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|---|---|---|
o Aux termes de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires (ASMC) de l'OMC, les subventions subordonnées aux résultats à l'exportation (ou au remplacement des importations) sont prohibées. o Under the WTO Agreement on Subsidies and Countervailing Measures (ASCM), subsidies contingent on export performance (or on import substitution) are prohibited. | 8249787964806800337 | UnbabelFrEn |
o Ces disciplines s'appliquent aussi lorsque l'autorité qui accorde la subvention est une municipalité (si ce n'était pas le cas, il serait facile de contourner les disciplines de l'ASMC relatives aux subventions prohibées). o These disciplines also apply where the granting authority is municipal. (Indeed, if it were otherwise, ASCM prohibited subsidy disciplines could be easily circumvented). | -2480975842634843324 | UnbabelFrEn |
Will the federal government take action to exclude municipal subsidies from coverage under the FTAA? Le gouvernement fédéral prendra-t-il des mesures pour que l'accord sur la ZLEA ne s'applique pas aux subventions municipales? | -6632893686221390274 | UnbabelFrEn |
o Étant donné son système de gouvernement fédéral, le Canada a lutté d'arrache-pied, lors du Cycle d'Uruguay, pour obtenir que les subventions accordées par des autorités infranationales (comme les provinces et les municipalités) ne soient pas automatiquement jugées « spécifiques » et, par conséquent, passibles de contre-mesures de rétorsion ou de droits compensateurs. o Given its federal system of government, Canada fought hard and was successful in the Uruguay Round in ensuring that subsidies by sub-national granting authorities, (e.g., provinces and municipalities) could not be automatically found "specific" and therefore subject to retaliatory countermeasures or countervailing duties. | 6625805506559867716 | UnbabelFrEn |
Bien entendu, il a été convenu en contrepartie que les subventions accordées par des entités infranationales demeureraient assujetties aux règles et aux disciplines de l'ASMC, y compris aux dispositions qui portent sur la disponibilité générale des subventions et les subventions prohibées. The quid pro quo, of course, was that sub-national subsidies would remain subject to the rules/disciplines in the ASCM, including in respect of general availability and prohibited subsidies. | 7442168387554461914 | UnbabelFrEn |
o Par ailleurs, à la question : « le gouvernement cherchera-t-il, dans le cadre de la ZLEA, à faire exclure les subventions municipales des règles et disciplines de l'OMC? », la réponse est non, pour les raisons suivantes : i. o Turning to your specific question of whether the government is seeking, in the FTAA, the exclusion of municipal subsidies from WTO rules/disciplines, the short answer is No: | 6311048118425644161 | UnbabelFrEn |
Il ne serait pas loisible aux pays de l'hémisphère, dans le contexte de la ZLEA, d'approuver une violation des obligations relatives aux subventions prohibées, dont ils doivent s'acquitter envers l'ensemble des membres de l'OMC, y compris les pays ne faisant pas partie de l'hémisphère. In this regard: i. it would not be open to countries of the hemisphere, in the context of the FTAA, to countenance the violation of prohibited subsidy obligations owed to the broader WTO Membership, including countries outside the hemisphere. | -2946025061097384454 | UnbabelFrEn |
En outre, nous ne voudrions pas placer les municipalités canadiennes dans une situation où elles devraient se mesurer à d'autres municipalités ayant davantage de facilités de trésorerie, comme des villes américaines plus riches. Moreover, we would not want to encourage situations where Canadian municipalities would be pitted against the treasuries of other (wealthier U.S.) municipalities. | -8767518472645294391 | UnbabelFrEn |
o While there may be some scope for deepening existing subsidy disciplines in the FTAA, Canada is of the view that such issues, by their very nature, could only be appropriately addressed in the WTO. o Même si la ZLEA offre une certaine latitude pour approfondir les disciplines qui s'appliquent actuellement aux subventions, le Canada est d'avis que l'OMC est le seul forum approprié pour aborder ces questions, étant donné leur nature. | -8520805078475007921 | UnbabelFrEn |
o For the reasons indicated earlier, fundamental ASCM framework/architecture issues such as whether the lapsed green-light category should be revived can only be appropriately addressed at the WTO-level. o Pour les raisons indiquées ci-dessus, l'OMC constitue le seul forum approprié pour aborder les questions fondamentales relatives à la structure et à l'architecture de l'ASMC, comme l'opportunité de rétablir les dispositions sur la catégorie « feu vert », qui ont cessé d'être en vigueur. | -6455604878626450220 | UnbabelFrEn |
Would the federal government support a proposal to re-introduce "green light" subsidies back into the WTO subsidies agreement? Le gouvernement fédéral appuierait-il une proposition visant à réintroduire dans l'ASMC de l'OMC les subventions de la catégorie « feu vert »? | 5104020345717606089 | UnbabelFrEn |
