title: Directive 2008/17/CE de la Commission du 19 février 2008 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

text:
               23.2.2008

               FR

               Journal officiel de l'Union européenne

               L 50/17

      DIRECTIVE 2008/17/CE DE LA COMMISSION

   du 19 février 2008
   modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,
   vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale (2), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,
   vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
   considérant ce qui suit:

               (1)

               Conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, les autorisations de produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures spécifiques sont du ressort des États membres. Ces autorisations doivent reposer sur l’évaluation des effets des produits sur la santé humaine et animale ainsi que sur l’environnement. Les éléments à prendre en considération lors de l’évaluation incluent l’exposition de l’opérateur et des autres personnes présentes et les effets sur l’environnement terrestre, aquatique et aérien, ainsi que les effets, sur les êtres humains et les animaux, de la consommation de résidus présents sur les cultures traitées.

               (2)

               Les teneurs maximales en résidus (TMR) correspondent à l’utilisation de quantités minimales de pesticides pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus réduite possible et soit acceptable sur le plan toxicologique, notamment pour ce qui est de l’apport alimentaire estimé.

               (3)

               Les TMR applicables aux pesticides régis par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE doivent être constamment réexaminées. Elles peuvent être modifiées pour tenir compte de nouvelles utilisations ou de changements d’utilisation. Des informations ont été communiquées à la Commission concernant de nouvelles utilisations ou des changements d’utilisation appelant une modification des teneurs en résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine.

               (4)

               L’exposition des consommateurs, durant toute leur vie, aux pesticides visés dans la présente directive par la consommation de denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (5). Il convient, sur la base de ces estimations et évaluations, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les doses journalières admissibles ne seront pas dépassées.

               (5)

               Une dose aiguë de référence (DAR) a été fixée pour l’acéphate, l’acétamipride, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, la cyfluthrine, la cyperméthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fénitrothion, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et le thiophanate-méthyl. L’exposition aiguë des consommateurs au travers de chacune des denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Les avis du comité scientifique des plantes (CSP), notamment les orientations et recommandations concernant la protection des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec des pesticides (6), ont été pris en considération. Il convient, sur la base de l’estimation de l’apport alimentaire, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les DAR ne seront pas dépassées. Dans le cas des autres substances, une évaluation des informations disponibles a montré qu’aucune DAR n’était nécessaire et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de procéder à une estimation à court terme.

               (6)

               Il y a lieu de fixer les TMR au seuil de détection lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu’il n’y a pas d’utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n’ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans des denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n’ont pas été étayées par les données nécessaires.

               (7)

               L’établissement ou la modification au niveau communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, la famoxadone, le fénamiphos, le glyphosate, l’indoxacarbe, le mépanipyrim, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et la trifloxystrobine conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations de ces substances. Au terme de cette période, il convient que les TMR communautaires provisoires deviennent définitives.

               (8)

               Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats des utilisations des produits phytopharmaceutiques concernés et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes de ces directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.

               (9)

               Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés en tant que de besoin par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations sur ces teneurs ont été prises en compte.

               (10)

               Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

               (11)

               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l’annexe I de la présente directive.
   Article 2
   La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l’annexe II de la présente directive.
   Article 3
   La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe III de la présente directive.
   Article 4
   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 14 septembre 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 15 septembre 2008.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   Article 5
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 6
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.

      Fait à Bruxelles, le 19 février 2008.

            Par la Commission

         Markos KYPRIANOU

            Membre de la Commission

      (1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE de la Commission (JO L 329 du 14.12.2007, p. 40).

      (2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/57/CE de la Commission (JO L 243 du 18.9.2007, p. 61).

      (3)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE.

      (4)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/76/CE de la Commission (JO L 337 du 21.12.2007, p. 100).

      (5)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), établi par le programme GEMS/aliments (système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme d'évaluation et de surveillance continue de la contamination des aliments) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

      (6)  Avis concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); avis concernant divers résidus de pesticides dans les fruits et les légumes (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/scp/outcome_ppp_en.html

      ANNEXE I
      À l’annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, une ligne est ajoutée pour le fénitrothion et les lignes concernant la cyperméthrine, la famoxadone, le mépanipyrim, le méthidathion et le thiaclopride sont remplacées par le texte suivant:

                     Résidus de pesticides

                     Teneurs maximales en mg/kg

                     «Cyperméthrine, y compris d’autres mélanges de constituants (somme des isomères)

                     2 froment (blé), orge, avoine, seigle, triticale
                     0,01 (*) autres

                     Famoxadone

                     0,2 avoine
                     0,02 (*) autres

                     Fénitrothion

                     0,5 (1) froment (blé), orge, seigle, triticale
                     0,05 (*) autres

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim

                     0,01 (*) (p)
                     céréales

                     Méthidathion

                     0,1 maïs, 0,2 sorgho, 0,02 (*) autres

                     Thiaclopride

                     0,1 froment (blé), 1 orge, avoine, 0,05 (p) autres

         (1)  TMR provisoire valable jusqu’au 1er juin 2009. Si cette TMR n’est pas remplacée au moyen d’une directive ou d’un règlement avant cette date, le seuil de détection approprié sera appliqué.»

