Communication des dimensions sensibles du vin (goût, arômes...) sur les étiquettes et supports numériques


Stendhal-Lampedusa: écrire l'entre-deux


Texte/contexte dans les documents numériques


Les cartes mentales


L'École normale de l'An III. [Tome 2] : Leçons d'histoire, de géographie, d'économie politique


L’imaginaire des auteurs-réalisateurs à l’épreuve des processus de création numériques


La mondialisation de la santé. L’exemple du « tourisme médical »


L’encadrement du secteur social et médico-social à l’épreuve du management et de la gestion


La protection solaire à La Réunion : connaissances et comportements chez les enfants et les parents en 2017-2018


Coblas reversas et reversari dans les Leys d'Amors de Guilhem Molinier


Estimation robuste de matrices de dispersion structurées pour des modèles bien/mal spécifiés


Représentation équilibrée" et "représentation proportionnée" des femmes et des hommes : convergence ou concurrence ?


La gestion et la résolution des conflits entre pairs à l’école primaire


Recension de Mark Textor , Judgement and Truth in early analytic philosophy and phenomenology


La révolution de l’intercommunalité


Compte rendu d'article, « Jean-Claude Bessac, Rémy Boucharlat. Le monument de Takht-e Rustam près de Persépolis, dit ‘tombeau inachevé de Cambyse’ : Note technique et reconsidérations », Abstracta Iranica [En ligne], Volume 32-33 | 2013, document 34, mis en ligne le 01 juillet 2016, consulté le 04 février 2019. URL : http://journals.openedition.org/abstractairanica/40187


La diversité sociale chez les étudiants-entrepreneurs dans les programmes d’accompagnement sélectifs : réalité ou mythe ?


« Testimonium testimonii : témoignage humain et témoignage de l’Esprit selon Marius Victorinus », Revue des sciences philosophiques et théologiques (2017) : 49-67.


Préface


Rupture brutale d'une relation commerciale établie : sauf circonstances particulières, l'octroi d'un préavis suppose le maintien de la relation aux conditions antérieures


Action du maître de l'ouvrage contre le fournisseur du sous-traitant : nature et régime de la responsabilité


Exercice abusif des droits processuels


L’action en réparation du préjudice subi par une fédération départementale de chasseurs


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Libre prestation de services


L'ARCHÉOTOURISME DANS LE SUD MAROCAIN, VERS UNE DURABILITÉ DES SITES RUPESTRES


Bibliographie - NIGLIA (L.) (ed.). - Pluralism and European Private Law ; European Law and National Private Law. Effect of the EU Law and European Human Rights Law on Legal Relationship between Individuals ; KEIRSE (A.L.M.), LOOS (M.B.M.) (eds). - Alternative Ways to Ius Commune. The Europeanisation of Private Law


Bibliographie - SHELTON (Dinah), CAROZZA (Paolo G.). - Regional Protection of Human Rights


Chronique Action extérieure de l'Union européenne - L'Union européenne confrontée à la gestion de la différenciation dans son action extérieure


Chronique Action extérieure de l'Union européenne - Politique d'élargissement de l'Union européenne


Chronique Droit européen des transports - Sûreté aérienne : le dossier de l'emport des liquides aérosols et gels avance doucement


Chronique Politique sociale de l'Union européenne - Congé parental, congé de maternité, congé d'adoption : le droit social européen de la famille est en construction


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Les chambres de recours de l'OHMI confrontées au principe du contradictoire et à l'interdiction du relevé d'office


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Renouveau dans l'appréciation de la gravité du préjudice au stade du référé


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Valses-hésitations de la Cour de justice quant à la possibilité d'obtenir réparation du préjudice patrimonial résultant d'un projet réalisé sans évaluation préalable de ses incidences environnementales


Serious Money de Caryl Churchill : une célébration de la théâtralité


Les jeux de l'amour et du théâtre dans A Midsummer Night's Dream


Une occupation inédite dans la nécropole Saint-Martin de Brive (Corrèze) : nouvelles données sur l'alimentation au haut Moyen Âge


Le travail éducatif dans les interstices


Lancien Didier et de Saint Martin Monique (dir.), Anciennes et nouvelles aristocraties de 1880 à nos jours. Paris : MSH, 2007


Rendre l’utilisateur actif dans le processus de conception de mobilier pour enfants


Décentralisation


La crise, une notion politique héritée des Grecs?


Quels enjeux plurilingues des interactions au travail?


Développement institutionnel


L’impact de la réglementation de l’audit légal sur les honoraires des auditeurs


Bail rural et convention pluriannuelle de pâturage d’un bien en usufruit : blanc bonnet et bonnet blanc !


Être héritier ou ne pas l'être, telle est la question


Contribution à l’étude de la néphrotoxicité de sels d’uranium dans les tubules rénaux proximaux humains et murins : apport de la spectroscopie RMN du 13C


Discordances dans l'ellipse périphérique en français


Droit de distribution. Épuisement. Changement de support. Destination


The Thing de John Carpenter. Une théorie de la figure filmique en régime visqueux


Le littoral en tensions. Rigidités, stratégies d’adaptation et préservation écologique


Introduction. Le statut des femmes et les théories économiques du xixe siècle


Caractérisation large bande du comportement dynamique linéaire des structures hétérogènes viscoélastiques anisotropes : application à la table d'harmonie du piano


Écrit, communication administrative, obéissance, autour de trois communautés religieuses médiévales (clunisiens, franciscains, dominicains)


Étude du niveau de compréhension de la consultation de médecine générale menée auprès de patients des Hauts-de-France


La Banque européenne d'investissement à la croisée des chemins entre promotion des investissements et protection des droits de l'homme, dans ses opérations hors de l'UE


Traitement de première ligne de la Leucémie Myéloïde Chronique dans la « vraie vie » : Données de l’Observatoire LMC


Arrêt des Inhibiteurs de Tyrosine Kinase (ITK) pour réponse optimale dans la LMC dans la « vraie vie » et recommandations du groupe Fi-LMC


Diagnostic Prédictif par Reconnaissance Dynamique des Formes.


Genre et protection sociale


« A la fin de ce siècle, les droits des pauvres sont-ils toujours des pauvres droits ? »


Une clause attributive de juridiction figurant aux contrats de vente successifs mais non aux contrats de distribution est-elle applicable ? Compétence de la juridiction du pays dans lequel un concessionnaire exerce son activité


Rupture des négociations : compétence de la juridiction de l'Etat où doit être passé le contrat de vente


La créance d'un contrat de prêt contracté à Genève est soumise à la loi d'autonomie, tandis que la sûreté immobilière destinée à garantir cette créance est soumise à la loi de la situation des biens


Surenchère formée par un créancier nanti sur une licence d'exploitation, seul élément subsistant d'un fonds de commerce de bar


Recherche par les juges du fonds de l'existence d'un mandat donné à un notaire d'effectuer le renouvellement des hypothèques


Statut légal spécial des établissements de crédit dispensés des formalités en cas d'endossement à leur ordre d'une copie d'acte constatant une créance hypothécaire


Réflexions sur les fondements de la responsabilité civile


Quel est le point de départ de la période d'immunisation de six mois : la date de priorité ou la date du dépôt européen ?


De la simplification du formalisme des cessions de parts de la SNC


Conditions de forme du mariage entre une Française et un étranger


Internet et la responsabilité du fournisseur d'hébergement


Spectroscopie infrarouge des régions de formation stellaire et planétaire


Discutante du séminaire


Beirut, the only way it should be? La nuit à Beyrouth : mode de vie, mode de ville


Le "mir" des paysans russes et le socialisme


Pratique, normalisation, codification : la rédaction des actes à la chancellerie royale française de la fin du Moyen Âge


Éléments d'institutionnalité dans les actes originaux du fonds de Cluny de la Bibliothèque nationale de France


Le Conseil constitutionnel et le bon Samaritain : Noblesse et limites du principe constitutionnel de fraternité (note sous CC n° 2018-717/718 QPC du 6 juillet 2018, Herrou). Actualité juridique-Droit administratif, 24 septembre 2018 n° 31, p. 1781 à 1786


Traitement endovasculaire des anévrismes de l'aorte thoracique descendante : modélisation du risque de ré-intervention à moyen terme


Les teikei – les précurseurs au Japon de l’agriculture biologique – face à la catastrophe nucléaire de mars 2011


L'affaire Orange, ou les conséquences insoupçonnées de la nouvelle procédure de transaction : une sanction redevenue opaque ?


Point de départ du délai de prescription


Dispositions intéressant la propriété intellectuelle de la loi « liberté de la création, architecture et patrimoine »


Transport. Transport aérien. Transporteur. Constructeur. Responsabilités. Recours du constructeur. Clause d'indemnisation. Portée


Contrats de distribution. Franchise. Clause attributive de juridiction. Litige découlant de l'interprétation et/ou de l'exécution du contrat. Action en nullité. Application de la clause (oui)


Jurisprudence : La règle sur la rupture brutale entre droit spécial de la concurrence et droit commun de la responsabilité civile


Programmes d'ordinateur. Épuisement du droit de distribution. Revente d'occasion de copies. Supports physiques qui ne sont pas d'origine. Exceptions au droit de reproduction du logiciel


Fournisseur d'accès à Internet. Contrefaçon. Conditions de l'irresponsabilité du prestataire. Mesures de cessation et de prévention des atteintes aux droits. Mot de passe. Juste équilibre. Directive n° 2000/31


Pister les manifestations de l’émotion en situation de résolution de problème


Protéger le secret du dossier médical hospitalier : une utopie ?


L’accent québécois et son impact sur la compréhension du français parlé chez deux groupes d’apprenants de FLE


La musique procède du ciel, les rites régulent la terre


La responsabilité de l'Etat pour atteinte au secret de l'enquête


La cohabitation, élément d'appréciation de l'intention matrimoniale


Le consommateur de soins


Un acte sous seing privé dactylographié ne peut être valablement qualifié de testament olographe


Des problèmes posés par le crédit multidevises


Requiem pour l'article 1386 du code civil : premières notes jurisprudentielles


Limitation thérapeutique de l'information médicale en matière de diagnostic


Lucrèce philosophe et traducteur


Engagement et incitations : comportements économiques sous serment


D'une instrumentalisation de la prudence. La revente du parc immobilier de Manufrance (années 1970-années 1980)


Surendettement des particuliers : caractère limitatif des causes de déchéance


Justice climatique et adaptation : le cas des territoires insulaires


Edo au fil de l’eau


Lasers à semiconducteurs intégrés sur Silicium


Point de départ de la prescription de l'action en paiement du solde du compte courant d'associé abondé par des dividendes


Durée du plan : le bénéfice d'un plan d'une durée de quinze ans est réservé aux agriculteurs personnes physiques


Programmes d'ordinateur : une originalité toujours difficile à cerner


Copie privée : comment respecter l'obligation de résultat d'assurer la compensation équitable quand le fournisseur est établi à l'étranger


Propriété privée ou domaine national : quand l'État se réveille après deux siècles d'indifférence


Incidences de la loi de ratification de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations sur le droit des sociétés


Détermination et devoirs envers un averti


Prêts libellés en devises consentis à des particuliers


Hameçonnage


Les pratiques visées par la règle sur le déséquilibre significatif


Étendue de la compétence exclusive du TGI en droit de la propriété intellectuelle


Blockchain, intelligence artificielle et gestion collective


Xenakis et la nature : des sciences de la nature à une musique environnementale ?


His Master’s Voice (H. Westerkamp). Écoféminismes sonores


Marketing Digital


« Narrateur et lecteur dans le roman populaire du XIXème siècle : le jeu du cœur et de la raison »


Sortir des murs. De la place-forte à la ville ouverte. Le cas de La Rochelle


Maurice Rollet de L’Isle (1859-1943), ingénieur hydrographe et écrivain dessinateur, cartographe de fonds marins bretons


L'hypothèque judiciaire en droit international privé : loi applicable et faillite du débiteur


Le contrat d'assurance : contrat de bonne foi


Vente de meubles à fabriquer : le contrat est parfait dès qu'il y accord sur les éléments essentiels


La responsabilité pénale des personnes morales est-elle une responsabilité par ricochet ?


