Avis juridique important

|

31993L0088

Directive 93/88/CEE du Conseil du 12 octobre 1993 modifiant la directive 90/679/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

Journal officiel n° L 268 du 29/10/1993 p. 0071 - 0082 édition spéciale finnoise: chapitre 5 tome 6 p. 0106  édition spéciale suédoise: chapitre 5 tome 6 p. 0106

DIRECTIVE 93/88/CEE DU CONSEIL du 12 octobre 1993 modifiant la directive 90/679/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de  l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 118 A,  vu la proposition de la Commission (1), établie après consultation du comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail,  en coopération avec le Parlement européen (2),  vu l'avis du Comité économique et social (3),  considérant que la directive 90/679/CEE (4) prévoit à son article 18 que le Conseil doit arrêter, conformément à la procédure prévue à l'article 118 A du traité, une première liste d'agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 à inclure dans l'annexe III  de cette même directive;  considérant que cette première liste d'agents biologiques doit être classifiée sur la base des définitions visées à l'article 2 points d) 2, d) 3 et d) 4 (groupes 2, 3 et 4) de ladite directive;  considérant que cette liste n'inclut pas les agents biologiques génétiquement modifiés;  considérant qu'il convient de prévoir pour certains agents biologiques des indications complémentaires à leur classification;  considérant qu'il convient d'insérer dans la directive 90/679/CEE un code de conduite, visant à fournir des seules orientations, recommandé pour la vaccination des travailleurs exposés aux agents biologiques contre lesquels il existe des vaccins  efficaces,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:   Article premier  La directive 90/679/CEE est modifiée comme suit.  1) À l'article 14 paragraphe 3, l'alinéa suivant est inséré après le deuxième alinéa:  « Lorsque les employeurs mettent des vaccins à disposition, ils devraient tenir compte du code de conduite recommandé figurant à l'annexe VII. » 2) L'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe I de la présente directive.  3) L'annexe VII figurant à l'annexe II de la présente directive est ajoutée.   Article 2  1. Les États membres mettent en oeuvre les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 avril 1994. Ils en informent immédiatement la Commission.  Toutefois, en ce qui concerne la République portugaise, la date visée au premier alinéa est le 31 décembre 1995.  2. Les États membres communiquent à la Commission les dispositions de droit interne déjà adoptées ou qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.  3. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les  États membres.   Article 3  Les États membres sont destinataires de la présente directive.  Fait à Luxembourg, le 12 octobre 1993.  Par le Conseil Le président M. SMET  (1) JO no C 217 du 24. 8. 1992, p. 32.  (2) JO no C 72 du 19. 3. 1993, p. 74 et (3)JO no C 255 du 20. 9. 1993.  (4) JO no C 19 du 25. 1. 1993, p. 16.  (5) JO no L 374 du 31. 12. 1990, p. 1.      ANNEXE II  « ANNEXE VII CODE DE CONDUITE RECOMMANDÉ POUR LA VACCINATION (Article 14 paragraphe 3) 1. Si l'évaluation visée à l'article 3 paragraphe 2 révèle qu'il existe un risque pour la sécurité et la santé des travailleurs du fait de leur exposition à des agents biologiques contre lesquels il existe des vaccins efficaces, leur employeur devrait  leur offrir la vaccination.  2. La vaccination devrait avoir lieu conformément aux législations et/ou pratiques nationales.  Les travailleurs devraient être informés des avantages et des inconvénients tant de la vaccination que de l'absence de vaccination.  3. La vaccination offerte aux travailleurs ne doit pas entraîner de charges financières pour ceux-ci.  4. Un certificat de vaccination peut être établi, délivré au travailleur concerné et, sur demande, aux autorités compétentes. »   ANNEXE I  « ANNEXE III CLASSIFICATION COMMUNAUTAIRE [Article 18 et article 2 point d)] NOTES INTRODUCTIVES 1. Conformément au champ d'application de la directive, seuls les agents connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme doivent être inclus dans la classification.  Le cas échéant, des indicateurs du risque toxique et allergique potentiel des agents sont ajoutés.  Les agents pathogènes pour l'animal et les plantes qui sont connus pour ne pas avoir d'effet sur l'homme n'ont pas été pris en considération.  Les micro-organismes génétiquement modifiés n'ont pas été pris en compte pour l'établissement de la présente première liste d'agents biologiques classifiés.  2. La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des travailleurs sains.  Les effets particuliers sur des travailleurs dont la sensibilité pourrait être modifiée pour une ou plusieurs raisons, telles qu'une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une immunité déficiente, une grossesse ou l'allaitement, ne sont pas  pris en compte de manière spécifique.  L'évaluation des risques requise au titre de la directive devrait porter également sur le risque supplémentaire auquel ces travailleurs sont exposés.  Dans le cadre de certains procédés industriels, de certains travaux de laboratoire ou de certaines activités en locaux animaliers impliquant ou pouvant impliquer une exposition des travailleurs à des agents biologiques des groupes 3 ou 4, les mesures de  prévention technique qui seront mises en place devront l'être conformément à l'article 16 de la directive.  3. Les agents biologiques qui n'ont pas été classés dans les groupes 2 à 4 de la liste ne sont pas implicitement classés dans le groupe 1.  Dans le cas d'agents comprenant de nombreuses espèces dont le pouvoir pathogène chez l'homme est connu, la liste inclut les espèces les plus fréquemment impliquées dans les maladies, et une référence d'ordre plus général indique que d'autres espèces  appartenant au même genre peuvent avoir une incidence sur la santé.  Lorsqu'un genre entier est mentionné dans la classification des agents biologiques, il est implicite que les espèces et souches définies non pathogènes sont exclues de la classification.  4. Lorsqu'une souche est atténuée ou qu'elle a perdu des gènes notoires de virulence, le confinement requis par la classification de sa souche parentale ne doit pas nécessairement être appliqué, sous réserve d'évaluation appropriée du risque potentiel  qu'elle représente sur le lieu de travail; par exemple, lorsque cette souche doit être utilisée comme produit ou composant d'un produit à destination prophylactique ou thérapeutique.  5. La nomenclature des agents ayant servi à établir la présente classification reflète et respecte les derniers consensus internationaux sur la taxonomie et la nomenclature des agents en vigueur au moment de son élaboration.  6. La liste d'agents biologiques classifiés reflète l'état des connaissances au moment de sa conception.  Elle est mise à jour dès qu'elle ne reflète plus l'état des connaissances.  7. Les États membres veillent à ce que tous les virus qui ont déjà été isolés chez l'homme et qui n'ont pas été évalués et classifiés dans la présente annexe soient classés au minimum dans le groupe 2, sauf si les États membres ont la preuve qu'ils ne  sont pas susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme.  8. Certains agents biologiques classés dans le groupe 3 et indiqués dans la liste ci-jointe par un astérisque peuvent présenter pour les travailleurs un risque d'infection limité parce qu'ils ne sont normalement pas infectieux par l'air.  Les États membres évaluent les mesures de confinement à appliquer à ces agents biologiques compte tenu de la nature des activités spécifiques en question et de la quantité de l'agent biologique concerné, en vue de déterminer si, dans des circonstances  particulières, il peut être renoncé à certaines de ces mesures.  