title: Recommandation de DÉCISION DU CONSEIL portant approbation de la conclusion, par la Commission européenne, au nom de la Communauté européenne de l’énergie atomique, de l’accord de stabilisation et d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique, d’une part, et le Kosovo* , d’autre part

text:
               COMMISSION EUROPÉENNE
            Bruxelles, le 30.4.2015
            COM(2015) 182 final
            ANNEXE
            à la recommandation de
            DÉCISION DU CONSEIL
            portant approbation de la conclusion, par la Commission européenne, au nom de la Communauté européenne de l’énergie atomique, de l’accord de stabilisation et d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique, d’une part, et le Kosovo*, d’autre part

               LISTE DES ANNEXES, DES PROTOCOLES ET DES DÉCLARATIONS

                        ANNEXES

                        Annexe I (article 23)

                        Concessions tarifaires du Kosovo pour des produits industriels de l'UE

                        Annexe II (article 28)

                        Définition des produits «baby beef»

                        Annexe III (article 29)

                        Concessions tarifaires du Kosovo pour des produits agricoles de l'UE

                        Annexe IV (article 31)

                        Concessions de l'UE pour des produits de la pêche du Kosovo

                        Annexe V (article 32)

                        Concessions tarifaires du Kosovo pour des poissons et des produits de la pêche de l'UE

                        Annexe VI (article 50)

                        Établissement: services financiers

                        Annexe VII (article 77)

                        Droits de propriété intellectuelle, industrielle et commerciale

                        PROTOCOLES

                        Protocole n° 1 (article 27)

                        Échanges de produits agricoles transformés entre l’UE et le Kosovo

                        Protocole n° 2 (article 30)

                        Vins, spiritueux et vins aromatisés

                        Protocole n° 3 (article 46)

                        portant sur la notion de «produits originaires»

                        Protocole n° 4 (article 104)

                        Assistance administrative mutuelle en matière douanière

                        Protocole n° 5 (article 136)

                        Règlement des différends

                        DÉCLARATIONS

                        Déclaration commune

               ANNEXE I

               ANNEXE I a)

               CONCESSIONS TARIFAIRES DU KOSOVO

               POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L’UE

               visées à l’article 23

               Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues dans la présente annexe doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits comme suit:

               a)
                     à l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               b)
                     au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 60 % des droits de base, soit à 6 %;

               c)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 40 % des droits de base, soit à 4 %;

               d)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 20 % des droits de base, soit à 2 %;

               e)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code

                        Désignation des marchandises
                           1

                        2501 00

                        Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents antiagglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité; eau de mer:

                        - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents antiagglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité:

                        - - autres:

                        2501 00 51

                        - - - dénaturés ou destinés à d’autres usages industriels (y compris le raffinage), à l’exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l’alimentation humaine ou animale

                        - - - autres:

                        2501 00 91

                        - - - - Sel propre à l’alimentation humaine

                        2501 00 99

                        - - - - autres

                        2505

                        Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l’exclusion des sables métallifères du chapitre 26:

                        2505 10 00

                        - Sables siliceux et sables quartzeux

                        2506

                        Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire:

                        2506 10 00

                        - Quartz

                        2507 00

                        Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés:

                        2507 00 80

                        - autres argiles kaoliniques

                        2508

                        Autres argiles (à l’exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas:

                        2508 10 00

                        - Bentonite

                        2508 40 00

                        - autres argiles

                        2508 70 00

                        - Terres de chamotte ou de dinas

                        2515

                        Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

                        2517

                        Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement:

                        2517 10

                        - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement:

                        2517 10 20

                        - - Dolomie et pierres à chaux, concassées

                        2517 30 00

                        - Tarmacadam

                        2520

                        Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs

                        2522

                        Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium du no 2825:

                        2522 20 00

                        - Chaux éteinte

                        2523

                        Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés:

                        2523 10 00

                        - Ciments non pulvérisés dits «clinkers»

                        2526

                        Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc:

                        2526 20 00

                        - broyés ou pulvérisés

                        2530

                        Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs:

                        2530 90 00

                        - autres

                        3001

                        Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs:

                        3001 20

                        - Extraits de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions:

                        3001 20 10

                        - - d’origine humaine

                        3001 90

                        - autres:

                        - - autres:

                        3001 90 91

                        - - - Héparine et ses sels

                        3001 90 98

                        - - - autres

                        3002

                        Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires:

                        3002 10

                        - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique

                        3002 30 00

                        - Vaccins pour la médecine vétérinaire

                        3002 90

                        - autres:

                        3002 90 30

                        - - Sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic

                        3002 90 50

                        - - Cultures de micro-organismes

                        3002 90 90

                        - - autres

                        3003

                        Médicaments (à l’exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail:

                        3003 10 00

                        - contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits

                        3003 20 00

                        - contenant d’autres antibiotiques

                        - contenant des hormones ou d’autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d’antibiotiques:

                        3003 31 00

                        - - contenant de l’insuline

                        3003 40

                        - contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques

                        3003 90 00

                        - autres

                        3004

                        Médicaments (à l’exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail:

                        - contenant des hormones ou d’autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d’antibiotiques:

                        3004 32 00

                        - - contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels

                        3004 50 00

                        - autres médicaments contenant des vitamines ou d’autres produits du no 2936

                        3004 90 00

                        - autres

                        3005

                        Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires:

                        3005 90

                        - autres:

                        - - autres:

                        - - - en matières textiles:

                        3005 90 50

                        - - - - autres

                        3006

                        Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre:

                        3006 10

                        - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire, résorbables ou non:

                        3006 10 10

                        - - Catguts stériles

                        3006 20 00

                        - Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

                        3006 30 00

                        - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient

                        3006 50 00

                        - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

                        3006 60 00

                        - Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du no 2937 ou de spermicides

                        3006 70 00

                        - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

                        - autres:

                        3006 92 00

                        - - Déchets pharmaceutiques

                        3208

                        Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

                        3208 90

                        - autres:

                        - - Solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

                        3208 90 19

                        - - - autres

                        - - autres:

                        3208 90 91

                        - - - à base de polymères synthétiques

                        3303 00

                        Parfums et eaux de toilette:

                        3303 00 90

                        - Eaux de toilette

                        3304

                        Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures:

                        - autres:

                        3304 91 00

                        - - Poudres, y compris les poudres compactes

                        3306

                        Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail:

                        3306 10 00

                        - Dentifrices

                        3307

                        Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes:

                        3307 20 00

                        - Désodorisants corporels et antisudoraux

                        3401

                        Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents:

                        - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents:

                        3401 19 00

                        - - autres

                        3401 20

                        - Savons sous autres formes:

                        3401 20 10

                        - - Flocons, paillettes, granulés ou poudres

                        3403

                        Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières, à l’exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

                        3404

                        Cires artificielles et cires préparées

                        3405

                        Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l’exclusion des cires du no 3404:

                        3405 10 00

                        - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir

                        3405 20 00

                        - Encaustiques et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois, des parquets ou d’autres boiseries

                        3405 40 00

                        - Pâtes, poudres et autres préparations à récurer

                        3405 90

                        - autres:

                        3405 90 10

                        - - Brillants pour métaux

                        3407 00 00

                        Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l’amusement des enfants; compositions dites «cires pour l’art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre

                        3605 00 00

                        Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604

                        3606

                        Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre:

                        3606 10 00

                        - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d’une capacité n’excédant pas 300 cm3

                        3606 90

                        - autres:

                        3606 90 90

                        - - autres

                        3801

                        Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d’autres demi-produits:

                        3801 10 00

                        - Graphite artificiel

                        3801 30 00

                        - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours

                        3801 90 00

                        - autres

                        3802

                        Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d’origine animale, y compris le noir animal épuisé

                        3806

                        Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues:

                        3806 30 00

                        - Gommes esters

                        3806 90 00

                        - autres

                        3807 00

                        Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d’acides résiniques ou de poix végétales:

                        3807 00 90

                        - autres

                        3809

                        Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

                        - autres:

                        3809 91 00

                        - - des types utilisés dans l’industrie textile ou dans les industries similaires

                        3809 92 00

                        - - des types utilisés dans l’industrie du papier ou dans les industries similaires

                        3809 93 00

                        - - des types utilisés dans l’industrie du cuir ou dans les industries similaires

                        3810

                        Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d’autres produits; préparations des types utilisés pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage:

                        3810 10 00

                        - Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d’autres produits

                        3810 90

                        - autres:

                        3810 90 90

                        - - autres

                        3812

                        Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques:

                        3812 20

                        - Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques:

                        3812 20 90

                        - - autres

                        3812 30

                        - Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques:

                        3812 30 80

                        - - autres

                        3813 00 00

                        Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices

                        3815

                        Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs:

                        3815 90

                        - autres:

                        3815 90 90

                        - - autres

                        3818 00

                        Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique:

                        3818 00 10

                        - Silicium dopé

                        3819 00 00

                        Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids

                        3820 00 00

                        Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage

                        3821 00 00

                        Milieux de culture préparés pour le développement et l’entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales

                        3824

                        Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:

                        3824 10 00

                        - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

                        - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane:

                        3824 78 00

                        - - contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)

                        3824 79 00

                        - - autres

                        3824 90

                        - autres:

                        3824 90 10

                        - - Sulfonates de pétrole, à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines; acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels

                        3824 90 35

                        - - Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs

                        3824 90 40

                        - - Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires

                        - - autres:

                        3824 90 45

                        - - - Préparations désincrustantes et similaires

                        3824 90 55

                        - - - Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d’acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)

                        - - - Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales:

                        3824 90 62

                        - - - - Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin

                        3824 90 64

                        - - - - autres

                        3824 90 70

                        - - - Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions

                        - - - autres:

                        3824 90 75

                        - - - - Tranches de niobate de lithium, non dopées

                        3824 90 80

                        - - - - Mélange d’amines dérivées d’acides gras dimérisés, d’un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n’excédant pas 550

                        3824 90 85

                        - - - - 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène

                        3824 90 87

                        - - - - Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d’oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore

                        3825

                        Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre:

                        - Déchets de solvants organiques:

                        3825 49 00

                        - - autres

                        3825 90

                        - autres:

                        3825 90 90

                        - - autres

                        3826 00

                        Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids:

                        3826 00 10

                        - Esters monoalkyliques d’acide gras contenant au moins 96,5 % en volume d’esters

                        3918

                        Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre

                        3919

                        Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux

                        4004 00 00

                        Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

                        4006

                        Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé

                        4008

                        Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci:

                        - en caoutchouc alvéolaire:

                        4008 11 00

                        - - Plaques, feuilles et bandes

                        4008 19 00

                        - - autres

                        - en caoutchouc non alvéolaire:

                        4008 21

                        - - Plaques, feuilles et bandes:

                        4008 21 10

                        - - - Revêtements de sol et tapis de pied

                        4009

                        Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple):

                        - non renforcés à l’aide d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières:

                        4009 11 00

                        - - sans accessoires

                        - renforcés seulement à l’aide de métal ou autrement associés seulement à du métal:

                        4009 21 00

                        - - sans accessoires

                        - renforcés seulement à l’aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles:

                        4009 31 00

                        - - sans accessoires

                        - renforcés à l’aide d’autres matières ou autrement associés à d’autres matières:

                        4009 41 00

                        - - sans accessoires

                        4010

                        Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé:

                        - Courroies transporteuses:

                        4010 11 00

                        - - renforcées seulement de métal

                        4010 19 00

                        - - autres

                        - Courroies de transmission:

                        4010 32 00

                        - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 180 cm

                        4010 33 00

                        - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n’excédant pas 240 cm

                        4010 34 00

                        - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n’excédant pas 240 cm

                        4010 36 00

                        - - Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d’une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n’excédant pas 198 cm

                        4014

                        Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci:

                        4014 10 00

                        - Préservatifs

                        4016

                        Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci:

                        - autres:

                        4016 91 00

                        - - Revêtements de sol et tapis de pied

                        4016 95 00

                        - - autres articles gonflables

                        4016 99

                        - - autres:

                        - - - pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705:

                        4016 99 52

                        - - - - Pièces en caoutchouc-métal

                        4201 00 00

                        Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières

                        4202

                        Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier:

                        - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires:

                        4202 11

                        - - à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

                        4202 12

                        - - à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles

                        4202 19

                        - - autres

                        - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée:

                        4202 21 00

                        - - à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

                        4202 22

                        - - à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

                        4202 29 00

                        - - autres

                        - Articles de poche ou de sac à main:

                        4202 31 00

                        - - à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

                        4202 32

                        - - à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles:

                        4202 32 90

                        - - - en matières textiles

                        4202 39 00

                        - - autres

                        - autres:

                        4202 91

                        - - à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

                        4202 92

                        - - à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles:

                        - - - en feuilles de matières plastiques:

                        4202 92 11

                        - - - - Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport

                        4202 92 19

                        - - - - autres

                        - - - en matières textiles:

                        4202 92 91

                        - - - - Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport

                        4202 92 98

                        - - - - autres

                        4202 99 00

                        - - autres

                        4203

                        Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué:

                        4203 10 00

                        - Vêtements

                        - Gants, mitaines et moufles:

                        4203 29

                        - - autres

                        4203 30 00

                        - Ceintures, ceinturons et baudriers

                        4203 40 00

                        - autres accessoires du vêtement

                        4205 00

                        Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué:

                        - à usages techniques:

                        4205 00 11

                        - - Courroies de transmission ou de transport

                        4205 00 90

                        - autres

                        4407

                        Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:

                        4407 10

                        - de conifères:

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        4407 10 93

                        - - - - de pin de l’espèce Pinus sylvestris L.

                        4411

                        Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques:

                        - autres:

                        4411 93

                        - - d’une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n’excédant pas 0,8 g/cm3:

                        4411 93 10

                        - - - non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface

                        4806

                        Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles:

                        4806 40

                        - Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides:

                        4806 40 10

                        - - Papier dit «cristal»

                        4810

                        Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l’exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format:

                        - Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques:

                        4810 32

                        - - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d’un poids au mètre carré excédant 150 g:

                        4810 32 90

                        - - - autres

                        4823

                        Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose:

                        - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton:

                        4823 61 00

                        - - en bambou

                        5512

                        Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues:

                        - contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester:

                        5512 19

                        - - autres

                        - contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques:

                        5512 29

                        - - autres:

                        5512 29 90

                        - - - autres

                        5513

                        Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids n’excédant pas 170 g/m2:

                        - teints:

                        5513 21 00

                        - - en fibres discontinues de polyester, à armure toile

                        - imprimés:

                        5513 41 00

                        - - en fibres discontinues de polyester, à armure toile

                        5513 49 00

                        - - autres tissus

                        5514

                        Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids excédant 170 g/m2:

                        - teints:

                        5514 23 00

                        - - autres tissus de fibres discontinues de polyester

                        5514 29 00

                        - - autres tissus

                        - imprimés:

                        5514 42 00

                        - - en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4

                        5514 43 00

                        - - autres tissus de fibres discontinues de polyester

                        5515

                        Autres tissus de fibres synthétiques discontinues:

                        - de fibres discontinues de polyester:

                        5515 11

                        - - mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose:

                        5515 11 90

                        - - - autres

                        5515 12

                        - - mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels:

                        5515 12 90

                        - - - autres

                        5515 19

                        - - autres:

                        5515 19 90

                        - - - autres

                        - autres tissus:

                        5515 99

                        - - autres:

                        5515 99 80

                        - - - autres

                        5516

                        Tissus de fibres artificielles discontinues:

                        - contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels:

                        5516 23

                        - - en fils de diverses couleurs:

                        5516 23 10

                        - - - Tissus Jacquard d’une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)

                        - contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton:

                        5516 43 00

                        - - en fils de diverses couleurs

                        - autres:

                        5516 93 00

                        - - en fils de diverses couleurs

                        5601

                        Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles:

                        - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates:

                        5601 21

                        - - de coton

                        5601 29 00

                        - - autres

                        5601 30 00

                        - Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

                        5602

                        Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés:

                        5602 10

                        - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés:

                        - - non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés:

                        - - - Feutres aiguilletés:

                        5602 10 19

                        - - - - d’autres matières textiles

                        - - - Produits cousus-tricotés:

                        5602 10 38

                        - - - - d’autres matières textiles

                        5602 10 90

                        - - imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

                        - autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés:

                        5602 29 00

                        - - d’autres matières textiles

                        5602 90 00

                        - autres

                        5603

                        Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés:

                        - de filaments synthétiques ou artificiels:

                        5603 11

                        - - d’un poids n’excédant pas 25 g/m2

                        5603 12

                        - - d’un poids supérieur à 25 g/m2 mais n’excédant pas 70 g/m2

                        5603 13

                        - - d’un poids supérieur à 70 g/m2 mais n’excédant pas 150 g/m2

                        5603 14

                        - - d’un poids supérieur à 150 g/m2

                        - autres:

                        5603 91

                        - - d’un poids n’excédant pas 25 g/m2:

                        5603 91 10

                        - - - enduits ou recouverts

                        5603 92

                        - - d’un poids supérieur à 25 g/m2 mais n’excédant pas 70 g/m2:

                        5603 92 10

                        - - - enduits ou recouverts

                        5603 93

                        - - d’un poids supérieur à 70 g/m2 mais n’excédant pas 150 g/m2

                        5603 94

                        - - d’un poids supérieur à 150 g/m2:

                        5603 94 90

                        - - - autres

                        5604

                        Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique:

                        5604 90

                        - autres:

                        5604 90 90

                        - - autres

                        5605 00 00

                        Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

                        5606 00

                        Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette»:

                        5606 00 10

                        - Fils dits «de chaînette»

                        - autres:

                        5606 00 91

                        - - Fils guipés

                        5607

                        Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique:

                        - de sisal ou d’autres fibres textiles du genre Agave:

                        5607 29 00

                        - - autres

                        - de polyéthylène ou de polypropylène:

                        5607 41 00

                        - - Ficelles lieuses ou botteleuses

                        5607 49

                        - - autres

                        5607 50

                        - d’autres fibres synthétiques

                        5607 90

                        - autres:

                        5607 90 90

                        - - autres

                        5608

                        Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles:

                        - en matières textiles synthétiques ou artificielles:

                        5608 19

                        - - autres:

                        - - - Filets confectionnés:

                        - - - - en nylon ou en autres polyamides:

                        5608 19 19

                        - - - - - autres

                        5608 19 30

                        - - - - autres

                        5608 19 90

                        - - - autres

                        5609 00 00

                        Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs

                        5702

                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main:

                        5702 50

                        - autres, sans velours, non confectionnés:

                        - - de matières textiles synthétiques ou artificielles:

                        5702 50 31

                        - - - de polypropylène

                        5702 50 39

                        - - - autres

                        5703

                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés:

                        5703 30

                        - d’autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles:

                        - - de polypropylène:

                        5703 30 12

                        - - - Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m2

                        - - autres:

                        5703 30 82

                        - - - Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m2

                        5801

                        Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806:

                        5801 10 00

                        - de laine ou de poils fins

                        - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        5801 31 00

                        - - Velours et peluches par la trame, non coupés

                        5801 32 00

                        - - Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

                        5801 36 00

                        - - Tissus de chenille

                        5801 37 00

                        - - Velours et peluches par la chaîne

                        5802

                        Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703:

                        5802 20 00

                        - Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles

                        5804

                        Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006:

                        5804 10

                        - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées:

                        5804 10 90

                        - - autres

                        5806

                        Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs):

                        5806 10 00

                        - Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

                        - autre rubanerie:

                        5806 31 00

                        - - de coton

                        5806 32

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        5806 32 10

                        - - - à lisières réelles

                        5807

                        Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés

                        5810

                        Broderies en pièces, en bandes ou en motifs:

                        - autres broderies:

                        5810 92

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        5810 92 90

                        - - - autres

                        5810 99

                        - - d’autres matières textiles:

                        5810 99 90

                        - - - autres

                        5901

                        Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie

                        5902

                        Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose:

                        5902 10

                        - de nylon ou d’autres polyamides:

                        5902 10 90

                        - - autres

                        5903

                        Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902:

                        5903 10

                        - avec du poly(chlorure de vinyle):

                        5903 10 90

                        - - enduits, recouverts ou stratifiés

                        5903 20

                        - avec du polyuréthanne

                        5903 90

                        - autres

                        5904

                        Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés

                        5905 00

                        Revêtements muraux en matières textiles:

                        - autres:

                        5905 00 90

                        - - autres

                        5906

                        Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902:

                        5906 10 00

                        - Rubans adhésifs d’une largeur n’excédant pas 20 cm

                        - autres:

                        5906 99

                        - - autres:

                        5906 99 90

                        - - - autres

                        5907 00 00

                        Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’atelier ou usages analogues

                        5909 00

                        Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

                        5910 00 00

                        Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d’autres matières

                        5911

                        Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre:

                        5911 10 00

                        - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d’autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d’autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

                        5911 20 00

                        - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

                        - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple):

                        5911 32

                        - - d’un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g:

                        - - - de soie, de fibres synthétiques ou artificielles:

                        5911 32 19

                        - - - - autres

                        5911 32 90

                        - - - d’autres matières textiles

                        5911 90

                        - autres

                        6001

                        Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie:

                        6001 10 00

                        - Étoffes dites «à longs poils»

                        - Étoffes à boucles:

                        6001 21 00

                        - - de coton

                        6001 22 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6001 29 00

                        - - d’autres matières textiles

                        - autres:

                        6001 92 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6001 99 00

                        - - d’autres matières textiles

                        6002

                        Étoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001:

                        6002 40 00

                        - contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

                        6005

                        Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004:

                        - de fibres synthétiques:

                        6005 32

                        - - teintes:

                        6005 32 90

                        - - - autres

                        6006

                        Autres étoffes de bonneterie:

                        - de coton:

                        6006 23 00

                        - - en fils de diverses couleurs

                        - de fibres synthétiques:

                        6006 31

                        - - écrues ou blanchies

                        6006 33

                        - - en fils de diverses couleurs:

                        6006 33 90

                        - - - autres

                        6006 34

                        - - imprimées:

                        6006 34 90

                        - - - autres

                        6006 90 00

                        - autres

                        6102

                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du no 6104:

                        6102 90

                        - d’autres matières textiles:

                        6102 90 90

                        - - Anoraks, blousons et articles similaires

                        6103

                        Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:

                        - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:

                        6103 42 00

                        - - de coton

                        6103 43 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6104

                        Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes:

                        - Robes:

                        6104 42 00

                        - - de coton

                        6107

                        Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:

                        - autres:

                        6107 99 00

                        - - d’autres matières textiles

                        6108

                        Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes:

                        - Chemises de nuit et pyjamas:

                        6108 39 00

                        - - d’autres matières textiles

                        - autres:

                        6108 91 00

                        - - de coton

                        6203

                        Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets:

                        - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:

                        6203 42

                        - - de coton:

                        - - - Salopettes à bretelles:

                        6203 42 59

                        - - - - autres

                        6204

                        Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes:

                        - Ensembles:

                        6204 21 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6204 23

                        - - de fibres synthétiques:

                        6204 23 80

                        - - - autres

                        6208

                        Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes:

                        - Combinaisons ou fonds de robes et jupons:

                        6208 11 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6209

                        Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés:

                        6209 30 00

                        - de fibres synthétiques

                        6211

                        Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements:

                        - autres vêtements pour hommes ou garçonnets:

                        6211 33

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        - - - Survêtements de sport (trainings) avec doublure:

                        6211 33 31

                        - - - - dont l’extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe

                        - - - - autres:

                        6211 33 42

                        - - - - - Parties inférieures

                        6211 33 90

                        - - - autres

                        6211 39 00

                        - - d’autres matières textiles

                        - autres vêtements pour femmes ou fillettes:

                        6211 42

                        - - de coton:

                        - - - Survêtements de sport (trainings) avec doublure:

                        6211 42 31

                        - - - - dont l’extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe

                        6211 43

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        - - - Survêtements de sport (trainings) avec doublure:

                        - - - - autres:

                        6211 43 42

                        - - - - - Parties inférieures

                        6301

                        Couvertures:

                        6301 30

                        - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton:

                        6301 30 10

                        - - en bonneterie

                        6301 40

                        - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques:

                        6301 40 90

                        - - autres

                        6302

                        Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine:

                        - autre linge de lit, imprimé:

                        6302 22

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6302 22 10

                        - - - en nontissés

                        6302 29

                        - - d’autres matières textiles:

                        6302 29 90

                        - - - autre

                        - autre linge de lit:

                        6302 32

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6302 32 90

                        - - - autre

                        - autre linge de table:

                        6302 51 00

                        - - de coton

                        6302 53

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6302 53 10

                        - - - en nontissés

                        6302 59

                        - - d’autres matières textiles:

                        6302 59 90

                        - - - autre

                        - autre:

                        6302 91 00

                        - - de coton

                        6302 99

                        - - d’autres matières textiles:

                        6302 99 90

                        - - - autre

                        6303

                        Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit:

                        - autres:

                        6303 92

                        - - de fibres synthétiques:

                        6303 92 90

                        - - - autres

                        6303 99

                        - - d’autres matières textiles:

                        6303 99 10

                        - - - en nontissés

                        6304

                        Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du no 9404:

                        - autres:

                        6304 91 00

                        - - en bonneterie

                        6306

                        Bâches et stores d’extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement:

                        - Tentes:

                        6306 22 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6307

                        Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements:

                        6307 10

                        - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires:

                        6307 10 10

                        - - en bonneterie

                        6307 10 30

                        - - en nontissés

                        6307 90

                        - autres:

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        6307 90 92

                        - - - - Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d’interventions chirurgicales

                        6308 00 00

                        Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d’articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail

                        6402

                        Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique:

                        - autres chaussures:

                        6402 99

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        - - - - à dessus en matière plastique:

                        6402 99 50

                        - - - - - Pantoufles et autres chaussures d’intérieur

                        6403

                        Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel:

                        - autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel:

                        6403 51

                        - - couvrant la cheville:

                        6403 51 05

                        - - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

                        6403 59

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        - - - - autres, avec semelles intérieures d’une longueur:

                        - - - - - de 24 cm ou plus:

                        6403 59 99

                        - - - - - - pour femmes

                        6404

                        Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles:

                        - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique:

                        6404 19

                        - - autres:

                        6404 19 10

                        - - - Pantoufles et autres chaussures d’intérieur

                        6404 20

                        - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué:

                        6404 20 10

                        - - Pantoufles et autres chaussures d’intérieur

                        6406

                        Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties:

                        6406 20

                        - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique

                        6501 00 00

                        Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

                        6504 00 00

                        Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières, même garnis

                        6505 00

                        Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis

                        6506

                        Autres chapeaux et coiffures, même garnis:

                        6506 10

                        - Coiffures de sécurité

                        - autres:

                        6506 91 00

                        - - en caoutchouc ou en matière plastique

                        6506 99

                        - - en autres matières:

                        6506 99 90

                        - - - autres

                        6507 00 00

                        Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

                        6601

                        Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)

                        6602 00 00

                        Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

                        6603

                        Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602:

                        6603 20 00

                        - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols

                        6802

                        Pierres de taille ou de construction (autres que l’ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l’exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l’ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l’ardoise), colorés artificiellement:

                        - autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie:

                        6802 21 00

                        - - Marbre, travertin et albâtre

                        - autres:

                        6802 91 00

                        - - Marbre, travertin et albâtre

                        6811

                        Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires:

                        - ne contenant pas d’amiante:

                        6811 82 00

                        - - autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires

                        6901 00 00

                        Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues

                        6902

                        Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues

                        6903

                        Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues:

                        6903 20

                        - contenant en poids plus de 50 % d’alumine (Al2O3) ou d’un mélange ou combinaison d’alumine et de silice (SiO2):

                        6903 20 10

                        - - contenant en poids moins de 45 % d’alumine (Al2O3)

                        6904

                        Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique

                        6905

                        Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment

                        6907

                        Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support:

                        6907 90

                        - autres

                        6908

                        Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support

                        6909

                        Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique:

                        - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques:

                        6909 11 00

                        - - en porcelaine

                        6909 12 00

                        - - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l’échelle de Mohs

                        6909 90 00

                        - autres

                        6910

                        Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique

                        6911

                        Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine

                        6912 00

                        Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu’en porcelaine

                        6913

                        Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique

                        6914

                        Autres ouvrages en céramique

                        7106

                        Argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre:

                        - autre:

                        7106 92 00

                        - - sous formes mi-ouvrées

                        7113

                        Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

                        - en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux:

                        7113 11 00

                        - - en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux

                        7114

                        Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

                        - en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux:

                        7114 11 00

                        - - en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux

                        7117

                        Bijouterie de fantaisie:

                        - en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés:

                        7117 19 00

                        - - autre

                        7117 90 00

                        - autre

                        7201

                        Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires:

                        7201 20 00

                        - Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore

                        7205

                        Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier:

                        - Poudres:

                        7205 29 00

                        - - autres

                        7206

                        Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l’exclusion du fer du no 7203:

                        7206 90 00

                        - autres

                        7207

                        Demi-produits en fer ou en aciers non alliés:

                        - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

                        7207 12

                        - - autres, de section transversale rectangulaire:

                        7207 12 90

                        - - - forgés

                        7210

                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus:

                        - étamés:

                        7210 12

                        - - d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm:

                        7210 12 80

                        - - - autres

                        7210 20 00

                        - plombés, y compris le fer terne

                        7210 30 00

                        - zingués électrolytiquement

                        - autrement zingués:

                        7210 41 00

                        - - ondulés

                        7210 50 00

                        - revêtus d’oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome

                        7210 70

                        - peints, vernis ou revêtus de matières plastiques:

                        7210 70 10

                        - - Fer-blanc, verni; produits revêtus d’oxydes de chrome ou de chrome et d’oxydes de chrome, vernis

                        7212

                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus:

                        7212 10

                        - étamés:

                        7212 10 90

                        - - autres

                        7212 50

                        - autrement revêtus:

                        7212 50 20

                        - - revêtus d’oxydes de chrome ou de chrome et d’oxydes de chrome

                        - - revêtus d’aluminium:

                        7212 50 69

                        - - - autres

                        7212 60 00

                        - plaqués

                        7214

                        Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage:

                        7214 10 00

                        - forgées

                        - autres:

                        7214 91

                        - - de section transversale rectangulaire:

                        7214 91 10

                        - - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone

                        7214 99

                        - - autres:

                        - - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

                        7214 99 10

                        - - - - du type utilisé pour armature pour béton

                        - - - - autres, de section circulaire d’un diamètre:

                        7214 99 31

                        - - - - - égal ou supérieur à 80 mm

                        7214 99 50

                        - - - - autres

                        - - - contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone:

                        - - - - de section circulaire d’un diamètre:

                        7214 99 71

                        - - - - - égal ou supérieur à 80 mm

                        7214 99 79

                        - - - - - inférieur à 80 mm

                        7214 99 95

                        - - - - autres

                        7215

                        Autres barres en fer ou en aciers non alliés:

                        7215 50

                        - autres, simplement obtenues ou parachevées à froid:

                        - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

                        7215 50 19

                        - - - autres

                        7216

                        Profilés en fer ou en aciers non alliés:

                        - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de moins de 80 mm:

                        7216 22 00

                        - - Profilés en T

                        - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus:

                        7216 31

                        - - Profilés en U:

                        7216 31 90

                        - - - d’une hauteur excédant 220 mm

                        7216 32

                        - - Profilés en I:

                        - - - d’une hauteur de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 220 mm:

                        7216 32 11

                        - - - - à ailes à faces parallèles

                        7216 32 19

                        - - - - autres

                        - - - d’une hauteur excédant 220 mm:

                        7216 32 99

                        - - - - autres

                        7216 33

                        - - Profilés en H:

                        7216 33 10

                        - - - d’une hauteur de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm

                        7216 40

                        - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus:

                        7216 40 90

                        - - Profilés en T

                        7216 50

                        - autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud:

                        - - autres:

                        7216 50 99

                        - - - autres

                        - Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid:

                        7216 61

                        - - obtenus à partir de produits laminés plats:

                        7216 61 90

                        - - - autres

                        - autres:

                        7216 91

                        - - obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats:

                        7216 91 10

                        - - - Tôles nervurées

                        7217

                        Fils en fer ou en aciers non alliés:

                        7217 10

                        - non revêtus, même polis:

                        - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

                        7217 10 10

                        - - - dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm

                        7217 20

                        - zingués:

                        - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

                        7217 20 10

                        - - - dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm

                        7217 90

                        - autres:

                        7217 90 20

                        - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone

                        7217 90 90

                        - - contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone

                        7218

                        Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables:

                        7218 10 00

                        - Lingots et autres formes primaires

                        7219

                        Produits laminés plats en aciers inoxydables, d’une largeur de 600 mm ou plus:

                        - simplement laminés à chaud, enroulés:

                        7219 14

                        - - d’une épaisseur inférieure à 3 mm:

                        7219 14 10

                        - - - contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel

                        - simplement laminés à chaud, non enroulés:

                        7219 21

                        - - d’une épaisseur excédant 10 mm:

                        7219 21 10

                        - - - contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel

                        7219 22

                        - - d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm:

                        7219 22 10

                        - - - contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel

                        7219 23 00

                        - - d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

                        - simplement laminés à froid:

                        7219 31 00

                        - - d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus

                        7219 32

                        - - d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm:

                        7219 32 10

                        - - - contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel

                        7219 33

                        - - d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm:

                        7219 33 10

                        - - - contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel

                        7219 34

                        - - d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm

                        7219 90

                        - autres:

                        7219 90 20

                        - - perforés

                        7220

                        Produits laminés plats en aciers inoxydables, d’une largeur inférieure à 600 mm:

                        7220 20

                        - simplement laminés à froid:

                        - - d’une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids:

                        7220 20 29

                        - - - moins de 2,5 % de nickel

                        - - d’une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids:

                        7220 20 41

                        - - - 2,5 % ou plus de nickel

                        7223 00

                        Fils en aciers inoxydables:

                        - contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel:

                        7223 00 19

                        - - autres

                        - contenant en poids moins de 2,5 % de nickel:

                        7223 00 91

                        - - contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 25 % de chrome et 3,5 % ou plus mais pas plus de 6 % d’aluminium

                        7225

                        Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus:

                        7225 30

                        - autres, simplement laminés à chaud, enroulés:

                        7225 30 90

                        - - autres

                        7225 40

                        - autres, simplement laminés à chaud, non enroulés:

                        - - autres:

                        7225 40 40

                        - - - d’une épaisseur excédant 10 mm

                        7225 40 60

                        - - - d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm

                        - autres:

                        7225 92 00

                        - - autrement zingués

                        7226

                        Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm:

                        - autres:

                        7226 99

                        - - autres:

                        7226 99 30

                        - - - autrement zingués

                        7226 99 70

                        - - - autres

                        7227

                        Fil machine en autres aciers alliés:

                        7227 90

                        - autres:

                        7227 90 10

                        - - contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu’aucun autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre

                        7227 90 95

                        - - autres

                        7229

                        Fils en autres aciers alliés:

                        7229 90

                        - autres:

                        7229 90 90

                        - - autres

                        7302

                        Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:

                        7302 10

                        - Rails:

                        7302 10 10

                        - - conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux

                        - - autres:

                        - - - neufs:

                        7302 10 40

                        - - - - Rails à ornières

                        7304

                        Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier:

                        - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:

                        7304 19

                        - - autres:

                        7304 19 90

                        - - - d’un diamètre extérieur excédant 406,4 mm

                        7306

                        Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier:

                        - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:

                        7306 11

                        - - soudés, en aciers inoxydables:

                        7306 11 90

                        - - - soudés hélicoïdalement

                        - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz:

                        7306 29 00

                        - - autres

                        7307

                        Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier:

                        - autres, en aciers inoxydables:

                        7307 29

                        - - autres:

                        7307 29 80

                        - - - autres

                        - autres:

                        7307 91 00

                        - - Brides

                        7318

                        Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier:

                        - Articles filetés:

                        7318 12

                        - - autres vis à bois:

                        7318 12 90

                        - - - autres

                        - Articles non filetés:

                        7318 24 00

                        - - Goupilles, chevilles et clavettes

                        7324

                        Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

                        - Baignoires:

                        7324 21 00

                        - - en fonte, même émaillée

                        7325

                        Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier:

                        - autres:

                        7325 91 00

                        - - Boulets et articles similaires pour broyeurs

                        7326

                        Autres ouvrages en fer ou en acier:

                        - forgés ou estampés mais non autrement travaillés:

                        7326 19

                        - - autres:

                        7326 19 10

                        - - - forgés

                        7403

                        Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute:

                        - Alliages de cuivre:

                        7403 22 00

                        - - à base de cuivre-étain (bronze)

                        7415

                        Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre:

                        - autres articles, filetés:

                        7415 39 00

                        - - autres

                        7419

                        Autres ouvrages en cuivre:

                        - autres:

                        7419 91 00

                        - - coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés

                        7602 00

                        Déchets et débris d’aluminium:

                        - Déchets:

                        7602 00 11

                        - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris)

                        7602 00 19

                        - - autres (y compris les rebuts de fabrication)

                        7605

                        Fils en aluminium:

                        - en aluminium non allié:

                        7605 19 00

                        - - autres

                        - en alliages d’aluminium:

                        7605 29 00

                        - - autres

                        7606

                        Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm:

                        - de forme carrée ou rectangulaire:

                        7606 11

                        - - en aluminium non allié:

                        7606 11 10

                        - - - peintes, vernies ou revêtues de matière plastique

                        - - - autres, d’une épaisseur:

                        7606 11 91

                        - - - - inférieure à 3 mm

                        7606 11 99

                        - - - - de 6 mm ou plus

                        7606 12

                        - - en alliages d’aluminium:

                        7606 12 20

                        - - - peintes, vernies ou revêtues de matière plastique

                        - - - autres, d’une épaisseur:

                        7606 12 93

                        - - - - de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm

                        - autres:

                        7606 92 00

                        - - en alliages d’aluminium

                        7607

                        Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris):

                        - sans support:

                        7607 11

                        - - simplement laminées

                        7609 00 00

                        Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium

                        7610

                        Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

                        7613 00 00

                        Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

                        7614

                        Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité:

                        7614 90 00

                        - autres

                        7615

                        Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium:

                        7615 10

                        - Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues:

                        7615 10 10

                        - - coulés ou moulés

                        7615 20 00

                        - Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties

                        7616

                        Autres ouvrages en aluminium

                        8201

                        Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

                        8202

                        Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)

                        8203

                        Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main

                        8204

                        Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches

                        8205

                        Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale:

                        8205 20 00

                        - Marteaux et masses

                        8205 30 00

                        - Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

                        8205 40 00

                        - Tournevis

                        - autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers):

                        8205 51 00

                        - - d’économie domestique

                        8205 59

                        - - autres

                        8205 60 00

                        - Lampes à souder et similaires

                        8205 70 00

                        - Étaux, serre-joints et similaires

                        8205 90

                        - autres, y compris des assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position

                        8206 00 00

                        Outils d’au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

                        8207

                        Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage:

                        - Outils de forage ou de sondage:

                        8207 13 00

                        - - avec partie travaillante en cermets

                        8207 19

                        - - autres, y compris les parties

                        8207 20

                        - Filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux:

                        8207 20 90

                        - - avec partie travaillante en autres matières

                        8207 30

                        - Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner

                        8207 40

                        - Outils à tarauder ou à fileter

                        8207 50

                        - Outils à percer

                        8207 60

                        - Outils à aléser ou à brocher:

                        - - avec partie travaillante en autres matières:

                        - - - Outils à aléser:

                        8207 60 30

                        - - - - pour l’usinage des métaux

                        - - - Outils à brocher:

                        8207 60 90

                        - - - - autres

                        8207 70

                        - Outils à fraiser:

                        - - pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante:

                        - - - en autres matières:

                        8207 70 31

                        - - - - Fraises à queue

                        8207 70 37

                        - - - - autres

                        8207 70 90

                        - - autres

                        8207 80

                        - Outils à tourner:

                        - - pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante:

                        8207 80 19

                        - - - en autres matières

                        8207 80 90

                        - - autres

                        8207 90

                        - autres outils interchangeables:

                        8207 90 10

                        - - avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

                        - - avec partie travaillante en autres matières:

                        8207 90 30

                        - - - Lames de tournevis

                        - - - autres, avec partie travaillante:

                        - - - - en cermets:

                        8207 90 78

                        - - - - - autres

                        - - - - en autres matières:

                        8207 90 91

                        - - - - - pour l’usinage des métaux

                        8207 90 99

                        - - - - - autres

                        8208

                        Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques

                        8209 00

                        Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets

                        8210 00 00

                        Appareils mécaniques actionnés à la main, d’un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

                        8211

                        Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames:

                        8211 10 00

                        - Assortiments

                        - autres:

                        8211 91 00

                        - - Couteaux de table à lame fixe

                        8211 92 00

                        - - autres couteaux à lame fixe

                        8211 93 00

                        - - Couteaux autres qu’à lame fixe, y compris les serpettes fermantes

                        8211 94 00

                        - - Lames

                        8212

                        Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)

                        8213 00 00

                        Ciseaux à doubles branches et leurs lames

                        8214

                        Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d’outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

                        8215

                        Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires:

                        8215 10

                        - Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné:

                        - - autres:

                        8215 10 30

                        - - - en aciers inoxydables

                        8215 10 80

                        - - - autres

                        8215 20

                        - autres assortiments

                        - autres:

                        8215 99

                        - - autres

                        8301

                        Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs

                        8302

                        Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l’espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs:

                        8302 30 00

                        - autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

                        - autres garnitures, ferrures et articles similaires:

                        8302 41

                        - - pour bâtiments:

                        8302 41 10

                        - - - pour portes

                        8302 41 90

                        - - - autres

                        8302 50 00

                        - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

                        8303 00

                        Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

                        8304 00 00

                        Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau du no 9403

                        8305

                        Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs

                        8306

                        Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d’ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs:

                        8306 10 00

                        - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires

                        - Statuettes et autres objets d’ornement:

                        8306 29 00

                        - - autres

                        8306 30 00

                        - Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs

                        8308

                        Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

                        8310 00 00

                        Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l’exclusion de ceux du no 9405

                        8311

                        Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection

                        8401

                        Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique:

                        8401 10 00

                        - Réacteurs nucléaires

                        8402

                        Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»:

                        - Chaudières à vapeur:

                        8402 12 00

                        - - Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur n’excédant pas 45 t

                        8402 19

                        - - autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes:

                        8402 19 90

                        - - - autres

                        8402 20 00

                        - Chaudières dites «à eau surchauffée»

                        8402 90 00

                        - Parties

                        8403

                        Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402:

                        8403 90

                        - Parties:

                        8403 90 90

                        - - autres

                        8404

                        Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur

                        8405

                        Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs

                        8406

                        Turbines à vapeur:

                        - autres turbines:

                        8406 81 00

                        - - d’une puissance excédant 40 MW

                        8406 82 00

                        - - d’une puissance n’excédant pas 40 MW

                        8409

                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408:

                        - autres:

                        8409 91 00

                        - - reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

                        8410

                        Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs:

                        8410 90 00

                        - Parties, y compris les régulateurs

                        8413

                        Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides:

                        - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif:

                        8413 11 00

                        - - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

                        8413 40 00

                        - Pompes à béton

                        8413 70

                        - autres pompes centrifuges:

                        - - Pompes immergées:

                        8413 70 21

                        - - - monocellulaires

                        8413 70 29

                        - - - multicellulaires

                        8413 70 30

                        - - Circulateurs de chauffage central et d’eau chaude

                        - autres pompes; élévateurs à liquides:

                        8413 82 00

                        - - Élévateurs à liquides

                        8414

                        Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes:

                        8414 20

                        - Pompes à air, à main ou à pied:

                        8414 20 20

                        - - Pompes à main pour cycles

                        8414 40

                        - Compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables:

                        8414 40 10

                        - - d’un débit par minute n’excédant pas 2 m3

                        8414 60 00

                        - Hottes dont le plus grand côté horizontal n’excède pas 120 cm

                        8415

                        Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément:

                        8415 10

                        - du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)

                        8415 20 00

                        - du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

                        8416

                        Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires

                        8417

                        Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques:

                        8417 10 00

                        - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

                        8417 20

                        - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie:

                        8417 20 90

                        - - autres

                        8417 80

                        - autres:

                        8417 80 70

                        - - autres

                        8418

                        Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du no 8415:

                        - Réfrigérateurs de type ménager:

                        8418 21

                        - - à compression:

                        - - - autres:

                        8418 21 51

                        - - - - Modèle table

                        8418 21 59

                        - - - - à encastrer

                        - - - - autres, d’une capacité:

                        8418 21 91

                        - - - - - n’excédant pas 250 l

                        8418 21 99

                        - - - - - excédant 250 l mais n’excédant pas 340 l

                        8418 50

                        - autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l’exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid:

                        - - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé):

                        8418 50 11

                        - - - pour produits congelés

                        - Parties:

                        8418 91 00

                        - - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

                        8419

                        Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l’exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation:

                        - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation:

                        8419 11 00

                        - - à chauffage instantané, à gaz

                        8419 19 00

                        - - autres

                        8421

                        Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz:

                        - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges:

                        8421 11 00

                        - - Écrémeuses

                        8421 12 00

                        - - Essoreuses à linge

                        8421 19

                        - - autres:

                        8421 19 20

                        - - - Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires

                        - Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides:

                        8421 22 00

                        - - pour la filtration ou l’épuration des boissons autres que l’eau

                        - Parties:

                        8421 91 00

                        - - de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges

                        8423

                        Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances:

                        8423 10

                        - Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

                        8423 20 00

                        - Bascules à pesage continu sur transporteurs

                        8423 30 00

                        - Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

                        - autres appareils et instruments de pesage:

                        8423 81

                        - - d’une portée n’excédant pas 30 kg:

                        8423 81 10

                        - - - Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

                        8423 81 50

                        - - - Balances de magasin

                        8423 81 90

                        - - - autres

                        8423 82

                        - - d’une portée excédant 30 kg mais n’excédant pas 5 000 kg:

                        8423 82 90

                        - - - autres

                        8423 89 00

                        - - autres

                        8424

                        Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires:

                        8424 20 00

                        - Pistolets aérographes et appareils similaires

                        8424 30

                        - Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires:

                        - - Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé:

                        8424 30 01

                        - - - équipés d’un dispositif de chauffage

                        8424 30 08

                        - - - autres

                        - - autres machines et appareils:

                        8424 30 10

                        - - - à air comprimé

                        - autres appareils:

                        8424 89 00

                        - - autres

                        8424 90 00

                        - Parties

                        8440

                        Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets:

                        8440 10

                        - Machines et appareils:

                        8440 10 10

                        - - Plieuses

                        8440 10 30

                        - - Couseuses ou agrafeuses

                        8440 10 40

                        - - Machines à relier par collage

                        8440 10 90

                        - - autres

                        8440 90 00

                        - Parties

                        8443

                        Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires:

                        - autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles:

                        8443 31

                        - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau:

                        8443 31 20

                        - - - Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l’original et impression des copies au moyen d’un dispositif d’impression électrostatique

                        8443 32

                        - - autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau:

                        8443 32 30

                        - - - Machines à télécopier

                        - - - autres:

                        8443 32 93

                        - - - - autres machines assurant une fonction de copie, incorporant un système optique

                        8443 32 99

                        - - - - autres

                        8443 39

                        - - autres:

                        - - - autres machines à copier:

                        8443 39 39

                        - - - - autres

                        8443 39 90

                        - - - autres

                        - Parties et accessoires:

                        8443 91

                        - - Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442

                        8443 99

                        - - autres:

                        8443 99 10

                        - - - Assemblages électroniques

                        8450

                        Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage:

                        - Machines d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 10 kg:

                        8450 11

                        - - Machines entièrement automatiques:

                        - - - d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 6 kg:

                        8450 11 19

                        - - - - à chargement par le haut

                        8450 11 90

                        - - - d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n’excédant pas 10 kg

                        8450 12 00

                        - - autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

                        8450 19 00

                        - - autres

                        8450 20 00

                        - Machines d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

                        8450 90 00

                        - Parties

                        8451

                        Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus:

                        8451 10 00

                        - Machines pour le nettoyage à sec

                        - Machines à sécher:

                        8451 21 00

                        - - d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 10 kg

                        8451 29 00

                        - - autres

                        8451 30 00

                        - Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer

                        8451 40 00

                        - Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture

                        8451 50 00

                        - Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

                        8451 80

                        - autres machines et appareils:

                        8451 80 10

                        - - Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.