      ANNEXE II
      À l’annexe II, partie B, de la directive 86/363/CEE, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte suivant:

                     Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

                     Résidus de pesticides

                     dans les viandes, y compris les matières grasses, les préparations de viande, les abats et les matières grasses animales énumérés à l’annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602

                     dans le lait et les produits à base de lait énumérés à l’annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406

                     dans les œufs frais, dépourvus de leurs coquilles, pour les œufs d’oiseau et jaunes d’œufs énumérés à l’annexe I sous les positions 0407 00 et 0408

                     «Glyphosate

                     2 (2) rognons de bovins
                     0,2 (2) foies de bovins
                     0,5 (2) rognons de porc
                     0,1 (2) rognons de volaille
                     0,05 (1)
                         (2) autres

                     0,05 (1)
                         (2)

                     0,05 (1)
                         (2)

         (1)  Indique le seuil de détection.

         (2)  Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.»

      ANNEXE III
      À l’annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les colonnes concernant l’acéphate, l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, l’aldrine, le bénalaxyl, le bénomyl, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, le clofentézine, la cyfluthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, les dithiocarbamates, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fenhexamide, le fenvalérate, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le pyriméthanil, la spiroxamine, le thiaclopride, le thiophanate-méthyl et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

                     «Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                                 1.

                                 Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

                        0,02 (1)

                     0,01 (1)

                                 i)

                                 AGRUMES

                     1 (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                        0,5

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     0,5

                     Pamplemousses

                     Citrons

                     0,2

                     Limettes

                     Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

                     2

                     Oranges

                     Pomélos

                     Autres

                     0,3

                                 ii)

                                 NOIX (écalées ou non)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     0,05 (1)

                     Amandes

                     Noix du Brésil

                     Noix de cajou

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                                 1.

                                 Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

                     0,05 (1)

                                 i)

                                 AGRUMES

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     5 (mz)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Pamplemousses

                     0,1

                     Citrons

                     0,2

                     Limettes

                     0,2

                     Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

                     0,2

                     Oranges

                     0,1

                     Pomélos

                     0,1

                     Autres

                     0,02 (1)

                                 ii)

                                 NOIX (écalées ou non)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Amandes

                     Noix du Brésil

                     Noix de cajou

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                                 1.

                                 Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

                                 i)

                                 AGRUMES

                     0,5

                        5

                     1

                     0,3

                     1 (7)

                     10 (7)

                     0,05 (1)

                     0,3 (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     Pamplemousses

                     Citrons

                     Limettes

                     Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

                     Oranges

                     Pomélos

                     Autres

                                 ii)

                                 NOIX (écalées ou non)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,2

                     Amandes

                     0,2 (7)

                     Noix du Brésil

                     Noix de cajou

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                     Châtaignes

                     Noix de coco

                     Noisettes

                     0,1 (1)
                         (7)

                     Noix du Queensland

                     Noix de Pécan

                     Pignons

                     Pistaches

                     Noix communes

                     Autres

                        0,02 (1)
                            (7)

                                 iii)

                                 FRUITS À PÉPINS

                     0,1 (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,2

                     0,5

                     1

                     0,5

                     Pommes

                     Poires

                     0,2 (8)

                     Coings

                     Autres

                     0,05 (1)

                                 iv)

                                 FRUITS À NOYAU

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     Abricots

                     0,1 (7)

                     0,2

                     1

                     Cerises

                     0,2 (7)

                     0,5

                     0,3

                     Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

                     0,1 (7)

                     0,2

                     0,2

                     1

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                     Châtaignes

                     Noix de coco

                     Noisettes

                     Noix du Queensland

                     Noix de Pécan

                     Pignons

                     Pistaches

                     Noix communes

                     0,1 (mz)

                     Autres

                     0,05 (1)

                                 iii)

                                 FRUITS À PÉPINS

                     0,2

                     0,02 (1)

                     5 (ma, mz, me, pr, t, z)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,05

                     0,1

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Pommes

                     0,5 (7)

