pdf_content: ____________________________________________________   416.316      1      15  mars  2011     Règlement  d'études et d'examens du Master of Arts en études  muséales (Master of Arts in Museum Studies)  1)               Etat au  20 septembre 2016   Le Conseil de faculté de la Faculté des lettres et sciences humaines,    vu les articles 36 alinéa 2 et 70 alinéa 2 de la loi sur l'Université (LU), du 5  novembre 2002  2) ;    sur la proposition du décanat de la Faculté des lettres et sciences humaines,    arrête:       Article premier  3)    Le présent règlement fixe les conditions d’admission et la   procédure d’obtention de Master of Arts en études muséales (Master of Arts in  Museum Studies) (ci-après: MA MS) de la Faculté des lettres et sciences  humaines de l'Université de Neuchâtel.     Art. 2  4)    Le présent règlement s'applique à toute personne candidate au   Master en études muséales et à tout étudiant ou toute étudiante admis-e dans  le MA MS.      Art. 3  5)      1 Le comité scientifique est composé d’au moins quatre membres,   dont:   a) au moins deux enseignants ou enseignantes de la Faculté des lettres et  sciences humaines (professeurs ou professeures ordinaires, professeurs  assistants ou professeures assistantes, professeurs associés ou  professeures associées, chargés ou chargées d’enseignement);     b) un représentant ou une représentante de l’Association des musées suisses  nommée par cette dernière;   c) un représentant ou une représentante d’ICOM Suisse (Conseil national  suisse de l’International Council of Museums) nommé par celui-ci;   d) abrogée.   2 La personne adjointe à la direction de l’Institut d’histoire de l’art et de   muséologie participe au comité scientifique avec voix consultative.    3 Le comité scientifique est présidé par le directeur ou la directrice du MA MS,   professeur ou professeure ordinaire de la Faculté des lettres et sciences  humaines. Il ou elle est responsable de l’organisation générale de                                                    1)   Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014  FO 2011 N  o  34   2)  RSN 416.10    3)  Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014   4)  Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014 et A du 26   février 2016 (FO 2016 N° 25) avec effet au 20 septembre 2016  5)   Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014 et A du 26  février 2016 (FO 2016 N° 25) avec effet au 20 septembre 2016   Objet   Champ  d’application    Organes     416.316      2   l’enseignement, des stages et des examens et est chargé-e de la  communication des préavis du comité scientifique, à l’attention des autorités  compétentes.   4 Les membres du comité scientifique sont désignés pour deux ans par le   Décanat de la Faculté sur proposition du directeur ou de la directrice du MA  MS et des associations mentionnées à l’alinéa 1. Ils sont rééligibles.   5 Le comité a les tâches suivantes:   a) préaviser les projets de règlement et de plan d’études, élaborés par les  promoteurs et compatibles avec les lois et règlements de l’Université de  Neuchâtel, et les soumettre à l’approbation des autorités compétentes;   b) préaviser l’admission des candidats et candidates et les demandes  d’équivalences;    c) coordonner les cours et les autres activités prévues dans le plan d’études  ainsi que le déroulement des examens;    d) préaviser les demandes de stage;   e) assurer la promotion du MA MS.     Art. 4  6)      1 Le MA MS est un Master spécialisé (non consécutif), auquel aucun   Bachelor ne donne automatiquement accès.   2 Sont admissibles toutes les personnes remplissant les conditions   d’immatriculation de l’Université de Neuchâtel, titulaires d’un Bachelor délivré  par une haute école universitaire suisse, ou d’un autre titre jugé équivalent qui  déposent un dossier conformément à l’article 5 et qui passent avec succès la  procédure de sélection prévue à l’article 5 bis.     Art. 4bis  7)    1Le MA MS est une formation professionnalisante au sens du   décret du Grand Conseil concernant l’admission des candidats et candidates à  des formations professionnalisantes à l’Université de Neuchâtel, du 27 mai  2008  8) .   2 Le rectorat peut limiter chaque année le nombre d’admissions, sur proposition   de la Faculté.     Art. 5  9)    1La procédure d’admission a lieu chaque année au cours du semestre   de printemps. Dans les délais impartis, les personnes candidates doivent  déposer un dossier contenant:   a) le formulaire de demande d’immatriculation;    b) la copie des titres obtenus;   c) un relevé de toutes les notes obtenues dans le cadre du Bachelor;    d) une lettre de motivation;    e) un curriculum vitae;                                                     6)   Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014  7)   Introduit par A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014   8)   RSN 416.101.6   9)   Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014 et A du 26  février 2016 (FO 2016 N° 25) avec effet au 20 septembre 2016   Conditions  d’admission   Limitation des  admissions   Procédure  d’admission     416.316      3   f) une copie d’un travail écrit de recherche rédigé dans un cursus antérieur,  accompagnée du corrigé et de l’appréciation de l’enseignant ou  l’enseignante responsable ainsi que de la note obtenue;   g) tout document que le candidat ou la candidate juge utile, en particulier ceux  relatifs à des acquis transversaux (stages, activités dans le cadre d’une  exposition, etc.) conformément à l’alinéa 1, lettre c.    2 Le travail écrit, mentionné à l’alinéa 1, lettre f ci-dessus, doit être rédigé en   français, en allemand, en anglais, en espagnol ou en italien.   3 Abrogé.   4 Abrogé.   5 Abrogé.     Art. 5bis10)   1La sélection des candidats et candidates se base sur les critères  suivants:   a) la moyenne obtenue au Bachelor;    b) pour le travail de recherche joint au dossier conformément à l’article 5,  alinéa 1, lettre f, la note obtenue, les remarques éventuelles du professeur  ou de la professeure qui l’a corrigé et l’évaluation qualitative effectuée par  les membres du comité scientifique;    c) les acquis transversaux permettant d’évaluer la motivation du candidat ou  de la candidate (stages, activités dans le cadre d’une exposition, etc.).    2 Le comité scientifique rédige un rapport relatif à l’évaluation de chaque   dossier et propose au décanat la liste des candidats et candidates retenus,  lequel en fait ratifier le nombre et la liste par le rectorat.    3 Le Service des immatriculations prononce l’admission conformément au   préavis du décanat dès ratification du rectorat.   4 La décision d’admission est uniquement valable pour la rentrée universitaire   du semestre d’automne pour laquelle l’admission a été demandée. L’admission  ne peut pas être reportée, sous réserve d’une dérogation du décanat. La  personne admise qui renonce à son admission doit refaire l’ensemble de la  procédure.     Art. 6  11)    Le MA MS se déroule en principe sur quatre semestres. La durée   maximale des études est de six semestres sous peine d’élimination. Sur  requête motivée et pour de justes motifs, le décanat peut prolonger ce délai de  deux semestres au maximum.      Art. 7  12)      1 Le MA MS comporte 120 crédits ECTS (European Transfert and   accumulation System) répartis comme suit:    a) cours et séminaires (50 ECTS);  b) projet muséal (10 ECTS);   c) stage pratique de six à douze mois (30 ECTS);   d) mémoire (30 ECTS).                                                     10)   Introduit par A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014   11)   Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014   12)   Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014    Procédure de  sélection des  candidats   Durée de la  formation   Programme et  plan d’études     416.316      4   2 Sur proposition du comité scientifique, le conseil de Faculté adopte un plan   d’études et le soumet à l’approbation du rectorat. Le plan d’études précise  notamment les enseignements pour chacun des semestres, leur dotation en  heures et en crédits ECTS ainsi que les modes d’évaluation.    3Le plan d’études précise les enseignements qui peuvent être offerts à d’autres  étudiants et étudiantes que ceux et celles inscrits au MA MS.     Art. 8     1 Chaque étudiant ou étudiante doit effectuer un stage pratique d’au   moins six mois équivalent temps plein dans une institution muséale. Le stage  fait l’objet d’un contrat entre le comité scientifique et l’institution muséale.   2 Le comité scientifique régit l’attribution des places de stage.    3 Le stage peut être acquis par équivalence si la personne candidate peut   justifier d’une expérience professionnelle adéquate et suffisante. Le comité  scientifique décide de l’octroi d’une éventuelle équivalence sur demande écrite  dument motivée.     Art. 8bis  13)   1 En principe, le directeur ou la directrice du mémoire est un   enseignant ou une enseignante du corps professoral du MA MS, désigné-e par  le comité scientifique. L’étudiant ou l’étudiante a également la possibilité de  choisir un co-directeur ou une co-directrice, enseignant dans la formation ou  une personne rattachée à une institution autre que l’Université. Toutefois, lors  de la soutenance, le jury doit être composé de deux membres, dont au moins  un est titulaire du grade de docteur.    2 Le sujet de mémoire est défini d’entente entre l’étudiant ou l’étudiante et le   directeur ou la directrice de mémoire pressenti-e. Ensemble, ils établissent une  brève problématique et conviennent d’un titre de travail; "problématique" et  "titre de travail" forment le "sujet de mémoire". Le sujet de mémoire doit être  soumis au directeur ou à la directrice du MA MS et à la personne adjointe à la  direction de programme, accompagné d’une première bibliographie, pour  approbation. Une fois l’aval du directeur ou de la directrice du MA MS obtenu,  l’étudiant-e peut débuter sa recherche sous la supervision de son directeur ou  de sa directrice de mémoire.   3 Lorsque le mémoire de recherche porte sur les activités d’un partenaire   externe (musée, centre culturel, etc.), un contrat est signé entre le directeur ou  la directrice de mémoire, l’étudiant ou l’étudiante, le directeur ou la directrice  du MA MS et le partenaire externe.     