Le crédit à la consommation face aux conventions internationales


Test génétique post mortem ou test sérologique : la juste mesure


Action oblique et mainlevée d'une clause d'inaliénabilité


Du sens de la mesure en matière de responsabilité civile sur internet : la loi, la jurisprudence et le fournisseur d'hébergement


Trompe-l'oeil sur la fraude artistique


Fortunes métaphoriques de l'ortie


Médicaments de substitution aux opiacés : quelles perceptions ont les médecins généralistes des objectifs et de la durée de ces traitements ?


Moralité et/ou immoralité du recours à l’actionnariat salarié comme mode de rémunération des salariés ?


Anaphorisation et stéréotypes nominaux


“S'en ira, s'en ira pas ?ˮ Etats africains versus Cour pénale internationale", AJ Pénal, Dalloz, 2018, n° 10, pp. 443-446


Théorie des langages


Lettre d'intention « de résultat » : confirmation du revirement de jurisprudence


La loi suspendue


Il ne saurait y avoir d'homicide involontaire sur un foetus


Responsabilité de l'Etat à raison des activités de la Commission bancaire


Suspension du contrat de travail et éligibilité aux élections professionnelles


Le risque de la rupture du contrat de travail : quelques précisions sur la distinction entre qualification et responsabilité de la rupture


Vers la responsabilité du contrôleur aérien en cas de catastrophe aérienne


Estimation de la quantité d'eau apportée par une rosée à l'aide de capteurs diélectriques de durée d'humectation


Pour une histoire des conseillers du pouvoir en Europe du XVIème siècle à nos jours. Jalons, dynamiques et perspectives


Sade


Génération excentrée : Germaine de Staël, Benjamin Constant, François-René de Chateaubriand


Le libertinage existe-t-il au féminin ? Le cas Justine dans l’œuvre de Sade


La femme eunuque : Germaine de Staël et la pensée négative du despotisme


« Le quelque chose qui est là et qui me parle" : Diderot, juste avant Freud ?


Quelle valeur sociale pour les chiffres de la protection des majeurs ?


Beauvoir, sa vie, son œuvre


« Le charme des sentiments et l’analyse des idées » : De la littérature ou l’invention d’une critique éloquente


Des dissidences aux confidences. L’ “ouverture” des partis comme fin et comme moyen de l’information politique


Des rendez vous électoraux manqués? La nationalisation des scrutins régionaux (1986-2015)


Les Conceptions éducatives de Giovanni Gentile. Entre élitisme et fascisme, de Jean-Yves Frétigné


Instruments et pédagogies de l'alternance pour la formation au travail social. Articuler travail social et pédagogie de l'action sociale, de Dolize Sidambarompoullé


La folie des foules. Diagnostic et remèdes des criminologues italiens à la fin du XIXe siècle


La Révolution comme retour à l’ordre naturel. Négation de la rupture et rejet de la démocratie dans l’œuvre de Sieyès


L’Apocalypse : une imagination politique, XIXe-XXIe siècles


Quelle reconnaissance pour la formation ?


Bibliographie - McCRUDDEN (Ch.), O'LEARY (B.). - Courts and Consociations. Human Rights versus Power-Sharing


Bibliographie - REICH (N.). - General Principles of EU Civil Law


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Ultime conséquence de la conception unitaire de l'État en matière d'invocabilité des directives


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Invocabilité des directives et limites de la méthode combinatoire


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Sur un possible contournement de l'effet suspensif d'un arrêt d'annulation d'un règlement


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Extension de la responsabilité des membres d'une entente aux dommages causés par le umbrella pricing


Chronique Droit européen de la concurrence - Entre anniversaire et nouveau départ : la modernisation du droit européen de la concurrence au cur de l'année 2014


Chronique Droit européen de la concurrence - L'actualité du droit des cartels : précisions sur l'imputabilité des comportements des filiales communes et nouvelles conséquences de l'utilisation de la notion d'entreprise


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Libre prestation de service - entrave disproportionnée


Chronique Les droits fondamentaux dans l'Union européenne - Application de la jurisprudence Bosphorus


Analogues peptidiques marqués au gallium-68 pour l’imagerie TEP des récepteurs membranaires couplés aux protéines G


Approche géométrique couleur pour le traitement des images catadioptriques


De la difficulté d'éduquer la femme : triste utopie de Restif de la Bretonne


Le Grand Siècle et la bâtardise. L'édit royal de juin 1670


La pastorale chez Fontenelle : une idylle sans bergers ni brebis


Le citoyen selon Leconte de Lisle


Intégrer les technologies nouvelles à l'école


Analyser le travail de tuteurs d'enseignants débutants


Comment faut-il entendre les films ? Pour une éducation à l'écoute


Qu'est-ce qu'un fer à repasser le cuir ou un téléphone oiseau? L'usage de combinaisons conceptuelles pour générer et comprendre les concepts de nouveaux produits


Des couacs sur papier bible : italiques et guillemets dans l’édition Pléiade des romans d’Albert Cohen


Adolescents: implication envers les produits et attitude envers les marques


Dépistage de la prééclampsie à la maternité de Sidi Bel Abbès : Stratégie de prise en charge en anesthésie- réanimation


Réflexions sur quelques formes de l’altérité dans les nouvelles de jeunesse de Thomas Mann


Le défaut de communication préalable aux actionnaires du rapport établi par les commissaires aux comptes sur la réduction de capital envisagée n'est pas sanctionné par la nullité


La clause pénale en nature


La dispense judiciaire d'exploitation personnelle préalable par le loueur limitée à un contrat de location-gérance déterminé


Photographies. Originalité. Preuve


Mise en scène. Droit au respect de l'uvre. Liberté de création


Attractivité des territoires : où est le bien vivre ?


Claude Simon et la fascination du musée


Réformisme sikh, retour aux sources et identité exemplaire : Bābā Naudh Siṅgh de Bhāī Vīr Siṅgh


Responsabilité pénale des personnes morales et identification de l'organe ou du représentant : question de forme ou question de fond ?


Achat du fonds de commerce dont le bail n'est pas renouvelé : droit à l'indemnité d'éviction


Le lien « alcool et grossesse » dans les formations en soins infirmiers et travail social, une thématique à reconsidérer ?


Une écriture au service de la ‘’littéréalité’’ / Engagement et création littéraire chez Bouraoui/La poésie fonctionnelle/Poésie : la voix de la ‘’littéréalité’’


Charlotte Jarry, Lettres à Rachilde et Alfred Vallette (1907-1918) suivies de notes inédites par Noël Arnaud


André Pezard, Nous autres à Vauquois, la beauté en rempart contre l'horreur


Sur l'utilisation de la relaxation semidéfinie en lien montant pour la formation de voies hybride avec bloqueurs


Le bénéficiaire d'une garantie d'actif et de passif est « en principe » le cessionnaire des droits sociaux


L’Algérie, traversées


L’Algérie traversée par l’Afrique subsaharienne (Maïssa Bey, Cette fille-là, Tierno Monénembo, Bled)


Échange d’information dans la lutte contre les différentes formes de trafics de biens (armes à feu, stupéfiants, oeuvres d’art…)


La perspective allemande


Outillage de l'accès aux textes par la lecture active étymologique multilingue pour apprenants berbérophones et arabophones


« Agréé par l’ARJEL : première campagne d’information de l’autorité de régulation des jeux en ligne » (24 juin 2010, 3 pages) www.itespresso.fr ( 29 juin ) www.radiobfm.com ( 29 juin) suite à l’article : « Après les paris sportifs, le poker en ligne devient à son tour légal »


Exhumation du père prétendu décédé aux fins de procéder à une analyse génétique de celui-ci


Conditions dans lesquelles peuvent être constituées des collections de tissus, organes et cellules embyonnaires humains à des fins thérapeutiques et scientifiques


Lorsqu'une décision de justice emporte vente, l'avoué du vendeur est tenu, au même titre qu'un notaire, d'une obligation de conseil pour la préservation des droits de son client dans la parfaite exécution du jugement


La personnalité juridique des animaux


Incompatibilité du droit général d'appel du procureur général contre les jugements de police avec la Convention européenne des droits de l'homme


La notion du constructeur au sens de l'article 1792-1, 2°, du code civil


La candidature à la qualification au CNU : l’expérience de membres du Conseil. Regards croisés droit public et droit privé


Entre montagne et piémont, témoignages agropastoraux du Néolithique à l’âge du Fer


Introduction à un cours de droit économique


“La réforme du droit français des contrats envisagée d’un point de vue spatio-temporel. Brèves remarques conflictualistes”


“Concentration (internationale)”


Stratégie militaire et prise en compte du Milieu : l'exemple de l'expédition du Mexique (1862-1867)


La politique régionale et de cohésion : étude rétrospective d'une politique-clé au service de l'Europe


La gouvernance fiscale européenne


Brefs regards sur 60 ans de politique européenne de concurrence


Préjudicie au principal la demande d'expertise visant à déterminer le montant de sommes dues par une commune au titulaire d'un marché résilié, impliquant qu'une appréciation sur le bien fondé de la résiliation et sur l'étendue des droits du titulaire soit portée par le juge du référé ou par l'expert


Droit au respect de la vie privée d'un jeune prince


Désignation d'un délégué syndical et critères de l'établissement distinct


La mort de Jules Verne


De RESF en 2006 à « l’affaire Leonarda » en 2013 : les familles sans-papiers dans l’espace médiatique français


Performance de l’outil tomodensitométrique pour le diagnostic de l’ischémie mésentérique aiguë en réanimation


Pré - Formation Flash SCD Ulm


ENS La Rivière. Note synthétique flore et végétation


Prévalence échographique des synovites et ténosynovites de la main et du pied dans la sclérodermie systémique et corrélation avec les caractéristiques de la maladie dont le handicap de la main


Habiter quelque part : la trame spatiale des inégalités


Yoann : "Je suis très fort parce que mon père il est ingénieur


L’expérience du VIH et l’éthique soignante à l’épreuve des trajectoires de soins des patients primo-arrivants


La génération Y en entreprise, une lecture critique du management intergénérationnel


De Poitiers à Evry, le français en (première) ligne


La société conquise par la communication, conférence-débat, pp. 1-14


L'irrecevabilité de l'action en responsabilité solidaire du loueur de fonds de commerce exercée par le représentant des créanciers


Dol lors de la cession du fonds de commerce : preuve des manoeuvres dolosives et incidence de l'attitude de l'acquéreur


Le sens de la prime de fusion


Nature du recours contre une décision de recevabilité d'un projet d'offre publique de retrait


Compte joint. Le co-titulaire du compte n'est pas nécessairement co-emprunteur


Vers une urbanité contemporaine à trois dimensions ?


Projet de réforme de la formation initiale de la profession d'avocat


Numérique et procédure pénale


Conclusion du panel "Partis et participation politique en dehors des élections


Construire l’unité symbolique des classes populaires. Le travail de représentation des organisations communautaires à Los Angeles


Le Parlement britannique et le Brexit : les meaningful votes


Migrations, communautés et agriculture : regards croisés Nords-Suds


La notion de domiciliation fictive à l'étranger et le délit de fraude fiscale


Les ressources territoriales du tourisme littéraire - l'exemple des campagnes vietnamiennes


Vers le merveilleux géographique - L'exemple des romans géographiques de l'espace guyanais


Conclusion générale - "Video killed the radio star


Hồ Chi Minh-Ville, un patrimoine bâti qui s'en va : le cas de l'arrondissement n° 1


Les big data et la mobilité des personnes : les enjeux et défis d’un cadre émergent


Sud-Ouest Européen, 20 ans de "reprise", 1998-2018


Néron encore et toujours (NERO - Kaiser, Künstler und Tyrann, Trier, 2016),


Prendre la parole de l’autre. Paradoxes dialogiques de la nomination dans les récits de voyage


La nomination: quel rapport à la langue?