                     Poires

                     Coings

                     Autres

                     0,3 (7)

                                 iv)

                                 FRUITS À NOYAU

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Abricots

                     0,3

                     2 (mz, t)

                     5 (7)

                        0,1

                        0,3 (7)

                     0,2

                     Cerises

                     0,2

                     1

                     2 (mz, me, pr, t, z)

                     5 (7)

                     0,1

                     Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

                     0,3

                     2 (mz, t)

                     5 (7)

                        0,1

                        0,3 (7)

                     0,2

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                     Châtaignes

                     Noix de coco

                     Noisettes

                     Noix du Queensland

                     Noix de Pécan

                     Pignons

                     Pistaches

                     1 (7)

                     0,2 (7)

                     Noix communes

                     Autres

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                                 iii)

                                 FRUITS À PÉPINS

                     1

                        0,05

                     2

                     0,02 (1)

                     0,3 (7)

                     5 (7)

                     0,05 (1)

                     0,5 (7)

                     0,3 (7)

                     0,5

                     Pommes

                     Poires

                     Coings

                     Autres

                                 iv)

                                 FRUITS À NOYAU

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     Abricots

                        0,3

                     0,05

                     0,2 (7)

                     3 (7)

                        1 (7)

                        0,3 (7)

                     2

                     Cerises

                        0,2

                        0,3 (7)

                     1 (7)

                     0,3 (7)

                     0,3

                     Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

                     0,3

                     0,05

                     0,2 (7)

                     10 (7)

                        1 (7)

                        0,3 (7)

                     2

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                     Prunes

                        0,02 (7)

                     0,5

                     0,2

                     0,2

                     Autres

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     0,01 (1)

                     0,02 (1)

                                 v)

                                 BAIES ET PETITS FRUITS

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                                 a)

                                 Raisins de table et raisins de cuve

                     0,2

                     0,5

                     Raisins de table

                     0,3

                     1

                     0,02 (1)

                     Raisins de cuve

                     0,5

                     3

                     1

                                 b)

                                 Fraises (autres que les fraises des bois)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,2

                     3

                     2

                                 c)

                                 Fruits de ronces (autres que sauvages)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,01 (1)

                     Mûres

                        0,5

                     3

                     Mûres de haies

                     Ronces-framboises

                     Framboises

                        0,5

                     3

                     Autres

                        0,05 (1)

                     0,3

                                 d)

                                 Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     Myrtilles

                     Airelles

                     2

                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

                     1

                     10

                     0,5

                     Groseilles à maquereau

                     1

                     10

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     0,02 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                     Prunes

                     0,2

                     2 (mz, me, t, z)

                     1 (7)

                     0,1

                     Autres

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1

                                 v)

                                 BAIES ET PETITS FRUIT

                     0,02 (1)

                                 a)

                                 Raisins de table et raisins de cuve

                     0,3

                     5 (ma, mz, me, pr, t)

                     2

                     5 (7)

                     0,1

                     2 (7)

                     0,2

                     3 (7)

                     Raisins de table

                     Raisins de cuve

                                 b)

                                 Fraises (autres que les fraises des bois)

                     0,02 (1)

                     10 (8)

                     0,02 (1)

                     5 (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,5

                     2 (7)

                                 c)

                                 Fruits de ronces (autres que sauvages)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     10 (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Mûres

                     Mûres de haies

                     Ronces-framboises

                     Framboises

                     0,2

                     Autres

                     0,02 (1)

                                 d)

                                 Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

                     0,02 (1)

                     5 (mz)

                     0,02 (1)

                     5 (7)

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Myrtilles

                     Airelles

                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

                     1 (7)

                     0,1

                     Groseilles à maquereau

                     1 (7)

                     0,1

                     Autres

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                     Prunes

                     0,2

                        0,2 (7)

                     3 (7)

                     0,2 (7)

                     0,1 (7)

                     0,3

                     Autres

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                                 v)

                                 BAIES ET PETITS FRUIT

                                 a)

                                 Raisins de table et raisins de cuve

                     0,02 (1)

                     1

                     0,02 (1)

                     5 (7)

                     1

                     5 (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     Raisins de table

                     2

                     1

                     1 (7)

                     0,1 (1)

                     Raisins de cuve

                     1

                     1

                     2 (7)

                     3

                                 b)

                                 Fraises (autres que les fraises des bois)

                     0,5

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,5

                     0,5 (7)

                     5 (7)

                     0,05 (1)

                     0,5 (7)

                     0,5 (7)

                     0,1 (1)

                                 c)

