Avis juridique important

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31971L0250

Première directive 71/250/CEE de la Commission, du 15 juin 1971, portant fixation de méthodes d'analyse communautaire pour le contrôle officiel des aliments des animaux

Journal officiel n° L 155 du 12/07/1971 p. 0013 - 0037 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 3 p. 0213  édition spéciale danoise: série I chapitre 1971(II) p. 0423  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 3 p. 0213  édition spéciale anglaise: série I chapitre 1971(II) p. 0480  édition spéciale grecque: chapitre 03 tome 6 p. 0218  édition spéciale espagnole: chapitre 03 tome 5 p. 0003  édition spéciale portugaise: chapitre 03 tome 5 p. 0003

PREMIÈRE DIRECTIVE DE LA COMMISSION  du 15 juin 1971  portant fixation de méthodes d'analyse communautaire pour le contrôle officiel des aliments des animaux  (71/250/CEE)  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu la directive du Conseil, du 20 juillet 1970, concernant l'introduction de modes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux (1), et notamment son article 2,  considérant que la directive susvisée prévoit que les contrôles officiels des aliments des animaux, pour constater si les conditions prescrites en vertu des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant la qualité et la composition des aliments des animaux, sont respectées et sont effectuées selon des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodes d'analyse communautaires;  considérant qu'il convient d'établir le plus rapidement possible toutes les méthodes d'analyse nécessaires, et que la fixation des méthodes de dosage de l'acide cyanhydrique, du calcium, des carbonates, des cendres brutes, des cendres insolubles dans HCl, du chlore des chlorures, de l'essence de moutarde, du lactose, du potassium, du sodium, des sucres, de la théobromine et de l'urée, la détermination des alcaloïdes des lupins ainsi que l'activité uréasique des produits de soja constituent une première étape;  considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du Comité permanent des aliments des animaux,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:    Article premier Les États membres prescrivent que les analyses pour les contrôles officiels des aliments des animaux en ce qui concerne leurs teneurs en acide cyanhydrique, calcium, carbonates, cendres brutes, cendres insolubles dans HCl, chlore des chlorures, essence de moutarde, lactose, potassium, sodium, sucres, théobromine et urée, la détermination des alcaloïdes des lupins ainsi que l'activité uréasique des produits de soja sont effectuées selon les méthodes décrites à l'annexe de la présente directive.   Article 2 Les États membres mettent en vigueur, le 1er juillet 1972 au plus tard, les dispositions législatives, réglementaires ou administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.   Article 3 Les États membres sont destinataires de la présente directive.     Fait à Bruxelles, le 15 juin 1971.  Par la Commission  Le président  Franco M. MALFATTI  (1)JO nº L 170 du 3.8.1970, p. 2.     ANNEXE MÉTHODES D'ANALYSE DES COMPOSANTS DES ALIMENTS DES ANIMAUX 1. INTRODUCTION Les méthodes d'analyse des composants des aliments des animaux sont applicables, en général, à tous les aliments simples et composés. Toutefois, certains aliments requièrent, en raison de particularités inhérentes à leur composition, des modalités analytiques qui leur sont propres. Ces cas sont prévus en «observations» dans la description des méthodes.  Lorsque deux ou plusieurs méthodes sont indiquées pour la détermination d'un même composant d'un aliment, le choix de la méthode à appliquer est, sauf indication contraire, laissé au laboratoire de contrôle ; toutefois, la méthode utilisée doit être indiquée sur le bulletin d'analyse.  Préparation de l'échantillon à analyser  L'analyse chimique doit nécessairement se faire sur un échantillon homogène. Par contre, certaines déterminations macroscopiques ou microscopiques ainsi que la détermination de l'humidité doivent pouvoir être faites sur l'échantillon dans l'état où il parvient au laboratoire. Pour tenir compte de cette double exigence, on partage l'échantillon en deux parties. L'une d'elles est taillée en l'état ; l'autre est préparée comme suit en vue de l'analyse chimique.  Diviser l'échantillon soit à l'aide d'un appareil mécanique, soit à la main, après en avoir mélangé soigneusement la totalité sur une surface propre et sèche. Dans ce dernier cas, il est indiqué d'appliquer la méthode des quartiers qui consiste à effectuer successivement des prélèvements dans deux secteurs opposés. Pour terminer, prélever en vue de l'analyse une portion de 100 g environ et broyer, si nécessaire, pour faire passer la totalité par un tamis à mailles rondes de 1 mm de diamètre. Introduire immédiatement cet échantillon dans un récipient sec muni d'une fermeture étanche à l'air et obturer.  Si l'échantillon est très humide, il est nécessaire de procéder à une prédessication, afin de ramener la teneur en humidité à une valeur comprise entre 8 et 12 pour cent. A cet effet, dessécher l'échantillon à une température appropriée durant un temps suffisant.  Réactifs et appareillage  Dans la description des méthodes d'analyse, seuls les instruments ou appareils spéciaux ou requérant des normes particulières sont indiqués. Il est apparu superflu de mentionner tous les appareils ou ustensiles faisant partie de l'instrumentation courante des laboratoires de contrôle. Par ailleurs, lorsqu'il est fait mention d'eau pour les dilutions ou les lavages, il s'agit toujours d'eau distillée. De même, lorsqu'il est fait mention d'une solution, sans autre indication, d'un réactif, il s'agit d'une solution dans l'eau distillée.  Expression des résultats  Le résultat mentionné sur le bulletin d'analyse est la valeur moyenne obtenue à partir de deux déterminations au moins. Sauf dispositions particulières, il est exprimé en pour cent de l'échantillon original, tel qu'il est parvenu au laboratoire. Le résultat ne doit pas comporter plus de chiffres significatifs que ne le permet la précision de la méthode d'analyse.     2. DOSAGE DE L'ACIDE CYANHYDRIQUE     1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en acide caynhydrique libre et combiné sous forme de glucosides des aliments des animaux et, notamment, des produits de graines de lin, de farine de manioc et de certaines espèces de haricots.       2. Principe  L'échantillon est mis en suspension dans l'eau. L'acide cyanhydrique est libéré sous l'action de ferments, entraîné par distillation à la vapeur d'eau et recueilli dans un volume déterminé de solution de nitrate d'argent acidifiée. Le cyanure d'argent est séparé par filtration et l'excès de nitrate d'argent est titré par une solution de thiocyanate d'ammonium.       3. Réactifs      3.1. Suspension d'amandes douces : broyer 20 amandes douces mondées dans 100 ml d'eau à 37 à 40 ºC. Vérifier l'absence d'acide cyanhydrique sur 10 ml de la suspension, à l'aide d'un papier picro-sodé ou en effectuant un essai à blanc comme indiqué en 5 dernier paragraphe.           3.2. Solution à 10 pour cent (p/v) d'acétate de sodium, neutre à la phénolphtaléine.           3.3. Émulsion d'antimousse (silicone, par ex.).           3.4. Acide nitrique, d : 1,40.           3.5. Solution de nitrate d'argent : 0,02 N.           3.6. Solution de thiocyanate d'ammonium : 0,02 N.           3.7. Solution saturée de sulfate d'ammonium ferrique.           3.8. Ammoniaque, d : 0,958.                  4. Appareillage      4.1. Étuve munie d'un thermostat réglé à 38 ºC.           4.2. Appareil de distillation par entraînement à la vapeur d'eau muni d'un réfrigérant avec rallonge courbée.           4.3. Ballons à fond plat de 1 000 ml, à bouchon rodé.           4.4. Bain d'huile.           4.5. Burette graduée à 1/20 ml.                  5. Mode opératoire  Peser, à 5 mg près, 20 g de l'échantillon, les introduire dans un ballon de 1 l à fond plat et ajouter 50 ml d'eau et 10 ml de suspension d'amandes douces (3.1). Boucher le ballon et le maintenir pendant seize heures dans l'étuve à 38 ºC. Refroidir ensuite à la température ambiante et ajouter 80 ml d'eau, 10 ml de solution d'acétate de sodium (3.2) et une goutte d'émulsion antimousse (3.3).  Relier le ballon à l'appareil de distillation à la vapeur et le placer dans un bain d'huile préalablement portée à une température légèrement supérieure à 100 ºC. Distiller 200 à 300 ml de liquide en faisant passer dans le ballon un puissant courant de vapeur et en chauffant doucement le bain d'huile. Recueillir le distillat dans un erlenmeyer placé à l'abri de la lumière et contenant 50 ml exactement de solution de nitrate d'argent 0,02 N (3.5) et 1 ml d'acide nitrique (3.4). Veiller à ce que la rallonge du réfrigérant plonge dans la solution de nitrate d'argent.  Transvaser le contenu de l'erlenmeyer dans un ballon jaugé de 500 ml, compléter au volume avec de l'eau, agiter et filtrer. Prélever 250 ml du filtrat, ajouter 1 ml environ de solution de sulfate d'ammonium ferrique (3.7) et titrer en retour l'excès de nitrate d'argent par la solution de thiocyanate d'ammonium 0,02N (3.6) débitée de la burette graduée à 1/20 ml.  Effectuer éventuellement un essai à blanc en appliquant le même mode opératoire à 10 ml de suspension d'amandes douces (3.1), en l'absence d'échantillon à analyser.        6. Calcul des résultats  Si l'essai à blanc indique une consommation de solution de nitrate d'argent 0,02 N, soustraire cette valeur du volume consommé par le distillat de l'échantillon.  1 ml de AgNO3 0,02 N correspond à 0,54 mg de HCN. Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.       7. Observation  Si l'échantillon contient une quantité importante de sulfures (haricots, par ex.), il se forme un précipité noir de sulfure d'argent qui est filtré avec le dépôt de cyanure d'argent. La formation de ce précipité entraîne une perte de solution de nitrate d'argent 0,02 N dont le volume doit être retranché du volume pris en considération pour le calcul de la teneur en HCN. À cet effet, procéder comme indiqué ci-après.  Traiter le dépôt retenu sur le filtre par 50 ml d'ammoniaque (3.8) pour dissoudre le cyanure d'argent. Laver le résidu par de l'ammoniaque diluée et procéder à la détermination de sa teneur en argent. Convertir la valeur obtenue en ml de solution de nitrate d'argent 0,02 N.  La teneur en HCN de l'échantillon peut également être déterminée par titration du filtrat ammoniacal acidifié par l'acide nitrique.  3. DOSAGE DU CALCIUM      1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en calcium total des aliments des animaux.           2. Principe  L'échantillon est incinéré, les cendres sont traitées par l'acide chlorhydrique et le calcium est précipité sous forme d'oxalate de calcium. Après dissolution du précipité dans l'acide sulfurique, l'acide oxalique formé est titré par une solution de permanganate de potassium.           3. Réactifs        3.1. Acide chlorhydrique p.a., d : 1,14               3.2. Acide nitrique p.a., d : 1,40               3.3. Acide sulfurique p.a., d : 1,13               3.4. Ammoniaque p.a., d : 0,98               3.5. Solution saturée à froid d'oxalate d'ammonium p.a.               3.6. Solution à 30 pour cent (p/v) d'acide citrique p.a.               3.7. Solution à 5 pour cent (p/v) de chlorure d'ammonium p.a.               3.8. Solution à 0,04 pour cent (p/v) de vert de bromocrésol               3.9. Solution de permanganate de potassium 0,1 N                          4. Appareillage        4.1. Four à moufle électrique, à circulation d'air et thermostat               4.2. Creusets à incinération en platine, quartz ou porcelaine               4.3. Creusets filtrants en verre, porosité G4                           5. Mode opératoire  Peser, à 1 mg près, 5 g environ de l'échantillon (ou plus si nécessaire), les calciner à 550 ºC et transvaser les cendres dans un bécher de 250 ml. Ajouter 40 ml d'acide chlorhydrique (3.1), 60 ml d'eau et quelques gouttes d'acide nitrique (3.2). Porter à ébullition et maintenir celle-ci pendant trente minutes. Refroidir, transvaser la solution dans un ballon jaugé de 250 ml. Rincer, compléter le volume jusqu'au trait de jauge avec de l'eau, homogénéiser et filtrer.  