as soon as a new microbial strain or a new complex microbial culture (i.e. consortium) is added to the DSL and the prioritized list of living organisms will be updated accordingly. 2) Les évaluateurs du Programme des substances nouvelles de Santé Canada et d'Environnement Canada procéderont à une recherche documentaire préliminaire dès qu'une nouvelle souche de micro-organisme (un nouveau consortium) est inscrit sur la LIS, et la liste des organismes vivants classés selon l'ordre de priorité sera mise à jour.
2902665746719878595
UnbabelFrEn
Selon le demandeur, les 9 souches considérées comme les principaux membres du consortium appartiennent au groupe de risque 1. According to the applicant, all 9 strains considered as principal members of the consortium belong to Risk Group 1.
-8209154386891791662
UnbabelFrEn
7 Aucune des 9 souches considérées comme les principaux membres du consortium n'est envahissante ni phytopathogène. 7 None of the 9 strains considered as principal members of the consortium according to the applicant are neither invasive, nor plant pest.
-5188588119784945127
UnbabelFrEn
8 No report of pathogenicity, toxicity or infectivity in the scientific literature for any of the 9 strains considered as principal members of the consortium according to the applicant. 8 On ne trouve aucun signalement de pathogénicité, de toxicité ni d'infectivité dans les publications scientifiques, et ce, pour les 9 souches considérées comme les principaux membres du consortium par le demandeur.
-4265008770928240567
UnbabelFrEn
We assessed the relationship between in situ fish growth and fish community descriptors in 12 yellow perch (Perca flavescens) populations that exhibited a 1.8 to 10-fold range in growth rates depending on age class. Nous avons évalué la relation entre la croissance in situ des poissons et une série de descripteurs de la communauté de poissons pour 12 populations de perchaudes (Perca flavescens) dont le taux de croissance varie par un facteur de 1,8 à 10 selon la classe d'âge.
-7834257583992096008
UnbabelFrEn
Nous utilisons des données déjà publiées sur la quantité et la qualité de la nourriture consommée pour évaluer le (s) mécanisme (s) par le(s)quel(s) la composition de la communauté de poissons influence la croissance in situ des poissons. Data on the quantity and quality of food consumed were used to assess the mechanisms by which fish community composition influences in situ growth rates.
6790115579037347340
UnbabelFrEn
Among-population variability in growth rates of the 12 perch populations was most strongly and consistently explained by the average density of the total fish community and/or the average density of cyprinids. La variabilité inter-population de la croissance des 12 populations de perchaudes a été le plus fortement et régulièrement expliquée par la densité moyenne de la communauté de poissons et/ou la densité moyenne de cyprinidés.
-221481433252341741
UnbabelFrEn
Perch growth rates decreased as fish average density increased (r2 = 0.60) and increased as feeding levels increased (r2 = 0.30). La croissance des perchaudes a toujours diminué avec la densité moyenne de poissons (r2 = 0,60) et augmenté avec la quantité de nourriture consommée (r2 = 0,30).
-3352061577560648099
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We found no significant relationship between the quantity of food consumed by perch and fish average density. Nous n'avons pas trouvé de relation significative entre la quantité de nourriture consommée par les perchaudes et la densité moyenne de poissons.
7647460126733513832
UnbabelFrEn
The percent contribution of prey taxonomic groups to perch diet was not related to fish average density. La contribution des groupes taxonomiques de proies à la diète des perchaudes n'a pas été significativement relié à la densité moyenne des poissons.
422123983234916442
UnbabelFrEn
We suggest that nonexploitative interactions (operating through increased activity costs) provides a more credible explanation for the negative relationship between perch growth and fish average density than does exploitative competition (decreased total quantities of food consumed or prey quality). Nous suggérons que les interactions non-exploitantes (opérant par une augmentation du taux d'activité) explique plus adéquatement la relation négative entre la croissance des perchaudes et la densité moyenne des poissons que la compétition d'exploitation (diminution la quantité totale de nourriture consommée ou la qualité des proies).
-6412121002109143870
UnbabelFrEn
Client Inquiry Services Section?Superannuation, Pension Transition and Client Services Sector?Public Works and Government Services Canada?P.O. Services consultatifs aux clients et aux employeurs?Secteur des pensions de retraite, du regroupement des pensions et des services à la clientèle?Travaux publics et Services gouvernementaux Canada?C.P.
