text: A.- En août 1989, les époux B. ont conclu avec C., architecte, un contrat soumis au règlement SIA 102 et portant sur la construction d'une villa ainsi que d'un garage. Ce contrat précisait que les prestations de l'architecte compre- naient entre autres la phase de l'exécution, soit notamment les contrats avec les entrepreneurs ainsi que les fournisseurs, la direction architecturale et la direction des travaux. En novembre 1991, S. S.A., entreprise adju- dicataire des travaux d'étanchéité, a refusé d'exécuter les travaux sur la terrasse du premier étage de la maison, tels que prévus sur les plans de détail et dans le contrat, sou- tenant que la manière de procéder exigée par l'architecte ne lui permettait pas d'assumer valablement les garanties dues au maître d'oeuvre. L'exécution de ces travaux lui a été re- tirée. Le 12 décembre 1991, les travaux d'étanchéité restants ont été adjugés à Z., qui n'a pas été in- formé des raisons ayant conduit à l'éviction de S. S.A., ni de l'état précis de l'avancement des travaux. Cet artisan n'est pas venu aux rendez-vous de chantier et a exer- cé ses activités en-dehors des heures de travail. C. a lui-même critiqué son mode chaotique de travailler. A la suite de périodes de pluie survenues en avril et en juin 1993, des infiltrations d'eau se sont produites à divers endroits de la villa. Des constats d'huissiers ont été dressés et des rapports ont été établis par des spécialistes mandatés par l'assurance-ménage des époux B. et par l'assurance res- ponsabilité civile de Z. Il en est ressorti que des traces d'infiltrations d'eau, de moisissures et d'humidité étaient visibles à différents endroits de la vil- la. Elles provenaient d'une défectuosité de l'étanchéité de la terrasse, dont l'exécution s'est avérée contraire aux rè- gles de l'art. Les spécialistes ont relevé que Z. avait commis une grave erreur dans l'exécution de son travail. En octobre 1993, les époux B. ont proposé de mandater un expert en la personne de E. S.A. (ci-après: E.), choix que C. n'a pas critiqué. Cette société a mis en évidence un taux d'humidité voisin de la saturation dans la quasi-totalité de la chambre touchée, sur le palier de l'étage et au début de l'escalier; elle a relevé que l'étanchéité n'était absolument pas conforme aux règles de l'art. En outre, les écoulements de la terrasse qui passaient dans le socle des bacs à fleurs étaient manifeste- ment sous-dimensionnés. En janvier 1994, sur proposition de leur assurance, les époux B. ont mandaté L., un autre architecte, afin qu'il s'occupe des travaux de réfection. Celui-ci a constaté, hormis les défauts d'étanchéité de la terrasse, que la pente du toit, inférieure à 30 %, n'était pas compatible avec une couverture en tuiles plates, ce qui avait également été soulevé par E. C., qui était conscient de ce problème, a déclaré avoir prévu une sous-toiture étanche avec ventilation. Un contrôle sur place a révélé que la ventilation était en réalité inexistante. Les époux B. ont également reproché à C. le choix d'un surpresseur ne répondant pas à leurs besoins et des défauts concernant certaines dalles. Z. est tombé en faillite. Son assurance respon- sabilité civile, la O. Assurances, a versé aux époux B., selon convention du 18 janvier 1996, une indemnité qualifiée de "globale et forfaitaire" de 15'000 fr. B.- Le 20 décembre 1995, les époux B. ont dé- posé une demande en paiement à l'encontre de C. Le 8 octobre 1998, le Tribunal de Ie Instance du canton de Genève a condamné C. à payer aux époux B. la somme de 144'306,85 fr. avec intérêt à 5 % dès le 15 mai 1995, sous imputation des 15'000 fr. versés par la O. Assurances, et mis à la charge de l'architecte les 3/4 des dépens, y compris une indemnité de procédure valant participation aux honoraires d'avocat de 50'000 fr. La responsabilité contractuelle de C. a été reconnue s'agissant des défauts d'étanchéité et des défauts affectant les toiture, charpente et couverture de la villa, mais pas en ce qui concerne les défauts relatifs aux dalles et le choix du surpresseur; les prétentions des époux B. en rembour- sement des frais d'avocat avant procès, de même que celles portant sur une indemnité pour tort moral en raison de la perte de jouissance de la villa ont été rejetées. Contre ce jugement, C. a formé un appel et les époux B. un appel incident. Par arrêt du 8 septembre 1999, la Cour de justice genevoise a annulé le jugement du 8 octobre 1998 et, statuant à nouveau, elle a condamné C. à payer aux époux B. la somme de 183'997,60 fr. avec intérêt à 5 % dès le 15 mai 1995. Les 3/4 des dépens d'appel, comprenant une indemnité de procédure de 12'000 fr., ont été mis à la charge de C. Tout en confirmant l'étendue de la responsabilité de l'architecte retenue en première instance, la Cour de justice a réduit la part des honoraires de E. qui avaient été mis à la charge de l'architecte dans le jugement du 8 octobre 1998. Elle a par ailleurs considéré que ce dernier devait indemniser les époux B. pour la perte de jouissance d'une partie de leur villa consécutive aux défauts d'étanchéité. Elle a également admis que les époux B. avaient droit au remboursement de leurs frais d'avocat dépassant le montant des dépens alloués en première instance. Le montant mis à la charge de C. se décompose comme suit : - travaux de réfection: 71'188,30 fr. - honoraires d'E.: 49'152 fr. - honoraires L.: 3'000 fr. - frais d'huissier: 1'714,20 fr. - perte de jouissance: 40'000 fr. - honoraires d'avocat: 18'943,10 fr. C.- Contre l'arrêt de la Cour de justice du 8 sep- tembre 1999, C. (le défendeur) a interjeté un recours en réforme au Tribunal fédéral. Il conclut principale- ment à la réforme de l'arrêt attaqué et à ce qu'il soit libé- ré de toutes les prétentions des époux B.; subsidiaire- ment, il requiert l'annulation de la décision entreprise et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour complément d'instruction dans le sens des considérants. Par arrêt du 17 mars 2000, la Cour de justice ge- nevoise a donné suite à la demande en révision déposée par les époux B. à l'encontre de l'arrêt du 8 septembre 1999 et complété cette décision, dans le sens où C. est condamné aux 3/4 des dépens de première in- stance, y compris une indemnité de procédure valant par- ticipation aux honoraires d'avocats de 50'000 fr. Les époux B. (les demandeurs) ont proposé au Tribunal fédéral de déclarer le recours en réforme irrecevable quant à la forme et de le rejeter sur le fond, avec suite de frais et dépens. Statuant le 18 juillet 2000, la Cour de céans a re- jeté, dans la mesure où il était recevable, le recours de droit public déposé parallèlement par C. à l'encontre de l'arrêt du 8 septembre 1999. C o n s i d é r a n t e n d r o i t : 1.- a) L'autorité cantonale ayant statué sur la de- mande en révision interjetée par les demandeurs, il n'y a plus lieu de surseoir au présent arrêt (art. 57 al. 1 OJ). b) Cette demande a abouti à la modification du dis- positif de l'arrêt attaqué s'agissant des dépens de première instance mis à la charge du défendeur. Un tel complètement n'ayant pas pour effet de rendre sans objet le présent re- cours en réforme, qui porte sur d'autres aspects de l'arrêt du 8 septembre 1999, il en sera simplement tenu compte dans la suite de la procédure (art. 57 al. 4 in fine OJ; cf. ATF 84 II 134 consid. 2 p. 140 s.; Messmer/Imboden, Die eidge- nössischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, p. 147 no 108 et note 10). 