                        8451 80 80

                        - - autres

                        8451 90 00

                        - Parties

                        8467

                        Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main:

                        - Pneumatiques:

                        8467 11

                        - - rotatifs (même à percussion)

                        - à moteur électrique incorporé:

                        8467 21

                        - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

                        8467 22

                        - - Scies et tronçonneuses

                        8467 29

                        - - autres:

                        8467 29 20

                        - - - fonctionnant sans source d’énergie extérieure

                        - - - autres:

                        - - - - Meuleuses et ponceuses:

                        8467 29 51

                        - - - - - Meuleuses d’angle

                        8467 29 53

                        - - - - - Ponceuses à bandes

                        8467 29 59

                        - - - - - autres

                        8467 29 80

                        - - - - Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses

                        8467 29 85

                        - - - - autres

                        - autres outils:

                        8467 81 00

                        - - Tronçonneuses à chaîne

                        - Parties:

                        8467 91 00

                        - - de tronçonneuses à chaîne

                        8467 92 00

                        - - d’outils pneumatiques

                        8467 99 00

                        - - autres

                        8469 00

                        Machines à écrire autres que les imprimantes du no 8443; machines pour le traitement des textes

                        8470

                        Machines à calculer et machines de poche permettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses:

                        8470 10 00

                        - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d’énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations

                        - autres machines à calculer électroniques:

                        8470 29 00

                        - - autres

                        8470 90 00

                        - autres

                        8471

                        Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs:

                        8471 80 00

                        - autres unités de machines automatiques de traitement de l’information

                        8471 90 00

                        - autres

                        8472

                        Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple):

                        8472 10 00

                        - Duplicateurs

                        8472 30 00

                        - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

                        8472 90

                        - autres:

                        8472 90 10

                        - - Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies

                        8472 90 30

                        - - Guichets de banque automatiques

                        8473

                        Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472:

                        8473 10

                        - Parties et accessoires des machines du no 8469

                        - Parties et accessoires des machines du no 8470:

                        8473 21

                        - - des machines à calculer électroniques des nos 8470 10, 8470 21 ou 8470 29:

                        8473 21 90

                        - - - autres

                        8473 30

                        - Parties et accessoires des machines du no 8471

                        8473 40

                        - Parties et accessoires des machines du no 8472

                        8473 50

                        - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8469 à 8472:

                        8473 50 20

                        - - Assemblages électroniques

                        8476

                        Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie:

                        - Machines automatiques de vente de boissons:

                        8476 21 00

                        - - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

                        8476 29 00

                        - - autres

                        - autres machines:

                        8476 89 00

                        - - autres

                        8476 90 00

                        - Parties

                        8479

                        Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:

                        8479 20 00

                        - Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

                        8479 30

                        - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège:

                        8479 30 90

                        - - autres

                        8479 40 00

                        - Machines de corderie ou de câblerie

                        8479 50 00

                        - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

                        8479 60 00

                        - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l’air

                        - autres machines et appareils:

                        8479 81 00

                        - - pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

                        8479 82 00

                        - - à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

                        8479 89

                        - - autres:

                        8479 89 60

                        - - - Appareillages dits de «graissage centralisé»

                        8480

                        Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques:

                        8480 30

                        - Modèles pour moules:

                        8480 30 90

                        - - autres

                        - Moules pour les métaux ou les carbures métalliques:

                        8480 49 00

                        - - autres

                        - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques:

                        8480 79 00

                        - - autres

                        8481

                        Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques:

                        8481 10

                        - Détendeurs:

                        8481 10 05

                        - - combinés avec filtres ou lubrificateurs

                        - - autres:

                        8481 10 19

                        - - - en fonte ou en acier

                        8481 20

                        - Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

                        8481 30

                        - Clapets et soupapes de retenue

                        8481 40

                        - Soupapes de trop-plein ou de sûreté

                        8481 80

                        - autres articles de robinetterie et organes similaires:

                        - - Robinetterie sanitaire:

                        8481 80 11

                        - - - Mélangeurs, mitigeurs

                        8481 80 19

                        - - - autres

                        - - Robinetterie pour radiateurs de chauffage central:

                        8481 80 31

                        - - - Robinets thermostatiques

                        8481 80 40

                        - - Valves pour pneumatiques et chambres à air

                        - - autres:

                        - - - Vannes de régulation:

                        8481 80 51

                        - - - - de température

                        8481 80 59

                        - - - - autres

                        - - - autres:

                        - - - - Robinets et vannes à passage direct:

                        8481 80 61

                        - - - - - en fonte

                        8481 80 63

                        - - - - - en acier

                        8481 80 69

                        - - - - - autres

                        - - - - Robinets à soupapes:

                        8481 80 71

                        - - - - - en fonte

                        8481 80 73

                        - - - - - en acier

                        8481 80 79

                        - - - - - autres

                        8481 80 81

                        - - - - Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique

                        8481 80 85

                        - - - - Robinets à papillon

                        8481 80 87

                        - - - - Robinets à membrane

                        8482

                        Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles:

                        8482 10

                        - Roulements à billes:

                        8482 10 10

                        - - dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 30 mm

                        8482 30 00

                        - Roulements à rouleaux en forme de tonneau

                        8482 40 00

                        - Roulements à aiguilles

                        8482 50 00

                        - Roulements à rouleaux cylindriques

                        8482 80 00

                        - autres, y compris les roulements combinés

                        - Parties:

                        8482 91

                        - - Billes, galets, rouleaux et aiguilles

                        8482 99 00

                        - - autres

                        8483

                        Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation:

                        8483 20 00

                        - Paliers à roulements incorporés

                        8484

                        Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d’étanchéité mécaniques:

                        8484 20 00

                        - Joints d’étanchéité mécaniques

                        8487

                        Parties de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d’autres caractéristiques électriques:

                        8487 10

                        - Hélices pour bateaux et leurs pales:

                        8487 10 90

                        - - autres

                        8487 90

                        - autres

                        8501

                        Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes:

                        8501 10

                        - Moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W

                        - autres moteurs à courant alternatif, polyphasés:

                        8501 53

                        - - d’une puissance excédant 75 kW

                        - - - autres, d’une puissance:

                        8501 53 99

                        - - - - excédant 750 kW

                        8503 00

                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502:

                        8503 00 10

                        - Frettes amagnétiques

                        - autres:

                        8503 00 91

                        - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

                        8504

                        Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs:

                        - Transformateurs à diélectrique liquide:

                        8504 21 00

                        - - d’une puissance n’excédant pas 650 kVA

                        8504 22

                        - - d’une puissance excédant 650 kVA mais n’excédant pas 10 000 kVA:

                        8504 22 10

                        - - - d’une puissance excédant 650 kVA mais n’excédant pas 1 600 kVA

                        8504 23 00

                        - - d’une puissance excédant 10 000 kVA

                        8504 90

                        - Parties:

                        - - de transformateurs, bobines de réactance et selfs:

                        8504 90 05

                        - - - Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 50 20

                        - - - autres:

                        8504 90 18

                        - - - - autres

                        - - de convertisseurs statiques:

                        8504 90 91

                        - - - Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 40 30

                        8504 90 99

                        - - - autres

                        8505

                        Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques:

                        - Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation:

                        8505 11 00

                        - - en métal

                        8505 19

                        - - autres

                        8505 20 00

                        - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

                        8505 90

                        - autres, y compris les parties:

                        8505 90 20

                        - - Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation

                        8505 90 90

                        - - Parties

                        8506

                        Piles et batteries de piles électriques:

                        8506 10

                        - au bioxyde de manganèse

                        8506 50

                        - au lithium

                        8506 60 00

                        - à l’air-zinc

                        8506 80

                        - autres piles et batteries de piles

                        8506 90 00

                        - Parties

                        8508

                        Aspirateurs

                        8509

                        Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508

                        8510

                        Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé

                        8511

                        Appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs:

                        8511 90 00

                        - Parties

                        8512

                        Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles

                        8513

                        Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d’énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d’éclairage du no 8512

                        8515

                        Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d’électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets:

                        - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre:

                        8515 11 00

                        - - Fers et pistolets à braser

                        8515 19 00

                        - - autres

                        - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance:

                        8515 21 00

                        - - entièrement ou partiellement automatiques

                        8515 29 00

                        - - autres

                        - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc ou au jet de plasma:

                        8515 31 00

                        - - entièrement ou partiellement automatiques

                        8515 39

                        - - autres:

                        - - - manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et:

                        8515 39 13

                        - - - - d’un transformateur

                        8515 39 90

                        - - - autres

                        8515 80

                        - autres machines et appareils

                        8515 90 00

                        - Parties

                        8516

                        Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545:

                        8516 10

                        - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques:

                        8516 10 11

                        - - instantanés

                        - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires:

                        8516 21 00

                        - - Radiateurs à accumulation

                        8516 29

                        - - autres:

                        8516 29 50

                        - - - Radiateurs par convection

                        - - - autres:

                        8516 29 99

                        - - - - autres

                        - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains:

                        8516 31 00

                        - - Sèche-cheveux

                        8516 32 00

                        - - autres appareils pour la coiffure

                        8516 33 00

                        - - Appareils pour sécher les mains

                        8516 40 00

                        - Fers à repasser électriques

                        8516 50 00

                        - Fours à micro-ondes

                        8516 60

                        - autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

                        - autres appareils électrothermiques:

                        8516 71 00

                        - - Appareils pour la préparation du café ou du thé

                        8516 72 00

                        - - Grille-pain

                        8516 79

                        - - autres

                        8516 80

                        - Résistances chauffantes:

                        8516 80 80

                        - - autres

                        8516 90 00

                        - Parties

                        8517

                        Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528:

                        - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:

                        8517 11 00

                        - - Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil

                        8517 18 00

                        - - autres

                        - autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu):

                        8517 69

                        - - autres:

                        8517 69 10

                        - - - Visiophones

                        8517 69 20

                        - - - Interphones

                        8518

                        Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son:

                        8518 30

                        - Casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs:

                        8518 30 20

                        - - Combinés de postes téléphoniques d’usagers par fil

                        8518 90 00

                        - Parties

                        8519

                        Appareils d’enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d’enregistrement et de reproduction du son:

                        8519 20

                        - Appareils fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement:

                        - - autres:

                        8519 20 99

                        - - - autres

                        8519 30 00

                        - Platines tourne-disques

                        - autres appareils:

                        8519 81

                        - - utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs:

                        - - - Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n’incorporant pas de dispositif d’enregistrement du son:

                        - - - - autres appareils de reproduction du son:

                        - - - - - autres lecteurs de cassettes:

                        8519 81 21

                        - - - - - - à système de lecture analogique et numérique

                        8519 81 25

                        - - - - - - autres

                        - - - - - autres:

                        - - - - - - à système de lecture par faisceau laser:

                        8519 81 31

                        - - - - - - - du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d’un diamètre n’excédant pas 6,5 cm

                        8519 81 45

                        - - - - - - autres

                        - - - autres appareils:

                        - - - - autres appareils d’enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques:

                        - - - - - à cassettes:

                        - - - - - - avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés:

                        8519 81 61

                        - - - - - - - autres

                        8519 89

                        - - autres:

                        - - - Appareils de reproduction du son, n’incorporant pas de dispositif d’enregistrement du son:

                        8519 89 11

                        - - - - Électrophones, autres que ceux du no 8519 20

                        8519 89 19

                        - - - - autres

                        8521

                        Appareils d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques:

                        8521 90 00

                        - autres

                        8522

                        Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521:

                        8522 90

                        - autres:

                        8522 90 30

                        - - Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non

                        8523

                        Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l’exclusion des produits du chapitre 37:

                        - Supports magnétiques:

                        8523 21 00

                        - - Cartes munies d’une piste magnétique

                        8523 29

                        - - autres

                        - Supports optiques:

                        8523 41

                        - - non enregistrés

                        8523 49

                        - - autres:

                        - - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser:

                        8523 49 25

                        - - - - pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l’image

                        - - - - pour la reproduction du son uniquement:

                        8523 49 31

                        - - - - - d’un diamètre n’excédant pas 6,5 cm

                        8523 49 39

                        - - - - - d’un diamètre excédant 6,5 cm

                        - - - - autres:

                        8523 49 45

                        - - - - - pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information

                        - - - - - autres:

                        8523 49 51

                        - - - - - - Disques numériques versatiles (DVD)

                        8523 49 59

                        - - - - - - autres

                        - - - autres:

                        8523 49 93

                        - - - - pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information

                        8523 49 99

                        - - - - autres

                        - Supports à semi-conducteur:

                        8523 51

                        - - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs:

                        8523 51 10

                        - - - non enregistrés

                        - - - autres:

                        8523 51 99

                        - - - - autres

                        8523 52

                        - - «Cartes intelligentes»

                        8523 80

                        - autres:

                        - - autres:

                        8523 80 99

                        - - - autres

                        8525

                        Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes:

                        8525 50 00

                        - Appareils d’émission

                        8525 80

                        - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes:

                        - - Caméras de télévision:

                        8525 80 11

                        - - - comportant au moins 3 tubes de prise de vues

                        8525 80 30

                        - - Appareils photographiques numériques

                        - - Caméscopes:

                        8525 80 91

                        - - - permettant uniquement l’enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision

                        8527

                        Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie:

                        - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure:

                        8527 12

                        - - Radiocassettes de poche:

                        8527 12 90

                        - - - autres

                        8527 13

                        - - autres appareils combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son:

                        - - - autres:

                        8527 13 99

                        - - - - autres

                        - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu’avec une source d’énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles:

                        8527 21

                        - - combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son:

                        - - - capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d’informations routières):

                        8527 21 20

                        - - - - à système de lecture par faisceau laser

                        - - - - autres:

                        8527 21 59

                        - - - - - autres

                        8527 29 00

                        - - autres

                        - autres:

                        8527 91

                        - - combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son:

                        - - - autres:

                        8527 91 35

                        - - - - à système de lecture par faisceau laser

                        - - - - autres:

                        8527 91 99

                        - - - - - autres

                        8527 99 00

                        - - autres

                        8528

                        Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images:

                        - Moniteurs à tube cathodique:

                        8528 49

                        - - autres:

                        8528 49 80

                        - - - en couleurs

                        - autres moniteurs:

                        8528 59

                        - - autres

                        - Projecteurs:

                        8528 69

                        - - autres:

                        8528 69 10

                        - - - fonctionnant à l’aide d’un écran plat (par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l’affichage d’informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l’information

                        - - - autres:

                        8528 69 99

                        - - - - en couleurs

                        - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images:

                        8528 71

                        - - non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo

                        8528 72

                        - - autres, en couleurs

                        8528 73 00

                        - - autres, en monochromes

                        8529

                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528:

                        8529 10

                        - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles:

                        - - Antennes:

                        8529 10 11

                        - - - Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles

                        - - - Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision:

                        8529 10 31

                        - - - - pour réception par satellite

                        8529 10 39

                        - - - - autres

                        8529 90

                        - autres:

                        8529 90 20

                        - - Parties d'appareils des nos et sous-position 8525 60 00, 8525 80 30, 8528 41 00,
                           8528 51 00 et 8528 61 00

                        - - autres:

                        - - - Meubles et coffrets:

                        8529 90 49

                        - - - - en autres matières

                        - - - autres:

                        8529 90 92

                        - - - - pour caméras de télévision des sous-positions 8525 80 11 et 8525 80 19 et appareils des nos 8527 et 8528

                        8531

                        Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530:

                        8531 10

                        - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires:

                        8531 10 30

                        - - des types utilisés pour bâtiments

                        8531 90

                        - Parties:

                        8531 90 85

                        - - autres

                        8532

                        Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables:

                        8532 10 00

                        - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)

                        - autres condensateurs fixes:

                        8532 29 00

                        - - autres

                        8532 90 00

                        - Parties

                        8533

                        Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres):

                        - autres résistances fixes:

                        8533 21 00

                        - - pour une puissance n'excédant pas 20 W

                        8533 29 00

                        - - autres

                        - Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées:

                        8533 31 00

                        - - pour une puissance n'excédant pas 20 W

                        8533 40

                        - autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)

                        8533 90 00

                        - Parties

                        8534 00

                        Circuits imprimés

                        8535

                        Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V:

                        8535 10 00

                        - Fusibles et coupe-circuit à fusibles

                        - Disjoncteurs:

                        8535 21 00

                        - - pour une tension inférieure à 72,5 kV

                        8535 30

                        - Sectionneurs et interrupteurs

                        8535 40 00

                        - Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs

                        8535 90 00

                        - autres

                        8536

                        Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques:

                        8536 10

                        - Fusibles et coupe-circuit à fusibles

                        8536 20

                        - Disjoncteurs

                        8536 30

                        - autres appareils pour la protection des circuits électriques

                        - Relais:

                        8536 41

                        - - pour une tension n'excédant pas 60 V

                        8536 49 00

                        - - autres

                        8536 50

                        - autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs:

                        8536 50 05

                        - - Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)

                        8536 50 07

                        - - Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A

                        - - autres:

                        - - - pour une tension n'excédant pas 60 V:

                        8536 50 11

                        - - - - à touche ou à bouton

                        8536 50 15

                        - - - - rotatifs

                        8536 50 19

                        - - - - autres

                        - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant:

                        8536 61

                        - - Douilles pour lampes

                        8536 69

                        - - autres

                        8536 70 00

                        - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

                        8536 90

                        - autres appareils

                        8537

                        Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517

                        8538

                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537

                        8539

                        Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc:

                        - autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges:

                        8539 21

                        - - halogènes, au tungstène

                        8539 22

                        - - autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V

                        8539 29

                        - - autres

                        - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets:

                        8539 31

                        - - fluorescents, à cathode chaude

                        8539 32

                        - - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

                        8539 39 00

                        - - autres

                        - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc:

                        8539 49 00

                        - - autres

                        8539 90

                        - Parties:

                        8539 90 90

                        - - autres

                        8540

                        Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539:

                        - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo:

                        8540 11 00

                        - - en couleurs

                        8540 20

                        - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode:

                        8540 20 80

                        - - autres tubes

                        - autres lampes, tubes et valves:

                        8540 89 00

                        - - autres

                        - Parties:

                        8540 99 00

                        - - autres

                        8541

                        Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés:

                        8541 10 00

                        - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière

                        - Transistors, autres que les phototransistors:

                        8541 29 00

                        - - autres

                        8541 30 00

                        - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

                        8541 40

                        - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière

                        8541 90 00

                        - Parties

                        8542

                        Circuits intégrés électroniques:

                        - Circuits intégrés électroniques:

                        8542 31

                        - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits

                        8542 32

                        - - Mémoires:

                        - - - autres:

                        - - - - Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs):

                        8542 32 39

                        - - - - dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits

                        8542 32 45

                        - - - - Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)

                        8542 32 55

                        - - - - Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)

                        - - - - Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs:

                        8542 32 75

                        - - - - - autres

                        8542 32 90

                        - - - - autres mémoires

                        8542 33 00

                        - - Amplificateurs

                        8542 39

                        - - autres:

                        8542 39 90

                        - - - autres

                        8542 90 00

                        - Parties

                        8543

                        Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:

                        8543 20 00

                        - Générateurs de signaux

                        8543 70

                        - autres machines et appareils:

                        8543 70 10

                        - - Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire

                        8543 70 30

                        - - Amplificateurs d'antennes

                        8543 70 50

                        - - Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage

                        8543 70 60

                        - - Électrificateurs de clôtures

                        8544

                        Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion:

                        8544 20 00

                        - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux

                        - autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V:

                        8544 42

                        - - munis de pièces de connexion:

                        8544 42 90

                        - - - autres

                        8544 49

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        8544 49 91

                        - - - - Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm

                        - - - - autres:

                        8544 49 93

                        - - - - - pour tensions n'excédant pas 80 V

                        8544 49 95

                        - - - - - pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V

                        8544 60

                        - autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V:

                        8544 60 10

                        - - avec conducteur en cuivre

                        8545

                        Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques:

                        - Électrodes:

                        8545 19 00

                        - - autres

                        8545 20 00

                        - Balais

                        8545 90

                        - autres:

                        8545 90 90

                        - - autres

                        8546

                        Isolateurs en toutes matières pour l'électricité

                        8547

                        Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement:

                        8547 20 00

                        - Pièces isolantes en matières plastiques

                        8547 90 00

                        - autres

                        8548

                        Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre:

                        8548 90

                        - autres

                        8702

                        Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus:

                        8702 10

                        - à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel):

                        - - d'une cylindrée excédant 2 500 cm3:

                        8702 10 19

                        - - - usagés

                        - - d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3:

                        8702 10 99

                        - - - usagés

                        8702 90

                        - autres:

                        - - à moteur à piston à allumage par étincelles:

                        - - - d'une cylindrée excédant 2 800 cm3:

                        8702 90 19

                        - - - - usagés

                        - - - d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3:

                        8702 90 39

                        - - - - usagés

                        9602 00 00

                        Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie

                        9603

                        Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues:

                        9603 10 00

                        - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

                        - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils:

                        9603 21 00

                        - - Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

                        9603 29

                        - - autres:

                        9603 29 30

                        - - - Brosses à cheveux

                        9603 30

                        - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

                        9603 40

                        - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre

                        9603 50 00

                        - autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

                        9603 90

                        - autres:

                        9603 90 10

                        - - Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur

                        9604 00 00

                        Tamis et cribles, à main

                        9605 00 00

                        Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

                        9606

                        Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons:

                        9606 10 00

                        - Boutons-pression et leurs parties

                        - Boutons:

                        9606 21 00

                        - - en matières plastiques, non recouverts de matières textiles

                        9606 22 00

                        - - en métaux communs, non recouverts de matières textiles

                        9606 29 00

                        - - autres

                        9607

                        Fermetures à glissière et leurs parties:

                        - Fermetures à glissière:

                        9607 11 00

                        - - avec agrafes en métaux communs

                        9607 20

                        - Parties

                        9608

                        Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609:

                        9608 10

                        - Stylos et crayons à bille

                        9608 30 00

                        - Stylos à plume et autres stylos

                        9608 40 00

                        - Porte-mine

                        9608 50 00

                        - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées

                        9608 60 00

                        - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

                        - autres:

                        9608 91 00

                        - - Plumes à écrire et becs pour plumes

                        9608 99 00

                        - - autres

                        9609

                        Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

                        9610 00 00

                        Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

                        9611 00 00

                        Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

                        9612

                        Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

                        9613

                        Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches:

                        9613 20 00

                        - Briquets de poche, à gaz, rechargeables

                        9613 80 00

                        - autres briquets et allumeurs

                        9613 90 00

                        - Parties

                        9614 00

                        Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

                        9615

                        Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties

                        9616

                        Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette:

                        9616 10

                        - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures:

                        9616 10 10

                        - - Vaporisateurs de toilette

                        9617 00 00

                        Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

                        9618 00 00

                        Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages

                        9619 00

                        Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières:

               ANNEXE I b)

               CONCESSIONS TARIFAIRES DU KOSOVO

               POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'UE

               visées à l’article 23

               Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues dans la présente annexe doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits comme suit:

               a)
                     à l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 90 % des droits de base, soit à 9 %;

               b)
                     au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               c)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 70 % des droits de base, soit à 7 %;

               d)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 50 % des droits de base, soit à 5 %;

               e)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 30 % des droits de base, soit à 3 %;

               f)
                     au 1er janvier de la cinquième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 10 % des droits de base, soit à 1 %;

               g)
                     au 1er janvier de la sixième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code

                        Désignation des marchandises
                           2

                        2523

                        Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés:

                        - Ciments Portland:

                        2523 21 00

                        - - Ciments blancs, même colorés artificiellement

                        2523 29 00

                        - - autres

                        2523 90 00

                        - autres ciments hydrauliques

                        3208

                        Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

                        3208 10

                        - à base de polyesters:

                        3208 10 90

                        - - autres

                        3208 20

                        - à base de polymères acryliques ou vinyliques:

                        3208 20 90

                        - - autres

                        3209

                        Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux

                        3210 00

                        Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs:

                        3210 00 10

                        - Peintures et vernis à l'huile

                        3214

                        Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

                        3303 00

                        Parfums et eaux de toilette:

                        3303 00 10

                        - Parfums

                        3304

                        Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures:

                        - autres:

                        3304 99 00

                        - - autres

                        3305

                        Préparations capillaires:

                        3305 10 00

                        - Shampooings

                        3305 90 00

                        - autres

                        3401

                        Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents:

                        - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents:

                        3401 11 00

                        - - de toilette (y compris ceux à usages médicaux)

                        3401 20

                        - Savons sous autres formes:

                        3401 20 90

                        - - autres

                        3401 30 00

                        - Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

                        3405

                        Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404:

                        3405 30 00

                        - Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux

                        3405 90

                        - autres:

                        3405 90 90

                        - - autres

                        3406 00 00

                        Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

                        3602 00 00

                        Explosifs préparés autres que les poudres propulsives

                        3824

                        Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:

                        3824 40 00

                        - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

                        3824 50

                        - Mortiers et bétons, non réfractaires:

                        3824 50 90

                        - - autres

                        3824 90

                        - autres:

                        3824 90 15

                        - - Échangeurs d'ions

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        3824 90 97

                        - - - - autres

                        3917

                        Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques

                        3920

                        Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières:

                        3920 10

                        - en polymères de l'éthylène

                        3920 20

                        - en polymères du propylène

                        3920 30 00

                        - en polymères du styrène

                        - en polymères du chlorure de vinyle:

                        3920 43

                        - - contenant en poids au moins 6 % de plastifiants

                        3920 49

                        - - autres

                        - en polymères acryliques:

                        3920 51 00

                        - - en poly(méthacrylate de méthyle)

                        3920 59

                        - - autres:

                        3920 59 90

                        - - - autres

                        - en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters:

                        3920 61 00

                        - - en polycarbonates

                        3920 62

                        - - en poly(éthylène téréphtalate)

                        3920 69 00

                        - - en autres polyesters

                        - en cellulose ou en ses dérivés chimiques:

                        3920 71 00

                        - - en cellulose régénérée

                        3920 79

                        - - en autres dérivés de la cellulose:

                        3920 79 90

                        - - - autres

                        - en autres matières plastiques:

                        3920 91 00

                        - - en poly(butyral de vinyle)

                        3920 92 00

                        - - en polyamides

                        3920 94 00

                        - - en résines phénoliques

                        3920 99

                        - - en autres matières plastiques:

                        - - - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement:

                        3920 99 28

                        - - - - autres

                        - - - en produits de polymérisation d'addition:

                        3920 99 59

                        - - - - autres

                        3920 99 90

                        - - - autres

                        3921

                        Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques

                        3922

                        Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques

                        3924

                        Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques

                        3925

                        Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs

                        3926

                        Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914

                        4008

                        Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci:

                        - en caoutchouc non alvéolaire:

                        4008 21

                        - - Plaques, feuilles et bandes:

                        4008 21 90

                        - - - autres

                        4008 29 00

                        - - autres

                        4010

                        Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé:

                        - Courroies transporteuses:

                        4010 12 00

                        - - renforcées seulement de matières textiles

                        - Courroies de transmission:

                        4010 31 00

                        - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm

                        4010 35 00

                        - - Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm

                        4010 39 00

                        - - autres

                        4014

                        Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci:

                        4014 90 00

                        - autres

                        4015

                        Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages

                        4016

                        Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci:

                        - autres:

                        4016 92 00

                        - - Gommes à effacer

                        4017 00 00

                        Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci

                        4402

                        Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré:

                        4402 90 00

                        - autres

                        4406

                        Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:

                        4406 90 00

                        - autres

                        4407

                        Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm:

                        4407 10

                        - de conifères:

                        - - autres:

                        - - - rabotés:

                        4407 10 31

                        - - - - d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)

                        - - - autres:

                        4407 10 91

                        - - - - d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)

                        4407 10 98

                        - - - - autres

                        - de bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre:

                        4407 21

                        - - Mahogany (Swietenia spp.):

                        - - - autres:

                        4407 21 99

                        - - - - autres

                        4407 29

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        - - - - Acajou d'Afrique, azobé, dibétou, ilomba, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, limba, makoré, mansonia, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sipo, teak et tiama:

                        4407 29 45

                        - - - - - poncés

                        - - - - autres:

                        4407 29 95

                        - - - - - autres

                        - autres:

                        4407 91

                        - - de chêne (Quercus spp.):

                        - - - autres:

                        4407 91 90

                        - - - - autres

                        4407 92 00

                        - - de hêtre (Fagus spp.)

                        4407 99

                        - - autres:

                        4407 99 27

                        - - - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

                        - - - autres:

                        - - - - autres:

                        4407 99 98

                        - - - - - autres

                        4408

                        Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm:

                        4408 10

                        - de conifères:

                        - - autres:

                        4408 10 98

                        - - - autres

                        - de bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre:

                        4408 39

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        4408 39 55

                        - - - - rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

                        4408 90

                        - autres:

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        4408 90 85

                        - - - - - d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm

                        4408 90 95

                        - - - - d'une épaisseur excédant 1 mm

                        4409

                        Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:

                        4409 10

                        - de conifères:

                        4409 10 18

                        - - autres

                        - autres que de conifères:

                        4409 29

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        4409 29 91

                        - - - - Lames et frises pour parquets, non assemblées

                        4409 29 99

                        - - - - autres

                        4410

                        Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques

                        4411

                        Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques:

                        - Panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF»:

                        4411 12

                        - - d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm

                        4411 13

                        - - d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm

                        4411 14

                        - - d'une épaisseur excédant 9 mm

                        - autres:

                        4411 92

                        - - d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

                        4411 94

                        - - d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3:

                        4411 94 90

                        - - - autres

                        4412

                        Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires:

                        - autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm:

                        4412 32

                        - - autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères:

                        4412 32 10

                        - - - en aulne, bouleau, charme, châtaignier, chêne, érable, frêne, hêtre, hickory, marronnier, merisier, noyer, orme, peuplier, platane, robinier (faux acacia), tilleul ou tulipier

                        4412 39 00

                        - - autres

                        - autres:

                        4412 94

                        - - à âme panneautée, lattée ou lamellée:

                        4412 94 90

                        - - - autres

                        4412 99

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        - - - - ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères:

                        4412 99 50

                        - - - - - autres

                        4412 99 85

                        - - - - autres

                        4413 00 00

                        Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés

                        4414 00

                        Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires:

                        4414 00 90

                        - en autres bois

                        4415

                        Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois

                        4416 00 00

                        Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains

                        4417 00 00

                        Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

                        4418

                        Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois:

                        4418 10

                        - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles

                        4418 20

                        - Portes et leurs cadres, chambranles et seuils

                        4418 40 00

                        - Coffrages pour le bétonnage

                        4418 60 00

                        - Poteaux et poutres

                        - Panneaux assemblés pour revêtement de sol:

                        4418 71 00

                        - - pour sols mosaïques

                        4418 72 00

                        - - autres, multicouches

                        4418 79 00

                        - - autres

                        4418 90

                        - autres

                        4419 00

                        Articles en bois pour la table ou la cuisine

                        4420

                        Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94

                        4421

                        Autres ouvrages en bois

                        4707

                        Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts):

                        4707 90

                        - autres, y compris les déchets et rebuts non triés

                        4803 00

                        Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles:

                        - Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites «tissue», d'un poids, par pli, au mètre carré:

                        4803 00 31

                        - - n'excédant pas 25 g

                        4803 00 39

                        - - excédant 25 g

                        4803 00 90

                        - autres

                        4806

                        Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles:

                        4806 10 00

                        - Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)

                        4806 20 00

                        - Papiers ingraissables (greaseproof)

                        4806 30 00

                        - Papiers-calques

                        4806 40

                        - Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides:

                        4806 40 90

                        - - autres

                        4807 00

                        Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles

                        4808

                        Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803:

                        4808 10 00

                        - Papiers et cartons ondulés, même perforés

                        4808 90 00

                        - autres

                        4809

                        Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles

                        4810

                        Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format:

                        - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres:

                        4810 13 00

                        - - en rouleaux

                        4810 14 00

                        - - en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié

                        4810 19 00

                        - - autres

                        - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique:

                        4810 22 00

                        - - Papier couché léger, dit LWC

                        4810 29

                        - - autres

                        - Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques:

                        4810 39 00

                        - - autres

                        - autres papiers et cartons:

                        4810 92

                        - - multicouches:

                        4810 92 30

                        - - - dont une seule couche extérieure est blanchie

                        4810 92 90

                        - - - autres

                        4810 99

                        - - autres:

                        4810 99 80

                        - - - autres

                        4813

                        Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes:

                        4813 10 00

                        - en cahiers ou en tubes

                        4813 90

                        - autres

                        4814

                        Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies

                        4817

                        Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance:

                        4817 10 00

                        - Enveloppes

                        4817 30 00

                        - Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

                        4818

                        Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

                        4820

                        Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton

                        4821

                        Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non

                        4822

                        Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis:

                        4822 90 00

                        - autres

                        4823

                        Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose:

                        4823 20 00

                        - Papier et carton-filtre

                        4823 40 00

                        - Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques

                        - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton:

                        4823 69

                        - - autres

                        4823 70

                        - Articles moulés ou pressés en pâte à papier

                        4823 90

                        - autres:

                        4823 90 40

                        - - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques

                        5106

                        Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail:

                        5106 10

                        - contenant au moins 85 % en poids de laine:

                        5106 10 10

                        - - écrus

                        5107

                        Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail:

                        5107 10

                        - contenant au moins 85 % en poids de laine:

                        5107 10 90

                        - - autres

                        5701

                        Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés:

                        5701 10

                        - de laine ou de poils fins:

                        5701 10 90

                        - - autres

                        5701 90

                        - d'autres matières textiles:

                        5701 90 90

                        - - d'autres matières textiles

                        5702

                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main:

                        - autres, à velours, non confectionnés:

                        5702 32

                        - - de matières textiles synthétiques ou artificielles:

                        5702 32 10

                        - - - Tapis Axminster

                        5702 39 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - autres, à velours, confectionnés:

                        5702 42

                        - - de matières textiles synthétiques ou artificielles:

                        5702 42 90

                        - - - autres

                        - autres, sans velours, confectionnés:

                        5702 91 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        5702 92

                        - - de matières textiles synthétiques ou artificielles

                        5702 99 00

                        - - d'autres matières textiles

                        5703

                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés:

                        5703 10 00

                        - de laine ou de poils fins

                        5703 20

                        - de nylon ou d'autres polyamides:

                        - - imprimés:

                        5703 20 18

                        - - - autres

                        - - autres:

                        5703 20 92

                        - - - Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2

                        5703 20 98

                        - - - autres

                        5703 30

                        - d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles:

                        - - de polypropylène:

                        5703 30 18

                        - - - autres

                        - - autres:

                        5703 30 88

                        - - - autres

                        5704

                        Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés:

                        5704 90 00

                        - autres

                        5705 00

                        Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés

                        5801

                        Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806:

                        5801 90

                        - d'autres matières textiles:

                        5801 90 90

                        - - autres

                        5804

                        Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006:

                        - Dentelles à la mécanique:

                        5804 29

                        - - d'autres matières textiles:

                        5804 29 90

                        - - - autres

                        5806

                        Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs):

                        5806 20 00

                        - autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

                        - autre rubanerie:

                        5806 32

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        5806 32 90

                        - - - autres

                        5806 39 00

                        - - d'autres matières textiles

                        5809 00 00

                        Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

                        6101

                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103:

                        6101 30

                        - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6101 30 10

                        - - Manteaux, cabans, capes et articles similaires

                        6101 90

                        - d'autres matières textiles

                        6102

                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104:

                        6102 10

                        - de laine ou de poils fins:

                        6102 10 10

                        - - Manteaux, cabans, capes et articles similaires

                        6102 20

                        - de coton:

                        6102 20 90

                        - - Anoraks, blousons et articles similaires

                        6102 30

                        - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6102 90

                        - d'autres matières textiles:

                        6102 90 10

                        - - Manteaux, cabans, capes et articles similaires

                        6103

                        Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:

                        6103 10

                        - Costumes ou complets:

                        6103 10 90

                        - - d'autres matières textiles

                        - Ensembles:

                        6103 22 00

                        - - de coton

                        6103 23 00

                        - - de fibres synthétiques

                        - Vestons:

                        6103 32 00

                        - - de coton

                        6103 33 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6103 39 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:

                        6103 49 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6104

                        Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes:

                        - Ensembles:

                        6104 29

                        - - d'autres matières textiles:

                        6104 29 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        - Vestes:

                        6104 32 00

                        - - de coton

                        6104 33 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6104 39 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Robes:

                        6104 43 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6104 44 00

                        - - de fibres artificielles

                        6104 49 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Jupes et jupes-culottes:

                        6104 59 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:

                        6104 62 00

                        - - de coton

                        6104 63 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6104 69 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6105

                        Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:

                        6105 10 00

                        - de coton

                        6105 20

                        - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6105 90

                        - d'autres matières textiles:

                        6105 90 90

                        - - d'autres matières textiles

                        6106

                        Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes:

                        6106 10 00

                        - de coton

                        6106 20 00

                        - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6106 90

                        - d'autres matières textiles:

                        6106 90 90

                        - - d'autres matières textiles

                        6107

                        Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:

                        - Slips et caleçons:

                        6107 11 00

                        - - de coton

                        6107 12 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6107 19 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Chemises de nuit et pyjamas:

                        6107 21 00

                        - - de coton

                        6107 29 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - autres:

                        6107 91 00

                        - - de coton

                        6108

                        Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes:

                        - Combinaisons ou fonds de robes et jupons:

                        6108 19 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Slips et culottes:

                        6108 21 00

                        - - de coton

                        6108 22 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6108 29 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Chemises de nuit et pyjamas:

                        6108 31 00

                        - - de coton

                        6109

                        T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

                        6110

                        Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie:

                        - de laine ou de poils fins:

                        6110 11

                        - - de laine:

                        - - - autres:

                        6110 11 30

                        - - - - pour hommes ou garçonnets

                        6110 11 90

                        - - - - pour femmes ou fillettes

                        6110 19

                        - - autres

                        6110 20

                        - de coton:

                        - - autres:

                        6110 20 91

                        - - - pour hommes ou garçonnets

                        6110 20 99

                        - - - pour femmes ou fillettes

                        6110 30

                        - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6110 90

                        - d'autres matières textiles

                        6111

                        Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés:

                        6111 20

                        - de coton

                        6111 30

                        - de fibres synthétiques:

                        6111 30 90

                        - - autres

                        6111 90

                        - d'autres matières textiles:

                        6111 90 90

                        - - d'autres matières textiles

                        6112

                        Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie:

                        - Survêtements de sport (trainings):

                        6112 12 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6112 19 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets:

                        6112 31

                        - - de fibres synthétiques:

                        6112 31 90

                        - - - autres

                        - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes:

                        6112 41

                        - - de fibres synthétiques:

                        6112 41 90

                        - - - autres

                        6114

                        Autres vêtements, en bonneterie

                        6115

                        Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie:

                        6115 10

                        - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)

                        - autres collants (bas-culottes):

                        6115 21 00

                        - - de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex

                        6115 22 00

                        - - de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus

                        6115 29 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6115 30

                        - autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex

                        - autres:

                        6115 95 00

                        - - de coton

                        6115 96

                        - - de fibres synthétiques

                        6115 99 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6116

                        Gants, mitaines et moufles, en bonneterie:

                        6116 10

                        - imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc

                        6117

                        Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie:

                        6117 10 00

                        - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires

                        6117 80

                        - autres accessoires

                        6201

                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203:

                        - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires:

                        6201 11 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6201 12

                        - - de coton:

                        6201 12 90

                        - - - d'un poids, par unité, excédant 1 kg

                        6201 13

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6201 13 10

                        - - - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg

                        6201 19 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - autres:

                        6201 91 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6201 92 00

                        - - de coton

                        6201 93 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6201 99 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6202

                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204:

                        - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires:

                        6202 11 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6202 12

                        - - de coton:

                        6202 12 10

                        - - - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg

                        6202 13

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6202 19 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - autres:

                        6202 91 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6202 92 00

                        - - de coton

                        6202 93 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6202 99 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6203

                        Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets:

                        - Costumes ou complets:

                        6203 11 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6203 12 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6203 19

                        - - d'autres matières textiles

                        - Ensembles:

                        6203 22

                        - - de coton:

                        6203 22 80

                        - - - autres

                        6203 23

                        - - de fibres synthétiques

                        6203 29

                        - - d'autres matières textiles:

                        6203 29 30

                        - - - de laine ou de poils fins

                        6203 29 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        - Vestons:

                        6203 31 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6203 32

                        - - de coton

                        6203 33

                        - - de fibres synthétiques

                        6203 39

                        - - d'autres matières textiles

                        - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:

                        6203 41

                        - - de laine ou de poils fins:

                        6203 41 10

                        - - - Pantalons et culottes

                        6203 41 90

                        - - - autres

                        6203 42

                        - - de coton:

