Modèles de champ de phase et modèles Lattice Boltzmann pour la segmentation 3D de tumeurs en imagerie ultrasons hautes fréquences


La ratification des ordonnances


Inflation normative et externalisation des contrôles


La notion judiciaire de service public


Les schémas de développement commercial


Les conditions permettant à une personne publique de se voir attribuer un marché


Les principes d'égalité et de libre concurrence s'opposent-ils à tout régime préférentiel d'attribution des marchés ?


La contractualisation comme technique de gestion des affaires publiques


Etendue et fondement de la responsabilité d'une personne publique à l'égard d'une association qu'elle subventionne


Choisir pour le nouveau-né : réflexions autour de la décision de limitation thérapeutique en néonatologie


Représentation d'images hyperspectrales sous forme d'arbres alpha


St-Gervais-les-Bains, Clocher de Saint-Gervais et Saint-Protais


Projet EPICURE


Lyon prépare son observatoire de l'environnement sonore


Sainteté et dévotion dynastique : le rouleau de prières de Janus de Savoie et Hélène de Luxembourg (Sens, BM, ms 39)


« Histoire et mémoire : la déportation pour motif d’homosexualité en Europe »


« Le « crime du Palace » : homosexualité, médias et politique dans la France des années 30 »


« La déportation des homosexuels durant la Seconde Guerre mondiale »


L’affaire des ‟coupeurs de têtes”. Rumeur sorcellaire et relations interethniques dans le Sud Ouest du Burkina Faso


L'accession à la propriété du logement : vers de nouvelles solidarités entre générations


Entretien avec la musicienne Patricia Lopez


Le paradigme du Mur dans le monde contemporain : évolution et perspectives 1989-2009


Face aux transformations du capitalisme, les recompositions de l’action syndicale et des conflits sociaux dans le secteur industriel. Essai d’analyse à partir de trois monographies en France (1990-2015)


Les productions de meules en grès dévonien dit “arkoseˮ d’Haybes/Macquenoise de la fin de l’Âge du Fer à l’Antiquité tardive dans le nord de la Gaule. Caractérisation typologique, chronologie et diffusion


Un duc d’Orient en Arabie


Traité de droit français des religions


Minorité, communauté...en religion : en guise d'introduction


Fabrique d’Église


Note sous CJUE 19 avril 2012, C-415/10, Meister, charge de la preuve d’une discrimination à l’embauche


Rapport sur l’évolution future des relations entre les pouvoirs publics et les communautés religieuses ou philosophiques au Grand-Duché de Luxembourg


Vers une véritable remise en cause du secret bancaire suisse ?


Propositions doctrinales pour lutter contre l’atteinte au principe non bis in idem en matière financière


Momas, Carrière du Bois : rapport de diagnostic


Bon Encontre (47), Sainte Radegonde : rapport de diagnostic


Sadirac, (33), Impasse Tioulet, Lot B : rapport de diagnostic


Tercis-les-Bains (40), avenue de l'Aiguille : rapport de diagnostic


Lahonce (64), Abbaye : rapport de diagnostic


« Le premier jardin » d’Anne Hébert ou l’inattendue étrangeté de l’histoire du Québec


« Monsieur Ibrahim ou les fleurs du Coran » : une vie littéraire derrière soi


Culture et marketing


L'enseignement de la création publicitaire


L’Image manquante de Rithy Panh. Le cinéma comme expérience de l’Histoire


Sujet


Carcinome hépatocellulaire après éradication du virus de l’hépatite C par les antiviraux à action directe


Dire pour aller mieux : l'expression des ressentis : facteur de bien-être ?


L’amélioration autour de l’assurance qualité produit : du développement de la culture qualité à l’optimisation de la gestion des non-conformités


Le maire n'est pas un procureur ! - Il ne dispose pas de l'opportunité des poursuites relativement aux contraventions constatées par les agents de la police municipale


Conséquences de la présence d'une personne extérieure au conseil de discipline sur la délibération


La région et l'administration de l'environnement : des potentialités à développer


Le refus d'autoriser l'exercice d'une profession dans un local à usage d'habitation doit être motivé


La réforme du statut de Renault


Le juge judiciaire est compétent pour connaître du recours de plein contentieux fondé sur l'illégalité des décisions de la COB


Régime de la responsabilité du fisc


Au fonds les Kurdes sont devenus une variable d’ajustement


Musique-fiction et postmodernité


Le Languedoc-Roussillon


« De qui se moque-t-on? Les Européens vus par les écrivains français du XIXème siècle »


Modèles linéaires généralisés à effets fixes et aléatoires de la variabilité inter et intra-individuelle


Immobilier de bureaux et environnement économique en Europe : essais sur les réactions et interactions de marché


LE ROMAN À JE MULTIPLES : A CHAIN OF VOICES D'ANDRÉ BRINK


Le Kafka de Josipovici : le cas d'une filiation littéraire


L'attitude de la Turquie à l'égard des Juifs d'origine turque pendant la Deuxième Guerre mondiale


Estimation de paramètres de vol avion et détection de pannes capteurs


Birac (33), Eglise Saint-Laurent : rapport de diagnostic


Prolongement réflexif sur la pédagogie de l'autonomie de Paulo Freire.


Paulo Freire : La Pédagogie de l'Autonomie. Savoirs nécessaires à la pratique éducative


Assimilation de données dans des modèles dynamiques d’ordre réduit : application au contrôle des écoulements en mécanique des fluides


Le statut des normes grammaticales dans l'enseignement de l'arabe ou comment les enseignants transmettent une vision hagio-mythologique de l'arabe


Ô Grèce, je suis citoyen de tes siècles antiques", Musset sous le portique


La diversification de l’offre touristique de montagne : entre modernisation économique et destabilisation sociale ? Etude de Luchon (Pyrénées), années 1870-1914


L'humour au-delà des frontières : traduction du gyagu manga Boku to Issho, de Furuya Minoru


Systèmes de santé chinois : clés de décryptage


Pas plus l'Est que l'Ouest dans le récit d'Ernst Jünger "Le Problème" d'Aladin


Matières premières et savoirs textiles en contexte dans les Andes centrales préhispaniques


Paul Claudel et le poison wagnérien


Le sport, expression suprême de la mondialisation économique


III. Les armatures de flèches en silex de Chalain et de Clairvaux


« L’œil hypnotique »


« La Gardienne d’Henri de Régnier, un poème théâtral symboliste et nabi »


Enjeux de la cyberguerre pour la protection des personnes et des biens civils


Tout est dans les détails (Keynote).


Droit d'entrée et de séjour d'un ressortissant tiers ayant des liens de parenté avec un citoyen de l'Union


Actualité du droit de la concurrence et de la régulation


La durée indéterminée des conventions d'occupation du domaine public


La mutualisation peut-elle être soustraite aux règles du marché ?


L'ouvrage public : de l'intangibilité de droit à l'intangibilité de fait ?


De l'autonomie de la protection du droit communautaire par rapport à la Convention européenne des droits de l'homme


Paris : ville et département ou ville-département ?


Mort d'un (du) concours ?


Quel rôle pour un critère de part de marché dans la réglementation de la coopération en recherche et développement ?


Stratégies paneuropéennes dans les industries multidomestiques


Liste des articles du domaine de l’entrepreneuriat publiés dans la période octobre 2010 – Février 2011


Compréhension mutuelle entre les créateurs d'entreprise et les accompagnateurs : une recherche exploratoire sur des différences de perception


Enseignement de l'entrepreneuriat et comportements de création d'entreprise : étude exploratoire sur des étudiants français


Subsidiarité et échange politique


Rapport annuel 2019 du programme quadriennal de recherche 2017-2020 sur le Mont Beuvray


L'Europe face au changement climatique


Déterminants structuraux de la régulation de la compétence par le système de communication ComRS chez les streptocoques


Transporter des "corps pathologiques". Une immersion dans le quotidien des ambulanciers privés


[Effects of trimetazidine on altered functions of rat kidney induced by cyclosporine].


Enjeux éthiques des tests anténataux à l’époque contemporaine : L’apport d’une approche conséquentialiste


Les Chants de Roxy (Adieu au langage, Jean-Luc Godard)


Les démesures vestimentaires des lycéennes des établissements français en Tunisie ou le contournement des codes sociaux et religieux du pays


Prise en charge des patients végétaliens à l’officine


Des fragments intranquilles: le cinéma d'Oliveira à la lumière de Pessoa


Sympathie pour le Diable: Histoire(s) du cinéma (1988-1998)


Démo-Hist pour démographie historique : une nouvelle structuration de données massives destinées aux problématiques des sciences humaines et sociales.


Jeux joueurs espaces de jeu


Le conflit des sources : l'épidémie de choléra de 1911-1912 au Levant ottoman entre presse et administration ottomane


« Le roman colossal de Jean-Christophe Bailly », Europe, « Jean-Christophe Bailly juin 2016, n°1046, p. 92-99.


Quelques aspects de l'évidentialité hypertextuelle : relations entre discours rapporté et discours d'arrière-plan


Des ERP au Big Data : quelles opportunités pour la fonction contrôle de gestion ?


L’économie sociale et solidaire comme source d’inspiration du droit commun de l’entreprise. Etude théorique en droit du travail au regard des récentes réformes (Ordonnances Macron de septembre 2017 et Loi PACTE de mai 2019)


L'accès à l'information en situation de handicap : le cas des étudiants en déficit visuel


Qualité pour agir et référé suspension


Le législateur et les juges en matière de responsabilité : duo ou duel ?


Nature juridique des recommandations de bonnes pratiques médicales


Méconnaissance du principe d'impartialité par le juge des référés


Portée de l'obligation de transparence dans les marchés publics de service


Retour sur la non-saisine du Conseil constitutionnel


Prévenir pour se prémunir


Nouveaux enseignants, enseignants nouveaux : la reconversion professionnelle dans le système éducatif


Quel rôle pour les provinces dans la domination aristocratique au XIe siècle ?


Le Marquis de Tombelaine : récits et construction médiatique d’une figure du tourisme au tournant du XXe siècle


Circoncision/Excision : des atteintes à l’intégrité du corps humain


Contraception et stérilisation


Manquement délibéré à une obligation particulière de prudence ou de sécurité», obs. sous Cass. crim., 9 déc. 2014, n° 13-85.937


Code et design graphique de packaging et leviers d’innovation à l’aune du marketing de la traduction


Pauvreté réelle et Pauvreté intégrée : Simplicité volontaire ici pour mieux consommer là-bas : Le cas des travailleurs Soninkés dans les foyers africains de Rouen


Calembour


Ironie


LE DROIT EUROPÉEN DE LA CONCURRENCE FACE À SES FINALITÉS: UN DÉBAT PHILOSOPHIQUE


« Bagnard »


La didactique des arts rénovée par le numérique


Médiateurs du patrimoine et passeurs de passés dans les itinéraires italiens du Grand Tour (XVIIIe siècle)


Artiste et enseignant : une nécessaire et profitable dualité de valeurs


Expérimenter les arts dans un projet CM2-6e de création littéraire numérique


Les exempla dans les laudationes (Or. I-III) de Symmaque. Essai de typologie.


Se former dans l’interaction échanges langagiers et accompagnement à l’écriture de mémoires professionnels


Développement d'une sonde intracérébrale à pixels actifs pour l'imagerie bêta du cerveau du rat libre de ses mouvements


Un cadre d’analyse multidimensionnel de débats en ligne asynchrones


Accident nucléaire en France : quand l'impossible devient probable. Étude du syntagme formulaire en discours.


Ce ne sera pas du lobbying, juste de l'information. Analyse discursive et actancielle du discours de la presse autour de la création du Centre Hydrocarbures Non Conventionnels.


Le développement de la compréhension des expressions idiomatiques : une revue de littérature


Lilah Grace Canevaro & Donncha O’Rourke (eds.), Didactic Poetry of Greece, Rome and Beyond. Knowledge, Power, Tradition, Swansea, The Classical Press of Wales


Reconversion et bifurcation : du choix social au parcours professionnel


Où en est la réparation du préjudice écologique ?