Prélever à la pipette, selon la teneur présumée en calcium, une quantité aliquote contenant de 10 à 40 mg de calcium et l'introduire dans un bécher de 250 ml. Ajouter 1 ml de solution d'acide citrique (3.6) et 5 ml de solution de chlorure d'ammonium (3.7). Compléter le volume à 100 ml environ avec de l'eau. Porter à ébullition, ajouter 8 à 10 gouttes de solution de vert de bromocrésol (3.8) et 30 ml de solution chaude d'oxalate d'ammonium (3.5). Si un précipité apparaît, dissoudre celui-ci par addition de quelques gouttes d'acide chlorhydrique (3.1).  Neutraliser ensuite très lentement par l'ammoniaque (3.4), en agitant constamment, jusqu'à obtention d'un pH de l'ordre de 4,4 à 4,6 (virage de l'indicateur). Placer le bécher dans un bain d'eau bouillante, maintenir durant trente minutes pour laisser déposer le précipité formé. Retirer le bécher du bain d'eau. Laisser reposer durant une heure et filtrer dans un creuset filtrant G4.  Laver le bécher et le creuset à l'eau jusqu'à élimination de l'excès d'oxalate d'ammonium (l'absence de chlorure dans les eaux de lavage indique que le lavage a été suffisant).  Dissoudre le précipité sur le filtre par 50 ml d'acide sulfurique (3.3) chaud. Rincer le creuset à l'eau chaude et amener le filtrat à 100 ml environ. Amener la température à 70-80 ºC et titrer goutte à goutte par la solution de permanganate de potassium (3.9) jusqu'à obtention d'une coloration rose persistant pendant 1 minute.           6. Calcul des résultats  1 ml de permanganate de potassium 0,1 N correspond à 2,004 mg de calcium. Exprimer le résultat obtenu en pour cent de l'échantillon.           7. Observations      7.1. Pour les très faibles teneurs en calcium, procéder comme indiqué ci-après. Filtrer le précipité d'oxalate de calcium sur un papier filtre sans cendres. Après lavage, sécher le filtre et le calciner à 550 ºC dans un creuset en platine. Reprendre le résidu par quelques gouttes d'acide sulfurique (3.3), évaporer à sec, calciner à nouveau à 550 ºC et peser. Si p représente le poids de sulfate de calcium obtenu, la teneur en calcium de la quantité aliquote prélevée = p × 0,2944.           7.2. Si l'échantillon est constitué uniquement de matières minérales, procéder à la dissolution par l'acide chlorhydrique sans incinération préalable. Pour les produits tels que les phosphates aluminocalciques, difficiles à dissoudre dans les acides, procéder comme suit à une fusion alcaline avant la dissolution. Mélanger intimement dans un creuset de platine la prise d'essai avec environ 5 fois son poids d'un mélange, en parties égales, de carbonate de potassium et de carbonate de sodium. Chauffer avec précaution jusqu'à fusion complète du mélange. Après refroidissement, dissoudre par l'acide chlorhydrique.           7.3. Si la teneur en magnésium de l'échantillon est élevée, procéder à une seconde précipitation de l'oxalate de calcium.    4. DOSAGE DES CARBONATES        1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de doser les carbonates, conventionnellement exprimés en carbonate de calcium, dans la plupart des aliments des animaux. Dans certains cas cependant (carbonate de fer, par exemple), il faut utiliser une méthode particulière.               2. Principe  Les carbonates sont décomposés par l'acide chlorhydrique ; le gaz carbonique libéré est recueilli dans un tube gradué et son volume est comparé à celui dégagé, dans les mêmes conditions, par une quantité connue de carbonate de calcium p.a.               3. Réactifs          3.1. Acide chlorhydrique, d : 1,10.                   3.2. Carbonate de calcium p.a.                   3.3. Acide sulfurique 0,1 N environ, coloré par du rouge de méthyle.                                  4. Appareillage  Appareil selon Scheibler-Dietrich (v. schéma) ou appareil équivalent.               5. Mode opératoire  Selon la teneur en carbonates de l'échantillon, peser une prise d'essai comme indiqué ci-après:  0,5 g pour les produits contenant de 50 à 100 pour cent de carbonates, exprimés en carbonate de calcium;  1 g pour les produits contenant de 10 à 50 pour cent de carbonates, exprimés en carbonate de calcium;  2 g à 3 g pour les autres produits.  Introduire la prise d'essai dans le flacon spécial (4) de l'appareil, muni d'un petit tube en matière incassable contenant 10 ml d'acide chlorhydrique (3.1), et raccorder le flacon à l'appareil. Tourner le robinet à trois voies (5) de façon que le tube (1) communique avec l'extérieur. A l'aide du tube mobile (2), qui est rempli d'acide sulfurique coloré (3.3) et relié au tube gradué (1), amener le niveau du liquide à la graduation zéro. Tourner le robinet (5), de façon à faire communiquer les tubes (1) et (2), et vérifier le niveau zéro.  Laisser couler lentement l'acide chlorhydrique (3.1) sur la prise d'essai en inclinant le flacon (4). Égaliser la pression en abaissant le tube (2). Agiter le flacon (4) jusqu'à cessation complète du dégagement de gaz carbonique.  Rétablir la pression en ramenant le liquide au même niveau dans les tubes (1) et (2). Faire la lecture après quelques minutes, lorsque le volume gazeux est devenu constant.  Effectuer dans les mêmes conditions un essai de comparaison sur 0,5 g de carbonate de calcium (3.2).               6. Calcul des résultats  La teneur en g de carbonates, exprimés en carbonate de clacium, pour cent d'échantillon est donnée par le rapport: >PIC FILE= "T0002576">   dans lequel:  V = ml de CO2 dégagés par la prise d'essai.  T = ml de CO2 dégagés par 0,5 g de CaCO3 p.a.  P = poids de la prise d'essai en g.                7. Observations        7.1. Lorsque la prise d'essai est supérieure à 2 g, introduire préalablement 15 ml d'eau distillée dans le flacon (4) et mélanger avant de commencer l'essai. Employer le même volume d'eau pour l'essai de comparaison.               7.2. Si l'on utilise un appareil d'un volume différent de celui de Scheibler-Dietrich, il faut y adapter la prise d'essai de l'échantillon et de la substance de comparaison ainsi que le calcul des résultats.  >PIC FILE= "T0002577">    5. DOSAGE DES CENDRES BRUTES          1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en cendres brutes des aliments des animaux.                   2. Principe  L'échantillon est incinéré à 550 ºC ; le résidu est pesé.                   3. Réactifs  Solution à 20 pour cent (p/v) de nitrate d'ammonium.                   4. Appareillage            4.1. Plaque chauffante.                       4.2. Four à moufle électrique, avec thermostat.                       4.3. Creusets à incinération en platine ou en alliage de platine et or (10 pour cent Pt, 90 pour cent Au), rectangulaires (60 × 40 × 25 mm) ou ronds (diamètre : 60 à 75 mm, hauteur : 20 à 25 mm).                                          5. Mode opératoire  Peser, à 1 mg près, 5 g environ de l'échantillon (2,5 g pour les produits ayant tendance à gonfler) dans un creuset à incinération préalablement calciné et taré. Placer le creuset sur la plaque chauffante et chauffer progressivement jusqu'à carbonisation de la matière. Introduire le creuset dans le four à moufle réglé à 550 ºC ± 5 ºC. Maintenir à cette température jusqu'à obtention de cendres blanches, gris clair ou rougeâtres, apparemment dépourvues de particules charbonneuses. Placer le creuset dans un dessiccateur, laisser refroidir et peser immédiatement.                   6. Calcul des résultats  Calculer le poids du résidu en déduisant la tare.  Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.                   7. Observations          7.1. Les cendres des matières difficiles à incinérer doivent être soumises à une première incinération de trois heures au moins, refroidies et additionnées de quelques gouttes d'une solution à 20 pour cent de nitrate d'ammonium (prudemment, pour éviter la dispersion ou le collage des cendres). Poursuivre la calcination après dessiccation à l'étuve.  Répéter éventuellement l'opération jusqu'à incinération complète.                   7.2. Pour les matières qui résistent au traitement indiqué en 7.1, opérer comme suit. Après une incinération de trois heures, reprendre les cendres par de l'eau chaude et filtrer sur un petit filtre sans cendres. Incinérer le filtre et son contenu dans le creuset initial. Amener le filtrat dans le creuset refroidi, évaporer à sec, incinérer et peser.                   7.3. Dans le cas des huiles et des graisses, peser avec exactitude une prise d'essai de l'ordre de 25 g dans un creuset de capacité appropriée. Carboniser en enflammant la matière au moyen d'une mèche de papier filtre sans cendres. Après combustion, humecter par le minimum nécessaire d'eau. Sécher et incinérer comme indiqué en 5.   6. DOSAGE DES CENDRES INSOLUBLES DANS L'ACIDE CHLORHYDRIQUE            1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en matières minérales insolubles dans l'acide chlorhydrique des aliments des animaux. Deux procédés sont prévus en fonction de la nature de l'échantillon.              1.1. Procédé A : applicable aux aliments organiques simples et à la plupart des aliments composés;                           1.2. Procédé B : applicable aux composés et mélanges minéraux ainsi qu'aux aliments composés dont la teneur en insoluble chlorhydrique, déterminée selon le procédé A, est supérieure à 1 pour cent.                                                  2. Principe              2.1. Procédé A : l'échantillon est incinéré, les cendres sont traitées à ébullition par l'acide chlorhydrique et le résidu insoluble est filtré et pesé.                           2.2. Procédé B : l'échantillon est traité par l'acide chlorhydrique. La solution est filtrée, le résidu est incinéré et les cendres obtenues sont traitées comme dans le procédé A.                                                  3. Réactifs              3.1. Acide chlorhydrique 3 N.                           3.2. Solution à 20 pour cent (p/v) d'acide trichloracétique.                           3.3. Solution à 1 pour cent (p/v) d'acide trichloracétique.                                                  4. Appareillage              4.1. Plaque chauffante.                           4.2. Four à moufle électrique, avec thermostat.                           4.3. Creusets à incinération en platine ou en alliage de platine et or (10 pour cent Pt, 90 pour cent Au), rectangulaires (60 × 40 × 25 mm) ou ronds (diamètre : 60 à 75 mm, hauteur : 20 à 25 mm).                                                  5. Mode opératoire              5.1. Procédé A  Incinérer la prise d'essai selon le mode opératoire décrit pour le dosage des cendres brutes. On peut également utiliser les cendres obtenues lors de ce dosage.  Introduire les cendres dans un bécher de 250 à 400 ml à l'aide de 75 ml d'acide chlorhydrique 3 N (3.1). Porter prudemment le liquide à ébullition douce et maintenir celle-ci pendant quinze minutes. Filtrer la solution chaude sur un papier filtre sans cendres et laver le résidu avec de l'eau chaude jusqu'à disparition de réaction acide. Sécher le filtre contenant le résidu et incinérer dans un creuset taré à une température de 550 ºC au moins et de 700 ºC au plus. Refroidir en dessiccateur et peser.                           5.2. Procédé B  Peser, à 1 mg près, 5 g de l'échantillon et les introduire dans un bécher de 250 à 400 ml. Ajouter successivement 25 ml d'eau et 25 ml d'acide chlorhydrique 3 N (3.1), mélanger et attendre la fin de l'effervescence. Ajouter encore 50 ml d'acide chlorhydrique 3 N (3.1). Attendre la fin d'un éventuel dégagement gazeux, placer ensuite le bécher dans un bain d'eau bouillante et l'y maintenir pendant trente minutes ou plus, si nécessaire, afin d'hydrolyser complètement l'amidon éventuellement présent.   