Art. 9  14)    Le titre de MA MS est délivré à la personne candidate qui remplit les   conditions cumulatives suivantes:   a) être immatriculée à l'Université de Neuchâtel et inscrit à la Faculté des  lettres et sciences humaines dans le cursus considéré;   b) avoir été immatriculée au moins trois semestres en cursus de MA MS;   c) avoir acquis les 120 crédits ECTS prévus par le plan d'études.     Art. 10  15)    Est éliminé-e du MA MS, l’étudiant ou l’étudiante qui:                                                    13)   Introduit par A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014 et modifié  par A du 26 février 2016 (FO 2016 N° 25) avec effet au 20 septembre 2016   14)  Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014 et A du 26   février 2016 (FO 2016 N° 25) avec effet au 20 septembre 2016   Stage   Mémoire   Conditions  d’obtention du  MA MS   Elimination     416.316      5   a) a obtenu deux fois une note inférieure à 4 à l’évaluation d’un enseignement  isolé et obligatoire ou deux fois une note inférieure à 3 à l’évaluation d’un  enseignement obligatoire faisant partie d’un module;   a’) qui ne peut plus obtenir la moyenne de 4 au moins à un module;   b) dépasse la durée maximale des études prévue à l’article 6;   c) abrogée.     Art. 11  16)    Le règlement de la Faculté des lettres et sciences humaines   s’applique à titre supplétif.     Art. 12  17)      1 Le présent règlement entre en vigueur dès sa ratification par le   Rectorat.   2 Abrogé.   3 Abrogé.     4 Le présent règlement sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil   de la législation neuchâteloise.       Règlement ratifié par le Rectorat le 4 juillet 2011.       Disposition transitoire liée à la modification du 26 février 2016  18)    Les dispositions transitoires prévues à l’article 58 du règlement d’études et  d’examens de la Faculté des lettres et sciences humaines, du 26 mai 2015,  s’appliquent par analogie.                                                                                15)   Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014 et A du 26  février 2016 (FO 2016 N° 25) avec effet au 20 septembre 2016   16)  Teneur selon A du 6 mai 2014 (FO 2014 N° 46) avec effet au 15 septembre 2014    17)  Teneur selon A du 26 février 2016 (FO 2016 N° 25) avec effet au 20 septembre 2016    18)  FO 2016 N°25    Droit supplétif   Dispositions   finales et  transitoires


canton: ne

pdf_content: ____________________________________________________   416.317      1      7  octobre  2014     Règlement  d'études et d'examens du programme interfacultaire de  Master of Arts ou of Science en sciences cognitives  (Master of Arts or of Science in Cognitive Science)             Etat au  16 février 2015   Le Conseil de faculté de la Faculté des lettres et sciences humaines,   Le Conseil de faculté de la Faculté des sciences,   vu les articles 36, alinéa 2 et 70, alinéa 2 de la loi sur l’Université (LU), du 5  novembre 2002  1) ;   arrêtent:        CHAPITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier    1 L’Université de Neuchâtel offre un programme d’études de   Master of Arts ou of Science en sciences cognitives, sur proposition des  décanats de la Faculté des lettres et sciences humaines et de la Faculté des  sciences.   2 Le Master combine des études menées dans plusieurs disciplines enseignées   à la Faculté des lettres et sciences humaines et à la Faculté des sciences.   3 Le titre délivré est un Master of Arts en sciences cognitives si le mémoire de   Master est réalisé dans l’une des disciplines de la Faculté des lettres et  sciences humaines ou un Master of Science en sciences cognitives si le  mémoire porte sur une discipline de la Faculté des sciences. Sur demande des  étudiants et étudiantes et en accord avec les doyens des deux facultés, des  exceptions sont possibles.     Art. 2     1 Le présent règlement fixe les conditions d’admission et la procédure   d’acquisition du Master of Arts ou du Master of Science en sciences cognitives  (Master of Arts ou Master of Science in Cognitive Science), ci-après dénommé  le «Master».   2 Le Master étant rattaché administrativement à la Faculté des lettres et   sciences humaines, les dispositions de son règlement d’études et d’examens  du 24 février 2010 s’appliquent à titre supplétif.     Art. 3   Le présent règlement s’applique aux personnes candidates au titre  précité ainsi qu’aux étudiants et étudiantes inscrits dans le cursus concerné.     Art. 4     1 Le comité scientifique est composé d’au moins cinq membres, dont:                                                    FO 2015 N  o  9   1)  RSN 416.10    Objet du Master  interfacultaire   Objet du  règlement   Champ  d’application    Organes      416.317      2   a) deux professeurs membres du Centre de compétences en sciences  cognitives et responsables du Master de chacune des facultés, qui  s’organisent librement pour assurer la présidence du Master;   b) un professeur ou enseignant du Master de chacune des facultés;   c) le coordinateur ou la coordinatrice du Master.   2 Le comité scientifique est responsable de l’organisation générale de   l’enseignement. Il s’agit en particulier des tâches suivantes:   a) préaviser les projets de règlement et de plan d’études et les soumettre aux  autorités compétentes;   b) préaviser l’admission des personnes candidates conformément aux  dispositions de l’article 5 et soumettre les demandes d’admission au doyen  ou à la doyenne de la Faculté des lettres et sciences humaines pour  approbation;   c) proposer aux autorités compétentes une directive sur les modalités de suivi  des stages et de réalisation des mémoires, ainsi que veiller à son  application;   d) coordonner les enseignements, les stages et les autres activités prévues  dans le plan d’études;   e) organiser, en collaboration avec les Facultés concernées, la promotion du  Master.     Art. 5     1 Les personnes candidates doivent remplir les conditions générales   d’immatriculation requises par l’Université de Neuchâtel pour le niveau du  master.   2 L’admission au Master est ouverte aux titulaires d’un Bachelor délivré par une   université suisse ou d’un autre titre universitaire jugé équivalent, pour autant  que la personne candidate puisse attester d’une formation universitaire  préalable cohérente avec les disciplines du Master, jugée suffisante.    3 Si la formation est jugée insuffisante, les personnes candidates peuvent être   admises au Master à condition de compléter les bases théoriques manquantes  par une formation complémentaire – préalable ou concurrente – qui fera l’objet  d’un contrat pédagogique. Le doyen ou la doyenne de la Faculté des lettres et  sciences humaines décide de cette formation complémentaire sur proposition  du comité scientifique, en appliquant le cas échéant les directives de la CRUS.      CHAPITRE 2   Contenu de la formation et conditions d’obtention du titre   Art. 6    1  Le programme d’études comporte 120 crédits ECTS.   2 La durée des études du Master est en principe de quatre semestres, mais ne   peut en aucun cas dépasser 6 semestres, y compris la validation du mémoire,  sous peine d’élimination.   3 Lorsqu’il existe de justes motifs, le décanat de la Faculté des lettres et   sciences humaines, faculté d’inscription du programme, peut autoriser des  études à temps partiel. Les modalités sont réglées dans un contrat  pédagogique entre le décanat et l’étudiant ou l’étudiante ou précisées dans la  décision d’autorisation.      Conditions  d’admission   Durée des études  et nombre de  crédits ECTS     416.317      3   Art. 7    1  Sur proposition du comité scientifique, le plan d’études est adopté par  les Conseils de faculté de la Faculté des lettres et sciences humaines et de la  Faculté des sciences et soumis ensuite à la ratification du rectorat.   2 Le plan d’études définit le contenu de la formation qui comprend des   enseignements obligatoires, des spécialisations/orientations à options, un  stage de recherche et un mémoire. Il précise notamment:   a) la liste des enseignements offerts chaque semestre, avec leur dotation en  heures d’enseignement et en crédits ECTS;   b) pour chaque enseignement, la forme et les modalités des examens ou des  modes alternatifs d’évaluation des connaissances et compétences. Chaque  enseignement est présenté de manière détaillée dans le descriptif des cours  en ligne.   3 La langue d’enseignement est en principe l’anglais.     Art. 8     1 Chaque étudiant ou étudiante doit effectuer un stage pratique de   recherche, intra ou extra-muros, dans le domaine de spécialisation  choisi/l’orientation choisie, ainsi qu’un mémoire de Master.   2 Le comité scientifique autorise les stages et valide les sujets de mémoire,   ainsi que le choix du directeur ou de la directrice de mémoire.   3 La durée et les modalités du stage et du mémoire de Master sont définies   dans une directive établie par le décanat de la Faculté des lettres et sciences  humaines sur proposition du comité scientifique.   4 Le règlement d’études et d’examens de la Faculté des lettres et sciences   humaines – spécialement son article 16 – s’applique au mémoire de Master,  que celui-ci soit fait dans une discipline de cette Faculté ou dans une discipline  de la Faculté des sciences.     Art. 9   Le titre du Master, signé par les doyens des facultés partenaires, est  délivré à la personne candidate qui remplit les conditions suivantes:   a) être immatriculée à l’Université de Neuchâtel et inscrite à la Faculté des  lettres et sciences humaines;   b) avoir été immatriculée au moins quatre semestres dans le programme de  Master, sous réserve de l’obtention éventuelle d’équivalences;   c) avoir acquis les 120 crédits ECTS prévus par le plan d’études.     Art. 10   Est éliminé-e du Master l’étudiant ou l’étudiante qui:   a) échoue à un enseignement ou à un module obligatoire, au stage ou au  mémoire, une fois épuisé le nombre de tentatives prévu dans le règlement  d’études et d’examens de la Faculté des lettres et sciences humaines;   b) dépasse la durée maximale des études prévue à l’article 6 alinéa 2;   c) n’est pas en mesure de remplir les conditions de réussite du plan d’études.          Plan d’études   Stage et mémoire  de Master   Conditions  d’obtention du titre    Elimination     416.317      4   CHAPITRE 3   Dispositions finales   Art. 11   Les décisions prises en application du présent règlement peuvent  faire l’objet d’un recours auprès du rectorat conformément à l’article 80 de la loi  sur l’Université, du 5 novembre 2002.     Art. 12     1 Le présent règlement entre en vigueur le 16 février 2015.   2 Il est applicable dès son entrée en vigueur aux étudiants et étudiantes qui   sont entrés dans le cursus du Master au début de l’année académique 2014- 2015.   3 Il est publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation   neuchâteloise.       Ratifié par le rectorat le 16 février 2015   Voies de recours   Entrée en vigueur