Le nouveau recours contre le contrat : questions périphériques de procédure contentieuse


L'exécution des décisions administratives par le juge


Une convention globale de stationnement payant déléguant des prérogatives de police est entachée de nullité


Arbitre de l'élite sportive : une passion ancrée dans l'amateurisme


L'apport des expérimentations et des analyses connexes : l'exemple de Saran 2000/2009 (Loiret)


Activités anthropiques et qualité de l'eau dans les lacs du Bas-Ogooué


Des dominants à la barre. Stratégies de défense dans les procès pour fraude fiscale


Politiques urbaines et changement climatique : les nouveaux enjeux des modèles d'interaction transport / urbanisation


L'accessibilité au centre de l 'approche systémique du modèle MUST-B


Le phénomène d'attente à l'ère des applications mobiles : Cas de la restauration universitaire


Préface


Tache d’Observation BV-Thau, Système d’Observation Recherche en Environnement Côtier de Thau (REC-Thau) poster


Analyse communicationnelle d'une méthode documentaire


Biodégradation anaérobie de l'acide crotonique par une biomasse bactérienne spécialisée dans la dégradation de l'acide butyrique.


L'abbaye Sainte-Marie de Rieunette : une abbaye cistercienne au cours du temps


Renseignement et formation de l'école sur la prévention des accidents du travail


La reconversion professionnelle volontaire au professorat des écoles, un héritage pour la condition enseignante ?


Ce qui stimule ma réceptouze (Le lecteur face aux romans oulipiens)


Du Transsibérien au corridor eurasiatique. Quelle connectivité pour quel développement ?


Population et développement en Inde


Des voix et rien d’autre (Sur les voix narratives post-exotiques)


Organisation de la traçabilité de la conformité aux référentiels des dispositifs médicaux implantables hors groupe homogène de séjour au CHU de Toulouse


Entre Est et Ouest : une européanisation urbaine


High intensity focused ultrasound (HIFU) applied to hepato-bilio-pancreatic and the digestive system-current state of the art and future perspectives.


Médicaments inhibiteurs des fonctions plaquettaires.


Problématiques émergentes dans les sciences de l'information


Catholiques militants et réforme de la consommation en France au XXe siècle. De la Ligue sociale d’acheteurs à l’Union féminine civique et sociale


Un nouveau « français fonctionnel » pour les migrants : analyse d'une didactique institutionnelle de l'intégration en Belgique, en France, en Suisse et au Québec


La tempête du passé ou le cold case de l'Historien ?


Durée du travail et rémunération du personnel navigant des hélicoptères : Cassation Soc., 13 mars 2019, n° 17-21.151, JCP 2019 éd. Soc., 11 juin 2019, 1170, p. 30 : JurisData n° 2019-003677 :


Liberté du commerce et de l’industrie et formation des candidats « libres » au permis de conduire


Les apports du nouveau cadre législatif de lutte contre le terrorisme en droit pénal


L'Image et l'objet : un moteur créateur du texte dramatique


Crisis is coming, how to develop the overseas market?


Un roman quasi-musical et quasi-biographique : Infinity de Gabriel Josipovici https://www.fabula.org/colloques/document4049.php


La perte d’expression de la kinase MST1 est un facteur de mauvais pronostic chez les patients atteints d’un mésothéliome pleural malin (MPM) : Etude bio-MAPS


L'exigence constitutionnelle de transposition des directives et les tarifs réglementés de l'électricité et du gaz


La répartition des compétences entre maire et conseil municipal appliquée aux contrats de délégations de service public


L'interpellation en préfecture des étrangers en situation irrégulière


Les collectivités territoriales et le nouvel établissement public de gestion de La Défense


La décision Gardedieu est-elle suffisamment intelligible ?


La transparence tempérée par la loi


Construction sans permis ou avec un permis suspendu : quelle différence au regard du droit pénal de l'urbanisme ?


La guerre du CNE n'est pas finie.


Les modalités de renouvellement des concessions funéraires face à l'écoulement du temps


L'automobilité périurbaine en France : une façon d'habiter


Pour des services pérennes: Le rôle crucial des dépenses de renouvellement et de réhabilitation pour assurer des services d'AEPHA durables


Bilan de l’accompagnement sociologique de la conduite du programme de restauration de la langouste rouge mené dans une perspective appliquée de la sociologie de l’innovation


Pratique méditative de pleine conscience et neurophénoménologie. Revue de la littérature et étude clinique.


Couronnes sur implants solidarisées ou unitaires : quelle solution adopter ?


Portrait d'une régente


Le rôle de la sage-femme en santé orale du nourrisson : réflexion à partir d’une étude réalisée sur les étudiants sages-femmes de France


L'évolution de la classification nominale en wolof du 17e siècle à nos jours


« De la transmission des héritages dits « mineurs » : réflexions sur le « legs » au féminin »


Circonstances et causes des décès des personnes écrouées en France : le poids écrasant des morts violentes


<i>Mémoires d'une jeune fille rangée</i>, Simone de Beauvoir : ressaisir l'unité du « Moi » dans sa mise en récit


Compte-rendu : Diserens, Corinne ; Hamilton, Richard ; Tosin, Gesine, Le Grand Déchiffreur. Richard Hamilton sur Marcel Duchamp. Une sélection d’écrits, d’entretiens et de lettres, Trad. Jeanne Bouniort, Dennis Collins, Jean-Charles Massera,


« Rester distincts, vieillir ensemble. Analyse d’un idéal amoureux chanté lors des cérémonies de mariage contemporaines au Japon »


Modélisation couplée océan-atmosphère pour l’étude des évènements météorologiques intenses en Méditerranée occidentale


Les dilemmes du maître de stage


Quand d’autres historiens décryptent le monde


Environnement et relations Nord-Sud


La qualité de service à EDF


Où se créent les emplois ?


L'avenir des diplômés des universités dans la vie économique


Perspectives européennes dans le domaine des radiocommunications avec les mobiles


Des banques de données à la télématique


Les rapports présentés au Conseil des Bâtiments Civils, 1795-1845. Constitution d'une base de données


Les pannes dans l'entreprise


Les vendeurs dans l'industrie


Les usages du web social, adaptation, migration ou éclatement de la communication professionnelle ?


Redynamiser les zones de montagne : exemple à l'Argentière la Bessée. Eclairage


« La CEDH et les obligations de localisation des sportifs : le doute profite à la conventionnalité de la lutte contre le dopage », note sous CEDH, 5e sect., 18 janvier 2018, Fédération nationale des associations et des syndicats sportifs (FNASS) et autres c. France, req. nos 48151/11 et 77769/13


Les figures d’un père-mère. Analyse de commentaires d’internautes sur l’homme enceint


Luxe du cadre de vie et du cadre de mort chez les Celtes à l'âge du fer


Du plomb au pixel. Transcrire les légendes des monnaies du haut Moyen Âge


« Tskhaltoubo ou la nostalgie de l’absence »


Synthèse d'applications de réalité virtuelle à partir de modèles


VisualGraphs : un moyen original d'afficher des données


La complexité de la norme IAS 39


Avant-propos


Du traitement automatique de l'information à sa manipulation


Le concept de finalité pour éclairer le travail du manager : Une lecture philosophique à partir du cas de la Française des Jeux


Du projet de programme de l’école maternelle à sa version définitive, des choix problématiques pour construire l’égalité ?


Phénoménologie et techniques neuroscientifiques : quels enjeux thérapeutiques ou existentiels ?


Effets sociaux des problèmes scolaires : le cas du décrochage


Ingénierie de la collaboration pour le KM


Avant l'IA : en quoi des mesures d'ergonomie avancées et les techniques de lecture rapide peuvent améliorer les performances diagnostiques humaines en imagerie oncologique


Jean Prévost et Ramon Fernandez : l’amitié est un humanisme


« Les conséquences de l’application de la loi des 35 heures : penser une nouvelle organisation des temps entre l’individuel et le collectif », pour l’ouvrage collectif placé sous la direction de Benoît Raveleau, L’individu au travail : antagonismes d’une transformation sociale.


La recherche de financements mixtes pour la réalisation des équipements publics


Le projet de renforcement du délit de pantouflage


Le risque de discrimination dans le cadre de l'exercice du droit de préemption


Caractérisation du délit d'entrave au déroulement des débats d'un organe délibérant d'une collectivité territoriale


L'autre réforme, la réforme de l'Etat


La responsabilité pénale du maire de La Faute-sur-Mer est confirmée par la cour d'appel de Poitiers


L'article 1134 est mort vivent les articles 1103 et 1104 du code civil !


Ordre public, moralité publique et dignité de la personne humaine : quels pouvoirs pour le maire ? Quelles obligations ?


Le référé-liberté, la police administrative et l'état d'urgence : contexte actuel


L'obligation du concessionnaire quant aux données et bases de données collectées ou produites à l'occasion de l'exploitation du service public


L’exécution par le juge administratif des décisions QPC rendues par le Conseil constitutionnel


Les méthodes de calcul du quantum des sanctions prononcées par les autorités de concurrence


Du livre à la finance


L'essentiel des institutions de la Ve République


Le devoir de vigilance - Aspects de droit international privé


Quel contrôle l’administration est-elle tenue d’exercer sur la qualité de demandeur d’une autorisation d’urbanisme ?


Changement organisationnel et théorie de l’activité, Cadre conceptuel et étude de cas


Georges Streib (1869-1940) illustrateur de partitions musicales


La perception catégorielle des différences intéressant les échelles modales par des enfants libanais de 6 à 12 ans


Transeuropean Networks and The Treaty of Maastricht : Towards Multi-Products Operators


Nouvelles technologies et communication : vers des évènements sportifs 3.0


Les démarches de styles de vie: concepts, champs d'investigation et problèmes actuels


Réalisation de guides d’ondes monomodes a λ=405nm par échange d’ions Tl+/Na+ sur verre silicate


Entre conte et discours : une histoire, deux textes, pour présenter la littérature orale nisvai, Vanuatu


Modélisation de l'éblouissement d'inconfort dans des situations dynamiques


L’intensité comme trait de définition de la surprise


Améliorer les interactions verbales dans un contexte de communication authentique: TICE et apprentissage du français langue étrangère


Formation professionnelle continue


La Maladie de la langue


Pas de Maison de poésie sur le domaine public


De l’interprétation de la condition de direction de l’activité au sens de l’article 15, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 44/2001/CE et de la notion de volonté


Structure multicouches pour des applications en authentification dans le domaine THz


Les guerres commerciales de Trump : haro sur le multilatéralisme


Caractérisation d’échantillons par spectroscopie THz dans le domaine temporel : nouvelles méthodes d’extraction de l’indice de réfraction


Impact de l’humidité sur les pertes dans les papiers en radiofréquences et térahertz


review of: Thomas Jügel: <i>Die Entwicklung der Ergativkonstruktion im Alt- und Mitteliranischen: Eine korpusbasierte Untersuchung zu Kasus, Kongruenz und Satzbau.</i> Wiesbaden, Harrassowitz (Iranica 21)


review of: Vladimir A. Livshits:<i> Sogdian epigraphy of Central Asia and Semirech’e.</i> Translated by Tom Stableford, edited by Nicholas Sims-Williams. Londres, School of Oriental and African Studies, 2015, 315 p. (Corpus Inscriptionum Iranicarum, Part II, vol. III: Sogdian)


Force ouvrière et le Parti socialiste, histoire d'un divorce ?