o Même si le Canada appuie, en principe, la restauration de l'approche dite « des feux de circulation » dans l'ASMC de l'OMC, nul doute que les pays en développement exigeront quelque chose en échange de la réintégration de la catégorie « feu vert ». o While Canada supports, in-principle, a restoration of the traffic-light framework in the WTO/ASCM, developing countries will undoubtedly try to exact a price for reinstatement of the green-light category. | 3140068026124097748 | UnbabelFrEn |
Dans ces conditions, la position finale qu'adoptera le Canada devra non seulement être établie en consultation avec les intéressés, mais aussi tenir compte de l'équilibre global des compromis et des concessions. As such, Canada's ultimate position will have to be taken in consultation with stakeholders and having regard to the overall balance of trade-offs/concessions. | 5007111607940558454 | UnbabelFrEn |
MARCHÉS PUBLICS La présente partie contient des réponses aux questions soulevées par les membres du comité de travail conjoint entre la Fédération canadienne des municipalités et le gouvernement fédéral relativement aux obligations commerciales internationales du Canada en matière de marchés publics. GOVERNMENT PROCUREMENT This section responds to questions put forward by members of the Joint Working Committee between the Federation of Canadian Municipalities and the Government of Canada as they relate specifically to Canada's international trade obligations for government procurement. | -5180792979064375057 | UnbabelFrEn |
The Canada-Korea Telecommunications Equipment Procurement Agreement is a bilateral agreement which builds on the WTO AGP to open federal government procurement of telecommunications equipment and related services for the Canadian federal government and Korea Telecom, Korea's government-owned telecommunications agency. L'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécommunications (ACCMT) est un accord bilatéral qui s'inspire de l'Accord de l'OMC sur les marchés publics. En vertu de l'ACCMT, le gouvernement fédéral canadien et Korea Telecom, agence gouvernementale coréenne des télécommunications, s'engagent à ouvrir leurs marchés fédéraux respectifs des équipements de télécommunication et des services connexes. | -5199182673683138622 | UnbabelFrEn |
o the specific goods, services and construction services that are included; o les biens, services et services de construction visés; | 7806999716715191199 | UnbabelFrEn |
Les marchés spécifiques mentionnés dans les accords sont ouverts aux fournisseurs des autres parties visées sur une base non discriminatoire (40), ce qui signifiequ'aucune disposition exigeant l'achat de produits locaux ni aucune bonification ne peut être appliquée aux marchés visés par ces accords (41). The specific procurements included in the agreements are open to each others suppliers on a non-discriminatory basis. (40) This means that no buy local provisions or price premiums may be applied to those procurements which are included in the agreements. | -6688532436379407472 | UnbabelFrEn |
Traiter les fournisseurs des autres pays membres au moins aussi bien que les fournisseurs locaux est un moyen fondamental de s'assurer qu'ils ont un traitement non discriminatoire. (41) Treating suppliers from other member countries as least as well as local suppliers is the fundamental means of ensuring non-discriminatory treatment. | 268806715781238859 | UnbabelFrEn |
o Les obligations en matière de marchés publics ne prévoient pas qu'un ministère continue de donner le contrat de déneigement d'une fois à l'autre. o There is nothing in government procurement obligations that would require a government department to continue to contract out the work in the future. | -8451592535655806179 | UnbabelFrEn |
Ainsi, les fournisseurs peuvent obtenir tous les renseignements dont ils ont besoin pour comprendre les procédures de passation de marchés et vérifier si la transaction a été effectuée sur une base non discriminatoire. This permits suppliers to obtain all the necessary information that they will need to understand how to bid on a procurement and to understand that the transaction has been carried out on a non-discriminatory basis. | -1760667215910032258 | UnbabelFrEn |
o publier toutes les mesures telles que les lois, les règlements, les procédures et les clauses types des marchés; o publication of all measures such as laws, regulations, procedures and standard contract clauses; | -3874466222759525336 | UnbabelFrEn |
o publier les avis d'octroi de chaque marché. o publication of notices identifying the winner of each contract. | 3929943645462533775 | UnbabelFrEn |
o making the procurement decision based on bid evaluation criteria specified in advance; and o la décision concernant la passation de marché est fondée sur des critères d'évaluation des soumissions, déterminés à l'avance; | -8140347372530644121 | UnbabelFrEn |
o independent mechanism for suppliers to pursue concerns about the fairness of a procurement (42). o mécanisme indépendant permettant aux fournisseurs de soulever des questions concernant l'impartialité d'un marché (42). | -5598275326147890453 | UnbabelFrEn |