pdf_content: ____________________________________________________   416.320      1   13  mars  2018     Règlement  d’études et d’examens de la Faculté des sciences             État au  20 septembre 2022   Le Conseil de faculté de la Faculté des sciences,   vu les articles 19 alinéa 5, 32 alinéa 2 et 71 alinéa 2 de la loi sur l’Université  (LUNE), du 2 novembre 20161) ;   vu le règlement d’admission à l’Université de Neuchâtel (RAUN), du 26 mai  20082) ;   sur la proposition du décanat de la Faculté des sciences,   arrête :      TITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier   1Le présent règlement fixe les objectifs généraux des études  à la Faculté des sciences ainsi que les conditions et la procédure d’acquisition  des différents grades et titres suivants :   a) Bachelor of Science (ci-après : Bachelor) ;   b) Master of Science (ci-après : Master) ;    2Il détermine en outre les autres titres et attestations délivrés par la Faculté et  règle la procédure et les voies de recours.   3La Faculté peut, dans le cadre de l'article 71, alinéa 4 de la loi sur l'Université  (LUNE), du 2 novembre 2016, convenir avec une ou plusieurs autres facultés  ou universités de plans d'études aboutissant à la délivrance de titres communs.     Art. 2   1Le présent règlement s’applique aux grades, titres et attestations  mentionnés à l’article premier.   2II s’applique à toutes les personnes qui sont candidates à l’obtention d’un tel  grade, titre ou d’une telle attestation et qui sont admises à l’Université de  Neuchâtel, conformément à l’article 64 et suivant de la loi sur l’Université  (LUNE), du 2 novembre 2016.   3Il s’applique également aux auditeurs et auditrices, dans la mesure où ces  personnes demandent à se présenter à des évaluations.   4Il s’applique également aux personnes qui suivent un cursus à temps partiel à  la Faculté des sciences en étant inscrites dans une autre Faculté de l’Université  ou immatriculées dans une autre Haute école suisse.   5Sont réservées :                                                     FO 2018 No 28  1) RSN 416.100  2) RSN 416.101.2   Objet    Champ  d’application     416.320      2   a) les conventions de mobilité qui régissent le statut des étudiants et étudiantes  d’autres universités ou établissements d’enseignement supérieur, dans la  mesure où elles dérogent au présent règlement ;    b) les conventions et règlements interuniversitaires relatifs à des titres  communs, dans la mesure où ils dérogent au présent règlement ;    c) le règlement d’études et d’examens de la 1ère année du Bachelor of  Medicine ;    d) le règlement d’études et d’examens de la 1ère année du Bachelor en sciences  pharmaceutiques.     Art. 3   1Toutes les prestations d’études sont exprimées en crédits ECTS  (European Credit Transfer and accumulation System) et doivent être validées  par l’un des modes d’évaluation prévus ci-dessous.   2Le nombre de crédits ECTS attribué à chaque prestation est déterminé dans  les plans d’études adoptés par la Faculté.     3Les crédits ECTS ne sont acquis qu’une fois remplies les conditions de réussite  du mode d’évaluation.       Art. 4   1En règle générale, l’enseignement est dispensé en français.   2Les enseignements de Master peuvent être dispensés en anglais ou dans une  des autres langues officielles suisses (allemand ou italien). Le cas échéant, le  plan d’études et les descriptifs le prévoient.      TITRE II   Bachelor of Science   Art. 53)   1Le cursus de Bachelor of Science doit permettre à toute personne  candidate d’acquérir une solide formation de base dans une ou plusieurs  disciplines en sciences. Le Bachelor est en outre la condition d’accès au Master.    2La Faculté des sciences propose les cursus de Bachelor suivants :    a) Bachelor of Science en biologie (Bachelor of Science in Biology) ;    b) Bachelor of Science en mathématiques (Bachelor of Science in  Mathematics) ;   c) Bachelor of Science en biologie et ethnologie (Bachelor of Science in Biology  and Ethnology) ;   d) Bachelor of Science en sciences et sport (Bachelor of Science in Science and  Sports) ;   e) Bachelor of Science en systèmes naturels (Bachelor of Science in Natural  Systems ;   f) Bachelor of Science en science des données (Bachelor of Science in Data  science).   3La Faculté des sciences propose une 1ère année dans les cursus d’études  suivants :    a) Bachelor of Medicine ;                                                    3) Teneur selon A du 17 mai 2022 (FO 2022 N° 36) avec effet dès la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022    Validation des  prestations  d’études et calcul  des crédits ECTS   Langues  d’enseignement   Bachelor of  Science     416.320      3   b) Bachelor en sciences pharmaceutiques.       Art. 6   Toute personne qui remplit les conditions d’admission générales  d’immatriculation à l’Université de Neuchâtel peut être admise dans un cursus  de Bachelor.      Art. 7   1Le Bachelor comporte 180 crédits ECTS et se déroule sur six  semestres, selon un plan d’études établi par la Faculté.   2La durée maximale des études de Bachelor est de dix semestres, sous peine  d’élimination. Sur requête motivée et pour de justes motifs, le décanat peut  prolonger ce délai.   3Lorsqu’il existe de justes motifs, le décanat peut autoriser des études à temps  partiel. Les modalités sont réglées dans un contrat pédagogique entre le  décanat et la personne concernée.     Art. 8   1Pour participer aux enseignements de deuxième année, la personne  candidate doit avoir acquis au moins 24 crédits ECTS.    2La personne candidate ne peut s’inscrire aux évaluations des enseignements  de deuxième et troisième années avant d’avoir acquis l’entier des 60 crédits  ECTS de la première année de Bachelor. Cette disposition ne s’applique pas au  plan d’études du Bachelor of Science en sciences et sport.   3La première année doit être acquise au plus tard dans les quatre semestres  suivant l’inscription dans le cursus de Bachelor considéré, sous peine  d’élimination. Ce délai peut être prolongé par le décanat sur demande motivée  par écrit.      Art. 9   Le titre de Bachelor est décerné à la personne qui remplit les conditions  cumulatives suivantes :    a) être immatriculée à l’Université de Neuchâtel et être inscrite à la Faculté des  sciences dans le cursus de Bachelor considéré ;    b) avoir été immatriculée au moins trois semestres à l’Université de Neuchâtel ;   c) avoir satisfait aux exigences prévues par le présent règlement et par le plan  d’études du cursus de Bachelor considéré.      TITRE III   Master of Science   Art. 10   1Le cursus de Master of Science doit permettre à toute personne  candidate d’approfondir ses connaissances dans au moins une discipline en  sciences et acquérir ainsi les compétences nécessaires à une activité  professionnelle.   2Les cursus de Master ci-après sont régis par le présent règlement :    a) Master of Science en biologie (Master of Science in Biology) ;   b) Master of Science en hydrogéologie et géothermie (Master of Science in  Hydrogeology and Geothermics) ;    c) Master of Science en mathématiques (Master of Science in Mathematics) ;    Conditions  d’admission   Organisation des  études et études à  temps partiel   Modalités  particulières    Conditions  d’obtention du  Bachelor   Master of Science     416.320      4   d) Master of Science en psychologie, orientation psychologie du travail et des  organisations (Master of Science in Psychology, Option in Work and  Organizational Psychology) ;     e) Master of Science en statistique (Master of Science in Statistics).   3Les cursus de Master ci-après font l’objet de règlements interfacultaires ou  interuniversitaires particuliers et ne sont pas soumis au présent règlement :   a) Maîtrise universitaire ès sciences en biogéosciences (commun avec  l’Université de Lausanne) (Master of Science in Biogeosciences) ;   b) Master of Science en informatique (commun dans le cadre de BENEFRI)  (Master of Science in Computer Science) ;    c) Master of Arts en méthodologie d’enquête et opinion publique (commun avec  les Universités de Lausanne et de Lucerne) (Master of Arts in Public Opinion  and Survey Methodology) ;   e) Master of Science en sciences cognitives (commun avec la Faculté des  lettres et sciences humaines) (Master of Science in Cognitive Science).     Art. 11   1Sont admissibles dans un cursus de Master, les personnes titulaires  d’un Bachelor dans la même branche d’études délivré par une Haute école  universitaire suisse ou d’un titre jugé équivalent.   2Si un titre n’est jugé que partiellement équivalent, l’accès au cursus de Master  est possible moyennant un complément de maximum 30 crédits ECTS ou un  préalable de maximum 60 crédits ECTS. Le contenu et les modalités sont fixés  dans un contrat pédagogique entre la personne concernée et le décanat.     Art. 12   1Le Master peut comporter 90 ou 120 crédits ECTS et se déroule sur  trois ou quatre semestres, selon un plan d’études établi par la Faculté.   2La durée maximale des études de Master est de six semestres pour un Master  à 90 ou 120 crédits ECTS, sous peine d’élimination. Sur requête motivée et pour  de justes motifs, le décanat peut prolonger ce délai.   3Au moins 30 crédits ECTS du Master doivent être acquis au plus tard dans les  deux semestres suivant l’inscription dans le cursus de Master considéré, sous  peine d’élimination. Ce délai peut être prolongé par le décanat sur demande  motivée par écrit.   