Compétence judiciaire pour le contentieux de la vente des biens allemands mis sous séquestre après la seconde guerre mondiale


Évolution des structures et dynamiques sociales. Avant-propos


L'immatériel public en trompe-l'œil


Pratiques informationnelles des nouveaux étudiant.e.s à l’université : la question du genre


La titrisation des actifs intellectuels


Juridique - Rémunération pour copie privée et services de médias audiovisuels : retour sur une innovation de la loi LCAP


Entre Union sacrée et "rumeur infâme". Les catholiques en guerre


Du Nord à la Charente-Inférieure, un itinéraire protestant. Jean-Baptiste Doine (1812-1888)


Elia Kazan. La confusion des sentiments


Une fête religieuse impensable chez les protestants français ? La "fête des morts dans l’Église réformée" (1901)


Rôle de la phosphatase PRL-3 et de CRMP2 dans la migration et l'invasion du mélanome uvéal


Loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 « d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure » (« OPPSI2 »)


Dessins et modèles. Protection par le droit d'auteur. Unité de l'art. Droit transitoire


Opérations sur les parts sociales : patchwork jurisprudentiel récent


Suppression de la pénalité libératoire


L’interface et ses médiations politiques : Alexander Galloway, The Interface Effect, Polity Press, 2012


Les artistes, le Grand Tour et l’Italie à l’époque des Lumières


« Je m’en allai au loin chercher ce qu’il y avait de meilleur », quand l’exil crée l’appartenir : « Le Temps qui m’a manqué », Gabrielle Roy


Les problèmes contemporains posés par la religion dans les entreprises


L'Appartenir est un rhizome


article : « Le Powerball : un phénomène social qui devrait donner à penser aux « politiques » (9 pages, 27 notes, mars 2016) publié sur : lescasinos.org du 29 mars 2016, Casinos Legal France du 1/4/2016.


Étude épidémiologique portant sur la détection moléculaire d’un panel de dix parasites gastro-intestinaux, à Marseille


L'éducation aux médias : permettre aux élèves d'identifier une information fiable


Une Allemagne désunie ? Les traces géopolitiques de la partition Est/Ouest


L'extinction de la dette de la caution en liquidation judiciaire est sans effet sur l'obligation de l'autre caution à toute la dette


Les malades jouissant d'une liberté absolue de choix de leur médecin, la clientèle qu'ils constituent est hors du commerce et ne peut faire l'objet d'une convention


Ne manque pas à son obligation de conseil le vendeur qui limite cette obligation dans les conditions générales du contrat


Les clauses qui régissent la responsabilité de France Télécom en matière d'utilisation de la carte Pastel ne sont pas abusives


La reconnaissance et l'utilisation des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République par le juge : la contribution de l'arrêt Koné du Conseil d'Etat à l'analyse de la hiérarchie des normes en matière de droits fondamentaux


Faute du conservateur des hypothèques qui ne s'assure pas de la concordance du document déposé et des documents publiés antérieurement, avant la publication d'un acte contenant inscription de sûreté sur un lot de copropriété


Irrecevabilité d'une demande d'annulation de vente pour défaut d'accomplissement des formalités légales


Responsabilité du fait des mineurs : le changement de cap de la Cour de cassation


Le renouveau de la responsabilité du fait d'autrui


Coopération et groupware


Les fêtes musulmanes les plus importantes, leurs significations, et la façon de les célébrer


Analyse de quelques modèles de diffusion 1D non linéaire des gaz dans les polymères : identification à partir de données expérimentales


Développement d'un modèle de durabilité de poutres composites unidirectionnelles renforcées par des fibres de verre


La qualité d'actionnaire requise de l'administrateur


Portée de l'interdiction d'émettre des chèques


Intégration de l'assurance incendie dans le TEG


Responsabilité en cas de déblocage des fonds en l'absence de remise de l'attestation de garantie


Sanction du non respect de l'exigence d'une offre préalable


Notion de rééchelonnement de la dette


Contribution aux pertes, obligation aux dettes et liquidation judiciaire


Dépénalisation du droit du chèque


Un billet à ordre nul en raison de l'identité de personne entre le souscripteur et le bénéficiaire peut être endossé au profit de la banque qui en devient bénéficiaire


L'opposition en cas de survenance d'une procédure collective ne peut intervenir qu'avant le paiement par l'émetteur entre les mains du banquier du bénéficiaire


Notice publicitaire et erreur de l'acheteur d'un fonds de commerce


Les conditions de validité d'une clause de non-concurrence insérée dans une cession de fonds libéral


Les nouveaux défis de l'industrie automobile mondiale


Communications électronique : la Commission européenne publie un communiqué sur les terminaisons d'appel : L'art d'harmoniser les pratiques nationales de régulation... et les régulateurs ! (Téléphonie mobile en Europe)


Transformations dirigées par des propriétés non fonctionnelles en conception logicielle


Soyons idéalistes : demandons le réel


Élites, cités et citoyens dans la Grèce archaïque. Apports récents et mise au point historiographique


L’emploi des personnes handicapées dans la fonction publique en France : analyse quantitative des données d’enquêtes nationales disponibles


La Relation homme-animal de compagnie : L'Exemple de la médiation animale à destination des enfants avec troubles du spectre autistique


Gouverner la protection sociale : transparence et efficacité


États de mal épileptique convulsifs ventilés à la phase initiale : étude rétrospective multicentrique du taux d’états de mal réfractaires et des modalités de gestion de l’anesthésie générale à la phase précoce en réanimation


Les mobilités périurbaines : le jeu des justifications entre contraintes et possibles


La perception des changements comptables par les acteurs : le cas du Viêt-Nam


Le participatif perçu par les professionnels du journalisme : état des lieux


D’une prise de parole dans les médias à une prise de pouvoir sur les médias ? Les courriers au médiateur de la rédaction de France 2


Modélisation didactique pour la conception d’étayages dans un EIAH : exemple d’une activité de conception expérimentale en biologie


Fantômes


Vivre aux colonies : les épouses des gouverneurs français à la fin du XIXe siècle : des auxiliaires du pouvoir colonial?


Leibniz et Diderot. Rencontres et transformations


L’actualité de l’énergie dans le matérialisme des Lumières


Évolution de la dénudation et contexte géomorphologique des minéralisations cuprifères supergènes dans le district Centinela, désert d'Atacama, Chili, à partir de la thermochronologie et des nucléides cosmogéniques


Les protéases et leurs inhibiteurs sécrétés par la cellule épithéliale : acteurs de l'inflammation et de la douleur


La résiliation anticipée d'un contrat de transport doit donner lieu à des dommages-intérêts, le prix fût-il d'un montant forfaitairement convenu


La seule constatation de l'atteinte à la vie privée ouvre droit à réparation


A la suite de la cession d'un bail commercial, la garantie du cédant ne peut s'étendre au-delà des limites mentionnées par les parties


Les conventions de substitution dans le bénéfice d'une promesse de vente n'ont pas à être enregistrées


L'emprunteur doit rembourser le prêt quand bien même celui-ci est affecté à l'achat d'un bien déterminé dont la vente a été résolue


Le caractère social d'une aide d'Etat est sans incidence sur sa légalité


Lorsque le bénéficiaire de l'attribution préférentielle est en même temps titulaire d'un bail grevant le bien, celui-ci est estimé comme libre de tout bail


La consécration de la présomption d'imputabilité du dommage à l'accident et l'abandon de l'implication du véhicule dans le dommage


La tradition herméneutique orthodoxe du Shijing 詩經 (Classique des Poèmes)


Les localisateurs dans les constructions existentielles: Approche comparée en espagnol, en français et en italien


Regards croisés sur l'EMILE/CLIL & l'Intercompréhension intégrée


Recherches sur les microplastiques en Ile-de-France


LE NUMÉRIQUE COMME MOYEN D'ACCOMPAGNER ET DE PERSONNALISER DE NOUVELLES PRATIQUES D'ÉVALUATION


Vice de violence existant au jour de conclusion du crédit à la consommation


Convention d'occupation d'un marché couvert communal. Liberté religieuse. Liberté du commerce et de l'industrie


Exception de « cercle de famille. Caractère privé. Caractère lucratif


Actes et assemblées en cas de retrait : quelle place pour la nullité ?


Annulation du contrat pour erreur. Responsabilité du crédit bailleur pour manquement à son devoir de mise en garde


Regroupement de crédit


Les états de Bourgogne à l’époque moderne, un bilan historiographique


Au milieu des inquiétudes. Achille Danset SJ, le Bureau international du Travail, le Saint-Siège et le corporatisme catholique (1934)


Les lumières et les ombres de Joë Bousquet au regard des mots-images de Raymonde Carasco


Histoires de frontières ; autour De l’autre côté de Chantal Akerman (mur de séparation Mexique-USA) et Qu’ils reposent en révolte de Sylvain Georges (la jungle de Calais)


Le hameau et les figures du mal dans Hors Satan et P’tit Quinquin de Bruno Dumont


Trembler, vaciller chuter : pulsations de l’instable chez Philippe Grandrieux


XI. Les schémas d'aménagement et de gestion des eaux en France. La SAGEsse s'est-elle imposée dans les politiques de l'eau ?


L'accusé a-t-il droit au mensonge ?


Introduction. Qui me parle, à ma place même ?


L'escroc et le faussaire


« Ce qui parle en moi » : l'étrangeté de la voix


Design graphique du packaging et innovation : Une étude comparative des codes visuels des vins de Bordeaux et de la Barossa Valley


Entre continuité, ruptures et renégociations : quelles déprises après un diagnostic de maladie d’Alzheimer ?


Le parti libéral au Royaume-Uni hier et aujourd’hui : aux marges ou au centre ?


Les coproduits entre marginalisation et relance. Le cas des viandes de petits ruminants en élevage méditerranéen


Produire, consommer, vivre : les pratiques économiques du quotidien dans la Syrie en guerre (2011-2018)


Violence incestueuse précoce et développement de l'enfant


Présentation


La prévention à l'école : comment s'y risque-t-on ?


L'innovation pédagogique : ses figures, son sens et ses enjeux


Une pédagogie de l'amour : l'exemple du théâtre de Bernard Jolibert


Science et religion chez Auguste Comte


Pour une pédagogie de la motivation en sciences économiques et sociales en classe de seconde


L'enseignement en langue identitaire en Catalogne espagnole et au Paraguay. Étude comparative


L'expérimentation « Lycée de toutes les chances » : un premier bilan


Séries formelles et méthodes transcendantes en géométrie modérée


Résines époxy à faible inflammabilité issue de tannins de châtaignier


Être une personne dans le langage. Du sujet déictique à la répétition figurale


Lire des vies : l'approche biographique en lettres et en sciences humaines et sociales


Dans le cautionnement de dettes futures le taux conventionnel d'intérêts n'a pas à être mentionné


L'obligation solidaire des époux aux dettes ménagères ne s'applique pas aux concubins


Dirigeants de personnes morales et surendettement des particuliers


Les écoles de droit


La « Constitution » européenne ne menace pas la République


Who governs in Brussels ? Une comparaison des configurations de leadership de Delors, Santer et Prodi


Rationalismes régionaux dans la philosophie médiévale tardive. Le cas de Blaise de Parme


Évolution de la fonction diaphragmatique chez le patient de réanimation exposé à la ventilation mécanique et au sepsis


Chronique Marché intérieur - Tester les conditions d'exportation du modèle juridique européen par-delà les frontières de l'Union


Chronique Marché intérieur - Le marché intérieur : un marché d'optimisation juridique ?


Bibliographie - Laurence Burgorgue-Larsen (dir.), La Charte des droits fondamentaux saisie par les juges en Europe


Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Du jeu de l'épuisement à la suite d'une cession de marques


Présomption de justification des différences de traitement opérées par voie conventionnelle et droit de l'Union européenne


Structurer son enseignement à l’aide d’activités Quelle place et quelle forme pour l’institutionnalisation ?


