Avis juridique important

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31996L0044

Directive 96/44/CE de la Commission du 1er juillet 1996 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Journal officiel n° L 210 du 20/08/1996 p. 0025 - 0046

DIRECTIVE 96/44/CE DE LA COMMISSION du 1er juillet 1996 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la directive 70/220/CEE du Conseil, du 20 mars 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allumage commandé équipant les véhicules à moteur (1), modifiée en dernier lieu par la directive 94/12/CE (2), et en particulier son article 5,considérant que la directive 70/220/CEE est une des directives particulières de la procédure de réception CEE instituée par la directive 70/156/CEE du Conseil (3), modifiée en dernier lieu par la directive 95/54/CE de la Commission (4); que les dispositions de la directive 70/156/CEE relatives aux systèmes, composants et entités techniques des véhicules s'appliquent donc à la présente directive;considérant que la directive 70/220/CEE prescrit les spécifications relatives au contrôle des émissions des véhicules à moteur relevant de son champ d'application; que, au vu de l'expérience acquise et de l'état des connaissances en matière de techniques de laboratoire, il apparaît nécessaire d'adapter ces spécifications en conséquence;considérant qu'il apparaît également nécessaire d'aligner les conditions d'essais stipulées par la directive 70/220/CEE sur celles prescrites par la directive 80/1268/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux émissions de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant des véhicules à moteur (5), modifiée en dernier lieu par la directive 93/116/CE de la Commission (6), en particulier en ce qui concerne la relation entre la masse de référence du véhicule et l'inertie équivalente à utiliser;considérant que la présente directive aligne les dispositions de la directive 70/220/CEE relatives à l'inertie équivalente à utiliser, sur les dispositions de la directive 80/1268/CEE, et harmonise la formulation de la fiche de renseignements et de la fiche de réception CEE de la directive 70/220/CEE avec la formulation adoptée dans la directive 70/156/CEE;considérant que ces modifications ne concernent que les dispositions administratives et les techniques de mesure des émissions prévues par ladite directive; qu'il n'est par conséquent pas nécessaire d'annuler les réceptions qui ont été accordées au titre de cette directive ni d'interdire l'immatriculation, la vente et la mise en service des nouveaux véhicules couverts par ces réceptions;considérant que les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité pour l'adaptation au progrès technique institué par la directive 70/156/CEE,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:Article premier Les annexes de la directive 70/220/CEE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.Article 2 À partir du 1er janvier 1997, les États membres peuvent ne plus accorder:- la réception CEE au titre de l'article 4 paragraphe 1 de la directive 70/156/CEEou- la réception de portée nationale, sauf si les dispositions de l'article 8 paragraphe 2 de la directive 70/156/CEE sont invoquées,à un type de véhicule, pour des motifs concernant la pollution de l'air par les émissions de gaz d'échappement, si ce véhicule ne satisfait pas aux dispositions de la directive 70/220/CEE.La présente directive n'annule pas une réception accordée antérieurement au titre de la directive 70/220/CEE et n'empêche pas une extension d'une telle réception dans les conditions prévues par la directive au titre de laquelle cette extension a été initialement accordée.Article 3 1. Les États membres mettent en vigueur, avant le 31 décembre 1996, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de ces références sont arrêtées par les États membres.2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la directive.Article 4 La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.Article 5 Les États membres sont destinataires de la présente directive.Fait à Bruxelles, le 1er juillet 1996.Par la CommissionMartin BANGEMANNMembre de la Commission(1) JO n° L 76 du 6. 4. 1970, p. 1.(2) JO n° L 100 du 19. 4. 1994, p. 42.(3) JO n° L 42 du 23. 2. 1970, p. 1.(4) JO n° L 266 du 8. 11. 1995, p. 1.(5) JO n° L 375 du 31. 12. 1980, p. 36.(6) JO n° L 329 du 30. 12. 1993, p. 39.ANNEXE MODIFICATIONS DES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70/220/CEE 1. Une liste des annexes est insérée entre les articles et l'annexe I, comme suit:«LISTE DES ANNEXESANNEXE I: Domaine d'application, définitions, demande de réception CEE, octroi de la réception CEE, prescriptions d'essai, modifications du type, conformité de la production, dispositions transitoiresANNEXE II: Fiche de renseignementsAppendice: Renseignements relatifs aux conditions d'essaiANNEXE III: Essai du type I (vérification de l'émission moyenne à l'échappement après démarrage à froid)Appendice 1: Cycle de marche utilisé pour l'essai du type IAppendice 2: Banc à rouleauxAppendice 3: Méthode de mesure sur piste - simulation sur banc à rouleauxAppendice 4: Vérifications des inerties autres que mécaniquesAppendice 5: Description des systèmes de prélèvement des gaz d'échappementAppendice 6: Méthode d'étalonnage de l'appareillageAppendice 7: Contrôle de l'ensemble du systèmeAppendice 8: Calcul des émissions massiques de polluantsANNEXE IV: Essai du type II (contrôle des émissions de monoxyde de carbone au régime de ralenti)ANNEXE V: Essai du type III (vérification des émissions de gaz de carter)ANNEXE VI: Essai du type IV (détermination des émissions par évaporation des véhicules à moteur à allumage commandé)Appendice: Étalonnage des appareils pour les essais d'émission par évaporationANNEXE VII: Essai du type V (essai d'endurance permettant de vérifier la durabilité des dispositifs antipollution)ANNEXE VIII: Spécifications des carburants de référenceANNEXE IX: Fiche de réception CEEAppendice: Addendum».À l'annexe I:2. Le titre de l'annexe I est remplacé par le texte suivant:«Domaine d'application, définitions, demande de réception CEE, octroi de la réception CEE, prescriptions d'essai, modifications du type, conformité de la production, dispositions transitoires».3. Au point 1, la première phrase est remplacée par le texte suivant:«La présente directive s'applique- aux émissions à l'échappement, aux émissions par évaporation, aux émissions des gaz de carter, et à la durabilité des dispositifs antipollution destinés à tous les véhicules à moteur équipés d'un moteur à allumage commandéainsi que- aux émissions à l'échappement et à la durabilité des dispositifs antipollution des véhicules des catégories M1 et N1 (1) équipés d'un moteur à allumage par compressionrelevant de l'article 1er de la directive 70/220/CEE dans la version de la directive 83/351/CEE du Conseil (*), à l'exception des véhicules de la catégorie N1 réceptionnés en application de la directive 88/77/CEE du Conseil (**)(*) JO n° L 197 du 20. 7. 1983, p. 1.(**) JO n° L 36 du 9. 2. 1988, p. 33.»4. La note (1) de bas de page est remplacée par le texte suivant:«(1) Selon la définition de l'annexe II A de la directive 70/156/CEE.»5. Le point 3.2 est remplacé par le texte suivant:«3.2. Un modèle de fiche de renseignements figure à l'annexe II.»6. Le point 3.2.1 est supprimé.7. Le point 3.2.2 est supprimé.8. Le point 3.2.3 devient le point 3.2.1 et est remplacé par le texte suivant:«3.2.1. Le cas échéant, les copies des autres réceptions accompagnées des données nécessaires pour l'extension des réceptions et la détermination des facteurs de détérioration, seront également présentées.»9. Le point 4.3 suivant est ajouté après le point 4.2:«4.3. Un numéro de réception défini conformément à l'annexe VII de la directive 70/156/CEE est attribué à chaque type de véhicule réceptionné. Un même État membre ne doit pas attribuer le même numéro à un autre type de véhicule.»10. À la figure I.5.2, le mot «masse» est remplacé par l'expression «masse maximale».11. Au point 5.3.1.4:- la première phrase est remplacée par le texte suivant:«Sous réserve des dispositions du point 5.3.1.5, l'essai doit être exécuté trois fois.»,- au point 5.3.1.4.1, la note (1) de bas de page est supprimée,- le point 5.3.1.4.2 est supprimé,- la figure I.5.3 est remplacée par la nouvelle figure ci-après:Figure I.5.3Diagramme logique du système de réception - Essai du type I (voir point 5.3.1)>PICTURE>12. Le point 6 est remplacé par le texte suivant:«6. Modifications du type et modifications des réceptionsEn cas de modification du type réceptionné en application de la présente directive, les dispositions de l'article 5 de la directive 70/156/CEE sont applicables et, le cas échéant, les dispositions spéciales suivantes:»13. Le point 6.1.1.1 est remplacé par le texte suivant:«6.1.1.1. La réception accordée à un type de véhicule ne peut être étendue qu'aux types de véhicules dont la masse de référence nécessite l'utilisation des deux classes d'inertie équivalente immédiatement supérieures ou de toute classe d'inertie équivalente inférieure.»14. Au point 6.1.2.3, la fin de la première phrase est remplacée par le texte suivant:«sous réserve de l'approbation du service technique.»15. Au point 6.3.1.1, le tiret suivant est ajouté:«- entre-axe des cylindres».16. Au point 6.3.1.2:- dans la version portugaise, l'expression «conversor catalitico» est remplacée par l'expression «catalisador»,- le troisième tiret est remplacé par le texte suivant:«- dimensions et forme des convertisseurs catalytiques (volume de monolithe ± 10 %),»- au dixième tiret, après les termes «entrée du convertisseur catalytique).», la phrase suivante est ajoutée:«Cette variation de température sera contrôlée dans des conditions stables, à une vitesse de 120 km/h et avec un réglage du frein correspondant à l'essai du type I.»17. Le point 6.3.1.3 est remplacé par le texte suivant:«6.3.1.3. Classe d'inertie: les deux classes d'inertie immédiatement supérieures et toute classe d'inertie inférieure.»18. Le point 7.1.1 est remplacé par le texte suivant:«7.1.1. Si un essai du type I doit être effectué et qu'il existe plusieurs extensions d'une réception d'un type de véhicule, les essais seront effectués soit sur le véhicule décrit dans la fiche de renseignements initiale, soit sur le véhicule décrit dans la fiche de renseignements relative à l'extension en question.»