4Lorsqu’il existe de justes motifs, le décanat peut autoriser des études à temps  partiel. Les modalités sont réglées dans un contrat pédagogique entre le  décanat et la personne concernée.     Art. 13   1Le travail de master est un travail personnel de recherche qui est  présenté à la fin des études de Master. Il est effectué sous la responsabilité d’un  professeur ou d’une professeure ordinaire, d’un professeur assistant ou d’une  professeure assistante, d’un ou d’une maître d’enseignement et de recherche.  Sur autorisation du décanat, d’autres membres du corps professoral peuvent  diriger un travail de master. Le sujet du travail de master doit préalablement être  agréé par la personne responsable.   2En principe, le travail de master est rédigé en français. Toutefois, avec l’accord  de la personne responsable du travail de master, il peut être rédigé dans une  autre langue, notamment en anglais, allemand ou italien.    Conditions  d’admission   Organisation des  études, modalités  particulières et  études à temps  partiel   Travail de master     416.320      5   3Le travail de master doit être évalué par une note suffisante. S’il est évalué par  une note insuffisante, il doit être refait et ne peut être compensé.    4Les modalités de validation du travail de master pour chaque cursus sont  précisées dans le descriptif des cours en ligne.     Art. 14   1Le titre de Master est décerné à la personne qui remplit les conditions  cumulatives suivantes :    a) être immatriculée à l’Université de Neuchâtel et inscrite à la Faculté des  sciences dans le cursus de Master considéré ;    b) avoir été immatriculée au moins deux semestres à l’Université de Neuchâtel ;    c) avoir satisfait aux exigences prévues par le présent règlement et par le plan  d’études du cursus de Master considéré, notamment avoir rendu un travail  de master jugé suffisant.      TITRE IV   Dispositions communes aux études de Bachelor et de Master   CHAPITRE PREMIER   Plan d’études, équivalences et mobilité   Art. 15   1Sur proposition des instituts concernés, le Conseil de Faculté adopte  les plans d’études à la majorité des membres présents et les soumet pour  approbation au rectorat.   2Les plans d’études précisent les conditions générales d’obtention du titre,  notamment en déterminant pour chaque cursus :    a) les enseignements et les modules pour chaque année d’études, avec leur  dotation en heures d’enseignement et en crédits ECTS ;    b) la forme et les modalités d’examens ou les modes alternatifs d’évaluation des  connaissances.     Art. 16   Les personnes qui suivent un cursus à temps partiel, inscrites dans une  autre Faculté ou immatriculées dans une autre Haute école, et qui ont choisi de  suivre une partie de leur cursus en Faculté des sciences doivent soumettre leur  plan d’études au décanat pour approbation au cours de leur premier semestre  d’études. Cette procédure s’applique par analogie aux modifications de plan  d’études.      Art. 17   1En principe, chaque enseignement prévu par les plans d’études fait  l’objet d’une évaluation au sens de l’article 22.   2Les crédits ECTS de chaque enseignement ne sont acquis qu’une fois remplies  les conditions de réussite du mode d’évaluation prévues au sens de l’article 28.     Art. 18   1La personne candidate à l’un des titres ou grades de la Faculté, qui a  effectué des prestations d’études auprès d’une Haute école ou un séjour de  mobilité dans une autre université, peut demander des équivalences pour les  prestations d’études effectuées comprenant une note ou une appréciation.  Toutefois, les équivalences accordées ne peuvent dépasser 90 ECTS dans le  cadre d’un cursus de Bachelor et 30 ECTS dans le cadre d’un cursus de Master.   Conditions  d’obtention du  Master   Plan d’études   Plan d’études  individuel des  étudiants ou  étudiantes à temps  partiel ou  interfacultaire   Mode d’évaluation  et acquisition des  crédits ECTS   Équivalences     416.320      6   2Sur préavis du directeur ou de la directrice de l’institut concerné, le décanat  décide des équivalences. Il ou elle peut conditionner la reconnaissance de  l’équivalence d’études à la réussite d’examens complémentaires organisés par  le doyen ou la doyenne.    3Une équivalence ne peut être octroyée que si la personne candidate a obtenu  une note suffisante ou une appréciation réussie à la dernière évaluation passée  pour la matière considérée. Le cas échéant, des crédits ECTS sont  comptabilisés dans le cursus pour lequel la demande a été faite.   4La personne qui obtient l’équivalence demandée renonce à son droit à passer  les évaluations de son plan d’études pour le(s) enseignement(s) pour le   5Cet article s’applique par analogie aux changements de voies d’études.      Art. 19   1Tout projet de mobilité, pour un semestre ou deux, fait l’objet d’un  contrat d’études en mobilité.    2 Le contrat d’études doit être approuvé par les différentes parties concernées   avant le départ de l’étudiant ou l’étudiante en mobilité.   3Le décanat accorde à l’étudiant ou l’étudiante, à son retour, l’équivalence des  prestations prévues dans le contrat d’études, pour autant qu’elles soient  considérées comme réussies et qu’elles ne dépassent pas les crédits ECTS  permis, au sens de l’article 18.      CHAPITRE II   Inscription aux enseignements    Art. 20   1La personne candidate doit s’inscrire au début de chaque semestre à  tous les enseignements qu’il ou elle veut suivre, dans les délais impartis par la  Faculté.   2L’inscription à l’enseignement est obligatoire pour pouvoir s’inscrire à  l’évaluation correspondante au sens de l’article 24.   3L’inscription aux enseignements dans une autre Faculté ou Université est régie  par les dispositions propres à la Faculté ou à l’Université qui les dispense.      CHAPITRE III   Sessions d’examens, évaluations, inscription aux évaluations et  retrait   Art. 21   1Le doyen ou la doyenne fixe les dates des sessions ordinaires  d’examens, d’après le calendrier officiel de l’Université.    2Le décanat peut, avec l’autorisation du rectorat, organiser des sessions  extraordinaires.   3Des dispositions spéciales d’organisation des examens peuvent être prévues.  Elles tiennent compte, si nécessaire, des conditions particulières pouvant  résulter de l’aspect interfacultaire ou interuniversitaire des études.     Art. 22   1En principe, chaque enseignement fait l’objet d’une évaluation dont la  forme est précisée dans le plan d’études et dans le descriptif du cours. Il peut  s’agir de :   Mobilité   Inscription aux  enseignements   Sessions  d’examens   Évaluations        416.320      7   a) un examen écrit, oral et/ou pratique organisé durant les sessions d’examens ;    b) un mode alternatif d’évaluation ou contrôle continu.   2Un examen oral doit durer au moins 15 minutes, mais ne peut pas  excéder  1 heure. Il est public.   3Un examen écrit doit durer au moins 1 heure, mais ne peut pas  excéder 4 heures. Il se déroule sous la surveillance d'un membre du corps  professoral ainsi que de collaborateurs ou collaboratrices de l'enseignement et  de la recherche.   4Les modes alternatifs d’évaluation ou contrôles continus ont lieu en dehors de  toute session d’examens, durant le semestre ou à la fin d’un cours bloc. Les  modalités sont définies dans le descriptif du cours.     Art. 23   1Le jury des épreuves orales et écrites est composé de deux membres  au moins, dont le ou la responsable de l'enseignement. Si l’examen porte sur  des enseignements donnés par plusieurs enseignants ou enseignantes, chacun  d’eux ou chacune d'elles doit faire partie du jury.   2Si, pour un examen oral, un seul ou une seule responsable de l’enseignement  est présent, le jury doit être complété par un autre membre du corps professoral  ou des collaborateurs ou collaboratrices de l’enseignement et de la recherche,  ou encore par un expert ou une experte externe à l'Université.    3En cas d’empêchement d’un membre d'un jury, un des membres du décanat  désigne un remplaçant ou une remplaçante.      Art. 24   1Est admise à s’inscrire (via le système ad hoc mis à disposition) et à  se présenter à une évaluation toute personne qui s’est valablement inscrite à  l’enseignement correspondant (via le système ad hoc mis à disposition).   2Les délais d’inscription sont fixés par le décanat et publiés sur le site internet  de la Faculté au début de chaque année académique.    3Sous réserve du travail de master, l’inscription à un enseignement évalué par  un mode alternatif d’évaluation ou contrôle continu vaut inscription à l’évaluation.    4Les inscriptions tardives ne sont pas prises en considération, à moins que la  personne concernée ne justifie qu’elle a été empêchée d’agir dans les délais  malgré sa volonté. La demande de restitution de délai, écrite et motivée, doit  être adressée au décanat, avec justificatifs à l'appui, dans les dix jours qui  suivent la cessation de l'empêchement, mais au plus tard vingt-et-un  jours avant  le début de la session d'examens en cause.   5L’inscription aux évaluations dans une autre faculté ou université est régie par  les dispositions propres à la faculté ou l’université qui les dispense.      Art. 25   1Passé le délai d’inscription aux examens, la personne candidate peut  retirer son inscription de toute la session d’examens, moyennant un avis écrit  qui doit parvenir au secrétariat de la Faculté au plus tard vingt-et-un jours avant  le premier jour de la session d’examens. L’inscription est alors caduque pour  toutes les évaluations de la session.   2Passé ce délai, la personne candidate ne peut se retirer de la session  d’examens que pour justes motifs (par exemple: maladie, accident, décès d’un  proche), moyennant une requête écrite accompagnée des justificatifs  nécessaires et adressée sans délai au doyen ou à la doyenne, qui décidera dans   Jury des épreuves   Inscription aux  évaluations   Retrait de  l’inscription avant  le début de la  session     416.320      8   les plus brefs délais, mais au plus tard la veille de l’examen, si le retrait est admis  ou non.   3Lorsque le retrait est admis, l'inscription est caduque pour tous les examens de  la session.   