Filtrer à chaud sur filtre sans cendres et laver le filtre à l'aide de 50 ml d'eau chaude (v. observation 7). Placer le filtre contenant le résidu dans un creuset à incinération, sécher et incinérer à une température de 550 ºC au moins et 700 ºC au plus. Introduire ensuite les cendres dans un bécher de 250 à 400 ml à l'aide de 75 ml d'acide chlorhydrique 3 N (3.1) ; poursuivre comme indiqué en 5.1, deuxième alinéa.                       6. Calcul des résultats  Calculer le poids du résidu en déduisant la tare. Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.                       7. Observation   Si la filtration s'avère difficile, recommencer le dosage en remplaçant les 50 ml d'acide chlorhydrique 3 N par 50 ml d'acide trichloracétique à 20 pour cent (3.2) et en lavant le filtre à l'aide d'une solution chaude d'acide trichloracétique à 1 pour cent (3.3).             7. DOSAGE DU CHLORE DES CHLORURES            1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de doser le chlore des chlorures solubles dans l'eau, conventionnellement exprimé en chlorure de sodium. Elle est applicable à tous les aliments des animaux.                       2. Principe  Les chlorures sont mis en solution dans l'eau. Si le produit contient des matières organiques, on procède à une défécation. La solution est légèrement acidifiée par l'acide nitrique et les chlorures sont précipités sous forme de chlorure d'argent à l'aide d'une solution de nitrate d'argent. L'excès de nitrate d'argent est titré par une solution de thiocyanate d'ammonium, selon la méthode de Volhard.                       3. Réactifs              3.1. Solution de thiocyanate d'ammonium 0,1 N.                           3.2. Solution de nitrate d'argent 0,1 N.                           3.3. Solution saturée de sulfate d'ammonium ferrique.                           3.4. Acide nitrique, d : 1,38                           3.5. Éther diéthylique p.a.                           3.6. Acétone p.a.                           3.7. Solution de Carrez I : dissoudre dans l'eau 24 g d'acétate de zinc, Zn (CH3COO)2 72 H2O et 3 g d'acide acétique glacial. Compléter à 100 ml avec de l'eau.                           3.8. Solution de Carrez II : dissoudre dans l'eau 10,6 g de ferrocyanure de potassium K4 [Fe (CN)6] 73 H2O. Compléter à 100 ml avec de l'eau.                           3.9. Charbon actif p.a., exempt de chlorures et n'en adsorbant pas.                                                  4. Appareillage  Mélangeur (culbuteur) : environ 35 à 40 retournements par minute.                       5. Mode opératoire            5.1. Préparation de la solution  Selon la nature de l'échantillon, préparer une solution comme indiqué en 5.1.1, 5.1.2 ou 5.1.3.  Effectuer, en parallèle, un essai à blanc exempt d'échantillon à analyser.               5.1.1. Échantillons exempts de matière organique  Peser, à 1 mg près, une prise d'essai (pas plus de 10 g), ne contenant pas plus de 3 g de chlore sous forme de chlorures et l'introduire dans un flacon jaugé de 500 ml avec 400 ml d'eau à 20 ºC environ. Mélanger durant trente minutes dans le culbuteur, compléter au volume, homogénéiser et filtrer.                           5.1.2. Échantillons contenant des matières organiques, à l'exception des produits mentionnés en 5.1.3  Peser, à 1 mg près, 5 g environ de l'échantillon et les introduire avec 1 g de charbon actif dans un flacon jaugé de 500 ml. Ajouter 400 ml d'eau à 20 ºC environ et 5 ml de solution de Carrez I (3.7), agiter et ajouter ensuite 5 ml de solution de Carrez II (3.8). Mélanger durant trente minutes dans le culbuteur, compléter au volume, homogénéiser et filtrer.                           5.1.3. Aliments cuits, tourteaux et farine de lin, produits riches en farine de lin et aux autres produits riches en mucilages ou en substances colloïdales (par ex. amidon dextriné)  Préparer la solution comme indiqué en 5.1.2 mais ne pas filtrer. Décanter (si nécessaire, centrifuger), prélever 100 ml du liquide surnageant et les les introduire dans un ballon jaugé de 200 ml. Mélanger avec de l'acétone (3.6) et compléter au volume avec ce solvant, homogénéiser et filtrer.                       5.2. Titration  Introduire à la pipette dans un erlenmeyer 25 à 100 ml du filtrat (selon la teneur présumée en chlore) obtenu en 5.1.1, 5.1.2 ou 5.1.3. La portion aliquote ne doit pas contenir plus de 150 mg de chlore (Cl). Diluer, si nécessaire, à 50 ml au moins avec de l'eau, ajouter 5 ml d'acide nitrique (3.4), 20 ml de solution saturée de sulfate d'ammonium ferrique (3.3) et 2 gouttes de solution de thiocyanate d'ammonium (3.1) débitées à l'aide d'une burette remplie jusqu'au trait de jauge zéro. Débiter ensuite à l'aide d'une burette la solution de nitrate d'argent (3.2) de façon à obtenir un excès de 5 ml. Ajouter 5 ml d'éther diéthylique (3.5) et agiter fortement pour rassembler le précipité.   Titrer l'excès de nitrate d'argent par la solution de thiocyanate d'ammonium (3.1) jusqu'à ce que le virage au rouge-brun persiste pendant une minute. 6. Calcul des résultats  La quantité de chlore (p) exprimée en chlorure de sodium, présente dans le volume de filtrat prélevé pour la titration, est donnée par la formule suivante:  p = 5,845 (V1 - V2) mg  dans laquelle : V1 = ml de solution de nitrate d'argent 0,1 N ajoutés  V2 = ml de solution de thiocyanate d'ammonium 0,1 N utilisés lors de la titration.  Si l'essai à blanc indique une consommation de solution de nitrate d'argent 0,1 N, retrancher cette valeur du volume (V1 - V2).  Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.  7. Observations              7.1. La titration peut également se faire par potentiométrie;                           7.2. Pour les produits très riches en matières grasses, procéder à un dégraissage préalable par l'éther diéthylique ou l'éther de pétrole;                           7.3. Pour les farines de poisson, la titration peut être effectuée par la méthode de Mohr.                              8. DOSAGE DE L'ESSENCE DE MOUTARDE              1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en essence de moutarde entraînable par la vapeur d'eau, exprimée en isothiocyanate d'allyle, des tourteaux des espèces Brassica et Sinapis et des aliments composés qui en contiennent.                           2. Principe  L'échantillon est mis en supension dans l'eau. Les essences de moutarde sont libérées sous l'action de ferments, entraînées par distillation en présence d'éthanol et recueillies dans l'ammoniaque diluée. La solution est traitée à chaud par un volume déterminé de solution de nitrate d'argent, refroidie et filtrée. L'excès de nitrate d'argent est titré par une solution de thiocyanate d'ammonium.                           3. Réactifs                3.1. Moutarde blanche (Sinapis alba).                               3.2. Éthanol, 95 à 96 pour cent (v/v).                               3.3. Émulsion d'antimousse (silicone, par ex.).                               3.4. Ammoniaque, d : 0,958.                               3.5. Solution de nitrate d'argent 0,1 N.                               3.6. Solution de thiocyanate d'ammonium 0,1 N. 3.7. Acide nitrique, d : 1,40.                               3.8. Solution saturée de sulfate d'ammonium ferrique.                                                          4. Appareillage                4.1. Ballons de 500 ml, à fond plat et bouchon rodé.                               4.2. Appareil à distiller muni d'un réfrigérant et d'un dispositif permettant d'éviter l'entraînement de gouttelettes.                                                          5. Mode opératoire  Peser, à 1 mg près, 10 g de l'échantillon, les introduire dans un ballon de 500 ml à fond plat et ajouter 2 g de moutarde blanche finement broyée (source de ferment) (3.1) et 200 ml d'eau à 20 ºC. Boucher le ballon et le maintenir pendant deux heures environ à 20 ºC en agitant fréquemment. Ajouter ensuite 40 ml d'éthanol (3.2) et une goutte d'émulsion antimousse (3.3). Distiller 150 ml environ et recueillir le distillat dans un ballon jaugé de 250 ml contenant 20 ml d'ammoniaque (3.4), en veillant à ce que l'extrémité du réfrigérant plonge dans le liquide. Ajouter à la solution ammoniacale 50 ml de solution de nitrate d'argent 0,1 N (3.5) (ou plus si nécessaire), surmonter le ballon jaugé d'un petit entonnoir et chauffer le mélange pendant une heure sur un bain d'eau bouillante. Laisser refroidir, compléter au volume avec de l'eau, agiter et filtrer. Prélever 100 ml du filtrat limpide, ajouter 5 ml d'acide nitrique (3.7) et 5 ml environ de solution de sulfate d'ammonium ferrique (3.8). Titrer en retour l'excès de nitrate d'argent par la solution de thiocyanate d'ammonium 0,1 N (3.6).  Effectuer un essai à blanc en appliquant le même mode opératoire à 2 g de moutarde blanche finement broyée, en l'absence d'échantillon à analyser.                           6. Calcul des résultats  Soustraire le volume de solution de nitrate d'argent 0,1 N consommé dans l'essai à blanc de celui consommé par la solution de l'échantillon. La valeur obtenue donne le nombre de ml de solution de nitrate d'argent 0,1 N consommés par l'essence de moutarde de la prise d'échantillon. 1 ml de AgNO3 0,1 N correspond à 4,956 mg d'isothiocyanate d'allyle. Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.   9. DOSAGE DU LACTOSE              1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en lactose des aliments qui en contiennent plus de 0,5 pour cent.                           2. Principe  Les sucres sont dissous dans l'eau. La solution est soumise à la fermentation par la levure Saccharomyces cerevisiae qui laisse le lactose intact. Après défécation et filtration, la teneur en lactose du filtrat est déterminée par la méthode Luff-Schoorl.                           3. Réactifs                3.1. Suspension de Saccharomyces cerevisiae : Mettre en suspension 25 g de levure fraîche dans 100 ml d'eau. La suspension se conserve une semaine au maximum en réfrigérateur.                               3.2. Solution de Carrez I:  Dissoudre dans l'eau 24 g d'acétate de zinc Zn (CH3COO)2 72 H2O et 3 g d'acide acétique glacial. Compléter à 100 ml avec de l'eau.                               3.3. Solution de Carrez II : Dissoudre dans l'eau 10,6 g de ferrocyanure de potassium K4 [Fe (CN6)] 73 H2O. Compléter à 100 ml avec de l'eau.                               3.4. Réactif selon Luff-Schoorl:  Verser, tout en agitant prudemment, la solution d'acide citrique (3.4.2) dans la solution de carbonate de sodium (3.4.3). Ajouter ensuite la solution de sulfate de cuivre (3.4.1) et compléter à 1 l avec de l'eau. Laisser reposer une nuit et filtrer. Contrôler la normalité du réactif ainsi obtenu (Cu 0,1 N ; Na2 CO3 2 N). Le pH de la solution doit être de 9,4 environ.                  3.4.1. Solution de sulfate de cuivre : Dissoudre 25 g de sulfate de cuivre p.a. Cu SO4 75 H2O, exempt de fer, dans 100 ml d'eau.                                   3.4.2. Solution d'acide citrique : Dissoudre 50 g d'acide citrique p.a. C6H8O7 7H2O dans 50 ml d'eau.                                   3.4.3. Solution de carbonate de sodium : Dissoudre 143,8 g de carbonate de sodium anhydre p.a. dans 300 ml environ d'eau chaude. Laisser refroidir.                                                                  3.5. Granulés de pierre ponce bouillis dans l'acide chlorhydrique, lavés à l'eau et séchés.                               3.6. Solution à 30 pour cent (p/v) d'iodure de potassium.                               