Modèle mondial des productions, des demandes et des échanges de céréales : fonctionnement et premiers résultats [Rapport final]


Université Clermont Auvergne-SPOC Théories de la communication


La Turquie de Recep Tayyip Erdoğan, un an après le coup d’État manqué de juillet 2016


Réussir ses innovations managériales dans le Supply Chain Management : Cinq leviers d'actions


Introduction, mise en perspective théorique et présentation


Le lieu d’assignation à résidence dans le ‘bracelet électronique’ : un marqueur d’inégalités sociales


Le président Erdoğan signe la fin du « modèle turc »


Primo Levi et l'insupportable idée d'élection


La Turquie fille de la guerre


Méthodes d'intelligence artificielle pour le diagnostic


Suspension du contrat de travail pour maladie, obligation de loyauté et obligation de collaboration


Téléconsultation médicale : les enjeux d’un nouveau marché pour les organismes complémentaires d’assurance maladie


LXVe Congrès annuel de l’AFSE-2016. Introduction


La dénonciation sous l'angle juridique : la délicate quête d'un équilibre des protections


Prestation compensatoire : étendre la solidarité aux conjoints de fait ?


Qualification professionnelle des chauffeurs routiers et nomenclature conventionnelle : note sous Cassation soc., 18 févr. 2009, « Transports Davy c/ Troislouche », n° 08-42.111, F-D : Juris-Data n°2009-047160


Les délais de paiement et l'affacturage inversé


Contribution aux pertes n'est pas obligation aux dettes


L'effet sondage des citoyens ordinaires aux élites politiques


La responsabilisation de la Société Générale dans le procès Kerviel : l'importance des contrôles socio-idéologiques


La Mort écrite. Rites et rhétoriques du trépas au Moyen Âge. Actes de la 1e journée d’études du groupe Questes, dir. E. Doudet, Paris, PUPS, 184 p.


Tensions et compromis à propos de la laïcité : le cas d’un lycée polyvalent


Le récit de ruse en grande section de maternelle : comprendre et interpréter


« Le professeur malgré lui : Bernardin de Saint-Pierre à l’École normale de l’an III », dans Guillaume Métayer (dir.),


Les stratégies migratoires des domestiques andines boliviennes : des migrations de la campagne vers la ville aux circulations mondialisées


Henry VIII de William Shakespeare : scénographie intersémiotique du pouvoir et de l’Histoire


« Retour sur la question du cubisme poétique »


« Une poétique de la réception : les avant-gardes historiques et leur public »


Avec les derniers chasseurs maritimes de Bretagne sud


Les légitimités politiques à l’épreuve des aires marines protégées. Le cas des usages récréatifs de la nature et de leurs représentants


Les premiers producteurs de l’Amérique du Sud


Global solution of mixed-integer polynomial optimization problems through quadratic reformulation


Répartition des pouvoirs. Mission de surveillance de l'administrateur. Absence de représentation du débiteur par le commissaire à l'exécution du plan


Arrêt du plan de cession. L'arrêt d'un plan de cession totale fait obstacle à l'extension à un tiers


La caducité est la sanction applicable lorsque le contrat d'achat du bien loué a été résolu


Obligation de confidentialité et liberté de la presse : une nouvelle décision


Vol de documents numériques par impression d'un email


Abus de confiance, inexécution du contrat et remise précaire : le calme après la tempête ?


D'une exigence d'absence de déséquilibre significatif à un impératif d'équilibre ?


Publication de textes de chansons dans une biographie du compositeur : Que serais-je sans toi cher coauteur ?


LA CREATIVITE PUBLICITAIRE PERCUE MODELISATION ET IMPACT SUR LE PROCESSUS DE PERSUASION PUBLICITAIRE


Les ventes aux enchères sur l'internet portent atteinte au monopole des commissaires-priseurs


L'ordre public dans les rapports locatifs


Le chien prothèse (suite)


Nouvelles données archéologiques sur la Deûle lilloise : d’une crise érosive du IIème siècle après Jésus-Christ à l’urbanisation du lit mineur


Charte du football professionnel : la rupture du contrat pour inaptitude physique du footballeur ne nécessite pas la saisine de la commission juridique


L'inclusion des élèves à besoins éducatifs particuliers en lycée professionnel


Pratiques de lecture des adolescents et présentations de livres sur YouTube : BookTube, un outil de recommandation littéraire ?


Introduction à: Mafia: finzione e potere/ Mafia fiction et puissance


Vincenzo Consolo: quelques réflexions sur son œuvre ; son dernier roman "Nottetempo, Casa per casa", suivi d' «Un entretien avec Vincenzo Consolo»


ETUDE MORPHOMETRIQUE DE POLLENS MODERNES DE DIFFERENTES ESPECES D’ERICACEES PRESENTES DANS LE SUD-OUEST DE L’EUROPE


Aspects quantitatifs de l'acquisition/apprentissage du lexique d'une langue étrangère


Blockchain et crypto-actifs : état des lieux


La solidarité active en matière commerciale ne se présume pas


Prescription de l'action en remboursement de ses titres sociaux et liquidation judiciaire d'un associé : la qualité d'associé encore au cur du contentieux


Le remboursement du capital social n'entre pas dans l'assiette du droit de partage


Délégation de pouvoirs et responsabilité pénale du chef d'entreprise : entre compétences, consentement et égalité


Escroquerie par abus de la qualité vraie de notaire


L'application du droit communautaire de la concurrence par les autorités françaises


Les mesures provisoires en droit de la concurrence


La rénovation de la politique communautaire du développement


Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De l'inopportune invocation du principe de territorialité à l'incertaine consécration de l'accessibilité par la Cour de justice en matière de cyber contrefaçon


Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De la notion de politique commerciale commune au rôle de l'Union en matière de droit international de propriété intellectuelle


Bibliographie - EVANS (M.), KOUTRAKOS (P.). - The International Responsibility of the European Union


Année 2013


Chronique Action extérieure de l'Union européenne - Le plan d'action UE-Maroc précise les contours du statut avancé


Chronique Action extérieure de l'Union européenne - Partenariat oriental - Bilan mitigé du Sommet de Vilnius


Chronique Droit européen des transports - Marché unique ferroviaire : une douzaine d'arrêts en manquement pour expliquer les réformes européennes


Chronique Droit européen des transports - Sécurité aérienne : toujours plus d'intégration !


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Un réexamen renforçant les droits sociaux des fonctionnaires de l'Union européenne


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - La fin de l'attente : la création d'une juridiction unifiée du brevet


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Plaidoyer pour une atténuation de l'interdiction de statuer ultra petita pour le juge saisi d'une demande d'annulation partielle


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Le droit au juge postule que le citoyen européen connaisse les motifs du refus d'accès à un État membre qui lui est opposé pour des motifs de sécurité publique


Compte rendu d'article, « Toby Hartnell. Persepolis in regional context », Abstracta Iranica [En ligne], Volume 32-33 | 2013, document 169, mis en ligne le 01 juillet 2016, consulté le 04 février 2019. URL : http://journals.openedition.org/abstractairanica/41086


La participation citoyenne au prisme de la gestion de l’eau. Quel rôle et quelle place pour les Parcs Naturels Régionaux français?


Les réseaux de l'entrepreneur : de nouvelles opportunités d'affaires ?


Spectroscopie de condensats polaritoniques dans des microcavités et guides d’onde à base de GaN et ZnO


Inclusion du préjudice d'angoisse dans les postes existants de souffrances endurées ou de déficit fonctionnel permanent en cas de dommage corporel


Etude de la réponse d'un capteur de suie résistif en fonction de la taille des particules


Caractérisation du point de départ du préjudice d’anxiété des salariés exposés à l’amiante


Effets d'un entraînement en altitude de type "Live high - Train low" sur la performance athlétique et mécanismes de contrôle : une étude en double insu contre groupe placebo


Les traductions de can et de could devant les verbes de perception


Les Temps dans Strange Interlude


De la participation des non-spécialistes à l'aménagement terminologique


Les adonaissants, François de Singly. A. Colin, Paris (2006). 399 pp.


Corruption


Un atlas de Paris. La rue Cassini. Étude de formation


Rôle du givrage des électrodes dans l’électrocongélation des brouillards surfondus


L'argent de la politique


Commentaire de Cass. com., 24 oct. 2018 ; pourvois 15 27.911 et 17 18.957 (« mise en œuvre d’une clause d’exclusion d’un associé : le juge des référés ne peut prescrire une règle d’adoption d’une résolution différente de celle prévue par les statuts »)


Repenser l’échec entrepreneurial des petites entreprises émergentes


De la mobilité au projet migratoire : le fil d'Ariane du déplacement


Enquête sur la révision des traductions


Concordance entre deux Partitions : quelques propositions et expériences


Une convention collective peut imposer une obligation de mobilité aux salariés qui ne peut cependant s'appliquer à ceux dont le contrat est antérieur


La décharge de la caution dans le cadre de l'article 2037 du code civil peut n'être que partielle


Loi applicable à la contrefaçon d'un logiciel


Un petit plomb en moins dans l'aile du solidarisme contractuel...


Alerte sur les prescriptions extinctives : l'article 2244 du code civil n'est plus d'ordre public


L'ordre reçu de son employeur ne constitue pas une cause d'irresponsabilité pénale


Fonds turbo et crédits d'impôt fictifs : quelle est l'exacte responsabilité des gérants et dépositaires des fonds communs de placement ?


Elément intentionnel du délit de prise illégale d'intérêts


Point de départ du délai de prescription en matière de prise illégale d'intérêts


Transposition de la directive de 1999 sur la garantie des consommateurs


La jurisprudence Costedoat ne s'applique pas au médecin préposé


En l'absence de définition légale, il appartient au seul juge de qualifier de faute grave les faits qui lui sont soumis


L'analyse d'une recherche-action : combinaison d'approches dans le domaine de la santé au Burkina Faso


Rupture des classifications naturalistes et mise en œuvre du commun


État des lieux de l'organisation des biberonneries hospitalières de France en 2018


Les Jeunesses et Etudiants socialistes en France des années 1880 aux années 1960: groupes politiques et/ou générationnels?


Voltaire, lecteur de Descartes


Quel avenir pour les relations turco-américaines?


Une approche méthodologique pour percevoir la résilience : le cas des forces de l'ordre de type Raid et et police municipale dans un contexte de terrorisme actif après janvier 2015 en France


Les microplastiques et leurs additifs dans les produits de la pêche : développements méthodologiques et prévalence


Didactisme et présences du fantasme dans "Le Printemps 71" d'Adamov.


Réglementation du reporting environnemental et niveau de divulgation environnemental des entreprises européennes


« Les toponymes d’origine anatolienne en Pisidie (Asie Mineure) »


L’Art poétique de Boileau : une œuvre en recueil


Analyses de la fibrolite par PIXE et XRF pour l'étude de la provenance de haches polies néolithiques de l'Ouest de la France


Un mot d'excuse


Ressources et techniques d'exploitation de l'if en boissellerie à Carquefou (44) "La Haute Forêt 3


LA FÉCONDATION DES ÉPONGES CALCAIRES


NOTE SUR LE COMMENSALISME DES MODIOLARIA ET DES ASCIDIES


A propos d'une diversion juridique : l'absence d'enrichissement personnel


PACS HOMINIBUS... ou l'infidélité entre homosexuels


Retour de l'enfant en cas de déplacement illicite à l'étranger


Obligation d'information du médecin quant au risque d'échec d'une IVG


La socialisation de la jeunesse


Analyse et visualisation d'opinions dans un cadre de veille sur le Web


Quelles conditions étudiantes pour quelle socialisation universitaire ?


