pdf_content: ____________________________________________________   416.310.1      1      30  mars  2021     Règlement  d’études et d’examens de la Faculté des lettres et sciences  humaines             État au  20 septembre 2022   Le Conseil de Faculté de la Faculté des lettres et sciences humaines,   vu les articles 32, alinéa 2 et 71, alinéa 2 de la loi sur l’Université de Neuchâtel,  du 2 novembre 2016 (LUNE)1) ;   arrête :   TITRE I   Dispositions générales   Article premier   1Le présent règlement fixe les conditions et la procédure  d'obtention du Bachelor of Arts en lettres et sciences humaines (Bachelor of  Arts, ci-après: Bachelor), du Master of Arts en lettres et sciences humaines, du  Master of Arts en sciences sociales et du Master of Arts en sciences historiques  (Master of Arts, ci-après : Master), délivrés par l'Université de Neuchâtel (ci- après : l'Université), sur proposition de la Faculté des lettres et sciences  humaines (ci-après : la Faculté).   2La Faculté peut proposer au rectorat des cursus d'études conduisant à la  délivrance de titres communs ou en collaboration avec une ou plusieurs facultés  suisses ou étrangères, conformément à l’article 71, alinéa 4 LUNE.   3La Faculté peut également proposer des cursus de Master professionnalisant  ou spécialisé.     Art. 22)   1Par « cursus », il faut entendre une unité de formation aboutissant à  un grade universitaire (Bachelor ou Master) et dont les détails, en particulier les  conditions d’admission, les conditions d’obtention du grade et la dénomination  du grade sont fixés par un règlement. Un cursus peut être composé d’un ou de  plusieurs programmes d’études.   2Par « pilier », il faut entendre un programme d’études constituant une partie  d’un cursus.   3Par « plan d’études », il faut entendre l’énoncé de la structure et du contenu  d’un programme d’études ; y sont définies les prestations générales requises et  les conditions d’obtention des crédits ECTS (European Credit Transfer System).   4Par « programme des cours », il faut entendre la liste et l’horaire de tous les  enseignements dispensés pour une année académique.   5Par « module », il faut entendre un ensemble d'enseignements présentant une  cohérence scientifique et pédagogique pour lequel l’obtention de crédits est  regroupée et au sein duquel certains résultats insuffisants peuvent être  compensés.                                                    FO 2021 No 30  1) RSN 416.100  2) Teneur selon A du 12 avril 2022 (FO 2022 N° 37) avec effet à la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022   Objet   Définitions     416.310.1      2   5bisPar « enseignement isolé », il faut entendre tout enseignement qui ne fait pas  partie d’un module et dont la note d’évaluation ne peut pas être compensée par  une autre note, même si cet enseignement est compris dans un bloc  d’enseignement au sens de l’article 13 du présent règlement.   6Par « bloc libre », il faut entendre une unité composée d'enseignements choisis  par l'étudiante ou l’étudiant dans l'offre de l'Université ou d'une autre université  suisse ou étrangère dans le cadre du Master.   7Par « contrat pédagogique », il faut entendre le contrat par lequel une étudiante  ou un étudiant s'engage à suivre un cursus d'études personnalisé que la Faculté  reconnaît pour l'attribution du titre universitaire pour lequel elle ou il est inscrit- e. Il peut faire l'objet de modifications qui doivent être acceptées par les deux  parties.   8Par « contrat d'études en mobilité », il faut entendre tout arrangement tripartite  entre l'étudiante ou l’étudiant, la Faculté et un établissement d'accueil dans  lequel l'étudiante ou l’étudiant prépare un séjour de mobilité. Le contrat indique  le programme que l'étudiante ou l’étudiant suivra hors de la Faculté. Celle-ci  s'engage à lui accorder l'équivalence pour toutes les prestations fournies  figurant dans le contrat. Le contrat d’études peut faire l'objet de modifications  qui doivent être acceptées par les trois parties.   9Par « descriptif de cours », il faut entendre un support précisant les objectifs  d’apprentissage, décrivant les modalités d’évaluation et déterminant le volume  de travail nécessaire l’acquisition des crédits.     Art. 3   1Le présent règlement s'applique à toute personne immatriculée dans un  des cursus mentionnés à l’article 1, alinéa 1, sous réserve de l’alinéa 2 du  présent article.   2Sont réservés, dans la mesure où ils dérogent au présent règlement :   a) les conventions de mobilité qui régissent le statut des étudiantes et étudiants  d'autres universités ou établissements d'enseignement supérieur ;   b) les règlements d’études et d’examens menant à la délivrance de titres  communs avec d’autres universités ou établissements d'enseignement  supérieur ;   c) les règlements relatifs à des cursus de Master intégré, spécialisé ou  professionnalisant.     Art. 4   1Toutes les prestations d'études sont exprimées en crédits et doivent  être validées selon un des modes d'évaluation prévus à l'article 25.   2Le nombre de crédits attribués à chaque prestation est déterminé par les plans  d'études. Les crédits d'un module ou d’un enseignement ne peuvent être  comptabilisés qu'une seule fois.   3Les crédits sont acquis lorsque sont remplies les conditions de réussite prévues  par le présent règlement.     Art. 5   1En règle générale, l’enseignement est dispensé en français. Toutefois,  sur requête de la personne titulaire de l’enseignement et avec l’accord du  décanat, les enseignements peuvent être dispensés dans une autre langue.   2L’enseignement des disciplines portant sur une langue vivante est en principe  dispensé dans cette langue.   Champ  d’application   Validation des  prestations  d’études et calcul  des crédits ECTS   Langue  d’enseignement     416.310.1      3     Art. 6   1Le Bachelor comporte 180 crédits et le Master 90 ou 120 crédits ECTS.  Le titre correspondant s’obtient en satisfaisant les exigences du cursus.   2Le nombre de crédits prévu par les plans d’études peut être dépassé sur  l’initiative de l’étudiante ou de l’étudiant ou lorsque des compléments d’études  sont exigés par la Faculté pour l’acquisition du Master. Les crédits  supplémentaires figureront sur le Supplément au diplôme.      Art. 7   1La durée maximale des études est de 10 semestres pour un Bachelor  et de 6 semestres pour un Master à 90 ou 120 crédits. Le délai court dès  l’inscription dans le cursus.   2Le dépassement de la durée maximale des études entraîne l’élimination du  cursus.   3Sur requête de l’étudiante ou de l’étudiant et pour de justes motifs (p. ex. études  à temps partiel), le décanat peut prolonger la durée maximale des études. Cette  disposition fait l’objet d’un contrat pédagogique.      TITRE II   Bachelor   Art. 8   Toute personne remplissant les conditions générales d’immatriculation  à  l’Université peut être admise dans le cursus de Bachelor.     Art. 9   1Les 180 crédits du Bachelor sont répartis en piliers. Différents types de  piliers, qui sont suivis en parallèle durant le cursus, sont prévus par les plans  d’études :   a) pilier renforcé comptant 120 crédits et dont le plan d’études s’étend sur six  semestres ;   b) pilier principal comptant 90 crédits et dont le plan d’études s’étend sur six  semestres ;   c) pilier secondaire comptant 60 crédits et dont le plan d’études s’étend sur six  semestres ;   d) pilier minimal comptant 30 crédits et dont le plan d’études s’étend sur trois  semestres.   2Plusieurs configurations de piliers sont possibles en fonction des plans  d’études : 1 pilier renforcé + 1 pilier secondaire (120 + 60) ; 2 piliers principaux  (90 + 90) ; 3 piliers secondaires (60 + 60 + 60) ; 1 pilier principal + 1 pilier  secondaire + 1 pilier minimal (90 + 60 + 30).   3La Faculté établit la liste des différents piliers.   4Les plans d’études déterminent l’ordre chronologique selon lequel les  enseignements d’un pilier doivent être en principe suivis. Pour certains cours  avancés, des prérequis peuvent être exigés.   5Lorsqu’un enseignement obligatoire est commun à deux piliers, la validation  des crédits se fait dans un seul pilier, premièrement selon sa position dans les  plans d’études, soit dans l’ordre : pilier à 30 ECTS, pilier à 60 ECTS, pilier à 90  ECTS, deuxièmement selon l’importance du pilier dans le cursus de l’étudiante  ou de l’étudiant. Il est remplacé dans l’autre pilier par un enseignement  optionnel.   Crédits ECTS   Durée maximale  des études et  études à temps  partiel   Conditions  d’admission   Organisation du  cursus d’études     416.310.1      4     Art. 10   1Un seul pilier peut être choisi dans une autre faculté ou une autre  université à l’exclusion du pilier renforcé.   2Le cas échéant, ce choix fait l’objet d’un contrat pédagogique signé par le  décanat et l’étudiante ou l’étudiant.     Art. 11   Tout pilier principal ou renforcé (90 crédits ou 120 crédits) portant sur  une langue étrangère moderne comporte en principe un séjour linguistique dans  un pays dont la langue est étudiée. Les modalités d’obtention des crédits prévus  à ce titre sont précisées dans les plans d’études.      TITRE III   Master   Art. 12   1Peut être candidate au Master toute personne titulaire d’un Bachelor  décerné par une haute école universitaire suisse ou d'un titre jugé équivalent  par la Faculté.   2L’admission dans un pilier principal ou secondaire s’effectue sans condition  pour les personnes titulaires d’un Bachelor ou d’un titre jugé équivalent par la  Faculté, qui ont acquis 60 crédits dans la branche d’études correspondante,  pour autant qu’elles n’aient pas fait l’objet d’une élimination dans cette branche.   3Si un titre ou les acquis pour un pilier ne sont jugés que partiellement  équivalents, l’admission est possible sur dossier. L’obtention du titre pourra  toutefois être conditionnée à l’acquisition de connaissances et compétences  supplémentaires jugées nécessaires. La Faculté fixe dans un contrat  pédagogique le contenu de ce complément et, le cas échéant, les conditions  particulières de réussite y attenantes.   4L’admission dans le pilier « Pathologie du langage » du Master of Arts en lettres  et sciences humaines nécessite l’obtention d’un premier diplôme dans la  discipline « logopédie ».     Art. 13   1Le Master comprend dans tous les cas un pilier principal de 60 crédits,  dont un mémoire de Master de 30 crédits. Le reste des crédits est réparti comme  suit :   1. Pour le Master à 90 crédits, un bloc à choix parmi :   a) un renforcement de 30 crédits dans le pilier principal ;  b) un pilier secondaire de 30 crédits.   2. Pour le Master à 120 crédits, un bloc à choix parmi :   a) un renforcement de 30 crédits dans le pilier principal et un pilier  secondaire de 30 crédits ;   b) un renforcement de 30 crédits dans le pilier principal et un bloc libre  totalisant 30 crédits ;   c) un pilier secondaire de 30 crédits et un bloc libre totalisant 30 crédits ;   d) un renforcement de 60 crédits dans le pilier principal.   2Le pilier secondaire peut être choisi hors de la Faculté ou de l'Université. Ce  programme d'études fait alors l'objet d'un contrat pédagogique.      