2.- Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fé- déral doit mener son raisonnement sur la base des faits con- tenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents régulière- ment allégués (art. 64 OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a et les arrêts cités). Celui qui s'en prend à une constatation de fait, dans le cadre d'un recours en réforme, doit établir les conditions de l'une de ces exceptions (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 400). Sous réserve de ces cas, il ne peut pas être pré- senté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a; 120 II 280 consid. 6c). Le défendeur perd de vue ces principes. En effet, à l'appui de la plupart des violations du droit fédéral invo- quées, il confond le recours en réforme avec un appel et re- met en cause les faits tels qu'ils ont été constatés, en se prévalant d'éléments ou de déclarations qui n'ont pas été retenus dans l'arrêt déféré, sans se prévaloir de l'une des exceptions permettant de s'en écarter. Un tel procédé n'est pas admissible. La Cour de céans se limitera donc à examiner, en fonction des faits tels qu'ils ressortent de l'arrêt atta- qué, si la cour cantonale a respecté le droit fédéral. 3.- Le défendeur invoque tout d'abord une viola- tion de l'art. 8 CC. a) Selon cette disposition, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. Sous réserve d'une règle spéciale (instituant par exemple une présomption légale), l'art. 8 CC répartit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223) pour toutes les prétentions fondées sur le droit privé fédéral (ATF 124 III 134 consid. 2b/bb p. 143) et détermine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les conséquences d'un échec de la preuve (ATF 125 III 78 con- sid. 3b). Il ne prescrit cependant pas quelles sont les mesu- res probatoires qui doivent être ordonnées; il ne détermine pas non plus sur quelles bases le juge peut forger sa convic- tion (ATF 122 III 219 consid. 3c; 119 III 60 consid. 2c; 118 II 142 consid. 3a, 365 consid. 1 p. 366). L'art. 8 CC est éludé (et en conséquence violé) si le juge admet ou écarte un fait pertinent et contesté sans aucun raisonnement ni aucun commencement de preuve (Bernard Corboz, Le recours en réforme au Tribunal fédéral, SJ 2000 II p. 1 ss, 41). En revanche, dès le moment où le juge tire des déductions en examinant les éléments réunis, il procède à une appréciation des preuves; or l'appréciation des preuves et les constatations de fait qui en découlent ne sont pas régies par le droit fédéral et ne peuvent donner lieu à un recours en réforme, mais seule- ment à un recours de droit public pour arbitraire (ATF 126 III 10 consid. 2b p. 13; 125 III 78 consid. 3a; 122 III 26 consid. 4a/aa p. 32, 61 consid. 2c/cc p. 66). b) Les critiques du défendeur portent exclusivement sur l'influence d'E. dans la décision attaquée, l'archi- tecte reprochant à la cour cantonale d'avoir suivi l'avis de cette société pour établir tant sa responsabilité que le dom- mage. Elles relèvent ainsi typiquement de l'appréciation des preuves et sont, par conséquent, irrecevables dans le cadre de la présente procédure. Ce n'est du reste pas un hasard si le défendeur a présenté textuellement la même motivation dans le recours de droit public qu'il a déposé parallèlement, en invoquant alors l'arbitraire dans l'appréciation des preuves, ce qui n'a du reste pas été retenu (cf. arrêt du Tribunal fé- déral du 18 juillet 2000 dans la cause opposant les parties, consid. 3b/aa). 4.- Le défendeur reproche à la cour cantonale d'avoir méconnu l'art. 43 CO en ne tenant pas compte de sa faute légère en relation avec le défaut d'étanchéité des seuils de la terrasse, comparée à la faute grave commise par Z. a) En matière contractuelle, en vertu du renvoi de l'art. 99 al. 3 CO, le juge détermine le mode et l'étendue de la réparation selon l'art. 43 al. 1 CO (ATF 116 II 441 con- sid. 3b p. 446), c'est-à-dire d'après les circonstances et la gravité de la faute. Le juge dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 97 II 142 consid. 5b p. 151) et le Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité cantonale a abusé de son pouvoir ou si elle en a dépassé les limites (ATF 125 III 412 consid. 2a et les arrêts cités). Entre autres conditions, la réduction des dommages- intérêts en vertu de l'art. 43 al. 1 CO suppose que la faute du responsable ne soit que légère (cf. arrêt du Tribunal fé- déral du 20 juin 1994 partiellement publié à la SJ 1995 p. 91, consid. 2a p. 97; ATF 96 II 172 consid. 3a; 92 II 234 consid. 3b). b) La description du comportement du défendeur, telle qu'elle ressort de l'arrêt attaqué, ne permet manifes- tement pas d'en déduire que celui-ci n'aurait commis qu'une faute légère s'agissant de l'étanchéité de la terrasse. Il est en effet constaté, d'une manière qui lie le Tribunal fé- déral en instance de réforme (art. 63 al. 2 OJ), que le dé- fendeur a renvoyé une première entreprise qui avait refusé de suivre ses instructions pour effectuer les travaux d'étan- chéité, qu'il l'a remplacée par Z. dont il n'a par la suite pas cessé de critiquer le mode de travailler, qu'il n'a pas informé cet artisan des raisons de l'éviction de l'entreprise précédente, ni de l'état précis d'avancement des travaux déjà entrepris et, enfin, qu'il a totalement né- gligé son obligation de surveillance et de contrôle. Dans un tel contexte, il confine à la témérité pour l'architecte d'oser reprocher à la cour cantonale de n'avoir pas fait usa- ge de l'art. 43 al. 1 CO en sa faveur. 5.- Le défendeur invoque une violation de l'art. 147 al. 2 CO, considérant que l'indemnité forfaitaire de 15'000 fr. versée par l'assureur responsabilité civile de Z. après la faillite de ce dernier avait également pour effet de le libérer. On peut se demander si cette disposition est ap- plicable (cf. Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2e éd. Berne 1997, p. 569), dès lors que l'on n'est pas en présence d'un cas de solidarité parfaite, mais imparfaite (cf. art. 51 al. 1 CO; ATF 119 II 127 consid. 4b p. 131; 115 II 42 consid. 1). De toute manière, la remise de dette inter- venue avec l'un des débiteurs pour des raisons propres à celui-ci (en l'occurrence une faillite) ne profite en princi- pe pas aux autres, à moins que l'on puisse le déduire des circonstances ou de la nature de l'obligation, ce qu'il ap- partient au débiteur qui cherche à s'en prévaloir de prouver (Anton K. Schnyder, Commentaire bâlois, art. 147 CO no 2; Gauch/Schluep/Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht, vol. II, 7e éd. Zurich 1998, no 3844). Celui-ci est en par- ticulier libéré lorsqu'il apparaît que telle était l'inten- tion des parties à la transaction (cf. ATF 107 II 226 consid. 3b; Schnyder, op. cit., art. 147 CO no 3). Dans le cas présent, le défendeur ne démontre nul- lement l'existence d'éléments permettant de conclure à sa libération. L'arrêt attaqué ne contient du reste aucun indice allant dans ce sens; il est au contraire précisé que les de- mandeurs ont été contraints d'accepter la proposition de l'assurance en raison de la faillite de l'artisan, mais que rien ne permettait d'en conclure à une remise de dette en faveur de l'architecte. En refusant d'admettre que le verse- ment de 15'000 fr. libérait l'architecte, la cour cantonale a donc correctement appliqué le droit fédéral. 