À l'annexe II19. L'annexe II est remplacée par l'annexe II suivante:>DEBUT DE GRAPHIQUE>«ANNEXE IIFICHE DE RENSEIGNEMENTS No ............conformément à l'annexe I de la directive 70/156/CEE (*) concernant la réception CEE d'un véhicule, relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (directive 70/220/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive . . . / . . . /CE)Les informations figurant ci-après sont, le cas échéant, fournies en triple exemplaire et sont accompagnées d'une liste des éléments inclus. Les dessins sont, le cas échéant, fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails en format A4 ou sur dépliant de ce format. Les photographies sont, le cas échéant, suffisamment détaillées.Si les systèmes, les composants ou les entités techniques ont des fonctions à commande électronique, des informations concernant leurs performances sont fournies.0. GÉNÉRALITÉS0.1. Marque (raison sociale du constructeur): 0.2. Type et dénomination(s) commerciale(s) générale(s): 0.3. Moyens d'identification du type, s'il est indiqué sur le véhicule (b): 0.3.1. Emplacement: 0.4. Catégorie (c): 0.5. Nom et adresse du constructeur: 0.8. Adresse des ateliers de montage: 1. CONSTITUTION GÉNÉRALE DU VÉHICULE1.1. Photos ou dessins d'un véhicule type: 1.3.3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): 2. MASSES ET DIMENSIONS (e) (en kg et en mm)(éventuellement référence aux croquis)2.6. Masse du véhicule carrossé en ordre de marche, ou masse du châssis-cabine si le constructeur ne fournit pas la carrosserie (avec l'équipement standard, y compris fluide de refroidissement, lubrifiants, carburant, outillage, roue de secours et conducteur) (o) (masse maximale et masse minimale): 2.8. Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le constructeur (masse maximale et masse minimale) (y): 3. MOTEUR (q)3.1. Constructeur: 3.1.1. Numéro de code du moteur du constructeur (inscrit sur le moteur, ou autres modes d'identification): 3.2. Moteur à combustion interne3.2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression; quatre temps/deux temps (1)(*) Les numéros des rubriques et les notes de bas de page utilisées dans ce document d'information correspondent à ceux spécifiés dans l'annexe I de la directive 70/156/CEE. Les rubriques qui ne sont pas pertinentes à l'intention de cette directive sont omises.3.2.1.2. Nombre et disposition des cylindres: 3.2.1.2.1. Alésage (r): mm3.2.1.2.2. Course (r): mm3.2.1.2.3. Ordre d'allumage: 3.2.1.3. Cylindrée (s): cm³3.2.1.4. Rapport volumétrique de compression (2): 3.2.1.5. Dessin de la chambre de combustion, de la tête de piston et, dans le cas d'un moteur à allumage commandé, des segments: 3.2.1.6. Régime de ralenti (2): tours/min3.2.1.7. Teneur volumique en monoxyde de carbone des gaz d'échappement, le moteur tournant au ralenti (2): ............ % selon le constructeur (uniquement pour les moteurs à allumage commandé)3.2.1.8. Puissance maximale nette (t): kW à tours/min (déclarée par le constructeur)3.2.2. Carburant: gazole/essence/GPL/autres (1)3.2.2.1. Indice d'octane recherche (essence au plomb): 3.2.2.2. Indice d'octane recherche (essence sans plomb): 3.2.2.3. Orifice du réservoir de carburant: orifice restreint/étiquette (1)3.2.4. Alimentation en carburant3.2.4.1. Carburateur(s): oui/non (1)3.2.4.1.1. Marque(s): 3.2.4.1.2. Type(s): 3.2.4.1.3. Nombre installé: 3.2.4.1.4. Réglages (2):3.2.4.1.4.1.Gicleurs: ou courbe de débit de carburant en fonction du débit d'air et des réglages nécessaires pour suivre la courbe3.2.4.1.4.2. Buses: 3.2.4.1.4.3. Niveau dans la cuve: 3.2.4.1.4.4. Masse du flotteur: 3.2.4.1.4.5. Pointeau: 3.2.4.1.5. Système de démarrage à froid: manuel/automatique (1)3.2.4.1.5.1. Principe(s) de fonctionnement: 3.2.4.1.5.2. Limites de fonctionnement/réglages (1) (2): 3.2.4.2. Injection de carburant (allumé par compression uniquement): oui/non (1)3.2.4.2.1. Description du système: 3.2.4.2.2. Principe de fonctionnement: injection directe/préchambre/chambre de turbulence (1)3.2.4.2.3. Pompe d'injection3.2.4.2.3.1. Marque(s): 3.2.4.2.3.2. Type(s): 3.2.4.2.3.3. Débit maximal de carburant (1) (2): ............ mm³ par course ou par cycle à une vitesse de rotation de la pompe de ............ tours/min ou, le cas échéant, diagramme caractéristique: 3.2.4.2.3.4. Commande de l'injection (2): 3.2.4.2.3.5. Courbe d'avance à l'injection (2): 3.2.4.2.3.6. Procédure d'étalonnage: banc d'essai/moteur (1)3.2.4.2.4. Régulateur3.2.4.2.4.1. Type: 3.2.4.2.4.2. Point de coupure3.2.4.2.4.2.1. Point de coupure en charge: tours/min-13.2.4.2.4.2.2. Point de coupure à vide: tours/min-13.2.4.2.6. Injecteur(s)3.2.4.2.6.1. Marque(s): 3.2.4.2.6.2. Type(s): 3.2.4.2.6.3. Pression d'ouverture (2): kPa ou diagramme caractéristique (2): 3.2.4.2.7. Système de démarrage à froid3.2.4.2.7.1. Marque(s): 3.2.4.2.7.2. Type(s): 3.2.4.2.7.3. Description: 3.2.4.2.8. Dispositif de démarrage auxiliaire3.2.4.2.8.1. Marque(s): 3.2.4.2.8.2. Type(s): 3.2.4.2.8.3. Description du système: 3.2.4.3. Par injection de carburant (allumage commandé uniquement): oui/non (1)3.2.4.3.1. Principe de fonctionnement: injection dans le collecteur d'admission [simple/multiple (1)/injection directe/autres (préciser)] (1): 3.2.4.3.2. Marque(s): 3.2.4.3.3. Type(s): 3.2.4.3.4. Description du système: 3.2.4.3.4.1. Type ou numéro de l'unité de contrôle: Dans le cas de systèmes autres que l'injection continue, fournir les données correspondantes3.2.4.3.4.2. Type de régulateur de carburant: 3.2.4.3.4.3. Type de capteur de débit d'air: 3.2.4.3.4.4. Type de distributeur de carburant: 3.2.4.3.4.5. Type de régulateur de pression: 3.2.4.3.4.6. Type de minirupteur: 3.2.4.3.4.7. Type de vis de réglage du ralenti: 3.2.4.3.4.8. Type de boîtier de commande de gaz: 3.2.4.3.4.9. Type de capteur de température de l'eau: 3.2.4.3.4.10. Type de capteur de température de l'air: 3.2.4.3.4.11. Type d'interrupteur à température atmosphérique: 3.2.4.3.5. Injecteurs: pression d'ouverture (2):  kPa ou diagramme caractéristique (2): 3.2.4.3.6. Commande d'injection: 3.2.4.3.7. Système de démarrage à froid3.2.4.3.7.1. Principe(s) de fonctionnement: 3.2.4.3.7.2. Limites de fonctionnement/réglages (1) (2): 3.2.4.4. Pompe d'alimentation3.2.4.4.1. Pression (2): kPa ou diagramme caractéristique (2): 3.2.6. Allumage3.2.6.1. Marque(s): 3.2.6.2. Type(s): 3.2.6.3. Principe de fonctionnement: 3.2.6.4. Courbe d'avance à l'allumage (2): 3.2.6.5. Calage statique (2): degrés avant PMH3.2.6.6. Écartement des vis platinées (2): mm3.2.6.7. Angle de came (2): degrés3.2.7. Système de refroidissement (par liquide/par air) (1)3.2.8. Système d'admission3.2.8.1. Suralimentation: oui/non (1)3.2.8.1.1. Marque(s): 3.2.8.1.2. Type(s): 3.2.8.1.3. Description du système (exemple: pression de charge maximale: ............ kPa, soupape de décharge s'il y a lieu): 3.2.8.2. Échangeur intermédiaire: oui/non (1)3.2.8.4. Description et dessins des tubulures d'admission et de leurs accessoires (collecteurs d'air d'aspiration, dispositifs de réchauffage, prises d'air supplémentaires, etc.): 3.2.8.4.1. Description du collecteur d'admission (avec dessins ou photos): 3.2.8.4.2. Filtre à air, dessins: , ou3.2.8.4.2.1. Marque(s): 3.2.8.4.2.2. Type(s): 3.2.8.4.3. Silencieux d'admission, dessins: , ou3.2.8.4.3.1. Marque(s): 3.2.8.4.3.2. Type(s): 3.2.9. Échappement3.2.9.2. Description et/ou dessin du système d'échappement: 3.2.11. Distribution ou données équivalentes3.2.11.1. Levée maximale des soupapes, angles d'ouverture et de fermeture par rapport aux points morts, ou données relatives au réglage d'autres systèmes possibles: 3.2.11.2. Gammes de référence ou de réglage (1): 3.2.12. Mesures contre la pollution de l'air3.2.12.1. Dispositif de recyclage des gaz de carter (description et dessins): 3.2.12.2. Dispositifs antipollution supplémentaires (s'ils existent et s'ils n'apparaissent pas dans une autre rubrique)3.2.12.2.1. Convertisseur catalytique: oui/non (1)3.2.12.2.1.1. Nombre de convertisseurs catalytiques ou d'éléments: 3.2.12.2.1.2. Dimensions, forme et volume du ou des convertisseur(s) catalytique(s): 3.2.12.2.1.3. Type d'action catalytique: 3.2.12.2.1.4. Quantité totale de métaux précieux: 3.2.12.2.1.5. Concentration relative: 3.2.12.2.1.6. Substrat (structure et matériaux): 3.2.12.2.1.7. Densité alvéolaire: 3.2.12.2.1.8. Type de carter pour le/les convertisseur(s) catalytique(s): 3.2.12.2.1.9. Emplacement du ou des convertisseur(s) catalytique(s) (localisation et distance de référence le long du système d'échappement): 3.2.12.2.1.10. Écran thermique: oui/non (1)3.2.12.2.2. Sonde à oxygène: oui/non (1)3.2.12.2.2.1. Type: 3.2.12.2.2.2. Emplacement: 3.2.12.2.2.3. Plage de