Laurence Terrier Aliferis, L'imitation de l'Antiquité dans l'art médiéval (1180-1230), Turnhout, Brepols (Répertoire iconographique de la littérature du Moyen Age. Les études du RILMA, 7), 2016


Polémique et narration. De J'accuse !... à Vérité : l'argumentation en marche


Une lecture de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme relative aux données de santé


Le développement rural en Allemagne réunifiée : modèles, contextes, enjeux


La double critique des Cahiers du cinéma. Jugements de goût et goût du jugement au sein d’une communauté symbolique


Définition des attentes des acteurs des filières laitières et potentiels futurs utilisateurs de l'outil PiloTraite permettant des travaux sur les liens entre traite et qualité du lait


Évaluation des médicaments anticancéreux par la commission de la transparence : choix des comparateurs et conséquences sur l'accès au marché


LENA (Language ENvironment Analysis System) : un système de reconnaissance automatique de la parole et de l’environnement langagier de l’enfant


Partager son réseau. Processus de positionnement du conjoint dans les réseaux personnels


Les paysages verniens dans les timbres verniens (1955-2005)


Fiction antique et aspirations pré-révolutionnaires : L’Arcadie de Bernardin de Saint-Pierre


Le changement de régime fiscal d'une société de gestion immobilière ou le parcours semé d'embûches fiscales


Revente d'un terrain en l'état par une société de construction-vente


DUP illégale : indemnisation pour non-rétrocession d'un bien exproprié


L'imposition des avantages immobiliers alloués aux dirigeants d'entreprises et aux associés


Obligation d'assurer la jouissance paisible du preneur et engagement contractuel du bailleur


Problèmes soulevés par l'exécution d'une décision juridictionnelle annulant une DUP émanant d'une autorité incompétente


Plus-values des particuliers : attention au droit d'accession du cédant si l'acquéreur a déjà réalisé des travaux !


La demande en restitution d'impositions conformes à l'acte ou à la déclaration du contribuable


Taxe annuelle sur les bureaux en Ile-de-France : les bureaux vacants sont imposables


Ordonnance d'expropriation et principe du droit à un procès équitable


Appréciation de la notion d'urgence par le juge administratif des référés


Et si l'élève co-évaluait ses pairs


Biais d'auto-évaluation de compétence en français et en mathématiques chez les élèves de primaire : évolution et implications pour l'adaptation et la réussite scolaire des élèves?


La liberté n'a pas de prix... et pourtant, il nous appartient de le fixer", AJDA, Dalloz, 2019, n° 35, pp. 2033-2037


L’école de la volupté : Synthèse et réflexions sur la sculpture érotique au XIXesiècle


L’impressionnisme au cinéma


Identité civique et réalités monétaires en Grèce ancienne


Le principe de protection et la réalité humanitaire : comment le droit international public protège-t-il les déplacés internes ?


Mélatonine et associations


Évolution de l'e-gouvernement vers le web 2.0 et l'open innovation


Compagnies pétrolières internationales: intégration verticale et niveau de risque


SI et fonctions de l'entreprise


Macro diversity combining schemes for multicast transmission in high-speed cellular networks


Liminaire


Le chantier de construction de l'église Saint-Eutrope de Saintes : sa vie, sa mise en oeuvre


Réintégrer sans modifier les hiérarchies coloniales ? Inégalités ethniques et territoriales dans les politiques d’assistance aux mutilés de guerre de l’Empire colonial français (1916–1939)


Stratégies de publication d’informations dans un cadre réglementaire : le cas des dépenses environnementales


Le « chromatisme octavié » - Une technique fédératrice d'esthétiques diverses au début du XXe siècle


Portage des repas à domicile : impasse ou solution ?


Modélisation basée sur données de tomographie aux rayons X de l'endommagement et de la conductivité thermique dans les matériaux cellulaires métalliques


Analyse des irréversibilités lors de la mise en forme des renforts de composites


Vers l'érosion de la théorie des biens de retour ?


Les décisions du maire de Paris organisant le droit de pétition des habitants sont-elles légales ?


Florilège de la loi du 17 mai 2011


Malaise à l'Université : la fuite des jeunes universitaires


Distribution sélective quantitative de véhicules automobiles : nul besoin de critères objectifs et non discriminatoires


Affaire Microsoft : sanction du non-respect d'une décision comportant des engagements


Renforcer notre conception collective de la connaissance entrepreneuriale : Editorial


Le| sens caché d'un engouement : des mots et des choses


Droit et langues


Quelles sont les motivations des chirurgiens bariatriques pouvant expliquer l’explosion de la chirurgie bariatrique en France ? Discussion autour des problématiques sous-jacentes


Texte et Image 5. Les Fabriques des Histoires


Compte rendu du livre de LLOPIS-GOIG, Ramón. Spanish football and social change. Sociological investigations. Basingstoke, New York, Palgrave MacMillan, 2015.


Les camps militaires tardo-républicains de Lautagne (Valence, Drôme)


Lests de soupapes de pompes romaines


Julien Gracq et le sacré


Le buisson du vivant dans le champ du droit


Intégration des données d'observatoires magnétiques dans l'interprétation de sondages magnétotelluriques : acqusition, traitement, interprétation


Décision dans les systèmes cyber-physiques et humains : application à l’élevage de précision


La chair du langage : recherches sur la phénoménologie du langage chez Merleau-Ponty


La narcolepsie de type 1 : une pathologie du sommeil paradoxal ?


[Iatrogenic pulmonary edema].


L'impuissance du compositeur. Une page commune aux histoires de la musique et de la psychanalyse : la consultation de sexologie demandée par Gustav Mahler à Sigmund Freud


Facteurs prédictifs de l’absence de réanimation cardiopulmonaire débutée par le premier témoin lors d’un arrêt cardiorespiratoire extrahospitalier à La Réunion


L'enjeu de mixité dans l'orientation vers les métiers du numérique


Les trajectoires de décentralisation en France et au Chili : une approche comparée des « convergences » et des « réappropriations »


L’enseignement de la ponctuation. Le cas de la virgule.


Evaluation de la journée "En ville, sans ma voiture ?" : méthodes et questionnaires


Aménager pour s'adapter au changement climatique : un rapport à la nature à reconstruire ?


Méthodes pour réaliser un historique de l'évolution du bâti : utilisation de cartes anciennes, du cadastre et de photographies aériennes


Manager la conception des projets routiers intégrés en milieu urbain : conception intégrée des opérations routières en milieu urbain


Dépénaliser et décentraliser le stationnement pour confier le contrôle et la sanction des infractions aux collectivités locales : l'expérience britannique et ses enseignements pour la France


Congrégation chinoise et responsabilité en Indochine française


Filles et fils dans l’exercice et dans la délégation externalisation du soutien à l’égard de leurs ascendants


1850-1914. Luchon ruinée malgré son succès mondain


Évolution du risque d’amputation majeure chez les patients hospitalisés pour artériopathie oblitérante des membres inférieurs au stade d'ischémie critique chronique dans la cohorte COPART


Dialogicité, dialogue et pensée dialogique. Du dialogue générique de l'audience correctionnelle au dialogue intérieur du procureur en situation de "plaider coupable


Enquête sur les professionnels de santé travaillant en service de médecine d’urgence


L'action extérieure des collectivités territoriales. Bilan et perspectives


Analyse psychophysique et apprentissage statistique pour l’aide au diagnostic en imagerie du cancer


S’exclure pour vendre : quand Diego Dalla Palma fait de la publicité


Pourquoi le « Disque Blanc » des Beatles est-il Blanc ?


Exploration de l’expérience vécue et de la mise en sens des enjeux éthiques et psychosociaux liés aux innovations technologiques et thérapeutiques en oncogénétique : une approche critique


La nécropole de Barnenez à Plouezoc’h dans le Finistère : le long tumulus nord et son implantation


Base de référence nationale sur la qualité de l'air intérieur et le confort des occupants de bâtiments performants en énergie : deuxième état descriptif de la qualité de l'air intérieur et du confort de bâtiments d'habitation performants en énergie


Comparaison sociale dans le contexte du risque chez des participants sains et en privation chronique de sommeil : impact sur l'auto-évaluation, les affects et le comportement


Voirie - Alignement, Juriscl. Administratif fasc. 410-30, 2004 (refonte 2013)


Voirie - Droits et obligations des riverains, Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 57, nov. 2004 (refonte 2013)


J'habite une double absence


Nouveaux emplois de Sugiru　「すぎる」の新しい用法


Le sentimentalisme écossais et le problème de la normativité morale


Le Rationalisme moral face à la psychopathie


Redevenir poussière" : Les projets funéraires dans les familles immigrées d'origine maghrébine en question


Humour et Libertinage


Le discours politique et culturel dans la Russie contemporaine. Avant-propos


La génération Z est-elle prête à adopter des objets connectés ?


La politique cinématographique du fascisme (1922-1943)


La mondialisation en triporteur


L'outillage macrolithique


Ce que les dispositifs « agroécologiques » territorialisés nous disent des transformations de l’agriculture en Nouvelle-Aquitaine


Mythe et Histoire dans Uomini e Lupi (1957)


Italie année 0. Chronique de la crise


Le sort de la philosophie


TICE et Linguistique Textuelle utilisés dans la formation en écriture des futurs enseignants de FLE : La plate-forme ELiTe-[FLE]²


Au-delà des mots : la phraséologie appliquée à l’anglais scientifique.


Le Rafale entre réel et virtuel : le cas de la liaison 16


Les monnaies gauloises. Origine, fabrication, usages


L’agriculture et l’alimentation de demain : un retour aux sources ?


Solutions techniques pour la vidéosurveillance du trafic routier


SUICIDE ET EVALUATION. REVUE DES OUTILS DISPONIBLES EN FRANÇAIS : APPROCHE NON DIMENSIONNELLE ET AUTO-QUESTIONNAIRES


La Liménienne dans l’œuvre de la romancière péruvienne Mercedes Cabello de Carbonera (1842-1909) : un projet de littérature sociale dans une période de post-guerre


L'aménagement urbain en France : une approche systémique


Réseau d'éducation : Constituer communauté coopérative et collaborative d'enseignants, chercheurs et élèves


Extraction et analyse de biomarqueurs issus des imageries TEP et IRM pour l'amélioration de la planification de traitement en radiothérapie


La poétique de la fable en vers d'après les discours des fabulistes (1719-1792)


Construction sociale de la prégnance de l’équipe à travers le phénomène émotionnel : l’exemple du travail social


D’une certaine attention à la photographie dans Le Maître du Haut Château de Ph K. Dick.


La fine pointe de l'âme. Méditation phénoménologique sur l’art de préluder de Monsieur Louis Couperin, dessus de viole du Roy, et sur l’art de philosopher du chevalier René Des-Cartes, seigneur du Perron).


Ateliers de transformation collectifs : rôle des proximités dans les stratégies de diversification des agriculteurs


Les ateliers de transformation collectifs (ATC) comme éléments de construction de systèmes alimentaires durables ?


Note de recherche et de conjoncture sur le gambling et l’industrie casinotière + résultats des casinos français en 2004 ( saison 2003/2004) (45 pages, juin 2005) (FI : casinos2004)


L’Europe des jeux aura t elle lieu ? (Espaces tourisme&loisirs n°228, juillet Août 2005 ,17- 20)


« Le texte-usine de Martine Sonnet »


In memoriam Etienne Fatôme


Vers une remise en cause des pratiques d'optimisation financière dans les DSP ?


Jurisprudence administrative et judiciaire 1994-1995. L'expropriation pour cause d'utilité publique


Collectivités locales. - Entreprises. - Aides à l'installation. - Vente de terrains à un prix inférieur à leur valeur. - Illégalité


Les conséquences de l'illégalité de la décision de préemption


Les nouvelles mesures fiscales en matière immobilière


L'imposition des plus-values des particuliers. - Société à prépondérance immobilière. - Immeubles d'une société industrielle devenus vacants suite à une délocalisation d'activité. - Affectation des immeubles à l'exploitation (non). - Société à prépondérance immobilière (oui). - Cession des droits sociaux équivalant à une cession d'immeuble (oui)


« L’accompagnement sociologique des enseignants », Esquisse n°52-53, pp. 63-74


Évolution morphologique du bâtiment public ordinaire : enjeux méthodologiques des questions temporelles


Réduction des risques en tabacologie : identification des leviers et des freins de l’implication des fumeurs dans un challenge antitabac inter-lycées ; thèse qualitative en « focus group » sur les élèves de terminale de quatre lycées bordelais


Analyse et optimisation technico-économiques des nouveaux services de mobilité basés sur l'usage des véhicules autonomes


La musique des films urbains


Établissement judiciaire de la paternité et responsabilité du père : quelle faute retenir ?