6.- Le défendeur reproche à la cour cantonale d'avoir retenu un manquement à son devoir de diligence s'agissant des défauts relatifs à la ventilation du toit. Son argumentation consistant à discuter les faits retenus, en présentant sa propre version des événements, on peut douter de sa recevabilité (cf. supra consid. 2). Au de- meurant, si l'on s'en tient à l'arrêt attaqué, on ne voit ma- nifestement pas en quoi les juges auraient violé le droit fédéral en retenant un manquement au devoir de diligence de l'architecte s'agissant de la ventilation du toit. Il a été constaté que le défendeur, conscient de l'insuffisance de la pente du toit, avait décidé de procéder à l'exécution d'une sous-toiture étanche avec ventilation de celle-ci. Or, cette ventilation était en réalité inexistante, ce que l'architecte aurait dû remarquer. 7.- Le grief tiré de la violation de l'art. 44 CO ne remplit pas les exigences de l'art. 55 al. 1 let. c OJ (cf. ATF 106 II 175 p. 176 in fine et les arrêts cités), dès lors que la motivation présentée ne permet pas de comprendre en quoi les demandeurs auraient contribué à augmenter le dom- mage en payant une facture dont l'arrêt attaqué constate qu'elle se réfère aux travaux de remise en état de la toitu- qu'elle se réfère aux travaux de remise en état de la toitu- re. 8.- S'agissant du dommage retenu à sa charge, le défendeur s'en prend tout d'abord aux travaux de réfection en invoquant une violation des art. 41, 42, 43 CO et 8 CC. a) La fixation du dommage ressortit en principe au juge du fait. Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fé- déral n'intervient que si l'autorité cantonale a méconnu la notion juridique du dommage ou si elle a violé des principes juridiques relatifs au calcul du préjudice (ATF 120 II 296 consid. 3b p. 298 et les arrêts cités). L'estimation du dom- mage d'après l'art. 42 al. 2 CO repose sur le pouvoir d'ap- précier les faits; elle relève donc de la constatation des faits, laquelle ne peut être revue en instance de réforme. Certes, relève du droit le point de savoir quel degré de vraisemblance la survenance du dommage doit atteindre pour justifier l'application de l'art. 42 al. 2 CO et si les faits allégués, en la forme prescrite et en temps utile, permettent de statuer sur la prétention en dommages-intérêts déduite en justice. Il n'en demeure pas moins que, dans la mesure où l'autorité cantonale, sur la base d'une appréciation des preuves et des circonstances concrètes, a admis ou nié que la vraisemblance de la survenance du préjudice confinait à la certitude, elle a posé une constatation de fait qui est, sous réserve d'exceptions non réalisées en l'espèce, soustraite au contrôle de la juridiction fédérale de réforme (ATF 122 III 219 consid. 3b p. 222 s. et les références citées). b) Lorsque le défendeur se plaint des frais de ré- fection retenus par la cour cantonale, il développe des cri- tiques irrecevables. Pour déterminer la part des frais de réfection à la charge du défendeur, la cour cantonale s'est certes fondée sur le tableau financier établi par l'expert, tout en précisant que les postes à plus-values avaient été imputés aux demandeurs et que les postes écartés par le pre- mier juge n'avaient pas été remis en cause. Puis, elle a dressé la liste des factures prises en considération, constatant qu'elles s'élevaient au total à 71'188,30 fr. Ce faisant, elle a procédé à une appréciation des preuves, qui ne peut être remise en cause dans la présente procédure. 9.- S'agissant des autres postes du dommage qu'il doit supporter, le défendeur estime qu'ils ne peuvent être qualifiés de "dommages directs" au sens de l'art. 1.6 du rè- glement SIA 102. a) Cette critique concernant la notion juridique du dommage est recevable (cf. supra consid. 8a). b) Selon les constatations cantonales, les parties se sont référées, dans leur contrat, au règlement SIA 102 concernant les prestations et honoraires des architectes qui prévoit, à son chiffre 1.6, dans la version du 28 janvier 1984 en vigueur au moment de la conclusion du contrat, que "l'architecte est tenu de réparer le dommage direct subi par le mandant, résultant d'une exécution défectueuse et fautive de son mandat". Tel est notamment le cas s'il a violé son de- voir de diligence ou de fidélité ou s'il a mal coordonné ou surveillé les travaux (cf. art. 1.6 du règlement 102 in fi- ne). Ce règlement introduit donc une distinction entre dommage direct et indirect, ne faisant porter la responsabi- lité de l'architecte que sur le premier (cf. Philippe Abrava- nel, Le nouveau règlement SIA no 102 et la qualification du contrat d'architecte, in JT 1984 I p. 462). Il ne définit toutefois pas ce qu'il faut entendre par "dommage direct" (Hans Briner, Privatrechtliche Baumängel, in Beraten und Prozessieren in Bausachen, Bâle 1998, no 15.31; Urs Hess, Der Architekten- und Ingenieurvertrag, Komm. zu den rechtlichen Bestimmungen der Ordnungen SIA 102, 103 und 108, Zurich 1986, no 25). Cette clause, qui tend à limiter la responsabilité d'une partie au contrat, doit donc être interprétée (cf. ATF 126 III 59 consid. 5a). c) L'art. 1.6 du règlement SIA 102 peut être com- pris de différentes façons. On peut y voir une véritable li- mitation de la responsabilité de l'architecte ne portant que sur les atteintes causées à la construction, ce qui exclu- rait, par exemple, le dommage provoqué à des objets se trouvant sur place (Hess, op. cit., no 27 in fine); on peut aussi soutenir que cette disposition ne vise que la perte effective et non le gain manqué, tel celui consécutif à une prise de possession retardée des locaux (Jean Heim/Henri Baudraz, La révision du règlement SIA 102, in JT 1984 I p. 131) ou le préjudice économique (Hans Rudolf Suter/Philippe Abravanel/Philippe Joye, Les nouveaux Règlements SIA 102 et 103, in Journées du droit de la construction, vol. 2, Fri- bourg 1985, p. 75). A l'inverse, on peut considérer cette clause comme un simple rappel du droit en vigueur, plus par- ticulièrement du principe de la causalité adéquate, dans le sens où seul le dommage se trouvant dans un tel rapport de causalité avec le manquement de l'architecte peut être mis à la charge de ce dernier (cf. Rainer Schumacher, Die Haftung des Architekten aus Vertrag, in Le droit de l'architecte, 3e éd. Fribourg 1995, no 558; Hess, op. cit. no 25). d) L'arrêt attaqué n'ayant pas constaté de réelle et commune intention des parties à propos de l'art. 1.6 du règlement SIA 102, il s'agit de rechercher quel sens celles- ci pouvaient ou devaient donner, de bonne foi, à la clause, en application du principe de la confiance, ce qui relève du droit (ATF 126 III 25 consid. 3c p. 29, 59 consid. 5b p. 68 et les arrêts cités). Les dispositions contractuelles prééta- blies doivent en principe être interprétées de la même maniè- re que les clauses d'un contrat élaborées de façon indivi- duelle. Les juges sont alors tenus de respecter le principe selon lequel il faut préférer l'interprétation des clauses ambiguës qui correspond à la législation. Comme celle-ci a, en règle générale, opéré une pesée des intérêts en présence, la partie qui veut s'en écarter doit l'exprimer de façon suffisamment claire dans le contrat (ATF 122 III 118 consid. 2a; 119 II 368 consid. 4b p. 372; 115 II 264 consid. 5a). On vient de voir qu'en limitant la responsabilité de l'architecte au dommage direct, sans définir cette notion,