                        - - - Pantalons et culottes:

                        6203 42 11

                        - - - - de travail

                        - - - - autres:

                        6203 42 31

                        - - - - - en tissus dits «denim»

                        6203 42 33

                        - - - - - en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

                        6203 42 35

                        - - - - - autres

                        6203 42 90

                        - - - autres

                        6203 43

                        - - de fibres synthétiques

                        6203 49

                        - - d'autres matières textiles:

                        - - - de fibres artificielles:

                        - - - - Pantalons et culottes:

                        6203 49 11

                        - - - - - de travail

                        6203 49 19

                        - - - - - autres

                        6203 49 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        6204

                        Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes:

                        - Costumes tailleurs:

                        6204 11 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6204 12 00

                        - - de coton

                        6204 13 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6204 19

                        - - d'autres matières textiles

                        - Ensembles:

                        6204 29

                        - - d'autres matières textiles:

                        6204 29 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        - Vestes:

                        6204 31 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6204 32

                        - - de coton:

                        6204 32 90

                        - - - autres

                        6204 33

                        - - de fibres synthétiques:

                        6204 33 90

                        - - - autres

                        6204 39

                        - - d'autres matières textiles:

                        - - - de fibres artificielles:

                        6204 39 19

                        - - - - autres

                        6204 39 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        - Robes:

                        6204 41 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6204 42 00

                        - - de coton

                        6204 43 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6204 44 00

                        - - de fibres artificielles

                        6204 49

                        - - d'autres matières textiles

                        - Jupes et jupes-culottes:

                        6204 51 00

                        - - de laine ou de poils fins

                        6204 52 00

                        - - de coton

                        6204 53 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6204 59

                        - - d'autres matières textiles:

                        6204 59 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:

                        6204 61

                        - - de laine ou de poils fins:

                        6204 61 85

                        - - - autres

                        6204 62

                        - - de coton:

                        - - - Pantalons et culottes:

                        6204 62 11

                        - - - - de travail

                        - - - - autres:

                        6204 62 31

                        - - - - - en tissus dits «denim»

                        6204 62 39

                        - - - - - autres

                        - - - Salopettes à bretelles:

                        6204 62 59

                        - - - - autres

                        6204 62 90

                        - - - autres

                        6204 63

                        - - de fibres synthétiques:

                        - - - Pantalons et culottes:

                        6204 63 11

                        - - - - de travail

                        6204 63 18

                        - - - - autres

                        - - - Salopettes à bretelles:

                        6204 63 39

                        - - - - autres

                        6204 63 90

                        - - - autres

                        6204 69

                        - - d'autres matières textiles:

                        - - - de fibres artificielles:

                        - - - - Pantalons et culottes:

                        6204 69 11

                        - - - - - de travail

                        6204 69 18

                        - - - - - autres

                        6204 69 50

                        - - - - autres

                        6204 69 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        6205

                        Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets:

                        6205 20 00

                        - de coton

                        6205 30 00

                        - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6205 90

                        - d'autres matières textiles:

                        6205 90 80

                        - - d'autres matières textiles

                        6206

                        Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes:

                        6206 20 00

                        - de laine ou de poils fins

                        6206 30 00

                        - de coton

                        6206 40 00

                        - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6206 90

                        - d'autres matières textiles

                        6207

                        Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets:

                        - Slips et caleçons:

                        6207 11 00

                        - - de coton

                        6207 19 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Chemises de nuit et pyjamas:

                        6207 21 00

                        - - de coton

                        6207 29 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - autres:

                        6207 91 00

                        - - de coton

                        6207 99

                        - - d'autres matières textiles:

                        6207 99 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        6208

                        Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes:

                        - Chemises de nuit et pyjamas:

                        6208 21 00

                        - - de coton

                        6208 22 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6208 29 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - autres:

                        6208 91 00

                        - - de coton

                        6208 92 00

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles

                        6208 99 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6209

                        Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés:

                        6209 20 00

                        - de coton

                        6209 90

                        - d'autres matières textiles:

                        6209 90 90

                        - - d'autres matières textiles

                        6210

                        Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907:

                        6210 10

                        - en produits des nos 5602 ou 5603:

                        - - en produits du no 5603:

                        6210 10 92

                        - - - Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales

                        6210 40 00

                        - autres vêtements pour hommes ou garçonnets

                        6210 50 00

                        - autres vêtements pour femmes ou fillettes

                        6211

                        Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements:

                        - Maillots, culottes et slips de bain:

                        6211 11 00

                        - - pour hommes ou garçonnets

                        6211 12 00

                        - - pour femmes ou fillettes

                        - autres vêtements pour hommes ou garçonnets:

                        6211 32

                        - - de coton:

                        6211 32 10

                        - - - Vêtements de travail

                        - - - Survêtements de sport (trainings) avec doublure:

                        - - - - autres:

                        6211 32 42

                        - - - - - Parties inférieures

                        6211 32 90

                        - - - autres

                        6211 33

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6211 33 10

                        - - - Vêtements de travail

                        - autres vêtements pour femmes ou fillettes:

                        6211 42

                        - - de coton:

                        6211 42 10

                        - - - Tabliers, blouses et autres vêtements de travail

                        6211 42 90

                        - - - autres

                        6211 43

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6211 43 90

                        - - - autres

                        6211 49 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6212

                        Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie

                        6214

                        Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires:

                        6214 10 00

                        - de soie ou de déchets de soie

                        6214 30 00

                        - de fibres synthétiques

                        6214 40 00

                        - de fibres artificielles

                        6214 90 00

                        - d'autres matières textiles

                        6215

                        Cravates, nœuds papillons et foulards cravates

                        6216 00 00

                        Gants, mitaines et moufles

                        6217

                        Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 6212

                        6301

                        Couvertures:

                        6301 20

                        - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins:

                        6301 20 90

                        - - autres

                        6301 30

                        - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton:

                        6301 30 90

                        - - autres

                        6301 40

                        - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques:

                        6301 40 10

                        - - en bonneterie

                        6301 90

                        - autres couvertures:

                        6301 90 90

                        - - autres

                        6302

                        Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine:

                        6302 10 00

                        - Linge de lit en bonneterie

                        - autre linge de lit, imprimé:

                        6302 21 00

                        - - de coton

                        6302 22

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6302 22 90

                        - - - autre

                        - autre linge de lit:

                        6302 31 00

                        - - de coton

                        6302 39

                        - - d'autres matières textiles:

                        6302 39 90

                        - - - autre

                        6302 40 00

                        - Linge de table en bonneterie

                        - autre linge de table:

                        6302 53

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6302 53 90

                        - - - autre

                        6302 60 00

                        - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

                        - autre:

                        6302 93

                        - - de fibres synthétiques ou artificielles:

                        6302 93 90

                        - - - autre

                        6303

                        Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit:

                        - en bonneterie:

                        6303 19 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - autres:

                        6303 99

                        - - d'autres matières textiles:

                        6303 99 90

                        - - - autres

                        6304

                        Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404:

                        - Couvre-lits:

                        6304 11 00

                        - - en bonneterie

                        6304 19

                        - - autres:

                        6304 19 10

                        - - - de coton

                        6304 19 90

                        - - - d'autres matières textiles

                        - autres:

                        6304 99 00

                        - - autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles

                        6306

                        Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement:

                        - Bâches et stores d'extérieur:

                        6306 12 00

                        - - de fibres synthétiques

                        6306 19 00

                        - - d'autres matières textiles

                        - Tentes:

                        6306 29 00

                        - - d'autres matières textiles

                        6306 90 00

                        - autres

                        6307

                        Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements:

                        6307 10

                        - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires:

                        6307 10 90

                        - - autres

                        6307 20 00

                        - Ceintures et gilets de sauvetage

                        6307 90

                        - autres:

                        6307 90 10

                        - - en bonneterie

                        - - autres:

                        6307 90 91

                        - - - en feutre

                        - - - autres:

                        6307 90 98

                        - - - - autres

                        6309 00 00

                        Articles de friperie

                        6310

                        Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage:

                        6310 90 00

                        - autres

                        6401

                        Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés

                        6402

                        Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique:

                        - Chaussures de sport:

                        6402 12

                        - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges:

                        6402 12 10

                        - - - Chaussures de ski

                        6402 19 00

                        - - autres

                        6402 20 00

                        - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons

                        - autres chaussures:

                        6402 91

                        - - couvrant la cheville

                        6402 99

                        - - autres:

                        6402 99 05

                        - - - comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

                        - - - autres:

                        6402 99 10

                        - - - - à dessus en caoutchouc

                        - - - - à dessus en matière plastique:

                        - - - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures:

                        6402 99 31

                        - - - - - - dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm

                        6402 99 39

                        - - - - - - autres

                        - - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur:

                        6402 99 91

                        - - - - - - inférieure à 24 cm

                        - - - - - - de 24 cm ou plus:

                        6402 99 93

                        - - - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

                        - - - - - - - autres:

                        6402 99 96

                        - - - - - - - - pour hommes

                        6402 99 98

                        - - - - - - - - pour femmes

                        6403

                        Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel:

                        - Chaussures de sport:

                        6403 19 00

                        - - autres

                        6403 20 00

                        - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

                        6403 40 00

                        - autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

                        - autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel:

                        6403 51

                        - - couvrant la cheville:

                        - - - autres:

                        - - - - couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur:

                        6403 51 11

                        - - - - - inférieure à 24 cm

                        - - - - - de 24 cm ou plus:

                        6403 51 15

                        - - - - - - pour hommes

                        6403 51 19

                        - - - - - - pour femmes

                        - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur:

                        - - - - - de 24 cm ou plus:

                        6403 51 95

                        - - - - - - pour hommes

                        6403 51 99

                        - - - - - - pour femmes

                        6403 59

                        - - autres:

                        6403 59 05

                        - - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

                        - - - autres:

                        - - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures:

                        - - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur:

                        6403 59 31

                        - - - - - - inférieure à 24 cm

                        - - - - - - de 24 cm ou plus:

                        6403 59 35

                        - - - - - - - pour hommes

                        6403 59 39

                        - - - - - - - pour femmes

                        - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur:

                        6403 59 91

                        - - - - - inférieure à 24 cm

                        - - - - - de 24 cm ou plus:

                        6403 59 95

                        - - - - - - pour hommes

                        - autres chaussures:

                        6403 91

                        - - couvrant la cheville:

                        - - - autres:

                        - - - - couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur:

                        6403 91 11

                        - - - - - inférieure à 24 cm

                        - - - - - de 24 cm ou plus:

                        6403 91 13

                        - - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

                        - - - - - - autres:

                        6403 91 16

                        - - - - - - - pour hommes

                        6403 91 18

                        - - - - - - - pour femmes

                        - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur:

                        6403 91 91

                        - - - - - inférieure à 24 cm

                        - - - - - de 24 cm ou plus:

                        6403 91 93

                        - - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

                        - - - - - - autres:

                        6403 91 96

                        - - - - - - - pour hommes

                        6403 91 98

                        - - - - - - - pour femmes

                        6403 99

                        - - autres

                        6404

                        Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles:

                        - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique:

                        6404 11 00

                        - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

                        6404 19

                        - - autres:

                        6404 19 90

                        - - - autres

                        6404 20

                        - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué:

                        6404 20 90

                        - - autres

                        6405

                        Autres chaussures:

                        6405 10 00

                        - à dessus en cuir naturel ou reconstitué

                        6405 20

                        - à dessus en matières textiles:

                        - - à semelles extérieures en autres matières:

                        6405 20 91

                        - - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

                        6405 20 99

                        - - - autres

                        6405 90

                        - autres

                        6406

                        Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties:

                        6406 10

                        - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs:

                        6406 10 10

                        - - en cuir naturel

                        6406 90

                        - autres

                        6801 00 00

                        Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

                        6802

                        Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement:

                        6802 10 00

                        - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement

                        - autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie:

                        6802 23 00

                        - - Granit

                        6802 29 00

                        - - autres pierres

                        - autres:

                        6802 92 00

                        - - autres pierres calcaires

                        6802 93

                        - - Granit

                        6802 99

                        - - autres pierres

                        6803 00

                        Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine):

                        6803 00 10

                        - Ardoise pour toitures ou pour façades

                        6804

                        Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières:

                        - autres meules et articles similaires:

                        6804 21 00

                        - - en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

                        6804 22

                        - - en autres abrasifs agglomérés ou en céramique:

                        - - - en abrasifs artificiels, avec agglomérant:

                        - - - - en résines synthétiques ou artificielles:

                        6804 22 12

                        - - - - - non renforcés

                        6804 22 18

                        - - - - - renforcés

                        6804 22 90

                        - - - autres

                        6804 23 00

                        - - en pierres naturelles

                        6804 30 00

                        - Pierres à aiguiser ou à polir à la main

                        6805

                        Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés

                        6806

                        Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 69:

                        6806 10 00

                        - Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

                        6806 20

                        - Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux:

                        6806 20 90

                        - - autres

                        6806 90 00

                        - autres

                        6807

                        Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)

                        6808 00 00

                        Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

                        6809

                        Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre

                        6810

                        Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

                        6811

                        Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires:

                        - ne contenant pas d'amiante:

                        6811 89 00

                        - - autres ouvrages

                        6813

                        Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières:

                        - ne contenant pas d'amiante:

                        6813 81 00

                        - - Garnitures de freins

                        6815

                        Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

                        6815 10

                        - Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques:

                        6815 10 90

                        - - autres

                        - autres ouvrages:

                        6815 99 00

                        - - autres

                        7204

                        Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier:

                        - Déchets et débris d'aciers alliés:

                        7204 21

                        - - d'aciers inoxydables:

                        7204 21 10

                        - - - contenant en poids 8 % ou plus de nickel

                        7204 29 00

                        - - autres

                        - autres déchets et débris:

                        7204 49

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        7204 49 90

                        - - - - autres

                        7210

                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus:

                        - autrement zingués:

                        7210 49 00

                        - - autres

                        7210 70

                        - peints, vernis ou revêtus de matières plastiques:

                        7210 70 80

                        - - autres

                        7210 90

                        - autres:

                        7210 90 80

                        - - autres

                        7212

                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus:

                        7212 30 00

                        - autrement zingués

                        7212 40

                        - peints, vernis ou revêtus de matières plastiques:

                        7212 40 80

                        - - autres

                        7212 50

                        - autrement revêtus:

                        7212 50 90

                        - - autres

                        7213

                        Fil machine en fer ou en aciers non alliés:

                        - autres:

                        7213 91

                        - - de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm:

                        - - - autres:

                        7213 91 49

                        - - - - contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carbone

                        7214

                        Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage:

                        7214 20 00

                        - comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage

                        7215

                        Autres barres en fer ou en aciers non alliés:

                        7215 10 00

                        - en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid

                        7215 90 00

                        - autres

                        7216

                        Profilés en fer ou en aciers non alliés:

                        7216 10 00

                        - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm

                        - Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid:

                        7216 69 00

                        - - autres

                        - autres:

                        7216 91

                        - - obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats:

                        7216 91 80

                        - - - autres

                        7216 99 00

                        - - autres

                        7217

                        Fils en fer ou en aciers non alliés:

                        7217 10

                        - non revêtus, même polis:

                        - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

                        - - - dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm:

                        7217 10 39

                        - - - - autres

                        7217 30

                        - revêtus d'autres métaux communs:

                        - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

                        7217 30 41

                        - - - cuivrés

                        7217 30 49

                        - - - autres

                        7219

                        Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus:

                        7219 90

                        - autres:

                        7219 90 80

                        - - autres

                        7220

                        Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm:

                        7220 90

                        - autres:

                        7220 90 80

                        - - autres

                        7223 00

                        Fils en aciers inoxydables:

                        - contenant en poids moins de 2,5 % de nickel:

                        7223 00 99

                        - - autres

                        7301

                        Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier

                        7302

                        Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:

                        7302 10

                        - Rails:

                        - - autres:

                        - - - neufs:

                        - - - - Rails «Vignole»:

                        7302 10 28

                        - - - - - d'un poids au mètre inférieur à 36 kg

                        7302 10 50

                        - - - - autres

                        7302 40 00

                        - Éclisses et selles d'assise

                        7302 90 00

                        - autres

                        7303 00

                        Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte:

                        7303 00 90

                        - autres

                        7304

                        Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier:

                        - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:

                        7304 11 00

                        - - en aciers inoxydables

                        7304 19

                        - - autres:

                        7304 19 10

                        - - - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm

                        7304 19 30

                        - - - d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

                        - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz:

                        7304 22 00

                        - - Tiges de forage en aciers inoxydables

                        - autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés:

                        7304 39

                        - - autres:

                        7304 39 10

                        - - - bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi

                        7305

                        Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier:

                        - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:

                        7305 11 00

                        - - soudés longitudinalement à l'arc immergé

                        - autres, soudés:

                        7305 39 00

                        - - autres

                        7305 90 00

                        - autres

                        7306

                        Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier:

                        - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:

                        7306 19

                        - - autres:

                        7306 19 90

                        - - - soudés hélicoïdalement

                        7306 90 00

                        - autres

                        7307

                        Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier:

                        - moulés:

                        7307 11

                        - - en fonte non malléable:

                        7307 11 90

                        - - - autres

                        7307 19

                        - - autres

                        - autres, en aciers inoxydables:

                        7307 21 00

                        - - Brides

                        7307 22

                        - - Coudes, courbes et manchons, filetés

                        7307 23

                        - - Accessoires à souder bout à bout

                        7307 29

                        - - autres:

                        7307 29 10

                        - - - filetés

                        - autres:

                        7307 92

                        - - Coudes, courbes et manchons, filetés

                        7307 93

                        - - Accessoires à souder bout à bout:

                        - - - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm:

                        7307 93 11

                        - - - - Coudes et courbes

                        7307 93 19

                        - - - - autres

                        7307 99

                        - - autres

                        7308

                        Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

                        7309 00

                        Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:

                        7309 00 10

                        - pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)

                        - pour matières liquides:

                        7309 00 30

                        - - avec revêtement intérieur ou calorifuge

                        - - autres, d'une contenance:

                        7309 00 59

                        - - - n'excédant pas 100 000 l

                        7309 00 90

                        - pour matières solides

                        7310

                        Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:

                        7310 10 00

                        - d'une contenance de 50 l ou plus

                        - d'une contenance de moins de 50 l:

                        7310 21

                        - - Boîtes à fermer par soudage ou sertissage:

                        7310 21 11

                        - - - Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires

                        - - - autres, d'une épaisseur de paroi:

                        7310 21 91

                        - - - - inférieure à 0,5 mm

                        7310 21 99

                        - - - - égale ou supérieure à 0,5 mm

                        7310 29

                        - - autres

                        7311 00

                        Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier:

                        - sans soudure:

                        - - pour une pression de 165 bars ou plus, d’une contenance:

                        7311 00 11

                        - - - de moins de 20 l

                        7311 00 13

                        - - - de 20 l ou plus mais n’excédant pas 50 l

                        7311 00 19

                        - - - excédant 50 l

                        7311 00 30

                        - - autres

                        - autres, d'une contenance:

                        7311 00 99

                        - - 1 000 l ou plus

                        7313 00 00

                        Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

                        7314

                        Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier:

                        - Toiles métalliques tissées:

                        7314 14 00

                        - - autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables

                        7314 19 00

                        - - autres

                        7314 20

                        - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2

                        - autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre:

                        7314 31 00

                        - - zingués

                        7314 39 00

                        - - autres

                        - autres toiles métalliques, grillages et treillis:

                        7314 41 00

                        - - zingués

                        7314 42 00

                        - - recouverts de matières plastiques

                        7314 49 00

                        - - autres

                        7314 50 00

                        - Tôles et bandes déployées

                        7315

                        Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

                        - Chaînes à maillons articulés et leurs parties:

                        7315 11

                        - - Chaînes à rouleaux:

                        7315 11 90

                        - - - autres

                        7315 12 00

                        - - autres chaînes

                        7315 20 00

                        - Chaînes antidérapantes

                        - autres chaînes et chaînettes:

                        7315 82 00

                        - - autres chaînes, à maillons soudés

                        7315 89 00

                        - - autres

                        7315 90 00

                        - autres parties

                        7317 00

                        Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre

                        7318

                        Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier:

                        - Articles filetés:

                        7318 11 00

                        - - Tire-fond

                        7318 12

                        - - autres vis à bois:

                        7318 12 10

                        - - - en aciers inoxydables

                        7318 13 00

                        - - Crochets et pitons à pas de vis

                        7318 14

                        - - Vis autotaraudeuses

                        7318 15

                        - - autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles:

                        7318 15 10

                        - - - décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excédant pas 6 mm

                        - - - autres:

                        7318 15 20

                        - - - - pour la fixation des éléments de voies ferrées

                        - - - - autres:

                        - - - - - sans tête:

                        7318 15 30

                        - - - - - - en aciers inoxydables

                        - - - - - - en autres aciers, d'une résistance à la traction:

                        7318 15 41

                        - - - - - - - de moins de 800 MPa

                        7318 15 49

                        - - - - - - - de 800 MPa ou plus

                        - - - - - avec tête:

                        - - - - - - fendue ou à empreinte cruciforme:

                        7318 15 51

                        - - - - - - - en aciers inoxydables

                        7318 15 59

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - à six pans creux:

                        7318 15 69

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - hexagonale:

                        7318 15 70

                        - - - - - - - en aciers inoxydables

                        - - - - - - - en autres aciers, d'une résistance à la traction:

                        7318 15 81

                        - - - - - - - - de moins de 800 MPa

                        7318 15 90

                        - - - - - - autres

                        7318 16

                        - - Écrous

                        7318 19 00

                        - - autres

                        - Articles non filetés:

                        7318 21 00

                        - - Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage

                        7318 22 00

                        - - autres rondelles

                        7318 23 00

                        - - Rivets

                        7318 29 00

                        - - autres

                        7319

                        Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs:

                        7319 90

                        - autres:

                        7319 90 90

                        - - autres

                        7320

                        Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier:

                        7320 10

                        - Ressorts à lames et leurs lames:

                        7320 10 90

                        - - autres

                        7320 20

                        - Ressorts en hélice

                        7320 90

                        - autres:

                        7320 90 10

                        - - Ressorts spiraux plats

                        7320 90 90

                        - - autres

                        7321

                        Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier

                        7322

                        Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

                        - Radiateurs et leurs parties:

                        7322 11 00

                        - - en fonte

                        7322 19 00

                        - - autres

                        7323

                        Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier

                        7324

                        Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

                        - Baignoires:

                        7324 29 00

                        - - autres

                        7325

                        Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier:

                        7325 10 00

                        - en fonte non malléable

                        - autres:

                        7325 99

                        - - autres:

                        7325 99 90

                        - - - autres

                        7326

                        Autres ouvrages en fer ou en acier:

                        - forgés ou estampés mais non autrement travaillés:

                        7326 11 00

                        - - Boulets et articles similaires pour broyeurs

                        7326 19

                        - - autres:

                        7326 19 90

                        - - - autres

                        7326 20 00

                        - Ouvrages en fils de fer ou d'acier

                        7326 90

                        - autres:

                        7326 90 30

                        - - Échelles et escabeaux

                        7326 90 40

                        - - Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises

                        7326 90 60

                        - - Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment

                        - - autres ouvrages en fer ou en acier:

                        7326 90 92

                        - - - forgés

                        7326 90 98

                        - - - autres

                        7804

                        Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb:

                        - Tables, feuilles et bandes:

                        7804 19 00

                        - - autres

                        7905 00 00

                        Tôles, feuilles et bandes, en zinc

                        7907 00 00

                        Autres ouvrages en zinc

                        8302

                        Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs:

                        - autres garnitures, ferrures et articles similaires:

                        8302 41

                        - - pour bâtiments:

                        8302 41 50

                        - - - pour fenêtres et portes-fenêtres

                        8403

                        Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402:

                        8403 10

                        - Chaudières

                        8406

                        Turbines à vapeur:

                        8406 90

                        - Parties

                        8409

                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408:

                        - autres:

                        8409 99 00

                        - - autres

                        8414

                        Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes:

                        8414 40

                        - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables:

                        8414 40 90

                        - - d'un débit par minute excédant 2 m3

                        8417

                        Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques:

                        8417 90 00

                        - Parties

                        8418

                        Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415:

                        - Réfrigérateurs de type ménager:

                        8418 29 00

                        - - autres

                        8418 50

                        - autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid:

                        - - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé):

                        8418 50 19

                        - - - autres

                        8418 50 90

                        - - autres meubles frigorifiques

                        - Parties:

                        8418 99

                        - - autres

                        8421

                        Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz:

                        - Parties:

                        8421 99 00

                        - - autres

                        8423

                        Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances:

                        8423 90 00

                        - Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

                        8424

                        Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires:

                        8424 30

                        - Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires:

                        - - autres machines et appareils:

                        8424 30 90

                        - - - autres

                        8443

                        Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires:

                        - autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles:

                        8443 31

                        - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau:

                        8443 31 80

                        - - - autres

                        8443 39

                        - - autres:

                        8443 39 10

                        - - - Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique

                        - Parties et accessoires:

                        8443 99

                        - - autres:

                        8443 99 90

                        - - - autres

                        8450

                        Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage:

                        - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg:

                        8450 11

                        - - Machines entièrement automatiques:

                        - - - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg:

                        8450 11 11

                        - - - - à chargement frontal

                        8467

                        Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main:

                        - autres outils:

                        8467 89 00

                        - - autres

                        8470

                        Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses:

                        8470 50 00

                        - Caisses enregistreuses

                        8471

                        Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs:

                        8471 30 00

                        - Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran

                        8472

                        Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple):

                        8472 90

                        - autres:

                        8472 90 70

                        - - autres

                        8473

                        Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472:

                        - Parties et accessoires des machines du no 8470:

                        8473 29

                        - - autres:

                        8473 29 90

                        - - - autres

                        8473 50

                        - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8469 à 8472:

                        8473 50 80

                        - - autres

                        8479

                        Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:

                        8479 10 00

                        - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

                        8480

                        Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques:

                        8480 60 00

                        - Moules pour les matières minérales

                        - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques:

                        8480 71 00

                        - - pour le moulage par injection ou par compression

                        8481

                        Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques:

                        8481 10

                        - Détendeurs:

                        - - autres:

                        8481 10 99

                        - - - autres

                        8481 80

                        - autres articles de robinetterie et organes similaires:

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        8481 80 99

                        - - - - autres

                        8481 90 00

                        - Parties

                        8516

                        Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545:

                        8516 10

                        - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques:

                        8516 10 80

                        - - autres

                        - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires:

                        8516 29

                        - - autres:

                        8516 29 10

                        - - - Radiateurs à circulation de liquide

                        - - - autres:

                        8516 29 91

                        - - - - à ventilateur incorporé

                        8535

                        Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V:

                        - Disjoncteurs:

                        8535 29 00

                        - - autres

                        8544

                        Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion:

                        - Fils pour bobinages:

                        8544 11

                        - - en cuivre:

                        8544 11 90

                        - - - autres

                        8544 19 00

                        - - autres

                        - autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V:

                        8544 42

                        - - munis de pièces de connexion:

                        8544 42 10

                        - - - des types utilisés pour les télécommunications

                        8544 49

                        - - autres:

                        8544 49 20

                        - - - des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V

                        - - - autres:

                        - - - - autres:

                        8544 49 99

                        - - - - - pour une tension de 1 000 V

                        8544 60

                        - autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V:

                        8544 60 90

                        - - avec autres conducteurs

                        8703

                        Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course:

                        - autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles:

                        8703 21

                        - - d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3:

                        8703 21 90

                        - - - usagés

                        8703 22

                        - - d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3:

                        8703 22 90

                        - - - usagés

                        8703 23

                        - - d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3:

                        8703 23 90

                        - - - usagés

                        8703 24

                        - - d'une cylindrée excédant 3 000 cm3:

                        8703 24 90

                        - - - usagés

                        - autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel):

                        8703 31

                        - - d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3:

                        8703 31 90

                        - - - usagés

                        8703 32

                        - - d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3:

                        8703 32 90

                        - - - usagés

                        8703 33

                        - - d'une cylindrée excédant 2 500 cm3:

                        8703 33 90

                        - - - usagés

                        8704

                        Véhicules automobiles pour le transport de marchandises:

                        - autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel):

                        8704 21

                        - - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t:

                        - - - autres:

                        - - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3:

                        8704 21 39

                        - - - - - usagés

                        - - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3:

                        8704 21 99

                        - - - - - usagés

                        8704 22

                        - - d'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t:

                        - - - autres:

                        8704 22 99

                        - - - - usagés

                        8704 23

                        - - d'un poids en charge maximal excédant 20 t:

                        - - - autres:

                        8704 23 99

                        - - - - usagés

                        - autres, à moteur à piston à allumage par étincelles:

                        8704 31

                        - - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t:

                        - - - autres:

                        - - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3:

                        8704 31 39

                        - - - - - usagés

                        - - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3:

                        8704 31 99

                        - - - - - usagés

                        8704 32

                        - - d'un poids en charge maximal excédant 5 t:

                        - - - autres:

                        8704 32 99

                        - - - - usagés

                        9401

                        Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties:

                        9401 20 00

                        - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

                        9401 30 00

                        - Sièges pivotants, ajustables en hauteur

                        9401 40 00

                        - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits

                        - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires:

                        9401 51 00

                        - - en bambou ou en rotin

                        9401 59 00

                        - - autres

                        - autres sièges, avec bâti en bois:

                        9401 61 00

                        - - rembourrés

                        9401 69 00

                        - - autres

                        - autres sièges, avec bâti en métal:

                        9401 71 00

                        - - rembourrés

                        9401 79 00

                        - - autres

                        9401 80 00

                        - autres sièges

                        9401 90

                        - Parties

                        9402

                        Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles

                        9403

                        Autres meubles et leurs parties

                        9404

                        Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

                        9405

                        Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs:

                        9405 10

                        - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques:

                        - - en matières plastiques ou en matières céramiques:

                        9405 10 21

                        - - - en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence

                        9405 10 40

                        - - - autres

                        9405 10 50

                        - - en verre

                        - - en autres matières:

                        9405 10 91

                        - - - des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence

                        9405 20

                        - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques

                        9405 30 00

                        - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

                        9405 40

                        - autres appareils d'éclairage électriques

                        9405 50 00

                        - Appareils d'éclairage non électriques

                        - Parties:

                        9405 91

                        - - en verre

                        9406 00

                        Constructions préfabriquées

                        9603

                        Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues:

                        - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils:

                        9603 29

                        - - autres:

                        9603 29 80

                        - - - autres

                        9603 90

                        - autres:

                        - - autres:

                        9603 90 91

                        - - - Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux

                        9603 90 99

                        - - - autres

                        9608

                        Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609:

                        9608 20 00

                        - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

                        9613

                        Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches:

                        9613 10 00

                        - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

               ________________

               ANNEXE II

               DÉFINITION DES PRODUITS «BABY BEEF»

               visés à l’article 28, paragraphe 3

               Nonobstant les règles pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la désignation des marchandises est considérée comme n’ayant qu’une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC. Lorsqu’un «ex» figure devant le code NC, le régime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code NC et par celle de la description correspondante.

                        Code NC

                        Subdivision TARIC

                        Désignation des marchandises
                           3

                        0102

                        Animaux vivants de l'espèce bovine:

                        - Bovins domestiques:

                        0102 29

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        - - - - d'un poids excédant 300 kg:

                        - - - - - Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé):

                        0102 29 51

                        - - - - - - destinées à la boucherie:

                        0102 29 51

                        10

                        - - - - - - - n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg 1

                        0102 29 59

                        - - - - - - autres:

                        - - - - - - - des races de montagne suivantes : grise, brune, jaune et tachetée du Pinzgau:

                        0102 29 59

                        11

                        - - - - - - - - n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg 1

                        - - - - - - - des races du Schwyz et de Fribourg:

                        0102 29 59

                        21

                        - - - - - - - - n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg 1

                        - - - - - - - de la race tachetée du Simmental:

                        0102 29 59

                        31

                        - - - - - - - - n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg 1

                        - - - - - - - autres:

                        0102 29 59

                        91

                        - - - - - - - - n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg 1

                        - - - - - autres:

                        0102 29 91

                        - - - - - - destinés à la boucherie:

                        0102 29 91

                        10

                        - - - - - - - n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 500 kg 1

                        0102 29 99

                        - - - - - - autres:

                        - - - - - - - Taureaux de la race tachetée du Simmental et des races du Schwyz et de Fribourg:

                        0102 29 99

                        21

                        - - - - - - - - n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 500 kg 1

                        - - - - - - - autres:

                        0102 29 99

                        91

                        - - - - - - - - n’ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 500 kg 1

                        0201

                        Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées:

                        0201 10 00

                        - en carcasses ou demi-carcasses:

                        - - autres:

                        0201 10 00

                        91

                        - - - Carcasses ayant un poids égal ou supérieur à 180 kg et inférieur ou égal à 300 kg et demi-carcasses, ayant un poids égal ou supérieur à 90 kg et inférieur ou égal à 150 kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), la viande est rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair 1

                        0201 20

                        - autres morceaux non désossés:

                        0201 20 20

                        - - Quartiers dits «compensés»:

                        - - - autres:

                        0201 20 20

                        91

                        - - - - Quartiers dits «compensés», ayant un poids égal ou supérieur à 90 kg et inférieur ou égal à 150 kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair 1

                        0201 20 30

                        - - Quartiers avant attenants ou séparés:

                        - - - autres:

                        0201 20 30

                        91

                        - - - - Quartiers avant séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou égal à 75 kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair 1

                        0201 20 50

                        - - Quartiers arrière attenants ou séparés:

                        - - - autres:

                        0201 20 50

                        91

                        - - - - Quartiers arrière séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou égal à 75 kg, ce poids étant égal ou supérieur à 38 kg et inférieur ou égal à 68 kg lorsqu'il s'agit de la coupe dite «pistola», présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair 1

                        1
                              L’admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union édictées en la matière.

               ________________

               ANNEXE III

               ANNEXE III a)

               CONCESSIONS TARIFAIRES DU KOSOVO

               POUR DES PRODUITS AGRICOLES DE L'UE

               visées à l’article 29, paragraphe 2, point b)

               Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues dans la présente annexe doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits comme suit:

               a)
                     à l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               b)
                     au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 60 % des droits de base, soit à 6 %;

               c)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 40 % des droits de base, soit à 4 %;

               d)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 20 % des droits de base, soit à 2 %;

               e)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code

                        Désignation des marchandises
                           4

                        0102

                        Animaux vivants de l'espèce bovine:

                        - Bovins domestiques:

                        0102 29

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        - - - - d'un poids excédant 300 kg:

                        - - - - - autres:

                        0102 29 91

                        - - - - - - destinés à la boucherie

                        0201

                        Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

                        0202

                        Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:

                        0202 10 00

                        - en carcasses ou demi-carcasses

                        0202 20

                        - autres morceaux non désossés:

                        0202 20 30

                        - - Quartiers avant attenants ou séparés

                        0202 20 90

                        - - autres

                        0202 30

                        - désossées

                        0206

                        Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:

                        - de l'espèce bovine, congelés:

                        0206 29

                        - - autres

                        0207

                        Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:

                        - de coqs et de poules:

                        0207 11

                        - - non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:

                        0207 11 90

                        - - -  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés

                        0207 12

                        - - non découpés en morceaux, congelés:

                        0207 12 90

                        - - -  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés

                        0207 13

                        - - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés:

                        - - - Morceaux:

                        - - - - non désossés:

                        0207 13 50

                        - - - - - Poitrines et morceaux de poitrines

                        0207 13 60

                        - - - - - Cuisses et morceaux de cuisses

                        0207 13 70

                        - - - - - autres

                        - - - Abats:

                        0207 13 91

                        - - - - Foies

                        0207 13 99

                        - - - - autres

                        0207 14

                        - - Morceaux et abats, congelés:

                        - - - Morceaux:

                        - - - - non désossés:

                        0207 14 20

                        - - - - - Demis ou quarts

                        0207 14 30

                        - - - - - Ailes entières, même sans la pointe

                        - de dindes et dindons:

                        0207 27

                        - - Morceaux et abats, congelés:

                        - - - Morceaux:

                        - - - - non désossés:

                        0207 27 40

                        - - - - - Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

                        - - - - - Cuisses et morceaux de cuisses:

                        0207 27 60

                        - - - - - - Pilons et morceaux de pilons

                        0207 27 80

                        - - - - - autres

                        0401

                        Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0401 20

                        - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %:

                        - - excédant 3 %:

                        0401 20 99

                        - - - autres

                        0401 40

                        - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %

                        0401 50

                        - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %:

                        - - n'excédant pas 21 %:

                        0401 50 11

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

                        0401 50 19

                        - - - autres

                        - - excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %:

                        0401 50 31

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

                        - - excédant 45 %:

                        0401 50 91

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

                        0402

                        Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0402 10

                        - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %:

                        - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0402 10 11

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

                        0402 10 19

                        - - - autres

                        - autres:

                        0402 91

                        - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0402 91 10

                        - - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %

                        0403

                        Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        0403 10

                        - Yoghourts:

                        - - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:

                        - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses:

                        0403 10 19

                        - - - - excédant 6 %

                        - - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses:

                        0403 10 31

                        - - - - n'excédant pas 3 %

                        0403 10 33

                        - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

                        0403 10 39

                        - - - - excédant 6 %

                        0403 90

                        - autres:

                        - - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:

                        - - - autres:

                        - - - - autres, d'une teneur en poids de matières grasses:

                        0403 90 61

                        - - - - - n'excédant pas 3 %

                        0404

                        Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs:

                        0404 10

                        - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants:

                        - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides:

                        - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38):

                        - - - - n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses:

                        0404 10 02

                        - - - - - n'excédant pas 1,5 %

                        0404 10 04

                        - - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

                        0405

                        Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières:

                        0405 10

                        - Beurre:

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %:

                        - - - Beurre naturel:

                        0405 10 11

                        - - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

                        0405 10 19

                        - - - - autre

                        0405 10 50

                        - - - Beurre de lactosérum

                        0405 20

                        - Pâtes à tartiner laitières:

                        0405 20 90

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %

                        0407

                        Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:

                        - autres œufs frais:

                        0407 29

                        - - autres:

                        0407 29 10

                        - - - de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus

                        0409 00 00

                        Miel naturel

                        0511

                        Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine:

                        - autres:

                        0511 99

                        - - autres:

                        0511 99 85

                        - - - autres

                        0603

                        Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

                        0604

                        Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

                        0703

                        Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0703 10

                        - Oignons et échalotes:

                        - - Oignons:

                        0703 10 19

                        - - - autres

                        0703 20 00

                        - Aulx

                        0704

                        Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0704 10 00

                        - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis

                        0705

                        Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré:

                        - Laitues:

                        0705 11 00

                        - - pommées

                        0705 19 00

                        - - autres

                        - Chicorées:

                        0705 21 00

                        - - Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

                        0706

                        Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0706 90

                        - autres:

                        0706 90 30

                        - - Raifort (Cochlearia armoracia)

                        0706 90 90

                        - - autres

                        0707 00

                        Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0707 00 90

                        - Cornichons

                        0709

                        Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré:

                        - autres:

                        0709 99

                        - - autres

                        0710

                        Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:

                        0710 10 00

                        - Pommes de terre

                        - Légumes à cosse, écossés ou non:

                        0710 21 00

                        - - Pois (Pisum sativum)

                        0710 30 00

                        - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

                        0710 80

                        - autres légumes:

                        0710 80 59

                        - - - autres

                        0711

                        Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:

                        0711 90

                        - autres légumes; mélanges de légumes:

                        - - Légumes:

                        0711 90 80

                        - - - autres

                        0712

                        Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:

                        - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes:

                        0712 32 00

                        - - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

                        0712 33 00

                        - - Trémelles (Tremella spp.)

                        0712 90

                        - autres légumes; mélanges de légumes:

                        - - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        0712 90 11

                        - - - hybride, destiné à l'ensemencement

                        0712 90 30

                        - - Tomates

                        0712 90 50

                        - - Carottes

                        0712 90 90

                        - - autres

                        0713

                        Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés:

                        - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

                        0713 31 00

                        - - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek

                        0713 32 00

                        - - Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)

                        0713 33

                        - - Haricots communs (Phaseolus vulgaris):

                        0713 33 10

                        - - - destinés à l'ensemencement

                        0713 34 00

                        - - Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)

                        0713 35 00

                        - - Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)

                        0713 39 00

                        - - autres

                        0713 50 00

                        - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)

                        0713 60 00

                        - Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)

                        0714

                        Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier:

                        0714 20

                        - Patates douces

                        0714 30 00

                        - Ignames (Dioscorea spp.)

                        0714 40 00

                        - Colocases (Colocasia spp.)