Quand l'écriture graphique de Stefano Benni rencontre le dessin


Dix ans de co-création de valeur : une revue intégrative


Destructions historiques et restitutions archéologiques : l’exemple du portail roman de Saint-Pierre de Nantua


La castration sociale


« La politique du conte aux XVIIe et XVIIIe siècles : pour une lecture oblique


Notion de déplacement pour l’appréciation de frais professionnels déductibles (obs. sous., 12 oct. 2017, n° 16-21469)


Les conseillers du pouvoir: variations autour du pouvoir dans des jeux d'ombre et de lumière


La situation actuelle de l'emploi des ingénieurs agronomes de l'ENSA de Rennes (diplômés de 1974 à 1984)


Réponses aux sécheresses extrêmes de la lavande fine et du lavandin cultivés : impact de la culture inter-rang.


Sur l'évolution du monde rural en Bretagne depuis la Seconde Guerre Mondiale


Le rendement en herbe


Anticipation: État de l’art et enquêtes


Chronique Les droits fondamentaux dans l'Union européenne - Droit à une bonne administration (art. 41 de la charte)


Droit fiscal de l'Union européenne. Année 2014


Bibliographie - ARCARAZO (D. A.), MURPHY (C. C.). - EU Security and Justice Law


Bibliographie - BOITEAU (Claudie) (dir.). - Énergies renouvelables et marché intérieur


Bibliographie - KIESOW (Rainer Maria). - Conseiller le législateur. Les débats sur la fabrique de la loi en Allemagne (1860-2010)


Bibliographie - MAJONE (Giandomenico). - Rethinking the Union of Europe Post-Crisis. Has Integration Gone Too Far ?


L'individualisation des sanctions adoptées par l'Union européenne sous forme de mesures restrictives


Chronique Contentieux de l'Union européenne - Sur une conséquence regrettable du refus de l'effet direct horizontal des directives : la limitation des moyens de défense dans une action en responsabilité civile pour diffamation


Chronique Droit européen des transports - L'entraide répressive en matière d'infractions routières transfrontières relève de la politique commune des transports


Chronique Droit européen des transports - Marché unique des transports maritimes


Chronique Politique sociale de l'Union européenne - Information et consultation des travailleurs : questions autour de la portée des obligations résultant du droit de l'Union européenne


Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Le juge judiciaire de cassation au service de l'application exacte du droit de l'Union européenne


Bibliographie - FREEDLAND (Mark), PRASSL (Jeremias) (ed.). - Viking, Laval and Beyond


Bibliographie - NEFRAMI (Eleftheria) (dir.). - Objectifs et compétences dans l'Union européenne


L’Algérie assimilée ? Populations et territoires. Du mythe à la réalité


Juger par écran interposé : une révolution anthropologique


Les ressorts de la domination financière, le cas des LBO


La croissance agricole de l’Inde


La difficile modernisation d'une vieille organisation : le cas de l'Union départementale de la CGT du Nord (1990-2016)


De la situation de la caution du débiteur surendetté


Droit de la concurrence et acte administratif : quel est le juge compétent ?


Portée de l'absence d'assurance en garantie décennale de l'entrepreneur


A propos du déféré « provoqué » : chronique d'une mort annoncée


Le régime électoral en Nouvelle-Calédonie entre arrangements constitutionnels et exigences conventionnelles


L'autonomie du statut collectif et du contrat aux prises avec la nature contractuelle de la rémunération


La directive européenne relative à la brevetabilité des inventions biotechnologiques, le droit français et les normes internationales


Prime de fidélité remboursable et salaire conditionnel


Le véritable propriétaire demeure privé du droit d'agir en nullité de la vente de son bien par autrui


Rupture d'un commun accord, transaction et contrat de travail à durée déterminée


Etat de nécessité et droit au logement


De la région à la métropole. Il court il court, le circuit court...


Tuning in the sensorial Zone : On tuning and Hacking the Body-Mind Problem


Corps Sentinelles - hypersensibilité chronique


Quand la schizophrénie était méridionale. Une étude statistique et cartographique des premiers patients schizophrènes à travers les archives historiques


Facteurs prédictifs et taux de ré-hospitalisation à 90 jours des patients en soins palliatifs au CHGM à La Réunion


TransArea. Une histoire littéraire de la mondialisation


STELLA - micro-réseau DC dédié aux infrastructures de recharge des véhicules électriques et hybrides


Contribution à l'étude de la contamination des eaux et des sédiments de l'Oued Chéliff (Algérie)


Co-éducation aux valeurs, auto-efficacité et engagement parental au préscolaire : une expérience turque.


FICHE PÉDAGOGIQUE FRANÇAIS DES RELATIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES


Quelques applications du transport optimal en analyse et en probabilités


Ordres et désordres dans la langue


Organiser la transgression de masse


Nadine Willmann, Hélène Camarade, Mémoires et représentations de la résistance dans l’espace germanophone, Revue d´Allemagne et des pays de langue allemande


Les fouilles de l’abri sous-roche de Moche Borago (Soddo, Wolyata). Premier bilan.


Artistes ou marginaux ? : Les sarasa de Shinano


La technologie de l'hypertexte Analyse bibliométrique de brevets


Fusion multimodale image/texte par réseaux de neurones profonds pour la classification de documents imprimés


Annexe à un acte authentique de cautionnement d'une procuration irrégulière


Sous le régime de la communauté universelle, les dettes contractées par les époux au cours du mariage obéissent aux règles du régime légal


Cas où la caution peut procéder par voie de défense au fond pour échapper au paiement


Dénonciation d'un accord collectif et organisations syndicales parties à la négociation


Non-respect par l'employeur d'un engagement pris dans le cadre du plan de reclassement


Première réfutation de la notion de parasitisme économique


Reconduite à la frontière d'un étranger : quid de sa situation personnelle et familiale ?


Le chef d'entreprise peut-il participer au vote décidant de la modification du contrat de travail d'un salarié du comité d'entreprise ?


Concurrence déloyale et parasitisme


Actions en contrefaçon et en concurrence déloyale liées à l'usurpation frauduleuse du savoir-faire d'une entreprise concurrente


Se reconvertir au gré des réformes de l’Enseignement Agricole : quels enjeux… pour quelles actions syndicales ? Paroles d’enseignants


Les emplois de καί initial en grec ancien


Apprendre à lire les situations professionnelles en formation initiale


État des lieux de la pratique de l'électrocardiogramme en médecine générale en Picardie


Développement et première évaluation d'un parcours pédagogique d'apprentissage des biopsies prostatiques sur simulateur


Au cœur de la marque


Étude du transfert des nitrates dans la zone non saturée de la craie et dans les eaux souterraines d’aires d’alimentation de captages en Picardie.


Sienne, Paris, Anvers: les stations de sainte Catherine. Diffusion et interprétations d’une hagiographie gravée dans l’Europe post-tridentine


Celles qui restent


Compte rendu de Aygon J.-P., Bonnet C. et Noacco C. (dir.), « La mythologie de l’antiquité à la modernité. Appropriation, adaptation, détournement » (Presses Universitaires de Rennes, 2009, 423 pages)


Compte rendu de Lemaître Jean-Loup et Vieillard Françoise, «Portraits de troubadours. Initiales des chansonniers provençaux» (Centre Trobar, 2006 [Mémoires et documents sur le Bas-Limousin], LVIII, 198 pages / Città del Vaticano, Biblioteca apostolica vaticana, 2008, [Studi e testi 444] LVI, 126 pages)


Compte rendu de Sylvie Lefèvre (dir.), « La Lettre dans la littérature romane du Moyen Age » (Paradigme, 2008, 220 pages)


Colloque sur la bande dessinée historique (Pau, 23 au 26 novembre 2011)


Journée d’études sur le péplum (Pau, 24 mars 2011)


Autour de la métrologie historique et de ses prolongements. L’I.RE.M. de Rouen et ses apports à l’histoire universitaire


Compensation et dettes alimentaires


Naissance d'un code


Ce que l'usage d'internet nous apprend sur la lecture et son apprentissage


Figuration graphique en architecture


Relation entre magmatisme et métamorphisme Haute-Température Basse-Pression. Réexamen du massif de l'Agly (Pyrénées Orientales)


Effet de l'incorporation d'un additif alimentaire durant la phase de gavage, sur les performances zootechniques de gavage et la qualité du foie gras. Analyses des voies de signalisation cellulaire et mesure d'expression des gènes impliqués dans la mise en place de la stéatose hépatique


Accompagnement de la Direction des Equipements sous Pression nucléaires de l'Autorité de Sûreté Nucléaire dans sa démarche d’accréditation selon la norme ISO EN CEI 17020


Etude expérimentale de la dispersion de particules ultrafines dans le sillage de modèles simplifiés de véhicules automobiles


James Reese Europe (1880-1919), Race, musique, les fiertés irréconciliables


Temps et stratégie : Comment repenser l'idée d'avenir ?


Projets d’Établissement, Discours et fonction sociale du discours


T... comme taxe sur les spectacles sportifs


Commentaire - Règlement des litiges - La France, terrain de jeu juridictionnel des agents de joueurs


D... comme délégués du personnel (1re partie : les éléctions)


Convention collective - Reclassement


À la une - Fédérations sportives - Un vade-mecum sur les indemnités fédérales versées aux CTS


Institutions - Sport-santé - Sport sur ordonnance : le dispositif se précise


Les étapes de la pensée communicationnelle: les interrogations actuelles, N°31, pp. 185-196


Vers une réflexivité en science(s). Une lecture de Pierre Bourdieu


L'histoire entrepreneuriale : un autre champ pour la communication


Nouvelles règles de procédure en matière d'ententes et d'abus de position dominante


Primauté du droit communautaire. Sursis à exécution. Concurrence déloyale. Distribution de véhicules


L'effet cumulatif des contrats d'approvisionnement exclusif


Légalité du contrôle ministériel des concentrations économiques


En cas de carence de la société, le juge doit désigner un mandataire chargé de déposer les comptes annuels au greffe du tribunal de commerce


Dirigeants sociaux. Gérant de SARL. Omission volontaire de validation d'un engagement social. Faute personnelle. Distinction de la faute fonctionnelle. Responsabilité personnelle à l'égard des tiers


Groupe de sociétés. Abandons de créances internes au groupe. Légitimité fiscale. Conditions d'admission d'une solidarité financière. Emergence de la notion « patrimoine de groupe »


Ouverture de la procédure collective. Cessation des paiements. Date. Report. Antérieure à la fin du règlement amiable


Résolution du plan de continuation. Incidence sur les privilèges de la Sécurité sociale


Plan de cession. Transmission d'un nantissement. Maintien de l'engagement des cautions


Acte anormal de gestion : qui, du contribuable ou de l'administration fiscale, supporte la charge de la preuve ?


Les aides interentreprises à l'épreuve de la théorie de l'acte anormal de gestion : panorama de jurisprudence


Réglementation des activités économiques : accès à l'activité de conducteur et à la profession d'exploitant de taxi


Les financements bancaires d'opérations de promotion immobilière ne caractérisent pas une société de fait


Prescription du délit de non-convocation de l'assemblée après la perte de la moitié du capital social


Prescription de l'action en responsabilité contre le gérant, le commissaire aux comptes ou l'expert comptable pour défaut de constitution d'une réserve spéciale


Responsabilité du commissaire aux comptes négligent qui ne détecte pas des détournements frauduleux


Enlèvement international d'enfant et fausse adresse : les conséquences procédurales


L'action en revendication immobilière et l'action en nullité sont des actes conservatoires


Droits à paiement unique et droit de préemption des SAFER


Recrutement d'un maître des requêtes au Conseil d'État : critère parmi d'autres, l'âge peut être pris en compte sans discrimination


La mobilité et les transitions professionnelles dans la loi de « transformation » de la fonction publique


Dialogue social : une réforme en deux temps


Marins au cabotage et à la pêche côtière des espaces littoraux ruraux en Europe à l'époque moderne


De la loi au Conseil constitutionnel, une réforme contrastée de la procédure pénale


L'illusion pénale de la responsabilité du titulaire du certificat d'immatriculation


Partitif et effacement de la quantité prélevée : une construction prépositionnelle ou Pourquoi Blanche Neige but dans chaque gobelet


La structure X entre les X : réduplication et exemplaire qualitativement saillant


Jean-Pierre MARTIGNONI : = LETTRE AUX PARLEMENTAIRES = JEUX DE HASARD ET D’ARGENT(JHA) ( 1page décembre 2019 ( publié dans lescasinos.org du 12/12/2019


La femme puissante. Entretien avec Emmanuelle Haïm, propos recueillis par Fabien Cavaillé et Claire Lechevalier


La rhétorique au cœur des enjeux : les deux discours théoriques


Estimation de la production d’une plateforme flottante hybride pour la récupération de l’énergie des vagues et du vent


«L'étude du chant à l'abbaye de Solesmes (1850-1950)», pp. 307-330


Quels tarifs pour le développement conjoint du PV et des VE?