4Lorsque le retrait n'est pas admis, l'inscription est valable et la personne  concernée doit se présenter à toutes les évaluations inscrites, sous peine  d’échec aux évaluations non présentées.   5Ces dispositions ne s’appliquent pas aux évaluations déjà soutenues avant le  retrait, au sens de l’article 26.     Art. 26   1La personne candidate ne peut se retirer en cours de session que pour  justes motifs (par exemple : maladie, accident, décès d’un proche), moyennant  une requête écrite accompagnée des justificatifs nécessaires et adressée sans  délai au doyen ou à la doyenne, qui décidera dans les plus brefs délais possibles  si le retrait est admis ou non.   2Les notes obtenues pour chaque examen ou évaluation passés avant le retrait  sont maintenues, que le retrait soit admis ou non.    3Lorsque le retrait est admis, l'inscription est caduque pour la ou les  évaluation(s) concernée(s) par le retrait. La personne candidate doit toutefois se  présenter à toutes les évaluations de la session non concernées par le retrait.   4Lorsque le retrait n'est pas admis et que la personne concernée ne se présente  pas, sans justes motifs, à une ou plusieurs évaluations, elle est réputée avoir  échoué aux évaluations auxquelles elle ne s'est pas présentée. Cela ne  l'empêche pas de se présenter aux évaluations ultérieures de la session.   5Le présent article s’applique par analogie aux autres modes d’évaluation et à  l’absence à une évaluation.      CHAPITRE IV   Fraude   Art. 27   1En cas de fraude à un examen, la personne candidate est réputée  avoir échoué à tous les examens de la session auxquels elle s’est inscrite, y  compris les examens auxquels elle s'est déjà présentée, quel que soit le résultat.    2En cas de fraude ou plagiat à un mode alternatif d’évaluation ou au travail de  master, la personne candidate est réputée avoir échoué à celui-ci.    3Demeurent réservées les autres sanctions prévues par la loi et les statuts de  l’Université (art. 100 de la LUNE).      CHAPITRE V   Résultats, conditions de réussite et moyenne   Art. 28   1Chaque évaluation est en principe appréciée par une note dont  l’échelle va de 1 (la plus mauvaise) à 6 (la meilleure). Une note inférieure à 4 ou  une appréciation « échec » représente une prestation insuffisante.    2Seule la fraction 0,5 est admise.    3Les évaluations dont la note est de 4 au moins ou dont l’appréciation est  « réussi » sont acquises et ne peuvent pas être repassées.   Retrait pour justes  motifs en cours de  session   Fraude ou plagiat   Résultat des  évaluations     416.320      9   4Lorsque la note d’une évaluation est insuffisante (inférieure à 4), mais  supérieure ou égale à 3, elle est acquise conditionnellement. Pour être validée,  elle doit être compensée par les notes des autres évaluations du module de  façon à ce que la moyenne du module soit de 4 au moins (moyenne pondérée  par le nombre de crédits ECTS calculée au centième). Les évaluations  alternatives non notées peuvent faire partie d’un module mais ne sont pas  considérées dans sa moyenne.   5Une évaluation dont la note est inférieure à 3 ou dont l’appréciation est «échec»  entraîne un échec. Elle ne peut pas être compensée et doit être repassée.   6Lorsqu’une évaluation est répétée, le meilleur résultat obtenu est pris en  compte.   7Aucune évaluation ne peut être répétée plus d’une fois.   8L’absence non justifiée à une évaluation entraîne un échec.     Art. 29   Est en situation d’échec, la personne candidate qui :   a) sans dérogation du doyen ou de la doyenne ne se présente pas à une  évaluation à laquelle elle était inscrite, sous réserve des dispositions des  articles 25 et 26 ;   b) obtient une note inférieure à 3 ou une appréciation « échec » à une  évaluation ;   c) se rend coupable de fraude ou de plagiat au sens de l’article 27.     Art. 30   Est en situation d’échec définitif, la personne candidate qui :   a) après épuisement des deux tentatives, obtient une note éliminatoire ou une  appréciation «échec» à une évaluation d’un enseignement obligatoire ;    b) après avoir épuisé toutes les tentatives d’une évaluation, obtient une  moyenne insuffisante à un module au sens de l’article 32 ;   c) dépasse la durée maximale pour la passation des examens ou pour le cursus  suivi, au sens des articles 7, 8 et 12.     Art. 31   1À la fin de chaque session d’examens, le décanat organise une  consultation afin d’apprécier, sur la base de l’ensemble des notes, les cas limites  pour les personnes qui se trouvent en situation éliminatoire.   2Le décanat convoque au besoin les membres du corps professoral concernés  qui doivent se tenir à disposition.     3Après consultation du jury de l'examen concerné, le décanat peut corriger le  résultat en faveur de la personne candidate.   4Les membres du corps professoral n'ont aucune compétence pour modifier de  leur propre chef les notes décernées.     Art. 32   1La moyenne du module est le résultat de la pondération des notes des  évaluations qui le composent par le nombre de crédits attribués à chacune d’elle.    2Seules les évaluations ou équivalences notées comptent dans la moyenne.   3La moyenne du module est calculée au centième et n’est pas arrondie. Pour  qu’un module soit réussi, elle doit être égale ou supérieure à 4.0.      Échec simple   Échec définitif   Procédure  d’évaluation  spéciale   Calcul de la  moyenne du  module     416.320      10   Art. 33   1La moyenne générale du titre est le résultat de la pondération des  moyennes de modules et des notes d’enseignements isolés, par le nombre de  crédits ECTS attribués à chacun d’eux.   2Elle est calculée au centième et elle n’est pas arrondie.   3La moyenne doit être de 4.0 au moins.   4Les notes et crédits ECTS supplémentaires acquis qui ne sont pas requis pour  l’obtention du titre ne comptent pas dans le calcul de la moyenne.     Art. 34   1Seule une moyenne générale de 5.0 ou plus donne droit à une  mention.   2Tout titre de Bachelor ou de Master délivré porte la mention «excellent» si la  moyenne générale est de 5.75 au moins, la mention «très bien» si la moyenne  générale est de 5.5 au moins et la mention «bien» si la moyenne est de 5.0 au  moins, sous réserve de l’alinéa 3.   3Toutefois, la mention ne peut pas être délivrée à la personne candidate qui a  obtenu, sur l’ensemble de son cursus, plus de deux notes insuffisantes (ou  appréciation « échec ») pour le cursus de Bachelor et plus d’une note  insuffisante (ou appréciation « échec ») pour le cursus de Master, et ce  indépendamment du fait que la note ait été repassée ou compensée.       Art. 35   1Les résultats des évaluations ne sont pas communiqués avant la fin  de la session.   2Les résultats des évaluations sont communiqués par voie électronique.   3Les décisions d’échec définitif sont communiquées par courrier postal  recommandé accompagné du relevé de notes actualisé.     Art. 36   1Une fois que la personne candidate a rempli toutes les conditions de  réussite du titre, le titre correspondant lui est conféré.     2En plus du titre de Bachelor ou de Master, un supplément au diplôme est remis.     3La cérémonie de remise des titres a lieu une fois par année.      TITRE V   Autres titres et attestations décernées   Art. 37   L'Université peut décerner des titres de formation continue à toute  personne admise dans le cursus et remplissant les conditions de réussite,  conformément au règlement spécifique de la formation concernée.     Art. 38   1En accord avec l’enseignant ou l’enseignante responsable, la Faculté  peut décerner des attestations lorsque les enseignements suivis ne font pas  partie du plan d’études.   2Toute personne candidate qui se présente à une évaluation qui n’est pas  validée dans le cadre de son plan d’études est soumise aux mêmes conditions  que les autres personnes évaluées. La note obtenue et les crédits ECTS acquis  ne sont pas pris en considération dans le plan d’études mais peuvent figurer sur  l’attestation.      Calcul de la  moyenne générale   Mention   Communication  des résultats   Remise du titre   Titres de formation  continue   Attestation     416.320      11   TITRE VI   Procédures et voies de droit   Art. 39   Les mesures prises en application du présent règlement font l’objet  d’une décision du décanat.     Art. 40   1Les décisions prises en application du présent règlement peuvent faire  l'objet d'un recours, conformément aux articles 98 et 99 de la loi sur l'Université  (LUNE), du 2 novembre 2016.    2La loi sur la procédure et la juridiction administratives (LPJA), du 27 juin 19794),  est applicable.      TITRE VII   Dispositions finales et transitoires   Art. 41   1Le présent règlement entre en vigueur le 18 septembre 2018 et est  applicable à toutes les personnes immatriculées en Faculté des sciences au  moment de son entrée en vigueur.   2Il abroge dès son entrée en vigueur le règlement d’études et d’examens de la  Faculté des sciences, du 31 mai 20105).   3Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation  neuchâteloise.     Art. 42   1Les étudiants et étudiantes qui auront validé 120 crédits ECTS dans  le cadre de leur cursus de Bachelor au début de l’année académique 2018-2019,  pourront, sur demande écrite adressée au décanat au plus tard le 30 septembre  2018, rester au bénéfice de trois tentatives aux évaluations, et ceci au plus tard  jusqu’à la fin du semestre d’automne 2019-2020. Le cas échéant, les  dispositions du présent règlement sur les résultats des évaluations (art. 28, al.  6 et art. 30) ne leur seront pas applicables, celles du règlement du 31 mai 2010  sur les résultats des évaluations (art. 29 et 35) restant valables.   2Les articles 28 et 30 du présent règlement ne sont pas applicables aux  étudiants et étudiantes qui ont été autorisé-e-s à rester au bénéfice de trois  tentatives au sens de l’article 42. Les conditions de réussite des articles 29 et  35 du règlement, du 31 mai 2010, leur restent applicables. En particulier, en cas  de répétition de l’évaluation d’un enseignement au sein d’un module, seul le  dernier résultat obtenu est pris en considération conformément au règlement du  31 mai 2010.   3L’étudiant ou l’étudiante qui doit présenter une troisième tentative d’une  évaluation lors de l’entrée en vigueur du présent règlement conserve ses trois  tentatives pour l’évaluation concernée. La troisième tentative devra être  repassée avant la fin de l’année académique 2018-2019. Dans ce cas, les  dispositions du présent règlement sur les résultats (art. 28 et 30) ne lui sont pas  applicables pour l’évaluation concernée, celles du règlement, du 31 mai 2010  (art. 29 et 35) restant valables. La moyenne du module est soumise aux  dispositions du présent règlement.                                                    4) RSN 152.130  5) FO 2010 N° 36   Décision   Voies de droit   Dispositions  finales   Dispositions  transitoires     416.320      12   4Sous réserve de l’alinéa 3, lorsqu’un module n’a pas été validé intégralement,  la personne candidate au sein d’un cursus de Bachelor est soumise aux  dispositions du présent règlement.   5Les étudiants et les étudiantes qui ont débuté leur formation de Master avant  l’entrée en vigueur du règlement resteront soumis-e-s aux dispositions du  règlement facultaire en vigueur au moment de leur immatriculation et ceci  jusqu’à la fin de la durée des études.        Ratifié par le rectorat le 14 mai 2018