Hypothèque consentie par une société civile bailleresse pour la garantie d'une dette de la société locataire ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 14 février 2018, pourvoi numéro 16-19.762


Prescription de la nullité de la cession de parts de SCI entre époux pour vileté du prix ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 30 novembre 2017, pourvoi numéro 15-22.861


Vacance de la gérance et désignation d'un administrateur provisoire ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 16 novembre 2017, pourvoi numéro 16-23.685


L'opposabilité d'une cession de parts de société civile aux tiers ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 21 juin 2017, pourvoi numéro 15-24.449


Emprunts d'une société civile : objet statutaire et autorisation de l'assemblée ; Note sous Cour d'appel d'Aix-en-Provence, huitième Chambre civile, 20 juillet 2017, RG numéro 16/02118


La taxation de la plus-value de cession de la pleine priorité de droits sociaux démembrés ; Note sous Conseil d'État, troisième et huitième Chambres réunies, 11 mai 2017, requête numéro 402479


Vive la flat tax sur les revenus du capital


Tumeurs supratentorielles


Altération du voisement dans l'aphasie : analyses acoustiques des substitutions d'un aphasique de Broca


Evolutions paléo-environnementales en vallée d'Ossau, du Néolithique à l'Epoque contemporaine


“J’ai voulu voir, j’ai vu”


L’archéologie en région arctique et sub-arctique


Condamnation d'une banque en comblement de passif en qualité d'administrateur de fait interposée


Prescription. Action en nullité. Point de départ. Article 1304 du code civil. Interruption et suspension


Le mandat apparent du directeur administratif et financier


Groupe de sociétés : l'auteur du licenciement peut être un salarié d'une autre société du groupe


Monopole bancaire. Absence de sanction du défaut d'agrément d'un établissement


Les fonctions du commissaire à l'exécution du plan sont limitées à la durée prévue dans le plan et à défaut, se poursuivent jusqu'à la clôture de la procédure


Les remises du plan bénéficient aux cautions non solidaires


Si les créances sont inscrites au plan en capital, elles ne produisent pas d'intérêts


En cas de résolution du plan, les créances nées après l'arrêt du plan doivent être déclarées


La suspension, pour des prises de participation supérieures à 2 % du capital, des droits de vote dans des entreprises privatisées opérant dans les secteurs de l'électricité et du gaz entrave la libre circulation des capitaux et ne peut être justifiée par le souci de prévenir des distorsions de concurrence dues à une libéralisation inégale des secteurs en cause dans les différents Etats-membres


Agence pour la Sécurité de la Navigation en Afrique. Immunité de juridiction (oui)


Vente internationale. Incoterms. Vente CPT. Portée(CA Orléans, ch. écon. et financ., 18 nov. 2004, BTL 2004.819)


Transports routiers de marchandises. CMR. Compétence. Convention de Bruxelles sur la compétence. Priorité. CMR (oui)


Le nouveau statut du gérant-mandataire d'un fonds de commerce ou d'un fonds artisanal


Instauration d'un droit de préemption au profit des communes en cas de cession de fonds de commerce, de fonds artisanal ou de bail commercial


Plaidoyer pour es problématiques transversales et partielles, N° 15, pp. 37-40


Une fenêtre sur la cour


Sursis à exécution de l'arrêté ordonnant la reconduite à la frontière d'un étranger en cas d'appel de ce dernier contre le jugement ayant rejeté son recours en annulation


L'échec d'une interruption volontaire de grossesse est-il de nature à ouvrir droit à indemnité ?


La notion de caractère nominatif d'un document administratif. Absence d'atteinte à la vie privée en cas de communication de ce dernier


L'instabilité et l'humidité d'un terrain à bâtir constituent-elles un vice caché de la chose vendue ?


L'âge du mineur étranger


Le mariage de la personne protégée


L'égalité entre les hommes et les femmes au prisme de la nationalité


L'usage d'un chemin d'exploitation par un tiers autorisé


La théorie des troubles du voisinage a-t-elle encore quelque chose à voir avec le droit des biens ?


Une libéralité rapportable peut être aussi réductible


Le consentement du donateur à la constitution d'une hypothèque par le donataire vaut renonciation, au bénéfice du créancier, à la clause d'inaliénabilité


Liberté de preuve de la propriété pour les époux séparés de biens


Expertise en matière de filiation : une question d'identité


Le statut juridique du geste commercial


Vers un principe de cumul des sanctions légales et contractuelles de l'inexécution du contrat


Actioni non natae, praescribitur ? Régression sur le point de départ de la prescription dans la garantie des vices cachés (suite)


Rareté et livres rares du XVIe au XXIe siècle


Figures architecturales de l'habitation


Simulation numérique de la convection thermosolutale non-Boussinesq dans une cavité carrée


Du confort à la notion d'ambiance


Hybrides ailés de l’Orient médiéval


Contre-cultures : hier, aujourd'hui, demain


Beatniks à louer !


NEED : de l'auxiliaire au verbe. Tentative de représentation


Valorisation de biomasses végétales : extraction et transformation sonochimiques pour la production de molécules d'intérêt (Inv. Conf.)


Early modern (or not) ? Une réponse à Mitchell Greenberg


Réussir ses études supérieures en France grâce au FOU


Tout autre est tout autre


L'oeuvre résiliente d'un écrivain aïnou


Initiation à SAS


Débat autour du spectacle As comrades, mise en scene Ariane Mnouchkine, Rio de Janeiro


Des dispositifs intelligents ambiants pour soutenir la longévité


Devenir une femme leader : quand les femmes au sommet se racontent


Tests des performances des communications de la machine VOLVOX IS-860


Etude de cas pratiques


FLS : une orthographe sans segmentation


Tour d'horizon de l'actualité fiscale des institutions européennes


Bajaj en Égypte ou la diffusion discrète de l’autorickshaw en Afrique


Originalité de recueils divers


Société européenne. Introduction en droit français par la « loi pour la confiance et la modernisation de l'économie » dite « loi Breton » du 26 juillet 2005 (V. ci-dessus n° 1)


Droit des sociétés, gouvernance et transparence. Loi pour la confiance et la modernisation de l'économie. Conseil d'administration. Suppression du rapport sur la préparation du CA et sur les procédures de contrôle interne


Contrôle de la rémunération des dirigeants. Loi pour la confiance et la modernisation de l'économie. Information sur les rémunérations des administrateurs


Cession de contrôle. Garanties de passif. Distinction entre la situation de cédant et celle de garant. Nécessité pour le cessionnaire garanti de prouver l'engagement d'un cédant de droits sociaux dans le cadre d'une cession de contrôle (oui). Liquidation judiciaire de la société cédée. Sort de la garantie au regard de la société en liquidation


Le contrôle conjoint d'une société holding par les parties à une action de concert exclut le maintien de la prédominance de l'un des concertistes et impose le lancement d'une offre publique visant les titres d'une filiale cotée


Loi du 26 juillet 2005 relative à la sauvegarde des entreprises


Transports routiers internationaux. CMR. Expéditeur. Action directe contre le transporteur substitué (oui)


Mutuelle et procédures collectives


Le juge des référés et la décision autorisant une concentration


La démission non encore publiée du président du conseil d'administration ne l'empêche pas de conclure le lendemain un contrat de travail qui sera opposable au repreneur de l'ensemble du personnel


Est frauduleuse la démission d'un mandat social, suivie immédiatement de la conclusion d'un contrat de travail, puis de la nomination de l'intéressé comme administrateur


Participation aux assemblées de la copropriété des associés d'une SCI propriétaire des lots


Tests diagnostics de positionnement d'élèves allophones en France


La sonochimie ou comment les ultrasons font vibrer la chimie ! Avant-propos


Projet THALIE : utilisabilité d’un logiciel d’évaluation des troubles cognitifs par des personnes âgées souffrant de démence de type Alzheimer


Précarité et facteurs socio-économiques des diabétiques ayant une ostéite documentée : une étude épidémiologique observationnelle au CHU de Martinique réalisée de 2015 à 2018


Sengbian 僧辯 († 493)


Stupéfiante Amazonie


Des qualités pour agir et pour défendre du cessionnaire d'une créance


Les règles d'urbanisme comprises dans le cahier des charges d'un lotissement : volte-face de la Cour de cassation


Errances sur l'erreur réparable


Dématérialisation des actes judiciaires : le mouvement s'accélère


Pouvoir du juge quant aux modalités de la fixation du droit de visite et d'hébergement


Les collectivités territoriales face au droit de l'Union européenne : quelle responsabilité ?


Le détachement des travailleurs dans l'Union européenne


Le mécanisme de coopération administrative établi par la directive d'exécution relative au détachement de travailleurs


Acoustique, environnement sonore et recherche urbaine : état de la recherche française


Prisonniers de guerre "indigènes". Visages oubliés de la France occupée, d'Armelle Mabon


Alimentation sans transformateur pour dispositif de décharge à barrière diélectrique (DBD)


Hannah Arendt, une passagère sur le bateau du XXème siècle


DEDALE. Concepts et notion de dispositif formel (volume 1). Annexe à l'analyse du Palais du Gouverneur (Le Corbusier) (volume 2). Concepts sur la notion de rapport (volume 3)


La conformité à l'intérêt social de la sûreté accordée par une société civile ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 2 novembre 2016, pourvoi numéro 16-10.363


La famille d’Argenson et les arts


Conclusions du colloque


Note sous Conseil d'État, neuvième-dixième Chambres réunies, 30 mai 2018, requête numéro 402447


Retour sur la notion de société holding animatrice ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 31 janvier 2018, pourvoi numéro 16-17.938


Refus de renvoi de QPC relative à la remise en cause du droit à déduction de la TVA en cas de fraude carrousel


Fiscalité patrimoniale : apports de la loi de finances 2018 et des lois de finances rectificatives pour 2017


Remboursement de crédits de TVA et cessions de créances Dailly


Fiducie de titres de participation : une fiscalité neutre ?


La responsabilité solidaire en matière de sous-traitance dans la nouvelle directive « détachement » : un progrès en demi-teinte


L'harmonisation des voies d'exécution


Quel sort pour les produits issus de procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ?


Les principes directeurs de l'ICANN, source d'uniformisation de la notion de loyauté commerciale


L'obligation de divulgation de l'origine des ressources génétiques dans les demandes de brevet


Le contrôle parlementaire des propositions de directives sous la XIVe législature (2012-2017)


La transposition du « in house » et de la « coopération public-public » : de nouvelles opportunités pour les collectivités publiques


Soixante ans du traité de Rome


Kang Minggan 康明感 (IVe s.)


Zhi Miaoyin 支妙音 (fl. 372-396)


Pointes foliacées moustériennes dans le Midi de la France (Baume-Bonne, Quinson, Basses-Alpes)


Le Paléolithique moyen de la grotte de Rigabe (Artigues, Var)


Contributions au rapport de synthèse et révision du texte


Analyse du comportement mécanique des assemblages boulonnés composites à renforts tissés


« Les plaisirs intellectuels dans le modèle platonicien du plaisir »


La spécificité de la recherche francophone en Systèmes d'Information


Oeuvre collective. Oeuvre multimedia. Site internet


Oeuvre audiovisuelle. Présomption de cession des droits. Auteur salarié. Contrat de travail. Absence d'écrit


Concurrence déloyale ou parasitaire. Liberté du commerce. Liberté d'expression. Reprise déloyale d'une combinaison d'éléments banals et d'idées. Parasitage de la notoriété d'une publication


Transformation d'une société anonyme en SARL : les saisies pratiquées par la société ne deviennent pas caduques


Des précisions sont apportées sur le statut des conseillers en investissements financiers et sur le nouveau cadre légal du démarchage bancaire et financier


Paiement à distance par carte bancaire sans utilisation du code


Comptes de dépôt. L'interdiction de la rémunération des comptes sur dépôt sanctionnée par la CJCE


Dispositions destinées à favoriser le crédit à la consommation. Loi du 9 août 2004 pour le soutien à la consommation et à l'investissement


Départ à la retraite d'un viticulteur et location des terres plantées en vigne : attention à l'imposition des plus-values !