3.7. Acide sulfurique 6 N.                               3.8. Solution de thiosulfate de sodium 0,1 N.                               3.9. Solution d'amidon : Ajouter un mélange de 5 g d'amidon soluble dans 30 ml d'eau à 1 l d'eau bouillante. Faire bouillir durant trois minutes, laisser refroidir, ajouter éventuellement 10 mg d'iodure mercurique comme agent conservateur.                                                          4. Appareillage  Bain d'eau muni d'un thermostat, réglé de 38 à 40 ºC.                           5. Mode opératoire  Peser, à 1 mg près, 1 g de l'échantillon et introduire cette prise d'essai dans un ballon jaugé de 100 ml. Ajouter 25 à 30 ml d'eau. Placer le ballon pendant trente minutes dans un bain d'eau bouillante et refroidir ensuite à 35 ºC environ. Ajouter 5 ml de suspension de levure (3.1) et homogénéiser. Laisser reposer le ballon durant deux heures dans un bain d'eau, à la température de 38 à 40 ºC. Refroidir ensuite jusqu'à 20 ºC environ.   Ajouter 2,5 ml de solution de Carrez I (3.2) et agiter pendant trente secondes ; ajouter ensuite 2,5 ml de solution de Carrez II (3.3) et agiter à nouveau pendant trente secondes. Compléter à 100 ml avec de l'eau, mélanger et filtrer. Prélever à la pipette une quantité de filtrat n'excédant pas 25 ml et contenant de préférence 40 à 80 mg de lactose et introduire celle-ci dans un erlenmeyer de 300 ml. Si nécessaire, compléter à 25 ml avec de l'eau.  Procéder de la même façon à un essai à blanc avec 5 ml de suspension de levure (3.1).  Déterminer comme suit la teneur en lactose selon Luff-Schoorl. Ajouter 25 ml exactement du réactif selon Luff-Schoorl (3.4) et deux granulés de pierre ponce (3.5). Chauffer, en agitant à la main, sur une flamme libre de hauteur moyenne et porter le liquide à ébullition en deux minutes environ. Placer immédiatement l'erlenmeyer sur une toile métallique pourvue d'un écran d'amiante muni d'un trou de 6 cm environ de diamètre, sous laquelle on a préalablement allumé une flamme. Celle-ci est réglée de façon que seul le fond de l'erlenmeyer soit chauffé. Adapter ensuite un réfrigérant à reflux sur l'erlenmeyer. A partir de ce moment, faire bouillir pendant dix minutes exactement. Refroidir immédiatement dans l'eau froide et après cinq minutes environ, titrer comme suit:  Ajouter 10 ml de solution d'iodure de potassium (3.6) et, immédiatement après et avec prudence (en raison du risque de formation d'une mousse abondante), 25 ml d'acide sulfurique 6 N (3.7). Titrer ensuite avec la solution de thiosulfate de sodium 0,1 N (3.8) jusqu'à apparition d'une coloration jaune terne, ajouter l'indicateur à l'amidon (3.9) et achever la titration.  Effectuer la même titration sur un mélange exactement mesuré de 25 ml de réactif selon Luff-Schoorl (3.4) et 25 ml d'eau, après avoir ajouté 10 ml de solution d'iodure de potassium (3.6) et 25 ml d'acide sulfurique 6 N (3.7), sans porter à ébullition.                           6. Calcul des résultats  Établir à l'aide de la table annexée la quantité de lactose en mg correspondant à la différence entre les résultats des deux titrations, exprimés en ml de thiosulfate de sodium 0,1 N.  Exprimer le résultat en parts de lactose anhydre pour cent de l'échantillon.                           7. Observation  Pour les produits contenant plus de 40 pour cent de sucres fermentescibles, utiliser plus de 5 ml de suspension de levure (3.1).  >PIC FILE= "T0002578">    10. DOSAGE DU POTASSIUM              1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en potassium des aliments des animaux.                           2. Principe  L'échantillon est incinéré et les cendres sont mises en solution dans l'acide chlorhydrique. La teneur en potassium de la solution est déterminée par photométrie de flamme en présence de chlorure de césium et de nitrate d'aluminium. L'addition de ces substances élimine, dans une large mesure, l'interférence d'éléments perturbateurs.                           3. Réactifs                3.1. Acide chlorhydrique p.a., d : 1,12.                               3.2. Chlorure de césium, p.a.                               3.3. Nitrate d'aluminium Al (NO3)3 79 H2O, chimiquement pur.                               3.4. Chlorure de potassium p.a., anhydre.                               3.5. Solution tampon : dissoudre dans l'eau 50 g de chlorure de césium (3.2) et 250 g de nitrate d'aluminium (3.3), compléter à 1 l avec de l'eau et homogénéiser. Conserver en flacons de matière plastique.                               3.6. Solution étalon de potassium : dissoudre dans l'eau 1,907 g de chlorure de potassium (3.4), en ajoutant 5 ml d'acide chlorhydrique (3.1), compléter à 1 l avec de l'eau et homogénéiser. Conserver en flacons de matière plastique. 1 ml de cette solution contient 1,00 mg de potassium.                                                          4. Appareillage                4.1. Creusets à incinération en platine, quartz ou porcelaine, éventuellement munis de couvercles.                               4.2. Four à moufle électrique, avec thermostat.                               4.3. Photomètre de flamme.                                                          5. Mode opératoire                5.1. Analyse de l'échantillon  Peser, en règle générale, 10 g de l'échantillon, à 10 mg près, dans un creuset à incinération et incinérer la substance à 450 ºC durant trois heures. Après refroidissement, transvaser quantitativement le résidu d'incinération à l'aide de 250 à 300 ml d'eau, puis de 50 ml d'acide chlorhydrique (3.1) dans un ballon jaugé de 500 ml. Après cessation du dégagement éventuel de gaz carbonique, chauffer la solution et la maintenir durant deux heures à une température voisine de 90 ºC, en agitant de temps en temps. Laisser refroidir à la température ambiante, porter au trait de jauge avec de l'eau, agiter et filtrer. Introduire dans un ballon jaugé de 100 ml une partie aliquote du filtrat contenant au maximum 1,0 mg de potasium, ajouter 10,0 ml de solution tampon (3.5), porter au trait de jauge avec de l'eau et homogénéiser. En présence de plus fortes teneurs en potassium, diluer la solution à analyser dans des proportions adéquates, avant l'addition de la solution tampon. Le tableau ci-après est donné à titre indicatif pour une prise d'essai de 10 g environ. >PIC FILE= "T0002579">   Effectuer la mesure par photométrie de flamme à la longueur d'onde de 768 nm.  Calculer le résultat à l'aide de la courbe d'étalonnage.                                5.2. Courbe d'étalonnage Introduire 10 ml exactement de la solution étalon (3.6) dans un ballon jaugé de 250 ml, porter au trait de jauge avec de l'eau et homogénéiser. Introduire dans des ballons jaugés de 100 ml exactement 5, 10, 15, 20 et 25 ml de cette solution, correspondant respectivement à des quantités de potassium de 0,2, 0,4, 0,6, 0,8 et 1,0 mg. Compléter la série par un ballon témoin exempt de solution étalon. Ajouter dans chaque ballon 10,0 ml de solution tampon (3.5), porter au trait de jauge avec de l'eau et homogénéiser. Effectuer les mesures comme indiqué en 5.1. Le tracé de la courbe d'étalonnage est en général linéaire jusqu'à une concentration en potassium de 1 mg dans 100 ml de solution.                           6. Calcul des résultats  Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.                           7. Observation  L'adjonction de solution tampon (3.5) pour éliminer l'interférence d'éléments perturbateurs n'est pas toujours nécessaire.  11. DOSAGE DU SODIUM              1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en sodium des aliments des animaux.                           2. Principe  L'échantillon est incinéré et les cendres sont mises en solution dans l'acide chlorhydrique. La teneur en sodium de la solution est déterminée par photométrie de flamme en présence de chlorure de césium et de nitrate d'aluminium. L'addition de ces substances élimine, dans une large mesure, l'interférence d'éléments perturbateurs.                           3. Réactifs                3.1. Acide chlorhydrique p.a., d : 1,12                               3.2. Chlorure de césium, p.a.                               3.3. Nitrate d'aluminium Al (NO3)3 79 H2O, chimiquement pur                               3.4. Chlorure de sodium p.a., anhydre                               3.5. Solution tampon : dissoudre dans l'eau 50 g de chlorure de césium (3.2) et 250 g de nitrate d'aluminium (3.3), compléter à 1 l avec de l'eau et homogénéiser. Conserver en flacons de matière plastique.                               3.6. Solution étalon de sodium : dissoudre dans l'eau 2,542 g de chlorure de sodium (3.4) en ajoutant 5 ml d'acide chlorhydrique (3.1), compléter à 1 l avec de l'eau et homogénéiser. Conserver en flacons de matière plastique. 1 ml de cette solution contient 1,00 mg de sodium.                                                          4. Appareillage                4.1. Creusets à incinération en platine, quartz ou porcelaine, éventuellement munis de couvercles.                               4.2. Four à moufle électrique, avec thermostat.                               4.3. Photomètre de flamme.                                                          5. Mode opératoire                5.1. Analyse de l'échantillon  Peser, en règle générale, 10 g de l'échantillon à 10 mg près dans un creuset à incinération et incinérer la substance à 450 ºC durant trois heures. Éviter la surchauffe (inflammation). Après refroidissement, transvaser quantitativement le résidu d'incinération à l'aide de 250 à 300 ml d'eau, puis de 50 ml d'acide  chlorhydrique (3.1) dans un ballon jaugé de 500 ml. Après cessation du dégagement éventuel de gaz carbonique, chauffer la solution et la maintenir durant deux heures à une température voisine de 90 ºC, en agitant de temps en temps. Laisser refroidir à la température ambiante, porter au trait de jauge avec de l'eau, agiter et filtrer. Introduire dans un ballon jaugé de 100 ml une partie aliquote du filtrat contenant au maximum 1,0 mg de sodium, ajouter 10,0 ml de solution tampon (3.5), porter au trait de jauge avec de l'eau et homogénéiser. En présence de plus fortes teneurs en sodium, diluer la solution à analyser dans des proportions adéquates, avant l'addition de la solution tampon. Le tableau ci-après est donné à titre indicatif pour une prise d'essai de 10 g environ. >PIC FILE= "T0002580">   Effectuer la mesure par photométrie de flamme à la longueur d'onde de 589 mn.  Calculer le résultat à l'aide de la courbe d'étalonnage.                               5.2. Courbe d'étalonnage Introduire 10 ml exactement de la solution étalon (3.6) dans un ballon jaugé de 250 ml, porter au trait de jauge avec de l'eau et homogénéiser. Introduire dans des ballons jaugés de 100 ml exactement 5, 10, 15, 20 et 25 ml de cette solution, correspondant respectivement à des quantités de sodium de 0,2, 0,4, 0,6, 0,8 et 1,0 mg. Compléter la série par un ballon témoin exempt de solution étalon. Ajouter dans chaque ballon 10,0 ml de solution tampon (3.5), porter au trait de jauge avec de l'eau et homogénéiser. Effectuer les mesures comme indiqué en 5.1. Le tracé de la courbe d'étalonnage est en général linéaire jusqu'à une concentration en sodium de 1 mg dans 100 ml de solution.                           6. Calcul des résultats  Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.                           7. Observations               7.1. Pour les produits dont la teneur en sodium est supérieure à 4 pour cent, il est préférable d'incinérer la substance durant deux heures dans un creuset muni d'un couvercle. Après refroidissement, ajouter de l'eau, mettre le résidu en suspension à l'aide d'un fil de platine, sécher et incinérer à nouveau durant deux heures dans le creuset muni de son couvercle.                           7.2. Si l'échantillon est constitué uniquement de matières minérales, procéder à la dissolution, sans incinération préalable.  