pdf_content: ____________________________________________________   416.321      1   13  mars  2018     Règlement  du doctorat ès sciences de la Faculté des sciences             État au  14 mai 2018   Le Conseil de faculté de la Faculté des sciences,   vu les articles 19, alinéas 5 ; 32, alinéa 2 et 71, alinéa 2 de la loi sur  l’Université (LUNE), du 2 novembre 2016  1)  ;   vu le règlement d’admission à l’Université de Neuchâtel (RAUN), du 28 mai  2008  2) , en vigueur ;   sur la proposition du décanat de la Faculté des sciences,   arrête :     Article premier   Le présent règlement fixe les objectifs généraux, les  conditions et la procédure d’acquisition du titre de doctorat ès sciences (PhD)  dans une branche d’études.     Art. 2     1 Le présent règlement s’applique aux personnes inscrites en doctorat   ès sciences conformément à l’article premier.   2 Demeurent réservés les conventions et règlements relatifs aux programmes   doctoraux reconnus.     Art. 3    Les études de doctorat doivent permettre à toute personne candidate  de démontrer sa capacité à mener de manière autonome des recherches  scientifiques étendues, originales et approfondies.     Art. 4     1 Sont admissibles en filière de doctorat, les personnes titulaires d’un   Master d’une Haute école universitaire soumise au système de Bologne dans  une des branches enseignées à la Faculté ou d’un titre jugé équivalent. Dans  tous les cas, une demande de reconnaissance de titre doit être faite au  décanat au moment de l’immatriculation.   2 La personne candidate au doctorat et son sujet de thèse doivent avoir été   acceptés par un directeur ou une directrice de thèse.   3 La personne candidate ne doit pas avoir déjà été éliminée d’une filière de   doctorat dans une discipline de même nature à l’Université de Neuchâtel ou  dans une autre Université.     Art. 5     1 La personne candidate s’immatricule à l’Université dès le début de ses   démarches. Le dossier d’admission comprend un formulaire de demande  d’admission dûment rempli, une lettre d’acceptation et un préavis de  reconnaissance de titre signés par le directeur ou la directrice de thèse.                                                     FO 2018 N  o  28   1)  RSN 416.100    2)  RSN 416.101.2   Objet    Champ  d’application   Objectifs du  doctorat    Conditions  d’admission   Procédure  d’admission     416.321      2   2 Sur la base du préavis du directeur ou de la directrice de thèse, le décanat   décide de la reconnaissance de titre.   3 S’il l’estime nécessaire, le décanat peut imposer à toute personne candidate   ayant obtenu un Master dans une branche d’études qui ne correspond pas au  domaine de la thèse de passer une évaluation préliminaire écrite ou orale dans  la discipline dont relève le sujet de thèse.     4 Le décanat, sur préavis du directeur ou de la directrice de thèse, peut   exceptionnellement imposer à la personne candidate la validation  d’enseignements supplémentaires dont les conditions de validation sont  soumises au REEFS et qui font l’objet d’un contrat pédagogique entre la  personne candidate et le décanat. Ce contrat fixe une échéance pour  l’acquisition des enseignements.     Art. 6     1 Est éliminée de la filière de doctorat, la personne candidate qui :   a) a échoué à l’évaluation préliminaire au sens de l’article 5, alinéa 2 ;   b) a échoué aux évaluations supplémentaires au sens de l’article 5, alinéa 4 ;   c) lors de son second essai de soutenance, n’obtient pas une réussite au sens  de l’article 12, alinéa 5 ;   d) n’a pas remis à son directeur ou à sa directrice de thèse un manuscrit dans  le délai de six ans à partir de son inscription au doctorat. Pour des justes  motifs, ce délai peut être prolongé par le doyen ou la doyenne.   2 L’élimination de la filière de doctorat ne permet plus à la personne candidate   de viser un autre doctorat dans une discipline de même nature.   3 Avant de procéder à une élimination au sens des points c et d de l’alinéa 1, le   décanat entend la personne candidate.     Art. 7     1 Le directeur ou la directrice ou le codirecteur ou la codirectrice de la   thèse doit être choisi parmi les professeurs et professeures ordinaires, ou les  professeurs assistants et professeures assistantes de l’Université.    2 Les privat-docents, professeurs ou professeures titulaires ou les maîtres   d’enseignement et de recherche de la Faculté peuvent sur demande au  décanat être autorisés à diriger ou codiriger une thèse. Cette autorisation peut  être limitée dans le temps.    3 Sur demande motivée et pour la direction ou la codirection d’une thèse   précise, le décanat peut autoriser des personnes n’appartenant pas à l’une des  catégories décrites aux alinéas 1 et 2 à diriger ou codiriger une thèse. La  demande doit être faite sans délai au décanat.   4 Toute modification de direction de thèse doit être soumise formellement à   l’approbation du décanat.     Art. 8     1 En principe, la thèse est rédigée en français. Toutefois, sur accord   entre la personne candidate et le directeur ou la directrice de thèse, elle peut  être rédigée dans l’une des autres langues officielles suisses (allemand ou  italien) ou en anglais.   2 Lorsque la thèse est rédigée en français, une traduction anglaise du titre de la   thèse est adoptée par la direction de la thèse et indiquée dans le manuscrit de  la thèse.   Élimination de la  filière de doctorat   Direction de la  thèse   Langues de la  thèse     416.321      3     Art. 9     1 Le directeur ou la directrice de thèse remet le projet de thèse, le   curriculum vitae et soumet la composition du jury de thèse au Conseil des  professeurs pour approbation.   2 Le jury de thèse est composé de trois membres au moins, tous titulaires d'un   doctorat. Le directeur ou la directrice et, le cas échéant, le codirecteur ou la  codirectrice de thèse en font partie. Le jury de thèse doit comprendre au moins  deux membres internes, et au moins un expert ou une experte externe.   3 Au moins trois membres du jury de thèse sont désignés comme rapporteur-s   ou rapporteure-s. Un expert ou une experte externe au moins est  obligatoirement désigné-e comme rapporteur ou rapporteure.     Art. 10     1 La personne candidate remet le manuscrit de thèse au directeur ou à   la directrice de thèse. Ce manuscrit peut comprendre des publications faites ou  en cours. Le cas échéant, les droits de republication dans la thèse doivent être  acquis.   2 Pour les thèses par articles (publications parues ou en cours), le manuscrit   doit contenir un chapitre de synthèse.     Art. 11     1 Le doctorant ou la doctorante remet un exemplaire de sa thèse au   directeur ou à la directrice qui, s’il ou elle juge la thèse recevable, invite le  doctorant ou la doctorante à en soumettre un exemplaire aux autres membres  du jury au minimum trois semaines avant la soutenance.   2 Le directeur ou la directrice de thèse décide de la date de la soutenance,   d’entente avec la personne candidate et les autres membres du jury. Il ou elle  transmet l’information au secrétariat de la Faculté.   3 Les membres du jury désignés rapporteurs font parvenir leur rapport dûment   signé au directeur ou à la directrice de thèse avant la soutenance. Chaque  rapport contient un préavis se déclinant comme suit:   a) travail recevable (éventuellement avec des corrections mineures) ;  b) travail nécessitant des corrections majeures ;  c) travail inacceptable.   4 Si un rapporteur ou une rapporteure juge le manuscrit inacceptable, ce qui   correspond à un échec, le jury peut ajourner la soutenance. Il en informe le  décanat.     Art. 12     1 La soutenance de thèse consiste en un examen oral d'au moins une   heure, partant du manuscrit et s'étendant au domaine de travail de la personne  candidate. Elle est présidée par le directeur ou la directrice de thèse ou par un  membre interne du jury et se déroule en présence de trois membres du jury au  moins. Un expert ou une experte externe au moins doit y participer.   2 Sur requête, le doyen ou la doyenne peut autoriser les experts ou les expertes   externes à l'Université à suivre la soutenance par téléconférence.   3 À la suite de la soutenance, le directeur ou la directrice de thèse fait parvenir   au doyen ou à la doyenne, dans les plus brefs délais, les rapports des  membres du jury ainsi qu'un rapport relatif à la soutenance elle-même. Dans le  rapport de soutenance, signé par tous les experts ou toutes les expertes,  figure une appréciation du travail de la personne candidate et de la soutenance  de thèse. Si des membres externes du jury ont assisté à la soutenance par   Approbation du  projet de thèse et  désignation du jury  de thèse   Remise du  manuscrit et thèse  par article   Convocation du  jury en vue de la  soutenance   Soutenance de  thèse et manuscrit     416.321      4   téléconférence, ces personnes approuvent le rapport de soutenance par un  courriel adressé au doyen ou à la doyenne.   