The members agree to exceptions for national security and measures to protect human, animal or plant life or health. Les membres conviennent de certaines exceptions pour des motifs de sécurité nationale et de certaines mesures visant à protéger la vie ou la santé des humains, des animaux et des végétaux. | -5836341127349585933 | UnbabelFrEn |
Politiques d'approvisionnement écologique (43) Aucune disposition relative au traitement national ou aux spécifications techniques des accords de marchés publics n'interdit l'application de politiques qui appuient des objectifs environnementaux. Environmental procurement policies (43) Neither the national treatment nor the technical specifications provisions of government procurement agreements "prohibit" the application to procurement of policies supporting environmental goals. | 4213405878600634742 | UnbabelFrEn |
Lorsqu'il élabore une politique, un gouvernement doit prendre en considération les dispositions des accords. In designing a policy, a government would need to take the provisions of the agreements into consideration. | 405930209075008190 | UnbabelFrEn |
Voici les principaux facteurs à prendre en considération dans l'élaboration des politiques d'approvisionnement appuyant des objectifs environnementaux : Key factors to consider in developing procurement policies that support environmental goals include: | 7137995107981699680 | UnbabelFrEn |
o Has the policy goal been formally authorized by the government? o le but de la politique a-t-il été officiellement autorisé par le gouvernement? | -2792702602199785754 | UnbabelFrEn |
o Does the policy goal address environmental impacts within that government's jurisdiction? (e.g. prevention of harmful waste from leaching into the ground within a government's jurisdiction.) o le but de la politique concerne-t-il les impacts environnementaux qui sont du ressort de ce gouvernement? (Par exemple, la prévention en matière de déchets dangereux qui s'infiltrent dans le sol). | -8138823084586644147 | UnbabelFrEn |
o en ce qui concerne le marché touché par cette politique, a-t-on pris toutes les mesures nécessaires pour s'assurer que les spécifications techniques (qui décrivent les caractéristiques des biens et services faisant partie du marché et les procédés et méthodes de production ou de fonctionnement connexes) n'ont pas pour but ou pour effet de créer un obstacle non nécessaire au commerce? o For the procurement affected by the policy, have all steps been taken to ensure that the technical specifications (which describe the characteristics of goods and services to be procured and/or related processes and production or operating methods) do not have the purpose or effect of creating an unnecessary obstacle to trade? | 2465772596872191897 | UnbabelFrEn |
À l'OMC, le Groupe de travail des règles de l'AGCS (46) analyse la façon d'inclure les marchés publics dans l'AGCS. In the WTO, the Working Party on GATS Rules (46) has been examining how to include government procurement in the GATS. | -5989233199445476171 | UnbabelFrEn |
Ce Groupe de travail, en place depuis 1996, a effectué des examens préliminaires des systèmes de marché des membres de l'OMC et a discuté de certaines questions techniques relatives à l'inclusion des marchés publics dans l'AGCS. The Working Party, which has been in place since 1996, has undertaken preliminary reviews of WTO member's procurement systems and discussed some technical issues related to including procurement in the GATS. | -8478926033754008979 | UnbabelFrEn |
The Working Party has not determined whether any obligations specific to procurement would be needed in the GATS. Le Groupe n'a pas déterminé s'il faudrait prévoir dans l'AGCS des obligations propres à ces marchés. | 7779669037673693656 | UnbabelFrEn |
L'OMC examine la possibilité de conclure un accord sur la transparence dans les marchés publics. The WTO is working on the possibility of an agreement on Transparency in Government Procurement. | 458688776458572706 | UnbabelFrEn |
An agreement on transparency would provide for information on procurement rules and notices of individual procurements to be made available to potential suppliers. Le but de cet accord serait de fournir aux fournisseurs éventuels des renseignements sur les règles et les avis concernant chaque marché. | 1768088840745873282 | UnbabelFrEn |
Transparency can also reduce the possibility of corruption in these markets. Un accord sur la transparence peut également permettre de diminuer les risques de corruption dans ces marchés. | 639153702415801608 | UnbabelFrEn |
À la Conférence ministérielle de l'OMC à Doha, en novembre 2001, les ministres de l'OMC ont convenu qu'un accord sur la transparence ne nuirait pas à la capacité d'un État membre de maintenir des politiques préférentielles nationales. At the WTO Doha Ministerial in November 2001, WTO Ministers agreed that a transparency agreement would not affect member's ability to maintain domestic preference policies. | -3136984186887169336 | UnbabelFrEn |
For more details on Canada's schedule of commitments under the GATS, please consult the following web page: http://strategis.ic.gc.ca/SSG/sk00039e.html. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les listes d'engagements du Canada en vertu de l'AGCS, veuillez consulter la page Web suivante : http://strategis.ic.gc.ca/SSG/sk00039e.html. | -4172623885740359777 | UnbabelFrEn |