12. DOSAGE DES SUCRES                1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de doser les sucres réducteurs et les sucres totaux après inversion, exprimés en glucose ou, le cas échéant, en saccharose, par conversion à l'aide du facteur 0,95. Elle est applicable aux aliments composés. Des modalités particulières sont prévues pour d'autres aliments. Le cas échéant, il y a lieu de doser séparément le lactose et d'en tenir compte dans le calcul des résultats.                                2. Principe  Les sucres sont dissous dans l'éthanol dilué ; la solution est déféquée au moyen des réactifs de Carrez I et II. Après élimination de l'éthanol, les dosages sont effectués avant et après inversion, selon la méthode de Luff-Schoorl.                               3. Réactifs                  3.1. Éthanol à 40 pour cent (v/v), d : 0,948 à 20 ºC, amené au point de virage de la phénolphtaléine.                                   3.2. Solution de Carrez I : Dissoudre dans l'eau 24 g d'acétate de zinc Zn (CH3COO)2 72 H2O et 3 g d'acide acétique glacial. Compléter à 100 ml avec de l'eau.  2 H2O et 3 g d'acide acétique glacial. Compléter à 100 ml avec de l'eau.                                   3.3. Solution de Carrez II : Dissoudre dans l'eau 10,6 g de ferrocyanure de potassium K4 [Fe (CN6)] 73 H2O. Compléter à 100 ml avec de l'eau.                                   3.4. Solution à 0,1 pour cent (p/v) de méthylorange.                                   3.5. Acide chlorhydrique 4 N.                                   3.6. Acide chlorhydrique 0,1 N.                                   3.7. Solution d'hydroxyde de sodium 0,1 N.                                   3.8. Réactif selon Luff-Schoorl:  Verser, tout en agitant prudemment, la solution d'acide citrique (3.8.2) dans la solution de carbonate de sodium (3.8.3). Ajouter ensuite la solution de sulfate de cuivre (3.8.1) et compléter à 1 l avec de l'eau. Laisser reposer une nuit et filtrer. Contrôler la normalité du réactif ainsi obtenu (Cu 0,1 N ; Na2 CO3 2 N). Le pH de la solution doit être de 9,4 environ.                    3.8.1. Solution de sulfate de cuivre : dissoudre 25 g de sulfate de cuivre p.a., CuSO4 75 H2O, exempt de fer, dans 100 ml d'eau.                                       3.8.2. Solution d'acide citrique : dissoudre 50 g d'acide citrique p.a., C6H8O7 7H2O, dans 50 ml d'eau.                                       3.8.3. Solution de carbonate de sodium : dissoudre 143,8 g de carbonate de sodium anhydre p.a. dans 300 ml environ d'eau chaude. Laisser refroidir.                                                                          3.9. Solution de thiosulfate de sodium 0,1 N.                                   3.10. Solution d'amidon : Ajouter un mélange de 5 g d'amidon soluble dans 30 ml d'eau à 1 l d'eau bouillante. Faire bouillir durant trois minutes, laisser refroidir, ajouter éventuellement 10 mg d'iodure mercurique comme agent conservateur.                                   3.11. Acide sulfurique 6 N.                                   3.12. Solution à 30 pour cent (p/v) d'iodure de potassium.                                   3.13. Granulés de pierre ponce bouillis dans l'acide chlorhydrique, lavés à l'eau et séchés.                                   3.14. Isopentanol.                                                                  4. Appareillage  Mélangeur (culbuteur) : environ 35 à 40 retournements par minute.                               5. Mode opératoire                  5.1. Mise en solution  Peser, à 1 mg près, 2,5 g de l'échantillon, et les introduire dans un ballon jaugé de 250 ml. Ajouter 200 ml d'éthanol (3.1) et mélanger pendant une heure dans le culbuteur. Ajouter 5 ml de solution de Carrez I (3.2) et agiter pendant une minute. Ajouter ensuite 5 ml de solution de Carrez II (3.3) et agiter à nouveau pendant une minute. Porter au volume avec de l'éthanol (3.1), homogénéiser et filtrer. Prélever 200 ml du filtrat et évaporer environ la moitié du volume, afin d'éliminer la majeure partie de l'éthanol. Transvaser quantitativement le résidu d'évaporation, à l'aide d'eau chaude, dans un ballon jaugé de 200 ml, refroidir, porter au volume avec de l'eau, homogénéiser et filtrer, si nécessaire. Cette solution sera utilisée pour le dosage des sucres réducteurs et, après inversion, pour le dosage des sucres totaux.                                    5.2. Dosage des sucres réducteurs  Prélever à la pipette une quantité de solution n'excédant pas 25 ml et contenant moins de 60 mg de sucres réducteurs, exprimés en glucose. Si nécessaire, compléter à 25 ml avec de l'eau distillée et déterminer la teneur en sucres réducteurs selon Luff-Schoorl. Le résultat est exprimé en glucose pour cent.                                   5.3. Dosage des sucres totaux après inversion  Prélever à la pipette 50 ml de solution et les porter dans un ballon jaugé de 100 ml. Ajouter quelques gouttes de solution de méthylorange (3.4) puis, prudemment et tout en agitant, de l'acide chlorhydrique 4 N (3.5) jusqu'à virage net au rouge. Ajouter 15 ml d'acide chlorhydrique 0,1 N (3.6), plonger la ballon dans un bain d'eau à forte ébullition et l'y maintenir durant trente minutes. Refroidir rapidement à 20 ºC environ et ajouter 15 ml de solution d'hydroxyde de sodium 0,1 N (3.7). Compléter à 100 ml avec de l'eau et homogénéiser. Prélever une quantité n'excédant pas 25 ml et contenant moins de 60 mg de sucres réducteurs, exprimés en glucose. Si nécessaire, compléter à 25 ml avec de l'eau distillée et déterminer la teneur en sucres réducteurs selon Luff-Schoorl. Le résultat est exprimé en glucose pour cent ou, le cas échéant, en saccharose, en multipliant par le facteur 0,95.                                   5.4. Titration selon Luff-Schoorl  Prélever à la pipette 25 ml du réactif selon Luff-Schoorl (3.8) et les porter dans un erlenmeyer de 300 ml ; ajouter 25 ml, exactement mesurés, de la solution déféquée de sucres. Ajouter deux granulés de pierre ponce (3.13), chauffer, en agitant à la main, sur une flamme libre de hauteur moyenne et porter le liquide à ébullition en deux minutes environ. Placer immédiatement l'erlenmeyer sur une toile métallique pourvue d'un écran d'amiante muni d'un trou de 6 cm environ de diamètre, sous laquelle on a préalablement allumé une flamme. Celle-ci est réglée de façon que seul le fond de l'erlenmeyer soit chauffé. Adapter ensuite un réfrigérant à reflux sur l'erlenmeyer. A partir de ce moment, faire bouillir pendant dix minutes exactement. Refroidir immédiatement dans l'eau froide et après cinq minutes environ, titrer comme suit:  Ajouter 10 ml de solution d'iodure de potassium (3.12) et, immédiatement après et avec prudence (en raison du risque de formation d'une mousse abondante), 25 ml d'acide sulfurique 6 N (3.11). Titrer ensuite par la solution de thiosulfate de sodium 0,1 N (3.9) jusqu'à apparition d'une coloration jaune terne, ajouter l'indicateur à l'amidon (3.10) et achever la titration.  Effectuer la même titration sur un mélange exactement mesuré de 25 ml de réactif selon Luff-Schoorl (3.8) et 25 ml d'eau, après avoir ajouté 10 ml de solution d'iodure de potassium (3.12) et 25 ml d'acide sulfurique 6 N (3.11), sans porter à ébullition.                               6. Calcul des résultats  Etablir à l'aide de la table la quantité de glucose en mg correspondant à la différence entre les valeurs des deux titrations, exprimées en ml de thiosulfate de sodium 0,1 N.  Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.                               7. Modes opératoires particuliers                  7.1. Pour les aliments très riches en mélasse et d'autres aliments peu homogènes, peser 20 g et les introduire dans un ballon jaugé de 1 l avec 500 ml d'eau. Mélanger pendant une heure dans le culbuteur. Déféquer au moyen des réactifs de Carrez I (3.2) et II (3.3) comme décrit en 5.1 en utilisant, toutefois, une quantité 4 fois plus élevée de chaque réactif. Porter au volume avec de l'éthanol à 80 pour cent (v/v).  Homogénéiser et filtrer. Éliminer l'éthanol comme décrit en 5.1. En l'absence d'amidon dextrinisé, porter au volume avec de l'eau distillée.                                   7.2. Pour les mélasses et les aliments simples, riches en sucres et pratiquement exempts d'amidon (caroubes, cossettes séchées de betteraves, etc.) peser 5 g, les introduire dans un ballon jaugé de 250 ml, ajouter 200 ml d'eau distillée et mélanger pendant une heure ou plus, si nécessaire, dans le culbuteur. Déféquer ensuite au moyen des réactifs de Carrez I (3.2) et II (3.3), comme décrit en 5.1. Porter au volume avec de l'eau, homogénéiser et filtrer. Pour doser les sucres totaux, poursuivre comme décrit en 5.3.                                                                   8. Observations                8.1. Il est recommandé d'ajouter environ 1 ml d'isopentanol (3.14) (sans tenir compte du volume), avant l'ébullition avec le réactif de Luff-Schoorl, afin d'éviter la formation de mousse.                               8.2. La différence entre la teneur en sucres totaux après inversion, exprimés en glucose, et la teneur en sucres réducteurs, exprimés en glucose, multipliée par 0,95, donne la teneur en saccharose pour cent.                               8.3. Pour déterminer la teneur en sucres réducteurs, à l'exclusion du lactose, deux voies peuvent être adoptées:                  8.3.1. Pour un calcul approximatif, on multiplie par 0,675 la teneur en lactose établie par un dosage séparé et on retranche le résultat obtenu de la teneur en sucres réducteurs.                                   8.3.2. Pour un calcul précis des sucres réducteurs, à l'exclusion du lactose, il est nécessaire de partir de la même prise d'essai pour les deux déterminations finales. L'une des analyses est effectuée sur une partie de la solution obtenue en 5.1, l'autre sur une partie de la solution obtenue lors du dosage du lactose selon la méthode prévue à cet effet (après fermentation des autres espèces de sucres et défécation).                                     Dans les deux cas, la quantité de sucre présente est déterminée selon la méthode de Luff-Schoorl et calculée en mg de glucose. Les deux valeurs sont retranchées l'une de l'autre et la différence est exprimée en pour cent de l'échantillon.  Exemple  Les deux volumes prélevés correspondent, pour chaque dosage, à une prise d'essai de 250 mg.  Dans le premier cas, on consomme 17 ml de solution de thiosulfate de sodium 0,1 N, ce qui correspond à 44,2 mg de glucose, dans le deuxième cas 11 ml, ce qui correspond à 27,6 mg de glucose.  La différence s'élève à 16,6 mg de glucose.  La teneur en sucres réducteurs (lactose excepté), calculée en glucose est donc de: >PIC FILE= "T0002581">   >PIC FILE= "T0002582">    13. DOSAGE DE LA THÉOBROMINE                  1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en théobromine des sous-produits de transformation des fèves de cacao.                                   2. Principe  La théobromine est extraite par le chloroforme. L'extrait est évaporé à sec, mis en solution dans l'eau et traité par un volume déterminé de solution de nitrate d'argent.  L'acide nitrique libéré est titré par une solution d'hydroxyde de sodium.                                   3. Réactifs                    3.1. Chloroforme p.a.                                       3.2. Ammoniaque, d : 0,958.                                       3.3. Sulfate de sodium p.a., anhydre.                                       3.4. Solution d'hydroxyde de sodium 0,1 N.                                       3.5. Solution de nitrate d'argent 0,1 N.                                       3.6. Solution éthanolique à 1 pour cent (p/v) de rouge de phénol.                                       3.7. Éther diéthylique.                                                                          