CMR. Transporteur. Vol de marchandises. Responsabilité. Solutions diverses


Crédit documentaire. Obligations du banquier. Paiement. Article 28 RUU. Application


Concurrence. Droit de la régulation économique


Ordonnance n° 2004-1173 du 4 novembre 2004 portant adaptation de certaines dispositions du code de commerce au droit communautaire de la concurrence


Taux de la réfaction : la transaction face au principe du contradictoire


Droits voisins des interprètes. Musiciens. Bande originale. Exploitation vidéographique. Feuilles de présence de séances d'enregistrement (portée). Présomption de cession de l'article L. 212-4 (non). Droit exclusif


Dirigeants sociaux. Société anonyme. SARL. Révocation du président/gérant. Indemnité. Juste motif. Abus. Action en indemnité. Transaction. Requalification en rémunération. Cotisations sociales (oui)


Comprendre le développement et la structuration de « l’espace des « socio-sports » rennais


Etude numérique des performances thermiques d'un habitat bioclimatique


Conditions de retrait d'un agrément national dont bénéficie une association sportive


Production dans une instance en divorce d'une lettre de la mère à l'enfant


Reconnaissance d'un principe général de responsabilité du fait d'autrui fondé sur l'alinéa 1er de l'art. 1384 c. civ.


Les fédérations sportives ont seules compétence pour procéder aux sélections des équipes nationales en vue des compétitions sportives à l'issue desquelles sont délivrés les titres internationaux


Convention à durée déterminée portant cession des droits d'exploitation à la télévision de films dont le point de départ est la première télédiffusion : stipulation d'un terme extinctif


On ne peut dissimuler son domicile que pour des raisons légitimes et non pour se soustraire aux poursuites de ses créanciers. Ne constitue pas une atteinte à la vie privée la communication par l'employeur de l'adresse d'un salarié à un créancier


Dépôt de sperme auprès d'un CECOS : licéité de la convention et respect de la volonté du déposant décédé quant à la réutilisation de la semence


L'intervention volontaire des enfants mineurs à la procédure en divorce des parents en application de la convention relative aux droits de l'enfant


Mariage des majeurs protégés : comment faire du vin nouveau avec de vieilles outres ?


De quelques nouveautés en droit des décorations


La révision des rentes viagères pour avantage excessif : précisions sur l'application d'une disposition transitoire


CHAPITRE 4 LES OCCUPATIONS DU PALÉOLITHIQUE MOYEN Présentation générale des industries, acquisition de la matière première Présentation des industries et de la faune


Investir le socio-affectif quand on est tuteur lors de l'accompagnement distanciel d'une tâche d'écriture


Comment assurer la sécurité des données de l’entreprise ?


Systèmes techniques et variabilité fonctionnelles des industries lithiques anciennes. Universaux et variabilité en Afrique de l'Est et en Europe


Le PIM, fonctionnement et enjeux


Quelle efficacité reste-t-il aux clauses attributives de compétence ?


Contribution à l’étude des effets psychologiques du bruit de parole dans les bureaux ouverts


Sauvegarde d’une société sans personnalité morale : créanciers abusés, déclaration aménagée


Du pouvoir exclusif du liquidateur de mettre en œuvre l’obligation de contribuer aux pertes sociales


L’évaluation des enseignants-chercheurs via les seules revues scientifiques classées : des aspects contre-productifs pérennisés


La considération environnementale dans le secteur hôtelier : évolution, reconnaissance, voire stress des dirigeants


Coupure oxydante du cyclohexène par H2O2 dans des conditions respectueuses de l’environnemen


Tentative de représentation de quelques modaux de l'anglais


A propos de "will


Etude de l’oxydation sélective de l’alcool benzylique sous conditions sonophotochimiques


Faire vibrer la nation : musiciens savants et culture de masse au Brésil (1930-1960)


Injonction à une personne physique de déposer un projet d'offre publique visant la totalité du capital et des titres donnant accès au capital ou aux droits de vote d'une société cotée : réflexions sur le pouvoir d'injonction du juge judiciaire en matière d'offre publique


Sanction d'un prestataire de service d'investissement en raison du manque de diligence dans l'appréciation des compétences professionnelles d'un mandataire exclusif et d'un dispositif de contrôle interne insuffisant


Prêt à recours limité. Responsabilité du mandataire chargé de la vente d'une entreprise et qui accorde un prêt à recours limité


Décret n° 2005-1677 du 28 décembre 2005 pris en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises


Vente. Vente internationale de marchandises. Convention de Vienne. Exclusion. Exclusion tacite. Conditions


Accords d'élection de for. Convention de La Haye. Adoption


La brevetabilité des inventions dans le domaine des sciences de l'information et de la communication


Les contrats d'exploitation en matière de brevet


Parfum. Oeuvre protégée. Forme d'expression. Originalité. Nouveauté


Manquement d'Etat. Directive 2001/65/CE. Comptes annuels et comptes consolidés de certaines formes de sociétés. Non transposition dans le délai prescrit


Société en nom collectif. Apport effectué par un époux commun en biens. Dettes sociales. Obligation contributive d'un associé. Application des règles visant la régularité du cautionnement (non)


Le décret d'application relatif à la société européenne


Régimes matrimoniaux et responsabilité des associés de SCI


Retrait dans les SCP : le silence gardé par la société ne vaut pas acceptation


La Cour d'appel de Paris rejette le recours en annulation formé contre la décision de la commission des sanctions dans l'affaire Metaleurop et donne des précision concernant la procédure de sanctions administratives des infractions boursières


Chèque. Détermination de la date d'émission. Distinction avec la date de création


Héros et héroïsme dans l’épopée latine de Naevius à Stace


La protection du parfum par le droit d’auteur


Ce que fabrique la gestation pour autrui


Etablissement de crédit


L'influence de la guerre asymétrique sur les règles du Jus in Bello


Avant-propos


Formalisation en Coq d'algorithmes de filtres numériques


La ofensiva turca en Afrin


Crédit


Banques. Preuve, Relevés de compte


Crédit. Intérêt


Cessions de droits sociaux. Objet et portée, Absence de droits incorporels de l'associé, ès qualités, distincts desdits droits sociaux


Pacte de portage. Cession de parts sociales, Convention de « portage », Promesses croisées unilatérales, Clause léonine (non)


Groupe de sociétés. Unité économique, Stratégie unique et organisation commune, Groupe contractuel, Franchise, Unité économique ratione loci


Cession de parts. Prix de cession, Consensualisme


Le nantissement des valeurs mobilières


Détection et localisation d'objets 3D par apprentissage profond en topologie capteur


Adsorption sur tissus de activé couplée aux ultrasons pour le traitement des eaux résiduaires


Collapsologie numérique


Le théâtre de Voltaire chez Johann Friedrich Löwen : une réception polymorphe


L’emblématique restreinte : réflexion sur la Delie de Maurice Scève


Sollicitations mécaniques et transport de l'information à longue distance chez les plantes


De l’Étrurie à Rome, Mécène et la fondation de l’Empire


Atelier Visualisation de données (DataViz)


LA VIDEOMUSIQUE ET SON DESTINATAIRE Un exemple de coopération interprétative


« Sully/Mécène face à Henri IV/Auguste : remarques sur une image avortée »


« Malherbe, ses psaumes, ses disciples »


Etude de l’immunité cellulaire après vaccination antirabique chez le chien, mise au point d’une nouvelle méthode de qPCR.


Impact of potential fluctuations on admittance spectroscopy: the case of Cu2ZnSn(SxSe1-x)4 thin films solar cells


Amélioration de la méthode de mesure de l'activité de dosimètres émetteurs de rayons X irradiés en réacteur nucléaire


L’argent en partance, des foires de Champagne aux Panama papers


Résultat de l’action en concurrence déloyale


Les échanges d'informations entre non-concurrents


Interventions efficaces dans la prévention des maladies cardio-vasculaires et réalisables en soins primaires, extraites de l’analyse des références (partie 3) issues des recommandations de bonne pratique étudiées dans le cadre du projet international SPICES


Éléments pour une théorie des ambiances architecturales et urbaines


Le merveilleux géographique : l'exemple des romans géographiques à travers l'espace guyanais


L'aménagement forestier en France, du Moyen-Age à nos jours


Une frontière pour les Pyrénées : l'épisode trop méconnu de la commission topographique franco-espagnole Ornano-Caro (1784-1792)


Fiscalité patrimoniale : apports de la loi de finances 2017 et de la loi de finances rectificative pour 2016


Conclusion de baux dérogatoires de deux ans et droit du locataire à la propriété commerciale


Relégation de l'administrateur provisoire d'origine statutaire et refus de l'action sociale ut singuli contre un dirigeant de fait ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 novembre 2016, pourvoi numéro 14-21.481 et Cour de cassation, Chambre commerciale, 29 mars 2017, pourvoi numéro 16-10.016


L'élimination d'un associé en liquidation judiciaire : prescription du remboursement de la valeur des droits sociaux ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 27 juin 2018, pourvoi numéro 16-18.687


La cession d'un usufruit à une société pour la durée de vie d'une personne physique ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 26 septembre 2018, pourvoi numéro 16-26.503


Utilisation d'un réacteur fermé à boucle recirculante pour la détermination des capacités de traitement des épurateurs d'air par photocatalyse


Pour veiller au grain : les lieux de stockage dans les fortifications croisées de Terre sainte


Sengmeng 僧猛 (418-489)


Sengshu 僧述 (430-513, var. 515)


Synthèse et évaluation biologique des activités anti-biofilm d'analogues d'hémibastadine à noyau 1,2,3-triazole


Caché sous la jungle: l’extraordinaire monde maya


Analyser l'influence de l'identité de genre féminine sur les usages, achats et ventes de substances : de la théorie à la pratique


Transformer l’eau en raisin : trajectoires des paysages agricoles viticoles irrigués des piémonts andins péruviens, chiliens et argentins.


Déchets transfigurés


Conformité, à la Convention européenne des droits de l'homme, de la réglementation sur les baux commerciaux


Rattachement à la juridiction française d'un divorce entre époux algériens résidant en France


Compétence des juridictions française et marocaine en matière de contribution aux charges du mariage en cas de répudiation


La contestation des sanctions disciplinaires prises par les fédérations agréées est de la compétence des tribunaux judiciaires


La pratique de l'émancipation judiciaire ou l'ambivalence d'une institution marginale


Des documents de sortie d'ordinateur peuvent-ils faire preuve de l'utilisation d'une carte de paiement au moyen d'un code confidentiel ?


Sur un acte authentique de cautionnement, la mention manuscrite n'est pas nécessaire


Rupture du contrat de confiance entre une fédération sportive et son médecin qui expérimente imprudemment un médicament sur des athlètes


Compte-rendu de l'article : Galinon-Mélénec Béatrice "Des signes-traces à l'Homme-trace. Perspective anthropologique" in Intellectica


Responsabilité en matière d'infection hospitalière


Nullité absolue de la clause de paiement en monnaie étrangère d'un contrat interne


L'accident de quai : obligation de sécurité pendant le transport


Revendication du prix de revente lorsque la revendication est exercée après cession judiciaire de l'entreprise


Indexation illicite : pas de confirmation mais une substitution


Les historiens et le voyage


Loti en Annam. Une folie guerrière au temps du naturalisme


Cellules photovoltaïques à base de réseaux de nanofils


Réalité virtuelle et récit du territoire : dans quelle mesure l’utilisation de la réalité virtuelle peut-elle influencer, voir modifier le récit d’un territoire ?