L’expérimentation du eportfolio à l’université : questionnements autour de la réflexivité


Entre visibilité et invisibilité des Afro-descendants à Cuba Pour une contribution à l'histoire d'un long combat


L'enrichissement olfactif au cours du vieillissement : implication de la Noradrénaline et modèle de réserve cognitive


Introduction


Impact des défauts sur les variables de fonctionnement d'une PAC à vitesse variable


Le métalangage dans la critique contemporaine sur Racine


La propagande de guerre à usage local et le film de mobilisation centrasiatique : le cas du Kazakhstan


Nouveaux modes d'administration de l'insuline et nouveaux modes de surveillance du diabète de type 1


Traités Tang sur le parallélisme


Pratique anthologique et orthodoxie littéraire : le cas de deux anthologies parallèles en Chine au VIe siècle


Incision fluviale et transition d'une rivière alluviale vers une rivière à fond rocheux : formation et évolution des seuils molassiques de la moyenne Garonne toulousaine au cours du 20e siècle


L'importance du nucléole et des gènes d'ARN ribosomique 45S dans l'organisation 3D et la stabilité du génome chez Arabidopsis thaliana.


Caractérisation expérimentale et modélisation 0D/1D de la quantité de gaz résiduels dans un moteur à allumage commandé


Les régulations de la formation à l’épreuve de l’emploi


Les gestes et les expressions faciales des spectateurs des courses de chars dans Alix, Murena et Gloria Victis : regards croisés avec les textes et les images antiques


Les thermes du Levant à Leptis Magna (Libye)


Production et diffusion des céramiques africaines durant l'Antiquité tardive


Sainte-Colombe, patrimoine archéologique


Migration, Mixité, Hybridité et Images : Un Exemple d'Ecriture « Rhizome » avec le Film « Angu, une Femme sur le Fil(m)»


Responsabilité sociétale des organisations et performance globale : les modèles intégrés de performance en question(s)


La construction romaine : référence pour notre bâti rural ?


Poésie en fête. Une journée pour la poésie organisée à l’IUFM de la Réunion dans le cadre du Printemps de la poésie (5 avril 2006)


Les paradoxes du gender mainstreaming ou les effets inattendus des nouveaux modes de gouvernance », « Nouveaux » modes de gouvernance et action publique européenne


Le harcèlement à l’école : un phénomène à étudier pour mieux l’appréhender


Nanteuil-en-Vallée (Charente). Abbaye Saint-Benoît et Sainte-Marie


Faut-il "désoccidentaliser" l'humanitaire ?


Prendre la décision de fraternité


Apprendre à être : qui sont les enseignant-e-s ?


Des hiérarchies formelles et symboliques dans l’univers de la marine marchande


Cesser ou réduire son activité professionnelle pour prendre en charge ses enfants : une négociation de la paternité pour soi et pour autrui


Devenir éducateur, est-ce encore une affaire de famille ? Les parcours sociaux entre nouvelles contraintes et affirmation du sujet,


Futurs éducateurs d’hier, futurs éducateurs, d’aujourd’hui : se rassembler à les quelques différences », Eduquer les éducateurs ?


La Salle des Miracles : heuristique des pratiques votives au Mexique


Evaluation de la compréhensibilité et conservation des fonctions prosodiques en perception de la parole de patients post traitement de cancers de la cavité buccale et du pharynx


Indifférence religieuse et athéisme, ou le choix d’une école laïque en Tunisie


Caractériser la distinctivité du système vocalique des locuteurs


Primum non nocere, Conseil d'État, juge des référés, formation collégiale, requête numéro 26 juillet 2017, Juris-Data numéro 2017-014906


Ordres et désordre : Confuses sommations


Le spectacle d’une vie. Les ateliers d’artistes photographiés


Analyse sociolinguistique de la base de données alpes4science.


POÉTIQUE DE LA MUSIQUE CHINOISE


Livret ADRC Maurice Pialat


Des discriminations


Masculinité, mensonge, Jeckischkeit dans le roman de Yoram Kaniuk, 1948


Privatisation de la Française des jeux : pour ou contre ?


avant-propos, " Mais je dirai… . Dicht et la sensation politique.


La bande dessinée “alternative”


El saber del escritor. Por una teoría de la cita


De quoi le récit est-il le nom ?


Le symptôme Bartleby ou le travail réticent


Les mots de l’écologie, 25 ans après. Circulation des discours et des notions


L'appréciation par le juge civil du caractère manifestement illégal des décisions de préemption


Contravention de grande voirie ferroviaire résultant d'une occupation d'intérêt général tolérée par le propriétaire


De l'interdiction d'édicter des dispositions transitoires pour cause de contrariété avec le droit de l'Union européenne


La Charte de l'environnement, dix ans après


Les clairs-obscurs de l'invocabilité de la Charte de l'environnement


La parure en coquillage de l’Épipaléolilhique au Bronze ancien en France (suite)


Sur les feuilletages g�od�siques continus des vari�t�s hyperboliques


La vaccination contre la grippe chez la femme enceinte


Étude des connaissances, pratiques et moyens de dépistage du chlamydia et du gonocoque chez une partie des étudiants seinomarins


Phraséologismes spécifiques dans les romans historiques et les romans de littérature blanche


Le projet CertiRedac


Coopérer avec les parents d’élèves grâce au dispositif « café des parents » dans l’académie de la Réunion


Praxéologies de formation, praxéologies pour la formation et leur écologie. La justification des pratiques comme condition et comme contrainte.


Performer la parole. Le Verbe en éclats dans l’énonciation de l’acteur


L'émotion malgré tout


À sec de François‐Michel Pesenti ou l’acteur comme paysage parlé


Un Modèle Fonctionnel Multi-Agents Pour Le Pilotage Des Systèmes de Production


Prévalence des facteurs de risque cardio-vasculaire dans le syndrome coronarien aigu dans l'Est de la Réunion


Atomes de Rydberg : Étude pour la production d'une source d'électrons monocinétique. Désexcitation par radiation THz pour l'antihydrogène


« Mémoires du camouflage de la Grande Guerre dans l’art contemporain », journée d’étude L’artiste et la Grande Guerre : le conflit comme inspiration »


Croissant au petit-déjeuner : attention danger, Cass. 1re civ., 30 novembre 2016 : n° 15-27424


Evaluation des violences et valeurs morales : indications sociologiques et psychologie sociale expérimentale. L’exemple de la responsabilité objective des psychologues et de l’objectivation pénale des juristes en France


Dégradations mélodiques chez les Parkinsoniens : Incidence de la maladie de Parkinson sur les variations de la pression intra-orale et la déclinaison de la fréquence fondamentale


Dziga Vertov et "L’Homme à la caméra" (1929) - Jacques Rozier et "Adieu Philippine" (1963) - Maurice Pialat et "L’Enfance nue" (1969) - Bong Joon-ho et "The Host" (2006)


Outre les dilemmes propres à chacun des métiers, ils rencontrent des dilemmes d’intermétiers


La gouvernance informationnelle des territoires à l’ère du géoweb


Le récit de soi au cinéma


La carte mentale, un outil didactique d’aide à la mémorisation pour l’enseignement/apprentissage du lexique


Approche qualitative et quantitative de la consommation d'instrumentum dans les agglomérations : l'exemple des territoires carnute, biturige et turon (200 av. -30 ap. J.-C.)


« Pour introduire la problématique du genre en chanson »


Protéine kinase C γ et hypersensibilité mécanique trigéminale chez le rat


« Vers des démarches portfolios plurilingues contextualisées à l’école primaire aux Antilles françaises ». Colloque Ethique et responsabilité pour la didactique des langues au XXIeme siècle (EA 2288, DILTEC). Sorbonne Nouvelle Paris 3. 21 et 22 /11/2016.


Fantômes et dramaturgie du monologue dans l'oeuvre d'Aristide Tarnagda


Mutations, mobilités et processus identitaires chez EDF/GDF


Limitation de l'incidence d'une procédure de conciliation obligatoire sur l'office du juge du contrat


Rétrospective sur la domanialité publique par contagion


Libres propos sur le concours d'agrégation du supérieur


Si proches, si lointaines


La gestion par les musées de leurs uvres


Arbitrage international et répartition des compétences juridictionnelles


La résiliation unilatérale d'une convention de coopération entre personnes publiques


Contrats à objet immobilier et de travaux : le critère de l'objet principal, critère second


La mobilité, encadrée et libéralisée


Les freins à l'accès aux archives, entre contraintes métier et régulations sociales


La représentation en linguistique et Littérature, Les Cahiers FORELL n°10


Contre l'exception, faire problème commun. Du continuum du confinement à l'isolement des foules détenues et enfermées


Le droit public numérique à travers ses concepts : émergence et transformation d'une terminologie juridique


Variations sur une anthropologie des pratiques dansées en contexte global


Estimation nationale du nombre de blessés graves de la route, 2006-2014, France


Le nom propre désigne-t-il une occurrence?


La constitutionnalité de la légalisation de la pratique de la double convocation en matière de CRPC


Le nouvel alinéa de l'article préliminaire du code de procédure pénale nous prémunit-il des erreurs judiciaires ?


Évaluation par les médecins généralistes de l'outil STOPP-START dans la détection des prescriptions médicamenteuses potentiellement inappropriées chez la personne âgée


La dématérialisation vue par l'avocat pénaliste


La signature électronique en procédure pénale : une évolution limitée


Accidents Vasculaires Cérébraux chez l'Africain, à propos de 142 observations


Premiers résultats de l’analyse de L’Isle-Adam


Évêché, palais épiscopal et groupe épiscopal


Pont Saint-Esprit


Les ostraca littéraires de Deir el-Medina conservés à l’Ifao. Approches actuelles


« Le cérémonial de paroles féminines marocaines », in « Littératures Plein Sud(s). Langues, histoire, mémoire. Mélanges offerts à Christiane Chaulet-Achour », p.67-77.


« Du Djebel Amour à l’amour de l’Orient »


Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine


« Les essais critiques d’Abdelfattah Kilito : une politique de l’écriture », in JE , Maison Internationale des langues et des cultures, Lyon 2, , 10 p. Mis en ligne https://elmaleh.hypotheses.org/les-intellectuel-le-s-arabofrancophones-une-communaute-inavouable/les-intellectuel-le-s-arabofrancophones-une-communaute-inavouable


Table ronde « mathématiques et numérique ». Retours d’expérience de projets de recherche en établissement scolaire avec Loïc le Gouzouguec (CARDIE, académie de Rennes), un ERUN (formateur premier degré), un enseignant-chercheur du projet ACTIF, et Amélie Le Roux de la société Kaligo.


Caractérisation d'un nouveau modèle animal de polyradiculonévrite chronique et développement de stratégies thérapeutiques


Bioenergies et Capture & Transport du Carbone


Re-commencer New York


Mémento pour la gestion des projets d'assainissement : fascicule n°2 : les stations d'épuration


Foucault, Bourdieu et la question néolibérale


Quartiers gays


Enrique Jardiel Poncela et les 'Roaring Twenties'. De l'enthousiasme au désenchantement


Coopération dans les Maisons de Santé pluri-disciplinaires : une analyse multi-niveaux


Dépôts sélectifs d'oxydes de Titane et de Tantale par ajout d'un plasma de gravure dans un procédé PEALD pour application aux mémoires résistives


Les enjeux éditoriaux dans les industries culturelles : Vers un univers de marque ?


Exposition du corps à des fins commerciales. Le cas de la figuration de soi dans la prostitution masculine en ligne.


