title: Directive 2008/67/CE de la Commission du 30 juin 2008 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

text:
               1.7.2008

               FR

               Journal officiel de l'Union européenne

               L 171/16

      DIRECTIVE 2008/67/CE DE LA COMMISSION

   du 30 juin 2008
   modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,
   considérant ce qui suit:

               (1)

               Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d'essai s'appliquent dans leur version actualisée.

               (2)

               Étant donné que des amendements aux conventions internationales et aux normes d'essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis le 1er juillet 2002, date à laquelle la directive 96/98/CE a été modifiée pour la dernière fois, il convient, dans un souci de clarté, d'intégrer ces amendements dans la directive en question.

               (3)

               L'Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont adopté des normes, y compris des normes d'essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l'annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l'application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d'inclure lesdits équipements dans l'annexe A.1 ou de les transférer de l'annexe A.2 dans l'annexe A.1.

               (4)

               Il y a lieu de modifier la directive 96/98/CE en conséquence.

               (5)

               Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité COSS établi par la directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil,

         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L'annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l'annexe de la présente directive.
   Article 2
   Lorsqu'un équipement, classé comme «nouvel article» dans la rubrique «Nom de l'article» de l'annexe A.1 ou transféré de l'annexe A.2 à l'annexe A.1, a été fabriqué avant la date visée à l'article 3, paragraphe 1, conformément aux procédures d'approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l'intérieur du territoire d'un État membre, il peut être placé sur le marché et à bord d'un navire communautaire dans les deux ans qui suivent la date en question.
   Article 3
   Transposition
   1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard 21 juillet 2009, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 juillet 2009.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
   Article 4
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.

      Fait à Bruxelles, le 30 juin 2008.

            Par la Commission

         Jacques BARROT

            Vice-président

      (1)  JO L 46 du 17.2.1997, p. 25. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2002/84/CE du Parlement Européen et du Conseil (JO L 324 du 29.11.2002, p.53).

      ANNEXE
      «
            ANNEXE A
            Sigles et abréviations

                        Circ., circulaire.

                        COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea), règlement international pour prévenir les abordages en mer.

                        COMSAR, sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.

                        EN, norme européenne.

                        ETSI, Institut européen des normes de télécommunications.

                        Recueil FSS, recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.

                        Recueil FTP, recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.

                        Recueil HSC, recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.

                        Recueil IBC, recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.

                        OACI, Organisation de l'aviation civile internationale.

                        CEI, Commission électrotechnique internationale

                        OMI, Organisation maritime internationale.

                        ISO (International Standardisation Organisation), Organisation internationale de normalisation.

                        UIT, Union internationale des télécommunications.

                        LSA (Life saving appliance), engin de sauvetage.

                        MARPOL, convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.

                        MEPC, comité de la protection du milieu marin.

                        CSM, comité de la sécurité maritime.

                        SOLAS, convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

                        Règ., règle.

                        Rés., Résolution.

            ANNEXE A.1
            ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            Notes concernant l'ensemble de l'annexe A.1

                        a)

                        Remarque générale: outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.

                        b)

                        Colonne 5: lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.

                        c)

                        Colonne 5: les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.

                        d)

                        Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.

                        e)

                        Colonne 6: par “module H” il faut comprendre “module H plus certificat d'examen”.

                        f)

                        Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

                  1.   Engins de sauvetage

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.1/1.1

                        Bouées de sauvetage

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/7,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.2

                        Feux de localisation pour engins de sauvetage:

                                    —

                                    pour engins de sauvetage et canots de secours,

                                    —

                                    pour bouées de sauvetage,

                                    —

                                    pour brassières de sauvetage.

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/7,

                                    —

                                    Règ. III/22,

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/32,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) II, IV,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM 97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.885,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70)

                              [sauf en ce qui concerne les exigences relatives aux batteries définies dans EN 394 (1993), qui ne s'appliquent qu'aux lampes de gilets de sauvetage].

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.3

                        Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/7,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.4

                        Brassières de sauvetage

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/7,

                                    —

                                    Règ. III/22,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.922,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70)

                              [sauf en ce qui concerne les exigences relatives aux batteries définies dans EN 394 (1993), qui ne s'appliquent qu'aux lampes de gilets de sauvetage].

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.5

                        Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:

                                    —

                                    isolées ou non isolées.

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/7,

                                    —

                                    Règ. III/22,

                                    —

                                    Règ. III/32,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                                    —

                                    EN ISO 15027-3 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.6

                        Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage

                                    —

                                    isolées ou non isolées.

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/7,

                                    —

                                    Règ. III/22,

                                    —

                                    Règ. III/32,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    EN ISO 15027-3 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.7

                        Moyens de protection thermique

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/22,

                                    —

                                    Règ. III/32,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.8

                        Feux à main (pyrotechnie)

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/6,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.9

                        Signaux manuels (pyrotechnie)

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.10

                        Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.11

                        Appareils lance-amarres

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/18,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VII,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.12

                        Radeaux de sauvetage gonflables

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/13,

                                    —

                                    Règ. III/21,

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/31,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.811,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.13

                        Radeaux de sauvetage rigides

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/21,

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/31,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.811,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1006.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.14

                        Radeaux de sauvetage à redressement automatique

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.811,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1006.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.15

                        Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.811,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1006.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.16

                        Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/13,

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.811,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.17

                        Embarcations de sauvetage

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/21,

                                    —

                                    Règ. III/31,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1006.

                        B + D
                        B + F
                        G

                        A.1/1.18

                        Canots de secours rigides

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/21,

                                    —

                                    Règ. III/31,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1006.

                        B + D
                        B + F
                        G

                        A.1/1.19

                        Canots de secours gonflés

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/21,

                                    —

                                    Règ. III/31,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    ISO 15372 (2000).