Évaluation des parathyroïdectomies chez l'insuffisant rénal chronique dialysé


La durée des clauses de confidentialité


Mobilité et ancrage dans les quartiers pauvres : les ressources de la proximité


Les métropoles face aux dynamiques de ségrégation et de fragmentation


Ecarts salariaux et disparités professionnelles entre sexes : développements théoriques et validité empirique


Le cinéma 3-D


Entre nous 2


Les obligations sociales dans les PME : adaptation du droit du travail et évolution de la Gestion des Ressources Humaines


Implantation de lentilles intraoculaires de petite ouverture dans une série de patients présentant des aberrations optiques


Transpositions


Quarante ans de diffusion acoustique d'objets immergés


La contribution aux charges dans les sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé


La réforme de la procédure de contrôle des opérations financières et de délivrance du visa


Le renforcement de la protection des consommateurs - La loi du 17 mars 2014


Réforme du droit des contrats : apports et incertitudes


« Égalité des sexes et traitement du sexe le plus favorisé dans la communauté », propos sur une jurisprudence récente de la cour de justice


L'activité anti-dumping communautaire (janvier-juin 1992)


Origine des bijoux néolithiques en callaïs de l'ouest de la France


L’usage des indicateurs de brevet au service de la valorisation des brevets d’invention


Quelles stratégies peut-on suivre en créant des fonds de Corporate Venture Capital ? Leçons à partir des constructeurs automobiles


Contribution électrochimique à l’étude de la corrosion sous contrainte des aciers inoxydables lean duplex en milieu purement chloruré et sous présence de sulfure d’hydrogène


Présentation de l'ouvrage Les théâtres documentaires avec Mirella Patureau


Développement cognitif catégoriel et culture


« Au cœur de l’album, le conte : Cœur de bois de Henri Meunier et Régis Lejonc »


Le retour des sociétés civiles à capital variable


La Commission des opérations de bourse précise sa position quant à la mise en oeuvre des nouvelles dispositions légales concernant l'émission d'obligations par des sociétés ayant moins de deux ans d'existence


Le commissaire à l'exécution du plan a qualité pour exercer l'action paulienne dans l'intérêt collectif des créanciers


Notion de recettes à prendre en compte pour le calcul du plafond prévu à l'article 151 septies CGI


Armateur. Limitation de responsabilité. Déchéance. Faute personnelle inexcusable


Le défaut de qualité de commerçant constitue un obstacle à l'immatriculation au registre du commerce du copropriétaire indivis d'un fonds de commerce


Publicité des comptes sociaux. Comptes annuels. Tenue du registre du commerce et des sociétés. Renvoi préjudiciel. Incompétence de la Cour


Action de concert. Contrôle conjoint. Loi MURCEF. Modification de la loi NRE


Un écho d’une organisation pré-augustéenne chez Pline l’Ancien : la « première liste » de la Narbonnaise


Modélisation des hydrosystèmes par approche systémique


Révoltes armées et terrorisme à l'écran


Sur la distinction entre le vivre et le percevoir chez Husserl et l'idée de l'épochè phénoménologique


Clé d’identification illustrée des écailles de scinques de Nouvelle-Calédonie


Dossiê CREsF.Br: Les formes d'accès à l'Ense ignement Supérieur au Brésil


Dossier CENDOTEC: ALBAN: Programme communautaire de bourses d'études pour les ressortissants d'Amérique Latine en Europe


Programmes de recherche en Génétique de l'état de São Paulo


Information privilégiée - Obligation de divulgation dès que possible - Imputabilité


Rapport 2018 du haut comité de gouvernement d'entreprise


Le traitement comptable des créances conditionnelles : application à la distribution des dividendes


Expertise sanguine in futurum : la Cour de cassation siffle la fin de la récréation !


Le statut juridique de la plateforme en ligne : intermédiaire contractuel et non simple support technique


la Coulure. histoire(s) de la peinture en mouvement (XI-XXIe siècles), Paris, Hazan


Roland Barthes ou l'image advenue, Paris, hazan.


Le gore, modalité virale du cinéma hollywoodien


Synthèse enzymatique du palmitate d'ascorbyle application à la synthèse d'esters d'acide L-ascorbique et de lipides polyinsaturés hautement oxydables


L'environnement, conditionnalité thématique du système de préférences généralisées


Modélisation physique numérique électromagnétique d’un oscillateur THz de structure guide plan parallèle à diode à transfert électronique distribuée au GaN


Une relation concurrencée? Communication au colloque de Montpellier du 16 mars 2018


Linéarité & interprétation. 1, Perception de la linéarité : quelles interprétations ?


Référendum d’initiative partagée sur ADP : Une boite de Pandore ? Recueil Dalloz, 20 juin 2019 n° 22, p.1259 à 1265


« Les graphies énigmatiques de l'impératrice Wǔ Zétiān 武則天 »


Le traité établissant une Constitution pour l'Europe à l'épreuve de la Constitution française, Revue du Droit public 2005 n°1 p. 59 à 103


Virement. Virement en l'absence de provision. Existence d'une facilité de caisse


Cautionnement réel. Sûreté réelle constituée en garantie de la dette d'autrui


Effet de l'interdiction de la vente à domicile sur la commercialisation de marchandises importées


Le concours de l'action en comblement de passif et de l'action civile exercée devant la juridiction répressive


Les informations précontractuelles à fournir au gérant-mandataire


Artiste-interprète. Pseudonyme. Marque (déchéance)


Artiste-interprète. Contrat d'enregistrement. Clause d'exclusivité. Durée. Article L. 212-1 du code de la propriété intellectuelle. Rapport entre droit d'auteur et droits voisins


Clause limitative de responsabilité dans le cadre d'un mandat de gestion de titres


Comment faire entrer les élèves dans la résolution de problèmes par la manipulation ?


Conversion en francs français de sommes exprimées en monnaie étrangère à la date de la mise en demeure adressée au débiteur


La caution garantissant le paiement de loyers d'un bail commercial ne s'étend pas à la garantie des indemnités d'occupation de nature indemnitaire


Effet exonératoire de la faute de la victime, si elle constitue la cause unique du dommage, sur la responsabilité contractuelle du fabricant


L'efficacité d'un pacte de quota litis stipulé à propos d'un arbitrage international


Responsabilité civile du maître de l'ouvrage pour non-respect de son obligation de mettre en demeure l'entrepreneur principal de lui présenter une demande d'agrément du sous-traitant au titre de la loi du 31 déc. 1975 modifiée par la loi du 6 janv. 1986


Les écrivaines-journalistes sous la monarchie de Juillet : la presse au service d'une reconnaissance littéraire


Huiqiong 慧瓊 (368-447)


« Éloge de la surinterprétation. Dans la cabine du Père Jules », Débordements [http://www.debordements.fr/Eloge-de-la-surinterpretation], mis en ligne : 4 juillet 2017.


Le tourisme patrimonial : la commercialisation de l'identité franco-canadienne et ses enjeux langagiers


Exil et identité dans l'oeuvre de Naïm Kattan


Pédopsychiatrie et neurosciences : la place de la psychologie du développement de l’enfant


La régulation européenne des finances publiques nationales


L'intégration budgétaire croissante en Europe : entre théorie et réalité


Prior tempore, potior jure ? Difficiles relations entre indications géographiques et marques


L'étendue du versement des sommes dues par les États en violation du droit de l'Union européenne : le beurre et l'argent du beurre au service de l'efficacité du droit


L'autonomie procédurale : les contours évolutifs d'un principe dans le cadre de la répétition de l'indu


Analyse comparée des régimes de répétition de l'indu et de récupération des aides d'État


L'initiative citoyenne européenne : entre simple perfectionnement des rouages institutionnels législatifs et démocratie en construction


Un exemple d’intervention émotionnelle auprès d'enfants et d’adolescents atteints de troubles envahissants du développement


Commerce triangulaire avec l’Amérique : Le Massacre du bétail, de John Edgar Wideman


« Énigme de toi-même : les Poésies de Marceline Desbordes-Valmore »,


Les variations peropératoires du lactate sanguin sont associées à un pronostic défavorable à court terme après chirurgie cardiaque sous circulation extracorporelle


Identification de descripteurs pour la caractérisation de registres


« Barbarie et métissage : le voyage de Médée »


« Rome, ville de palais et de pouvoirs »


« Une approche des rapports entre réel et fiction dans quelques anecdotes sur les acteurs »


Compte rendu de : BOZOKY Edina (éd.) Les saints face aux barbares au haut Moyen Age, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, collection 'Histoire', 2017


La scripta de Jacotin du Bois, un copiste dans l'atelier de Jehan Wauquelin


La loi ELAN et l'intermédiation immobilière


Le loyer est dû nonobstant l'absence de réclamation du bailleur


Grippe et grossesse


La soft law en droit de lUnion européenne


La coopération structurée permanente : un dispositif procédural de trop ?


Le régime linguistique de l'Union européenne


Concilier « liberté et autorité » : les prérequis pour penser la Fédération européenne


La liberté de circulation des citoyens européens sédentaires à l'aune de la Charte post-Lisbonne


Chronique des marchés publics


L'invocabilité horizontale des normes de droit de l'Union européenne : un pas sur place, un pas en avant, deux pas en arrière


Atlas des espaces publics. Saint-Étienne, une ville laboratoire, Pichon P. (dir.), avec Herbert F. et Perdrix A., Saint-Étienne, PUSE, 294 p.


Visualité et contre-visualité. Les images de guerres et de conflits tournées par des amateurs, et leur utilisation dans l’art contemporain. Une politique des images sur un « bruit de fond » godardien


Le bien-être à l’école et au collège selon les élèves et les chefs d’établissements : des représentations différenciées


METAFOR ou le niveau « méta » du micro-niveau de la pédagogie de l'information…


Étude prospective randomisée évaluant l’influence de la tension en oxygène sur le développement embryonnaire humain


Érosion infiltration et micro abrasion dans la prise en charge des taches blanches de l'émail en odontologie pédiatrique : revue systématique


Le Fait divers criminel dans la presse quotidienne française du XIXe siècle


« Verlaine, Desbordes-Valmore - Les deux pleureuses de l’Ariette IV», p. 15-41


« Judith Shakespeare, ou la fiction comme histoire des outsiders », p. 43-62


« Sortir de la rue : de l’expérience commune de la survie à la mobilisation de soi »


« L’ouvrier français » (poème inédit de Marceline Desbordes-Valmore en 1848), établissement du texte, annotation, présentation, p. 15-17,


Crédit à la consommation. Domaine respectif du crédit à la consommation et du crédit professionnel. Exigence d'une stipulation contractuelle expresse pour la destination du crédit


Conditions de protection des oeuvres d'architecture


Loi n° 2004-130 du 11 février 2004 réformant le statut de certaines professions judiciaires ou juridiques, des experts judiciaires, des conseils en propriété industrielle et des experts en ventes aux enchères publiques


Notion d'invention : exclusion d'une théorie scientifique


Augmentation des engagements des associés. Société civile. Apport de parts. Engagement de racheter les parts de l'apporteur. Résolution de l'assemblée générale. Nullité (oui)


Transport aérien. Assistance. Assistance aéroportuaire. Redevances. Exigences


Affrètement maritime. Charte-partie. Connaissement de charte-partie. Clauses de la charte. Clause compromissoire. Opposabilité


Les villes japonaises comme modèles urbains


Psychologie de bazar. Batman est-il coupable d'avoir séduit l'innocent ?


Le voyage sur la Nakasendô


La traduction des comics Marvel par les éditions Lug : un engagement dans le compromis.