sensibilité: 3.2.12.2.3. Injection d'air: oui/non (1)3.2.12.2.3.1. Type (air pulsé, pompe à air, etc.): 3.2.12.2.4. Recirculation des gaz d'échappement: oui/non (1)3.2.12.2.4.1. Caractéristiques (débit, etc.): 3.2.12.2.5. Système de contrôle des émissions par évaporation: oui/non (1)3.2.12.2.5.1. Description détaillée des dispositifs et de leur réglage: 3.2.12.2.5.2. Dessin du système de contrôle par évaporation: 3.2.12.2.5.3. Dessin de la boîte à charbon actif: 3.2.12.2.5.4. Masse de charbon actif: g3.2.12.2.5.5. Schéma du réservoir à carburant, avec indication de la contenance et du matériau utilisé:3.2.12.2.5.6. Dessin de l'écran thermique entre le réservoir et le système d'échappement: 3.2.12.2.6. Piège à particules: oui/non (1)3.2.12.2.6.1. Dimensions, forme et contenance du piège à particules: 3.2.12.2.6.2. Type et conception du piège à particules: 3.2.12.2.6.3. Emplacement (distance de référence le long du système d'échappement): 3.2.12.2.6.4. Méthode ou système de régénération, description ou dessin: 3.2.12.2.7. Autres systèmes (description et fonctionnement): 4. TRANSMISSION (v)4.4. Embrayage (type): 4.4.1. Conversion de couple maximale: 4.5. Boîte de vitesses4.5.1. Type [manuelle/automatique/variation continue (1)]: 4.6. Rapports de démultiplication>TABLE>6. SUSPENSION6.6. Pneumatiques et roues6.6.1. Combinaison(s) pneumatiques/roues [pour les pneumatiques, indiquer la désignation des dimensions, l'indice de capacité de charge minimale, le symbole de catégorie de vitesse minimale; pour les roues, indiquer la/les dimension(s) de la jante et le/les décalage(s)]6.6.1.1. Essieux6.6.1.1.1. Essieu no 1: 6.6.1.1.2. Essieu no 2: 6.6.1.1.3. Essieu no 3: 6.6.1.1.4. Essieu no 4: etc.6.6.2. Limite supérieure et limite inférieure des rayons de roulement6.6.2.1. Essieu no 1: 6.6.2.2. Essieu no 2: 6.6.2.3. Essieu no 3: 6.6.2.4. Essieu no 4: etc.6.6.3. Pression(s) des pneumatiques recommandée(s) par le constructeur: kPa9. CARROSSERIE9.10.3. Sièges9.10.3.1. Nombre: Date, dossierAppendiceRENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX CONDITIONS D'ESSAI1. Bougies1.1. Marque: 1.2. Type: 1.3. Écartement des électrodes: 2. Bobine d'allumage2.1. Marque: 2.2. Type: 3. Condensateur d'allumage3.1. Marque: 3.2. Type: 4. Lubrifiant utilisé4.1. Marque: 4.2. Type: »>FIN DE GRAPHIQUE>À l'annexe III20. Au point 4.1.4.2, la fin de la seconde phrase est remplacée par le texte suivant:«avec une précision de 5 % à 120, 100, 80, 60 et 40 km/h et de 10 % à 20 km/h.»21. Au point 4.1.5.2, la fin de la première phrase est remplacée par le texte suivant:«à des vitesses stabilisées de 120, 100, 80, 60, 40 et 20 km/h.»22. Au point 4.2.3:- la première phrase est supprimée,- la figure III.4.2.3 est supprimée.23. Au point 4.2.7, la seconde partie de la phrase est remplacée par le texte suivant:«les tuyaux de raccordement doivent être raccordés le plus près possible du véhicule, sans pour autant perturber le fonctionnement de ce dernier.»24. Au point 4.3.1.2:- la seconde phrase est remplacée par le texte suivant:«L'erreur de mesure ne doit pas être supérieure à environ 2 % (erreur intrinsèque de l'analyseur), indépendamment de la vraie valeur des gaz d'étalonnage. Pour les concentrations inférieures à 100 ppm, l'erreur de mesure ne doit pas être supérieure à environ 2 ppm. L'analyse de l'échantillon d'air ambiant doit être réalisée sur le même analyseur avec une plage de mesure appropriée.»- la troisième et la quatrième phrases sont supprimées,- la dernière phrase est remplacée par le texte suivant:«La précision de la microbalance utilisée pour déterminer le poids de tous les filtres doit être de 5 ìg; la précision de lecture doit être de 1 ìg.»25. Au point 4.3.2 troisième paragraphe, la troisième phrase est remplacée par le texte suivant:«La sonde de prélèvement du flux de gaz dans lequel les particules seront prélevées doit être disposée dans le canal de dilution de façon à permettre le prélèvement d'un flux représentatif du mélange homogène d'air et de gaz d'échappement et à assurer que la température de ce mélange air/gaz d'échappement ne dépasse pas 325 K (52 °C) juste avant le filtre à particules.»26. Au point 5.1:- le tableau est remplacé par le tableau suivant:>TABLE>- après le tableau, la phrase suivante est ajoutée:«Si l'inertie équivalente correspondante n'existe pas sur le banc, on utilisera la valeur supérieure la plus proche de la masse de référence du véhicule.»27. Au point 5.3.1, le paragraphe suivant est ajouté après le premier paragraphe:«À la demande du constructeur, les véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé pourront être préconditionnés par un cycle de conduite de la partie I et deux cycles de conduite de la partie II.»28. Le point 6.1.3 est remplacé par le texte suivant:«6.1.3. À la fin de la première période de ralenti de 40 secondes (voir point 6.2.2), un courant d'air de vitesse variable est dirigé sur le véhicule. La vitesse de la soufflante doit être telle que, au sein de la plage de fonctionnement comprise entre 10 et 50 km/h au moins, la vitesse linéaire de l'air à la sortie de la soufflante équivaille à environ 5 km/h à la vitesse du rouleau correspondant. La soufflante choisie aura les caractéristiques suivantes:- surface: 0,2 m² au moins,- hauteur du bord inférieur au-dessus du sol: environ 20 cm,- distance par rapport à l'avant du véhicule: environ 30 cm.La vitesse de la soufflante peut également être de 6 m/s (21,6 km/h) au minimum. Pour les véhicules spéciaux (camionnettes, tout-terrain), la hauteur du ventilateur de refroidissement peut également être modifiée, à la demande du constructeur.»29. Le point 6.1.4 est remplacé par le texte suivant:«6.1.4. Au cours de l'essai, la vitesse est enregistrée en fonction du temps ou relevée par le système d'acquisition des données, afin que l'on puisse contrôler la validité des cycles effectués.»30. Au point 6.3.1:- le texte suivant est ajouté:«Voir tableaux III.1.2 et III.1.3 de l'appendice.»- les points 6.3.1.1 à 6.3.1.6 sont supprimés.À l'appendice 231. Au point 1.1, les termes «100 km/h» sont remplacés par les termes «120 km/h».32. Le point 1.2.2 est remplacé par le texte suivant:«1.2.2. La force absorbée par le frein et les frottements internes du banc à rouleaux entre 0 et 120 km/h correspond à:F = (a + b . V²) ± 0,1 . F80 (sans être négative)où:F = force totale absorbée par le banc à rouleaux (N)a = valeur équivalente à la résistance au roulement (N)b = valeur équivalente au coefficient de résistance de l'air [N/(km/h)²]V = vitesse (km/h)F80 = force à 80 km/h (N)».33. Au point 2.1, les deux premières phrases sont remplacées par le texte suivant:«Le présent appendice décrit la méthode à utiliser pour déterminer la force absorbée par un banc à rouleaux.La force absorbée comprend la force absorbée par les frottements et la force absorbée par le frein.»34. Au point 2.2, le titre est remplacé par le texte suivant:«Étalonnage à 80 km/h de l'indicateur de force en fonction de la force absorbée.»35. La figure III.2.2.2 est remplacée par la figure suivante:«Figure III.2.2.2.Diagramme de la force du banc à rouleaux>PICTURE>36. Le point 2.2.5 est remplacé par le texte suivant:«2.2.5. Noter la force indiquée Fi (N)».37. Au point 2.2.10, les termes «puissances utilisées sur route» sont remplacés par le terme «force».38. Le point 2.2.11 est remplacé par le texte suivant:«2.2.11. Calculer la force absorbée en utilisant la formule:F = >NUM>Mi . ÄV >DEN>toùF = force absorbée (N)Mi = inertie équivalente en kilogrammes (compte non tenu de l'inertie du rouleau libre arrière)ÄV = écart de vitesse en m/s (10 km/h = 2,775 m/s)t = temps de décélération du rouleau de 85 km/h à 75 km/h.»39. Au point 2.2.12:- le point 2.2.12 est remplacée par le texte suivant:«2.2.12. La figure III.2.2.12 donne le diagramme de la force indiquée à 80 km/h en fonction de la force absorbée à la même vitesse.»- la figure III.2.2.12 est remplacée par la figure suivante:«Figure III.2.2.12Force indiquée à 80 km/h en fonction de la force absorbée à 80 km/h>PICTURE>40. Au point 2.3, le titre est remplacé par le texte suivant:«Étalonnage de l'indicateur de force en fonction de la force absorbée pour d'autres vitesses».41. Au point 2.4, le mot «puissance» est remplacé par le mot «force».42. Au point 2.4.2, l'expression «puissance absorbée (Pa)» est remplacée par l'expression «force absorbée».43. Le point 2.4.3 est remplacé par le texte suivant:«2.4.3. Noter la force absorbée aux vitesses de 120, 100, 80, 60, 40 et 20 km/h.»44. Le point 2.4.4 est remplacé par le texte suivant:«2.4.4. Tracer la courbe F (V) . . .».45. Au point 2.4.5, l'expression «puissance Pa» est remplacée par l'expression «force F».46. Le point 3.1 est remplacé par le texte suivant:«3.1. Méthodes de calageLe réglage du banc peut être effectué à une vitesse constante de 80 km/h conformément aux prescriptions de l'appendice 3.»47. Le point 3.2 est remplacé par le texte suivant:«3.2. Autre méthodeAvec l'accord du constructeur, la méthode suivante peut être utilisée:3.2.1. Le frein est réglé de façon à absorber la force qui s'exerce sur les roues motrices à une vitesse constante de 80 km/h, conformément au tableau ci-après:>TABLE>3.2.2. Dans le cas de véhicules autres que des voitures particulières, ayant un poids de référence supérieur à 1 700 kg, ou de véhicules dont toutes les roues sont motrices en permanence, on multiplie par un facteur de 1,3 les valeurs de puissance qui sont indiquées dans le tableau 3.2.1.»48. Les points 3.3, 3.3.1 et 3.3.2 sont supprimés.