                        B + D
                        B + F
                        G

                        A.1/1.20

                        Canots de secours rapides

                                    —

                                    Règ. III/4.

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,V,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1016,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1094.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1006,

                                    —

                                    ISO 15372 (2000).

                        B + D
                        B + F
                        G

                        A.1/1.21

                        Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/23,

                                    —

                                    Règ. III/33,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/1.22

                        Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

                        Transféré à l'annexe A.2/1.3

                        A.1/1.23

                        Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/16,

                                    —

                                    Règ. III/23,

                                    —

                                    Règ. III/33,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/1.24

                        Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage
                        (bossoirs)

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/12,

                                    —

                                    Règ. III/16,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/1.25

                        Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides
                        (bossoirs)

                                    —

                                    Règ. III/4.

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/1.26

                        Dispositifs de largage

                                    —

                                    des embarcations de sauvetage et des canots de secours

                                    —

                                    des radeaux de sauvetage

                              mis à l'eau par un ou plusieurs garants

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/16,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.27

                        Systèmes d'évacuation marins

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/15,

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + F
                        G

                        A.1/1.28

                        Moyens de secours

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.810.

                        B + D
                        B + F

                        A.1/1.29

                        Échelles d'embarquement

                        Transféré à l'annexe A.2/1.4

                        A.1/1.30

                        Matériaux rétroréfléchissants

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI A.658(16).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.31

                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

                        Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18

                        A.1/1.32

                        Répondeur radar 9 GHz (SART)

                        Transféré à l'annexe A.1/4.18

                        A.1/1.33

                        Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Code LSA) I, IV, V,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI A.164(78),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    EN ISO 8729 (1998).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/1.34

                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

                        Transféré à l'annexe A.1/4.23

                        A.1/1.35

                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

                        Transféré à l'annexe A.1/3.38

                        A.1/1.36

                        Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) IV, V.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.37

                        Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) V.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.38

                        Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.39

                        Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) annexe 10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) annexe 11.

                        B + D
                        B + F

                        A.1/1.40

                        Appareils de hissage du pilote

                                    —

                                    Règ. V/23.

                                    —

                                    Règ. V/23,

                                    —

                                    Rés. OMI A.889(21),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.773,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                                    —

                                    ISO 799 (2004).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/1.41
                        (nouvel article)

                        Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/16,

                                    —

                                    Règ. III/17,

                                    —

                                    Règ. III/23,

                                    —

                                    Règ. III/24,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.81(70).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/1.42
                        (nouvel article)

                        Échelle de pilote

                                    —

                                    Règ. V/23,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. V/23,

                                    —

                                    Rés. OMI A.889(21),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.528/Rev.1.

                                    —

                                    Rés. OMI A.889(21).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

            2.   Prévention de la pollution marine

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.1/2.1

                        Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 16(4),

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 16(5),

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 14.6,

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 14.7.

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 16(1),

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 16(2),

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 14.1,

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 14.2,

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 14.3.

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.60(33),

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.107(49).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/2.2

                        Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 15(3)(b),

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 32.

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 15(3)(b),

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 32.

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.5(XIII).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/2.3

                        Détecteurs d'hydrocarbures

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 16(5),

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 14.7,

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 14.7.

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 16(1) et (2),

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 14.1 et 14.2.

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.60(33),

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.107(49).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/2.4

                        Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

                        Article supprimé

                        A.1/2.5

                        Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures d'un pétrolier

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 15(3)(a),

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 31.2,

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 31.3.

                                    —

                                    Annexe I, Règ. 15(3),

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 31.2,

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 31.3,

                                    —

                                    Annexe I révisée, Règ. 31.4.

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.108(49).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/2.6

                        Installations de traitement des eaux usées

                                    —

                                    Annexe IV, Règ. 9.

                                    —

                                    Annexe IV révisée, Règ. 9.

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.2(VI).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/2.7

                        Incinérateurs de bord

                                    —

                                    Annexe VI, Règ. 16(2)(a),

                                    —

                                    Annexe VI, Règ. 16.

                                    —

                                    Annexe VI, Règ. 16(2)(a),

                                    —

                                    Annexe VI, Règ.16.

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.76(40).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

            3.   Équipements de protection contre les incendies

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.1/3.1

                        Sous-couches de revêtement de pont

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Règ. II-2/6,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Règ. II-2/6,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI A.653(16),

                                    —

                                    Rés. OMI A.687(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.916,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1004.

                        B + D

                        A.1/3.2

                        Extincteurs portatifs

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. II-2/19,

                                    —

                                    Règ. II-2/20,

                                    —

                                    Rés. OMI A.951(23),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.

                                    —

                                    EN 3-3 (1994),

                                    —

                                    EN 3-6 (1995), y compris A.1 (1999),

                                    —

                                    EN 3-7 (2004).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.3

                        Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    EN 469 (2006),

                                    —

                                    EN 531 (1995),

                                    —

                                    EN 531/A1 (1998),

                                    —

                                    EN 1486 (1996).
                                    Ou

                                    —

                                    ISO 15538 (2001).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.4

                        Équipement de pompier: bottes

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    EN ISO 20344 (2004)

                                    —

                                    EN ISO 20345 (2004).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.5

                        Équipement de pompier: gants

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    EN 659 (2003),

                                    —

                                    EN 60903 (2002) (pour la conductivité uniquement).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.6

                        Équipement de pompier: casque

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    EN 443 (1997).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.7

                        Appareil respiratoire autonome à air comprimé
                        Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    EN 136 (1998),

                                    —

                                    EN 137 (2007).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.8

                        Appareil respiratoire à arrivée d'air pour casque ou masque filtrant
                        Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

                                    —

                                    Règ. X/3.

                              Note: cet article ne figure pas dans les règles du nouveau chapitre II-2 [Rés. OMI CSM.99(73)] ou dans le Recueil FSS [Rés. OMI CSM.98(73)].