Reference: question A.2(d)and C(b) 24. Référence : questions A.2 d) et C b). | 4137940838107748924 | UnbabelFrEn |
A.3(a) 34. The FTAA is referred to throughout Section II (Investment), however, questions A.1(b), A.3(b), B, C, D and E(a) are specific to the FTAA. Référence : question A.3 a) 34.Il est fait mention de la ZLEA tout au long de la section II (Investissement); cependant, les questions A.1 b), A.3 b), B, C, D et E a) portent exclusivement sur la ZLEA. | -8334649322003424457 | UnbabelFrEn |
Référence : questions Da), b) et c). Reference: questions D(a), (b) and (c). | -6994163533721262410 | UnbabelFrEn |
Répond à l'introduction, partie II A, 3e point et partie III, B 1.1. Responds to Introduction, Section IIA.3rd item and Section III, B.1. 41. | 3503642956539949222 | UnbabelFrEn |
Ces dispositions ne touchent pas les marchés qui ne font pas partie des accords. These provisions have no impact on procurement that is not included in the agreements. | 8148197525369940796 | UnbabelFrEn |
Buy local and other offsets may be applied to procurement not included in the agreements. Les dispositions exigeant l'achat de produits locaux et autres compensations peuvent être appliquées aux marchés qui ne sont pas visés par les accords. | 3018330766926691368 | UnbabelFrEn |
The agreements set out the essential characteristics of a review mechanism (e.g. independent of the procuring organization, timely, etc.). Countries then choose their own domestic mechanism or mechanisms. Les accords prévoient les caractéristiques essentielles d'un mécanisme d'examen (indépendance de l'organisation acheteuse, rapidité de revue, etc.). Les pays choisissent ensuite leur propre mécanisme. | 395944951538028781 | UnbabelFrEn |
Le gouvernement canadien a recours au Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE). Canada's federal government uses the Canadian International Trade Tribunal (CITT). | 3401816305398718467 | UnbabelFrEn |
Responds to Introduction, Section IIA.3rd item and Section III, B.2. 44. Répond à l'Introduction, la Partie II A, 3e point et la partie III, B.2. 44. | -6827962606702007662 | UnbabelFrEn |
Répond à la Partie III, premier paragraphe de l'entête. 45. Responds to Section III, first paragraph of header 45. | 780080451152038693 | UnbabelFrEn |
Responds to Introduction, Section II, A., 3rd item; Section III, header second paragraph; and Section III, C. Répond à l'Introduction, partie II, A, 3e point; partie III, entête du deuxième paragraphe; partie III, C. | -3293863407591650733 | UnbabelFrEn |
Contactez-nous Glossaire - Programme Zéro déchet Programme Zéro déchet (Zero Waste Program) Un programme fédéral qui vise à réduire la quantité de déchets solides provenant des opérations gouvernementales et envoyés aux sites d'enfouissement, diminuant ainsi le montant d'émissions de gaz à effet de serre provenant des déchets solides. Contact Us Glossary - Zero Waste Program Zero Waste Program (Programme Zéro déchet) Federal program that encourages the reduction of solid waste being sent to landfill from government operations and, as a result, the reduction of greenhouse gas emissions from solid waste. | -4572522122532884433 | UnbabelFrEn |
Afin d'aider les ministères et organismes du gouvernement du Canada à établir et/ou améliorer leurs programmes de gestion des déchets solides, le Programme Zéro déchet fournit des renseignements et des expertises dans le domaine de la réduction, de la réutilisation et du recyclage des déchets solides. In order to assist Government of Canada departments and agencies in setting-up and/or improving solid waste management programs, the Zero Waste Program provides information and expertise in the areas of waste reduction, reuse and recycling. | 3820204157506818737 | UnbabelFrEn |
Résumé : La spectroscopie par résonance magnétique nucléaire du 1H et du 31P a été utilisée pour suivre de façon non-envahissante l'évolution des niveaux des métabolites énergétiques dans le myocarde des appendices auriculaires humaines conservés à différentes températures et dans différentes solutions de préservation. Abstract: 31P and 1H nuclear magnetic resonance spectroscopy has been used to follow noninvasively the time course of energetic metabolite levels in human heart atrial appendages preserved under various temperatures and buffer conditions. | 6030161301193696804 | UnbabelFrEn |
From sample harvest up to the normal 5-h time limit for heart preservation, ATP levels in human atrial appendages are much better maintained in 0.9% saline and PIPES-buffered preservation solutions at 12 °C than at 4 °C. À l'intérieur de la limite de temps normalement utilisée pour la conservation des greffons cardiaques (5 h), le niveau d'ATP est mieux préservé à 12 °C plutôt qu'à 4 °C lorsque les tissues sont incubés dans des solutions saline (0.9%) ou tamponnées avec du PIPES. | -7019613892100956475 | UnbabelFrEn |
The increased buffer concentration allows better maintenance of the intracellular pH and leads to a faster glycolytic rate as measured by lactate production. Des fortes concentrations de tampon extracellulaire permettent un meilleur maintien du pH intracellulaire, et par conséquent, une glycolyse plus rapide telle qu'observé par la production de lactate. | 5267239385450020779 | UnbabelFrEn |