4 L’appréciation du jury de thèse suite à la soutenance se décline comme suit :   a) la soutenance est réussie. Des corrections mineures peuvent être exigées  et le manuscrit final doit être remis au directeur ou à la directrice de thèse  un mois au plus tard après la soutenance ;   b) si des corrections majeures doivent être effectuées, le directeur ou la  directrice de thèse informe la personne candidate des corrections à  effectuer, telles que demandées par le jury, et du délai fixé. Une nouvelle  soutenance doit avoir lieu au plus tard un an après la première soutenance  et la personne candidate peut demander à ce qu’un nouveau jury de thèse  soit constitué. Les dispositions des articles 10 à 12 s’appliquent par  analogie.   5 Si la seconde soutenance n'est pas jugée réussie par le jury, alors la   personne candidate est en échec définitif et éliminée de la filière de doctorat  au sens de l’article 6.     Art. 13     1 Sur proposition du directeur ou de la directrice de thèse, le doyen ou   la doyenne fixe la date de la présentation publique, présidée par lui-même ou  elle-même, ou par un membre du décanat.     2 La présentation publique doit avoir lieu après la remise du rapport de   soutenance au décanat et être effectuée au plus tôt deux semaines après la  soutenance et au plus tard six mois après la soutenance.     Art. 14     1 L'imprimatur est accordé par le doyen ou la doyenne sur préavis du   directeur ou de la directrice de thèse.   2 L'imprimatur, dûment signé par le doyen ou la doyenne, doit apparaître sur   chaque exemplaire de la thèse.     Art. 15     1 À la suite de la soutenance et de la présentation publique, la   personne candidate doit déposer sa thèse à la bibliothèque de la Faculté des  sciences. La forme et le nombre d’exemplaires requis sont réglés par les  dispositions en vigueur à l’Université.   2 Le dépôt de la thèse doit obligatoirement être effectué pour prétendre à   l’obtention du titre de docteur ès sciences.   3 Un exemplaire au moins du manuscrit corrigé doit être remis par la personne   candidate à l'institut dont elle dépend.   4 Sur demande écrite et motivée du directeur ou de la directrice de thèse ainsi   que du doctorant ou de la doctorante, en particulier pour des questions de  protection de la propriété intellectuelle, le doyen ou la doyenne peut accorder  une autorisation de publication différée de la thèse, d’un an au maximum.     Art. 16     1 Le titre de docteur ès sciences est décerné par l'Université de   Neuchâtel lorsque :   a) la soutenance est réussie ;  b) la présentation publique est effectuée ;  c) le dépôt de la thèse a été effectué.      Présentation  publique   Imprimatur   Dépôt de la thèse,  forme et nombre  d’exemplaires   Titre de docteur ès  sciences, remise  du titre et mention     416.321      5   2 Sur demande et après que la personne candidate a accompli dans l’ordre les   étapes décrites à l’alinéa 1, le doyen ou la doyenne peut délivrer une  attestation à la personne candidate.    3 Le titre de docteur ès sciences porte la date du dépôt de la thèse.   4 La cérémonie de remise des titres a lieu une fois par année.   5 Aucune mention n’est accordée pour le titre de Docteur ès sciences.     Art. 17     1 Les doctorats en cotutelle font l'objet d’une convention en   collaboration avec les instances universitaires responsables.   2 Les dispositions de l’article 5 s’appliquent.     Art. 18   En cas de fraude ou plagiat, demeurent réservées les sanctions  prévues par les lois et les statuts prévus par la loi sur l’Université (LUNE), du 2  novembre 2016.     Art. 19   Les décisions prises en application du présent règlement peuvent  faire l'objet d'un recours, conformément aux articles 98 et 99 de la loi sur  l'Université (LUNE), du 2 novembre 2016.     Art. 2     1 Le présent règlement entre en vigueur dès sa ratification par le   rectorat.   2 Le présent règlement est applicable à toutes les personnes immatriculées en   doctorat en Faculté des sciences au moment de son entrée en vigueur.   3 Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation   neuchâteloise.       Ratifié par le rectorat le 14 mai 2018   Doctorat en  cotutelle   Fraude et plagiat   Voies de droit   Dispositions  finales


pdf_content: ____________________________________________________   416.322      1     13  mars  2018     Règlement  d’études et d’examens de la 1ère année du Bachelor en  sciences pharmaceutiques             État au  18 septembre 2018   Le Conseil de faculté de la Faculté des sciences,   vu les articles 19, alinéa 5, 32, alinéa 2 et 71, alinéa 2 de la loi sur l’Université  (LUNE), du 2 novembre 2016  1)  ;   vu le règlement d’admission à l’Université de Neuchâtel (RAUN), du 26 mai  2008  2)  ;   sur la proposition du décanat de la Faculté des sciences,   arrête :      TITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier   Le présent règlement régit la 1ère année du Bachelor en  sciences pharmaceutiques (ci-après : BPharm1) dispensée par la Faculté des  sciences de l’Université de Neuchâtel.     Art. 2     1 Le présent règlement s’applique à toute personne inscrite dans le   cursus du BPharm1 à l’Université de Neuchâtel.   2 Les personnes qui auront satisfait aux conditions de réussite du BPharm1   peuvent poursuivre leur cursus à la Section des sciences pharmaceutiques de  l’Université de Genève lors d’une rentrée académique ordinaire (début du  semestre d’automne). Cette université demeure souveraine quant à ses  conditions d’admission.      TITRE II   Organisation des études   Art. 3     1 Le BPharm1 comprend 60 crédits ECTS et se déroule en principe sur   deux semestres.   2 La durée maximale des études pour l’acquisition des 60 crédits ECTS est de   quatre semestres sous peine d’élimination.   3 Le doyen ou la doyenne peut prolonger ce délai, dans des circonstances   exceptionnelles, sur demande dûment motivée par écrit et sur présentation des  éventuels justificatifs. La prolongation accordée ne pourra excéder deux  semestres.                                                         FO 2018 N  o  28   1)  RSN 416.100   2)  RSN 416.101.2   Objet    Champ  d’application   Structure des  études     416.322      2     Art. 4    1 Sur proposition du décanat de la Faculté des sciences, le Conseil de   faculté adopte le plan d’études du BPharm1 puis le soumet au rectorat pour  ratification.   2 Le plan d’études précise les conditions générales de la réussite du BPharm1,   notamment en déterminant :   a) les enseignements et les modules, avec leur dotation en heures  d’enseignement et en crédits ECTS ;   b) la forme et les modes d’évaluation des connaissances.     Art. 5   L’admission en BPharm1 est régie par le Règlement d’admission à  l’Université de Neuchâtel en vigueur.     Art. 6   Le décanat peut accorder à la personne candidate qui le demande des  équivalences pour des prestations d’études antérieures validées dans une  université ou haute école.       Art. 7     1 Le BPharm1 ne peut pas comporter de programme de mobilité.   2 Les études à temps partiel sont exclues.     Art. 8   La langue d’enseignement et d’évaluation est le français.        TITRE III   Évaluations   CHAPITRE PREMIER   Mode d’évaluation, acquisition et comptabilisation des crédits  ECTS   Art. 9    1 En principe, chaque enseignement fait l’objet d’une évaluation dont la   forme est précisée dans le plan d’études et dans le descriptif du cours. Il peut  s’agir de :     a) un examen écrit, oral et/ou pratique organisé durant les sessions  d’examens ;   b) un mode alternatif d’évaluation ou contrôle continu (noté ou non noté).   2 Les examens ont lieu durant les sessions ordinaires d’examens organisées   par la Faculté. Les examens oraux sont publics.   3 Les modes alternatifs d’évaluation ont lieu en dehors de toute session   d’examens, durant le semestre ou à la fin d’un cours-bloc. Les modalités sont  définies dans le descriptif du cours.   4 Les enseignements évalués par une autre Université sont régis par les   dispositions propres à la Faculté ou à l’Université qui les dispense.     Art. 10     1 Toutes les prestations d’études sont exprimées en crédits ECTS   (European Credit Transfer and accumulation System) et doivent être validées  par l’un des modes d’évaluation prévus à l’article 9.   Plan d’études   Conditions  d’admission   Équivalences   Mobilité et temps  partiel   Langue  d’enseignement et  d’évaluation   Mode d’évaluation   Validation des  prestations  d’études et des  crédits ECTS     416.322      3     2 Les crédits ECTS de chaque enseignement ne sont acquis qu’une fois   remplies toutes les conditions de réussite du mode d’évaluation prévues au  sens de l’article 18.      CHAPITRE 2   Session d’examens, inscription aux enseignements et évaluations,  retrait et fraude   Art. 11    1 Le doyen ou la doyenne fixe les dates des sessions d’examens   d’après le calendrier officiel de l’Université.   2 Des dispositions spéciales d’organisation des examens peuvent être prévues.   Elles tiennent compte, si nécessaire, des conditions particulières pouvant  résulter de l’aspect interuniversitaire des études.     Art. 12     1 La personne candidate doit s’inscrire au début de chaque semestre à   tous les enseignements prévus par le plan d’études, dans les délais impartis  par la Faculté. L’inscription se fait en ligne au moyen du système informatique  ad hoc mis à disposition.   2 L’inscription à l’enseignement est obligatoire pour pouvoir s’inscrire à   l’évaluation correspondante.       Art. 13     1 Est admise à s’inscrire (via le système ad hoc mis à disposition) et à   se présenter à une évaluation toute personne qui s’est valablement inscrite à  l’enseignement (via le système ad hoc mis à disposition).   2 Les délais d’inscription sont fixés par le décanat et publiés sur le site internet   de la Faculté au début de chaque année académique.   3 L’inscription à un enseignement évalué par un mode alternatif d’évaluation ou   contrôle continu vaut inscription à l’évaluation.   4 Les inscriptions tardives ne sont pas prises en considération, à moins que la   personne concernée ne justifie qu’elle a été empêchée d’agir dans les délais  malgré sa volonté. La demande de restitution de délai, écrite et motivée, doit  être adressée au décanat, avec justificatifs à l’appui, dans les dix jours qui  suivent la cessation de l’empêchement, mais au plus tard vingt-et-un jours  avant le début de la session d’examens en cause.   