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text: exécution

text: s

text: est

text: avérée

text: contraire

text: aux

text: rè

text: gles

text: de

text: l

text: art

text: Les

text: spécialistes

text: ont

text: relevé

text: que

text: Z

text: avait

text: commis

text: une

text: grave

text: erreur

text: dans

text: l

text: exécution

text: de

text: son

text: travail

text: En

text: octobre

text: les

text: époux

text: B

text: ont

text: proposé

text: de

text: mandater

text: un

text: expert

text: en

text: la

text: personne

text: de

text: E

text: S

text: A

text: ci

text: après

text: E

text: choix

text: que

text: C

text: n

text: a

text: pas

text: critiqué

text: Cette

text: société

text: a

text: mis

text: en

text: évidence

text: un

text: taux

text: d

text: humidité

text: voisin

text: de

text: la

text: saturation

text: dans

text: la

text: quasi

text: totalité

text: de

text: la

text: chambre

text: touchée

text: sur

text: le

text: palier

text: de

text: l

text: étage

text: et

text: au

text: début

text: de

text: l

text: escalier

text: elle

text: a

text: relevé

text: que

text: l

text: étanchéité

text: n

text: était

text: absolument

text: pas

text: conforme

text: aux

text: règles

text: de

text: l

text: art

text: En

text: outre

text: les

text: écoulements

text: de

text: la

text: terrasse

text: qui

text: passaient

text: dans

text: le

text: socle

text: des

text: bacs

text: à

text: fleurs

text: étaient

text: manifeste

text: ment

text: sous

text: dimensionnés

text: En

text: janvier

text: sur

text: proposition

text: de

text: leur

text: assurance

text: les

text: époux

text: B

text: ont

text: mandaté

text: L

text: un

text: autre

text: architecte

text: afin

text: qu

text: il

text: s

text: occupe

text: des

text: travaux

text: de

text: réfection

text: Celui

text: ci

text: a

text: constaté

text: hormis

text: les

text: défauts

text: d

text: étanchéité

text: de

text: la

text: terrasse

text: que

text: la

text: pente

text: du

text: toit

text: inférieure

text: à

text: n

text: était

text: pas

text: compatible

text: avec

text: une

text: couverture

text: en

text: tuiles

text: plates

text: ce

text: qui

text: avait

text: également

text: été

text: soulevé

text: par

text: E

text: C

text: qui

text: était

text: conscient

text: de

text: ce

text: problème

text: a

text: déclaré

text: avoir

text: prévu

text: une

text: sous

text: toiture

text: étanche

text: avec

text: ventilation

text: Un

text: contrôle

text: sur

text: place

text: a

text: révélé

text: que

text: la

text: ventilation

text: était

text: en

text: réalité

text: inexistante

text: Les

text: époux

text: B

text: ont

text: également

text: reproché

text: à

text: C

text: le

text: choix

text: d

text: un

text: surpresseur

text: ne

text: répondant

text: pas

text: à

text: leurs

text: besoins

text: et

text: des

text: défauts

text: concernant

text: certaines

text: dalles

text: Z

text: est

text: tombé

text: en

text: faillite

text: Son

text: assurance

text: respon

text: sabilité

text: civile

text: la

text: O

text: Assurances

text: a

text: versé

text: aux

text: époux

text: B

text: selon

text: convention

text: du

text: janvier

text: une

text: indemnité

text: qualifiée

text: de

text: globale

text: et

text: forfaitaire

text: de

text: fr

text: B

text: Le

text: décembre

text: les

text: époux

text: B

text: ont

text: dé

text: posé

text: une

text: demande

text: en

text: paiement

text: à

text: l

text: encontre

text: de

text: C

text: Le

text: octobre

text: le

text: Tribunal

text: de

text: Ie

text: Instance

text: du

text: canton

text: de

text: Genève

text: a

text: condamné

text: C

text: à

text: payer

text: aux

text: époux

text: B

text: la

text: somme

text: de

text: fr

text: avec

text: intérêt

text: à

text: dès

text: le

text: mai

text: sous

text: imputation

text: des

text: fr

text: versés

text: par

text: la

text: O

text: Assurances

text: et

text: mis

text: à

text: la

text: charge

text: de

text: l

text: architecte

text: les

text: des

text: dépens

text: y

text: compris

text: une

text: indemnité

text: de

text: procédure

text: valant

text: participation

text: aux

text: honoraires

text: d

text: avocat

text: de

text: fr

text: La

text: responsabilité

text: contractuelle

text: de

text: C

text: a

text: été

text: reconnue

text: s

text: agissant

text: des

text: défauts

text: d

text: étanchéité

text: et

text: des

text: défauts

text: affectant

text: les

text: toiture

text: charpente

text: et

text: couverture

text: de

text: la

text: villa

text: mais

text: pas

text: en

text: ce

text: qui

text: concerne

text: les

text: défauts

text: relatifs

text: aux

text: dalles

text: et

text: le

text: choix

text: du

text: surpresseur

text: les

text: prétentions

text: des

text: époux

text: B

text: en

text: rembour

text: sement

text: des

text: frais

text: d

text: avocat

text: avant

text: procès

text: de

text: même

text: que

text: celles

text: portant

text: sur

text: une

text: indemnité

text: pour

text: tort

text: moral

text: en

text: raison

text: de

text: la

text: perte

text: de

text: jouissance

text: de

text: la

text: villa

text: ont

text: été

text: rejetées

text: Contre

text: ce

text: jugement

text: C

text: a

text: formé

text: un

text: appel

text: et

text: les

text: époux

text: B

text: un

text: appel

text: incident

text: Par

text: arrêt

text: du

text: septembre

text: la

text: Cour

text: de

text: justice

text: genevoise

text: a

text: annulé

text: le

text: jugement

text: du

text: octobre

text: et

text: statuant

text: à

text: nouveau

text: elle

text: a

text: condamné

text: C

text: à

text: payer

text: aux

text: époux

text: B

text: la

text: somme

text: de

text: fr

text: avec

text: intérêt

text: à

text: dès

text: le

text: mai

text: Les

text: des

text: dépens

text: d

text: appel

text: comprenant

text: une

text: indemnité

text: de

text: procédure

text: de

text: fr

text: ont

text: été

text: mis

text: à

text: la

text: charge

text: de

text: C

text: Tout

text: en

text: confirmant

text: l

text: étendue

text: de

text: la

text: responsabilité

text: de

text: l

text: architecte

text: retenue

text: en

text: première

text: instance

text: la

text: Cour

text: de

text: justice

text: a

text: réduit

text: la

text: part

text: des

text: honoraires

text: de

text: E

text: qui

text: avaient

text: été

text: mis

text: à

text: la

text: charge

text: de

text: l

text: architecte

text: dans

text: le

text: jugement

text: du

text: octobre

text: Elle

text: a

text: par

text: ailleurs

text: considéré

text: que

text: ce

text: dernier

text: devait

text: indemniser

text: les

text: époux

text: B

text: pour

text: la

text: perte

text: de

text: jouissance

text: d

text: une

text: partie

text: de

text: leur

text: villa

text: consécutive

text: aux

text: défauts

text: d

text: étanchéité

text: Elle

text: a

text: également

text: admis

text: que

text: les

text: époux

text: B

text: avaient

text: droit

text: au

text: remboursement

text: de

text: leurs

text: frais

text: d

text: avocat

text: dépassant

text: le

text: montant

text: des

text: dépens

text: alloués

text: en

text: première

text: instance

text: Le

text: montant

text: mis

text: à

text: la

text: charge

text: de

text: C

text: se

text: décompose

text: comme

text: suit

text: travaux

text: de

text: réfection

text: fr

text: honoraires

text: d

text: E

text: fr

text: honoraires

text: L

text: fr

text: frais

text: d

text: huissier

text: fr

text: perte

text: de

text: jouissance

text: fr

text: honoraires

text: d

text: avocat

text: fr

text: C

text: Contre

text: l

text: arrêt

text: de

text: la

text: Cour

text: de

text: justice

text: du

text: sep

text: tembre

text: C

text: le

text: défendeur

text: a

text: interjeté

text: un

text: recours

text: en

text: réforme

text: au

text: Tribunal

text: fédéral

text: Il

text: conclut

text: principale

text: ment

text: à

text: la

text: réforme

text: de

text: l

text: arrêt

text: attaqué

text: et

text: à

text: ce

text: qu

text: il

text: soit

text: libé

text: ré

text: de

text: toutes

text: les

text: prétentions

text: des

text: époux

text: B

text: subsidiaire

text: ment

text: il

text: requiert

text: l

text: annulation

text: de

text: la

text: décision

text: entreprise

text: et

text: le

text: renvoi

text: de

text: la

text: cause

text: à

text: l

text: autorité

text: cantonale

text: pour

text: complément

text: d

text: instruction

text: dans

text: le

text: sens

text: des

text: considérants

text: Par

text: arrêt

text: du

text: mars

text: la

text: Cour

text: de

text: justice

text: ge

text: nevoise

text: a

text: donné

text: suite

text: à

text: la

text: demande

text: en

text: révision

text: déposée

text: par

text: les