9. Les impératifs en matière de confinement qui découlent de la classification des parasites s'appliquent uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d'être infectieux pour l'homme sur le lieu du travail.  10. La liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de causer des réactions allergiques ou toxiques, lorsqu'un vaccin efficace est disponible ou lorsqu'il est opportun de conserver pendant plus de  dix ans la liste des travailleurs qui y sont exposés.  Ces indications sont systématisées sous forme de notes libellées comme suit:  A: Effets allergiques possibles.  D: Liste des travailleurs exposés à cet agent biologique à conserver pendant plus de dix ans après la fin de leur dernière exposition connue.  T: Production de toxines.  V: Vaccin efficace disponible.  Les vaccinations préventives devraient être effectuées compte tenu du code de conduite figurant à l'annexe VII.  BACTÉRIES et organismes apparentés NB: Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, la mention "spp" fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme.   "" ID="01">Actinobacillus actinomycetemcomitans> ID="02">2"> ID="01">Actinomadura madurae> ID="02">2"> ID="01">Actinomadura pelletieri> ID="02">2"> ID="01">Actinomyces gerencseriae> ID="02">2"> ID="01">Actinomyces israelii> ID="02">2">  ID="01">Actinomyces pyogenes> ID="02">2"> ID="01">Actinomyces spp.> ID="02">2"> ID="01">Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haemolyticum)> ID="02">2"> ID="01">Bacillus anthracis> ID="02">3"> ID="01">Bacteroides fragilis> ID="02">2">  ID="01">Bartonella bacilliformis> ID="02">2"> ID="01">Bordetella bronchiseptica> ID="02">2"> ID="01">Bordetella parapertussis> ID="02">2"> ID="01">Bordetella pertussis> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Borrelia burgdorferi> ID="02">2">  ID="01">Borrelia duttonii> ID="02">2"> ID="01">Borrelia recurrentis> ID="02">2"> ID="01">Borrelia spp.> ID="02">2"> ID="01">Brucella abortus> ID="02">3"> ID="01">Brucella canis> ID="02">3"> ID="01">Brucella melitensis 1> ID="02">3">  ID="01">Brucella suis> ID="02">3"> ID="01">Campylobacter fetus> ID="02">2"> ID="01">Campylobacter jejuni> ID="02">2"> ID="01">Campylobacter spp.> ID="02">2"> ID="01">Cardiobacterium hominis> ID="02">2"> ID="01">Chlamydia pneumoniae> ID="02">2">  ID="01">Chlamydia trachomatis> ID="02">2"> ID="01">Chlamydia psittaci (souches aviaires)> ID="02">3"> ID="01">Chlamydia psittaci (souches non aviaires)> ID="02">2"> ID="01">Clostridium botulinum> ID="02">2> ID="03">T"> ID="01">Clostridium  perfringens> ID="02">2"> ID="01">Clostridium tetani> ID="02">2> ID="03">T, V"> ID="01">Clostridium spp.> ID="02">2"> ID="01">Corynebacterium diphtheriae> ID="02">2> ID="03">T, V"> ID="01">Corynebacterium minutissimum> ID="02">2">  ID="01">Corynebacterium pseudotuberculosis> ID="02">2"> ID="01">Corynebacterium spp.> ID="02">2"> ID="01">Coxiella burnetii> ID="02">3"> ID="01">Edwardsiella tarda> ID="02">2"> ID="01">Ehrlichia sennetsu (Rickettsia sennetsu)> ID="02">2">  ID="01">Ehrlichia spp.> ID="02">2"> ID="01">Eikenella corrodens> ID="02">2"> ID="01">Enterobacter aerogenes/cloacae> ID="02">2"> ID="01">Enterobacter spp.> ID="02">2"> ID="01">Enterococcus spp.> ID="02">2"> ID="01">Erysipelothrix rhusiopathiae>  ID="02">2"> ID="01">Escherichia coli (à l'exception des souches non pathogènes)> ID="02">2"> ID="01">Flavobacterium meningosepticum> ID="02">2"> ID="01">Fluoribacter bozemanae (Legionella)> ID="02">2"> ID="01">Francisella tularensis (type A)>  ID="02">3"> ID="01">Francisella tularensis (type B)> ID="02">2"> ID="01">Fusobacterium necrophorum> ID="02">2"> ID="01">Gardnerella vaginalis> ID="02">2"> ID="01">Haemophilus ducreyi> ID="02">2"> ID="01">Haemophilus influenzae> ID="02">2">  ID="01">Haemophilus spp.> ID="02">2"> ID="01">Helicobacter pylori> ID="02">2"> ID="01">Klebsiella oxytoca> ID="02">2"> ID="01">Klebsiella pneumoniae> ID="02">2"> ID="01">Klebsiella spp.> ID="02">2"> ID="01">Legionella pneumophila> ID="02">2">  ID="01">Legionella spp.> ID="02">2"> ID="01">Leptospira interrogans (tous sérotypes)> ID="02">2"> ID="01">Listeria monocytogenes> ID="02">2"> ID="01">Listeria ivanovii> ID="02">2"> ID="01">Morganella morganii> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium  africanum> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Mycobacterium avium/intracellulare> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium bovis (à l'exception de la souche BCG)> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Mycobacterium chelonae> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium  fortuitum> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium kansasii> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium leprae> ID="02">3"> ID="01">Mycobacterium malmoense> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium marinum> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium microti> ID="02">3 (*)">  ID="01">Mycobacterium paratuberculosis> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium scrofulaceum> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium simiae> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium szulgai> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium tuberculosis> ID="02">3> ID="03">V">  ID="01">Mycobacterium ulcerans> ID="02">3 (*)"> ID="01">Mycobacterium xenopi> ID="02">2"> ID="01">Mycoplasma pneumoniae> ID="02">2"> ID="01">Neisseria gonorrhoeae> ID="02">2"> ID="01">Neisseria meningitidis> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Nocardia  asteroides> ID="02">2"> ID="01">Nocardia brasiliensis> ID="02">2"> ID="01">Nocardia farcinica> ID="02">2"> ID="01">Nocardia nova> ID="02">2"> ID="01">Nocardia otitidiscaviarum> ID="02">2"> ID="01">Pasteurella multocida> ID="02">2">  ID="01">Pasteurella spp.> ID="02">2"> ID="01">Peptostreptococcus anaerobius> ID="02">2"> ID="01">Plesiomonas shigelloides> ID="02">2"> ID="01">Porphyromonas spp.> ID="02">2"> ID="01">Prevotella spp.> ID="02">2"> ID="01">Proteus mirabilis>  ID="02">2"> ID="01">Proteus penneri> ID="02">2"> ID="01">Proteus vulgaris> ID="02">2"> ID="01">Providencia alcalifaciens> ID="02">2"> ID="01">Providencia rettgeri> ID="02">2"> ID="01">Providencia spp.> ID="02">2"> ID="01">Pseudomonas aeruginosa>  ID="02">2"> ID="01">Pseudomonas mallei> ID="02">3"> ID="01">Pseudomonas pseudomallei> ID="02">3"> ID="01">Rhodococcus equi> ID="02">2"> ID="01">Rickettsia akari> ID="02">3 (*)"> ID="01">Rickettsia canada> ID="02">3 (*)"> ID="01">Rickettsia  conorii> ID="02">3"> ID="01">Rickettsia montana> ID="02">3 (*)"> ID="01">Rickettsia typhi (Rickettsia mooseri)> ID="02">3"> ID="01">Rickettsia prowazekii> ID="02">3"> ID="01">Rickettsia rickettsii> ID="02">3"> ID="01">Rickettsia tsutsugamushi>  ID="02">3"> ID="01">Rickettsia spp.> ID="02">2"> ID="01">Rochalimaea quintana> ID="02">2"> ID="01">Salmonella arizonae> ID="02">2"> ID="01">Salmonella enteritidis> ID="02">2"> ID="01">Salmonella typhimurium> ID="02">2"> ID="01">Salmonella  paratyphi A, B, C> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Salmonella typhi> ID="02">3 (*)> ID="03">V"> ID="01">Salmonella (autres variétés sérologiques)> ID="02">2"> ID="01">Serpulina spp.> ID="02">2"> ID="01">Shigella boydii> ID="02">2"> ID="01">Shigella  dysenteriae (type 1)> ID="02">3 (*)> ID="03">T"> ID="01">Shigella flexneri> ID="02">2"> ID="01">Shigella sonnei> ID="02">2"> ID="01">Staphylococcus aureus> ID="02">2"> ID="01">Streptobacillus moniliformis> ID="02">2"> ID="01">Streptococcus  pneumoniae> ID="02">2"> ID="01">Streptococcus pyogenes> ID="02">2"> ID="01">Streptococcus spp.> ID="02">2"> ID="01">Treponema carateum> ID="02">2"> ID="01">Treponema pallidum> ID="02">2"> ID="01">Treponema pertenue> ID="02">2"> ID="01">Treponema  spp.> ID="02">2"> ID="01">Vibrio cholerae (y inclus El Tor)> ID="02">2"> ID="01">Vibrio parahaemolyticus> ID="02">2"> ID="01">Vibrio spp.