Entretien avec Salah Stétié, « 22 questions pour un surplomb »


Analyse des variations de pressions générées par la houle sur la digue Jarlan du pan de Dieppe


Développement de réseaux radio d'objets connectés pour les Villes Intelligentes : amélioration de la Qualité de Service du réseau LoRa


La réception territoriale du changement climatique ou comment le changement climatique contribue à l’émergence de territoires et de politiques climatiques spécifiques


Les "pierres à cerfs" des vallées Hunuy et Tamir en Mongolie


Aménagement de peine et de surpopulation carcerale


Les pouvoirs d'enquête de l'AMF


Le développement de la transaction en matière pénale


Les métamorphoses de l'infraction de blanchiment ou les enjeux probatoires de la lutte contre le blanchiment


L’occupation protohistorique de la Grotte Suspendue de Collias (Gard)


Recherches techniques sur des bronzes de Gaule romaine, II


L’école des Politiques (1559-1598). La contribution des juristes et publicistes français à la construction de l’État royal


Etude d'un différentiateur robuste via modes glissants d'ordre supérieur: Application en électropneumatique


a lire (1989-2009) une aventure collective ; une démarche personnelle


Bras de fer entre Alliés : les enjeux stratégiques et coloniaux de la Grande Guerre en Océanie,


Impact de dispositifs pédagogiques bilingues sur la maîtrise de l’écrit en français en contextes diglossiques et francophones


Le chavisme, un militarisme compassionnel


Accoucher à Tanna au Vanuatu (Océan Pacifique). Étude descriptive de la mortalité périnatale à l’hôpital de Lénakel du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2016


Stockage adaptatif pour noeud de capteur sans fil autonome et sans batterie


Pratiques funéraires, squelettes et inégalités sociales : étude d'un échantillon des élites bretonnes à l'époque moderne


Caractérisation spatio-temporelle du canal de propagation à 2GHz


AMERICC, l'outil de mesure du canal bande radioélectrique développé par FranceTélécom R&D


Compte-rendu de Jürgen LEONHARDT, Silke LEOPOLD & Mischa MEIER, Wege, Umwege und Abwege. Antike und Oper in der 1. Hälfte des 20. Jahrhunderts, 2011


« Poétique de l'océan dans les littératures francophones de l’océan Indien », Colloque international, Berne, mars 2018.


« Dialoguer avec l’autre en soi : l’écriture autobiographique selon Abdelkébir Khatibi », colloque international Abdelkébir Khatibi : quels héritages ?, Académie Royale du Maroc, 20-21-22 mars 2019


La régulation


« Albert Camus : une pensée par images », Jinan University, Guangzhou, 18-19 décembre 2019.


Lasers intégrés sur verre pour la génération de fréquences radio


Paul Gauguin et la sorcière de Fatu Hiva : l’illumination primitive


Le rôle du broker dans les réseaux territorialisés d'organisations - Une approche par les capacités dynamiques managériales


« Réécriture des mythes fondateurs australiens dans Voss de Patrick White: dé-lire le ‘Bush’ pour une écriture visionnaire du désert »


CV anonyme : le jugement des candidats


Temps partiel modulé : attention à la requalification", Note sous Cass. soc., 23 janvier 2019, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 9, 5 mars


La formalisation inachevée des circulations commerciales africaines par les infrastructures de papier. Cas de l’industrie logistique zambienne


Dégrèvement de taxe foncière en cas d'acquisition d'une usine ayant fait l'objet d'une fermeture administrative pour dépollution


L'office du juge en cas d'immeuble déclaré insalubre puis devenu inoccupé


Le volet réglementaire du renforcement de la formation, de la déontologie et du contrôle des professions de l'immobilier


Le voisin du lotissement peut être membre de l'ASL


Résidences de tourisme : condition d'encadrement de la destination des parties privatives


Les mesures fiscales nouvelles


EVALUATION DES IMPACTS SUR LA QUALITE DE L'AIR DES ACTIONS DE MODERNISATION DU PARC D'APPAREILS DE CHAUFFAGE AU BOIS A LANSLEBOURG


UES au sein d’un groupe de sociétés : possible inclusion d’entités dépourvues de la personnalité morale


« Les ZEP, un instrument de lutte efficace contre l’échec et les inégalités scolaires ? »


Philosophie et libre pensée, Philosophy and free thought, XVIIe et XVIIIe siècle Honoré Champion


le Theophrastus redivivus et le libertinage : une hypothèse à partir des Dialogues faits à l'imitation des Anciens de François de la Mothe le Vayer


Expositions lors d’entretien des dalles de sol vinyle amiante


Introduction


La fosse néolithique du site des Estournelles à Simandres (Rhône)


Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, première chambre civile, 6 octobre 1998, n° de pourvoi : 96-12540", in: Droit civil des obligations 2020, A. Batteur (dir.), Dalloz, Coll. Les annales du droit, 2019


Lieux et espace(s) dans les épopées poétiques de Peter Handke


Maine de Biran-Henri Bergson: l'avenir de la volonté


La cession d'un lot de copropriété


Prêt immobilier et information de l'emprunteur


Evaluation de polynômes et de fractions rationnelles sur FPGA avec des opérateurs à additions et décalages en grande base


Le héros picaresque dans l'oeuvre de Charles Coypeau d'Assoucy


Actualités : Office du juge dans la contestation de la saisie des rémunérations postérieure à la conciliation, obs. sur Cass. 2ème Civ. 21 févr. 2019, JCP G 2019, Act. 264


Portée de la permission de la loi envisagée par l'article 122-4 du code pénal


Caractérisation et Localisation de Drone à Partir d'un Réseau de Capteurs


Évaluer les capacités transformationnelles du commerce équitable. Le cas du territoire de l’arganier


La lutte contre la « théorie du genre » en France : pivot d’une mobilisation religieuse dans un pays sécularisé


La sociologie française du crime doit-elle quelque chose à Durkheim ?


Préface au livre de Aurélien Dyjak "Tueurs en série


Enseigner l'informatique à l'École : à la recherche d'une raison d'être


Le modèle de micro-simulation TAXIPP -Version 0.2


Pratiques pédagogiques instrumentées et propriétés des outils : le cas des forums


La participation du public, vraie fausse solution aux arrêtés anti-pesticides", AJDA L'actualité juridique Droit administratif, Dalloz, 2019, n° 34, p. 1961


Fiches d'institutions et politiques sociales : rappels de cours et exercices corrigés


« L’univers en rupture et en reconnexion dans la correspondance de M. Y. à Emmanuel Boudot-Lamotte de l’année 1939 à 1949 »


Avant-propos


Problématisation dans une séquence forcée en sciences au cycle 3 : quels malentendus scolaires ?


Eikon Basilike ou décentrer pour préserver


L'influence des conventions de l’OIT sur les entreprises transnationales


Seigneurs, troupeaux et montagnes : la place et le rôle de l’aristocratie dans la société pastorale ossaloise au Moyen Âge


Le respect de l'ordre du jour par une nouvelle résolution prise lors de l'assemblée générale d'une SARL. Cass. com., 14 février 2018, n° 15-16.525, F-P+B, SARL Sté de transport de marchandises c/ SARL ABC Equipement océan Indien : JurisData n° 2018-002095


Le renouveau au long cours du référé précontractuel


Rhapsodie sur un harcèlement


Partage des compétences, fusion des responsabilités


Concilier l'ordre public et les libertés, un combat continu


Simplifier l'inscription sur les listes électorales


La justice administrative doit-elle craindre la « justice prédictive » ?


Mutations génétiques et juridiques autour de la décision Arcelor


Une grande décision : la décision 2016-611 QPC


Précisions sur la mise en uvre des critères de sélection des offres en marchés publics


Attribution et consolidation des titres d'occupation du domaine public


Contentieux des ICPE et opposabilité des règles d'urbanisme


Avis n°15 du Comité éthique et cancer : « Annonce de résultats d’anatomopathologie et de radiologie, dispositif de bonnes pratiques à suivre »


Bifurcations biographiques entre conviction et responsabilité


Réalisation de méthode d’acquisition de données 3D pour les égouts de Paris


Les agriculteurs plus souvent célibataires que les autres Français


Aperçu sur les biji ou les miscellanées du bouddhisme Chan


L'évangile oxymorique selon Bodé


Proposition de référentiel pour la notion d'entente industrielle : trois approches dans le domaine de la gestion des chaînes logistiques


Logistique inverse : un maillon essentiel du développement durable


La mode à tout prix ? Discours sur les conditions de production vestimentaire à Berlin. Entre nécessité et condamnation morale


La prévention de la santé et de la sécurité au travail comme dispositif de médiation de pratiques collaboratives en entreprise : enjeux et limites


Évaluation des résistances vasculaires systémiques dans le choc cardiogénique


Limite à l'obligation d'élagage


La sécurisation de l'opération immobilière en présence d'un majeur protégé


Selon quels critères reconnaît-on l'activité habituelle d'achat-revente d'immeubles ?


Inopposabilité fiscale de l'attribution d'une quote-part des bénéfices aux associés sortants des sociétés de personnes


Responsabilité contractuelle d'un mandant pour violation de son obligation de loyauté


Constructions nouvelles par l'usufruitier : accession différée


Plus-values immobilières des particuliers : définition des dépendances immédiates et nécessaires exonérées


La cathédrale Saint-Nicolas de Nice appartient à la Fédération de Russie


Aliénation d'un immeuble considéré à tort comme vacant : pas de restitution, mais une indemnisation


L’Enigme


L’Âge d’homme de Michel Leiris (avec Annie Pibarot)


Un balcon en forêt" de Julien Gracq


Archives au présent


Claire Fagnart L'Art d'aujourd'hui et (la faillite de) l'utopie


Usages de l’environnement marin, savoirs écologiques et patrimoine culturel immatériel : naviguer entre les patrimoines à l’heure du Capitalocène à Saint-Pierre et Miquelon


Influence des séquences d’éruption canine/prémolaire lors du passage de la denture mixte à la denture adolescente jeune sur l’agencement intra et inter-arcade


Artgame et Game Art : des contributions à un nouveau paradigme artistique.


Une archive particulière : le manuscrit médiéval : catégorisation et méthodologie


Migraine et contraception


Pour une histoire de l’archéologie XVIIIe siècle-1945. Hommage de ses collègues et amis à Ève Gran-Aymerich


Les nouvelles formes de responsabilité collective", in: Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre internationalistes et pénalistes, R. Parizot, A.-L. Vaurs-Chaumette (dir.), Pedone, 2019


Qu’attendent les médecins spécialistes de la chimiothérapie des cancers du poumon ?


Article 42. Bureau du Procureur", in: Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Commentaire article par article, J. Fernandez, X. Pacreau, M. Ubeda-Saillard, (dir.), tome I, 2e édition, Pedone, 2019


Cancer bronchique à petites cellules et agent onco-immunologique : peut-on sortir de l’ère du tout cisplatine étoposide ?


Action en responsabilité formée par l'associé contre le liquidateur judiciaire


Notion de négligence manifeste au sens du code des douanes communautaire


Le dol et la faute lourde : un moyen d'ordre public dans le contentieux du barème ? JCP S 2019, Libres propos, n° 156


Conditions d’émergence et enjeux des communs scientifiques à partir d’une expérimentation lyonnaise


Activité physique, exposition à la télévision et alimentation du jeune enfant (2-5 ans) : Impact sur l’adiposité


Inégalités scolaires : structures, processus et modèles de justice. Le débat en France au cours des cinquante dernières années


Héritiers malgré eux ? Quand le politique devient personnel


L'engagement de revendre les parts d'une SCI absorbée et dissoute est-il reportable sur l'immeuble qui lui appartenait ?


Liberté contractuelle et réglementation en matière de bail commercial : quel équilibre ?


Nature juridique du droit de construire un nouveau lot


Atteinte à la jouissance des parties privatives du lot de copropriété


Responsabilité du syndic à l'égard du défaut de souscription d'assurance d'un copropriétaire


Le loyer en droit européen et en droit international privé


Caducité d'un compromis de vente et neutralisation subséquente de la clause pénale y stipulée


Nullité d'un acte notarié pour défaut de mandat : distinction entre confirmation et ratification


La privatisation des parties communes et des droits accessoires aux parties communes : la question du droit de construire au sein de la copropriété


Contribution à l’étude des surfaces discrètes et continues, transformation et reconstruction


L'incompréhension de la doctrine et des juges. Études de cas de la CJUE


Mémoire, reconnaissance et « vivre-ensemble » ?