At this temperature, the rate of lactate production is similar at all buffer concentrations (20, 60, and 100 mM PIPES). À cette température, la vitesse de production du lactate est identique pour toutes les concentrations de solutions tampon (20, 60 et 100 mM PIPES). | 601855785251075965 | UnbabelFrEn |
As a consequence of these observations, we postulate that the mechanisms of ATP production and utilization at 4 °C and at 12 °C are different. En conséquence, nous postulons que les mécanismes impliqués dans la production et l'utilisation d'ATP sont différents à 12 °C de ceux à 4 °C. | 5949939531537079557 | UnbabelFrEn |
At 4 °C, the rate of glycolysis is temperature limited whereas at 12 °C, low intracellular pH inhibits glycolysis. À 4 °C, la glycolyse semble limitée par la température alors qu'à 12 °C, elle semble inhibée par le faible pH intracellulaire. | -2788942893799566024 | UnbabelFrEn |
Les roches paléozoïques forment un escarpement, ayant jusqu'à 35 m de hauteur, localisé à la bordure de l'axe Frontenac du Bouclier canadien, dans le sud-est de l'Ontario. Paleozoic rocks form an escarpment up to 35 m high at the border with the Frontenac Axis of the Canadian Shield in southeastern Ontario. | -8016270882460765997 | UnbabelFrEn |
L'escarpement est orienté transversalement à la direction de l'écoulement de la glace de l'âge pléistocène et des eaux de fonte sous-glaciaires, il est recoupé par une série de chenaux profonds qui, à l'escarpement, sont encaissés localement dans le socle. The escarpment, which lies nearly transverse to the flow direction of Pleistocene ice and subglacial meltwater in the region, is cut by a series of deep channels locally incised into the bedrock at the escarpment. | 4666361749968133388 | UnbabelFrEn |
A subbottom acoustic survey of two of these channels and mapping of a third, partly flooded channel revealed the shape of the bedrock surface beneath the water and glacial and postglacial sediments of lakes now occupying the channels. Un levé acoustique du sous-fond de deux de ces chenaux et le levé cartographique d'un troisième chenal partiellement inondé, dévoilent le modelé de la surface du socle sous les sédiments lacustres, glaciaires et postglaciaires des lacs qui recouvrent actuellement les chenaux. | -5383571461107922466 | UnbabelFrEn |
Most cross sections show a smooth-walled, dominant depression eroded up to 100 m below the land surface nearby, and flanked by one or more secondary depressions. La plupart des coupes transversales indiquent une dépression dominante, avec des rebords à parois douces; elle est érodée jusqu'à une profondeur de 100 m sous la surface des terrains avoisinants, elle est accompagnée d'une ou plusieurs dépressions secondaires localisées sur les flancs. | -1865300075861503423 | UnbabelFrEn |
The pattern changes considerably in detail, making secondary depressions especially difficult to trace along the length of the lake. Dans le détail, la trame morphologique change considérablement, les dépressions secondaires deviennent particulièrement difficiles à reconnaître dans l'axe d'allongement du lac. | 4667491867924823855 | UnbabelFrEn |
The pattern is similar to that of subglacial fluvial erosion marks more than three orders of magnitude smaller found in bedrock throughout the region. La morphologie ressemble à celle de figures d'érosion fluviale sous-glaciaire, mais avec des dimensions réduites de plus de trois ordres de magnitude relativement à celles observées dans le socle de toute la région. | -8333956511314272031 | UnbabelFrEn |
We ascribe the origin of these channels cut across the escarpment to periodic, large flows of water beneath the Laurentide Ice Sheet. Nous croyons que l'origine de ces chenaux, qui recoupent l'escarpement, est due à de puissants écoulements d'eau, périodiques, sous l'Inlandsis laurentidien. | 8105676172068489190 | UnbabelFrEn |
L'escarpement formait une barrière, au travers laquelle les écoulements étaient forcés de passer à intervalles réguliers, et sur ces sites d'écoulements confinés et accélérés se produisit une érosion des chenaux à grande échelle, alors que la glace demeurait généralement en contact avec la surface environnante. The escarpment formed a barrier through which the flow was forced at regular intervals, eroding large-scale channels at these sites of confined and accelerated flow, while the ice was still largely in contact with the surrounding surface. | -4535333798567089960 | UnbabelFrEn |