-8422613543688154174
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Box 5010?Shediac NB E4P 9B4 Website: www.pensionandbenefits.gc.ca Facsimile Number: 506-533-5989 Top of page Telephone Service: The Client and Employer Advisory Services can be reached from Monday to Thursday between 8:00 a.m. and 4:00 p.m., your local time, and on Fridays between 8:00 a.m. and 5:00 p.m. Atlantic time. 5010?Shediac NB E4P 9B4 Site web : www.pensionetavantages.gc.ca Numéro de télécopieur : 506-533-5989 Haut de la page Service téléphonique Vous pouvez joindre les Services consultatifs aux clients et aux employeurs du lundi au jeudi de 8 h à 16 h, heure locale de votre région et le vendredi de 8 h à 17 h, heure de l'Atlantique.
-3536136574199970977
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Numéros de téléphone Dans toutes les régions du Canada et dans la zone continentale des États-Unis, il est possible de communiquer avec nous grâce à un numéro sans frais :? Telephone Numbers: All areas of Canada, as well as the continental United States, have access to a toll-free service:?
208421844256599881
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o Decision of the Presidium of the Boards of Appeal of 17 October 2006 concerning instructions to the Registry of the Boards of Appeal? o Décision du présidium des chambres de recoursdu 17 octobre 2006 relative aux instructions au greffe des chambres de recours ?
-9111848235633946113
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o Instructions of the Presidium of the Boards of Appeal o o Instructions du présidium des chambres de recours.?
4065081180192309155
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o Decision N. 2004-1... of 26.07.2004 modifying the composition of the First, Second and Fourth Boards of Appeal and the criteria for the allocation of cases to individual Boards of Appeal? o Décision N. 2003-3... du 12.12.2003, désignant les membres titulaires et suppléants des chambres de recours et établissant les procédures pour la répartition des affaires aux chambres de recours pour l'année 2004?
1075541592359632464
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o Décision N. 2000-1... du 26.10.2000 désignant les membres titulaires et suppléants de la première, de la deuxième, de la troisième et de la quatrième chambres de recours et établissant les procédures pour la répartition des attributions entre les chambres de recours? o Decision N. 2000-1... of 26.10.2000 designating the members of the First, Second, Third and Fourth Boards of Appeal and their alternates and establishing procedures for the allocation of cases to the individual Boards of Appeal.?
8140817290349933235
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o Decision N. 99-3... of 15.12.1999 designating the members of the First, Second and Third Boards of Appeal and their alternates and establishing procedures for the allocation of cases to the individual Boards of Appeal for the working year 2000 (1 January to 31 December 2000)? o Décision N. 99-3... du 15.12.1999 désignant les membres titulaires et suppléants de la première, de la deuxième et de la troisième chambre de recours et établissant les procédures pour la répartition des attributions entre les chambres de recours pour l'année d'activité 2000 (du 1er janvier au 31 décembre 2000)?
4241675414034852862
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o Decision N. 97-3...l of 26.09.1997 designating the members of the First, Second and Third Boards of Appeal and their alternates? o Décision N. 97-3... du 26.09.1997 désignant les membres titulaires et les membres suppléants de la première, de la deuxième et de la troisième chambre de recours?
-1671846267697293896
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o Decision N. 97-2... of 14.05.1997 concerning the allocation of cases to the individual Boards of Appeal? o Décision N. 97-2... du 14.05.1997 concernant la répartition des attributions entre les chambres de recours?