                                 Fruits de ronces (autres que sauvages)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     Mûres

                     3

                        1 (7)

                     10 (7)

                     3 (7)

                     Mûres de haies

                     Ronces-framboises

                     Framboises

                     3

                        1 (7)

                     10 (7)

                     3 (7)

                     Autres

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     1 (7)

                                 d)

                                 Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     5 (7)

                     0,05 (1)

                     1 (7)

                     0,1 (1)

                     Myrtilles

                     Airelles

                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

                     0,1

                        2 (7)

                     1 (7)

                     Groseilles à maquereau

                     1 (7)

                     Autres

                     0,02 (1)

                        0,5 (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                                 e)

                                 Baies et fruits sauvages

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     0,02 (1)

                                 vi)

                                 FRUITS DIVERS

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     Avocats

                     Bananes

                     0,1 (7)

                     3

                     0,2

                        2

                     Dattes

                     Figues

                     Kiwis

                     2

                     Kumquats

                     Litchis

                     Mangues

                        0,5 (7)

                        0,5

                     Olives (de table)

                     0,1 (1)

                     Olives (extraction d'huile)

                     0,1 (1)

                     Papayes

                     0,2

                     20

                     Passiflores

                     Ananas

                     Grenades

                     Autres

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     0,02 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                                 e)

                                 Baies et fruits sauvages

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                        0,2

                     0,01 (1)
                         (7)

                                 vi)

                                 FRUITS DIVERS

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Avocats

                     Bananes

                     2 (mz, me)

                     0,2 (7)

                        0,1

                     Dattes

                     Figues

                     Kiwis

                     10 (7)

                     Kumquats

                     Litchis

                     Mangues

                     2 (mz)

                     0,1

                     Olives (de table)

                     2

                     5 (mz, pr)

                     0,5

                     Olives (extraction d'huile)

                     2

                     5 (mz, pr)

                     0,5

                     Papayes

                     7 (mz)

                     Passiflores

                     Ananas

                     Grenades

                     Autres

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                                 e)

                                 Baies et fruits sauvages

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                                 vi)

                                 FRUITS DIVERS

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     Avocats

                     Bananes

                     0,1 (7)

                        3

                     0,05 (7)

                     Dattes

                     Figues

                     Kiwis

                     1

                     Kumquats

                     Litchis

                     Mangues

                     0,05 (7)

                     0,5 (7)

                        1

                     Olives (de table)

                     1

                     0,3 (7)

                     Olives (extraction d'huile)

                     0,3 (7)

                     Papayes

                     0,05 (7)

                     1 (7)

                     0,5 (7)

                     1

                     Passiflores

                     Ananas

                        0,05

                     Grenades

                     Autres

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                        0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                                 2.

                                 Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

                     0,02 (1)

                                 i)

                                 LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     Betteraves rouges

                     Carottes

                     0,1

                     1

                     Manioc

                     Céleris-raves

                     1

                     Raifort

                     Topinambours

                     Panais

                     0,02 (5)

                     Persil à grosse racine

                     Radis

                     0,2

                     Salsifis

                     Patates douces

                     Rutabagas

                     Navets

                     Ignames

                     Autres

                     0,01 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                                 2.

                                 Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

                                 i)

                                 LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Betteraves rouges

                     0,5 (mz)

                     Carottes

                     1

                     0,2 (mz)

                     Manioc

                     Céleris-raves

                     0,1

                     0,3 (ma, me, pr, t)

                     0,1

                     Raifort

                     0,2 (mz)

                     Topinambours

                     Panais

                     0,2 (mz)

                     Persil à grosse racine

                     0,2 (mz)

                     Radis

                     0,2 (7)

                     0,1

                     Salsifis

                     0,2 (mz)

                     Patates douces

                     Rutabagas

                     Navets

                     Ignames

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                                 2.

                                 Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

                     0,05 (1)

                                 i)

                                 LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,1 (1)

                     Betteraves rouges

                     Carottes

                     0,1

                     0,1 (7)

                     1 (7)

                     0,05 (7)

                     Manioc

                     Céleris-raves

                     0,1 (7)

                     Raifort

                     0,1

                     0,3 (7)

                     Topinambours

                     Panais

                     0,1

                     0,3 (7)

                     Persil à grosse racine

                        0,1 (7)

                     Radis

                     0,1

                        0,2 (7)

                     Salsifis

                        0,1 (7)

                     Patates douces

                     Rutabagas

                     Navets

                     Ignames

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                                 ii)

