Comprendre le fonctionnement du droit d'auteur sur Internet
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Connaissez-vous les applications et les limites de la droit d'auteur sur internet?
Contrairement à ce que beaucoup de gens pensent, les documents publiés sur le Web n'ont pas nécessairement d'autorisation d'utilisation.
Bien que le réseau facilite le partage, la reproduction et même la modification de plusieurs œuvres, cela ne signifie pas que ces actions sont autorisées par la loi.
Par conséquent, il est essentiel d'être prudent lorsque transmettre ou citer du contenu, que ce soit en langage texte, audio, vidéo ou de programmation.
Mais si vous avez des doutes sur l'utilisation d'œuvres de l'esprit disponibles en ligne, ne vous inquiétez pas.
Nous allons tous les éclaircir dans cet article.
Continuez simplement à lire ou choisissez l'un des sujets ci-dessous.
- Après tout, comment fonctionne le droit d'auteur sur Internet
- La loi sur le droit d'auteur au Brésil : comment ça marche sur Internet
- Quelle est la relation entre le droit d'auteur numérique et le produit numérique?
- Droit d'utilisation vs droit de diffusion du contenu : comment ça marche dans les médias numériques ?
- Quelles sont les règles d'utilisation du contenu que vous ne possédez pas sur Internet
- Comment savoir si le contenu est protégé par le droit d'auteur ?
- Qu'est-ce qui n'est pas protégé par la loi sur le droit d'auteur sur Internet ?
- Comment protéger le droit d'auteur numérique de son contenu ?
- Comment poursuivre quelqu'un pour droit d'auteur ?
Allez-y et bonne lecture !
Après tout, comment fonctionne le droit d'auteur sur Internet ?
Après tout, comment fonctionne le droit d'auteur sur Internet ?
Le droit d'auteur sur Internet fonctionne de la même manière que tout autre support sur lequel un œuvre littéraire, artistique ou scientifique est mis à disposition.
Alors, avant d'expliquer comment cela fonctionne sur le web, prenons un peu de recul et définissons ce qu'est le droit d'auteur.
Les droits d'auteur peuvent être décrits comme ceux qui appartenir à la personne qui a créé un travail intellectuel et vous pouvez donc en faire ce que vous voulez.
Inspirées de mouvements tels que la Révolution française, les garanties réservent à l'auteur l'originalité, l'intégrité et la paternité du contenu qu'il a créé.
C'est-à-dire qu'il peut cacher son travail ou le publier ; donner la permission à d'autres de le modifier ; et demander les crédits par elle, y compris dans le domaine judiciaire.
Le droit d'auteur a toujours fait l'objet de discussions, car, selon le contexte, il n'est généralement pas simple d'identifier le créateur d'un texte, d'une musique, d'un film ou d'un article scientifique.
Cependant, le l'évolution technologique a accru les défis de maintenir ces garanties, surtout depuis les années 1980, lorsque la dynamique de diffusion des œuvres a radicalement changé.
Avant, il y avait une logique à suivre lorsqu'un auteur décidait de publier une œuvre de l'esprit : il recourait à l'industrie qui possédait le matériel de reproduction.
Ainsi, un écrivain cherchait un éditeur, tandis qu'un compositeur se dirigeait vers une société de production musicale.
Ils ont signé un contrat, puis l'entreprise a investi dans la production de copies et diffusion de contenu, en prenant le risque s'il n'était pas apprécié du public.
Cependant, dans les années 1980, les entreprises ont lancé de petites machines capables de copier des disques et des bandes, sans parler des copieurs de texte et d'images – les fameuses photocopieuses.
Cependant, les copies étaient de mauvaise qualité, ce qui les empêchait de rivaliser avec les productions originales – du moins avec les fans.
Au cours de la décennie suivante, il est venu à vulgarisation Internet et l'extension de l'accès au réseau, alimenté par des ordinateurs personnels (PC).
Transformées en codes binaires pour exister sur le réseau, les œuvres ont connu une nouvelle révolution dans les dynamiques de transmission, qui ne nécessitent plus l'intermédiation de l'industrie.
Une fois que l'auteur a publié son livre sur le Web ou envoyé sa musique par courrier électronique, l'utilisateur peut avoir accès illimité à ces contenus.
