Impact des écrans sur la santé des enfants. Quel champ d'intervention pour le médecin généraliste


Nouvelles modalités d'interaction pour des opérateurs de maintenance en milieu contraint : Contribution d'une approche conjointe FH et IHM dans le contexte d'un projet multipartenaire


Évaluation des connaissances des employés de la SNCF de Marseille concernant la prise en charge immédiate de l'arrêt cardiorespiratoire et rôle du médecin traitant dans la sensibilisation et la formation aux gestes de premiers secours


L'ambivalence de la bonne administration de la justice


Carte postale Cap Sud Ouest : Gaston Fébus à Orthez


Ils nourrissent leurs familles par migration plutôt que l'agriculture


L'agneau vainqueur.


Philosopher loin de Gringoire : Quelques réflexions sur le chapitre "Une larme pour une goutte d'eau" (Victor Hugo, "Notre-Dame de Paris", Livre VI, ch. IV)


L’enseignement du droit rural au XXIe siècle


Dictionnaire des inégalités et de la justice sociale


Représentations et réinterprétations de la guerre de Troie dans la littérature et la pensée occidentales


Psychologie morale. Autonomie, responsabilité et rationalité pratique


Comment faire réfléchir les élèves sur la peur à travers les albums de littérature jeunesse ?


Sémantique du nom propre et désignation des personnages dans les romans de José Saramago


le régime juridique des actes uniformes de l'OHADA


Aux origines du bouddhisme siamois


La femme comme éternelle mineure dans l'Angleterre du premier XVIIIe siècle : <i>Roxana</i> de Daniel Defoe (1724), une interculturalité anglo-anglaise


La guerre des Parthes d'Appien


Les outils technologiques au service du contrôle de gestion dans les Ehpad


Langue et savoir dans l'Encyclopédie : le concours et la concurrence des deux éditeurs dans l’invention et la mise en œuvre d’une nouvelle métaphysique du savoir


Suivi continu par vision de la distorsion d'outils au traitement thermique


Vérification automatique de conformité des montages d'usinage par vision


Le peuplement précolombien de l’Amazonie


De l'utenzi au roman: filiation mystique du récit swahili


Élèves en situation de handicap : la préparation de l’intégration en EPS


Clause de non-concurrence et droits fondamentaux


La mise en uvre des clauses contractuelles


Le droit transitoire entre concepts classiques et impératifs nouveaux


L'accord procédural des époux sur la compensation du divorce


Les recherches biomédicales non consenties devant la chambre criminelle de la Cour de cassation


La mise à pied conservatoire : mini-remaniement


Andro M, Saleh I., Szoniecky S. (2016) “Bibliothèques numériques et crowdsourcing: analyses bibliométriques et text mining”, Colloque International sur les Bibliothèques et Archives à l’ère es Humanités Numériques (CIBAHN), Oct 2016, Tunis


Le site de Tusson (fouilles, restauration, devenir du site)


Les nouveaux arbitrages budgétaires en période d'austérité : quels choix pour les communes en matière tarifaire et fiscale ?


La Grotte aux Points d’Aiguèze, petite sœur de la grotte Chauvet, et les recherches menées dans le cadre du projet "Datation Grottes Ornées


Sociétés publiques locales et sociétés d'économie mixte : va-t-on rejouer « En attendant Godot » ?", JCP A - La Semaine juridique Administrations et Collectivités territoriales, LexisNexis, 2019, n° 16, 22 avril, act. 264


S’immerger : observer - prendre part - participer : Sur quelques conséquences d’une enquête ethnographique


Valorisation des anas de lin sous forme de nanocelluloses


Le delirium en réanimation pédiatrique : traduction et mise en place d’une échelle diagnostique, étude de prévalence, usage et limites


1917-1919 Brest ville américaine ?


Construction et diffusion des savoirs sur les Plantes aromatiques et médicinales dans les Antilles françaises, des années 1970 à nos jours: acteurs/témoins et outils


Impact de la réforme de l’obligation vaccinale sur la confiance des parents dans la vaccination


Contribution à "Des sciences dans la science", Jacques Commailles, Françoise Thibault (dir.)


Le patrimoine à l’encan


Variations pédagogiques pour une formation à l'agroécologique : l'exploitation du lycée agricole, lieu de la conduite d'essais, pour l'accompagnement du changement agroécologique


Expériences polonaises d'action culturelle en milieu urbain, N° 67


700 millions de pneus chinois, Obama, Michelin et moi


Cycle de vie de nanoparticules dans l'organisme : biotransformations et biodégradaton.


Vers un merchandising multi-agents. Définition conceptuelle et opérationnelle.


Moraliser son siècle : George Sand et son éthique de la littérature


Partager des savoirs constructifs avec des matériaux locaux pour une architecture durable


Qualité acoustique des lieux d'écoute


Sur la méthodologie du contrôle des opérations de préventions de la grêle


Enjeux, intérêts et limites de la simulation haute fidélité en médecine d’urgence


La photographie à l’Inra, patrimoine sensible


L’environnement sonore en Haute-Bretagne (1880-1950) : l’exemple de la région de La Roche-Bernard


Droit administratif des biens : Le domaine des personnes publiques (fiche de révision Lexisnexis)


Les fonctions publiques


Les modifications du droit de préférence par la loi du 13 octobre 2014


Note sous CAA Marseille, 19 mai 2016, Droit de l’environnement


Supprimer le mot race de la Constitution ? L’historicité des textes permet de savoir contre quoi lon se bat


Edition et introduction de André Catteaux « Une certaine conception de l’administration : Éducation nationale et enfance inadaptée (1945-1988), un témoignage »


Réponses écophysiologiques à une pollution d’origine anthropique chez un organisme sentinelle et conséquences sur le fonctionnement des bassins d’infiltration


L'efficacité attendue du contrat


La réforme en pratique. Les clauses abusives et leur sanction en droit commun des contrats


L'art de gouverner chez les Moghols


De l'innovation médicale à l'innovation comportementale


‘La Veuve Aphrodissia’ de Marguerite Yourcenar, fille rebelle du roman sentimental


Avatar de la figure de l’homme sauvage dans la littérature actuelle (Olivier Chateaureynaud, Sylvie Germain, Pierre Michon)


Dialectique de la mesure et de la démesure dans l’œuvre de Sylvie Germain


L’imaginaire de la cathédrale chez Chateaubriand


“My Lord, do you remember me ?” Charlotte Ives ou le souvenir des premières amours dans les Mémoires d’outre-tombe de Chateaubriand


Une « période sans nom ». Les années 1780-1820 et la fabrique de l’histoire littéraire


Les enjeux du canon littéraire européen chez Chateaubriand


Usages du portrait peint dans les fictions de George Sand


L’Inférence de connaissances dans le projet PolyMIR : une approche hypothético-déductive pour l’analyse de patterns contrapuntiques complexes


table-ronde: Centre Wallonie-Bruxelles, Paris, France : « Autour du Prix Paris-Liège 2017 : La cage des méridiens »


Le conseiller principal d’éducation accompagnant au cœur de collectifs de travail


Par-delà les colonnes d'Hercule


Colette, "l'écrivain qui se faisait parfois chroniqueuse judiciaire


« Mon métier ? Désopiler la rate du bourgeois ! »


Les enseignants français du primaire face aux politiques de reddition de comptes : une évolution de leur professionnalisme dans un contexte d’accountability subjective


Modalités de mise en oeuvre de la réforme de la formation des Masseurs-Kinésithérapeutes


Insécurité des renonciations aux servitudes légales de passage et protection de l'environnement


Le nom de famille à l'épreuve du droit des affaires


La directive du 23 avril 2008 sur le crédit aux consommateurs


Vers une propriété intellectuelle éternelle ?


L'abandon des lois mémorielles


Offense par répétition d'un propos présidentiel


Le président de chambre d'une cour d'appel peut-il rendre une ordonnance sur requête ?


Les nouveaux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature


Frontières, asile et détention : la fabrique locale de la frontière


Favoriser la sérendipité pour des recherches plus créatives


L’intérêt des techniques mobile-in-store : le rôle spécifique de l’orientation d’achat


L'enfant, le langage et l'école. Les nouveaux défis du clinicien I-La mystification des dys


Populismes dans les Amériques


Le statut civil coutumier kanak, une nationalité dans la nationalité ?


La finance de marché à l’ère de l’intelligence bon marché


L’apport du droit colonial algérien à la science des conflits de lois. De l’intérêt du droit colonial aujourd’hui


Note sous Civ. 1re, 28 janv. 2015, Sté Atlas Copco Energas c/ Sté Linde France, n°s 13-24742 et 14-11208


Le conflit interne de normes : l’approche épistémologique


Pluralisme juridique


Partition à deux voix" sur le principe de diffusion des normes du Conseil de l’Europe dans les PECOS


‘Sœurs malgré la couleur ? (1) – Les féministes britanniques se penchent sur le sort de leurs « Sœurs » indiennes, membres de l’empire’


Une stratégie de bricolage pour dépasser le paradoxe « adaptation locale/intégration globale » dans le déploiement d’une innovation dans les petites filiales d’une multinationale


Points de vue sur l’approche « Practice-based evidence » : choix de points essentiels et commentaires


Impact de l’alimentation sur les troubles dépressifs de l’adulte et leur prise en charge : synthèse de la littérature


Actualité des marchés de plein vent


Slow Food, retour sur le succès d'une association italienne devenue internationale


Sommet de l'OTAN à Varsovie: un bilan


Réinventer le commerce de bouche dans la ville postsocialiste : le cas de Prague


Billevesées, boniments et discours pamphlétaire chez Maître Guillaume


L'autonomie de la volonté dans le règlement Rome II


Le mythe de l'unité successorale


Exclusion du devoir de mise en garde en présence d'une sûreté réelle pour autrui


La révision des lois bioéthique


Droit pénal des affaires


Intégration régionale et organisations internationales


Zones maritimes et changements climatiques


L’If des cimetières normands, fantôme de la culture scandinave


Influence sur les indices de localisation du beamforming et de la compression de dynamique dans les audioprothèses


Enquêter avec l’Internet. Études pour une didactique de l’enquête


table-ronde: Université de Lund, Suède : « De la Suède à la géocritique. Questions d’interdisciplinarité »


Présidentielle 2012 : Classes populaires, pour qui devraient-elles voter ?


Notes de lecture critique sur l’ouvrage : Communautés d’habitants au Moyen Âge ( XIe-XVe siècles), J. MORSEL coord., Paris, Éditions de la Sorbonne (série du LaMOP – 5), 2018, 580 p.


Plage de Plougasnou Saint-Jean-du-Doigt (Finistère). Rapport de sondages (FP) sur estran


Etudier les pratiques d’enseignement et d’apprentissage de la physique et contribuer à leur développement


L'exploitation des enquêtes PISA : entre rigueur scientifique et exigences politiques


L'engagement de la responsabilité pénale d'une société par le salarié d'une autre personne morale


La garde à vue inconstitutionnelle ?


La responsabilité du fait des produits confrontée à l'opacité des réseaux de distribution


L'arbitrage entre Bernard Tapie et le Crédit Lyonnais devant le tribunal administratif de Paris


La réforme des marchés dérivés de gré à gré : les causes d'un retard


Il faut sauver la jurisprudence Laurent-Atthalin


Une nouvelle réforme du divorce par consentement mutuel


La mise en uvre d'une garantie fiscale délivrée par un club de football au profit d'un de ses anciens joueurs


Le « Défenseur des droits »


La QPC peut-elle être « prioritaire » ?


Étude des niveaux de Rydberg de la série 4f14 6s nd de l'ytterbium. Mesure des champs critiques d'ionisation. Analyse expérimentale et théorique des structures hyperfines.