Piliers hors faculté  ou hors université   Séjour linguistique   Conditions  d’admission   Organisation du  cursus     416.310.1      5   Art. 14   1Suivant le pilier principal choisi, le titre délivré est un Master of Arts en  lettres et sciences humaines, un Master of Arts en sciences sociales ou un  Master of Arts en sciences historiques.   2L’indication du type de Master délivré est donnée par les plans d’études.     Art. 15   1Le pilier principal comporte 60 crédits. Il peut être renforcé à hauteur  de 30 ou 60 crédits. On l’appelle alors pilier principal renforcé (90 ou 120  crédits). Le plan d’études du pilier principal, renforcé ou non, est prévu sur 4  semestres ou moins et comprend la rédaction et la soutenance du mémoire de  Master.   2Le pilier secondaire comporte 30 crédits. Il peut être suivi hors de la Faculté  ou de l’Université conformément à l’article 13, alinéa 2.   3Le bloc libre comporte 30 crédits et peut s’intégrer uniquement dans la version  à 120 crédits du Master. Les compléments d’études au sens de l’article 12,  alinéa 3 peuvent être validés dans le cadre du bloc libre à hauteur de 15 ECTS  au maximum. Le reste des crédits du bloc libre doivent être pris dans l’offre de  cours au niveau master.   4La Faculté établit la liste des piliers du Master. Les possibilités (30, 60, 90 ou  120 crédits) peuvent être limitées par les plans d’études.   5La Faculté peut proposer des programmes intégrés à 90 ou 120 crédits qui ne  comportent pas les choix ci-dessus. Ces programmes font l’objet de règlements  spéciaux ratifiés par le rectorat.     Art. 16   1Avant la fin de ses études de Master, l’étudiante ou l’étudiant présente  un mémoire sur un sujet de son choix, dans le cadre du pilier principal. Le sujet  doit préalablement être agréé par une enseignante ou un enseignant, titulaire  du doctorat, intervenant dans le cursus, qui fonctionnera comme directrice ou  directeur de mémoire.   2Le mémoire est rédigé en français, dans la langue de l’enseignement ou dans  une autre langue avec l’accord de la ou du titulaire de l’enseignement. Il est  soutenu oralement devant un jury de deux membres, dont la directrice ou le  directeur du mémoire, lors d’une séance publique de 45 à 60 minutes qui peut  avoir lieu hors session d’examens. L’article 30 est applicable par analogie.   3Un exemplaire du mémoire doit être remis à chaque membre du jury dans un  délai raisonnable avant la date prévue pour la soutenance.   4La note est attribuée à l’issue de la soutenance et tient compte de la prestation  écrite et orale de l’étudiante ou l’étudiant. Toute note inférieure à 4 constitue un  échec et implique une nouvelle rédaction et une nouvelle soutenance du  mémoire conformément à la procédure du présent article. L’étudiante ou  l’étudiant a droit à deux tentatives en tout, sous peine d’élimination.   5Après la validation du mémoire de Master et d’éventuels amendements  demandés à l’issue de la soutenance, un exemplaire supplémentaire du  mémoire doit être déposé à la bibliothèque de la Faculté.   6Le décanat peut édicter des directives complémentaires sur la manière de  rédiger le mémoire (longueur, mise en page, etc.).      Dénomination du  titre délivré   Éléments  constitutifs du  cursus   Mémoire de  Master     416.310.1      6   TITRE IV   Dispositions communes   CHAPITRE PREMIER   Types d’enseignement, plans d’études et programmes des cours   Art. 17   1Les enseignements des piliers du Master sont en principe distincts  de ceux du Bachelor.   2Des exceptions peuvent être acceptées par le décanat moyennant une  justification garantissant une différence quant aux objectifs pédagogiques, aux  exigences et aux niveaux d’évaluation du travail fourni par l’étudiante ou  l’étudiant. Ces indications doivent figurer dans les descriptifs des cours.     Art. 18   1Le Conseil de faculté adopte les plans d'études des différents piliers  de Bachelor et de Master et les soumet à la ratification du rectorat.   2Les plans d’études précisent les conditions générales de réussite des piliers,   notamment en déterminant :   a) la valeur en crédits des enseignements, isolés ou non, et des modules ;   b) les modalités d'évaluation des connaissances et des compétences, ainsi  que les conditions de validation des crédits ;   c) s’il y a lieu, la composition des semestres d’études ;   d) s’il y a lieu, la composition des modules.     Art. 19   1Le programme des cours est publié au plus tard dans le courant du  semestre de printemps précédant l’année académique au cours de laquelle il  doit entrer en vigueur. Sont réservés les changements d’horaire ou  d’enseignants ou enseignantes responsables.   2Il détermine les enseignements auxquels il sera possible de s’inscrire durant  une année académique donnée et précise :   a) les enseignements pour chacun des semestres avec leur dotation en heures  d'enseignement et en crédits ;   b) les enseignantes et enseignants responsables.     Art. 20   Chaque enseignement fait l’objet d’un descriptif de cours mis à jour  au début de chaque semestre.     Art. 21   1Les plans d’études peuvent comporter des modules constitués  d’enseignements dont le nombre est compris entre deux et cinq.   2L’offre d’enseignements d’un même module doit en principe être disponible sur  trois semestres.     Art. 22   1Sous réserve des cas d’élimination, tout changement concernant un  pilier doit être annoncé au secrétariat de la Faculté au plus tard :   a) au début du cinquième semestre pour les piliers du Bachelor ;   b) au début du troisième semestre pour les piliers du Master, à l’exclusion des  piliers du Master en sciences sociales. L’article 12, alinéas 2 et 3 s’applique,   Types  d’enseignement   Plans d’études   Programme des  cours   Descriptif des  cours   Modules   Changement et  abandon de pilier     416.310.1      7   par analogie aux changements de pilier. Conformément à l’article 14, le  changement de pilier peut impliquer un changement de dénomination du titre  délivré.   2L'abandon d'un pilier ne donne pas droit à la reconnaissance automatique, dans  un autre pilier, des crédits acquis. Lors d’un changement de pilier, ces crédits  peuvent faire l'objet d'une demande d'équivalences.   3Tous les crédits obtenus figurent dans le Supplément au diplôme, qu’ils aient  été acquis dans le cadre ou en dehors du plan d’études.      CHAPITRE 2   Inscription aux enseignements et retrait des enseignements   Art. 23   1L’inscription aux enseignements est obligatoire. Seule l’inscription  effectuée sur l’outil de gestion IS-Academia fait foi. Elle doit être effectuée au  plus tard durant la quatrième semaine suivant le début de l’enseignement  concerné. Les plans d’études peuvent prévoir des exceptions, notamment pour  les enseignements dispensés sous forme de blocs.   2L’inscription à un enseignement de la Faculté engendre une inscription  automatique à l’évaluation correspondante.   3L’inscription aux enseignements et/ou aux évaluations dans une autre faculté  ou université est régie par les dispositions propres à la faculté ou à l’université  qui les dispense.     Art. 24   1Le retrait d’un enseignement est possible moyennant un avis écrit qui  doit parvenir au secrétariat de la Faculté au plus tard 21 jours avant la fin des  cours.   2Le retrait d’un enseignement entraîne le retrait de l’évaluation correspondante.   3Le retrait n’est possible que si aucune évaluation n’a encore été passée.      CHAPITRE 3   Modes d’évaluation, systèmes de notation et acquisition des crédits   Art. 253)   1Chaque enseignement fait l’objet d’une évaluation dont la forme est  précisée dans les plans d’études et dans le descriptif des cours. Il peut s’agir :   a) d’un examen oral ou écrit, organisé par la Faculté durant les sessions  d’examens ;   b) d’une évaluation interne, organisée par les responsables de l’enseignement  concerné. Elle a lieu en cours de semestre et peut notamment se présenter  sous forme de travaux écrits à préparer en dehors du cours, de contrôles  continus, de présentations en classe, de dossiers de recherche ou études de  terrain ;   c) en cas d’évaluation d’un enseignement à distance, d’une autre modalité  d’évaluation.   2Plusieurs enseignements peuvent, ensemble, faire l’objet d’une seule  évaluation.                                                    3) Teneur selon A du 12 avril 2022 (FO 2022 N° 37) avec effet à la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022   Inscription aux  enseignements   Retrait d’un  enseignement   Modes  d’évaluation     416.310.1      8   3Tout examen est sanctionné par une note conformément à l’article 27.   4Les évaluations internes peuvent être sanctionnées par une note ou une  appréciation "réussi" ou "échec", pour autant qu’elles ne fassent pas partie d’un  module, auquel cas elles doivent être notées.   5Chaque pilier doit comprendre au minimum un examen au sens de l’alinéa 1,  lettre a.     Art. 26   Aucune évaluation ne peut être répétée plus d'une fois.     Art. 27   1L’échelle de notation va de 1 (la plus mauvaise) à 6 (la meilleure).  Seule la fraction 0.5 est admise. Une note inférieure à 4 représente une  prestation insuffisante.   2Tout enseignement composant un module fait l’objet d’évaluation notée.     Art. 28   Les crédits de chaque prestation d’études ne sont acquis qu’une fois  remplies toutes les conditions de réussite du mode d’évaluation prévues pour  celle-ci.     Art. 29   1Les sessions ordinaires d’examens ont lieu trois fois par année. Les  trois sessions sont organisées par la Faculté.   2En début d’année universitaire, le décanat annonce les dates de sessions  d’examens et les délais à respecter pour demander le report d’un examen de  session au sens de l’article 33, alinéa 2.   3Une période, d’une semaine en principe, spécifiquement consacrée à la  préparation des examens est prévue à la fin du semestre de printemps.   4Sur dérogation du rectorat, la Faculté peut organiser des sessions  extraordinaires.     Art. 30   1Les examens oraux sont publics et durent 15, 20 ou 30 minutes.   2L’examen a lieu en français, dans la langue de l’enseignement ou dans une  autre langue avec l’accord de la ou des personne(s) titulaire(s) de  l’enseignement.   3L'examen est évalué par un jury de deux membres au moins, dont la ou les  personne(s) titulaire(s) de l'enseignement ou des enseignements concerné(s).  Un membre du jury au moins doit être titulaire d’un doctorat.   4S'il n'y a qu'une enseignante ou qu’un enseignant dans le genre  d’enseignement concerné, l’autre membre du jury est désigné par le décanat sur  proposition et avec l’accord de la personne titulaire de l’enseignement.     Art. 31   1Les examens écrits durent au moins 1 heure, mais n’excèdent pas 4  heures.   2L’examen a lieu en français, dans la langue de l’enseignement ou dans une  autre langue avec l’accord de la personne titulaire de l’enseignement.   3L'examen a lieu sous la surveillance d'un membre du corps professoral et/ou  de collaboratrices ou collaborateurs de l'enseignement et de la recherche.   Nombre de  tentatives   Notes   Acquisition des  crédits   Sessions  d’examens   Examens oraux   Examens écrits     416.310.1      9   4L'examen est évalué par un jury de deux membres au moins, dont la ou les  personne(s) titulaire(s) de l'enseignement ou des enseignements concerné(s).  