                                 LÉGUMES-BULBES

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     Ail

                     0,5

                     Oignons

                     0,2

                     0,2

                     0,5

                     Échalotes

                     0,5

                     Oignons de printemps

                        10

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                                 iii)

                                 LÉGUMES-FRUITS

                     0,05 (1)

                                 a)

                                 Solanacées

                     0,01 (1)

                     0,5

                     2

                     Tomates

                     0,1 (7)

                     1 (7)

                        0,5

                     0,5

                     0,3

                     Poivrons

                     0,3 (7)

                     0,2

                     Aubergines

                     0,1 (7)

                        0,5

                     0,5

                     Okra

                     2

                     Autres

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,02 (1)

                                 b)

                                 Cucurbitacées à peau comestible

                     0,3 (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     Concombres

                     0,05 (1)

                     1

                     Cornichons

                     5

                     Courgettes

                        0,05

                     Autres

                     0,02 (5)

                     0,01 (1)

                                 c)

                                 Cucurbitacées à peau non comestible

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,03 (5)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     1

                     Melons

                     0,1

                     0,1

                     Courges

                     Pastèques

                     0,1

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                                 ii)

                                 LÉGUMES-BULBES

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Ail

                     0,1 (mz)

                     Oignons

                     1 (ma, mz)

                     Échalotes

                     1 (ma, mz)

                     Oignons de printemps

                     2

                     1 (mz)

                     0,05

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                                 iii)

                                 LÉGUMES-FRUITS

                     0,02 (1)

                                 a)

                                 Solanacées

                     1

                     Tomates

                     0,05

                     3 (mz, me, pr)

                     1

                     1 (7)

                     0,05

                     0,5 (7)

                     0,1

                     1 (7)

                     Poivrons

                     0,3

                     5 (mz, pr)

                     2 (7)

                     0,3 (7)

                     0,1

                     Aubergines

                        0,1

                        3 (mz, me)

                        1

                     1 (7)

                     0,02 (1)

                     0,5 (7)

                     0,5

                        1 (7)

                     Okra

                     0,5 (mz)

                     0,1

                     Autres

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                                 b)

                                 Cucurbitacées à peau comestible

                     1

                     2 (mz, pr)

                     0,2

                     1 (7)

                     0,02 (1)

                     0,2 (7)

                     0,1

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Concombres

                     0,1

                     Cornichons

                     Courgettes

                     Autres

                     0,02 (1)

                                 c)

                                 Cucurbitacées à peau non comestible

                     0,02 (1)

                     1 (mz, pr)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,1 (7)

                     0,05

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Melons

                     0,3

                     0,3

                     Courges

                     Pastèques

                     0,3

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                                 ii)

                                 LÉGUMES-BULBES

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     Ail

                     0,5

                     0,2 (7)

                     Oignons

                     0,5

                        0,1

                     0,2

                     0,1 (7)

                     Échalotes

                     0,5

                     0,2 (7)

                     Oignons de printemps

                     0,2

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                                 iii)

                                 LÉGUMES-FRUITS

                                 a)

                                 Solanacées

                     Tomates

                     0,2

                     0,1

                     2

                     0,5

                     0,2 (7)

                     1 (7)

                     0,5 (7)

                     0,5 (7)

                     2

                     Poivrons

                     0,5

                     1

                     1

                     0,5 (7)

                     2 (7)

                     0,3 (7)

                     1 (7)

                     Aubergines

                     0,5

                     0,5

                     0,2 (7)

                     1 (7)

                     0,5 (7)

                     2

                     Okra

                        1

                     1

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                                 b)

                                 Cucurbitacées à peau comestible

                     0,02 (1)

                     0,5

                     0,02 (1)
                         (7)

                     1 (7)

                     0,2 (7)

                     0,3 (7)

                     0,1 (1)

                     Concombres

                     0,5

                        0,05

                     Cornichons

                     Courgettes

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                                 c)

                                 Cucurbitacées à peau non comestible

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,2

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,3

                     Melons

                     0,2

                     0,3 (7)

                     0,2 (7)

                     Courges

                     0,2 (7)

                     Pastèques

                     0,2

                     0,2

                     0,2 (7)

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                                 d)

                                 Maïs doux

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     0,02 (1)

                                 iv)

                                 BRASSICÉES

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                                 a)

                                 Choux (développement de l'inflorescence)

                        0,01 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     3

                     Brocolis (y compris calabrais)

                     Choux-fleurs

                     Autres

                                 b)

                                 Choux pommés

                     Choux de Bruxelles

                        0,05

                     0,5

                     3

                     Choux pommés

                     1

                     3

                     Autres

                        0,01 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                                 c)