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    EN 14593-1 (2005),

                                    —

                                    EN 14593-2 (2005),

                                    —

                                    EN 14594 (2005).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.9

                        Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)

                                    —

                                    Règ. II-2/7,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.

                                    —

                                    Règ. II-2/7,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.

                                    —

                                    Rés. OMI A.800(19).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/3.10

                        Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines

                        Transféré à l'annexe A.2/3.11

                        A.1/3.11

                        Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu

                                    —

                                    Cloisonnements de type “A”

                                    —

                                    Cloisonnements de type “B”

                        Type “A”:

                                    —

                                    Règ. II-2/3.2.

                              Type “B”:

                                    —

                                    Règ. II-2/3.4.

                                    —

                                    Règ.II-2/9, et,

                              Type “A”:

                                    —

                                    Règ. II-2/3.2.

                              Type “B”:

                                    —

                                    Règ. II-2/3.4.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.12

                        Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Règ. II-2/16.

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Règ. II-2/16.

                                    —

                                    EN 12874 (2001),

                                    —

                                    ISO 15364 (2000),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.677

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1009.

                        B + F

                        A.1/3.13

                        Matériaux non combustibles

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/5,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.14

                        Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Rés. OMI A.754(18),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.15

                        Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles

                                    —

                                    tuyautages et accessoires,

                                    —

                                    robinetterie,

                                    —

                                    assemblages de conduites souples.

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, 10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, 10.

                                    —

                                    Rés. OMI A.753(18),

                                    —

                                    ISO 15540 (1999),

                                    —

                                    ISO 15541 (1999).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.16

                        Portes coupe-feu

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/3.17

                        Systèmes de commande de portes coupe-feu
                        Note: si le terme “éléments du système” apparaît dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales.

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.18

                        Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

                                    —

                                    placage décoratif,

                                    —

                                    systèmes de peinture,

                                    —

                                    revêtements de sol,

                                    —

                                    coquilles isolantes,

                                    —

                                    adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements de type “B” et “C”,

                                    —

                                    gaines combustibles.

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/5,

                                    —

                                    Règ. II-2/6,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/5,

                                    —

                                    Règ. II-2/6,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.916,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1004,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1036,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120,

                                    —

                                    ISO 1716 (2002).

                              Note: lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.19

                        Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
                        (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.20

                        Mobilier rembourré
                        (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/5,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Règ.X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/5,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.21

                        Articles de literie
                        (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/3,

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.22

                        Clapets coupe-feu

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.23

                        Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”

                        Transféré à l'annexe A.1/3.26

                        A.1/3.24

                        Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”

                        Transféré à l'annexe A.1/3.26

                        A.1/3.25

                        Fenêtres et hublots anti-feu de type “A” et “B”

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Règ. II-2/9,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.847,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1004,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1036.

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.26

                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de

                                    —

                                    gaines de câbles électriques,

                                    —

                                    tuyaux, conduits, puits, etc.

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.27

                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour les

                                    —

                                    gaines de câbles électriques,

                                    —

                                    tuyaux, conduits, puits, etc.

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.28

                        Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux diffusions)

                                    —

                                    Règ. II-2/7,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.

                                    —

                                    ISO 6182-1 (2004).
                                    Ou

                                    —

                                    EN 12259-1 (1999).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.29

                        Manches d'incendie

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    EN 14540 (2004).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.30

                        Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Règ. VI/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 60092-504 (2001),

                                    —

                                    CEI 60533 (1999),

                              et, selon le cas, soit:

                                    a)

                                    Catégorie 1: (zone de sécurité):

                                                —

                                                EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),

                                                —

                                                EN 61779-1 (2000),

                                                —

                                                EN 61779-4 (2000).

                                    b)

                                    Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)

                                                —

                                                EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),

                                                —

                                                EN 61779-1 (2000),

                                                —

                                                EN 61779-4 (2000),

                                                —

                                                CEI 60079-0 (2004),

                                                —

                                                CEI 60079-1 (2003),

                                                —

                                                CEI 60079-10 (2002),

                                                —

                                                CEI 60079-11 (2006),

                                                —

                                                CEI 60079-15 (2005),

                                                —

                                                CEI 60079-26 (2006).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.31

                        Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.912,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.44(65).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/3.32

                        Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.33

                        Matériaux anti-feu pour mobilier d'engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.34

                        Cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.35

                        Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI A.754(18),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.36

                        Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI A.754(18),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.37

                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse pour le passage de

                                    —

                                    gaines de câbles électriques,

                                    —

                                    tuyaux, conduits, puits, etc.

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI A.754(18),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.38

                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI A.951(23),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.

                                    —

                                    EN 3-3 (1994),

                                    —

                                    EN 3-6 (1995),

                                    —

                                    EN 3-6 A1 (1999),

                                    —

                                    EN 3-7 (2004).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.39

                        Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie fonctionnant à l'eau pour locaux de machines de type A et chambres des pompes à cargaison

                                    —

                                    Règ. II-2/10.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1165.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.40

                        Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)

                                    —

                                    Règ. II-2/13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 11.

                                    —

                                    Règ. II-2/13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 11.

                                    —

                                    Rés. OMI A.752(18).
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 15370 (2001).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/3.41

                        Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)

                                    —

                                    Règ. II-2/13.

                                    —

                                    Règ. II-2/13.3.4,

                                    —

                                    Règ. II-2/13.4.3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.849.

                                    —

                                    EN 402(2003),

                                    —

                                    EN 1146(2005),

                                    —

                                    EN 13794(2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.42

                        Composants de dispositifs à gaz inerte

                                    —

                                    Règ. II-2/4.

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Rés. OMI A.567(14),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.847 Corr.1,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.353,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.450 Rev.1,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.485.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/3.43

                        Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture.

                                    —

                                    Règ. II-2/1,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/1.2.2.3,

                                    —

                                    Règ. II-2/10.6.4,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    ISO 15371 (2000).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/3.44

                        Équipement de pompier — câble de secours

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.45

                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.848.