Cependant, le simple fait qu'ils soient disponibles en ligne ne signifie pas qu'ils sont libres d'utilisation ou de modifications apportées par des tiers, comme détaillé ci-dessous.
La loi sur le droit d'auteur au Brésil : comment ça marche sur Internet
L'une des difficultés rencontrées lors de la publication d'œuvres de l'esprit sur Internet a été la réglementation du droit d'auteur.
Et ce n'était pas pour rien, puisque le web supprime les frontières physiques qui délimitent les nations, en insérant tous les contenus sur un même territoire.
À cet égard, plusieurs pays ont rencontré des obstacles pour déterminer la valeur de leurs normes nationales.
La solution trouvée a été de réunir les représentants de ces Etats et d'en délibérer, en élaborant une règle commune pour protéger les droits de l'auteur sur œuvres mises en ligne.
Actuellement, cette règle est exprimée dans la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, ratifiée par le Brésil en 1975.
Le document établit des normes générales pour sauvegarder les garanties du créateur d'un travail intellectuel, en déléguant ses détails à chaque pays.
Par conséquent, sur le territoire brésilien, tout contenu est protégé par la loi n° 9 610 (loi sur le droit d'auteur ou LDA), sous réserve que toute utilisation, reproduction ou modification doit avoir l'autorisation préalable de l'auteur.
Selon l'article 7 de la LDA :
« Ils sont œuvres de l'esprit protégées les créations de l'esprit, exprimées par tout moyen ou fixées sur tout support, matériel ou immatériel, connu ou inventé à l'avenir.
Cet extrait précise que la protection englobe les créations publiées sur tout support, y compris numérique, et disponibles sur tout support, y compris Internet.
Quelle est la relation entre le droit d'auteur numérique et le produit numérique?
Sa principale relation réside dans le fait que de nombreux produits numériques ont la copyright garanti par LDA.
Après tout, la plupart de ce qui est produit à l'aide d'outils numériques correspond à des œuvres de l'esprit protégées par la législation.
C'est le cas des livres électroniques, des articles scientifiques et académiques, des photographies, des vidéos, des cours pour les cours d'enseignement à distance (EaD), de la musique, entre autres produits.
S'inscrivant dans les créations de l'esprit décrites dans la LDA, ces œuvres ont protection des droits moraux et patrimoniaux.
Les droits moraux sont ceux liés à la reconnaissance du créateur de contenu, et ne peuvent être ni cédés ni transférés à une autre personne.
Les droits patrimoniaux, en revanche, peuvent être cédés ou transférés par l'auteur, car ils décrivent l'utilisation d'une œuvre à des fins économiques.
LA détournement, appropriation ou exploitation des droits moraux et patrimoniaux des produits numériques est une violation du droit d'auteur, qui est considérée comme un délit.
Droit d'utilisation vs droit de diffusion du contenu : comment ça marche dans les médias numériques ?
Droit d'utilisation vs droit de diffusion du contenu : comment ça marche dans les médias numériques ?
L'utilisation et la distribution sont deux concepts très différents.
L'utilisation peut être définie comme la exécution ou visualisation d'une œuvre.
Par exemple, lire un texte, regarder un tableau, écouter de la musique ou regarder un film.
L'idée de distribution a été commentée à l'article 5 de la LDA, qui prétend être :
« Le placement à la disposition du public de l'original ou de la copie d'œuvres littéraires, artistiques ou scientifiques, d'interprétations ou d'exécutions fixes et de phonogrammes, lors de la vente, de la location ou de toute autre forme de transfert de propriété ou de possession.
Comme nous l'avons vu, tant les droits d'utilisation que de diffusion doivent être concédés par leurs titulaires, qui peuvent être le créateur de l'œuvre, une maison de disques, un producteur ou une personne choisie par lui.
C'est parce qu'il s'agit droits de propriété, ce qui peut rapporter un profit au détenteur.
Si quelqu'un achète de la musique ou un film, qu'il soit disponible sur support analogique ou numérique, le propriétaire lui accorde le droit d'utiliser cette œuvre, mais pas le droit de la distribuer.