Province/State Select Alberta British Columbia Manitoba New Brunswick Newfoundland and Labrador Nova Scotia Northwest Territories Nunavut Ontario Prince Edward Island Quebec Saskatchewan Yukon Alabama Alaska Arizona Arkansas California Colorado Connecticut Delaware District of Columbia F.S. of Micronesia Florida Georgia Guam Hawaii Idaho Illinois Indiana Iowa Kansas Kentucky Louisiana Maine Marshall Islands Maryland Massachusettes Michigan Minnesota Mississippi Missouri Montana Nebraska Nevada New Hampshire New Jersey New Mexico New York North Carolina North Dakota Northern Marina Islands Ohio Oklahoma Oregon Palau Pennsylvania Puerto Rico Rhode Island South Carolina South Dakota Tennessee Texas Utah Vermont Virgin Islands Virginia Washington West Virginia Wisconsin Wyoming Sélectioner Alberta Colombie-Britannique Manitoba Nouveau-Brunswick Terre-Neuve-et-Labrador Nouvelle-Écosse Territoires du Nord-Ouest Nunavut Ontario Île-du-Prince-Édouard Québec Saskatchewan Yukon Alabama Alaska Arizona Arkansas Californie Colorado Connecticut Delaware District of Columbia Floride Georgie Hawaii Idaho Illinois Indiana Iowa Kansas Kentucky Louisiane Maine Maryland Massachusettes Michigan Minnesota Mississippi Missouri Montana Nebraska Nevada New Hampshire New Jersey Nouveau-Mexique New York Caroline du Nord Dakota du Nord Northern Marina Islands Ohio Oklahoma Oregon Palau Pennsylvanie Puerto Rico Rhode Island Caroline du Sud Dakota du Sud Tennessee Texas Utah Vermont Virgin Islands Virginie Washington West Virginia Wisconsin Wyoming | 7695238354293972105 | UnbabelFrEn |
Objets: notamment, améliorer l'efficacité du système de communications des irrégularités; préciser la définition de l'irrégularité retenue; préciser la notion de "soupçon de fraude" en tenant compte de la définition de la fraude contenue dans la convention du 26 juillet 1995 relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes; préciser la définition du "premier acte de constat administratif ou judiciaire"; définir la notion de "faillite"; préciser l'obligation de communiquer des cas de soupçon de fraude à des fins de l'analyse du risque; préciser que le règlement (CE) n° 1681/94 continue à être appliqué aux cas déjà notifiés pour les irrégularités inférieures à 10 000 euros; augmenter le seuil minimal à partir duquel les cas d'irrégularités doivent être communiqués par les États membres et préciser les cas d'exceptions à l'obligation de communiquer.? The regulation is designed primarily to enhance the effectiveness of the system for reporting irregularities; to clarify the definition of 'irregularity'; to clarify the definition of 'suspected fraud' by taking account of the definition of fraud in the Convention of 26 July 1995 on the protection of the European Communities' financial interests; to clarify the definition of 'primary administrative or judicial finding'; to define 'bankruptcy'; to determine more closely the obligation to report cases of suspected fraud for the purposes of risk analysis; to make it clear that Regulation (EC) No 1681/94 remains applicable to those cases involving an amount of less than EUR 10 000 which have already been notified; to increase the minimum threshold above which irregularities must be notified by Member States; and to determine those cases in which there is no reporting obligation.? | -675506097080921284 | UnbabelFrEn |
On revoit dans cet article les propriétés d'une classe de sources radio extragalactiques associées avec les galaxies à amas dominant et désignées sous le nom de WAT (pour "wide-angle tails"). In this paper, the properties of a class of extragalactic radio sources associated with dominant cluster galaxies known as wide-angle tails (WATs) are reviewed. | -2850359053603840437 | UnbabelFrEn |
Le mécanisme responsable pour la formation, et en particulier pour la courbure, de ces sources demeure controversé près de 10 ans après leur découverte. The mechanism responsible for forming and, in particular, bending these sources remains controversial nearly 10 years after their discovery. | -2757443273873889092 | UnbabelFrEn |
Pour en arriver possiblement à une meilleure compréhension de ces galaxies radio, nous les divisons en trois sous-classes selon leur dimension linéaire. To gain possibly new insight into these radio galaxies, we divide them into three subclasses according to linear size. | -3659952062637293008 | UnbabelFrEn |
Les plus petits WAT ont une taille limitée à l'étendue optique de la galaxie, ils sont plus faibles en puissance radio, et ils peuvent être courbés par pression dynamique comme résultat du mouvement de la galaxie radio autour d'une seconde grosse galaxie ou d'une sous-condensation de galaxies dans l'amas. The smallest WATs are limited in size to the optical extent of the galaxies, are weaker in radio power, and may be bent by dynamic pressure as a result of motion of the radio galaxy about a second large galaxy or subcondensation of galaxies in the cluster. | 4561216383302021028 | UnbabelFrEn |
Les WAT de grande dimension, de l'ordre de 1 Mpc, sont associés avec une seule galaxie cD dominante ils n'ont que des dourbures abruptes et irrégulièrement placées dans leurs jets, et ils interagissent probablement avec les nuages de gaz dans l'amas. The large, 1-Mpc size WATs are associated with a single, dominant cD galaxy, have only sharp and irregularly placed bends in the jets, and probably interact with clouds in the cluster gas. | 3361757354021083248 | UnbabelFrEn |
Surveillance Cancer surveillance includes the collection of data, and the review, analysis and dissemination of findings on incidence (new cases), prevalence, morbidity, survival and mortality. Surveillance La surveillance du cancer englobe la collecte de données et l'étude, l'analyse et la diffusion de données sur l'incidence (nouveaux cas), la prévalence, la morbidité, la survie et la mortalité. | -974099479945098836 | UnbabelFrEn |