À l'appendice 349. Au point 4.1:- le point 4.1 est remplacé par le texte suivant:«4.1. Sélection du véhicule d'essaiSi l'essai n'est pas effectué sur toutes les variantes d'un type de véhicule (1), les critères ci-après doivent être appliqués pour sélectionner le véhicule d'essai.4.1.1. CarrosserieS'il existe différents type de carrosseries, l'essai devra être effectué sur la carrosserie la moins aérodynamique. Le constructeur fournira les renseignements nécessaires pour permettre la sélection.4.1.2. PneumatiquesOn utilisera les pneumatiques les plus larges. S'il existe plus de trois tailles de pneumatiques, on choisira la taille précédant immédiatement la plus large.4.1.3. Masse d'essaiLa masse d'essai doit être la masse de référence du véhicule ayant la plage d'inerties la plus élevée.4.1.4. MoteurLe véhicule d'essai doit être équipé du ou des plus grands échangeurs thermiques.4.1.5. TransmissionUn essai sera effectué sur chacun des types de transmission suivants:- traction avant,- traction arrière,- 4×4 permanent,- 4×4 partiel,- boîte de vitesses automatique,- boîte de vitesses manuelle.(1) Selon la directive 70/156/CEE.»- les anciens points 4.1, 4.2 et 4.3 deviennent les points 4.2, 4.3 et 4.4.50. Le point 5.1.1.2.8 suivant est ajouté:«5.1.1.2.8. La puissance (P) déterminée sur la piste doit être corrigée pour tenir compte des conditions ambiantes de référence:Pcorrigée = K . PmesuréeK = >NUM>RR >DEN>RT . [1 + KR(t - t0)] + >NUM>RAÉRO >DEN>RT . >NUM>(ñ0) >DEN>ñoùRR = résistance au roulement à la vitesse VRAÉRO = traînée aérodynamique à la vitesse VRT = résistance totale à l'avancement = RR + RAÉROKR = facteur de correction de température de la résistance au roulement, considéré comme étant égal à 3,6 . 10 -³/°Ct = température ambiante de l'essai sur pistet0 = température ambiante de référence = 20 °Cñ = densité de l'air dans les conditions de l'essaiñ0 = densité de l'air dans les conditions de référence (20 °C, 100 kPa)Les rapports RR/RT et RAÉRO/RT doivent être précisés par le constructeur du véhicule, en fonction des données dont l'entreprise dispose normalement.Si ces valeurs ne sont pas disponibles et sous réserve de l'accord du constructeur et du service technique concerné, il est possible d'utiliser les chiffres obtenus par la formule suivante pour le rapport résistance au roulement/résistance totale:>NUM>RR >DEN>RT = a . M + boùM = masse du véhicule en kget, pour chaque vitesse, les coefficients a et b sont donnés par le tableau ci-après:>TABLE>51. Le point 5.1.2.2.6 est remplacé par le texte suivant:«5.1.2.2.6. Régler le frein de manière à reproduire la puissance corrigée (point 5.1.1.2.8) et à tenir compte de la différence entre la masse du véhicule (M) sur piste et la masse d'essai d'inertie équivalente (I) à utiliser. À cet effet, il est possible de calculer le temps moyen corrigé de décélération en roue libre de V2 à V1 sur piste et de reproduire ce même temps sur le banc, à l'aide de la formule suivante:Tcorrigée = >NUM>Tmesurée >DEN>K . >NUM>I >DEN>Mavec K = valeur indiquée au point 5.1.1.2.8.»52. Un nouveau point 5.1.2.2.7 est ajouté:«5.1.2.2.7. Il convient de déterminer la puissance Pa qui doit être absorbée par le banc pour que la même puissance (point 5.1.1.2.8) puisse être reproduite pour le même véhicule en des jours distincts.»53. Le point 5.2.1.2.2 est remplacé par le texte suivant:«5.2.1.2.2. Enregistrer le couple C(t) et la vitesse sur une durée d'au moins 20 secondes. La précision du système d'enregistrement des données doit être au minimum d'environ 1 Nm pour le couple et d'environ 0,2 km/h pour la vitesse.»54. Le point 5.2.1.2.5 est remplacé par le texte suivant:«5.2.1.2.5. L'essai doit être effectué trois fois dans chaque sens. Déterminer le couple moyen à partir de ces six mesures pour la vitesse de référence. Si la vitesse moyenne s'écarte de plus d'1 km/h de la vitesse de référence, on utilisera une régression linéaire pour calculer le couple moyen.»55. Un nouveau point 5.2.1.2.7 est ajouté:«5.2.1.2.7. Le couple moyen C T déterminé sur piste doit être corrigé pour tenir compte des conditions ambiantes de référence, comme suit:CTcorrigé = K . CTmesuréoù K est égal à la valeur précisée au point 5.1.1.2.8 du présent appendice.»56. Le point 5.2.2.2.3 est remplacé par le texte suivant:«5.2.2.2.3. Régler le frein de manière à reproduire le couple moyen sur piste corrigé indiqué au point 5.2.1.2.7.»57. Un nouveau point 5.2.2.2.4 est ajouté:«5.2.2.2.4. Exécuter les opérations décrites au point 5.1.2.2.7, dans le même but.»58. Le point 5.3 est supprimé.59. Le point 5.4 est supprimé.À l'appendice 460. Au point 1, la phrase suivante est ajoutée:«Le constructeur du banc indiquera une méthode permettant de vérifier que les prescriptions du point 3 sont respectées.»61. Le point 5 est supprimé.À l'appendice 562. Dans la version portugaise, le titre est remplacé par le texte suivant:«Descrição dos sistemas de recolha dos gases de escape».63. Le point 3.3 et la figure III.5.3.3 sont supprimés.À l'appendice 864. Au point 1.5.1.1 la dernière ligne est remplacée par le texte suivant:«pression de vapeur saturante de H2O à 23 °C: Pd = 2,81 kPa».65. Le point 1.5.2.1 est remplacé par le texte suivant:«1.5.2.1. Facteur de correction de l'humidité (KH) (voir formule 6)H = >NUM>6,211 . Ra . Pd >DEN>PB - Pd . Ra . 10-²H = >NUM>6,211 . 60 . 3,2 >DEN>101,33 - (2,81 . 0,6)H = 10,5092kH = >NUM>1 >DEN>1 - 0,0329 . (H - 10,71)kH = >NUM>1 >DEN>1 - 0,0329 . (10,5092 - 10,71)kH = 0,9934».66. Au point 1.5.2.3, les deux dernières lignes sont remplacées par le texte suivant:«MNOX = 70 . 51961 . 2,05 . 0,9934 . 10-6 >NUM>1 >DEN>dMNOX = >NUM>7,41 >DEN>d g/km»À l'annexe V67. Au point 3.2, dans le second tableau, l'expression «les essais du type I» est remplacée par l'expression «l'essai du type I à 50 km/h».À l'annexe VI68. Au point 5.1.5, la première phrase est remplacée par le texte suivant:«Le(s) réservoir(s) de carburant est (sont) remplis avec le carburant d'essai spécifié, à une température inférieure à 287 K (14 °C), à 40 % ± 2 % de sa/leur capacité normale.»69. Un nouveau point 7.3.6 est ajouté:«7.3.6. À la demande du constructeur, il est possible d'utiliser une autre procédure équivalente pour démontrer la capacité fonctionnelle pour les mises à l'air libre. Le constructeur devra faire une démonstration de cette procédure au service technique lors de la réception.»70. Un nouveau point 7.4.4.3 est ajouté:«7.4.4.3. À la demande du constructeur, il est possible d'utiliser une autre procédure pour les essais de purge si cette procédure a été présentée au service technique et acceptée par ce dernier lors de la procédure de réception.»À l'annexe IX71. L'annexe IX est remplacée par l'annexe suivante:«ANNEXE IX>DEBUT DE GRAPHIQUE>MODÈLE[Format maximal: A4 (210 × 297 mm)]FICHE DE RÉCEPTION CEECachetde l'administrationCommunication concernant:- la réception (1)- l'extension de la réception (1)- le refus de la réception (1)- le retrait de la réception (1)d'un type de véhicule/de composant/d'entité technique (1), en application de la directive . . . / . . . /CE, telle que modifiée en dernier lieu par la directive . . . / . . . /CE.Numéro de réception: Motif de l'extension: PARTIE I0.1. Marque (raison sociale du constructeur): 0.2. Type et description(s) commerciale(s) générale(s): 0.3. Moyens d'identification du type si marqué sur le véhicule/composant/entité technique (1) (2): 0.3.1. Emplacement de ce marquage: 0.4. Catégorie du véhicule (3): 0.5. Nom et adresse du constructeur: 0.7. Dans le cas de composants et d'entités techniques, emplacement et méthodes d'apposition de la marque de réception CEE: 0.8. Adresse(s) des installations de montage: PARTIE II1. Renseignements complémentaires (le cas échéant): voir addendum2. Service technique chargé des essais: 3. Date du procès-verbal d'essai: 4. Numéro du procès-verbal d'essai: 5. Observations (le cas échéant): voir addendum6. Lieu: 7. Date: 8. Signature: 9. L'index des documents transmis à l'autorité compétente en matière de réception et qui peuvent être obtenus sur demande, est annexé.(1) Rayer la mention inutile.(2) Si le moyen d'identification du type contient des caractères sans objet pour la description du type de véhicule, composant ou entité technique couvert par la présente fiche de réception, ces caractères seront remplacés dans la documentation par le symbole «?» (ex. ABC??123??).(3) Selon la définition figurant à l'annexe II A de la directive 70/156/CEE.AppendiceAddendum à la fiche de réception CEE no . . .concernant la réception d'un véhicule en application de la directive 70/220/CEE, telle que modifiée par la directive . . . /. . . /CE1. Renseignements complémentaires1.1. Masse du véhicule en ordre de marche: 1.2. Masse maximale: 1.3. Masse de référence: 1.4. Nombre de sièges: 1.5. Identification du moteur: 1.6. Boîte de vitesses:1.6.1. Manuelle, nombre de rapports (1): 1.6.2. Automatique, nombre de rapports (1): 1.6.3. Variation continue: oui/non (1)1.6.4. Rapports de la boîte: 1.6.5. Rapport du pont: 1.7. Fourchette de dimensions de la circonférence de roulement des pneumatiques: 1.7.1. Circonférence de roulement des pneumatiques utilisés pour l'essai type I: 1.8. Résultats des essais:             >TABLE>Type II: .................. %Type III:      Type IV: g/essaiType V: - type de durabilité: 80 000 km/non réalisé (1)- facteur de détérioration FD: calculé/forfaitaire (1)- préciser les valeurs: 5. Observations: (1) Rayer la mention inutile.(2) Pour les véhicules équipés d'un moteur à allumage par compression.>FIN DE GRAPHIQUE>»