text: époux

text: B

text: à

text: l

text: encontre

text: de

text: l

text: arrêt

text: du

text: septembre

text: et

text: complété

text: cette

text: décision

text: dans

text: le

text: sens

text: où

text: C

text: est

text: condamné

text: aux

text: des

text: dépens

text: de

text: première

text: in

text: stance

text: y

text: compris

text: une

text: indemnité

text: de

text: procédure

text: valant

text: par

text: ticipation

text: aux

text: honoraires

text: d

text: avocats

text: de

text: fr

text: Les

text: époux

text: B

text: les

text: demandeurs

text: ont

text: proposé

text: au

text: Tribunal

text: fédéral

text: de

text: déclarer

text: le

text: recours

text: en

text: réforme

text: irrecevable

text: quant

text: à

text: la

text: forme

text: et

text: de

text: le

text: rejeter

text: sur

text: le

text: fond

text: avec

text: suite

text: de

text: frais

text: et

text: dépens

text: Statuant

text: le

text: juillet

text: la

text: Cour

text: de

text: céans

text: a

text: re

text: jeté

text: dans

text: la

text: mesure

text: où

text: il

text: était

text: recevable

text: le

text: recours

text: de

text: droit

text: public

text: déposé

text: parallèlement

text: par

text: C

text: à

text: l

text: encontre

text: de

text: l

text: arrêt

text: du

text: septembre

text: C

text: o

text: n

text: s

text: i

text: d

text: é

text: r

text: a

text: n

text: t

text: e

text: n

text: d

text: r

text: o

text: i

text: t

text: a

text: L

text: autorité

text: cantonale

text: ayant

text: statué

text: sur

text: la

text: de

text: mande

text: en

text: révision

text: interjetée

text: par

text: les

text: demandeurs

text: il

text: n

text: y

text: a

text: plus

text: lieu

text: de

text: surseoir

text: au

text: présent

text: arrêt

text: art

text: al

text: OJ

text: b

text: Cette

text: demande

text: a

text: abouti

text: à

text: la

text: modification

text: du

text: dis

text: positif

text: de

text: l

text: arrêt

text: attaqué

text: s

text: agissant

text: des

text: dépens

text: de

text: première

text: instance

text: mis

text: à

text: la

text: charge

text: du

text: défendeur

text: Un

text: tel

text: complètement

text: n

text: ayant

text: pas

text: pour

text: effet

text: de

text: rendre

text: sans

text: objet

text: le

text: présent

text: re

text: cours

text: en

text: réforme

text: qui

text: porte

text: sur

text: d

text: autres

text: aspects

text: de

text: l

text: arrêt

text: du

text: septembre

text: il

text: en

text: sera

text: simplement

text: tenu

text: compte

text: dans

text: la

text: suite

text: de

text: la

text: procédure

text: art

text: al

text: in

text: fine

text: OJ

text: cf

text: ATF

text: II

text: consid

text: p

text: s

text: Messmer

text: Imboden

text: Die

text: eidge

text: nössischen

text: Rechtsmittel

text: in

text: Zivilsachen

text: Zurich

text: p

text: no

text: et

text: note

text: Saisi

text: d

text: un

text: recours

text: en

text: réforme

text: le

text: Tribunal

text: fé

text: déral

text: doit

text: mener

text: son

text: raisonnement

text: sur

text: la

text: base

text: des

text: faits

text: con

text: tenus

text: dans

text: la

text: décision

text: attaquée

text: à

text: moins

text: que

text: des

text: dispositions

text: fédérales

text: en

text: matière

text: de

text: preuve

text: n

text: aient

text: été

text: violées

text: qu

text: il

text: y

text: ait

text: lieu

text: de

text: rectifier

text: des

text: constatations

text: reposant

text: sur

text: une

text: inadvertance

text: manifeste

text: art

text: al

text: OJ

text: ou

text: qu

text: il

text: faille

text: compléter

text: les

text: constatations

text: de

text: l

text: autorité

text: cantonale

text: parce

text: que

text: celle

text: ci

text: n

text: a

text: pas

text: tenu

text: compte

text: de

text: faits

text: pertinents

text: régulière

text: ment

text: allégués

text: art

text: OJ

text: ATF

text: III

text: consid

text: a

text: et

text: les

text: arrêts

text: cités

text: Celui

text: qui

text: s

text: en

text: prend

text: à

text: une

text: constatation

text: de

text: fait

text: dans

text: le

text: cadre

text: d

text: un

text: recours

text: en

text: réforme

text: doit

text: établir

text: les

text: conditions

text: de

text: l

text: une

text: de

text: ces

text: exceptions

text: ATF

text: II

text: consid

text: a

text: p

text: Sous

text: réserve

text: de

text: ces

text: cas

text: il

text: ne

text: peut

text: pas

text: être

text: pré

text: senté

text: de

text: griefs

text: contre

text: les

text: constatations

text: de

text: fait

text: ni

text: de

text: faits

text: ou

text: moyens

text: de

text: preuve

text: nouveaux

text: art

text: al

text: let

text: c

text: OJ

text: ATF

text: III

text: consid

text: a

text: II

text: consid

text: c

text: Le

text: défendeur

text: perd

text: de

text: vue

text: ces

text: principes

text: En

text: effet

text: à

text: l

text: appui

text: de

text: la

text: plupart

text: des

text: violations

text: du

text: droit

text: fédéral

text: invo

text: quées

text: il

text: confond

text: le

text: recours

text: en

text: réforme

text: avec

text: un

text: appel

text: et

text: re

text: met

text: en

text: cause

text: les

text: faits

text: tels

text: qu

text: ils

text: ont

text: été

text: constatés

text: en

text: se

text: prévalant

text: d

text: éléments

text: ou

text: de

text: déclarations

text: qui

text: n

text: ont

text: pas

text: été

text: retenus

text: dans

text: l

text: arrêt

text: déféré

text: sans

text: se

text: prévaloir

text: de

text: l

text: une

text: des

text: exceptions

text: permettant

text: de

text: s

text: en

text: écarter

text: Un

text: tel

text: procédé

text: n

text: est

text: pas

text: admissible

text: La

text: Cour

text: de

text: céans

text: se

text: limitera

text: donc

text: à

text: examiner

text: en

text: fonction

text: des

text: faits

text: tels

text: qu

text: ils

text: ressortent

text: de

text: l

text: arrêt

text: atta

text: qué

text: si

text: la

text: cour

text: cantonale

text: a

text: respecté

text: le

text: droit

text: fédéral

text: Le

text: défendeur

text: invoque

text: tout

text: d

text: abord

text: une

text: viola

text: tion

text: de

text: l

text: art

text: CC

text: a

text: Selon

text: cette

text: disposition

text: chaque

text: partie

text: doit

text: si

text: la

text: loi

text: ne

text: prescrit

text: le

text: contraire

text: prouver

text: les

text: faits

text: qu

text: elle

text: allègue

text: pour

text: en

text: déduire

text: son

text: droit

text: Sous

text: réserve

text: d

text: une

text: règle

text: spéciale

text: instituant

text: par

text: exemple

text: une

text: présomption

text: légale

text: l

text: art

text: CC

text: répartit

text: le

text: fardeau

text: de

text: la

text: preuve

text: ATF

text: III

text: consid

text: c

text: p

text: pour

text: toutes

text: les

text: prétentions

text: fondées

text: sur

text: le

text: droit

text: privé

text: fédéral

text: ATF

text: III

text: consid

text: b

text: bb

text: p

text: et

text: détermine

text: sur

text: cette

text: base

text: laquelle

text: des

text: parties

text: doit

text: assumer

text: les

text: conséquences

text: d

text: un

text: échec

text: de

text: la

text: preuve

text: ATF

text: III

text: con

text: sid

text: b

text: Il

text: ne

text: prescrit

text: cependant

text: pas

text: quelles

text: sont

text: les

text: mesu

text: res

text: probatoires

text: qui

text: doivent

text: être

text: ordonnées

text: il

text: ne

text: détermine

text: pas

text: non

text: plus

text: sur

text: quelles

text: bases

text: le

text: juge

text: peut

text: forger

text: sa

text: convic

text: tion

text: ATF

text: III

text: consid

text: c

text: III

text: consid

text: c

text: II

text: consid

text: a

text: consid

text: p

text: L

text: art

text: CC

text: est

text: éludé

text: et

text: en

text: conséquence

text: violé

text: si

text: le

text: juge

text: admet

text: ou

text: écarte

text: un

text: fait

text: pertinent

text: et

text: contesté

text: sans

text: aucun

text: raisonnement

text: ni

text: aucun

text: commencement

text: de

text: preuve

text: Bernard

text: Corboz

text: Le

text: recours

text: en

text: réforme

text: au

text: Tribunal

text: fédéral

text: SJ

text: II

text: p

text: ss

text: En

text: revanche

text: dès

text: le

text: moment

text: où

text: le

text: juge

text: tire

text: des

text: déductions

text: en

text: examinant

text: les

text: éléments

text: réunis

text: il

text: procède

text: à

text: une

text: appréciation

text: des

text: preuves

text: or

text: l

text: appréciation

text: des

text: preuves

text: et

text: les

text: constatations

text: de

text: fait

text: qui

text: en

text: découlent

text: ne

text: sont