5 La personne candidate peut choisir librement les examens qu’elle souhaite   inscrire aux sessions d’examens.   6 Sont réservées, les dispositions règlementaires pour l’évaluation des cours   dispensés par les institutions partenaires de ce cursus.     Art. 14     1 Passé le délai d’inscription aux évaluations, la personne candidate   peut retirer son inscription de toute la session d’examens, moyennant un avis  écrit qui doit parvenir au secrétariat de la Faculté au plus tard vingt-et-un jours  avant le premier jour de la session d’examens. L’inscription est alors caduque  pour toutes les évaluations de la session.     2 Passé ce délai, la personne candidate ne peut se retirer de la session   d’examens que pour justes motifs (par exemple : maladie, accident, décès d’un  proche), moyennant une requête écrite accompagnée des justificatifs  nécessaires et adressée sans délai au doyen ou à la doyenne, qui décidera  dans les plus brefs délais possibles, si le retrait est admis ou non.   Session  d’examens   Inscription aux  enseignements   Inscription aux  évaluations   Retrait de  l’inscription avant  le début de la  session     416.322      4     3 Lorsque le retrait est admis, l'inscription est caduque pour tous les examens   de la session.   4 Lorsque le retrait n'est pas admis, l'inscription est valable et la personne   concernée doit se présenter à toutes les évaluations inscrites, sous peine  d’échec aux évaluations non présentés.   5 Ces dispositions ne s’appliquent pas aux évaluations déjà soutenues avant le   retrait.     Art. 15     1 La personne candidate ne peut se retirer en cours de session que   pour justes motifs (par exemple: maladie, accident, décès d’un proche),  moyennant une requête écrite accompagnée des justificatifs nécessaires et  adressée sans délai au doyen ou à la doyenne, qui décidera dans les plus  brefs délais possibles si le retrait est admis ou non.   2 Les notes obtenues pour chaque examen ou évaluation passé avant le retrait   sont maintenues, que le retrait soit admis ou non.     3 Lorsque le retrait est admis, l'inscription est caduque pour le ou les   évaluations(s) concernée(s) par le retrait. La personne candidate doit toutefois  se présenter à toutes les évaluations de la session non concernés par le  retrait.   4 Lorsque le retrait n'est pas admis et que la personne concernée ne se   présente pas, sans motif impérieux, à une ou plusieurs évaluations, elle est  réputée avoir échoué aux évaluations auxquelles elle ne s'est pas présentée.  Cela ne l'empêche pas de se présenter aux évaluations ultérieures de la  session.   5 Le présent article s’applique par analogie aux autres modes d’évaluation et à   l’absence à une évaluation.     Art. 16     1 En cas de fraude à un examen, la personne candidate est réputée   avoir échoué à tous les examens de la session auxquels elle s’est inscrite, y  compris les examens auxquels elle s'est déjà présentée, quel que soit le  résultat.   2 En cas de fraude ou plagiat à un mode alternatif d’évaluation, la personne   candidate est réputée avoir échoué à celui-ci.   3 Demeurent réservées les autres sanctions prévues par les lois et les statuts   prévues par la loi sur l'Université (LUNE), du 2 novembre 2016.      CHAPITRE 3   Déroulement des examens, résultats et conditions de réussite   Art. 17    1 Le jury des épreuves orales et écrites est composé de deux   membres au moins, dont le ou la responsable de l'enseignement. Si l’examen  porte sur des enseignements donnés par plusieurs enseignants ou  enseignantes, chacun d'eux ou chacune d’elles doit faire partie du jury.   2 Si pour un examen, un seul ou une seule responsable de l’enseignement est   présent, le jury doit être complété par un autre membre du corps professoral  ou des collaborateurs ou collaboratrices de l’enseignement et de la recherche,  ou encore par un expert ou une experte externe à l'Université.     3 En cas d’empêchement d’un membre d'un jury, le doyen ou la doyenne   désigne un remplaçant ou une remplaçante.   Retrait pour justes  motifs en cours de  session   Fraude ou plagiat   Jury d’examens     416.322      5       Art. 18     1 Chaque évaluation est en principe appréciée par une note dont   l’échelle va de 1 (la plus mauvaise) à 6 (la meilleure). Une note inférieure à 4  ou une appréciation «échec» représente une prestation insuffisante.     2 Seule la fraction 0,5 est admise.     3 Les évaluations dont la note est de 4 au moins ou dont l’appréciation est   « réussi » sont acquises et ne peuvent pas être repassées.   4 Lorsque la note d’une évaluation est insuffisante (inférieure à 4), mais   supérieure ou égale à 3, elle est acquise conditionnellement. Pour être validée,  elle doit être compensée par les notes des autres évaluations du module de  façon à ce que la moyenne du module soit de 4 au moins (moyenne pondérée  par le nombre de crédits ECTS calculée au centième). Les évaluations  alternatives non notées peuvent faire partie d’un module mais ne sont pas  considérées dans sa moyenne.   5 Une évaluation dont la note est inférieure à 3 ou dont l’appréciation est   « échec » entraîne un échec. Elle ne peut pas être compensée et doit être  repassée.   6 Aucune évaluation ne peut être répétée plus d’une fois.   7 Lorsqu’une évaluation est répétée, le meilleur résultat obtenu est pris en   compte.   8 L’absence non justifiée à une évaluation entraîne un échec.     Art. 19     1 La moyenne du module est le résultat de la pondération des notes   des évaluations qui le composent par le nombre de crédits attribués à chacune  d’elle.   2 Seules les évaluations ou équivalences notées comptent dans la moyenne.   3 La moyenne du module est calculée au centième et n’est pas arrondie. Pour   qu’un module soit réussi, elle doit être égale ou supérieure à 4.     Art. 20   Est en situation d’échec simple, la personne candidate qui :   a) sans dérogation du doyen ou de la doyenne ne se présente pas à une  évaluation à laquelle elle était inscrite, sous réserve des dispositions des  articles 14 et 15 ;   b) obtient une note inférieure à 3 ou une appréciation «échec» à une  évaluation ;   c) obtient une moyenne inférieure à 4 à un module ;   d) se rend coupable de fraude ou de plagiat au sens de l’article 16.     Art. 21   Est éliminée et en situation d’échec définitif, la personne candidate  qui :   a) après épuisement des deux tentatives, obtient une note inférieure à 3 ou  une appréciation «échec» à une évaluation ;   b) après avoir épuisé toutes les tentatives d’une évaluation, obtient une  moyenne insuffisante à un module ;   c) dépasse la durée maximale pour la passation des examens ou pour le  cursus suivi au sens de l’article 3.    Résultat des  évaluations   Calcul de la  moyenne du  module   Échec simple   Échec définitif     416.322      6       Art. 22     1 À la fin de chaque session d’examens, le décanat organise une   consultation afin d’apprécier, sur la base de l’ensemble des notes, les cas  limites pour les personnes qui se trouvent en situation éliminatoire.   2 Le décanat convoque au besoin les membres du corps professoral concernés   qui doivent se tenir à disposition.   3 Avec l'accord du jury de l'examen concerné, le décanat peut corriger le   résultat en faveur de la personne candidate.     4 Les membres du corps professoral n'ont aucune compétence pour modifier de   leur propre chef les notes décernées.     Art. 23   Pour réussir le BPharm1, la personne candidate doit avoir validé et  acquis chaque évaluation et chaque module prévu par le plan d’études selon  les modalités prévues aux articles 18 et 19.     Art. 24     1 Les résultats des évaluations ne sont pas communiqués avant la fin   de la session.   2 Les résultats des évaluations sont communiqués par voie électronique.   3 Les décisions d’échec définitif sont communiquées par courrier postal   recommandé accompagné du relevé de notes actualisé.      TITRE IV   Procédure et voies de recours   Art. 25    1 Les mesures prises en application du présent règlement font l’objet   d’une décision du décanat.   2 Elles peuvent faire l’objet d’un recours, conformément aux articles 98 et 99 de   la loi sur l’Université (LUNE), du 2 novembre 2016.   3 La loi sur la procédure et la juridiction administratives (LPJA), du 27 juin   1979 3) , est applicable.      TITRE V   Dispositions transitoires et finales   Art. 26    1 Les personnes inscrites en BPharm1 avant l’année académique   2018-2019 sont soumises au présent règlement à compter de la rentrée  académique 2018-2019.   2 L’étudiant ou l’étudiante qui doit présenter une troisième tentative d’une   évaluation lors de l’entrée en vigueur du présent règlement conserve pour  l’évaluation concernée ses trois tentatives jusqu’à ce que la durée maximale  des études prévue par l’article 3, alinéa 2 soit atteinte. Dans ce cas, les  dispositions du présent règlement sur les résultats (art. 18 et 21) ne lui sont  pas applicables pour l’évaluation concernée, celles du règlement, du 31 mai  2010 (art. 19 et 24) restant valables.                                                      3)   RSN 152.130   Procédure  d’évaluation  spéciale   Réussite de la 1 ère    année   Communication  des résultats   Décision et voies  de recours    Dispositions  transitoires      416.322      7     3 Lorsqu’un module n’a pas été validé intégralement, la personne candidate au   sein du cursus de BPharm1 est soumise aux dispositions du présent  règlement.   4 Les personnes se trouvant dans cette situation seront informées de la   présente disposition par le doyen ou la doyenne avant la rentrée académique  2018-2019.      Art. 27     1 Le présent règlement entre en vigueur le 18 septembre 2018 et est   applicable à toutes les personnes immatriculées en cursus de BPharm1 à la  Faculté des sciences de l’Université de Neuchâtel au moment de son entrée  en vigueur.   2 Il abroge dès son entrée en vigueur le règlement d’études et d’examens de la   1 ère   année du Baccalauréat universitaire en sciences pharmaceutiques, du 31  mai 2010  4) .   3 Le présent règlement sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil   de la législation neuchâteloise.       Ratifié par le rectorat le 14 mai 2018                                                      4)   FO 2010 N° 31   Dispositions  finales