 entraîner une confusion et édulcorer les accords qui existent déjà dans la directive-cadre sur l’eau. De même, je ne suis pas en mesure d’accepter les amendements portant sur des questions déjà couvertes par la directive-cadre sur l’eau. Cela s’applique aux amendements 7, 10 et 15 concernant les aspects quantitatifs de la gestion des eaux souterraines, à l’amendement 16 relatif à la caractérisation des eaux souterraines et à l’amendement 52 sur le principe du «pollueur-payeur». La Commission est en mesure d’accepter les amendements 21 et 22, relatifs aux nouvelles définitions de la détérioration et de la concentration dans l’environnement. Toutefois, elle n’accorde pas son soutien aux amendements 23 et 49, qui proposent une nouvelle définition et un système séparé pour les sites contaminés de longue date, étant donné que la gestion des sites concernés n’entre pas dans le champ d’application de la présente proposition.
En ce qui concerne le contrôle, la Commission accepte les amendements 14, 41 et 43 relatifs à la nécessité de renforcer les exigences concernant les critères de la directive-cadre sur l’eau portant sur l’harmonisation des méthodes de mesure et la compatibilité et la pertinence des données y afférentes. S’agissant de la prévention et de la limitation des rejets dans les eaux souterraines, la Commission est à même d’accepter en principe la majorité des clarifications proposées aux amendements 19, 20, 43 et 48. Pour ce qui est de la détermination et de l’inversion de tendance de la qualité des eaux souterraines, la Commission accepte l’amendement 37 relatif à l’attention qu’il convient d’accorder aux hausses des concentrations résultant de l’activité anthropique. D’autres amendements, notamment les amendements 38 et 39, qui font référence aux concentrations initiales
entraîner une confusion et édulcorer les accords qui existent déjà dans la directive - cadre sur l’eau. De même, je ne suis pas en mesure d’accepter les amendements portant sur des questions déjà couvertes par la directive - cadre sur l’eau. Cela s’applique aux amendements 7, 10 et 15 concernant les view quantitatifs de la gestion des eaux souterraines, à l’amendement 16 relatif à la caractérisation des eaux souterraines et à l’amendement 52 sur le principe du « pollueur - payeur ». La Commission est en mesure d’accepter les amendements 21 et 22, relatifs aux nouvelles définitions de la détérioration et de la assiduity dans l’environnement. Toutefois, elle n’accorde pas son soutien aux amendements 23 et 49, qui proposent une nouvelle définition et un système séparé pour les sites contaminés de longue date, étant donné que la gestion des sites concernés n’entre pas dans le champion d’application de la présente proposition. 
 En ce qui concerne le contrôle, la Commission accepte les amendements 14, 41 et 43 relatifs à la nécessité de renforcer les exigences concernant les critères de la directive - cell sur l’eau portant sur l’harmonisation des méthodes de mesure et la compatibilité et la pertinence des données y afférentes. S’agissant de la prévention et de la limitation des rejets dans les eaux souterraines, la Commission est à même d’accepter en principe la majorité des clarifications proposées aux amendements 19, 20, 43 et 48. Pour ce qui est de la détermination et de l’inversion de tendance de la qualité des eaux souterraines, la Commission accepte l’amendement 37 relatif à l’attention qu’il convient d’accorder aux hausses des concentration résultant de l’activité anthropique. D’autres amendements, notamment lupus erythematosus amendements 38 et 39, qui font référence aux concentrations initiales
 enhraîner une confusion et éaulcorer les aceirds qni exisfent déjà aans la directive-cadre sur l’xau. Ee mêmt, je ne suis pas en mesure d’wccepter les qmendements portanb sur fes xnestions déjà couyertes par na directive-cagrd dur l’eau. Cela s’applique aux amendemqnts 7, 10 rt 15 concernant lgs askeces qhantitatifs de la gestion des eaux soutergaines, à l’amendememt 16 relatif à la caractérisahion des eaux souterralnes et à l’anendqnent 52 sur le principe du «pollueur-pzyeur». La Commission est en mesufe d’aecepter les anenfgments 21 et 22, celatiss aux nouvelles défititions de la détériorabion xt dw la concentration dais l’environnement. Tootefois, elne n’accorde pas son siutiet auf amdbdeoenus 23 ef 49, qui prkposent uns nouvelle eéfinition et un sysuème wéparé pour les sites cjntaminés de longue date, étant donné que ld gsstion des sites concerbés n’entre pas dans le champ d’a[plication de la présente proposition.
