Avis juridique important

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31989L0656

Directive 89/656/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle (troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

Journal officiel n° L 393 du 30/12/1989 p. 0018 - 0028 édition spéciale finnoise: chapitre 5 tome 4 p. 0187  édition spéciale suédoise: chapitre 5 tome 4 p. 0187

DIRECTIVE DU CONSEIL du 30 novembre 1989 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle ( troisième directive particulière au sens de  l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE ) ( 89/656/CEE ) LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 118 A,  vu la proposition de la Commission ( 1 ), présentée après consultation du comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail,  en coopération avec le Parlement européen ( 2 ),  vu l'avis du Comité économique et social ( 3 ),  considérant que l'article 118 A du traité prévoit que le Conseil arrête, par voie de directive, des prescriptions minimales en vue de promouvoir l'amélioration, notamment du milieu du travail, pour garantir un meilleur niveau de protection de la  sécurité et de la santé des travailleurs;  considérant que, selon ledit article, ces directives évitent d'imposer des contraintes administratives, financières et juridiques telles qu'elles contrarieraient la création et le développement de petites et moyennes entreprises;  considérant que la communication de la Commission sur son programme dans le domaine de la sécurité, de l'hygiène et de la santé sur le lieu de travail ( 4 ) prévoit l'adoption d'une directive concernant l'utilisation des équipements de protection  individuelle au travail;  considérant que le Conseil, dans sa résolution du 21 décembre 1987 concernant la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail ( 5 ), a pris acte de l'intention de la Commission de lui présenter à bref délai des prescriptions minimales concernant  l'organisation de la sécurité et de la santé des travailleurs sur le lieu de travail;  considérant que le respect des prescriptions minimales propres à garantir un meilleur niveau de sécurité et de santé pour l'utilisation des équipements de protection individuelle constitue un impératif pour assurer la sécurité et la santé des  travailleurs;   JO No C 115 du 8 . 5 . 1989, p . 27, et JO No C 287 du 15 . 11 . 1989, p . 11 .   JO No C 256 du 9 . 10 . 1989, p . 61 .   considérant que la présente directive est une directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité  et de la santé des travailleurs au travail ( 6 ); que, de ce fait, les dispositions de ladite directive s'appliquent pleinement au domaine de l'utilisation par les travailleurs d'équipements de protection individuelle au travail, sans préjudice de  dispositions plus contraignantes et/ou spécifiques contenues dans la présente directive;  considérant que la présente directive constitue un élément concret dans le cadre de la réalisation de la dimension sociale du marché intérieur;  considérant que des mesures de protection collective doivent être prioritaires par rapport aux équipements de protection individuelle; que l'employeur est tenu de mettre en place des dispositifs et des mesures de sécurité;  considérant que les prescriptions de la présente directive ne peuvent impliquer des modifications des équipements de protection individuelle conformes aux directives communautaires relatives à leur conception et construction en matière de sécurité et  santé, par rapport aux dispositions de ces mêmes directives;  considérant qu'il convient de prévoir des indications que les États membres peuvent utiliser pour la fixation des règles générales concernant l'utilisation des équipements de protection individuelle;  considérant que, en vertu de la décision 74/325/CEE ( 7 ), modifiée en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 1985, le comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail est consulté par la Commission en vue  de l'élaboration de propositions dans ce domaine,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE :   SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article premier Objet 1 .  La présente directive, qui est la troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la direc -  tive 89/391/CEE, fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle .  2 .  Les dispositions de la directive 89/391/CEE s'appliquent pleinement à l'ensemble du domaine visé au para - graphe 1, sans préjudice de dispositions plus contraignantes et/ou spécifiques contenues dans la présente directive .  Article 2 Définition 1 .  Aux fins de la présente directive, on entend par équipement de protection individuelle tout équipement destiné à être porté ou tenu par le travailleur en vue de le protéger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa sécurité ou sa  santé au travail, ainsi que tout complément ou accessoire destiné à cet objectif .  2 .  Sont exclus de la définition visée au paragraphe 1 :  a )  les vêtements de travail ordinaires et uniformes qui ne sont pas spécifiquement destinés à protéger la sécurité et la santé du travailleur;  b ) les équipements des services de secours et de sauve - tage;  c ) les équipements de protection individuelle des militaires, des policiers et des personnes des services de maintien de l'ordre;  d ) les équipements de protection individuelle des moyens de transports routiers;  e ) le matériel de sport;  f ) le matériel d'autodéfense ou de dissuasion;  g ) les appareils portatifs pour la détection et la signalisation de risques et facteurs de nuisance .  Article 3 Règle générale Les équipements de protection individuelle doivent être utilisés lorsque les risques ne peuvent pas être évités ou suffisamment limités par des moyens techniques de protection collective ou par des mesures, méthodes ou procédés d'organisation du  travail .   SECTION II OBLIGATIONS DES EMPLOYEURS Article 4 Dispositions générales 1 .  Un équipement de protection individuelle doit être conforme aux dispositions communautaires relatives à la conception et à la construction en matière de sécurité et de santé le concernant .  Dans tous les cas, un équipement de protection individuelle doit :  a )  être approprié par rapport aux risques à prévenir, sans induire lui-même un risque accru;  b ) répondre aux conditions existant sur le lieu de travail;  c ) tenir compte des exigences ergonomiques et de santé du travailleur;  d ) convenir au porteur, après tout ajustement nécessaire .  2 .  En cas de risques multiples exigeant le port simultané de plusieurs équipements de protection individuelle, ces équipements doivent être compatibles et maintenir leur efficacité par rapport au(x ) risque(s ) correspondant(s ).  