6960236990625961232
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o Decision N. 97-1... of 02.04.1997 designating the members of the First and the Second Boards of Appeal and their alternates o Décision N. 97-1... du 02.04.1997 désignant les membres titulaires et les membres suppléants de la première et de la deuxième chambre de recours
-8873419514168962407
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Use weapons such as rifle and pistol?? Use explosives and pyrotechnics?? Use mortars, machine-guns, anti-tank weapons, missiles and grenades?? Use communication, navigation and riot control equipment?? Inspect and maintain weapon systems, vehicles and equipment (e.g., clothing, survival gear and personal equipment)?? Participate in airborne operations?? Operate with support elements such as fighter aircraft, helicopters (troop carrying and reconnaissance) and artillery?? Engage in unarmed combat?? Employ fieldcraft and battle procedures including camouflage and concealment, internal security, patrol, escape and evasion tactics Monograph Photos Utiliser des armes comme le fusil et le pistolet ?? Utiliser des explosifs et des pièces pyrotechniques ?? Utiliser des mortiers, des mitrailleuses, des armes antichars et des grenades ?? Utiliser lâEUR(TM)équipement de communication, de navigation et de contrôle des émeutes ?? Inspecter et entretenir des systèmes dâEUR(TM)armes, des véhicules et de lâEUR(TM)équipement (p. ex., vêtements, trousses de survie et équipement personnel) ?? Participer à des opérations aéroportées ?? Opérer avec des éléments dâEUR(TM)appui tels les chasseurs, les hélicoptères (transport des troupes et reconnaissance) et lâEUR(TM)artillerie ?? Utiliser le combat sans armes ?? Employer les procédures de combat et dâEUR(TM)exercices en campagne comprenant le camouflage et la dissimulation, la sécurité interne, la patrouille et les tactiques dâEUR(TM)évasion et de récupération Monographie Photos
2593624700657488603
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Decisions: 2007 Decision No. 652-A-2007 December 24, 2007 APPLICATION by 1401380 Ontario Limited carrying on business as Wilderness North Air for authority to also operate a domestic service, all-cargo aircraft under Licence No. 010054. Décisions : 2007 Décision no 652-A-2007 le 24 décembre 2007 DEMANDE présentée par 1401380 Ontario Limited exerçant son activité sous le nom de Wilderness North Air en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter également un service intérieur (aéronefs tout-cargo) aux termes de la licence no 010054.
2967499067463168080
UnbabelFrEn
Accordingly, a new document of licence bearing Licence No. 010054 authorizing 1401380 Ontario Limited carrying on business as Wilderness North Air to also operate a domestic service, all-cargo aircraft, will be issued. Par conséquent, une nouvelle licence portant le numéro 010054 autorisant 1401380 Ontario Limited exerçant son activité sous le nom de Wilderness North Air à exploiter également un service intérieur (aéronefs tout-cargo) sera délivrée.
-7410483819755718186
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Formulaire de commande Pour commander la version PDF de la publication intitulée « La politique fédérale sur la conservation des terres humides », veuillez fournir les coordonnées suivantes : Order Form To order the PDF version of the publication entitled "The Federal Policy On Wetland Conservation", please provide the following information:
-3675109539475326452
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We examined the distribution of mitogen-activated protein (MAP) kinase, S6 kinase, and casein kinase II (CK-II) in the muscle, spleen, brain, and testes of Wistar rats. Nous avons étudié la distribution de la protéine kinase activée par un mitogène (MAP kinase), de la kinase S6 et de la caséine kinase II (CK-II) dans les muscles, la rate, le cerveau et les testicules de rats Wistar.
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It was observed that spleen extracts contained the highest activity of all the kinases. Toutes les activités de ces kinases sont plus élevées dans les extraits de rate.
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Immunoblotting of the peak fractions with anti-MAP kinase antibody did not detect any immunoreactive bands that coincided with the activity peak, suggesting that the activity may represent a potentially novel MAP kinase. Aucune bande immunoréactive coïncidant avec ce pic d'activité n'est détectée lors de l'immunobuvardage des fractions de ce pic avec un anticorps anti-MAP kinase, ce qui suggère que l'activité pourrait être attribuable à une nouvelle MAP kinase.
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Le fractionnement sur une colonne de MonoQ permet également d'isoler un seul pic d'activité de phosphotransférase de la phosvitine qui coïncide avec l'intensité de deux bandes immunoréactives de 39 et 43 kilodaltons détectées avec des anticorps dirigés contre la CK-II. The MonoQ fractionation also resolved a single peak of phosvitin phosphotransferase activity which coincided with the intensity of two immunoreactive bands of 39 and 43 kilodaltons that were detected with antibodies against CK-II.
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Le chromatogramme et les résultats de l'immunobuvardage indiquent que le pic d'activité de phosvitine kinase serait attribuable à la CK-II et ils suggèrent que la structure moléculaire de la CK-II splénique de rat est ? The chromatographic behaviour and immunoblotting data indicate that the phosvitin kinase peak represented CK-II and suggested that the rat spleen CK-II had a molecular structure of?
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Furthermore, using an intact rat model, we showed that the potentially novel spleen MAP kinase and CK-II were markedly activated following intravenous injection of insulin. De plus, nous montrons que, in vivo, la présumée nouvelle MAP kinase et la CK-II de la rate sont activées de façon importante après une injection intraveineuse d'insuline à un rat.