Vers une écologie sensorielle de la mobilité augmentée


La parole de l'enfant et la responsabilité civile


Absence d'utilisation d'un moyen de contraception et défaut de responsabilité de la mère à l'égard du père


De la chrétienté à la sécularisation (note de lecture)


Un avatar dans la cité


@Home crochus


Une folie dans le savoir. L'encyclopédisme excentrique de Raymond Queneau


Noir & Blanc VS Couleur


Le rôle de l'écriture chinoise dans le projet leibnizien de langue universelle. Préliminaire d'une analyse


Finlande


Accords collectifs et unité économique et sociale


Secteur public


Négocier un accord de fin de conflit


Contribution à l’étude de la graine de nigelle ou cumin noir Nigella sativa L


Les défis culturels et sociétaux du management international


Quand on a longtemps vécu seul


La littérature de guerre japonaise de 1937 à 1945


Données anatomo-cliniques des métastases cérébrales traitées à Clermont-Ferrand de 2007 à 2017


Les nanoparticules nuisent-elles au cerveau ?


Exercice du management et cohésion des groupes militaires : le rôle du climat motivationnel


Restauration écologique et territoire agricole : s'associer pour envisager et préserver les paysages agroécologiques


Réadapter la place de l’arbre dans le paysage rural pour le développement d’une agriculture de transition : le cas de la trogne


Simulation conditionnelle à trois faciès dans une falaise de la formation du Brent.


La réhabilitation psychosociale et l’engagement occupationnel des adultes ayant un Trouble du Spectre Autistique sans déficience intellectuelle


Biogéographie insulaire


Les accessoires « naturels » de l'immeuble rural


Interministériel


Laïcité


Recherche bibliographique délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement


Participer à des développements libres, embaucher des développeurs : une stratégie commerciale ?


Prologue


Expression clinique, diagnostic et prophylaxie de la leptospirose chez l’Homme


Evaluation of the acceptability of the human papillomavirus vaccine among male high school students in Lorraine


Conséquences des invasions de rongeurs liées aux activités humaines sur l’épidémiologie et la structure des populations de Toxoplasma gondii : l'exemple du Sénégal


Les peupleraies comme objet de recherche sur les interrelations nature-sociétés : la difficile conciliation entre paysages et biodiversité


Le théâtre italien en France au XVIIIe siècle : entre attraction et dénégation


Esclavage- Les idées reçues sur l'esclavage


Post-face Être esclave. Afrique-Amériques, XVe-XIXe siècle


Point de mandat apparent sans croyance légitime du tiers dans l'étendue des pouvoirs d'un agent immobilier


Crédit-bail immobilier : ne pas confondre « préloyers » et « loyers versés d'avance »


Maintien de l'inapplicabilité du statut de l'agent immobilier à un « représentant mandataire commercial »


Trajectoires résidentielles et mobilités quotidiennes. Les quatre « figures habitantes » du Pays du Vignoble nantais


Max Jacob et les arts de la scène, Liber amicorum suivi de trois lettres inédites de Charles Trenet et Johnny Hess à Max Jacob (1934)


L'entreprise libérée et vous


Rien ne se perd, tout se récupère ! Pour une reconnaissance des récupérateurs informels de Casablanca


Quelle gouvernance pour plus de démocratie dans les entreprises ?


Avignon en l’an 2300 : un manuscrit inédit de la Bibliothèque municipale d’Avignon


Décrypter les discours politiques


Étude comparative des techniques traditionnelles ou alternatives de pose de DIU en soin primaire : vécu par les patientes en termes de douleur et d’acceptabilité


Mythologies mélancoliques


Le rôle d’Instagram dans la production du capital symbolique collectif d’une marque-territoire en transition : Marseille par ses habitants instagrammers


« Le bureau d'études sociologique entre politique, médiatisation, ghettoïsation : que faire ? »


La progression de la compétence grammaticale : L’ordre des constituants dans un corpus d’apprenants écrit


« Sociologie du commun en éducation : socle, culture, monde »


« L’entrée dans la carrière d’une cohorte de professeurs des écoles en Gironde. Pratiques professionnelles, représentations, retours sur la formation, construction d’une identité au travail. » (avec F. Léonard, Iufm Aquitaine ; B. Teruel et B. Gesson, Université Bordeaux 2)


La production institutionnelle du chômage et du salariat au Maroc. Transfert d’une technologie de service public « clés en mains » (version mise à jour en 2019)


« Le client est roi? Intérêt et limites de la prise en compte de la demande étudiante dans le marché des étudiants. Le cas des étudiants hérétiques de quatre filières des universités de Bordeaux »


L’émergence des notions de tolérance et de liberté religieuses dans l'antiquité chrétienne


« De la prédication seconde à la prédication multiple »


Dystrophie myotonique de Steinert congénitale chez un grand prématuré : questionnements éthiques


Enfermement ordinaire et éducation par le travail au Sénégal (1926-1950)


Compte-redu de: Maurer, Bruno (coord.) (2015). Mesurer la francophonie et identifier les francophones. Inventaire critique des sources et des méthodes. Paris, Editions des Archives contemporaines


Le rôle du corps dans la dynamique interprétative d’une œuvre littéraire : Plongée dans une classe de l’école élémentaire


Analyse et évaluation de structures orientées document


L'influence des échelles de mesures sur les réponses collectées dans les enquêtes


Le care, nouvelle morale du capitalisme. Gouverner les pauvres en Amérique latine : gérer les femmes par l’assistance


Quatre essais sur la vie de l'âme de Jean-Claude Rolland


Silence des émotions, silence des affects en psychopathologie


Nikolaj Gumilev : temps de la poésie et temps de la lecture


Le corps entre la vie et la mort dans Le sang des autres de Simone de Beauvoir


Formes de l'indicible : confessions picturales de victimaires (Colombie)


Epopée musicale et filmique : la recréation de La Croisade des enfants par Sutermeister et Burckhardt


La Croisade des enfants de Michel Suffran : un rêve ardent et mélancolique


Intrusions du présent et incursions dans le passé dans les films "Die Datsche" (Carsten Fiebeler, 2002) et "Willenbrock" (Andreas Dresen, 2005)


Comment traduire le style de Diderot critique d’art ?


Abarat de Clive Barker : de la Fantasy enluminée au Grand Œuvre


Ecriture surréaliste et investigations sensibles de soi


Payerne, 1942 : Le Mal, les monstres et l'ogre dans l'oeuvre de Jacques Chessex, Topographies du mal (I), les Enfers


Éducation et humanisme au XVIe siècle


Sélection de biomarqueurs pour prédire la tendreté de la viande de boeuf basée sur l'importance des variables


Sous-location et concours du bailleur


Option du bailleur de locaux professionnels pour le paiement de la TVA


Cession de parts de SA équivalant à une mutation d'immeuble à titre onéreux


L'assureur « piégé » par la répétition de l'indu et l'exécution provisoire


Ordonnance de « donné acte » d'une cession amiable et action en constatation du défaut de base légale d'une opération d'expropriation


Exercice tardif du droit de repentir


Pratique des Serious Games dans l’enseignement supérieur : un outil pédagogique complémentaire à l’expérience « terrain » ?


Étude rétrospective monocentrique pour décompression isolée versus arthrodèse sur un niveau chez des patients ayant un canal lombaire étroit équilibré


La déclaration d'utilité publique et la théorie de l'urgence


Revenus fonciers : distinction entre frais de gérance et frais de gestion des immeubles donnes en location


Taxe foncière et TVA : un bien immeuble peut être pourvu d'une mobilité relative


Bail à construction : est un revenu foncier imposable l'indemnité d'assurance du bâtiment détruit versée au bailleur


Conséquences de l'acquisition de la totalité des parts d'une société de personnes par une société de capitaux


Marchands de biens : déchéance du régime de l'article 1115 du CGI à raison d'un changement d'activité antérieur à l'expiration du délai de revente


Résiliation conventionnelle et règle d'ordre public


Pas d'indemnité pour le locataire s'opposant à la reprise pour habiter de l'article 19 de la loi de 1948


Exploration de la diversité chimique des Apocynaceae par la technique des réseaux moléculaires : de la création d’une base de données vers l’annotation in silico


Droit à commission ou à réparation : le bon de visite toujours recalé !


Revenus fonciers : déductibilité des frais et pénalités résultant d'une substitution d'emprunts


Évaluation de la compréhension d'une consultation de médecine générale chez un patient non francophone


Les hellénophones


« L’EPF de Durkheim : contexte, structure, pistes »


« Pour une radicalisation sociologique »


Quand les apprenants parlent de leurs émotions : une étude des adjectifs subjectifs à travers les corpus d’apprenants


Conférencier-invité « Genre et école. Une variante féminine de la domination masculine ? »


« Les déviances scolaires de la mauvaise note jusqu'à la violence : questions autour de la régulation de l'ordre scolaire / aspects déontologiques »


Les propriétés combinatoires des prédicats de 'surprise


Droit civil général


Réflexions pluridisciplinaires sur la motivation des peines par la Cour d'assises


Les défis de l'incohérence ou comment penser la pluralité sociale ? : l'exemple des cérémonies de funérailles, Ouahigouya et sa région, Burkina Faso


L'étranger dans l'Union européenne


Frapper aux portes pour gagner les élections ? Ethnographies de la campagne présidentielle dans le Nord de la France


Les relations inter-groupe à l’épreuve du campagnol terrestre


Évaluer la crédibilité des sources historiques


La corruption dans <i>L'Épidémie</i> et ses avant-textes


La procédure de non-respect des conventions environnementales : une procédure de contrôle sui generis ?


L'EXPERT SCIENTIFIQUE AU SEIN DES ORGANISATIONS REGIONALES DE GESTION DES PECHES : UN ACTEUR MULTI-FACETTES DU PROCESSUS DECISIONNEL


Complexes de platine(II) pour des diodes organiques électroluminescentes (OLEDs) rouges et bistables


Un patrimoine pour l'utopie : Du Voyage en Icarie aux voyages des Icariens


Lithographie par nanoimpression pour la fabrication de filtres à réseaux résonants en cavité


Rire des pauvres ou faire rire les pauvres ? Les rires des Deschiens


Orion, une étoile en Béarn


La diversité sans diversité : différences "raciales" et accès au logement dans deux villes plurielles francophones (Montréal et Saint-Denis)


La décentralisation dans les pays francophones d'Afrique de l'Ouest


Les ceintures et ornements de ceinture de l’âge du Bronze en France (suite)


Giovanni Battista Ramusio et la "conférence" des récits Anciens et Modernes dans les Navigationi e viaggi


L'approche de Palo Alto : une alternative pour gérer le mal-être dans les organisations ?


Banque et monnaie avant 1914 : fondements et développements des théories monétaires


Raison


Et


Faire la paix, faire l'Europe. La construction d'une capacité européenne de prévention et gestion des conflits


L’expérimentation des innovations en éducation : réflexion épistémologique, pièges et précautions


Rentrer la figure


Quels sont les facteurs motivant ou limitant l'examen clinique des seins par les médecins généralistes bas-normands ?


Durée de validité pour une offre de vente sans délai précis


Avant-propos


Territoire et politique en Europe du sud


Le patrimoine des étangs creusois : perturbateurs écologiques à effacer ou ouvrages spéciaux à conserver ?


Externalisation de la gestion des ressources humaines et tensions intergénérationnelles en entreprise, résumé de la communication et retranscription des questions/réponses avec le public.


Positionnement des médecins généralistes face aux maladies chroniques de leurs proches. Étude qualitative réalisée en 2018 auprès de treize médecins généralistes installés à la Réunion


Prix libre et consommation socialement responsable : application du modèle « Fixez votre propre prix » à une ressourcerie


L'incidence du droit des procédures collectives dans la mise en oeuvre d'une restructuration entraînant transmission universelle du patrimoine


Pédiatres du monde : histoire et éthique d’un organisme de solidarité internationale


Quand la Cour de cassation refuse toute correction du lien contractuel


Jeûner pour chercher un « équilibre » face aux risques de l’abondance


Caractérisation structurale et activités biologiques des polysaccharides d'Astragalus gombo bunge


TVA et locations immobilières. - Association à but non lucratif. - Champ d'application de la TVA, de l'impôt sur les sociétés et de la taxe professionnelle. - Location de courts de tennis à d'autres personnes qu'aux membres du club. - Tarifs comparables à ceux du secteur concurrentiel. - Caractère non lucratif (non)


L'actualité fiscale immobilière


Les associés des sociétés de personnes ont-ils la qualité de propriétaires directs des immeubles sociaux ?