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.848.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.46

                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1007.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1007.

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1007.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.47

                        Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                        Note: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.

                                    —

                                    Règ. II-2/10.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 6.

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.670.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/3.48

                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”
                        (diffuseurs et essais de fonctionnement).

                                    —

                                    Règ. II-2/1,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/1,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.913.

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.49

                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules.

                        Transféré à l'annexe A.2/3.2

                        A.1/3.50

                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

                        Transféré à l'annexe A.2/3.9

                        A.1/3.51
                        Ex A.2/3.5
                        Ex A.2/3.6
                        Ex A.2/3.7
                        Ex A.2/3.16
                        Ex A.2/3.17

                        Dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

                                    —

                                    Règ. II-2/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.

                                    —

                                    Règ. II-2/7.2.2,-Règ. II-2/7.4,

                                    —

                                    Règ. II 2/7.4.1,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.

                        Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

                                    —

                                    EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006).

                              Équipement d’alimentation électrique:

                                    —

                                    EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).

                              Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels:

                                    —

                                    EN 54-5 (2000), y compris A1(2002).

                              Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation:

                                    —

                                    EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006).

                              Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels:

                                    —

                                    EN 54-10 (2002), y compris A1(2005).

                              Avertisseurs d'incendie à commande manuelle:

                                    —

                                    EN 54-11 (2001), y compris A1(2005).

                              Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

                                    —

                                    CEI 60092-504 (2001),

                                    —

                                    CEI 60533 (1999).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.52
                        Ex A.2/3.1

                        Extincteurs fixes et mobiles

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.

                                    —

                                    EN 1866 (1998).
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 11601 (1999).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.53
                        Ex A.2/3.18

                        Dispositifs d'alarme

                                    —

                                    Règ. II-2/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.

                                    —

                                    Règ. II-2/7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.

                        Dispositifs sonores

                                    —

                                    EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006),

                                    —

                                    CEI 60092-504 (2001)

                                    —

                                    CEI 60533 (1999).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

                        A.1/3.54
                        (nouvel article)

                        Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

                                    —

                                    Règ. VI/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/4,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 60092-504 (2001),

                                    —

                                    CEI 60533 (1999),

                              et, selon le cas, soit:

                                    a)

                                    Catégorie 4: (zone de sécurité)

                                                —

                                                EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),

                                                —

                                                EN 61779-1 (2000),

                                                —

                                                EN 61779-4 (2000).

                                    b)

                                    Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

                                                —

                                                EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),

                                                —

                                                EN 61779-11 (2000).

                        B + D
                        B + E
                        B + F

            4.   Équipements de navigation
            Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation.
            Colonne 5: lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.1/4.1

                        Compas magnétique

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.382(X),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17).

                                    —

                                    EN ISO 449 (1999),

                                    —

                                    EN ISO 694 (2001),

                                    —

                                    ISO 1069 (1973),

                                    —

                                    ISO 2269 (1992),

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 449 (1997),

                                    —

                                    ISO 694 (2000),

                                    —

                                    ISO 1069 (1973),

                                    —

                                    ISO 2269 (1992),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.2

                        Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.116(73).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162;

                                    —

                                    ISO 22090-2 (2004), y compris Corrigendum 2005.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                                    —

                                    ISO 22090-2 (2004), y compris Corrigendum 2005.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.3

                        Gyrocompas

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.424(XI),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17).

                                    —

                                    EN ISO 8728 (1998),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 8728 (1997),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.4

                        Équipement radar

                        Transféré à l'annexe A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36

                        A.1/4.5

                        Aide de pointage radar automatique (ARPA)

                        Transféré à l'annexe A.1/4.34

                        A.1/4.6

                        Sondeur à écho

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.224(VII),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    EN ISO 9875 (2001),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 9875 (2000),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.7

                        Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.824(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    EN 61023 (1999),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61023 (1999),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.8

                        Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de tangage

                        Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

                        A.1/4.9

                        Indicateur de taux de giration

                        Transféré à l'annexe A.2/4.26

                        A.1/4.10

                        Radiogoniomètre

                        Article supprimé

                        A.1/4.11

                        Équipement Loran-C

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.818(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    EN 61075 (1993),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61075 (1991),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.12

                        Équipement Chayka

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.818 (19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    EN 61075 (1993),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61075 (1991),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.13

                        Navigateur Decca

                        Article supprimé

                        A.1/4.14

                        Équipement GPS

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.819(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.112(73).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    EN 61108-1 (2003),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61108-1 (2003),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.15

                        Équipement GLONASS

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.113(73).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    EN 61108-2 (1998),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61108-2 (1998),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.16

                        Système de contrôle de route (précédemment pilote automatique)

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.342(IX),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17).

                                    —

                                    EN ISO 11674 (2001),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 11674 (2000),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.17

                        Appareils de hissage du pilote

                        Transféré à l'annexe A.1/1.40

                        A.1/4.18

                        Répondeur radar 9 GHz (SART)

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. III/6,

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Rés. OMI A.530(13),

                                    —

                                    Rés. OMI A.802(19),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,

                                    —

                                    UIT-R M.628-3(11/93).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    EN 61097-1 (1993).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-1 (1992).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.19

                        Équipement radar pour engins à grande vitesse

                        Transféré à l'annexe A.1/4.37

                        A.1/4.20

                        Indicateur d'angle de barre

                        Transféré à l'annexe A.2/4.27

                        A.1/4.21

                        Indicateur de vitesse de rotation

                        Transféré à l’annexe A.2/4.28

                        A.1/4.22

                        Indicateur de pas d'hélice

                        Transféré à l’annexe A.2/4.29

                        A.1/4.23

                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) IV, V,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 13.