De la valeur d'un texte introductif : la Constitution française de 1848 et son Préambule


L’amendement fantôme, l’autre 13e révision de la Constitution américaine


L'intervention économique des collectivités locales et le droit de la concurrence


Préjugés


Avant-propos


Toulouse, "bonne ville" du royaume (XIIIe-XIVe siècles)


Problématisation en mathématiques : Que s'agit-il d'expliciter pour favoriser l'apprentissage ? Un exemple en cycle 3


Les camps d'internement


Bâtisseurs d’hier et d’aujourd’hui


Droit privé allemand


Le Sacre de l'acteur


L’actrice, personnage public ou masque de l’actualité ? L’exemple des Mémoires d’Hyppolite Clairon (1798) et Louise Fusil (1841)


La phrase et le style : des invariants processuels à la variance individuelle


« J’ai plus de souvenirs que si j’avais mille ans » : C. Simon, La Corde raide et J. Conrad, Souvenirs personnels


Sur les routes de l'exil syrien : récits de vie et parcours migratoires des réfugiés de Deir Mqaren


TIC et enseignement/apprentissage du FLE


Commerce et échanges en territoire sénon : quelques témoignages


Pour une approche cohérente de la prescription de l'abus de biens sociaux


Le « bruit visuel » dans les Sermons sur Aggée de Savonarole


L'article 4 de la Convention de Rome et les contrats de distribution


Syndicat professionnel


Inventaire et hiérarchisation des pelouses sèches à faciès d’embuissonnement du département de l’Ain


Culture et loisirs dans l'agriculture familiale : pratiques de jeunes ruraux sud-brésiliens


Culture et Jeunes : la carpe et le lapin des territoires ruraux ? Enquête auprès de lycéens et apprentis du LEGTA de Saint-Genest Malifaux et d'organisateurs de festivals dans le Forez (Loire)


Recension de La Bible d’Alexandrie, vol. 17 : les Proverbes. Traduction du texte grec de la Septante, introduction et notes par David-Marc d’Hamonville, avec la collaboration de Sœur Épiphane Dumouchet pour la réception patristique, Le Cerf, Paris, 2000, 357 pages


Estimation des coûts économiques des inondations par des approches de type physique sur exposition


Choisir la césarienne : une pratique où convergent habitus de classe et intérêts médicaux


Chroniques de l'infra-perceptible.


Chronique Politique sociale de l'Union européenne - La portabilité des droits sociaux mise en uvre en matière de congé de maternité


Bibliographie - EISENBERG (Theodore), RAMELLO (Giovanni B.). - Comparative Law and Economics / FRANKENBERG (Günter). - Comparative Law as Critique


Bibliographie - HAECK (Yves), RUIZ-CHIRIBOGA (Oswaldo), BURBANO HERRERA (Clara). - The Inter-American Court of Human Rights : Theory and Practice, Present and Future


Corps européen de solidarité : circuler, se dévouer et gagner en savoir-être


Bibliographie - BUELENS (Jan), RIGAUX (Marc) (eds.). - From Social Competition to Social Dumping


Bibliographie - McDONAGH (Luke). - European Patent Litigation in the Shadow of the Unified Patent Court / KENNEDY (Matthew). - WTO Dispute Settlement and the TRIPS Agreement. Applying Intellectual Property Standards in a Trade Law Framework


Chronique Droit européen des transports - Relations aériennes internationales : un accord inédit entre l'Union européenne et l'Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (ASECNA)


Chronique Droit européen des transports - Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) : la clause de « déconnexion » européenne devant la Cour de cassation - les conditions de formation du contrat de transport devant la Cour de justice de l'Union européenne


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - De l'office du juge des référés saisi de moyens d'inconventionnalité


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Le juge administratif est juge de la conventionnalité des lois organiques


Chronique Union européenne et droits fondamentaux - Durée de la procédure


Inclusion et pédagogie adaptée : le cas des troubles de l’attention avec ou sans hyperactivité


Les espaces numériques apprenants : des tiers-lieux socio-numériques d'expression d'une présence à distance


Rodrigues, microcosme insulaire en marge du développement


Un attentat « mémorable », le Gunpowder Plot (1605)


Le droit de la consommation, le contrat de cautionnement et les maux de la règle de droit


Du sort des dividendes de parts sociales au cours de la liquidation de la communauté


Projet PACTE, quel impact ?


Les désajustements de l’Etat-providence


Bientôt le portail électronique en dépit des insuffisances du décret du 18 août 2015...


Analyse de l'aide publique à la création artistique, reprographié, 54 p. + tableaux statistiques (établis en collaboration avec François Ohl)


Les pratiques professionnelles des CPE envers les familles d'élèves en situation de handicap


Les concubins, des étrangers comme les autres !


Chapitre 11. Territoires urbains et mobilités


Pour un modèle intégrateur de l'entrepreneuriat institutionnel collectif dans une approche réaliste critique. Le cas de la création d’une structure fédérative de recherche.


Le billet de Bling : mots interdits


Les copies de Nicolas Cochin


Penser les usages des médias du point de vue des informations politiques par les citoyens français : l’intégration d’Internet et les implications pour la politisation ordinaire


Rendre visible l'invisible : effets, problématiques et perspectives des bibliothèques numériques


Former ensemble les cadres supérieurs de l'Etat et des collectivités territoriales ? : Les enjeux du difficile rapprochement de l'ENA et de l'INET


La (non)reconnaissance des identités multilingues dans les politiques d’enseignement des langues: une comparaison franco-allemande


État des lieux des pratiques actuelles de l’hypnose au sein des centres hospitaliers universitaires français


Enseignement du modèle de lewis de la liaison de covalence en classe de Seconde : pratiques déclarées des enseignants et difficultés des élèves


Bilan de santé périodique chez des officiers supérieurs : évaluation des pratiques médicales


« La mémoire de la détention des prisonniers politiques dans les pénitenciers


Le droit selon Julien Bonnecase


Point de départ de l'action en réparation à la suite d'une exposition in utero : quelle date retenir pour la consolidation ?


Coder Décoder pour enseigner le numérique


Apprentissage d'espaces prétopologiques dans un cadre multi-instance pour la structuration de données


Chronique Droit européen des transports - Enfin un règlement « services portuaires » ! Transparence et ouverture minimaliste à la concurrence


Médical training chez le chien : mise en place et persistance à un mois


Vendre le ginseng nord-américain en Chine : une bulle spéculative globale au milieu du XVIIIe siècle


Linguistique et ethnolinguistique océanienne.


L'usage de la référence étrusque au Vème siècle: l'exemple de Lactantius Placidus et de Longinien


Mémoires d'outre-tweet


Compte rendu de Nancy Hawker 2019. The Politics of Palestinian Multilingualism. Speaking for Citizenship, London &New York, Routledge, 191p, in Revue des mondes musulmans et de la Méditerranée 148


Manchette, le maestro masqué


Les bidules ou comment reproduire un solide sous contraintes


Conformité du délai de 6 mois sous peine de déchéance pour saisir le FGAO en cas de dommages matériels : un départ manqué de la SNCF, sous Civ. 2, 10 nov. 2021, n° 19-22.949


Citations non médicales dans les textes médicaux à la Renaissance: érudition, argumentation et pratique médicale


Archéologie et archéométrie des céramiques de la ville romaine de Thaenae : entre Afrique interne et Méditerranée


Institutionnalisation de la participation : comment concevoir un projet de concertation avec les habitants dans un cadre partenarial entre associations et organismes de logement sociaux ?


Développement du lien social entre les femmes d'origine maghrébine : comment les associations comme DéFI préservent et développent le lien social entre les femmes d’origine maghrébine du quartier de la Paillade/Mosson ?


L'abbé Jules Andouche, préfet d'indiscipline ?


Faire projet sur le plateau des Capucins : une ZAC miroir des évolutions de la fabrique urbaine angevine


Family in Plains of Promise and Carpentaria. A place of trauma and of resistance to colonialism.


Bulletin d'informations proustiennes n° 51


Les fonctions de l’intérêt social


La création des UHSA : une nouvelle régulation de l'enfermement ?


Comparaison des séroprévalences du virus de l’hépatite C et du VIH, des profils sociodémographiques, des pratiques de consommation et de l’accès aux seringues chez les usagers de drogues en France selon les zones géographiques, enquête ANRS-Coquelicot 2011


Embellir la coiffe : la plume au sein des civilisations égéennes


Logiciel Persalys-Penstock pour l'estimation de la fiabilité des conduites forcées soumises à la corrosion : développements et applications


“La petite chose avec Molière” : Strauss et la tradition métathéâtrale


Pour une archéologie indisciplinée


Fernand Leprette, entre la France et le ministère de l'Instruction publique égyptien (1919 - 1956)


Introduction, Les fronts intérieurs européens. Une autre approche de la Grande Guerre


Etude des phénomènes de décharge électrostatique de type modèle de composant chargé dans les circuits intégrés en partant du composant élémentaire jusqu’au boitier


Une nouvelle définition de la ville en Europe : les agglomérations morphologiques de la base TRADEVE (1961-2011)


Méthodes physiques et études radiobiologiques pour la thérapie multimodale combinant irradiation synchrotron et injection de nanoparticules d'oxide de fer


Introduction. Le travail, enjeux normatifs, juridiques et politiques : un état des lieux


Passé, présent et désir de démocratie dans l’entreprise. Entretien avec Emmanuel Dockès.


Un classique, une vedette. Les visages médiatiques de Gustave Flaubert (1880-1936)


Comportement agressif et jugement moral des enfants et adolescents souffrant de déficience intellectuelle


Edmée et Paul Arma, "Rien n'est plus jeune qu'une vieille chanson


Un « alien » dans le cerveau. Expérience sociale de la maladie mentale et idiome naturaliste des neurosciences


L’appropriation du paradigme addictologique à la SNCF : entre réceptions négociées et usages détournés


Médecins israéliens face au diagnostic prénatal des œfœtus intersexués


François Aubry et Yves Couturier (dir), Préposés aux bénéficiaires et aides-soignantes, Entre domination et autonomie, Presses universitaires de Québec


L’ombre de la mort dans l’information du patient


La maltraitance envers les enfants. Qu’'en sait-on actuellement en France ?


L'intercompréhension orale entre langues parentes en milieu scolaire


Evaluation of Continuous Improvement Approaches within the Scottish Manufacturing Sector


Improving dependability analysis by combining functional and dysfunctional methods with Bayesian Network: Level Crossing case study


Some methods to estimate reliability for non-linear degradation measurements : application on fatigue crack length data


Approaches and Use of Tools in Lean and Six Sigma Projects


Filmer et mettre en scène le changement. Enquête longitudinale auprès d'élèves scolarisés en Bac Pro ASSP (accompagnement, soin, services à la personne)


New Atlantis


Le son dans l’expérience vidéoludique


La recherche-création dans New Atlantis


Modélisation du réseau eau pluviale de Chartres et dimensionnement d’un bassin pluvial


Étude d’impact des systèmes d’assainissement du Grand Chalon sur la rivière la Thalie


Physique des idées


Suivi n+3 du Sainfoin d’Espagne (Galega officinalis) dans le parc de la Haute-Île en Seine-Saint-Denis


Extractify – un plugin Chrome d’extraction de données web


Cartographie des végétations de la pointe de l’Ile-Saint-Denis en Seine-Saint-Denis


La Vie en rose


Antoine de Vienne Plancy ou un feuilleton de la langue universelle dans la France du xviie siècle.


L'Historien et les langues. Avant-propos


Comment la station d’épuration peut-elle répondre de manière fiable et performante aux besoins d’expansion du site SMURFIT KAPPA de Vernon en tenant compte de l’aspect environnemental ?


Utilisation de la science des données pour analyser des bases de données d’un observatoire du vignoble français


Emotion et mémoire autobiographique


Une dédicace d'association au Deir el-Roumi.


Vincent GOOSSAERT, Bureaucratie et salut. Devenir un dieu en Chine, Genève, Labor et Fides, 2017


Recension de Martin Gibert, L'imagination en morale, Paris, Hermann, coll. L'Avocat du diable, 2015.