La coopétition : une strategie transitoire ?


Les effets à long terme de la rééducation périnéale du post-partum : évaluation en fonction de l’incontinence urinaire et des prolapsus


Des carrières sportives à durées limitées. La contamination scolaire des vocations sportives


Entrées : Armée romaine, Aspar, Bélisaire, Justinien, Narsès, Reconquête de Justinien


Compte rendu de A .D. Lee, From Rome to Byzantium AD 363- 565, Edinburgh, 2013


Une critique d’art en mode mineur ? Les « Salons » de Diderot


Les entraves à la libre circulation des capitaux : interdiction nationale de constitution d'une hypothèque en monnaie étrangère


La notion de position dominante collective


Le partage des compétences entre autorités communautaires et nationales


Distribution automobile. Clause de non-concurrence


Sociétés commerciales en formation. Inexistence de la personnalité juridique. Conséquences processuelles. Mise en liquidation judiciaire (non). Absence de recours des créanciers. Assignation en exécution des actes passés par les fondateurs au nom de la société. Nullité non susceptible d'être couverte


Réglementation boursière


Les métiers de bouche à l’époque moderne


Devenirs du romanesque. Les écritures aventureuses de Jean Echenoz, Jean Rolin et Patrick Deville


Irrecevabilité de constitution de partie civile et définition de la maltraitance


Précisions sur la définition du viol par surprise


Arrêt des soins en fin de vie et fait justificatif


Grandeur de l'office du juge des référés et décadence du centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly


Information des jurés sur la période de sûreté : la présomption ne suffit plus !


Précisions sur la juridiction compétente pour l'exercice des recours


Compte-rendu de Marie-Christine Marcellesi : Pergame de la fin du Ve au début du Ier siècle avant J.-C. Pratiques monétaires et histoire (Pisa 2012)


Retour sur la notion de bénéficiaire effectif


Les droits du créancier bénéficiaire d'un nantissement de fonds de commerce sur l'indemnité d'assurance en cas de destruction du fonds


Halles et marchés. Droits de place


Bases de données. Droit sui generis du producteur de bases de données. Investissement substantiel. Extractions et réutilisations de parties substantielles. Abus de position dominante


Nationalité d'une société. Détermination du fait du lieu du siège social. Contestations fondées sur une prétendue fictivité du siège fixé en Espagne. Eléments permettant de rejeter cette suspicion de fictivité


Expertise de gestion. Actions indivises


Les conditions de licéité du contrat de présentation de clientèle conclu entre des médecins


Publicité commerciale et cession des droits d'auteur selon un contrat type


L'opposabilité aux parties, dans l'ordre international, d'une clause de juridiction figurant dans des documents étrangers à l'opération litigieuse. L'introduction d'une action à l'étranger fait présumer la renonciation à la clause ou au privilège de juridiction française


L'article 30 du Traité de Rome ne s'applique pas à une législation d'un Etat membre interdisant de façon générale la revente à perte


L'Etat doit-il protéger la culture française ?


Toward French Electronic Superhighways...


La prévention et la loi n° 94-475 du 10 juin 1994 portant réforme du droit des entreprises en difficulté.


La clause qui fait supporter au preneur dans un contrat de location de longue durée la totalité des risques de perte ou de détérioration de la chose louée confère au bailleur un avantage excessif


Le porte-fort n'est pas un mandataire


Sont exclues du champ d'application de la loi sur l'information et la protection des consommateurs dans le domaine des opérations de crédit les opérations portant sur des immeubles qui sont liés à des dépenses de construction, de réparation, d'amélioration ou d'entretien lorsque le montant des dépenses est supérieur à un chiffre fixé par décret


Illégalité d'une subvention d'investissement octroyée à une école privée d'enseignement primaire


Assistance de personnes à mobilité réduite par la reproduction de déplacements fréquemment effectués


L'identité, une question sans style ?


Caractérisation multi-échelle des interactions sucre-électrolyte pour une meilleure compréhension du transfert en nanofiltration


L’apport de l’archéozoologie à l’étude de la domestication du lapin


Rites, cultes et religions. Avant-propos


Baux ruraux des communes et droit de priorité des exploitants


Sur la situation des mésalignements de taux de change après le Brexit


Les mines d’or de Salsigne. Mise en lumière d’une catastrophe silencieuse, dans Dossier sur Cinquante ans de désindustrialisation


Pour une protection des collections scientifiques


Coemploi : l'heure de la clarification


Politique et poétique du roman sur la Shoah : l’engagement de l’écriture contre la banalité du mal dans The Zone of Interest de Martin Amis (2014)


Laïcs bouddhistes


Réalisation d’une source Yb accordable tout-fibrée pour la conversion de fréquence vers le domaine visible par mélange à quatre ondes dans des fibres microstructurées


Les métropoles à l’épreuve de la saturation. Pour une politique des rythmes


L'intersectionnalité dans la recherche doctorale


La Doctrine de l'ange musicien. Musique et mystique dans la tradition iconographique franciscaine


Pierre-Louis Pollio (1724-1796) : de l'archive au concert


Nomadisme et sédentarité des ports dans la basse vallée de la Garonne (XIIIe-XXe siècles). Approche archéologique et cartographique


L’abri Leuillet à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne)


La recherche britannique sur les problèmes alimentaires mondiaux : rapport de mission en Grande-Bretagne, 2-12 juillet 1984


Le coût de la catastrophe de l'Amoco-Cadiz et les dommages subis par la Bretagne


« Ils ne se réinscrivent pas ! » Variables et processus de l’abandon sportif


L'éducation par le sport face au chômage


Sur la piste de Lynx (A. Laurent)


Le Pauvre Henri Récit allemand du XIIe siècle - Version A et B Hartmann Von Aue


D'un corpus à l'identification automatique d'erreurs d'apprenants


Une Linguistique Outillée, Pour Quels Objets ?


Termes linguistiques et lexique transdisciplinaire des sciences humaines~: observations en contexte


Le couple franco-allemand dans l’industrie aéronautique : à la recherche d’un compromis fragile


Absence de devoir de mise en garde au profit de l'emprunteur non averti déloyal


Devoir de mise en garde. Critère de qualification de l'emprunteur non averti


Critère du créancier professionnel tenu de respecter le principe de proportionnalité


Cautionnement - Suspension des poursuites - Fin de non-recevoir - Recevabilité


Jugement et arrêts. Condamnation. Décision étrangère. Exequatur. Intérêts de retard. Point de départ


Autorités administratives indépendantes de régulation


La loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon


Echanges « peer to peer ». Adresse « IP ». Vie privée. Droits fondamentaux. Propriété


Hébergeurs. Responsabilité limitée. Obligation de diligence


Internet. Conflit de juridictions


Immatriculation des EURL. Décalage entre le début de l'exploitation de l'entreprise sociale et son immatriculation comme EURL au registre de commerce. Tardivité de l'option pour le statut fiscal des sociétés. Responsabilité du Conseil


Directive crédit à la consommation


Conditions de la responsabilité pour soutien abusif résultant de l'immixtion de la banque


Procédure de conciliation. Délais de grâce


Bail commercial et projet de réforme de la loi de sauvegarde des entreprises : vers l'impossibilité d'adresser une mise en demeure d'opter sur le sort du bail en cours ?


Droits sur les créations nouvelles


Une disposition pénale nouvelle qui abroge le texte réprimant une infraction s'applique aux faits commis avant son entrée en vigueur et non définitivement jugés


Condamnation de deux chauffeurs de taxi qui ont empêché une autre voiture de taxi de quitter la file d'attente pour voie de fait et pour atteinte à la libre circulation d'autrui


C'est lors de la réclamation prévue à l'article 530 du code de procédure pénale que le titulaire de la carte grise doit fournir les renseignements permettant d'identifier le conducteur du véhicule au jour de l'infraction


Peut être payant le stationnement, par l'usager exclusif d'un garage, de son véhicule devant l'entrée de celui-ci


La publicité des règles en matière de signalisation routière


Le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, victime d'un accident de la circulation, peut demander la réparation de son préjudice à un piéton, que celui-ci ait été ou non blessé dans l'accident


L'action en nullité d'une cession de parts sociales à un tiers non associé se prescrit par trois ans à compter du dépôt au greffe de l'acte de cession


Le juge répressif doit apprécier la valeur probante des moyens de preuve produits par les parties même obtenus de manière illicite ou déloyale


Règles de construction et droits des handicapés.


L'adjonction de son patronyme par le mari au nom commun de la famille emprunté à sa femme et la Convention européenne des droits de l'homme


La courte citation d'oeuvres d'art en droit d'auteur.


Diversité génétique et fonctionnelle des molécules homologues de PA1b chez Medicago truncatula Gaertn. ainsi qu’au sein de légumineuses originaires du Liban


« Héliogabale » ou le double spéculaire d’Antonin Artaud


Que la force de la preuve soit avec la banque !", JCP G - La Semaine juridique édition Générale, LexisNexis, 2016, n° 8, 22 février, p. 416, note CA Riom, com. 7 oct. 2015, RG n° 14/00990, JurisData n° 2015-024779


Temps et Contrôle de Gestion


Comportement hydro-érosif des sols de la Sierra Madre Occidentale : processus hydrologiques et évolution d'un milieu soumis à la surexploitation


Prise en charge chirurgicale des morsures animales chez l’enfant


Tu tueras le roi (traduction D. Gachet)


Utilisation des lunettes nasales à haut débit chez les nourrissons hospitalisés en service d’accueil des urgences pédiatriques pour bronchiolite : étude observationnelle


« Quand la Comédie se fait énigme : Le Livre secret de Dante de Francesco Fioretti, entre fiction et interprétation. »


De l'exploration des pratiques dans le travail social


Base de données I2AF. Inventaires archéozoologiques et archéobotaniques de France


Le choix des bois


Facteurs de choix dans les bois de charpente ancienne


La sélection du bois dans la construction en bois massif. Technique des fustes en rondins bruts ajustés.