                                    —

                                    EN ISO 613 (2001)

                                    —

                                    ISO 10316 (1990).
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 613 (2000),

                                    —

                                    ISO 10316 (1990).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.24

                        Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse

                        Transféré à l’annexe A.1/4.37

                        A.1/4.25

                        Aide de poursuite automatique (ATA)

                        Transféré à l’annexe A.1/4.35

                        A.1/4.26

                        Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse

                        Transféré à l’annexe A.1/4.38

                        A.1/4.27

                        Aide de pointage électronique (EPA)

                        Transféré à l’annexe A.1/4.36

                        A.1/4.28

                        Système de passerelle intégré

                        Transféré à l’annexe A.2/4.30

                        A.1/4.29

                        Enregistreur des données du voyage (VDR)

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. V/20,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/20,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.861 (20),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    EN 61996 (2001).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162,

                                    —

                                    CEI 61996 (2000).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.30

                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.817(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                              [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité] Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais]

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    EN 61174 (2001-12).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162,

                                    —

                                    CEI 61174 (2001-10).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.31

                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.821(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    ISO 16328 (2001),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 16328 (2001),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.32

                        Équipement AIS (système d'identification automatique) universel

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.74(69),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    UIT-R M. 1371-1(10/00).

                              Note: la norme UIT-R M. 1371-1(10/00), annexe 3, ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI MSC.74(69).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    EN 61993-2 (2001).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162,

                                    —

                                    CEI 61993-2 (2001).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.33

                        Système de contrôle de poursuite
                        (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds).

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.74(69).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    EN 62065 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162,

                                    —

                                    CEI 62065 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.34

                        Aide de pointage radar automatique (ARPA)

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19.

                                    —

                                    Rés. OMI A.278(VIII),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.823(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.64(67),

                                    —

                                    UIT-R M. 628-3(11/93),

                                    —

                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).

                                    —

                                    EN 60872-1 (1998),

                                    —

                                    EN 60936-1 (2000),

                                    —

                                    EN 60936-1 A1 (2002),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60872-1 (1998),

                                    —

                                    CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.35

                        Aide de poursuite automatique (ATA)

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.278(VIII),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.64(67),

                                    —

                                    UIT-R M. 628-3(11/93),

                                    —

                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).

                                    —

                                    EN 60872-2 (1999),

                                    —

                                    EN 60936-1 (2000),

                                    —

                                    EN 60936-1 A1 (2002),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60872-2 (1998),

                                    —

                                    CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.36

                        Aide de pointage électronique (EPA)

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.278(VIII),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.64(67),

                                    —

                                    UIT-R M. 628-3(11/93),

                                    —

                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).

                                    —

                                    EN 60872-3 (2001),

                                    —

                                    EN 60936-1 (2000),

                                    —

                                    EN 60936-1 A1 (2002),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162,
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60872-3 (2000),

                                    —

                                    CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.37

                        Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Rés. OMI A.278(VIII),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.820(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.64(67),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    UIT-R M. 628-3(11/93),

                                    —

                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).

                                    —

                                    EN 60872-1 (1998),

                                    —

                                    EN 60936-2 (1999),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60872-1 (1998),

                                    —

                                    CEI 60936-2 (1998),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.38

                        Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Rés. OMI A.278(VIII),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.820(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.64(67),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    UIT-R M. 628-3(11/93),

                                    —

                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).

                                    —

                                    EN 60872-2 (1999),

                                    —

                                    EN 60936-2 (1999),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60872-2 (1998),

                                    —

                                    CEI 60936-2 (1998),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.39

                        Réflecteur radar

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.164(78).

                                    —

                                    EN ISO 8729 (1998),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 8729 (1997),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.40
                        Ex A.2/4.2

                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.822(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    ISO 16329 (2003),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 16329 (2003),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.41
                        Ex A.2/4.3

                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.116(73).

                                    —

                                    ISO 22090-3 (2004),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 22090-3 (2004),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.42
                        Ex A.2/4.5

                        Projecteur pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    ISO 17884 (2004),

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 17884 (2004),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.43
                        Ex A.2/4.6

                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.94(72),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    ISO 16273 (2003),

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 16273 (2003),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.44
                        Ex A.2/4.12

                        Récepteur de signaux de balise différentiel:
                        équipement
                        DGPS,
                        DGLONASS

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.114(73).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    EN 61108-1 (2003),

                                    —

                                    EN 61108-2 (1998),

                                    —

                                    CEI 61108-4 (2004),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61108-1 (2002),

                                    —

                                    CEI 61108-2 (1998),

                                    —

                                    CEI 61108-4 (2004),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.45
                        Ex A.2/4.21

                        Matériel cartographique pour radar de bord

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.817(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.64(67),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    EN 60936-3 (2002),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60936-3 (2002),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/4.46
                        Ex A.2/4.22

                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.116(73).

                                    —

                                    ISO 22090-1 (2002),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 22090-1 (2002),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1./4.47
                        (nouvel article)

                        Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)

                                    —

                                    Règ. V/20.

                                    —

                                    Règ. V/20,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.163(78).

                                    —

                                    EN 60945(2002),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    CEI 61996-2 (2006).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162,

                                    —

                                    CEI 61996-2 (2006).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

            5.   Équipements de radiocommunications
            Notes concernant le point 5 — Équipements de radiocommunications
            Colonne 5: au cas où les dispositions de la circulaire OMI CSM/Circ.862 et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI CSM/Circ.862 qui l'emportent.
            Lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.1/5.1

                        Radio à ondes métriques permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.385(X),

                                    —

                                    Rés. OMI A.524(13),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.803(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.489-2 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.493-10 (05/00),

                                    —

                                    UIT-R M.541-8 (10/97),

                                    —

                                    UIT-R M.689-2 (11/93).