                        0806

                        Raisins, frais ou secs:

                        0806 20

                        - secs

                        0809

                        Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:

                        0809 10 00

                        - Abricots

                        - Cerises:

                        0809 29 00

                        - - autres

                        0811

                        Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0811 20

                        - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau:

                        - - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0811 20 11

                        - - - d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids

                        - - autres:

                        0811 20 39

                        - - - Groseilles à grappes noires (cassis)

                        0811 20 51

                        - - - Groseilles à grappes rouges

                        0812

                        Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

                        0813

                        Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre:

                        0813 10 00

                        - Abricots

                        0813 20 00

                        - Pruneaux

                        0813 40

                        - autres fruits

                        0901

                        Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange:

                        - Café non torréfié:

                        0901 12 00

                        - - décaféiné

                        - Café torréfié:

                        0901 22 00

                        - - décaféiné

                        0902

                        Thé, même aromatisé:

                        0902 10 00

                        - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

                        0902 20 00

                        - Thé vert (non fermenté) présenté autrement

                        0902 40 00

                        - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement

                        0904

                        Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés:

                        - Poivre:

                        0904 11 00

                        - - non broyé ni pulvérisé

                        0904 12 00

                        - - broyé ou pulvérisé

                        - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta:

                        0904 22 00

                        - - broyés ou pulvérisés

                        0905

                        Vanille:

                        0905 10 00

                        - non broyée ni pulvérisée

                        0906

                        Cannelle et fleurs de cannelier:

                        - non broyées ni pulvérisées:

                        0906 11 00

                        - - Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)

                        0906 20 00

                        - broyées ou pulvérisées

                        0907

                        Girofles (antofles, clous et griffes):

                        0907 20 00

                        - broyées ou pulvérisées

                        0908

                        Noix muscades, macis, amomes et cardamomes

                        0909

                        Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre:

                        - Graines de coriandre:

                        0909 21 00

                        - - non broyées ni pulvérisées

                        0909 22 00

                        - - broyées ou pulvérisées

                        0910

                        Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices:

                        - Gingembre:

                        0910 11 00

                        - - non broyé ni pulvérisé

                        0910 12 00

                        - - broyé ou pulvérisé

                        0910 30 00

                        - Curcuma

                        - autres épices:

                        0910 99

                        - - autres:

                        0910 99 10

                        - - - Graines de fenugrec

                        1006

                        Riz:

                        1006 10

                        - Riz en paille (riz paddy)

                        1006 20

                        - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

                        1006 30

                        - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé:

                        - - Riz semi-blanchi:

                        - - - étuvé:

                        1006 30 21

                        - - - - à grains ronds

                        1006 30 23

                        - - - - à grains moyens

                        - - - - à grains longs:

                        1006 30 25

                        - - - - - présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

                        1006 30 27

                        - - - - - présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

                        - - - autre:

                        1006 30 42

                        - - - - à grains ronds

                        1006 30 44

                        - - - - à grains moyens

                        - - - - à grains longs:

                        1006 30 46

                        - - - - - présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

                        1006 30 48

                        - - - - - présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

                        - - Riz blanchi:

                        - - - étuvé:

                        1006 30 61

                        - - - - à grains ronds

                        1006 30 63

                        - - - - à grains moyens

                        - - - - à grains longs:

                        1006 30 65

                        - - - - - présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

                        1006 30 67

                        - - - - - présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

                        - - - autre:

                        1006 30 92

                        - - - - à grains ronds

                        1006 40 00

                        - Riz en brisures

                        1103

                        Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:

                        - Gruaux et semoules:

                        1103 11

                        - - de froment (blé)

                        1104

                        Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:

                        - Grains aplatis ou en flocons:

                        1104 19

                        - - d'autres céréales:

                        - - - autres:

                        1104 19 99

                        - - - - autres

                        - autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple):

                        1104 22

                        - - d'avoine:

                        1104 22 40

                        - - - mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés

                        1104 22 95

                        - - - autres

                        1104 23

                        - - de maïs

                        1104 29

                        - - d'autres céréales:

                        - - - autres:

                        1104 29 17

                        - - - - mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés

                        - - - - seulement concassés:

                        1104 29 51

                        - - - - - de froment (blé)

                        1104 30

                        - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

                        1105

                        Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre:

                        1105 20 00

                        - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets

                        1106

                        Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8:

                        1106 10 00

                        - de légumes à cosse secs du n° 0713

                        1106 20

                        - de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714

                        1502

                        Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503:

                        1502 10

                        - Suif:

                        1502 10 90

                        - - autres

                        1507

                        Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

                        1507 90

                        - autres

                        1508

                        Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

                        1509

                        Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

                        1509 10

                        - vierges:

                        1509 10 10

                        - - Huile d'olive lampante

                        1510 00

                        Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509:

                        1510 00 10

                        - Huiles brutes

                        1511

                        Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

                        1511 10

                        - Huile brute

                        1511 90

                        - autres:

                        - - Fractions solides:

                        1511 90 11

                        - - - présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

                        1511 90 19

                        - - - autrement présentées

                        - - autres:

                        1511 90 91

                        - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

                        1512

                        Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

                        - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions:

                        1512 19

                        - - autres:

                        1512 19 10

                        - - - destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

                        1517

                        Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516:

                        1517 90

                        - autres:

                        - - autres:

                        1517 90 91

                        - - - Huiles végétales fixes, fluides, mélangées

                        1517 90 99

                        - - - autres

                        1518 00

                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs:

                        - Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine:

                        1518 00 31

                        - - brutes

                        1518 00 39

                        - - autres

                        1601 00

                        Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits

                        1602

                        Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang:

                        1602 10 00

                        - Préparations homogénéisées

                        1602 20

                        - de foies de tous animaux

                        - de volailles du n° 0105:

                        1602 31

                        - - de dinde

                        1602 32

                        - - de coqs et de poules:

                        - - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles:

                        1602 32 11

                        - - - - non cuits

                        1602 32 19

                        - - - - autres

                        1602 39

                        - - autres:

                        - - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles:

                        1602 39 21

                        - - - - non cuits

                        1602 39 85

                        - - - autres

                        1701

                        Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:

                        - autres:

                        1701 91 00

                        - - additionnés d'aromatisants ou de colorants

                        1701 99

                        - - autres:

                        1701 99 10

                        - - - Sucres blancs

                        1702

                        Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

                        1702 20

                        - Sucre et sirop d'érable:

                        1702 20 90

                        - - autres

                        1702 30

                        - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose:

                        1702 30 10

                        - - Isoglucose

                        - - autres:

                        1702 30 50

                        - - - en poudre cristalline blanche, même agglomérée

                        1702 90

                        - autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose:

                        - - Sucres et mélasses, caramélisés:

                        1702 90 71

                        - - - contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose

                        - - - autres:

                        1702 90 75

                        - - - - en poudre, même agglomérée

                        1702 90 79

                        - - - - autres

                        2001

                        Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:

                        2001 10 00

                        - Concombres et cornichons

                        2003

                        Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

                        2005

                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006:

                        - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

                        2005 59 00

                        - - autres

                        2005 60 00

                        - Asperges

                        - autres légumes et mélanges de légumes:

                        2005 91 00

                        - - Jets de bambou

                        2008

                        Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

                        - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:

                        2008 11

                        - - Arachides:

                        - - - autres, en emballages immédiats d'un contenu net:

                        - - - - n'excédant pas 1 kg:

                        2008 11 96

                        - - - - - grillées

                        2008 11 98

                        - - - - - autres

                        2008 20

                        - Ananas:

                        - - avec addition d'alcool:

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:

                        2008 20 19

                        - - - - autres

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:

                        2008 20 31

                        - - - - d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids

                        2008 20 39

                        - - - - autres

                        - - sans addition d'alcool:

                        - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:

                        2008 20 59

                        - - - - autres

                        2008 20 90

                        - - - sans addition de sucre

                        2008 40

                        - Poires:

                        - - avec addition d'alcool:

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:

                        - - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids:

                        2008 40 19

                        - - - - - autres

                        - - - - autres:

                        2008 40 21

                        - - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

                        2008 40 29

                        - - - - - autres

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:

                        2008 40 31

                        - - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids

                        2008 40 39

                        - - - - autres

                        - - sans addition d'alcool:

                        - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:

                        2008 40 51

                        - - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

                        2008 40 59

                        - - - - autres

                        - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:

                        2008 40 71

                        - - - - d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids

                        2008 40 79

                        - - - - autres

                        2008 40 90

                        - - - sans addition de sucre

                        2008 70

                        - Pêches, y compris les brugnons et nectarines

                        2008 80

                        - Fraises:

                        - - avec addition d'alcool:

                        - - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids:

                        2008 80 11

                        - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

                        - - - autres:

                        2008 80 31

                        - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

                        2008 80 39

                        - - - - autres

                        - - sans addition d'alcool:

                        2008 80 50

                        - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

                        - autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n° 2008 19:

                        2008 99

                        - - autres:

                        - - - avec addition d'alcool:

                        - - - - Raisins:

                        2008 99 21

                        - - - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

                        2008 99 23

                        - - - - - autres

                        - - - - autres:

                        - - - - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids:

                        - - - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas:

                        2008 99 24

                        - - - - - - - Fruits tropicaux

                        2008 99 28

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - autres:

                        2008 99 31

                        - - - - - - - Fruits tropicaux

                        - - - - - autres:

                        - - - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas:

                        2008 99 37

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - autres:

                        2008 99 38

                        - - - - - - - Fruits tropicaux

                        - - - sans addition d'alcool:

                        - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:

                        2008 99 41

                        - - - - - Gingembre

                        - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:

                        2008 99 51

                        - - - - - Gingembre

                        2008 99 63

                        - - - - - Fruits tropicaux

                        - - - - sans addition de sucre:

                        - - - - - Prunes en emballages immédiats d'un contenu net:

                        2008 99 72

                        - - - - - - de 5 kg ou plus

                        2009

                        Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:

                        - Jus d'orange:

                        2009 11

                        - - congelés:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 11 11

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net

                        - - - d'une valeur Brix n'excédant pas 67:

                        2009 11 91

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

                        2009 19

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        2009 19 91

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

                        - Jus de pamplemousse ou de pomelo:

                        2009 29

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 29 11

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net

                        - Jus de tout autre agrume:

                        2009 39

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 39 11

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        - - - - d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net:

                        2009 39 31

                        - - - - - contenant des sucres d'addition

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net:

                        - - - - - d’autres agrumes:

                        2009 39 95

                        - - - - - - d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

                        - Jus d'ananas:

                        2009 49

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 49 11

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net

                        2009 49 19

                        - - - - autres

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        - - - - autres:

                        2009 49 91

                        - - - - - d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

                        2009 49 93

                        - - - - - d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

                        2009 49 99

                        - - - - - ne contenant pas de sucres d'addition

                        - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin):

                        2009 69

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 69 11

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net

                        - - - d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67:

                        - - - - d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net:

                        2009 69 59

                        - - - - - autres

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net:

                        - - - - - d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids:

                        2009 69 71

                        - - - - - - concentrés

                        2009 69 90

                        - - - - - autres

                        - Jus de pomme:

                        2009 79

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 79 11

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        2009 79 30

                        - - - - d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

                        2009 90

                        - Mélanges de jus:

                        - - d'une valeur Brix n'excédant pas 67:

                        - - - autres:

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net:

                        - - - - - autres:

                        - - - - - - d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids:

                        2009 90 94

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids:

                        2009 90 95

                        - - - - - - - Mélanges de jus de fruits tropicaux

                        2009 90 96

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - ne contenant pas de sucres d'addition:

                        2009 90 97

                        - - - - - - - Mélanges de jus de fruits tropicaux

                        2009 90 98

                        - - - - - - - autres

                        2106

                        Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

                        2106 90

                        - autres:

                        - - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:

                        2106 90 30

                        - - - d'isoglucose

                        - - - autres:

                        2106 90 51

                        - - - - de lactose

                        2106 90 55

                        - - - - de glucose ou de maltodextrine

                        2204

                        Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du n° 2009:

                        2204 10

                        - Vins mousseux

                        - autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool:

                        2204 21

                        - - en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:

                        - - - Vins, autres que ceux visés au n° 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars:

                        2204 21 07

                        - - - - Vins avec indication géographique protégée (IGP)

                        - - - autres:

                        - - - - produits dans l'Union européenne:

                        - - - - - ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol:

                        - - - - - - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP):

                        - - - - - - - Vins blancs:

                        2204 21 17

                        - - - - - - - - Val de Loire

                        2204 21 18

                        - - - - - - - - Mosel

                        2204 21 19

                        - - - - - - - - Pfalz (Palatinat)

                        2204 21 22

                        - - - - - - - - Rheinhessen (Hesse rhénane)

                        2204 21 23

                        - - - - - - - - Tokaj

                        2204 21 28

                        - - - - - - - - Veneto (Vénétie)

                        2204 21 32

                        - - - - - - - - Vinho Verde

                        2204 21 34

                        - - - - - - - - Penedés

                        2204 21 36

                        - - - - - - - - Rioja

                        2204 21 37

                        - - - - - - - - Valencia

                        - - - - - - - autres:

                        2204 21 68

                        - - - - - - - - Veneto (Vénétie)

                        2204 21 77

                        - - - - - - - - Valdepeñas

                        - - - - - ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol:

                        - - - - - - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP):

                        2204 21 85

                        - - - - - - - Vin de Madère et moscatel de Setúbal

                        2204 21 86

                        - - - - - - - Vin de Xérès

                        2204 21 87

                        - - - - - - - Vin de Marsala

                        2204 21 88

                        - - - - - - - Vin de Samos et muscat de Lemnos

                        2204 21 90

                        - - - - - - - autres

                        2204 21 92

                        - - - - - ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol

                        - - - - autres:

                        - - - - - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP):

                        2204 21 93

                        - - - - - - Vins blancs

                        2204 30

                        - autres moûts de raisin:

                        2204 30 10

                        - - partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        2204 30 98

                        - - - - autres

                        2206 00

                        autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs

                        2209 00

                        Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique:

                        - Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance:

                        2209 00 19

                        - - excédant 2 l

                        - autres, présentés en récipients d'une contenance:

                        2209 00 91

                        - - n'excédant pas 2 l

                        2209 00 99

                        - - excédant 2 l

               ANNEXE III b)

               CONCESSIONS TARIFAIRES DU KOSOVO

               POUR DES PRODUITS AGRICOLES DE L'UE

               visées à l’article 29, paragraphe 2, point b)

               Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues dans la présente annexe doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits comme suit:

               a)
                     à l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 90 % des droits de base, soit à 9 %;

               b)
                     au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               c)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 70 % des droits de base, soit à 7 %;

               d)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 50 % des droits de base, soit à 5 %;

               e)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 30 % des droits de base, soit à 3 %;

               f)
                     au 1er janvier de la cinquième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 10 % des droits de base, soit à 1 %;

               g)
                     au 1er janvier de la sixième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code

                        Désignation des marchandises
                           5

                        0207

                        Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:

                        - de coqs et de poules:

                        0207 14

                        - - Morceaux et abats, congelés:

                        - - - Morceaux:

                        0207 14 10

                        - - - - désossés

                        - - - - non désossés:

                        0207 14 50

                        - - - - - Poitrines et morceaux de poitrines

                        0207 14 60

                        - - - - - Cuisses et morceaux de cuisses

                        0207 14 70

                        - - - - - autres

                        - - - Abats:

                        0207 14 91

                        - - - - Foies

                        0207 14 99

                        - - - - autres

                        0401

                        Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0401 10

                        - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %:

                        0401 10 90

                        - - autres

                        0401 20

                        - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %:

                        - - n'excédant pas 3 %:

                        0401 20 19

                        - - - autres

                        0403

                        Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        0403 90

                        - autres:

                        - - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:

                        - - - autres:

                        - - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses:

                        0403 90 53

                        - - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

                        0403 90 59

                        - - - - - excédant 6 %

                        0404

                        Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs:

                        0404 90

                        - autres:

                        - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses:

                        0404 90 23

                        - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

                        0406

                        Fromages et caillebotte:

                        0406 10

                        - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

                        0406 30

                        - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre:

                        - - autres:

                        - - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:

                        0406 30 31

                        - - - - n'excédant pas 48 %

                        0406 30 39

                        - - - - excédant 48 %

                        0406 30 90

                        - - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %

                        0406 90

                        - autres fromages:

                        - - autres:

                        - - - autres:

                        - - - - autres:

                        - - - - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:

                        - - - - - - n'excédant pas 47 %

                        0406 90 69

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %:

                        - - - - - - - autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:

                        0406 90 86

                        - - - - - - - - excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %

                        0406 90 87

                        - - - - - - - - excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %

                        0406 90 88

                        - - - - - - - - excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %

                        0406 90 93

                        - - - - - - excédant 72 %

                        0406 90 99

                        - - - - - autres

                        0407

                        Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:

                        - autres œufs frais:

                        0407 21 00

                        - - de volailles de l'espèce Gallus domesticus

                        0703

                        Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0703 90 00

                        - Poireaux et autres légumes alliacés

                        0710 80

                        - autres légumes:

                        0710 80 51

                        - - - Piments doux ou poivrons

                        0710 80 59

                        - - - autres

                        - - Champignons:

                        0710 80 61

                        - - - du genre Agaricus

                        0710 80 70

                        - - Tomates

                        0711

                        Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:

                        0711 90

                        - autres légumes; mélanges de légumes:

                        0711 90 80

                        - - autres

                        0711 90 90

                        - - Mélanges de légumes

                        0712

                        Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:

                        0712 20 00

                        - Oignons

                        - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes:

                        0712 31 00

                        - - Champignons du genre Agaricus

                        0712 39 00

                        - - autres

                        0807

                        Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais:

                        - Melons (y compris les pastèques):

                        0807 19 00

                        - - autres

                        0809

                        Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:

                        0809 40

                        - Prunes et prunelles:

                        0809 40 05

                        - - Prunes

                        0810

                        Autres fruits frais:

                        0810 10 00

                        - Fraises

                        0811

                        Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0811 10

                        - Fraises

                        0811 20

                        - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau:

                        - - additionnées de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0811 20 19

                        - - - autres

                        - - autres:

                        0811 20 31

                        - - - Framboises

                        0811 20 59

                        - - - Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

                        0811 20 90

                        - - - autres

                        0813

                        Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre:

                        0813 30 00

                        - Pommes

                        0901

                        Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange:

                        - Café non torréfié:

                        0901 11 00

                        - - non décaféiné

                        - Café torréfié:

                        0901 21 00

                        - - non décaféiné

                        0905

                        Vanille:

                        0905 20 00

                        - broyée ou pulvérisée

                        0906

                        Cannelle et fleurs de cannelier:

                        - non broyées ni pulvérisées:

                        0906 19 00

                        - - autres

                        0909

                        Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre:

                        - Graines de cumin:

                        0909 32 00

                        - - broyées ou pulvérisées

                        - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre:

                        0909 62 00

                        - - broyées ou pulvérisées

                        0910

                        Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices:

                        0910 20

                        - Safran

                        - autres épices:

                        0910 91

                        - - Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre

                        0910 99

                        - - autres:

                        - - - Thym:

                        - - - - non broyé ni pulvérisé:

                        0910 99 31

                        - - - - - Serpolet (Thymus serpyllum L.)

                        1101 00

                        Farines de froment (blé) ou de méteil

                        1102

                        Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:

                        1102 90

                        - autres:

                        1102 90 50

                        - - Farine de riz

                        1102 90 70

                        - - Farine de seigle

                        1102 90 90

                        - - autres

                        1104

                        Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:

                        - autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple):

                        1104 29

                        - - d'autres céréales:

                        - - - d'orge:

                        1104 29 08

                        - - - - autres

                        - - - autres:

                        - - - - seulement concassés:

                        1104 29 55

                        - - - - - de seigle

                        - - - - autres:

                        1104 29 89

                        - - - - - autres

                        1105

                        Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre:

                        1105 10 00

                        - Farine, semoule et poudre

                        1106

                        Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8:

                        1106 30

                        - des produits du chapitre 8:

                        1106 30 10

                        - - de bananes

                        1602

                        Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang:

                        - de volailles du n° 0105:

                        1602 32

                        - - de coqs et de poules:

                        1602 32 30

                        - - - contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles

                        1602 32 90

                        - - - autres

                        1602 39

                        - - autres:

                        - - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles:

                        1602 39 29

                        - - - - autres

                        1602 50

                        - de l'espèce bovine

                        1602 90

                        - autres, y compris les préparations de sang de tous animaux:

                        1602 90 10

                        - - Préparations de sang de tous animaux

                        1702

                        Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

                        1702 40

                        - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti):

                        1702 40 90

                        - - autres

                        2002

                        Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique:

                        2002 10

                        - Tomates, entières ou en morceaux

                        2004

                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006:

                        2004 90

                        - autres légumes et mélanges de légumes:

                        - - autres, y compris les mélanges:

                        2004 90 98

                        - - - autres

                        2005

                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006:

                        2005 10 00

                        - Légumes homogénéisés

                        2005 20

                        - Pommes de terre:

                        - - autres:

                        2005 20 20

                        - - - en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état

                        2005 20 80

                        - - - autres

                        2005 40 00

                        - Pois (Pisum sativum)

                        - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

                        2005 51 00

                        - - Haricots en grains

                        - autres légumes et mélanges de légumes:

                        2005 99

                        - - autres:

                        2005 99 30

                        - - - Artichauts

                        2005 99 60

                        - - - Choucroute

                        2006 00

                        Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés):

                        2006 00 10

                        - Gingembre

                        - autres:

                        - - d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids:

                        2006 00 31

                        - - - Cerises

                        2007

                        Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:

                        2007 10

                        - Préparations homogénéisées

                        - autres:

                        2007 99

                        - - autres:

                        2007 99 50

                        - - - d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids

                        - - - autres:

                        2007 99 97

                        - - - - autres

                        2008

                        Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

                        - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:

                        2008 11

                        - - Arachides:

                        - - - autres, en emballages immédiats d'un contenu net:

                        2008 11 91

                        - - - - excédant 1 kg

                        2008 20

                        - Ananas:

                        - - avec addition d'alcool:

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:

                        2008 20 11

                        - - - - d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids

                        - - sans addition d'alcool:

                        - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:

                        2008 20 51

                        - - - - d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids

                        - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:

                        2008 20 71

                        - - - - d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids

                        2008 20 79

                        - - - - autres

                        2008 80

                        - Fraises:

                        - - avec addition d'alcool:

                        - - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids:

                        2008 80 19

                        - - - - autres

                        - - sans addition d'alcool:

                        2008 80 70

                        - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

                        2008 80 90

                        - - - sans addition de sucre

                        - autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n° 2008 19:

                        2008 99

                        - - autres:

                        - - - avec addition d'alcool:

                        - - - - Gingembre:

                        2008 99 19

                        - - - - - autres

                        - - - - autres:

                        - - - - - d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids:

                        - - - - - - autres:

                        2008 99 34

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - autres:

                        - - - - - - ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas:

                        2008 99 36

                        - - - - - - - Fruits tropicaux

                        - - - - - - autres:

                        2008 99 40

                        - - - - - - - autres

                        - - - sans addition d'alcool:

                        - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:

                        2008 99 43

                        - - - - - Raisins

                        2008 99 45

                        - - - - - Prunes

                        2008 99 48

                        - - - - - Fruits tropicaux

                        2008 99 49

                        - - - - - autres

                        - - - - avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:

                        2008 99 67

                        - - - - - autres

                        - - - - sans addition de sucre:

                        - - - - - Prunes en emballages immédiats d'un contenu net:

                        2008 99 78

                        - - - - - - de moins de 5 kg

                        2008 99 99

                        - - - - - - autres

                        2009

                        Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:

                        - Jus d'orange:

                        2009 11

                        - - congelés:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 11 19

                        - - - - autres

                        - - - d'une valeur Brix n'excédant pas 67:

                        2009 11 99

                        - - - - autres

                        2009 12 00

                        - - non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20

                        2009 19

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 19 11

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net

                        2009 19 19

                        - - - - autres

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        2009 19 98

                        - - - - autres

                        - Jus de pamplemousse ou de pomelo:

                        2009 21 00

                        - - d'une valeur Brix n'excédant pas 20

                        2009 29

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 29 19

                        - - - - autres

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        2009 29 91

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

                        2009 29 99

                        - - - - autres

                        - Jus de tout autre agrume:

                        2009 31

                        - - d'une valeur Brix n'excédant pas 20

                        2009 39

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 39 19

                        - - - - autres

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        - - - - d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net:

                        2009 39 39

                        - - - - - ne contenant pas de sucres d'addition

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net:

                        - - - - - d’autres agrumes:

                        2009 39 91

                        - - - - - - d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

                        2009 39 99

                        - - - - - - ne contenant pas de sucres d'addition

                        - Jus d'ananas:

                        2009 41

                        - - d'une valeur Brix n'excédant pas 20

                        2009 49

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        2009 49 30

                        - - - - d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

                        - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin):

                        2009 61

                        - - d'une valeur Brix n'excédant pas 30

                        2009 69

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 69 19

                        - - - - autres

                        - - - d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67:

                        - - - - d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net:

                        2009 69 51

                        - - - - - concentrés

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net:

                        - - - - - d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids:

                        2009 69 79

                        - - - - - - autres

                        - Jus de pomme:

                        2009 71

                        - - d'une valeur Brix n'excédant pas 20

                        2009 79

                        - - autres:

                        - - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        2009 79 19

                        - - - - autres

                        - - - d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67:

                        - - - - autres:

                        2009 79 91

                        - - - - - d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

                        2009 90

                        - Mélanges de jus:

                        - - d'une valeur Brix excédant 67:

                        - - - Mélanges de jus de pommes et de jus de poires:

                        2009 90 11

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net

                        2009 90 19

                        - - - - autres

                        - - - autres:

                        2009 90 29

                        - - - - autres

                        - - d'une valeur Brix n'excédant pas 67:

                        - - - Mélanges de jus de pommes et de jus de poires:

                        2009 90 39

                        - - - - autres

                        - - - autres:

                        - - - - d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net:

                        - - - - - autres:

                        2009 90 59

                        - - - - - - autres

                        - - - - d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net:

                        - - - - - Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas:

                        2009 90 79

                        - - - - - - ne contenant pas de sucres d'addition

                        2204

                        Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du n° 2009:

                        - autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool:

                        2204 21

                        - - en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:

                        - - - Vins, autres que ceux visés au n° 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars:

                        2204 21 09

                        - - - - autres

                        - - - autres:

                        - - - - produits dans l'Union européenne:

                        - - - - - ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol:

                        - - - - - - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP):

                        - - - - - - - Vins blancs:

                        2204 21 11

                        - - - - - - - - Alsace

                        2204 21 12

                        - - - - - - - - Bordeaux

                        2204 21 13

                        - - - - - - - - Bourgogne

                        2204 21 24

                        - - - - - - - - Lazio (Latium)

                        2204 21 26

                        - - - - - - - - Toscana (Toscane)

                        2204 21 27

                        - - - - - - - - Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)

                        2204 21 38

                        - - - - - - - - autres

                        - - - - - - - autres:

                        2204 21 42

                        - - - - - - - - Bordeaux

                        2204 21 43

                        - - - - - - - - Bourgogne

                        2204 21 46

                        - - - - - - - - Côtes-du-Rhône

                        2204 21 47

                        - - - - - - - - Languedoc-Roussillon

                        2204 21 62

                        - - - - - - - - Piemonte (Piémont)

                        2204 21 66

                        - - - - - - - - Toscana (Toscane)

                        2204 21 76

                        - - - - - - - - Rioja

                        2204 21 78

                        - - - - - - - - autres

                        - - - - - - Vins avec indication géographique protégée (IGP):

                        2204 21 79

                        - - - - - - - Vins blancs

                        2204 21 80

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - autres vins de cépages:

                        2204 21 81

                        - - - - - - - Vins blancs

                        2204 21 82

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - - autres:

                        2204 21 83

                        - - - - - - - Vins blancs

                        2204 21 84

                        - - - - - - - autres

                        - - - - - ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol:

                        - - - - - - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP):

                        2204 21 89

                        - - - - - - - Vin de Porto

                        2204 21 91

                        - - - - - - autres

                        - - - - autres:

                        - - - - - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP):

                        2204 21 94

                        - - - - - - autres

                        - - - - - autres vins de cépages:

                        2204 21 95

                        - - - - - - Vins blancs

                        2204 21 96

                        - - - - - - autres

                        - - - - - autres:

                        2204 21 97

                        - - - - - - Vins blancs

                        2204 21 98

                        - - - - - - autres

                        2204 29

                        - - autres:

                        2204 29 10

                        - - - Vins, autres que ceux visés au n° 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars

                        2209 00

                        Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique:

                        - Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance:

                        2209 00 11

                        - - n'excédant pas 2 l

                        5103

                        Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés:

                        5103 20 00

                        - autres déchets de laine ou de poils fins

               ANNEXE III c)

               CONCESSIONS TARIFAIRES DU KOSOVO

               POUR DES PRODUITS AGRICOLES DE L'UE

               visées à l’article 29, paragraphe 2, point b)

               Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues dans la présente annexe doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits comme suit:

               a)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 90 % des droits de base, soit à 9 %;

               b)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               c)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 70 % des droits de base, soit à 7 %;

               d)
                     au 1er janvier de la cinquième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 60 % des droits de base, soit à 6 %;

               e)
                     au 1er janvier de la sixième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 50 % des droits de base, soit à 5 %;

               f)
                     au 1er janvier de la septième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 30 % des droits de base, soit à 3 %;

               g)
                     au 1er janvier de la huitième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 10 % des droits de base, soit à 1 %;

               h)
                     au 1er janvier de la neuvième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code

                        Désignation des marchandises
                           6

                        0701

                        Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0701 90

                        - autres:

                        - - autres:

                        0701 90 90

                        - - - autres

                        0702 00 00

                        Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

                        0703

                        Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0703 10

                        - Oignons et échalotes:

                        0703 10 90

                        - - Échalotes

                        0704

                        Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0704 90

                        - autres:

                        0704 90 10

                        - - Choux blancs et choux rouges

                        0707 00

                        Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0707 00 05

                        - Concombres

                        0709

                        Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0709 60

                        - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta:

                        0709 60 10

                        - - Piments doux ou poivrons

                        0807

                        Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais:

                        - Melons (y compris les pastèques):

                        0807 11 00

                        - - Pastèques

                        0808

                        Pommes, poires et coings, frais:

                        0808 10

                        - Pommes:

                        0808 10 80

                        - - autres

               ANNEXE III d)

               DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ÉCHANGES

               DE CERTAINS PRODUITS AGRICOLES

               visées à l’article 29, paragraphe 3

               Le droit de base appliqué aux produits énumérés dans la présente annexe est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013.

                        Code

                        Désignation des marchandises
                           7

                        0401

                        Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0401 10

                        - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %:

                        0401 10 10

                        - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

                        0401 20

                        - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %:

                        - - n'excédant pas 3 %:

                        0401 20 11

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

                        - - excédant 3 %:

                        0401 20 91

                        - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

                        0403

                        Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        0403 10

                        - Yoghourts:

                        - - non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:

                        - - - sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses:

                        0403 10 11

                        - - - - n'excédant pas 3 %

                        0403 10 13

                        - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

                        0701

                        Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré:

                        0701 90

                        - autres:

                        0701 90 10

                        - - destinées à la fabrication de la fécule

                        - - autres:

                        0701 90 50

                        - - - de primeurs, du 1er janvier au 30 juin

                        0712

                        Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:

                        0712 90

                        - autres légumes; mélanges de légumes:

                        0712 90 05

                        - - Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

                        0808

                        Pommes, poires et coings, frais:

                        0808 10

                        - Pommes:

                        0808 10 10

                        - - Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre

                        2204

                        Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du n° 2009:

                        - autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool:

                        2204 21

                        - - en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:

                        - - - Vins, autres que ceux visés au n° 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars:

                        2204 21 06

                        - - - - Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)

                        2204 21 08

                        - - - - autres vins de cépages

               ________________

               ANNEXE IV

               CONCESSIONS DE L'UE POUR

               DES PRODUITS DE LA PÊCHE DU KOSOVO

               visées à l’article 31, paragraphe 2

               Les importations dans l'UE des produits suivants, originaires du Kosovo, font l’objet des concessions ci-après, sous la forme d'un contingent tarifaire.

                        Code NC

                        Désignation des marchandises

                        Volume annuel du contingent

                        Taux de droit

                        0301 91 00

                        0302 11 00

                        0303 14 00

                        0304 42 00

                        ex 0304 52 00

                        0304 82 00

                        ex 0304 99 21

                        ex 0305 10 00

                        ex 0305 39 90

                        0305 43 00

                        ex 0305 59 80

                        ex 0305 69 80

                        Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster): vivantes; fraîches ou réfrigérées; congelées; séchées, salées ou en saumure, fumées; filets et autre chair de poisson; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine

                        15 tonnes

                        Exemption

                        0301 93 00

                        0302 73 00

                        0303 25 00

                        ex 0304 39 00

                        ex 0304 51 00

                        ex 0304 69 00

                        ex 0304 93 90

                        ex 0305 10 00

                        ex 0305 31 00

                        ex 0305 44 90

                        ex 0305 59 80

                        ex 0305 64 00

                        Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus): vivantes; fraîches ou réfrigérées; congelées; séchées, salées ou en saumure, fumées; filets et autre chair de poisson; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine

                        20 tonnes

                        Exemption

               ________________

               ANNEXE V

               CONCESSIONS TARIFAIRES DU KOSOVO POUR

               DES POISSONS ET DES PRODUITS DE LA PÊCHE DE L'UE

               visées à l’article 32, paragraphe 2

               Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues dans la présente annexe doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits comme suit:

               a)
                     à l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               b)
                     au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 60 % des droits de base, soit à 6 %;

               c)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 40 % des droits de base, soit à 4 %;

               d)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 20 % des droits de base, soit à 2 %;

               e)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code

                        Désignation des marchandises
                           8

                        0305

                        Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine:

                        - Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles:

                        0305 49

                        - - autres:

                        0305 49 30

                        - - - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

               Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues dans la présente annexe doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits comme suit:

               a)
                     à l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 90 % des droits de base, soit à 9 %;

               b)
                     au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               c)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 70 % des droits de base, soit à 7 %;

               d)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 50 % des droits de base, soit à 5 %;

               e)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 30 % des droits de base, soit à 3 %;

               f)
                     au 1er janvier de la cinquième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 10 % des droits de base, soit à 1 %;

               g)
                     au 1er janvier de la sixième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code

                        Désignation des marchandises

                        0305

                        Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine:

                        - Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles:

                        0305 43 00

                        - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

               ________________

               ANNEXE VI

               ÉTABLISSEMENT: SERVICES FINANCIERS

               visés à l’article 50

               SERVICES FINANCIERS: DÉFINITIONS

               La notion de «services financiers» vise tout service à caractère financier proposé par les prestataires d’une des parties assurant de tels services.

               Elle recouvre les activités ci-après.

               A.
                     Tous les services d’assurance et services connexes:

               1.
                     assurance directe (y compris coassurance):

               a)
                     vie;

               b)
                     non vie;

               2.
                     réassurance et rétrocession;

               3.
                     intermédiation en assurance, par exemple activités de courtage et d’agence;

               4.
                     services auxiliaires de l’assurance, tels que services de conseil, d’actuariat, d’évaluation de risque et de règlement de sinistres.

               B.
                     Services bancaires et autres services financiers (à l’exclusion de l’assurance):

               1.
                     acceptation de dépôts et d’autres fonds remboursables du public;

               2.
                     prêts de toute nature, à savoir, entre autres, le crédit à la consommation, le crédit hypothécaire, l’affacturage et le financement d’opérations commerciales;

               3.
                     crédit-bail financier;

               4.
                     tous services de règlement et de transferts monétaires, notamment cartes de crédit, de paiement et similaires, chèques de voyage et traites;

               5.
                     garanties et engagements;

               6.
                     opérations pour compte propre ou pour compte de clients, que ce soit dans une bourse, sur un marché hors cote ou autre, sur:

               a)
                     instruments du marché monétaire (chèques, traites, certificats de dépôt);

               b)
                     devises;

               c)
                     produits dérivés, à savoir, entre autres, contrats à terme et options;

               d)
                     taux de change et taux d’intérêt, dont les produits tels que swaps et contrats de garantie de taux;

               e)
                     valeurs mobilières transmissibles;

               f)
                     autres instruments et actifs financiers négociables, y compris métal;

               7.
                     participation à des émissions de titres de toute nature, notamment la souscription, les placements (privés ou publics) en qualité d’agent et la prestation de services se rapportant à ces émissions;

               8.
                     courtage monétaire;

               9.
                     gestion d’actifs, par exemple gestion de trésorerie ou de portefeuille, toutes formes de gestion de placements collectifs, gestion de fonds de pension, services de garde, services de dépositaire et services fiduciaires;

               10.
                     services de règlement et de compensation afférents à des actifs financiers, notamment valeurs mobilières, produits dérivés et autres instruments négociables;

               11.
                     communication et transfert d’informations financières, et traitement de données financières et fourniture de logiciels spécialisés par les prestataires d’autres services financiers;

               12.
                     services de conseils et autres services financiers auxiliaires se rapportant aux différentes activités énumérées aux points 1) à 11), notamment informations et évaluations sur dossiers de crédit, investigations et renseignements pour placements et constitution de portefeuilles, conseils relatifs aux prises de participation, restructurations et stratégies de sociétés.

               Sont exclues de la définition des services financiers les activités suivantes:

               a)
                     les activités exercées par les banques centrales ou d’autres institutions publiques dans le cadre de politiques s’appliquant à la monnaie et aux taux de change;

               b)
                     les activités assurées par les banques centrales, les organismes, administrations ou institutions publics pour le compte ou sous la caution de l’État, sauf dans les cas où ces activités peuvent être exercées par des prestataires de services financiers concurrents de ces collectivités publiques;

               c)
                     les activités s’inscrivant dans un système officiel de sécurité sociale ou de pension de vieillesse, sauf dans les cas où ces activités peuvent être exercées par des prestataires de services financiers concurrents de collectivités publiques ou d’institutions privées.

               Le CSA peut étendre ou modifier la portée de la présente annexe.

               ________________

               ANNEXE VII

               DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

               visés à l’article 77

               L’article 77, paragraphe 3, du présent accord concerne les conventions multilatérales suivantes:

               –
                     la convention instituant l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (convention de l’OMPI, Stockholm, 1967, amendée en 1979);

               –
                     la convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (Acte de Paris, 1971);

               –
                     la convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite (Bruxelles, 1974);

               –
                     le traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets (Budapest, 1977, amendé en 1980);

               –
                     l’arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels (acte de Londres, 1934, acte de La Haye, 1960, et acte de Genève, 1999);

               –
                     l’arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels (Locarno, 1968, amendé en 1979);

               –
                     l’arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques (acte de Stockholm 1967, amendé en 1979);

               –
                     le protocole relatif à l’arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques (protocole de Madrid, 1989);

               –
                     l’arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement des marques (Genève, 1977, amendé en 1979);

               –
                     la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle (acte de Stockholm 1967, amendé en 1979);

               –
                     le traité de coopération en matière de brevets (Washington, 1970, amendé en 1979 et modifié en 1984);

               –
                     le traité sur le droit des brevets (Genève, 2000);

               –
                     la convention internationale pour la protection des obtentions végétales (convention UPOV, Paris, 1961, révisée en 1972, 1978 et 1991);

               –
                     la convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre les reproductions non autorisées de leurs phonogrammes (convention sur les phonogrammes, Genève, 1971);

               –
                     la convention internationale pour la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (convention de Rome, 1961);

               –
                     l’arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets (Strasbourg, 1971, amendé en 1979);

               –
                     le traité sur le droit des marques (Genève, 1994);

               –
                     l’arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques (Vienne, 1973, amendé en 1985);

               –
                     le traité de l’OMPI sur le droit d’auteur (Genève, 1996);

               –
                     le traité de l’OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (Genève, 1996);

               –
                     la convention sur le brevet européen;

               –
                     l’accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce.

               ________________

                     (1)
                  Les références aux codes et aux désignations des marchandises sont conformes à la nomenclature combinée appliquée en 2014 conformément au règlement d’exécution (UE) n° 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).

                     (2)
                  Les références aux codes et aux désignations des marchandises sont conformes à la nomenclature combinée appliquée en 2014 conformément au règlement d’exécution (UE) n° 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).

                     (3)
                  Les références aux codes et aux désignations des marchandises sont conformes à la nomenclature combinée appliquée en 2014 conformément au règlement d’exécution (UE) n° 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).

                     (4)
                  Les références aux codes et aux désignations des marchandises sont conformes à la nomenclature combinée appliquée en 2014 conformément au règlement d’exécution (UE) n° 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).

                     (5)
                  Les références aux codes et aux désignations des marchandises sont conformes à la nomenclature combinée appliquée en 2014 conformément au règlement d’exécution (UE) n° 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).

                     (6)
                  Les références aux codes et aux désignations des marchandises sont conformes à la nomenclature combinée appliquée en 2014 conformément au règlement d’exécution (UE) n° 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).

                     (7)
                  Les références aux codes et aux désignations des marchandises sont conformes à la nomenclature combinée appliquée en 2014 conformément au règlement d’exécution (UE) n° 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).

                     (8)
                  Les références aux codes et aux désignations des marchandises sont conformes à la nomenclature combinée appliquée en 2014 conformément au règlement d’exécution (UE) n° 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).

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               COMMISSION EUROPÉENNE
            Bruxelles, le 30.4.2015
            COM(2015) 182 final
            ANNEXE
            à la recommandation de
            DÉCISION DU CONSEIL
            portant approbation de la conclusion, par la Commission européenne, au nom de la Communauté européenne de l'énergie atomique, de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Kosovo*, d'autre part

               PROTOCOLE N° 1

               RELATIF AUX ÉCHANGES DE PRODUITS AGRICOLES TRANSFORMÉS

               ENTRE L’UE ET LE KOSOVO

               ARTICLE PREMIER

               1.
                     L'UE et le Kosovo appliquent aux produits agricoles transformés les droits énumérés respectivement à l’annexe I et à l’annexe II du présent protocole, conformément aux conditions qui y sont mentionnées, que les importations soient ou non limitées par des contingents tarifaires.

               2.
                     Le CSA se prononce sur:

               a)
                     l’extension de la liste des produits agricoles transformés visés par le présent protocole;

               b)
                     la modification des droits visés aux annexes I et II du présent protocole;

               c)
                     l’augmentation ou la suppression de contingents tarifaires.

               3.
                     Le CSA peut remplacer les droits instaurés par le présent protocole par un régime établi sur la base des prix du marché respectifs dans l'UE et au Kosovo pour les produits agricoles effectivement mis en œuvre dans la fabrication des produits agricoles transformés couverts par le présent protocole.

               ARTICLE 2

               Les droits appliqués conformément à l’article 1er du présent protocole peuvent être réduits par décision du CSA:

               a)
                     lorsque, dans les échanges entre l'UE et le Kosovo, les droits appliqués aux produits de base sont réduits, ou

               b)
                     en réponse à des réductions résultant de concessions mutuelles relatives aux produits agricoles transformés.

               Les réductions prévues au point a) sont établies en fonction de la part du droit désignée comme élément agricole qui correspond aux produits agricoles effectivement mis en œuvre dans la fabrication des produits agricoles transformés en question et déduites des droits appliqués à ces produits agricoles de base.

               ARTICLE 3

               L'UE et le Kosovo se communiquent les régimes administratifs applicables aux produits couverts par le présent protocole. Ces régimes doivent garantir un traitement équitable de toutes les parties intéressées et être aussi simples et souples que possible.

               ANNEXE I DU PROTOCOLE N° 1

               DROITS APPLICABLES

               AUX IMPORTATIONS DANS l'UE

               DE PRODUITS ORIGINAIRES DU KOSOVO

               Les droits sont nuls pour les importations dans l'UE des produits agricoles transformés originaires du Kosovo énumérés ci-après.