Gauche-Droite : la fin d'un clivage ? Sociologie d'une révolution symbolique


Simone Dax, en surréalisme


Intercompréhension in praesentia : la reformulation dans une troisième langue comme repair au cours d'une rencontre en langues romanes


L'informatique, outil et médium du peintre, vers une pratique du « lâcher-prise »


Roman d'amour: parler d'amour à la russe


Identification de charbons pour datations, Neuillac « Kergouët »


Le développement du jeune enfant: regards croisés entre approches éthologiques et psychologiques


La photobiomodulation au service de la parodontologie et de l'implantologie


L’effet de la communication, de la proximité et de l’assortiment sur la sélection du drive et sur la décision d’achat au sein de l’enseigne


Cartographie de l'installation des centrales hydroélectriques en Turquie


Aide au guidage de véhicules agricoles


« La loi de nature, le législateur et le juge chez le chancelier de L’Hospital (1505-1573)


Comment échapper à l’imposition de problématique dans l’enquête sociologique par entretiens ? Les ressources de la vidéo-élicitation à partir d’images de fiction


European Forest Accounts - Années 2014-2015


Quelles finalités pour les innovations sociales? Une analyse conventionnaliste auprès du "peuple No TAV" bas-valsusain


Retour sur le réseau TERRA-HN


[Traduction] Fiction utopique et examen critique : la Révolution culturelle dans «L'Âge d'or» de Wang Xiaobo


Panorama de jurisprudence de la Cour de cassation en droit privé du patrimoine


L'image des films européens aux États-Unis


Propos sur l'intraduisible


L’accompagnement méthodologique


Affiliation au régime de la sécurité sociale (Mayotte) : Absence de condition de possession d’un compte bancaire ou postal


Au miroir de la violence : Anglais et Scandinaves au début du XIe siècle


Un administrateur colonial au cœur de l'islam : rapport de Paul Gillotte sur le pèlerinage des Algériens à La Mecque en 1905 / édité par Luc Chantre ; notes de Louis Blin, Luc Chantre et Philippe Pétriat


Innovations et risques environnementaux. Le chauffage urbain dans les grands ensembles de Bron-Parilly et La Duchère (1955-1971)


« Le japonisme a-t-il révolutionné la peinture du XIXe siècle »


Métrologie photovoltaïque : Principes de bases et retour sur expérience du projet Valise NANORGASOL


Le sentiment d’efficacité personnelle des officinaux dans la réalisation de bilans partagés de médication : enquête auprès de 327 pharmaciens et 114 étudiants


Le sac de couchage" par Chowra Makaremi


Roland Assathiany, un fonctionnaire militant au service de l’éducation spécialisée


Analyser l'expérience contextualisée. Principes méthodologiques et applications d'une méthode spécifique


Compter et mesurer dans le texte scientifique de la fin du dix-septième siècle


Comprendre la relation entre influences de l'environnement et activité : questionnements théoriques et enjeux praxéologiques


Revêtements de cuivre par projection à froid basse pression sur substrats d’aluminium texturés et composites PEEK/Carbone - Approche expérimentale et numérique


Une tension structurante entre épistémè et praxis : différenciations et processus transversaux


Enterrer les Foix-Béarn : entre fama et silences


Les approches sociocritiques du numérique en éducation


« Afro-féminisme et écriture critique à Cuba »


L’Amérique latine de 1810 à 2010, les chemins escarpés de l'émancipation


Arts images numériques? leurs effets sur le cinéma et les autre arts


Grandeur et décadence de l’économie argentine au XXè siècle


Nouvelles perspectives sur les relations entre Barcelone et Carcassonne à la fin du XIe siècle d’après un compte catalan


Géographie économique de l’économie sociale : une cartographique contemporaine des modèles du xixe siècle


Des maux de la migration à la promotion du développement local. De l’enjeu d’un cadre discursif


Quatorzièmes Journées Francophones de Programmation par Contraintes


Quelles sont les motivations des patients traités par buprénorphine haut dosage à préférer la formule princeps Subutex® au générique chez les patients sevrés ou non en opiacés ?


Avant-propos


Introduction


Claude de Seyssel


S’asseoir dans l’espace public : les observations filmées de William H. Whyte


Quelles sont les attentes de coordination et d’accompagnement des patients français atteints de cancer vis-à-vis de leur pharmacien de ville ?


Esquisse de la poésie grecque moderne, de ses débuts aux années 1940


Présentation générale : une recherche sur le traitement pénal des viols


À quoi sert le fait justificatif spécial d'humanité de l'article L. 622-4 3° du CESEDA ?


Faut-il légiférer sur le portrait-robot génétique ?


La Cour pénale internationale entre passé et avenir


Prise de participation lors de la constitution d'une SCI : le comité d'entreprise doit être consulté


La prescription des infractions occultes


Le refus d'indiquer l'identité et la langue parlée ne font pas obstacle à la mise en examen


Le détournement constitutif de l'abus de confiance


Prérequis en lecture des enfants porteurs du Syndrome de Williams


Déploiement de la démocratie sanitaire : point d’étape et typologie de la prise en considération de la réflexivité collective des malades et autres personnes concernées (Version longue, texte mis à jour en Mars 2018)


PROPRIETE INTELLECTUELLE ET SANTE PUBLIQUE : LA COPIE DES ANTIRETROVIRAUX CONTRE LE VIH/SIDA DANS LES LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES BRESILIENS


Modèle de convection unidimensionnel lagrangien - partie II - Application à la simulation d'un panache de réfrigérant atmosphérique


La France et l’Australie : de la méconnaissance aux intérêts partagés ?


Michel Rocard et la Nouvelle-Calédonie : une décolonisation dans la République


Les études océanistes en France : entre questionnements sociaux et logiques institutionnelles


Evaluation d’impact sur la santé et évaluation d’impact sur l’équité en santé : éventail de pratiques et questions de recherche


Transidentité. Obs. sur CEDH 10 mars 2015, Aff. no 14793/08, Y.Y. c./ Turquie


Documentation graphique et musées de peinture étrusque


Démocratie 3.0 ? Obs. sur PPL créant de nouveaux droits en faveur des malades en fin de vie


Compte-rendu de Jean-Christophe COURTIL & Régis COURTRAY (Ed.), Sons et audition dans l’Antiquité, 2015


Un maire peut dissuader un propriétaire de vendre son terrain à « des gens du voyage »...


La mesure judiciaire de la peine à l'épreuve de l'article L. 7 du code électoral


Appel de la partie civile après une relaxe : la cour doit statuer sur la demande de réparation


Criminalité organisée : le dessaisissement du juge d'instruction au profit d'une juridiction spécialisée


L'ajournement de peine doit-il déboucher sur une dispense de peine ?


Un médecin se rend coupable du délit en profitant de la situation de dépendance de ses patients pour se faire prêter de l'argent


Isolement : des procédures et des causes sous contrôle du juge administratif


Régularité de l'enquête économique et détournement de procédure


L'absence de préjudice direct et personnel empêche la constitution de partie civile d'une personne morale de droit public


Restitution des travaux du groupe de travail sur la place et le rôle des États


Sécurité de renouvellement ou de prescription de dépannage d’un contraceptif oral : enquête auprès de 223 femmes utilisatrices d’un contraceptif oral fréquentant les pharmacies de Bordeaux et de Bergerac


Bévalong : étude rétrospective multicentrique des patients atteints de glioblastome en récidive, longs répondeurs sous bevacizumab


Compétences territoriales et cycle de vie du territoire, socles de la réindustrialisation


Le management des projets SI


L'ΕΡS au défi de l'individuatiοn : recherches sur la cοntributiοn de la matrice de l'individuatiοn psychique et cοllective à la discipline scοlaire "Εducatiοn Ρhysique et Spοrtive


Altrenogest: des médicaments vétérinaires à utiliser avec précaution


Douze ans de recherches et fouilles à l'Incoronata : à un pas de l'interprétation définitive du site


Modélisation des données polliniques holocènes du Bassin parisien et du Massif armoricain : similitudes et spécificités des dynamiques de végétations estimées


e-Recrutement : recherche de mots-clés pertinents dans le titre des annonces d'emploi


Le mobilier des nécropoles à incinérations de Maulette « Cayenne » et de Houdan « Les Brosses » (Yvelines)


Description clinique, biologique et expérimentale des hypersensibilités immédiates à la mangue et au litchi : mise en évidence d'un syndrome de réactivité croisée


L'efficacité de la stimulation magnétique transcrânienne profonde dans le traitement de la dépression pharmaco-résistante : une étude clinique comparative couplée à la TEP cérébrale au 18FDG


Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine


Entre République et Principat : réflexions sur la théorie de la constitution mixte à l'époque impériale


Michel Strickmann, Mantras et mandarins. Le bouddhisme tantrique en Chine, 1996. (« Bibliothèque des sciences humaines »)


Des petites maladies qu'on déguste dans Le Chat Noir [Ténias et vers libres]


Louis Renault et ses collaborateurs. Les avocats du libéralisme migratoire (1880-1914)


La garde à vue après la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004


La libération conditionnelle après la loi Perben II


Quantum du crédit de réduction de peine et « bug » juridique : après l'alinéa 1er de l'article 721... l'alinéa 2 ?


La prescription des infractions commises par les médias


Pratiques policières : le "travail" des chiffres


Casier judiciaire et effacement des sanctions : quelle mémoire pour la justice pénale ?


Qui fuit n'est plus partie...


PSEM : après le Conseil constitutionnel, la validation par le Conseil d'Etat


Nouvelle avancée jurisprudentielle en matière de prescription des infractions occultes


Claude Simon, lecteur critique des historiens d’art


Evolution et structuration des territoires de montagne par l’étude de projets touristiques innovants : la Haute‐Vallée de l’Ossau, convention de recherche Mairie de Laruns /UPPA.


Territoires fluides. La ville malléable, ludique et créative, figure ouverte de l’urbanité contemporaine


Responsabilité bancaire


Le rebond du débiteur de mauvaise foi


La notion de « zone commerciale » au sens de l'article L. 3132-25-1 du code du travail est-elle compatible avec les règles de l'Organisation internationale du travail ?


Procédure de transaction « à la française » : l'heure d'un premier bilan


Œuvre protégée. Idées. « Format » d'émission de télévision


Trésor. Qualification. Tableau dissimulé sous un repeint


Conception atypique de l'objet social pour les sociétés uvrant dans le secteur de la grande distribution : une particularité contextuelle ?


L'obligation d'élection de domicile en cas de nantissement du fonds de commerce


Publicité pour la malbouffe et obésité des enfants


Le sens tactile dans l'initiation à une langue vivante à l'école maternelle


Le cédant garantit l'existence de la créance cédée


Même en l'absence d'accord à la cession d'un contrat de crédit, la banque peut être responsable envers son client demeuré tenu du prêt en cas d'apport partiel d'actif


Décrets d'application en matière de crédit à la consommation


L'indemnisation du prétendu contrefacteur à la suite de l'annulation du brevet qu'on lui opposait


Les compétences respectives du juge des référés et du juge de la mise en état pour le prononcé de mesures provisoires en matière de contrefaçon


Rémunération proportionnelle. Contrat de collaboration. Résiliation


Prêt public. Notion de rémunération. Éléments du préjudice


Environnements industriels virtualisés et processus d’apprentissage


Comment envisager une lecture littéraire du Shijing 詩經 (Classique des Poèmes) ?