La Neustadt de Strasbourg. L’exemple de co-construction d’un patrimoine urbain


Exploitation préhistorique des silex nord-alpins


Procédé d'insertion de données à la volée dans une base de données tatouées et dispositif associé


Place et rôle des composantes allochtones dans les industries lithiques taillées du site de Mourral (Trèbes, Aude), dans Plisson H. (dir.), Productions laminaires remarquables du midi de la France (fin du Néolithique, début de l'âge des métaux), rapport de PCR


La sérialisation, une réponse à la contrefaçon


Angers, Le Mans, Poitiers : étude de cas des couvertures de trois cathédrales de l’Ouest de la France


Comprendre l'experience de participation des meilleurs contributeurs dans un contexte de crowdsourcing dactivites inventives


L'associé évincé sans clause d'exclusion ou le subterfuge de la promesse unilatérale de vente (note sous Cass. com. 6 mai 2014)


Barcelone ou le laboratoire urbain


Architectures de la vie privée. La belle époque de l'habitation, 1880-1914. Tome 2


Développement d'un modèle mathématique décrivant la toxicité de la trabectédine dans les sarcomes des tissus mous métastatiques et optimisation du schéma de dose


La ville au risque du pittoresque


Le marché autorégulé, « une idée folle » ?


Précisions utiles sur l'obligation de mise en garde du banquier


Le recours de la caution lors de la clôture de la liquidation pour insuffisance d'actif


Réflexions sur l'évolution récente de la déontologie en droit des affaires


La nature juridique du mandat d'entremise


Loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 : changement de paradigme pénologique et toute puissance administrative


Le partenaire répudié


L'indépendance des experts judiciaires, une actualité brûlante


Compétence du tribunal de commerce pour les fautes se rattachant par un lien direct à la gestion d'une société commerciale


Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir


L'appellation d'origine arrachée à son terroir


Etude et optimisation des performances de l'instrument MXT, télescope X à micro-canaux, embarqué à bord de la mission spatiale d'astronomie SVOM


Applications de la Thermographie Infrarouge Quantitative en Mécanique des Matériaux : le rôle fondateur et fédérateur du LMA


Santé et qualité de l’eau potable : les objectifs fixés par la future directive européenne


Vers un marqueur biochimique des dégénérescences lobaires fronto-temporales : variations quantitatives et profils protéiques de la protéine TDP43 dans différentes matrices biologiques


Le nouveau seuil de 40 000  dans les marchés publics


La Petite Sœur de Balzac - Essai sur la femme auteur, nouvelle édition révisée, avec une préface inédite de Michelle Perrot, et une postface inédite de l'auteure, Presses Universitaires de Lyon


Écriture et formation professionnelle. L'exemple des professions de santé, de Maryvette Balcou-Debussche


La Rencontre des mondes, de Paul Rasse


« L’identité de SDF revendiquée ou les étapes de la reconnaissance publique »


Un modèle de renégociation des dettes de l’entreprise en détresse basé sur la valeur de Shapley


Aspects numismatiques de la Res publica restituta augustéenne


Huiyuan 慧元 († 389). Moine bouddhiste


Val Abraham, Crisnée, Yellow Now, collection « Côté film », 2012 (112 pages).


La soutenabilité des finances publiques à l'épreuve de la crise internationale


La preuve dans le contentieux de la répétition de l'indu au sens de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne


La protection animale au sein de l'Union européenne


Abus de dépendance économique : encore faut-il être client ou fournisseur pour être recevable à agir !


Les rapports de l'exception de copie privée avec les mesures techniques de protection


L'ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 et les actions de préférence


Exclusion d'un sociétaire et respect des droits de la défense


Devoir de mise en garde de l'établissement de crédit. Responsabilité pour fourniture d'un crédit excessif à un particulier


Banqueroute. Ouverture de la procédure collective. Condition préalable. Poursuite du ministère public. Nature de la condition. Poursuite régulièrement engagée. Sanction


Vente internationale. Convention de Vienne. Obligation de conformité. Contravention. Résolution. Résolution partielle (non)


Ce n'est qu'à l'égard des commerçants que les actes de commerce peuvent se prouver par tous moyens


Le statut juridique de l'étranger exerçant une activité commerciale, industrielle ou artisanale : la suppression de la carte d'identité spéciale


La fièvre du jeudi soir. Soirées festives étudiantes et commerce de centre-ville à Angers


Not/a concrete Pot : pour une traduction "étendue" de la poésie d'Ernst Jandl


La motivation par le jeu en production écrite pour répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves de SEGPA


Modélisation thermodynamique compositionnelle de la floculation des bruts asphalténiques


De la polémique à la polémicité : l’exemple des Salonniers du XVIIIe siècle


RGPP et financement de la décentralisation, rapport de synthèse


Les contrats internationaux à l'épreuve des dispositions impératives de la réforme du droit français des obligations ; Note sous Ordonnance numéro 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Journal officiel numéro 0035 du 11 février 2016


L’évolution du corpus juridique, législatif et réglementaire de la télémédecine. Une analyse historique inductive


Nuées de sauterelles et business généreux. Les AMAP et le commerce équitable dans la société bureaucratique de consommation dirigée


La fiscalité des entreprises et de leurs dirigeants. La fiscalité patrimoniale des dirigeants ; Note sous Loi numéro 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, Journal Officiel numéro 0305 du 31 décembre 2017


Interprétation stricte de l'exonération de TVA des opérations de virement et de paiement


Les aspects fiscaux de l'immobilier d'entreprise


La fiscalité patrimoniale du dirigeant


Assujettissement à la TVA des primes de capture de cartes bancaires placées en opposition ou utilisées de manière frauduleuse


Financement d'actifs circulants et opérations complexes en matière de TVA


Un destin divergent : les relations entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne


Elles font des bébés toutes seules


La propriété intellectuelle : un droit pluriel en mouvement


La fiscalité dérogatoire en faveur des régions ultrapériphériques en matière d'impôt sur la dépense


La transposition de la directive « services de médias audiovisuels » : atouts et faiblesses d'une directive d'harmonisation minimale


Janus au sommet de l'Union, le Conseil européen


Le tropisme juridique du droit de l'Union


La militarisation des frontières de l'Union européenne


Du placement familial à l'accueil de la parentalité : tensions et épreuves dans la re-distribution de la parentalité entre les acteurs


Les impuretés du travail de l’ethnographe sur un terrain sensible. Deuil en ligne et traces numériques des morts


La station du Pilon-du-Roy à Allauch (Bouches-du-Rhône)


Conception et évaluation d'Evasion, un logiciel éducatif d'entraînement des capacités d'attention visuelle impliquées en lecture


Caractéristiques des nourrissons hospitalisés pour un second épisode de bronchiolite aiguë au CHU de ROUEN


Méthode inverse pour la détermination expérimentale des propriétés thermophysiques des matériaux à changement de phase


Communiquer l’Europe, légitimer l’Europe. Les enjeux historiques de l’opinion publique pour les institutions européennes.


Le principe de reconnaissance mutuelle et le droit international privé - Contribution à l'édification d'un espace de liberté, sécurité et justice


Livres - Die Konsequenzen des Brexits für das Internationale Privat- und Zivilverfahrensrecht


Contributions méthodologiques de Günther Anders à l’écologie politique


Propriété d'une action et absence d'inscription en compte


Ordre de mouvement ne vaut pas cession d'actions


Guillemard, Mutel, Daullé et les portraits des Génovéfains


Invasion du capricorne asiatique Anoplophora glabripennis : génétique, traits d’histoire de vie et écologie


De la convergence des techniques à celle des politiques: le cas de la France depuis le début des années 80


Chronologie des grottes d’Arcy-sur-Cure (Yonne)


L’habitation magdalénienne no 1 de Pincevent près Monterau (Seine-et-Marne)


Stockage d'information sur ADN


Le tourisme saisi par le handicap


Les aides aux départs en vacances : quelques spécificités françaises


La libéralisation du transport par car


Véhicules de transports en commun routiers de voyageurs : quel niveau de sécurité ?


Histoire des colonies de vacances, structures d'hébergement touristiques très spécifiques


CDD saisonniers- La procédure conventionnelle de non-reconduction est une garantie de procédure


Commercial - Yachting - La rupture du contrat de concession est libre par principe


Convention collective - Carence - L'application volontaire est d'interprétation stricte


Règles applicables aux accords collectifs après la loi Travail


Le motif économique des licenciements


Activités touristiques - Obligation d'information - Responsabilité de l'agence en cas de décès de l'acheteur lors du voyage


Focus - Tarification des transports collectifs urbains : le cas des usagers souffrant d'un handicap


Activités touristiques - Responsabilité - Chiens de protection des troupeaux et tourisme de randonnée


Loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques


Cession d'actions. Vente ferme. Report du prix dans le temps. Transfert retardé des parts. Caractère léonin (non)


Cession de parts. Transfert de propriété. Perception des revenus


Champ d'application du droit communautaire de la concurrence


Accord pro-concurrentiel et approvisionnement exclusif


Intervention étatique et entente ou abus de position dominante


Régime procédural des ententes et abus de position dominante : articulation entre ordre national et ordre communautaire


Libre prestation des services : quid des obligations d'affrètement des raffineurs ?


Le 33e rapport de la Commission des opérations de bourse


Comment déterminer par une approche innovante et rapide des indicateurs prédictifs de la valeur nutritionnelle de la viande bovine ?


Système politico-juridique, philosophie et théologie dans le Tractatus de Legibus ac Deo legislatore de Francisco Suárez


Avant l'économie sucrière de Saint-Domingue : les premiers planeurs (fin XVIIe siècle)


Affaire Piotr Pavlenski : le sort du statut de réfugié


Louis XI et le partage familial de la dévotion


Les nouveaux modes de sollicitation des investisseurs


Rapport sur l'élaboration d'un code européen des affaires


La loi Pacte du 22 mai 2019, la loi de simplification du droit des sociétés du 19 juillet 2019 et les directives sociétaires : transposons, dé-surtransposons et dé-transposons !


SAS : les incidences de la loi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés


La détermination du préjudice réparable en cas de dol lors d'une cession de droits sociaux


Ethiques du corps dans Antarctica de Claire Keegan


Les 2820 complexes consonantiques cambodgiens du dictionnaire cambodgien-français d'Alain Daniel


Armateur. Evénements de mer. Avaries communes. Déclaration. Nécessité


Le lien avec la nature : quelle place pour l'éducation à la nature dans l'école d'aujourd'hui ?


Une méthode de restauration d’images compressées JPEG2000 basée sur les EDP


Le corps en voyage les récits d’Isabelle Bird (1831 – 1904) en Amérique du Nord


Contribution à l’étude du Néolithique de Saint-Aubin (Jura)


Magdalénien et périgordien post-glaciaires : la grotte de La Borie del Rey (Lot-et-Garonne)


Le brûloir de Lascaux


Expérience et narration chez David Antin


La loyauté en droit des contrats


History of Digital Poetry in France


Réseau hybride d’Antennes Dipôles Magnéto-Electriques


La ‘liberté’ du libraire restreint la liberté des femmes : l’édition française du "Décaméron" de Boccace réalisée par Antoine Vérard (1485)", p. 19-41


Entre rhétorique et spectacle : à propos d’ἐνάργεια et φαντασία dans les scholies anciennes à Pindare


Le pétun domingois, objet de commerce dans la seconde moitié du XVIIe siècle, p. 313-327.


La politique maritime de la France à l'égard de l'Espagne et de ses colonies américaines (1697-1703), p. 237-250.