text: pas

text: régies

text: par

text: le

text: droit

text: fédéral

text: et

text: ne

text: peuvent

text: donner

text: lieu

text: à

text: un

text: recours

text: en

text: réforme

text: mais

text: seule

text: ment

text: à

text: un

text: recours

text: de

text: droit

text: public

text: pour

text: arbitraire

text: ATF

text: III

text: consid

text: b

text: p

text: III

text: consid

text: a

text: III

text: consid

text: a

text: aa

text: p

text: consid

text: c

text: cc

text: p

text: b

text: Les

text: critiques

text: du

text: défendeur

text: portent

text: exclusivement

text: sur

text: l

text: influence

text: d

text: E

text: dans

text: la

text: décision

text: attaquée

text: l

text: archi

text: tecte

text: reprochant

text: à

text: la

text: cour

text: cantonale

text: d

text: avoir

text: suivi

text: l

text: avis

text: de

text: cette

text: société

text: pour

text: établir

text: tant

text: sa

text: responsabilité

text: que

text: le

text: dom

text: mage

text: Elles

text: relèvent

text: ainsi

text: typiquement

text: de

text: l

text: appréciation

text: des

text: preuves

text: et

text: sont

text: par

text: conséquent

text: irrecevables

text: dans

text: le

text: cadre

text: de

text: la

text: présente

text: procédure

text: Ce

text: n

text: est

text: du

text: reste

text: pas

text: un

text: hasard

text: si

text: le

text: défendeur

text: a

text: présenté

text: textuellement

text: la

text: même

text: motivation

text: dans

text: le

text: recours

text: de

text: droit

text: public

text: qu

text: il

text: a

text: déposé

text: parallèlement

text: en

text: invoquant

text: alors

text: l

text: arbitraire

text: dans

text: l

text: appréciation

text: des

text: preuves

text: ce

text: qui

text: n

text: a

text: du

text: reste

text: pas

text: été

text: retenu

text: cf

text: arrêt

text: du

text: Tribunal

text: fé

text: déral

text: du

text: juillet

text: dans

text: la

text: cause

text: opposant

text: les

text: parties

text: consid

text: b

text: aa

text: Le

text: défendeur

text: reproche

text: à

text: la

text: cour

text: cantonale

text: d

text: avoir

text: méconnu

text: l

text: art

text: CO

text: en

text: ne

text: tenant

text: pas

text: compte

text: de

text: sa

text: faute

text: légère

text: en

text: relation

text: avec

text: le

text: défaut

text: d

text: étanchéité

text: des

text: seuils

text: de

text: la

text: terrasse

text: comparée

text: à

text: la

text: faute

text: grave

text: commise

text: par

text: Z

text: a

text: En

text: matière

text: contractuelle

text: en

text: vertu

text: du

text: renvoi

text: de

text: l

text: art

text: al

text: CO

text: le

text: juge

text: détermine

text: le

text: mode

text: et

text: l

text: étendue

text: de

text: la

text: réparation

text: selon

text: l

text: art

text: al

text: CO

text: ATF

text: II

text: con

text: sid

text: b

text: p

text: c

text: est

text: à

text: dire

text: d

text: après

text: les

text: circonstances

text: et

text: la

text: gravité

text: de

text: la

text: faute

text: Le

text: juge

text: dispose

text: à

text: cet

text: égard

text: d

text: un

text: large

text: pouvoir

text: d

text: appréciation

text: ATF

text: II

text: consid

text: b

text: p

text: et

text: le

text: Tribunal

text: fédéral

text: n

text: intervient

text: que

text: si

text: l

text: autorité

text: cantonale

text: a

text: abusé

text: de

text: son

text: pouvoir

text: ou

text: si

text: elle

text: en

text: a

text: dépassé

text: les

text: limites

text: ATF

text: III

text: consid

text: a

text: et

text: les

text: arrêts

text: cités

text: Entre

text: autres

text: conditions

text: la

text: réduction

text: des

text: dommages

text: intérêts

text: en

text: vertu

text: de

text: l

text: art

text: al

text: CO

text: suppose

text: que

text: la

text: faute

text: du

text: responsable

text: ne

text: soit

text: que

text: légère

text: cf

text: arrêt

text: du

text: Tribunal

text: fé

text: déral

text: du

text: juin

text: partiellement

text: publié

text: à

text: la

text: SJ

text: p

text: consid

text: a

text: p

text: ATF

text: II

text: consid

text: a

text: II

text: consid

text: b

text: b

text: La

text: description

text: du

text: comportement

text: du

text: défendeur

text: telle

text: qu

text: elle

text: ressort

text: de

text: l

text: arrêt

text: attaqué

text: ne

text: permet

text: manifes

text: tement

text: pas

text: d

text: en

text: déduire

text: que

text: celui

text: ci

text: n

text: aurait

text: commis

text: qu

text: une

text: faute

text: légère

text: s

text: agissant

text: de

text: l

text: étanchéité

text: de

text: la

text: terrasse

text: Il

text: est

text: en

text: effet

text: constaté

text: d

text: une

text: manière

text: qui

text: lie

text: le

text: Tribunal

text: fé

text: déral

text: en

text: instance

text: de

text: réforme

text: art

text: al

text: OJ

text: que

text: le

text: dé

text: fendeur

text: a

text: renvoyé

text: une

text: première

text: entreprise

text: qui

text: avait

text: refusé

text: de

text: suivre

text: ses

text: instructions

text: pour

text: effectuer

text: les

text: travaux

text: d

text: étan

text: chéité

text: qu

text: il

text: l

text: a

text: remplacée

text: par

text: Z

text: dont

text: il

text: n

text: a

text: par

text: la

text: suite

text: pas

text: cessé

text: de

text: critiquer

text: le

text: mode

text: de

text: travailler

text: qu

text: il

text: n

text: a

text: pas

text: informé

text: cet

text: artisan

text: des

text: raisons

text: de

text: l

text: éviction

text: de

text: l

text: entreprise

text: précédente

text: ni

text: de

text: l

text: état

text: précis

text: d

text: avancement

text: des

text: travaux

text: déjà

text: entrepris

text: et

text: enfin

text: qu

text: il

text: a

text: totalement

text: né

text: gligé

text: son

text: obligation

text: de

text: surveillance

text: et

text: de

text: contrôle

text: Dans

text: un

text: tel

text: contexte

text: il

text: confine

text: à

text: la

text: témérité

text: pour

text: l

text: architecte

text: d

text: oser

text: reprocher

text: à

text: la

text: cour

text: cantonale

text: de

text: n

text: avoir

text: pas

text: fait

text: usa

text: ge

text: de

text: l

text: art

text: al

text: CO

text: en

text: sa

text: faveur

text: Le

text: défendeur

text: invoque

text: une

text: violation

text: de

text: l

text: art

text: al

text: CO

text: considérant

text: que

text: l

text: indemnité

text: forfaitaire

text: de

text: fr

text: versée

text: par

text: l

text: assureur

text: responsabilité

text: civile

text: de

text: Z

text: après

text: la

text: faillite

text: de

text: ce

text: dernier

text: avait

text: également

text: pour

text: effet

text: de

text: le

text: libérer

text: On

text: peut

text: se

text: demander

text: si

text: cette

text: disposition

text: est

text: ap

text: plicable

text: cf

text: Engel

text: Traité

text: des

text: obligations

text: en

text: droit

text: suisse

text: e

text: éd

text: Berne

text: p

text: dès

text: lors

text: que

text: l

text: on

text: n

text: est

text: pas

text: en

text: présence

text: d

text: un

text: cas

text: de

text: solidarité

text: parfaite

text: mais

text: imparfaite

text: cf

text: art

text: al

text: CO

text: ATF

text: II

text: consid

text: b

text: p

text: II

text: consid

text: De

text: toute

text: manière

text: la

text: remise

text: de

text: dette

text: inter

text: venue

text: avec

text: l

text: un

text: des

text: débiteurs

text: pour

text: des

text: raisons

text: propres

text: à

text: celui

text: ci

text: en

text: l

text: occurrence

text: une

text: faillite

text: ne

text: profite

text: en

text: princi

text: pe

text: pas

text: aux

text: autres

text: à

text: moins

text: que

text: l

text: on

text: puisse

text: le

text: déduire

text: des

text: circonstances

text: ou

text: de

text: la

text: nature

text: de

text: l

text: obligation

text: ce

text: qu

text: il

text: ap

text: partient

text: au

text: débiteur

text: qui

text: cherche

text: à

text: s

text: en

text: prévaloir

text: de

text: prouver

text: Anton

text: K

text: Schnyder

text: Commentaire

text: bâlois

text: art

text: CO

text: no

text: Gauch

text: Schluep

text: Schmid

text: Rey

text: Schweizerisches

text: Obligationenrecht

text: vol

text: II

text: e

text: éd

text: Zurich

text: no

text: Celui

text: ci

text: est

text: en

text: par

text: ticulier

text: libéré

text: lorsqu

text: il

text: apparaît

text: que

text: telle

text: était

text: l

text: inten

text: tion

text: des

text: parties

text: à

text: la

text: transaction

text: cf

text: ATF

text: II

text: consid

text: b

text: Schnyder

text: op

text: cit

text: art

text: CO

text: no

text: Dans

text: le

text: cas

text: présent

text: le

text: défendeur