Ainsi, cette personne peut écouter votre musique quand, où et en utilisant l'appareil de son choix.
Bien que, pas autorisé à partager la musique, en la transmettant à des amis ou en la rendant disponible en ligne sur n'importe quel site Web.
Là est le problème.
Dans l'environnement numérique, il est assez compliqué d'empêcher le téléchargement, la reproduction et le partage de contenus, ce qui permet aux utilisateurs de les distribuer et de les transmettre illégalement.
Quelles sont les règles d'utilisation du contenu que vous ne possédez pas sur Internet
Quelles sont les règles d'utilisation du contenu que vous ne possédez pas sur Internet
Tout d'abord, ça vaut la peine vérifier la paternité de ce contenu.
Tel que déterminé par la LDA, il suffit à un auteur de signer ou d'inscrire toute indication de son nom pour s'attribuer le mérite d'une œuvre de l'esprit.
En ce sens, il vaut la peine de privilégier les contenus qui ont licences moins restrictives, comme les options mises à disposition par l'initiative Creative Commons.
Basé sur quatre éléments clés, le projet permet au créateur de renoncer légalement à certains droits d'auteur, ce qui donne une sécurité lors de l'utilisation d'un matériau.
Les œuvres sous licence via Creative Commons sont signalées par sceaux et abréviations qui renvoient à :
- PAR: Attribution de crédit à l'auteur (préserve le droit moral)
- NC: Usage non commercial
- ND: Ne permet pas la production d'œuvres dérivées
- SA: Nécessite des œuvres dérivées pour obtenir la même licence que le matériel original.
Si le contenu que vous souhaitez utiliser n'est pas sous licence Creative Commons, vous pouvez essayer contact avec l'auteur pour qu'il en autorise la reproduction.
Si vous n'avez pas de réponse, faites preuve de bon sens lorsque vous citez le matériel complet ou une partie de celui-ci, insérez le nom de l'auteur, la source et ne faites aucun profit avec cette création.
Dans cet article, l'avocate Rosane Monjardim donne un exemple courant sur le web :
« Il est accepté qu'une personne copie des informations d'un blog, tant que citer la source originale et mettre un lien vers la publication. De plus, la personne qui a copié le contenu ne peut pas le vendre sans l'autorisation de l'auteur.
Il existe également des exceptions dans LDA qui peuvent être utilisées librement, comme mentionné ci-dessous.
Comment savoir si le contenu est protégé par le droit d'auteur ?
Si le contenu est un création intellectuelle, il est probablement protégé par le droit d'auteur.
D'où la nécessité d'être prudent lors de la reproduction, du partage et surtout de la revente ou de l'utilisation d'un produit numérique pour en tirer un profit.
Ci-dessus, nous avons parlé du sceau Creative Commons, qui libère l'œuvre pour utilisation, selon le restrictions de la licence choisie.
Ainsi, quiconque obéit aux règles de cette licence sera en sécurité, car cela ne viole pas les droits d'auteur.
Cependant, si un matériel n'est pas signalé quant à l'utilisation de ces licences ou est marqué avec le sceau du droit d'auteur (Tous droits réservés), signifie que l'auteur doit préalablement en autoriser la modification, la reproduction, la diffusion, etc.
Ainsi, la règle générale est de couvrir tout travail intellectuel présent sur internet.
Pour vous donner une idée, la loi sur le droit d'auteur couvre :
- Articles scientifiques ou littéraires
- textes de livres
- comptes rendus de conférence
- Scénarios pour pièces de théâtre et comédies musicales
- uvres audiovisuelles telles que films et séries
- Chansons avec ou sans paroles
- Logiciels d'ordinateur
- Peintures, illustrations, dessins et photographies
- Architecture, ingénierie, topographie et projets et croquis connexes
- Traductions et adaptations d'œuvres originales
- Encyclopédies, dictionnaires et bases de données.
Qu'est-ce qui n'est pas protégé par la loi sur le droit d'auteur sur Internet ?
Il y a des exceptions à chaque règle, et LDA n'est pas différent.
Dans son article 8, le document détaille les créations intellectuelles qui ne sont pas gardés :
- Idées, procédures normatives, systèmes, méthodes, projets ou…
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