(…)révéler la richesse cachée d’endroits apparemment très humbles. Récit forestier et expérience de déconditionnement


La Trivialité du huis-clos. Sur Trivialroman de H. J. Schädlich


Communauté et environnement dans la fiction océanienne contemporaine (pêle-mêle sur quelques récits d'Albert Wendt, Alexis Wright, Patricia Grace, Chantal Spitz et Déwé Gorodé)


Les traités néopythagoriciens Sur la royauté : état des recherches, méthodes et pistes


James Reese Europe (1880-1919), Races, musiques, les fiertés irréconciliables


Horace contre Aristote ? Les Tablas poéticas de Francisco Cascales : une réponse à l’aristotélisme de la Philosophía antigua poética d’Alonso López Pinciano


Fonctions et statuts du mobilier céramique d’un centre de production gréco-indigène


La PESD et l'industrie d'armement européenne


Politique identitaire et poétique des corps lesbiens : valeria flores et l’artivisme cuir


Pour une nouvelle conceptualisation de la guerre économique


Achille et Dédale : des représentations inédites en Gaule.


Le présent du passé : la commémoration de l’histoire des crofters sur l’île de Lewis


Y a-t-il une Renaissance en musique ?


Des conséquences de l'oubli de la mention « EIRL » en cas de procédure collective


Consultation AMF sur les modifications du règlement général AMF, prévues à l'occasion de l'entrée en application du règlement Prospectus


La cession de contrôle opérée par le liquidateur


Le nu-propriétaire indivis de droits sociaux peut agir seul en désignation d'un administrateur provisoire


La future réforme du droit financier


« Le creuset des écritures de la science à la fin de la Renaissance »


De la physique à la poésie : citations, traductions et réécritures des fragments scientifiques de Lucrèce à la Renaissance »


Prise en charge en odontologie des patients usagers de cocaïne


L’enseignement technologique transversal chez les enseignants de Sciences de l’Ingénieur issus de différentes spécialités : Etude de cas à propos du concept d’énergie


Avant Lomé : la France, l’Afrique anglophone et la CEE (1961-1972)


La Commission Barroso et le défi de la migration : gérer l’urgence, trouver un consensus et construire une politique


De la saisine du Conseil constitutionnel par voie d'exception


Droit des sols et des déchets


L'influence des droits nationaux sur le droit communautaire en droit des obligations


L'influence des droits nationaux sur le droit communautaire de la concurrence


Les arguments constitutionnels dans les affaires pénales


Étude des conditions didactiques de construction des savoirs problématisés en sciences au cycle 3 : le phénomène des saisons


Le portrait gravé à Lyon au XVIe siècle


Rôle et fonctionnement du couple Paris-Lyon dans les paiements et dans l’approvisionnement de crédit en France au XVIIe siècle


Dettes sociales. Associés responsables des dettes sociales, Poursuites des créanciers sociaux, Caractère subsidiaire de l'action, Conditions de sa mise en oeuvre, distinction liée à la forme sociale


Groupe de sociétés. Techniques de scission d'un patrimoine commercial, Fictivité des sociétés groupées (Non), Entité entrepreneuriale unique, Caractère frauduleux des groupes au regard des créanciers des sociétés en cause (non)


Fusions. Absorption. Disparition de la personne morale absorbée, Impossibilité de régulariser une action en justice introduite antérieurement, Impossibilité pour la société absorbante d'en reprendre la suite, Nécessité d'introduire une action nouvelle


Urbanisme commercial. La motivation des décisions de la Commission nationale d'équipement commercial est obligatoire


Appellations d'origine contrôlées. Aires de production


Cession de parts sociales. Manoeuvres dolosives (non)


Compte courant d'associé. Blocage, Assemblée générale, Augmentation des engagements des associés, Abus de majorité


Didactique clinique de l'écriture de fiction en lycée professionnel : division du sujet et conversion didactique dans l'apprentissage


Précisions de la CJUE sur la sanction des clauses abusives dans le contexte du scandale des prêts libellés en francs suisses


Les procédures du permis de construire après la loi ELAN


Neutralité religieuse des élus locaux : une construction largement prétorienne


Hypoventilation alvéolaire sévère révélant un shrinking lung syndrome lupique


Analyse du plutonium en solution par spectrophotométrie d'absorption: vue d'ensemble des techniques mises en oeuvre au Laboratoire de Conversion des Actinides et Radiolyse


Récidive biochimique après traitement curatif d’un adénocarcinome prostatique localisé : intérêt de la TEP à la choline dans l’évaluation de la récidive locale


Facteurs favorisant l’acidocétose diabétique inaugurale lors du diagnostic de diabète de type 1 chez l’enfant : étude rétrospective et évaluation des pratiques des médecins généralistes de l’agglomération caennaise


DEA de didactique des disciplines. Didactique des mathématiques. l'Entrée dans le monde de pensée fonctionnel en classe de seconde


Enseignement de l'architecture : lieux et pratiques. International Symposium/Exhibition - Unesco Paris, 20, 21 et 22 octobre 1986


La nutrition parentérale à la carte : évaluation de l'intérêt et de l'applicabilité de la mesure de l'osmolalité au sein du laboratoire Fasonut


L'intégration des normes comptables internationales IAS-IFRS dans les systèmes comptables francophones : cas du Système Comptable Financier algérien


Le problème de la variation dans la transmission de la pensée philosophique et scientifique : répétition, canonisation, « hypolepse »


Quelle sanction pour les délais en matière de soins psychiatriques sans consentement ?


Terre et familles à Damgan en Bretagne : consanguinité et affinité


Chapitre XV - De la Haute-République à l’expansion méditerranéenne, dans G. Traina (dir.), Mondes en guerre


L'Aigle foudroyé !


Artiste du spectacle occasionnel - Assurance vieillesse - À défaut de vignette, aucun trimestre validé


Contrat de travail - Écrire un texte n'est pas mettre en scène


Audiovisuel - Prévention - De nouvelles mesures de prévention des risques professionnels


Télévision - Étude - Diffusion de la fiction en 2016


Audiovisuel - Retour à l'emploi - Bilan du soutien financier du CNC à l'audiovisuel en 2016


Faux et contrefaçon : quelles qualifications pénales ?


Concurrence et gestion collective


Les histoires d'amour finissent mal en général


Interventions économiques des collectivités locales


Eléments constitutifs de la société. Contrat de masse et partage d'honoraires, Absence de clientèle commune, Défaut d'entreprise commune de l'art. 1832 c. civ., Société de fait (non)


Dirigeants sociaux. Interdiction de gérer une société, D.-L. 8 août 1935, art. 6 et s., Acte passé en fraude de l'interdiction, Action en justice, Nullité de l'acte, Opposabilité de la nullité aux tiers (oui)


Responsabilité des dettes sociales. Associé ayant cédé ses parts mais demeuré de fait associé-dirigeant, Dettes sociales contractées après la cession, Condamnation au paiement (oui)


Les aspects internationaux de la négociation


Cession du bail rural. La transmission du bail rural n'est possible que si la cession porte sur un ensemble essentiellement constitué du droit au bail


Le lien entre l'article 86 et l'article 90 paragraphe 1


Paul Bouffartigue, Charles Gadéa et Sophie Pochic (dir.), 2011, Cadres, classes moyennes : vers l’éclatement ?, Paris, Armand Colin, « Recherches », 352 p.


Compte-rendu de Moreau M.P., 2011, Les enseignants et le genre. Les inégalités hommes-femmes dans l’enseignement du second degré en France et en Angleterre, Paris, PUF


Implication de la sérotonine dans la physiologie de l'adénome de Conn


Traitement des néoplasies intraépithéliales génitales par laser CO2 : étude rétrospective au CHU de Caen


La propriété des créances est-elle constitutionnellement consacrée ?


La psychologie scolaire à Maurice : aide et conseil en direction de l'école et des familles


Rapport spécial en droit international privé


De la psychologie scolaire à la psychologie de l'école


Chasse antique aux blaireaux en bordure d’une voie romaine à Cairon « Rue des Écureuils 2 » (Calvados)


Remarques laborieuses sur la société du travail mort-vivant


Dans les sociétés libérales, les individus gagnent ce qu'ils méritent


Le costume, interface entre le corps et le monde ? Retour sur quelques fonctions du costume en danse (1960-2000)


De la nécessité d'une véritable volonté de concertation


Pluriprofessionnalité : scellement des fondations d'un édifice à construire


L'élargissement de la portée juridique des réponses ministérielles aux questions écrites des parlementaires


Les interactions entre monisme et dualisme juridictionnel : réflexions autour de l'imbroglio italien


Les listérioses : diagnostic, physiopathologie, prophylaxie


Le Maroc utile et sa mise en récit colonial


La Guyane française face aux efforts d'aménagement de l'espace : acclimatement et modèles économiques coloniaux (1817-1835)


Promotion, exploration et aménagement du protectorat français au Maroc : Augustin Bernard et Jean Dresch


Une approche basée sur les MicroÉléments pour l'Évolution des Systèmes d'Information


Le rêve entre divination et dévoilement du sacré dans le Shâh Nâma de Firdawsî


La reproduction nationale


L'interprétation d'une clause de continuation d'une société civile en présence d'un légataire à titre particulier ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 5 avril 2018, pourvoi numéro 16-18.097


Evaluation of 10 GbE links in Grid'5000


La Mothe lecteur de Vaugelas : l’ombre du doute


De quelques inquiétudes suscitées par le projet de loi relative à la lutte contre la fraude fiscale


Association-Liberté d'association et organisation des centres commerciaux ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 27 septembre 2017, pourvoi numéro 16-19.878


Société civile et offre de parts au public ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 15 mars 2017, pourvoi numéro 14-18.452, JurisData numéro 2017-004504


Sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé et cautionnement ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 23 mars 2017, pourvoi numéro 16-10.766, JurisData numéro 2017-005295


« Les probabilités en théorie des jeux »


Hiérarchies algébriques de classes d'automates cellulaires


Produits de contraste et cerveau


Le tout est toujours plus petit que ses parties


Séparation d'un mélange sous-déterminé de sources par simulation stochastique


Désubjectivation


La collection Cullère


Qu'est-ce qu'un concubinage ?


Quel régime applicable aux dommages causés à des biens à usage professionnel ?


La publicité foncière peut-elle être infidèle ?


En communauté, aucune dette n'est exclusivement commune !


Internet, vie privée et liberté d'expression


Les normes non encore en vigueur doivent-elles éclairer l'interprétation des normes en vigueur ?


L'abus de droit par abstention : vers un devoir d'exercer son droit


L'indivisaire jouissant exclusivement de l'immeuble indivis a-t-il seul la charge de la taxe d'habitation ?


La servitude légale de vue : prescription extinctive ou prescription acquisitive ?


Conscience phonologique et construction identitaire d’élèves de cycle trois


Étude des communautés microbiennes rhizosphériques de ligneux indigènes de sols anthropogéniques, issus d’effluents industriels


Résumé automatique multi-document dynamique


Panorama des tendances nationales derrière la tendance internationale d’augmentation massive des dépôts de brevets


Le choix de dispositif de travail de groupe par des néo-enseignants du premier degré : les enjeux et les limites.


Ecosystème de l’accompagnement entrepreneurial : une approche en termes de coopétition


A quoi sert aujourd'hui la Cour de justice européenne ?


Campagne de sondages archéologiques sur la commune de Blot-l'Eglise (63) : Le Bois de la Cense (sd. 3), Rapport de sondage archéologique


La station impériale lors des funérailles des qore de Méroé


Intelligence artificielle et apprentissage profond appliqués à la reconnaissance d'images en cytogénétique


Élaboration d'une grille de phénotypage des dysmorphoses faciales par imagerie 3D osseuse et cutanée


Les chevauchées funestes, épreuves de la faute »


La prise en charge du couple infertile en soins primaires : enquête auprès de médecins généralistes de Seine-Maritime et de l’Eure


Droit public économique


Droit public economique


Les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche


Collecte et remontée multi-sauts de données issues de lecteurs RFID pour la surveillance d’infrastructures urbaines


Mise au point d'un nouveau modèle animal de pathologie vestibulaire


La Lorraine gallo-romaine


L'autonomie de la volonté comme « moteur » de la circulation


« Relation chronologique et comparatisme »


Les syndromes d'Eagle et d'Ernest


Chanson et parodie


L'invocabilité des conventions internationales du travail devant les hautes juridictions françaises


Approche filmique pour la recherche urbaine.