text: ne

text: démontre

text: nul

text: lement

text: l

text: existence

text: d

text: éléments

text: permettant

text: de

text: conclure

text: à

text: sa

text: libération

text: L

text: arrêt

text: attaqué

text: ne

text: contient

text: du

text: reste

text: aucun

text: indice

text: allant

text: dans

text: ce

text: sens

text: il

text: est

text: au

text: contraire

text: précisé

text: que

text: les

text: de

text: mandeurs

text: ont

text: été

text: contraints

text: d

text: accepter

text: la

text: proposition

text: de

text: l

text: assurance

text: en

text: raison

text: de

text: la

text: faillite

text: de

text: l

text: artisan

text: mais

text: que

text: rien

text: ne

text: permettait

text: d

text: en

text: conclure

text: à

text: une

text: remise

text: de

text: dette

text: en

text: faveur

text: de

text: l

text: architecte

text: En

text: refusant

text: d

text: admettre

text: que

text: le

text: verse

text: ment

text: de

text: fr

text: libérait

text: l

text: architecte

text: la

text: cour

text: cantonale

text: a

text: donc

text: correctement

text: appliqué

text: le

text: droit

text: fédéral

text: Le

text: défendeur

text: reproche

text: à

text: la

text: cour

text: cantonale

text: d

text: avoir

text: retenu

text: un

text: manquement

text: à

text: son

text: devoir

text: de

text: diligence

text: s

text: agissant

text: des

text: défauts

text: relatifs

text: à

text: la

text: ventilation

text: du

text: toit

text: Son

text: argumentation

text: consistant

text: à

text: discuter

text: les

text: faits

text: retenus

text: en

text: présentant

text: sa

text: propre

text: version

text: des

text: événements

text: on

text: peut

text: douter

text: de

text: sa

text: recevabilité

text: cf

text: supra

text: consid

text: Au

text: de

text: meurant

text: si

text: l

text: on

text: s

text: en

text: tient

text: à

text: l

text: arrêt

text: attaqué

text: on

text: ne

text: voit

text: ma

text: nifestement

text: pas

text: en

text: quoi

text: les

text: juges

text: auraient

text: violé

text: le

text: droit

text: fédéral

text: en

text: retenant

text: un

text: manquement

text: au

text: devoir

text: de

text: diligence

text: de

text: l

text: architecte

text: s

text: agissant

text: de

text: la

text: ventilation

text: du

text: toit

text: Il

text: a

text: été

text: constaté

text: que

text: le

text: défendeur

text: conscient

text: de

text: l

text: insuffisance

text: de

text: la

text: pente

text: du

text: toit

text: avait

text: décidé

text: de

text: procéder

text: à

text: l

text: exécution

text: d

text: une

text: sous

text: toiture

text: étanche

text: avec

text: ventilation

text: de

text: celle

text: ci

text: Or

text: cette

text: ventilation

text: était

text: en

text: réalité

text: inexistante

text: ce

text: que

text: l

text: architecte

text: aurait

text: dû

text: remarquer

text: Le

text: grief

text: tiré

text: de

text: la

text: violation

text: de

text: l

text: art

text: CO

text: ne

text: remplit

text: pas

text: les

text: exigences

text: de

text: l

text: art

text: al

text: let

text: c

text: OJ

text: cf

text: ATF

text: II

text: p

text: in

text: fine

text: et

text: les

text: arrêts

text: cités

text: dès

text: lors

text: que

text: la

text: motivation

text: présentée

text: ne

text: permet

text: pas

text: de

text: comprendre

text: en

text: quoi

text: les

text: demandeurs

text: auraient

text: contribué

text: à

text: augmenter

text: le

text: dom

text: mage

text: en

text: payant

text: une

text: facture

text: dont

text: l

text: arrêt

text: attaqué

text: constate

text: qu

text: elle

text: se

text: réfère

text: aux

text: travaux

text: de

text: remise

text: en

text: état

text: de

text: la

text: toitu

text: qu

text: elle

text: se

text: réfère

text: aux

text: travaux

text: de

text: remise

text: en

text: état

text: de

text: la

text: toitu

text: re

text: S

text: agissant

text: du

text: dommage

text: retenu

text: à

text: sa

text: charge

text: le

text: défendeur

text: s

text: en

text: prend

text: tout

text: d

text: abord

text: aux

text: travaux

text: de

text: réfection

text: en

text: invoquant

text: une

text: violation

text: des

text: art

text: CO

text: et

text: CC

text: a

text: La

text: fixation

text: du

text: dommage

text: ressortit

text: en

text: principe

text: au

text: juge

text: du

text: fait

text: Saisi

text: d

text: un

text: recours

text: en

text: réforme

text: le

text: Tribunal

text: fé

text: déral

text: n

text: intervient

text: que

text: si

text: l

text: autorité

text: cantonale

text: a

text: méconnu

text: la

text: notion

text: juridique

text: du

text: dommage

text: ou

text: si

text: elle

text: a

text: violé

text: des

text: principes

text: juridiques

text: relatifs

text: au

text: calcul

text: du

text: préjudice

text: ATF

text: II

text: consid

text: b

text: p

text: et

text: les

text: arrêts

text: cités

text: L

text: estimation

text: du

text: dom

text: mage

text: d

text: après

text: l

text: art

text: al

text: CO

text: repose

text: sur

text: le

text: pouvoir

text: d

text: ap

text: précier

text: les

text: faits

text: elle

text: relève

text: donc

text: de

text: la

text: constatation

text: des

text: faits

text: laquelle

text: ne

text: peut

text: être

text: revue

text: en

text: instance

text: de

text: réforme

text: Certes

text: relève

text: du

text: droit

text: le

text: point

text: de

text: savoir

text: quel

text: degré

text: de

text: vraisemblance

text: la

text: survenance

text: du

text: dommage

text: doit

text: atteindre

text: pour

text: justifier

text: l

text: application

text: de

text: l

text: art

text: al

text: CO

text: et

text: si

text: les

text: faits

text: allégués

text: en

text: la

text: forme

text: prescrite

text: et

text: en

text: temps

text: utile

text: permettent

text: de

text: statuer

text: sur

text: la

text: prétention

text: en

text: dommages

text: intérêts

text: déduite

text: en

text: justice

text: Il

text: n

text: en

text: demeure

text: pas

text: moins

text: que

text: dans

text: la

text: mesure

text: où

text: l

text: autorité

text: cantonale

text: sur

text: la

text: base

text: d

text: une

text: appréciation

text: des

text: preuves

text: et

text: des

text: circonstances

text: concrètes

text: a

text: admis

text: ou

text: nié

text: que

text: la

text: vraisemblance

text: de

text: la

text: survenance

text: du

text: préjudice

text: confinait

text: à

text: la

text: certitude

text: elle

text: a

text: posé

text: une

text: constatation

text: de

text: fait

text: qui

text: est

text: sous

text: réserve

text: d

text: exceptions

text: non

text: réalisées

text: en

text: l

text: espèce

text: soustraite

text: au

text: contrôle

text: de

text: la

text: juridiction

text: fédérale

text: de

text: réforme

text: ATF

text: III

text: consid

text: b

text: p

text: s

text: et

text: les

text: références

text: citées

text: b

text: Lorsque

text: le

text: défendeur

text: se

text: plaint

text: des

text: frais

text: de

text: ré

text: fection

text: retenus

text: par

text: la

text: cour

text: cantonale

text: il

text: développe

text: des

text: cri

text: tiques

text: irrecevables

text: Pour

text: déterminer

text: la

text: part

text: des

text: frais

text: de

text: réfection

text: à

text: la

text: charge

text: du

text: défendeur

text: la

text: cour

text: cantonale

text: s

text: est

text: certes

text: fondée

text: sur

text: le

text: tableau

text: financier

text: établi

text: par

text: l

text: expert

text: tout

text: en

text: précisant

text: que

text: les

text: postes

text: à

text: plus

text: values

text: avaient

text: été

text: imputés

text: aux

text: demandeurs

text: et

text: que

text: les

text: postes

text: écartés

text: par

text: le

text: pre

text: mier

text: juge

text: n

text: avaient

text: pas

text: été

text: remis

text: en

text: cause

text: Puis

text: elle

text: a

text: dressé

text: la

text: liste

text: des

text: factures

text: prises

text: en

text: considération

text: constatant

text: qu

text: elles

text: s

text: élevaient

text: au

text: total

text: à

text: fr

text: Ce

text: faisant

text: elle

text: a

text: procédé

text: à

text: une

text: appréciation

text: des

text: preuves

text: qui

text: ne

text: peut

text: être

text: remise

text: en

text: cause

text: dans

text: la

text: présente

text: procédure

text: S

text: agissant

text: des

text: autres

text: postes

text: du

text: dommage

text: qu

text: il

text: doit

text: supporter

text: le

text: défendeur

text: estime

text: qu

text: ils

text: ne

text: peuvent

text: être

text: qualifiés

text: de

text: dommages

text: directs

text: au

text: sens

text: de

text: l

text: art

text: du

text: rè

text: glement

text: SIA

text: a

text: Cette