3 .  Les conditions dans lesquelles une équipement de protection individuelle doit être utilisé, notamment celles concernant la durée du port, sont déterminées en fonction de la gravité du risque, de la fréquence de l'exposition au risque et des  caractéristiques du poste de travail de chaque travailleur ainsi que des performances de l'équipement de protection individuelle .  4 .  Un équipement de protection individuelle est en principe destiné à un usage personnel .  Si les circonstances exigent l'utilisation d'un équipement de protection individuelle par plusieurs personnes, des mesures appropriées doivent être prises pour qu'une telle utilisation ne pose aucun problème de santé ou d'hygiène aux différents  utilisateurs .  5 .  Des informations adéquates sur chaque équipement de protection individuelle, qui sont nécessaires à l'application des paragraphes 1 et 2, doivent être fournies et être disponibles dans l'entreprise et/ou l'établissement .  6 .  Les équipements de protection individuelle doivent être fournis gratuitement par l'employeur qui assure leur bon fonctionnement et leur état hygiénique satisfaisant par les entretiens, réparations et remplacements nécessaires .  Toutefois, les États membres peuvent prévoir, conformément aux pratiques nationales, que les travailleurs soient invités à contribuer aux dépenses de certains équipements de protection individuelle dans des cas où le port de ceux-ci n'est pas limité au  travail .  7 .  L'employeur informe préalablement le travailleur des risques contre lesquels le port de l'équipement de protection individuelle le protège .  8 .  L'employeur assure une formation et organise, le cas échéant, un entraînement au port des équipements de protection individuelle .  9 .  Les équipements de protection individuelle, sauf dans des cas particuliers et exceptionnels, ne peuvent être utilisés que pour les usages prévus .  Ils doivent être utilisés conformément aux notices d'instruction .  Les notices d'instruction doivent être compréhensibles pour les travailleurs .  Article 5 Appréciation de l'équipement de protection individuelle 1 .  Avant le choix d'un équipement de protection individuelle, l'employeur est tenu de procéder à une appréciation de l'équipement de protection individuelle qu'il envisage d'utiliser pour évaluer dans quelle mesure il répond aux conditions de l'article  4 paragraphes 1 et 2 .  Cette appréciation comprend :  a )  l'analyse et l'évaluation des risques qui ne peuvent pas être évités par d'autres moyens;  b ) la définition des caractéristiques nécessaires pour que les équipements de protection individuelle répondent aux risques visés au point a ), compte tenu des éventuelles sources de risques que peuvent constituer les équipements de protection individuelle;   c ) l'évaluation des caractéristiques des équipements de protection individuelle concernés qui sont disponibles, en comparaison avec les caractéristiques visées au point b ).  2 .  L'appréciation prévue au paragraphe 1 doit être revue en fonction des changements intervenant dans les éléments qui la composent .  Article 6 (*) Règles d'utilisation 1 .  Sans préjudice des articles 3, 4 et 5, les États membres veillent à ce que soient fixées des règles générales concernant l'utilisation des équipements de protection individuelle et/ou des règles concernant les cas et situations dans lesquels  l'employeur doit fournir les équipements de protection individuelle, compte tenu des réglementations communautaires concernant leur libre circulation .  Ces règles indiquent notamment les circonstances ou les situations de risque dans lesquelles, sans préjudice de la priorité des moyens de protection collective, l'utilisation des équipements de protection individuelle est nécessaire .  Les annexe I, II et III, qui ont un caractère indicatif, contiennent des indications utiles pour la fixation de ces règles .  2 .  Les États membres, lorsqu'ils adaptent les règles visées au paragraphe 1, tiennent compte des modifications significatives que l'évolution technique apporte aux risques, aux (*) Voir la communication de la Commission ( JO No C 328 du 30 . 12 . 1989, p . 3 ).  moyens de protection collective et aux équipements de protection individuelle .  3 .  Les États membres consultent préalablement les organisations des partenaires sociaux sur les règles visées aux paragraphes 1 et 2 .  Article 7 Information des travailleurs Sans préjudice de l'article 10 de la directive 89/391 /CEE, les travailleurs et/ou leurs représentants sont informés de toutes les mesures à prendre en ce qui concerne la sécurité et la santé des travailleurs lors de l'utilisation par les travailleurs au  travail d'équipements de protection individuelle .  Article 8 Consultation et participation des travailleurs La consultation et la participation des travailleurs et/ou de leurs représentants ont lieu conformément à l'article 11 de la directive 89/391/CEE sur les matières couvertes par la présente directive, y compris les annexes de celle-ci .   SECTION III DISPOSITIONS DIVERSES Article 9 Adaptation des annexes Les adaptations de nature strictement technique des annexes I, II et III en fonction :  - de l'adoption de directives en matière d'harmonisation technique et de normalisation, concernant les équipements de protection individuelle,  et/ou - du progrès technique, de l'évolution de réglementations ou spécifications internationales ou des connaissances dans le domaine des équipements de protection individuelle sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 17 de la directive 89/391/CEE .  Article 10 Dispositions finales 1 .  Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992 . Ils en informent immédiatement la Commission .  2 .  Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions de droit interne déjà adoptées ou qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive .  3 .  Les États membres font rapport à la Commission tous les cinq ans sur la mise en oeuvre pratique des dispositions de la présente directive, en indiquant les points de vue des partenaires sociaux .  La Commission en informe le Parlement européen, le Conseil, le Comité économique et social et le comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail .  4 .  La Commission présente périodiquement au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social un rapport sur la mise en oeuvre de la présente directive en tenant compte des paragraphes 1, 2 et 3 .  Article 11 Les États membres sont destinataires de la présente directive .   Fait à Bruxelles, le 30 novembre 1989 .  