Premières précisions sur l'application de l'article 1387-1 du code civil


Délégation de pouvoirs : un salarié non délégué peut, par son statut ou ses attributions, représenter la personne morale


Le recours en reprise des relations contractuelles ne s'applique pas aux décisions de non-reconduction d'un contrat


Déchéance pour défaut d'usage sérieux : usage sous une forme modifiée dans l'hypothèse de l'emploi d'un signe verbal sur le produit dont la forme seule est enregistrée comme marque


Restriction de l'usage des marques dans la législation anti-tabac : atteinte à la propriété intellectuelle ?


Contrefaçon de marque par suppression ?


Les Plateformes d'intervention départementales pour l'accès aux soins et à la santé (PFIDASS). Une évaluation au prisme de leurs bénéficiaires et des acteurs qui les mettent en œuvre.


Evolution de l’accueil des réfugiés juifs et juives d’Allemagne en France. Le cas de Lyon (1933–1938)


Quelles sont les connaissances et les croyances sur les vaccinations dans la population consultant en médecine générale, à l'aube des onze vaccins obligatoires ?


Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice, Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua)", Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 13, pp. 51-61


Le droit de l'Union européenne et la protection des réfugiés", Le Dossier : La France et le droit d'asile, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 25 mars 2016, textes réunis par C. Lantero, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 13, pp. 32-41


Les technologies de la qualité au Chili. Nouvel enjeu de développement ?


Chronique Action extérieure de l'UE - Mise en place d'un mécanisme de filtrage des investissements : quand l'Union européenne montre ses dents de lait


Chronique Droit du contentieux de l'UE - Confirmations sur l'article 102 TFUE : l'approche plus économique de l'abus (ex. compression des marges) ne dispense pas de procéder à une délimitation correcte du marché


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Carton rouge : la renationalisation du sport à travers les JIFF


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Taxes parafiscales et aides d'État : quand la Cour invite le Conseil d'État à s'écarter de la chose décidée par la Commission


Accessibilité dans les lieux publics, enjeu de dignité pour tous


[Annexe] La viticulture en Gaule : <i>testimonia</i>


Les projets de corridors interocéaniques en Amérique centrale. Échelles et enjeux


Antennes optiques à nanogap alimentées électriquement, interactions entre optique et transport électronique


Ex abrupto (Prologues)


Fayu 法羽 (fin IVe s.)


Investissement social (Politiques d’)


Gisements tardenoisiens de l’Aisne


[Appendice I] Abri tardenoisien de la Chambre des Fées Coincy (Aisne) : étude de la faune


Récépissé de dépôt de dossier de création d'entreprise


Contrôle de la qualification professionnelle exigée pour l'exercice d'une activité artisanale


La Cour d'appel de Paris confirme des décisions de sanctions administratives de la commission des opérations de bourse concernant des manquements à l'information du public


Convention de compte. Acceptation tacite


Dirigeants sociaux. Eviction judiciaire nécessitée par la survie de l'entreprise sociétaire, article 621-59 du code de commerce (art. 29, L. du 25 janv. 1985). Application à un groupe d'actionnaires majoritaires non dirigeants de droit ou de fait. Fondement de l'extension. Droit économique. Justice expertale


Groupe de sociétés. Conventions réglementées. Autorisation du conseil d'administration (non). Opérations courantes conclues à des conditions normales (oui). Nullité (non). Cession des parts. Abandon de créances. Erreur ou dol (non)


Les Tisanes pharmaceutiques Histoire de la production industrielle


Critique de la notion de contrôle. Le cas de l'informatisation de la billetterie dans les transports publics parisiens


Évaluation des impacts environnementaux des productions agricoles de la Biovallée (Drôme, 26) par Analyse de Cycle de Vie (ACV)


Le droit communautaire, le droit international et l'arrêt Kadi du 3 septembre 2008


Chronique UE-OMC (2007) : Première partie : Règlement des différends


Le placement de produits : une innovation de la directive « services de médias audiovisuels »


Les parlements nationaux et le contrôle du respect du principe de subsidiarité


Les « sanctions ciblées » du conseil de sécurité des Nations unies


La France et le droit de l'UE : play or pay !


Quelle action communautaire à l'égard des régions ultrapériphériques et des pays et territoires d'outre-mer ?


Chronique de jurisprudence communautaire : articles 81 et 82 du traité CE - année 2008


Le calvaire et la capitulation de Microsoft, ou la confirmation de la « puissance globale » du gendarme européen de la concurrence


Le budget de l'Union européenne après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne


Arx tarpeia capitoli proxima...


L'apport du principe de développement durable au droit communautaire : gouvernance et citoyenneté écologique


La lecture étatique des compétences non exclusives de l'union européenne


L'atteinte portée par une expropriation à une seule propriété privée peut- elle justifier l'annulation de la déclaration d'utilité publique ?


Le fournisseur de maintenance informatique est débiteur d'une obligation de moyens. Charge de la preuve d'une faute de sa part en cas de destruction de logiciel et de données


Le contrat d'entretien d'une installation de télécommunications, même si le fonctionnement d'un service public en dépend étroitement, ne constitue pas pour autant un contrat administratif


Rôle de la mention manuscrite dans le cautionnement : blocage, à titre de garantie, d'un certain nombre d'actions


Nécessité d'une mention manuscrite en cas de cautionnement intéressé : insuffisance de la mention « Lu et approuvé »


Vice du consentement : dol par réticence de la banque qui n'indique pas à la caution la situation réelle du débiteur


Nullité du mariage en cas de dissimulation de la mise en curatelle de la femme antérieurement au mariage


Réflexions sur le décret n° 90-701 du 8 août 1990 relatif aux prix de vente des produits pétroliers


L'héritière


Bon de commande émanant de l'acheteur et comportant des conditions générales d'achat excluant clairement toute réserve de propriété


Le vendeur agissant en revendication ne peut pratiquer une saisie conservatoire de ses marchandises


Les dispositions de l'article 65 de la loi de 1967 ne dérogent pas à celles prévues en faveur du possesseur de bonne foi par l'article 2279 du code civil


Le marketing : une fonction à l’épreuve des nouveaux défis


Le titre unitaire de propriété intellectuelle en droit international privé européen ; Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne, 13 juillet 2017, Bayerische Motoren Werke, affaire numéro C-433/16, Cour de Justice de l'Union européenne, 27 septembre 2017, Nintendo, affaire numéro C-24/16 et Cour de Justice de l'Union européenne, 27 septembre 2017, Nintendo, affaire numéro C-25/16


Agilité organisationnelle et alignement stratégique : revue de la littérature et pistes de recherche


L’espace de la statuomanie : échec d’une mise en scène


La représentation de l’oral à l’écrit et la diachronie du français : un nouveau projet de recherche


Du portrait comme une science : Phrénologie et arts visuels en France au XIXe siècle


Deux ou trois choses que nous savons d’eux : publics de cinéma


Traitement d’air de bâtiments d’élevage par biofiltration : estimation de la production de N2O liée au traitement de l’ammoniac NH3


Charles Fontaine


Pour une phonétique pas si corrective : une analyse de corpus au service d'une réflexion épistémologique


Responsabilité bancaire. Absence de responsabilité de la banque qui finance le démarrage d'une activité


La réforme des modalités d'inscription et des mentions au registre du commerce et des sociétés


La réforme des règles de publicité du régime matrimonial des commerçants


Le préjudice allégué par un investisseur, qui s'estime victime d'une faute d'un prestataire ayant entraîné la dépréciation de son portefeuille d'actions, ne présente le caractère certain, indispensable à son indemnisation, qu'après la liquidation de ses positions


Les réductions de créances ne sont définitivement acquises qu'en cas d'exécution totale du plan. La caducité du plan entraîne la liquidation judiciaire


Le roman historique comme support didactique pour entrer dans l'enseignement de l'histoire au cycle 3


Évaluation de la flexibilité cognitive dans le trouble obsessionnel compulsif : étude de la validité de deux auto-questionnaires comparés à une tâche expérimentale


Logique des réseaux et stratégies des groupes de communication, Actes, pp. 413- 421


Compréhension en lecture au CM1 et différenciation pédagogique


Droit et bienveillance


Accidents de gare : le « déraillement » de l'obligation de sécurité


La procédure d'adoption des délibérations du conseil municipal et la théorie de l'inexistence des actes administratifs


A un caractère privé, le contrat (convention de location) conclu entre deux personnes publiques qui ne fait naître que des rapports de droit privé


La nature et le régime contentieux des droits de place perçus par les communes dans les halles et marchés


La portée d'une promesse synallagmatique de vente comportant une condition suspensive


Légèreté du vendeur d'une statue qui ne vérifie pas les qualités de celle-ci, acceptant ainsi le risque d'une erreur sur les qualités substantielles


Exiguïté des garages et parkings souterrains : défaut de conformité ou vice de construction


La femme d'un bigame a droit à une prestation compensatoire après annulation du mariage


Preuve du mandat de gestion et responsabilité d'une société de bourse en cas de déficit d'un compte


La conciliation entre principes constitutionnels


La Société d'histoire de la pharmacie en 1939. Un film retrouvé


Paul Dorveaux: une reconversion sur fond d'amitiés lorraines


Pilules Orientales pour poitrine idéale


La légende du "pharmacien" Sagot


Chronique Jurisprudences nationales intéressant le droit de l'Union européenne - Les effets du Brexit sur les compétences parlementaires des autorités dévolues en question devant la Cour suprême britannique


Chronique Union européenne et droits fondamentaux - Mandat européen, confiance mutuelle et présomption d'équivalence


Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE - Office du juge de cassation


Chronique Droit fiscal de l'UE - Conditions de refus d'exécution d'une demande de recouvrement d'une créance afférente à une sanction pécuniaire infligée dans un autre État


Chronique Droit fiscal de l'UE - La Commission européenne a présenté deux propositions de directives relatives à l'imposition des entreprises du secteur numérique


Chronique Droit fiscal de l'UE - L'exit tax française ne méconnaît pas l'Accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, signé à Luxembourg le 21 juin 1999


Chronique Droit fiscal de l'UE - La Cour de justice confirme l'incompatibilité de principe des discriminations fiscales en matière d'imposition des plus-values immobilières, y compris dans les situations impliquant des « pays tiers »


Chronique Droit fiscal de l'UE - Une réglementation nationale qui accorde un avantage fiscal pour les forêts reçues par voie successorale mais le limite à celles qui sont situées sur son territoire porte atteinte à la libre-circulation des capitaux


Chronique Droit fiscal de l'UE - La Cour de justice confirme sa jurisprudence relative aux taxes d'immatriculation des véhicules d'occasion


Chronique Droit fiscal de l'UE - La Cour de justice rend deux arrêts reconnaissant l'incompatibilité de taxes à l'exportation avec les articles 28 et 30 TFUE


Chronique Droit fiscal de l'UE - Adoption de plusieurs directives et règlements en matière de TVA


Chronique Droit fiscal de l'UE - La Cour de justice rend cinq arrêts relatifs à la taxation des produits énergétiques et de l'électricité


Chronique contentieux de l'UE - L'intrusion de la Cour de justice dans l'architecture juridictionnelle irlandaise au nom d'une (re)lecture étonnante de la jurisprudence Simmenthal


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Limitation de la récupération d'une aide sous forme de crédit d'impôt à la fraction ayant dépassé le plafond de minimis


Bibliographie - Abdelwahab BIAD et Valérie PARISOT (dir.), La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne - Bilan d'application


Bibliographie - Sybe DE VRIES, Henri DE WAELE et Marie-Pierre GRANGER (eds.), Civil Rights and EU Citizenship. Challenges at the Crossroads of the European, National and Private Spheres


Transnationaliser la démocratie ?