Accompagner et dépayser la décentralisation – Les publications du CDE et du TNS de 1954 à 2018


Note sous Tribunal administratif de La Réunion, 11 juin 2020, Société Arcelor Mittal construction Réunion, req. n° 1800752


Note sous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion, Chambre civile, 26 juin 2020, n° 18/01733


Note sous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion, Chambre civile, 25 septembre 2020, n° 18/00835


Note sous Cour d’appel de Saint-Denis de la Réunion, Chambre civile, 29 décembre 2020, n° 19/01846


Note sous Cour d’appel de Saint-Denis de la Réunion, Chambre civile, 30 octobre 2020, n° 18/01873


Consolidation de la compétence grammaticale en anglais : apports de l’approche contrastive lors de la réflexion sur la langue au lycée


Construction et consolidation d’une modernité indienne en Équateur au XXIe siècle


Conditionnalité démocratique et politique commerciale de l’Union européenne


Pourquoi James Bond a-t-il un bouton "Atmosphere" dans son Aston Martin ? Petite réflexion sur des modes d'existence de l'ambiance


Les langues autochtones à l’école, Evaluation des programmesd’enseignementbilingueàl’école primaire en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Guyane


Présentation de l’Abécé-daire xârâcùù : AbcderKaasé de Marie-Adèle Jorédié, 2009


Compte-rendu de lecture : Gabriele H. CABLITZ, Marquesan: A Grammar of Space. Trends in Linguistics. Studies and Monographs 169


Pour une sociodidactique des langues et des cultures : enjeux, démarches, éthique. Une expérience océanienne


Participation à la réalisation d’une méthode d’initiation en ligne pene nengone: suivi de la réalisation de l’interface interactive, normalisation orthographique et contribution aux contenus des leçons


Between Transgression and Repression: Infanticide in Europe from the Late Middle Ages to the present, European Social Science History Conference


Nouveaux Anticoagulants Oraux Directs dans la Fibrillation Atriale.


Kawali, kawala


Poésies kanak.


Évaluation de l'impact de l'échographie pulmonaire sur le diagnostic, la prise en charge et le suivi de la pneumopathie à COVID en médecine générale en région PACA


Attentes, prises de décisions motrices et performances : impact des prophéties autoréalisatrices sur les choix d'étudiants STAPS soumis à un dilemme en action motrice


La Méchante Femme de Pierre-François Biancolleli, dit Dominique (fils) et François Riccoboni


Les lang'arts dans tous leurs états : (à) traverssons, l'exploration du ""terrain


Le bien-fondé des approches plurielles en contexte océanien.


La sécheresse de 2003: quand les forêts ne piègent plus le carbone


Neuvy-le-Roy, le Haut-Racan. DFS de fouille d'évaluation


Orléans, Ilot de la Charpenterie (2ème campagne). DFS de fouilles préventives


Propriétés fonctionnelles et mastication des extrudés de farine de pois


Élaboration d’un outil vidéo de sensibilisation à l’accompagnement vocal orthophonique à destination des personnes transgenres


Des techniques pour croire


Quel système de savoir ? Du « jardin des livres » de la bibliothèque du duc Auguste au catalogue de Leibniz


Droit public des propriétés intellectuelles [chronique]


Résultats d’une immersion anthropologique au sein d’une section dans une compagnie de l’armée de terre


Explorer le rapport à l'écrit de lycéens plurilingues dont les répertoires langagiers présentent des langues et cultures africaines de tradition orale. Adopter une approche contextualisante et diachronique


Maîtrise de la sécurité de réalisation par un processus d'industrialisation et l'application des standards : cas d'étude d'un assemblage vissé


La plèbe de Rome et le prince sous le Haut-Empire : consensus, succession, usurpation


Enjeux nationaux, globalisation et limites des lois mémorielles. Entretien avec Henry Rousso


Pixels and puppetry : de quelques avatars pop de Godot I et II" (avec cahier d'illustrations)


Etude de l'effet d'une éducation à la responsabilité sur des compétences supposées antagonistes avec les radicalisations violentes


Développement d’un protocole de détection précoce du virus de la sharka dans des Prunus


Cartographie opérationnelle : comment la nouvelle technologie du webmapping peut-elle moderniser l'usage de la cartographie des sapeurs-pompiers et, ainsi, contribuer à l'amélioration d'un service public ?


Introduction d'une seconde intercalaire dans les échelles de temps


L’évaluation individuelle et systématique des enseignants-chercheurs : Origines, enjeux et perspectives du suivi de carrière


Résection endoscopique des cancers superficiels de l'œsophage et prévention de la sténose cicatricielle


Droit constitutionnel


La malédiction. Textes réunis, traduits et présentés par Kamel Chachoua et Fella Bendjillali


Jeunes femmes sous influence. Une féminisation du public reçu pour usage de cannabis dans les dispositifs d'aide ?


Vécu de la prise en charge de la grossesse par les femmes ayant bénéficié d’une aide médicale à la procréation


La légitimité écosystémique entrepreneuriale perçue par les entrepreneurs


Les émissions d'ammoniac d'origine agricole dans l'atmosphère: État des connaissances et perspectives de réduction des émissions


Martha Nussbaum. Fragilité du Bien et émotions


Ferraris, Émergence


Gestion agronomique de la matière organique. Valorisation des déchets: valeur agronomique et dynamique des polluants


Évolutions de la traductique et équilibre de la traduction


Etre danseuse et chorégraphe ? Les exemples de Grete Wiesenthal (Autriche), Birgit Cullberg (Suède) et Anne Teresa de Keersmaker (Belgique flamande)


Voiles vitrés


Usages de drogues, chômeurs et actifs de 18-25 ans


Une quatrième enquête générale en Provence ? L’enquête du sénéchal Foulque d’Agoult en 1364-1365


Délimiter les activités économiques légitimes : principes et enjeux des relations entre champs bureaucratique et entrepreneurial


Celle par qui tout advint : Béatrice de Provence, comtesse de Provence, de Forcalquier et d’Anjou, reine de Sicile (1245-1267)


Stratégies de résolution de tests de facteur g.


Drainage dans un capillaire : une description complète approchée de l'interface


Les sables de moulage : une autre façon de mesurer leurs propriétés


Polltique d'immigration ou exclusion raciste ?


Apprendre de mon corps, apprendre de leur corps ? Du terrain du CNAC à la question de l’intercorporeité sociale des corps vivant dans le


Le bronzage : émersion écologique ou normalisation néocoloniale,


Décrire l’inconnu : la culture matérielle chinoise dans les premiers récits de voyage européens


L’industrie lithique : approche technique et fonctionnelle


Des dépôts de vases dans les tombes en Picardie du IXe au XVIIIe siècle


Conception d'un géopolymère illitique : étude de la faisabilité industrielle


L'incrimination du « revenge porn » validée par le Conseil constitutionnel


Responsabilité solidaire de la société mère du fait d'une pratique anticoncurrentielle commise par les filiales


La restitution des biens mal acquis : à propos d'une nouvelle loi mal née


Les magistrats du parquet, des subordonnés indépendants et des parties impartiales


La création artistique dans une représentation systémique


Une histoire sociale et culturelle du politique en Algérie et au Maghreb. Mélanges offerts à Omar Carlier


De la narration à la scène : le Roland furieux du cycle d'Effiat


Euro-compatibilité de l'abrogation différée de dispositions législatives contraires à la Constitution et au droit de l'Union


2011. « Wittgenstein, Heidegger et l’existence du monde »


Traduction anglaise de Catherine Cessac, « Introduction »


Le journal télévisé en France et en Allemagne. Plaisir de voir ou devoir de s'informer, Paris, Presses Sorbonne Nouvelle


Conditions aux Limites Absorbantes d'ordre faible pour l'équation de Helmholtz convectée


La précarité ressentie des étudiants


Que signifie inclure les personnes en situation de handicap


Catherine Chidgey


« La recensio brevis de la Synopse de la Sainte Écriture et son texte biblique : les Règnes »


« Les recensions de la Synopse de la Sainte Écriture et leurs sources : la structure des notices sur les Prophètes »


Mobilier de Kerazan: mobilier français et/ou revendication d'identité locale ?


Insécurisations linguistiques paradoxales : de la délégitimation de locuteurs légitimes. Réflexions exploratoires à partir d’expériences d’enseignants français de FLE/S en Colombie Britannique


Rééducation de la mémoire de travail après une lésion cérébrale acquise : Étude cognitive et IRM en cas unique répétés (PLASTIM-MDTC).


Application de la théorie cinétique des gaz à la physique des plasmas et à la dynamique des galaxies


Essais comparatifs inter-laboratoires Hole Erosion Test – campagne n°2 2019/2020


« Approches de la pensée décoloniale en contexte américano-caraïbe »


« Réunis entre terre, mer et lumière »


Plateforme de nouvelle génération pour la modélisation physique des évènements climatiques extrêmes et de leur impact à la côte - Apports d'une modélisation physique en bassin pour les digues maritimes


Note sur la méthodologie de surveillance d’anomalie dans une digue en charge - Projet FO3D


Bestiaires : mélanges en l'honneur d'Arlette Bouloumié


Questions de réception, Poétiques comparatistes


La Littérature francophone du Maghreb


Julien Green et alii : Rencontres, parentés, influences


Un cas limite: les plant-animaux de Claude Duret


Louis Pavie, l'honnête homme


Le recèpage mécanique des accrus


Création d'un pare-feu à l'aide d'un tracteur


Utilisation intégrale des ressources de la forêt tropicale


Minority SafePack : la première Initiative citoyenne européenne à l’épreuve du nouveau Règlement n° 788/2019


Philippe Tétart et Sylvain Villaret (dir.), Les édiles au stade. Aux origines des politiques sportives municipales. Vers 1850-1914, Presses Universitaires de Rennes, 2020


Loi santé au travail : quelles conséquences pour les entreprises?


Nouvelle-Calédonie


3e référendum en Nouvelle-Calédonie : l’accord de Nouméa est‑il vraiment caduc ?


Le "non" à l’indépendance en Nouvelle Calédonie


Nouvelle-Calédonie : une décolonisation achevée, une revendication indépendantiste persistante


Prise en charge des patients se présentant avec des vertiges isolés en médecine générale : étude sur 180 médecins généralistes et 41 ORL de la région PACA


Marges littorales, figurer les cohabitations incertaines de Montevideo


Pathologies auto-immunes et inflammatoires associées à la sclérodermie systémique : profils cliniques, sérologiques et pronostiques. Série rétrospective bi-centrique en région PACA


La cartographie des traces textuelles comme méthodologie d’enquête en sciences sociales


Font-Romeu dans tous ses états.


L'oeuf aux térsors


‘‘La renaissance indo-européenne’’ : le cas Eugène Burnouf


L'anthracologie - Exposition « L'Archéologie préventive », panneau grand public (l'anthracologie) (Fréjus, 83). Direction de l’Archéologie et du Patrimoine de la ville de Fréjus en collaboration avec l'INRAP


L’ordre public économique, généalogie d’une notion paradoxale


Étude expérimentale sur les modifications du microbiote intestinal chez la chienne en gestation et en lactation


Castrum Novum : l’exploration d’une colonie romaine


Le régime domanial des forêts des nouveaux départements des Antilles françaises


Guide de prise en charge du pilote d’avion en médecine générale : revue narrative de la littérature


Plantation d'Abies grandis


Aperçu sur la science de la neige


Barrages hydro-électriques et érosion des terrains en montagne


La conversion directe des taillis sous futaie en futaie


Virginia Woolf et ses "petites sœurs" : relire A Room of One's Own au prisme de sa postérité littéraire, critique et féministe dans l'espace Atlantique anglophone des années soixante à nos jours


« Enfants en danger » et « enfants dangereux »


Caractérisation de la structure génétique spatiale de huit espèces végétales de la dune Atlantique d'Aquitaine : approche à deux échelles spatiales


L'innovation environnementale : une solution face aux enjeux climat ?


Un séminaire d’archéologie sur le bâti : pour quoi faire ?