Par le Conseil Le président J.-P . SOISSON  ( 1 ) JO No C 161 du 20 . 6 . 1988, p . 1;(2 ) JO No C 12 du 16 . 1 . 1989, pl 92, et(3 ) JO No C 318 du 12 . 12 . 1988, p . 30 . ( 4 ) JO No C 28 du 3 . 2 . 1988, p . 3 . ( 5 ) JO No C 28 du 3 . 2 . 1988, p . 1.(6 ) JO No L 183 du 29 . 6 . 1989, p . 1 . ( 7 ) JO No L 185 du 9 . 7 . 1974, p . 15 .   ANNEXE I   SCHÉMA INDICATIF POUR L'INVENTAIRE DES RISQUES, EN VUE D'UNE UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE   RISQUES PHYSIQUES CHIMIQUES BIOLOGIQUES MÉCANIQUES THERMIQUES RADIATIONS AÉROSOLS LIQUIDES Chutes de hauteur Chocs,  coups,  impacts,  com - pres - sions Piqû - res, cou - pures,  abra - sions Vibra - tions Glis - sades,  chutes à niveau Chaleur,  flammes Froid ÉLEC - TRI - QUES Non ioni - santes Ioni - santes BRUIT Pous - sières,  fibres Fumées Brouil - lards Immer - sions Écla - bousse - ments,  projec - tions GAZ,  VA - PEURS Bacté - ries patho - gènes Virus patho - gènes Cham - pignons produc - teurs de my - coses Anti - gènes biolo - giques non micro - biens  Crâne  Ouïe  Yeux  Voies respiratoires  Visage  Tête entière  Main  Bras ( parties )  Pied  Jambe ( parties )  Peau  Tronc/abdomen  Voie parentérale  Corps entier      PARTIES DU CORPS DIVERS MEMBRE INFÉRIEUR MEMBRE SUPÉRIEUR TÊTE    ANNEXE II   LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE  PROTECTEURS DE LA TÊTE - Casques de protection pour l'industrie ( casques pour mines, chantiers de travaux publics, industries diverses ) - Couvre-chefs légers de protection du cuir chevelu ( casquettes, bonnets, résilles avec ou sans visières ) - Coiffures de protection ( bonnets, casquettes, suroîts, etc ., en tissu, en tissu enduit, etc .) PROTECTEURS DE L'OUÏE - Boules et bouchons d'oreilles - Casques ( enveloppants ) - Coquilles adaptables aux casques de protection pour l'industrie - Serre-tête avec récepteur pour boucle d'induction à basse fréquence - Protecteurs contre le bruit équipés d'appareils d'intercommunicationPROTECTEURS DES YEUX ET DU VISAGE - Lunettes à branches - Lunettes-masques ( lunettes-loup ) - Lunettes de protection contre les rayonnements X, les rayons laser, les rayonnements ultraviolets, infrarouges, visibles - Écrans faciaux - Masques et casques de soudage à l'arc ( masques à main, à serre-tête ou adaptables sur casques de protection ) PROTECTION DES VOIES RESPIRATOIRES - Appareils filtrants antipoussières, antigaz et contre les poussières radioactives - Appareils isolants avec approvisionnement d'air - Appareils respiratoires comportant un masque de soudage amovible - Appareils et matériels pour plongeurs - Scaphandres pour plongeurs PROTECTEURS DES MAINS ET DES BRAS - Gants - contre les agressions mécaniques ( perforations, coupures, vibrations, etc .) - contre les agressions chimiques - pour électriciens et antithermiques - Moufles - Doigtiers - Manchettes - Poignets de force - Mitaines - Maniques PROTECTEURS DES PIEDS ET DES JAMBES - Chaussures basses, brodequins, demi-bottes, bottes de sécurité - Chaussures à délaçage ou dégrafage rapide - Chaussures avec protection complémentaire du bout de pied - Chaussures et surchaussures à semelage antichaleur - Chaussures, bottes et surbottes de protection contre la chaleur - Chaussures, bottes et surbottes de protection contre le froid - Chaussures, bottes et surbottes de protection contre les vibrations - Chaussures, bottes et surbottes de protection antistatiques - Chaussures, bottes et surbottes de protection isolantes - Bottes de protection contre les chaînes de tronçonneuses - Sabots - Genouillères - Protecteurs amovibles du cou-de-pied - Guêtres - Semelles amovibles ( antichaleur, antiperforation ou antitranspiration ) - Crampons amovibles pour verglas, neige, sols glissants PROTECTEURS DE LA PEAU - Crèmes barrières/pommades PROTECTEURS DU TRONC ET DE L'ABDOMEN - Gilets, vestes et tabliers de protection contre les agressions mécaniques ( perforations, coupures, projections de métaux en fusion, etc .) - Gilets, vestes et tabliers de protection contre les agressions chimiques - Gilets chauffants - Gilets de sauvetage - Tabliers de protection contre les rayons X - Ceintures de maintien du tronc PROTECTION DU CORPS ENTIER - Équipements de protection contre les chutes - Équipements dits «antichutes» ( équipements complets comprenant tous les accessoires nécessaires à leur mise en oeuvre ) - Équipements à frein «absorbeur d'énergie cinétique» ( équipements complets comprenant tous les accessoires nécessaires à leur mise en oeuvre ) - Dispositifs de préhension du corps ( harnais de sécurité ) - Vêtements de protection - Vêtements de travail dits «de sécurité» ( deux pièces et combinaisons ) - Vêtements de protection contre les agressions mécaniques ( perforations, coupures, etc .) - Vêtements de protection contre les agressions chimiques - Vêtements de protection contre les projections de métaux en fusion et le rayonnement infrarouge - Vêtements de protection contre la chaleur - Vêtements de protection contre le froid - Vêtements de protection contre la contamination radioactive - Vêtements antipoussières - Vêtements antigaz - Vêtements et accessoires (brassards, gants, etc .) fluorescents de signalisation, rétroréfléchissants - Couvertures de protection   ANNEXE III   LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE D'ACTIVITÉS ET SECTEURS D'ACTIVITÉS POUVANT NÉCESSITER LA MISE À DISPOSITION D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE   1 .  PROTECTION DE LA TÊTE ( PROTECTION DU CRÂNE ) Casques protecteurs - Travaux de construction, notamment activités sur, sous ou à proximité d'échafaudages et de postes de travail situés en hauteur, travaux de coffrage et de décoffrage, de montage et de pose, de mise en place d'échafaudages et de démolition - Travaux sur des ponts métalliques, des bâtiments métalliques de grande hauteur, des poteaux, des tours, des ouvrages hydrauliques en acier, dans des installations de hauts fourneaux, des aciéries, des laminoirs, des grands conteneurs, des  canalisations de grand diamètre, des installations de chaudières et des centrales électriques - Travaux en fosses, tranchées, puits et galeries - Terrassements et travaux au rocher - Travaux dans des exploitations de fond, dans des carrières, des exploitations au jour et de déplacement de terrils - Manipulation de pistolets de scellement - Travaux aux explosifs - Activités dans des ascenseurs, sur des engins de levage, des grues et des moyens de transport - Activités dans des installations de hauts fourneaux, des installations de réduction directe, des aciéries, des laminoirs, des usines métallurgiques, des martelleries, des ateliers d'estampage et des fonderies - Travaux dans des fours industriels, des conteneurs, des appareils, des silos, des trémies et des canalisations - Travaux dans la construction navale - Manoeuvres de trains - Travaux dans les abattoirs  2 .  