Avis juridique important

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31976L0757

Directive 76/757/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques

Journal officiel n° L 262 du 27/09/1976 p. 0032 - 0053 édition spéciale finnoise: chapitre 13 tome 5 p. 0061  édition spéciale grecque: chapitre 13 tome 4 p. 0003  édition spéciale suédoise: chapitre 13 tome 5 p. 0061  édition spéciale espagnole: chapitre 13 tome 5 p. 0071  édition spéciale portugaise: chapitre 13 tome 5 p. 0071

DIRECTIVE DU CONSEIL  du 27 juillet 1976  concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques  (76/757/CEE)   LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 100,  vu la proposition de la Commission,  vu l'avis de l'Assemblée (1),  vu l'avis du Comité économique et social (2),  considérant que les prescriptions techniques auxquelles doivent satisfaire les véhicules à moteur en vertu des législations nationales concernent, entre autres, les catadioptres;  considérant que ces prescriptions diffèrent d'un État membre à un autre ; qu'il en résulte la nécessité que les mêmes prescriptions soient adoptées par tous les États membres soit en complément, soit en lieu et place de leurs réglementations actuelles, en vue notamment de permettre la mise en oeuvre, pour chaque type de véhicule, de la procédure de réception CEE qui fait l'objet de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (3);  considérant que, par la directive 76/756/CEE (4), le Conseil a arrêté les prescriptions communes concernant l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques;  considérant que, par une procédure d'homologation harmonisée sur les catadioptres, chaque État membre est à même de constater le respect des prescriptions communes de construction et d'essais et d'informer les autres États membres de la constatation faite par l'envoi d'une copie de la fiche d'homologation établie pour chaque type de catadioptre ; que l'apposition d'une marque d'homologation CEE sur tous les dispositifs fabriqués en conformité avec le type homologué rend inutile un contrôle technique de ces dispositifs dans les autres États membres;  considérant qu'il convient de tenir compte de certaines prescriptions techniques adoptées par la Commission économique pour l'Europe de l'ONU dans son règlement nº 3 (Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules automobiles) (5), annexé à l'accord, du 20 mars 1958, concernant l'adoption de conditions uniformes d'homologation et la reconnaissance réciproque de l'homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur;  considérant que le rapprochement des législations nationales concernant les véhicules à moteur comporte une reconnaissance entre États membres des contrôles effectués par chacun d'eux sur la base des prescriptions communes,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:    Article premier 1. Chaque État membre homologue tout type de catadioptre s'il est conforme aux prescriptions de construction et d'essais prévues aux annexes 0, I, III, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI et XII.  2. L'État membre qui a procédé à l'homologation CEE prend les mesures nécessaires pour surveiller, pour autant que cela est nécessaire, la conformité de la fabrication au type homologué, au besoin en collaboration avec les autorités compétentes des autres États membres. Cette surveillance se limite à des sondages.   Article 2 Les États membres attribuent au fabricant ou à son mandataire une marque d'homologation CEE  (1)JO nº C 55 du 13.5.1974, p. 14. (2)JO nº C 109 du 19.9.1974, p. 26. (3)JO nº L 42 du 23.2.1970, p. 1. (4)Voir page 1 du présent Journal officiel. (5)>PIC FILE= "T0009362">     conforme aux modèles établis à l'annexe III pour chaque type de catadioptre qu'ils homologuent en vertu de l'article 1er.  Les États membres prennent toutes dispositions utiles pour empêcher l'utilisation de marques qui puissent créer des confusions entre les catadioptres dont le type a été homologué en vertu de l'article 1er et d'autres dispositifs.   Article 3 1. Les États membres ne peuvent interdire la mise sur le marché de catadioptres pour des motifs concernant leur construction ou leur fonctionnement, pour autant que ceux-ci portent la marque d'homologation CEE.  2. Toutefois, un État membre peut interdire la mise sur le marché de catadioptres portant la marque d'homologation CEE qui, de façon systématique, ne sont pas conformes au type homologué.  Cet État informe immédiatement les autres États membres et la Commission des mesures prises, en précisant les motifs de sa décision.   Article 4 Les autorités compétentes de chaque État membre envoient à celles des autres États membres, dans un délai d'un mois, copie des fiches d'homologation, dont le modèle figure à l'annexe II, établies pour chaque type de catadioptre qu'elles homologuent ou refusent d'homologuer.   Article 5 1. Si l'État membre qui a procédé à l'homologation CEE constate que plusieurs catadioptres portant la même marque d'homologation CEE ne sont pas conformes au type qu'il a homologué, il prend les mesures nécessaires pour que la conformité de la fabrication au type homologué soit assurée. Les autorités compétentes de cet État avisent celles des autres États membres des mesures prises qui peuvent s'étendre, lorsque la non-conformité est systématique, jusqu'au retrait de l'homologation CEE. Lesdites autorités prennent les mêmes dispositions si elles sont informées par les autorités compétentes d'un autre État membre de l'existence d'un tel défaut de conformité.  2. Les autorités compétentes des États membres s'informent mutuellement, dans le délai d'un mois, du retrait d'une homologation CEE accordée, ainsi que des motifs justifiant cette mesure.   Article 6 Toute décision portant refus ou retrait d'homologation ou interdiction de mise sur le marché ou d'usage, prise en vertu des dispositions adoptées en exécution de la présente directive, est motivée de façon précise. Elle est notifiée à l'intéressé avec l'indication des voies de recours ouvertes par la législation en vigueur dans les États membres et des délais dans lesquels ces recours peuvent être introduits.   Article 7 Les États membres ne peuvent refuser la réception CEE ni la réception de portée nationale d'un véhicule pour des motifs concernant les catadioptres, si ceux-ci portent la marque d'homologation CEE et s'ils sont montés conformément aux prescriptions fixées dans la directive 76/756/CEE.   Article 8 Les États membres ne peuvent refuser ou interdire la vente, l'immatriculation, la mise en circulation ou l'usage d'un véhicule pour des motifs concernant les catadioptres, si ceux-ci portent la marque d'homologation CEE et s'ils sont montés conformément aux prescriptions fixées dans la directive 76/756/CEE.   Article 9 On entend par véhicule, au sens de la présente directive, tout véhicule à moteur destiné à circuler sur route, avec ou sans carrosserie, ayant au moins quatre roues et une vitesse maximale par construction supérieure à 25 km/h, ainsi que ses remorques, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails, des tracteurs et machines agricoles, ainsi que des engins de travaux publics.   Article 10 Les modifications qui sont nécessaires pour adapter au progrès technique les prescriptions des annexes sont arrêtées conformément à la procédure prévue à l'article 13 de la directive 70/156/CEE.   Article 11 1. Les États membres adoptent et publient, avant le 1er juillet 1977, les dispositions nécessaires pour se  conformer à la présente directive et en informent immédiatement la Commission. Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er octobre 1977 au plus tard.  2. Dès la notification de la présente directive, les États membres veillent à informer la Commission, en temps utile pour lui permettre de présenter ses observations, de tout projet de dispositions d'ordre législatif, réglementaire ou administratif qu'ils envisagent d'adopter dans le domaine régi par la présente directive.   Article 12 Les États membres sont destinataires de la présente directive.        Fait à Bruxelles, le 27 juillet 1976.  Par le Conseil  Le président  M. van der STOEL       Liste des annexes  >PIC FILE= "T9000981">    ANNEXE 0 DÉFINITIONS, CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION, SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES, SPÉCIFICATIONS PARTICULIÈRES  (1.)   2. DÉFINITIONS    2.1. Les définitions des termes techniques employés dans la présente directive sont données en annexe I.       2.2. Un type de catadioptre est défini par les modèles et les documents descriptifs déposés lors de la demande d'homologation CEE. Peuvent être considérés comme appartenant à un type, les catadioptres qui ont une ou des optiques catadioptriques identiques à celles du dispositif type et dont les parties annexes ne diffèrent de celles du dispositif type que par des variantes sans action sur les propriétés visées dans la présente annexe.       2.3. Les catadioptres sont répartis, suivant leurs caractéristiques photométriques, en deux catégories qui sont appelées Classe I et Classe III (voir point 4.3 de l'annexe III).         (3.)   (4.)   5. CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION    5.1. Tout dispositif portant une marque d'homologation CEE doit être conforme au type homologué sous cette marque. L'autorité compétente ayant délivré la marque d'homologation CEE conserve deux échantillons qui servent, conjointement avec la fiche d'homologation, à établir si les catadioptres qui portent la marque d'homologation CEE, qui sont mis sur le marché, satisfont à cette condition.   (5.2.)   (5.3.)        6. SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES    6.1. Les catadioptres doivent être construits de telle manière que leur bon fonctionnement puisse être assuré dans des conditions d'utilisation normales. En outre, ils ne doivent présenter aucun défaut de construction ou d'exécution nuisibles à leur bon fonctionnement ou à leur bonne tenue.       6.2. Les différentes parties qui les constituent ne doivent pas être démontables par des moyens simples.       6.3. Les optiques catadioptriques ne doivent pas être remplaçables.       6.4. La surface extérieure du catadioptre doit être facile à nettoyer. Elle ne doit pas être rugueuse ; les protubérances qu'elle peut présenter ne doivent pas empêcher un nettoyage facile.            7. SPÉCIFICATIONS PARTICULIÈRES (ESSAIS)    7.1. Les catadioptres doivent en outre satisfaire à des conditions de dimensions et de formes, ainsi qu'à des conditions colorimétriques, photométriques, physiques et mécaniques décrites aux annexes VI à XII.       7.2. Selon la nature des matériaux qui constituent les catadioptres, et en particulier les optiques catadioptriques, les autorités compétentes peuvent autoriser les laboratoires à ne pas exécuter certains essais non nécessaires, sous réserve expresse que mention en soit faite sur la fiche d'homologation CEE, à la rubrique «Remarques».             ANNEXE I DÉFINITION DES TERMES TECHNIQUES    I.1. RÉFLEXION CATADIOPTRIQUE  Par réflexion catadioptrique, on entend la réflexion caractérisée par le renvoi de la lumière dans des directions voisines de celle d'où elle provient. Cette propriété est conservée pour des variations importantes de l'angle d'éclairage.       I.2. OPTIQUE CATADIOPTRIQUE  Par optique catadioptrique, on entend la combinaison d'éléments optiques qui permet d'obtenir la réflexion catadioptrique.       I.3. CATADIOPTRE  Par catadioptre, on entend un dispositif servant à indiquer la présence d'un véhicule par réflexion de la lumière émanant d'une source lumineuse non reliée à ce véhicule, l'observateur étant placé près de la source lumineuse.  