Breast and Cervical Cancer Screening The Bureau has developed a national breast cancer screening database. Dépistage du cancer du sein et du col utérin Le Bureau a créé une base de données nationales sur le dépistage du cancer du sein. | -5492503006461505999 | UnbabelFrEn |
Eight provinces and one territory now participate in the system. Huit provinces et un territoire participent maintenant à ce système. | -6156273253407764833 | UnbabelFrEn |
Des éléments d'information de base pour le dépistage du cancer du col utérin au Canada ont été définis et utilisés en collaboration avec les programmes provinciaux et territoriaux de dépistage du cancer du col utérin et le Réseau pour la prévention du cancer du col de l'utérus. Core data items to monitor cervical cancer screening in Canada were developed and initiated in collaboration with provincial/territorial cervical cancer screening programs and the Cervical Cancer Prevention Network. | -6847780551667122107 | UnbabelFrEn |
Canadian Cancer Statistics In March 1997, Canadian Cancer Statistics 1997 was released. Statistiques canadiennes sur le cancer En mars 1997 paraissait la publication intitulée Statistiques canadiennes sur le cancer 1997. | -2808538555165640172 | UnbabelFrEn |
This annual monograph provides information on cancer trends and mortality. Cette monographie annuelle fournit de l'information sur les tendances du cancer et la mortalité. | 6896902634237823894 | UnbabelFrEn |
It is produced through the Bureau's collaboration with the National Cancer Institute of Canada (NCIC), the Canadian Cancer Society (CCS), the provincial/territorial cancer registries and Statistics Canada. Elle est publiée en collaboration avec l'Institut national du cancer du Canada (INCC), la Société canadienne du cancer (SCC), les registres du cancer des provinces et des territoires et Statistique Canada. | -7281395682117834520 | UnbabelFrEn |
Estimation du recours au test de Papanicolaou au Canada (organisée en collaboration avec l'INCC) En février 1997, le Comité consultatif sur le contrôle du cancer de l'INCC a tenu une réunion afin d'envisager des méthodes qui permettraient le mieux d'estimer les taux de recours au test de Papanicolaou au moyen des bases de données existantes au Canada. Estimating Pap Smear Utilization in Canada (organized in partnership with the NCIC) In February 1997, the Advisory Committee on Cancer Control of the NCIC hosted a meeting to consider methods to best assess Pap smear utilization rates using existing databases in Canada. | -415997726038496627 | UnbabelFrEn |
Population-Based Cancer Survival Assessment and Applications This collaborative project will review standards and establish revised ones for Canada-wide data collection, statistical methods, and interpretation used in survival analysis. Évaluation de la survie au cancer à l'échelle de la population et applications Ce projet conjoint révisera les normes existantes pour la collecte de données à l'échelle du Canada, des méthodes statistiques et les méthodes d'interprétation utilisées dans l'analyse de la survie. | 8393792754225580822 | UnbabelFrEn |
The data will be used to investigate the effects of major cancer determinants, prognostic factors and treatment modalities on cancer survival in Canada. Les données permettront d'étudier les effets d'importants déterminants du cancer, des facteurs pronostiques et des modalités thérapeutiques sur la survie chez les personnes atteintes de cancer au Canada. | -8879941945521531187 | UnbabelFrEn |
Predicted Impact of Cancer Jointly funded by the NCIC and the Laboratory Centre for Disease Control (LCDC), the Canadian Cancer Projections System is being developed to standardize cancer projection methods. Impact prévu du cancer Financé conjointement par l'INCC et le Laboratoire de lutte contre la maladie (LLCM), le Système canadien de projections du cancer est en voie d'être élaboré pour standardiser les méthodes de projection du cancer. | -5514935742282993637 | UnbabelFrEn |
Les informations issues de ce projet pourraient aider le Ministère à prendre des décisions fondées sur des preuves relativement à l'établissement des priorités, à l'affectation des ressources et à la planification à long terme. The information generated from this project could assist Health Canada in making evidence-based decisions on priority setting, resource allocation and long-term planning. | 2844002638044489467 | UnbabelFrEn |
Late Effects Component of Childhood Cancer The Late Effects element of the Canadian Childhood Cancer Surveillance and Control Program is a case-control study collecting data on the psychosocial and physical effects of cancer on 5-year childhood cancer survivors. Effets tardifs des cancers chez les enfants Le volet sur les effets tardifs du Programme canadien de surveillance et de lutte contre le cancer chez les enfants est une étude cas-témoins qui recueille des données sur les effets physiques et psycho-sociaux du cancer sur les enfants qui ont survécu à un cancer pendant 5 ans. | 8660944804562914026 | UnbabelFrEn |
Lorsque le programme sera terminé vers le milieu de l'année 1998, 2 000 questionnaires auront été remplis sur les effets tardifs du cancer chez les enfants d'un bout à l'autre du pays. When the program is completed in mid 1998, there will be 2,000 completed questionnaires outlining the late effects of childhood cancer nationwide. | 7415860777745824800 | UnbabelFrEn |