Un membre du jury au moins doit être titulaire d’un doctorat.     Art. 32   1Les évaluations internes sont organisées dans le cadre d’un  enseignement. Les modalités d’évaluation (dates, délais, etc.) et de répétition  sont clairement inscrites dans les descriptifs des cours.   2Les notes des évaluations internes sont communiquées à la date de publication  des résultats de la session d’examens suivant immédiatement le semestre  durant lequel l’enseignement est donné ou au plus tard à la session suivante  (février ou juin pour un enseignement du semestre d’automne et juin ou  septembre pour un enseignement du semestre de printemps).      CHAPITRE 4   Modalités concernant les examens et les évaluations internes   Art. 33   1Tout étudiante ou toute étudiant inscrit-e à un enseignement est  obligatoirement inscrit-e à l’évaluation correspondante suivant immédiatement  la fin de cet enseignement, sous réserve de l’alinéa 2.   2Dans les délais prescrits par la Faculté, toute étudiante ou tout étudiant peut  différer un examen de session d’au maximum une session (juin au lieu de  janvier ; septembre au lieu de juin ; janvier au lieu de septembre). Une  évaluation interne ne peut être différée.   3Aucune évaluation ne peut être passée sans inscription préalable à  l’enseignement correspondant.   4La non-présentation à un examen ou la non-remise d’un travail pour une  évaluation interne entraîne un échec.     Art. 34   1La répétition d’un examen de session peut être différée pour autant  que celui-ci soit passé au plus tard dans la troisième session suivant  l’enseignement.   2L’étudiante ou l’étudiant doit veiller à s’inscrire à la répétition d’un examen de  session.     Art. 35   Toute personne inscrite à un enseignement dont l’évaluation est  prévue sous forme d’une évaluation interne a l’obligation de la passer ou de la  répéter conformément aux dispositions décrites dans le descriptif des cours,  notamment dans les délais indiqués par celui-ci, sous peine d’échec.     Art. 36   1Toute absence à un ou des examen(s) de session doit être justifiée  sans délai au décanat, sous peine d’échec. Seuls des justes motifs tels que  par ex. maladie, accident, décès d’un proche peuvent être admis.   2Les notes des examens qui auraient été passés avant la survenance du juste  motif sont maintenues.      Évaluations  internes   Principes   Répétition d’un  examen de  session   Obligation liée à  une évaluation  interne   Absence pour  justes motifs à un  examen de  session   Absence pour  justes motifs à une  évaluation interne     416.310.1      10   Art. 374)   1Toute absence à une évaluation interne ou toute non-remise d’un  travail dans le délai doit être justifiée sans délai, par écrit et pièces à l’appui,  auprès de l’enseignant-e responsable sous peine d’échec prononcé par le  décanat. Seuls des justes motifs tels que par ex. maladie, accident, décès d’un  proche peuvent être admis.   2En cas de justes motifs admis par l’enseignant-e responsable, une nouvelle  date d’évaluation est fixée d’entente avec l’étudiante ou l’étudiant, dans le  respect de l’article 32.      CHAPITRE 5   Fraude   Art. 38   1Toute fraude à un examen entraîne l’échec à tous les examens inscrits  à la session concernée, y compris ceux déjà présentés et quel que soit leur  résultat.   2Toute fraude à une évaluation interne entraîne l’échec à l’évaluation concernée.   3En cas de fraude, une procédure disciplinaire est réservée. Des sanctions allant  jusqu'à l'exclusion peuvent être proposées par la Faculté et décidées par le  rectorat. Le plagiat est considéré comme un cas de fraude.      CHAPITRE 6   Résultats   Section 1 : Conditions de réussite   Art. 39   1L’évaluation d’un enseignement isolé est réussie lorsque sa note  est égale ou supérieure à 4 ou que l’appréciation attribuée est « réussi ». Elle  est alors considérée comme acquise et ne peut être répétée.   2Une note inférieure à 4 ou la mention « échec » à l’évaluation d’un  enseignement isolé ne peut pas être compensée et constitue un échec. Dans  ce cas, elle doit être répétée conformément à l’article 34, s’il s’agit d’un examen  de session ou aux articles 32 et 35, s’il s’agit d’une évaluation interne.     Art. 40   1L’évaluation d’un enseignement au sein d’un module est réussie  lorsque sa note est égale ou supérieure à 4. Elle est alors considérée comme  acquise et ne peut être répétée.   2Toute évaluation au sein d'un module ayant obtenu une note inférieure à 4 ou  la mention « échec » doit être répétée, conformément à l’article 34, s’il s’agit  d’un examen de session ou aux articles 32 et 35, s’il s’agit d’une évaluation  interne. La meilleure des deux notes ainsi obtenue devient définitive et est prise  en compte pour le calcul de la moyenne du module.   3En dérogation à l’alinéa précédent, si le module peut être réussi au sens de  l’alinéa 4, la dernière note insuffisante obtenue au sein du module ne doit pas  nécessairement être répétée.   4Un module est réussi si la moyenne des notes définitives qui le composent,  pondérée par le nombre de crédits attribués aux enseignements, est de 4 au                                                    4) Teneur selon A du 12 avril 2022 (FO 2022 N° 37) avec effet à la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022   Fraude   Réussite de  l’évaluation d’un  enseignement  isolé   Réussite de  l’évaluation d’un  enseignement au  sein d’un module     416.310.1      11   moins et si aucune évaluation n'a obtenu une note inférieure à 3 ou la mention  « échec ».   5La moyenne d'un module est calculée au centième et n’est pas arrondie. Les  équivalences accordées sont également prises en considération, si elles sont  notées.     Obtient la mention « échec », l’étudiante ou l’étudiant qui :    a) ne se présente pas, sans justes motifs, à une évaluation à laquelle elle ou il  est inscrit-e ;   b) ne réussit pas une évaluation non notée ;   c) se rend coupable de fraude ou de plagiat.      Section 2 : Obtention du titre   Art. 42   1Le Bachelor est décerné à toute personne remplissant les conditions  suivantes :   a) être immatriculée en Bachelor ;   b) avoir acquis 180 crédits au moins, conformément aux dispositions du  présent règlement ;   c) avoir obtenu une moyenne générale de 4 au moins.   2Le Master est décerné à toute personne remplissant les conditions suivantes :   a) être immatriculée en Master ;   b) avoir acquis 90 crédits au moins (respectivement 120 crédits), conformément  aux dispositions du présent règlement ;   c) avoir obtenu une moyenne générale de 4 au moins.   3La ou le titulaire d’un Master of Arts en lettres et sciences humaines ne peut ni  obtenir un Master of Arts en sciences sociales ni un Master of Arts en sciences  historiques dans les mêmes piliers et inversement.   4La ou le titulaire d'un Master à 120 crédits conformément au présent règlement  ne peut prétendre à la délivrance d'un Master à 90 crédits dans les mêmes  piliers. Inversement, la ou le titulaire d'un Master à 90 crédits conformément au  présent règlement ne peut prétendre à la délivrance d'un Master à 120 crédits  dans les mêmes piliers.   5L’étudiante ou l’étudiant qui ne peut plus atteindre les 120 crédits pour le  Master, mais qui satisfait les conditions de celui à 90 crédits peut demander la  délivrance du Master à 90 crédits.     Art. 43   1La moyenne générale du titre est le résultat de la pondération des  moyennes de modules et des notes des enseignements isolés par le nombre de  crédits attribués à chacun d’eux.   2Les modules pour lesquels une équivalence a été accordée sont pris en  considération dans la mesure où une note leur a été attribuée.   3La moyenne générale du titre universitaire est calculée au centième et n'est pas  arrondie.      Obtention de la  mention « échec »   Obtention du titre   Moyenne générale  du titre     416.310.1      12   Section 3 : Élimination et procédure d’évaluation spéciale   Art. 44   1Est éliminée d'un pilier toute personne qui échoue deux fois à un  enseignement isolé obligatoire ou qui ne satisfait pas aux conditions de réussite  d’un module au sens de l’article 40, sous réserve des conditions de réussite  différentes prévues dans des enseignements suivis hors faculté.   2L'étudiante ou l’étudiant éliminé-e d'un pilier peut en changer conformément à  l’article 22, mais sous réserve des articles 7 et 45.   3En cas d’élimination d’un pilier secondaire, principal ou renforcé du cursus de  Bachelor, l’étudiante ou l’étudiant a la possibilité de conserver comme acquis le  pilier inférieur de la même discipline, pour autant qu’elle ou il satisfasse aux  conditions de réussite de ce pilier.     Art. 45   1Est éliminée du cursus, toute personne qui :   a) a été éliminée de trois piliers pour le cursus de Bachelor et de deux piliers  pour le cursus de Master, conformément à l'article précédent et/ou ;   b) ne respecte pas la durée maximale des études prévue à l’article 7.   2En cas d’élimination, la Faculté délivre un relevé de notes complet et une  attestation mentionnant les prestations pour lesquelles l’étudiante ou l’étudiant  a obtenu des crédits, les notes obtenues et les crédits acquis.     Art. 465)   1À la fin de chaque session d’examens, le décanat organise une  consultation afin d’apprécier, sur la base de l’ensemble des notes, les cas limites  pour les personnes qui se trouvent en situation éliminatoire au sens des articles  44 ou 45.   2Le décanat convoque au besoin les membres du corps professoral concernés  qui doivent se tenir à disposition.   3Après consultation du jury de l’examen, le décanat peut corriger le résultat en  faveur de l’étudiante ou de l’étudiant.   4Les membres du corps professoral n'ont aucune compétence pour modifier de  leur propre chef les notes décernées.      Section 4 : Communication des résultats, remise du titre et mention   Art. 47   1La notification des résultats se fait par voie électronique à la fin de  chaque session et vaut décision.   2Les décisions d’élimination de pilier ou de cursus sont communiquées par  courrier postal recommandé, accompagné du relevé de notes.     Art. 48   1Le titre correspondant est conféré à toute personne remplissant toutes  les conditions de réussite conformément à l'article 42.   2Le titre décerné mentionne les piliers choisis. Pour le Master, il indique  également la ou les orientation(s) choisie(s) pour chaque pilier.                                                    5) Teneur selon A du 12 avril 2022 (FO 2022 N° 37) avec effet à la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022   Élimination d’un  pilier   Élimination du  cursus   Procédure  d’évaluation  spéciale   Communication  des résultats   Remise du titre     416.310.1      13   3Dès la réussite du titre et avant sa remise officielle, la Faculté délivre à  l'étudiante ou l’étudiant, sur demande, une attestation de réussite qui fait foi  jusqu'à la remise du titre et du Supplément au diplôme.     Art. 49   Un Supplément au diplôme, contenant un descriptif du cursus d’études  suivi avec succès par l’étudiante ou l’étudiant est délivré en même temps que le  titre. Pour le Master, il indique également la ou les orientation(s) ou  spécialisation(s) choisie(s) pour chaque pilier ainsi que le titre du mémoire de  Master.     