Au sens de la présente directive, ne sont pas considérés comme catadioptres:      - les plaques d'immatriculation rétroréfléchissantes;           - les signaux rétroréfléchissants mentionnés dans l'ADR;           - les autres plaques et signaux rétroréfléchissants à utiliser conformément aux spécifications d'utilisation d'un État membre en ce qui concerne certaines catégories de véhicules ou certaines méthodes d'opération.                  I.4. PLAGE ÉCLAIRANTE D'UN CATADIOPTRE  Par plage éclairante d'un catadioptre, on entend la plage éclairante d'un catadioptre dans un plan perpendiculaire à son axe de référence délimitée par des plans contigus aux parties extrêmes de l'optique catadioptrique et parallèles à cet axe. Pour déterminer les bords inférieur, supérieur et latéraux des feux, on considère seulement des plans verticaux et horizontaux.       I.5. AXE DE RÉFÉRENCE  Par axe de référence, on entend l'axe caractéristique du signal lumineux, déterminé par le fabricant pour servir de direction repère (H = 0º, V = 0º) aux angles de champ dans les mesures photométriques et dans l'installation sur le véhicule.       I.6. CENTRE DE RÉFÉRENCE  Par centre de référence, on entend l'intersection de l'axe de référence avec la surface de sortie de la lumière émise par le feu, indiquée par le fabricant du catadioptre.       I.7. ANGLE DE DIVERGENCE  Par angle de divergence, on entend l'angle entre les droites joignant le centre de référence au centre du récepteur et au centre de la source d'éclairage.       I.8. ANGLE D'ÉCLAIRAGE  Par angle d'éclairage, on entend l'angle entre l'axe de référence et la droite joignant le centre de référence au centre de la source lumineuse.        I.9. ANGLE DE ROTATION  Par angle de rotation, on entend l'angle de déplacement du catadioptre autour de l'axe de référence, à partir d'une position particulière.       I.10. OUVERTURE ANGULAIRE DU CATADIOPTRE  Par ouverture angulaire du catadioptre, on entend l'angle sous lequel est vue la plus grande dimension de la surface apparente de la plage éclairante, soit à partir du centre de la source éclairante, soit à partir du centre du récepteur.       I.11. ÉCLAIREMENT DU CATADIOPTRE  Par éclairement du catadioptre, on entend l'éclairement mesuré dans un plan normal aux rayons incidents et passant par le centre de référence.       I.12. COEFFICIENT D'INTENSITÉ LUMINEUSE (CIL)   Par coefficient d'intensité lumineuse (CIL), on entend le quotient de l'intensité lumineuse réfléchie dans la direction considérée par l'éclairement du catadioptre, pour des angles d'éclairage, de divergence et de rotation donnés.        Appendice 1 Symboles et unités  A = Surface de la plage éclairante du catadioptre (en cm2)  C = Centre de référence  NC = Axe de référence  Rr = Récepteur, observateur ou élément de mesure  Cr = Centre du récepteur  Ør = Diamètre du récepteur Rr s'il est circulaire (en cm)  Se = Source d'éclairage  Cs = Centre de la source d'éclairage  Øs = Diamètre de la source d'éclairage (en cm)  De = Distance du centre Cs au centre C (en m)  D'e = Distance du centre Cr au centre C (en m)  Note : En général, De et D'e sont très voisins et dans des circonstances normales d'observation on peut écrire De = D'e.  D = Distance d'observation à partir de laquelle la plage éclairante apparaît continue   >PIC FILE= "T0009500">  E = Éclairement du catadioptre (en lux)  CIL = Coefficient d'intensité lumineuse (en millicandelas/lux) Les angles s'expriment en degrés et minutes.   Appendice 2 >PIC FILE= "T0009363">    ANNEXE II MODÈLE DE FICHE D'HOMOLOGATION CEE (Format maximal : A 4 (210 × 297 mm)) >PIC FILE= "T0009364">    ANNEXE III CONDITIONS D'HOMOLOGATION CEE ET MARQUAGE    1. DEMANDE D'HOMOLOGATION CEE      1.1. La demande d'homologation CEE est présentée par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, ou par son mandataire.           1.2. Pour chaque type de catadioptre, la demande est accompagnée:        1.2.1. d'une description succincte donnant les spécifications techniques des matériaux constitutifs de l'optique catadioptrique;               1.2.2. de dessins, en trois exemplaires, suffisamment détaillés pour permettre l'identification du type et indiquant les conditions géométriques du montage du catadioptre sur le véhicule ; les dessins doivent montrer la position prévue pour le numéro d'homologation et le symbole additionel par rapport au rectangle de la marque d'homologation CEE;               1.2.3. d'échantillons du type du catadioptre de couleur rouge. Le nombre d'échantillons à présenter est indiqué à l'annexe V;               1.2.4. éventuellement, de deux échantillons jaune-auto et/ou de deux échantillons incolores, pour le cas où l'homologation serait étendue simultanément ou ultérieurement aux dispositifs de couleur jaune-auto et/ou incolores.                                 2. INSCRIPTIONS      2.1. Les échantillons d'un type de catadioptre présentés à l'homologation CEE doivent porter:        - la marque de fabrique ou de commerce du demandeur ; cette marque doit être nettement lisible et indélébile;               - la ou les indications «TOP» inscrites horizontalement à la partie la plus élevée de la plage éclairante, si de telles indications sont nécessaires pour fixer sans ambiguïté le ou les angles de rotation prescrits par le constructeur.                          2.2. Chaque catadioptre comporte un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation CEE ; cet emplacement doit être indiqué sur les dessins mentionnés au point 1.2.2.                  3. HOMOLOGATION CEE      3.1. Lorsque tous les échantillons présentés conformément au point 1 satisfont aux dispositions des points 6 et 7 de l'annexe 0, l'homologation CEE est accordée et un numéro d'homologation est attribué.           3.2. Ce numéro n'est plus attribué à un autre type de catadioptre sauf en cas d'extension de l'homologation CEE à un autre type de catadioptre ne différant que par la couleur.           3.3. Lorsque l'homologation CEE est demandée pour un type de dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse comprenant un catadioptre et d'autres feux, une marque d'homologation CEE unique peut être accordée à condition que le catadioptre corresponde aux prescriptions de la présente directive et que chacun des autres feux, faisant partie du type de dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse pour lequel l'homologation CEE est demandée, corresponde à la directive particulière qui lui est applicable.                  4. MARQUAGE     4.1. Tout catadioptre conforme à un type homologué en application de la présente directive doit porter une marque d'homologation CEE.        4.2. Cette marque est composée  d'un rectangle à l'intérieur duquel est placée la lettre «e», suivie du numéro ou groupe de lettres distinctif de l'État membre ayant délivré l'homologation:  1 pour l'Allemagne  2 pour la France  3 pour l'Italie  4 pour les Pays-Bas  6 pour la Belgique  11 pour le Royaume-Uni  13 pour le Luxembourg  DK pour le Danemark  IRL pour l'Irlande,  et d'un numéro d'homologation CEE qui correspond au numéro de la fiche d'homologation CEE établie pour le type de catadioptre.       4.3. La marque d'homologation CEE est complétée par le symbole additionnel «I» ou «III» spécifiant la classe qui a été attribuée au catadioptre lors de l'homologation CEE.       4.4. Le numéro d'homologation CEE doit être placé à proximité du rectangle circonscrit à la lettre «e» dans une position quelconque par rapport à celui-ci.       4.5. La marque d'homologation CEE et le symbole additionnel doivent être apposés sur la glace ou sur l'une des glaces de telle façon qu'ils soient indélébiles et bien lisibles même lorsque les catadioptres sont montés sur le véhicule.       4.6. Un exemple de la marque d'homologation CEE complétée par le symbole est donné en appendice.       4.7. Dans le cas de l'attribution d'un numéro d'homologation CEE unique, prévu au point 3.3, pour un type de dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse comprenant un catadioptre et d'autres feux, une marque d'homologation CEE unique peut être apposée, comprenant:      - un rectangle à l'intérieur duquel est placée la lettre «e» suivie du numéro ou du groupe de lettres distinctif de l'État membre ayant délivré l'homologation,           - un numéro d'homologation CEE,           - les symboles additionnels prévus dans les différentes directives au titre desquelles l'homologation CEE a été délivrée.                  4.8. Les dimensions des différents éléments de cette marque ne doivent pas être inférieures aux plus grandes des dimensions minimales prescrites pour les marquages individuels par les directives au titre desquelles l'homologation CEE a été délivrée.              Appendice EXEMPLE DE MARQUE D'HOMOLOGATION CEE >PIC FILE= "T0009365">   Le catadioptre portant la marque d'homologation CEE ci-dessus est un catadioptre de la classe I pour lequel l'homologation CEE a été délivrée aux Pays-Bas (4) sous le numéro 216.     (ANNEXE IV)   ANNEXE V MODALITÉS DES ESSAIS    V.1. Pour l'homologation CEE, le demandeur doit présenter 10 échantillons.       V.2. Après vérification de la conformité aux spécifications générales (point 6 de l'annexe 0) et aux spécifications de forme et de dimensions (annexe VI), les 10 échantillons sont soumis au contrôle des caractéristiques colorimétriques (annexe VII) et du CIL (annexe VIII) pour un angle de divergence de 20' et pour un angle d'éclairage V = H = 0º ou, si nécessaire, dans la position définie aux points VIII.4 et VIII.4.1. Les deux catadioptres ayant donné les valeurs minimale et maximale sont alors soumis à un essai complet suivant les indications données au point VIII.3. Conformément au point 5.1 de l'annexe 0, ces 2 échantillons sont conservés par les laboratoires pour toute vérification ultérieure qui pourrait s'avérer nécessaire par la suite. Les 8 autres échantillons sont répartis en 4 groupes de 2 échantillons:  1er groupe : les 2 échantillons sont soumis à l'essai de résistance à l'eau (point IX.1), puis, si cet essai est satisfaisant, à l'essai de résistance aux carburants et aux huiles de graissage (points IX.3 et IX.4).  2e groupe : les 2 échantillons sont soumis, si nécessaire, à l'essai de résistance à la corrosion (point IX.2), puis à l'essai de résistance de la face postérieure des catadioptres (point IX.5). Ils sont ensuite soumis à l'essai de résistance à la chaleur (annexe XI).  3e groupe : les 2 échantillons sont soumis à l'essai de stabilité des propriétés optiques des catadioptres (annexe X).  4e groupe : les 2 échantillons sont soumis à l'essai de stabilité de la couleur (annexe XII).       V.3. Les catadioptres des divers groupes, après avoir subi les essais énumérés au point V.2, doivent:      3.1. avoir une couleur qui satisfasse aux conditions de l'annexe VII. La vérification est faite par une méthode qualitative et est confirmée, en cas de doute, par une méthode quantitative;           3.2. avoir un CIL qui satisfasse aux conditions de l'annexe VIII, tout en atteignant après l'essai au moins 60 % de la valeur avant l'essai sur le même échantillon. La vérification est faite uniquement pour un angle de divergence de 20' et pour un angle d'éclairage V = H = 0º ou, si nécessaire, dans la position définie aux points VIII.4 et VIII.4.1.                     ANNEXE VI SPÉCIFICATIONS DE FORME ET DE DIMENSIONS    VI.1. FORME ET DIMENSIONS DES CATADIOPTRES DE LA CLASSE I      1.1. Les plages éclairantes des catadioptres de la classe I doivent s'inscrire à l'intérieur d'un cercle de 200 mm de diamètre.           1.2. La forme des plages éclairantes doit être simple et ne pas pouvoir être confondue, à la distance normale d'observation, avec une lettre, un chiffre ou un triangle.           1.3. Par dérogation à la disposition du point 1.2, une forme ressemblant à la forme simple des lettres et chiffres 0, I, U et 8 est admise.                  