4. Appareillage  Ballons de 500 ml à fond plat et bouchon rodé.                                   5. Mode opératoire  Peser, à 1 mg près, une prise d'essai de 10 g au maximum, ne contenant pas plus de 80 mg de théobromine. Introduire la prise dans un ballon de 500 ml à fond plat et bouchon rodé, ajouter 270 ml de chloroforme (3.1) et 10 ml d'ammoniaque (3.2). Boucher le ballon et agiter énergiquement durant cinq minutes. Ajouter ensuite 12 g de sulfate de sodium anhydre (3.3), agiter à nouveau et laisser reposer jusqu'au lendemain. Filtrer dans un erlenmeyer de 500 ml et laver le résidu avec 100 ml de chloroforme (3.1). Distiller le solvant et en éliminer les dernières traces sur un bain d'eau bouillante. Reprendre l'extrait par 50 ml d'eau et porter à ébullition.  Refroidir, neutraliser exactement par la solution d'hydroxyde de sodium (3.4) en présence de 0,5 ml de solution de rouge de phénol (3.6). Ajouter ensuite 20 ml de solution de nitrate d'argent (3.5). Titrer l'acide nitrique libéré par la solution d'hydroxyde de sodium (3.4) jusqu'à virage de l'indicateur (pH 7,4).                                   6. Calcul des résultats  1 ml de NaOH 0,1 N correspond à 18 mg de théobromine.  Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.                                   7. Observation  Les produits dont la teneur en matières grasses brutes dépasse 8 pour cent doivent être préalablement dégraissés par extraction durant six heures par l'éther de pétrole (Éb. 40 ºC).   14. DOSAGE DE L'URÉE                  1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en urée des aliments des animaux.                                   2. Principe  L'échantillon est mis en suspension dans l'eau en présence d'un défécant. La suspension est filtrée. La teneur en urée du filtrat est déterminée, après addition de 4-diméthylaminobenzaldéhyde (4-DMAB), par mesure de la densité optique à la longueur d'onde de 420 mm.                                   3. Réactifs                    3.1. Solution de 4-diméthylaminobenzaldéhyde : dissoudre 1,6 g de 4-DMAB p.a. dans 100 ml d'éthanol à 96 pour cent et ajouter 10 ml d'acide chlorhydrique p.a. (D : 1,19). Ce réactif se conserve au maximum deux semaines.                                       3.2. Solution de Carrez I : dissoudre dans l'eau 24 g d'acétate de zinc, Zn (CH3COO)2 72 H2O et 3 g d'acide acétique glacial. Compléter à 100 ml avec de l'eau.                                       3.3. Solution de Carrez II : dissoudre dans l'eau 10,6 g de ferrocyanure de potassium, K4 [Fe(CN)6] 73 H2O. Compléter à 100 ml avec de l'eau.                                       3.4. Charbon actif p.a., n'adsorbant pas l'urée (à contrôler).                                       3.5. Solution à 0,1 pour cent (p/v) d'urée p.a.                                                                          4. Appareillage                    4.1. Mélangeur (culbuteur) : environ 35 à 40 retournements par minute.                                       4.2. Tubes à essai : 160 × 16 mm, à bouchons rodés.                                       4.3. Spectrophotomètre.                                                                          5. Mode opératoire                    5.1. Analyse de l'échantillon  Peser, à 1 mg près, 2 g de l'échantillon et les introduire avec 1 g de charbon actif (3.4) dans un flacon jaugé de 500 ml. Ajouter 400 ml d'eau et 5 ml des solutions de Carrez I (3.2) et II (3.3). Mélanger durant trente minutes dans le culbuteur. Compléter au volume avec de l'eau, agiter et filtrer.  Prélever 5 ml des filtrats limpides et incolores, les introduire dans les tubes à essai à bouchon rodé, ajouter 5 ml de solution de 4-DMAB (3.1) et mélanger. Placer les tubes dans un bain d'eau à 20 ºC. Après quinze minutes, mesurer la densité optique de la solution de l'échantillon au spectrophotomètre à 420 nm par comparaison avec la solution de l'essai à blanc des réactifs.                                       5.2. Courbe d'étalonnage  Prélever des volumes de 1, 2, 4, 5 et 10 ml de la solution d'urée (3.5), les introduire dans des ballons jaugés de 100 ml et compléter au volume avec de l'eau. Prélever 5 ml de chaque solution, y ajouter respectivement 5 ml de solution de 4-DMAB (3.1), homogénéiser et mesurer la densité optique comme indiqué plus haut par comparaison avec une solution témoin contenant 5 ml de 4-DMAB et 5 ml d'eau, exempte d'urée. Tracer la courbe d'étalonnage.                                   6. Calcul des résultats  Déterminer la quantité d'urée de la prise d'essai en se référant à la courbe d'étalonnage.  Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.                                    7. Observations                  7.1. Pour les teneurs en urée supérieures à 3 pour cent, réduire la prise d'essai à 1 g ou diluer la solution initiale pour ne pas avoir plus de 50 mg d'urée dans 500 ml.                                   7.2. Pour les faibles teneurs en urée, augmenter la prise d'essai pour autant que le filtrat reste limpide et incolore.                                   7.3. Si l'échantillon contient des composés azotés simples, tels que les acides aminés, il est indiqué d'effectuer la mesure de la densité optique à 435 nm.  15. DOSAGE DES ALCALOÏDES DES LUPINS                    1. Objet et domaine d'application  La méthode permet de déterminer la teneur en alcaloïdes des graines de lupins.                                       2. Principe  Les alcaloïdes sont mis en solution dans un mélange d'éther diéthylique et de chloroforme et extraits par l'acide chlorhydrique. Les alcaloïdes sont précipités par l'acide silico-tungstique, le précipité est incinéré et le résidu est pesé.                                       3. Réactifs                      3.1. Éther diéthylique.                                           3.2. Chloroforme.                                           3.3. Solution d'hydroxyde de sodium 4 N.                                           3.4. Acide chlorhydrique 0,3 N.                                           3.5. Chlorure de sodium p.a.                                           3.6. Solution à 10 pour cent (p/v) d'acide silico-tungstique Si O2 712 WO3 726 H2O.                                                                                4. Appareillage                      4.1. Agitateur mécanique.                                           4.2. Creusets à incinération en platine, quartz ou porcelaine.                                           4.3. Four à moufle électrique.                                        5. Mode opératoire  Peser, à 5 mg près, 15 g de l'échantillon et les introduire dans un récipient de 200 ml environ, muni d'un bouchon rodé (par ex. ampoule à décanter). Ajouter 100 ml d'éther diéthylique (3.1) et 50 ml de choroforme (3.2) exactement mesurés et, ensuite, à l'aide d'une burette graduée, 10 ml de solution d'hydroxyde de sodium (3.3). Agiter vigoureusement pour éviter la formation d'agglomérats. Secouer encore à plusieurs reprises et laisser reposer jusqu'au lendemain. Si le liquide surnageant n'est pas tout à fait limpide, ajouter quelques gouttes d'eau. Filtrer la couche d'éther-chloroforme. Recueillir 50 ml de filtrat dans un ballon jaugé de 50 ml et les transvaser quantitativement à l'aide de 50 ml d'éther diéthylique (3.1) dans une ampoule à décanter de 150 ml. Extraire 3 fois successivement par 20 ml d'acide chlorhydrique (3.4), laisser décanter et recueillir l'extrait acide après chaque extraction. Rassembler les extraits acides dans un bécher de 250 ml et en éliminer les dernières traces d'éther et de chloroforme en chauffant légèrement. Ajouter 1 g environ de chlorure de sodium (3.5), laisser refroidir et précipiter les alcaloïdes par la solution d'acide silico-tungstique (3.6). Agiter mécaniquement durant trente minutes.   Laisser reposer durant une nuit, filtrer sur filtre sans cendres et laver le précipité successivement par 2 fois 10 ml et 2 fois 5 ml d'acide chlorhydrique (3.4).  Placer le filtre contenant le précipité dans un creuset à incinération et incinérer à 900 ºC. Laisser refroidir et peser.                                       6. Calcul des résultats  La teneur en alcaloïdes de la prise d'essai s'obtient en multipliant le poids des cendres par le facteur 0,2.  Exprimer le résultat en pour cent de l'échantillon.  16. DÉTERMINATION DE L'ACTIVITÉ URÉASIQUE DE PRODUITS DÉRIVÉS DU SOJA                    1. Objet et domaine d'application  L'épreuve permet de déterminer l'activité de l'uréase des produits dérivés du soja et de mettre en évidence une cuisson insuffisante de ces produits.                                       2. Principe  L'activité uréasique est déterminée par la quantité d'azote ammoniacal libérée par 1 g de produit en une minute, à 30 ºC, à partir d'une solution d'urée.                                       3. Réactifs                      3.1. Acide chlorhydrique 0,1 N.                                           3.2. Solution d'hydroxyde de sodium 0,1 N.                                           3.3. Solution tampon de phosphates 0,05 M contenant dans 1 000 ml, 4,45 g de phosphate disodique (Na2HPO4 72H2O) et 3,40 g de phosphate monopotassique (KH2PO4).                                           3.4. Solution tamponnée d'urée, fraîchement préparée, contenant 30,0 g d'urée par 1 000 ml de solution tampon (3.3) ; pH 6,9 - 7,0.                                                                                4. Appareillage                      4.1. Appareil à titration potentiométrique ou pH-mètre très sensible (0,02 pH), avec agitateur magnétique.                                           4.2. Bain d'eau muni d'un thermostat, réglé à 30 ºC exactement.                                           4.3. Tubes à essai : 150 × 18 mm, à bouchons rodés.                                                                                5. Mode opératoire Broyer (dans un moulin à café, par exemple) 10 g environ de l'échantillon de façon qu'il passe à travers un tamis à mailles de 0,2 mm. Dans un tube à essai à bouchon rodé, peser à 1 mg près, 0,2 g de l'échantillon broyé et ajouter 10 ml de solution tamponnée d'urée (3.4). Boucher immédiatement et agiter vigoureusement. Porter le tube dans le bain d'eau réglé à 30 ºC exactement et l'y laisser trente minutes exactement. Immédiatement après, ajouter 10 ml d'acide chlorhydrique 0,1 N (3.1), refroidir rapidement à 20 ºC et transvaser  quantitativement le contenu du tube dans un récipient à titration, en rinçant à deux reprises par 5 ml d'eau. Titrer immédiatement et rapidement au moyen de la solution d'hydroxyde de sodium 0,1 N (3.2) par électrométrie à l'aide d'une électrode de verre, jusqu'à pH 4,7.  Effectuer un essai à blanc, en opérant comme suit.  Introduire rapidement et successivement dans un tube à essai à bouchon rodé une prise d'essai de 0,2 g, pesée à 1 mg près, 10 ml d'acide chlorhydrique 0,1 N (3.1) et 10 ml de solution tamponnée d'urée (3.4). Refroidir immédiatement le tube dans de l'eau glacée et l'y laisser trente minutes. Transvaser ensuite, dans les conditions indiquées ci-dessus, le contenu du tube dans le récipient à titration au moyen de la solution d'hydroxyde de sodium 0,1 N (3.2) jusqu'à pH 4,7.                                       6. Calcul des résultats  L'activité uréasique est donnée par la formule: >PIC FILE= "T0002583">   dans laquelle, a = ml de solution d'hydroxyde de sodium 0,1 N consommés par la prise d'essai  b = ml de solution d'hydroxyde de sodium 0,1 N consommés par l'essai à blanc  E = prise d'essai en g.                                       7. Observations                    7.1. La méthode convient pour une activité uréasique pouvant atteindre 1 mg de N/g min. à 30 ºC. Pour des produits plus actifs, la prise d'essai peut être réduite jusqu'à 50 mg.                                       7.2. Les produits dont la teneur en matières grasses brutes dépasse 10 pour cent doivent être préalablement dégraissés à froid.