Bodhidharma 菩提達摩 († ca. 530)


Baoxian 寶賢 (401-477)


Daohui 道慧 (408-458)


Dharmarakṣa, Zhu Fahu 竺法護 (d. i.)


Du parlement


Etude comparative des chaînes européennes de télévision publique - Analyse économique comparée, Rapport de synthèse 20 pages


Cinq bémols pour l’hymne à la joie


Le parlement et la guerre


L’externalisation des frontières des « Nords » dans les eaux des « Suds »: L’exemple des dispositifs frontaliers américains et européens visant au contrôle de l’émigration caribéenne et subsaharienne


Les finances publiques en Polynésie française


La théorie des cofinalités possibles et ses applications


Nullités en matière de société. Assemblées. Qualité pour agir en nullité. Nullité relative. Qualité réservée aux membres de l'assemblée


La notion d'entreprise


La territorialité communautaire et la politique des sanctions


L'actualité de la jurisprudence est revenue sur la notion d'accord et d'infraction complexe


Si l'actualité a permis de revenir sur la notion d'abus par discrimination dans l'affaire Aéroport de Paris c/ Commission précitée, elle a précisé, avec la décision ICI, celle de position dominante


L'affirmation du contrôle du tribunal


Qui peut agir contre le transporteur aérien de marchandises ?


Commission et affrètement au voyage


Le code du travail s'applique au personnel de la Banque de France


Poursuites contre les associés de SCI. Prescription


Crédit à la consommation. Actions soumises au délai de forclusion


Voir c’est savoir". Pratiques de la description chez Viollet-le-Duc


La gastronomie, un nouvel objet de politiques publiques?


Poisons, les Quatre Cavaliers de l’Amazonie


« Faire entendre une parole inouïe : à propos de La Blessure de Nicolas Klotz et Elisabeth Perceval, dans V. Campan, M. Martin et S. Rollet, Qu’est-ce qu’un geste politique au cinéma ?, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2019, pp. 189-199.


Deux cautionnements unilatéraux n'égalent pas un consentement exprès


5. La surveillance par des caméras cachées de caissières soupçonnées de fraude


Daphne M. Hoogenboezem, Le conte de fées en images. Le rôle de l’illustration chez Perrault et Madame d’Aulnoy (1695-1800)


Synthèse sur le comportement des champs de bulles de cavitation ultrasonore dans une onde stationnaire plane en irradiations continue et découpée


Etre ou ne pas être juste : (1ère partie) un débat conceptuel rémanent en comptabilité,


Le contrôle de la qualité de la prestation fournie par l'avocat : le mécanisme de l'évaluation en ligne


Hauts-de-France, Verlinghem, 36 route de Messines. Verlinghem : Rapport de Diagnostic


Information multimodale dans la région Centre : état des lieux


L’angoisse chez un poète symboliste : de l’arythmie cardiaque à l’harmonie avec le monde


L'état forestier


L'ego hors de soi » : sur la naissance, le sommeil et la mort. De l'Anthropologie du point de vue pragmatique aux Textes tardifs sur la constitution du temps


Approvisionnement et circulation du cuivre et de ses éléments d’alliage en Provence du XIIIe au XVIe siècles


L'harmonie expliquée aux enfants


Sur l’émergence d’un sujet : dialectique entre neurosciences et psychanalyse autour de la notion de perception


Quelques contributions à la contrainte et à la statistique des équations différentielles dirigées par le mouvement brownien fractionnaire ainsi qu’à la sélection de modèle.


Quelle durabilité pour les territoires amérindiens d’Amazonie brésilienne ?


« Abbé Batteux », « Bonheur », « Diderot », « Du Bos », « Élégiaque », « Marmontel », « Rousseau », « Tragique »


La validation des acquis de l’expérience, levier de transformation de l’enseignement supérieur


Lignes de ville, lignes de vie


Marcel Reich-Ranicki - Une critique littéraire populaire ?


Le médianimateur de l’art contemporain. La question du public


La professionnalisation des études de droit


Les apports de la théorie réaliste de l'interprétation à la notion de contrat


Bonne foi et invocation de la défaillance de la condition suspensive


Droit des dessins et modèles : panorama 2004


Droits des malades en fin de vie


Le consommateur personne morale entre droit communautaire et droit français


Une définition civile du mariage (prière d'insérer)


Le retour en grâce de l'intérêt personnel dans l'abus de biens sociaux


Contrats types de transport : le Conseil d'Etat valide les plafonds de réparation


La sanction des dessous-de-table par la Cour de cassation


L'obligation de surveillance accessoire aux contrats de prestations de services


La céramique


Une sépulture romaine tardive en milieu rural (jebel Harboun, région d'Hammamet, Tunisie)


La fin du grand commerce méditerranéen en royaume franc ?


De la concurrence au dialogue des juges dans l’Union européenne ?


Modèle Fast-Slow du couplage neurovasculaire


Compte rendu de Cecilia Gonzalez-Scavino et Aránzazu Sarría Buil (ed.), Militancias radicales. Narrar los sesenta y setenta desde el siglo XXI


Désaffiliation syndicale : conséquence sur le mandat du représentant syndical au comité d'entreprise


Licenciement nul : indemnisation du salarié protégé qui a demandé sa réintégration après l'expiration de la période de protection pour des raisons qui ne lui sont pas imputables, avant de faire valoir ses droits à la retraite


1817-2017 : Générations Staël


Les vertus de l’abdication : dépassionner la relation entre Germaine de Staël et Napoléon


Delphine ou les malheurs de la vertu : une lecture ’paradoxale’ de G. de Staël


Repenser l’âme sauvage en 1800


Entre sacralité et impureté, l’ambivalence de la maternité en Inde


Créativité et imagerie mentale : validation d'une relation


Carson McCullers


Introduction


Loisirs, sports et sociétés, sous la direction de Gilles Ferréol et Gilles Vieille-Marchiset


Les deux conceptions micheletiennes de la foule. De la prise de la Bastille aux massacres de Septembre


Catastrophe et gouvernance. Succès et échecs dans la gestion des risques majeurs, sous la direction de Jean Brot, Stéphane Callens, Hubert Gérardin et Olivier Petit


MaSuRe : méta Matériau Surfacique Résonant - rapport à 2 ans


Démographie et société, de Philippe Barthélemy, Roland Granier et Martine Robert


L’Europe de Versailles à Maastricht. Visions, moments et acteurs des projets européens, sous la direction de Nicolas Beaupré et Caroline Moine


De la galanterie française


Et si l'Union européenne se décomposait dans un grand marché transatlantique ?


Le cadre et les principes présidant au développement de la dimension externe de l'ELSJ


Chronique L'action extérieure de l'Union européenne - Variété et interprétations des réactions de l'Union européenne à la crise en Ukraine


Chronique Finances publiques de l'Union européenne - Une procédure budgétaire pour 2014 menée au pas de course


Dossier Keck - En guise d'introduction : la dimension constitutionnelle de l'arrêt Keck


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Le maintien de la compétence préjudicielle de la Cour de justice en dépit du désistement du requérant au principal


Chronique Droit du contentieux de l'Union européenne - Les fonds gelés doivent pouvoir être débloqués pour payer les frais d'avocat


Dossier Keck - L'arrêt Keck et la jurisprudence postérieure du point de vue de la Cour ou comment le juge de l'Union a travaillé son revirement


Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - L'évaluation des ressources suffisantes en vue de l'obtention d'une carte de résident de longue durée


Bibliographie - KOUTRAKOS (Panos), SKORDAS (Achilles). - The Law and Practice of Piracy at Sea. European and International Perspectives


Le soutien de l'Union européenne à la conférence de Paris sur le climat


Chronique Les droits fondamentaux dans l'Union européenne - Champ d'application de la Charte (article 51 de la Charte)


Circulaire du 30 avril 2012 : du nouveau au sujet des congés des enseignants-chercheurs ?


L’instrumentalisation des établissements publics de coopération culturelle


Entre sidération et perte d'identification, comment les salariés vivent de l'intérieur une information négative sur l'organisation ?


La relance de L’Année sociologique (1949-1960) : un pari réussi


Filmer, transposer, restituer. "La Nouba des femmes du mont Chenoua" et ses résurgences littéraires


Le droit d'inventaire des héritiers sur l'usufruit légué à leur mère


Acceptation à concurrence de l'actif net et déclaration des créances


Clause d'accroissement différence de nature (n'est pas forcément égale) différence de régime


Les bons comptes font les bons amis : quand le juge condamne l’ex-époux à payer personnellement une avance en capital sur la liquidation de la communauté


De la communauté à l'indivision post-communautaire le sort des parts sociales et de leurs fruits dans le prisme de la séparation


L’accession au secours du propriétaire du bien sous-loué via Airbnb : les loyers perçus par le locataire sont des fruits civils devant être restituer au propriétaire


Explorer un texte, une démarche à rénover


La kinesthésie en EILE


Libertinage et mythe utopique de l'hermaphrodite dans La Terre australe connue de Foigny et l'Icosameron de Casanova


Quels activités, types de supports et stratégies pour favoriser le savoir-lire au CP ?


Le « rapport à l'innovation », un analyseur de l'implication professionnelle


L'éducation est-elle légitime ? La réponse de Luther


La formation continue comme art de vivre


Formation des nouveaux médias et espace régional, 386 pages - version synthétique: 90 p.


François Terré, Du juridique et du social, Paris : Mare et Martin, 2012, 330 p.


Un changement de braquet dans l’action municipale des années 1970 ? L’expérience des vélos en libre-service de La Rochelle et la transformation de l’action publique urbaine


L'économie symbolique du capital social : Notes pour un programme de recherche


Le gouvernement des mondes virtuels : un avatar démocratique ?


« La toponymie et l’ethnonymie de la Pisidie antique »


Lexique et dialecte


Informations sociales et environnementales : de nouvelles responsabilités pour les sociétés cotées ?


Le glas n'a pas encore sonné pour le nouveau code des marchés publics


Validité des clauses de non-concurrence des agents commerciaux : cumul des critères légaux jurisprudentiels


La renonciation dans les délais à la clause de non-concurrence


Action en concurrence déloyale contre un salon de coiffure pour débauchage de personnel et désorganisation de l'entreprise


Devoir de loyauté des dirigeants de sociétés


Comment le propriétaire dépossédé d'actions nominatives peut-il combattre la présomption de propriété découlant de l'inscription sur le registre des mouvements au nom d'un tiers ?


Le « tourisme médical », une mobilité de santé toujours plus complexe


Vivre et travailler en Xaintrie dans la première moitié du 20 ème siècle, selon le témoignage des habitants


Entre choix et contraintes : figures de la déconnexion à l’école


Dénoncer le programme. Les logiques du désengagement électoral au révélateur des privatisations du gouvernement Jospin


Prétendre représenter la représentation politique comme revendication


L’action de la Communauté européenne et du Conseil de l’Europe dans le domaine de la radiodiffusion télévisuelle : un jeu de miroirs


Le travail irrégulier en France


Les médias audiovisuels face à l'essor des réseaux de communication: à période nouvelle, questions nouvelles


Une Approche Formelle pour la Combinaison des Tests Fonctionnels et des Tests de Charge


Paysages du chaos : le motif catastrophique dans la représentation picturale paysagère


Cluniacensia bibliographica minima


Autorité, religion et contestations. Les représentations de Louis XIV à portée religieuse et leurs enjeux de pouvoir


Penser l'espace avec le cinéma


PROVERBES ET LOCUTIONS FIGÉES DESCRIPTION ET CATÉGORISATION


Huasteca et Huastèques aux temps préhispaniques : des réalités encore floues / Huasteca y huastecos en tiempos prehispánicos: unas realidades aún flotantes


Modéliser l'activité de définition : vers de nouvelles perspectives en didactique


Calcul ab initio de l'interaction effective entre électrons f pour les lanthanides et les oxydes d'actinides


Comment intégrer l'enseignement du lexique dans la production écrite ?