VI.2. FORME ET DIMENSIONS DES CATADIOPTRES DE LA CLASSE III      2.1. Les plages éclairantes des catadioptres de la classe III doivent avoir la forme d'un triangle équilatéral. S'ils portent dans un angle l'inscription «TOP», celle-ci indique que cet angle doit former le haut du triangle.           2.2. La plage éclairante peut comporter en son centre une partie triangulaire non catadioptrique dont les côtés sont parallèles à ceux du triangle extérieur.           2.3. La plage éclairante peut être continue ou non. Dans tous les cas, la distance la plus courte entre deux optiques catadioptriques voisines ne doit pas dépasser 15 mm.           2.4. La plage éclairante d'un catadioptre est considérée comme continue lorsque les bords des plages éclairantes des optiques catadioptriques voisines indépendantes sont parallèles et que lesdites optiques sont réparties uniformément sur toute la surface non évidée du triangle.           2.5. Lorsque la plage éclairante n'est pas continue, le nombre des optiques catadioptriques indépendantes ne peut être inférieur à quatre pour chaque côte du triangle y compris les optiques catadioptriques des angles.        2.5.1. Les optiques catadioptriques indépendantes ne doivent pas être remplaçables sauf si elles sont constituées par des catadioptres homologués dans la classe I.                          2.6. Les côtés extérieurs des plages éclairantes des catadioptres triangulaires de la classe III doivent avoir une longueur comprise entre 150 et 200 mm. Pour les dispositifs du type évidé, la largeur des bords, mesurée perpendiculairement à ceux-ci, est au moins égale à 20 % de la longueur utile entre les extrémités des plages éclairantes.                  VI.3. Pour la vérification de la conformité aux spécifications énumérées ci-dessus, il est procédé pour l'essentiel à un examen visuel.          Appendice CATADIOPTRES POUR REMORQUES - CLASSE III   >PIC FILE= "T0009366">    ANNEXE VII SPÉCIFICATIONS COLORIMÉTRIQUES    VII.1. Pour l'application des présentes spécifications, on considère uniquement les catadioptres incolores et ceux de couleur rouge ou jaune-auto.      1.1. Les catadioptres peuvent éventuellement consister dans l'association d'une optique catadioptrique et d'un filtre qui doivent être indissociables par construction dans les conditions normales d'utilisation.           1.2. La coloration des optiques catadioptriques et des filtres au moyen de peinture ou vernis n'est pas admise.                  VII.2. Le catadioptre étant éclairé par l'étalon A de la CIE, pour un angle de divergence de 20' et un angle d'éclairage V = H = 0º ou, s'il se produit une réflexion sur la surface d'entrée non colorée, pour V = ± 5º, H = 0º, les coordonnées trichromatiques du flux lumineux réfléchi doivent se situer à l'intérieur des limites ci-après: >PIC FILE= "T0009367">       2.1. Pour les couleurs rouge et jaune-auto, on s'assure à l'aide d'un essai visuel comparatif que les spécifications colorimétriques sont respectées.           2.2. S'il subsiste des doutes après cet essai, on s'assure que les spécifications colorimétriques sont respectées en déterminant les coordonnées trichromatiques de l'échantillon pour lequel le doute est le plus grand.                  VII.3. Les catadioptres incolores ne doivent pas présenter une réflexion sélective, c'est-à-dire que les coordonnées trichromatiques x et y de l'étalon A utilisé pour l'éclairage du catadioptre ne doivent pas subir une modification supérieure à 0,01 après réflexion par le catadioptre.     3.1. On procède à la vérification par un essai visuel comparatif comme indiqué au point 2.1, le champ de comparaison étant éclairé par des sources lumineuses dont les coordonnées trichromatiques s'écartent de 0,01 par rapport à celles de l'étalon A.       3.2. En cas de doute, on détermine les coordonnées trichromatiques pour l'échantillon le plus sélectif.                 ANNEXE VIII SPÉCIFICATIONS PHOTOMÉTRIQUES    VIII.1. Lors de la demande d'homologation CEE, le demandeur précise l'axe de référence. Celui-ci correspond à l'angle d'éclairage V = H = 0º du tableau des coefficients d'intensité lumineuse (CIL).       VIII.2. Pour les mesures photométriques, on considère uniquement, pour la classe I, la plage éclairante située à l'intérieur d'un cercle de 120 mm de diamètre et on limite la plage à l'aire maximale suivante : classe I = 100 cm2, sans que l'aire des optiques catadioptriques doive nécessairement atteindre cette surface ; le constructeur indique le contour de la surface à utiliser. Pour la classe III, on considère la totalité des plages éclairantes sans aucune limitation de dimension.       VIII.3. Les valeurs du CIL des catadioptres rouges doivent être au moins égales à celles du tableau ci-dessous, exprimées en millicandelas par lux pour les angles de divergence et d'éclairage mentionnés. >PIC FILE= "T0009368">   Des valeurs du CIL inférieures aux valeurs indiquées dans les deux dernières colonnes du tableau ci-dessus ne sont pas admises à l'intérieur de l'angle solide ayant pour sommet le centre de référence et limité par les plans se coupant suivant les arêtes ci-après:  (V = + et - 10º, H = 0º) (V = + et - 5º, H = + et - 20º)       VIII.4. Lorsqu'on mesure le CIL d'un catadioptre pour un angle ß égal à V = H = 0º, on vérifie, en tournant légèrement le dispositif, s'il ne se produit pas un effet de miroir. Si ce phénomène a lieu, on fait la mesure pour ß égal à V = + ou - 5º, H = 0º. La position adoptée est celle qui correspond au CIL minimal pour une de ces positions. >PIC FILE= "T0009501">  4.2. Pour l'angle d'éclairage ß égal à V = H = 0º ou pour celui défini au point VIII et pour l'angle de divergence de 20', on fait tourner les catadioptres qui portent l'indication «TOP» de ± 5º autour de l'axe de référence. Dans toutes les positions  prises par le catadioptre au cours de cette rotation, le CIL ne doit pas être inférieur à la valeur imposée. >PIC FILE= "T0009502">        VIII.5. Pour effectuer les mesures, on suit la méthode recommandée par la CIE pour la photométrie des catadioptres.         ANNEXE IX RÉSISTANCE AUX AGENTS EXTÉRIEURS    IX.1. RÉSISTANCE À L'EAU  Les catadioptres, qu'ils soient ou non groupés ou incorporés mutuellement avec un feu, dont les pièces démontables ont été éventuellement retirées, sont immergés pendant 10 minutes dans un bain d'eau à 25 ± 5 ºC, le point le plus élevé de la partie supérieure de la plage éclairante se trouvant à 20 mm environ de la surface de l'eau. Cet essai est répété en tournant le catadioptre de 180º pour que la plage éclairante soit en-dessous et que la face arrière soit recouverte par environ 20 mm d'eau.      1.1. L'eau ne doit pas pénétrer sur la face réfléchissante de l'optique catadioptrique. Si un examen visuel décèle sans ambiguïté la présence d'eau, le dispositif n'est pas considéré comme ayant satisfait à l'essai.           1.2. Si l'examen visuel n'a pas décelé la présence d'eau ou s'il subsiste des doutes, on mesure le CIL selon la méthode décrite au point V.3.2, après avoir légèrement secoué le catadioptre pour éliminer l'excès d'eau à la surface.                  IX.2. RÉSISTANCE À LA CORROSION  Les catadioptres doivent être construits de telle manière que, malgré les conditions d'humidité et de corrosion auxquelles ils sont normalement soumis, ils conservent les caractéristiques photométriques et colorimétriques imposées. La résistance de la face antérieure au ternissage et celle de la protection de la face postérieure à la dégradation doivent seulement faire l'objet d'une vérification particulière lorsqu'une corrosion d'une partie métallique essentielle est à craindre.  Le catadioptre dont les pièces démontables ont été retirées, ou le feu avec lequel le catadioptre est groupé ou incorporé mutuellement, est soumis à l'action d'un brouillard salin pendant une période de 50 heures, soit deux périodes d'exposition de 24 heures chacune, séparées par un intervalle de 2 heures pendant lequel on laisse sécher l'échantillon.  Le brouillard salin est obtenu en pulvérisant à 35 ± 2 ºC une solution saline obtenue en dissolvant 20 ± 2 parties en masse de chlorure de sodium dans 80 parties d'eau distillée ne contenant pas plus de 0,02 % d'impuretés.  Immédiatement après la fin de l'essai, l'échantillon ne doit pas porter de traces d'une corrosion excessive pouvant affecter le bon fonctionnement de l'appareil.        IX.3. RÉSISTANCE AUX CARBURANTS  La surface extérieure du catadioptre, et en particulier de la plage éclairante, est légèrement frottée avec un coton imbibé d'un mélange d'essence et de benzol (rapport 90 : 10). Après 5 minutes environ, la surface est examinée visuellement. Elle ne doit pas présenter de modification apparente.       IX.4. RÉSISTANCE AUX HUILES DE GRAISSAGE  La surface extérieure du catadioptre, et en particulier de la plage éclairante, est légèrement frottée avec un coton imbibé d'huile de graissage détergente. Après 5 minutes environ, la surface est essuyée.  On mesure ensuite le CIL (point V.3.2).       IX.5. RÉSISTANCE DE LA FACE POSTÉRIEURE ACCESSIBLE DES CATADIOPTRES MIROITÉS   Après avoir brossé la face postérieure du catadioptre avec une brosse à poils de nylon, de qualité dure, on la recouvre ou on l'humecte fortement avec un mélange d'essence et de benzol (rapport 90 : 10) pendant 1 minute. On enlève ensuite le mélange et on laisse sécher le catadioptre.  Dès la fin de l'évaporation, on procède à un essai d'abrasion en brossant la face postérieure avec la même brosse de nylon.  On mesure ensuite le CIL (point V.3.2) après avoir recouvert d'encre de Chine toute la surface postérieure miroitée.       ANNEXE X STABILITÉ DES PROPRIÉTÉS OPTIQUES    X.1. L'autorité qui a accordé l'homologation CEE peut vérifier dans quelle mesure est assurée la stabilité dans le temps des propriétés optiques d'un type de catadioptre en service.       X.2. Les autorités compétentes d'un État membre autre que l'État dont l'autorité compétente a délivré l'homologation CEE peuvent procéder sur leur territoire à des vérifications semblables. En cas de non-conformité systématique d'un type de catadioptre en service, elles transmettent éventuellement à l'administration qui a accordé l'homologation CEE les pièces prélevées pour examen et lui demandent son avis.       X.3. À défaut d'autres éléments d'appréciation, la notion de non-conformité systématique d'un type de catadioptre en service s'interprète dans le sens du point 6.1 de l'annexe 0.          ANNEXE XI RÉSISTANCE À LA CHALEUR    XI.1. Le catadioptre est placé pendant 12 heures consécutives dans une atmosphère sèche, à la température de 65 ± 2 ºC.       XI.2. Après l'essai, aucune déformation sensible ou fêlure du catadioptre, et en particulier des éléments optiques, ne doit pouvoir être constatée visuellement.       XI.3. Les caractéristiques colorimétriques et photométriques sont contrôlées (points V.3.1 et V.3.2).         ANNEXE XII STABILITÉ DE LA COULEUR    XII.1. L'autorité qui a accordé l'homologation CEE peut vérifier dans quelle mesure est assurée la stabilité de la couleur d'un type de catadioptre en service.       XII.2. Les autorités compétentes d'un État membre autre que l'État dont l'autorité compétente a délivré l'homologation CEE peuvent procéder sur leur territoire à des vérifications semblables. En cas de non-conformité systématique d'un type de catadioptre en service, elles transmettent éventuellement à l'administration qui a accordé l'homologation CEE les pièces prélevées pour examen et lui demandent son avis.       XII.3. À défaut d'autres éléments d'appréciation, la notion de non-conformité systématique d'un type de catadioptre en service s'interprète dans le sens du point 6.1 de l'annexe 0.          Appendice aux annexes ORDRE CHRONOLOGIQUE DES ESSAIS >PIC FILE= "T0009369">