Le lynx en France : apport des données archéologiques et historiques


L'assujetti impliqué dans un carrousel de TVA


Les libertés de circulation : marchandises, capitaux, prestation de services et établissement (juillet 2006 à juin 2007)


Inconventionnalité des dispositifs d'avoir fiscal excluant les dividendes versés par des sociétés étrangères


Le héros et le fleuve. Images et imaginaire des fleuves d’Asie dans les manuscrits enluminés de l’Orient médiéval


Autour de l’utopie et du pouvoir : Hommage à Michel Niqueux


Commerce et urbanisme commercial dans la fabrique de la ville durable


Rapport d’enquête CHSCT spécial de Pessac


Quand les étudiants créent l’hybridation… analyse d’un dispositif de formation ouverte et à distance dans une université d’Afrique australe


Les comtes de Blâmont et Saint-Sauveur (XIIIe-XVIe siècles)


Itinérance et dissimulation d'emplois dans les transports


L’abbé François-Xavier de Feller, un jésuite traditionaliste et réactionnaire


Questions de genre au XIXe siècle


Pierre Crocq


Les données à caractère personnel comme objet des contrats


La réforme de l'article 1844 du code civil par la loi du 19 juillet 2019 (I)


Le créancier bénéficiaire d'une garantie autonome n'a pas de devoir de mise en garde à l'égard du garant


Précision utile sur les sanctions applicables (ou pas) au regroupement de crédits


Contrat et honoraires de l'avocat mandataire sportif


L'action en révocation de la donation d'une uvre d'art pour inexécution des charges la grevant peut être intentée par un héritier même non titulaire du droit moral de l'artiste


Le propriétaire d'un immeuble est tenu dès l'acquisition de réaliser les travaux nécessaires à la délivrance conforme du bien loué


Circonstances extraordinaires en transport aérien de passagers : de la qualification à la preuve


Attente du médecin généraliste envers l'orthophoniste dans le cadre de l'aphasie post-AVC


Régulation et Tarification des hôpitaux, avec Florence NAEGELEN, Préface de Benoît Leclercq, Ancien Directeur Général de l’AP-HP, Editions Economica, Paris, 2011, 154 pages


Entretien avec Christophe Palierse journaliste « L'Etat ne coupe pas le lien incestueux avec la FDJ » : Sociologue expert des jeux d'argent, Jean-Pierre Martignoni-Hutin estime qu'« il y a beaucoup de contradictions » dans la privatisation de la FDJ. » (interview de Christophe Palierse 8/II/2019) https://www.lesechos.fr/industrie-services/services-conseils/letat-ne-veut-pas-couper-le-lien-incestueux-avec-la-fdj-1146325•publication papier de l’entretien : « Jean-Pierre Martignoni-Hutin Sociologue expert des jeux d'argent, Universite Lumière Lyon II : « La question du monopole pourrait se poser » ( Les Echos : entreprises et marchés : 8 ,9 novembre 2019 page 16)


Étude de la perception des patients et des médecins libéraux concernant l’ostéopathie en Basse Normandie


Comment améliorer la couverture vaccinale du papillomavirus humain : propositions des médecins généralistes des Pyrénées-Atlantiques à partir de l'analyse de leur pratique


TVA. Déduction. Dépenses de logement, de restaurant, de réceptions et de spectacles. Invalidation par la CJCE de la décision du conseil du 28 juill. 1989 autorisant à titre provisoire la République Française à exclure ces dépenses du droit à déduction. CGI, article 236, annexe II


Complications obstétricales et périnatales des grossesses issues d’un don d’ovocyte à l’étranger : étude rétrospective observationnelle dans les maternités du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux et du Centre Hospitalier de Bayonne entre janvier 2006 et le 13 juin 2017


WellBeNet : une Application Recherche pour Evaluer les Modes de Vie


Une extension de TeX incluant Unicode et des filtres de type Lex


Les noelz nouveaulx de Malingre (Vingle, vers 1533). Étude d'un transfert de tradition


Espaces métriques I - Notions de base


L'édition musicale à Lyon au temps de Sebastiano Serlio


L’équipement monumental d’une station thermale, Neriomagus/Aquae Nerii (Néris-les-Bains, Allier)


Même en matière commerciale, la solidarité entre créanciers ne se présume pas


De la dénonciation anonyme à la perquisition fiscale


Pour une approche conjointe du tourisme et de la santé : postulats à partir de l'exemple de Cancún - Riviera Maya (Mexique)


Faire de la rue une innovation en santé mentale


Michelet, à la recherche de l’identité de la France


Réglementation sportive. Règles de sélection. Notion de prestation de services. Accès au marché. Nécessité inhérente à l'organisation de compétitions


Garantie de passif. Distinction de la clause de révision de prix. Conséquences


Le Bulletin mensuel de la Commission des opérations de bourse


A la recherche du profil syntaxique des noms d’affect.


Calcul des amendes en droit communautaire de la concurrence


Perceptions (théâtrales) de l'augmentation numérique


Paraules pixelades La literatura en l'era digital


Espace et temporalité d'un rituel théâtral en Chine : le Nuo du village de Shiyou (Jiangxi)


Les programmes de coopération entre l'Union Européenne et l'Amérique Latine


Les fonds sectoriels de développement scientifique et technologique


Mémo CenDoTeC: Pollution atmosphérique et santé à São Paulo


Métrologie au Brésil


L'inventivité du juge ou la voie vers la liberté", Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 71-75


La sarcopénie est-elle un facteur de morbi-mortalité dans le traitement des tumeurs localisées de la vessie infiltrant le muscle ?


Les débats radiophoniques : quelles stratégies d’écoute pour le niveau avancé ?


Structure arborescente de la planche dans les narrations graphiques.


Le revenu de base : une fausse bonne idée.


L’œuvre en droit et en littérature


Révolution au quotidien, révolution du quotidien : les transformations de la pratique psychiatrique à l’hôpital du Vinatier dans les années 1950


Les chrétiens sur le terrain médical : les hôpitaux confessionnels dans l’Allemagne du second XIXe siècle


Le coût caché de l'absentéisme au travail


La parole circulaire du roi. Textes diplomatiques, historiographiques et poétiques (Castille, 1157-1230)


La lettre dans les Mémoires du XVIIe siècle


Introduction au numéro "Le Fait divers dans la fiction contemporaine


Des chars à bœufs aux plateformes mobiles de forage


Espaces privés féminins en milieu rural : formes de sociabilité et développement de ressources propres


Le 68 des militaires péruviens


L’habitat collectif, espace de souveraineté commune ou communauté sélective de l’économiesolidaire ?


Faire référence" : une introduction en forme d'ambiguïtés


Apprentissage non supervisé de flux de données massives : application aux Big Data d'assurance


Ordre des compléments postverbaux en français : poids et accessibilité discursive


« Le(s) Londres de George Cruikshank: représentations visuelles de la capitale britannique, 1820- 1840 », Esthétiques de la ville britannique, XVIIIe-XIXe siècles. Mélanges offerts à Jacques Carré. Dubois, Pierre et Alexis Tadié (Dir.), Paris: Presses Universitaires de Paris-Sorbonne, 2012, pp 119-34.


Architecture et dynamique des systèmes magmatiques associés aux volcans basaltiques : exemple du Piton de la Fournaise


Soft law et sécurité juridique


Droit au respect de la vie privée – L’État doit protéger les journalistes contre des agressions (Cour EDH, 10 janvier 2019, Khadija Ismayilova c/ Azerbaïdjan, n° 65286/13 et 57270/14)


Rôle des polynucléaires neutrophiles et du FcgRIV dans les effets vaccinaux induit par immunothérapie antivirale par anticorps monoclonaux


Analyse de l’activité d’élèves dans une tâche de conception d’objet en éducation technologique


Étude comparative d'AML, NEGML et OSEM sur des données 90Y-TEP expérimentales et cliniques en utilisant CASToR


Concilier gestion durable de l'espace forestier et accueil du public : le cas de la forêt dunaire de Lacanau


Les actes : un désordre ordonné ? In Le traité de Lisbonne : oui, non, mais à quoi ?(D. SIMON dir.)Europe n° 7 juillet 2008 Etude n°9 p. 54 à 57


L’incidence de la construction européenne sur la norme constitutionnelle


Ordre et aventure à travers l’écriture romanesque d’un Adolescent d’autrefois


Des limites judiciaires au libéralisme en matière de révocation de président de SAS


Proposition de directive du Parlement et du Conseil relative aux mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle


Communication au public. Public. Chambres d'hôtel. Lieu privé. Article 3 de la directive du 22 mai 2001


Oeuvre collective. Nature du contrat entre le contributeur et l'éditeur. Principe de rémunération proportionnelle. Rémunération forfaitaire


Exception de citation. Photographie. Brièveté. Information


Qualité d'interprète. Création et interprétation assistées par ordinateur


Remarques sur les clauses réputées non écrites


La réforme du crédit municipal, nouveaux pouvoirs ou nouvelle responsabilité des communes ?


Ethique et brevet ou le syndrome bioéthique


La répartition des compétences dans le domaine du tourisme


Responsabilité civile du père naturel d'un enfant qui a demandé une expertise biologique à l'occasion d'une action en contestation de sa reconnaissance


Les grands-parents n'ont pas d'intérêt moral ni d'intérêt légitime leur permettant de contester la reconnaissance naturelle de leurs petits-enfants


Le délai dans lequel l'action en recherche de paternité naturelle doit être exercée par la mère court de la cessation du concubinage


Lorsque le thème d'un film n'est pas protégeable en soi, les juges du fond doivent rechercher si la reproduction ou l'adaptation d'un élément caractéristique original de ce film est de nature à constituer une contrefaçon


Les modalités de l'écoulement liquide et solide sur les marges polaires


« Le mobilier métallique », in : Lechenault M. (dir.), San Paolo (Méria, Haute-Corse). Document final de Synthèse 2014. Evaluation archéologique, topographie, géologie, 2014, 56-60


Le cadrage théorique dans l'article scientifique : un lieu propice à la circulation des discours


Parler pour apprendre en contexte plurilingue guyanais : un partenariat recherche-formation pour l’éducation prioritaire


Portrait de l’apprenant de langue en acteur social et connecté


Compte rendu de : Fadi Walett Faqqi, Isefran. Maladies et soins en milieu touareg, 1993


Encore les missions et mandats, sous l'angle des rémunérations exceptionnelles versées à un président du conseil de surveillance assujetti à l'ISF


L'imagerie funéraire dans le corpus du Peintre du Primato (2ème moitié du IVe s. av. J.-C.)


Responsabilité pénale d'une société prestataire de services d'investissement du chef d'une manipulation de cours


Lettre de change valant billet à ordre en l'absence de signature du tireur


Droit du porteur disposant d'un titre envers le tiré contre le tireur


Distinction du prêt et du contrat de portage


La fraude corrompt tout et permet à un indivisaire d'agir seul


Validité du testament olographe malgré l'impossibilité de reconstituer la date


Un salarié ne peut être licencié ou sanctionné, à raison d'un fait commis à l'occasion de la grève à laquelle il participe, que si ce fait est constitutif d'une faute lourde


Une commande par minitel ne répond pas à l'exigence d'un écrit de l'art. 121 de la loi du 25 janv. 1985


Si le père prétendu n'a formulé aucune demande d'examen complémentaire des sangs, la cour d'appel n'est pas tenue de prescrire d'office cette nouvelle mesure d'instruction. L'état de concubinage au cours de la période légale de conception relève du pouvoir souverain d'appréciation des juges du fond


Pour le contrôle des clauses abusives par le juge judiciaire


La responsabilité d'un professeur d'éducation physique dans le cadre de l'enseignement du sport à l'école


Évaluation d'un modèle mécaniste du métabolisme hépatique chez le ruminant : FLiver


Une histoire de l’Écran français


Réflexions autour de la notion de parasite sonore


Une approche holistique de l'Agdal du Yagour dans le Haut Atlas de Marrakech. Le poids de l'herbe et le poids de la culture


Suivre le médium numérique : les méthodes numériques en SIC


Chiffres, normes et vérités


Histoire religieuse et histoire du droit", Les Cahiers du littoral, Université du Littoral-Côte d'Opale, 2019, n° 18, pp. 97-113


Repérage et identification automatiques de noms de lieux avec variations d'écriture dans des corpus


Eléments de comparaison des bases Pascal et SCISearch


Les Distributions Bibliométriques


Un dispositif hybride pour l’enseignement du FLE : conception, mise en œuvre et effets sur la motivation des apprenants


Transparence et opération in house


La Caisse des écoles, de Claude Chaumet-Riffaut


Proposition d’une méthodologie d’évaluation de l’évolution de la qualité en conception de systèmes complexes


Occupations d’un espace rural antique dans le territoire de la cité de Béziers. Autoroute A75, section Béziers-Pézenas. Hérault, Montblanc et Valros. Aire de Repos de Valros.