Art. 50   Le titre délivré porte la mention « excellent » si la moyenne générale  est     de 5,75 au moins, la mention « très bien » si la moyenne est de 5,5 au  moins et la mention « bien » si la moyenne générale est de 5 au moins. Aucune  mention n'est accordée si la moyenne est inférieure à 5.      CHAPITRE 7   Équivalences et mobilité   Art. 51   1Le décanat décide des équivalences à accorder pour des prestations  d'études déjà effectuées à la Faculté et auprès d'une institution d'enseignement  supérieure suisse ou étrangère, en s'inspirant, dans la mesure du possible, des  principes applicables en cas de mobilité.   2La demande d'équivalences doit être faite au moment de l'inscription dans le  cursus d'études. Elle doit contenir les éléments suivants :   a) un descriptif des prestations d'études effectuées dans l'établissement  d'origine pour lesquelles une équivalence est demandée ;   b) les crédits obtenus et, s'il y a lieu, la note obtenue ;   c) l'indication de l'échelle des notes et de la limite de suffisance dans  l'établissement d'origine ;   d) l’indication des prestations d'études correspondant, dans la Faculté, à celles  pour lesquelles l'étudiante ou l’étudiant souhaite faire valoir une  équivalence ;   e) une attestation officielle de l'établissement d'origine certifiant les  enseignements suivis, les modes d'évaluation appliqués, ainsi que les notes  et les crédits obtenus.   3Les équivalences accordées sont validées en crédits et, pour autant qu’elles  le soient dans la faculté d’origine, notées. Le cas échéant, pour les résultats  formulés dans un système de notation différent de celui défini dans le présent  règlement, le décanat a pouvoir de décision.   4Les personnes au bénéfice d’un titre délivré par l’Institut de langue et civilisation  françaises (ci-après ILCF) de l’Université de Neuchâtel peuvent, sur demande,  obtenir les équivalences suivantes dans le cadre du pilier « Français langue  étrangère » du Bachelor :   a) 90 crédits, à faire valoir comme pilier principal ou dans le cadre d’un pilier  principal renforcé, au sens de l’article 9, pour les titulaires d’un Diplôme  délivré dans le cadre de l’ILCF ;   b) 30 crédits, à faire valoir comme pilier minimal ou dans le cadre d’un autre  pilier, au sens de l’article 9, pour les titulaires d’un Certificat délivré dans le  cadre de l’ILCF.   Supplément au  diplôme   Mention   Équivalences     416.310.1      14   5Les étudiantes et étudiants ayant déjà acquis des crédits dans une autre  université peuvent faire valider par la Faculté au maximum 90 crédits dans le  cadre du Bachelor et 30 crédits dans le cadre du Master.   6La Faculté peut proposer au rectorat de conclure des conventions  d'équivalences avec d'autres établissements d'enseignement supérieur.     Art. 52   1Tout projet de mobilité, pour un semestre au moins et deux semestres  au plus, fait l'objet d'un contrat d'études en mobilité.   2La Faculté accorde à l'étudiante ou l’étudiant, à son retour, l'équivalence des  prestations prévues dans le contrat d'études, pour autant qu’elles soient  considérées comme réussies.      TITRE V   Dispositions finales et transitoires   Art. 53   1Les mesures prises en application du présent règlement font l’objet  d’une décision du décanat.   2Au surplus, sont applicables les règles de procédure de la loi sur la procédure  et la juridiction administratives (LPJA), du 27 juin 19796).   3Les décisions prises en application du présent règlement sont considérées  comme des décisions de faculté au sens des articles 98 et 99 de la LUNE.     Art. 54   1Le présent règlement entre en vigueur avec effet rétroactif au début  de l’année académique 2020-2021 et s’applique à l’ensemble des étudiantes et  des étudiants dès cette date, sous réserve des dispositions transitoires qui  suivent.   2Il abroge et remplace le règlement d’études et d’examens de la Faculté des  lettres et sciences humaines, du 26 mai 20157).   3Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation  neuchâteloise     Art. 55   Les étudiantes et les étudiants ayant commencé un cursus de Bachelor  à l’automne 2020 ou au printemps 2021 peuvent demander de rester soumis-e- s aux plans d’études précédant la réforme des plans d’études du Bachelor,  moyennant un avis écrit adressé au décanat au plus tard le 10 septembre 2021  pour autant qu’elles ou ils aient déjà acquis au moins 60 crédits ECTS avant le  début de l’année académique 2021-2022. Dans un tel cas, l’article 56 leur est  applicable.     Art. 56   1Les étudiantes et les étudiants ayant entamé un cursus de Bachelor  avant l’automne 2020 restent soumis-e-s aux plans d’études précédant la  réforme des plans d’études du Bachelor jusqu’à la fin de leur cursus, sous  réserve de l’article suivant. Elles ou ils ne sont par conséquent pas soumis au  Titre II du présent règlement (art. 8 à 11) ni aux articles 44, alinéa 3 et 45, alinéa  1, lettre a.                                                    6) RSN 152.130  7) FO 2015 N°8   Mobilité   Procédure et voies  de droit   Entrée en vigueur,  abrogation   Dispositions  transitoires  1. étudiant-e-s   ayant entamé  un cursus de  Bachelor à  l’automne 2020  ou au printemps  2021   2. étudiant-e-s  ayant entamé  un cursus de  Bachelor avant  l’automne 2020   I. Principe     416.310.1      15   2Les articles 8 à 12 et 48, alinéa 1 lettre a du règlement d’études et d’examens  de la Faculté des lettres et sciences humaines, du 26 mai 2015, leur sont  applicables.     Art. 57   Les étudiantes et les étudiants ayant entamé un cursus de Bachelor  avant l’automne 2020 peuvent demander d’être soumis-e-s aux nouveaux plans  d’études, moyennant un avis écrit adressé au décanat au plus tard le 10  septembre 2021 et pour autant qu’elles ou ils n’aient pas acquis plus de 60  crédits ECTS avant le début de l’année académique 2021-2022. Dans un tel  cas, elles ou ils sont intégralement soumis-e-s au présent règlement.     Art. 58   L’article 51, alinéa 4, lettre b entre en vigueur uniquement au début de  l’année académique 2021-2022.     Approuvé par le rectorat, le 19 juillet 2021   II. Exception   3. équivalences  ILCF


canton: ne

pdf_content: ____________________________________________________   416.310.3      1   2  octobre  2018     Règlement  du doctorat ès lettres ou ès sciences humaines et  sociales             État au  1  er  novembre 2018   Le Conseil de faculté des lettres et sciences humaines,   vu les articles 32, alinéa 2, et 71, alinéa 2, de la loi sur l’Université (LUNE), du  2 novembre 2016  1)  ;   arrête :     Article premier   L’Université de Neuchâtel confère un doctorat dont la  détentrice ou le détenteur reçoit, en Faculté des lettres et sciences humaines,  le titre de docteure ou docteur ès lettres ou de docteure ou docteur ès  sciences humaines et sociales.     Art. 2   La formation doctorale doit permettre à la candidate ou au candidat de  démontrer sa capacité à mener à terme des recherches scientifiques originales  et approfondies de manière autonome.     Art. 3     1 Sous réserve du préavis positif de la directrice de thèse pressentie ou   du directeur de thèse pressenti, toute personne titulaire d’une maîtrise  universitaire délivrée par une université suisse ou d’un titre jugé équivalent  peut être immatriculée, en tout temps, en doctorat à l’Université de Neuchâtel,  auprès du service chargé des immatriculations.   2 Toute professeure ou tout professeur a le droit de refuser la direction d’une   thèse ; elle ou il est tenu de motiver sa décision.   3 Sur requête motivée, une personne qui a obtenu un titre dans une autre   branche d’études que celles existant au sein de la Faculté peut être admise.   4 Le cas échéant, la Faculté peut imposer l’acquisition de crédits ECTS dans le   cadre d’un programme établi ou par le moyen d’un examen préliminaire écrit  ou oral sur la discipline dont relève le sujet de thèse. Cette exigence sera  précisée dans un contrat pédagogique entre la doctorante ou le doctorant et le  décanat lors de l’admission.     Art. 4     1 Dans les 18 mois suivant son immatriculation, la candidate ou le   candidat au doctorat doit valider son sujet de thèse auprès de la Faculté.   2 Le dossier, à déposer auprès du décanat, inclut :   a) une lettre de la candidate ou du candidat affirmant son désir de rédiger une  thèse et spécifiant sous quelle direction ;   b) une lettre de la directrice pressentie ou du directeur pressenti, habilité ou  habilitée à diriger une thèse conformément à l’article 6 du présent  règlement, confirmant sa volonté de diriger la thèse en question ;                                                    FO 2018 N  o  45   1)  RSN 416.100   Objet   Objectifs du  doctorat   Conditions  d’admission   Validation du sujet  de thèse     416.310.3      2   c) un projet de thèse signé par un comité de lecture composé de trois  personnes détentrices du doctorat, dont la directrice pressentie ou le  directeur pressenti. Pour le contenu précis du dossier, la candidate ou le  candidat au doctorat se réfèrera à la Directive décanale relative à  l’inscription du sujet de thèse ;   d) un curriculum vitae.   3 La faculté communique la discipline dans laquelle la formation doctorale   s’effectue ainsi que le nom de la directrice ou du directeur de thèse au service  chargé des immatriculations.   4 La doyenne ou le doyen informe régulièrement le Conseil de faculté des   nouvelles inscriptions en thèse à la Faculté.     Art. 5     1 La candidate ou le candidat au doctorat a le choix de rédiger une   thèse monographique ou une thèse par articles, selon les pratiques des  disciplines concernées.    2 La thèse monographique ou par articles peut être accompagnée d’un support   audio ou audiovisuel à titre d’illustration ou de concrétisation, en conformité  avec les pratiques des disciplines concernées. Le cas échéant, le jury de thèse  s’assure que le manuscrit constitue cependant le cœur de la thèse et qu’il  procède à une analyse rigoureuse et fouillée d’une problématique fondée sur  des recherches étendues et bien documentées.   3 La forme de thèse choisie devra figurer clairement dans le dossier   d’inscription du sujet de thèse.   4 Le Conseil de faculté adopte une Directive qui précise les modalités   particulières à respecter en cas de thèses par articles et/ou  d’accompagnement d’un support audio ou audiovisuel.   5 Toute transformation de la forme choisie initialement pour la thèse doit être   approuvée par la directrice ou le directeur de thèse. Le décanat est informé de  ce changement et des raisons qui le motivent, au plus tard à la remise du  manuscrit en vue du colloque de thèse.     Art. 6     1 La directrice ou le directeur de thèse doit être choisi parmi les   professeures et professeurs ordinaires, les professeures assistantes et les  professeurs assistants de l’Université de Neuchâtel. Les cas de cotutelle sont  réservés (cf. article 7 ci-après).   2 Lorsqu’il estime qu’une personne est habilitée à diriger des recherches, le   Conseil des professeurs peut exceptionnellement autoriser :    a) un autre membre du corps professoral de la Faculté, titulaire d’un doctorat,  à diriger ou à co-diriger une thèse;    b) une personne n’appartenant pas à l’une des catégories citées aux alinéas 1  et 2, lettre a, à assumer la co-direction de thèse.   