                                 Choux feuilles

                        0,01 (1)

                     0,1 (1)

                     0,01 (1)

                     Choux de Chine

                     0,5

                     Choux non pommés

                     Autres

                     0,05 (1)

                                 d)

                                 Choux-raves

                        0,01 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                                 v)

                                 LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

                     0,01 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                                 a)

                                 Laitues et similaires

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)

                     Cresson

                     Mâche

                     5

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                                 d)

                                 Maïs doux

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05

                     0,01 (1)
                         (7)

                                 iv)

                                 BRASSICÉES

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)
                         (7)

                                 a)

                                 Choux (développement de l'inflorescence)

                        0,05

                        1 (mz)

                        0,1

                        0,02 (1)

                        0,3 (7)

                     0,1

                     Brocolis (y compris calabrais)

                     Choux-fleurs

                     0,2

                     Autres

                     0,02 (1)

                                 b)

                                 Choux pommés

                        0,02 (1)

                     Choux de Bruxelles

                     0,3

                     2 (mz)

                     0,05

                     0,05

                     Choux pommés

                        0,3

                        1

                        3 (mz)

                        0,1

                        3 (7)

                     0,2

                     Autres

                     0,2

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                                 c)

                                 Choux feuilles

                        0,3

                        0,02 (1)

                        0,5 (mz)

                        0,02 (1)

                        0,02 (1)

                     0,2 (7)

                     1

                     Choux de Chine

                     Choux non pommés

                     0,2 (7)

                     Autres

                     0,02 (1)
                         (7)

                                 d)

                                 Choux-raves

                        0,02 (1)

                        0,02 (1)

                        1 (mz)

                        0,02 (1)

                        0,02 (1)

                        0,02 (1)
                            (7)

                     0,02 (1)

                                 v)

                                 LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                                 a)

                                 Laitues et similaires

                        1

                        15

                        5 (mz, me, t)

                     30 (7)

                     Cresson

                     1

                     Mâche

                     1 (7)

                     1

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                                 d)

                                 Maïs doux

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (7)

                     0,1 (1)

                                 iv)

                                 BRASSICÉES

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                                 a)

                                 Choux (développement de l'inflorescence)

                        0,2

                     0,02 (1)

                        0,02 (1)

                     0,1 (7)

                        0,1 (7)

                     0,1 (1)

                     Brocolis (y compris calabrais)

                     0,05 (7)

                     Choux-fleurs

                     0,05 (7)

                     Autres

                     0,02 (1)
                         (7)

                                 b)

                                 Choux pommés

                        0,1

                        0,2 (7)

                     Choux de Bruxelles

                     0,2 (7)

                     0,05 (7)

                     1

                     Choux pommés

                     1

                     0,05

                     0,2 (7)

                        0,2 (7)

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                                 c)

                                 Choux feuilles

                     0,02 (1)

                        0,2

                     0,02 (1)
                         (7)

                        0,02 (1)
                            (7)

                        1 (7)

                     0,1 (1)

                     Choux de Chine

                     Choux non pommés

                     0,2

                     Autres

                     0,05 (1)

                                 d)

                                 Choux-raves

                        0,05 (1)

                     0,02 (1)

                        0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                        0,02 (1)
                            (7)

                        0,05 (7)

                     0,1 (1)

                                 v)

                                 LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                                 a)

                                 Laitues et similaires

                     2

                     Cresson

                     0,05 (1)

                     Mâche

                     0,2

                     10 (7)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                     Laitue

                     5

                     0,5

                     Scarole (endive à larges feuilles)

                     5

                     Roquette

                        5

                     Feuilles et tiges de brassicées

                        5

                     Autres

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                                 b)

                                 Épinards et similaires

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     Épinards

                        0,3 (7)

                     Feuilles de bettes (cardes)

                     Autres

                     0,02 (1)
                         (7)

                                 c)

                                 Cresson d'eau

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                                 d)

                                 Endives/chicons

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                                 e)

                                 Fines herbes

                        0,3 (7)

                     0,05 (1)

                     5

                     Cerfeuil

                     Ciboulette

                     Persil

                     5

                     Céleri à couper

                     Autres

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                     Laitue

                     0,5

                     2 (7)

                     0,5

                     Scarole (endive à larges feuille)

                     2 (7)

                     1

                     Roquette

                     1

                     Feuilles et tiges de brassicées

                     1 (7)

                     1

                     Autres

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     1

                                 b)

                                 Épinards et similaires

                        0,02 (1)

                        0,02 (1)

                        0,05 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                        0,02 (1)
                            (7)