Les caryatides, de l'Acropole d'Athènes au Forum Auguste à Rome


Propriétés statistiques des événements de tempêtes au large de la côte basque


La déclaration de créance par le directeur général délégué d'une SAS


L'innovation territoriale en espace rural fragile : capacités mobilisatrices d'une association d'insertion en Pays de Saugues


Architectures, territoires et sociétés à l' âge du Bronze


L'élargissement et le volet extérieur de la sécurité intérieure de l'Union européenne


Édouard Levé : l’inventaire de soi


Orientation, sciences et rapport aux savoirs du sens commun concernant la différence des sexes


Le site castral de Durban-sur-Arize, première approche architecturale


Du juge compétent pour connaître de la responsabilité de l'Autorité des marchés financiers


« Le livre vert » de la Commission européenne


Le Conseil d'Etat et le statut contentieux de la loi


Le statut des accords OMC dans l'ordre juridique communautaire : en attendant la consécration de l'invocabilité


Fonctionnaires stagiaires et liberté de circulation


Droit communautaire et dispositif Schengen : incompatibilité concernant le traitement du conjoint du ressortissant communautaire


L'application du droit communautaire par les juridictions britanniques


Les arrêts Viking et Laval, le droit de grève et le droit de négociation collective


Terminologie, principes, élaboration de règles modèles


L'application du droit communautaire par les juridictions du Royaume-Uni et de la République d'Irlande


Le droit communautaire des appellations d'origine et indications géographiques en matière vinicole


L'invocabilité d'éviction des directives dans les litiges horizontaux


La question prioritaire de constitutionnalité et le droit européen


Propositions pour une approche discursive et réflexive de la valeur des temps verbaux à l’école primaire


Trente ans de travaux contradictoires sur l'influence de la congruence perçue par le consommateur: synthèse, limites et voies de recherche


La confiance en B to B: vers une approche dynamique et intégrative


Politiques linguistiques dans les contextes multilingues de la Belgique francophone. Aide ou ségrégation ?


Fortune et infortune du sociologue dans la reconstruction de la fabrication locale d’une cause de santé publique : l’expérience de Réunisaf et de l’ETCAF à la Réunion.


Les interactions verbales et non verbales lors de la rencontre avec une oeuvre


La création d'un premier diplôme universitaire de droit animalier en France


Caducité des mesures provisoires prescrites par ordonnance de non-conciliation et délit d'abandon de famille


Délits de simulation et de dissimulation d'enfant : conflit de lois pénales dans le temps


Quand le jeu vidéo devient affaire de clan : un Clash Royale entre incitation et inhibition


Grandeur et modestie, Une analyse transversale du portrait peint féminin de la Renaissance italienne XVe et XVIe siècles


Les grands mouvements littéraires


J'aurais préféré que personne ne le sache !", Comment se reconstruire après le cyberharcèlement ?


Confiden-CIEL, Retours expérientiels essentiels d'un ludiciel pour les compétences informationnelles


Les cyberintimidations en jeux


Nouvelles formes d'éducation: l'éducation à l'environnement et au développement durable comme moteur de mobilisation d'acteurs variés.


Les métamorphoses du lien social par l'innovation digitale


Cyberharcèlement et éducation aux médias


Absence de garantie par l'AGS de l'indemnité de travail dissimulé résultant d'une prise d'acte postérieure au jugement d'ouverture


L'éducation à l'environnement au Maroc: source d'innovation sociale et de changement à travers des programmes, des projets et des expériences mis en place au sein des institutions scolaires.


Hypnose et neuropsychologie : quelles perspectives cliniques ?


Backward India


Paradoxes de la communication numérique de recrutement, le cas des banques entre marque employeur et isomorphisme numérique


Louis Dumont et la science indigène


Les personnes âgées dépendantes en France : des handicapées pas comme les autres ? (des années 1930 à nos jours)


État, institutions, familles : l’État social en pratique(s) depuis la Troisième République


Prendre en compte le sexe et le genre dans le choix des situations à analyser : un enjeu pour l’intervention ergonomique


Responsabilité des professeurs d'éducation physique


Epuisement du droit au respect de la vie privée


Une étiquette portant le prix d'un produit constitue une publicité


Style cognitif et accès à la pensée formelle


Développement post infarctus cérébral artériel néonatal : Motricité vs Action - Apport de la cohorte AVCnn


Les relations ville-campagne ou comment innover ensemble dans les territoires


Les contestations de l'action des ONG


Contribution à la caractérisation des mécanismes dissipatifs sous sollicitation d'impact de structures composites sandwichs intégrant des fibres naturelles. Proposition d'une zone d'absorption pour siège pilote


Une occupation lagunaire palafittique aux IXe-VIIIe s. a.C. : La Motte (Agde) au fond du fleuve Hérault


Percevoir l’altérité et le malheur d’autrui, remarques sur l’expression des émotions


A propos des constructions emphatiques de type A/Z dans le discours publicitaire du français


Usages et images de la forêt en France, Enquête "forêt et société" novembre 2010


De l'application de la réglementation des clauses abusives aux services publics :


Les tribulations en France de la directive n° 98/44 du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques


La banque, qui encaisse un chèque sur le compte personnel de l'un des époux séparés de biens, n'a pas à s'assurer du consentement de l'autre époux


Calcul du rapport successoral d'une donation déguisée consentie à deux époux


Limite à l'indemnité que peut obtenir un enfant pour l'aide et l'assistance apportées à ses parents


Détermination du rapport en valeur d'un bien revendu par le gratifié


L'insémination naturelle de la femme avec tiers donneur identifié


Configurateur et modeleur CAO : deux outils complémentaires pour l'aide à la conception de produits à forte diversité


Dispositif modulable de mesure des émotions chez le rongeur


L’Administration des institutions culturelles en France et en italie : approches comparées (des années 1860 à la Libération)


Ingeborg Bachmann


Déterminants du remodelage atrial et de son effet pro-arythmique dans la fibrillation atriale


Compte rendu de : Claude Courvoisier, Le paysage de la loi. Protection, aménagement et reconquête, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2017, 107 p.


La "Lex rivi Hiberiensis" : une restitution graphique de l'incipit


Les SAS sans commissaire aux comptes peuvent-elles en désigner un dans le seul but d'établir un certificat de libération d'actions par compensation ?


En même temps : un marqueur double ? De la simultanéité temporelle à la contradiction énonciative


Préservation de la fertilité.


La déforestation des forêts tropicales : entre enjeu politique et problème environnemental


Les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon


Magie narrative et magie diégétique dans le genre de la métafiction historiographique


Condamnation des accords verticaux de distribution


Contrôle de constitutionnalité du droit communautaire de la concurrence sur les législations nationales


La reconnaissance par la Cour de cassation de l'existence d'une clientèle propre du franchisé, élément de son fonds de commerce


Existe-t-il toujours des marchés publics de droit privé ?


Le rapport annuel de la COB dresse le bilan d'une année noire et propose diverses mesures tendant à améliorer la compétitivité de la place de Paris


Règlement amiable. Incidence du règlement amiable sur la fixation de la date de cessation des paiements en cas d'ouverture ultérieure d'une procédure de redressement judiciaire


Imposition des bénéfices de l'entreprise indivise : pour en finir avec l'actuelle lecture de l'arrêt Baudrand


Le mari de la coiffeuse et le fisc : partage d'une indivision post-communautaire et régularisation de TVA


Transporteur maritime. Marchandises. Droit applicable


Transport maritime. Transporteur. Responsabilité. Cas excepté. Fait du prince


Appréciation stricte des conditions d'activité antérieure du propriétaire du fonds pour sa mise en location-gérance


Garantie de passif et garantie d'actif net, compte courant d'associé, montant, compensation


Le représentant de la personne morale, président d'une société par actions simplifiée, doit-il être titulaire d'une carte d'identité de commerçant étranger ?


Premiers mécanismes de régulation d'exlBA, le facteur de virulence des souches de Pseudomonas aeruginosa de type PA7


Chronique du droit de la concurrence


Cahiers du Genre, numéro spécial sur « Biotechnologies et travail reproductif. Une perspective transnationale », 56, 2014


La communauté et l'Union européenne face au défi Yougoslave


L'activité anti-dumping communautaire(1996)


Droit communautaire, compétences culturelles des États membres


La communauté européenne face au processus de réexamen du système de règlement des différends de l'organisation mondiale du commerce


Le Conseil européen de Cologne des 3 et 4 juin 1999


Se former, est-ce s’insérer ?


Compte-rendu : Peter Struck, Divination and Human Nature. A Cognitive History of Intuition in Classical Antiquity, (2016), Princeton University Press, 288 p.


Carrières de licencié.e.s. Revenir sur le passé pour saisir les destins des chômeurs de Moulinex


Figures de mères, figure de père. Quand le genre s'invite dans les discours et régimes de justification des belles-mères en famille recomposée


La tarification des services publics locaux


Marie-France Piguet, Individualisme. Une enquête sur les sources du mot, CNRS Editions, 2018


Public ou Privé ? Le facteur régional » in R. Hérin (dir.), L’enseignement Privé en Europe, Journées de Caen, octobre 1996 et février 1997, pp. 39-51


Logiciels libres, open source : questions d'actualités


Les temps de la patrimonialisation. Genèse et itinéraires de la catégorie de « patrimoine funéraire »


Plan et groupes de sociétés : mérites d'une approche globale


Transfert de la charge des prêts et des sûretés


La vente et la location-gérance de fonds de commerce après la loi de simplification du 19 juillet 2019


Prêts libellés en devises étrangères


Chronique Action extérieure de l'Union européenne - L'Union européenne au chevet de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)


Chronique Droit européen des transports - Un véhicule « dormant » sur un terrain privé reste un véhicule au sens de la législation européenne relative à l'assurance automobile


Chronique Droit européen des transports - Enquêtes accident dans le domaine ferroviaire - Éclairage quant aux exigences d'indépendance de l'organisme compétent


Chronique Droit européen des transports - Droits des passagers en cas de retard excessif. La question du juge compétent


Temporalités et échelles : définitions et premières articulations


L’interaction confrontée à la diversité des thèmes et des territoires.


Segments répétés. Étude de séries textuelles chronologiques en langue espagnole


Le groupe nominal comme modificateur dans le toponyme anglais et allemand : étude contrastive


Instruments de la politique de concurrence


Entreprises aériennes. Projet d'accord portant création d'un espace aérien européen commun entre la Communauté européenne et des pays tiers


Marchandises. Responsabilité. Transporteur. Recours contre l'entrepreneur de manutention. Loi applicable


Fictivité de la société mise en liquidation judiciaire. Extension de la procédure à un simple associé (non)


Fonds turbo : la Cour de cassation confirme la responsabilité civile des gérants et dépositaires de FCP, tenus d'une obligation de résultat quant à la délivrance d'un certificat de crédit d'impôt conforme à sa destination


Sanction administrative de l'exploitation d'une information privilégiée


Usure. Eléments constitutifs du délit d'usure


Cautionnement. Cautionnement des obligations d'une entreprise en difficultés. Dol (non). Absence de cause (non)


« Montage sociétaire : attention au risque d'abus de droit »


Privatisation. Nature de l'opération. Passage d'un contrôle public à un contrôle privé. Processus décisionnel. Participation des organes et des membres de l'entreprise à la décision de privatisation (non). Phase préparatoire. Offre publique de vente (OPV). Nécessité de consulter le conseil d'administration (non)


Congestion urbaine et vulnérabilité des territoires : une approche par les indicateurs territorialisés de congestion


La recherche paramédicale : levier de reconnaissance au travail


La valorisation des espaces ouverts sur les marchés immobiliers littoraux


La protection de la santé et de la sécurité du consommateur à l'épreuve de l'affaire de la dioxine


La convention sur la charte des droits fondamentaux et le processus de construction européenne


Le traité de Nice et les coopérations renforcées au sein de l'Union européenne


Opérations d'assurances et fiscalité communautaire


Les communications : instruments privilégiés de l'action administrative de la commission européenne


Réforme des entreprises de réseau et services publics de qualité : le mandat de Barcelone


Le droit fiscal communautaire fait-il obstacle à la réévaluation de la valeur déclarée des immeubles pour insuffisance de prix ?


Chronique de l'organe de règlement des différends OMC 2002-I


La cour et les États : qui contrôle qui ?


Chronique de la concurrence, jurisprudence des années 2003 et 2004


Analyse d’un réseau territorial pour soutenir la durabilité des exploitations agricoles : rôle de processus collectifs d'innovation


Vivre dans la rue, sociologie des sans domicile fixe, Paris, Éditions Aux Lieux d’Être, 2007, 255 p., [Réédition : Saint-Étienne, PUSE, 2010, 227 p.]


L'influence du climat et des activités humaines sur l'histoire holocène de la végétation du nord-ouest de la Méditerranée


Réhabiliter le bâti ancien et les cultures constructives : engagements, épreuves et attachements autour de la réhabilitation du bâti ancien en pisé en Isère


Des choses qui se passent, dans l'écriture maya


Parmi les wikipédiens : des groupes de professionnels ?