                        Code NC

                        Désignation des marchandises
                           1

                        (1)

                        (2)

                        0403

                        Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        0403 10

                        - Yoghourts:

                        - - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        - - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

                        0403 10 51

                        - - - - n’excédant pas 1,5 %

                        0403 10 53

                        - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

                        0403 10 59

                        - - - - excédant 27 %

                        - - - autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

                        0403 10 91

                        - - - - n’excédant pas 3 %

                        0403 10 93

                        - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

                        0403 10 99

                        - - - - excédant 6 %

                        0403 90

                        - autres:

                        - - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        - - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

                        0403 90 71

                        - - - - n’excédant pas 1,5 %

                        0403 90 73

                        - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

                        0403 90 79

                        - - - - excédant 27 %

                        - - - autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

                        0403 90 91

                        - - - - n’excédant pas 3 %

                        0403 90 93

                        - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

                        0403 90 99

                        - - - - excédant 6 %

                        0405

                        Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières:

                        0405 20

                        - Pâtes à tartiner laitières:

                        0405 20 10

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %

                        0405 20 30

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %

                        0501 00 00

                        Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

                        0502

                        Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils

                        0505

                        Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes

                        0506

                        Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

                        0507

                        Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières

                        0508 00 00

                        Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

                        0510 00 00

                        Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

                        0511

                        Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine:

                        - autres:

                        0511 99

                        - - autres:

                        - - - Éponges naturelles d'origine animale:

                        0511 99 31

                        - - - - brutes

                        0511 99 39

                        - - - - autres

                        0710

                        Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:

                        0710 40 00

                        - Maïs doux

                        0711

                        Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:

                        0711 90

                        - autres légumes; mélanges de légumes:

                        - - Légumes:

                        0711 90 30

                        - - - Maïs doux

                        0903 00 00

                        Maté

                        1212

                        Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:

                        Ex 1212 29 00

                        - Algues

                        - - autres (algues non destinées à l’alimentation humaine, autres que celles utilisées en médecine)

                        1302

                        Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:

                        - Sucs et extraits végétaux:

                        1302 12 00

                        - - de réglisse

                        1302 13 00

                        - - de houblon

                        1302 19

                        - - autres:

                        1302 19 20

                        - - - de plantes du genre Ephedra

                        1302 19 70

                        - - - autres

                        1302 20

                        - Matières pectiques, pectinates et pectates:

                        1302 20 10

                        - - à l'état sec

                        1302 20 90

                        - - autres

                        - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:

                        1302 31 00

                        - - Agar-agar

                        1302 32

                        - - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés:

                        1302 32 10

                        - - - de caroubes ou de graines de caroubes

                        1401

                        Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)

                        1404

                        Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs

                        1505

                        Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

                        1506 00 00

                        Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

                        1515

                        Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

                        1515 90

                        - autres:

                        1515 90 11

                        - - Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions

                        ex 1515 90 11

                        - - - Huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions

                        1516

                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:

                        1516 20

                        - Graisses et huiles végétales et leurs fractions:

                        1516 20 10

                        - - Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»

                        1517

                        Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516:

                        1517 10

                        - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide:

                        1517 10 10

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %

                        1517 90

                        - autres:

                        1517 90 10

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %

                        - - autres:

                        1517 90 93

                        - - - Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage

                        1518 00

                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs:

                        1518 00 10

                        - Linoxyne

                        - autres:

                        1518 00 91

                        - - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516

                        - - autres:

                        1518 00 95

                        - - - Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions

                        1518 00 99

                        - - - autres

                        1520 00 00

                        Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

                        1521

                        Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés

                        1522 00

                        Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales:

                        1522 00 10

                        - Dégras

                        1702

                        Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

                        1702 50 00

                        - Fructose chimiquement pur

                        1702 90

                        - autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose

                        1702 90 10

                        - - Maltose chimiquement pur

                        1704

                        Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)

                        1803

                        Pâte de cacao, même dégraissée:

                        1804 00 00

                        Beurre, graisse et huile de cacao

                        1805 00 00

                        Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

                        1806

                        Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

                        1901

                        Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs

                        1902

                        Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:

                        - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:

                        1902 11 00

                        - - contenant des œufs

                        1902 19

                        - - autres:

                        1902 19 10

                        - - - ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre

                        1902 19 90

                        - - - autres

                        1902 20

                        - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

                        - - autres:

                        1902 20 91

                        - - - cuites

                        1902 20 99

                        - - - autres

                        1902 30

                        - autres pâtes alimentaires:

                        1902 30 10

                        - - séchées

                        1902 30 90

                        - - autres

                        1902 40

                        - Couscous:

                        1902 40 10

                        - - non préparé

                        1902 40 90

                        - - autre

                        1903 00 00

                        Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

                        1904

                        Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs

                        1905

                        Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

                        2001

                        Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:

                        2001 90

                        - autres:

                        2001 90 30

                        - - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        2001 90 40

                        - - Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

                        2004

                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006

                        2004 10

                        - Pommes de terre:

                        - - autres

                        2004 10 91

                        - - - sous forme de farines, semoules ou flocons

                        2004 90

                        - autres légumes et mélanges de légumes:

                        2004 90 10

                        - - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        2005

                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006:

                        2005 20

                        - Pommes de terre:

                        2005 20 10

                        - - sous forme de farines, semoules ou flocons

                        2005 80 00

                        - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        2008

                        Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

                        - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:

                        2008 11

                        - - Arachides:

                        2008 11 10

                        - - - Beurre d'arachide

                        - autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n° 2008 19:

                        2008 91 00

                        - - Cœurs de palmier

                        2008 99

                        - - autres:

                        - - - sans addition d'alcool:

                        - - - - sans addition de sucre:

                        2008 99 85

                        - - - - - Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        2008 99 91

                        - - - - - Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

                        2101

                        Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

                        2102

                        Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées

                        2103

                        Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée

                        2104

                        Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées

                        2105 00

                        Glaces de consommation, même contenant du cacao

                        2106

                        Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

                        2106 10

                        - Concentrats de protéines et substances protéiques texturées:

                        2106 10 20

                        - - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule

                        2106 10 80

                        - - autres

                        2106 90

                        - autres:

                        2106 90 20

                        - - Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons

                        - - autres:

                        2106 90 92

                        - - - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule:

                        2106 90 98

                        - - - autres

                        2201

                        Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige

                        2202

                        Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009

                        2203 00

                        Bières de malt

                        2205

                        Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques

                        2207

                        Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

                        2208

                        Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses

                        2402

                        Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac

                        2403

                        Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac

                        2905

                        Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

                        - autres polyalcools:

                        2905 43 00

                        - - Mannitol

                        2905 44

                        - - D-glucitol (sorbitol):

                        - - - en solution aqueuse:

                        2905 44 11

                        - - - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol

                        2905 44 19

                        - - - - autre

                        - - - autre:

                        2905 44 91

                        - - - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

                        2905 44 99

                        - - - - autre

                        2905 45 00

                        - - Glycérol

                        3301

                        Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:

                        3301 90

                        - autres:

                        3301 90 10

                        - - Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

                        - - Oléorésines d'extraction

                        3301 90 21

                        - - - de réglisse et de houblon

                        3301 90 30

                        - - - autres

                        3301 90 90

                        - - autres

                        3302

                        Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons:

                        3302 10

                        - des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

                        - - des types utilisés pour les industries des boissons:

                        - - Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson:

                        3302 10 10

                        - - - - ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol

                        - - - - autres:

                        3302 10 21

                        - - - - - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule

                        3302 10 29

                        - - - - - autres

                        3501

                        Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:

                        3501 10

                        - Caséines:

                        3501 10 10

                        - destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles

                        3501 10 50

                        - - destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers

                        3501 10 90

                        - - autres

                        3501 90

                        - autres:

                        3501 90 90

                        - - autres

                        3505

                        Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés:

                        3505 10

                        - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés:

                        3505 10 10

                        - - Dextrine

                        - - autres amidons et fécules modifiés:

                        3505 10 50

                        - - Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés

                        3505 10 90

                        - - - autres

                        3505 20

                        - Colles:

                        3505 20 10

                        - - d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %

                        3505 20 30

                        - - d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %

                        3505 20 50

                        - - d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %

                        3505 20 90

                        - - d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %

                        3809

                        Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

                        3809 10

                        - à base de matières amylacées:

                        3809 10 10

                        - - d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %

                        3809 10 30

                        - - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %

                        3809 10 50

                        - - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %

                        3809 10 90

                        - - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %

                        3823

                        Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels

                        3824

                        Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:

                        3824 60

                        - Sorbitol, autre que celui du n° 2905 44:

                        - - en solution aqueuse:

                        3824 60 11

                        - - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

                        3824 60 19

                        - - - autre

                        - - autre:

                        3824 60 91

                        - - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

                        3824 60 99

                        - - - autre

               ________________

               ANNEXE II DU PROTOCOLE N° 1

               DROITS APPLICABLES

               AUX IMPORTATIONS AU KOSOVO

               DE PRODUITS ORIGINAIRES DE L’UE

               Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues dans la présente annexe doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits comme suit:

               (immédiatement ou progressivement)

                        Code NC

                        Désignation des marchandises
                           2

                        Taux du droit (% du NPF)

                        1ère année Entrée en vigueur

                        2e année

                        3e année

                        4e année

                        5e année

                        6e année

                        7e année et suivantes

                        0403

                        Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        0403 10

                        - Yoghourts:

                        - - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        - - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

                        0403 10 51

                        - - - - n’excédant pas 1,5 %

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0403 10 53

                        - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        0403 10 59

                        - - - - excédant 27 %

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        - - - autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

                        0403 10 91

                        - - - - n’excédant pas 3 %

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        0403 10 93

                        - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        0403 10 99

                        - - - - excédant 6 %

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        100

                        0403 90

                        - autres:

                        - - aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

                        - - - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

                        0403 90 71

                        - - - - n’excédant pas 1,5 %

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0403 90 73

                        - - - - excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        0403 90 79

                        - - - - excédant 27 %

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        - - - autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

                        0403 90 91

                        - - - - n’excédant pas 3 %

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        0403 90 93

                        - - - - excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        0403 90 99

                        - - - - excédant 6 %

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0405

                        Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières:

                        0405 20

                        - Pâtes à tartiner laitières:

                        0405 20 10

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        0405 20 30

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        0501 00 00

                        Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0502

                        Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0505

                        Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0506

                        Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0507

                        Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0508 00 00

                        Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0510 00 00

                        Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0511

                        Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine:

                        - autres:

                        0511 99

                        - - autres:

                        - - - Éponges naturelles d'origine animale:

                        0511 99 31

                        - - - - brutes

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0511 99 39

                        - - - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0710

                        Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:

                        0710 40 00

                        - Maïs doux

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0711

                        Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:

                        0711 90

                        - autres légumes; mélanges de légumes:

                        - - Légumes:

                        0711 90 30

                        - - - Maïs doux

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0903 00 00

                        Maté

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1212

                        Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:

                        - Algues

                        ex1212 29 00

                        - - autres (algues non destinées à l’alimentation humaine, autres que celles utilisées en médecine)

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1302

                        Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:

                        - Sucs et extraits végétaux:

                        1302 12 00

                        - - de réglisse

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1302 13 00

                        - - de houblon

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1302 19

                        - - autres:

                        1302 19 20

                        - - - de plantes du genre Ephedra

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1302 19 70

                        - - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1302 20

                        - Matières pectiques, pectinates et pectates

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:

                        1302 31 00

                        - - Agar-agar

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1302 32

                        - - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés:

                        1302 32 10

                        - - - de caroubes ou de graines de caroubes

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1401

                        Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1404

                        Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1505 00

                        Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1506 00 00

                        Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1515

                        Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

                        1515 90

                        - autres:

                        1515 90 11

                        - - Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions

                        ex 1515 90 11

                        - - - Huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1516

                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:

                        1516 20

                        - Graisses et huiles végétales et leurs fractions:

                        1516 20 10

                        - - Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1517

                        Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516:

                        1517 10

                        - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide:

                        1517 10 10

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1517 90

                        - autres:

                        1517 90 10

                        - - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - autres:

                        1517 90 93

                        - - - Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1518 00

                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs:

                        1518 00 10

                        - Linoxyne

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - autres:

                        1518 00 91

                        - - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - autres:

                        1518 00 95

                        - - - Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1518 00 99

                        - - - autres

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1520 00 00

                        Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1521

                        Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés

                        1521 10 00

                        - Cires végétales

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1521 90

                        - autres:

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1522 00

                        Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales:

                        1522 00 10

                        - Dégras

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1702

                        Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

                        1702 50 00

                        - Fructose chimiquement pur

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1702 90

                        - autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose:

                        1702 90 10

                        - - Maltose chimiquement pur

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1704

                        Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):

                        1704 10

                        - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1704 90

                        - autres:

                        1704 90 10

                        - - Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1704 90 30

                        - - Préparation dite «chocolat blanc»

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - - autres:

                        1704 90 51

                        - - Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1704 90 55

                        - - - Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1704 90 61

                        - - - Dragées et sucreries similaires dragéifiées

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - - autres:

                        1704 90 65

                        - - - - Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1704 90 71

                        - - - - Bonbons de sucre cuit, même fourrés

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1704 90 75

                        - - - - Caramels

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - - - - autres:

                        1704 90 81

                        - - - - - obtenues par compression

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1704 90 99

                        - - - - - autres

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1803

                        Pâte de cacao, même dégraissée

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1804 00 00

                        Beurre, graisse et huile de cacao

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1805 00 00

                        Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1806

                        Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

                        1806 10

                        - Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants:

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1806 20

                        - autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg:

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        - autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:

                        1806 31 00

                        - - fourrés

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1806 32

                        - - non fourrés

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1806 90

                        - autres:

                        - - Chocolat et articles en chocolat:

                        - - - Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non:

                        1806 90 11

                        - - - - contenant de l'alcool

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1806 90 19

                        - - - - autres

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - - autres:

                        1806 90 31

                        - - - - fourrés

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1806 90 39

                        - - - - non fourrés

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1806 90 50

                        - - Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1806 90 60

                        - - Pâtes à tartiner contenant du cacao

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1806 90 70

                        - - Préparations pour boissons contenant du cacao

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1806 90 90

                        - - autres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1901

                        Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:

                        1901 10 00

                        - Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1901 20 00

                        - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1901 90

                        - autres:

                        - - Extraits de malt:

                        1901 90 11

                        - - - d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1901 90 19

                        - - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        - - autres:

                        1901 90 91

                        - - - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1901 90 99

                        - - - autres

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1902

                        Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:

                        - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:

                        1902 11 00

                        - - contenant des œufs

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1902 19

                        - - autres:

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1902 20

                        - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

                        - - autres:

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1902 20 91

                        - - - cuites

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1902 20 99

                        - - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1902 30

                        - autres pâtes alimentaires

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1902 40

                        - Couscous

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1903 00 00

                        Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1904

                        Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs:

                        1904 10

                        - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage:

                        1904 10 10

                        - - à base de maïs

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1904 10 30

                        - - à base de riz

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1904 10 90

                        - - autres

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1904 20

                        - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées

                        1904 20 10

                        - - Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - - autres

                        1904 20 91

                        - - - à base de maïs

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1904 20 95

                        - - - à base de riz

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1904 20 99

                        - - - autres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1904 30 00

                        - Bulgur de blé

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1904 90

                        - autres:

                        1904 90 10

                        - - à base de riz

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1904 90 80

                        - - autres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1905

                        Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:

                        1905 10 00

                        - Pain croustillant dit Knäckebrot

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        1905 20

                        - Pain d'épices

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes:

                        1905 31

                        - - Biscuits additionnés d'édulcorants

                        - - - entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao:

                        1905 31 11

                        - - - - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1905 31 19

                        - - - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        - - - autres:

                        1905 31 30

                        - - - - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - - - - autres:

                        1905 31 91

                        - - - - - doubles biscuits fourrés

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1905 31 99

                        - - - - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1905 32

                        - - Gaufres et gaufrettes

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        1905 40

                        - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        1905 90

                        - autres:

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2001

                        Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:

                        2001 90

                        - autres:

                        2001 90 30

                        - - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2001 90 40

                        - - Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2004

                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006:

                        2004 10

                        - Pommes de terre:

                        - - autres:

                        2004 10 91

                        - - - sous forme de farines, semoules ou flocons

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2004 90

                        - autres légumes et mélanges de légumes:

                        2004 90 10

                        - - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2005

                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006:

                        2005 20

                        - Pommes de terre:

                        2005 20 10

                        - - sous forme de farines, semoules ou flocons

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2005 80 00

                        - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2008

                        Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

                        - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:

                        2008 11

                        - - Arachides:

                        2008 11 10

                        - - - Beurre d'arachide

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n° 2008 19:

                        2008 91 00

                        - - Cœurs de palmier

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2008 99

                        - - autres:

                        - - - sans addition d'alcool:

                        - - - - sans addition de sucre:

                        2008 99 85

                        - - - - - Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2008 99 91

                        - - - - - Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2101

                        Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

                        - Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

                        2101 11 00

                        - - Extraits, essences et concentrés

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2101 12

                        - - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

                        2101 12 92

                        - - - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2101 12 98

                        - - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2101 20

                        - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté:

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2101 30

                        - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2102

                        Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées:

                        2102 10

                        - Levures vivantes:

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2102 20

                        - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts

                        - - Levures mortes:

                        2102 20 11

                        - - - en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2102 20 19

                        - - - autres

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2102 20 90

                        - - autres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2102 30 00

                        - Poudres à lever préparées

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2103

                        Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée:

                        2103 10 00

                        - Sauce de soja

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2103 20 00

                        - Tomato ketchup et autres sauces tomates

                        100

                        100

                        90

                        80

                        70

                        60

                        50
                           3

                        2103 30

                        - Farine de moutarde et moutarde préparée:

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2103 90

                        - autres:

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2104

                        Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées:

                        2104 10 00

                        - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2104 20 00

                        - Préparations alimentaires composites homogénéisées

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2105 00

                        Glaces de consommation, même contenant du cacao

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2106

                        Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

                        2106 10

                        - Concentrats de protéines et substances protéiques texturées

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2106 90

                        - autres:

                        2106 90 20

                        - - Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - - autres:

                        2106 90 92

                        - - - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2106 90 98

                        - - - autres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2201

                        Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige:

                        2201 10

                        - Eaux minérales et eaux gazéifiées

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2201 90 00

                        - autres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2202

                        Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009:

                        2202 10 00

                        - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées

                        100

                        100

                        90

                        80

                        70

                        60

                        50
                           4

                        2202 90

                        - autres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2203 00

                        Bières de malt:

                        - en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l:

                        2203 00 01

                        - - présentées dans des bouteilles

                        100

                        100

                        90

                        80

                        70

                        60

                        50
                           5

                        2203 00 09

                        - - autres

                        100

                        100

                        90

                        80

                        70

                        60

                        50
                           6

                        2203 00 10

                        - en récipients d'une contenance excédant 10 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2205

                        Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2207

                        Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208

                        Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses:

                        2208 20

                        - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2208 30

                        - Whiskies:

                        - - Whisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance:

                        2208 30 11

                        - - - n'excédant pas 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 30 19

                        - - - excédant 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - Whisky écossais (Scotch whisky)

                        2208 30 30

                        - - - Whisky single malt

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - - - Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance:

                        22 08 30 41

                        - - - - n'excédant pas 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 30 49

                        - - - - excédant 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - - - Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance:

                        2208 30 61

                        - - - - n'excédant pas 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2208 30 69

                        - - - - excédant 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - - autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance:

                        2208 30 71

                        - - - - n'excédant pas 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 30 79

                        - - - - excédant 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - autres, présentés en récipients d'une contenance:

                        2208 30 82

                        - - - n'excédant pas 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 30 88

                        - - - excédant 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2208 40

                        - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2208 50

                        - Gin et genièvre:

                        - - Gin, présenté en récipients d'une contenance:

                        2208 50 11

                        - - - n'excédant pas 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 50 19

                        - - - excédant 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        - - Genièvre, présenté en récipients d'une contenance:

                        2208 50 91

                        - - - n'excédant pas 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2208 50 99

                        - - - excédant 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 60

                        - Vodka

                        - - d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance:

                        2208 60 11

                        - - - n'excédant pas 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 60 19

                        - - - excédant 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance:

                        2208 60 91

                        - - - n'excédant pas 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 60 99

                        - - - excédant 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2208 70

                        - Liqueurs

                        2208 70 10

                        - - présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2208 70 90

                        - - présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2208 90

                        - autres

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        2402

                        Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:

                        2402 10 00

                        - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2402 20

                        - Cigarettes contenant du tabac:

                        2402 20 10

                        - - contenant des girofles

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2402 20 90

                        - - autres

                        90

                        80

                        70

                        50

                        30

                        10

                        0

                        2402 90 00

                        - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2403

                        Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac:

                        - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion:

                        2403 11 00

                        - - Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre

                        0

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                        0

                        2403 19

                        - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        - autres:

                        2403 91 00

                        - - Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»

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                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2403 99

                        - - autres:

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2905

                        Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

                        - autres polyalcools:

                        2905 43 00

                        - - Mannitol

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2905 44

                        - - D-glucitol (sorbitol)

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        2905 45 00

                        - - Glycérol

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3301

                        Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:

                        3301 90

                        - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3302

                        Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons:

                        3302 10

                        - des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons:

                        - - des types utilisés pour les industries des boissons:

                        - - - Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson:

                        3302 10 10

                        - - - - ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        - - - - autres:

                        3302 10 21

                        - - - - - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3302 10 29

                        - - - - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3501

                        Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:

                        3501 10

                        - Caséines

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3501 90

                        - autres:

                        3501 90 90

                        - - autres

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3505

                        Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés:

                        3505 10

                        - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3505 20

                        - Colles

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3809

                        Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

                        3809 10

                        - à base de matières amylacées:

                        3809 10 10

                        - - d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        3809 10 30

                        - - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3809 10 50

                        - - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3809 10 90

                        - - d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        3823

                        Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels

                        - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage:

                        3823 11 00

                        - - Acide stéarique

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3823 12 00

                        - - Acide oléique

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3823 13 00

                        - - Tall acides gras

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3823 19

                        - - autres:

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        38237000

                        Alcools gras industriels

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        3824

                        Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:

                        3824 60

                        - Sorbitol, autre que celui du n° 2905 44:

                        - - en solution aqueuse:

                        3824 60 11

                        - - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3824 60 19

                        - - - autre

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

                        - - autre:

                        3824 60 91

                        - - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        0

                        3824 60 99

                        - - - autre

                        80

                        60

                        40

                        20

                        0

                        0

                        0

               ________________

               PROTOCOLE N° 2

               CONCERNANT L’ÉTABLISSEMENT DE CONCESSIONS PRÉFÉRENTIELLES RÉCIPROQUES POUR CERTAINS VINS, LA RECONNAISSANCE,

               LA PROTECTION ET LE CONTRÔLE RÉCIPROQUES DES DÉNOMINATIONS DE VINS,

               DE SPIRITUEUX ET DE VINS AROMATISÉS

               ARTICLE PREMIER

               Le présent protocole comprend:

               (1)
                     un accord concernant l’établissement de concessions commerciales préférentielles réciproques pour certains vins (annexe I du présent protocole),

               (2)
                     un accord sur la reconnaissance, la protection et le contrôle réciproques des dénominations de vins, de spiritueux et de vins aromatisés (annexe II du présent protocole).

               Les listes visées à l'article 4, point b), de l'accord mentionné au point 2 du présent article seront établies ultérieurement et approuvées conformément à la procédure prévue à l'article 11 de l'accord.

               ARTICLE 2

               Les accords visés à l’article 1er du présent protocole s’appliquent:

               (1)
                     aux vins relevant du n° 22.04 du système harmonisé de la Convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
                  7
                (ci-après le «Système harmonisé») (signée à Bruxelles le 14 juin 1983), qui ont été produits à partir de raisins frais,

               a)
                     originaires de l'UE, qui ont été produits conformément aux règles régissant les pratiques et traitements œnologiques visés par le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil
                  8
                portant organisation commune des marchés des produits agricoles, en particulier les règles applicables à la production dans le secteur vitivinicole, conformément à ses articles 75, 80, 81, 83 et 91 et à son annexe VIII, parties I et II, au règlement (CE) n° 606/2009 de la Commission
                  9
                et au règlement (CE) n° 607/2009 de la Commission
                  10
               , et notamment ses articles 7, 57, 58, 64 et 66 et ses annexes XIII, XIV et XVI;

               ou

               b)
                     originaires du Kosovo, qui ont été produits conformément aux règles régissant les pratiques et traitements œnologiques conformes à la loi du Kosovo. Les règles œnologiques précitées doivent être en conformité avec la législation de l'UE;

               (2)
                     aux boissons spiritueuses relevant du n° 22.08 du Système harmonisé, qui:

               a)
                     sont originaires de l'UE et conformes au règlement (CE) n° 110/2008
                  11
                et au règlement d'exécution (UE) n° 716/2013 de la Commission
                  12
               ;

               ou

               b)
                     sont originaires du Kosovo et ont été produits en conformité avec la législation du Kosovo, qui doit être conforme à la législation de l'UE;

               (3)
                     aux vins aromatisés relevant du n° 22.05 du Système harmonisé, qui:

               a)
                     sont originaires de l'UE et conformes au règlement (UE) n° 251/2014
                  13
               ;

               ou

               b)
                     sont originaires du Kosovo et ont été produits en conformité avec la législation du Kosovo, qui doit être conforme à la législation de l'UE;

               ANNEXE I DU PROTOCOLE N° 2

               ACCORD

               CONCERNANT L’ÉTABLISSEMENT DE CONCESSIONS COMMERCIALES PRÉFÉRENTIELLES RÉCIPROQUES

               POUR CERTAINS VINS

               1.
                     Les importations dans l'UE des vins suivants, cités à l’article 2 du présent protocole, bénéficient des concessions ci-après:

                        Code NC

                        Désignation des marchandises
                           [conformément à l’article 2, paragraphe 1, point b), du présent protocole]

                        Droit applicable

                        Quantités (hl)

                        ex 2204 21

                        ex 2204 29

                        Vins de raisins frais

                        Exemption

                        40 000

                        ex 2204 10

                        ex 2204 21

                        Vins mousseux de qualité

                        Vins de raisins frais

                        Exemption

                        10 000

               2.
                     L'UE accorde un droit nul préférentiel dans le cadre des contingents tarifaires définis au point 1, sous réserve qu’aucune subvention à l’exportation ne soit octroyée pour les exportations de ces quantités par le Kosovo.

               3.
                     Les importations, au Kosovo, des vins suivants, cités à l’article 2 du présent protocole, bénéficient des concessions ci-après:

               i)
                     Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues au présent point doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits et éliminés comme suit pour chaque produit énuméré au présent point:

               a)
                     à l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 90 % des droits de base, soit à 9 %;

               b)
                     au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               c)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 70 % des droits de base, soit à 7 %;

               d)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 50 % des droits de base, soit à 5 %;

               e)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 30 % des droits de base, soit à 3 %;

               f)
                     au 1er janvier de la cinquième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 10 % des droits de base, soit à 1 %;

               g)
                     au 1er janvier de la sixième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code NC

                        Désignation des marchandises

                        22042109

                        Autres

                        22042111

                        Alsace

                        22042112

                        Bordeaux

                        22042113

                        Bourgogne

                        22042124

                        Lazio (Latium)

                        22042126

                        Toscana (Toscane)

                        22042127

                        Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)

                        22042138

                        Autres

                        22042142

                        Bordeaux

                        22042143

                        Bourgogne

                        22042146

                        Côtes-du-Rhône

                        22042147

                        Languedoc-Roussillon

                        22042162

                        Piemonte (Piémont)

                        22042166

                        Toscana (Toscane)

                        22042176

                        Rioja

                        22042178

                        Autres

                        22042179

                        Vins blancs

                        22042180

                        Autres

                        22042181

                        Vins blancs

                        22042182

                        Autres

                        22042183

                        Vins blancs

                        22042184

                        Autres

                        22042189

                        Vin de Porto

                        22042191

                        Autres

                        22042194

                        Autres

                        22042195

                        Vins blancs

                        22042196

                        Autres

                        22042197

                        Vins blancs

                        22042198

                        Autres

                        22042910

                        Vins, autres que ceux visés au n° 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars

               ii)
                     Le droit de base sur lequel les réductions successives prévues au présent point doivent être opérées est le droit de base de 10 % appliqué par le Kosovo au 31 décembre 2013. Les taux de droit sont réduits et éliminés comme suit pour chaque produit énuméré au présent point:

               a)
                     à l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base, soit à 8 %;

               b)
                     au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 60 % des droits de base, soit à 6 %;

               c)
                     au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 40 % des droits de base, soit à 4 %;

               d)
                     au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 20 % des droits de base, soit à 2 %;

               e)
                     au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

                        Code NC

                        Désignation des marchandises

                        22041011

                        Champagne

                        22041091

                        Asti spumante

                        22041093

                        Autres

                        22041094

                        Vins avec indication géographique protégée (IGP)

                        22041096

                        Autres vins de cépages

                        22041098

                        Autres

                        22042107

                        Vins avec indication géographique protégée (IGP)

                        22042117

                        Val de Loire

                        22042118

                        Mosel

                        22042119

                        Pfalz (Palatinat)

                        22042122

                        Rheinhessen (Hesse rhénane)

                        22042123

                        Tokaj

                        22042128

                        Veneto (Vénétie)

                        22042132

                        Vinho Verde

                        22042134

                        Penedés

                        22042136

                        Rioja

                        22042137

                        Valencia

                        22042168

                        Veneto (Vénétie)

                        22042177

                        Valdepeñas

                        22042185

                        Vin de Madère et moscatel de Setúbal

                        22042186

                        Vin de Xérès

                        22042187

                        Vin de Marsala

                        22042188

                        Vin de Samos et muscat de Lemnos

                        22042190

                        Autres

                        22042192

                        ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol

                        22042193

                        Vins blancs

                        22043010

                        Partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool

                        22043098

                        Autres

               iii)
                     À l'entrée en vigueur de l'accord, les droits sont nuls pour les importations au Kosovo des vins originaires de l'UE énumérés ci-après.

                        Code NC

                        Désignation des marchandises

                        22042144

                        Beaujolais

                        22042148

                        Val de Loire

                        22042167

                        Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)

                        22042169

                        Dão, Bairrada et Douro

                        22042171

                        Navarra

                        22042174

                        Penedés

                        22042911

                        Tokaj

                        22042912

                        Bordeaux

                        22042913

                        Bourgogne

                        22042917

                        Val de Loire

                        22042918

                        Autres

                        22042942

                        Bordeaux

                        22042943

                        Bourgogne

                        22042944

                        Beaujolais

                        22042946

                        Côtes-du-Rhône

                        22042947

                        Languedoc-Roussillon

                        22042948

                        Val de Loire

                        22042958

                        Autres

                        22042979

                        Vins blancs

                        22042980

                        Autres

                        22042981

                        Vins blancs

                        22042982

                        Autres

                        22042983

                        Vins blancs

                        22042984

                        Autres

                        22042985

                        Vin de Madère et moscatel de Setúbal

                        22042986

                        Vin de Xérès

                        22042987

                        Vin de Marsala

                        22042988

                        Vin de Samos et muscat de Lemnos

                        22042989

                        Vin de Porto

                        22042990

                        Autres

                        22042991

                        Autres

                        22042992

                        ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol

                        22042993

                        Vins blancs

                        22042994

                        Autres

                        22042995

                        Vins blancs

                        22042996

                        Autres

                        22042997

                        Vins blancs

                        22042998

                        Autres

                        22043092

                        Concentrés

                        22043094

                        Autres

                        22043096

                        Concentrés

               4.
                     Le Kosovo accorde un traitement préférentiel à taux de droits nul conformément au point 3, sous réserve qu’aucune subvention à l’exportation ne soit octroyée pour les exportations par l'UE.

               5.
                     Les règles d’origine applicables en vertu du présent accord sont fixées dans le protocole n° 3.

               6.
                     Les importations de vin dans le cadre des concessions prévues par le présent accord sont subordonnées à la présentation d’un certificat et d’un document d’accompagnement conformément au règlement (CE) n° 436/2009 de la Commission
                  14
                et au règlement (CE) n° 555/2008 de la Commission
                  15
               , attestant que le vin en question est conforme à l’article 2, paragraphe 1, du présent protocole. Le certificat et le document d’accompagnement sont délivrés par un organisme officiel reconnu par les deux parties et figurant sur les listes établies conjointement.

               7.
                     Les parties examinent, au plus tard trois ans après l’entrée en vigueur du présent accord, les possibilités d’octroi réciproque d’autres concessions en tenant compte du développement des échanges en matière de vins entre les parties.

               8.
                     Les parties s’assurent que les avantages qu’elles se sont accordés ne sont pas remis en question par d’autres mesures.

               9.
                     Des consultations sont menées à la demande d’une des parties au sujet de tout problème lié à l’application du présent accord.

               ________________

               ANNEXE II DU PROTOCOLE N° 2

               ACCORD
                  CONCERNANT LA RECONNAISSANCE,,
                  LA PROTECTION ET LE CONTRÔLE RÉCIPROQUES
                  DES DÉNOMINATIONS DE VINS, DE SPIRITUEUX
                  ET DE VINS AROMATISÉS

               ARTICLE PREMIER

               Objectifs

               1.
                     Sur la base de la non-discrimination et de la réciprocité, les parties reconnaissent, protègent et contrôlent la dénomination des produits visés à l’article 2 du présent protocole, dans le respect des conditions prévues dans la présente annexe.

               2.
                     Les parties prennent toutes les mesures générales et spécifiques nécessaires pour garantir le respect des obligations fixées dans la présente annexe et la réalisation des objectifs définis dans cette même annexe.

               ARTICLE 2

               Définitions

               Aux fins du présent accord et sauf disposition expresse contraire y prévue, on entend par:

               (1)
                     «originaire de», utilisé en rapport avec le nom d’une partie:

               –
                     un vin produit entièrement sur le territoire de la partie considérée, uniquement à partir de raisins récoltés intégralement sur le territoire de cette partie;

               –
                     une boisson spiritueuse ou un vin aromatisé produit(e) sur le territoire de cette partie;

               (2)
                     «indication géographique», telle qu’énumérée à l’appendice 1: une indication définie par l’article 22, paragraphe 1, de l’accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (dénommé ci-après «accord ADPIC»);

               (3)
                     «mention traditionnelle»: une dénomination traditionnellement utilisée, conformément à l’appendice 2, qui se réfère notamment à une méthode de production ou à la qualité, à la couleur, au type, au lieu ou encore à un événement historique lié à l’histoire du vin en question et qui est reconnue par les lois ou réglementations d’une partie aux fins de la désignation et de la présentation dudit vin originaire du territoire de cette partie;

               (4)
                     «homonyme»: une indication géographique ou une mention traditionnelle identique ou encore tout terme si semblable qu’il risque de prêter à confusion ou d’évoquer des lieux, procédures ou objets différents;

               (5)
                     «désignation»: les dénominations figurant sur l'étiquette, dans la présentation et sur l’emballage ou sur les documents qui accompagnent une boisson pendant son transport, sur les documents commerciaux, notamment les factures et les bons de livraison, ainsi que dans les documents publicitaires;

               (6)
                     «étiquetage»: l’ensemble des désignations et autres mentions, signes, illustrations, indications géographiques ou marques commerciales qui caractérisent les vins, les spiritueux ou les vins aromatisés et apparaissent sur le même récipient, y compris son dispositif de fermeture, ou sur l’étiquette qui y est accrochée et sur le revêtement du col des bouteilles;

               (7)
                     «présentation»: l’ensemble des termes, allusions, etc. se référant à un vin, à une boisson spiritueuse ou à un vin aromatisé et figurant sur l’étiquette, l’emballage, les récipients, les dispositifs de fermeture, dans la publicité et/ou dans le cadre de la promotion des ventes en général;

               (8)
                     «emballage»: les enveloppes de protection, telles que papiers, enveloppes de toutes sortes, cartons et caisses utilisés pour le transport d’un ou de plusieurs récipients ou pour leur vente;

               (9)
                     «produit»: le procédé entier de vinification ou de fabrication de boisson spiritueuse ou de vin aromatisé;

               (10)
                     «vin»: la boisson résultant de la fermentation alcoolique, totale ou partielle, de raisins frais des variétés de vignes mentionnées dans le présent accord, foulés ou non, ou de moûts de raisins;

               (11)
                     «variétés de vignes»: variétés de végétaux de l’espèce Vitis Vinifera, sans préjudice de toute législation d’une partie relative à l’utilisation de différentes variétés de vigne pour le vin produit sur le territoire de cette partie;

               (12)
                     «accord de l’OMC»: l’accord de Marrakech instituant l’Organisation mondiale du commerce, conclu le 15 avril 1994.

               ARTICLE 3

               Règles générales applicables à l’importation et à la commercialisation

               Sauf disposition contraire dans le présent accord, les activités d’importation et de commercialisation des produits visées à l’article 2 sont menées en conformité avec les lois et les réglementations applicables sur le territoire de la partie considérée.

               TITRE I

               PROTECTION RÉCIPROQUE
                  DES DÉNOMINATIONS DE VINS, DE SPIRITUEUX
                  ET DE VINS AROMATISÉS

               ARTICLE 4

               Dénominations protégées

               Sans préjudice des articles 5, 6 et 7, les dénominations suivantes sont protégées:

               a)
                     s’agissant des produits visés à l’article 2:

                  les termes qui se réfèrent à l’État membre dont le vin, la boisson spiritueuse ou le vin aromatisé est originaire ou autres termes désignant l’État membre;

                  les indications géographiques énumérées à l’appendice 1, partie A, points a) pour les vins, b) pour les spiritueux et c) pour les vins aromatisés;

                  les mentions traditionnelles énumérées à l’appendice 2, partie A;

               b)
                     en ce qui concerne les vins, spiritueux et vins aromatisés originaires du Kosovo, les indications géographiques à établir conformément à l'article 11, paragraphe 4, point a).

               ARTICLE 5

               Protection des dénominations faisant référence à des États membres et au Kosovo

               1.
                     Au Kosovo, les termes qui se réfèrent aux États membres et les autres termes servant à désigner un État membre aux fins d’identifier l’origine d’un vin, d’une boisson spiritueuse et d’un vin aromatisé:

               a)
                     sont réservés aux vins, spiritueux et vins aromatisés originaires de l’État membre concerné, et

               b)
                     ne peuvent être utilisés par l'UE que dans les conditions prévues par les lois et réglementations de l'UE.

               2.
                     Dans l'UE, les termes qui se réfèrent au Kosovo et les autres termes servant à désigner le Kosovo (qu’ils soient suivis ou non du nom d’une variété de vigne) aux fins d’identifier l’origine d’un vin, d’une boisson spiritueuse et d’un vin aromatisé:

               a)
                     sont réservés aux vins, spiritueux et vins aromatisés originaires du Kosovo,
                  et

               b)
                     ne peuvent être utilisés par le Kosovo que dans les conditions prévues par les lois et réglementations du Kosovo.

               ARTICLE 6

               Protection des indications géographiques

               1.
                     Au Kosovo, les indications géographiques pour l'UE énumérées à l’appendice 1, partie A:

               a)
                     sont protégées en ce qui concerne les vins, les spiritueux et les vins aromatisés originaires de l'UE, et

               b)
                     ne peuvent être utilisées que dans les conditions prévues par les lois et les réglementations de l'UE.

               2.
                     Dans l'UE, les indications géographiques pour le Kosovo devant être établies et énumérées à l’appendice 1, partie B:

               a)
                     sont protégées pour les vins, les spiritueux et les vins aromatisés originaires du Kosovo, et

               b)
                     ne peuvent être utilisées que dans les conditions prévues par les lois et les réglementations du Kosovo.

               3.
                     Les parties prennent toutes les mesures nécessaires, conformément au présent accord, pour assurer la protection réciproque des dénominations visées à l’article 4, point a), deuxième tiret, et à l'article 4, point b), et utilisées pour la désignation, l'étiquetage et la présentation des vins, spiritueux et vins aromatisés originaires du territoire des parties. À cette fin, chaque partie utilise les moyens juridiques appropriés, mentionnés à l’article 23 de l’accord ADPIC, afin d’assurer une protection efficace et d’empêcher l’utilisation d’une indication géographique pour désigner des vins, spiritueux et vins aromatisés non couverts par ladite indication ou la désignation concernée.

               4.
                     Les indications géographiques visées à l’article 4 sont réservées exclusivement aux produits originaires du territoire de la partie auxquels elles s’appliquent et ne peuvent être utilisées que dans les conditions prévues par les lois et réglementations de cette partie.

               5.
                     Les indications géographiques visées à l'article 4 sont protégées contre:

               a)
                     toute utilisation commerciale, directe ou indirecte, d'une dénomination protégée:

               –
                     pour des produits comparables ne répondant pas au cahier des charges lié à la dénomination protégée; ou

               –
                     dans la mesure où ladite utilisation exploite la réputation d’une indication géographique;

               b)
                     toute usurpation, imitation ou évocation, même si l’origine véritable du produit ou du service est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite ou accompagnée d’une expression telle que «genre», «type», «méthode», «façon», «imitation», «goût», «manière» ou d’une expression similaire;

               c)
                     toute autre indication fausse ou fallacieuse quant à la provenance, à l'origine, à la nature ou aux qualités substantielles du produit figurant dans la désignation, la présentation ou l'étiquetage du produit, de nature à créer une impression erronée sur l'origine;

               d)
                     toute autre pratique susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.

               6.
                     Si les indications géographiques énumérées à l’appendice 1 sont homonymes, la protection est accordée à chacune d’entre elles, pour autant qu’elles aient été utilisées en toute bonne foi. Les parties arrêtent d’un commun accord les conditions pratiques d’utilisation qui permettront de différencier les indications géographiques homonymes, en tenant compte de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire les consommateurs en erreur.

               7.
                     Si une indication géographique énumérée à l’appendice 1 a pour homonyme une indication géographique d’un pays tiers, l’article 23, paragraphe 3, de l’accord ADPIC s’applique.

               8.
                     Le présent accord ne préjuge en rien le droit de toute personne d’utiliser, au cours d’opérations commerciales, son nom ou celui de son prédécesseur en affaires, dès lors que ce nom n’est pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur.

               9.
                     Aucune disposition du présent accord n’oblige une partie à protéger une indication géographique de l’autre partie, énumérée à l’appendice 1, qui n’est pas protégée ou cesse de l’être dans son pays d’origine ou y est tombée en désuétude.

               10.
                     À la date d’entrée en vigueur du présent accord, les parties cesseront de juger les dénominations géographiques protégées énumérées à l’appendice 1 comme étant des termes usuels employés dans le langage courant des parties comme dénominations communes de vins, de spiritueux et de vins aromatisés, comme le prévoit l’article 24, paragraphe 6, de l’accord ADPIC.

               ARTICLE 7

               Protection des mentions traditionnelles

               1.
                     Au Kosovo, les mentions traditionnelles pour les produits de l'UE énumérés à l’appendice 2:

               a)
                     ne doivent pas être utilisées pour la désignation et la présentation des vins originaires du Kosovo, et

               b)
                     ne doivent pas être utilisées pour la désignation et la présentation de vins originaires de l'UE, si ce n’est pour les vins dont l’origine, la catégorie et la langue sont énumérées à l’appendice 2 et dans les conditions prévues par les lois et réglementations de l'UE.

               2.
                     Le Kosovo prend les mesures nécessaires, conformément au présent accord, pour assurer la protection des mentions traditionnelles visées à l’article 4 et utilisées pour la désignation et la présentation des vins originaires du territoire de l'UE. À cette fin, le Kosovo a recours aux moyens juridiques appropriés pour garantir une protection efficace des mentions traditionnelles et prévenir leur utilisation en vue de décrire un vin ne pouvant bénéficier de ces mentions traditionnelles, quand bien même lesdites mentions traditionnelles seraient accompagnées de termes tels que «genre», «type», «façon», «imitation», «méthode» ou d’autres mentions analogues.

               3.
                     La protection d’une mention traditionnelle ne s’applique:

               a)
                     qu’à la langue ou aux langues dans lesquelles elle apparaît à l’appendice 2, et non aux traductions, et

               b)
                     qu’à une catégorie de produits bénéficiant d’une protection de la part de l'UE, ainsi qu’indiqué dans l’appendice 2.

               4.
                     La protection prévue au paragraphe 3 du présent article est sans préjudice de l'article 4.

               ARTICLE 8

               Marques

               1.
                     Les agences responsables des parties doivent refuser l’enregistrement d’une marque de vin, de boisson spiritueuse ou de vin aromatisé qui est identique ou similaire à, ou contient ou consiste en une référence à une indication géographique protégée en vertu de l’article 4 du titre I du présent accord si son utilisation engendre une des situations visées à l'article 6, paragraphe 5.

               2.
                     Les agences responsables des parties doivent refuser l’enregistrement d’une marque de vin contenant ou consistant en une mention traditionnelle protégée en vertu du présent accord, dès lors que le vin en question ne fait pas partie de ceux, indiqués à l’appendice 2, auxquels la mention traditionnelle est réservée.

               3.
                     Le Kosovo prend les mesures nécessaires pour modifier toutes les marques afin d'en retirer complètement toute référence à une indication géographique de l'UE protégée en vertu de l’article 4 du titre I du présent accord. Toutes ces références sont supprimées dès la date d'entrée en vigueur du présent accord.

               ARTICLE 9

               Exportations

               Les parties prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer que, en cas d’exportation et de commercialisation par une partie de vins, spiritueux et vins aromatisés originaires de son territoire, les indications géographiques protégées visées à l’article 4, point a), deuxième tiret, et à l'article 4, point b), et, dans le cas des vins, les mentions traditionnelles de cette partie visées à l’article 4, point a) iii), ne seront pas utilisées pour désigner et présenter lesdits produits originaires de l’autre partie.

               TITRE II

               MISE EN ŒUVRE ET ASSISTANCE MUTUELLE
                  ENTRE AUTORITÉS COMPÉTENTES
                  ET GESTION DU PRÉSENT ACCORD

               ARTICLE 10

               Groupe de travail

               1.
                     Un groupe de travail, placé sous la tutelle du sous-comité «Agriculture» à créer conformément à l’article 130 de l’accord de stabilisation et d’association entre l'UE et le Kosovo doit être établi.

               2.
                     Le groupe de travail veille au bon fonctionnement du présent accord et examine toute question soulevée par son application.

               3.
                     Le groupe de travail peut émettre des recommandations, examiner et faire des suggestions concernant toute question d’intérêt mutuel dans le domaine des vins, des spiritueux et des vins aromatisés susceptible de contribuer à la réalisation des objectifs du présent accord. Il se réunit à la demande de l’une ou l’autre partie, alternativement dans l'UE et au Kosovo, en un lieu, à une date et selon des modalités fixées d’un commun accord par les parties.

               ARTICLE 11

               Missions des parties contractantes

               1.
                     Les parties restent en contact pour toute question relative à l’exécution et au fonctionnement du présent accord, directement ou par l’intermédiaire du groupe de travail visé à l’article 10.

               2.
                     Le Kosovo désigne le ministère de l’agriculture et du développement rural pour le représenter. L'UE désigne comme représentant la direction générale de l’agriculture et du développement rural de la Commission européenne. Chaque partie doit notifier à l’autre partie tout changement d’instance représentative.

               3.
                     L’instance représentative assure la coordination des activités de l’ensemble des instances chargées de veiller à l’application du présent accord.

               4.
                     Les parties:

               a)
                     établissent et modifient les listes visées à l’article 4, par décision du comité de stabilisation et d’association, en fonction de toute modification apportée à la législation et à la réglementation des parties;

               b)
                     décident, d’un commun accord, par décision du comité de stabilisation et d’association, de modifier les appendices du présent accord. On estime que les appendices doivent être modifiés à compter de la date figurant dans un échange de lettres entre les parties ou de la date de la décision du groupe de travail, selon le cas;

               c)
                     déterminent, d’un commun accord, les modalités pratiques visées à l’article 6, paragraphe 6;

               d)
                     s’informent mutuellement de l’intention d’arrêter de nouveaux règlements ou de modifier les règlements d’intérêt public existants (protection de la santé, protection des consommateurs) ayant des implications pour le marché des vins, des spiritueux et des vins aromatisés;

               e)
                     se notifient toute autre décision législative, administrative et judiciaire concernant la mise en œuvre du présent accord et s’informent mutuellement des mesures adoptées sur la base de telles décisions.

               ARTICLE 12

               Application et fonctionnement du présent accord

               1.
                     Les parties désignent les points de contact, énoncés à l’appendice 3, chargés de l’application et du fonctionnement du présent accord.

               ARTICLE 13

               Mise en œuvre et assistance mutuelle entre les parties

               1.
                     Si la désignation, la présentation ou l'étiquetage d’un vin, d’une boisson spiritueuse ou d’un vin aromatisé est contraire au présent accord, les parties appliquent les mesures administratives ou engagent les actions judiciaires qui s’imposent afin de combattre la concurrence déloyale ou d’empêcher de toute autre manière l’utilisation abusive de la dénomination protégée.