                     0,5

                     Épinards

                     2 (7)

                     Feuilles de bettes (cardes)

                     20

                     Autres

                     0,05 (1)

                                 c)

                                 Cresson d'eau

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,3 (mz)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                                 d)

                                 Endives/chicons

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,5 (mz)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                                 e)

                                 Fines herbes

                     0,02 (1)

                     15

                     0,02 (1)

                     5 (mz, me)

                     30 (7)

                     2 (7)

                     1

                     Cerfeuil

                     Ciboulette

                     Persil

                     Céleri à couper

                     Autres

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                     Laitue

                     2

                     10 (7)

                     Scarole (endive à larges feuille)

                     1

                        10 (7)

                     Roquette

                        2

                     3 (7)

                     Feuilles et tiges de brassicées

                        2

                     Autres

                     0,05 (1)

                     2 (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     2 (7)

                                 b)

                                 Épinards et similaires

                        0,05 (1)

                        0,02 (1)

                        0,5 (7)

                        0,05 (1)
                            (7)

                        0,02 (1)
                            (7)

                     Épinards

                     Feuilles de bettes (cardes)

                     Autres

                                 c)

                                 Cresson d'eau

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                                 d)

                                 Endives/chicons

                     0,3

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                                 e)

                                 Fines herbes

                     2

                        2

                     2 (7)

                     3 (7)

                     3 (7)

                     Cerfeuil

                     Ciboulette

                     Persil

                     Céleri à couper

                     Autres

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                                 vi)

                                 LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     Haricots (non écossés)

                     0,2

                     5

                     Haricots (écossés)

                     2

                     Pois (non écossés)

                     0,2

                     2

                     Pois (écossés)

                     0,3

                     Autres

                     0,1 (1)

                     0,01 (1)

                                 vii)

                                 LÉGUMES-TIGES (frais)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     Asperges

                     Cardons

                     Céleris

                     10

                     Fenouil

                     Artichauts

                     1

                     Poireaux

                        0,5

                     10

                     Rhubarbe

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                                 viii)

                                 CHAMPIGNONS

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                                 a)

                                 Champignons de couche

                        1

                     10

                     2

                                 b)

                                 Champignons sauvages

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                                 3.

                                 Légumineuses séchées

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     0,02 (1)

                     Haricots

                     Lentilles

                     Pois

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                                 vi)

                                 LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

                     0,05

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Haricots (non écossés)

                        5

                        1 (mz)

                        2 (7)

                        0,2

                     Haricots (écossés)

                     0,1 (mz)

                     Pois (non écossés)

                     5

                     1

                     1 (ma, mz)

                        0,1

                     0,2

                     Pois (écossés)

                     0,1 (mz)

                     0,2

                     Autres

                        0,05 (1)

                        0,02 (1)

                        0,05 (1)

                        0,05 (1)
                            (7)

                        0,02 (1)

                        0,02 (1)

                                 vii)

                                 LÉGUMES-TIGES (frais)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Asperges

                     0,5 (mz)

                     Cardons

                     Céleris

                     2

                     2 (7)

                     0,3

                     Fenouil

                     0,3

                     Artichauts

                     2

                     0,1 (7)

                     Poireaux

                     3 (ma, mz)

                        2

                     0,3

                     Rhubarbe

                     0,5 (mz)

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                                 viii)

                                 CHAMPIGNONS

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)
                         (7)

                                 a)

                                 Champignons de couche

                     5

                     0,02 (1)

                                 b)

                                 Champignons sauvages

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,5

                                 3.

                                 Légumineuses séchées

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Haricots

                     0,1 (mz)

                     Lentilles

                     Pois

                     0,1 (mz)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                                 vi)

                                 LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     Haricots (non écossés)

                        0,2

                        2

                        2 (7)

                        0,5 (7)

                        1 (7)

                     Haricots (écossés)

                     Pois (non écossés)

                     0,1

                     Pois (écossés)

                     0,2 (7)

                     0,2 (7)

                     Autres

                     0,02 (1)

                        0,02 (1)

                        1

                        0,05 (1)
                            (7)

                        0,02 (1)
                            (7)

                        0,02 (1)
                            (7)

                                 vii)

                                 LÉGUMES-TIGES (frais)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,1 (1)

                     Asperges

                     Cardons

                     Céleris

                     0,3 (7)

                     Fenouil

                     Artichauts

                     Poireaux

                     0,2

                     0,5 (7)

                     1 (7)

                     0,2 (7)

                     Rhubarbe

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                                 viii)

                                 CHAMPIGNONS

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                                 a)

                                 Champignons de couche

                                 b)

                                 Champignons sauvages

                                 3.