Avis juridique important

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32001L0047

Directive 2001/47/CE de la Commission du 25 juin 2001 modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire la substance active Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874)

Journal officiel n° L 175 du 28/06/2001 p. 0021 - 0023

Directive 2001/47/CE de la Commissiondu 25 juin 2001modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire la substance active Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874)LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(1), modifiée en dernier lieu par la directive 2001/28/CE de la Commission(2), et notamment son article 6, paragraphe 1,considérant ce qui suit:(1) Conformément à l'article 6, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE (ci-après dénommée "la directive"), la Belgique a reçu, le 18 mai 1994, une demande de Thermo Trilogy Corporation (ci-après dénommé "le demandeur"), visant à faire inscrire la substance active Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) à l'annexe I de la directive.(2) Suivant les dispositions de l'article 6, paragraphe 3, de la directive, la Commission a confirmé dans sa décision 97/164/CE(3) que le dossier soumis pour Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) satisfaisait en principe aux exigences de l'annexe II en matière de données et d'informations et, pour un produit phytopharmaceutique contenant cette substance active, de l'annexe III de la directive.(3) En vertu de l'article 5, paragraphe 1, de la directive, l'inscription d'une substance active à l'annexe I doit être faite pour une période maximale de dix ans, s'il peut être escompté que l'utilisation ou les résidus des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active n'auront pas d'effets nuisibles sur la santé humaine ou animale ou sur les eaux souterraines, ni d'incidence inacceptable sur l'environnement.(4) Pour le Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874), les effets sur la santé humaine et sur l'environnement ont été évalués, conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, de la directive, pour les utilisations proposées par le demandeur. En tant qu'État membre rapporteur désigné, la Belgique a soumis à la Commission, le 9 décembre 1997, un projet de rapport d'évaluation concernant la substance.(5) Le projet de rapport d'évaluation a été examiné par les États membres et la Commission, dans le cadre du comité phytosanitaire permanent. Cet examen a été achevé le 27 avril 2001 sous la forme du rapport d'examen par la Commission du Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874). S'il s'avérait nécessaire d'actualiser ce rapport, afin de tenir compte des développements scientifiques et techniques, les conditions d'inscription du Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) à l'annexe I de la directive devraient aussi être modifiées conformément à cette directive.(6) Le dossier et les informations tirées de l'examen du Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) ont également été soumis au comité scientifique des plantes pour consultation le 16 décembre 1999. Ce comité a émis un avis le 30 novembre 2000(4).(7) Les différents examens effectués ont montré que les produits phytopharmaceutiques contenant la substance active concernée peuvent satisfaire d'une manière générale aux exigences prévues à l'article 5, paragraphe 1, points a) et b), et paragraphe 3, de la directive, notamment en ce qui concerne les utilisations examinées et précisées dans le rapport d'examen de la Commission. Il est donc approprié d'inscrire la substance active concernée à l'annexe I, afin de garantir que, dans tous les États membres, l'octroi des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active pourra être organisé selon les dispositions de la directive.(8) Après l'inscription de la substance active, il convient de prévoir un délai raisonnable pour permettre aux États membres d'appliquer les dispositions de la directive aux produits phytopharmaceutiques contenant le Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) et en particulier de réexaminer les autorisations provisoires octroyées ou d'en accorder de nouvelles suivant les dispositions de la directive, à l'issue de ce délai au plus tard. Une période plus longue peut également être nécessaire pour les produits phytopharmaceutiques contenant du Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) et d'autres substances actives inscrites à l'annexe I.(9) Comme des principes uniformes doivent encore être adoptés pour les micro-organismes, il convient que les États membres appliquent les dispositions générales de l'article 4 de la directive lorsqu'ils accordent des autorisations. Il convient également de donner aux États membres un délai raisonnable pour réévaluer les autorisations accordées à la lumière des principes uniformes après leur adoption.(10) Il convient de prévoir que le rapport d'examen mis au point (sauf en ce qui concerne les informations confidentielles au sens de l'article 14 de la directive) sera tenu à disposition ou mis à disposition par les États membres pour une consultation éventuelle par les parties intéressées.(11) Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis émis par le comité phytosanitaire permanent le 27 avril 2001,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:Article premierLe tableau figurant à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est modifié pour y ajouter la substance active Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) présentée à l'annexe ci-jointe.Article 21. Les États membres arrêtent les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 2001. Ils en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2. Toutefois, en ce qui concerne l'examen des autorisations provisoires existantes, qui ont été accordées à la lumière du rapport d'examen, les autorisations provisoires sont retirées et, le cas échéant, remplacées par une autorisation à part entière pour le 30 novembre 2002.3. Toutefois, en ce qui concerne l'application des principes uniformes, les États membres réexaminent les autorisations accordées dès que possible après leur adoption et au plus tard dans un délai de douze mois à compter de la date d'adoption de ces principes.4. Toutefois, pour les produits phytopharmaceutiques contenant du Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) ainsi qu'une autre substance active figurant à l'annexe I de la directive 91/414/CEE, la période visée au paragraphe 1 est étendue dans la mesure où une période de mise en oeuvre plus longue est prévue par les dispositions de la directive modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE pour y inscrire cette autre substance.5. Les États membres tiennent à disposition le rapport d'examen pour le Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874) (sauf en ce qui concerne les informations confidentielles au sens de l'article 14 de la directive) pour une consultation éventuelle par les parties intéressées ou le mettent à leur disposition sur demande.Article 3La présente directive entre en vigueur le 1er juillet 2001.Article 4Les États membres sont destinataires de la présente directive.Fait à Bruxelles, le 25 juin 2001.Par la CommissionDavid ByrneMembre de la Commission(1) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.(2) JO L 113 du 24.4.2001, p. 5.(3) JO L 64 du 5.3.1997, p. 17.(4) Avis du comité scientifique des plantes relatif à l'évaluation du Paecilomyces fumosoroseus dans le cadre de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques. SCP/PAECIL/002 final, du 11 décembre 2000.ANNEXESUBSTANCE ACTIVE À AJOUTER AU TABLEAU FIGURANT À L'ANNEXE I DE LA DIRECTIVE 91/414/CEE>TABLE>