PROTECTION DU PIED Chaussures de protection avec semelle antiperforation - Travaux de gros-oeuvre, de génie civil et de construction routière - Travaux sur des échafaudages - Travaux de démolition de gros oeuvre - Travaux de construction en béton et en éléments préfabriqués comprenant le coffrage et le décoffrage - Activités sur des chantiers et des aires de stockage - Travaux de toiture Chaussures de protection sans semelle antiperforation - Travaux sur des ponts métalliques, des bâtiments métalliques de grande hauteur, des poteaux, des tours, dans des ascenseurs, des constructions hydrauliques en acier, des installations de hauts fourneaux, des aciéries, des laminoirs, des grands  conteneurs, des canalisations de grand diamètre, sur des grues, des installations de chaudières et de centrales électriques - Travaux de construction de fours, montage d'installations de chauffage, de ventilation et de structures métalliques - Travaux de transformation et d'entretien - Travaux dans des installations de hauts fourneaux, de réduction directe, des aciéries, des laminoirs, des usines métallurgiques, des martelleries, des ateliers d'estampage, des presses à chaud et des tréfileries - Travaux dans des carrières, des exploitations au jour et de déplacement de terrils - Travaux et transformation de pierres - Fabrication, manipulation et traitement de verre plat et de verre creux - Manipulation de moules dans l'industrie céramique - Travaux de revêtement à proximité du four dans l'industrie céramique - Moulages dans l'industrie céramique lourde et l'industrie des matériaux de construction - Transports et stockages - Manipulations de blocs de viande congelée et de fûts métalliques de conserves - Travaux de construction navale - Manoeuvres de trains Chaussures de sécurité avec talon ou semelle compensée et semelle antiperforation - Travaux de toiture Chaussures de sécurité avec semelle à isolation thermique - Activités sur et avec des masses brûlantes ou très froides .  Chaussures de sécurité faciles à enlever - En cas de risque de pénétration de masse en fusion .   3 .  PROTECTION OCCULAIRE OU FACIALE Lunettes de protection, panneaux ou écrans faciaux - Travaux de soudage, de ponçage et de coupage - Travaux de percement et de burinage - Taille et traitement de pierres - Manipulation de pistolets de scellement - Utilisation de machines travaillant par enlèvement de copeaux lors de la transformation de matériaux produisant des copeaux courts - Travaux d'estampage - Enlèvement et fragmentation de tessons - Travail au jet projetant des abrasifs granuleux - Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs - Manipulation de dispositifs à jet de liquide - Manipulation de masses en fusion et séjour à proximité de celles-ci - Activités en milieu de chaleur rayonnante - Travaux au laser  4 .  PROTECTION RESPIRATOIRE Appareils de protection respiratoire - Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d'intoxication au gaz ou d'insuffisance d'oxygène - Travaux au gueulard de hauts fourneaux - Travaux à proximité de convertisseurs et de conduites de gaz de hauts fourneaux - Travaux à proximité de la coulée en poche lorsque des fumées de métaux lourds peuvent se dégager - Travaux au garnissage de fours et de poches, lorsque de la poussière peut se dégager - Peinture au pistolet sans aération suffisante - Travaux dans des puits, des canaux et d'autres ouvrages souterrains du réseau d'égouts - Travaux dans des installations frigorifiques où existe un risque de fuite du fluide frigorigène .   5 .  PRÉSERVATION DE L'OUÏE Protecteurs de l'ouie - Utilisation de presses à métaux - Travaux impliquant l'usage d'engins à air comprimé - Activités du personnel au sol dans les aéroports - Travaux de battage - Travaux du bois et du textile  6 .  PROTECTION DU TRONC, DES BRAS ET DES MAINS Équipement de protection - Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs - Manipulation de masses brûlantes ou présence à proximité de celles-ci et en ambiance chaude - Manipulation de verre plat - Travaux de sablage - Travaux en chambres frigorifiques Vêtements de protection difficilement inflammables - Travaux de soudage dans des locaux exigus Tabliers antiperforations - Travaux de désossement et de découpage - Manipulations du couteau à main, lorsque le couteau est dirigé vers le corps Tabliers de cuirs - Travaux de soudage - Travaux de forgeage - Travaux de moulage Manche protégeant l'avant-bras - Travaux de désossement et de découpage Gants - Travaux de soudage - Manipulation d'objets à arrêtes vives, mais non lors d'utilisation de machines où le gant risque d'être pris - Manipulation à l'air libre de produits acides et alcalins Gants en métal tressé - Travaux de désossement et de découpage - Utilisation régulière de couteaux à main dans la production et les abattoirs - Remplacement de couteaux dans les machines de coupe  7 .  VÊTEMENTS DE PROTECTION CONTRE LES INTEMPÉRIES - Travaux à l'air libre par temps de pluie ou temps froid  8 .  VÊTEMENTS DE SÉCURITÉ - Travaux exigeant que les personnes soient aperçues à temps  9 .  PROTECTION ANTICHUTE ( HARNAIS DE SÉCURITÉ ) - Travaux sur échafaudages - Montage de pièces préfabriquées - Travaux sur des poteaux 10 .  PROTECTION PAR ENCORDEMENT - Travaux dans des cabines de grutier situées en hauteur - Travaux dans des cabines de conducteur de transstockeurs - Travaux à des emplacements de tours de forage situés en hauteur - Travaux dans des puits et des canalisations 11 .  MOYENS DE PROTECTION DE LA PEAU - Manipulation d'enduits - Travaux de tannage


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31993L0058

Directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993 modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximales

Journal officiel n° L 211 du 23/08/1993 p. 0006 - 0039 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 52 p. 0008  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 52 p. 0008