                                 Légumineuses séchées

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,3 (7)

                     0,5 (7)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (7)

                     0,1 (1)

                     Haricots

                     Lentilles

                     Pois

                        0,1

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Acéphate

                     Acétamipride

                     Acibenzolar-S-méthyl

                     Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

                     Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

                     Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

                     Chlorméquat

                     Chlorpyriphos

                     Chlorothalonil

                     Clofentézine

                     Lupins

                     Autres

                                 4.

                                 Graines oléagineuses

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (6)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     Graines de lin

                        7

                     Arachides

                     0,05

                     Graines de pavot

                     Graines de sésame

                     Graines de tournesol

                     Graines de colza

                        7

                     Fèves de soja

                     0,3

                     0,2

                     Graines de moutarde

                     Graines de coton

                        0,02 (7)

                     Graines de chanvre

                     Graines de citrouille

                         (6)

                     Autres

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     0,1 (1)

                     0,01 (1)

                                 5.

                                 Pommes de terre

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,01 (1)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,01 (1)

                     0,02 (1)

                     Pommes de terre de primeur

                     Pommes de terre de conservation

                                 6.

                                 Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,1 (1)

                     0,1 (1)

                     0,1 (1)

                     0,10 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                                 7.

                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,1 (1)

                     0,1 (1)

                     0,1 (1)

                     0,10 (1)

                     50

                     0,05 (1)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

                     Cyromazine

                     Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

                     Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

                     Famoxadone

                     Fenhexamide

                     Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

                     Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

                     Lambda-cyhalothrine (4)

                     Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

                     Lupins

                     Autres

                     0,05 (1)

                                 4.

                                 Graines oléagineuses

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     Graines de lin

                     Arachides

                     Graines de pavot

                     Graines de sésame

                     Graines de tournesol

                     Graines de colza

                     0,05

                     0,5 (ma, mz)

                     Fèves de soja

                     0,5 (7)

                     Graines de moutarde

                     Graines de coton

                     Graines de chanvre

                     Graines de citrouille

                     Autres

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                                 5.

                                 Pommes de terre

                     0,02 (1)

                     1

                     0,02 (1)

                     0,3 (ma, mz, me, pr)

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)

                     0,01 (1)
                         (7)

                     Pommes de terre de primeur

                     Pommes de terre de conservation

                                 6.

                                 Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     1

                     0,02 (1)
                         (7)

                                 7.

                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

                     20

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)

                     25 (pr)

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     10

                     0,02 (1)
                         (7)

                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

                     Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

                     Méthidation

                     Méthoxyfénozide (4)

                     Pymétrozine

                     Pyraclostrobine

                     Pyriméthanil

                     Spiroxamine

                     Trifloxystrobine

                     Thiaclopride (4)

                     Thiophanateméthyl

                     Lupins

                     Autres

                     0,02 (1)

                                 4.

                                 Graines oléagineuses

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     Graines de lin

                     0,1 (1)

                     Arachides

                     Graines de pavot

                     Graines de sésame

                     Graines de tournesol

                        0,5

                     Graines de colza

                        0,1

                     0,3 (7)

                     Fèves de soja

                     2

                     0,3

                     Graines de moutarde

                     0,2 (7)

                     Graines de coton

                     1

                     2

                     0,05

                     Graines de chanvre

                        0,1

                     Graines de citrouille

                     Autres

                     0,02 (1)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                                 5.

                                 Pommes de terre

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,02 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     Pommes de terre de primeur

                     Pommes de terre de conservation

                                 6.

                                 Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

                     0,1 (1)

                        0,5

                     0,05 (1)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,05 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                                 7.

                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

                     10

                        5

                     0,05 (1)

                     15

                     10 (7)

                     0,1 (1)
                         (7)

                     0,1 (1)

                     30 (7)

                     0,1

                     0,1 (1)

         (1)  Indique le seuil de détection.

         (2)  Les TMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Dès lors, il n'est pas opportun d'utiliser ces TMR pour vérifier le respect d'une BPA.

         (3)  L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

         (4)  liposoluble

         (5)  En tenant compte des niveaux de base dus à l’utilisation de dieldrine et d’aldrine dans le passé.

         (6)  Les données de surveillance indiquent que les graines de citrouille utilisées à des fins d'extraction d'huile peuvent présenter des teneurs pouvant atteindre 0,2 mg/kg de dieldrine.

         (7)  Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.

         (8)  Une TMR provisoire de 0,2 mg/kg est appliquée jusqu'au 31 juillet 2009»