                                    —

                                    ETSI ETS 300 162-1 V1.4.1 (2005-05),

                                    —

                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

                                    —

                                    ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),

                                    —

                                    ETSI EN 301 925 V1.1.1 (2002-09),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-3 (1994),

                                    —

                                    CEI 61097-7 (1996),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.2

                        Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.803(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.489-2 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.493-10 (05/00),

                                    —

                                    UIT-R M.541-8 (10/97).

                                    —

                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

                                    —

                                    ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),

                                    —

                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-3 (1994),

                                    —

                                    CEI 61097-8 (1998).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.3

                        Récepteur NAVTEX

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.148(77),

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.540-2 (06/90),

                                    —

                                    UIT-R M.625-3 (10/95).

                                    —

                                    ETSI EN 300 065-1 V1.1.3 (2005-5),

                                    —

                                    ETSI EN 301 011 V1.1.1 (1998-09),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-6 (2005-12).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.4

                        Récepteur EGC

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.570(14),

                                    —

                                    Rés. OMI A.664(16),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32.

                                    —

                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),

                                    —

                                    ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11),

                                    —

                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-4 (1994).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.5

                        Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.699(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.700(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.806(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.491-1 (07/86),

                                    —

                                    UIT-R M.492-6 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.540-2 (06/90),

                                    —

                                    UIT-R M.625-3 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.688 (06/90).

                                    —

                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),

                                    —

                                    ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.6

                        406 MHz EPIRB (COSPAS-SARSAT)

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.662(16),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.696(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.810(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.633-2 (05/00),

                                    —

                                    UIT-R M.690-1 (10/95).

                                    —

                                    ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-2 (2002),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862.

                              Note: la circulaire OMI CSM/Circ.862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.7

                        RLS bande L (INMARSAT)

                        Transféré à l’annexe A.2/5.6

                        A.1/5.8

                        Récepteur de veille sur 2 182 kHz

                        Article supprimé

                        A.1/5.9

                        Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses

                        Article supprimé

                        A.1/5.10

                        Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                        Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai.

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/9,

                                    —

                                    Règ. IV/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.804(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.493-10 (05/00),

                                    —

                                    UIT-R M.541-8 (10/97).

                                    —

                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

                                    —

                                    ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-3 (1994),

                                    —

                                    CEI 61097-9 (1997),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.11

                        Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF)

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/9,

                                    —

                                    Règ. IV/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.804(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.493-10 (05/00),

                                    —

                                    UIT-R M.541-8 (10/97),

                                    —

                                    UIT-R M.1173 (10/95).

                                    —

                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

                                    —

                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-3 (1994),

                                    —

                                    CEI 61097-8 (1998).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.12

                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.570(14),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.808(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-10 (1999),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ. 862.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.13

                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.570(14),

                                    —

                                    Rés. OMI A.664 (16), (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.807(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32.

                                    —

                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),

                                    —

                                    ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11),

                                    —

                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-4 (1994),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.14

                        Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
                        Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.806(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.476-5 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.491-1 (07/86),

                                    —

                                    UIT-R M.492-6 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.493-10 (05/00),

                                    —

                                    UIT-R M.541-8 (10/97),

                                    —

                                    UIT-R M.625-3 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.1173 (10/95).

                                    —

                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),

                                    —

                                    ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10),

                                    —

                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

                                    —

                                    ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-3 (1994),

                                    —

                                    CEI 61097-9 (1997),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.15

                        Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.806(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.493-10 (05/00),

                                    —

                                    UIT-R M.541-8 (10/97).

                                    —

                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

                                    —

                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-3 (1994),

                                    —

                                    CEI 61097-8 (1998).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.16

                        Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.80(70),

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    Convention OACI, annexe 10, Règles radio.

                                    —

                                    ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07),

                                    —

                                    EN 60945 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.17

                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. III/6,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.149(77),

                                    —

                                    UIT-R M.489-2 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.542.1 (07/82).

                                    —

                                    ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),

                                    —

                                    EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-12 (1996).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A.1/5.18

                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. III/6,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.809(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,

                                    —

                                    UIT-R M.489-2 (10/95).

                                    —

                                    ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-11),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-12 (1996).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

                        A1/5.19
                        Ex A.2/5.3

                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/10,

                                    —

                                    Rés. OMI A.570 (14),

                                    —

                                    Rés. OMI A.808 (19),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-13 (2003),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862.

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

            6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.1/6.1
                        Ex A.2/6.1

                        Feux de navigation

                                    —

                                    COLREG Annexe I/14.

                                    —

                                    Annexe I/14,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17).

                                    —

                                    EN 14744 (2005),

                                    —

                                    EN 60945 (2002).

                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G

            ANNEXE A.2
            ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            1.   Engins de sauvetage

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.2/1.1

                        Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA).

                        A.2/1.2

                        Matériaux pour combinaison d'immersion

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. III/34.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA).

                        A.2/1.3

                        Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. III/34.

                                    —

                                    Règ. III/13,

                                    —

                                    Règ. III/16,

                                    —

                                    Règ. III/26,

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.980.

                        A.2/1.4

                        Échelles d'embarquement

                                    —

                                    Règ. III/4,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. III/34,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    ISO 799 (1980).

                        A.2/1.5
                        Ex A.2/1.3

                        Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public
                        (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53).

                                    —

                                    Règ. III/6.

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.808.

            2.   Prévention de la pollution marine

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.2/2.1

                        Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 13,

                                    —

                                    NOx Technical Code.

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 13,

                                    —

                                    NOx Technical Code.

                        A.2/2.2

                        Systèmes de nettoyage embarqué des gaz d'échappement

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 13.3 (b) (i),

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 14.4 (b).

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 13.3 (b) (i),

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 14.4 (b).

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.130(55).

                        A.2/2.3

                        Méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 13.3 (b) (ii).

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 13.3 (b) (ii).

                        A.2/2.4

                        Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 14.4 (c).

                                    —

                                    Annexe VI Règ. 14.4 (c).

                        A.2/2.5

                        Système de gestion des eaux de ballast

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.125(53),

                                    —

                                    Rés. OMI MEPC.126(53).