National Enhanced Cancer Surveillance (NECS) System The NECS system has been established to assess disease trends, environmental exposures over time and other cancer risk factors across Canada. Système national de surveillance améliorée du cancer (SNSAC) Le SNSAC a été créé pour évaluer les tendances de la maladie, les expositions environnementales dans le temps et les autres facteurs de risque de cancer d'un bout à l'autre du Canada. | -7284669974017653739 | UnbabelFrEn |
Le système comporte trois éléments : ? The system involves three components:? | 7729244329991323129 | UnbabelFrEn |
Surveillance géographique - examine les profils du cancer au Canada au niveau de la division et de la subdivision du recensement; ces profils sont présentés dans La répartition géographique du cancer au Canada; ? Geographic Surveillance - examines Canadian cancer patterns at the census division and subdivision levels; these patterns are reported in the Canadian Cancer Incidence Atlas;? | 3695115878852938646 | UnbabelFrEn |
Environmental Quality Database Development and Application - integrates public information about air and water quality from across Canada over the past 35 years;? Développement et application d'une base de données sur la qualité de l'environnement - cette base de données intègre de l'information publique relative à la qualité de l'air et de l'eau provenant de tous les coins du Canada pour les 35 dernières années; ? | 1318970204612504021 | UnbabelFrEn |
Volet cas-témoins en collaboration avec les registres du cancer des provinces et des territoires - les registres ont recueilli de l'information provenant d'échantillons des quatre coins du pays de plus de 20 000 cas de cancer nouvellement diagnostiqués et de personnes saines. Case-Control Component in collaboration with the provincial/territorial cancer registries - the registries have collected data from Canada-wide samples of over 20,000 newly diagnosed cancer cases and healthy persons. | 2159719562481645617 | UnbabelFrEn |
Disease Palliation Sentinel palliative care sites were established across the country for data collection. Soins palliatifs Des centres de soins palliatifs sentinelles ont été mis sur pied aux quatre coins du pays afin de recueillir des données. | 1441789139097338750 | UnbabelFrEn |
The linkage of the Nova Scotia palliative care database to the provincial cancer registry was successfully completed. Le couplage de la base de données sur les soins palliatifs de la Nouvelle-Écosse au registre provincial du cancer a été réalisé avec succès. | 6229807603221790122 | UnbabelFrEn |
Un protocole a été élaboré en vue de la réalisation d'une étude sur l'utilisation des soins de santé par les personnes atteintes de cancer au cours des 6 à 12 derniers mois de leur vie. A protocol was developed for a study to examine health care utilization by cancer patients in their last 6 to 12 months of life. | -4660621342012230121 | UnbabelFrEn |
Presentations to the Advisory Committee on Epidemiology (ACE) - October 1996 The ACE reviewed four areas in cancer screening: prostate cancer screening using prostate specific antigen (PSA), breast cancer screening, cervical cancer screening and screening for colorectal cancer. Mémoires présentés au Comité consultatif de l'épidémiologie (CCE) - octobre 1996 Le CCE a examiné quatre secteurs de dépistage du cancer : le dépistage du cancer de la prostate au moyen de l'antigène prostatique spécifique (APS), le dépistage du cancer du sein, le dépistage du cancer du col utérin et le dépistage du cancer colorectal. | 4541382020110452222 | UnbabelFrEn |
Le CCE a adopté des recommandations relativement au cancer de la prostate, du sein et du col utérin. Recommendations were adopted by the ACE for prostate, breast and cervical cancer. | -8193697082573041076 | UnbabelFrEn |
A collaboration of LCDC and the Canadian Council of Cancer Registries, this is the first national atlas to portray cancer risks across the country. Fruit de la collaboration du LLCM et du Conseil canadien des registres du cancer, il s'agit du premier atlas national qui illustre les risques de cancer d'un bout à l'autre du Canada. | 2476526621872622977 | UnbabelFrEn |
On y présente des cartes pour 26 sièges de cancer pour les années 1986-1990, où l'on montre les taux d'incidence pour chaque division du recensement par rapport à la moyenne canadienne. The Atlas presents maps for 26 cancer sites for 1986-1990, showing the incidence rates for each census division relative to the Canadian average. | 540674717953717760 | UnbabelFrEn |
Summary text for each map includes epidemiologic information, data quality issues, known or suspected risk factors, current methods of prevention and assessment of the geographical patterns. Un texte sommaire accompagnant chaque carte présente des données épidémiologiques, des questions relatives à la qualité des données, des facteurs de risque connus ou soupçonnés, des méthodes actuelles de prévention et une évaluation des profils géographiques. | -8161797344523614810 | UnbabelFrEn |
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