> ID="02">2"> ID="01">Yersinia enterocolitica> ID="02">2"> ID="01">Yersinia pestis> ID="02">3> ID="03">V">  ID="01">Yersinia pseudotuberculosis> ID="02">2"> ID="01">Yersinia spp.> ID="02">2 ""(*) Voir la note introductive 8.  >VIRUS (*)  "" ID="01">Adenoviridae> ID="02">2"> ID="01">Arenaviridae"> ID="01">Virus Junin> ID="02">4"> ID="01">Virus Lassa> ID="02">4"> ID="01">Virus de la chorioméningite lymphocytaire (souches neurotropes)> ID="02">3"> ID="01">Virus de la  chorioméningite lymphocytaire (autres souches)> ID="02">2"> ID="01">Virus Machupo> ID="02">4"> ID="01">Virus Mopeia et autres virus Tacaribe> ID="02">2"> ID="01">Astroviridae> ID="02">2"> ID="01">Bunyaviridae"> ID="01">Virus Bunyamwera>  ID="02">2"> ID="01">Virus Oropouche> ID="02">3"> ID="01">Virus de l'encéphalite de Californie> ID="02">2"> ID="01">Hantavirus:"> ID="01">Hantaan (fièvre hémorragique de Corée)> ID="02">3"> ID="01">Séoul-Virus> ID="02">3"> ID="01">Puumala-Virus>  ID="02">2"> ID="01">Prospect Hill-Virus> ID="02">2"> ID="01">Autres hantavirus> ID="02">2"> ID="01">Nairovirus:"> ID="01">Virus de la fièvre hémorragique de Crimée/du Congo> ID="02">4"> ID="01">Virus Hazara> ID="02">2"> ID="01">Phlébovirus:">  ID="01">Fièvre de la vallée du Rift> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Fièvre à phlébotomes> ID="02">2"> ID="01">Virus Toscana> ID="02">2"> ID="01">Autres bunyavirus connus comme pathogènes> ID="02">2"> ID="01">Caliciviridae"> ID="01">Norwalk-Virus>  ID="02">2"> ID="01">Autres Caliciviridae> ID="02">2"> ID="01">Coronaviridae> ID="02">2"> ID="01">Filoviridae"> ID="01">Virus Ebola> ID="02">4"> ID="01">Virus de Marbourg> ID="02">4"> ID="01">Flaviviridae"> ID="01">Encéphalite d'Australie  (encéphalite de la vallée Murray)> ID="02">3"> ID="01">Virus de l'encéphalite à tiques d'Europe centrale> ID="02">3 (**)> ID="03">V"> ID="01">Absettarov> ID="02">3"> ID="01">Hanzalova> ID="02">3"> ID="01">Hypr> ID="02">3"> ID="01">Kumlinge>  ID="02">3"> ID="01">Virus de la dengue, types 1-4> ID="02">3"> ID="01">Virus de l'hépatite C> ID="02">3 (**)> ID="03">D"> ID="01">Encéphalite B japonaise> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Forêt de Kyasanur> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Louping ill>  ID="02">3 (**)"> ID="01">Omsk (a)> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Powassan> ID="02">3"> ID="01">Rocio> ID="02">3"> ID="01">Encéphalite verno-estivale russe (a)> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Encéphalite de Saint-Louis> ID="02">3"> ID="01">Virus  Wesselsbron> ID="02">3 (**)"> ID="01">Virus de la vallée du Nil> ID="02">3"> ID="01">Fièvre jaune> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Autres flavivirus connus pour être pathogènes> ID="02">2"> ID="01">Hepadnaviridae"> ID="01">Virus de l'hépatite B>  ID="02">3 (**)> ID="03">V, D"> ID="01">Virus de l'hépatite D (delta) (b)> ID="02">3 (**)> ID="03">V, D"> ID="01">Herpesviridae"> ID="01">Cytomégalovirus> ID="02">2"> ID="01">Virus d'Epstein-Barr> ID="02">2"> ID="01">Herpesvirus simiae (virus B)>  ID="02">3"> ID="01">Herpes simplex virus, types 1 et 2> ID="02">2"> ID="01">Herpesvirus varicella-zoster> ID="02">2"> ID="01">Virus lymphotrope B humain (HBLV-HHV6)> ID="02">2"> ID="01">Orthomyxoviridae"> ID="01">Virus influenza, types A, B et C>  ID="02">2> ID="03">V (c)"> ID="01">Orthomyxoviridae transmis par les tiques: virus Dhori et Thogoto> ID="02">2"> ID="01">Papovaviridae"> ID="01">Virus BK et JC> ID="02">2> ID="03">D (d)"> ID="01">Papillomavirus humain> ID="02">2> ID="03">D (d)">  ID="01">Paramyxoviridae"> ID="01">Virus de la rougeole> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Virus des oreillons> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Virus de la maladie de Newcastle> ID="02">2"> ID="01">Virus parainfluenza, types 1 à 4> ID="02">2">  ID="01">Virus respiratoire syncytial> ID="02">2"> ID="01">Parvoviridae"> ID="01">Parvovirus humain (B 19)> ID="02">2"> ID="01">Picornaviridae"> ID="01">Virus de la conjonctivite hémorragique (AHC)> ID="02">2"> ID="01">Virus Coxsackie> ID="02">2">  ID="01">Virus Echo> ID="02">2"> ID="01">Virus de l'hépatite A (entérovirus humain type 72)> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Virus poliomyélitique> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Rhinovirus> ID="02">2"> ID="01">Poxviridae"> ID="01">Buffalopox virus  (e)> ID="02">2"> ID="01">Cowpox virus> ID="02">2"> ID="01">Elephantpox virus (f)> ID="02">2"> ID="01">Virus du nodule des trayeurs> ID="02">2"> ID="01">Molluscum contagiosum virus> ID="02">2"> ID="01">Monkeypox virus> ID="02">3> ID="03">V">  ID="01">Orf virus> ID="02">2"> ID="01">Rabbitpox virus (g)> ID="02">2"> ID="01">Vaccinia virus> ID="02">2"> ID="01">Variola (major et minor) virus> ID="02">4> ID="03">V"> ID="01">Whitepox virus (Variola virus)> ID="02">4> ID="03">V">  ID="01">Yatapox virus (Tana et Yaba)> ID="02">2"> ID="01">Reoviridae"> ID="01">Coltivirus> ID="02">2"> ID="01">Rotavirus humains> ID="02">2"> ID="01">Orbivirus> ID="02">2"> ID="01">Reovirus> ID="02">2"> ID="01">Retroviridae (h)"> ID="01">Virus  d'immunodéficience humaine> ID="02">3> ID="03">D"> ID="01">Virus de leucémies humaines à cellules T (HTLV), types 1 et 2> ID="02">3> ID="03">D"> ID="01">Rhabdoviridae"> ID="01">Virus de la rage> ID="02">3 (**)> ID="03">V"> ID="01">Virus de la  stomatite vésiculeuse> ID="02">2"> ID="01">Togaviridae"> ID="01">Alphavirus:"> ID="01">Encéphalomyélite équine est-américaine> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Virus Bebaru> ID="02">2"> ID="01">Virus Chikungunya> ID="02">3 (**)"> ID="01">Virus  Everglades> ID="02">3 (**)"> ID="01">Virus Mayaro> ID="02">3"> ID="01">Virus Mucambo> ID="02">3 (**)"> ID="01">Virus Ndumu> ID="02">3"> ID="01">Virus O'nyong-nyong> ID="02">2"> ID="01">Virus de la rivière Ross> ID="02">2"> ID="01">Virus de la  forêt de Semliki> ID="02">2"> ID="01">Virus Sindbis> ID="02">2"> ID="01">Virus Tonate> ID="02">3 (**)"> ID="01">Encéphalomyélite équine du Venezuela> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Encéphalomyélite équine ouest-américaine> ID="02">3> ID="03">V">  ID="01">Autres alphavirus connus> ID="02">2"> ID="01">Rubivirus (rubella)> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Toroviridae> ID="02">2"> ID="01">Virus non classifiés"> ID="01">Virus d'hépatites à transmission sanguine non encore identifiés> ID="02">3  (**)> ID="03">D"> ID="01">Virus de l'hépatite E> ID="02">3 (**)"> ID="01">Agents non classiques associés avec (i):"> ID="01">la maladie de Creutzfeldt-Jakob> ID="02">3 (**)> ID="03">D (d)"> ID="01">le syndrôme de Gerstmann-Straeussler-Scheinker>  ID="02">3 (**)> ID="03">D (d)"> ID="01">Kuru> ID="02">3 (**)> ID="03">D (d) ""(*) Voir la note introductive 7.  (**) Voir la note introductive 8.  (a) Tick-borne encephalitis.  (b) Le virus de l'hépatite D nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le travailleur.  La vaccination contre le virus de l'hépatite B protégera dès lors les travailleurs qui ne sont pas affectés par le virus de l'hépatite B contre le virus de l'hépatite D (delta).  (c) Uniquement en ce qui concerne les types A et B.  (d) Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents.  (e) Deux virus peuvent être identifiés sous cette rubrique, un genre "Bufallopox" virus et une variante de "Vaccinia" virus.  (f) Variante de "Cowpox".  (g) Variante de "Vaccinia".  (h) Il n'existe actuellement aucune preuve de maladie de l'homme par les rétrovirus d'origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus.  (i) Il n'y a pas de preuve concernant l'existence chez l'homme d'infections dues aux agents responsables de l'encéphalite bovine spongiforme. Quoi qu'il en soit, le niveau de confinement 2 est recommandé, au minimum, comme mesure de protection pour les  travaux en laboratoire.  >PARASITES  "" ID="01">Acanthamoeba castellani> ID="02">2"> ID="01">Ancylostoma duodenale> ID="02">2"> ID="01">Angiostrongylus cantonensis> ID="02">2"> ID="01">Angiostrongylus costaricensis> ID="02">2"> ID="01">Ascaris lumbricoides> ID="02">2>  ID="03">A"> ID="01">Ascaris suum> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Babesia divergens> ID="02">2"> ID="01">Babesia microti> ID="02">2"> ID="01">Balantidium coli> ID="02">2"> ID="01">Brugia malayi> ID="02">2"> ID="01">Brugia pahangi> ID="02">2">  ID="01">Capillaria philippinensis> ID="02">2"> ID="01">Capillaria spp.> ID="02">2"> ID="01">Clonorchis sinensis> ID="02">2"> ID="01">Clonorchis viverrini> ID="02">2"> ID="01">Cryptosporidium parvum> ID="02">2"> ID="01">Cryptosporidium spp.>  ID="02">2"> ID="01">Dipetalonema streptocerca> ID="02">2"> ID="01">Diphyllobothrium latum> ID="02">2"> ID="01">Dracunculus medinensis> ID="02">2"> ID="01">Echinococcus granulosus> ID="02">3"> ID="01">Echinococcus multilocularis> ID="02">3">  ID="01">Echinococcus vogeli> ID="02">3"> ID="01">Entamoeba histolytica> ID="02">2"> ID="01">Fasciola gigantica> ID="02">2"> ID="01">Fasciola hepatica> ID="02">2"> ID="01">Fasciolopsis buski> ID="02">2"> ID="01">Giardia lamblia (Giardia  intestinalis)> ID="02">2"> ID="01">Hymenolepis diminuta> ID="02">2"> ID="01">Hymenolepis nana> ID="02">2"> ID="01">Leishmania brasiliensis> ID="02">3"> ID="01">Leishmania donovani> ID="02">3"> ID="01">Leishmania ethiopica> ID="02">2">  ID="01">Leishmania mexicana> ID="02">2"> ID="01">Leishmania peruviana> ID="02">2"> ID="01">Leishmania tropica> ID="02">2"> ID="01">Leishmania major> ID="02">2"> ID="01">Leishmania spp.> ID="02">2"> ID="01">Loa loa> ID="02">2"> ID="01">Mansonella  ozzardi> ID="02">2"> ID="01">Mansonella perstans> ID="02">2"> ID="01">Naegleria fowleri> ID="02">3"> ID="01">Necator americanus> ID="02">2"> ID="01">Onchocerca volvulus> ID="02">2"> ID="01">Opisthorchis felineus> ID="02">2"> ID="01">Opisthorchis  spp.> ID="02">2"> ID="01">Paragonimus westermani> ID="02">2"> ID="01">Plasmodium falciparum> ID="02">3"> ID="01">Plasmodium spp. (humain et simien)> ID="02">2"> ID="01">Sarcocystis suihominis> ID="02">2"> ID="01">Schistosoma haematobium>  ID="02">2"> ID="01">Schistosoma intercalatum> ID="02">2"> ID="01">Schistosoma japonicum> ID="02">2"> ID="01">Schistosoma mansoni> ID="02">2"> ID="01">Schistosoma mekongi> ID="02">2"> ID="01">Strongyloides stercoralis> ID="02">2">  ID="01">Strongyloides spp.> ID="02">2"> ID="01">Taenia saginata> ID="02">2"> ID="01">Taenia solium> ID="02">3"> ID="01">Toxocara canis> ID="02">2"> ID="01">Toxoplasma gondii> ID="02">2"> ID="01">Trichinella spiralis> ID="02">2"> ID="01">Trichuris  trichiura> ID="02">2"> ID="01">Trypanosoma brucei brucei> ID="02">2"> ID="01">Trypanosoma brucei gambiense> ID="02">2"> ID="01">Trypanosoma brucei rhodesiense> ID="02">3"> ID="01">Trypanosoma cruzi> ID="02">3"> ID="01">Wuchereria bancrofti>  ID="02">2 ">CHAMPIGNONS  "" ID="01">Aspergillus fumigatus> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis)> ID="02">3"> ID="01">Candida albicans> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Coccidioides immitis> ID="02">3> ID="03">A">  ID="01">Cryptococcus neoformans var. neoformans (Filobasidiella neoformans var. neoformans)> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Cryptococcus neoformans var. gattii (Filobasidiella bacillispora)> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Emmonsia parva var. parva>  ID="02">2"> ID="01">Emmonsia parva var. crescens> ID="02">2"> ID="01">Epidermophyton floccosum> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Fonsecaea compacta> ID="02">2"> ID="01">Fonsecaea pedrosoi> ID="02">2"> ID="01">Histoplasma capsulatum var. capsulatum  (Ajellomyces capsulatus)> ID="02">3"> ID="01">Histoplasma capsulatum duboisii> ID="02">3"> ID="01">Madurella grisea> ID="02">2"> ID="01">Madurella mycetomatis> ID="02">2"> ID="01">Microsporum spp.> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Neotestudina  rosatii> ID="02">2"> ID="01">Paracoccidioides brasiliensis> ID="02">3"> ID="01">Penicillium marneffei> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Sporothrix schenckii> ID="02">2"> ID="01">Trichophyton rubrum> ID="02">2"> ID="01">Trichophyton spp.> ID="02">2 »  ">   ANNEXE II  « ANNEXE VII CODE DE CONDUITE RECOMMANDÉ POUR LA VACCINATION (Article 14 paragraphe 3) 1. Si l'évaluation visée à l'article 3 paragraphe 2 révèle qu'il existe un risque pour la sécurité et la santé des travailleurs du fait de leur exposition à des agents biologiques contre lesquels il existe des vaccins efficaces, leur employeur devrait  leur offrir la vaccination.  2. La vaccination devrait avoir lieu conformément aux législations et/ou pratiques nationales.  Les travailleurs devraient être informés des avantages et des inconvénients tant de la vaccination que de l'absence de vaccination.  3. La vaccination offerte aux travailleurs ne doit pas entraîner de charges financières pour ceux-ci.  4. Un certificat de vaccination peut être établi, délivré au travailleur concerné et, sur demande, aux autorités compétentes. »   ANNEXE I  « ANNEXE III CLASSIFICATION COMMUNAUTAIRE [Article 18 et article 2 point d)] NOTES INTRODUCTIVES 1. Conformément au champ d'application de la directive, seuls les agents connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme doivent être inclus dans la classification.  Le cas échéant, des indicateurs du risque toxique et allergique potentiel des agents sont ajoutés.  Les agents pathogènes pour l'animal et les plantes qui sont connus pour ne pas avoir d'effet sur l'homme n'ont pas été pris en considération.  Les micro-organismes génétiquement modifiés n'ont pas été pris en compte pour l'établissement de la présente première liste d'agents biologiques classifiés.  2. La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des travailleurs sains.  Les effets particuliers sur des travailleurs dont la sensibilité pourrait être modifiée pour une ou plusieurs raisons, telles qu'une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une immunité déficiente, une grossesse ou l'allaitement, ne sont pas  pris en compte de manière spécifique.  L'évaluation des risques requise au titre de la directive devrait porter également sur le risque supplémentaire auquel ces travailleurs sont exposés.  Dans le cadre de certains procédés industriels, de certains travaux de laboratoire ou de certaines activités en locaux animaliers impliquant ou pouvant impliquer une exposition des travailleurs à des agents biologiques des groupes 3 ou 4, les mesures de  prévention technique qui seront mises en place devront l'être conformément à l'article 16 de la directive.  3. Les agents biologiques qui n'ont pas été classés dans les groupes 2 à 4 de la liste ne sont pas implicitement classés dans le groupe 1.  Dans le cas d'agents comprenant de nombreuses espèces dont le pouvoir pathogène chez l'homme est connu, la liste inclut les espèces les plus fréquemment impliquées dans les maladies, et une référence d'ordre plus général indique que d'autres espèces  appartenant au même genre peuvent avoir une incidence sur la santé.  Lorsqu'un genre entier est mentionné dans la classification des agents biologiques, il est implicite que les espèces et souches définies non pathogènes sont exclues de la classification.  4. Lorsqu'une souche est atténuée ou qu'elle a perdu des gènes notoires de virulence, le confinement requis par la classification de sa souche parentale ne doit pas nécessairement être appliqué, sous réserve d'évaluation appropriée du risque potentiel  qu'elle représente sur le lieu de travail; par exemple, lorsque cette souche doit être utilisée comme produit ou composant d'un produit à destination prophylactique ou thérapeutique.  5. La nomenclature des agents ayant servi à établir la présente classification reflète et respecte les derniers consensus internationaux sur la taxonomie et la nomenclature des agents en vigueur au moment de son élaboration.  