            3.   Équipements de protection contre les incendies

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.2/3.1

                        Extincteurs fixes, transportables et portatifs

                        Transféré à l’annexe A.1/3.52

                        A.2/3.2

                        Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules.

                                    —

                                    Règ. II-2/19,

                                    —

                                    Règ. II-2/20,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.

                                    —

                                    Règ. II-2/19,

                                    —

                                    Règ. II-2/20,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.

                                    —

                                    Rés. OMI A.123(V),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.914.

                        A.2/3.3

                        Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)

                                    —

                                    Règ. II-1/44,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-1/44,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                        A.2/3.4

                        Ajutages de type combiné
                        (diffusion/jet)

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                        A.2/3.5

                        Dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

                        Transféré à l’annexe A.1/3.51

                        A.2/3.6

                        Détecteurs de fumée

                        Transféré à l’annexe A.1/3.51

                        A.2/3.7

                        Détecteurs de chaleur

                        Transféré à l’annexe A.1/3.51

                        A.2/3.8

                        Fanal de sécurité électrique

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                                    —

                                    Publication CEI 79.

                        A.2/3.9
                        Ex A.1/3.50

                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

                                    —

                                    Règ. II-2/19.

                                    —

                                    Règ. II-2/19,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

                                    —

                                    EN 943-1 (2002),

                                    —

                                    EN 943-1 (2002)/AC (2005),

                                    —

                                    EN 943-2 (2002),

                                    —

                                    EN ISO 6529 (2003),

                                    —

                                    EN ISO 6530 (2005),

                                    —

                                    EN 14605 (2005),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1120.

                        A.2/3.10

                        Systèmes d'éclairage à faible hauteur

                        Transféré à l’annexe A.1/3.40

                        A.2/3.11

                        Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994)

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                        A.2/3.12

                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

                        Transféré à l’annexe A.1/3.45

                        A.2/3.13

                        Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
                        (engins à grande vitesse)

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

                                    —

                                    EN 14593-1 (2005),

                                    —

                                    EN 14593-2 (2005).

                        A.2/3.14

                        Manches d'incendie (à enrouler)

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    EN 671-1 (1994) + AC (1995).

                        A.2/3.15

                        Dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air

                                    —

                                    Règ. II-2/7,

                                    —

                                    Règ. II-2/19,

                                    —

                                    Règ. II-2/20,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                                    —

                                    Règ. II-2/7,

                                    —

                                    Règ. II-2/19,

                                    —

                                    Règ. II-2/20,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                        A.2/3.16

                        Détecteurs de flammes

                        Transféré à l’annexe A.1/3.51

                        A.2/3.17

                        Avertisseurs d'incendie à commande manuelle

                        Transféré à l’annexe A.1/3.51

                        A.2/3.18

                        Dispositifs d'alarme

                        Transféré à l’annexe A.1/3.53

                        A.2/3.19

                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”

                        Transféré à l’annexe A.1/3.48

                        A.2/3.20

                        Mobilier rembourré

                        Transféré à l’annexe A.1/3.20

                        A.2/3.21

                        Dispositifs d'extinction pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables

                                    —

                                    Règ. II-2/10.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.847.

                        A.2/3.22

                        Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                                    —

                                    Règ. II-2/9.

                        A.2/3.23

                        Dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes

                                    —

                                    Règ. II-2/18.

                                    —

                                    Règ. II-2/18.

                        A.2/3.24

                        Diffuseurs à mousse portatifs

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. II-2/20,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. II-2/20,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                        A.2/3.25

                        Cloisonnements de type “C”

                                    —

                                    Règ. II-2/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/3.

                                    —

                                    Rés. OMI A.653(16),

                                    —

                                    Rés. OMI A.799(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

                                    —

                                    ISO 1716 (1973).

                        A.2/3.26

                        Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)

                                    —

                                    Règ. II-2/4.

                                    —

                                    Règ. II-2/4.

                        A.2/3.27

                        Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2

                                    —

                                    Règ. II-2/5,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                                    —

                                    pr EN 12094 parties 1-20.

                        A.2/3.28

                        Dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

                                    —

                                    Règ. II-2/10.

                                    —

                                    Règ. II-2/10.8.1,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.798.

                        A.2/3.29

                        Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

                                    —

                                    Règ. II-2/10.

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.582 et Corrigendum 1.

                        A.2/3.30

                        Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les chimiquiers

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.4(48)-(Recueil IBC).

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.4(48)-(Recueil IBC).

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.553,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.582,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.799.

                        A2/3.31

                        Dispositif de projection d'eau à commande manuelle

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                                    —

                                    Règ. II-2/10,

                              A800(19).

            4.   Équipements de navigation
            Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation
            Colonnes 3 et 4: la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.2/4.1

                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse

                        Transféré à l’annexe A.1/4.31

                        A.2/4.2

                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)

                        Transféré à l’annexe A.1/4.40

                        A.2/4.3

                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS

                        Transféré à l’annexe A.1/4.41

                        A.2/4.4

                        Fanal de signalisation diurne

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.95(72),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/4.5

                        Projecteur pour engins à grande vitesse

                        Transféré à l’annexe A.1/4.42

                        A.2/4.6

                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

                        Transféré à l’annexe A.1/4.43

                        A.2/4.7

                        Système de contrôle de poursuite

                        Transféré à l’annexe A.1/4.33

                        A.2/4.8

                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

                        Transféré à l’annexe A.1/4.30

                        A.2/4.9

                        Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

                        Transféré à l’annexe A.1/4.30

                        A.2/4.10

                        Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

                        Transféré à l’annexe A.1/4.30

                        A.2/4.11

                        Équipement combiné GPS/GLONASS

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.74(69),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        A.2/4.12

                        Équipement DGPS, DGLONASS

                        Transféré à l’annexe A.1/4.44

                        A.2/4.13

                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse

                        Transféré à l’annexe A.1/4.31

                        A.2/4.14

                        Enregistreur des données du voyage (VDR)

                        Transféré à l’annexe A.1/4.29

                        A.2/4.15

                        Système intégré de navigation

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.86(70).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    CEI 61924 (2006)
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162,

                                    —

                                    CEI 61924 (2006).