Expropriation. - Déclaration d'utilité publique. - Publication. - Délai de recours. - Irrecevabilité. - Convention européenne des droits de l'homme (art. 6-1). - Violation (non)


Expropriation. - Indemnisation. - Ouvrage public routier. - Expropriation partielle. - Dépréciation du surplus. - Juge de l'expropriation. - Allocation d'une indemnité. - Nuisances. - Modification des conditions d'habitation. - Dépréciation de la valeur vénale. - Conséquence directe de l'expropriation (non). - Préjudice distinct. - Dommage de travaux publics. - Caractère anormal et spécial. - Droit à réparation


La fiscalité de l'urbanisme entre clarification jurisprudentielle et turbulences législatives


Fiscalité. - Administrateurs de biens, syndics de copropriété et agences immobilières. - Bénéfices industriels et commerciaux. - Charges déductibles. - Amortissements. - Immobilisations incorporelles. - Droits sur la clientèle. - Portefeuilles de mandats de gestion acquis auprès de confrères cessant leur activité. - Conditions de l'amortissement. - 1. Elément d'actif dissociable des autres mandats de gestion (non, car caractéristiques identiques). - 2. Elément d'actif pouvant prévisiblement se déprécier de manière irréversible avec le temps (non, car renouvellement permanent des mandats de gestion). - Constitution d'une dotation distincte à un compte d'amortissement (non)


Fiscalité - Bénéfices industriels ou commerciaux. - Marchand de biens. - Entreprise individuelle. - Rattachement des opérations au patrimoine personnel ou au patrimoine professionnel. - Acquisition de parts de sociétés civiles immobilières (SCI) de construction. - Vente. - Appels de fonds importants de la société. - Non-inscription des parts et des créances à l'actif de l'entreprise de marchand de biens. - Présomption de rattachement à l'activité de marchand de biens (non). - Inscription à l'actif postérieurement à leur dépréciation, pour leur valeur d'origine. - Apport des parts et créances dévaluées à une société anonyme de marchand de biens. - Imputation des pertes sur les résultats de l'entreprise individuelle (non). - Pertes affectant le seul patrimoine privé (oui)


Fiscalité. - Fiscalité directe locale. - Taxes foncières. - Terrains occupés par des gravières, carrières, mines et tourbières. - Propriétés non bâties. - Oui, si l'exploitant utilise exclusivement un outillage mobile (art. 1393 du Code général des impôts). - Propriétés bâties. - Oui, si les conditions d'exploitation rendent les terrains indisponibles pour un usage autre qu'industriel ou commercial (art. 1381-5° du Code général des impôts)


Fiscalité. - Mutations à titre gratuit. - Droits de succession : dettes déductibles, dettes à la charge du défunt. - Non-déductibilité des dettes contractuelles consenties par le défunt à ses héritiers (art. 773-2° du Code général des impôts). - Déductibilité des dettes non contractuelles dûment justifiées (art. 768 du Code général des impôts). - Prêt immobilier consenti au de cujus par les héritiers, résultant de la vente d'un immeuble leur appartenant. - Dette contractuelle non déductible


Recension « Nouvelles études sur l’Ovide Moralisé, réunies et présentées par M. Possamaï-Perez, Paris, Champion, 2009 »


Recension « Istoire de la Chastelaine du Vergier et de Tristan le Chevalier, édition de Jean-François Kosta-Théfaine, MHRA Critical Texts, 2009 »


Recension "Vers une poétique du discours dramatique, Actes du colloque international organisé au Palais de Neptune de Toulon les 13 et 14 septembre 2008, textes réunis par Xavier Leroux, Paris, Champion, 2008


Recension « Intus et Foris. Une catégorie de la pensée médiévale ?, éd. Manuel Guay, Marie-Pascale Halary et Patrick Moran, Paris, Presses de l’Université Paris-Sorbonne (« Cultures et civilisations médiévales »), 2013 », Le Moyen Âge n°121-2, 2015, p. 545


Recension « De l’oral à l’écrit. Le dialogue à travers les genres romanesque et théâtral, études réunies par Corinne Denoyelle, Orléans, Paradigme, 2013 »


Recension “Douglas Kelly, Machaut and the Medieval Apprenticeship Tradition, Truth, Fiction and Poetic Craft, Cambridge, D. S. Brewer, 2014”, Le Moyen Âge, 2016-1, p. 142-143


Enjeux et difficultés d'une GPEC collective dans un réseau de PME territorialisé


Intégration du client au processus d’innovation: la mobilisation d’un réseau de communauté dans une démarche de co-création


Les travaux de grosses réparations ne peuvent être provisionnés qu'à condition d'avoir été formellement engagés


Prescription de l'action en paiement d'une créance de loyers exprimée en capital


Un terrain acquis en vue de la revente par lots ne devient pas une immobilisation s'il est classé en zone inconstructible


La location d'un logement en meublé n'est pas nécessairement commerciale


Responsabilité du bailleur en cas d'incendie déclaré dans le local qu'il occupe


Nature juridique de l'état des lieux


Indices révélant la gestion non spéculative d'un important patrimoine immobilier privé


Marchands de biens et droits d'enregistrement : quelle assiette retenir en cas de levée d'option d'achat d'un immeuble loué en crédit-bail ?


Des dangers de l'offre de renouvellement délivrée par lettre recommandée avec accusé de réception


Revenus fonciers : exclusion des charges déductibles des travaux d'amélioration et d'aménagement d'un local commercial


Métacognition et résolution de problème en S2I : comment l'explicitation peut développer le processus exécutif de planification


Ressenti des médecins généralistes de Haute-Normandie soignant la famille de confrères : des consultations différentes


Figures du voyageur excentrique


Utilisation d'un arbre décisionnel permettant d'optimiser les paramètres de stimulation afin d'améliorer la tolérance cognitive de l'électroconvulsivothérapie : étude de faisabilité


Former des sujets démocratiques. Les effets de la participation sur les individus


Former ou politiser les participants ? Comment se fabriquent les savoirs citoyens dans un quartier populaire de Séville


Le parcours de soins, un levier vers une intégration des soins ?


“Inversif” et “centripète” en joola


Le développement de la motricité bucco-faciale


La longue marche de la reconnaissance et de la validation des acquis de l’expérience (RVAE) dans le champ de l’éducation et de la formation.


Passer le pouvoir : Modalités de réécriture dans le Setenario d’Alphonse X


Impact de la gouvernance participative sur les relations de travail dans les Scop


Etude de la propagation des ondes de choc en milieu confiné : Approche expérimentale


Etude de la propagation d’une onde de souffle en milieu non-homogène – étude expérimentale


Identifier et dénombrer les slums dans les villes indiennes


Préface de l'ouvrage de Gaëtan Tremblay et Jean-Guy Lacroix


Les conditions d’émergence d’un pôle automobile en zone transfrontalière : une comparaison Maroc-Mexique


Les élites du Développement Economique Local : Cas de Foumban au Cameroun


Lecture d'une application de littérature de jeunesse sur IPAD par des élèves de CM1 à des élèves de petite section


Le droit au secret médical et son application en matière d’assurances


La sécurisation de la filiation paternelle dans l’Ordonnance du 4 juillet 2005


Carthage et les Grecs c. 580-480 av. J.-C. Textes et histoire


Responsabilité de l'assureur d'un constructeur du fait de la délivrance d'une attestation d'assurance imprécise


Transfert de permis de construire et redevable de la TLE


TVA immobilière et acquisition d'un immeuble ancien destiné à être réparé et partiellement reconstruit


Connexité des délits de fraude fiscale commis par un marchand de biens au lieu de l'ancien et du nouveau siège social


Les nouvelles dispositions fiscales


La science et l'art font bon ménage." Quand les émissions de télévision font dialoguer œuvres d'art et sciences expérimentales.


Berlioz et la scène : :penser le fait théâtral


Évolution des caractéristiques physico-chimiques et écotoxicologiques des sédiments accumulés dans un bassin de retenue-décantation : premiers résultats du projet ANR CABRRES.


Tourismes. De l’adaptation à la métamorphose


La vie sportive associative à La Réunion: les effets de la départementalisation (1946-1969)


Gymnastique et association, instruments de formation des élites malgaches au collège jésuite St Michel de Tananarive (1906-1934)


Structuration de démarches pédagogiques par des environnements informatiques. La plateforme LabNbook.


La conception expérimentale assistée par des EIAH. Etayage, diagnostic, rétroactions, analyses didactiques


La réparation du préjudice par l'administration est indépendante de son indemnisation par le juge


Le statut des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat après la loi Censi : une « publicisation » achevée ?


L'inapplicabilité du principe d'égalité entre fonctionnaires de corps différents : une pétition de principe discutable


L'annulation des résultats d'un concours pour manquement au principe d'égalité de traitement des candidats


Soumission au juge judiciaire d'un agent contractuel d'une personne publique affecté à un SPA


Le droit des fonctionnaires au procès équitable gagne du terrain


Le Conseil d'Etat et la parité des rémunérations dans la fonction publique


La situation des organisations syndicales non représentatives dans la fonction publique


L'essentiel sur le protocole d'accord du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels


Statut et contrat : quelle coexistence dans la fonction publique hospitalière ?


Travailler mieux ensemble pour gagner plus ?


L'encadrement par le droit de la fonction publique des cadeaux faits aux agents


Paléoclimat des Petites Antilles depuis 4000 ans BP : l'enregistrement de la lagune de Grand-Case à Saint-Martin


Louis Poinsot et la théorie de l'ordre : un chaînon manquant entre Gauss et Galois ?


« Aux dépens du personnage ? Puissance des figures beckettiennes »


« Dedans / Dehors. Poétique de l’acteur-monteur dans les dramaturgies contemporaines. »


« Introduction à la notion de partition dans des domaines extra-musicaux »


« Les états d'esprit de l'entrée en scène. Entretien avec Gaëtan Vourc’h »


Une histoire des premiers championnats du monde de ping-pong à Paris en 1933


Les victimes


Apprendre en s'amusant


Création d'un serious game pour la formation à la prise de décision dans le rugby


Les infractions électorales


L’école de la RATP, de la formation d’ouvriers à la constitution d’un vivier de cadres par le sport et les loisirs (1948-1984)


Analyse différentielle du processus de normalisation du chômage. Comparaison interindividuelle et internationale


Analyse des acquis de l’expérience professionnelle des personnes faiblement qualifiées


Compte rendu de Bertrand Goffaux, La vie publique des cités dans l’Occident romain


Endocardite infectieuse : du risque à la prévention, de la cohorte clinique à la base médico-administrative


Faire avec l'exil" : parcours d'exilés politiques uruguayens en Europe francophone


Présentation


Syntaxe intégrée de l’énoncé non-verbal berbère


Effondrement du christianisme juvénile : un processus lourd de conséquences


Vers une nouvelle architecture des rémunérations dans la fonction publique ?


L'an I de l'association du droit de la fonction publique


Laïcité, liberté chérie


Le terme du contrat d'engagement fait perdre la demande de suspension du non-renouvellement


Fonctionnaire et salarié : miroir et mirage des convergences


De l'impartialité du jury à l'égalité des candidats, comm. CE, 17 oct. 2016, n°386400, Université de Nice-Sophia Antipolis


Reprise en régie d'un SPA et refus du salarié de voir son contrat de travail transformé en contrat de droit public


Recrutements universitaires et conflits d'intérêts : les vicissitudes du double corps


Port de la barbe, signe d'appartenance religieuse ? Les terrains glissants de l'obligation de neutralité, », comm. CAA Versailles, 19 décembre 2017, n°15VE03582, M. A


Échec au « piston » : l'état de magistrat ne s'accommode pas de l'intervention politique


Le placement en détention provisoire : description du mécanisme


Les impensés de la loi sur la biodiversité


Le cinéma de Lucrecia Martel. Une plongée dans les eaux troubles des amours interdites


Villae & espaces religieux : questionner les formes du sacré et leur insertion dans l’espace en Aquitaine méridionale au travers des demeures aristocratiques galloromaine (Ier – VIIIe s. ap. J.-C.).