               2.
                     Les mesures et actions visées au paragraphe 1 sont prises notamment:

               a)
                     en cas d’utilisation de désignations ou traductions de désignations, dénominations, inscriptions ou illustrations relatives aux vins, spiritueux ou vins aromatisés dont les dénominations sont protégées en vertu du présent accord, qui, directement ou indirectement, contiennent des indications fausses ou fallacieuses sur l’origine, la nature ou la qualité du vin, de la boisson spiritueuse ou du vin aromatisé;

               b)
                     lorsque les récipients utilisés induisent en erreur sur l’origine des vins.

               3.
                     Si l’une des parties a des raisons de soupçonner:

               a)
                     qu’un vin, une boisson spiritueuse ou un vin aromatisé, tels que définis à l’article 2 du présent protocole, faisant ou ayant fait l’objet d’échanges dans l'UE et au Kosovo, ne respecte pas les règles régissant le secteur des vins, des spiritueux et des vins aromatisés dans l'UE ou au Kosovo ou ne se conforme pas au présent accord, et

               b)
                     que ce non-respect présente un intérêt particulier pour l’autre partie et pourrait donner lieu à l’application de mesures administratives et/ou à l’engagement de procédures judiciaires,

               elle doit immédiatement en informer l’instance représentative de l’autre partie.

               4.
                     Les informations à communiquer, conformément au paragraphe 3, doivent comporter des détails sur le non-respect des règles régissant le secteur des vins, spiritueux et vins aromatisés de la partie et/ou le non-respect du présent accord et doivent être accompagnées de documents officiels, commerciaux ou d’autres pièces appropriées contenant des détails sur les mesures administratives à prendre ou les poursuites judiciaires à engager, le cas échéant.

               ARTICLE 14

               Consultations

               1.
                     Les parties se consultent lorsque l’une d’elles estime que l’autre a manqué à une obligation du présent accord.

               2.
                     La partie qui sollicite les consultations communique à l’autre partie toutes les informations nécessaires à un examen approfondi du cas considéré.

               3.
                     Lorsque tout retard risque de mettre en danger la santé humaine ou de compromettre l’efficacité des mesures de lutte contre la fraude, des mesures conservatoires provisoires peuvent être prises sans consultation préalable, pourvu que des consultations soient engagées immédiatement après que ces mesures ont été prises.

               4.
                     Si, au terme de ces consultations prévues aux paragraphes 1 et 3, les parties ne parviennent pas à un accord, la partie qui a sollicité les consultations ou arrêté les mesures visées au paragraphe 3 peut prendre des mesures appropriées, conformément à l’article 136 de l’accord de stabilisation et d’association, de manière à permettre l’application correcte de l’accord dans la présente annexe.

               TITRE III

               DISPOSITIONS GÉNÉRALES

               ARTICLE 15

               Transit de petites quantités

               1.
                     Le présent accord ne s’applique pas aux vins, spiritueux et vins aromatisés qui:

               a)
                     transitent par le territoire d’une des parties, ou

               b)
                     sont originaires du territoire d’une des parties et sont échangés entre celles-ci par petites quantités, dans les conditions et selon les procédures prévues au paragraphe 2.

               2.
                     Les quantités suivantes de vins, de spiritueux et de vins aromatisés sont considérées comme de petites quantités:

               a)
                     quantités présentées en récipients de 5 litres ou moins, étiquetés et munis d’un dispositif de fermeture non récupérable, lorsque la quantité totale transportée, même si elle est composée de plusieurs lots particuliers, n’excède pas 50 litres;

               b)
                     i)
                     quantités n’excédant pas 30 litres, contenues dans les bagages personnels de voyageurs;

               ii)
                     quantités n’excédant pas 30 litres, faisant l’objet d’envois adressés de particulier à particulier;

               iii)
                     quantités faisant partie des effets personnels de particuliers en cours de déménagement;

               iv)
                     quantités importées à des fins d’expérimentation scientifique et technique, dans la limite d’un hectolitre;

               v)
                     quantités destinées aux représentations diplomatiques, postes consulaires et corps assimilés, importées au titre des franchises qui leur sont consenties;

               vi)
                     quantités constituant les provisions de bord des moyens de transports internationaux.

               Le cas d’exemption visé au point a) ne peut être cumulé avec un ou plusieurs des cas d’exemption visés au point b).

               ARTICLE 16

               Commercialisation des stocks préexistants

               1.
                     Les vins, spiritueux ou vins aromatisés qui, au moment de l’entrée en vigueur du présent accord, ont été produits, élaborés, désignés et présentés conformément aux lois et aux règlements internes des parties, mais d’une manière interdite par le présent accord, peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.

               2.
                     Sauf dispositions contraires à arrêter par les parties, les vins, spiritueux ou vins aromatisés qui ont été produits, élaborés, désignés et présentés conformément au présent accord, mais dont la production, l’élaboration, la désignation et la présentation cessent d’être conformes au présent accord à la suite d’une modification de ce dernier, peuvent continuer à être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.

               ________________

               Appendice 1

               LISTE DES DÉNOMINATIONS PROTÉGÉES

               (visées aux articles 4 et 6 de l’annexe II du présent protocole)

               PARTIE A: DANS L'UE

               a)
                     VINS ORIGINAIRES DE L'UE

               AUTRICHE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Wachau

                        PDO-AT-A0205

                        Weinviertel

                        PDO-AT-A0206

                        Burgenland

                        PDO-AT-A0207

                        Kremstal

                        PDO-AT-A0208

                        Kamptal

                        PDO-AT-A0209

                        Traisental

                        PDO-AT-A0210

                        Mittelburgenland

                        PDO-AT-A0214

                        Eisenberg

                        PDO-AT-A0215

                        Leithaberg

                        PDO-AT-A0216

                        Carnuntum

                        PDO-AT-A0217

                        Kärnten

                        PDO-AT-A0218

                        Neusiedlersee

                        PDO-AT-A0219

                        Neusiedlersee-Hügelland

                        PDO-AT-A0220

                        Niederösterreich

                        PDO-AT-A0221

                        Oberösterreich

                        PDO-AT-A0223

                        Salzburg

                        PDO-AT-A0224

                        Steiermark

                        PDO-AT-A0225

                        Süd-Oststeiermark

                        PDO-AT-A0226

                        Südburgenland

                        PDO-AT-A0227

                        Südsteiermark

                        PDO-AT-A0228

                        Thermenregion

                        PDO-AT-A0229

                        Tirol

                        PDO-AT-A0230

                        Vorarlberg

                        PDO-AT-A0231

                        Wagram

                        PDO-AT-A0233

                        Weststeiermark

                        PDO-AT-A0234

                        Wien

                        PDO-AT-A0235

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Bergland

                        PGI-AT-A0211

                        Weinland

                        PGI-AT-A0212

                        Steirerland

                        PGI-AT-A0213

               BELGIQUE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Côte de Sambre et Meuse

                        PDO-BE-A0009

                        Vin mousseux de qualité de Wallonie

                        PDO-BE-A0011

                        Crémant de Wallonie

                        PDO-BE-A0012

                        Heuvellandse wijn

                        PDO-BE-A1426

                        Vlaamse mousserende kwaliteitswijn

                        PDO-BE-A1430

                        Haspengouwse wijn

                        PDO-BE-A1492

                        Hagelandse wijn

                        PDO-BE-A1499

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Vin de pays des jardins de Wallonie

                        PGI-BE-A0010

                        Vlaamse landwijn

                        PGI-BE-A1429

               BULGARIE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Équivalent

                        Cakap

                        Sakar

                        PDO-BG-A0013

                        Лозица

                        Lozitsa

                        PDO-BG-A0360

                        Върбица

                        Varbitsa

                        PDO-BG-A0370

                        Ново село

                        Novo Selo

                        PDO-BG-A0382

                        Павликени

                        Pavlikeni

                        PDO-BG-A0420

                        Поморие

                        Pomorie

                        PDO-BG-A0430

                        Асеновград

                        Asenovgrad

                        PDO-BG-A0877

                        Евксиноград

                        Evksinograd

                        PDO-BG-A0881

                        Велики Преслав

                        Veliki Preslav

                        PDO-BG-A0885

                        Брестник

                        Brestnik

                        PDO-BG-A0944

                        Хърсово

                        Harsovo

                        PDO-BG-A0946

                        Лясковец

                        Lyaskovets

                        PDO-BG-A0951

                        Драгоево

                        Dragoevo

                        PDO-BG-A0952

                        Враца

                        Vratsa

                        PDO-BG-A0955

                        Ловеч

                        Lovech

                        PDO-BG-A0956

                        Свищов

                        Svishtov

                        PDO-BG-A0957

                        Болярово

                        Bolyarovo

                        PDO-BG-A0985

                        Шумен

                        Shumen

                        PDO-BG-A0997

                        Сандански

                        Sandanski

                        PDO-BG-A1006

                        Славянци

                        Slavyantsi

                        PDO-BG-A1008

                        Сухиндол

                        Suhindol

                        PDO-BG-A1018

                        Хан Крум

                        Khan Krum

                        PDO-BG-A1030

                        Нови Пазар

                        Novi Pazar

                        PDO-BG-A1031

                        Варна

                        Varna

                        PDO-BG-A1032

                        Хасково

                        Haskovo

                        PDO-BG-A1043

                        Карлово

                        Karlovo

                        PDO-BG-A1044

                        Ивайловград

                        Ivaylovgrad

                        PDO-BG-A1047

                        Карнобат

                        Karnobat

                        PDO-BG-A1175

                        Любимец

                        Lyubimets

                        PDO-BG-A1177

                        Ямбол

                        Yambol

                        PDO-BG-A1179

                        Пазарджик

                        Pazardjik

                        PDO-BG-A1182

                        Септември

                        Septemvri

                        PDO-BG-A1185

                        Сливен

                        Sliven

                        PDO-BG-A1190

                        Пловдив

                        Plovdiv

                        PDO-BG-A1297

                        Монтана

                        Montana

                        PDO-BG-A1314

                        Оряховица

                        Oryahovitsa

                        PDO-BG-A1344

                        Видин

                        Vidin

                        PDO-BG-A1346

                        Южно Черноморие

                        Côte sud de la mer Noire

                        PDO-BG-A1347

                        Шивачево

                        Shivachevo

                        PDO-BG-A1391

                        Черноморски район

                        Région septentrionale de la mer Noire

                        PDO-BG-A1392

                        Хисаря

                        Hisarya

                        PDO-BG-A1393

                        Стара Загора

                        Stara Zagora

                        PDO-BG-A1394

                        Русе

                        Ruse

                        PDO-BG-A1425

                        Търговище

                        Targovishte

                        PDO-BG-A1439

                        Лом

                        Lom

                        PDO-BG-A1441

                        Мелник

                        Melnik

                        PDO-BG-A1472

                        Долината на Струма

                        Vallée de la Struma

                        PDO-BG-A1473

                        Перущица

                        Perushtitsa

                        PDO-BG-A1474

                        Плевен

                        Pleven

                        PDO-BG-A1477

                        Стамболово

                        Stambolovo

                        PDO-BG-A1487

                        Сунгурларе

                        Sungurlare

                        PDO-BG-A1489

                        Нова Загора

                        Nova Zagora

                        PDO-BG-A1494

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Équivalent

                        Дунавска равнина

                        Plaine du Danube

                        PGI-BG-A1538

                        Тракийска низина

                        Thracian Lowlands

                        PGI-BG-A1552

               CHYPRE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Équivalent

                        Κουμανδαρία

                        Commandaria

                        PDO-CY-A1622

                        Κρασοχώρια Λεμεσού - Αφάμης

                        Krasohoria Lemesou - Afames

                        PDO-CY-A1623

                        Κρασοχώρια Λεμεσού - Λαόνα

                        Krasohoria Lemesou - Laona

                        PDO-CY-A1624

                        Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτης

                        Vouni Panayia – Ambelitis

                        PDO-CY-A1625

                        Λαόνα Ακάμα

                        Laona Akama

                        PDO-CY-A1626

                        Πιτσιλιά

                        Pitsilia

                        PDO-CY-A1627

                        Κρασοχώρια Λεμεσού

                        Krasohoria Lemesou

                        PDO-CY-A1628

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Équivalent

                        Πάφος

                        Pafos

                        PGI-CY-A1618

                        Λεμεσός

                        Lemesos

                        PGI-CY-A1619

                        Λάρνακα

                        Larnaka

                        PGI-CY-A1620

                        Λευκωσία

                        Lefkosia

                        PGI-CY-A1621

               RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Čechy

                        PDO-CZ-A0888

                        Slovácká

                        PDO-CZ-A0890

                        Znojemská

                        PDO-CZ-A0892

                        Litoměřická

                        PDO-CZ-A0894

                        Mělnická

                        PDO-CZ-A0895

                        Velkopavlovická

                        PDO-CZ-A0896

                        Mikulovská

                        PDO-CZ-A0897

                        Morava

                        PDO-CZ-A0899

                        Znojmo

                        PDO-CZ-A1086

                        Šobeské víno

                        PDO-CZ-A1089

                        Šobes

                        PDO-CZ-A1089

                        Novosedelské Slámové víno

                        PDO-CZ-A1321

               2.
                     Indication géographique protégée

                        české

                        PGI-CZ-A0900

                        moravské

                        PGI-CZ-A0902

               ALLEMAGNE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Ahr

                        PDO-DE-A0867

                        Baden

                        PDO-DE-A1264

                        Franken

                        PDO-DE-A1267

                        Hessische Bergstraße

                        PDO-DE-A1268

                        Mittelrhein

                        PDO-DE-A1269

                        Mosel

                        PDO-DE-A1270

                        Nahe

                        PDO-DE-A1271

                        Pfalz (Palatinat)

                        PDO-DE-A1272

                        Rheingau

                        PDO-DE-A1273

                        Rheinhessen (Hesse rhénane)