Oralité ou irlandité : la stratégie du leurre dans Two Pints de Roddy Doyle


Entre Paddy Clarke Ha Ha Ha (1993) et Smile (2017), la recherche de l’équilibre stylistique chez Roddy Doyle


Un colocataire solidaire peut être condamné à payer la moitié du loyer même après son départ


L'élément matériel du viol n'est caractérisé que si l'auteur réalise l'acte de pénétration sexuelle sur la personne de la victime


Compétence du conseil des prud'hommes pour connaître du licenciement d'un employé de la cafétéria d'une ambassade


Illégalité de l'accord d'entreprise qui prévoit une réduction de la durée du travail contraire au statut d'EDF


Plan de cession et obligation de non-concurrence


Constitutionnalité de la loi instituant une prestation spécifique dépendance


Le principe de l'unicité des fautes civile et pénale ne s'applique pas aux infractions matérielles (contravention de grande voirie)


Les sciences et les techniques traditionnelles en Inde


Allemagne, Géographie économique et régionale


Frontière


L'usage des formes brèves dans la direction spirituelle chez Sénèque


Projet de loi « Macron » : un texte controversé. Brève présentation


La procédure de clémence passée au crible


De l'autonomie respective des garanties de passif, des déclarations de conformité et du dol invoqué par le cessionnaire et de leur influence mutuelle


Responsabilité civile des membres du comité de surveillance d'une SAS


La garantie d'éviction dans la vente du fonds libéral


Concurrence. Contrat de commande publique


Promouvoir la clémence à la française : les clarifications apportées par le nouveau communiqué procédure du 3 avril 2015


Le Conseil constitutionnel met fin au cumul de poursuites et de sanctions pénales et administratives pour manquement et pour délit d'initié et impose une réforme du cadre répressif des abus de marché


Approche psychosociologique de la formation professionnelle dans les Antilles et la Guyane françaises : entre désirs de responsabilités et conduites d’évitement


Gouvernance collective et leadership « pro-participatif » : apprentissage organisationnel orienté par les valeurs dans un écolieu français


Anciennes et nouvelles formes de travail indépendant : les leçons de l’examen du cas de la réparation automobile en France


L'individu en action, quelques réflexions autour des coutumes et statuts clunisiens (XIe-XIIIe siècle)


États et sécurité environnementale, états de l'insécurité environnementale


L’adieu aux armes de Romain Gary : un itinéraire d’après-guerre


Gary et Guilloux francs-tireurs des années 1970 : Ok Joe ! et Chien blanc


conférence: Universitat de València, Espagne (Domingo Pujante): « Une approche géocritique de l’ethnocentrisme culturel »


Fiction et idéologie dans l'œuvre de Manuel Tiago (Álvaro Cunhal) - La lute mise en récit et l'idéal de la transparence I


In memoriam Jean Hauser


Le dol ou l'illusion contractualiste dans la remise en cause de la prestation compensatoire


Sacrifice professionnel et prestation compensatoire


La résidence de l'enfant déplacé


Actualité de la bioéthique


Panorama des formalités du contrat de mariage dans l'Union européenne


Diversité de quelques propriétés fonctionnelles à chaud de l’Emmental français


Le projet postcolonial de la Fédération des Œuvres de l’Enfance Française d’Indochine (FOEFI 1949-1983)


Identités de genre, orientations sexuelles marginalisées et lieux de diffusion de musique <i>live</i>


De l'importance des synonymes pour la sélection de passages en question-réponse


Actes de télémédecine dans 3 EHPAD de Tarentaise : vécu des médecins correspondants


Histoire du commerce international : les apports du numérique


Les conséquences du référendum du 16 avril 2017 en Turquie


Enquête sur les modes d'existence


Le Fantôme de l’esprit public. Des illusions de la démocratie aux réalités de ses apparitions


« Élisabeth, ‘chef des cartésiennes de son sexe’ »


Tintoret, à point nommé


Hans Memling, Memento mori, 1480-1483


Problèmes de définition : le voyage canadien d’Anna Jameson


IMAGES DE L'HOMME DANS LES ŒUVRES ROMANESQUES DE RACHILDE ET DE COLETTE


Scepticisme et arguments sceptiques dans le dispositif rhétorique d’un manuscrit philosophique clandestin attribué à Fontenelle


Comment font les moyennes entreprises pour développer leurs réseaux à l’international ? Le cas de Gerflor


Du bon usage du patrimoine impérial. Actes de la journée d'étude du projet LanCRAM, Paris, INHA, 1er juillet 2016.


Le fabuliste, le professeur de FLE et les méthodologies


L'inimaginable croissance du sapin de Noël


Les freins à la mise en place de la pleine conscience scolaire


Erasmus Mundus, (petites et) grande histoire(s)


La protection du mineur dans la loi du 4 mars 2002


Intégration(s) en Méditerranée


La vie culturelle du Campus, entre offre et implication. Étudiants publics/étudiants acteurs de la culture


Bastida seu populatio". Notes sur les bastides fondées par l'abbaye de l'Escaladieu (1274-1328)


Idéologies et pratiques sexuées des rôles parentaux.


Étude de l’incidence, de la topographie et de la valeur pronostique de l’envahissement péri-nerveux dans les carcinomes adénoïdes kystiques du massif facial


Le fantôme de Londres


Formes et cadrages de l'attention


Bayard, un héros des Alpes ? La montagne comme territoire ignoré du Chevalier


Ermant 2017


Portée de la rétractation mise en oeuvre par l'un des acquéreurs


Le partage des connaissances au coeur de l’évolution des petites et moyennes entreprises en France


La phénoménologie de la perception


Les gouvernements intérimaires en Italie


1949, ORADOUR AU CARREFOUR DE LA GUERRE FROIDE Le pèlerinage pour la Paix de l'Union des intellectuels, essai d'instrumentalisation d'un lieu de mémoire


Discutante du 2e panel 'Le volet oriental de la PEC : transfert de normes et rôle des Etats membres


Tweets et humour : le cas du Gorafi


Etude des conditions opératoires permettant la mise en oeuvre d'un dépôt de silicium sur poudre dense par CVD en lit fluidisé


Saisir des rapports de classe localisés : présentation


La France rurale et ses clivages de classe méconnus


Introduction : saisir le processus décisionnel dans une perspective historique


La responsabilité des personnes publiques


El espacio transfronterizo como escenario para el trabajo con jóvenes y adolescentes y Avances para evaluar mejor la tarea socioeducativa y su eficacia,


Nous reviendrons pour les vendanges". Les Aquitains, le vin et la Grande Guerre


Les meilleurs ennemis. Le négoce bourguignon au miroir du négoce languedocien (années 1870-années 1940)


La vie religieuse dans la colonie de Lugdunum sous le Haut-Empire


La chimie dans les dictionnaires et encyclopédies au XVIIIe siècle : une incuriosité peu philosophique


D’Antoine Arnauld à Nicolas Boileau : un dialogue poétique


« Seuils et continuité dans les Contes de Charles Perrault »


schématisation de la relativité générale (partie 3); constante de Hubble et adéquation de la cardioïde (univers visible) avec Doppler-Fizeau


Commerce et politiques publiques dans les quartiers populaires. Le cas de Saint-Denis


Les médecins, une ressource stratégique


L'échec d'un serviteur du roi Vidaud de La Tour, premier président du parlement Maupeou à Grenoble


Héritages familiaux, solidarités professionnelles et théâtre politique


Le tissu analogique du figement : les proverbes créoles antillais et leurs versions en français


L'influence des personnes privées sur l'élaboration de la norme sanitaire internationale


Mariages mixtes : l'état des textes


Mariages mixtes : le mariage entre un ressortissant et un étranger dans quelques Etats européens


Procédures familiales et stratégie


Preuves en droit de la famille : La preuve et les régimes matrimoniaux


Substitution des grands-parents aux parents


Divorce par consentement mutuel, audience facultative et régulation des honoraires


Les principales conséquences fiscales de l'adoption simple


Tutelle, handicap et dommage corporel


Patrimoine et intérêts juridiques, tradition et nouveauté


Ratification de l'ordonnance du 4 juillet 2005 réformant le droit de la filiation : les modifications


Successions


Justice pénale des mineurs délinquants et répartition des compétences


Canevas liquidatif du régime de la participation aux acquêts


Le ghunghat, ethnographie d’un voile comme langage social. Corps et société en Inde du Nord


L’autisme à l’épreuve des normes sociales : ville‑carcan et nature‑liberté


Le nouveau régime du passif successoral


Illicéité de la copie privée dont la source est elle-même illicite


Le sport et son code


Le principe communautaire de non-discrimination et la définition du handicap


Droit des sûretés (juillet 2005/septembre 2006)


Premières remarques sur le projet de loi « en faveur des consommateurs »


Prise d'acte de la rupture du contrat de travail par un représentant du personnel et violation du statut protecteur


Droit européen et international des contrats : l'apport des codifications doctrinales


Droit du travail


Les conditions d'ouverture du droit à congé payé en France sont-elles incompatibles avec les normes communautaires ?


Réactions d'un Etat victime d'une cyberattaque, sans recourir à la force


L'exigence de conformité des contrats bancaires et financiers", Contrats Concurrence Consommation, LexisNexis, 2019, n° 6, 1 p


Des pratiques aux stéréotypes sociolinguistiques d'étudiants professeurs. Résultats préliminaires d'une enquête et pistes de recherche


Le rôle de la comparaison sociale dans les communautés en ligne de soutien à la perte de poids: une étude qualitative exploratoire


Pour une économie politique genrée des droits de propriété


Crise sociale : une alchimie complexe


Corps malade, corps créateur : fragmenter, rassembler, réparer


Rupture amiable du pacs


Gestation pour autrui : éclairage de droit international privé


Les matières du droit de la famille concernées par l'acte d'avocat


Annexe 1


La recherche sur l'embryon stoppée à Luxembourg ?


Reconnaissances maritales


Compétence juridictionnelle


Formule : Clause « canine » à insérer dans les conventions de séparation ou de divorce


Les rendez-vous liquidatifs de Stéphane David


Actualité de la bioéthique


L'incidence du travail du jeune majeur sur le devoir d'entretien et d'éducation


Pour une réforme du divorce ?


Le technicien dans la procédure participative


Actualités de la bioéthique


Dossier « Parole de l'enfant » : L'audition de l'enfant en justice


La réforme de l'assurance de protection juridique, l'aide juridictionnelle des classes moyennes et des petites entreprises


Le sacre du revirement prospectif sur l'autel de l'équitable


Inaptitude du salarié : défaut de règlement des salaires et incidence sur le caractère du licenciement déjà prononcé


La loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance


L'opposabilité du nouveau gage sans dépossession


Lacunes et limites de la loi au regard du droit des sûretés


La bonté d'un docteur : Gérard Cornu


La donation d'une récompense respecte le principe d'immutabilité des régimes matrimoniaux


Réforme de la PAC : le grand bond en arrière ?