Diagnostic écologique des surfaces agricoles semi-naturelles de la Matheysine : cartographie et mise en place d'une méthode d'évaluation des enjeux écologiques


Le droit public est-il resté essentiellement jurisprudentiel ?


Droit social - Urssaf - Les arbitres n'ont pas à payer deux fois


Droit du travail - Recrutement - La rupture du précontrat sanctionnée


Droit social - Franchises de cotisation


Commentaire - Antidopage - Infraction aux règles : du bon puis du mauvais usage du référé-suspension


Sport professionnel - Sort du contrat d'image à la rupture du CDD


Nullité des assemblées et augmentations des engagements des associés dans une société civile


Responsabilité bancaire. Conditions de la responsabilité à l'égard de l'emprunteur. Absence de devoir de conseil


ISF et date d'appréciation des conditions relatives à l'exercice de fonctions dirigeantes


Assouplissement des conditions requises pour la mise en location-gérance d'un fonds de commerce


Oeuvre protégée. Personnage. Expressions typiques. Droits dérivés. Conflit entre droit d'auteur et marque « merchandising »


Qualité d'auteur. Droit moral. Oeuvre dérivée. Traduction. Adaptation. Contrat. Pourparlers [responsabilité civile]


Action en contrefaçon : questions de procédure


Réforme du droit des sociétés. Modifications des articles L. 223-1 et s., tendant à « assouplir » le régime des sociétés à responsabilité limitée comportant diverses mesures de portée générale


Information des associés. Société cotée. Publication des comptes semestriels. Communiqué dans la presse. Cession de contrôle. Garantie de cours


Cessions de parts sociales. Cession à un tiers. Sociétés à responsabilité limitée. Assouplissement des conditions d'agrément


Dissolution. Continuation. Volonté des associés


L'ouverture de crédit est une promesse de prêt


Transport maritime. Connaissement. Fonctions. Fonction administrative


Le bleu égyptien


« Existe-t-il une solidarité propre au genre humain ? »


Actions collectives et pouvoirs face à des projets de fermetures d’usines


« Crise de confiance et culture européenne »


Les XVIIIe et XXIe amendements, la dimension constitutionnelle de la prohibition aux Etats-Unis


Louis Méroc (1904-1970)


La vallée de la Seine et la seconde révolution industrielle


Production de biohydrogène par fermentation sombre : cultures, impact des hétérogénéités spatiales et modélisation d’un bioréacteur anaérobie


Cartes des industries paléolithiques de la circonscription Poitou-Charentes


Le fond de cabane néolithique des Réaux au Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)


« Un chef-d’œuvre méconnu : Uma Abelha na Chuva », Trafic, n°98, été 2016, pp. 115-122.


Huixu 慧緒 (431-499)


Les effigies monétaires romaines et l’apparition du portrait de César : problèmes légaux et politiques


« Un héritage de larmes ? L’écrivain comme personnage (l’exemple du Jour du désespoir) », dans C. Murcia et R. Salado (dir.), Manoel de Oliveira. L’invention cinématographique à l’épreuve de la littérature, Hermann, coll. « Cahiers Textuel », 2015, pp. 23-28.


La compréhension de l’empathie chez l’enfant d’âge préscolaire


Agriculture et environnement


Conclusions du colloque international des jeunes chercheurs : la soft law en droit de l'Union européenne


Avant-propos - Les collectivités territoriales face au droit de l'Union européenne : quelle responsabilité ?


L'utilisation de la soft law comme méthode de conception du droit européen de la concurrence


Le recours à l'action en responsabilité civile et les transformations du droit privé


Les collectivités territoriales et les règles européennes de compensation des obligations de service public : les risques juridiques


L'épandage aérien de pesticides dans les cultures de bananes : les citoyens protecteurs du droit de l'Union européenne


L'élaboration de la nouvelle directive « détachement » : le pragmatisme juridique au service d'une ambition sociale ?


La directive n° 2014/67/UE à l'épreuve du transport routier de marchandises en France


Les « gilets jaunes », aux confins de la Révolution française et de l’individualisme post-moderne


Danser (avec) la mort. Marionettes macabres sur la scène contemporaine


Exploitation et utilisation des invertébrés marins durant la Protohistoire sur le territoire continental et littoral Manche-Atlantique français


Étude rétrospective des effets indésirables cutanés du vemurafenib dans une cohorte européenne d’enfants traités pour histiocytose langerhansienne réfractaire


Le fonctionnement des sociétés anonymes – l’assemblée générale d’actionnaires


Du terrain aux modèles numériques : modélisation des jökulhlaups du système fluviatile Þjórsá-Tungnaá (Sud-Islande)


L’estive d’Anéou, une haute vallée glaciaire


Le gouvernement d’entreprise : les dernières réformes en France


La valeur pastorale des estives


La mutation des Systèmes d'Information Géographique 2000-2020 : Raisonner, représenter et partager les données géographiques au service de l'environnement


Commerce de gros, logistique, logistique urbaine


Les enjeux de la reconnaissance de la radiologie interventionnelle : un travail de recherche interdisciplinaire (sociologie, économie, droit)


Images et paroles de monstres en Orient médiéval, quelques notes


De la compréhension du biais de statu quo pour accompagner le changement : vers une mobilité des préférences


Les acteurs publics de la propriété publique


Pratiques professionnelles, enjeux territoriaux et changement social. L'évolution et la mutation des petits métiers de l'étang de Thau, de Pierre Sécolier


L'impossible judiciarisation du champ de bataille validée par le Conseil constitutionnel


« Les voix du lecteur de faits divers dans le journal : approche énonciative »


Les coopératives de logement, du socialisme au néo-libéralisme. Le cas de Varsovie et de Bratislava


Recherche d’information sur Internet : où en sommes-nous, où allons-nous ?


Le jeu au service de la découverte de la culture francophone, auprès d'adolescents en milieu hétéroglotte


Compte rendu de: Family Memoirs


Mesure hyperfréquence large-bande sur puce microfluidique pour la détermination des propriétés diélectriques complexes de milieux liquides


Le moment Lefebvre : la consolidation de la perspective critique dans la trajectoire d'un jeune chercheur pour une sociologie radicale et impliquée


Exaltation de l'émission dans le proche infrarouge par des antennes plasmoniques : nanotubes de carbone et centres G dans le silicium.


Processus empirique avec informations auxiliaires


Jean-Pierre Martignoni : publi/info parue dans Casino Players à l'occasion de la sortie de notre ouvrage = " Ethnosociologie des machines à sous " (Casino Players n°17, août 2000,15)


Modélisation numérique des effets de rugosité sur l'hydrodynamique et les transferts thermiques en microcanaux


L’historique coalition de gauche en Espagne ouvre une alternative politique en Europe


L'ÉTAT ET LES RISQUES DES ENTREPRISES


L'acier en France en 1994. Rapport d'activité


L'acier en France. Rapport annuel 2009


La maîtrise de l'eau au sein des édifices romains de spectacle : l'amphithéatre nîmois


HCR et temps de travail : Une question épineuse


Une société d'économie mixte peut-elle vendre des prestations touristiques ?


Pierre après pierre, la réforme des autorisations d'urbanisme


Des contrats à durée pas si déterminée


Monsieur le Maire, ce que vous risquez


Le tourisme, parent pauvre des nouveaux contrats de projets État-régions


Dénomination « commune touristique » Une procédure simplifiée, une utilité à démontrer


Tour d'horizon de la réglementation du patrimoine historique


Le droit de l'urbanisme et les espaces portuaires de la plaisance


Maintien des contrats de travail en cas de transfert d'entreprise : état jurisprudentiel


La pesée des artefacts au Proche-Orient ancien : pour un dialogue entre épigraphie et archéologie


« Temps sportif, santé du champion et logique de l'urgence »


Comment prouver sa condition de réfugié ? Usages du récit et de l'expertise médicale dans la procédure d'asile


Les origines sociales des féministes nantaises : premières pistes


« Sportif sinon rien ? Les destins scolaires des élites sportives engagées dans des études supérieures »


« Le Centre National d’Entraînement en Altitude de Font-Romeu : histoire d’un double paradoxe »


L’état d’urgence en Turquie à l’épreuve du droit européen des droits de l’Homme


« Jouer avec, jouer “contre”. Le marquage social des temps et leurs usages dans les mondes du sport d’élite »


LES EDITIONS LYONNAISES DES MESSES DE PIERRE COLIN (1542-1556) : ÉLEMENTS SUR L'AXE AUTUN-LYON


Motifs, traces et résonances gothiques dans les films Hammer : convention et modernité


Les indicateurs de santé orale chez l'enfant et le recours aux soins dentaires en France


L’intermédiation du marché de l’occasion Échange marchand, confiance et interactions sociales


Statut applicable au personnel de la Banque de France


Restrictions à l'utilisation de véhicules automobiles et exercice d'une activité commerciale


L'objet de l'enquête en matière de concurrence doit être précisément déterminé


Fonctionnement des assemblées générales dans les sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé


La détermination conflictuelle des droits du gérant et des associés dans une SCI familiale


Restrictions aux mouvements de capitaux. Egalité devant l'impôt. Lutte contre la fraude. Discrimination arbitraire


Contrefaçon d'un certificat d'obtention végétale


Durée de la société. Expiration. Prorogation postérieure au terme. Absence d'effet et de portée


Nullité des assemblées générales de société civile


Anthony Trollope, Le Directeur. Traduction de Richard Crevier revue par Isabelle Gadoin, préface et dossier critique d'Isabelle Gadoin


« Préface »


Les polyphénols contenus dans le vin rouge : leurs propriétés pharmacologiques


L'exploitation d'ISIDORE et de son SPARQL endpoint avec Jupyter


L’entreprise : un acteur essentiel du système économique


Besançon (Doubs), nécropole des Vareilles ; Besançon (Doubs), oenochoé.


L'implémentation des musiques électroniques de danse et leurs agencements collectifs


Evolution de la végétation et du climat à Vanevan (rive sud-est du lac Sevan, Arménie) durant l'Holocène moyen


Le dépaysement dans la littérature et le cinéma aux XXe et XXIe siècles


Journal de voyage à Paris", traduction inédite de "Diario de viaje a París" [1900]


Revue de la littérature des outils de mesure de la qualité de vie dans la dermatite atopique


L’addiction au pluriel : le cas des pratiquants de bodybuilding


L’identité au péril de Trump : regard de la fiction


Entre pragmatisme et idéalisme, quelle place pour la négociation en droit pénal fiscal ?


