1917 en droit


Événements

Novembre
 6 - 7 novembre (nuit du 24 au  selon le calendrier julien, utilisé dans l'empire russe) : début de la révolution d'Octobre. À la suite de l'insurrection organisée par Trotsky, le Congrès panrusse des Soviets proclame le transfert du pouvoir dans tout l'empire russe aux soviets des délégués ouvriers et paysans.
 7 novembre ( dans l'empire russe) : le Conseil des commissaires du peuple remplace le gouvernement provisoire révolutionnaire.
 15 novembre : décret sur les nationalités, encore appelé Déclaration des droits des peuples de Russie, pris par le Conseil des commissaires du peuple soviétique.

Décembre
 15 décembre : signature d'un armistice à Brest-Litovsk entre les nouveaux dirigeants russes et les Empires centraux.

Naissances

Décès

Notes et références