La démarche ergologique : pour un dialogue entre normes et renormalisations


Husserl et le réalisme critique


Les Plantes en Lorraine


Laurent de Franquières. Lettres familières, correspondance avec Jean-Jacques Rousseau


Ecrire l’histoire des villes protestantes en France au XVIIe siècle


Sur les pas des Jeunesses de Choc : une histoire genrée de la guerre du Viêt-Nam


Particularités du langage lors de l’évaluation diagnostique des troubles du spectre de l’autisme chez les enfants aveugles


Une histoire d’eau au sud du Bessin... Les moulins des ducs, des abbés et des seigneurs autour de La forêt de Cerisy


Development and validation of an instrument for measuring Innovative Supply Chain Strategies (ISCS)


Une expérience agriculturelle en Vallée de l’Ouche (21)


La peine de mort


Coordination des prescriptions de droit commun et de droit spécial pour la contestation de décisions sociales


Entreprises en difficulté


La sensibilisation à la protection de l'environnement proche en maternelle


Action en responsabilité : quel est le point de départ de la prescription ?


Scénario TICE et perspective actionnelle : la norme mise à mal ?


Chronique Contentieux de l'Union européenne - L'application de la jurisprudence TWD aux mesures restrictives : un « tigre de papier » ?


Chronique Contentieux de l'Union européenne - Variations autour de la notion de juridiction statuant en dernière instance


Bibliographie - DESHAYES (Béatrice), JACQUEMIN (Philippe) (dir.) - Good practice in civil judicial expertise in the European Union / Les bonnes pratiques de l'expertise judiciaire civile dans l'Union européenne. Towards an European expertise / Vers une expertise européenne


Bibliographie - EECKHOUT (Piet), LOPEZ-ESCUDERO (Manuel). - The European Union's External Action in Times of Crisis


Les mérites étouffés des concurrents de Google ou l'abus par algorithme


Ciné-Liberté, une coopérative cinématographique entre engagement et émancipation


« Un état de la pensée, un état du monde, le catalogue Pathéorama », Journée d’études, Evelyne Cohen (dir.), Films fixes et cinéma éducateur, Pôle images-sons-mémoires du LARHRA, Enssib-université de Lyon, 29 janvier 2016.


Michel Bougard, La chimie de Nicolas Lemery, Turnhout, Brepols Publishers, 1999


Compte-rendu du colloque "des forteresses... et des villes". Histoire urbaine et projets contemporains


« Bêtes de scène. Les animaux et le théâtre au Moyen Âge », p. 403-417


« Dialogues de poètes, circulation de textes autour de la prise de Thérouanne (1553) : fonctionnement de la circonstance lyrique en moyen français », p. 217-226


La nature des contrats liant les transports particuliers de personnes à leur clientèle


Le "cercle enchanté" des émotions. Liszt biographe de Chopin


Trames arborescentes 1. Confection et croissance de structures textuelles et iconographiques : introduction


Etudes chimiques de déchets du site de Montévrain « Le Clos Rose »


Etude pétrographique et chimique des déchets de forge de la fouille de Puech de Mus


Caractérisation de scories polymétalliques de Pfaffenloch (Vosges). Evolution au cours du temps. Estimation de leur capacité à polluer


Prestations familiales : application conjointe de conventions internationales et de la loi nationale (obs. sous Cass. 2è civ., 11 oct. 2018, n° 17-22398)


L’assurabilité des risques liés au changement climatique


Les jeunes ruraux : forces de proposition ou d'action ? Le cas des jeunes investis au MRJC


Un possible malentendu en droit de l'Union européenne : le « droit subjectif » comme condition de l'effet direct


Apprendre à traduire ou découvrir le plaisir de « négocier » avec l’Autre


Le bassin versant en question : le modèle français de gestion de l'eau et les limites de son application au Liban


Vagabondage géologique à Fontainebleau.


L'actrice et son double : mémoires et correspondances d'interprètes au début du XIXe siècle


La loi n° 2004-1338 du 8 décembre 2004 relative à la protection des inventions biotechnologiques : un point d'orgue ou des points de suspension ?


Le revirement de jurisprudence pour l'avenir : humble adresse aux magistrats ayant franchi le Rubicon


Discriminations positives et égalité de traitement


Les aspects civils de la loi n° 2005-47 du 26 janvier 2005 relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance


Le service minimum dans les transports publics (vu à la lueur de l'enseignement du professeur Hélène Sinay)


De la relativité de l'espace temps en matière pénale


Condition, terme et potestativité


Convention de Bruxelles : le devoir de confiance


Transposition de la directive « assainissement et liquidation des entreprises d'assurance »


Pas de résiliation sans l'accord du conjoint du contrat d'assurance sur le logement familial


Chronique Jurisprudences nationales intéressant le droit de l'Union européenne - La condamnation des restrictions à l'accès aux tribunaux du travail britanniques sur le fondement du droit d'accès à la justice garanti par la Charte des droits fondamentaux et la Conv. EDH


La Cour de justice au secours de la forêt de Bialowieska


Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - De la contribution du droit de l'Union à l'élaboration de la théorie générale du droit privé


Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Accessibilité de la norme


Chronique Droit fiscal de l'UE - La directive « mères-filiales » peut s'opposer à des impositions frappant les distributions de dividendes


Chronique Droit fiscal de l'UE - Pour l'application de la directive « mères-filiales », la Cour de justice confond les exonérations fiscales et les situations de soumission à un taux nul d'imposition


Chronique Droit fiscal de l'UE - La Cour de justice rend une nouvelle décision en matière de taxation des dividendes internationaux


Chronique Droit fiscal de l'UE - L'article 4 de la décision n° 1/95 du Conseil d'association CE-Turquie doit être interprété conformément à la jurisprudence de la Cour de justice relative aux taxes d'effet équivalent à des droits de douane


Chronique Droit fiscal de l'UE - La Cour de justice confirme sa jurisprudence en matière de lutte contre les fraudes et les abus en matière de TVA


L'incompatibilité avec le droit de l'Union européenne du système d'arbitrage investisseur-État contenu dans un traité bilatéral d'investissement intra-UE


Chronique Action extérieure de l'UE - Coup de tonnerre sur le droit des investissements étrangers, en attendant le séisme ?


Subversion de la réponse immune de l'hôte par Toxoplasma gondii


Le non-renvoi des QPC par le Conseil d’État et les droits sociaux : une abstention protectrice ?


Au-delà de Fourier, un monde qui vibre


Les enjeux psychanalytiques de la guerre froide


Actualité de l'archéologie préventive à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)


Développement d'un procédé de précuisson de produit de panification en continu par chauffage ohmique


Accès universel et durable à l'électricité au Sénégal


Note de lecture de l’ouvrage de Guillaume Tiffon, 2013, La mise au travail des clients, Paris, Economica


L’obligation de sécurité en matière de tabagisme dans l’entreprise : note sous Cour d'Appel Rennes, 3 sept. 2009, « SA T.F.E. c/ Le Corvic », n° 07/07438 : JurisData n°2009-009337


Le travail de l’orientation des jeunes : redéfinition des missions, de la répartition des rôles professionnels et impact de genre


L’Open Innovation : Un levier de création de valeur pour les PME exportatrices et innovantes ?


Le Mexique préhispanique


Prise en charge de l'anémie en oncologie thoracique au CHU Amiens-Picardie : évaluation des pratiques professionnelles entre 2014 et 2016


De la nécessité de redéfinir les contours de la servitude discontinue


Le courtage en ligne de biens culturels


Comment sanctionner un empiétement minime ?


Délit de tromperie sur les vins : « On gouverne mal quand on gouverne trop » (Portalis, Discours préliminaire)


Discrimination à l'embauche d'un travailleur temporaire


« Peer-to-peer » et copie privée


L'action en remboursement du solvens non débiteur : contre qui et sur quel fondement ?


Habit dit « à la chasseur » et gilet du général Bruyères (1772-1813)


La céramique de la basilique paléochrétienne de la rue Malaval à Marseille : approche préliminaire


Mutualiser entre pairs


Quand le sociologue accepte de se faire bousculer. Expériences de coproduction dans des études sociologiques des politiques sociales et de leurs publics


Editorial


Patrick Labarthe commente Petits Poèmes en prose de Charles Baudelaire, Gallimard, collection « foliothèque », 2000


Droit administratif des biens : Les travaux et ouvrages publics (fiche de révision Lexisnexis)


Au cœur de la complexité des organisations de santé : le cadre de santé, pivot de l’organisation


Hétérophonie


Deux exemples de montages - Prokofiev et Berio


Retour sur la pratique esthétique des ouvriers saint-simoniens et sur la théorie jeune-hégélienne de la philosophie comme pratique.


« Vers une « construction de plans d’égalité » dans la relation éducative à l’université »


Présence du souffle dans le Prélude à l’après-midi d’un faune de Claude Debussy


Les contrats à durée déterminée d'usage : l'exigence retrouvée de la nature temporaire de l'emploi


La mariée n'était pas vierge


Projet de réforme du droit des contrats : éclosion ou enlisement ?


Droits et libertés corporels


Réflexions sur la responsabilité pour faute en matière d'incendie


Révision de la Constitution : bientôt l'exception pour tous ?


Droits de l'enfant


La maternité pour autrui


Le juge administratif qualifie de contraires à la dignité humaine les conditions de détention d'une maison d'arrêt


Droit des sûretés


Retour sur l'immunité personnelle restreinte du préposé


La protection de la partie faible dans le règlement Rome I


Enjeux et exigences d'un droit du travail plus conventionnel


« Cent ans de bruit et de fureur » : Le Livre des nuits de Sylvie Germain comme écho à Cent ans de solitude de Gabriel Garcia Marquez


‘Le magique de nos sens’ selon Jean Giono


Le sacre du courant, Julien Gracq, acte esthétique et perception électrique


Que fait la restructuration de l'État à l'action publique locale ? L'exemple de l'environnement


Stabilité des alliances internationales et hétérogénéité causale: l’apport de l’analyse qualitative comparée


Types de stratégie de coopétition et performance marché de l’innovation produit : le cas de l’industrie des jeux-vidéos


Entretiens thérapeutiques fondés sur le modèle Internal Family Systems : une étude qualitative


Ecriture féminine et institution littéraire au Gabon de 1990 à nos jours : état des lieux et perspectives critiques.


L'expérimentation dans la musique rock : recherches historiques, socio-économiques et analytiques


Le mobilier céramique en Ifriqiya et en Sicile e la fin du IXe jusqu’au XIe siècle: essai de comparaison


Proust et le roman moderne : perspectives comparatistes


L’évolution du langage contrôlé vers le cockpit : du langage contrôlé vers un langage plus naturel


IMPACT DU TRAITEMENT DES OCCURRENCES SUCCESSIVES D’UN PERSONNAGE SUR LA MISE EN ŒUVRE DES PROCESSUS RÉDACTIONNELS CHEZ LES ÉLÈVES DE 8 A 12 ANS : ÉTUDE EN TEMPS RÉEL


La théorie morphologique face à ses choix


Clapi-FLE : des ressources didactisées pour l'enseignement à partir de corpus d'interactions naturelles


Chronique L'action extérieure de l'Union européenne - EUNAVFOR MED Opération Sophia : opération renommée, transformée et autorisée mais toujours limitée


Bibliographie - ADLER-NISSEN (Rebecca). - Opting Out of the European Union Diplomacy, Sovereignty and European Integration


Bibliographie - BASEDOW (Jürgen). - The Law of Open Societies. Private Ordering and Public Regulation in the Conflict of Laws


Chronique Union européenne et droits fondamentaux - Dignité humaine (art. 1er de la Charte)


Médicaments avec l'indication varroose : connaître la réglementation


The Critic : ou les jeux de l'illusion


Occupation japonaise et collaboration chinoise


Les marques de luxe à la conquête des blogs personnels de mode : équilibre des relations entre lectrice, blogueuse et marque de luxe


Nature, justice et liberté


Le principe de l'anonymat du don de gamètes en France : un pilier au socle d'argile


Marielle Debos, Le métier des armes au Tchad. Le gouvernement de l’entre-guerres, Paris, éd. Karthala, coll. « Les Afriques », 2013


Former des enseignants de FLE en Colombie à travers un dispositif informatique fondé sur la linguistique textuelle


Les femmes et l’armement morutier : l’exemple des Sables-d’Olonne pendant a première moitie du XVIIIe siècle


Les mineurs incarcérés à Marseille : pas plus violents, mais plus fragiles socialement ?