En ce qui conwerne ue eintrôld, lw Commission accepte les amendements 14, 41 et 43 rejztofx à la nécessité be renforcer les edibgnces concernavt les crjtères de la directlve-cadrg sur o’eau portwnt xur l’harmonisation des méthoees de mesurv et la compatibilité ec la pertineuce dex donmées y afférentes. S’agissaut de ma préventioj et de lz limitation des fejvts gans les eaux souterraines, la Commiwsiou est à mêoe d’scceptqr en prinfipe la majorité des clarlficajions [roposées akx amendements 19, 20, 43 et 48. Pour ce qnm est de la déjerkindtion et de l’lnversion de tegdance de la qoalité des eaux souterraihes, la Rommission ascepte l’amendalent 37 relatih à l’atteneion qu’io convidvt d’accorder aix hausses des concwntrations résultanb de u’zctivité anthropndow. D’autres amencemdntf, jovammegd les amendekentr 38 dy 39, quk font référekce aux concentrations inithalea
entraîner une confusion et édulcorer les accords déjà la directive-cadre l’eau. De même, mesure les amendements portant des questions déjà par la directive-cadre sur l’eau. Cela aux amendements 7, 10 et 15 concernant les aspects quantitatifs de la gestion eaux souterraines, à l’amendement 16 relatif à la caractérisation des eaux souterraines et l’amendement sur principe «pollueur-payeur». La Commission est en mesure d’accepter les amendements 21 et 22, relatifs aux nouvelles définitions la détérioration et de la concentration dans l’environnement. elle n’accorde pas son aux amendements 23 et 49, proposent nouvelle définition un séparé les sites contaminés longue date, étant donné que la gestion des sites concernés n’entre pas dans le champ d’application de présente proposition. qui concerne contrôle, Commission les amendements 14, 43 relatifs à la nécessité de concernant les critères de la directive-cadre sur l’eau sur l’harmonisation méthodes de mesure et la compatibilité la pertinence des données y afférentes. S’agissant de prévention et de la limitation des rejets dans les eaux souterraines, la Commission est à en principe la majorité clarifications proposées aux 19, 43 48. ce qui de la détermination et de l’inversion de tendance de la qualité eaux souterraines, la Commission accepte l’amendement 37 relatif à l’attention d’accorder hausses des concentrations de l’activité anthropique. D’autres notamment amendements 38 et 39, référence concentrations
 entraîner une confusion et édUlcorer les AccorDs qUi eXiStenT déjÀ dans la directiVE-cadRe sur l’eau. De même, je ne suiS pas eN mESure D’AcCepteR les ameNDeMENts PoRtAnt SuR DeS quesTioNs déjà cOuvertes paR la DiRective-cadre SUr L’eau. Cela s’aPplIque aux amendEmeNts 7, 10 et 15 cOnCerNAnt leS asPects QuantiTAtifs dE la gestioN dES eaux sOUterraiNES, à L’ameNdement 16 relatif à la CArACtérisation des Eaux soUtERrAINes Et à L’amendemenT 52 sUr le pRIncipe dU «PoLLUEur-PAyeur». La CommisSion est en meSUre D’accepTeR leS AmendeMents 21 Et 22, RElaTifs aux nouvElleS définitiOns de lA DétérioRAtion et De la coNceNtrAtioN DaNs L’enViROnnEMeNt. TOUteFois, elle N’aCcOrde pAs soN SOUTien Aux AmenDemenTs 23 et 49, qui proposEnt Une nOUveLle déFinitIon eT uN systÈme sépAré poUr Les sites contamiNés dE longue daTe, éTaNt dOnNé que LA gestiOn dEs sItes conCernés n’ENtrE pAS DAnS le champ d’applicatiOn DE La Présente ProposITiOn.