L'espace public: perpétué, élargi et fragmenté, conférence introductive au Colloque "Société et Communication", CNRS/ PPSH Rhône-Alpes, Lyon, 12-13/12:1991,


Questions d'information: deux ou trois parmi d'autres, 13° Rencontres franco-allemandes, Sarrebrück, "Les médias facteurs de cohérence ou de déstructuration sociale?, Saarländischer Rundfunk et France-Culture, 12-13/11/1993


Claire Thielet, Femmes, Reines et Saintes (Ve-XIe siècles), Cultures et Civilisations Médiévales


Une sépulture remarquable d’époque romaine à Juliobona (Lillebonne, Seine-Maritime)


Volume plaquettaire moyen et dysfonction de la fistule artério-veineuse dans une cohorte prospective de patients hémodialysés chroniques


« La part du propre (oikeion) dans le concept stoïcien d’appropriation (oikeiosis) »


Photographies. Qualité d'auteur. Originalité. Droit moral. Intégrité de l'oeuvre et paternité


Agissements parasitaires. Contrefaçon. Atteinte à l'intégrité de l'oeuvre. Campagne publicitaire


Caution. Obligation d'information. Prêt personnel finançant une augmentation de capital. Application de l'obligation d'information (oui). Déchéance des intérêts


Assurance groupe. Portée de l'obligation d'information et de conseil du banquier


Les conditions d'efficacité d'une clause de solidarité entre les vendeurs d'un fonds de commerce


Représentation d'une société en redressement judiciaire. Action intentée contre les associés débiteurs de leurs apports. Commissaire au plan de redressement. Qualité pour agir (non)


Action en justice concernant une société. Mise en cause judiciaire de la société en tant que personne morale. Omission. Irrecevabilité de l'action de l'associé contestataire


Qu'est-ce qu'une entreprise publique locale ?", Juristourisme, Dalloz, 2020, n° 226, p. 18


CFE : un immeuble pris à bail pour exploiter l'activité d'hébergement de personnes âgées n'est pas à usage d'habitation


Heurs et malheurs d'une condition suspensive de pratique courante : plaidoyer pour un retour à une lecture rigoureuse de la loi


Absence d'incidence fiscale de la réévaluation libre des actifs immobiliers d'une SCI


Régulation du métabolisme énergétique cardiaque par l’AMP kinase : Implication dans l’insuffisance cardiaque et effet du sexe biologique


Classes sociales en Europe. Tableau des nouvelles inégalités sur le vieux continent


Impacts morpho-sédimentaires des jökulhlaups fini-pléistocènes et holocènes du système fluviatile Þjórsá-Tungnaá (Sud-Islande)


L’assurance et la sécurité des transports


« Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux »


Romanisation et pastoralisme en Haut-Béarn (Ier-Ve siècle)


“Le nouveau règlement relatif aux procédures d’insolvabilité : le changement dans la continuité”


La douceur, entre hexis et ‘partage du sensible’ au XVIIe siècle


Le développement touristique et son revers. Le cas du bassin méditerranéen


Espagne


Vive le général Alcazar ! C'est un lascar !


Tempêtes et dégâts forestiers : deux siècles de catastrophes en Aquitaine


Esclavage et tourisme littéraire : l'exemple du plateau des Guyanes


Soixante ans du traité de Rome


Responsabilité d'un agent de change dans la gestion déficitaire d'un portefeuille


Le juge des référés face au droit communautaire


Le reverse engineering, ou ingénierie inverse, et l'accès aux interfaces dans la protection des logiciels en Europe : questions de droit d'auteur et de droit de la concurrence.


Notion de vice apparent dans une vente d'immeuble


Les conditions de l'éligibilité de salariés détachés aux élections professionnelles de leur entreprise d'origine


Les salariés qui cessent le travail une demi-heure en fin de journée, un désaccord existant avec l'employeur, participent à un mouvement de grève


La liberté du commerce et de l'industrie, l'institution d'un monopole et l'accès aux professions


Le caractère spécifique du produit réalisé, critère du contrat d'entreprise


Contrats interdépendants : quel avenir pour la consécration de la "caducité fautive" ? ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 12 juillet 2017, pourvoi numéro 15-27.703


La téléexpertise : un vecteur du partage du savoir médical


Fluidifier les parcours, rechercher le consentement : un travail de composition pour les professionnels de la gérontopsychiatrie


Le remboursement du compte courant d'associé ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 3 mai 2018, pourvoi numéro 16-16.558


La protection du logement familial détenu par une société civile ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 mars 2018, pourvoi numéro 17-16.482


« Un sens qui se prolonge », Leucothéa, n°2 [en ligne], mis à jour : mars 2010, http://www.revue-leucothea.com.


Shanmiao 善妙 (Ve s.)


Les clusters ou districts industriels du domaine culturel et médiatique : revue du savoir économique et questionnement


Impacts des facteurs climatiques et anthropiques sur l’évolution récente des îles coralliennes des Tuamotu


ENS Les Olivettes. Note synthétique flore et végétation


Friederike Mayröcker Cahier


« Panaït Istrati, Victor Serge, Boris Souvarine et Ante Ciliga : quatre témoignages en français sur le "pays du mensonge déconcertant" »,


« Sécularisation et bio-politique chez Spinoza »


Apprentissage des biopsies prostatiques par la simulation : vers la validation du simulateur Biopsym


La faible pertinence des théories générales de la communication, communication au Colloque de Cérisy "Epistémologie de la communication" (10/06/1988), pp. 65-74


La motivation des élèves en difficulté de comportement


Rencontre avec Patrick Le Galès : Management public, le laboratoire britannique


Le domaine restreint de l'expertise de gestion


Exclusion d'un sociétaire : qui peut le plus, peut le moins


Publication de la treizième directive communautaire relative aux offres publiques d'acquisition


Publication du nouveau Règlement général de l'Autorité des marchés financiers


Le président du tribunal de grande instance de Paris contribue à l'efficacité de la répression de manipulations de cours en ordonnant la mise sous séquestre des sommes provenant de certaines opérations suspectes


Transport. Transporteur. Obligations. Acheminement de la marchandise. Air ou route. Choix. Obligation potestative (non). Obligation alternative


Service public. Agents de droit privé. Compétence


Proposition de directive du Parlement européen et du conseil modifiant la directive n° 98/71/CE sur la protection juridique des dessins et modèles


Associés « prête-nom ». Restitution des parts détenues à l'associé réel. Activités dirigeantes du prête-nom dans la société et cautionnement d'engagements sociaux, circonstances indifférentes


Cession de parts. Droit de préemption. Clause d'agrément


Cession de parts. Non paiement du prix. Condition suspensive (non). Nullité de la cession (non). Garantie de passif. Exécution du contrat (oui)


L'absorption d'une SA par une SAS, ou comment devenir associé de SAS sans l'avoir voulu


Le contrôle du Conseil d'Etat sur les décisions de sanctions administratives ou disciplinaires en matière financière


Les voilements et dévoilements ordinaires de l'épreuve du cancer


Développement de la spectrométrie de masse MALDI -TOF pour l'identification des champignons filamenteux d'intérêt alimentaire et étude de leur résistance aux molécules biocides


Caractérisation multi-échelle du milieu karstique non saturé.


Chèque. Portée de l'exigence d'information des conséquences de l'absence de provision


Crédit immobilier à la consommation. Tableau d'amortissement


Transport maritime. Connaissement. Connaissement à personne dénommée. Portée


Titre d'oeuvre. Originalité. Concurrence déloyale ou parasitaire


Sanction de l'obligation de déclaration de franchissement de seuil


Crédit garanti par une hypothèque rechargeable


Crédit à la consommation. Détermination du tribunal et de la loi compétente en présence d'un crédit transfrontière


Transport maritime. Responsabilité. Réserves au chargement. Absence. Défaut affectant la marchandise. Opposabilité (non)


Développement de techniques d’imageries pour le diagnostic et le pronostic des tumeurs du rein


L'efficacité des modes déjudiciarisés en matière pénale


« Les Balkans des comparatistes français : Fauriel, Ampère, Marmier »


Introduction


« Proust et Lampedusa : prophètes de la modernité et poètes de mondes disparus »


La Philanire de Roillet (1556, 1563), une école de l'éthique ?


Existe-t-il une oblitération institutionnelle des raisons disponibles ?


Introduction au droit et droit civil : méthodologie & sujets corrigés


Le secret des négociations parallèles à l'épreuve de la réforme du droit des contrats


Le droit des biens comme instrument de restitution des profits illicites


L'immobilité du véhicule n'exclut pas la circulation


Le diabète : une maladie tropicale ?


Haute-Goulaine (44), 165 route de la Chapelle Heulin, SCEA Les Cléons, Rapport de diagnostic


« Prolonger Ozu – avec Kiarostami, Akerman, Hong Sang-soo », dans D. Arnaud et M. Lavin (dir.), Ozu à présent, G3J éditeur, Paris, 2013, pp. 55-67.


Réforme du droit des contrats : l’admission de l’imprévision


L’article 1722 du Code civil, qui dispose qu’en cas de destruction partielle de la chose louée, le preneur peut demander la résiliation du bail ou la diminution du loyer, n’est pas d’ordre public


« Le plan prolongé dans Café Lumière et Le Voyage du ballon rouge », dans A. Fiant et D. Vasse (dir.), Le Cinéma de Hou Hsiao-hsien. Espaces, temps, sons, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2013, pp. 87-97.


« Correspondance croisée : les participations de Jean-Luc Godard aux films à sketches », dans A. Fiant et R. Hamery (dir.), Le Court Métrage français 1945-1968 (2), Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, pp. 135-150.


L’enseignante qui tombe dans une excavation non signalée ne commet pas une imprudence fautive exonératoire de responsabilité


L'Europe des logiciels : les droits des utilisateurs


La juridiction saisie est compétente pour ordonner l'exécution d'une transaction intervenue en cours d'instance et qui met fin au litige


La déspécialisation du bail commercial au cas de départ à la retraite du locataire commerçant ne permet pas une modification du prix du bail


L'obligation pesant sur le preneur de locaux à usage commercial d'effectuer des grosses réparations ne comprend pas la réfection totale de la toiture qui reste à la charge du bailleur


La mise en gérance libre d'un fonds de commerce peut constituer une sous-location interdite


Le droit de libre cession constitue un caractère essentiel du bail emphytéotique


La modification du règlement intérieur ne peut supprimer des avantages prévus par le contrat de travail qui y fait référence


La compétence des tribunaux français à l'égard des contrats d'assurance souscrits auprès d'une compagnie étrangère : notion d'affaires françaises et tribunal compétent


Responsabilité d'une association d'action éducative du fait d'un mineur en danger qui lui est confié en exécution d'une décision de placement


Entreprendre dans l'économie sociale et solidaire : entre contrôle et créativité


« Tolstoï : Du nihilisme à une spiritualité d’inspiration chrétienne »


Compte rendu : Shûsaku Endô (1923-1996)- Un Nouveau Graham Greene au Japon (Pierre Dunoyer)


Dirigeant social caution de la société. Cession des parts. Fin du cautionnement (non). Maintien de la garantie (oui). Paiement du solde débiteur du compte courant de la société (oui)


Cession de contrôle. Nature commerciale objective. Litige concernant une cession de créance contre la société incluse dans la convention de cession des droits sociaux. Compétence commerciale par accessoire (oui)


Responsabilité bancaire. Critère de l'emprunteur non averti


Rapport successoral : la distinction entre rapport des dettes et rapport des libéralités


Validité de la délégation imparfaite


Vers la paix perpétuelle – Un projet philosophique


Mesures et évaluation de la communication interne : quelles pratiques et quels enjeux ?


La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières


Table interactive et interface tangible pour les géosciences : retour d'expérience


L’hôte en exil : paradoxe du citoyen du monde


A quelles conditions le temps hors cours des collégiens peut-il contribuer au développement de leur autonomie ? Convergences et divergences de représentations entre personnels et élèves


L'émergence d'un environnement capacitant dans un quartier populaire


Contribution à l'ouvrage Concours Adjoint administratif territorial 2019/2020 - 4e éd., Dunod, Coll. J'intègre la fonction publique, 2019


Parfums et marketing : les influences subliminales des consommateurs, au corps défendant des consommateurs


La communication organisationnelle : une conception plus pragmatique de la communication de masse et de la propagande


En villégiature, de la Méditerranée à Balbec : la culture balnéaire de Marcel Proust à Paul Morand, badineries sociales ?


Phonétique et phonologie du dialecte Éléen


Les conditions de l'expression des croyances religieuses par les élèves dans les établissements d'enseignement scolaires publics (à propos du port du foulard islamique)


Computation du délai de trois ans à l'expiration duquel une demande en révision du loyer d'un bail commercial peut être faite


L'autorisation donnée par le bailleur pour faire effectuer de gros travaux par le locataire relève de son pouvoir discrétionnaire


Pour bénéficier du statut des baux commerciaux, les lieux loués doivent constituer le lieu de l'exploitation du fonds de commerce et non l'objet de l'activité


Qui du franchiseur ou du franchisé est titulaire du fonds de commerce dans le cadre du contrat de franchise ?