text: critique

text: concernant

text: la

text: notion

text: juridique

text: du

text: dommage

text: est

text: recevable

text: cf

text: supra

text: consid

text: a

text: b

text: Selon

text: les

text: constatations

text: cantonales

text: les

text: parties

text: se

text: sont

text: référées

text: dans

text: leur

text: contrat

text: au

text: règlement

text: SIA

text: concernant

text: les

text: prestations

text: et

text: honoraires

text: des

text: architectes

text: qui

text: prévoit

text: à

text: son

text: chiffre

text: dans

text: la

text: version

text: du

text: janvier

text: en

text: vigueur

text: au

text: moment

text: de

text: la

text: conclusion

text: du

text: contrat

text: que

text: l

text: architecte

text: est

text: tenu

text: de

text: réparer

text: le

text: dommage

text: direct

text: subi

text: par

text: le

text: mandant

text: résultant

text: d

text: une

text: exécution

text: défectueuse

text: et

text: fautive

text: de

text: son

text: mandat

text: Tel

text: est

text: notamment

text: le

text: cas

text: s

text: il

text: a

text: violé

text: son

text: de

text: voir

text: de

text: diligence

text: ou

text: de

text: fidélité

text: ou

text: s

text: il

text: a

text: mal

text: coordonné

text: ou

text: surveillé

text: les

text: travaux

text: cf

text: art

text: du

text: règlement

text: in

text: fi

text: ne

text: Ce

text: règlement

text: introduit

text: donc

text: une

text: distinction

text: entre

text: dommage

text: direct

text: et

text: indirect

text: ne

text: faisant

text: porter

text: la

text: responsabi

text: lité

text: de

text: l

text: architecte

text: que

text: sur

text: le

text: premier

text: cf

text: Philippe

text: Abrava

text: nel

text: Le

text: nouveau

text: règlement

text: SIA

text: no

text: et

text: la

text: qualification

text: du

text: contrat

text: d

text: architecte

text: in

text: JT

text: I

text: p

text: Il

text: ne

text: définit

text: toutefois

text: pas

text: ce

text: qu

text: il

text: faut

text: entendre

text: par

text: dommage

text: direct

text: Hans

text: Briner

text: Privatrechtliche

text: Baumängel

text: in

text: Beraten

text: und

text: Prozessieren

text: in

text: Bausachen

text: Bâle

text: no

text: Urs

text: Hess

text: Der

text: Architekten

text: und

text: Ingenieurvertrag

text: Komm

text: zu

text: den

text: rechtlichen

text: Bestimmungen

text: der

text: Ordnungen

text: SIA

text: und

text: Zurich

text: no

text: Cette

text: clause

text: qui

text: tend

text: à

text: limiter

text: la

text: responsabilité

text: d

text: une

text: partie

text: au

text: contrat

text: doit

text: donc

text: être

text: interprétée

text: cf

text: ATF

text: III

text: consid

text: a

text: c

text: L

text: art

text: du

text: règlement

text: SIA

text: peut

text: être

text: com

text: pris

text: de

text: différentes

text: façons

text: On

text: peut

text: y

text: voir

text: une

text: véritable

text: li

text: mitation

text: de

text: la

text: responsabilité

text: de

text: l

text: architecte

text: ne

text: portant

text: que

text: sur

text: les

text: atteintes

text: causées

text: à

text: la

text: construction

text: ce

text: qui

text: exclu

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text: par

text: exemple

text: le

text: dommage

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text: à

text: des

text: objets

text: se

text: trouvant

text: sur

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text: Hess

text: op

text: cit

text: no

text: in

text: fine

text: on

text: peut

text: aussi

text: soutenir

text: que

text: cette

text: disposition

text: ne

text: vise

text: que

text: la

text: perte

text: effective

text: et

text: non

text: le

text: gain

text: manqué

text: tel

text: celui

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text: à

text: une

text: prise

text: de

text: possession

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text: des

text: locaux

text: Jean

text: Heim

text: Henri

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text: La

text: révision

text: du

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text: SIA

text: in

text: JT

text: I

text: p

text: ou

text: le

text: préjudice

text: économique

text: Hans

text: Rudolf

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text: Philippe

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text: Philippe

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text: Les

text: nouveaux

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text: SIA

text: et

text: in

text: Journées

text: du

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text: la

text: construction

text: vol

text: Fri

text: bourg

text: p

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text: l

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text: clause

text: comme

text: un

text: simple

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text: du

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text: ticulièrement

text: du

text: principe

text: de

text: la

text: causalité

text: adéquate

text: dans

text: le

text: sens

text: où

text: seul

text: le

text: dommage

text: se

text: trouvant

text: dans

text: un

text: tel

text: rapport

text: de

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text: avec

text: le

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text: peut

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text: la

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text: dernier

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text: Rainer

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text: in

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text: e

text: éd

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text: no

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text: L

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text: n

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text: de

text: réelle

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text: des

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text: à

text: propos

text: de

text: l

text: art

text: du

text: règlement

text: SIA

text: il

text: s

text: agit

text: de

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text: quel

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text: celles

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text: pouvaient

text: ou

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text: donner

text: de

text: bonne

text: foi

text: à

text: la

text: clause

text: en

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text: du

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text: de

text: la

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text: qui

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text: du

text: droit

text: ATF

text: III

text: consid

text: c

text: p

text: consid

text: b

text: p

text: et

text: les

text: arrêts

text: cités

text: Les

text: dispositions

text: contractuelles

text: prééta

text: blies

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text: en

text: principe

text: être

text: interprétées

text: de

text: la

text: même

text: maniè

text: re

text: que

text: les

text: clauses

text: d

text: un

text: contrat

text: élaborées

text: de

text: façon

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text: duelle

text: Les

text: juges

text: sont

text: alors

text: tenus

text: de

text: respecter

text: le

text: principe

text: selon

text: lequel

text: il

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text: préférer

text: l

text: interprétation

text: des

text: clauses

text: ambiguës

text: qui

text: correspond

text: à

text: la

text: législation

text: Comme

text: celle

text: ci

text: a

text: en

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text: générale

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text: une

text: pesée

text: des

text: intérêts

text: en

text: présence

text: la

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text: qui

text: veut

text: s

text: en

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text: doit

text: l

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text: de

text: façon

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text: claire

text: dans

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text: contrat

text: ATF

text: III

text: consid

text: a

text: II

text: consid

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text: p

text: II

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text: a

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text: vient

text: de

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text: qu

text: en

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text: la

text: responsabilité

text: de

text: l

text: architecte

text: au

text: dommage

text: direct

text: sans

text: définir

text: cette

text: notion