De la pratique personnelle à la patrimonialisation institutionnelle : l’exemple de la polyphonie en Béarn


Une analyse formelle du jeu des acteurs autour du projet de barrage de Sivens


Retweeter ou ne pas retweeter


Singulier encadrement des partenariats public-privé


Lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique (volet législatif)


L’extension des marchés de conception réalisation en matière pénitentiaire


Passation et exécution des marchés publics de défense ou de sécurité


Les conventions de mutualisation de services


Régime des contrats de concession de travaux publics


L'ordonnance du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique


Articuler les dimensions épistémologiques, didactiques et institutionnelles d'un exercice pour une indexation dans un EIAH


Indemnités de nourriture et inscription au rôle d’équipage : Cassation soc. 12 janv.2010, "P & O Ferries Limited c/ Gomart", arrêt 11 F-P+B


Au-delà des miroirs ou de l'autre côté : le Charles VII de Jean Juvénal des Ursins


Le programme narratif: tentative de définition


Caractérisation des facteurs de contrôle de la recharge et des écoulements souterrains à différentes échelles de temps en zone de piedmont aride et hyper-aride : exemple de l'aquifère de la Pampa del Tamarugal (Nord Chili)


La valeur du vide : délaissement résidentiel et acteurs de marché dans la fabrique urbaine


L'interdisciplinarité dans les arts : un syncrétisme pédagogique


Analyse du Cycle de Vie


Le(s) régime(s) de passation des contrats de revitalisation artisanale et commerciale


Médiation expérimentale


Secret des affaires et marchés publics


Renforcement de la spécificité des marchés publics de défense et de sécurité


Les politiques allemands face au droit pénal", La politique et le droit pénal, Actes du 2e Congrès des jeunes pénalistes de Clermont-Ferrand du 28/09/2018, E. Raschel (dir.), Lexbase Pénal, 2018, n° 11, 20 décembre, N6311BXZ


Marchés publics globaux


La question de la variatio dans les arts poétiques médiolatins des XIIe et XIIIe siècles


Quoat-Quoat


« Indifférence lasse », « béance maussade » : l’ennui dans les romans de Marie NDiaye


L’Eros mélancolique des contes antiquisants fin de siècle


La peinture d’infamie ou le renversement comme stigmate de la faute


Ivan, le héros soviétique de Vladimir Maïakovski : outil de propagande et création poétique innovante


Les métamorphoses du sens en art, en politique et en communication. Étude de l’affiche de Ségolène Royal pour les présidentielles de 2007 en France


Georges Bernanos et l’exil de l’intérieur


Rapport d’évaluation du dispositif « vacances/familles» CAF Réunion


Les nouvelles frontières du droit


Effets de la turbidité sur le camouflage chez la seiche


Trois tâches pour réussir l'open data


Inquiéter le visible. À propos de Comment on freine ? de Violaine Schwartz


Musée de Carthage : lieu de savoir, lieu de mémoire


Exemple : le nouvel axe structurant du Pays Noir - l'Angleterre. Conception intégrée des infrastructures routières en milieu urbain


Contrepartie financière à l'autorisation de réaliser des travaux et déplafonnement


Le contrôle juridictionnel du caractère nécessaire de l'expropriation


L'expropriation pour cause d'utilité publique


Charge des travaux dus à la vétusté


Mandat d'entremise : l'agent immobilier doit s'assurer de la solvabilité des candidats à la location


Les personnes âgées d'outre-mer, ces oubliées de la République


Le rôle des intentions dans l'imposition des opérations de lotissement


Modification de la répartition des charges : l'unanimité est requise


Clause d'indexation et clause résolutoire ne font pas toujours bon ménage


Empiétement et mitoyenneté : le dessus du mur mitoyen est une propriété divise


Style, espace et corps : trois approches du rapport de l'écrivain à sa langue dans le projet littéraire d’Hernán Ronsino


Islande : sortie de crise ?


L'intercommunalité, de l'incitation à la rationalisation


Principes, méthode et conduite de l'Inventaire général du patrimoine culturel


Vitrac (Dordogne). Château de Montfort, la Garenne p. 279


Traduction de deux nouvelles de Tô Hai Vân et Phong Diêp in "Littérature vietnamienne contemporaine - Du réalisme au postmodernisme" dossier dirigé par Doan Cam Thi", Siècle 21, 29 (2016), pp.57-66, 78-94.


L'évolution de la modélisation du comportement d'achat industriel : Panorama des nouveaux courants de recherche


Recherche en marketing: un état des controverses


La sensibilité du consommateur à la promotion des ventes: de la naissance à la maturité


Un modèle de simulation des choix individuels Application aux intentions de choix de modèles automobiles


Épidémiologie des infections invasives à candida, la consommation d’antifongiques et son impact sur la résistance au centre hospitalier universitaire d’Amiens


Prise en compte des incertitudes des problèmes en vibro-acoustiques (ou interaction fluide-structure)


« La naissance du campus de Talence-Pessac-Gradignan dans la banlieue de Bordeaux : les étapes d’une innovation institutionnelle », n° spécial « Éducation en Aquitaine », Marguerite Figeac (coord.), pp. 157-170


Les publics des festivals


Prendre en compte le temps dans les mobilités


Arrêt des traitements et fin de vie


De quelques aspects de l'office du juge en matière de contravention de grande voirie


Nouveau paradigme pour les collectivités locales en matière d'urbanisme commercial ?


Mauvais signal pour les propriétaires de biens en bord de mer !


Le Conseil d'Etat et le contrôle de la conventionnalité procédurale de la loi : autopsie d'un refus


Nouveaux coups de canif dans la Constitution


L'intérêt pour agir des membres des assemblées locales contre les actes de leur collectivité


Nouvelle-Calédonie : encore et toujours de l'inédit


La production des documents sécurisés par les Etats membres de l'Union européenne


L'évaluation parlementaire en France : enfin le renouveau ?


« Une administration qui s'engage »


Les imperfections de la responsabilité administrative environnementale


Qu'est-ce qu'un acte réglementaire ?


Avis n°29 du Comité éthique et cancer : « Internet dans la relation de soins en cancérologie »


Proposition d’un cadre conceptuel et méthodologique pour l’évaluation de la performance des sociétés d’accélération de transfert de technologies (SATT)


Les proximités à l’œuvre dans un projet de dispositif institutionnel d’accompagnement de l’innovation « en train de se faire »


Les dispositions de l'article L. 271-1 du CCH ne concernent pas la vente d'un immeuble à usage mixte


Les nouvelles formes d’IE au service de la recherche: la fouille de données et la visualization pour enrichir l’intelligence scientifique


Un virus tapi dans l’ombre : les bases moléculaires de la latence du VIH-1


Têtes chercheuses et archives à l’ère de l’informatique


Techniques d'exploration chromosomique en prénatal : mises au point et applications


Modélisation dynamique avancée des composites à matrice organique (CMO) pour l’étude de la vulnérabilité des structures aéronautiques


La coopération franco-allemande en matière de sécurité et de défense : tremplin ou pierre d’achoppement pour l’autonomie stratégique européenne ?


Variations autour d’une idée simple. Les modes de scrutin proportionnels en Europe


La prosopographie comme outil d’analyse en politique étrangère. Le cas des acteurs militaires et diplomatiques français et allemands dans la Politique de Sécurité et de Défense Commune


L’homophobie en France dans le sport, quelques résultats d’enquête


L'IVG médicamenteuse par les médecins généralistes de l'agglomération rouennaise : freins et pistes d'optimisation


Multifonctionnalité des prairies : comment articuler marché et politiques publiques ?


Les produits substituts des céréales dans la CEE : impact d'une politique de taxation des importations


Les marchés dérivés des produits agricoles : présentation et perspectives de développement dans l'Union européenne


Introduction à "Luther en France


Caractérisation de thermoplastiques additivés activables par laser pour applications micro-ondes


Troubles du don dans la fiction


Les trajectoires de croissance sur une période de 5 ans des jeunes entreprises innovantes accompagnées par le Ministère français de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche – Un retour d’efficacité du dispositif ?


Les questions de santé dans les magazines pour adolescents. Particularités du discours et modalités d’expression


L'adolescent dans la prise de décisions économiques de la famille


Sur la complémentation de l'adjectif en latin


Virtual Retrospect 2003


Quelles sont les connaissances des médecins généralistes vis-à-vis des procédures et des sanctions applicables à leur encontre par l'assurance maladie?


L'application aux baux en cours de la forclusion annale attachée à la demande de mise en conformité des lieux loués et à celle de fixation judiciaire du loyer


Grandeur et décadence de la fonction déontologie. Une perspective sur le contrôle interne bancaire et financier


Le kafkaïen, outil du politique au XXè siècle? Un détour par Platonov


Éducation, pédagogie et formation. Circulation des savoirs autour de la mer Baltique du Moyen Âge au début du XXe siècle jeudi 5 mars 2020, colloque Université Toulouse-Jean Jaurès, FRAMESPA (à l'Hôtel d'Assézat) Organisation : Lisa Castro (doctorante en Histoire contemporaine) & Hugo Tardy (doctorant en Histoire de l’art moderne) Comité scientifique Marie-Thérèse Duffau, chargée de recherche CNRS, Laboratoire FRAMESPA (UMR 5136) - Université Toulouse 2 Jean Jaurès Pascal Julien, Professeur d’histoire de l’art à l’Université Toulouse Jean Jaurès. Jean-Marc Olivier, Professeur d’histoire à l’Université Toulouse Jean Jaurès. Anne Perrin-Khelissa, Maître de conférences à l’Université Toulouse Jean Jaurès.


L'intelligence collective, entre le Pharmakon de la collaboration et l'émancipation promise par la coopération


Théorie et pratique de l’image. Entretien avec Anne-Marie Garat


Obligation de conseil de l'agent immobilier : la responsabilité contractuelle suppose un manquement


Réparations locatives : charge de la réfection d'un carreau inséré dans un panneau vitré


Absence de livraison à soi-même imposable d'immeubles destinés à la vente et invendus dans le délai de cinq ans


Les aspects pénaux du droit au logement et à l'hébergement des étrangers en situation irrégulière ou précaire


Renouvellement du bail : l'inaction du preneur ne vaut pas acception du nouveau loyer


Extension au logement du personnel tenu de résider sur place de l'option pour la TVA ouverte au bailleur de locaux professionnels


Incendie et responsabilité du locataire


Créancier de la restitution du dépôt de garantie


Qualification d'un contrat de bail professionnel lorsque le locataire est une société civile de moyens


Dispense du mandant de déclarer sa créance de restitution au passif de l'agence immobilière en liquidation judiciaire


Le ius particulare dans le droit canonique actuel. Approche comparée


Champion androgyne, combattante et danseuse. Portrait flou de Suzanne Lenglen (1913-1923)


Consécration de la licéité des clauses antispéculatives


Promesse unilatérale de vente


De l'absence de personnalité juridique de l'acquéreur et de ses suites


Quel droit pénal pour le marché de l'art de demain ?


Agent immobilier : le droit à rémunération est décidément une course d'obstacles !


L'expropriation pour cause d'utilité publique


Agent immobilier : toute peine ne mérite pas salaire !