DIRECTIVE 93/58/CEE DU CONSEIL du 29 juin 1993 modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive  90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximalesLE  CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre 1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (1), et notamment son article 5,  vu la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (2), et notamment son article 1er,  vu la proposition de la Commission,  considérant que les pesticides chlorbenzide et 1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane n'ont plus d'importance économique et qu'il est peu probable que leurs résidus soient contenus dans des denrées alimentaires; qu'il convient dès lors de les  supprimer de l'annexe II de la directive 76/895/CEE;  considérant que, pour fixer des teneurs maximales pour les résidus de pesticides contraignantes au niveau communautaire, il est nécessaire de transposer les dispositions de la directive 76/895/CEE dans la directive 90/642/CEE en ce qui concerne les  produits suivants: amitrole, atrazine, binapacryl, bromophos-éthyl, captafol, DDT, dichlorprop, dinesèbe, dioxathion, endrine, dibromure d'éthylène, fenchlorphos, heptachlore, hydrazide maléique, bromure de méthyle (sauf pour certains produits),  paraquat, TEPP, 2,4,5-T et toxaphène; qu'il convient de modifier certaines de ces dispositions à la lumière de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques;  considérant qu'il est nécessaire de modifier l'annexe de la directive 90/642/CEE afin que les graines de tournesol et les olives puissent être décrites de manière plus appropriée compte tenu des pratiques commerciales actuelles, ce qui facilitera le  contrôle des résidus de pesticides qu'elles contiennent;  considérant que les produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, peuvent contenir des résidus de pesticides provenant de pratiques agricoles actuelles ou antérieures; que en vue de fixer des teneurs maximales pour les pratiques  actuelles, il est nécessaire de tenir compte des données pertinentes relatives aux emplois autorisés et aux essais contrôlés; que, cependant, les données disponibles sont souvent insuffisantes, au regard des normes actuelles, pour permettre la fixation  de teneurs maximales; que, dans le cas des pratiques agricoles antérieures, il faut évaluer des données de contrôle appropriées;  considérant qu'il existe des données de contrôle satisfaisantes pour fixer, pour le thé, les concentrations maximales des produits suivants: aldrine, dieldrine, chlordane, DDT, endrine, heptachlore, HCH et HCB;  considérant que, pour certains pesticides utilisés dans la production de thé, ces données sont insuffisantes, au regard des normes actuelles pour fixer des teneurs maximales en résidus; que les États membres peuvent donc fixer, en respectant le droit  communautaire, des teneurs maximales en attendant que soient produites les données nécessaires pour une décision communautaire; que, dans le cas de l'éthion, de l'ométhoate et du diméthoate, pesticides utilisés dans la production de thé, des données  suffisantes n'existent que pour fixer temporairement des teneurs maximales en résidus;  considérant que, pour mieux estimer l'ingestion potentielle maximale de résidus de pesticides par voie alimentaire, il est prudent de fixer simultanément, lorsque c'est possible, les teneurs maximales de résidus de chaque pesticide dans toutes les  composantes principales de la ration alimentaire; que ces teneurs représentent l'utilisation de quantités minimales de pesticides nécessaires pour une lutte adéquate, appliquées de telle manière que la quantité de résidus soit la plus petite possible et  soit toxicologiquement acceptable;  considérant qu'il convient désormais de fixer des teneurs maximales, en ce qui concerne les produits d'origine végétale, pour certains pesticides, à savoir: acéphate, bénomyl, carbendazime, thiophanate-méthyl, manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe,  zinèbe, méthamidophos, procymidone, chlorothalonil, chloropyriphos, chloropyriphos-méthyl, cyperméthrine, deltaméthrine, fenvalérate, glyphosate, imazalil, iprodione, perméthrine et vinclozoline;  considérant toutefois que les données relatives à certaines combinaisons de pesticides et de cultures sont insuffisantes; qu'une période ne dépassant pas quatre ans sera nécessaire pour produire ces données; que, en conséquence, des valeurs maximales  devraient être fixées sur la base de ces données au plus tard le 1er janvier 1998; que l'absence de données satisfaisantes conduirait normalement à la fixation de valeurs correspondant au seuil de dosage approprié;  considérant que les teneurs maximales en résidus fixées dans la présente directive devront être réexaminées dans le cadre des réévaluations des substances actives prévues dans le programme de travail visé à l'article 8 paragraphe 2 de la directive  91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (3),  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:  Article premier L'annexe II de la directive 76/895/CEE est modifiée comme suit.  1) Les rubriques concernant les résidus de pesticides suivants sont supprimées:  amitrole atrazine binapacryl bromophos-éthyl captafol chlorbenzide DDT (somme des isomères du DDT, du TDE et du DDE, exprimés en DDT) dichlorprop 1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane dinosèbe dioxathion endrine dibromure d'éthylène fenchlorphos heptachlore hydrazide maléique paraquat TEPP toxaphène 2,4,5-T 2) Pour le bromure de méthyle, la rubrique qui figure dans la troisième colonne intitulée «Teneurs maximales» est remplacée par le texte suivant: «0,1.: noix, abricots, pêches, prunes, figues et raisins».  Article 2  L'annexe de la directive 90/642/CEE est modifiée comme suit.  1) L'ancienne annexe devient l'annexe I.  2) La partie de l'annexe relative aux fruits divers et celle relative aux graines oléagineuses sont modifiées comme suit.   /* Tableaux: voir JO */   3) La note de l'annexe I est complétée comme suit: «. . . et dans le cas de fruits et légumes séchés, l'attention est attirée sur l'article 3 paragraphe 1 de la directive».  4) L'annexe II suivante est ajoutée:  «ANNEXE II Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y compris  d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) 1. Fruits, frais, séchés  ou non cuits, conservés par congélation, addition de sucre; noix i) AGRUMES 1 0,01* 0,3 2 0,05* (c) 0,1* 5 0,5 Pamplemousses (c) (a) Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) (c) Oranges (c) Pomélos Autres 0,05*  0,02* ii) NOIX (écalées ou non) 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,1 Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland (a) Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres 0,02* 0,05* iii)  FRUITS À PÉPINS (a) (b) 0,5 0,5 1 0,1 1 0,1* 5 10 1 Pommes Poires Coings Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y  compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) iv) FRUITS À NOYAU  0,1 0,1* 0,02* 5 1 Abricots 0,02* (b) 2 Cerises 0,02* (b) (c) 1 (c) Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) (a) (b) (c) (c) 2 (c) Prunes (a) 0,2 1 Autres 