3 Des dispositions adéquates sont prises par le décanat au cas où la directrice   ou le directeur de thèse devait quitter l’Université avant l’achèvement de la  thèse.   4 Lorsqu’une professeure ou un professeur ordinaire change de statut et   devient professeure ou professeur émérite suite à son départ à la retraite, elle  ou il peut continuer de diriger les thèses déjà inscrites sous sa direction, avec  l’accord de la doctorante ou du doctorant.   Forme du  manuscrit   Direction de thèse     416.310.3      3   5 En tout temps, la candidate ou le candidat peut faire valoir son souhait de   changer de directrice ou directeur de thèse auprès du décanat en justifiant sa  demande. Le décanat valide le changement.     Art. 7   Les doctorats en cotutelle font l’objet d’une convention.     Art. 8     1 En principe, la thèse est rédigée en français. Toutefois, sur accord   entre la candidate ou le candidat et la directrice ou le directeur de thèse, elle  peut être rédigée et soutenue dans une autre langue, maîtrisée par la  candidate ou le candidat.    2 Une traduction anglaise du titre de la thèse est adoptée et indiquée dans le   manuscrit de la thèse.     Art. 9     1 La durée attendue d’élaboration d’une thèse est de quatre à cinq ans.   Au-delà de cinq ans et en accord avec la directrice ou le directeur de thèse, le  décanat demandera à la candidate ou au candidat de justifier la durée de  l’élaboration de sa thèse. Selon les circonstances, le décanat décidera de  l’exclusion de la formation doctorale.   2 La directrice ou le directeur de thèse s’engage à recevoir régulièrement la   candidate ou le candidat pour discuter de son travail et en favoriser la  progression. La directrice ou le directeur de thèse et la candidate ou le  candidat s’engagent à préparer ces échéances.      Art. 10     1 En temps opportun, la directrice ou le directeur de thèse soumet une   proposition de composition du jury de thèse au Conseil des professeurs.    2 Le jury de thèse comprend au minimum trois membres titulaires du doctorat,   dont la directrice ou le directeur de thèse et au moins une experte ou un expert  externe à l’Université de Neuchâtel reconnue ou reconnu dans le domaine sur  lequel porte la thèse. Des savantes, savants, expertes et experts de renom  peuvent être associés en sus au jury de thèse quels que soient leurs titres  universitaires. Les membres du jury reçoivent un exemplaire du présent  règlement.      Art. 11   Le manuscrit, et le cas échéant le support audio ou audiovisuel  devant l’accompagner, est remis à la directrice ou au directeur de thèse, ainsi  qu’aux membres du jury au minimum deux mois avant le colloque de thèse.     Art. 12     1 La directrice ou le directeur de thèse invite la candidate ou le   candidat ainsi que les membres du jury à une première réunion appelée  « colloque de thèse », qui se déroule dans la mesure du possible par  vidéoconférence. Un membre du jury qui serait empêché de participer au  colloque communique ses observations par écrit.    2 Le colloque, qui n’est pas ouvert au public, permet aux membres du jury de   communiquer à la candidate ou au candidat leurs critiques et commentaires et  de demander des modifications.    3 Toutes les modifications demandées lors du colloque de thèse devront être   intégrées au manuscrit et, le cas échéant, au support audio ou audiovisuel qui  l’accompagne, dans les deux mois avant la soutenance, sous peine de non- admission à celle-ci.   Doctorat en  cotutelle   Langue de la  thèse   Processus  d’élaboration de la  thèse   Composition du  jury de thèse   Remise du  manuscrit   Colloque de thèse     416.310.3      4     Art. 13     1 À l’issue du colloque de thèse, la directrice ou le directeur de thèse   propose une date de soutenance, d’entente avec la candidate ou le candidat et  les autres membres du jury. Elle ou il transmet cette proposition au décanat.   2 La candidate ou le candidat au doctorat transmet au décanat un exemplaire   papier de sa thèse et, le cas échéant, le support audio ou audiovisuel  l’accompagnant, ainsi que son curriculum vitae. Elle ou il précise le titre définitif  de sa thèse, le titre traduit en anglais, ainsi que l’intitulé du doctorat (doctorat  ès lettres ou doctorat ès sciences humaines et sociales).   3 Les membres du jury établissent des rapports, qu’ils font parvenir à la   directrice ou au directeur de thèse au moins trois semaines avant la  soutenance. Une fois tous les rapports reçus, la directrice ou le directeur les  transmet au décanat pour soumission au Conseil des professeurs. Sur la base  des rapports, le Conseil des professeurs se prononce par voie électronique sur  le principe de la soutenance.   4 Le décanat est chargé de faire circuler auprès de la communauté universitaire   les informations concernant la soutenance: nom de la candidate ou du  candidat, titre de la thèse soutenue, composition du jury et date.    5 La soutenance de thèse est publique et consiste en un examen oral. Elle est   présidée par un membre du décanat ou par une autre professeure ou un autre  professeur de la Faculté désigné par le décanat, et se déroule en présence de  tous les membres du jury.    6 À l’issue de la soutenance, sur avis favorable du jury, la présidente ou le   président délivre l’imprimatur; le jury peut octroyer la mention cum laude,  magna cum laude, insigni cum laude ou summa cum laude. La présidente ou  le président précise le libellé du titre conféré conformément à l’article 1 du  présent règlement. La candidate ou le candidat reçoit une attestation de fin de  thèse, une attestation précisant, le cas échéant, la mention obtenue,  l’imprimatur, ainsi que les rapports authentifiés.     Art. 14   Le titre de docteur-e ne peut être obtenu qu’après le dépôt de la thèse  auprès du service compétent selon la Directive du rectorat concernant le dépôt  et la diffusion des thèses de doctorat.     Art. 15     1 Est exclue de la formation doctorale la personne :   a) dont le sujet de thèse n’est pas validé par la Faculté dans les 18 mois à  compter de son immatriculation ;     b) dont l’état d’avancement du travail ne satisfait pas la directrice ou le  directeur de thèse ; la directrice ou le directeur de thèse devra motiver sa  demande d’exclusion ;   c) qui n’est pas admise à la soutenance, selon l’article 12, alinéa 3 ;   d) qui a échoué à la soutenance.   2 Le décanat peut décider de l’exclusion de la formation doctorale après avoir   entendu la doctorante ou le doctorant.     Art. 16   Les décisions prises en application du présent règlement peuvent  faire l'objet d'un recours au sens des articles 98 et 99 de la LUNE.       Soutenance de  thèse   Obtention du titre  de docteur-e   Exclusion de la  formation  doctorale   Voies de recours     416.310.3      5   Art. 17    1 Le présent règlement entre en vigueur le 1  er  novembre 2018.   2 Le présent règlement abroge et remplace le règlement du doctorat ès lettres   ou en sciences humaines, du 27 mai 2009 2) .   3 Le présent règlement s’applique, dès son entrée en vigueur, à toutes les   doctorantes inscrites et tous les doctorants inscrits en Faculté des lettres et  sciences humaines.   4 Le présent règlement sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil   de la législation neuchâteloise.         Approuvé par le rectorat, le 22 octobre 2018                                                         2)   FO 2010 N° 3   Dispositions  finales


pdf_content: ____________________________________________________   416.312.2      1      30  mars  2021     Règlement  d’études et d’examens du Master of Arts en logopédie  (Master of Arts in Speech and Language Therapy)             État au  21 septembre 2021   Le Conseil de faculté de la Faculté des lettres et sciences humaines,   vu les articles 32, alinéa 1, lettre c, 67 et 71, alinéa. 2 de la loi sur l’Université de  Neuchâtel (LUNE), du 2 novembre 20161) ;   arrête :      CHAPITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier   Le présent règlement fixe les conditions d’admission et la  procédure d’acquisition du Master of Arts en logopédie (Master of Arts in Speech  and Language Therapy), ci-après dénommé le « Master of Arts en logopédie».     Art. 2   Le présent règlement s’applique aux candidates et candidats au titre  précité ainsi qu’aux étudiantes et étudiants inscrit-e-s dans le cursus concerné.     Art. 3   Un membre du corps professoral de la logopédie de la Faculté des  lettres et sciences humaines est chargé de l’organisation générale de  l’enseignement, des stages et des examens (ci-après désigné la personne  responsable du Master).     Art. 4   La formation en logopédie permet aux personnes diplômées d’être en  mesure notamment :   a) de comprendre les mécanismes complexes sous-tendant les troubles du  langage oral et écrit, de la communication, de la voix et de la déglutition, en  vue de cibler au mieux les démarches préventives, diagnostiques et  thérapeutiques auprès d’enfants et d’adultes ;   b) de participer activement à la conduite de projets de recherches  fondamentales et appliquées à la clinique, dans le but de développer une  méthode de travail rigoureuse et un esprit critique ;   c) d’acquérir une formation pratique dans les domaines pédago- et médico- thérapeutiques ;   d) de collaborer activement avec les actrices et les acteurs des domaines de la  santé et de l’enseignement.     Art. 5   1Le Master of Arts en logopédie est une formation professionnalisante  au sens de l’article 67 LUNE.                                                    FO 2021 No 26  1) RSN 416.100   Objet   Champ  d’application   Organisation   Objectifs de la  formation   Limitation des  admissions     416.312.2      2   2Le rectorat fixe chaque année un nombre maximum d’admissions, sur  proposition de la Faculté.   3À l’issue de la procédure décrite au chapitre 2, la Faculté communique au  service chargé de l’immatriculation les personnes retenues pour une admission  au Master, dont le nombre ne peut dépasser la limite fixée par le rectorat.     Art. 6   1Sont admissibles au Master of Arts en logopédie les personnes titulaires  d’un Bachelor en lettres et sciences humaines de l’Université de Neuchâtel avec  les piliers logopédie, psychologie-éducation et sciences du langage et qui ont  été sélectionnées par le comité d’admission, à l’issue de la procédure  d’admission prévue au chapitre 2.   2Les personnes titulaires d’un autre Bachelor ou d’un autre titre universitaire jugé  équivalent sont admissibles conformément à l’alinéa précédent si le contenu de  leur formation antérieure est jugé, par la doyenne ou le doyen de la Faculté,  équivalente au Bachelor visé à l’alinéa 1.    3Si la formation antérieure ne peut être jugée équivalente au Bachelor visé à  l’alinéa 1, des compléments d’études peuvent être exigés. Pour participer à la  procédure d’admission au sens du Chapitre 2, ces compléments doivent être en  voie d’achèvement.      CHAPITRE 2   Procédure d’admission   Art. 7   1La procédure d’admission a pour but d’opérer une sélection des  candidates et des candidats de façon à respecter la limitation des admissions  selon l’article 5.   