                        A.2/4.16

                        Système intégré à pont

                        Transféré à l’annexe A.1/4.28

                        A.2/4.17

                        Système de renforcement de cibles radar

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    UIT-R M 1176 (10/95).

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/4.18

                        Dispositif de réception sonore

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.86(70),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        A.2/4.19

                        Compas magnétique pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Rés. OMI A.382(X),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    EN ISO 449 (1999),

                                    —

                                    EN ISO 694 (2001),

                                    —

                                    ISO 1069 (1973),

                                    —

                                    ISO 2269 (1992),

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    ISO 449 (1997),

                                    —

                                    ISO 694 (2000),

                                    —

                                    ISO 1069 (1973),

                                    —

                                    ISO 2269 (1992),

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/4.20

                        Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        A.2/4.21

                        Matériel cartographique pour radar de bord

                        Transféré à l’annexe A.1/4.45

                        A.2/4.22

                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique

                        Transféré à l’annexe A.1/4.46

                        A.2/4.23

                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique

                        Transféré à l’annexe A.1/4.2

                        A.2/4.24

                        Indicateur de poussée

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                        A.2/4.25

                        Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                        A.2/4.26
                        Ex A.1/4.9

                        Indicateur de taux de giration

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.526(13),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162.
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162.

                        A.2/4.27
                        Ex A.1/4.20

                        Indicateur d'angle de barre

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/4.28
                        Ex A.1/4.21

                        Indicateur de vitesse de rotation

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17).

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/4.29
                        Ex A.1/4.22

                        Indicateur de pas d'hélice

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17).

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/4.30
                        Ex A.1/4.28

                        Système de passerelle intégré

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

                                    —

                                    Règ. V/19,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694 (17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.64(67),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15.

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    série EN 61162,

                                    —

                                    EN 61209 (1999).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002),

                                    —

                                    série CEI 61162,

                                    —

                                    CEI 61209 (1999).

                        A.2/4.31
                        (nouvel article)

                        Taximètre

                                    —

                                    Règ. V/18.

                                    —

                                    Règ. V/19.

                                    —

                                    EN 60945 (2002).

                        A.2/4.32
                        (nouvel article)

                        Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.128(75),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.982.

                        A.2/4.33
                        (nouvel article)

                        Système de contrôle de poursuite
                        (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)

                                    —

                                    Règ. V/18,

                                    —

                                    Règ. X/3.

                                    —

                                    EN 60945 (2002).

            5.   Équipements de radiocommunications

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.2/5.1

                        RLS à ondes métriques (VHF)

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ.IV/8,

                                    —

                                    Rés. OMI A.662(16),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.805(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    UIT-R M.489-2 (10/95),

                                    —

                                    UIT-R M.693 (06/90).

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/5.2

                        Réserve d'alimentation radio

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ. IV/13,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.16,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32.

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/5.3

                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F

                        Transféré à l’annexe A.1/5.19.

                        A.2/5.4

                        Panneau de détresse

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ. IV/6,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32.

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/5.5

                        Panneau d'alarme de détresse

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).

                                    —

                                    Règ. IV/6,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32.

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

                        A.2/5.6
                        Ex A.1/5.7

                        RLS bande L (INMARSAT)

                                    —

                                    Règ. IV/14,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.

                                    —

                                    Règ. IV/7,

                                    —

                                    Règ. X/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.662(16),

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI A.812(19),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862,

                                    —

                                    OMI COMSAR Circ.32,

                                    —

                                    UIT-R M.632-3 (02/97),

                                    —

                                    UIT-R M.690-1 (10/95).

                                    —

                                    ETSI ETS 300 372 Ed.1 (1996-05),

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    CEI 61097-5 (1997),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.862.

                              Note: la circulaire OMI CSM/Circ.862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

                        A.2/5.7
                        (nouvel article)

                        Système d'alerte de sûreté du navire

                                    —

                                    Règ. XI-2/6,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17),

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.147(77),

                                    —

                                    OMI CSM/Circ.1072.

                                    —

                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,

                                    —

                                    CEI 60945 (2002).

            6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.2/6.1

                        Feux de navigation

                        Transféré à l’annexe A.1/6.1.

                        A.2/6.2

                        Appareils de signalisation sonore

                                    —

                                    Annexe III/3.

                                    —

                                    Annexe III/3,

                                    —

                                    Rés. OMI A.694(17).

                                    —

                                    EN 60945 (2002),

                                    —

                                    Sifflets — COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),

                                    —

                                    Cloches ou gongs — COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement),

                                    —

                                    CEI 60945 (1996),

                                    —

                                    Sifflets — COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),

                                    —

                                    Cloches ou gongs — COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement).

                        6

            7.   Équipements de sécurité des vraquiers

                        Article no

                        Nom de l'article

                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

                        Normes d'essai

                        Modules d'évaluation de la conformité

                        1

                        2

                        3

                        4

                        5

                        6

                        A.2/7.1

                        Calculateur de chargement

                                    —

                                    Règ. XII/11,

                                    —

                                    Rés. 5 de la conférence SOLAS 1997.

                                    —

                                    Règ. XII/11,

                                    —

                                    Rés. 5 de la conférence SOLAS 1997.

                        A.2/7.2
                        (nouvel article)

                        Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.188(79).

                                    —

                                    Règ. XII/12,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.188(79).

                                    —

                                    CEI 60092-0504,

                                    —

                                    CEI 60529,

                                    —

                                    Rés. OMI CSM.188(79).

                  »