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Home->Brevets->Lois->Textes légaux Comment obtenir un brevet européen - "euro-PCT" Guide du déposant - 2e partie - Table des matières B. L'OEB agissant en qualité d'office récepteur au titre du PCT La requête PCT Home->Patents->Law->Legal texts How to get a European patent - "Euro-PCT" Guide for Applicants - Part 2 - Table of Contents B. The EPO as a PCT receiving Office The PCT request
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La requête PCT et les notes explicatives figurent à l'annexe V. Des exemplaires de ce formulaire avec les notes explicatives peuvent être obtenus gratuitement auprès de l'OEB, du BI ou des autorités nationales en matière de brevets. The PCT request and the explanatory notes can be found in Annex V. Copies of the form together with explanatory notes are available free of charge from the EPO, the IB and national patent offices.
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New versions of the form are published by the IB in both the PCT Newsletter and the WIPO PCT Applicant's Guide (http://www.wipo.int/pct/en/forms/index.htm). Les nouvelles versions du formulaire sont publiées par le BI dans la PCT-Newsletter et le Guide PCT de l'OMPI (http://www.wipo.int/pct/en/forms/index.htm).
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Deux lots de blé entreposé en vrac, de 13.5 tonnes métriques chacun, avec une teneur initiale en humidité de 13.5%, ont été utilisés pour déterminer les facteurs microbiens qui contrôlent la détérioration du blé à long terme. Two bulks of wheat of 13.5 metric tons with an initial 13.5% moisture content were used to determine the microbial factors governing long-term spoilage of wheat.
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Des données sur l'humidité, la température, la viabilité des graines et les champignons dans différentes parties et à différentes profondeurs ont été récoltées à des intervalles d'un mois pendant 5 ans. During 5 years, data for moisture, temperature, seed viability, and fungi were collected at monthly intervals at different depths and locations.
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During summer, moisture accumulated at the centre of the bins at 61 cm below the surface. Au cours de l'été, l'humidité s'accumulait au centre des silos à 61 cm sous la surface.
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At this time there was a 15 °C variation in temperature between the surface and bottom of the bulks. À ce moment-là, il y avait une variation de température de 15 °C entre la surface et le fond des silos.
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In autumn, loss of moisture occurred at all depths below the surface, but the temperature variation was small. À l'automne, une perte d'humidité se produisait à toutes les profondeurs sous la surface mais la variation de température était faible.
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After 3 years, grain at the centre at the 61-cm depth became infected by fungi; loss of seed viability occurred with no heating. Après 3 ans, le grain au centre, à la profondeur de 61 cm, devint infecté par des champignons et la viabilité des graines diminua, sans chauffage.
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Une petite poche d'humidité dans un silo de grain sec provoqua un point chaud, mais ce dernier eut peu d'effets subséquents sur le reste du grain. A small damp pocket in a bin of dry grain caused a hot spot, but this had little subsequent effect on the rest of the grain.
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As the grain aged, seasonal changes in temperature and moisture caused an increase in Penicillium species each autumn and a decline of Alternaria alternata each spring and autumn. A mesure que le grain vieillissait, les changements saisonniers de température et d'humidité amenaient chaque automne une augmentation des espèces de Penicillium et, chaque printemps et chaque automne, une diminution d'Alternaria alternata.
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Definitions, data sources and methods > Standard statistical units > Enterprise Definition Enterprise (the top of the hierarchy), is associated with a complete set of financial statements. Définitions, sources de données et méthodes > Unités statistiques normalisées > Entreprise Définition Entreprise (au sommet de la hiérarchie) est liée à un ensemble complet d'états financiers.
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Une étude en microscopie photonique a été réalisée sur des femelles accouplées du Crabe des neiges (Chionoecetes opilio) afin de déterminer le site de fécondation et la façon dont les éjaculats multiples sont stockés dans les spermathèques. A light-microscopy study of mated female snow crabs (Chionoecetes opilio) was conducted to investigate the site of fertilization and to resolve how multiple ejaculates are stored in the spermathecae.
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In its basic configuration, an ejaculate consisted of a layer or patch of spermatophores enclosing mature spermatids that was capped by a relatively large volume of amorphous matter, which in turn could include a patch of spermatophores containing immature spermatids. Dans sa configuration de base, un éjaculat est constitué d'une couche ou d'un agrégat de spermatophores renfermant des spermatides matures, recouvert d'un volume relativement grand de matière amorphe qui peut inclure un agrégat de spermatophores contenant des spermatides immatures.