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* v) BAIES ET PETITS FRUITS Raisins de table et  raisins de cuve 0,02* 0,5 0,2 0,5 0,1 1 0,1* 0,02* 10 1 Raisins de table 1 Raisins de cuve (b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,02* (b) 0,2 0,5 (c) 0,05* 0,05* 0,1* (a) 10 (c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,02* (b) (c) 0,05* 0,5 (c)  0,05* 0,1* 0,02* 5 (c) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,02* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) (c) 10 Airelles canneberges 2 (c)  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) (b) (c) (c) 0,2 10 (c) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) (b) (c) (c) 0,2 10 (c) Autres 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Baies et fruits sauvages 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 2 0,05* 0,05* 0,1*  0,02* 0,02* 0,05* vi) FRUITS DIVERS 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* Avocats Bananes (c) 2 (a) Dattes * * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y  compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) Figues (c) Kiwis 2  (c) 5 1 Kumquats Litchis Mangues Olives (c) 0,1* (d) Passiflores (c) Ananas Grenades Autres 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 0,05* 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,02* 0,05* 0,05* 0,05*  0,1* 0,02* Betteraves rouges (c) Carottes (b) 0,1 (a) Céleris-raves (b) (a) 0,1 Raifort Topinambours Panais (c) Persil à grosse racine Radis (c) (a) 0,1 Salsifis Patates douces Rutabagas (c) (c) (c) Navets (c) (c) Ignames Autres 0,01* 0,05* 0,05* 0,02*  0,05* ii) LÉGUMES-BULBES 0,02* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* Ail 0,5 0,1 0,1 5 Oignons 0,5 (c) 0,1 0,1 5 (c) Échalotes 0,5 0,1 0,1 5 (c) Oignons de printemps (b) (c) (a) (c) Autres 0,01* 0,05 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y  compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) iii)  LÉGUMES-FRUITS Solanacées 2 0,5 0,5 0,5 0,2 0,1* 5 0,5 Tomates 0,5 1 Poivrons (a) 0,2 (a) Aubergines (a) Autres 0,02* 0,05* 0,02* Cucurbitacées à peau comestible 0,05* 0,05* 0,2 0,1 0,1* 0,2 2 0,1 Concombres (a) 1 0,2 Cornichons Courgettes Autres 0,02*  (b) 0,05* Cucurbitacées à peau non comestible 0,02* (b) 0,05* 0,05* (c) 0,05* 0,1* 0,1 Melons 0,2 (a) (a) Courges 0,5 Pastèques 0,5 Autres 0,05* 0,02* 0,02* Maïs doux 0,02* 0,01* (c) 0,05* 0,05* (c) 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 0,1 iv) BRASSICÉES Choux  (développement de l'inflorescence) (a) (b) (c) 0,05* 0,5 0,1 1 0,1* 0,02* (a) Brocolis (c) Choux-fleurs 0,1 Autres 0,05* Choux pommés 2 (c) 0,05* 0,5 0,1 (c) 0,1* 0,02* (c) Choux de Bruxelles 0,5 (a) Choux pommés (b) 5 Autres 0,01* 0,02* Choux feuilles  (a) (b) (c) 0,05* 1 0,5 0,1* 0,02* (a) 1 Choux de Chine (c) Choux non pommés 0,05* Autres Choux-raves 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,2 0,05* (c) 0,1* 0,02* 0,1 0,05* * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y  compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) v)  LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES Laitues et similaires 0,05* 2 0,5 0,05* 0,1* 0,02* 10 2 Cresson Mâche (c) Laitue 1 (b) (c) Scarole (c) Autres 0,02* 0,01* 0,05* Épinards et similaires 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,5 0,5 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 1 Feuilles de  bettes (cardes) Cresson d'eau 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 0,05* Endives 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* (c) (c) 0,05* 0,1* 0,02* 1 0,05* Fines herbes 0,02* (b) (c) 0,05* 2 0,5 0,05* 0,1* 0,02* 10 2 Cerfeuil Ciboulette Persil  Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) (a) (c) 0,05* (c) 0,1* 0,02* (a) Haricots (non écossés) (b) 0,5 0,2 0,5 Haricots (écossés) (b) (c) (c) 0,05* Pois (non écossés) 2 (c) 0,1 0,1 Pois (écossés) (b) (c) 0,05* Autres 0,01* 0,05*  0,05* 0,05* vii) LÉGUMES-TIGES (c) 0,05* 0,1* 0,02* Asperges Cardons Céleris (b) (c) (a) 2 Fenouil (c) (a) (c) Artichauts (a) (c) (c) (c) Poireaux (a) (b) 0,5 0,5 Rhubarbe 2 Autres 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* * Indique le seuil de  détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y  compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) viii) CHAMPIGNONS  0,02* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,02* 0,02* 0,05* Champignons de couche (b) 0,05* 0,1* Champignons sauvages 0,01* 1 50 3. Légumineuses séchées 0,01* 0,05* 0,05* 1 (c) 0,02* 0,2 0,05* Haricots (a) 0,05* (d) Lentilles 0,02* (c) 0,1* Pois (a) (c) (d) Autres  0,02* 0,05* 0,1* 4. Graines oléagineuses 0,02* 0,01* 0,05* 0,1 0,02* Graines de lin 0,2 10 (a) Arachides 0,1 Graines de pavot 0,2 Graines de sésame 0,2 Graines de tournesol 0,2 (c) Graines de colza (c) 0,2 0,1 10 0,5 0,1 Fèves de soja Graines de  moutarde (d) (a) 0,1 Graines de coton 0,2 0,2 Autres 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,05* 5. Pommes de terre 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,05* Pommes de terre de primeur 0,05* 0,02* Pommes de terre de conservation (c) 5 6. Thé (feuilles  et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* (d) 5 (d) 0,1* 0,1* 0,1* (d) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée (d) (d) (d) 0,1* 30 5 5 0,1* 0,1* 0,1* (d) * Indique le seuil  de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe  Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) 1. Fruits, frais, séchés ou non  cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 5 0,2 0,02* 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges 2 Pomélos Autres (c) II) NOIX (écalées ou non) 0,1* 0,1*  0,01* 0,05* 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 2 (c) (b) 1 Pommes (a) Poires (a) Coings Autres 0,02* IV) FRUITS À  NOYAU (b) (a) Abricots (d) 2 2 Cerises (d) 1 0,5 Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) (d) 2 2 Prunes (d) 1 (c) Autres 0,1* 0,05* 0,05* V) BAIES ET PETITS FRUITS Raisins de table et raisins de cuve (d) 2 (b) 5 5 Raisins de table  Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) 2 (b) 5 5 Fruits de ronces (autres que sauvages) (d) (c) 0,01* 5 Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises 10 Autres 0,02* * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe  Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) Autres petits fruits et baies  (autres que sauvages) 0,01* 0,02* Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges (c) Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) (d) (c) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) (d) (c) Autres 0,1* 0,05* 0,05* Baies et  fruits sauvages 0,1* 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* VI) FRUITS