6. La liste d'agents biologiques classifiés reflète l'état des connaissances au moment de sa conception.  Elle est mise à jour dès qu'elle ne reflète plus l'état des connaissances.  7. Les États membres veillent à ce que tous les virus qui ont déjà été isolés chez l'homme et qui n'ont pas été évalués et classifiés dans la présente annexe soient classés au minimum dans le groupe 2, sauf si les États membres ont la preuve qu'ils ne  sont pas susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme.  8. Certains agents biologiques classés dans le groupe 3 et indiqués dans la liste ci-jointe par un astérisque peuvent présenter pour les travailleurs un risque d'infection limité parce qu'ils ne sont normalement pas infectieux par l'air.  Les États membres évaluent les mesures de confinement à appliquer à ces agents biologiques compte tenu de la nature des activités spécifiques en question et de la quantité de l'agent biologique concerné, en vue de déterminer si, dans des circonstances  particulières, il peut être renoncé à certaines de ces mesures.  9. Les impératifs en matière de confinement qui découlent de la classification des parasites s'appliquent uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d'être infectieux pour l'homme sur le lieu du travail.  10. La liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de causer des réactions allergiques ou toxiques, lorsqu'un vaccin efficace est disponible ou lorsqu'il est opportun de conserver pendant plus de  dix ans la liste des travailleurs qui y sont exposés.  Ces indications sont systématisées sous forme de notes libellées comme suit:  A: Effets allergiques possibles.  D: Liste des travailleurs exposés à cet agent biologique à conserver pendant plus de dix ans après la fin de leur dernière exposition connue.  T: Production de toxines.  V: Vaccin efficace disponible.  Les vaccinations préventives devraient être effectuées compte tenu du code de conduite figurant à l'annexe VII.  BACTÉRIES et organismes apparentés NB: Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, la mention "spp" fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme.   "" ID="01">Actinobacillus actinomycetemcomitans> ID="02">2"> ID="01">Actinomadura madurae> ID="02">2"> ID="01">Actinomadura pelletieri> ID="02">2"> ID="01">Actinomyces gerencseriae> ID="02">2"> ID="01">Actinomyces israelii> ID="02">2">  ID="01">Actinomyces pyogenes> ID="02">2"> ID="01">Actinomyces spp.> ID="02">2"> ID="01">Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haemolyticum)> ID="02">2"> ID="01">Bacillus anthracis> ID="02">3"> ID="01">Bacteroides fragilis> ID="02">2">  ID="01">Bartonella bacilliformis> ID="02">2"> ID="01">Bordetella bronchiseptica> ID="02">2"> ID="01">Bordetella parapertussis> ID="02">2"> ID="01">Bordetella pertussis> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Borrelia burgdorferi> ID="02">2">  ID="01">Borrelia duttonii> ID="02">2"> ID="01">Borrelia recurrentis> ID="02">2"> ID="01">Borrelia spp.> ID="02">2"> ID="01">Brucella abortus> ID="02">3"> ID="01">Brucella canis> ID="02">3"> ID="01">Brucella melitensis 1> ID="02">3">  ID="01">Brucella suis> ID="02">3"> ID="01">Campylobacter fetus> ID="02">2"> ID="01">Campylobacter jejuni> ID="02">2"> ID="01">Campylobacter spp.> ID="02">2"> ID="01">Cardiobacterium hominis> ID="02">2"> ID="01">Chlamydia pneumoniae> ID="02">2">  ID="01">Chlamydia trachomatis> ID="02">2"> ID="01">Chlamydia psittaci (souches aviaires)> ID="02">3"> ID="01">Chlamydia psittaci (souches non aviaires)> ID="02">2"> ID="01">Clostridium botulinum> ID="02">2> ID="03">T"> ID="01">Clostridium  perfringens> ID="02">2"> ID="01">Clostridium tetani> ID="02">2> ID="03">T, V"> ID="01">Clostridium spp.> ID="02">2"> ID="01">Corynebacterium diphtheriae> ID="02">2> ID="03">T, V"> ID="01">Corynebacterium minutissimum> ID="02">2">  ID="01">Corynebacterium pseudotuberculosis> ID="02">2"> ID="01">Corynebacterium spp.> ID="02">2"> ID="01">Coxiella burnetii> ID="02">3"> ID="01">Edwardsiella tarda> ID="02">2"> ID="01">Ehrlichia sennetsu (Rickettsia sennetsu)> ID="02">2">  ID="01">Ehrlichia spp.> ID="02">2"> ID="01">Eikenella corrodens> ID="02">2"> ID="01">Enterobacter aerogenes/cloacae> ID="02">2"> ID="01">Enterobacter spp.> ID="02">2"> ID="01">Enterococcus spp.> ID="02">2"> ID="01">Erysipelothrix rhusiopathiae>  ID="02">2"> ID="01">Escherichia coli (à l'exception des souches non pathogènes)> ID="02">2"> ID="01">Flavobacterium meningosepticum> ID="02">2"> ID="01">Fluoribacter bozemanae (Legionella)> ID="02">2"> ID="01">Francisella tularensis (type A)>  ID="02">3"> ID="01">Francisella tularensis (type B)> ID="02">2"> ID="01">Fusobacterium necrophorum> ID="02">2"> ID="01">Gardnerella vaginalis> ID="02">2"> ID="01">Haemophilus ducreyi> ID="02">2"> ID="01">Haemophilus influenzae> ID="02">2">  ID="01">Haemophilus spp.> ID="02">2"> ID="01">Helicobacter pylori> ID="02">2"> ID="01">Klebsiella oxytoca> ID="02">2"> ID="01">Klebsiella pneumoniae> ID="02">2"> ID="01">Klebsiella spp.> ID="02">2"> ID="01">Legionella pneumophila> ID="02">2">  ID="01">Legionella spp.> ID="02">2"> ID="01">Leptospira interrogans (tous sérotypes)> ID="02">2"> ID="01">Listeria monocytogenes> ID="02">2"> ID="01">Listeria ivanovii> ID="02">2"> ID="01">Morganella morganii> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium  africanum> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Mycobacterium avium/intracellulare> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium bovis (à l'exception de la souche BCG)> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Mycobacterium chelonae> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium  fortuitum> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium kansasii> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium leprae> ID="02">3"> ID="01">Mycobacterium malmoense> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium marinum> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium microti> ID="02">3 (*)">  ID="01">Mycobacterium paratuberculosis> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium scrofulaceum> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium simiae> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium szulgai> ID="02">2"> ID="01">Mycobacterium tuberculosis> ID="02">3> ID="03">V">  ID="01">Mycobacterium ulcerans> ID="02">3 (*)"> ID="01">Mycobacterium xenopi> ID="02">2"> ID="01">Mycoplasma pneumoniae> ID="02">2"> ID="01">Neisseria gonorrhoeae> ID="02">2"> ID="01">Neisseria meningitidis> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Nocardia  asteroides> ID="02">2"> ID="01">Nocardia brasiliensis> ID="02">2"> ID="01">Nocardia farcinica> ID="02">2"> ID="01">Nocardia nova> ID="02">2"> ID="01">Nocardia otitidiscaviarum> ID="02">2"> ID="01">Pasteurella multocida> ID="02">2">  ID="01">Pasteurella spp.> ID="02">2"> ID="01">Peptostreptococcus anaerobius> ID="02">2"> ID="01">Plesiomonas shigelloides> ID="02">2"> ID="01">Porphyromonas spp.> ID="02">2"> ID="01">Prevotella spp.> ID="02">2"> ID="01">Proteus mirabilis>  ID="02">2"> ID="01">Proteus penneri> ID="02">2"> ID="01">Proteus vulgaris> ID="02">2"> ID="01">Providencia alcalifaciens> ID="02">2"> ID="01">Providencia rettgeri> ID="02">2"> ID="01">Providencia spp.> ID="02">2"> ID="01">Pseudomonas aeruginosa>  ID="02">2"> ID="01">Pseudomonas mallei> ID="02">3"> ID="01">Pseudomonas pseudomallei> ID="02">3"> ID="01">Rhodococcus equi> ID="02">2"> ID="01">Rickettsia akari> ID="02">3 (*)"> ID="01">Rickettsia canada> ID="02">3 (*)"> ID="01">Rickettsia  conorii> ID="02">3"> ID="01">Rickettsia montana> ID="02">3 (*)"> ID="01">Rickettsia typhi (Rickettsia mooseri)> ID="02">3"> ID="01">Rickettsia prowazekii> ID="02">3"> ID="01">Rickettsia rickettsii> ID="02">3"> ID="01">Rickettsia tsutsugamushi>  ID="02">3"> ID="01">Rickettsia spp.