Mesurer l'engagement : une méthode pour une sociologie des traces numériques.


Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. Émirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. États-Unis d’Amérique (3 octobre 2018)", Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 16, pp. 81-93


Emotions, Corps & Santé : « Les politiques de l'intime »


Chronique "Action extérieure de l'Union européenne", 1er janvier - 30 juin 2018


Architecture domestique et mentalités. Au source du XXème siècle, 1880-1914


Approche énergétique de la morphologie des opérations de construction


Les outils informatiques au service de la gestion des activités en entreprise


Mettre et remettre en prose: mesurer l’évolution du français à partir des réécritures de Jourdain de Blaves


Les Niguedouilles au pays des bimbelots. Traduire Pinocchio pour la scène


Le marketing au secours du sport traditionnel de haute performance


Transport routier. Transport international. CMR Solutions diverses


La disparition anticipée de la règle sur l'abus de la relation de dépendance


La règle de minimis, une institution controversée offrant une « zone de sécurité » bien fragile


Retrait d'associés : dernières actualités


Quevedo, Migajas sentenciosas (Miettes sentencieuses) : les dimensions de la personne entre être et paraître


Régime spécial des marins : avance des indemnités réparatrices en cas de faute inexcusable de l’employeur (obs. sous Cass. 2è civ., 15 déc. 2016, n° 15-25.780)


participation à l'émission Zone Interdite présentée par Bertrand de la Villardière : " Casinos triche et jackpot " (M6 Métropole Télévision , enregistré le 22 juin, diffusée le 24 juin 2001 à 20H50)


entretien avec la journaliste Sylvie Guyony pour le journal Le Monde et collaboration technique dans le cadre d'un dossier consacré aux jeux d'argent : " Enquête sur la folie des jeux " (Le Monde " Argent" , 24/25 juin 2001, p. I)


article paru dans le quotidien Les Echos : " Prolifération des jeux d'argent, misère de la recherche " (Les Echos : le quotidien de l’économie du 25 Juin 2001, p.60)


Pratiques et stratégies de contournement du principe de la limitation de la « propriété croisée ou mixte » des médias au Cameroun


Antiaméricanisme et fascisme : Emilio Cecchi, America amara


La lectura Iuuenalis (IVe siècle-XVe siècle) : lectures médiévales des Satires de Juvénal


Les interactions entre l’Union européenne et les collectivités locales


Les fondement de l’éducation positive


Caractérisation des déterminants génétiques et moléculaires liés à la résistance au dépérissement bactérien chez l'abricotier et analyse des risques associés


La priorité de réembauchage ne peut jouer que si le salarié a une qualification professionnelle adaptée


Remarques sur la notion de norme permissive


L'obligation de sécurité des organisateurs de vols en parapente biplace


Compétence internationale en matière d'atteinte à la vie privée


Durée déraisonnable d'une procédure administrative qui contraint un architecte à cesser son activité


Le tiers acquéreur d'un immeuble grevé d'une inscription hypothécaire, dont le titre a été transcrit entre la radiation de cette inscription et la décision qui annule l'ordonnance ayant prononcé cette radiation, ne peut se voir opposer les effets de l'inscription rétablie


Les Eupatrides d'Athènes, "nobles défenseurs de leur patrie


Eskom en 2019 : 'too big to fail or to support' ? Un modèle intégré en phase terminale: une chronique. Document de travail de l'ANR Hybridelec


L'aristocratie et la circulation des richesses. Apport de l'histoire économique à la définition des élites grecques


Position stratigraphique du niveau IV0


Vers l’identification d’assemblages phytoplanctoniques depuis l’espace à travers le couplage innovant d’analyses des luminances et de données in-situ, perspectives pour l’étude des habitats et des réponses des assemblages


De la gestion des déchets de combustion à l’organisation de l’espace


L'invention d'Henry Darger


Déterminants moléculaires non-apoptotiques de l'activité oncogénique de Bcl-xL : rôle de la monodéamidation de Bcl-xL


Pédagogie coopérative et collaborative en réseau d’éducation prioritaire : constitution d’une communauté apprenante d'enseignants, chercheurs et étudiants


Gestion de conflits dans une plateforme ubiquitaire orientée services


Du classement des savoirs à la construction discursive de la science


Fraternité : nouveau principe à valeur constitutionnelle Recueil Dalloz, 27 septembre 2018 n° 33 p.1856


Cession de créance professionnelle. Portée de la cession en cas d'ouverture d'une procédure collective


Droit moral, droit au respect. uvre d'architecture. Démolition. Compétence juridictionnelle


Crédit à la consommation - Une clause préétablie destinée à prouver l'accomplissement du devoir d'explication est une clause abusive


uvres d'art - Distinction de la propriété corporelle et de la propriété intellectuelle - Droit de reproduction - Loi du 5 avril 1910


Contrats d'exploitation - Contrat d'édition - Sous-cession - exploitation séparée du texte - Résiliation - Prescription - Inexistence


La convention (réglementée) d'indemnisation et la révocation du directeur général


Mésentente entre associés : illustration dans la SCP


L'opposabilité de la cession de parts sociales toujours facilitée


La Chambre criminelle de la Cour de cassation admet une nouvelle fois le cumul de poursuites et de sanctions des abus de marché


« Roi mineur et naissance de la majesté dans les discours auliques : une raison d’État encomiastique »


The Big Lebowski a 20 ans, retour sur une oeuvre culte


[Practical judgment and burn-out syndrome among physicians].


Ce qu’on attend de nous, c’est qu’il soit possible de dépendre de nous


La standardisation de la balance de torsion dans les projets européens du magnétisme terrestre


De l'usage de la créativité


Essais sur l'enseignement supérieur et la recherche : capacités d'accueil, frais d'inscription et mobilité internationale


« La gestion des programmes de coopération territoriale en vue de construire la Grande Caraïbe : freins et opportunités »


Effets des politique de santé publique sur l'intérêt porté aux cancers oraux par la population européenne


Esprit des disciplines scientifiques et discipline de l’esprit scientifique


Le dire du souffre-douleur chez Baudelaire


Le rôle du Parlement dans la genèse de la loi du 31 décembre 1987


Le contrôle des actes des collectivités territoriales : la mission constitutionnelle du représentant de l'Etat


Du bon usage des procurations


De la latitude de ne pas transposer littéralement les dispositions de la directive « produit défectueux » relatives à l'exonération fondée sur le risque de développement


Vice caché et défaut de conformité : propos non conformistes sur une distinction viciée


Point de départ du bref délai pour agir en garantie des vices cachés


Les recours contre une décision du conseil de famille autorisant le mariage d'un majeur en tutelle


Le Trésor public ne peut s'engager cambiairement


Des tracts de nature syndicale même diffusés sous enveloppes dans l'enceinte de l'entreprise ne peuvent l'être qu'aux heures d'entrée et de sortie du travail


La contrepartie pécuniaire versée en application d'une clause de non-concurrence n'entre pas dans l'objet de la transaction dès lors qu'aucune mention expresse ne le prévoit


La loi étrangère qui déclare le mariage inexistant régit-elle aussi la nature de la filiation des enfants qui en sont issus ?


Mise en oeuvre de la faculté reconnue au juge d'augmenter l'indemnité prévue en cas d'inobservation d'une clause de non-concurrence


LA DETECTION DES INFERENCES PAR LA COMBINAISON DE PLUSIEURS PROFILS


Public, Private and Non-Profit Regulation for Environmental Quality


Mémoire, médiatisation et construction des identités


Passages


Evaluation de performances de méthodes classiques de classification floues en vue d'applications industrielles en temps réel.


Valorisation énergétique de la biomasse et des déchets humides


Gazéification en lit fixe continu : caractérisation d'un nouveau réacteur expérimental


L'apport de l'interdisciplinarité et du croisement des échelles pour l'étude des mouvements forcés de population


Etude des macro-restes végétaux de Khirbet edh-Dharih, Jordanie


Effets de stimuli externes non pertinents sur la créativité.


Architecture de pilotage semi-distribuée de l’entreprise virtuelle


Entre tolérance et ethnocentrisme. Le cas des Italo-Américains


L’avenir du contrôle de la jouissance des terres agricoles


Dumping environnemental et délocalisation des activités industrielles : le Sud face à la mondialisation


Définition de la succursale déterminant la compétence territoriale


L'ordre public français s'oppose aux obstacles de nature religieuse qu'une loi étrangère établit à l'encontre de la liberté matrimoniale. Le mariage est nul lorsque les époux ne se sont prêtés à la cérémonie qu'en vue d'obtenir un résultat étranger à l'union matrimoniale


L'appréciation du caractère raisonnable de la durée d'une procédure administrative par la Cour européenne des droits de l'homme. Le Conseil d'Etat est-il un tribunal impartial et indépendant au sens de la Convention européenne des droits de l'homme ?


Compétence du juge aux ordres pour prononcer la radiation des inscriptions d'hypothèques grevant des biens d'une procédure collective


Sont irrecevables les demandes en justice tendant à obtenir la rescision pour lésion de conventions lorsque ces demandes n'ont pas été publiées au bureau des hypothèques de la situation des immeubles


Compte rendu de <i>Alix senator, tome 5 : Le hurlement de Cybèle</i>


Commissaire à l'exécution du plan. Durée de sa mission. Pas de prolongation pour obtenir le paiement du prix de cession


Commissaire à l'exécution du plan. Irrecevabilité d'une action en responsabilité exercée contre le cocontractant du débiteur


La réforme des centres de formalités des entreprises


Échanges « peer to peer ». Téléchargement illicite. Loi « informatique et liberté ». Adresse IP. Données à caractère personnel. Contrefaçon


Action en interdiction d'usage. Marque. Forclusion par tolérance


Le bénéfice d'une créance de salaire différé est réservé aux descendants de l'exploitant agricole auxquels ne peut être assimilé l'artisan rural. Application de l'enrichissement sans cause au cercle familial


La convention qui fait naître au profit des héritiers un droit actuel au rapport des dons manuels affectés d'une indexation et constitue une modification licite des règles du rapport n'est pas un pacte sur succession future


Révocation d'un legs particulier consenti à une commune qui n'a pas respecté les charges prévues par le legs


Nature du droit d'auteur. Droits de l'homme. CEDH. Droit de propriété. Ingérence


Originalité. Réduction. Architecture navale


Exception de copie privée. Rémunération pour copie privée. Calcul. Prise en compte des copies illicites. Décision n° 7 du 20 juillet 2006 de la Commission de l'article L. 311-5 du code de la propriété intellectuelle


Mesures techniques de protection. Atteintes. Sanctions pénales. Interopérabilité. Décret n° 2006-1763 du 23 décembre 2006. Articles R. 335-3 et R. 335-4 du code de la propriété intellectuelle


Cession « Dailly ». Cession portant une subvention accordée à une association


Les plates-formes de jobbing : sites de mise en relation de services entre particuliers avec contrepartie financière


Identification de mécanismes d’endommagement de stratifiés carbone/époxy par émission acoustique


Petite anthologie bilingue de littérature irano-persane avec rudiments grammaticaux et glossaire


Extraction de chaînes cohérentes en vue de reconstuire la Trajectoire de l'information


Des dispositifs pour aider les élèves à progresser en orthographe grammaticale en fin de scolarité primaire : expérimentations et conclusions pour la formation des enseignants


Ce que raconter veut dire. Commentaires actuels de deux grands textes anciens consacrés à Krishna


Belle du Seigneur au cinéma : le roman compressé


Indépendance de l’action en reconnaissance de la faute inexcusable (obs. sous. Cass. 2è civ., 11 fév. 2016, n° 15-10.066)


Incidence de la décision de la caisse sur l’action en reconnaissance de la faute inexcusable (obs. sous Cass. 2è civ. 26 nov. 2015, n° 14-26.240)


Ces collégiens de SEGPA


La résilience : changer de modèle, relocaliser, prendre soin et accueillir


Apports et limites de la série comptable à la connaissance de la châtellenie de Saffré au XVe siècle


Rôle du médecin coordinateur d'EHPAD dans la collaboration EHPAD et hospitalisation à domicile


Sexe, hérédité et pathologies. Hypothèses, certitudes et interrogations de la médecine mentale, 1850-1900


Propriétés publiques


L'insaisissabilité des biens publics


Évolution des techniques d'irradiation externe et pertinence de leur application dans les carcinomes mammaires localement avancés ou avec envahissement ganglionnaire


Images du culte populaire et images du culte officiel au Forum romain. le temple de César divinisé.