Plaidoyer pour un revirement : contre l'obligation de détermination du prix dans les contrats de distribution.


La preuve d'une garantie indépendante peut résulter de la souscription d'un acte écrit qui constitue un commencement de preuve par écrit devant être complété par un élément extrinsèque tenant à la qualité du garant


L'examen comparé des sangs ne constitue pas une fin de non-recevoir mais un moyen de preuve au fond qui n'est pas obligatoire pour les juges


Le refus de délivrer le Gueth, conformément à la loi mosaïque, est un abus de droit, mais ne peut faire l'objet d'une injonction sous astreinte


L'article 21 de l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 : un défi aux fondements du droit.


L'alcool modifié à 70° et l'eau oxygénée à dix volumes sont des médicaments. Le monopole des pharmaciens concernant la vente des médicaments est conforme au Traité de Rome dès lors qu'il est justifié par des raisons de protection de la santé publique et des consommateurs


Lorsque le ministre autorise l'ouverture d'une officine de pharmacie par une société mutualiste, il doit apprécier les besoins respectifs des membres de la société mutualiste et de l'ensemble de la population


L'objectif constitutionnel de droit à un logement décent : vers le constat de décès du droit de propriété ?


Les conditions de la validation législative intervenant dans le cours d'actions en justice en voie de règlement ou définitivement jugées


Transport aérien. Passagers. Responsabilité du transporteur. Compétence. Juridiction répressive (non)


Que reste-t-il du caractère automatique de la clause résolutoire ? Florilège de décisions


uvre protégée. Art conceptuel. Idées. Forme. Originalité


Accessoire


Vente d'uvre d'art. Authenticité. Erreur sur la substance. Responsabilité de l'expert. Décret du 3 mars 1981


Affacturage. Qualification d'une garantie sur somme d'argent constituée au profit du factor


La Cour maintient la jurisprudence Maily Mail mais elle en restreint la portée et reconnaît l'applicabilité de l'article 43 CE à certaines hypothèses de transfert de siège d'une société


Refus de notifier des aides d'État à la Commission européenne


Succession. Qualité d'auteur. Partage des droits. Accord transactionnel. Engagement moral. Obligation naturelle


Action en contrefaçon. Qualité pour agir. Simple autorisation de reproduire une uvre


Statut juridique des résultats bénéficiaires des entreprises sociétaires. Droits sociaux démembrés entre nus-propriétaires et une usufruitière. Bénéfice mis en réserve. Perte par l'usufruitière de ses droits sur les bénéfices ainsi affectés. Droits acquis par ses enfants nus-propriétaires sur ces réserves. Assimilation fiscale de l'opération à une donation (non). Fondements juridiques de la solution


Dirigeants sociaux. Rémunérations


Étude de cas. NORTEL : chronique d'une mort annoncée


Les limites territoriales de l’Union européenne : perspectives d’élargissement et de rétrécissement


L'alternance en DUT STID, l'exemple de l'IUT Lumière Lyon II


Application de l'art. 2277 c. civ. à l'action en paiement de loyers de crédit-bail mais pas à l'indemnité de résiliation


La notion d'autorisation écrite nécessaire à la communication au public de la prestation d'un artiste-interprète


El-Deir nécropoles. IV, Les chiens momifiés d'El-Deir


Qui vote pour l’idée gagnante ? L’influence du mode de sélection lors d’un concours d’innovation avec des clients membres et non-membres d’une banque coopérative


Traversée des âges et des générations : jouer avec le temps en mode publicitaire


Un passé publicitaire à la mode générationnelle


Relation entre les caractères morphologiques observés sur des plantes espacées et les indices de compétition intra et inter-spécifiques chez la luzerne


Les assurances sociales et l’ouverture des hôpitaux à l’ensemble de la population : les prémices d’une politique globale de santé publique (1914-1941)


Évolution et croissance de longue période du système hospitalier français (1803-1993)


La RSE à l’Université, quel processus de diffusion de l’innovation ?


Élaboration d’un tableau de bord de la responsabilité sociale de l’université, retour d’expérience d’une recherche-intervention


Plan Vert des Universités, plan stratégique ou outil de communication ?


De la formation à la pratique : que peut nous apprendre l’analyse de pratiques de stagiaires ?


Conflit d'intérêts : les conditions d'une conversion de titres peuvent être votées par le bénéficiaire de cette conversion


Champ d'application de la législation relative à la publicité interdite


Responsabilité de la banque à l'égard du crédit-preneur


Les principes universels d'interprétation des contrats


Société en formation. Reprise des engagements souscrits à son nom. Omission des formalités légales. Stratégie de rattrapage. Substitution de la société dans un bail souscrit à son intention par un fondateur et non formellement repris. Validité (oui)


Engagements des associés envers la société. Engagements pris par des actionnaires majoritaires concernant la couverture des besoins de trésorerie de l'entreprise sociale. Nature portée et validité des engagements


Prise de participation. Interruption des pourparlers. Faute (non). Réparation (non)


Fiducie. Renaissance de la substitution fidéicommissaire en droit français


Gérance de SARL. Révocation du gérant par l'assemblée générale tenue par l'associé unique d'une EURL. Non-respect des formes et formalités ordinaires. Révocation abusive (oui)


L'enrichissement sans cause résultant de l'annulation d'une vente pour erreur du vendeur sur la substance de la chose vendue


Le vendeur n'est pas tenu de garantir la rentabilité économique de la chose vendue


La charge de la preuve en matière de vice caché de la chose vendue


Lien de causalité entre un accident de la circulation et la contamination de la victime par le virus du SIDA à la suite de transfusions sanguines rendues nécessaires par les conséquences de cet accident


Il appartient au préfet lorsque le mariage d'un étranger avec une femme de nationalité française a été contracté dans le but exclusif d'obtenir un titre de séjour de faire échec à cette fraude et de refuser à l'intéressé la carte de résident


Le contrat d'adaptation à un emploi est à durée indéterminée si le salarié a été engagé pour tenir un emploi permanent de l'entreprise


La consécration par le contrat de travail d'un usage d'entreprise permet-elle au salarié d'en conserver le bénéfice malgré sa dénonciation ?


Trets - Bouches-du-Rhône 13, rue et impasse Paul Bert


Du dépaysement au dépaysagement : La France de Raymond Depardon et Impressions de France d'Alain Bublex


Les circulaires, "petites" sources du droit civil


Les mots des « mechaniche » selon Guidobaldo dal Monte (1545-1607)


Une récriture protestante du Psautier de Baïf : les Pseaumes en vers mezurez d’Odet de La Noue sur une musique de Claude Le Jeune


Les mots de la scienza delle mechaniche


Martyrs, pouvoir et pouvoirs du martyre dans The Acts and Monuments de John Foxe


Activités de conception et prototypage rapide en éducation technologique


Un îlot démontré dans toutes ses parties par le dessin. L'îlot Brocherie-Chenoise-Renauldon, Impasse Brocherie à Grenoble


Entre impératif de rationalisation et souci de proximité : la recomposition du rapport d’EDF-ENEDIS aux territoires


Éléments phonologiques et mporpho syntaxe verbale du Nuni


Extinctions et recouvrements de coraux au cours de la crise Pliensbachien - Toarcien


Le quotidien "La Fronde" (1897-1903)


Traitement chirurgical des volumineux calculs rénaux : comparaison des résultats de l’urétéroscopie souple et de la mini-percutanée dans un objectif de développement d’une filière lithiase urinaire au CHU de Grenoble


En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon


La population du duché de Lorraine de la fin du XVIe siècle au début du XVIIIe siècle


En quoi la lecture d'albums où le stéréotype du méchant est déconstruit, favorise-t-elle la compréhension fine des textes ?


Lambert, Bernard (1738-1813), Trublet, Charles-Joseph (16971770


Circulation et communication sonores entre espace public et espace privé au XVIIIe siècle


La danse des Africains dans des récits de voyages européens du 18e siècle : circulation, transmission et représentation d’un savoir artistique


Études de la peau.


Le paradoxe du tourisme français : état des lieux et perspectives


Événements", de Didier-Georges Gabily : Mai 68, répétition générale de l’avenir


D’une utopie l’autre


Définir le voisin. La genèse de la Politique européenne de voisinage


Nouveaux auditoriums et pratiques d'écoute


Martiale et marcienne, Famagouste entre 1474 et 1571


Pour la Science - Des instruments de musique virtuels


Quels scénarios pour pratiquer l’intercompréhension interactive ? Entre double mise en abyme, vertige et effectif réduit, l’analyse itérative et contextualisée d’une session spécifique de formation


Les Impériaux. Administrer et habiter l’Europe de Napoléon


La validité du contrat


Porte-fort d'exécution et obligation de non-concurrence


L’identité en visioconférence poste à poste : repères pour l’analyse


Saisine concernant les questions liées au développement de la technologie CRISPR (clustered regularly interspaced short palindromic repeat)-Cas9


Optimisation de modèles 3D dans le cadre d'une utilisation pour simulateurs en temps réel


Le Collège d'athlètes de Reims : institution pionnière et foyer de diffusion de la Méthode naturelle en France et à l'étranger : [actes du colloque international tenu à Reims, UFR STAPS, les 3-4 octobre 2013 ] / [organisé par Centre d'étude et de recherche sur les emplois et les professionnalisations]


Influence des critères morphologiques et moteurs dans la sélection des jeunes footballeurs


Catholicisme et société dans l'Ouest : cartes et statistiques. Tome 1, le XXe siècle : les données chiffrées


Les jeunes du milieu agricole: l’inégalité des chances selon leur origine


Yoga en maternelle : la forme scolaire à l'épreuve du corps ?


La Raison dans l'Histoire : histoire d'une déraison


À LA RECHERCHE D'UNE CONFRATERNITÉ : LA LITTÉRATURE D'OC ET LA LITTÉRATURE D'OÏL AU XVIIème SIÈCLE


Sollicitation et accompagnement de la réflexivité dans une formation d'enseignants et formateurs à et par l'intercompréhension


La banale Grande Guerre du sous-lieutenant Calloc'h


Le décret 'Frequens' ou la constitutionnalisation de l'autorité conciliaire (première moitié du XVe siècle)


Madame Roland : mémorialiste et épistolière face à l'histoire (1754-1793)


Qu’est-ce qu’un événement?


Dépaysage : Ile de La Réunion


Suite de la réforme des sûretés : consécration prochaine du « gage-espèces »


Survie de la clause compromissoire insérée dans un protocole de cession devenu inefficace


Charge de la preuve du paiement des primes en cas d'action subrogatoire intentée par l'agent général d'assurance contre le débiteur


L'option d'achat de droits sociaux en cas de cessation de fonctions s'analyse en une promesse unilatérale de vente


Contrat de partenariat public-privé : il ne faut pas céder à la facilité quand on invoque la complexité


Violation par un agent commercial d'une clause de non-concurrence post-contractuelle


Conditions d'opposabilité au sous-acquéreur d'une clause attributive de juridiction


Sanction du défaut de conformité dans un contrat de vente


Rupture fautive de concours bancaires : incidences à l'égard de la caution


Condamnation de ristournes de fin d'année sur le fondement de la règle sur le déséquilibre significatif


Le(s) titulaire(s) de l'action en résolution pour défaut de conformité dans les chaînes de ventes


Loi applicable au contrat d'agent commercial : rappels et précisions


Exercice d'activités immobilières par un agent commercial : l'attention doit être portée sur le mandant !