                        PDO-DE-A1274

                        Saale-Unstrut

                        PDO-DE-A1275

                        Württemberg

                        PDO-DE-A1276

                        Sachsen

                        PDO-DE-A1277

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Ahrtaler Landwein

                        PGI-DE-A1278

                        Badischer Landwein

                        PGI-DE-A1279

                        Bayerischer Bodensee-Landwein

                        PGI-DE-A1280

                        Brandenburger Landwein

                        PGI-DE-A1281

                        Landwein Main

                        PGI-DE-A1282

                        Landwein der Mosel

                        PGI-DE-A1283

                        Landwein Neckar

                        PGI-DE-A1284

                        Landwein Oberrhein

                        PGI-DE-A1285

                        Landwein Rhein

                        PGI-DE-A1286

                        Landwein Rhein-Neckar

                        PGI-DE-A1287

                        Landwein der Ruwer

                        PGI-DE-A1288

                        Landwein der Saar

                        PGI-DE-A1289

                        Mecklenburger Landwein

                        PGI-DE-A1290

                        Mitteldeutscher Landwein

                        PGI-DE-A1291

                        Nahegauer Landwein

                        PGI-DE-A1293

                        Pfälzer Landwein

                        PGI-DE-A1294

                        Regensburger Landwein

                        PGI-DE-A1296

                        Rheinburgen-Landwein

                        PGI-DE-A1298

                        Rheingauer Landwein

                        PGI-DE-A1299

                        Rheinischer Landwein

                        PGI-DE-A1301

                        Saarländischer Landwein

                        PGI-DE-A1302

                        Sächsischer Landwein

                        PGI-DE-A1303

                        Schleswig-Holsteinischer Landwein

                        PGI-DE-A1304

                        Schwäbischer Landwein

                        PGI-DE-A1305

                        Starkenburger Landwein

                        PGI-DE-A1306

                        Taubertäler Landwein

                        PGI-DE-A1307

               DANEMARK

               Indication géographique protégée

                        Sjælland

                        PGI-DK-A1245

                        Jylland

                        PGI-DK-A1247

                        Fyn

                        PGI-DK-A1248

                        Bornholm

                        PGI-DK-A1249

               FRANCE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Gigondas

                        PDO-FR-A0143

                        Châteauneuf-du-Pape

                        PDO-FR-A0144

                        Corse

                        PDO-FR-A0145

                        Vin de Corse

                        PDO-FR-A0145

                        Vouvray

                        PDO-FR-A0146

                        Saumur-Champigny

                        PDO-FR-A0147

                        Buzet

                        PDO-FR-A0148

                        Coteaux de l’Aubance

                        PDO-FR-A0149

                        Rosé de Loire

                        PDO-FR-A0150

                        Vacqueyras

                        PDO-FR-A0151

                        Haut-Montravel

                        PDO-FR-A0152

                        Monbazillac

                        PDO-FR-A0153

                        Châteaumeillant

                        PDO-FR-A0154

                        Côtes du Jura

                        PDO-FR-A0155

                        Ajaccio

                        PDO-FR-A0156

                        Patrimonio

                        PDO-FR-A0157

                        Savennières

                        PDO-FR-A0158

                        Coteaux d’Aix-en-Provence

                        PDO-FR-A0159

                        Clairette de Bellegarde

                        PDO-FR-A0160

                        Costières de Nîmes

                        PDO-FR-A0161

                        Pessac-Léognan

                        PDO-FR-A0162

                        Rosette

                        PDO-FR-A0163

                        Cheverny

                        PDO-FR-A0164

                        Côtes de Duras

                        PDO-FR-A0165

                        Coteaux du Vendômois

                        PDO-FR-A0166

                        Saint-Romain

                        PDO-FR-A0167

                        Gevrey-Chambertin

                        PDO-FR-A0168

                        Montlouis-sur-Loire

                        PDO-FR-A0169

                        Loupiac

                        PDO-FR-A0170

                        Lalande-de-Pomerol

                        PDO-FR-A0171

                        Côtes du Forez

                        PDO-FR-A0172

                        Roussette de Savoie

                        PDO-FR-A0173

                        Bugey

                        PDO-FR-A0174

                        Marsannay

                        PDO-FR-A0175

                        Vougeot

                        PDO-FR-A0176

                        Châtillon-en-Diois

                        PDO-FR-A0177

                        Saint-Estèphe

                        PDO-FR-A0178

                        Coteaux de Saumur

                        PDO-FR-A0179

                        Palette

                        PDO-FR-A0185

                        Barsac

                        PDO-FR-A0186

                        Château-Chalon

                        PDO-FR-A0187

                        Côtes de Montravel

                        PDO-FR-A0188

                        Saussignac

                        PDO-FR-A0189

                        Bergerac

                        PDO-FR-A0190

                        Côtes de Bergerac

                        PDO-FR-A0191

                        Macvin du Jura

                        PDO-FR-A0192

                        Pommard

                        PDO-FR-A0193

                        Sancerre

                        PDO-FR-A0194

                        Fitou

                        PDO-FR-A0195

                        Malepère

                        PDO-FR-A0196

                        Saint-Bris

                        PDO-FR-A0197

                        Volnay

                        PDO-FR-A0198

                        Côte Rôtie

                        PDO-FR-A0199

                        Saint-Joseph

                        PDO-FR-A0200

                        Côte Roannaise

                        PDO-FR-A0201

                        Coteaux du Lyonnais

                        PDO-FR-A0202

                        Saint-Chinian

                        PDO-FR-A0203

                        Cabernet de Saumur

                        PDO-FR-A0257

                        Anjou Villages Brissac

                        PDO-FR-A0259

                        Saumur

                        PDO-FR-A0260

                        Côtes de Blaye

                        PDO-FR-A0271

                        Les Baux de Provence

                        PDO-FR-A0272

                        Pomerol

                        PDO-FR-A0273

                        Premières Côtes de Bordeaux

                        PDO-FR-A0274

                        Gros Plant du Pays nantais

                        PDO-FR-A0275

                        Listrac-Médoc

                        PDO-FR-A0276

                        Alsace grand cru Florimont

                        PDO-FR-A0298

                        Coteaux du Loir

                        PDO-FR-A0299

                        Menetou-Salon

                        PDO-FR-A0300

                        Clairette de Die

                        PDO-FR-A0301

                        Cahors

                        PDO-FR-A0302

                        Orléans

                        PDO-FR-A0303

                        Cour-Cheverny

                        PDO-FR-A0304

                        Bordeaux supérieur

                        PDO-FR-A0306

                        Corton-Charlemagne

                        PDO-FR-A0307

                        Puligny-Montrachet

                        PDO-FR-A0308

                        Romanée-Saint-Vivant

                        PDO-FR-A0309

                        Clos de Vougeot

                        PDO-FR-A0310

                        Clos Vougeot

                        PDO-FR-A0310

                        Chambertin-Clos de Bèze

                        PDO-FR-A0311

                        Chambertin

                        PDO-FR-A0313

                        La Romanée

                        PDO-FR-A0314

                        Mazis-Chambertin

                        PDO-FR-A0315

                        Chapelle-Chambertin

                        PDO-FR-A0316

                        Mazoyères-Chambertin

                        PDO-FR-A0317

                        Corton

                        PDO-FR-A0319

                        Valençay

                        PDO-FR-A0320

                        Echezeaux

                        PDO-FR-A0321

                        La Tâche

                        PDO-FR-A0322

                        Clos Saint-Denis

                        PDO-FR-A0323

                        Clos des Lambrays

                        PDO-FR-A0324

                        Côtes du Rhône

                        PDO-FR-A0325

                        Gaillac premières côtes

                        PDO-FR-A0326

                        Tavel

                        PDO-FR-A0328

                        Margaux

                        PDO-FR-A0329

                        Minervois

                        PDO-FR-A0330

                        Lirac

                        PDO-FR-A0331

                        Alsace grand cru Marckrain

                        PDO-FR-A0333

                        Alsace grand cru Mandelberg

                        PDO-FR-A0334

                        Alsace grand cru Kitterlé

                        PDO-FR-A0335

                        Alsace grand cru Bruderthal

                        PDO-FR-A0336

                        Alsace grand cru Eichberg

                        PDO-FR-A0338

                        Alsace grand cru Kirchberg de Ribeauvillé

                        PDO-FR-A0339

                        Alsace grand cru Brand

                        PDO-FR-A0340

                        Alsace grand cru Rosacker

                        PDO-FR-A0341

                        Alsace grand cru Kirchberg de Barr

                        PDO-FR-A0343

                        Alsace grand cru Steinert

                        PDO-FR-A0344

                        Alsace grand cru Spiegel

                        PDO-FR-A0345

                        Alsace grand cru Frankstein

                        PDO-FR-A0346

                        Alsace grand cru Altenberg de Wolxheim

                        PDO-FR-A0348

                        Alsace grand cru Altenberg de Bergbieten

                        PDO-FR-A0349

                        Alsace grand cru Hatschbourg

                        PDO-FR-A0372

                        Alsace grand cru Goldert

                        PDO-FR-A0373

                        Alsace grand cru Pfersigberg

                        PDO-FR-A0374

                        Alsace grand cru Saering

                        PDO-FR-A0375

                        Alsace grand cru Hengst

                        PDO-FR-A0376

                        Alsace grand cru Gloeckelberg

                        PDO-FR-A0377

                        Alsace grand cru Furstentum

                        PDO-FR-A0378

                        Alsace grand cru Geisberg

                        PDO-FR-A0379

                        Alsace grand cru Praelatenberg

                        PDO-FR-A0381

                        Alsace grand cru Moenchberg

                        PDO-FR-A0383

                        Alsace grand cru Froehn

                        PDO-FR-A0384

                        Alsace grand cru Engelberg

                        PDO-FR-A0385

                        Alsace grand cru Rangen

                        PDO-FR-A0386

                        Alsace grand cru Pfingstberg

                        PDO-FR-A0387

                        Richebourg

                        PDO-FR-A0388

                        Crozes-Ermitage

                        PDO-FR-A0389

                        Crozes-Hermitage

                        PDO-FR-A0389

                        Côtes du Vivarais

                        PDO-FR-A0390

                        Crémant de Loire

                        PDO-FR-A0391

                        Côtes de Provence

                        PDO-FR-A0392

                        Jasnières

                        PDO-FR-A0393

                        Coteaux du Giennois

                        PDO-FR-A0394

                        Chinon

                        PDO-FR-A0395

                        Cassis

                        PDO-FR-A0396

                        Coteaux de Die

                        PDO-FR-A0397

                        Saint-Péray

                        PDO-FR-A0398

                        Ventoux

                        PDO-FR-A0399

                        Orléans-Cléry

                        PDO-FR-A0400

                        Côte de Beaune-Villages

                        PDO-FR-A0401

                        Montrachet

                        PDO-FR-A0402

                        Montagny

                        PDO-FR-A0403

                        Mercurey

                        PDO-FR-A0404

                        Anjou-Coteaux de la Loire

                        PDO-FR-A0405

                        Entre-deux-Mers

                        PDO-FR-A0406

                        Sainte-Foy-Bordeaux

                        PDO-FR-A0407

                        Saint-Sardos

                        PDO-FR-A0408

                        Vins fins de la Côte de Nuits

                        PDO-FR-A0409

                        Côte de Nuits-Villages

                        PDO-FR-A0409

                        Alsace grand cru Kanzlerberg

                        PDO-FR-A0410

                        Alsace grand cru Mambourg

                        PDO-FR-A0411

                        Alsace grand cru Osterberg

                        PDO-FR-A0412

                        Alsace grand cru Ollwiller

                        PDO-FR-A0413

                        Alsace grand cru Kessler

                        PDO-FR-A0414

                        Alsace grand cru Schlossberg

                        PDO-FR-A0415

                        Alsace grand cru Sommerberg

                        PDO-FR-A0416

                        Alsace grand cru Muenchberg

                        PDO-FR-A0417

                        Alsace grand cru Schoenenbourg

                        PDO-FR-A0418

                        Alsace grand cru Kastelberg

                        PDO-FR-A0419

                        Bandol

                        PDO-FR-A0485

                        Clairette du Languedoc

                        PDO-FR-A0486

                        Crémant de Die

                        PDO-FR-A0487

                        Crémant de Bordeaux

                        PDO-FR-A0488

                        Pineau des Charentes

                        PDO-FR-A0489

                        Bonnes-Mares

                        PDO-FR-A0490

                        Clos de Tart

                        PDO-FR-A0491

                        Charlemagne

                        PDO-FR-A0492

                        Anjou Villages

                        PDO-FR-A0493

                        Muscadet Sèvre et Maine

                        PDO-FR-A0494

                        Muscadet Coteaux de la Loire

                        PDO-FR-A0495

                        Muscadet Côtes de Grandlieu

                        PDO-FR-A0496

                        Muscadet

                        PDO-FR-A0497

                        Quincy

                        PDO-FR-A0498

                        Coteaux du Quercy

                        PDO-FR-A0499

                        Saint-Julien

                        PDO-FR-A0500

                        Touraine

                        PDO-FR-A0501

                        Gaillac

                        PDO-FR-A0502

                        Floc de Gascogne

                        PDO-FR-A0503

                        Vosne-Romanée

                        PDO-FR-A0504

                        Chablis grand cru

                        PDO-FR-A0505

                        Ruchottes-Chambertin

                        PDO-FR-A0559

                        Charmes-Chambertin

                        PDO-FR-A0560

                        Griotte-Chambertin

                        PDO-FR-A0562

                        Latricières-Chambertin

                        PDO-FR-A0564

                        Bâtard-Montrachet

                        PDO-FR-A0571

                        Chevalier-Montrachet

                        PDO-FR-A0573

                        Criots-Bâtard-Montrachet

                        PDO-FR-A0574

                        Bouzeron

                        PDO-FR-A0576

                        Saint-Véran

                        PDO-FR-A0577

                        Givry

                        PDO-FR-A0578

                        Nuits-Saint-Georges

                        PDO-FR-A0579

                        Clos de la Roche

                        PDO-FR-A0580

                        La Grande Rue

                        PDO-FR-A0581

                        Musigny

                        PDO-FR-A0582

                        Grands-Echezeaux

                        PDO-FR-A0583

                        Romanée-Conti

                        PDO-FR-A0584

                        Saint-Nicolas-de-Bourgueil

                        PDO-FR-A0585

                        Saint-Pourçain

                        PDO-FR-A0586

                        Château-Grillet

                        PDO-FR-A0587

                        Roussette du Bugey

                        PDO-FR-A0588

                        Santenay

                        PDO-FR-A0589

                        Ladoix

                        PDO-FR-A0590

                        Irancy

                        PDO-FR-A0591

                        Côte de Beaune

                        PDO-FR-A0592

                        Pacherenc du Vic-Bilh

                        PDO-FR-A0593

                        Touraine Noble Joué

                        PDO-FR-A0594

                        Fronton

                        PDO-FR-A0595

                        Côtes de Millau

                        PDO-FR-A0596

                        Béarn

                        PDO-FR-A0597

                        L’Etoile

                        PDO-FR-A0598

                        Rivesaltes

                        PDO-FR-A0623

                        Alsace grand cru Sonnenglanz

                        PDO-FR-A0625

                        Alsace grand cru Sporen

                        PDO-FR-A0628

                        Alsace grand cru Steingrubler

                        PDO-FR-A0630

                        Alsace grand cru Vorbourg

                        PDO-FR-A0632

                        Alsace grand cru Wineck-Schlossberg

                        PDO-FR-A0633

                        Alsace grand cru Zinnkoepflé

                        PDO-FR-A0635

                        Alsace grand cru Steinklotz

                        PDO-FR-A0636

                        Alsace grand cru Wiebelsberg

                        PDO-FR-A0638

                        Alsace grand cru Winzenberg

                        PDO-FR-A0641

                        Fixin

                        PDO-FR-A0642

                        Pernand-Vergelesses

                        PDO-FR-A0643

                        Auxey-Duresses

                        PDO-FR-A0647

                        Mâcon

                        PDO-FR-A0649

                        Bourgogne

                        PDO-FR-A0650

                        Pouilly-Loché

                        PDO-FR-A0652

                        Pouilly-Fuissé

                        PDO-FR-A0653

                        Monthélie

                        PDO-FR-A0654

                        Petit Chablis

                        PDO-FR-A0656

                        Bienvenues-Bâtard-Montrachet

                        PDO-FR-A0657

                        Chorey-lès-Beaune

                        PDO-FR-A0659

                        Savigny-lès-Beaune

                        PDO-FR-A0660

                        Viré-Clessé

                        PDO-FR-A0661

                        Vin de Bellet

                        PDO-FR-A0663

                        Bellet

                        PDO-FR-A0663

                        Côtes du Rhône Villages

                        PDO-FR-A0664

                        Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

                        PDO-FR-A0666

                        Minervois-la-Livinière

                        PDO-FR-A0667

                        Cérons

                        PDO-FR-A0668

                        Moselle

                        PDO-FR-A0669

                        Corbières-Boutenac

                        PDO-FR-A0670

                        Corbières

                        PDO-FR-A0671

                        Banyuls

                        PDO-FR-A0672

                        Banyuls grand cru

                        PDO-FR-A0673

                        Frontignan

                        PDO-FR-A0675

                        Muscat de Frontignan

                        PDO-FR-A0675

                        Vin de Frontignan

                        PDO-FR-A0675

                        Crémant de Bourgogne

                        PDO-FR-A0676

                        Seyssel

                        PDO-FR-A0679

                        Vin de Savoie

                        PDO-FR-A0681

                        Savoie

                        PDO-FR-A0681

                        Côtes du Marmandais

                        PDO-FR-A0683

                        Condrieu

                        PDO-FR-A0685

                        Cadillac

                        PDO-FR-A0686

                        Madiran

                        PDO-FR-A0687

                        Vinsobres

                        PDO-FR-A0690

                        Cornas

                        PDO-FR-A0697

                        Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire

                        PDO-FR-A0707

                        Irouléguy

                        PDO-FR-A0708

                        Côtes de Toul

                        PDO-FR-A0709

                        Haut-Médoc

                        PDO-FR-A0710

                        Saint-Mont

                        PDO-FR-A0711

                        Blaye

                        PDO-FR-A0712

                        Pauillac

                        PDO-FR-A0713

                        Sainte-Croix-du-Mont

                        PDO-FR-A0714

                        Muscat de Mireval

                        PDO-FR-A0715

                        Muscat de Beaumes-de-Venise

                        PDO-FR-A0716

                        Muscat de Lunel

                        PDO-FR-A0717

                        Maranges

                        PDO-FR-A0718

                        Maury

                        PDO-FR-A0719

                        Rasteau

                        PDO-FR-A0720

                        Grand Roussillon

                        PDO-FR-A0721

                        Muscat du Cap Corse

                        PDO-FR-A0722

                        Beaumes de Venise

                        PDO-FR-A0724

                        Coteaux Varois en Provence

                        PDO-FR-A0725

                        Haut-Poitou

                        PDO-FR-A0726

                        Reuilly

                        PDO-FR-A0727

                        Bourgueil

                        PDO-FR-A0729

                        Médoc

                        PDO-FR-A0730

                        Moulis

                        PDO-FR-A0731

                        Moulis-en-Médoc

                        PDO-FR-A0731

                        Fiefs Vendéens

                        PDO-FR-A0733

                        Tursan

                        PDO-FR-A0734

                        Chablis

                        PDO-FR-A0736

                        Bourgogne mousseux

                        PDO-FR-A0737

                        Bourgogne Passe-tout-grains

                        PDO-FR-A0738

                        Bourgogne aligoté

                        PDO-FR-A0739

                        Crémant du Jura

                        PDO-FR-A0740

                        Marcillac

                        PDO-FR-A0818

                        Sauternes

                        PDO-FR-A0819

                        Anjou

                        PDO-FR-A0820

                        Bordeaux

                        PDO-FR-A0821

                        Saint-Aubin

                        PDO-FR-A0822

                        Pécharmant

                        PDO-FR-A0823

                        Pouilly-Fumé

                        PDO-FR-A0824

                        Blanc Fumé de Pouilly

                        PDO-FR-A0824

                        Pouilly-sur-Loire

                        PDO-FR-A0825

                        Coteaux du Layon

                        PDO-FR-A0826

                        Jurançon

                        PDO-FR-A0827

                        Bourg

                        PDO-FR-A0828

                        Côtes de Bourg

                        PDO-FR-A0828

                        Bourgeais

                        PDO-FR-A0828

                        Quarts de Chaume

                        PDO-FR-A0829

                        Chiroubles

                        PDO-FR-A0911

                        Régnié

                        PDO-FR-A0912

                        Morey-Saint-Denis

                        PDO-FR-A0913

                        Alsace grand cru Kaefferkopf

                        PDO-FR-A0914

                        Alsace grand cru Altenberg de Bergheim

                        PDO-FR-A0915

                        Alsace grand cru Zotzenberg

                        PDO-FR-A0916

                        Crémant d’Alsace

                        PDO-FR-A0917

                        Pierrevert

                        PDO-FR-A0918

                        Côtes du Roussillon

                        PDO-FR-A0919

                        Luberon

                        PDO-FR-A0920

                        Limoux

                        PDO-FR-A0921

                        Coteaux du Languedoc

                        PDO-FR-A0922

                        Languedoc

                        PDO-FR-A0922

                        Montravel

                        PDO-FR-A0923

                        Canon Fronsac

                        PDO-FR-A0924

                        Côtes d’Auvergne

                        PDO-FR-A0925

                        Bonnezeaux

                        PDO-FR-A0926

                        Graves de Vayres

                        PDO-FR-A0927

                        Coteaux d’Ancenis

                        PDO-FR-A0928

                        Grignan-les-Adhémar

                        PDO-FR-A0929

                        Fleurie

                        PDO-FR-A0930

                        Bourgogne grand ordinaire

                        PDO-FR-A0931

                        Bourgogne ordinaire

                        PDO-FR-A0931

                        Coteaux Bourguignons

                        PDO-FR-A0931

                        Aloxe-Corton

                        PDO-FR-A0932

                        Moulin-à-Vent

                        PDO-FR-A0933

                        Beaujolais

                        PDO-FR-A0934

                        Brouilly

                        PDO-FR-A0935

                        Pouilly-Vinzelles

                        PDO-FR-A0936

                        Rully

                        PDO-FR-A0937

                        Savennières Roche aux Moines

                        PDO-FR-A0982

                        Savennières Coulée de Serrant

                        PDO-FR-A0983

                        Brulhois

                        PDO-FR-A0984

                        Entraygues - Le Fel

                        PDO-FR-A0986

                        Côtes de Bordeaux

                        PDO-FR-A0987

                        Saint-Emilion

                        PDO-FR-A0988

                        Montagne-Saint-Emilion

                        PDO-FR-A0990

                        Saint-Georges-Saint-Emilion

                        PDO-FR-A0991

                        Puisseguin Saint-Emilion

                        PDO-FR-A0992

                        Saint-Emilion Grand Cru

                        PDO-FR-A0993

                        Arbois

                        PDO-FR-A0994

                        Faugères

                        PDO-FR-A0996

                        Côtes du Roussillon Villages

                        PDO-FR-A0999

                        Estaing

                        PDO-FR-A1000

                        L’Hermitage

                        PDO-FR-A1002

                        Ermitage

                        PDO-FR-A1002

                        Hermitage

                        PDO-FR-A1002

                        L’Ermitage

                        PDO-FR-A1002

                        Crémant de Limoux

                        PDO-FR-A1003

                        Cabernet d’Anjou

                        PDO-FR-A1005

                        Rosé d’Anjou

                        PDO-FR-A1007

                        Cabardès

                        PDO-FR-A1011

                        Graves

                        PDO-FR-A1012

                        Graves supérieures

                        PDO-FR-A1014

                        Chambolle-Musigny

                        PDO-FR-A1016

                        Meursault

                        PDO-FR-A1017

                        Chassagne-Montrachet

                        PDO-FR-A1021

                        Beaune

                        PDO-FR-A1022

                        Blagny

                        PDO-FR-A1023

                        Morgon

                        PDO-FR-A1024

                        Juliénas

                        PDO-FR-A1025

                        Côte de Brouilly

                        PDO-FR-A1027

                        Saint-Amour

                        PDO-FR-A1028

                        Chénas

                        PDO-FR-A1029

                        Collioure

                        PDO-FR-A1049

                        Alsace

                        PDO-FR-A1101

                        Vin d’Alsace

                        PDO-FR-A1101

                        Muscat de Rivesaltes

                        PDO-FR-A1102

                        Fronsac

                        PDO-FR-A1103

                        Lussac Saint-Emilion

                        PDO-FR-A1200

                        Champagne

                        PDO-FR-A1359

                        Rosé des Riceys

                        PDO-FR-A1363

                        Coteaux champenois

                        PDO-FR-A1364

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Périgord

                        PGI-FR-A1105

                        Vicomté d’Aumelas

                        PGI-FR-A1107

                        Ariège

                        PGI-FR-A1109

                        Côtes de Thongue

                        PGI-FR-A1110

                        Torgan

                        PGI-FR-A1112

                        Sainte-Marie-la-Blanche

                        PGI-FR-A1113

                        Alpes-de-Haute-Provence

                        PGI-FR-A1115

                        Urfé

                        PGI-FR-A1116

                        Yonne

                        PGI-FR-A1117

                        Coteaux de Coiffy

                        PGI-FR-A1120

                        Drôme

                        PGI-FR-A1121

                        Collines Rhodaniennes

                        PGI-FR-A1125

                        Haute Vallée de l’Aude

                        PGI-FR-A1126

                        Corrèze

                        PGI-FR-A1127

                        Coteaux du Cher et de l’Arnon

                        PGI-FR-A1129

                        Gard

                        PGI-FR-A1130

                        Coteaux du Pont du Gard

                        PGI-FR-A1131

                        Coteaux de Tannay

                        PGI-FR-A1134

                        Côtes Catalanes

                        PGI-FR-A1135

                        Lavilledieu

                        PGI-FR-A1136

                        Vallée du Paradis

                        PGI-FR-A1141

                        Saint-Guilhem-le-Désert

                        PGI-FR-A1143

                        Allobrogie

                        PGI-FR-A1144

                        Var

                        PGI-FR-A1145

                        Coteaux du Libron

                        PGI-FR-A1146

                        Alpes-Maritimes

                        PGI-FR-A1148

                        Aveyron

                        PGI-FR-A1149

                        Haute-Marne

                        PGI-FR-A1150

                        Cévennes

                        PGI-FR-A1151

                        Maures

                        PGI-FR-A1152

                        Isère

                        PGI-FR-A1153

                        Méditerranée

                        PGI-FR-A1154

                        Côte Vermeille

                        PGI-FR-A1155

                        Côtes de Meuse

                        PGI-FR-A1156

                        Haute-Vienne

                        PGI-FR-A1157

                        Coteaux des Baronnies

                        PGI-FR-A1159

                        Ain

                        PGI-FR-A1160

                        Côtes du Tarn

                        PGI-FR-A1161

                        Côtes de Gascogne

                        PGI-FR-A1162

                        Haute Vallée de l’Orb

                        PGI-FR-A1163

                        Duché d’Uzès

                        PGI-FR-A1165

                        Île de Beauté

                        PGI-FR-A1166

                        Coteaux d’Ensérune

                        PGI-FR-A1168

                        Charentais

                        PGI-FR-A1196

                        Alpilles

                        PGI-FR-A1197

                        Ardèche

                        PGI-FR-A1198

                        Coteaux de Narbonne

                        PGI-FR-A1202

                        Cité de Carcassonne

                        PGI-FR-A1203

                        Thézac-Perricard

                        PGI-FR-A1204

                        Mont Caume

                        PGI-FR-A1206

                        Agenais

                        PGI-FR-A1207

                        Hautes-Alpes

                        PGI-FR-A1208

                        Vaucluse

                        PGI-FR-A1209

                        Puy-de-Dôme

                        PGI-FR-A1211

                        Saône-et-Loire

                        PGI-FR-A1212

                        Aude

                        PGI-FR-A1215

                        Coteaux de Glanes

                        PGI-FR-A1216

                        Franche-Comté

                        PGI-FR-A1217

                        Lot

                        PGI-FR-A1218

                        Landes

                        PGI-FR-A1219

                        Gers

                        PGI-FR-A1221

                        Calvados

                        PGI-FR-A1222

                        Bouches-du-Rhône

                        PGI-FR-A1223

                        Val de Loire

                        PGI-FR-A1225

                        Sables du Golfe du Lion

                        PGI-FR-A1227

                        Côtes de Thau

                        PGI-FR-A1229

                        Comtés Rhodaniens

                        PGI-FR-A1230

                        Comté Tolosan

                        PGI-FR-A1231

                        Coteaux de l’Auxois

                        PGI-FR-A1233

                        Atlantique

                        PGI-FR-A1365

                        Pays d’Oc

                        PGI-FR-A1367

                        Pays d’Hérault

                        PGI-FR-A1370

                        Coteaux de Peyriac

                        PGI-FR-A1371

                        Coteaux Charitois

                        PGI-FR-A1372

                        Cathare

                        PGI-FR-A1374

               GRÈCE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Équivalent

                        Αγχίαλος

                        Anchialos

                        PDO-GR-A1484

                        Αμύνταιο

                        Amyndeon

                        PDO-GR-A1395

                        Αρχάνες

                        Archanes

                        PDO-GR-A1340

                        Γουμένισσα

                        Goumenissa

                        PDO-GR-A1251

                        Δαφνές

                        Dafnes

                        PDO-GR-A1390

                        Ζίτσα

                        Zitsa

                        PDO-GR-A1532

                        Λήμνος

                        Limnos

                        PDO-GR-A1614

                        Malvasia Πάρος

                        Malvasia Paros

                        PDO-GR-A1607

                        Malvasia Σητείας

                        Malvasia Sitia

                        PDO-GR-A1608

                        Malvasia Χάνδακας-Candia

                        Malvasia Χάνδακας-Candia

                        PDO-GR-A1617

                        Μαντινεία

                        Mantinia

                        PDO-GR-A1554

                        Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας

                        Mavrodaphne of Kefalonia/Mavrodafne of Cephalonia

                        PDO-GR-A1055

                        Μαυροδάφνη Πατρών

                        Mavrodafni of Patra/Mavrodaphne of Patra

                        PDO-GR-A1048

                        Μεσενικόλα

                        Mesenikola

                        PDO-GR-A1253

                        Μονεμβασία- Malvasia

                        Monemvasia-Malvasia

                        PDO-GR-A1533

                        Μοσχάτο Πατρών

                        Muscat of Patra

                        PDO-GR-A1087

                        Μοσχάτος Κεφαλληνίας

                        Muscat of Kefalonia/Muscat de Céphalonie / Muscat of Cephalonia

                        PDO-GR-A1566

                        Μοσχάτος Λήμνου

                        Muscat of Limnos

                        PDO-GR-A1432

                        Μοσχάτος Ρίου Πάτρας

                        Μuscat of Rio Patra

                        PDO-GR-A1316

                        Μοσχάτος Ρόδου

                        Muscat of Rodos

                        PDO-GR-A1567

                        Νάουσα

                        Naoussa

                        PDO-GR-A1610

                        Νεμέα

                        Nemea

                        PDO-GR-A1573

                        Πάρος

                        Paros

                        PDO-GR-A1570

                        Πάτρα

                        Patra

                        PDO-GR-A1239

                        Πεζά

                        Peza

                        PDO-GR-A1401

                        Πλαγιές Μελίτωνα

                        Slopes of Melitona

                        PDO-GR-A1096

                        Ραψάνη

                        Rapsani

                        PDO-GR-A0116

                        Ρόδος

                        Rodos/Rhodes

                        PDO-GR-A1612

                        Ρομπόλα Κεφαλληνίας

                        Robola of Kefalonia

                        PDO-GR-A1240

                        Σάμος

                        Samos

                        PDO-GR-A1564

                        Σαντορίνη

                        Santorini

                        PDO-GR-A1065

                        Σητεία

                        Sitia

                        PDO-GR-A1613

                        Χάνδακας - Candia

                        Candia

                        PDO-GR-A1615

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Équivalent

                        Άβδηρα

                        Avdira

                        PGI-GR-A0861

                        Άγιο Όρος

                        Mount Athos/ Holly Mount Athos/Holly Mountain Athos/Mont Athos/Άγιο Όρος Άθως

                        PGI-GR-A0873

                        Αγορά

                        Agora

                        PGI-GR-A0267

                        Αιγαίο Πέλαγος

                        Aegean Sea/Aigaio Pelagos

                        PGI-GR-A1602

                        Ανάβυσσος

                        Anavyssos

                        PGI-GR-A0859

                        Αργολίδα

                        Argolida

                        PGI-GR-A0850

                        Αρκαδία

                        Arkadia

                        PGI-GR-A1331

                        Αττική

                        Attiki

                        PGI-GR-A1569

                        Αχαΐα

                        Achaia

                        PGI-GR-A1568

                        Βελβεντό

                        Velvento

                        PGI-GR-A1529

                        Βερντέα Ζακύνθου

                        Verdea Onomasia kata paradosi Zakynthou/ Verdea Zakynthos/Verntea Zakynthos

                        PGI-GR-A1050

                        Γεράνεια

                        Gerania

                        PGI-GR-A0840

                        Γρεβενά

                        Grevena

                        PGI-GR-A1051

                        Δράμα

                        Drama

                        PGI-GR-A1057

                        Δωδεκάνησος

                        Dodekanese

                        PGI-GR-A1580

                        Έβρος

                        Evros

                        PGI-GR-A1045

                        Ελασσόνα

                        Elassona

                        PGI-GR-A0868

                        Επανομή

                        Epanomi

                        PGI-GR-A0858

                        Εύβοια

                        Evia

                        PGI-GR-A1559

                        Ζάκυνθος

                        Zakynthos

                        PGI-GR-A0945

                        Ηλεία

                        Ilia

                        PGI-GR-A0140

                        Ημαθία

                        Imathia

                        PGI-GR-A1524

                        Ήπειρος

                        Epirus

                        PGI-GR-A1604

                        Ηράκλειο

                        Iraklio

                        PGI-GR-A1565

                        Θάσος

                        Thasos

                        PGI-GR-A0121

                        Θαψανά

                        Thapsana

                        PGI-GR-A1039

                        Θεσσαλία

                        Thessalia

                        PGI-GR-A1601

                        Θεσσαλονίκη

                        Thessaloniki

                        PGI-GR-A0126

                        Θήβα

                        Thiva

                        PGI-GR-A1195

                        Θράκη

                        Thrace

                        PGI-GR-A1611

                        Ικαρία

                        Ikaria

                        PGI-GR-A0836

                        Ίλιον

                        Ilion

                        PGI-GR-A0204

                        Ίσμαρος

                        Ismaros

                        PGI-GR-A0423

                        Ιωάννινα

                        Ioannina

                        PGI-GR-A1058

                        Καβάλα

                        Kavala

                        PGI-GR-A0137

                        Καρδίτσα

                        Karditsa

                        PGI-GR-A1592

                        Κάρυστος

                        Karystos

                        PGI-GR-A1334

                        Καστοριά

                        Kastoria

                        PGI-GR-A1013

                        Κέρκυρα

                        Corfu

                        PGI-GR-A0141

                        Κίσσαμος

                        Kissamos

                        PGI-GR-A0422

                        Κλημέντι

                        Klimenti

                        PGI-GR-A0268

                        Κοζάνη

                        Kozani

                        PGI-GR-A1386

                        Κοιλάδα Αταλάντης

                        Atalanti Valley

                        PGI-GR-A1521

                        Κόρινθος

                        Κορινθία /Korinthos/Korinthia

                        PGI-GR-A1593

                        Κρανιά

                        Krania

                        PGI-GR-A0424

                        Κραννώνα

                        Krannona

                        PGI-GR-A0142

                        Κρήτη

                        Crete

                        PGI-GR-A1605

                        Κυκλάδες

                        Cyclades

                        PGI-GR-A1343

                        Kως

                        Kos

                        PGI-GR-A0981

                        Λακωνία

                        Lakonia

                        PGI-GR-A1528

                        Λασίθι

                        Lasithi

                        PGI-GR-A0830

                        Λέσβος

                        Lesvos

                        PGI-GR-A0125

                        Λετρίνοι

                        Letrini

                        PGI-GR-A0421

                        Λευκάδα

                        Lefkada

                        PGI-GR-A0866

                        Ληλάντιο Πεδίο

                        Lilantio Pedio/Lilantio Field

                        PGI-GR-A0131

                        Μαγνησία

                        Magnisia

                        PGI-GR-A0860

                        Μακεδονία

                        Macedonia

                        PGI-GR-A1616

                        Μαντζαβινάτα

                        Mantzavinata

                        PGI-GR-A0998

                        Μαρκόπουλο

                        Markopoulo

                        PGI-GR-A0943

                        Μαρτίνο

                        Martino

                        PGI-GR-A1531

                        Μεσσηνία

                        Messinia

                        PGI-GR-A1009

                        Μεταξάτων

                        Metaxata

                        PGI-GR-A1019

                        Μετέωρα

                        Meteora

                        PGI-GR-A1530

                        Μέτσοβο

                        Metsovo

                        PGI-GR-A0942

                        Νέα Μεσημβρία

                        Nea Mesimvria

                        PGI-GR-A1574

                        Οπούντια Λοκρίδας

                        Opountia Locris

                        PGI-GR-A1562

                        Παγγαίο

                        Paggeo /Pangeon

                        PGI-GR-A0865

                        Παλλήνη

                        Pallini

                        PGI-GR-A0265

                        Παρνασσός

                        Parnassos

                        PGI-GR-A1026

                        Πέλλα

                        Pella

                        PGI-GR-A0425

                        Πελοπόννησος

                        Peloponnese

                        PGI-GR-A1606

                        Πιερία

                        Pieria

                        PGI-GR-A0869

                        Πισάτις

                        Pisatis

                        PGI-GR-A0269

                        Πλαγιές Αιγιαλείας

                        Slopes of Aigialia

                        PGI-GR-A1563

                        Πλαγιές Αίνου

                        Slopes of Ainos

                        PGI-GR-A1578

                        Πλαγιές Αμπέλου

                        Slopes of ampelos

                        PGI-GR-A0841

                        Πλαγιές Βερτίσκου

                        Slopes of Vertiskos

                        PGI-GR-A0266

                        Πλαγιές Κιθαιρώνα

                        Slopes of Kithaironas

                        PGI-GR-A1603

                        Πλαγιές Κνημίδας

                        Slopes of Knimida

                        PGI-GR-A1553

                        Πλαγιές Πάικου

                        Slopes of Paiko

                        PGI-GR-A1088

                        Πλαγιές Πάρνηθας

                        Slopes of Parnitha

                        PGI-GR-A1327

                        Πλαγιές Πεντελικού

                        Slopes of Pendeliko

                        PGI-GR-A0863

                        Πυλία

                        Pylia

                        PGI-GR-A1033

                        Ρέθυμνο

                        Rethimno

                        PGI-GR-A1060

                        Ρετσίνα Αττικής

                        Retsina of Attiki

                        PGI-GR-A1428

                        Ρετσίνα Βοιωτίας

                        Retsina of Viotia

                        PGI-GR-A1572

                        Ρετσίνα Γιάλτρων

                        Retsina of Gialtra

                        PGI-GR-A1052

                        Ρετσίνα Εύβοιας

                        Retsina of Evoia

                        PGI-GR-A1476

                        Ρετσίνα Θηβών (Βοιωτίας)

                        Retsina of Thebes (Voiotias)

                        PGI-GR-A1004

                        Ρετσίνα Καρύστου

                        Retsina of Karystos

                        PGI-GR-A1020

                        Ρετσίνα Κορωπίου

                        Ρετσίνα Κορωπίου Αττικής/Retsina of Koropi/Retsina of Koropi Attiki

                        PGI-GR-A1595

                        Ρετσίνα Κρωπίας

                        PGI-GR-A1595

                        Ρετσίνα Παιανίας

                        Ρετσίνα Παιανίας Αττικής/Retsina of Paiania /Retsina of Paiania Attiki

                        PGI-GR-A1597

                        Ρετσίνα Λιοπεσίου

                        PGI-GR-A1597

                        Ρετσίνα Μαρκόπουλου (Αττικής)

                        Retsina of Markopoulo (Attiki)

                        PGI-GR-A1226

                        Ρετσίνα Μεγάρων

                        Ρετσίνα Μεγάρων Αττικής/Retsina of Megara (Attiki)/ Retsina of Megara Attiki

                        PGI-GR-A1596

                        Ρετσίνα Μεσογείων (Αττικής)

                        Retsina of Mesogia (Attiki)

                        PGI-GR-A1091

                        Ρετσίνα Παλλήνης

                        Ρετσίνα Παλλήνης Αττικής/Retsina of Pallini/Retsina of Pallini Attiki

                        PGI-GR-A1600

                        Ρετσίνα Πικερμίου

                        Ρετσίνα Πικερμίου Αττικής/Retsina of Pikermi Attiki/Retsina of Pikermi

                        PGI-GR-A1599

                        Ρετσίνα Σπάτων

                        Ρετσίνα Σπάτων Αττικής/Retsina of Spata/Retsina of Spata Attiki

                        PGI-GR-A1594

                        Ρετσίνα Χαλκίδας (Ευβοίας)

                        Retsina of Halkida (Evoia)