Le rôle des managers intermédiaires dans la mise en place d’une nouvelle stratégie RH au sein d’une société d’assurance mutualiste


RESPIR-08 - Facteurs associés à la gravité d’une grippe confirmée chez des adultes hospitalisés en France de 2012 à 2015 : une étude prospective multicentrique


Scènes de combats mythiques sur les reliefs de l'"Agora Gate" à Aphrodisias de Cariue


Étude des résonances dans un micro-résonateur optique


Du communisme à l'islam. Réflexions sur la violence politique.


La Belle Époque de l'anorexie. Genèse, traitements et analyse socioculturelle de l’anorexie mentale en France entre 1873 et 1914


L'enseignement de la discipline non linguistique dans la filière hôtellerie-restauration


Les épidémies et les pandémies


Le refus de se soumettre à un examen de sang permet au juge de déterminer la filiation la plus vraisemblable


Les juges du fond doivent préciser le fondement de la responsabilité qu'ils retiennent à l'encontre de la SNCF à l'occasion du vol d'un bagage à main


Absence de présomption d'imputabilité du dommage qui se révèle postérieurement à l'accident


L’anthropologie du « fait environnemental » : retours réflexifs sur une spécialité en devenir


Les implications économiques des théorèmes d'existence en matière d'équilibre général, éd. Sirey, Paris, 1974, 204 pages.


Les prétendues classes censitaires soloniennes. À propos de la citoyenneté athénienne archaïque


« Quelques considérations ( historiques, sociologiques, socio ludiques) sur le poker (en ligne) ( première mouture , 29 juin 2010, 2 pages) ( FI : poker.afp.doc) note produite à la demande de l’AFP = « Vers "un grand succès" du poker en ligne en France, selon un sociologue » ( INTERVIEW) par Pierre-Marie GIRAUD ( dépêche AFP du 30 juin 2010)


Le vol à main armée est un cas de force majeure pour un transporteur


La responsabilité du fait d'autrui fondée sur l'article 1384, alinéa 1er, du code civil est une responsabilité de plein droit


De la difficulté de protéger les réseaux contre les distributeurs parallèles


Diminution de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants


Lascaux reconnu ? Contextualisation des sols paléolithiques de la cavité, PCR LAsCO, 161 p.


Estimation de canal basée sur le filtre de Kalman pour communications Mobile-Mobile incluant des relais mobiles


Paul Amselek, Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général, Armand colin, 2012


Production de biens collectifs locaux et financement centralisé in P. BURGAT et C. JEANRENAUD (éds.), Services publics locaux : demande, offre et financement, Economica, Paris, 1987, 101-125.


Le juge français ne peut admettre une discrimination au détriment de l'épouse lors de la dissolution du mariage sur le fondement d'une loi suisse


La libéralité par laquelle l'auteur entend maintenir une relation adultère repose-t-elle sur une cause illicite pour contrariété aux bonnes moeurs ?


Des titres dématérialisés peuvent-ils faire l'objet d'un don manuel ?


Enrichissement sans cause dans les rapports entre concubins


L'hésitation vaccinale chez les jeunes parents : une question de santé environnementale ?


L’autel funéraire d’<i>Aufidia Antiochis</i> à Lyon


Facteurs de risque de récidive des lésions intra-épithéliales de haut grade du col utérin après résection à l’anse diathermique


Redresser la ville de Nice : les enjeux d’une succession politique au milieu des années 1990


Le projet, ses matériaux, son exercice


L'archéologie progresse


La critique gastronomique comme mise en scène du travail critique. Le cas de François Simon


Réchauffement climatique : des enjeux colossaux pour de nouveaux projets de sociétés


Timor-Leste contemporain, l’émergence d’une nation, IRASEC, Les Indes Savantes


De la Sainte Russie à l'URSS (1905-1920). Les réactions à la situation russe à travers le Maitron


Les «archives de Moscou» et l'histoire du mouvement ouvrier français. En ligne sur https://gallica.bnf.fr


Ainsi parlait Nietzsche, éditions Les Petits Platons


Médicalisation, hygiène et risque sanitaire dans les campagnes de la région de Lodève au temps des Lumières


Romans écologiques: une littérature qui endoctrine?", dans Lecture Jeune. La revue sur les cultures et les littérature des adolescents et des jeunes adultes, 2019, n° 172, p. 34-36.


Les preuves dans les litiges internationaux de propriété intellectuelle


Élasticités des prix à la consommation à un choc de change : Présentation du modèle PIWIM et principaux résultats ; comparaison avec les BME


L’Europe à deux vitesses : une réforme nécessaire à la poursuite de l’intégration ?


La circulation de la convention de divorce (avec Valérie Marmey-Ravau)


Les incertitudes du sexe


Le cirque Molier et ses athlètes aristocrates à la Belle Époque : succès mondain et controverse politique


Direction scientifique et présidence de table ronde : L’évolution de l’exception in house


ça, ou la douleur qui vient de l'Est


Dans le plein de la voix (Hugo, Rimbaud, Claudel)


Détruire, disent-elles… (Bovary, Salomé, et quelques autres sphinges)


De la voix au Livre: la dimension vocale et orale de l'écrit dans l'œuvre d'Edmond Jabès


Transport aérien. Marchandises. Convention de Montréal. Responsabilité du transporteur. Réparation. Plafonnement. Exception (non)


Référé précontractuel


Le déséquilibre significatif de nouveau devant la Cour de cassation


Droit de communication au public. Satellite. Injection directe


Sanctions civiles. Calcul du forfait


Participation aux résultats en cas de décès d'un associé de SCP


De la main au doigt de l'artiste


[compte-rendu] Besnier (Christiane) – La vérité côté cour. Une ethnologue aux assises. – Paris, La Découverte, 2017 (Cahiers libres). 252 p. Illustrations. Bibliogr. Filmographie documentaire


Mécanisme d'assemblage des enveloppes de la spore en fonction de la température de sporulation : rôle de la protéine morphogénétique CotE chez Bacillus cereus


Le droit français entre visibilité et transparence


Parasitisme et structuration génétique et spatiale : exemple chez le mouflon méditerranéen, Ovis gmelini musimon x Ovis sp


Le cadrage politique de la drogue - autour de Howard S. Becker


L’Utopie ou le Tourisme !!


Manuel d'utilisation du logiciel MGVM (Module de Gestion de Vecteurs et Matrices)


Les affixes dérivationnels ont-ils des allomorphes ? Pour une modélisation de la variation des exposants dans une morphologie à contraintes


Famille et marché. A la recherche de nouvelles frontières


Le rôle des compétences environnementales dans le contexte du tri des déchets : focus sur le groupe familial


« Fonds turbo » et obligation de gestion régulière d'un fonds commun de placement


Le Comité de la réglementation comptable


Le droit à la paresse ? « Essential facilities », version française


Une tombe a disparu


Condamnation du musée du Louvre à restituer des tableaux aux héritiers des propriétaires spoliés durant l'Occupation


Le devoir conjugal


Traitements dégradants et mesures éducatives


Lieu de commission du délit de non-représentation d'enfant


La réduction du temps de travail à 35 heures : mythes et réalités


Intérêt de l'étude des cartographies de décomposition de matériaux reconstruites à partir de l'acquisition scanographique double énergie pour la détection de l'oedème lié aux fractures vertébrales récentes


Place et rôle de l’animal dans les pratiques funéraires au Cerny : l’exemple de la nécropole néolithique de Fleury-sur-Orne (Calvados)


Les représentations animales de la grotte Margot (Thorigné-en-Charnie, Mayenne) : essai de synthèse


Usage commun de la trace à l’école primaire et expériences singulières. Conflit de sens entre maître et élèves : une approche socio-conative


Retour d'expérience: une endophtalmie à Staphylococcus epidermidis post-injection intravitréenne d'Avastin


LES NÉMATODES DES COLÉOPTÈRES SCOLYTIDES DE FRANCE


Protéines de la myéline périphérique


L’impact des facteurs taphonomiques sur la connaissance du Paléolithique supérieur ancien du Bassin parisien


Europe d’aujourd’hui, Europe de demain Cahier législatif Codes et lois – Supplément n° 257 L’Europe à l’honneur, déc. 2012 p. 3 à 6.


La jurisprudence « IVG » fragilisée par inadvertance Recueil Dalloz, 30 novembre 2017 n° 41 p.2378-2379


Du « but d’intérêt général suffisant » au « motif impérieux d’intérêt général » : les mots et les choses (note sous CC n° 2013-366 QPC du 14 février 2014 SELARL PJA, ès qualités de liquidateur de la société Maflow France Actualité juridique-Droit administratif 16 juin 2014 n° 21 p.1204 à 1208


La directive déléguée du 7 avril 2016 complétant la directive MIF 2 encadre les rémunérations perçues par les courtiers pour la production d'analyse financière et les recherches en investissement


Règle des quatre yeux : le Conseil d'État, l'ACPR et l'AMF précisent le rôle des dirigeants effectifs d'un établissement de crédit ou d'une société de gestion de portefeuille


Blanchiment. Relaxe. Appel sur les intérêts civils


La force de la présomption de la qualité de commerçant attachée à l'immatriculation au RCS


Contentieux administratif économique


Œuvre de collaboration. Logiciel. Contrefaçon par un prétendu coauteur


Sociétés civiles non immatriculées : encore quelques précisions


Accents régionaux francophones et enseignement de l’oral : quels enjeux pour la didactique du FLE


Compte rendu de: Neumann-Holzschuh, Ingrid/ Mitko, Julia (2018), Grammaire comparée des Français d’Acadie et de Louisiane. Avec un aperçu sur Terre-Neuve [Berlin/ Boston, De Gruyter, 2018]


La Naissance des Académies Protestantes (Lausanne, 1537 et Strasbourg, 1538 - Genève, 1559) et la diffusion du modèle, (ouvrage collectif, dir., en collaboration avec Ruxandra Vulcan ).


Écrire jusqu'au fond de l'inconnu (les manuscrits d'Auschwitz)


Iura sepulcrorum a Ostia; un supplément


Langue, littérature, culture à l'épreuve de l'autre


« La ‘trilogie’ de Beaumarchais : entre théâtre et roman »


Aliments liquides et alcooliques vus (bus) par le juriste : exemple des vins et spiritueux


Open Law*, le Droit ouvert


Le Challenge ROSE (2018–2021) : évaluation itérative d’approches de recherche parallèles pour le désherbage intra-rang.


La conversation comme manière de vivre


La fin de l’hospitalité


D’amour, d’eau, de sable et de feu : poésie narrative et soufisme dans le Panjab du 18e siècle


Le brevet, résultat de l’innovation et nouvel outil stratégique de la Start-Up. Une étude de cas.