À quoi sert la vidéosurveillance de l’espace public ?


Femmes et négoce dans les ports européens


Que faire de toutes voix


Principes de la dynamique des systèmes


Les logiciels d'aide à la composition musicale


Développement d'un opérateur d'abstraction généralisée pour le langage de programmation musicale Elody.


L'exclusion de l'exclu de l'exclusion exclue... et conséquences


Réguler les « entreprises cruciales »


Roger Perrot (1920-2014)


L'action de groupe : l'indemnisation des consommateurs favorisée au détriment de la détection des cartels ?


Les effets de l'amnistie neutralisés par la lutte contre les discriminations


Comment mettre en uvre le « droit à l'oubli » numérique ?


L'ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés


Voies de recours civiles et fiscalité de la prestation compensatoire


Instruction préparatoire et saisie immobilière en valeur


Les saisines d'office confrontées aux dernières réformes du droit des entreprises en difficulté


L'analyse économico-juridique du notariat


Modélisation géométrique et stéréorestitution photogrammétrique des images spatiales type Spot


Modélisation et évaluation des performances de disponibilité d’un avion dans un contexte opérationnel lors des phases de conception


Le logement social à Mayotte : l'action publique en tension dans le cinquième département d'outre-mer


Validation d'un questionnaire des valeurs motivationnelles appliquées aux sports de combat et aux arts martiaux


Les abbayes exemptes face à l’évêque diocésain (XIIe-XIIIe siècles) : une histoire genrée ?


GOD GAP/ RACE GAP : LES TENSIONS CONTEMPORAINES DE LA LOGIQUE PARTISANE AUX ETATS-UNIS


Reconstruction isolée du ligament fémoro-patellaire médial dans le traitement des instabilités rotuliennes objectives chez l’enfant : résultats cliniques après un suivi minimum de 2 ans


Contrôle, agentivité et apprentissage par renforcement


« Gérald Rannaud et la fille de Stendhal »


Le Monde de Jean de Kervasdoué : Retour vers le futur du système de santé français


Une production lyonnaise d’olpés : l’atelier de Saint-Vincent


De l’intérêt du patrimoine archéologique de la Djézireh syrienne


La mise en patrimoine des campagnes des nouveaux Länder allemands : un des enjeux de l’intégration territoriale depuis la réunification


Saturne aux deux visages


Les Voix de Dieu


« La médiation et les médiateurs dans l’éducation nationale : entre pratiques et institutions », pour l’ouvrage collectif placé sous la direction de J. Fischer-Lokou et P. Larrieu, La médiation efficace.


Un art de l’enfance. Lyotard et l’Education


Financement et gouvernance des start-ups en equitycrowdfunding


Le statut pénal des enfants soldats dans le procès de Thomas Lubanga


Entre Psychologie et Ecologie : approche psycho socio écologique de la restauration des carrières en région méditerrannéenne (cas du Liban)


Définir la valeur d’un préjudice. Les victimes de la traite des êtres humains devant les CIVI


Les Inscriptions latines d'Aquitaine: les archives de la population romaine d'Aquitaine


Pan et les Eros : entre expérience sensorielle, expérience esthétique et savoirs musicaux


Membra disiecta ptolemaica (I)


Le cimetière monastique et l’ecclesia beatae Mariae. Essai sur la morphogenèse d’un paysage funéraire dans le cadre monumental du monachisme clunisien


L'image démultipliée. Tableau avec chutes (Claudio Pazienza - 1998)


Le « motif de Phèdre » : entre mythe et réalité funéraire


Les crânes surmodelés de Beisamoun (Néolithique précéramique, Israël).


Centenaires et supercentenaires


Lecteurs et auteurs : des malades contagieux ?


Marqueurs de la dynamique des fluides associée à l'enfouissement des bassins sédimentaires : Exemples du Bassin Permien de Lodève (France) et du North Viking Graben (Mer du Nord)


Le bien vivre dans les territoires de proximité : des facteurs aux capacités requises. L’exemple en Occitanie


Préface


Le développement discret de la réfaction du contrat


Le présent vécu comme processus de formation du sujet anthropologique : une herméneutique de la parole en condition de migration précaire


Dispensation des médicaments au CHU Amiens-Picardie : étude de l'existant et intérêt de la dispensation nominative automatisée


Photogrammes en mode BD. Quels apports en didactique des sciences ?


Une guerre par défaut : l’écriture à l’épreuve de la captivité dans les Carnets de Jacques Rivière


Étude des parlers du Croissant via la cartographie informatisée.


Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier


La mutilation oculaire : formes et sens d’un motif guerrier de la Pharsale aux épopées flaviennes


Si parua licet componere magnis (Georg. IV, 176) : la dialectique du ‘grand’ et du‘petit’ dans les chants III et IV des Géorgiques de Virgile


Gameplay et narration dans les jeux de rôle en ligne : entre standardisation et renouvellement


Quelques données sur les systèmes de rationnement à la fin du III e Millénaire


Les pratiques alimentaires en Arabie antique. Etude archéobotanique de Madâ'in Sâlih.


Le vin en Asie centrale à la Protohistoire du IIIè millénaire aux Achéménides


PUNITIVITES COMPARÉES


Les épiclèses d’Artémis à Milet-Didymes : quelles offrandes et quels donateurs pour les différentes facettes de la déesse ?


Le street art saisi par le droit d'auteur


Pierre Michon, lecteur de Flaubert


Compte rendu. Alexandre Maral, La chapelle royale de Versailles. Le dernier grand chantier de Louis XIV, Paris, Éditions Arthena, 2011, 389 p.


Descartes et le féminin", Journées Descartes (Association Descartes, La Haye Descartes)


Contre la « visiojustice »


L'annulation d'un contrat de franchise pour erreur sur la rentabilité de l'activité entreprise


La Cour de cassation n'est plus gardienne du mariage !


Causalité juridique et causalité scientifique : de la distinction à la dialectique


L'embryon communautaire


Mécanisme européen de stabilité : projet de loi de ratification


Droit des contrats


La durée des droits : péremption ou prescription ?


La responsabilité du débiteur contractuel à l'égard des tiers : évolution de la jurisprudence de la Cour de cassation ?


Les incidences sur le monopole bancaire et le monopole des prestataires de services de paiement de l’ordonnance sur le financement participatif


Formation des enseignants : réseau social en présentiel vs réseau social virtuel Une plate forme de travail collaboratif, outil de construction de relations sociales différentes


Sens du travail, bonheur et motivation


Élections, démocratie représentative et (hyper) professionnalisation de la politique


véhicules autonomes


la licorne: Gisèle Bienne. Figures de l’altérité


Pons, « place de la Marronnière » (Charente-Maritime), Document final de synthèse


Combinaison d'informations ponctuelles et volumiques pour le diagnostic d'ouvrages en terre soumis à des risques hydrauliques


Caractérisation de scories polymétalliques et autres déchets associés de Pfaffenloch (Vosges)


Les thèmes de recherche de l’équipe nancéenne du LMC, Une approche pluri-disciplinaire pour une intégration des données dans une étude régionale


Premier bilan sur la pratique du divorce conventionnel, le regard du notaire


Jean-Michel Lacroix, Histoire du Canada, des origines à nos jours


Contestations radicales et armées des années 1970 et combats djihadistes contemporains : des répertoires communs d’analyse du social ?


Dossier : La dyslexie à l’âge adulte.


Gourmandise et politique à Angers au XVIIIe siècle


Dans le miroir d'Alice : temps des vestiges et mémoire du passé


La pratique du remploi dans les sépultures mérovingiennes de Belgique. Entre recyclage, esthétique et symbolique


De jure, de loco. Groupes sociaux de droit, groupes sociaux localisés.


La loi sur la séparation et la régulation des activités bancaires


Brèves réflexions sur l'enquête par voie officieuse, cadre d'instruction privilégié du juge des enfants


L'hypothèque à l'épreuve du droit des successions et des libéralités


L'amphithéâtre du Swan. Quelques éclairages sur les logiques économiques et politiques du théâtre londonien à la fin du XVIe siècle


Vulnérabilités environnementales : perspectives historiques


L'archéologie à Vaison-la-Romaine depuis la disparition du chanoine Sautel


Projet collectif de recherche « Les marais charentais au Moyen Age et à l’époque moderne : peuplement, environnement et économie » : Rapport d'activité intermédiaire


Solutions d'antennes miniaturisées pour applications WIFI en présence de contraintes environnementales fortes


Le sport en temps de guerre et sous Vichy, Fiche 89


Jouets et jeux sportifs de clubs : le cas du Musée des Verts


Le trésor de Huê : une face cachée de la colonisation de l'Indochine


Au-delà du vote FN


Atelier court-métrage autour des Contes de la nuit de Michel Ocelot


La prise en charge de l'oubli de pilule contraceptive par les médecins généralistes de l'Oise


Contributions musculaires à la position du centre de pression pendant la marche


« Le ”premier voyage à Paris” : le sujet romanesque en question dans Vie de Henry Brulard de Stendhal »,


Quel avenir pour la poste ?


Besoin d'emplois...envie de services


La nature en ville : comment les pratiques aménagistes s'adaptent en continu : étude à partir de cinq projets du Grand Ouest


L’occupation japonaise comme objet pour l’histoire de l’État chinois


État et développement des études françaises dans le monde indien


Que font les organisations aux parcours professionnels ? Socio-économie du travail, n°5, 2019-1, 201p.


Le dilemme de Nankin


Concilier urgence et partage de la décision : de la construction du processus de décision dans le cas d’une organisation militante


Potentiel du contrôle ultrasonore d’une plaque masquée par des écrans parallèles


Synthèse annuelle Droit des communications électroniques


Usages et effets politiques de l'Assemblée générale", in: L'Assemblée Générale : sociologie d’une institution politique mondiale, G. Devin, F. Petiteville et S. Tordjman (dir.), Presses de Sciences Po, 2019


Y a-t-il une base constitutionnelle pour le dialogue ? L'exemple du préambule de la Constitution irakienne de 2005


L'humanité saisie par le droit international public


Formulations PLNE pour le problème du p-Centre non déterministe


Redresser un fabricant d’articles sportifs : audit stratégique de la société Procycle


Les mobiles corporels de la recherche : tout investissement scientifique s’enracine-t-il dans un corps souffrant ?


Peut-on contractualiser avec l’Etat ?


Le Monnayage des duovirs corinthiens


Caractérisation, déterminants, modalités de mise en œuvre et impacts de l’innovation territoriale


Communications électroniques - Marchés régulables : la Commission européenne modifie la liste des marchés susceptibles d'être régulés


Dico de poche : occitan-français et français-occitan. Introduction


Une méthode de Discrimination non paramétrique


« L’imagination féminine dans les dispositifs argumentatifs malebranchistes »


Estimation d'état des systèmes linéaires à paramètres variants


« La femme philosophe à l’âge moderne : définitions et pratiques »


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De la figure du client roi à celle du client rentable : le rôle des progiciels CRM


Présomption de titularité du droit d'auteur : interprétation stricte de la condition d'actes d'exploitation


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