                        PGI-GR-A1420

                        Ριτσώνα

                        Ritsona

                        PGI-GR-A1527

                        Σέρρες

                        Serres

                        PGI-GR-A1090

                        Σιάτιστα

                        Siatista

                        PGI-GR-A1326

                        Σιθωνία

                        Sithonia

                        PGI-GR-A0989

                        Σπάτα

                        Spata

                        PGI-GR-A0831

                        Στερεά Ελλάδα

                        Sterea Ellada

                        PGI-GR-A1609

                        Τεγέα

                        Tegea

                        PGI-GR-A0123

                        Τριφυλία

                        Trifilia

                        PGI-GR-A0063

                        Τύρναβος

                        Tyrnavos

                        PGI-GR-A0122

                        Φθιώτιδα

                        Fthiotida/Phthiotis

                        PGI-GR-A1571

                        Φλώρινα

                        Florina

                        PGI-GR-A1080

                        Χαλικούνα

                        Halikouna

                        PGI-GR-A0832

                        Χαλκιδική

                        Halkidiki

                        PGI-GR-A1403

                        Χανιά

                        Chania

                        PGI-GR-A1059

                        Χίος

                        Chios

                        PGI-GR-A0118

               CROATIE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Dalmatinska zagora

                        PDO-HR-A1648

                        Dingač

                        PDO-HR-A1649

                        Hrvatsko primorje

                        PDO-HR-A1650

                        Istočna kontinentalna Hrvatska

                        PDO-HR-A1651

                        Hrvatska Istra

                        PDO-HR-A1652

                        Moslavina

                        PDO-HR-A1653

                        Plešivica

                        PDO-HR-A1654

                        Hrvatsko Podunavlje

                        PDO-HR-A1655

                        Pokuplje

                        PDO-HR-A1656

                        Prigorje-Bilogora

                        PDO-HR-A1657

                        Primorska Hrvatska

                        PDO-HR-A1658

                        Sjeverna Dalmacija

                        PDO-HR-A1659

                        Slavonija

                        PDO-HR-A1660

                        Srednja i Južna Dalmacija

                        PDO-HR-A1661

                        Zagorje – Međimurje

                        PDO-HR-A1662

                        Zapadna kontinentalna Hrvatska

                        PDO-HR-A1663

               HONGRIE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Tokaji

                        PDO-HU-A1254

                        Tokaj

                        PDO-HU-A1254

                        Egri

                        PDO-HU-A1328

                        Eger

                        PDO-HU-A1328

                        Kunsági

                        PDO-HU-A1332

                        Kunság

                        PDO-HU-A1332

                        Mór

                        PDO-HU-A1333

                        Móri

                        PDO-HU-A1333

                        Neszmély

                        PDO-HU-A1335

                        Neszmélyi

                        PDO-HU-A1335

                        Pannonhalmi

                        PDO-HU-A1338

                        Pannonhalma

                        PDO-HU-A1338

                        Izsáki Arany Sárfehér

                        PDO-HU-A1341

                        Duna

                        PDO-HU-A1345

                        Dunai

                        PDO-HU-A1345

                        Szekszárd

                        PDO-HU-A1349

                        Szekszárdi

                        PDO-HU-A1349

                        Etyek-Buda

                        PDO-HU-A1350

                        Etyek-Budai

                        PDO-HU-A1350

                        Tolnai

                        PDO-HU-A1353

                        Tolna

                        PDO-HU-A1353

                        Mátrai

                        PDO-HU-A1368

                        Mátra

                        PDO-HU-A1368

                        Debrői Hárslevelű

                        PDO-HU-A1373

                        Somló

                        PDO-HU-A1376

                        Somlói

                        PDO-HU-A1376

                        Balatonboglári

                        PDO-HU-A1378

                        Balatonboglár

                        PDO-HU-A1378

                        Pannon

                        PDO-HU-A1380

                        Villányi

                        PDO-HU-A1381

                        Villány

                        PDO-HU-A1381

                        Csongrád

                        PDO-HU-A1383

                        Csongrádi

                        PDO-HU-A1383

                        Pécs

                        PDO-HU-A1385

                        Hajós-Baja

                        PDO-HU-A1388

                        Bükk

                        PDO-HU-A1500

                        Bükki

                        PDO-HU-A1500

                        Nagy-Somló

                        PDO-HU-A1501

                        Nagy-Somlói

                        PDO-HU-A1501

                        Zalai

                        PDO-HU-A1502

                        Zala

                        PDO-HU-A1502

                        Tihanyi

                        PDO-HU-A1503

                        Tihany

                        PDO-HU-A1503

                        Sopron

                        PDO-HU-A1504

                        Soproni

                        PDO-HU-A1504

                        Káli

                        PDO-HU-A1505

                        Badacsonyi

                        PDO-HU-A1506

                        Badacsony

                        PDO-HU-A1506

                        Balatoni

                        PDO-HU-A1507

                        Balaton

                        PDO-HU-A1507

                        Balaton-felvidéki

                        PDO-HU-A1509

                        Balaton-felvidék

                        PDO-HU-A1509

                        Balatonfüred-Csopak

                        PDO-HU-A1516

                        Balatonfüred-Csopaki

                        PDO-HU-A1516

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Felső-Magyarország

                        PGI-HU-A1329

                        Felső-Magyarországi

                        PGI-HU-A1329

                        Duna-Tisza-közi

                        PGI-HU-A1342

                        Dunántúli

                        PGI-HU-A1351

                        Dunántúl

                        PGI-HU-A1351

                        Zemplén

                        PGI-HU-A1375

                        Zempléni

                        PGI-HU-A1375

                        Balatonmelléki

                        PGI-HU-A1508

               ITALIE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Aglianico del Vulture

                        PDO-IT-A0222

                        Fiano di Avellino

                        PDO-IT-A0232

                        Greco di Tufo

                        PDO-IT-A0236

                        Taurasi

                        PDO-IT-A0237

                        Aversa

                        PDO-IT-A0238

                        Campi Flegrei

                        PDO-IT-A0239

                        Capri

                        PDO-IT-A0240

                        Casavecchia di Pontelatone

                        PDO-IT-A0241

                        Castel San Lorenzo

                        PDO-IT-A0242

                        Cilento

                        PDO-IT-A0243

                        Falanghina del Sannio

                        PDO-IT-A0248

                        Falerno del Massico

                        PDO-IT-A0249

                        Galluccio

                        PDO-IT-A0250

                        Ischia

                        PDO-IT-A0251

                        Vesuvio

                        PDO-IT-A0252

                        Aglianico del Taburno

                        PDO-IT-A0277

                        Costa d'Amalfi

                        PDO-IT-A0278

                        Irpinia

                        PDO-IT-A0279

                        Penisola Sorrentina

                        PDO-IT-A0280

                        Sannio

                        PDO-IT-A0281

                        Colli Bolognesi Classico Pignoletto

                        PDO-IT-A0284

                        Romagna Albana

                        PDO-IT-A0285

                        Bosco Eliceo

                        PDO-IT-A0287

                        Colli Bolognesi

                        PDO-IT-A0289

                        Colli d'Imola

                        PDO-IT-A0290

                        Colli di Faenza

                        PDO-IT-A0291

                        Colli di Parma

                        PDO-IT-A0292

                        dell'Alto Adige

                        PDO-IT-A0293

                        Südtiroler

                        PDO-IT-A0293

                        Südtirol

                        PDO-IT-A0293

                        Alto Adige

                        PDO-IT-A0293

                        Lago di Caldaro

                        PDO-IT-A0294

                        Kalterersee

                        PDO-IT-A0294

                        Kalterer

                        PDO-IT-A0294

                        Caldaro

                        PDO-IT-A0294

                        Valle d'Aosta

                        PDO-IT-A0296

                        Vallée d'Aoste

                        PDO-IT-A0296

                        Colli di Rimini

                        PDO-IT-A0297

                        Colli di Scandiano e di Canossa

                        PDO-IT-A0305

                        Colli Piacentini

                        PDO-IT-A0312

                        Colli Romagna centrale

                        PDO-IT-A0318

                        Gutturnio

                        PDO-IT-A0327

                        Lambrusco di Sorbara

                        PDO-IT-A0332

                        Lambrusco Grasparossa di Castelvetro

                        PDO-IT-A0337

                        Lambrusco Salamino di Santa Croce

                        PDO-IT-A0342

                        di Modena

                        PDO-IT-A0347

                        Modena

                        PDO-IT-A0347

                        Ortrugo

                        PDO-IT-A0350

                        Reggiano

                        PDO-IT-A0351

                        Cinque Terre Sciacchetrà

                        PDO-IT-A0352

                        Cinque Terre

                        PDO-IT-A0352

                        Colli di Luni

                        PDO-IT-A0353

                        Colline di Levanto

                        PDO-IT-A0354

                        Portofino

                        PDO-IT-A0355

                        Golfo del Tigullio - Portofino

                        PDO-IT-A0355

                        Pornassio

                        PDO-IT-A0356

                        Ormeasco di Pornassio

                        PDO-IT-A0356

                        Riviera ligure di Ponente

                        PDO-IT-A0357

                        Dolceacqua

                        PDO-IT-A0358

                        Rossese di Dolceacqua

                        PDO-IT-A0358

                        Val Polcèvera

                        PDO-IT-A0359

                        Rosazzo

                        PDO-IT-A0367

                        San Ginesio

                        PDO-IT-A0426

                        Piceno

                        PDO-IT-A0427

                        Rosso Piceno

                        PDO-IT-A0427

                        Rosso Cònero

                        PDO-IT-A0428

                        Pergola

                        PDO-IT-A0429

                        Lacrima di Morro d'Alba

                        PDO-IT-A0431

                        Lacrima di Morro

                        PDO-IT-A0431

                        I Terreni di Sanseverino

                        PDO-IT-A0432

                        Falerio

                        PDO-IT-A0433

                        Esino

                        PDO-IT-A0434

                        Amarone della Valpolicella

                        PDO-IT-A0435

                        Bardolino

                        PDO-IT-A0436

                        Bardolino Superiore

                        PDO-IT-A0437

                        Arcole

                        PDO-IT-A0438

                        Breganze

                        PDO-IT-A0439

                        Merlara

                        PDO-IT-A0440

                        Recioto della Valpolicella

                        PDO-IT-A0441

                        Valpolicella

                        PDO-IT-A0442

                        Colli Maceratesi

                        PDO-IT-A0443

                        Bianchello del Metauro

                        PDO-IT-A0444

                        Vernaccia di Serrapetrona

                        PDO-IT-A0445

                        Valpolicella Ripasso

                        PDO-IT-A0446

                        Durello Lessini

                        PDO-IT-A0447

                        Lessini Durello

                        PDO-IT-A0447

                        Cònero

                        PDO-IT-A0449

                        Colli Berici

                        PDO-IT-A0450

                        Serrapetrona

                        PDO-IT-A0451

                        Colli di Conegliano

                        PDO-IT-A0453

                        Colli Euganei

                        PDO-IT-A0454

                        Colli Euganei Fior d'Arancio

                        PDO-IT-A0455

                        Fior d'Arancio Colli Euganei

                        PDO-IT-A0455

                        Corti Benedettine del Padovano

                        PDO-IT-A0456

                        Lison

                        PDO-IT-A0457

                        Colli Pesaresi

                        PDO-IT-A0458

                        Lison-Pramaggiore

                        PDO-IT-A0459

                        Montello - Colli Asolani

                        PDO-IT-A0460

                        Montello

                        PDO-IT-A0461

                        Montello Rosso

                        PDO-IT-A0461

                        Monti Lessini

                        PDO-IT-A0462

                        Piave Malanotte

                        PDO-IT-A0463

                        Malanotte del Piave

                        PDO-IT-A0463

                        Piave

                        PDO-IT-A0464

                        Recioto di Soave

                        PDO-IT-A0465

                        Bagnoli di Sopra

                        PDO-IT-A0466

                        Bagnoli

                        PDO-IT-A0466

                        Bagnoli Friularo

                        PDO-IT-A0467

                        Friularo di Bagnoli

                        PDO-IT-A0467

                        Custoza

                        PDO-IT-A0468

                        Bianco di Custoza

                        PDO-IT-A0468

                        Gambellara

                        PDO-IT-A0469

                        Recioto di Gambellara

                        PDO-IT-A0470

                        Riviera del Brenta

                        PDO-IT-A0471

                        Soave

                        PDO-IT-A0472

                        Soave Superiore

                        PDO-IT-A0473

                        Valdadige

                        PDO-IT-A0474

                        Etschtaler

                        PDO-IT-A0474

                        Terradeiforti

                        PDO-IT-A0475

                        Valdadige Terradeiforti

                        PDO-IT-A0475

                        Vicenza

                        PDO-IT-A0476

                        Offida

                        PDO-IT-A0477

                        Serenissima

                        PDO-IT-A0478

                        Vigneti della Serenissima

                        PDO-IT-A0478

                        Terre di Offida

                        PDO-IT-A0479

                        Verdicchio di Matelica Riserva

                        PDO-IT-A0480

                        Verdicchio di Matelica

                        PDO-IT-A0481

                        Verdicchio dei Castelli di Jesi

                        PDO-IT-A0482

                        Castelli di Jesi Verdicchio Riserva

                        PDO-IT-A0483

                        Reno

                        PDO-IT-A0506

                        Romagna

                        PDO-IT-A0507

                        Asolo - Prosecco

                        PDO-IT-A0514

                        Colli Asolani - Prosecco

                        PDO-IT-A0514

                        Conegliano - Prosecco

                        PDO-IT-A0515

                        Conegliano Valdobbiadene - Prosecco

                        PDO-IT-A0515

                        Valdobbiadene - Prosecco

                        PDO-IT-A0515

                        Prosecco

                        PDO-IT-A0516

                        Venezia

                        PDO-IT-A0517

                        Aglianico del Vulture Superiore

                        PDO-IT-A0527

                        Grottino di Roccanova

                        PDO-IT-A0528

                        Terre dell'Alta Val d'Agri

                        PDO-IT-A0530

                        Matera

                        PDO-IT-A0533

                        Primitivo di Manduria Dolce Naturale

                        PDO-IT-A0535

                        Castel del Monte Bombino Nero

                        PDO-IT-A0537

                        Castel del Monte Nero di Troia Riserva

                        PDO-IT-A0538

                        Castel del Monte Rosso Riserva

                        PDO-IT-A0539

                        Aleatico di Puglia

                        PDO-IT-A0540

                        Alezio

                        PDO-IT-A0541

                        Barletta

                        PDO-IT-A0542

                        Brindisi

                        PDO-IT-A0543

                        Cacc'e mmitte di Lucera

                        PDO-IT-A0544

                        Castel del Monte

                        PDO-IT-A0545

                        Colline Joniche Tarantine

                        PDO-IT-A0546

                        Copertino

                        PDO-IT-A0547

                        Galatina

                        PDO-IT-A0548

                        Gioia del Colle

                        PDO-IT-A0549

                        Gravina

                        PDO-IT-A0550

                        Lizzano

                        PDO-IT-A0551

                        Locorotondo

                        PDO-IT-A0552

                        Martina

                        PDO-IT-A0553

                        Martina Franca

                        PDO-IT-A0553

                        Matino

                        PDO-IT-A0554

                        Moscato di Trani

                        PDO-IT-A0555

                        Nardò

                        PDO-IT-A0556

                        Negroamaro di Terra d'Otranto

                        PDO-IT-A0557

                        Orta Nova

                        PDO-IT-A0558

                        Ostuni

                        PDO-IT-A0561

                        Leverano

                        PDO-IT-A0563

                        Primitivo di Manduria

                        PDO-IT-A0565

                        Rosso di Cerignola

                        PDO-IT-A0566

                        Salice Salentino

                        PDO-IT-A0567

                        San Severo

                        PDO-IT-A0568

                        Squinzano

                        PDO-IT-A0569

                        Tavoliere

                        PDO-IT-A0570

                        Tavoliere delle Puglie

                        PDO-IT-A0570

                        Terra d'Otranto

                        PDO-IT-A0572

                        del Molise

                        PDO-IT-A0575

                        Molise

                        PDO-IT-A0575

                        Bivongi

                        PDO-IT-A0605

                        Cirò

                        PDO-IT-A0610

                        Greco di Bianco

                        PDO-IT-A0617

                        Lamezia

                        PDO-IT-A0618

                        Melissa

                        PDO-IT-A0619

                        Savuto

                        PDO-IT-A0620

                        Scavigna

                        PDO-IT-A0621

                        Terre di Cosenza

                        PDO-IT-A0627

                        S. Anna di Isola Capo Rizzuto

                        PDO-IT-A0629

                        Biferno

                        PDO-IT-A0674

                        Tintilia del Molise

                        PDO-IT-A0677

                        Cannellino di Frascati

                        PDO-IT-A0678

                        Cesanese del Piglio

                        PDO-IT-A0680

                        Piglio

                        PDO-IT-A0680

                        Frascati Superiore

                        PDO-IT-A0682

                        Pentro di Isernia

                        PDO-IT-A0684

                        Pentro

                        PDO-IT-A0684

                        Aleatico di Gradoli

                        PDO-IT-A0689

                        Aprilia

                        PDO-IT-A0691

                        Atina

                        PDO-IT-A0692

                        Bianco Capena

                        PDO-IT-A0694

                        Castelli Romani

                        PDO-IT-A0695

                        Cerveteri

                        PDO-IT-A0696

                        Affile

                        PDO-IT-A0698

                        Cesanese di Affile

                        PDO-IT-A0698

                        Cesanese di Olevano Romano

                        PDO-IT-A0699

                        Olevano Romano

                        PDO-IT-A0699

                        Circeo

                        PDO-IT-A0700

                        Colli Albani

                        PDO-IT-A0701

                        Colli della Sabina

                        PDO-IT-A0702

                        Tuscia

                        PDO-IT-A0703

                        Colli Etruschi Viterbesi

                        PDO-IT-A0703

                        Colli Lanuvini

                        PDO-IT-A0704

                        Est! Est!! Est!!! di Montefiascone

                        PDO-IT-A0705

                        Cori

                        PDO-IT-A0706

                        Montepulciano d’Abruzzo

                        PDO-IT-A0723

                        Trebbiano d'Abruzzo

                        PDO-IT-A0728

                        Terre Tollesi

                        PDO-IT-A0742

                        Tullum

                        PDO-IT-A0742

                        Cerasuolo d'Abruzzo

                        PDO-IT-A0743

                        Casteller

                        PDO-IT-A0748

                        Teroldego Rotaliano

                        PDO-IT-A0749

                        Frascati

                        PDO-IT-A0750

                        Genazzano

                        PDO-IT-A0751

                        Trento

                        PDO-IT-A0752

                        Marino

                        PDO-IT-A0753

                        Trentino

                        PDO-IT-A0754

                        Montecompatri

                        PDO-IT-A0757

                        Montecompatri Colonna

                        PDO-IT-A0757

                        Colonna

                        PDO-IT-A0757

                        Nettuno

                        PDO-IT-A0758

                        Roma

                        PDO-IT-A0759

                        Tarquinia

                        PDO-IT-A0760

                        Terracina

                        PDO-IT-A0761

                        Moscato di Terracina

                        PDO-IT-A0761

                        Velletri

                        PDO-IT-A0762

                        Vignanello

                        PDO-IT-A0763

                        Zagarolo

                        PDO-IT-A0764

                        Cerasuolo di Vittoria

                        PDO-IT-A0773

                        Alcamo

                        PDO-IT-A0774

                        Contea di Sclafani

                        PDO-IT-A0775

                        Contessa Entellina

                        PDO-IT-A0776

                        Delia Nivolelli

                        PDO-IT-A0777

                        Eloro

                        PDO-IT-A0778

                        Erice

                        PDO-IT-A0779

                        Etna

                        PDO-IT-A0780

                        Faro

                        PDO-IT-A0781

                        Malvasia delle Lipari

                        PDO-IT-A0782

                        Mamertino

                        PDO-IT-A0783

                        Mamertino di Milazzo

                        PDO-IT-A0783

                        Marsala

                        PDO-IT-A0785

                        Menfi

                        PDO-IT-A0786

                        Monreale

                        PDO-IT-A0787

                        Noto

                        PDO-IT-A0790

                        Moscato di Pantelleria

                        PDO-IT-A0792

                        Pantelleria

                        PDO-IT-A0792

                        Passito di Pantelleria

                        PDO-IT-A0792

                        Riesi

                        PDO-IT-A0793

                        Salaparuta

                        PDO-IT-A0795

                        Sambuca di Sicilia

                        PDO-IT-A0797

                        Santa Margherita di Belice

                        PDO-IT-A0798

                        Sciacca

                        PDO-IT-A0800

                        Sicilia

                        PDO-IT-A0801

                        Siracusa

                        PDO-IT-A0802

                        Vittoria

                        PDO-IT-A0803

                        Montefalco Sagrantino

                        PDO-IT-A0833

                        Torgiano Rosso Riserva

                        PDO-IT-A0834

                        Amelia

                        PDO-IT-A0835

                        Assisi

                        PDO-IT-A0837

                        Colli Altotiberini

                        PDO-IT-A0838

                        Trasimeno

                        PDO-IT-A0839

                        Colli del Trasimeno

                        PDO-IT-A0839

                        Colli Martani

                        PDO-IT-A0842

                        Colli Perugini

                        PDO-IT-A0843

                        Lago di Corbara

                        PDO-IT-A0844

                        Montefalco

                        PDO-IT-A0845

                        Orvieto

                        PDO-IT-A0846

                        Rosso Orvietano

                        PDO-IT-A0847

                        Orvietano Rosso

                        PDO-IT-A0847

                        Spoleto

                        PDO-IT-A0848

                        Todi

                        PDO-IT-A0849

                        Torgiano

                        PDO-IT-A0851

                        Montepulciano d'Abruzzo Colline Teramane

                        PDO-IT-A0876

                        Controguerra

                        PDO-IT-A0879

                        Abruzzo

                        PDO-IT-A0880

                        Villamagna

                        PDO-IT-A0883

                        Vermentino di Gallura

                        PDO-IT-A0903

                        Alghero

                        PDO-IT-A0904

                        Friuli Annia

                        PDO-IT-A0905

                        Arborea

                        PDO-IT-A0906

                        Malvasia di Bosa

                        PDO-IT-A0907

                        Collio

                        PDO-IT-A0908

                        Collio Goriziano

                        PDO-IT-A0908

                        Moscato di Sennori

                        PDO-IT-A0909

                        Moscato di Sorso - Sennori

                        PDO-IT-A0909

                        Moscato di Sorso

                        PDO-IT-A0909

                        Carso - Kras

                        PDO-IT-A0910

                        Carso

                        PDO-IT-A0910

                        Colli Orientali del Friuli Picolit

                        PDO-IT-A0938

                        Ramandolo

                        PDO-IT-A0939

                        Moscato di Scanzo

                        PDO-IT-A0949

                        Scanzo

                        PDO-IT-A0949

                        Friuli Aquileia

                        PDO-IT-A0950

                        Friuli Colli Orientali

                        PDO-IT-A0953

                        Friuli Grave

                        PDO-IT-A0954

                        Oltrepò Pavese metodo classico

                        PDO-IT-A0958

                        Friuli Isonzo

                        PDO-IT-A0959

                        Isonzo del Friuli

                        PDO-IT-A0959

                        Oltrepò Pavese

                        PDO-IT-A0971

                        Bonarda dell'Oltrepò Pavese

                        PDO-IT-A0973

                        Casteggio

                        PDO-IT-A0974

                        Friuli Latisana

                        PDO-IT-A0976

                        Buttafuoco dell'Oltrepò Pavese

                        PDO-IT-A0978

                        Buttafuoco

                        PDO-IT-A0978

                        Sangue di Giuda

                        PDO-IT-A0979

                        Sangue di Giuda dell'Oltrepò Pavese

                        PDO-IT-A0979

                        Pinot nero dell'Oltrepò Pavese

                        PDO-IT-A1001

                        Oltrepò Pavese Pinot grigio

                        PDO-IT-A1010

                        Franciacorta

                        PDO-IT-A1034

                        Sforzato di Valtellina

                        PDO-IT-A1035

                        Sfursat di Valtellina

                        PDO-IT-A1035

                        Valtellina Superiore

                        PDO-IT-A1036

                        Curtefranca

                        PDO-IT-A1042

                        Sardegna Semidano

                        PDO-IT-A1046

                        San Colombano

                        PDO-IT-A1054

                        San Colombano al Lambro

                        PDO-IT-A1054

                        Alba

                        PDO-IT-A1063

                        Albugnano

                        PDO-IT-A1066

                        Barbera d'Alba

                        PDO-IT-A1068

                        Garda Colli Mantovani

                        PDO-IT-A1070

                        Barbera del Monferrato

                        PDO-IT-A1071

                        Lambrusco Mantovano

                        PDO-IT-A1073

                        Boca

                        PDO-IT-A1074

                        Bramaterra

                        PDO-IT-A1075

                        Canavese

                        PDO-IT-A1083

                        Carema

                        PDO-IT-A1084

                        Cisterna d'Asti

                        PDO-IT-A1092

                        Colli Tortonesi

                        PDO-IT-A1097

                        Collina Torinese

                        PDO-IT-A1098

                        Cannonau di Sardegna

                        PDO-IT-A1099

                        Colline Novaresi

                        PDO-IT-A1100

                        Botticino

                        PDO-IT-A1104

                        Colline Saluzzesi

                        PDO-IT-A1106

                        Cellatica

                        PDO-IT-A1108

                        Cortese dell'Alto Monferrato

                        PDO-IT-A1111

                        Calosso

                        PDO-IT-A1118

                        Girò di Cagliari

                        PDO-IT-A1122

                        Capriano del Colle

                        PDO-IT-A1124

                        Nasco di Cagliari

                        PDO-IT-A1133

                        Garda Bresciano

                        PDO-IT-A1137

                        Riviera del Garda Bresciano

                        PDO-IT-A1137

                        Coste della Sesia

                        PDO-IT-A1138

                        Dolcetto d'Acqui

                        PDO-IT-A1139

                        Dolcetto d'Alba

                        PDO-IT-A1142

                        Moscato di Sardegna

                        PDO-IT-A1147

                        Monica di Sardegna

                        PDO-IT-A1158

                        Nuragus di Cagliari

                        PDO-IT-A1164

                        Campidano di Terralba

                        PDO-IT-A1167

                        Terralba

                        PDO-IT-A1167

                        Vermentino di Sardegna

                        PDO-IT-A1169

                        Vernaccia di Oristano

                        PDO-IT-A1170

                        Mandrolisai

                        PDO-IT-A1171

                        Carignano del Sulcis

                        PDO-IT-A1172

                        Dolcetto d'Asti

                        PDO-IT-A1174

                        Dolcetto di Ovada

                        PDO-IT-A1176

                        Fara

                        PDO-IT-A1178

                        Freisa d'Asti

                        PDO-IT-A1180

                        Freisa di Chieri

                        PDO-IT-A1181

                        Gabiano

                        PDO-IT-A1183

                        Ortona

                        PDO-IT-A1184

                        Grignolino d'Asti

                        PDO-IT-A1186

                        Grignolino del Monferrato Casalese

                        PDO-IT-A1187

                        Valtènesi

                        PDO-IT-A1188

                        Langhe

                        PDO-IT-A1189

                        Lessona

                        PDO-IT-A1191

                        Loazzolo

                        PDO-IT-A1192

                        Malvasia di Casorzo

                        PDO-IT-A1194

                        Malvasia di Casorzo d'Asti

                        PDO-IT-A1194

                        Casorzo

                        PDO-IT-A1194

                        Brunello di Montalcino

                        PDO-IT-A1199

                        Malvasia di Castelnuovo Don Bosco

                        PDO-IT-A1201

                        Monferrato

                        PDO-IT-A1210

                        Nebbiolo d'Alba

                        PDO-IT-A1213

                        Carmignano

                        PDO-IT-A1220

                        Piemonte

                        PDO-IT-A1224

                        Chianti

                        PDO-IT-A1228

                        Pinerolese

                        PDO-IT-A1232

                        Rubino di Cantavenna

                        PDO-IT-A1234

                        Chianti Classico

                        PDO-IT-A1235

                        Sizzano

                        PDO-IT-A1236

                        Aleatico Passito dell'Elba

                        PDO-IT-A1237

                        Elba Aleatico Passito

                        PDO-IT-A1237

                        Strevi

                        PDO-IT-A1238

                        Terre Alfieri

                        PDO-IT-A1241

                        Valli Ossolane

                        PDO-IT-A1242

                        Valsusa

                        PDO-IT-A1243

                        Verduno

                        PDO-IT-A1244

                        Verduno Pelaverga

                        PDO-IT-A1244

                        Montecucco Sangiovese

                        PDO-IT-A1246

                        Alta Langa

                        PDO-IT-A1252

                        Ruchè di Castagnole Monferrato

                        PDO-IT-A1258

                        Morellino di Scansano

                        PDO-IT-A1260

                        Roero

                        PDO-IT-A1261

                        Rosso della Val di Cornia

                        PDO-IT-A1262

                        Val di Cornia Rosso

                        PDO-IT-A1262

                        Ghemme

                        PDO-IT-A1263

                        Suvereto

                        PDO-IT-A1266

                        Vernaccia di San Gimignano

                        PDO-IT-A1292

                        Vino Nobile di Montepulciano

                        PDO-IT-A1308

                        Gavi

                        PDO-IT-A1310

                        Cortese di Gavi

                        PDO-IT-A1310

                        Gattinara

                        PDO-IT-A1311

                        Ansonica Costa dell'Argentario

                        PDO-IT-A1312

                        Cagliari

                        PDO-IT-A1313

                        Erbaluce di Caluso

                        PDO-IT-A1315

                        Caluso

                        PDO-IT-A1315

                        San Martino della Battaglia

                        PDO-IT-A1318

                        Ovada

                        PDO-IT-A1319

                        Dolcetto di Ovada Superiore

                        PDO-IT-A1319

                        Garda

                        PDO-IT-A1320

                        Lugana

                        PDO-IT-A1322

                        Rosso di Valtellina

                        PDO-IT-A1323

                        Valtellina rosso

                        PDO-IT-A1323

                        Dolcetto di Diano d'Alba

                        PDO-IT-A1324

                        Diano d'Alba

                        PDO-IT-A1324

                        Rosato di Carmignano

                        PDO-IT-A1325

                        Vin Santo di Carmignano

                        PDO-IT-A1325

                        Vin Santo di Carmignano Occhio di Pernice

                        PDO-IT-A1325

                        Barco Reale di Carmignano

                        PDO-IT-A1325

                        Dogliani

                        PDO-IT-A1330

                        Bianco dell'Empolese

                        PDO-IT-A1337

                        Bianco di Pitigliano

                        PDO-IT-A1339

                        Bolgheri

                        PDO-IT-A1348

                        Bolgheri Sassicaia

                        PDO-IT-A1348

                        Terre del Colleoni

                        PDO-IT-A1358

                        Colleoni

                        PDO-IT-A1358

                        Valcalepio

                        PDO-IT-A1366

                        Candia dei Colli Apuani

                        PDO-IT-A1377

                        Capalbio

                        PDO-IT-A1379

                        Acqui

                        PDO-IT-A1382

                        Brachetto d'Acqui

                        PDO-IT-A1382

                        Colli dell'Etruria Centrale

                        PDO-IT-A1384

                        Colline Lucchesi

                        PDO-IT-A1387

                        Barolo

                        PDO-IT-A1389

                        Asti

                        PDO-IT-A1396

                        Barbera del Monferrato Superiore

                        PDO-IT-A1397

                        Barbera d'Asti

                        PDO-IT-A1398

                        Barbaresco

                        PDO-IT-A1399

                        Grance Senesi

                        PDO-IT-A1400

                        Maremma toscana

                        PDO-IT-A1413

                        Montecarlo

                        PDO-IT-A1421

                        Montecucco

                        PDO-IT-A1433

                        Monteregio di Massa Marittima

                        PDO-IT-A1435

                        Montescudaio

                        PDO-IT-A1437

                        Moscadello di Montalcino

                        PDO-IT-A1440

                        Orcia

                        PDO-IT-A1442

                        Parrina

                        PDO-IT-A1451

                        Pomino

                        PDO-IT-A1453

                        Rosso di Montalcino

                        PDO-IT-A1456

                        Rosso di Montepulciano

                        PDO-IT-A1458

                        San Gimignano

                        PDO-IT-A1464

                        Sant'Antimo

                        PDO-IT-A1486

                        San Torpè

                        PDO-IT-A1488

                        Sovana

                        PDO-IT-A1490

                        Terratico di Bibbona

                        PDO-IT-A1491

                        Terre di Casole

                        PDO-IT-A1493

                        Terre di Pisa

                        PDO-IT-A1495

                        Val d'Arbia

                        PDO-IT-A1496

                        Valdarno di Sopra

                        PDO-IT-A1497

                        Val d'Arno di Sopra

                        PDO-IT-A1497

                        Val di Cornia

                        PDO-IT-A1498

                        Valdichiana toscana

                        PDO-IT-A1510

                        Valdinievole

                        PDO-IT-A1512

                        Vin Santo del Chianti

                        PDO-IT-A1513

                        Vin Santo del Chianti Classico

                        PDO-IT-A1514

                        Vin Santo di Montepulciano

                        PDO-IT-A1515

                        Cortona

                        PDO-IT-A1518

                        Elba

                        PDO-IT-A1519

               2.
                     Indication géographique protégée:

                        Campania

                        PGI-IT-A0253

                        Catalanesca del Monte Somma

                        PGI-IT-A0254

                        Colli di Salerno

                        PGI-IT-A0255

                        Dugenta

                        PGI-IT-A0256

                        Epomeo

                        PGI-IT-A0258

                        Paestum

                        PGI-IT-A0261

                        Pompeiano

                        PGI-IT-A0262

                        Roccamonfina

                        PGI-IT-A0263

                        Terre del Volturno

                        PGI-IT-A0264

                        Beneventano

                        PGI-IT-A0283

                        Benevento

                        PGI-IT-A0283

                        Mitterberg

                        PGI-IT-A0295

                        Colline del Genovesato

                        PGI-IT-A0361

                        Colline Savonesi

                        PGI-IT-A0362

                        Liguria di Levante

                        PGI-IT-A0363

                        Terrazze dell'Imperiese

                        PGI-IT-A0364

                        Marche

                        PGI-IT-A0484

                        Bianco di Castelfranco Emilia

                        PGI-IT-A0508

                        Emilia

                        PGI-IT-A0509

                        dell'Emilia

                        PGI-IT-A0509

                        Forlì

                        PGI-IT-A0512

                        Fortana del Taro

                        PGI-IT-A0513

                        Colli Trevigiani

                        PGI-IT-A0518

                        Conselvano

                        PGI-IT-A0519

                        Marca Trevigiana

                        PGI-IT-A0520

                        Veneto

                        PGI-IT-A0521

                        Veneto Orientale

                        PGI-IT-A0522

                        Ravenna

                        PGI-IT-A0523

                        Veronese

                        PGI-IT-A0524

                        Verona

                        PGI-IT-A0524

                        Provincia di Verona

                        PGI-IT-A0524

                        Rubicone

                        PGI-IT-A0525

                        Bianco del Sillaro

                        PGI-IT-A0526

                        Sillaro

                        PGI-IT-A0526

                        Terre di Veleja

                        PGI-IT-A0529

                        Basilicata

                        PGI-IT-A0531

                        Val Tidone

                        PGI-IT-A0532

                        Daunia

                        PGI-IT-A0599

                        Murgia

                        PGI-IT-A0600

                        Puglia

                        PGI-IT-A0601

                        Salento

                        PGI-IT-A0602

                        Tarantino

                        PGI-IT-A0603

                        Valle d'Itria

                        PGI-IT-A0604

                        Calabria

                        PGI-IT-A0637

                        Costa Viola

                        PGI-IT-A0640

                        Locride

                        PGI-IT-A0644

                        Palizzi

                        PGI-IT-A0645

                        Pellaro

                        PGI-IT-A0648

                        Scilla

                        PGI-IT-A0651

                        Val di Neto

                        PGI-IT-A0655

                        Valdamato

                        PGI-IT-A0658

                        Arghillà

                        PGI-IT-A0662

                        Lipuda

                        PGI-IT-A0665

                        Rotae

                        PGI-IT-A0688

                        Osco

                        PGI-IT-A0693

                        Terre degli Osci

                        PGI-IT-A0693

                        Colli del Sangro

                        PGI-IT-A0744

                        Colline Frentane

                        PGI-IT-A0745

                        Vigneti delle Dolomiti

                        PGI-IT-A0755

                        Weinberg Dolomiten

                        PGI-IT-A0755

                        Vallagarina

                        PGI-IT-A0756

                        Anagni

                        PGI-IT-A0765

                        Civitella d'Agliano

                        PGI-IT-A0766

                        Colli Cimini

                        PGI-IT-A0767

                        Costa Etrusco Romana

                        PGI-IT-A0768

                        del Frusinate

                        PGI-IT-A0770

                        Frusinate

                        PGI-IT-A0770

                        Lazio

                        PGI-IT-A0771

                        Barbagia

                        PGI-IT-A0784

                        Colli del Limbara

                        PGI-IT-A0788

                        Marmilla

                        PGI-IT-A0789

                        Nurra

                        PGI-IT-A0791

                        Ogliastra

                        PGI-IT-A0794

                        Parteolla

                        PGI-IT-A0796

                        Planargia

                        PGI-IT-A0799

                        Avola

                        PGI-IT-A0804

                        Camarro

                        PGI-IT-A0805

                        Fontanarossa di Cerda

                        PGI-IT-A0806

                        Salemi

                        PGI-IT-A0807

                        Provincia di Nuoro

                        PGI-IT-A0808

                        Salina

                        PGI-IT-A0809

                        Terre Siciliane

                        PGI-IT-A0810

                        Valle Belice

                        PGI-IT-A0811

                        Romangia

                        PGI-IT-A0812

                        Sibiola

                        PGI-IT-A0813

                        Tharros

                        PGI-IT-A0814

                        Trexenta

                        PGI-IT-A0815

                        Valle del Tirso

                        PGI-IT-A0816

                        Valli di Porto Pino

                        PGI-IT-A0817

                        Allerona

                        PGI-IT-A0852

                        Bettona

                        PGI-IT-A0853

                        Cannara

                        PGI-IT-A0854

                        Narni

                        PGI-IT-A0855

                        Spello

                        PGI-IT-A0856

                        Umbria

                        PGI-IT-A0857

                        Delle Venezie

                        PGI-IT-A0862

                        Alto Livenza

                        PGI-IT-A0864

                        Colli Aprutini

                        PGI-IT-A0884

                        Colline Pescaresi

                        PGI-IT-A0887

                        Colline Teatine

                        PGI-IT-A0891

                        Histonium

                        PGI-IT-A0893

                        del Vastese

                        PGI-IT-A0893

                        Terre Aquilane

                        PGI-IT-A0898

                        Terre de L'Aquila

                        PGI-IT-A0898

                        Terre di Chieti

                        PGI-IT-A0901

                        Venezia Giulia

                        PGI-IT-A0977

                        Provincia di Pavia

                        PGI-IT-A1015

                        Ronchi Varesini

                        PGI-IT-A1037

                        Sebino

                        PGI-IT-A1041

                        Collina del Milanese

                        PGI-IT-A1053

                        Terre Lariane

                        PGI-IT-A1069

                        Alto Mincio

                        PGI-IT-A1076

                        Provincia di Mantova

                        PGI-IT-A1078

                        Quistello

                        PGI-IT-A1081

                        Sabbioneta

                        PGI-IT-A1082

                        Isola dei Nuraghi

                        PGI-IT-A1140

                        Benaco Bresciano

                        PGI-IT-A1205

                        Montenetto di Brescia

                        PGI-IT-A1256

                        Ronchi di Brescia

                        PGI-IT-A1265

                        Valcamonica

                        PGI-IT-A1317

                        Terrazze Retiche di Sondrio

                        PGI-IT-A1352

                        Bergamasca

                        PGI-IT-A1369

                        Val di Magra

                        PGI-IT-A1431

                        Costa Toscana

                        PGI-IT-A1434

                        Colli della Toscana centrale

                        PGI-IT-A1436

                        Montecastelli

                        PGI-IT-A1438

                        Alta Valle della Greve

                        PGI-IT-A1443

                        Toscana

                        PGI-IT-A1517

                        Toscano

                        PGI-IT-A1517

               LUXEMBOURG

               Appellation d'origine protégée

                        Moselle Luxembourgeoise

                        PDO-LU-A0452

               MALTE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Gozo

                        PDO-MT-A1629

                        Għawdex

                        PDO-MT-A1629

                        Malta

                        PDO-MT-A1630

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Maltese Islands

                        PGI-MT-A1631

               PAYS-BAS

               Indication géographique protégée

                        Flevoland

                        PGI-NL-A0380

                        Limburg

                        PGI-NL-A0961

                        Gelderland

                        PGI-NL-A0962

                        Zeeland

                        PGI-NL-A0963

                        Noord-Brabant

                        PGI-NL-A0964

                        Zuid-Holland

                        PGI-NL-A0965

                        Noord-Holland

                        PGI-NL-A0966

                        Utrecht

                        PGI-NL-A0967

                        Overijssel

                        PGI-NL-A0968

                        Drenthe

                        PGI-NL-A0969

                        Groningen

                        PGI-NL-A0970

                        Friesland

                        PGI-NL-A0972

               PORTUGAL

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Madeira

                        PDO-PT-A0038

                        Vinho da Madeira

                        PDO-PT-A0038

                        Vin de Madère

                        PDO-PT-A0038

                        Madère

                        PDO-PT-A0038

                        Madera

                        PDO-PT-A0038

                        Madeira Wijn

                        PDO-PT-A0038

                        Vino di Madera

                        PDO-PT-A0038

                        Madeira Wein

                        PDO-PT-A0038

                        Madeira Wine

                        PDO-PT-A0038

                        Madeirense

                        PDO-PT-A0039

                        Biscoitos

                        PDO-PT-A1444

                        Pico

                        PDO-PT-A1445

                        Graciosa

                        PDO-PT-A1446

                        Tavira

                        PDO-PT-A1449

                        Lagoa

                        PDO-PT-A1450

                        Portimão

                        PDO-PT-A1452

                        Lagos

                        PDO-PT-A1454

                        Lafões

                        PDO-PT-A1455

                        Setúbal

                        PDO-PT-A1457

                        Palmela

                        PDO-PT-A1460

                        Colares

                        PDO-PT-A1461

                        Carcavelos

                        PDO-PT-A1462

                        Bucelas

                        PDO-PT-A1463

                        Torres Vedras

                        PDO-PT-A1465

                        Trás-os-Montes

                        PDO-PT-A1466

                        Alenquer

                        PDO-PT-A1468

                        Óbidos

                        PDO-PT-A1469

                        Encostas d’Aire

                        PDO-PT-A1470

                        Arruda

                        PDO-PT-A1471

                        Dão

                        PDO-PT-A1534

                        Bairrada

                        PDO-PT-A1537

                        Douro

                        PDO-PT-A1539

                        Port Wine

                        PDO-PT-A1540

                        Port

                        PDO-PT-A1540

                        vinho do Porto

                        PDO-PT-A1540

                        Porto

                        PDO-PT-A1540

                        vin de Porto

                        PDO-PT-A1540

                        Oporto

                        PDO-PT-A1540

                        Portvin

                        PDO-PT-A1540

                        Portwein

                        PDO-PT-A1540

                        Portwijn

                        PDO-PT-A1540

                        Távora-Varosa

                        PDO-PT-A1541

                        Alentejo

                        PDO-PT-A1542

                        DoTejo

                        PDO-PT-A1544

                        Vinho Verde

                        PDO-PT-A1545

                        Beira Interior

                        PDO-PT-A1546

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Terras Madeirenses

                        PGI-PT-A0040

                        Duriense

                        PGI-PT-A0124

                        Açores

                        PGI-PT-A1447

                        Algarve

                        PGI-PT-A1448

                        Península de Setúbal

                        PGI-PT-A1459

                        Transmontano

                        PGI-PT-A1467

                        Lisboa

                        PGI-PT-A1535

                        Minho

                        PGI-PT-A1536

                        Alentejano

                        PGI-PT-A1543

                        Tejo

                        PGI-PT-A1547

               ROUMANIE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Recaş

                        PDO-RO-A0027

                        Banat

                        PDO-RO-A0028

                        Miniş

                        PDO-RO-A0029

                        Murfatlar

                        PDO-RO-A0030

                        Crişana

                        PDO-RO-A0105

                        Dealu Bujorului

                        PDO-RO-A0132

                        Nicoreşti

                        PDO-RO-A0133

                        Pietroasa

                        PDO-RO-A0134

                        Cotnari

                        PDO-RO-A0135

                        Iana

                        PDO-RO-A0136

                        Bohotin

                        PDO-RO-A0138

                        Iaşi

                        PDO-RO-A0139

                        Sâmbureşti

                        PDO-RO-A0282

                        Drăgăşani

                        PDO-RO-A0286

                        Târnave

                        PDO-RO-A0365

                        Aiud

                        PDO-RO-A0366

                        Alba Iulia

                        PDO-RO-A0368

                        Lechinţa

                        PDO-RO-A0369

                        Sebeş-Apold

                        PDO-RO-A0371

                        Oltina

                        PDO-RO-A0611

                        Murfatlar

                        PDO-RO-A0624

                        Dealu Mare

                        PDO-RO-A1062

                        Târnave

                        PDO-RO-A1064

                        Dealu Mare

                        PDO-RO-A1067

                        Mehedinţi

                        PDO-RO-A1072

                        Dealu Mare

                        PDO-RO-A1079

                        Panciu

                        PDO-RO-A1093

                        Panciu

                        PDO-RO-A1193

                        Segarcea

                        PDO-RO-A1214

                        Ştefăneşti

                        PDO-RO-A1309

                        Dealu Mare

                        PDO-RO-A1336

                        Babadag

                        PDO-RO-A1424

                        Banu Mărăcine

                        PDO-RO-A1558

                        Sarica Niculiţel

                        PDO-RO-A1575

                        Coteşti

                        PDO-RO-A1577

                        Huşi

                        PDO-RO-A1583

                        Panciu

                        PDO-RO-A1584

                        Odobeşti

                        PDO-RO-A1586

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Dealurile Zarandului

                        PGI-RO-A0031

                        Viile Caraşului

                        PGI-RO-A0032

                        Dealurile Crişanei

                        PGI-RO-A0106

                        Dealurile Sătmarului

                        PGI-RO-A0107

                        Viile Timişului

                        PGI-RO-A0108

                        Dealurile Transilvaniei

                        PGI-RO-A0288

                        Colinele Dobrogei

                        PGI-RO-A0612

                        Terasele Dunării

                        PGI-RO-A1077

                        Dealurile Munteniei

                        PGI-RO-A1085

                        Dealurile Olteniei

                        PGI-RO-A1095

                        Dealurile Munteniei

                        PGI-RO-A1427

                        Dealurile Vrancei

                        PGI-RO-A1582

                        Dealurile Moldovei

                        PGI-RO-A1591

               SLOVAQUIE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Vinohradnícka oblasť Tokaj

                        PDO-SK-A0120

                        Východoslovenský

                        PDO-SK-A1354

                        Východoslovenské

                        PDO-SK-A1354

                        Východoslovenská

                        PDO-SK-A1354

                        Stredoslovenský

                        PDO-SK-A1355

                        Stredoslovenské

                        PDO-SK-A1355

                        Stredoslovenská

                        PDO-SK-A1355

                        Južnoslovenská

                        PDO-SK-A1356

                        Južnoslovenský

                        PDO-SK-A1356

                        Južnoslovenské

                        PDO-SK-A1356

                        Nitrianska

                        PDO-SK-A1357

                        Nitriansky

                        PDO-SK-A1357

                        Nitrianske

                        PDO-SK-A1357

                        Malokarpatský

                        PDO-SK-A1360

                        Malokarpatské

                        PDO-SK-A1360

                        Malokarpatská

                        PDO-SK-A1360

                        Karpatská perla

                        PDO-SK-A1598

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Slovenské

                        PGI-SK-A1361

                        Slovenský

                        PGI-SK-A1361

                        Slovenská

                        PGI-SK-A1361

               SLOVÉNIE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Goriška Brda

                        PDO-SI-A0270

                        Vipavska dolina

                        PDO-SI-A0448

                        Slovenska Istra

                        PDO-SI-A0609

                        Kras

                        PDO-SI-A0616

                        Štajerska Slovenija

                        PDO-SI-A0639

                        Prekmurje

                        PDO-SI-A0769

                        Bizeljsko Sremič

                        PDO-SI-A0772

                        Dolenjska

                        PDO-SI-A0871

                        Bela krajina

                        PDO-SI-A0878

                        Bizeljčan

                        PDO-SI-A1520

                        Cviček

                        PDO-SI-A1561

                        Belokranjec

                        PDO-SI-A1576

                        Metliška črnina

                        PDO-SI-A1579

                        Teran

                        PDO-SI-A1581

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Podravje

                        PGI-SI-A0995

                        Posavje

                        PGI-SI-A1061

                        Primorska

                        PGI-SI-A1094

               ESPAGNE

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        Cariñena

                        PDO-ES-A0043

                        Almansa

                        PDO-ES-A0044

                        La Mancha

                        PDO-ES-A0045

                        Manchuela

                        PDO-ES-A0046

                        Méntrida

                        PDO-ES-A0047

                        Mondéjar

                        PDO-ES-A0048

                        Ribera del Júcar

                        PDO-ES-A0049

                        Uclés

                        PDO-ES-A0050

                        Valdepeñas

                        PDO-ES-A0051

                        Dominio de Valdepusa

                        PDO-ES-A0052

                        Finca Élez

                        PDO-ES-A0053

                        Dehesa del Carrizal

                        PDO-ES-A0054

                        Campo de La Guardia

                        PDO-ES-A0055

                        Calzadilla

                        PDO-ES-A0056

                        Pago Florentino

                        PDO-ES-A0057

                        Guijoso

                        PDO-ES-A0058

                        Casa del Blanco

                        PDO-ES-A0060

                        Jumilla

                        PDO-ES-A0109

                        La Gomera

                        PDO-ES-A0111

                        Gran Canaria

                        PDO-ES-A0112

                        Lanzarote

                        PDO-ES-A0113

                        Ycoden-Daute-Isora

                        PDO-ES-A0114

                        Tacoronte-Acentejo

                        PDO-ES-A0115

                        Rioja

                        PDO-ES-A0117

                        Cangas

                        PDO-ES-A0119

                        Navarra

                        PDO-ES-A0127

                        Campo de Borja

                        PDO-ES-A0180

                        Prado de Irache

                        PDO-ES-A0182

                        Pago de Arínzano

                        PDO-ES-A0183

                        Pago de Otazu

                        PDO-ES-A0184

                        Calatayud

                        PDO-ES-A0247

                        La Palma

                        PDO-ES-A0510

                        Somontano

                        PDO-ES-A0534

                        Bullas

                        PDO-ES-A0536

                        Yecla

                        PDO-ES-A0606

                        Arlanza

                        PDO-ES-A0613

                        Arribes

                        PDO-ES-A0614

                        Bierzo

                        PDO-ES-A0615

                        Cigales

                        PDO-ES-A0622

                        Ribera del Duero

                        PDO-ES-A0626

                        Sierra de Salamanca

                        PDO-ES-A0631

                        Tierra del Vino de Zamora

                        PDO-ES-A0634

                        Valles de Benavente

                        PDO-ES-A0646

                        Chacolí de Álava

                        PDO-ES-A0732

                        Txakolí de Álava

                        PDO-ES-A0732

                        Arabako Txakolina

                        PDO-ES-A0732

                        Cava

                        PDO-ES-A0735

                        Chacolí de Getaria

                        PDO-ES-A0741

                        Txakolí de Getaria

                        PDO-ES-A0741

                        Getariako Txakolina

                        PDO-ES-A0741

                        Bizkaiko Txakolina

                        PDO-ES-A0746

                        Chacolí de Bizkaia

                        PDO-ES-A0746

                        Txakolí de Bizkaia

                        PDO-ES-A0746

                        Valtiendas

                        PDO-ES-A0747

                        Valencia

                        PDO-ES-A0872

                        Utiel-Requena

                        PDO-ES-A0874

                        Tierra de León

                        PDO-ES-A0882

                        Toro

                        PDO-ES-A0886

                        Rueda

                        PDO-ES-A0889

                        El Terrerazo

                        PDO-ES-A0940

                        Los Balagueses

                        PDO-ES-A0941

                        Abona

                        PDO-ES-A0975

                        Valle de Güímar

                        PDO-ES-A0980

                        Pla i Llevant

                        PDO-ES-A1038

                        Valle de la Orotava

                        PDO-ES-A1040

                        Binissalem

                        PDO-ES-A1056

                        Monterrei

                        PDO-ES-A1114

                        Rías Baixas

                        PDO-ES-A1119

                        Ribeiro

                        PDO-ES-A1123

                        Ribeira Sacra

                        PDO-ES-A1128

                        Valdeorras

                        PDO-ES-A1132

                        El Hierro

                        PDO-ES-A1250

                        Ribera del Guadiana

                        PDO-ES-A1295

                        Conca de Barberà

                        PDO-ES-A1422

                        Alella

                        PDO-ES-A1423

                        Granada

                        PDO-ES-A1475

                        Lebrija

                        PDO-ES-A1478

                        Montilla-Moriles

                        PDO-ES-A1479

                        Sierras de Málaga

                        PDO-ES-A1480

                        Málaga

                        PDO-ES-A1481

                        Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda

                        PDO-ES-A1482

                        Manzanilla

                        PDO-ES-A1482

                        Jerez-Xérès-Sherry

                        PDO-ES-A1483

                        Jerez

                        PDO-ES-A1483

                        Xérès

                        PDO-ES-A1483

                        Sherry

                        PDO-ES-A1483

                        Condado de Huelva

                        PDO-ES-A1485

                        Islas Canarias

                        PDO-ES-A1511

                        Aylés

                        PDO-ES-A1522

                        Costers del Segre

                        PDO-ES-A1523

                        Vinos de Madrid

                        PDO-ES-A1525

                        Alicante

                        PDO-ES-A1526

                        Empordà

                        PDO-ES-A1548

                        Cataluña

                        PDO-ES-A1549

                        Montsant

                        PDO-ES-A1550

                        Penedès

                        PDO-ES-A1551

                        Tarragona

                        PDO-ES-A1555

                        Terra Alta

                        PDO-ES-A1556

                        Pla de Bages

                        PDO-ES-A1557

                        Priorat

                        PDO-ES-A1560

               2.
                     Indication géographique protégée

                        Castilla

                        PGI-ES-A0059

                        Ribera del Queiles

                        PGI-ES-A0083

                        Serra de Tramuntana-Costa Nord

                        PGI-ES-A0103

                        Eivissa

                        PGI-ES-A0110

                        Ibiza

                        PGI-ES-A0110

                        3 Riberas

                        PGI-ES-A0128

                        Costa de Cantabria

                        PGI-ES-A0129

                        Liébana

                        PGI-ES-A0130

                        Valle del Cinca

                        PGI-ES-A0181

                        Ribera del Jiloca

                        PGI-ES-A0244

                        Ribera del Gállego - Cinco Villas

                        PGI-ES-A0245

                        Valdejalón

                        PGI-ES-A0246

                        Valles de Sadacia

                        PGI-ES-A0511

                        Campo de Cartagena

                        PGI-ES-A0607

                        Murcia

                        PGI-ES-A0608

                        Illa de Menorca

                        PGI-ES-A0870

                        Isla de Menorca

                        PGI-ES-A0870

                        Formentera

                        PGI-ES-A0875

                        Illes Balears

                        PGI-ES-A0947

                        Castilla y León

                        PGI-ES-A0948

                        Mallorca

                        PGI-ES-A0960

                        Castelló

                        PGI-ES-A1173

                        Barbanza e Iria

                        PGI-ES-A1255

                        Betanzos

                        PGI-ES-A1257

                        Valle del Miño-Ourense

                        PGI-ES-A1259

                        Val do Miño-Ourense

                        PGI-ES-A1259

                        Extremadura

                        PGI-ES-A1300

                        Bajo Aragón

                        PGI-ES-A1362

                        Altiplano de Sierra Nevada

                        PGI-ES-A1402

                        Bailén

                        PGI-ES-A1404

                        Cádiz

                        PGI-ES-A1405

                        Córdoba

                        PGI-ES-A1406

                        Cumbres del Guadalfeo

                        PGI-ES-A1407

                        Desierto de Almería

                        PGI-ES-A1408

                        Laderas del Genil

                        PGI-ES-A1409

                        Laujar-Alpujarra

                        PGI-ES-A1410

                        Los Palacios

                        PGI-ES-A1411

                        Norte de Almería

                        PGI-ES-A1412

                        Ribera del Andarax

                        PGI-ES-A1414

                        Sierra Norte de Sevilla

                        PGI-ES-A1415

                        Sierra Sur de Jaén

                        PGI-ES-A1416

                        Sierras de Las Estancias y Los Filabres

                        PGI-ES-A1417

                        Torreperogil

                        PGI-ES-A1418

                        Villaviciosa de Córdoba

                        PGI-ES-A1419

               ROYAUME-UNI

               1.
                     Appellation d'origine protégée

                        English

                        PDO-GB-A1585

                        Welsh

                        PDO-GB-A1587

               2.
                     Indication géographique protégée

                        English Regional

                        PGI-GB-A1589

                        Welsh Regional

                        PGI-GB-A1590

               b)
                     BOISSONS SPIRITUEUSES ORIGINAIRES DE L'UE

               AUTRICHE

               Korn/Kornbrand

               Grossglockner Alpenbitter

               Inländerrum

               Jägertee/Jagertee/Jagatee

               Mariazeller Jagasaftl

               Mariazeller Magenlikör

               Puchheimer Bitter

               Steinfelder Magenbitter

               Wachauer Marillenbrand

               Wachauer Marillenlikör

               Wachauer Weinbrand

               Weinbrand Dürnstein

               Pálinka

               BELGIQUE

               Korn/Kornbrand

               Balegemse jenever

               Hasseltse jenever/Hasselt

               O' de Flander-Oost-Vlaamse Graanjenever

               Peket-Pekêt/

               Pèket-Pèkèt de Wallonie

               Jonge jenever/jonge genever

               Oude jenever/oude genever

               Genièvre de grains/Graanjenever/Graangenever

               Genièvre/Jenever/Genever

               Genièvre aux fruits/Vruchtenjenever/Jenever met vruchten

               Fruchtgenever

               BULGARIE

               Сунгурларска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сунгурларе/

               Sungurlarska grozdova rakya/Grozdova rakya from Sungurlare

               Бургаска Мускатова ракия/Мускатова ракия от Бургас/Bourgaska Muscatova rakya/Muscatova rakya from Bourgas

               Добруджанска мускатова ракия/Мускатова ракия от Добруджа/Dobrudjanska muscatova rakya/muscatova rakya from Dobrudja

               Карловска гроздова ракия/Гроздова Ракия от Карлово/Karlovska grozdova rakya/Grozdova rakya from Karlovo

               Ловешка сливова ракия/Сливова ракия от Ловеч/Loveshka slivova rakya/Slivova rakya from Lovech

               Поморийска гроздова ракия/Гроздова ракия от Поморие/Pomoriyska grozdova rakya/Grozdova rakya from Pomorie

               Русенска бисерна гроздова ракия/Бисерна гроздова ракия от Русе/Russenska biserna grozdova rakya/Biserna grozdova rakya from Russe

               Силистренска кайсиева ракия/Кайсиева ракия от Силистра/Silistrenska kaysieva rakya/Kaysieva rakya from Silistra

               Сливенска перла (Сливенска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сливен)/Slivenska perla (Slivenska grozdova rakya/Grozdova rakya from Sliven)

               Стралджанска Мускатова ракия/Мускатова ракия от Стралджа/Straldjanska Muscatova rakya/Muscatova rakya from Straldja

               Сухиндолска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сухиндол/Suhindolska grozdova rakya/Grozdova rakya from Suhindol

               Тервелска кайсиева ракия/Кайсиева ракия отТервел/Tervelska kaysieva rakya/Kaysieva rakya from Tervel

               Троянска сливова ракия/Сливова ракия от Троян/Troyanska slivova rakya/Slivova rakya from Troyan

               CHYPRE

               Ζιβανία/Τζιβανία/Ζιβάνα/Zivania

               Ouzo/Ούζο

               RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

               Karlovarská Hořká

               DANEMARK

               Dansk Akvavit/Dansk Aquavit

               ESTONIE

               Estonian vodka

               FINLANDE

               Suomalainen Marjalikööri/Suomalainen Hedelmälikööri/FinskBärlikör/Finsk Fruktlikör/Finnish berry liqueur/Finnish fruit liqueur

               Suomalainen Vodka/Finsk Vodka/Vodka of Finland

               FRANCE

               Genièvre de grains/Graanjenever/Graangenever

               Genièvre/Jenever/Genever

               Genièvre aux fruits/Vruchtenjenever/Jenever met vruchten/Fruchtgenever

               Armagnac

               Armagnac-Ténarèze

               Bas-Armagnac

               Blanche Armagnac

               Brandy français/

               Brandy de France

               Calvados

               Calvados Domfrontais

               Calvados Pays d'Auge

               Cassis de Bourgogne

               Cassis de Dijon

               Cassis de Saintonge

               Cassis du Dauphiné

               Cognac

               Eau-de-vie de cidre de Bretagne

               Eau-de-vie de cidre de Normandie

               Eau-de-vie de cidre du Maine

               Eau-de-vie de Cognac

               Eau-de-vie de Faugères/Faugères

               Eau-de-vie de Jura

               Eau-de-vie de poiré de Bretagne

               Eau-de-vie de poiré de Normandie

               Eau-de-vie de poiré du Maine

               Eau-de-vie de vin de Bourgogne

               Eau-de-vie de vin de la Marne

               Eau-de-vie de vin de Savoie

               Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône

               Eau-de-vie de vin originaire d'Aquitaine

               Eau-de-vie de vin originaire de Franche-Comté

               Eau-de-vie de vin originaire de Provence

               Eau-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire

               Eau-de-vie de vin originaire du Bugey

               Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est

               Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc

               Eau-de-vie des Charentes

               Fine Bordeaux

               Fine de Bourgogne

               Framboise d'Alsace

               Haut-Armagnac

               Kirsch d'Alsace

               Kirsch de Fougerolles

               Marc d'Alsace Gewürztraminer

               Marc d'Aquitaine/Eau-de-vie de marc originaire d'Aquitaine

               Marc d'Auvergne

               Marc de Bourgogne/Eau-de-vie de marc de Bourgogne

               Marc de Champagne/Eau-de-vie de marc de Champagne

               Marc de Franche-Comté/Eau-de-vie de marc originaire de Franche-Comté

               Marc de Lorraine

               Marc de Provence/Eau-de-vie de marc originaire de Provence

               Marc de Savoie/Eau-de-vie de marc originaire de Savoie

               Marc des Coteaux de la Loire/Eau-de-vie de marc originaire des Coteaux de la Loire

               Marc des Côtes-du-Rhône/Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône

               Marc du Bugey/Eau-de-vie de marc originaire de Bugey

               Marc du Centre-Est/Eau-de-vie de marc originaire du Centre-Est

               Marc du Jura

               Marc du Languedoc/Eau-de-vie de marc originaire du Languedoc

               Mirabelle d'Alsace

               Mirabelle de Lorraine

               Pommeau de Bretagne

               Pommeau de Normandie

               Pommeau du Maine

               Quetsch d'Alsace

               Ratafia de Champagne

               Rhum de la Guadeloupe

               Rhum de la Guyane

               Rhum de la Martinique

               Rhum de la Réunion

               Rhum de sucrerie de la Baie du Galion

               Rhum des Antilles françaises

               Rhum des départements français d'outre-mer

               Ron de Málaga

               Whisky alsacien/Whisky d'Alsace

               Whisky breton/Whisky de Bretagne

               Williams d'Orléans

               Genièvre Flandres Artois

               Génépi des Alpes/Genepì degli Alpi

               ALLEMAGNE

               Bärwurz

               Bayerischer Gebirgsenzian

               Bayerischer Kräuterlikör

               Benediktbeurer Klosterlikör

               Bergischer Korn/Bergischer Kornbrand

               Berliner Kümmel

               Blutwurz

               Chiemseer Klosterlikör

               Deutscher Weinbrand

               Emsländer Korn/Emsländer Kornbrand

               Ettaler Klosterlikör

               Fränkischer Obstler

               Fränkisches Kirschwasser

               Fränkisches Zwetschgenwasser

               Hamburger Kümmel

               Haselünner Korn/Haselünner Kornbrand

               Hasetaler Korn/Hasetaler Kornbrand

               Hüttentee

               Königsberger Bärenfang

               Münchener Kümmel

               Münsterländer Korn/Münsterländer Kornbrand

               Ostfriesischer Korngenever

               Ostpreußischer Bärenfang

               Pfälzer Weinbrand

               Rheinberger Kräuter

               Schwarzwälder Himbeergeist

               Schwarzwälder Kirschwasser

               Schwarzwälder Mirabellenwasse

               Schwarzwälder Williamsbirne

               Schwarzwälder Zwetschgenwasser

               Sendenhorster Korn/Sendenhorster Kornbrand

               Steinhäger

               Korn/Kornbrand

               Genièvre/Jenever/Genever

               Genièvre aux fruits/Vruchtenjenever/Jenever met vruchten/Fruchtgenever

               GRÈCE

               Ouzo/Ούζο

               Brandy Αττικής/Brandy of Attica

               Brandy Κεντρικής Ελλάδας/Brandy of central Greece

               Brandy Πελοποννήσου/

               Brandy of the Peloponnese

               Κίτρο Νάξου/Kitro of Naxos

               Κουμκουάτ Κέρκυρας/Koum Kouat of Corfu

               Μαστίχα Χίου/Masticha of Chios

               Ούζο Θράκης/Ouzo of Thrace

               Ούζο Καλαμάτας/Ouzo of Kalamata

               Ούζο Μακεδονίας/Ouzo of Macedonia

               Ούζο Μυτιλήνης/Ouzo of Mitilene

               Ούζο Πλωμαρίου/

               Ouzo of Plomari

               Τεντούρα/Tentoura

               Τσικουδιά Κρήτης/Tsikoudia of Crete

               Τσικουδιά/Tsikoudia

               Τσίπουρο Θεσσαλίας/Tsipouro of Thessaly

               Τσίπουρο Μακεδονίας/Tsipouro of Macedonia

               Τσίπουρο Τυρνάβου/Tsipouro of Tyrnavos

               Τσίπουρο/Tsipouro

               CROATIE

               Hrvatska loza

               Hrvatska stara šljivovica

               Hrvatska travarica

               Hrvatski pelinkovac

               Slavonska šljivovica

               Zadarski maraschino

               HONGRIE

               Békési Szilvapálinka

               Gönci Barackpálinka

               Kecskeméti Barackpálinka

               Szabolcsi Almapálinka

               Szatmári Szilvapálinka

               Törkölypálinka

               Pálinka

               IRLANDE

               Irish Cream

               Irish Poteen/Irish Poitín

               Irish Whiskey/Uisce Beatha Eireannach/

               Irish Whisky

               ITALIE

               Génépi des Alpes/Genepì degli Alpi

               Aprikot trentino/Aprikot del Trentino

               Brandy italiano

               Distillato di mele trentino/Distillato di mele del Trentino

               Genepì del Piemonte

               Genepì della Valle d'Aosta

               Genziana trentina/enziana del Trentino

               Grappa

               Grappa di Barolo Italie

               Grappa di Marsala

               Grappa friulana/Grappa del Friuli

               Grappa lombarda/Grappa di Lombardia

               Grappa piemontese/Grappa del Piemonte

               Grappa siciliana/Grappa di Sicilia

               Grappa trentina/Grappa del Trentino

               Grappa veneta/Grappa del Veneto

               Kirsch Friulano/Kirschwasser Friulano

               Kirsch Trentino/Kirschwasser Trentino

               Kirsch Veneto/

               Kirschwasser Veneto

               Liquore di limone della Costa d'Amalfi

               Liquore di limone di Sorrento

               Mirto di Sardegna

               Nocino di Modena

               Sliwovitz del Friuli-Venezia Giulia/Sliwovitz del Trentino-Alto Adige

               Sliwovitz del Veneto

               Sliwovitz trentino/Sliwovitz del Trentino

               Südtiroler Aprikot/Aprikot dell'Alto Adige

               Südtiroler Enzian/Genziana dell'Alto Adige

               Südtiroler Golden Delicious/Golden Delicious dell'Alto Adige

               Südtiroler Grappa/Grappa dell'Alto Adige

               Südtiroler Gravensteiner/Gravensteiner dell'Alto Adige

               Südtiroler Kirsch/Kirsch dell'Alto Adige

               Südtiroler Marille/Marille dell'Alto Adige

               Südtiroler Obstler/Obstler dell'Alto Adige

               Südtiroler Williams/Williams dell'Alto Adige

               Südtiroler Zwetschgeler/Zwetschgeler dell'Alto Adige

               Williams friulano/Williams del Friuli

               Williams trentino/Williams del Trentino

               LETTONIE

               Allažu Ķimelis

               Latvijas Dzidrais

               Rīgas Degvīns

               LITUANIE

               Čepkelių

               Originali lietuviška degtinė/Original Lithuanian Vodka

               Samanė

               Trauktinė

               Trauktinė Dainava

               Trauktinė Palanga

               Trejos devynerios

               Vilniaus Džinas/Vilnius Gin

               LUXEMBOURG

               Cassis de Beaufort

               Eau-de-vie de kirsch de marque nationale luxembourgeoise

               Eau-de-vie de marc de marque nationale luxembourgeoise

               Eau-de-vie de mirabelle de marque nationale luxembourgeoise

               Eau-de-vie de poires de marque nationale luxembourgeoise

               Eau-de-vie de pommes de marque nationale luxembourgeoise

               Eau-de-vie de prunelles de marque nationale luxembourgeoise

               Eau-de-vie de quetsch de marque nationale luxembourgeoise

               Eau-de-vie de seigle de marque nationale luxembourgeoise

               PAYS-BAS

               Oude jenever, oude genever

               Genièvre de grains, Graanjenever, Graangenever

               Genièvre/Jenever/Genever

               Genièvre aux fruits/Vruchtenjenever/Jenever met vruchten/Fruchtgenever

               POLOGNE

               Polish Cherry

               Polska Wódka/Polish Vodka

               Herbal vodka from the North Podlasie Lowland aromatised with an extract of bison grass/Wódka ziołowa z Niziny Północnopodlaskiej aromatyzowana ekstraktem z trawy żubrowej

               PORTUGAL

               Aguardente Bagaceira Alentejo

               Aguardente Bagaceira Bairrada

               Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes

               Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes de Alvarinho

               Aguardente de pêra da Lousã

               Aguardente de Vinho Alentejo

               Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes

               Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes de Alvarinho

               Aguardente de Vinho Douro

               Aguardente de Vinho Lourinhã

               Aguardente de Vinho Ribatejo

               Anis português

               Évora anisada

               Ginjinha portuguesa

               Licor de Singeverga

               Medronho do Algarve

               Medronho do Buçaco

               Poncha da Madeira

               Rum da Madeira

               ROUMANIE

               Horincă de Cămârzana

               Horincă de Chioar

               Horincă de Lăpuş

               Horincă de Maramureş

               Horincă de Seini

               Pălincă

               Ţuică Ardelenească de Bistriţa

               Ţuică de Argeş

               Ţuică de Buzău

               Ţuică de Valea Milcovului

               Ţuică de Zalău

               Ţuică Zetea de Medieşu Aurit

               Turţ de Maramureş

               Turţ de Oaş

               Vinars Murfatlar

               Vinars Segarcea

               Vinars Târnave

               Vinars Vaslui

               Vinars Vrancea

               SLOVAQUIE

               Bošácka slivovica

               Demänovka bylinná horká

               Demänovka Bylinný Likér

               Inovecká borovička

               Karpatské brandy špeciál

               Laugarício vodka

               Liptovská borovička

               Slovenská borovička

               Slovenská borovička Juniperus

               Spišská borovička

               SLOVÉNIE

               Brinjevec

               Dolenjski sadjevec

               Domači rum

               Janeževec

               Orehovec

               Pelinkovec

               Slovenska travarica

               ESPAGNE

               Aguardiente de hierbas de Galicia

               Aguardiente de sidra de Asturias

               Anís español

               Anís Paloma Monforte del Cid

               Aperitivo Café de Alcoy

               Brandy de Jerez

               Brandy del Penedés

               Cantueso Alicantino

               Cazalla

               Chinchón

               Gin de Mahón

               Herbero de la Sierra de Mariola

               Hierbas de Mallorca

               Hierbas Ibicencas

               Licor café de Galicia

               Licor de hierbas de Galicia

               Ojén

               Orujo de Galicia

               Pacharán

               Pacharán navarro

               Palo de Mallorca

               Ratafia catalana

               Ron de Granada

               Ronmiel

               Ronmiel de Canarias

               Rute

               Whisky español

               SUÈDE

               Svensk Aquavit/Svensk Akvavit/Swedish Aquavit

               Svensk Punsch/Swedish Punch

               Svensk Vodka/Swedish Vodka

               ROYAUME-UNI

               Plymouth Gin

               Somerset Cider Brandy

               Scotch Whisky

               c)
                     VINS AROMATISÉS

               CROATIE

                        Samoborski bermet

               ALLEMAGNE

                        Nürnberger Glühwein

                        Thüringer Glühwein

               FRANCE

                        Vermouth de Chambéry

               ITALIE

                        Vermouth di Torino

               ESPAGNE

                        Vino Naranja del Condado de Huelva

               PARTIE B: AU KOSOVO

               a)
                     VINS ORIGINAIRES DU KOSOVO

               b)
                     BOISSONS SPIRITUEUSES ORIGINAIRES DU KOSOVO

               c)
                     VINS AROMATISÉS ORIGINAIRES DU KOSOVO

               Appendice 2

               LISTE DES MENTIONS TRADITIONNELLES ET
                  DES EXPRESSIONS QUALITATIVES SERVANT À QUALIFIER LE VIN DANS L'UE

               (visées aux articles 4 et 7 de l’annexe II du présent protocole)

                        Mentions traditionnelles

                        Vins concernés

                        Catégorie de vins

                        Langue

                        RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

                        pozdní sběr

                        Tous

                        Vqprd

                        Tchèque

                        archivní víno

                        Tous

                        Vqprd

                        Tchèque

                        panenské víno

                        Tous

                        Vqprd

                        Tchèque

                        ALLEMAGNE

                        Qualitätswein

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Qualitätswein garantierten Ursprungs / Q.g.U

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Qualitätswein mit Prädikät / at/ Q.b.A.m.Pr / Prädikatswein

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Qualitätsschaumwein garantierten Ursprungs/Q.g.U.

                        Tous

                        Vmqprd

                        Allemand

                        Auslese

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Beerenauslese

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Eiswein

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Kabinett

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Spätlese

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Trockenbeerenauslese

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Landwein

                        Tous

                        VDT avec IG

                        Affentaler

                        Altschweier, Bühl, Eisental, Neusatz/Bühl, Bühlertal, Neuweier/Baden-Baden

                        Vqprd

                        Allemand

                        Badisch Rotgold

                        Baden

                        Vqprd

                        Allemand

                        Ehrentrudis

                        Baden

                        Vqprd

                        Allemand

                        Hock

                        Rhein, Ahr, Hessische Bergstraße, Mittelrhein, Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau

                        VDT avec IG

                        Vqprd

                        Allemand

                        Klassik/Classic

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Liebfrau(en)milch

                        Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau

                        Vqprd

                        Allemand

                        Moseltaler

                        Mosel-Saar-Ruwer

                        Vqprd

                        Allemand

                        Riesling-Hochgewächs

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Schillerwein

                        Württemberg

                        Vqprd

                        Allemand

                        Weißherbst

                        Tous

                        Vqprd

                        Allemand

                        Winzersekt

                        Tous

                        Vmqprd

                        Allemand

                        GRÈCE

                        Ονομασια Προελεύσεως Ελεγχόμενη (ΟΠΕ) (Appellation d’origine contrôlée)

                        Tous

                        Vqprd

                        Grec

                        Ονομασια Προελεύσεως Ανωτέρας Ποιότητος (ΟΠΑΠ) (Appellation d'origine de qualité supérieure)

                        Tous

                        Vqprd

                        Grec

                        Οίνος γλυκός φυσικός (Vin doux naturel)

                        Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Μαυροδάφνη Πατρών (Mavrodaphne de Patras), Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας (Mavrodaphne de Céphalonie), Σάμος (Samos), Σητεία (Sitia), Δαφνές (Dafnès), Σαντορίνη (Santorini)

                        Vlqprd

                        Grec

                        Οίνος φυσικώς γλυκός (Vin naturellement doux)

                        Vins de paille: Κεφαλληνίας (de Céphalonie), Δαφνές (de Dafnès), Λήμνου (de Lemnos), Πατρών (de Patras), Ρίου-Πατρών (de Rion de Patras), Ρόδου (de Rhodos), Σάμος(de Samos), Σητεία (de Sitia), Σαντορίνη (Santorini)

                        Vqprd

                        Grec

                        Ονομασία κατά παράδοση (Onomasia kata paradosi)

                        Tous

                        VDT avec IG

                        Grec

                        Τοπικός Οίνος (vins de pays)

                        Tous

                        VDT avec IG

                        Grec

                        Αγρέπαυλη (Agrepavlis)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Αμπέλι (Ampeli)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Αμπελώνας (ες) (Ampelonas ès)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Aρχοντικό (Archontiko)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Κάβα
                           16
                         (Cava)

                        Tous

                        VDT avec IG

                        Grec

                        Από διαλεκτούς αμπελώνες (Grand Cru)

                        Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Σάμος (Samos)

                        Vlqprd

                        Grec

                        Ειδικά Επιλεγμένος (Grand réserve)

                        Tous

                        Vqprd, vlqprd

                        Grec

                        Κάστρο (Kastro)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Κτήμα (Ktima)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Λιαστός (Liastos)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Μετόχι (Metochi)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Μοναστήρι (Monastiri)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Νάμα (Nama)

                        Tous

                        Vqprd, VDT avec IG

                        Grec

                        Νυχτέρι (Nychteri)

                        Σαντορίνη

                        Vqprd
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