2Dans ce cadre, sont évaluées :   a) la motivation des candidates et des candidats à se former à l’étude  scientifique et clinique du langage, de la parole, de la communication et de  leurs troubles ;   b) les prédispositions professionnelles des candidates et des candidats à  exercer la logopédie (compétences de communication orales et écrites  conformément aux règles émises par la CDIP concernant la reconnaissance  des diplômes de hautes écoles de logopédie et de hautes écoles de  psychomotricité).   3L’admission au Master des personnes retenues à l’issue de la procédure ne  peut être prononcée que si elles ont obtenu leur Bachelor ou leurs compléments  d’études au plus tard le semestre précédant leur admission au Master.   4En cas de non-admission au Master, la candidate ou le candidat ne peut se  représenter à la procédure d’admission qu’une seconde fois, sauf dérogation  pour justes motifs (maladie, accident, etc.) admis par la doyenne ou le doyen.     Art. 8   1Un comité d’admission, composé de la personne responsable du  Master ou de sa ou son suppléant-e et de trois autres personnes dont une  externe à l’Université, est nommé chaque année par le décanat, sur proposition  de la personne responsable du Master.   2Le comité a pour tâches :   a) d’examiner si les candidatures respectent les critères formels d’admission  (art. 6, 7 al. 3 et 9) ;   Conditions  d’admission   Dispositions  générales   Comité  d’admission     416.312.2      3   b) d’évaluer les candidatures au Master et de proposer au décanat, à l’issue de  la procédure d’admission, une liste des candidatures retenues.     Art. 9   1La procédure d’admission se déroule chaque année durant le semestre  de printemps pour une admission au Master au semestre d’automne qui suit.   2En fin d’année civile, le décanat, sur proposition de la personne responsable  du Master, fixe les délais péremptoires à respecter pour le dépôt des  candidatures pour l’année académique suivante et précise les délais et les  modalités d’organisation des différentes étapes de la procédure, dont le contenu  du dossier de candidature.     Art. 10   1Si les critères formels sont respectés, les candidates et les candidats  sont invité-e-s à une épreuve écrite.   2Le résultat de l’évaluation écrite et de l’analyse du dossier de candidature  permet de retenir un certain nombre de candidates et de candidats en vue d’un  entretien individuel, basé sur le dossier de candidature et l’épreuve écrite.   3À l’issue de la procédure, le comité d’admission rédige un rapport relatif à  l’évaluation de chaque dossier et propose au décanat la liste des candidates et  candidats retenu-e-s en respectant le nombre maximum fixé par le rectorat.   4L’admission ou la non-admission est prononcée par le service chargé de  l’immatriculation, sur proposition du décanat, si les conditions fixées à l’article 7,  alinéa 3 sont remplies.      Art. 11   1La sélection s’opère sur la base :   a) des notes de Bachelor obtenues jusqu’au moment du dépôt du dossier de  candidature, lesquelles sont consignées dans le dossier de candidature (art.  9 al. 2) ;   b) de l’évaluation de l’épreuve écrite ;   c) de l’évaluation du dossier de candidature ;   d) de l’entretien individuel.   2Le comité d’admission fixe librement le poids attribué aux différents éléments  mais attribue un poids prépondérant aux notes de Bachelor.     Art. 12   1Si des candidates et des candidats retenu-e-s à l’issue de la procédure  se désistent avant le début de la rentrée académique ou ne peuvent être admis- e-s au Master en vertu de l’article 7, alinéa 3, le comité d’admission peut  proposer l’admission de viennent-ensuite.   2L’admission au Master de viennent-ensuite peut avoir lieu au plus tard à la fin  de la 3ème semaine suivant le début des enseignements.      CHAPITRE 3   Études   Art. 13   1Le Master of Arts en logopédie comporte 120 crédits ECTS répartis  entre des cours et des séminaires, des stages et un mémoire de Master.    2Il se déroule en principe sur quatre semestres. La durée maximale des études  est de 6 semestres. Un dépassement entraîne l'échec définitif. Sur requête   Délais et forme de  la candidature   Étapes de la  procédure   Critères  d’évaluation   Liste d’attente   Durée des études  et nombre de  crédits ECTS     416.312.2      4   motivée et pour de justes motifs, la doyenne ou le doyen peut prolonger ce délai,  sur préavis de la personne responsable du Master.     Art. 14   1Le Conseil de faculté adopte le plan d'études proposé par la personne  responsable du Master et le soumet à l’approbation du rectorat.    2Le plan d’études définit le contenu de la formation qui comprend des  enseignements obligatoires, des enseignements à option, les stages et le  mémoire. Il précise notamment :   a) la valeur en crédits des enseignements (isolés ou non) et des modules;    b) les modalités d'évaluation des connaissances et des compétences, ainsi que  les conditions de validation des crédits;    3Le contenu ainsi que les compétences à acquérir sont précisés dans le  descriptif de chaque enseignement.     Art. 15   1Un stage d'observation et un stage clinique doivent être effectués au  cours de la formation.    2Le stage d'observation consiste en des temps d'observation en institution  publique ou privée.    3Le stage clinique consiste en deux stages pratiques dans deux contextes  institutionnels différents.    4Les examens du 4ème semestre ne peuvent être passés qu’une fois le stage  clinique validé.     Art. 16   1Le stage clinique ne peut être effectué qu'après avoir obtenu tous les  crédits correspondant aux enseignements des deux premiers semestres.   2L’étudiante ou l’étudiant a la responsabilité de trouver une place pour son stage  clinique, lequel doit être validé par la personne responsable du Master.   3En cas de non-validation du stage clinique, une seule prolongation de celui-ci  est proposée.    4Les autres modalités des stages et leur évaluation sont définies dans le plan  d'études et dans le document concernant le déroulement des stages.     Art. 17   Subit un échec définitif la personne qui :    a) a obtenu deux fois une note inférieure à 4 à l’évaluation d’un enseignement  isolé et obligatoire ou deux fois une note inférieure à 3 à l’évaluation d’un  enseignement obligatoire faisant partie d’un module ;   b) ne peut plus obtenir la moyenne de 4 au moins à un module ;   c) a échoué à la prolongation du stage clinique de 2ème année ;   d) a échoué définitivement à la présentation de son mémoire ;   e) n’a pas obtenu les 120 crédits ECTS du programme dans la durée d’études  maximum.     Art. 18   Les dispositions du règlement d’études et d’examens de la Faculté des  lettres et sciences humaines s’appliquent à titre supplétif.      Plan d’études   Stages   Modalités de  réalisation des  stages   Échec définitif   Droit supplétif     416.312.2      5   CHAPITRE 4   Dispositions finales   Art. 19   1Le présent règlement entre en vigueur au début de l’année  académique 2021-2022, soit le 21 septembre 2021.   2Il abroge et remplace le règlement d’études et d’examens du Master of Arts en  logopédie (Master of Arts in Speech and Language Therapy), du 12 décembre  20122).   3Il est publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation  neuchâteloise.       Approuvé par le rectorat le 31 mai 2021                                                    2) FO 2013 N° 6    Entrée en vigueur


pdf_content: 416.315      1      13  juin  2007     Règlement  de l'Institut de langue et civilisation françaises (ILCF)   de l'Université de Neuchâtel                Le Conseil de faculté de la faculté des lettres et sciences humaines,   vu l'article 36, alinéa 2, lettre b, de la loi sur l'Université (LU), du 5 novembre  20021);   arrête:        CHAPITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier   L’Institut de langue et civilisation françaises (ci-après: ILCF),  auquel est rattaché le cours d’été de langue et civilisation françaises, fait partie  de la faculté des lettres et sciences humaines.     Art. 2   L’ILCF est destiné aux étudiants2) de langue étrangère qui désirent  développer leurs connaissances de la langue, de la littérature et de la civilisation  françaises. Il n’offre pas de cours pour débutants.      CHAPITRE 2   Enseignement et recherche   Art. 3   1L'ILCF prépare les étudiants à l'obtention d'un certificat d'études  françaises et d'un diplôme pour l'enseignement du français langue étrangère.  Les conditions d'obtention de ces titres font l'objet d'un règlement séparé soumis  à l'approbation du Conseil de faculté et du rectorat.   2L'ILCF offre aussi un enseignement de français langue étrangère en pilier  principal et renforcé du baccalauréat universitaire en lettres et sciences  humaines. Le règlement d'études et d'examens du baccalauréat universitaire en  lettres et sciences humaines (Bachelor of Arts), du 11 octobre 20063), est  applicable.   3L'ILCF organise d'autres cours, débouchant sur l'octroi de crédits ECTS, mais  n'étant toutefois pas sanctionnés par un titre. Les conditions d'obtention et de  validation de tels crédits font l'objet d'un ou de règlement(s) séparé(s).     Art. 4   Le cours de didactique du français langue étrangère est ouvert à tous  les étudiants de la faculté ainsi qu’aux candidats au certificat préparatoire à la                                                    FO 2008 No 4  1) RSN 416.10  2) Dans le présent règlement, la forme masculine désigne aussi bien les personnes de sexe   féminin que de sexe masculin  3) RSN 416.310.1     416.315      2   formation d’enseignant délivré par la Haute école pédagogique des cantons de  Berne, du Jura et de Neuchâtel.      Art. 5   L’ILCF encourage la recherche de ses collaborateurs, en particulier sur  la langue, la littérature et la civilisation françaises, ainsi que sur l'enseignement  du français langue étrangère et la traduction.      CHAPITRE 3   Organisation   Art. 6   1L’ILCF est dirigé par un professeur de la faculté des lettres et sciences  humaines, nommé par le Conseil d’Etat, avec l’accord du rectorat, sur  proposition du Conseil des professeurs de la faculté.   2En cas de nécessité, un remplaçant du directeur est désigné par le décanat au  sein du corps enseignant de l’ILCF, sur proposition du Conseil d'institut.     Art. 7   1Le directeur de l’ILCF organise l’enseignement et en assure la  régularité. Les plans d’études de l’ILCF doivent être approuvés par le Conseil  de faculté et ratifiés par le rectorat.   2Il est responsable des examens et s’occupe des affaires courantes.    3Il peut prendre, d’entente avec le doyen de la faculté, des mesures urgentes et  provisoires.      Art. 8   1Le corps enseignant de l’ILCF est composé de professeurs ILCF et de  chargés de cours ILCF.   2A le titre de professeur ILCF toute personne qui est nommée pour deux tiers de  poste au moins.   3A le titre de chargé de cours ILCF à l’ILCF toute personne qui est nommée pour  moins de deux tiers de poste.    4Le traitement des professeurs ILCF et chargés de cours ILCF à l'ILCF est fixé  par le Conseil d'Etat.     Art. 9   1Les professeurs à l'ILCF sont nommés par le Conseil d’Etat, avec  l’accord du rectorat, sur proposition du Conseil des professeurs de la faculté,  pour une première période de quatre ans au maximum.   