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Up to 10-12 ejaculates were stored in the spermathecae with the largest loads. Jusqu'à 10-12 éjaculats sont entreposés dans les spermathèques les plus chargées.
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L'éjaculat est d'abord déposé dans la chambre intermédiaire et dans la partie ventrale de la spermathèque, puis est déplacé vers la partie dorsale de la spermathèque quand un nouvel éjaculat est introduit. An ejaculate was initially deposited in the intermediate chamber and ventral part of the spermatheca, and was displaced toward the dorsal part of the spermatheca when a new ejaculate was inserted.
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Les éjaculats sont nettement stratifiés dans l'axe ventro-dorsal des spermathèques avec des charges petites à modérées, mais ils sont déformés et l'arrangement d'entreposage est désordonné dans les spermathèques avec de grosses charges. Ejaculates were neatly stratified along the ventrodorsal axis of spermathecae with small to moderate loads, but they were disrupted and the storage pattern was disorderly in spermathecae with large loads.
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Ejaculate stratification favors last-male sperm precedence and single-male paternity. La stratification des éjaculats favorise la préséance du sperme du dernier mâle et la paternité unique.
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Cependant, la paternité multiple pourrait survenir dans les cas de femelles avec des spermathèques lourdement chargées, en partie parce que plusieurs éjaculats peuvent se retrouver à proximité de l'ouverture de l'oviducte. However, multiple-male paternity might occur in females with large spermathecal loads, in part because several ejaculates can co-occur close to the oviduct opening.
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Mixing of male and female gametes in preparation for oviposition, and probably also fertilization, occurs to some degree in the ovaries. Le mélange des gamètes mâles et femelles en vue de la ponte, et probablement aussi la fécondation, se produit au moins partiellement à l'intérieur des ovaires.
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Contexte En 1982 et 1989, la Direction générale de l'évaluation et de la vérification interne avait réalisé une vérification de la comptabilité et de l'administration de la paie et une vérification de la classification, des relations avec le personnel et de la rémunération. Background In 1982 and 1989, the Departmental Audit and Evaluation Branch had conducted an audit of Pay Accounting and Pay Administration and an audit of Classification, Staff Relations and Compensation.
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Several government policies for pay administration have been amended and new ones have been introduced. Plusieurs politiques gouvernementales concernant la paie ont été modifiées, et de nouvelles politiques ont été adoptées.
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The purpose of this review was to provide senior management with a comprehensive audit of the Pay Accounting and Pay Administration to ensure the adequacy of the financial and management controls and ensure the integrity of the payroll within the Department of Indian Affairs and Northern Development (DIAND). Le présent examen a pour but de fournir à la haute direction les résultats d'une vérification complète de la comptabilité et de l'administration de la paie de façon à certifier que les contrôles financiers et de gestion sont adéquats et à garantir l'intégrité de la liste de paie au ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien (MAINC).
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L'examen comporte un sondage visant à recueillir le point de vue des employés au sujet de la valeur des services, de l'information et des conseils qu'ils ont reçus des fonctions de comptabilité et d'administration de la paie. In addition, to conduct an employee survey to obtain feedback from employees on the value of the services, information and advice they received from pay accounting and pay administration functions.
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The focus of the pay administration responsibilities of the Human Resources, within the National Capital Region (NCR) Directorate and the regional offices is to ensure the accuracy, validity and timeliness of the pay actions, monitor the performance of the systems required to administer these actions, ensure adherence to prescribed performance standards, and respond to employee queries. Les responsabilités de la Direction des ressources humaines dans la Région de la capitale nationale (RCN) ainsi que des bureaux régionaux en matière d'administration de la paie consistent à garantir l'exactitude, la validité et l'à-propos des interventions de paie, contrôler le rendement des systèmes utilisés pour administrer ces interventions, s'assurer que l'on respecte les normes établies en matière de rendement et répondre aux demandes de renseignements des employés.
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La fonction de la comptabilité de la paie concerne l'enregistrement des données sur la rémunération des employés dans les dossiers financiers et les systèmes de comptabilité du MAINC . The focus of the pay accounting function is to record employee remunerations in the financial records and the accounting systems of DIAND.
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