Des entreprises agricoles « aux allures de firme ». Mutations des exploitations agricoles françaises et nouveaux modes d’accès au foncier


Saisie immobilière : acte notarié et défaut d'annexion des procurations


L'enseignement de la conjugaison en français langue étrangère : représentations et pratiques déclarées d'enseignants novices


Plurilinguisme et politique en Tunisie. Dis-moi qu’elle langue tu emploies, je te dis pour quel leader ou parti politique tu votes


PROPRIETES MECANIQUES ET THERMIQUES DE COMPOSITES CIMENT/BAGASSE


Ecrire le Vietnam contemporain. Guerre, corps, littérature, Presses de l'Université Paris-Sorbonne, 211p


Ce que porte le transport (XIXe -XXIe siècles). Une illusion au pays du rêve : le TGV et la Floride (années 1980)


Isabelle Coutant, Simeng Wang (dir.), Santé mentale et souffrance psychique ? Un objet pour les sciences sociales


Qualification de locaux impropres à l'habitation au sens de l'article L. 1331-22 du code de la santé publique


Loueurs en meublé professionnels : non-conformité à la Constitution de la condition d'inscription au RCS


Travaux sur parties communes à l'initiative d'un copropriétaire : l'urgence et l'injonction administrative ne suffisent pas


Communication d'incendie et détenteur du bien


SARL : avant son agrément, pas de qualité d'associé pour l'héritier d'un associé !


Logement et contribution aux charges du mariage : irréfragable, vous avez dit irréfragable ? !


Calcul de la créance de participation : la nécessaire prise en compte des créances entre époux


Compte rendu de Thierry Camous, Tarquin le superbe


Règle(s) et métarègles dans l'approche catégorielle de Lambek


L’intercommunalité, facteur de développement rural ? »


Évolution de la surveillance après commercialisation des dispositifs médicaux depuis l’affaire des implants mammaires PIP (2010)


La modernité de Balzac au regard de la critique contemporaine : reconnaissance et incompréhensions


Dispositifs FD silicium sur isolant (SOI)- Application More Moore et nouvelles architectures


La pluralité des descriptions : regards sur l’empan contextes-contextualisation


La Teste-de-Buch (33), Parcelle Galliéni - La Cure de l'église Saint-Vincent de La Teste-de-Buch, entre XVIIe et XIXe Siècles : rapport de fouille


Communication empathique, télépathique et symbiotique


Étude EPATEMED : étude de la pratique de l’automesure tensionnelle en médecine générale, étude descriptive quantitative transversale en soins primaires en Gironde


La mystique de l’aviation dans les romans français de l’entre-deux-guerres


Apport de l’imaginaire dans la compréhension du comportement du touriste : exploration par une Approche netnographique


La recherche en santé dans l’Outre-mer français


Histoire des académies, des origines à l'Académie française (en passant par Montaigne)


Les limites de la création verbale


Les académies et groupes assimilés à l'époque de Montaigne ou pourquoi Montaigne ne fut-il pas académicien ?


Ouverture


La dialogique de la Présence / absence dans les doubles de proximité


Briser la mosaïque. Les tribus chrétiennes de Madaba, Jordanie, XIXe-XXe siècle


Le Bien Vieillir Désiré : quelle validité prédictive auprès des consommateurs âgés de 50 à 80 ans ?


Les délocalisations, ferments de modernisation de la puissance publique ?


La notion de collectivité-pivot dans le système européen d'administration territoriale


Un mythe intermittent : Bran Ruz


Genre et dynamique des parcours féminins


Compte rendu : Bravo F., Anagrammes ; sur une hypothèse de Ferdinand de Saussure Lambert-Lucas, Limoges, 2011


Sarcophage nervalien


Intoxication aux organophosphorés : vers des traitements enzymatiques


Les Goncourt et le roman biographique ou autobiographique : une préfiguration de l'autofiction ?


La spectacularisation proto-cinématographique du cas psychiatrique


Qui a vu l’ours ? Réalité et virtualité de la rencontre dans The Revenant (Inarritu, 2015) et Grizzly Man (Herzog, 2005)


Premier ministre


Représentations et pratiques de l'éducation interculturelle institutionnelle et parentale dans un contexte diglossique : le cas de La Réunion


Réinvestir les Communs culturels en tant que Communs sociaux


Image et puissance de l’Etat, de la Russie ancienne à la Russie de Poutine


Les comportements troublés et troublants en maternelle : une remise en cause de la forme scolaire ?


Contrôle de la dose délivrée en radiothérapie externe : étude de l'apport mutuel de l'imagerie volumique embarquée et de la dosimétrie de transit


Théorie de l’usure - Modèles bidimensionnels


Chicken ovalbumin upstream promoter transcription factor, a transcriptional activator of HIV-1 gene expression in human brain cells.


« CRISPR/Cas9, c’est le passage du téléphone portable au SmartPhone »


L'HOMME DANS LE MONDE SURNATUREL LADAKHI


Cassius Dion et la troisième décade de Tite-Live


Le droit régissant le paiement par Internet en France


Les composantes du lexique de l’arabe, entre motivé et non-motivé


Une nouvelle procédure utile en matière de recouvrement : l’ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires


Etude des mécanismes centraux par lesquels l'étonogestrel, un progestatif de la famille des gonanes, renforce la réponse respiratoire à l'hypercapnie. Investigations réalisées dans le cadre des hypoventilations centrales


Prévalence de l’hépatite E au cours du suivi des patients transplantés rénaux et hépatiques en Guadeloupe


Divergence sur le préjudice lié au défaut d’information ?, Obs. sur Cass. 1re civ., 6 avril 2016 : n° 15-17351 et CAA Nantes, 7 avril 2016 : n° 14NT02841


La gestion des défaillances


Les livres 41-42 des Histoires Philippiques de Trogue-Pompée résumées par Justin


Brève de recherches


Utilisation de la Prazosine dans les cauchemars et les troubles du sommeil de l'état de stress post- traumatique chez l'enfant et l'adolescent: étude d'une série de cas


CPER 2007-2013. Bilan scientifique 2007-2013 de l'action CREDO/VISA "Reconstruction et Visualisation de données archéologiques et architecturales


Comment nous avons implanté des turbocodes en bloc


Temps et espace lazaréens : l’Attente et l’Ailleurs


« Beaux inconnus et fiers baisers (La Quête de l’oiseau du temps et Garulfo) »


La Thessalie, terre de fascination dans les « Métamorphoses » d’Apulée


Histoire et diffusion des goûts artistiques en Méditerranée à l’époque romaine


Le cordonnier qui se prenait pour un peintre


Théon de Samos et la peinture en musique


Un appartenir en résidence d’artiste : Sabine Delcour à Abbadia


De l’obstacle à la transparence : « L’énigme du retour de Dany Laferrière » : la réponse limpide de l’écriture vibrante


La science-fiction : litté-rupture paradigmatique et référentielle ? L’exemple de Daniel Drode et Maurice G. Dantec dans la science-fiction française et francophone


Postface : Régis Messac et les femmes


Régression typologique pour données multi-blocs


Article « Famille »


Quelques réflexions sur la constitution d’un corpus d’apprenants


Sainte Face, visage de Dieu, visage de l’homme dans l’art contemporain


Les Industries d’armement comme vecteurs du développement économique des pays du Tiers-Monde


Le téléphone portable comme un outil de médiation dans le développement des compétences langagières


Les premières machines pour la production des produits pharmaceutiques en France


Montre, dire ou cacher son homosexualité au travail


Économie internationale : commerce et macroéconomie


Etude des embryons doubles mutants Nanog-/- ; Gata6-/- durant la spécification de la masse cellulaire interne. Mise en évidence d'une nouvelle hétérogénéité.


Modèle de convection unidimensionnel lagrangien. Application à la simulation d'un panache de réfrigérant atmosphérique


La mémoire figée des objets mobiles


Football en littérature : où sont les femmes ?


Le bureau du conseil général est incompétent en matière d'emplois


La porte entrouverte au recrutement des contractuels par les collectivités locales


Le refus d'une contre-visite médicale à domicile est une faute disciplinaire


Accès des fonctionnaires à l'entreprise publique : sa relation au marché est-elle déterminante ?


Pensions de retraite et égalité entre les sexes


Le fonctionnaire stagiaire


Le temps d'astreinte dans la fonction publique


La santé et la sécurité au travail ouvrent à tous les agents l'accès au corps électoral des comités paritaires


Pensions publiques : censure de la discrimination fondée sur la nationalité


L'application de la loi du 10 juillet 2000 aux enseignants : statu quo


Introduction


Interventions de prévention et promotion de l’hygiène vocale chez les enseignants : l’expérience de la classe en question


Majeur protégé ayant contracté avec l'assistance de son curateur


Devoir de vérification du notaire et dol du représentant, homme de l'art


Incidence de l'annulation de la vente pour le locataire


Créancier de l'indivision, procédure collective et saisie immobilière


Modification du montant de la mise à prix d'un bien saisi


Compte rendu de Bertrand Lançon, La chute de l’Empire romain


Compte rendu de Jean-Louis Brunaux, Vercingétorix


HUGO. L'outil numérique au service du patrimoine judiciaire


Les exportations de silex du Grand Pressigny


Comment enseigner.... La romanisation dans l'Empire romain


Comment enseigner.... La justice au Moyen Âge


Comment enseigner.... La Terreur


article : « GIVERNET, BLANCHET en marche pour une « une politique nouvelle du jeu en France ?» : impressions, commentaires sur le colloque qui s’est déroulé à l’Assemblée nationale le 30 novembre 2018 : « Jeux d’argent : enjeux et avenir d’un secteur en évolution »» (janvier 2019, 17 pages, 9 notes, 3 annexes) ( publié sur : lescasinos.org 7/1/2019 ; casino legal France du 8/1/2019)


DigitalPolis.


La fin des grands récits : Oralité et funérailles chez les Toraja d’Indonésie (île de Sulawesi)


Comment évolue V02 au cours du 800 m


Le droit de l’assistance médicale à la procréation sous le prisme du genre


Le développement de l’éducation numérique en Afrique : les MOOC au prisme des discours de Jeune Afrique


La myéloperoxydase : biomarqueur diagnostique de l'accident vasculaire cérébral ischémique ?


Idéologie d’Etat et rapport ordinaire au politique en contexte autoritaire. Le cas biélorusse


La fabrication industrielle des comprimés en France 2° Partie (1945-1970)


Condition physique et santé : du diagnostic à l'activité physique personnalisée chez le senior (ASM Vitaly Test)


Suivre la pierre


Why did we have to wait so long for a meeting of science and technology with the social sciences about energy?


Projection-discussion du film Sur les traces des atomistes. Un pas de côté pour un sociologue de terrain


”Des désaccords avec des dessins ? Le dessin satirique comme forme de discours”


Les oligarchies urbaines en Périgord sous l'Ancien Régime


Prompte dénonciation d'un mandat exclusif et droit à rémunération ou à indemnisation


Revenus fonciers : déduction du droit au bail racheté par le propriétaire-bailleur


Bail commercial et rupture fautive des pourparlers


Vocation de l'assurance obligatoire à garantir les conséquences pécuniaires de la RCP de l'intermédiaire


Assurance «perte de loyers» et diligences du gestionnaire de l'immeuble


Bail commercial et vice de construction


Information des propriétaires, principe du contradictoire et régularité de l'ordonnance d'expropriation


Transformation d'une SA étrangère possédant des immeubles en France en SCI de droit français


Nullité de la vente conclue sur la base d'un mandat irrégulier


Restitution du dépôt de garantie : limites à la responsabilité du mandataire


Travaux de reprise des fondations sinistrées par des catastrophes naturelles : TVA à taux réduit


De l'utilité d'effectuer un état des lieux


Le PAMINSA : Un Nouveau Manipulateur d'Architecture Parallèle aux Mouvements Découplés


Nachhaltigkeit und Transition: Konzepte/ Développement durable et transition écologique: concepts


Abrasion dentaire et travail spécialisé dans la population natoufienne de Mallaha (Israël)


Les médecins généralistes haut-normands proposent-ils le dispositif intra-utérin à leurs patientes nullipares ?


Une structure linguistique au service de l'orthodoxie anti-arienne: les propositions interrogatives de "manière" chez Lucifer de Cagliari


Proximité et facteurs organisationnels pour la collaboration startup – grande entreprise en contexte d’innovation ouverte


Prévenir le décrochage scolaire en CM2 et en 6e dans un contexte d’éducation prioritaire


Apport de la mesure de la fenêtre électromécanique dans le syndrome du QT long congénital


La médecine du sport en 2018 : état des lieux et perspective. Enquête-pilote dans les Bouches-du-Rhône


Penser les usages d’un audioguide téléphonique à La Réunion


Orientation et inégalités scolaires : les enjeux des territoires


Recherche de résistances quantitatives à deux maladies foliaires chez le blé dur : la septoriose et la rouille brune


Le régime de prévoyance des pharmacies d’officine : la clause de désignation validée


Diane® 35 : la Commission européenne maintient la commercialisation et restreint l'indication


La mise en œuvre de la réforme de la biologie médicale : un problème de cohérence


Observer la multimodalité en situation éducative : Comment ? Pour qui ? Pourquoi ?