title: Directive 2006/16/CE de la Commission du  7 février 2006  modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active oxamyl   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

text:
               8.2.2006

               FR

               Journal officiel de l'Union européenne

               L 36/37

      DIRECTIVE 2006/16/CE DE LA COMMISSION

   du 7 février 2006
   modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active oxamyl
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (1), et notamment son article 6, paragraphe 1,
   considérant ce qui suit:

               (1)

               Les règlements (CE) no 451/2000 (2) et (CE) no 703/2001 (3) de la Commission établissent les modalités de mise en œuvre de la deuxième phase du programme de travail visé à l'article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE ainsi qu'une liste de substances actives à évaluer en vue de leur éventuelle inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE. Cette liste inclut l'oxamyl.

               (2)

               Les effets de l'oxamyl sur la santé humaine et l'environnement ont été évalués conformément aux dispositions des règlements (CE) no 451/2000 et (CE) no 703/2001 pour une série d'utilisations proposées par l'auteur de la notification. Lesdits règlements désignent également les États membres rapporteurs chargés de présenter à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) les rapports d'évaluation et les recommandations correspondants, conformément à l'article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 451/2000. Pour l'oxamyl, l'État membre rapporteur était l'Irlande, et toutes les informations pertinentes ont été présentées le 25 août 2003.

               (3)

               Le rapport d'évaluation a fait l'objet d'un examen collégial par les États membres et l'EFSA, dans le cadre de son groupe de travail «évaluation», et a été présenté à la Commission le 14 janvier 2005 sous la forme du rapport scientifique de l'EFSA sur l'oxamyl (4). Ce rapport d'évaluation a été examiné par les États membres et la Commission dans le cadre du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et finalisé le 15 juillet 2005 sous la forme du rapport d'examen de l'oxamyl par la Commission.

               (4)

               Les différents examens effectués ont montré que les produits phytopharmaceutiques contenant de l'oxamyl peuvent satisfaire, d'une manière générale, aux exigences prévues à l'article 5, paragraphe 1, points a) et b), de la directive 91/414/CEE, notamment en ce qui concerne les utilisations examinées et précisées dans le rapport d'examen de la Commission. Il convient donc d'inscrire l'oxamyl à l'annexe I, afin de garantir que, dans tous les États membres, les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active considérée pourront être accordées conformément aux dispositions de la directive.

               (5)

               Sans préjuger de cette conclusion, il convient d'obtenir des informations complémentaires sur certains points spécifiques. L'article 6, paragraphe 1, de la directive 91/414/CEE dispose que l'inscription d'une substance à l'annexe I peut être soumise à certaines conditions. Dès lors, il convient d'imposer que l'oxamyl soit soumis à des tests supplémentaires, de manière à confirmer l'évaluation des risques pour certains aspects, et que ces examens soient présentés par l'auteur de la notification.

               (6)

               L'expérience acquise lors des précédentes inscriptions à l'annexe I de la directive 91/414/CEE de substances actives évaluées dans le cadre du règlement (CEE) no 3600/92 de la Commission (5) a montré que des difficultés peuvent surgir lors de l'interprétation des devoirs des détenteurs d'autorisations existantes en ce qui concerne l'accès aux données. Il paraît dès lors nécessaire, pour éviter toute nouvelle difficulté, de préciser les devoirs des États membres, notamment celui de vérifier que le détenteur d'une autorisation démontre avoir accès à un dossier satisfaisant aux exigences de l'annexe II de ladite directive. Toutefois, cette précision n'impose pas de nouvelles obligations aux États membres ou aux détenteurs d'autorisations par rapport aux directives qui ont été adoptées jusqu'ici pour modifier l'annexe I.

               (7)

               Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l'inscription d'une substance active à l'annexe I pour permettre aux États membres et aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

               (8)

               Sans préjudice des obligations prévues par la directive 91/414/CEE en cas d'inscription d'une substance active à l'annexe I, les États membres doivent disposer d'un délai de six mois après l'inscription pour réexaminer les autorisations existantes des produits phytopharmaceutiques contenant de l'oxamyl, afin de garantir le respect des dispositions de la directive 91/414/CEE, notamment de son article 13 et des conditions applicables fixées à l'annexe I. Selon le cas, les États membres doivent modifier, remplacer ou retirer les autorisations existantes, conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE. Il y a lieu de déroger au délai précité et de prévoir un délai plus long pour la présentation et l'évaluation du dossier complet, visé à l'annexe III, de chaque produit phytopharmaceutique pour chaque utilisation envisagée, conformément aux principes uniformes énoncés dans la directive 91/414/CEE.

               (9)

               Il convient donc de modifier la directive 91/414/CEE en conséquence.

               (10)

               Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L'annexe I de la directive 91/414/CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.
   Article 2
   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 janvier 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions, assorti d'un tableau de corrélation entre lesdites dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er février 2007.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   Article 3
   1.   S'il y a lieu, les États membres modifient ou retirent, conformément à la directive 91/414/CEE, les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de l'oxamyl en tant que substance active pour le 31 janvier 2007.
   Pour cette date, ils vérifient notamment si les conditions de l'annexe I de ladite directive concernant l'oxamyl sont respectées, à l'exception de celles de la partie B des inscriptions concernant ces substances actives, et si le détenteur de l'autorisation possède un dossier, ou a accès à un dossier, satisfaisant aux exigences de l'annexe II de ladite directive conformément aux conditions de l'article 13 de ladite directive.
   2.   Par dérogation au paragraphe 1, tout produit phytopharmaceutique autorisé contenant de l'oxamyl, en tant que substance active unique ou associée à d'autres substances actives, toutes inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE, fait l'objet d'une réévaluation par les États membres, au plus tard le 30 juillet 2006, conformément aux principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, sur la base d'un dossier satisfaisant aux exigences de l'annexe III de ladite directive et tenant compte de la partie B des inscriptions à l'annexe I de ladite directive concernant l'oxamyl. En fonction de cette évaluation, les États membres déterminent si le produit remplit les conditions énoncées à l'article 4, paragraphe 1, points b), c), d) et e), de la directive 91/414/CEE.
   S'étant assurés du respect de ces conditions, les États membres:

               a)

               dans le cas d'un produit contenant de l'oxamyl en tant que substance active unique, modifient ou retirent l'autorisation, s'il y a lieu, le 30 juillet 2010 au plus tard; ou

               b)

               dans le cas des produits contenant de l'oxamyl associé à d'autres substances actives, modifient ou retirent l'autorisation, s'il y a lieu, le 30 juillet 2010 ou à la date fixée pour procéder à cette modification ou à ce retrait dans la ou les directives respectives ayant ajouté la ou les substances considérées à l'annexe I de la directive 91/414/CEE, si cette dernière date est postérieure.

         Article 4
   La présente directive entre en vigueur le 1er août 2006.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.

      Fait à Bruxelles, le 7 février 2006.

            Par la Commission

         Markos KYPRIANOU

            Membre de la Commission

      (1)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/6/CE de la Commission (JO L 12 du 18.1.2006, p. 21).

      (2)  JO L 55 du 29.2.2000, p. 25. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1044/2003 (JO L 151 du 19.6.2003, p. 32).

      (3)  JO L 98 du 7.4.2001, p. 6.

      (4)  EFSA Scientific Report (2005) 26, 1-78, Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Oxamyl (finalised: 14 January 2005).

      (5)  JO L 366 du 15.12.1992, p. 10. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2266/2000 (JO L 259 du 13.10.2000, p. 27).

      ANNEXE
      Substance active à ajouter à la fin du tableau figurant à l'annexe I de la directive 91/414/CEE

                     No

                     Nom commun, numéros d'identification

                     Dénomination de l'UICPA

                     Pureté (1)

                     Entrée en vigueur

                     Expiration de l'inscription

                     Dispositions spécifiques

                     «117

                     Oxamyl
                     No CAS 23135-22-0
                     No CIMAP 342

                     N,N-diméthyl-2-méthylcarbamoyloxyimino-2-(méthylthio) acétamide

                     970 g/kg

                     1er août 2006

                     31 juillet 2016

                     PARTIE A
                     Seules les utilisations en tant que nématicide et insecticide peuvent être autorisées.
                     PARTIE B
                     Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur l'oxamyl, et notamment de ses annexes I et II, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 15 juillet 2005. Dans le cadre de cette évaluation générale:

                                 —

                                 les États membres doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux et des mammifères, des vers de terre, des organismes aquatiques, des eaux de surface et des eaux souterraines dans des situations vulnérables.

                           Les conditions d'autorisation doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques,

                                 —

                                 les États membres doivent accorder une attention particulière à la sécurité des opérateurs. Les conditions d'autorisation doivent comprendre, le cas échéant, des mesures de protection.

                           Les États membres demandent la réalisation d'études complémentaires en vue de confirmer l'évaluation des risques pour la contamination des eaux souterraines dans les sols acides, les oiseaux, les mammifères et les vers de terre. Ils veillent à ce que les auteurs des notifications à la demande desquels l'oxamyl a été inclus dans la présente annexe fournissent ces études à la Commission dans les deux années suivant l'entrée en vigueur de la présente directive.»

         (1)  Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport d'examen.