DIVERS Avocats 0,05* 0,01* 0,05* (à l'exception des kiwis) Bananes 1 Dattes Figues Kiwis 5 Kumquats Litchis Mangues Olives (de table) (d) Olives (extraction de l'huile) (d) Passiflores Ananas  Grenades Autres 0,1* 0,02* 0,05* 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01* 0,02* Betteraves rouges (c) Carottes (d) (c) (c) Céleris-raves (d) 0,2 (c) Raifort Topinambours Panais (c) Persil à  grosse racine Radis (c) (c) Salsifis (d) (c) Patates douces Rutabagas (d) (c) Navets (d) Ignames Autres 0,1* 0,05* 0,05* II) LÉGUMES-BULBES 0,01* 1 Ail 0,5 0,2 Oignons (d) 0,5 0,2 Échalotes 0,5 0,2 Oignons de printemps (c) (a) Autres 0,1* 0,05* 0,02* *  Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe  Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) III) LÉGUMES-FRUITS Solanacées 2  3 Tomates (d) (c) 0,5 Poivrons (d) (b) Aubergines 0,5 0,2 Autres 0,1* 2 0,01* Cucurbitacées à peau comestible 1 1 Concombres (d) 0,5 1 Cornichons (d) (c) Courgettes (c) Autres 0,1* 0,05* 0,01* Cucurbitacées à peau non comestible (c) 0,01* 1 1 Melons 0,5  Courges 0,5 Pastèques 0,05* Autres 0,1* Maïs doux 0,1* 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* IV) BRASSICÉES Choux (développement de l'inflorescence) (d) (c) (b) 0,02* 0,05* Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés (c) 0,5 0,02* 0,05* Choux de Bruxelles (d) Choux  pommés Autres Choux feuilles 0,1* (c) (b) 0,02* Choux de Chine 2 Choux non pommés Autres 0,05* Choux-raves 0,1* (c) 0,01* 0,02* 0,05* V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES Laitues et similaires (d) 5 5 5 Cresson Mâche Laitue 0,2 Scarole Autres 0,01*  Épinards et similaires 0,1* 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau (d) (c) 0,01* 0,02* 0,05* Endives (d) 0,2 0,01* (a) 2 Fines herbes 0,1* 5 0,01 0,02* 0,05* Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil  de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe  Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES  (fraîches) (d) (c) (b) Haricots (non écossés) 2 2 Haricots (écossés) (a) (c) Pois (non écossés) (a) 2 Pois (écossés) (a) (c) Autres 0,02* 0,05* VII) LÉGUMES-TIGES 0,02* Asperges Cardons Céleris (d) (c) (c) Fenouil Artichauts (c) (b) Poireaux (c) (b)  Rhubarbe Autres 0,1* 0,05* 0,01* 0,05* VIII) CHAMPIGNONS 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* Champignons de couche 1 Champignons sauvages 0,1* 3. Légumineuses séchées (c) (a) (c) Haricots (d) (b) Lentilles 0,1* 0,01* Pois (d) (b) Autres 0,1* 0,01* 4. Graines  oléagineuses Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) 1 Graines de tournesol (sans coque) Graines de colza (c) 1 1 Fèves de soja 0,2 1 Graines de moutarde Graines de coton 0,1 Autres 0,1* 0,1* 0,01  0,05* 0,05* 5. Pommes de terre (d) 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 7. Houblon (séché), y compris les  granulés de houblon et la poudre non concentrée (d) 25 2 0,1* 40 * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p& prime;-DDT, o,p& prime;-DDT, p,p& prime;-DDE et p,p&  prime;-TDE, exprimés en DDT) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos  Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,05* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À  NOYAU 0,05* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de  ronces (autres que sauvages) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p& prime;-DDT, o,p& prime;-DDT, p,p& prime;-DDE et p,p& prime;-TDE,  exprimés en DDT) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et  fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,05* Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives (de table) Olives (extraction de l'huile) Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I)  LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05* Ail Oignons Échalotes Oignons  de printemps Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p& prime;-DDT, o,p& prime;-DDT, p,p& prime;-DDE et p,p& prime;-TDE,  exprimés en DDT) III) LÉGUMES-FRUITS 0,05* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à peau non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES  0,05* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05* Laitues et  similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p& prime;-DDT, o,p& prime;-DDT, p,p& prime;-DDE et p,p& prime;-TDE,  exprimés en DDT) VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05* Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII)  CHAMPIGNONS 0,05* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) Graines  de tournesol (sans coque) Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,05* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia  sinensis) 0,2 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,05* * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazole (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop  (incluant p-dichlorprop) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides  similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À  PÉPINS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05* 0,1*  0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazole (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop  (incluant p-dichlorprop) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres  Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I)  LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05*  0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazole (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop  (incluant p-dichlorprop) III) LÉGUMES-FRUITS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à peau non comestible Melons Courges  Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres  Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil  Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazole (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop  (incluant p-dichlorprop) VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Asperges Cardons  Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines  oléagineuses 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02*  0,05* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine Dibromoéthane-1-2 (Dibromide d'éthylène) Fenchlorphos  (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y  compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix  communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS  FRUITS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de  détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine Dibromoéthane-1-2 (Dibromide d'éthylène) Fenchlorphos  (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires,  cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non  cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames  Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine Dibromoéthane-1-2 (Dibromide d'éthylène) Fenchlorphos  (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) III) LÉGUMES-FRUITS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres  Cucurbitacées à écorce non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux  feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau  Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine Dibromoéthane-1-2 (Dibromide d'éthylène) Fenchlorphos  (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05*  0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Haricots  Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre  0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1* 0,1* 0,01* 0,1* 0,1* 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la  poudre non concentrée 0,1* 0,1* 0,1* 0,01* 0,1* * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de  l'acide maléique Bromure de méthyle Paraquat 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides  similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,01* 1* 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,01* 1*  0,05* 0,05* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,01* 1* 0,05* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01* 1* 0,05* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de  table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) 0,05* Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05* Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de  l'acide maléique Bromure de méthyle Paraquat Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à  maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages 0,05* VI) FRUITS DIVERS Avocats Bananes 0,01* 1* 0,05* (à l'exception des figues) 0,05* Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou  non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres  II) LÉGUMES-BULBES 0,01* 0,05* 0,05* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps 1* Autres 10 * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de  l'acide maléique Bromure de méthyle Paraquat III) LÉGUMES-FRUITS 0,01* 1* 0,05* 0,05* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à écorce non comestible Melons  Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres  Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à  couper Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de  l'acide maléique Bromure de méthyle Paraquat VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01* 1* 0,05* 0,05* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Asperges Cardons Céleris  Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,01* 1* 0,05* 0,05* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,01* 1* 0,05* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,01* 1* 0,1* 0,05* Graines de  lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,01* 0,05* 0,05* Pommes de terre de primeur 1* Pommes de terre de conservation 50 6. Thé  (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,02 1* 0,05* 0,1* 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,01* 1* 0,05* 0,1* * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits,  conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,01* 0,1* 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,01* 0,1* 0,05* Amandes  Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,01* 0,1* 0,05* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,01* 0,1* 0,05* Abricots Cerises  Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01* 0,1* 0,05* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces (autres que  sauvages) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T Autres petits fruits et baies (autres que  sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,01* 0,1* 0,05* Avocats  Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01* 0,1* 0,05* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves  Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,01* 0,1* 0,05* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T III) LÉGUMES-FRUITS 0,01* 0,1* 0,05*  Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à écorce non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,01* 0,1* 0,05* Choux (développement de  l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01* 0,1* 0,05* Laitues et similaires Cresson Mâche  Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01*  0,1* 0,05* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,01* 0,1* 0,05* Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,01* 0,1* 0,05* Champignons de  couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,01* 0,1* 0,05* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,01* 0,1* 0,05* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja  Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,01* 0,1* 0,05* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,02* 0,1* 0,05* 7. Houblon (séché), y  compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,02* 0,1 0,05* * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*. Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) 1. ALDRINE 2. DIELDRINE AA aa A aa a isolément ou ensemble, exprimés en dieldrine (HEOD) 0,02 3. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimés en endosulfan) 30 4.  HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH) 4.1 isomère alpha 4.2 isomère bêta AA A a (somme) 0,2 4.3 isomère gamma (lindane) 0,2 5. BIFENTHRINE (d) 6. BROMOPROPYLATE (d) 7. CARTAP 20 8. CHLORDANE (somme des isomères cis et trans) 0,02* 9. DICHLORVOS (d) 10. DICOFOL (d)  11. DIMÉTHOATE 0,2 12. OMÉTHOATE 0,1 13. ÉTHION 2 14. FÉNITROTHION (d) 15. FLUCYTHRINATE (somme des isomères) (d) 16. HEXACHLOROBENZÈNE (HCB) 0,01* 17. MALATHION (somme du malathion et du malaoxon, exprimés en malathion) (d) 18. MÉTHIDATHION (d) 19.  MONOCROTOPHOS (d) 20. PHOXIME (d) 21. PROFENOFOS (d) 22. PROPARGITE (d) 23. QUINALPHOS (d) 24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé en phosmet) (d) * Indique le seuil de détection.  (a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.  (a) 0,02* (b) 0,01* (c) 0,05* (d) 0,1*.» Article 3  Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1993.  Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États  membres.  Article 4  Les États membres sont destinataires de la présente directive.  Fait à Luxembourg, le 29 juin 1993.  Par le Conseil Le président S. AUKEN (1) JO no L 340 du 9. 12. 1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 89/186/CEE (JO no L 66 du 10. 3. 1989, p. 36).(2) JO no L 350 du 14. 12. 1990, p. 71.(3) JO no L 230 du 19. 8. 1991, p. 1.