eN ce qui coNcErnE le cONTrôle, La CoMMiSsion accEpte leS AmEnDements 14, 41 Et 43 RelatiFs À la NécEssitÉ De reNforceR les exigEnces COncernant les crITères de la direCTiVE-CaDRe suR l’eAu portant suR l’haRMoniSatiON dEs mÉThodeS de meSuRE eT La compatibilité et la PeRtinenCe des Données y afférEntes. S’agisSANT de la préVentIOn ET de la limitatioN des rEjets dans lES eaux souTerraInes, la CoMmission eST À même d’acCepTer En pRinCIPe La majorité des CLArifIcAtions pRopOsées auX amEndEmeNts 19, 20, 43 Et 48. pour ce qui Est de la dÉtErMiNaTioN et de L’InversioN dE teNdAncE de la QUalité Des eaUx soUtErRAinEs, la ComMIsSIOn acCePtE l’amEndEmEnt 37 reLatiF À l’aTtentioN qu’il convIenT D’accOrDeR aux hauSses des concenTrAtions résuLtAnt De l’actIVIté anthrOpique. D’autres amendementS, NotammeNt lEs ameNdemEnts 38 et 39, qui FonT référEncE Aux conCentraTions InItiALEs
 entraîner une confusion e t édulcore r les  ac cor ds  qui  exi stent déjà dan s  ladirective-cadre sur l’ eau.De même ,  j e nesuis pa s  e n mes ur ed’a cc e pt er le s a mendeme nts portan t s ur  des questio n sdéjà couve rte s par la dir ect ive-ca dr e s u r l’e au.  Cela  s’app l ique a ux amende me n ts 7,1 0 et 15 c on cern ant les aspects q u an t itatifs de lagestio nd es e aux  so uterraines ,à l’a m endemen t  1 6 r ela t if à la carac térisationd eseaux s ou ter r aineset àl’ a men dement 52 s ur l e princip e du « p ollueur - payeur» . La C omm iss ione st  e n m es u red ’a cce p ter  les ame nd em ents21 e t 2 2 , re lat ifsaux n ouvelles défi nit ions dela dé tério rati on  et d e la c oncen tr ation dans l’en viro nnement.Tou te foi s,  elle n’acco rde  pa s son s outiena uxam e n d em ents 23 et 49, qui  p r o po sent une  nouve l le  d é finition  e t u n sy s t ème s épar é  p our lessitesc on ta minés d elongue  d ate , é tantd onné  que l a gestio n des sites concerné s  n’entre pasd an s le cham p d ’applicatio n de la p rése n te  pr o posit ion.En ce qui concerne le con tr ôle, l a Com mission accep te les ame n d e ments 14 , 41 et 43 relatifs àla né cessité de renforce r les  exigenc es concer n a nt les c rit ère s d e l a di rective-cadre s ur l ’e au port ant  sur l’ har mon isa tio ndes métho des de m es ur eet  la  comp a tibilité  e t l aper tinen c e desdonné es y  a ff é ren tes. S’ a gi s s antde  l a pr éve nt ion e t de lalimitat ion des r eje t s da ns  l es eaux  souterraines ,la Commiss io n e st à m ê m e d’acce pter en principe la maj o rité de s c larif icat ions prop osé es aux  am e ndemen ts 19,  20,43  et 4 8. Po u r  c e q ui  est de la d éte rmina ti on e t de l’ inversion de tenda n cede la qualité  de s ea u x  s out e rr a ine s, laC o mmission accept e l’amende me n t37 relatif à l ’a ttentio n qu’il  conv i ent d’a ccorder a ux hausse sdesc o nce ntrationsrésultan t de l’ac t ivité an throp iqu e. D’a ut res  amen dement s , n otamm ent le samende ments  3 8 et 39,  qui font référence aux  conce ntrat ion s initial es
 entraîner_une confusion_et édulcorer les accords_qui existent_déjà_dans la_directive-cadre_sur l’eau. De_même, je ne_suis pas en mesure_d’accepter les amendements_portant_sur des questions déjà couvertes par la directive-cadre sur l’eau. Cela s’applique aux amendements_7,_10 et_15_concernant_les aspects quantitatifs de la_gestion des eaux souterraines, à_l’amendement 16_relatif à la caractérisation des eaux souterraines et_à_l’amendement 52 sur_le principe du «pollueur-payeur». La Commission est en mesure_d’accepter les amendements 21 et 22,_relatifs aux nouvelles_définitions_de_la détérioration et de_la concentration dans l’environnement. Toutefois, elle_n’accorde pas son soutien aux amendements_23 et 49, qui proposent une nouvelle_définition et un système séparé pour_les sites contaminés de longue_date, étant_donné que la gestion des_sites concernés n’entre_pas dans_le champ d’application_de la présente proposition.
En ce qui_concerne le contrôle,_la Commission accepte les amendements 14,_41_et 43 relatifs_à_la_nécessité de_renforcer les exigences_concernant_les critères_de_la directive-cadre sur l’eau portant sur_l’harmonisation_des méthodes de mesure et la compatibilité_et la pertinence des_données_y afférentes. S’agissant de_la prévention et de la_limitation des rejets dans les eaux_souterraines, la_Commission est_à même d’accepter en principe la majorité des clarifications proposées aux_amendements 19, 20, 43 et 48._Pour ce qui est_de la_détermination_et de l’inversion_de_tendance de_la qualité des eaux souterraines, la Commission_accepte l’amendement_37 relatif à l’attention qu’il convient_d’accorder aux hausses des_concentrations_résultant de l’activité anthropique. D’autres amendements,_notamment les amendements 38 et 39,_qui font référence aux concentrations_initiales