Avis juridique important

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31986L0651

Directive 86/651/CEE du Conseil du 18 décembre 1986 modifiant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal, la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les États membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux

Journal officiel n° L 382 du 31/12/1986 p. 0013 - 0015 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 22 p. 0115  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 22 p. 0115

DIRECTIVE DU CONSEILdu 18 décembre 1986modifiant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et  du Portugal, la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans  les États membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux(86/651/CEE) LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal, et notamment son article 396, vu la proposition de la Commission, vu l'avis de l'Assemblée (1), considérant que, par la directive 77/93/CEE (2), modifiée en dernier lieu par le règlement (CEE) no  3768/85 (3), le Conseil a établi un régime de protection contre l'introduction dans les États  membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux; considérant que, conformément aux orientations des conférences relatives à l'adhésion de l'Espagne  et du Portugal aux Communautés européennes, il est nécessaire de tenir compte des conditions  écologiques et de la situation phytosanitaire qui caractérisent les territoires de ces États et les  territoires des autres États membres; considérant qu'il y a lieu, en conséquence, d'étendre à l'Espagne et au Portugal ou à des régions  particulières de cesÉtats  la protection contre certains organismes nuisibles intéressant  l'ensemble de la Communauté ou certaines parties de celle-ci; considérant que la protection contre certains autres organismes nuisibles intéressant l'Espagne et  le Portugal ou des régions particulières de ces États ou intéressant d'autres États membres ou  régions présentant des conditions écologiques analogues doit être étendue aux États membres ou aux  régions concernés; considérant qu'il importe d'étendre la protection contre certains végétaux connus pour présenter un  risque particulier de véhiculer des organismes nuisibles en autorisant le royaume d'Espagne et la  République portugaise à interdire ou à restreindre l'importation de ces végétaux; considérant qu'il convient de prévoir une période de transition pour permettre à ces deux États  de  prendre toutes les mesures nécessaires pour se conformer à la directive 77/93/CEE, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premierLa directive 77/93/CEE est modifiée comme suit. 1) À l'article 1er, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant: «2. La présente directive ne s'applique pas aux départements français d'outre-mer, ni aux îles  Canaries, ni à Ceuta et Melilla.» 2) À l'article 20, le paragraphe suivant est ajouté: «5. Le royaume d'Espagne et la République portugaise mettent en vigueur les dispositions  législatives, réglementaires ou administratives nécessaires pour se conformer à la présente  directive au plus tard le 1er mars 1987. Les autres États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires ou  administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive à l'égard  de l'Espagne et du Portugal au plus tard à la même date.» 3) L'annexe I est modifiée comme suit. a) Au point A lettre a), les rubriques suivantes sont supprimées: 9. Rhagoletis cingulata (Loew)(1) JO no C 68 du 24. 3. 1986, p. 166. (2) JO no L 26 du 31. 1. 1977, p. 20. (3) JO no L 362 du 31. 12. 1985, p. 8. 10. Rhagoletis fausta (Osten Sacken)1. Rhagoletis pomonella (Walsh)b) Au point A lettre a) est  ajoutée la rubrique suivante: «17. Trypetidae (non européens)a) Rhagoletis cingulata (Loew)b) Rhagoletis completa Cressc)  Rhagoletis fausta (Osten Sacken)d) Rhagoletis pomonella (Walsh)e) Anastrepha fraterculus  (Wied.)f) Anastrepha ludens (Loew)g) Anastrepha mombinpraeoptansh) Ceratitis rosa Karschi)  Dacus cucurbitae Coqj) Dacus dorsalis Hendelk) Autres Trypetidae nuisibles pour autant qu'ils  n'existent pas en Europe» c) Au point B lettre a), les rubriques suivantes sont supprimées: 2. Anastrepha fraterculus (Wied.)3. Anastrepha ludens (Loew)5. Dacus dorsalis Hendeld) Au point  B lettre a), les mots «Espagne, Portugal» sont ajoutés dans la colonne de droite aux rubriques 1,  6, 7, 8, 1, 12, 14 et 15. e) Au point B lettre a), les mots «Espagne (Minorque et Ibiza) et Portugal (Açores et Madère)» sont  ajoutés dans la colonne de droite à la rubrique 10. f) Au point B lettre a), le mot «Portugal» est ajouté dans la colonne de droite à la rubrique 10  bis. g) Au point B lettre b), les mots «Espagne, Portugal» sont ajoutés dans la colonne de droite. h) Au point B lettre c), les mots «Espagne, Portugal» sont ajoutés dans la colonne de droite aux  rubriques 1 à 5 bis. i) Au point B lettre d), les mots «Espagne, Portugal» sont ajoutés dans la colonne de droite. 4) L'annexe II est modifiée comme suit. a) Au point A lettre a), à la rubrique 10, les mots «Viteus vitifolii (Fitch.)» doivent être  remplacés par les mots «Daktulosphaira vitifoliae (Fitch.)». b) Au point B lettre a) est ajoutée la rubrique suivante: «1 bis) Thaumetopoea pityocampa Schiff.Végétaux de Pinus L., à l'exception des fruits et  semencesEspagne (Ibiza)» c) Au point B lettre a), le mot «Espagne» est ajouté dans la colonne de droite aux rubriques 2, 10  bis et 12. d) Au point B lettre a), le mot «Portugal» est ajouté dans la colonne de droite aux rubriques 1, 6,  7, 8, 10, 10 bis et 12. e) Au point B lettre b), les mots «Espagne, Portugal» sont ajoutés dans la colonne de droite à la  rubrique 1. f) Au point B lettre b), les mots «Espagne, France, Italie, Portugal» sont ajoutés dans la colonne  de droite à la rubrique 2. g) Au point B lettre c), le mot «Espagne» est ajouté dans la colonne de droite aux rubriques 1, 2,  4, 4 bis, 5 et 6. h) Au pont B lettre c), le mot «Portugal» es ajouté dans la colonne de droite aux rubriques 1, 2,  4, 5 et 6. i) Au point B lettre c), la rubrique suivante est ajoutée: «6 bis) Phytophthora cinnamomi RandsAvocado (Persea Mill.), à l'exception des fruitsGrèce (Crète),  Espagne, Italie (Sicile et Calabre), Portugal (Algarve)» 5) L'annexe III est modifiée comme suit. a) Au point B, les mots «Espagne, Portugal» sont ajoutés dans la colonne de droite aux rubriques 1,  2, 9 et 10. b) Au point B, est ajoutée la rubrique suivante: «6 bis) Écorce isolée d'eucalyptusGrèce, Espagne, France, Italie, Portugal» 6) L'annexe IV est modifiée comme suit. a) Au point B numéro 7 bis: - le mot «Espagne» est ajouté dans la deuxième colonne au point A 1 et dans la troisième colonne,  après le mot «Grèce», - le mot «Portugal» est ajouté dans la deuxième colonne au point A 1 après le mot «Italie» et dans  la troisième colonne après le mot «Luxembourg». b) Au point B numéro 8, les mots «Fortunella et Poncirus» sont ajoutés après le mot «Citrus» dans  la colonne de gauche et les mots «Espagne, Portugal» dans la colonne de droite. c) Au point B numéro 9 et B numéro 14, les mots «Espagne (Minorque et Ibiza), Portugal (Açores et  Madères)» sont ajoutés dans la troisième colonne. d) Au point B numéro 17, les mots «Espagne, France, Italie, Portugal» sont ajoutés dans la colonne  de droite. e) Au point B numéro 18, le mot «Espagne» est ajouté dans la troisième colonne. f) Au point B sont ajoutées les rubriques suivantes: «3 bis) Bois d'eucalyptusLe bois est traité selon une procédure appropriée avant d'être expédié ou  est écoré et originaire d'une région exempte de Phoracantha spp.Grèce, Espagne, France, Italie,  Portugal5 bis) Végétaux de Pinus à l'exception des fruits et semencesAttestation officielle que  les végétaux sont originaires de régions exemptes de Thaumetopoea pityocampaEspagne (Ibiza)» Article 2Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et  administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er mars  1987. Article 3Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le 18 décembre 1986. Par le ConseilLe présidentM. JOPLING


Avis juridique important

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31998L0063

Directive 98/63/CE de la Commission du 3 septembre 1998 modifiant la directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Journal officiel n° L 253 du 15/09/1998 p. 0024 - 0026

DIRECTIVE 98/63/CE DE LA COMMISSION du 3 septembre 1998 modifiant la directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 49, son article 57, paragraphe 1 et paragraphe 2, première et troisième phrases, et son article 66,vu la directive 93/16/CEE du Conseil du 5 avril 1993 visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres (1), modifiée en dernier lieu par la directive 98/21/CE de la Commission (2), et notamment son article 44 bis,considérant que le Royaume-Uni a adressé une demande motivée tendant à modifier pour cet État membre la dénomination de la neurochirurgie, de la médecine interne, de l'orthopédie, de l'anatomie pathologique et de la psychiatrie dans la liste des spécialités médicales communes à tous les États membres;considérant que le Luxembourg a adressé une demande motivée tendant à introduire pour cet État membre la dénomination de la biologie clinique, de la chirurgie gastro-entérologique, de la médecine nucléaire, de la chirurgie maxillo-faciale et de la chirurgie dentaire, orale et maxillofaciale dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;considérant que la Grèce a adressé une demande motivée tendant à modifier pour cet État membre la dénomination de la radiothérapie dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;considérant que le Royaume-Uni a adressé une demande motivée tendant à modifier pour cet État membre la dénomination de la microbiologie-bactériologie, de la chirurgie thoracique, de la cardiologie, de la vénéréologie, du radiodiagnostic, de la radiothérapie, de la gériatrie, des maladies rénales, des maladies contagieuses et de la médecine de santé publique dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;considérant que la Grèce a adressé une demande motivée tendant à introduire pour cet État membre les dénominations de la chirurgie des vaisseaux et de la médecine sociale dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;considérant que la Belgique, l'Irlande et le Royaume-Uni ont adressé une demande motivée tendant à introduire pour ces États membres les soins d'urgence dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;considérant que le Danemark, l'Espagne, l'Italie, l'Irlande, la Finlande, la Suède et le Royaume-Uni ont adressé une demande motivée tendant à introduire pour ces États membres la neurophysiologie dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;considérant que les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du Comité de hauts fonctionnaires de la santé publique institué par la décision 75/365/CEE du Conseil (3),A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:Article premier L'article 5, paragraphe 3, de la directive 93/16/CEE est modifié comme suit:a) au point «neurochirurgie», la dénomination «neurological surgery» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «neurosurgery»;b) au point «médecine interne», la dénomination «general medicine» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «general (internal) medicine»;c) au point «orthopédie», la dénomination «orthopaedic surgery» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «trauma and orthopaedic surgery»;d) au point «anatomie pathologique», la dénomination «morbid anatomy and histopathology» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «histopathology»;e) au point «psychiatrie», la dénomination «psychiatry» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «general psychiatry».Article 2 L'article 7, paragraphe 2, de la directive 93/16/CEE est modifié comme suit:a) au point «biologie clinique», la mention suivante est ajoutée:>TABLE>;b) au point «microbiologie-bactériologie», la dénomination «medical microbiology» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «medical microbiology and virology»;c) au point «chirurgie thoracique», la dénomination «thoracic surgery» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «cardio-thoracic surgery»;d) au point «chirurgie des vaisseaux», la mention suivante est ajoutée:>TABLE>;e) au point «cardiologie», la dénomination «cardio-vascular diseases» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «cardiology»;f) au point «vénéréologie», la dénomination «venereology» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «genito-urinary medicine»;g) au point «radiodiagnostic», la dénomination «diagnostic radiology» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «clinical radiology»;h) au point «radiothérapie», la dénomination «ÁêôéíïèåñáðåõôéêÞ» figurant en regard de la mention «Grèce» est remplacée par la dénomination «ÁêôéíïèåñáðåõôéêÞ - Ïãêïëïãßá» et la dénomination «radiotherapy» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «clinical oncology»;i) au point «gériatrie», la dénomination «geriatrics» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «geriatric medicine»;j) au point «maladies rénales», la dénomination «renal diseases» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée pax la dénomination «renal medicine»;k) au point «maladies contagieuses», la dénomination «communicable diseases» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «infectious diseases»;l) au point «community medicine» (santé publique), la mention «Grèce: ÊïéíùíéêÞ ÉáôñéêÞ» est ajoutée et la dénomination «community medicine» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «public health medicine»;m) au point «chirurgie gastro-entérologique», la mention suivante est ajoutée:>TABLE>;n) au point «médecine nucléaire», la mention suivante est ajoutée:>TABLE>;o) au point «chirurgie maxillo-faciale (formation de base de médecin)», la mention suivante est ajoutée:>TABLE>;p) au point «chirurgie dentaire, orale maxillo-faciale (formation de base de médecin et de praticien de l'art dentaire)», la mention suivante est ajoutée:>TABLE>;q) les deux points suivants sont ajoutés:«- Soins d'urgence>TABLE>- Neurophysiologie>TABLE>.Article 3 L'article 27 de la directive 93/16/CEE est modifié comme suit:a)au point «premier groupe (cinq ans)», le tiret suivant est ajouté:«- soins d'urgence»;b) au point «deuxième groupe (quatre ans)», le tiret suivant est ajouté:«- neurophysiologie».Article 4 1. Les États membres prennent les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 juin 1999. Ils en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, elles contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.Article 5 La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.Article 6 Les États membres sont destinataires de la présente directive.Fait à Bruxelles, le 3 septembre 1998.Par la CommissionMario MONTIMembre de la Commission(1) JO L 165 du 7. 7. 1993, p. 1.(2) JO L 119 du 22. 4. 1998, p. 15.(3) JO L 167 du 30. 6. 1975, p. 19.