> ID="02">2"> ID="01">Rochalimaea quintana> ID="02">2"> ID="01">Salmonella arizonae> ID="02">2"> ID="01">Salmonella enteritidis> ID="02">2"> ID="01">Salmonella typhimurium> ID="02">2"> ID="01">Salmonella  paratyphi A, B, C> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Salmonella typhi> ID="02">3 (*)> ID="03">V"> ID="01">Salmonella (autres variétés sérologiques)> ID="02">2"> ID="01">Serpulina spp.> ID="02">2"> ID="01">Shigella boydii> ID="02">2"> ID="01">Shigella  dysenteriae (type 1)> ID="02">3 (*)> ID="03">T"> ID="01">Shigella flexneri> ID="02">2"> ID="01">Shigella sonnei> ID="02">2"> ID="01">Staphylococcus aureus> ID="02">2"> ID="01">Streptobacillus moniliformis> ID="02">2"> ID="01">Streptococcus  pneumoniae> ID="02">2"> ID="01">Streptococcus pyogenes> ID="02">2"> ID="01">Streptococcus spp.> ID="02">2"> ID="01">Treponema carateum> ID="02">2"> ID="01">Treponema pallidum> ID="02">2"> ID="01">Treponema pertenue> ID="02">2"> ID="01">Treponema  spp.> ID="02">2"> ID="01">Vibrio cholerae (y inclus El Tor)> ID="02">2"> ID="01">Vibrio parahaemolyticus> ID="02">2"> ID="01">Vibrio spp.> ID="02">2"> ID="01">Yersinia enterocolitica> ID="02">2"> ID="01">Yersinia pestis> ID="02">3> ID="03">V">  ID="01">Yersinia pseudotuberculosis> ID="02">2"> ID="01">Yersinia spp.> ID="02">2 ""(*) Voir la note introductive 8.  >VIRUS (*)  "" ID="01">Adenoviridae> ID="02">2"> ID="01">Arenaviridae"> ID="01">Virus Junin> ID="02">4"> ID="01">Virus Lassa> ID="02">4"> ID="01">Virus de la chorioméningite lymphocytaire (souches neurotropes)> ID="02">3"> ID="01">Virus de la  chorioméningite lymphocytaire (autres souches)> ID="02">2"> ID="01">Virus Machupo> ID="02">4"> ID="01">Virus Mopeia et autres virus Tacaribe> ID="02">2"> ID="01">Astroviridae> ID="02">2"> ID="01">Bunyaviridae"> ID="01">Virus Bunyamwera>  ID="02">2"> ID="01">Virus Oropouche> ID="02">3"> ID="01">Virus de l'encéphalite de Californie> ID="02">2"> ID="01">Hantavirus:"> ID="01">Hantaan (fièvre hémorragique de Corée)> ID="02">3"> ID="01">Séoul-Virus> ID="02">3"> ID="01">Puumala-Virus>  ID="02">2"> ID="01">Prospect Hill-Virus> ID="02">2"> ID="01">Autres hantavirus> ID="02">2"> ID="01">Nairovirus:"> ID="01">Virus de la fièvre hémorragique de Crimée/du Congo> ID="02">4"> ID="01">Virus Hazara> ID="02">2"> ID="01">Phlébovirus:">  ID="01">Fièvre de la vallée du Rift> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Fièvre à phlébotomes> ID="02">2"> ID="01">Virus Toscana> ID="02">2"> ID="01">Autres bunyavirus connus comme pathogènes> ID="02">2"> ID="01">Caliciviridae"> ID="01">Norwalk-Virus>  ID="02">2"> ID="01">Autres Caliciviridae> ID="02">2"> ID="01">Coronaviridae> ID="02">2"> ID="01">Filoviridae"> ID="01">Virus Ebola> ID="02">4"> ID="01">Virus de Marbourg> ID="02">4"> ID="01">Flaviviridae"> ID="01">Encéphalite d'Australie  (encéphalite de la vallée Murray)> ID="02">3"> ID="01">Virus de l'encéphalite à tiques d'Europe centrale> ID="02">3 (**)> ID="03">V"> ID="01">Absettarov> ID="02">3"> ID="01">Hanzalova> ID="02">3"> ID="01">Hypr> ID="02">3"> ID="01">Kumlinge>  ID="02">3"> ID="01">Virus de la dengue, types 1-4> ID="02">3"> ID="01">Virus de l'hépatite C> ID="02">3 (**)> ID="03">D"> ID="01">Encéphalite B japonaise> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Forêt de Kyasanur> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Louping ill>  ID="02">3 (**)"> ID="01">Omsk (a)> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Powassan> ID="02">3"> ID="01">Rocio> ID="02">3"> ID="01">Encéphalite verno-estivale russe (a)> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Encéphalite de Saint-Louis> ID="02">3"> ID="01">Virus  Wesselsbron> ID="02">3 (**)"> ID="01">Virus de la vallée du Nil> ID="02">3"> ID="01">Fièvre jaune> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Autres flavivirus connus pour être pathogènes> ID="02">2"> ID="01">Hepadnaviridae"> ID="01">Virus de l'hépatite B>  ID="02">3 (**)> ID="03">V, D"> ID="01">Virus de l'hépatite D (delta) (b)> ID="02">3 (**)> ID="03">V, D"> ID="01">Herpesviridae"> ID="01">Cytomégalovirus> ID="02">2"> ID="01">Virus d'Epstein-Barr> ID="02">2"> ID="01">Herpesvirus simiae (virus B)>  ID="02">3"> ID="01">Herpes simplex virus, types 1 et 2> ID="02">2"> ID="01">Herpesvirus varicella-zoster> ID="02">2"> ID="01">Virus lymphotrope B humain (HBLV-HHV6)> ID="02">2"> ID="01">Orthomyxoviridae"> ID="01">Virus influenza, types A, B et C>  ID="02">2> ID="03">V (c)"> ID="01">Orthomyxoviridae transmis par les tiques: virus Dhori et Thogoto> ID="02">2"> ID="01">Papovaviridae"> ID="01">Virus BK et JC> ID="02">2> ID="03">D (d)"> ID="01">Papillomavirus humain> ID="02">2> ID="03">D (d)">  ID="01">Paramyxoviridae"> ID="01">Virus de la rougeole> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Virus des oreillons> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Virus de la maladie de Newcastle> ID="02">2"> ID="01">Virus parainfluenza, types 1 à 4> ID="02">2">  ID="01">Virus respiratoire syncytial> ID="02">2"> ID="01">Parvoviridae"> ID="01">Parvovirus humain (B 19)> ID="02">2"> ID="01">Picornaviridae"> ID="01">Virus de la conjonctivite hémorragique (AHC)> ID="02">2"> ID="01">Virus Coxsackie> ID="02">2">  ID="01">Virus Echo> ID="02">2"> ID="01">Virus de l'hépatite A (entérovirus humain type 72)> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Virus poliomyélitique> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Rhinovirus> ID="02">2"> ID="01">Poxviridae"> ID="01">Buffalopox virus  (e)> ID="02">2"> ID="01">Cowpox virus> ID="02">2"> ID="01">Elephantpox virus (f)> ID="02">2"> ID="01">Virus du nodule des trayeurs> ID="02">2"> ID="01">Molluscum contagiosum virus> ID="02">2"> ID="01">Monkeypox virus> ID="02">3> ID="03">V">  ID="01">Orf virus> ID="02">2"> ID="01">Rabbitpox virus (g)> ID="02">2"> ID="01">Vaccinia virus> ID="02">2"> ID="01">Variola (major et minor) virus> ID="02">4> ID="03">V"> ID="01">Whitepox virus (Variola virus)> ID="02">4> ID="03">V">  ID="01">Yatapox virus (Tana et Yaba)> ID="02">2"> ID="01">Reoviridae"> ID="01">Coltivirus> ID="02">2"> ID="01">Rotavirus humains> ID="02">2"> ID="01">Orbivirus> ID="02">2"> ID="01">Reovirus> ID="02">2"> ID="01">Retroviridae (h)"> ID="01">Virus  d'immunodéficience humaine> ID="02">3> ID="03">D"> ID="01">Virus de leucémies humaines à cellules T (HTLV), types 1 et 2> ID="02">3> ID="03">D"> ID="01">Rhabdoviridae"> ID="01">Virus de la rage> ID="02">3 (**)> ID="03">V"> ID="01">Virus de la  stomatite vésiculeuse> ID="02">2"> ID="01">Togaviridae"> ID="01">Alphavirus:"> ID="01">Encéphalomyélite équine est-américaine> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Virus Bebaru> ID="02">2"> ID="01">Virus Chikungunya> ID="02">3 (**)"> ID="01">Virus  Everglades> ID="02">3 (**)"> ID="01">Virus Mayaro> ID="02">3"> ID="01">Virus Mucambo> ID="02">3 (**)"> ID="01">Virus Ndumu> ID="02">3"> ID="01">Virus O'nyong-nyong> ID="02">2"> ID="01">Virus de la rivière Ross> ID="02">2"> ID="01">Virus de la  forêt de Semliki> ID="02">2"> ID="01">Virus Sindbis> ID="02">2"> ID="01">Virus Tonate> ID="02">3 (**)"> ID="01">Encéphalomyélite équine du Venezuela> ID="02">3> ID="03">V"> ID="01">Encéphalomyélite équine ouest-américaine> ID="02">3> ID="03">V">  ID="01">Autres alphavirus connus> ID="02">2"> ID="01">Rubivirus (rubella)> ID="02">2> ID="03">V"> ID="01">Toroviridae> ID="02">2"> ID="01">Virus non classifiés"> ID="01">Virus d'hépatites à transmission sanguine non encore identifiés> ID="02">3  (**)> ID="03">D"> ID="01">Virus de l'hépatite E> ID="02">3 (**)"> ID="01">Agents non classiques associés avec (i):"> ID="01">la maladie de Creutzfeldt-Jakob> ID="02">3 (**)> ID="03">D (d)"> ID="01">le syndrôme de Gerstmann-Straeussler-Scheinker>  ID="02">3 (**)> ID="03">D (d)"> ID="01">Kuru> ID="02">3 (**)> ID="03">D (d) ""(*) Voir la note introductive 7.  (**) Voir la note introductive 8.  (a) Tick-borne encephalitis.  (b) Le virus de l'hépatite D nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le travailleur.  La vaccination contre le virus de l'hépatite B protégera dès lors les travailleurs qui ne sont pas affectés par le virus de l'hépatite B contre le virus de l'hépatite D (delta).  (c) Uniquement en ce qui concerne les types A et B.  (d) Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents.  (e) Deux virus peuvent être identifiés sous cette rubrique, un genre "Bufallopox" virus et une variante de "Vaccinia" virus.  (f) Variante de "Cowpox".  (g) Variante de "Vaccinia".  (h) Il n'existe actuellement aucune preuve de maladie de l'homme par les rétrovirus d'origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus.  (i) Il n'y a pas de preuve concernant l'existence chez l'homme d'infections dues aux agents responsables de l'encéphalite bovine spongiforme. Quoi qu'il en soit, le niveau de confinement 2 est recommandé, au minimum, comme mesure de protection pour les  travaux en laboratoire.  >PARASITES  "" ID="01">Acanthamoeba castellani> ID="02">2"> ID="01">Ancylostoma duodenale> ID="02">2"> ID="01">Angiostrongylus cantonensis> ID="02">2"> ID="01">Angiostrongylus costaricensis> ID="02">2"> ID="01">Ascaris lumbricoides> ID="02">2>  ID="03">A"> ID="01">Ascaris suum> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Babesia divergens> ID="02">2"> ID="01">Babesia microti> ID="02">2"> ID="01">Balantidium coli> ID="02">2"> ID="01">Brugia malayi> ID="02">2"> ID="01">Brugia pahangi> ID="02">2">  ID="01">Capillaria philippinensis> ID="02">2"> ID="01">Capillaria spp.> ID="02">2"> ID="01">Clonorchis sinensis> ID="02">2"> ID="01">Clonorchis viverrini> ID="02">2"> ID="01">Cryptosporidium parvum> ID="02">2"> ID="01">Cryptosporidium spp.>  ID="02">2"> ID="01">Dipetalonema streptocerca> ID="02">2"> ID="01">Diphyllobothrium latum> ID="02">2"> ID="01">Dracunculus medinensis> ID="02">2"> ID="01">Echinococcus granulosus> ID="02">3"> ID="01">Echinococcus multilocularis> ID="02">3">  ID="01">Echinococcus vogeli> ID="02">3"> ID="01">Entamoeba histolytica> ID="02">2"> ID="01">Fasciola gigantica> ID="02">2"> ID="01">Fasciola hepatica> ID="02">2"> ID="01">Fasciolopsis buski> ID="02">2"> ID="01">Giardia lamblia (Giardia  intestinalis)> ID="02">2"> ID="01">Hymenolepis diminuta> ID="02">2"> ID="01">Hymenolepis nana> ID="02">2"> ID="01">Leishmania brasiliensis> ID="02">3"> ID="01">Leishmania donovani> ID="02">3"> ID="01">Leishmania ethiopica> ID="02">2">  ID="01">Leishmania mexicana> ID="02">2"> ID="01">Leishmania peruviana> ID="02">2"> ID="01">Leishmania tropica> ID="02">2"> ID="01">Leishmania major> ID="02">2"> ID="01">Leishmania spp.> ID="02">2"> ID="01">Loa loa> ID="02">2"> ID="01">Mansonella  ozzardi> ID="02">2"> ID="01">Mansonella perstans> ID="02">2"> ID="01">Naegleria fowleri> ID="02">3"> ID="01">Necator americanus> ID="02">2"> ID="01">Onchocerca volvulus> ID="02">2"> ID="01">Opisthorchis felineus> ID="02">2"> ID="01">Opisthorchis  spp.> ID="02">2"> ID="01">Paragonimus westermani> ID="02">2"> ID="01">Plasmodium falciparum> ID="02">3"> ID="01">Plasmodium spp. (humain et simien)> ID="02">2"> ID="01">Sarcocystis suihominis> ID="02">2"> ID="01">Schistosoma haematobium>  ID="02">2"> ID="01">Schistosoma intercalatum> ID="02">2"> ID="01">Schistosoma japonicum> ID="02">2"> ID="01">Schistosoma mansoni> ID="02">2"> ID="01">Schistosoma mekongi> ID="02">2"> ID="01">Strongyloides stercoralis> ID="02">2">  ID="01">Strongyloides spp.> ID="02">2"> ID="01">Taenia saginata> ID="02">2"> ID="01">Taenia solium> ID="02">3"> ID="01">Toxocara canis> ID="02">2"> ID="01">Toxoplasma gondii> ID="02">2"> ID="01">Trichinella spiralis> ID="02">2"> ID="01">Trichuris  trichiura> ID="02">2"> ID="01">Trypanosoma brucei brucei> ID="02">2"> ID="01">Trypanosoma brucei gambiense> ID="02">2"> ID="01">Trypanosoma brucei rhodesiense> ID="02">3"> ID="01">Trypanosoma cruzi> ID="02">3"> ID="01">Wuchereria bancrofti>  ID="02">2 ">CHAMPIGNONS  "" ID="01">Aspergillus fumigatus> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis)> ID="02">3"> ID="01">Candida albicans> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Coccidioides immitis> ID="02">3> ID="03">A">  ID="01">Cryptococcus neoformans var. neoformans (Filobasidiella neoformans var. neoformans)> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Cryptococcus neoformans var. gattii (Filobasidiella bacillispora)> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Emmonsia parva var. parva>  ID="02">2"> ID="01">Emmonsia parva var. crescens> ID="02">2"> ID="01">Epidermophyton floccosum> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Fonsecaea compacta> ID="02">2"> ID="01">Fonsecaea pedrosoi> ID="02">2"> ID="01">Histoplasma capsulatum var. capsulatum  (Ajellomyces capsulatus)> ID="02">3"> ID="01">Histoplasma capsulatum duboisii> ID="02">3"> ID="01">Madurella grisea> ID="02">2"> ID="01">Madurella mycetomatis> ID="02">2"> ID="01">Microsporum spp.> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Neotestudina  rosatii> ID="02">2"> ID="01">Paracoccidioides brasiliensis> ID="02">3"> ID="01">Penicillium marneffei> ID="02">2> ID="03">A"> ID="01">Sporothrix schenckii> ID="02">2"> ID="01">Trichophyton rubrum> ID="02">2"> ID="01">Trichophyton spp.> ID="02">2 »  ">   ANNEXE II  « ANNEXE VII CODE DE CONDUITE RECOMMANDÉ POUR LA VACCINATION (Article 14 paragraphe 3) 1. Si l'évaluation visée à l'article 3 paragraphe 2 révèle qu'il existe un risque pour la sécurité et la santé des travailleurs du fait de leur exposition à des agents biologiques contre lesquels il existe des vaccins efficaces, leur employeur devrait  leur offrir la vaccination.  2. La vaccination devrait avoir lieu conformément aux législations et/ou pratiques nationales.  Les travailleurs devraient être informés des avantages et des inconvénients tant de la vaccination que de l'absence de vaccination.  3. La vaccination offerte aux travailleurs ne doit pas entraîner de charges financières pour ceux-ci.  4. Un certificat de vaccination peut être établi, délivré au travailleur concerné et, sur demande, aux autorités compétentes. »


Avis juridique important

|

31990L0492

Directive 90/492/CEE de la Commission du 5 septembre 1990 portant deuxième adaptation au progrès technique de la directive 88/379/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses

Journal officiel n° L 275 du 05/10/1990 p. 0035 - 0038 édition spéciale finnoise: chapitre 15 tome 10 p. 0003  édition spéciale suédoise: chapitre 15 tome 10 p. 0003

*****DIRECTIVE  DE LA COMMISSION  du 5 septembre 1990  portant deuxième adaptation au progrès technique de la directive 88/379/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses  (90/492/CEE)  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu la directive 88/379/CEE du Conseil, du 7 juin 1988, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses (1), modifiée par la directive 89/178/CEE de la Commission (2), et notamment son article 15,  considérant que, lors de l'adoption de la directive 88/379/CEE, la Commission, sur invitation du Conseil, a été chargée d'examiner le problème particulier des mélanges de gaz;  considérant que l'annexe I de la directive 88/379/CEE comporte des tableaux fixant les limites de concentration, exprimées en pourcentage poids/poids, à utiliser pour appliquer la méthode conventionnelle d'évaluation des dangers pour la santé conformément à l'article 3 paragraphe 5;  considérant que ces limites de concentration ne sont pas adaptées au cas des préparations mises sur le marché sous forme de gaz;  considérant que dès lors des limites de concentration exprimées en pourcentage volume/volume doivent être introduites à l'annexe I; que ces limites de concentration ne sont valables que pour des composants gazeux utilisés dans des préparations gazeuses;  considérant que les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité pour l'adaptation au progrès technique de directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:  Article premier  L'annexe I de la directive 88/379/CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.  