Le temps de l’anamnèse


Gautier, Baudelaire, et les “bouquets séchés du romantisme


Politiser et dépolitiser la métropole : dimensions et modes de politisation de l’intercommunalité bordelaise


Histoire de la commission « extrême droite » de la Ligue des droits de l’homme


Le régime alimentaire de la chouette effraie, Tyto alba, dans les Pyrénées-Orientales. Etude des variations écogéographiques


Observations on the ecology and behavior of the giant river otter Pteronura brasiliensis in Suriname


Suivi individuel dans les petites populations : l'exemple de la cigogne blanche Ciconia ciconia


Identification des classes d'âge dans les populations de belettes (Mustela nivalis L. 1766)


Organisation et fonctionnement du peuplement d'oiseaux en forêt guyanaise : application à la conservation


Ajustement postural et capture des proies chez l'aigrette Garzette, Egretta garzetta


Capacités prédatrices et budgets d'activité chez l'aigle pêcheur, Haliaeetus vocifer


Les chauves-souris frugivores de la région de Manaus et leur rôle dans la dissémination des espèces végétales


Le cycle saisonnier des lipides de réserve chez deux espèces de rongeurs du Sénégal


Organoïdes pulmonaires et cultures air-liquide interface pour mimer le poumon


Évaluation de l'impact de l'occupation du sol sur la simulation climatique régionale (WRF) des ressources en énergie solaire et éolienne : cas de l’île de La Réunion et de Maurice


Le nouveau monde des drogues. De la stigmatisation à la médicalisation


« Interroger la matérialité des œuvres d’art. Regards conjoints de la conservation-restauration et des sciences humaines »


Double démission au sein du gouvernement Abe : retour sur quelques scandales récents


La norme et l'institution


Où en sont les élites administratives en Europe ?


Kréolité et médecine générale : Représentations et ressentis de la langue créole par les patients créolophones en consultation de médecine générale


Données, infrastructures et méthodes d’enquêtes en sciences humaines et sociales : Bilan et perspectives scientifiques 2014. Rapport pour le conseil scientifique de l'Equipex DIME-SHS (ANR-10-EQPX-19-01)


Attaques et défenses de réseaux de neurones profonds : le cas de la classification d'images


Une vérification expérimentale dans la Chine de 1912 : Marcel Granet en terrain lettré


Rapport scientifique 2005 de I'EFEO


Annulation de l'élection législative partielle de la XVe circonscription de Paris


Envenimations des carnivores domestiques par les hyménoptères, analyse des données du CAPAE-OUEST


Le coin du praticien : l'avenir du Sapin dans le Jura


La mécanisation des exploitations forestières vosgiennes


Economie de plants dans le reboisement


Les forêts nationales américaines


Les pins du Sud-Est des Etats-Unis (Southern Pilles)


Idées et tendances actuelles en matière de conservation des sols


Sécheresse, variations climatiques et végétation


Lessivage et podzolisation


Le dépérissement des chênes


Facteurs météorologiques conditionnant les incendies en forêt de Fontainebleau


Les Peupliers en Yougoslavie


Un problème de politique forestière au Maroc : la restauration du bassin de l'Oued Agaï


Pin et genêt


Évaluation de la compréhension en CM2 dans l'académie de Versailles


La mesure de Marduk à l'époque Paléo-Babylonienne : un outil économique et socioculturel au service du roi Hammurabi


Synonymie et approche de la variation


L’enseignement des accents orthographiques en fin de cycle 2


L'acte de gouvernement, l'exemple afghan


Citerne el-Nabih, un dispositif remarquable de l’hydraulique alexandrine


Législations et art urbain


La Rochelle (Charente-Maritime). 6, rue Albert I er, 37, rue du Collège [Chronique de fouille]


Chiffres et colonnes : réflexions sur le morcellement de l’œuvre de Gautier dans la presse de son temps


« Les trois marches de marbre rose », ou la petite phrase du romantisme Gautier archéologue de la « génération Musset »


Falaise (Calvados). Château Guillaume le Conquérant, basse cour et cour de la Reine [Chronique de fouille]


My Taylor is Guys” : Baudelaire, Gautier, et le troisième homme dans La Musique aux Tuileries (1862) de Manet


Aigondigné (Deux-Sèvres). Village de Mougon [Chronique de fouille]


Introduction : les spécificités locales dans les arrière-pays méditerranéens, des mots pour des actes .... et retour ?


Niort (Deux-Sèvres). Porte Saint-Gelais [Chronique de fouille]


Ouges (Côte-d’Or). Terres de Préville [Chronique de fouille]


L'impossibilité d'atténuer la responsabilité du maire lorsque seule une faute personnelle est identifiée


Syndicats et SCOP en France dans le dernier tiers du XXe siècle, à partir de l’exemple ardennais


Choix et dimensionnement d’une filière de traitement pérenne de boues liquides des stations d’épuration de Radinghem-en-Weppes et Bois Grenier


Troubles psychiques en milieu scolaire. Que fait l'école ?


Cormontreuil, Rue Méhaut Dupont, Marne, Grand Est


Reims « Rue François Guyard », Marne, Grand Est


Reims « Boulevard Albert Premier », Marne, Grand Est


Recension de Modeling Economic Instability A History of Early Macroeconomics, Michael Assous et Vincent Carret, Springer Studies in the History of Economic Thought, Cham, Springer, 2022


Développement de nouvelles méthodes algorithmiques pour le traitement des UMI à partir des données de séquençage haut débit.


Recension de Debussy's Pelléas et Mélisande: The Staging by Albert Carré. Éd. Michela Niccholai. Trad. du français par Lesley Wright. Turhout: Brepols, 2017


De la distinction entre actes d'administration et actes conservatoires dans le cadre d'une indivision


Gestion des biens indivis : rappel des majorités requises pour agir


Identification et caractérisation de la cellule précurseur cancéreuse dans le lymphome folliculaire : revue de la littérature


Les tests de langues : une nécessité ?


Projet QuoVADis : aide à distance à la vie quotidienne pour des personnes atteintes de troubles cognitifs


Régénération naturelle et sylviculture. Propositions pour la forêt guadeloupéenne


L'ouverture au public des routes forestières dans les forêts domaniales de la région Centre


L'inventaire typologique : un outil performant pour l'élaboration des aménagements ou plans simples de gestion


La conservation des glands à l'échelle industrielle à l'Office national des Forêts en 1989


La ressource en Chênes. Utilisation des données et résultats de l'IFN


Sylvo-pastoralisme : de quoi s'agit-il ?


Fiche : Les débroussaillements


« L'homme qui plantait des arbres »


Avant-propos


Le « logement social », parent pauvre du patrimoine culturel ?


Présentation générale


Villes globales et inégalités : mondialisation ou financiarisation ?


From individual schemes to social schemes: between continuities and variations


Les paradoxes des politiques d’égalité en entreprise


Le lavandin à Oulmès (Plateau central marocain) : la trajectoire perturbée d'une spécificité en construction


Les spécificités des territoires hydrauliques des arrière-pays méditerranéens et leurs contributions éventuelles au développement locale durable


Showcasing Empire, Then and Now: Material Culture, Propaganda and the Imperial Project


Cancer du sein de la femme âgée : Intérêt d'une collaboration entre gériatres et oncologues


Les associations de malades : nouveaux éléments dans la décision médicale


Comment mesurer la taille des carcinomes mammaires en préopératoire : le point de vue du radiologue


Impact de l'IRM sur la prise en charge : Apports de l'IRM à la radiothérapie du cancer du sein


Impact de l'IRM sur la prise en charge : Pour quelle chirurgie ?


Séquelles des traitements locorégionaux : quelles leçons du passé ? Comment éviter les séquelles chirurgicales du cancer du sein ?


Évolution des traitements locorégionaux des cancers invasifs : Personnalisation des traitements: y a-t-il de nouveaux facteurs prédictifs ?


Qu'appelle-t-on marges saines ? Les marges d'exérèse dépendent-elles de la technique, du pathologiste ou de la tumeur ?


Comment dire nos doutes?


Carcinome in situ: ce qui a changé : Radiothérapie pour toutes les femmes ?


Surveillance des patientes traitées pour cancer du sein : l'utile et l'inutile


Le praticien face aux recommandations et à l'EBM : quel degré de liberté, quelle marge de manoeuvre ?


Cancer du sein et environnement


Jean-Philippe Rameau. Airs d’opéra. Dessus, vol. 2


Sentiment d’efficacité personnelle des nouveaux diplômés sages-femmes de la région Auvergne Rhône Alpes pour les consultations de contraception


Substances psychoactives et grossesse : évaluation des consommations et qualité de l’information


Intérêts du mélange d'essences. Productivité, résistance aux pathogènes, biodiversité, consommation en eau


Jean Laude. Une logique du décentrement


Sceller et gouverner. Pratiques et représentations du pouvoir des comtesses de Flandre et de Hainaut (XIIIe- XVe siècle)


Répercussions psychologiques des procédures médicales urgentes sur les familles et sur les intervenants de l’urgence


Évaluation isocinétique rapportée au poids de la rançon musculaire du site donneur après reconstruction du ligament croisé antérieur : ischios jambiers versus tendon quadricipital


L'ultime divergence


L'énigmatique compensation entre l'obligation de la caution et les dommages et intérêts qui lui sont dus par le créancier


Le paradoxe des préalables de conciliation


« The Lord will fight for us »: les usages de la rhétorique religieuse dans la crise anglophone au Cameroun


Zapad-2017 : the case of "Veyshnoria"


Quelles conceptions de l'ironie dans les manuels scolaires en collège et lycée ?


Galanterie et mauvais goût


De l’apprenant à l’apprenant sujet : esquisse de l’expérience subjective de la sublimation


Introduction. Regards croisés sur le vote et les élections


Pratiques et usages du dessin dans l’architecture gothique (XIIIe-XVIe siècle)


Scène et représentations non-fictionnelles de l’Histoire


Un Institut Environnement - Société à l’UGA Vers une pérennisation de la dynamique impulsée autour des études des trajectoires des socio-écosystèmes dans un contexte d’évolution climatique


Annexe


Les mutations des inégalités sociales : régimes d’inégalités et épreuves institutionnelles


Caractérisation du répertoire vocal des chimpanzés par apprentissage profond


Nouvelles interventions sur les camps de prisonniers allemands (1944-1946) du parc d’activités de Bétheny « La Husselle » (51) [résumé]


Le mandat ad hoc et la conciliation en France


Philippe Hamon, Rencontres sur tables et choses qui traînent. De la nature morte en littérature, Genève, Droz, « Histoire des idées et critique littéraire », 2018, 256 p.


Est-il possible d'identifier si une personne connaît un visage à partir de ses mouvements oculaires ?


Edito Patriarcat, capitalisme et appropriation de la nature


L’impossible définition de l’oeuvre d’art


Vers une aide à la sélection d’actions de progrès dans une organisation qui exécute des contrats complexes


Alexandrie et Pergame. Quelques réflexions sur la notion de restauration en philologie


“De tout et de rien” dans les marges du Tournoiement Antecrist de Huon de Méry (ms. Stockholm, Kungliga Biblioteket, Vu 22). Réflexions sur l’intérêt et l’enjeu des marges dans l’étude philologique et l’édition d’un texte littéraire médiéval


Conséquences de la protection du héron cendré sur sa dynamique de population et sur ses stratégies d'occupation de l'espace en France


Camouflage chez le yapock Chironectes minimus ?


Une extension de l'aire de répartition de la bouvière (Rhodeus sericeus amarus Bloch 1792)


Dis-moi où tu habites et je te dirai pour qui tu votes. Logiques socio-spatiales du vote aux municipales 2020 à Strasbourg


Les rapports aux risques des animateurs volontaires d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)


Le gaullisme


Trajectoires de personnes âgées hospitalisées de façon non pertinente


Qu’est-ce qu’un grand auteur en droit administratif ?


Hundred years: Happy Anniversary, Federal Reserve !


Intérêt de la tomodensitrométrie par rayon X dans le diagnostic des affections des cavités nasales et des sinus paranasaux chez les bovins


L'approvisionnement en eau des villes grecques à travers l'exemple crétois : recompositions disciplinaires et étude archéologique


Théories en marge de la pratique : l’art de la préface chez les traducteurs français de poésie au XIXe siècle


Des robots programmés et programmables à l’école pour une éducation informatique et technologique.