Le meurtre refoulé d'Ossessione


Contexte et enjeux scientifiques des solutions basées sur la nature


Le concept de patrie dans les œuvres d'Ernst et Friedrich Georg Jünger


Restructuration des branches professionnelles : le plus dur reste à faire !


Prédiction de la fibrillation atriale à l'aide des signaux physiologiques


Etude préalable pour communication radio wifi sous-marine


Détermination des performances de la station traitement des graisses et des lixiviats de Bora Bora dans différentes conditions de fonctionnement


Skyline Multi-dimensionnelle sur des Données en Flux


Qu'est-ce que l'emploi durable?


Tsatsiin Ereg, site majeur du début Ier millénaire en Mongolie


Les groupes professionnels à l’épreuve des réformes publiques. Clivages intra-professionnels, mobilisations et autonomie


La responsabilité de l'Etat en cas de méconnaissance du droit communautaire par l'administration et le législateur


L'intervention des collectivités territoriales dans le domaine des télécommunications


Regard sur les évolutions du droit administratif italien


Le conseil municipal doit être complètement informé pour autoriser la passation d'un contrat


La Constitution européenne limite-t-elle le caractère souverain de la Constitution française ?


Réflexions sur les procédures de recrutement universitaire


Curieuse mise en concurrence des règles du droit des marchés publics !


« Coup d’essai, coup de maître : les blasons de Maurice Scève, émulation lyonnaise et histoire courte du blason anatomique »


Le parvis et la porte du IVe pylône : considérations sur une chapelle et des obélisques


Gestion de la répétition dans les correspondances graphème-phonème et graphème-morphème


Etude du procédé de co-cristallisation de molécules d’intérêt pharmaceutique - Partie 1 : Chemins cinétiques de cristallisation


Des aventuriers en vacances


Les fusiliers de montagne du Roussillon au XVIIIe siècle : des troupes légères roussillonnaises parmi les Roussillonnais


La relation romanesque


Puissance émotionnelle de l’odeur dans les lieux


Les EPCI: défrichage et déchiffrage des établissements de coopération intercommunale


La régulation institutionnelle


L'eau et le feu : chronique des études pallava


Deir el-Medina


Une approche de l'individu au XVe siècle à travers la pratique du livre d'heures et les œuvres littéraires de René d'Anjou


La réputation des « produits identitaires » en question – Les cas des fromages et des miels corses


Propos introductifs


L’égalité en droit de la distribution


Valeo Car Lab, un espace d’innovation "corporate" centré sur les usages


Jacques Girin, précurseur des tournants matériel et spatial dans l’étude des organisations


La diversité déployée au sein de l'université d'entreprise : l'application concrète d'une valeur adoptée par la direction générale


Du MEDAF avec risque systémique à la détermination des Institutions Financières d'Importance Systémique


L'adaptation des contrats administratifs aux besoins d'investissement immobilier sur le domaine public


La responsabilité des ordonnateurs en droit public financier : état des lieux


Centralisation/Décentralisation


Pourcentages


A propos des sources du droit administratif


La propriété c'est le vol


Les avocats face aux marchés publics


L'appartenance d'un bien au domaine public ne se décrète pas


Présence des services publics dans les territoires ruraux : l'émergence d'une « loi » de proximité


Alignement mis en ligne


Propos négationnistes, présomption d'innocence et obligation de neutralité : un équilibre subtil


Un second souffle pour la CDBF ?


Une occasion manquée


La loi du 20 mai 2005 : la nouvelle régulation des activités postales


Voir l'invisible : de la vision par ordinateur aux réalités augmentée et Virtuelle


Croisement de discours et de conduites dans un dispositif artistique


Le voyage savant, littéraire et artistique à travers les Alpes : une découverte de l’époque des Lumières (XVIIIe siècle)


« Le "grand Trottoir roulant" de L’Education sentimentale »


Comprendre les dysfonctionnements dans un projet partenarial artistique : l’opéra à l’école


« Le paradoxe de la monnaie de froment : un opérateur de totalisation sociale (Damgan, Bretagne sud) »


Enquête sur les fistules gastro-thoraciques après chirurgie bariatrique


Dépistage des troubles du comportement alimentaire à l’aide du SCOFF-F chez 964 actifs et étudiants en Haute-Vienne


Parler d'homosexualité dès l'école maternelle : une nécessité


« CR de Bernard Dupaigne, Les maîtres du fer et du feu dans le royaume d’Angkor, Paris : CNRS Éditions, 2016, 439 p. »


Esprit d'entreprise et croyances chrétiennes des afro-descendants en Haïti : développement socioéconomique et facteurs religieux, éducatif et politique


Promouvoir d'autres modèles dès la maternelle


De l’invisible au visible, pratique de la publicité ciblée sur Facebook par les musiciens ordinaires nantais


Synergie des capteurs spatiaux européens OLCI-SLSTR pour l’étude à long terme de la couleur des eaux côtières


Vers un référentiel d’évaluation partagé pour la mise en œuvre de la responsabilité sociétale au sein d’un territoire


Modélisation impulsionnelle des interactions ligneux-herbacées en présence de feux : conséquences sur les dynamiques forêts-savanes


Systèmes de tenségrité à double courbure et double nappe


Les conséquences d’un accident vasculaire cérébral et le rôle du pharmacien d’officine dans leur prise en charge


À propos du mot boulevard


Les Prescriptions Hospitalières Exécutées en Ville (PHEV), une priorité nationale : développement d’un formulaire d’aide à la prescription de pansements au CHU de Bordeaux


Évaluation de la qualité de vie chez les femmes traitées pour endométriose profonde : stratégie médicale versus stratégie chirurgicale


Garantie de l'Etat et expositions temporaires


Question des retenues pour fait de grève dans la fonction publique territoriale


Pouvoirs du préfet en matière de santé publique


Les cinquante ans de l'AJDA


Les Yeux brûlés", un astre dans le temps


À l'occasion du cent cinquantenaire de deux graphiques emblématiques de Charles-Joseph Minard (1781-1870)


Distribution des matériaux meuliers sur un transect Nord-Sud à travers la France septentrionale : les meules rotatives gauloises, gallo-romaines et alto-médiévales du tracé du Canal Seine – Nord Europe


D'un corpus d'ouvrages de littérature de jeunesse polynésienne à une proposition innovante auprès des élèves: des discussions philosophiques bilingues.


Fonds de commerce sur le domaine public : vers une application de la loi « Pinel » aux titres antérieurs ?


Les voisins


Efficacité d’un feedback hebdomadaire sur la réduction du poids des ordures ménagères résiduelles


Clarifying the concept of “resonance wood”: luthiers’ empirical expertise versus assessment of wood structural/visual and vibrational properties


Esquisse d'une herméneutique du langage comptable


L'OUTSIDER OU L'HISTOIRE DE JEROME KERVIEL : UN EXEMPLE D'APPORT DU CINEMA A UNE ANTHROPOLOGIE DES MARCHES FINANCIERS. L'OUTSIDER OU L'HISTOIRE DE JEROME KERVIEL : UN EXEMPLE D'APPORT DU CINEMA A UNE ANTHROPOLOGIE DES MARCHES FINANCIERS


Constitution d'une taxonomie géographique à partir des spécifications de bases de données


Surveillance des eaux de surface en mer d'Iroise et RAde de Brest par Navire d'Opportunités.


Évolutions du motif de l'île déserte dans la littérature d'aventures victorienne (Stevenson, Conrad et Wells) : « Fin de siècle » et mutation du genre


Diversité ethnique, confrontations et symbioses culturelles en Mésopotamie au IIIe millénaire


Un voyage dans l’Himalaya, une expérience subjective transcendante


Du traitement de l’actualité dans les journaux lycéens : actualités plurielles et questionnements identitaires


Les phraséologismes montrés par comme on dit dans les romans contemporains français


Des voies scientifiques possibles pour se saisir des perspectives d’’éducation à l’esprit d’entreprendre : vers un point de vue des sciences de l’éducation


« Organisation et fonctionnement des cuisines d’un château près de Paris : l’exemple du château de Triel au XVIIIe siècle »,


Un modèle dynamique pour réponses conflictuelles aux items


Quel avenir pour le pouvoir de sanction des autorités administratives indépendantes ?


Commission des opérations de Bourse


Loi n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques


Le statut constitutionnel des départements d'outre-mer


Intégrité, éthos scientifique, fraudes et négligences


Préférences gustatives et tabagisme : une application de l'analyse du dépliage


Influence des communautés microbiennes sédimentaires sur la répartition faunistique dans les sites hydrothermaux et les zones d'émissions de fluides froids du bassin de Guaymas


Analyser l'expérience en vue de la mobilité professionnelle : une nouvelle approche


Appariement de schémas de BD géographiques à l'aide d'ontologies déduites des spécifications


Archives délaissées, archives retrouvées, archives explorées : les fonds calédoniens pour l’étude du patrimoine kanak dispersé


Le principe de sécurité juridique en droits français et allemand


La performance des nouveaux produits industriels: réexamen des recherches empiriques


Suppression de la farine et de l'huile de poisson dans l'alimentation des poissons d'élevage : quelles stratégies pour repousser les limites ?


Les multiples visages de Gengis Khan


Suivi de santé, substitution matières et comportement au feu des stratifiés dans les structures marines : projet NESSIE


Etat de l'art de l'évaluation du secteur socio-éducatif


Le récit plastique dans les films de Philippe Grandrieux : étude sur les effets expressifs de la matière dans Sombre (1998) et Un Lac (2008)


Le Pays Bissa, un territoire rural en pleine recomposition : l’impact du barrage de Bagré dans un contexte de mutation politique


La Résidence Autonomie : intermédiaire entre logement traditionnel et Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes. Quelle offre dans le département de la Manche et quels modes d'habiter ?


Vers une sociologie de la valorisation des espaces urbains


Etude cinétique comparative de la transestérification dans un réacteur batch et continu


La pneumocystose granulomateuse : revue de la littérature, à propos de deux cas Montpelliérains, intérêt de la PCR sur tissu pulmonaire


Qui gouverne les grandes entreprises de la défense ? Contribution sociologique à l’étude des capitalismes en France et au Royaume-Uni


PME et partie faible


Organisation du financement du dépistage du VIH à base communautaire en Côte d'Ivoire : une recherche d'efficience potentiellement contre-productive ?


Homogénéisation en champs complets par FFT pour un matériau énergétique à forte anisotropie cristalline : prise en compte de la microfissuration par une méthode de champ de phase


Se souvenir, inventer et jouer" : Une narratologie transculturelle dans les récits de Zafer Şenocak


Supraconducteurs et machines électriques


Le multiusage des espaces ruraux dans le sud du Massif-Central, Analyse des problèmes posés par l’ouverture d’une région à économie spécialisée vers une économie rurale plus diversifiée : le cas du Sud-Aveyron


Penny Lane et Strawberry Field(s) : réel, identité et fantasmagorie


La métallurgie du fer, de l’âge du Fer à l’époque romaine


Edmund burke : la propriété perpétue la société et sous-tend la représentation nationale


L'entrée dans la vie résidentielle


Jeunesse : objet politique, objet biographique


De la connaissance à la gestion du paysage. Approfondissement de la méthode, actualisation et développement des résultats


Les aspects juridiques de la dématérialisation des documents du commerce maritime


Figures de l'autorité. Image des forces de l'ordre dans le roman espagnol contemporain


Santé et environnement, prévention ou précaution ?


L’expérience démocratique de l’éducation : quelques pistes de réflexion


Les déterminants des investissements directs intra-européens


Capital public et trappe de sous-développement: une dynamique endogène


« Province-Paris : Balzac, sortie de route »


Essais sur la participation des véhicules électriques sur les marchés de l'énergie : aspects économiques véhicule-à-réseau (V2X) et considérations relatives à la dégradation des batteries


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