2La confirmation de leur engagement est subordonnée au résultat d'une  évaluation à laquelle les étudiants sont associés. La procédure fait l'objet d'un  règlement du rectorat.   3Les chargés de cours ILCF sont nommés par le rectorat, sur proposition du  Conseil des professeurs de la faculté, pour des périodes renouvelables par  tranches de quatre ans au plus.      Art. 10   Lors de la repourvue, modification ou création d'un poste d'enseignant  à l'ILCF, une commission de nomination est instituée par la faculté. Elle est  présidée par le directeur de l'ILCF et comprend deux membres du corps  enseignant de l'ILCF et deux membres professeurs de la faculté, dont un  représentant du décanat.        416.315      3   Art. 11   1Les membres du corps enseignant, sous la présidence du directeur,  forment le Conseil des professeurs de l’ILCF.   2Le Conseil des professeurs est convoqué par le directeur de l'ILCF, soit de sa  propre initiative, soit à la demande de deux de ses membres au moins.    3Les compétences du Conseil des professeurs sont notamment les suivantes:    a) définition du contenu, des objectifs d'enseignement et l'organisation des  cours;   b) définition du contenu des examens et des modalités d'évaluation des  connaissances;   c) traitement des questions d’ordre pédagogique;   d) élaboration et choix du matériel d’enseignement;   e) désignation des délégués du corps enseignant au Conseil de faculté.     Art. 12   1Les membres du corps enseignant, ainsi qu’un nombre égal  d’étudiants élus par leurs pairs, les assistants et un membre du personnel  administratif et/ou technique constituent le Conseil d'institut.   2Le Conseil d'institut est présidé par le directeur de l'ILCF. Le Conseil désigne  en outre un secrétaire.    3Le Conseil d'institut est convoqué par le directeur, soit de sa propre initiative,  soit à la demande écrite et motivée de deux de ses membres au moins.    4Les compétences du Conseil d'institut sont les suivantes:   a) proposer un remplaçant du directeur au sens de l'article 6, alinéa 2;   b) examiner et approuver la proposition de budget faite par le directeur de  l'Institut;   c) examiner la proposition des plans d’études; il est informé périodiquement des  modifications des plans d’études;   d) être informé du rapport annuel de l’Institut soumis au décanat pour le rapport  de gestion de l’Université;   e) être informé des vacances et planification de postes, de leur profil, et des  candidatures retenues, quelle que soit la procédure suivie pour la désignation  des titulaires;   f) discuter des propositions à court, à moyen et à long terme pour l’Institut.     Art. 13   L’ILCF est représenté au Conseil de faculté par:   a) le directeur;   b) deux représentants du corps enseignant élus par leurs pairs au sein du  Conseil des professeurs de l’ILCF;   c) un étudiant élu par ses pairs au sein du Conseil d'institut.      CHAPITRE 4   Cours d'été de langue et civilisation françaises   Art. 14   Un cours d’été de langue et civilisation françaises (ci-après: cours  d’été) est organisé chaque année.     416.315      4     Art. 15   Le directeur du cours d’été est un professeur ILCF ou chargé de cours  ILCF, nommé selon la procédure définie à l'article 9.     Art. 16   Le budget, les comptes et les activités du cours d’été sont soumis à  une commission de gestion instaurée par le rectorat.      CHAPITRE 5   Dispositions finales   Art. 17   Les décisions prises en vertu du présent règlement peuvent faire l'objet  d'un recours au rectorat conformément à l'article 80 de la loi sur l'Université (LU),  du 5 novembre 2002.     Art. 18   1Le présent règlement entre en vigueur au début de l'année  académique 2007-2008, sous réserve de sa ratification par le rectorat.   2Il abroge et remplace le règlement de l’Institut de langue et civilisation  françaises, du 14 janvier 20024).   3Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation  neuchâteloise.       Règlement ratifié par le rectorat le 10 décembre 2007.                                                       4) FO 2002 N° 30


pdf_content: ____________________________________________________   416.315.1      1      26  août  2021     Règlement  d’études et d’examens du Certificat de langue et  civilisation françaises et du Diplôme de langue et  civilisation françaises de l’Université de Neuchâtel             État au  21 septembre 2021   Le Conseil de faculté de la Faculté des lettres et sciences humaines,    vu l’article 32, alinéa 2, lettre c et 71, alinéa 2 de la loi sur l’Université de  Neuchâtel (LUNE), du 2 novembre 20161),   arrête:      CHAPITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier   Le présent règlement fixe les conditions et la procédure  d'obtention du :   a) Certificat de langue et civilisation françaises (60 ECTS, niveau équivalent  B2), intitulé ci-après « Certificat » ;    b) Diplôme de langue et civilisation françaises (60 ECTS, niveau équivalent C1),  intitulé ci-après « Diplôme ».     Art. 2   1Les cours préparant à l'obtention du Certificat et du Diplôme sont  dispensés par l'Institut de langue et civilisation françaises (ILCF) et sont  organisés semestriellement, avec entrée au semestre d'automne ou au  semestre de printemps.   2Des tests de classement ont lieu en début de semestre. Ils permettent  d'organiser l'enseignement.    3Les autres cours organisés par l'ILCF, débouchant sur l'octroi de crédits ECTS  sans être toutefois sanctionnés par l'un des titres susmentionnés, font l'objet de  règlements particuliers.     Art. 3   1Sauf cas exceptionnel, dont le directeur de l'ILCF est juge, les étudiant- e-s de langue maternelle française ne sont admis-e-s ni au Certificat, ni au  Diplôme.   2Pour être admis au Certificat, la candidate ou le candidat doit remplir les  conditions d’admission à l’UniNE selon l’article 65, alinéa 1 LUNE ou être en  possession d’une maturité professionnelle et attester un niveau B1 en français.   3Pour être admis au Diplôme, la candidate ou le candidat doit remplir les  conditions d’admission à l’UniNE selon l’article 65, alinéa 1 LUNE ou être en  possession d’une maturité professionnelle et attester un niveau B2 en français.                                                       FO 2021 No 37  1) RSN 416.100    Objet    Organisation   Conditions  d'admission     416.315.1      2   CHAPITRE 2   Programme des études et des examens   Art. 4   1Le certificat est doté de 60 crédits ECTS et se déroule sur deux  semestres.    2Le diplôme est doté de 60 crédits ECTS et se déroule sur deux semestres.      Art. 5   Un plan d'études est adopté pour le Certificat et le Diplôme par le Conseil  de faculté et soumis au rectorat pour approbation. Les plans d'études précisent  les conditions générales d'obtention du Certificat et du Diplôme, et déterminent  notamment :   a) les enseignements pour chacun des semestres, avec leur dotation en heures  d'enseignement et en crédits ECTS ;    b) la forme et les modalités des évaluations (examen de session oral ou écrit ou  évaluation interne au sens du règlement d’études et d’examens de la  Faculté).      CHAPITRE 3   Modes d’évaluations, inscription aux cours et aux évaluations   Art. 6   1Chaque enseignement fait l’objet d’une évaluation (examen de session  oral ou écrit ou évaluation interne) dont la forme est précisée dans les plans  d’études et dans le descriptif des cours. Plusieurs enseignements peuvent faire  l’objet d’une seule évaluation.   2Tout examen est sanctionné par une note.    3Les évaluations internes sont organisées en cours de semestre et peuvent être  sanctionnées par une note ou une appréciation « réussi » ou « échec ».      Art. 7   Une évaluation peut être passée trois fois au maximum, sous peine  d’élimination.     Art. 8   1L’inscription aux enseignements est obligatoire et doit avoir été  effectuée au plus tard durant la quatrième semaine suivant le début de  l’enseignement concerné.   2L’inscription à un enseignement engendre une inscription automatique à  l’évaluation correspondante (évaluation interne ou examen de session).   3L’examen est généralement passé à la session qui suit la fin de l’enseignement  concerné mais peut l’être aussi à une session ultérieure, avec la possibilité de  suivre à nouveau l’enseignement concerné.     Art. 9   1Le retrait d’un enseignement est possible moyennant un avis écrit qui  doit parvenir au secrétariat de l’ILCF au plus tard 21 jours avant la fin des cours.   2Le retrait d’un enseignement entraîne le retrait de l’évaluation correspondante,  qui n’est possible que si aucune évaluation n’a encore été passée.     Art. 10   1La répétition d’un examen de session a lieu lors d’une session  d’examens ultérieure.   Durée des études  et crédits ECTS    Plans d'études   Modes  d'évaluation   Nombre de  tentatives   Inscriptions aux  enseignements et  aux évaluations   Retrait d’un  enseignement   Répétition d’une  évaluation     416.315.1      3   2La répétition d’une évaluation interne a lieu selon les modalités fixées dans les  plans d’études (ou descriptif des cours).     Art. 11   1Toute absence pour justes motifs à un examen de session ou à une  évaluation interne doit être justifiée sans délai auprès du secrétariat de l’ILCF,  sous peine d’échec.   2Seuls les justes motifs, tels que par ex. maladie, accident, décès d’un proche  peuvent être admis.   3Lorsque l’absence pour justes motifs à une évaluation interne est admise,  l’enseignant-e fixe une nouvelle date d’évaluation d’entente avec l’étudiant-e.     Art. 12   1Le Certificat et le Diplôme comprennent chacun six modules  regroupant plusieurs enseignements.   2Toute évaluation au sein d’un module ayant obtenu une note inférieure à 4 ou  la mention « échec » doit être répétée conformément à l’article 10. La meilleure  des deux notes ainsi obtenue devient définitive et est prise en compte pour le  calcul de la moyenne du module.   3En dérogation à l’alinéa précédent, si le module peut être réussi au sens de  l’alinéa 4, la dernière note insuffisante obtenue au sein du module ne doit pas  nécessairement être répétée.   4Un module est réussi si la moyenne des notes définitives qui le composent,  pondérée par le nombre de crédits attribués aux enseignements, est de 4 au  moins et si aucune évaluation n’a obtenu une note inférieure à 3 ou la mention  « échec ». La moyenne d’un module est calculée au centième et n’est pas  arrondie.   5Le Certificat ou le Diplôme est obtenu lorsque les six modules sont réussis.     Art. 13   Le titre délivré porte la mention « excellent » si la moyenne générale  est de  5,75 au moins, la mention « très bien » si la moyenne est de 5,5 au moins  et la mention « bien » si la moyenne générale est de 5 au moins. Aucune  mention n'est accordée si la moyenne est inférieure à 5.     Art. 14   Les crédits ECTS de chaque prestation d'études ne sont acquis qu'une  fois remplies les conditions de réussite prévues pour le module.     Art. 15   Obtient la mention « échec » la ou le candidat-e qui :   a) ne se présente pas, sans justes motifs, à une évaluation à laquelle elle ou il  est inscrit-e ;    b) ne réussit pas une évaluation non notée ;   c) se rend coupable de fraude ou de plagiat.     