Vaincre nos peurs, tendre la main. Mobilisons-nous pour les exclus


Le pragmatisme critique – Action collective et rapports sociaux


Co-éducation et questionnements éthiques : analyse du dispositif "Passeport santé


Le sous-acquéreur, possesseur de bonne foi, peut opposer au crédit-bailleur son droit de propriété en dépit de l'accomplissement des formalités de publicité


Utilisation des documents de l'entreprise


Qualification de garantie indépendante : importance des mentions d'inconditionnalité et d'irrévocabilité et de l'absence de référence à la défaillance du débiteur


Une nouvelle avancée de l'obligation de sécurité de résultat du médecin


Remarques critiques sur la directive européenne du 25 mai 1999


Inscription d'enfants mineurs sur le passeport d'un des parents


Appréciation de l'intérêt de l'enfant naturel en matière de changement de nom


Egalité entre hommes et femmes au travail : Les indemnités de licenciement sont des rémunérations susceptibles d'engendrer des discriminations indirectes


L'autonomie de la cession conventionnelle de contrat


Fraude électorale


Diffamation et « vérité historique »


Sismondi et la loi de Say


Les territoires de l'ombre


Compte rendu d'article, « A. Asadi, S.M. Mousavi Kouhpar, J. Neyestani, A. Hojabri-Nobari. Sasanian and Early Islamic settlement patterns north of the Persian Gulf », Abstracta Iranica [En ligne], Volume 34-35-36 | 2017, document 10, mis en ligne le 15 juillet 2016, consulté le 04 février 2019. URL : http://journals.openedition.org/abstractairanica/41517


Dispositifs bilingues des sections internationales européennes et orientales : creuset pour une éducation plurilingue et interculturelle ?


Groupe Facebook « Les habitants de la Nouvelle-Aquitaine #MoisSansTabac 2017 » : analyse qualitative des échanges spontanés des participants durant le mois de novembre


Pourquoi l’italien serait-il la « meilleure » langue pour chanter ? ou : Comment la sonorité peut déterminer l’impression de simplicité d’une langue


Effets du point de vue de présentation des instructions et de l’aptitude à la rotation mentale sur l’apprentissage d’un geste technique


Dispositif de génération d’un signal modulé et chaine d’émission à radiofréquence associée


Technologies numériques et travail médico-social : retour d’expérience à partir d’une recherche action formation


Entretien avec Lionel Tardivier : « Parler du recrutement aujourd’hui, c’est parler d’une hybridation entre le monde numérique et le monde du dialogue »


Chronique Droit européen des transports - Gens de mer : adaptation de la législation européenne aux évolutions du droit international


Bibliographie - BESSON (S.), PICHONNAZ (P.). - Les principes en droit européen / Principles in European Law. - Zürich : Schulthess


Bibliographie - GIUDICELLI-DELAGE (G.), LAZERGES (Ch.). - Le droit pénal de l'Union européenne au lendemain du Traité de Lisbonne


Le consommateur vulnérable à la lumière du droit de la consommation de l'Union européenne


Chronique Les finances publiques de l'Union européenne en 2012 - La mise à jour par la procédure budgétaire pour 2013 d'un significatif dérèglement budgétaire quant à l'autorisation des crédits de paiement


Chronique Les droits fondamentaux dans l'Union européenne - La nouvelle directive sur le droit à l'information dans le cadre des procédures pénales


Chronique Les droits fondamentaux dans l'Union européenne - Service Européen pour l'Action Extérieure


Chronique Les droits fondamentaux dans l'Union européenne - Droits fondamentaux et délégation de compétences


Chronique Les droits fondamentaux dans l'Union européenne - Droit à être entendu avant toute prise décision individuelle défavorable


Chronique Droit pénal de l'Union européenne - Mandat d'arrêt européen et discrimination à raison de la nationalité


Chronique Droit pénal de l'Union européenne - La Cour de justice, le mandat d'arrêt et les droits fondamentaux constitutionnels et européens


Chronique Droit européen de la concurrence - L'actualité du contrôle juridictionnel des décisions rendues dans les affaires de cartel


Chronique Droit européen de la concurrence - Mise en uvre des articles 101 et 102 TFUE par les autorités spécialisées (public enforcement) : entre réapparition des questions de procédure et encadrement de l'autonomie procédurale des autorités nationales


Chronique Libre circulation des travailleurs - Illustrations de l'importance renouvelée de la qualification de travailleur


Quelle(s)représentation(s) de l’excellence chez les enseignants de collège en REP+? Lecas des Parcours d’Excellence dans l’académie d’Aix-Marseille. Communication au sein du symposium "démocrtiser l'ambition scolaire dans l'éducation prioritaire ? L'exemple du dispositif des parcours d'excellence en France.


Lecture des différents monétaires des mailles blanches de Charles IV et Philippe VI dans deux dépôts inédits


Mécanismes d'action et de résistance des Adénovirus C au Brincidofovir


Le concept de croyance naturelle


L’enfermement sans la prison. Quelle place pour l’espace domestique dans les aménagements de peine non hébergés ?


La Russie impériale : L’empire des Russes et des non-Russes (1689-1917)


MOBILITÉ DES JEUNES SANS DIPLÔME ET POLITIQUE PUBLIQUE


Point de vue des parents autour de la consultation de leur adolescent chez le médecin généraliste dans les deux Savoies : étude qualitative par entretiens semi-dirigés


Bâtir des églises paroissiales aux XVIIe et XVIIIe siècles : modalités de construction et de reconstruction dans l'ancien diocèse de Vannes


Le droit de location et la structure des droits patrimoniaux : la théorie du droit de destination bousculée


Protection de la voix en tant qu'attribut de la personnalité


Le franchisé bénéficie du statut des baux commerciaux


Chaque époux séparé de biens doit payer son impôt sur le revenu


Commentaire de la loi n° 2002-1062 du 6 août 2002 portant amnistie


Les pensions de retraite et le principe communautaire de l'égalité des rémunérations entre les sexes


Régime de la forclusion conventionnelle


Considérations inactuelles sur le projet de loi relatif à la réforme de l'accès au droit et à la justice


Le droit de jouissance d'un jardin de curé


Chronique politique et constitutionnelle des pays postcommunistes de l'espace balkanique : Moldavie 2015


Interfaces Web : Quelles sont les caractéristiques, notamment ergonomiques, d'une interface Web aujourd'hui ?


Évaluer et former à l'IUFM : de l'influence de l'évaluation sur le dispositif de formation. L'émergence de l'alternance différentielle


Contraception d’accord, avortement d’abord !' ? Éléments pour un contre-modèle de régulation de la fécondité (MLAC et self-help, 1973-84)


La langue au lycée : La syntaxe à l'épreuve des exercices du baccalauréat


Tourisme médical et santé reproductive : l’exemple de la gestation pour autrui en Inde


Le dispositif de la Classe passerelle à la Réunion ou comment développer le sentiment d’appartenance dans un espace intermétiers ?


Standardisation et activité créatrice du juge


Précisions sur la structure de l'Arrée et de ses piedmonts dans leur terminaison occidentale (Massif armoricain, France)


Le peuple brun online : la minorité sud-asiatique dans la fabrique identitaire nord-américaine


La détermination de la résidence habituelle à l'aune des réseaux sociaux


Orage ou feu de camp sonore. Do The Right Thing de Spike Lee, l’écoute musicale (en) publi(c)que et l’interaction


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Domaine public et droit de l'Union


Chronique Libre circulation des travailleurs - Relance du marché intérieur et libre circulation des travailleurs


Chronique Libre circulation des travailleurs - Primauté de l'autonomie procédurale sur les règles relatives à la libre circulation des travailleurs


Chronique Droit européen des obligations - Clause abusive, clause attributive de compétence, directive 93/13, directive 99/44, disproportion, frais d'enlèvement, frais d'installation, non-conformité, mesure d'instruction, office du juge, relevé d'office, remplacement, vente


Bibliographie - Armin VON BOGDANDY, Pedro CRUZ VILLALON, Peter M. HUBER (Hg.), Handbuch Ius Publicum Europaeum


Jacques Tournant. Essai de trajectoire, contributif à une étude des trajectoires professionnelles des architectes français


Paroles et actes chez Héraclite. Sur les fondements théoriques de l'action morale


Subvention de fonctionnement du comité d'établissement


Une discrète consécration de la cession de créances futures à titre de garantie


Le cumul non déclaré d'allocations chômage avec des indemnités journalières de maladie engage la responsabilité pénale de son auteur


Petite leçon de solidarisme contractuel...


La rétractation du congé avec offre d'indemnité d'éviction n'est pas soumise aux formes du congé


Obligations du bailleur d'un local loué dans un centre commercial


La loi sur la sécurité quotidienne et la lutte anti-terroriste


Impact du changement de nom du grand-père sur celui des petits-enfants


Motivation insuffisante du refus d'autoriser le mariage d'un militaire avec une étrangère


L'existence d'une obligation non sérieusement contestable est contrôlée par la Cour de cassation


Pas d'obligation légale de contribuer aux charges de la vie commune


Le nouveau municipalisme en Espagne : changer le pouvoir depuis l’échelle locale ?


L'influence de l'âge perçu du modèle inclus dans une annonce sur l'efficacité publicitaire


Bibliographie


« Le pendant des “Mémoires d’Hadrien” et leur entier contraire », Correspondance 1964-1967, D’Hadrien à Zénon IV, Paris, Gallimard, déc. 2019 en collaboration avec Bruno Blanckeman


Archéologie du fer en Lorraine. Minette et production du fer en bas fourneaux dans l'Antiquité et au Moyen-Age


Système d'aide à la décision à base de logique floue : Application à l'agriculture intelligente


La fiducie publique, cousine d'Amérique de la domanialité publique


L'extension de l'autorité des réserves d'interprétation aux dispositions analogues


La réutilisation des données publiques : le cas particulier de la culture


Territoire(s) et souveraineté : la propriété contre-attaque !, Droit de la voirie - La revue des propriétés publiques, oct. 2019, n° 210, Tribune, p. 177.


Propriétés publiques et Loi ELAN : un léger vent de libération, Droit de la voirie - La revue des propriétés publiques, mars-avril 2019, n° 207, p. 50.


Contrats de prestation de sureté sur le domaine public portuaire : les rivages du contrat administratif, note sur TC, 8 avril 2019, Grand port maritime du Havre, AJDA, 2019, p. 1706


Aux frontières du (domaine public) réel, note sur CE, 22 mai 2019, Assoc. « Les Familles X du Gard… », Dr. de la voirie - La revue des propriétés publiques, juill.-aout 2019, n° 209, p. 153.


Un « volume d’air » surplombant une dépendance du domaine public appartient au domaine privé, obs. sur TA Dijon, 30 oct. 2018, n° 1702117, JCP A, 2019, n° 2029.


Léger Elan domanial en faveur du logement, obs. sur L. n° 2018-1021, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, JCP A, 2019, n° 2025.


Journal de guerre


De moi sans fin poussent des mains


Ingeborg Bachmann: engendrer avec des mots. Genre ou Geschlecht?


Maurice Blanchot et La Maladie de la mort


Entre ombre et lumière. Ingeborg Bachmann, Paul Celan et le mythe d’Orphée


Le droit et l'éthique du juge.


Acteurs administratifs et professionnels dans le processus de délivrance des visas Schengen par la Belgique au Maroc


Pour les Afro-Américains, Donald Trump est-il un président républicain comme un autre ?


Chronique Finances publiques de l'Union européenne - La négociation du cadre financier pluriannuel 2014-2020 : acte I


Chronique Droit européen de la concurrence - Application des articles 101 et 102 TFUE par les juridictions de droit commun


Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - De l'application protéiforme du droit de l'Union européenne par les juridictions internes statuant en matière de droit économique


Contribution transdisciplinaire à la réglementation de l'Union Européenne de l'expertise du risque biologique pour la santé et l'environnement.


Travaux de la Commission internationale de l'ANDRH : comment penser l'organisation à l'international de la fonction RH ?


POLESAT : plate-forme géomatique en santé


Le processus de la création littéraire chez Ernst Jünger : Voir concevoir composer


Etude du métabolisme du cholestérol dans la progression et la résistance des cancers mammaires et identification de nouvelles cibles thérapeutiques


De qui parle-t-on lorsqu’on parle d’étudiant-entrepreneur ? Diversité des talents des étudiants-entrepreneurs et diversité des logiques territoriales : l’exemple du programme Pépite Starter à la Station f.


Compte rendu d'article, « Lori Khatchadourian. An archaeology of Hegemony. The Achaemenid empire and the remaking of the fortress in the Armenian highlands », Abstracta Iranica [En ligne], Volume 34-35-36 | 2017, document 114, mis en ligne le 30 juillet 2017, consulté le 04 février 2019. URL : http://journals.openedition.org/abstractairanica/42118