Article 2  Les États membres adoptent et publient avant le 1er juin 1991 les dispositions nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.  Ils appliquent ces dispositions à partir du 8 juin 1991 au plus tard.  Article 3  Les États membres sont destinataires de la présente directive.  Fait à Bruxelles, le 5 septembre 1990.  Par la Commission  Martin BANGEMANN  Vice-président  (1) JO no L 187 du 16. 7. 1988, p. 14.  (2) JO no L 64 du 8. 3. 1989, p. 18.  ANNEXE  L'annexe I de la directive 88/379/CEE est modifiée comme suit:  a) Au point 1 « Effets létaux aigus » est ajouté le texte suivant:  « Préparations gazeuses  Les limites de concentration exprimées en pourcentage volume/volume figurant au tableau I A ci-après déterminent la classification de la préparation gazeuse en fonction de la concentration individuelle du ou des gaz présents dont la classification est aussi indiquée.  TABLEAU I A  1.2,4 //  //  // Classification de la substance (gaz)  // Classification de la préparation gazeuse  //  // 1.2.3.4 //  // T+   // T   // Xn   //    //   //   //  // T+ et R 26   // concentration  1 %   // 0,2 % concentration 1 %   // 0,02 %  concentration 0,2 %   //    //  //   //   // T et R 23   //   // concentration  5 %   // 0,5 %  concentration 5 %   //    //   //   //   // Xn et R 20   //  //   // concentration  5 % »   //    //   //   //  b) Au point 2 « Effets irréversibles non létaux après une seule exposition » est ajouté le texte suivant:  « Préparations gazeuses  Pour les gaz produisant de tels effets (R 39-R 40), les limites de concentration individuelles exprimées en pourcentage volume/volume fixées dans le tableau II A déterminent, le cas échéant, la classification de la préparation et la phrase R à lui attribuer.  TABLEAU II A  1.2,4 //  //  // Classification de la substance (gaz)  // Classification de la préparation gazeuse  //  // 1.2.3.4 //  // T+   // T   // Xn   //    //   //   //  // T+ et R 39   // concentration  1 % R 39 (*) obligatoire  // 0,2 %  concentration 1 % R 39 (*) obligatoire   // 0,02 % concentration 0,2 % R 40 (*) obligatoire   //    //   //   //  // T et R 39   //   // concentration  5 % R 39 (*) obligatoire   // 0,5 %  concentration 5 % R 40 (*) obligatoire   //    //  //   //   // Xn et R 40   //   //   // concentration  5 % R 40 (*) obligatoire   //    //   //   //  (*) Conformément au guide d'étiquetage de l'annexe VI point II lettre D de la directive 67/548/CEE, on attribuera également, et selon la classification, les phrases types R 20, R 23 ou R 26 pour indiquer la voie d'administration ou le mode d'exposition. »  c) Au point 3 « Effets graves après exposition répétée ou prolongée » est ajouté le texte suivant:  « Préparations gazeuses  Pour les gaz produisant de tels effets (R 48), les limites de concentration individuelles exprimées en pourcentage volume/volume fixées dans le tableau III A ci-après déterminent, le cas échéant, la classification de la préparation et la phrase R à lui attribuer. TABLEAU III A  1.2,3 //  //  // Classification de la substance (gaz)  // Classification de la préparation gazeuse  // 1.2.3 //  // T   // Xn   //    //   //   // T et R 48   // concentration  5 % R 48 (*) obligatoire   // 0,5 %  concentration  5 % R 48 (*) obligatoire   //    //   //   // Xn et R 48   //  // concentration  5 % R 48 (*) obligatoire   //    //   //  (*) Conformément au guide d'étiquetage de l'annexe VI point II lettre D de la directive 67/548/CEE, on attribuera également, et selon la classification, les phrases types R 20 ou R 23 pour indiquer la voie d'administration ou le mode d'exposition. »  d) Au point 4 « Effets corrosifs et irritants » est ajouté le texte suivant:  « Préparations gazeuses  Pour les gaz produisant de tels effets (R 34, R 35) ou (R 36, R 37, R 38, R 41), les limites de concentration individuelles exprimées en pourcentage volume/volume fixées dans le tableau IV A déterminent le cas échéant la classification de la préparation et la phrase R à lui attribuer.  TABLEAU IV A  1.2,5 //  //  // Classification de la substance (gaz) et/ou phrase type de risque qui la caractérise  // Classification de la préparation gazeuse  //  //  // 1.2.3.4.5 //  // Au moins C et R 35  // Au moins C et R 34  // Au moins Xi et R 41  // Au moins Xi et R 36, R 37 ou R 38   //    //   //   //   //  // Au moins C et R 35   // concentration 1 % R 35 obligatoire  // 0,2 % concentration 1 % R 34 obligatoire   //   // 0,02 % concentration 0,2 % R 37 obligatoire   //    //   //   //   //  // Au moins C et R 34   //   // concentration 5 % R 34 obligatoire   //   // 0,5 % concentration 5 % R 37 obligatoire  //    //   //   //   //   // Au moins Xi et R 41   //   //  // concentration 5 % R 41 obligatoire   // 0,5 % concentration 5 % R 36 obligatoire   //    //   //   //   //   // Au moins Xi et R 36, R 37, R 38   //   //   //   // concentration 5 % R 36, R 37, R 38 obligatoire selon le cas »   //    //   //   //  //  e) Au point 5 « Effets sensibilisants » est ajouté le texte suivant:  « Préparations gazeuses  Les gaz produisant de tels effets sont classés au moins comme nocifs (Xn) et affectés de R 42 ou R 42/43 selon le cas.  Les limites de concentration individuelles exprimées en pourcentage volume/volume fixées dans le tableau V A ci-après déterminent le cas échéant la classification de la préparation et la phrase R à lui attribuer. TABLEAU V A  1.2,3 //  //  // Classification de la substance (gaz)  // Classification de la préparation gazeuse  // 1.2.3 //  // Au moins Xn et R 42   //   //    //   //  // Au moins Xn et R 42   // concentration  0,2 % R 42 obligatoire   //   //    //   //   // Au moins Xn et R 42/43  // concentration  0,2 % R 42/43 obligatoire »   //   //    //  //  f) Au point 6 « Effets cancérogènes, mutagènes, tératogènes » est ajouté le texte suivant:  « Préparations gazeuses  Pour les gaz produisant de tels effets et dont les concentrations limites spécifiques ne figurent pas encore à l'annexe I de la directive 67/548/CEE ainsi que celles qui, conformément au paragraphe 3.1.1 de l'annexe III de la directive 83/467/CEE, sont provisoirement affectées de la phrase R 40, les limites de concentration exprimées en pourcentage volume/volume fixées au tableau VI A ci-après déterminent, le cas échéant, la classification de la préparation et la phrase R obligatoire à lui attribuer.  TABLEAU VI A  1.2,3 //  //  // Classification de la substance (gaz)  // Classification de la préparation gazeuse  // 1.2.3 //  // Au moins T  // Au moins Xn   //    //   //  // Au moins T et R 45 pour les substances cancérogènes de catégorie 1 ou 2   // concentration  0,1 % R 45 obligatoire  //   //    //   //   // Au moins Xn et R 40 pour les substances cancérogènes de catégorie 3   //   // concentration 1 % R 40 obligatoire   //    //   //   // Au moins T et R 46 pour les substances mutagènes de catégorie 1   // concentration  0,1 % R 46 obligatoire   //   //    //   //   // Au moins Xn et R 46 pour les substances mutagènes de catégorie 2   //  // concentration  0,1 % R 46 obligatoire   //    //   //  // Au moins Xn et R 40 pour les substances mutagènes de catégorie 3   //   // concentration  1 % R 40 obligatoire   //   //   //   // Au moins T et R 47 pour les substances tératogènes de catégorie 1   // concentration  0,2 % R 47 obligatoire   //   //    //   //   // Au moins Xn et R 47 pour les substances tératogènes de catégorie 2   //  // concentration  1 % R 47 obligatoire   //    //   //   // Au moins Xn et R 40 provisoire selon le paragraphe 3.1.1 de l'annexe III de la directive 83/467/CEE   //   // concentration  1 % R 40 obligatoire »   //    //   //