Art. 16   Est éliminé-e de la formation la ou le candidat-e qui échoue 3 fois à la  même évaluation ou qui ne satisfait pas aux conditions de l’article 12.     Art. 17   1Les résultats des examens sont annoncés au terme de la session.    2Chaque candidat aux examens reçoit communication de ses résultats sous  forme d’un procès-verbal signé par le directeur.    Absences pour  justes motifs   Conditions de  réussite   Mention   Validation des  crédits   Obtention de la  mention « échec »   Élimination de la  formation    Communication  des résultats     416.315.1      4   3Les procès-verbaux d’examens valent dans tous les cas décision au sens de la  loi cantonale sur la procédure et la juridiction administratives (LPJA)2).     Art. 18   Le Certificat et le Diplôme sont signés par le recteur de l’Université, par  le doyen de la Faculté et par le directeur de l'ILCF.     Art. 19   1Tout-e étudiant-e peut demander à passer l’un ou l’autre des examens  et renoncer à l’obtention du titre.    2L’étudiant-e obtient une attestation qui mentionne la note obtenue à l'examen  et le nombre de crédits dont est doté l'enseignement évalué. L'attestation est  signée par le directeur de l'ILCF et le doyen de la Faculté.      CHAPITRE 5   Dispositions finales et transitoires   Art. 20   1Les mesures prises en application du présent règlement font l’objet  d’une décision du décanat.   2Les décisions prises en application du présent règlement sont considérées  comme des décisions de faculté au sens des articles 98 et 99 LUNE.     Art. 21   Les dispositions du règlement d’études et d’examens de la Faculté des  lettres et sciences humaines s’appliquent à titre de droit supplétif.     Art. 22   Le présent règlement abroge et remplace le règlement du 13 juin  20073).     Art. 23   1Le présent règlement entre en vigueur au début de l'année  académique 2021-2022, soit le 21 septembre 2021, sous réserve d’approbation  par le rectorat. Il s’applique aussi aux étudiant-e-s qui ont entamé leur formation  au semestre de printemps 2021 pour tous les enseignements non encore suivis  avant son entrée en vigueur, sous réserve des dispositions transitoires ci-après.   2Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation  neuchâteloise.     Art. 24   Les étudiant-e-s qui ont entamé leur formation au semestre de  printemps 2021 sont soumis-e-s aux dispositions transitoires liées aux  modifications des plans d’études de l’Institut ILCF, du 30 juin 2021, pour les  enseignements déjà suivis avant l’entrée en vigueur du présent règlement.         Approuvé par le rectorat, le 6 septembre 2021                                                    2) RSN 152.130  3) FO 2008 N° 14   Remise du titre   Attestations   Recours   Droit supplétif   Abrogation   Entrée en vigueur  et publication   Dispositions  transitoires


pdf_content: ____________________________________________________   416.315.2      1      19  août  2022     Règlement  d’études et d’examens de l’année propédeutique en  langue et civilisation françaises de l’Université de  Neuchâtel             État au  20 septembre 2022   Le Conseil de faculté de la Faculté des lettres et sciences humaines,   vu l’article 32 alinéa 2, lettre c et 71, alinéa 2 de la loi sur l’Université de  Neuchâtel (LUNE), du 2 novembre 20161),    arrête :      CHAPITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier   Le présent règlement fixe les conditions et la procédure de  l’année propédeutique en langue et civilisation françaises (60 ECTS, niveau  équivalent B1), intitulée ci-après « Propédeutique ».      Art. 2   1Les cours de la Propédeutique sont dispensés par l’Institut de langue  et civilisation françaises (ILCF).   2Les autres cours organisés par l’ILCF, débouchant sur l’octroi de crédits ECTS  sans être toutefois sanctionnés par le titre susmentionné, font l’objet de   règlements particuliers.     Art. 3   1Sauf cas exceptionnel décidé par la direction de l’ILCF, les étudiantes  et les étudiants de langue maternelle française ne sont pas admis-es à la  Propédeutique.   2Pour être admis-e à la Propédeutique, la candidate ou le candidat doit remplir  les conditions d’admission à l’UniNE selon l’article 65, alinéa 1 LUNE ou être en  possession d’une maturité professionnelle et attester d’un niveau A2 en français.   3La réussite de la Propédeutique donne plein accès à la formation permettant  l’obtention du Certificat de langue et civilisation française (60 ECTS, niveau  équivalent B2) prévu par le Règlement d’études et d’examens du Certificat de  langue et civilisation françaises et du Diplôme de langue et civilisation françaises  de l’Université de Neuchâtel du 26 août 20212).      CHAPITRE 2   Programme des études et des examens                                                    FO 2022 No 39  1) RSN 416.100   2) RSN 416.315.1   Objet   Organisation   Conditions  d’admission   Durée     416.315.2      2   Art. 4   La Propédeutique est dotée de 60 crédits ECTS et se déroule sur deux  semestres. La durée maximale est de trois semestres. Le dépassement de cette  durée entraîne l’exclusion du programme.     Art. 5   Un plan d’études est adopté pour la Propédeutique par le Conseil de  Faculté et soumis au Rectorat pour approbation. Le plan d’études précise les  conditions générales d’obtention de la Propédeutique et détermine notamment :    a) les enseignements pour chacun des semestres, avec leur dotation en heures  d’enseignement et en crédits ECTS ;   b) la forme et les modalités des évaluations (examen de session oral ou écrit ou  évaluation interne au sens du règlement d’études et d’examens de la  Faculté).       CHAPITRE 3    Modes d’évaluation, inscription aux cours et aux évaluations   Art. 6   1Chaque enseignement fait l’objet d’une évaluation (examen de session  oral ou écrit ou évaluation interne) dont la forme est précisée dans le plan  d’études et dans le descriptif des cours. Plusieurs enseignements peuvent faire  l’objet d’une seule évaluation.   2Tout examen est sanctionné par une note.   3Les évaluations internes sont organisées en cours de semestre et peuvent être  sanctionnées par une note ou une appréciation « réussi » ou « échec ».      Art. 7   Une évaluation peut être passée trois fois au maximum, sous peine  d’élimination.      Art. 8   1L’inscription aux enseignements est obligatoire et doit avoir été  effectuée au plus tard durant la quatrième semaine suivant le début de  l’enseignement concerné.    2L’inscription à un enseignement engendre une inscription automatique à  l’évaluation correspondante (évaluation interne ou examen de session).    3L’examen est généralement passé à la session qui suit la fin de l’enseignement  concerné. Il peut aussi être passé à une session ultérieure.      Art. 9   1Le retrait d’un enseignement est possible moyennant un avis écrit qui  doit parvenir au secrétariat de l’ILCF au plus tard 21 jours avant la fin des cours.    2Le retrait d’un enseignement entraîne le retrait de l’évaluation correspondante,  qui n’est possible que si aucune évaluation n’a encore été passée.      Art. 10   1La répétition d’un examen de session a lieu lors d’une session  d’examens ultérieure.    2La répétition d’une évaluation interne a lieu selon les modalités fixées dans les  plans d’études (ou descriptifs des cours).      Art. 11   1Toute absence pour justes motifs à un examen de session ou à une  évaluation interne doit être justifiée sans délai auprès du secrétariat de l’ILCF,  sous peine d’échec.   Plan d’études   Modes  d’évaluation   Nombre de  tentatives   Inscription aux  enseignements et  aux évaluations   Retrait d’un  enseignement   Répétition d’une  évaluation   Absences pour  justes motifs     416.315.2      3   2Seuls les justes motifs, tels que par ex. maladie, accident, décès d’un proche  peuvent être admis.    3Lorsque l’absence pour justes motifs à une évaluation interne est admise,  l’enseignante ou l’enseignant fixe une nouvelle date d’évaluation d’entente avec  l’étudiante ou l’étudiant.       Art. 12   1La Propédeutique comporte huit modules regroupant plusieurs  enseignements.    2Toute évaluation au sein d’un module ayant obtenu une note inférieure à 4 ou  la mention « échec » doit être répétée conformément à l’article 10. La meilleure  des deux notes ainsi obtenue devient définitive et est prise en compte pour le  calcul de la moyenne du module.   3En dérogation à l’alinéa précédent, si le module peut être réussi au sens de  l’alinéa 4, la dernière note insuffisante obtenue au sein du module ne doit pas  nécessairement être répétée.    4Un module est réussi si la moyenne des notes définitives qui le composent,  pondérée par le nombre de crédits attribués aux enseignements, est de 4 au  moins et si aucune évaluation n’a obtenu une note inférieure à 3 ou la mention  « échec ». La moyenne d’un module est calculée au centième et n’est pas  arrondie.    5La Propédeutique est validée lorsque les huit modules sont réussis.      Art. 13   Le titre délivré porte la mention « excellent » si la moyenne générale  est de 5,75 au moins, la mention « très bien » si la moyenne est de 5,5 au moins  et la mention « bien » si la moyenne générale est de 5 au moins. Aucune  mention n’est accordée si la moyenne est inférieure à 5.      Art. 14   Les crédits ECTS de chaque prestation d’études ne sont acquis qu’une  fois remplies les conditions de réussite prévues pour le module.      Art. 15   Obtient la mention « échec » la candidate ou le candidat qui :   a) ne se présente pas, sans justes motifs, à une évaluation à laquelle elle ou il  est inscrit-e ;   b) ne réussit pas une évaluation non notée ;   c) se rend coupable de fraude ou de plagiat.      Art. 16   Est éliminé-e de la formation la candidate ou le candidat qui échoue  trois fois à la même évaluation ou qui ne satisfait pas aux conditions de l’article  12.     Art. 17   1Les résultats des examens sont annoncés au terme de la session par  voie électronique.    2Les décisions d’élimination sont communiquées par courrier postal  recommandé, accompagné du relevé de notes.      Conditions de  réussite   Mention   Validation des  crédits   Obtention de la  mention « échec »   Élimination de la  formation   Communication  des résultats   Attestation     416.315.2      4   Art. 18   En cas de réussite, la Propédeutique donne droit à une attestation  (niveau équivalent B1) signée par la directrice ou le directeur de l’ILCF et la  doyenne ou le doyen de la Faculté.      CHAPITRE 5   Dispositions finales et transitoires   Art. 19   1Les mesures prises en application du présent règlement font l’objet  d’une décision du décanat en cas de recours.    2Les décisions prises en application du présent règlement sont considérées  comme des décisions de faculté au sens des articles 98 et 99 LUNE.      Art. 20   Les dispositions du règlement d’études et d’examens de la Faculté des  lettres et sciences humaines s’appliquent à titre de droit supplétif.      Art. 21   1Le présent règlement entre en vigueur au début de l’année  académique 2022-2023, soit le 20 septembre 2022.   2Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation  neuchâteloise.       Approuvé par le rectorat, le 12 septembre 2022   Recours   Droit supplétif   Entrée en vigueur  et publication