Pouvoir politique et pouvoir militaire


Des entreprises agricoles « aux allures de firme ». Mutations des exploitations agricoles françaises et nouveaux modes d’accès au foncier


Les élus locaux et la santé


La formation professionnelle au sein de l'UE : un croisement entre politique communautaire et stratégie de Lisbonne


Prescription de l'action en requalification en bail commercial


Hypothèque de nue-propriété mais saisie immobilière de pleine propriété


Usucapion dans Paris intra-muros


Les mesures fiscales issues de la première loi de finances rectificative pour 2012


Intermédiation immobilière sans mandat écrit : aucun droit à rémunération ou à indemnisation


Déspécialisation partielle : impact d'une clause de non-concurrence


Marius-Ary Leblond et la littérature coloniale à La Réunion : l'inspiration naturaliste dans la représentation de l'autre


L’input orthographique dans l’apprentissage de l’oral en français langue étrangère, une influence bénéfique sur la prononciation ? : le cas des apprenants marocains


Projets éducatifs sur le changement et les temporalités dans le territoire de proximité : quel bilan pour les enseignants ?


La construction du nombre au cycle 1 : constellations, représentations digitales… connaissances solides ou superficielles ?


L’influence des pédagogies innovantes sur les connaissances orthographiques


Le projet de Tony Garnier pour une école d’enseignement théorique et pratique des Arts à Lyon 1914-1922


Imagerie moléculaire des lésions d'athérosclérose vasculaires et valvulaires chez la souris


L'éducation du citoyen républicain idéal : le héros (1792-1794)


Synchorisation de l’espace de l’expérience entrepreneuriale et accompagnement des équipes étudiantes


De l'archéocave à l'archéogrenier


Commentaire de CJCE, 17 septembre 2002, Baumbast et R. c/ Secretary of State for the Home Department, aff. C-413/99. Commentaire n° 67


Fabrice près de Modène ? La bataille romaine vue par un de ses acteurs (Forum Gallorum, 14 avril 43 av. J.-C.)


Le droit de jouissance spéciale ne peut pas être perpétuel


L’Empire colonial français. De Richelieu à Napoléon


La métallurgie du fer dans le Massif armoricain à la période médiévale : entre ruptures, innovations et traditions métallurgiques


La gestion des biodéchets dans la restauration collective de la Ville de Rennes


De la stigmatisation de l’ascension sociale à sa valorisation. Réflexions sur les cadres idéologiques de l’ambition et de la réussite


La blockchain, émancipation ou domination ? Entretien avec Primavera de Filippi


Le haut fourneau de Plouasne, dans l’étang de Néal


Hegel et l’économie politique de son temps


Les contrebandiers du zen


La microsonde blindee du leca-star a cadarache


Part du rebond post-glaciaire dans le soulèvement des Alpes occidentales


Une Nouvelle Alternative à la Correction d'Erreurs en Transmission Bas Débit d'Images sur Canal Bruité


Présentation de l'enquête Bien vieillir Harmonie Mutuelle


Avancement du projet Résif-CLB à ISTerre


Les riches sont convaincus de savoir ce que pensent les pauvres


« Archives toulousaines, état des lieux »


De l’Alternance à Distance à l’Internationalisation des Formations en Electronique Micro-onde pour les Systèmes Embarqués Intelligents


Lettres à Gustave et Rachel Kahn


Sand, Musset, <i>Le Roman de Venise</i>


Gérard de Nerval, <i>La Main de Gloire</i>


Redéfinir le théâtre romantique


Nerval et le nom de l’auteur


Nerval, territoire de la Nuit


Le village de Chongshan (Suzhou, Jiangsu). Spatialité de la création des bouddhas en Chine


Silicon backplane FLC self-routing crossbar system


Sans feu ni lieu. L'espace non géométrique du savoir


La valeur retirée de la maîtrise d’une pratique


En chantier de te retrouver


Apport du sablage sur le collage des restaurations indirectes en composite


Description des hémorragies majeures chez les patients de plus de 75 ans anticoagulés pour de la fibrillation atriale non valvulaire par anti-vitamine K ou anticoagulants oraux d’action directe en 2016 dans le Finistère sud


Compte rendu de Georges Fabre et J. Lapart, Inscriptions Latines d’Aquitaine (I.L.A.)


Vivere civile : ordres, armes et religion chez Machiavel


Méthodologie de recherche en géolinguistique


Evaluation de la sûreté de fonctionnement des systèmes de sécurité - Application à la commande des postes à très haute tension


Croissance de la sûreté de fonctionnement des logiciels. Caractérisation, modélisation, évaluation


Le calcul mental à l’école : apports du boulier chinois.


Arithmétique en Terminale S spécialité mathématiques : Quel(s) enseignement(s) ?


Des programmes ... à la classe, en passant par les manuels. Étude de la réintroduction de l'arithmétique en terminale S spécialité


Observations sous A. Thiers, « Les libertés nécessaires » (discours du 11 janvier 1864)


Démocratie et design participatif : quels nouveaux paradigmes ?


Le Conseil d'Etat bloque la constitutionnalisation des procédures administratives répressives


PENSER LA FLEXICURITÉ AU NIVEAU « MÉSO » : ENTRE ANCRAGE TERRITORIAL ET INNOVATION SOCIALE


De la méritocratie à la médiocratie ?


Le droit à l'information en matière médicale


L'| enracinement dans les cultures régionales pour créer des marques fortes


L'| étude des événements au travail par les Méthodes du Journal Personnel : enjeux et applications


Du flamand pro populo au néerlandais ex cathedra: Analyse critique des enjeux socioculturels et politiques de la fondation d’une chaire de Néerlandais à la Faculté Libre de Lettres de Lille (1926).


Une exposition autour des instruments de musique adaptés


Droits et libertés des fonctionnaires


Épuration


Parcours de soins dans le dépistage des troubles spécifiques du langage oral chez l'enfant


Externalisation des ressources humaines au Luxembourg


Passés troubles et trouble mémoires. Une plateforme web documentaire pour matérialiser les mémoires minorées et tisser des nœuds de mémoire


La complexité de la gestion d’un changement organisationnel :


Moishe Postone, un marxisme (enfin) débarrassé du productivisme ?


Les logiciels sociaux, une histoire ancienne, un développement nouveau


Les jeunes à travers les blogs personnels


Fabriquer du bien être : tension entre missions chez les personnels d’Établissements d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes


Ecriture autobiographique et concision démocratique


Les savoirs dans la salle de boxe thaï. Transmission de savoirs, hiérarchies, et reconnaissance locale dans une salle de boxe thaï en banlieue populaire


Compte rendu de : Teleki, Krisztina, Introduction to the study of Urga’s heritage, Ulaanbaatar, Mongolian Academy of Sciences, Institute of History and Archaeology & International Association for Mongol Studies, 2015


La motivation, nouvelle inflexion rhétorique dans la mobilisation de la main-d’oeuvre ? L’exemple du marché du travail intérimaire en France


Trajectoires de rapatriés. Éléments pour une réflexion en termes d’expérience


Le corps-mendiant des migrant-e-s subsaharien-ne-s au Maroc : contourner la racisation par l’affichage de la foi musulmane


Du lien dangereux au lien en danger. La place des parents quand leur enfant est placé


La recherche-Intervention en Contrôle de Gestion


GRH et création de valeurs publiques


L'itinérance des Sereer Niominka. De l'international au local


Des champignons dans les garrigues languedociennes : Historique, diversité et enjeux de conservation


Impact de la méthodologie CA-SFM/EUCAST 2015 sur l'évaluation de l'activité de l'amoxicilline-acide clavulanique vis-à-vis de souches de Escherichia coli


Vieillir et faire face au cancer : des ressources objectives aux ressources sélectives


Une occasion manquée de revoir le régime des inéligibilités de l'article LO 134 du code électoral


Les offices de l'habitat et la décentralisation


La validation par le Conseil constitutionnel de la « nouvelle Constitution financière » de la France


Questions sur l'annulation des transactions


La délicate fixation du montant de la redevance due pour l'occupation privative du domaine public


Comptes de campagne : le Conseil constitutionnel allume la mèche


Le temps s'accumule sur le cumul des mandats


La convocation des conseillers municipaux relève de rapports internes


Le débat public à l'épreuve


Est-il impossible de vendre rapidement un chemin rural qui n'est plus utilisé par le public ?


Interrogations sur la constitutionnalité de l'article L. 12-6 alinéa 1er du code de l'expropriation


L'utilisation privative du domaine public


La réforme territoriale, Sisyphe au pays de Don Quichotte


La| réforme européenne de l'audit : Où sont les académiques ?


Compétition entre contrôles technocratiques et socio-idéologiques : le cas de l’insertion du contrôle de gestion dans les armées françaises


Prévalence du surpoids, de l'obésité infantile et du rebond d'adiposité précoce dans les territoires d'Aix en Provence et Gardanne


Languedoc-Roussillon : permanences politiques et paradoxes démographiques


Quatre diaristes et un salon : les jeudis de Florence Gould dans les journaux de Paul Léautaud, Ernst Jünger, Jules Roy et Mathieu Galey


LE DESIGN MANAGEMENT EN DISCUSSION


« La bibliothèque fantastique de Sylvie Germain »


Las-Vegas meurtri


Chasse et élevage dans la Corne de l’Afrique entre le Néolithique et les temps historiques


Les couples franco-russes : confrontations, arrangements et négociations autour des normes et des stéréotypes de genre


La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain


L'interdit dans une pièce du Kyogen, farce japonaise .


Propos interdits, propos rebelles, défis à l'inquisition?


« Le culte des Sept-Dormants de Marmoutier : traduction topographique et architecturale »,


De l'office du juge en matière d'annulation partielle d'une autorisation d'urbanisme


Les conséquences fiscales du régime de propriété des biens de retour d'une DSP


Sécurité juridique et dispositions transitoires


La République et la coutume à Wallis et Futuna


L'effectivité des droits des personnes handicapées et le référé-liberté


Les pôles métropolitains et les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux


Des bienfaits de la jurisprudence Danthony appliquée au contentieux des règlements locaux de publicité


Intérêts d’un objet connecté de santé (OCS) de type oxymètre de pouls après chirurgie bariatrique ambulatoire. Etude contrôlée


La non-restitution des biens indûment expropriés


La loi ALUR et les politiques locales de l'habitat


Pourquoi faire simple ?


Dommage de travaux publics : la protection de tous les biens, même de mauvaise qualité


Cohorte DEFI-ALPHA et projet hospitalier de recherche clinique POLYGEN DEFI-ALPHA. Étude des facteurs cliniques, biologiques et génétiques associés à l’apparition et à l’évolution de complications hépatiques chez les enfants présentant un déficit en alpha-1 antitrypsine


La violence au théâtre


Hamlet aux iris noirs (Hamlet décadent)


La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle


Le phénomène de procéduralisation du droit à la vie : une paréidolie à visage démocratique


Se loger quand on est jeunes. Affaire de famille, affaire d'Etat


L'existence du consentement, insaisissable condition de validité du contrat


Divisions socio-politiques et occupation de l'espace. L'exemple de Valenciennes au bas Moyen Âge


« Dictionnaire universel contre dictionnaire de corps : le paradoxe de Furetière »


Trop ou trop peu de responsabilité ? Deux voix critiquent deux voies", Dossier : Les imperfections du droit de la responsabilité administrative, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 29 juin 2018, A. Jacquemet-Gauché (dir.), AJDA Actualité Juridique Droit Administratif, Dalloz, 2018, n° 36, 29 octobre, pp. 2056-2061