title: Directive 2005/70/CE de la Commission du 20 octobre 2005 modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

text:
               21.10.2005

               FR

               Journal officiel de l'Union européenne

               L 276/35

         DIRECTIVE 2005/70/CE DE LA COMMISSION
   du 20 octobre 2005
   modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (1), et notamment son article 5,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (2), et notamment son article 10,
   vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale (3), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes (4), et notamment son article 7,
   vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (5), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
   considérant ce qui suit:

               (1)

               Les substances actives existantes suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: le glyphosate par la directive 2001/99/CE de la Commission (6), le chlorprophame par la directive 2004/20/CE de la Commission (7) et le bromoxynil et l’ioxynil par la directive 2004/58/CE de la Commission (8).

               (2)

               Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: le diméthénamide-p et le flurtamone par la directive 2003/84/CE de la Commission (9), le propoxycarbazone et le zoxamide par la directive 2003/119/CE de la Commission (10), le flazasulfuron et la pyraclostrobine par la directive 2004/30/CE de la Commission (11), le quinoxyfen par la directive 2004/60/CE de la Commission (12) et le mépanipyrim par la directive 2004/62/CE de la Commission (13).

               (3)

               L’inscription à l’annexe I de la directive 91/414/CEE des substances actives concernées a eu lieu sur la base de l’évaluation des informations fournies à propos des utilisations proposées. Des informations concernant ces utilisations ont été soumises par certains États membres conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour autoriser la fixation de certaines teneurs maximales en résidus (TMR).

               (4)

               Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex Alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. En ce qui concerne le chlorprophame et le glyphosate, le Codex contient un certain nombre de TMR. Il existe déjà des TMR communautaires fixées dans les directives 76/895/CEE pour le chlorprophame (directive 82/528/CEE du Conseil) (14) et dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour le glyphosate (directive 1998/82/CE du Conseil) (15). Celles-ci ont été prises en compte lors de la fixation des TMR concernées par les ajustements apportés par la présente directive. Les TMR du Codex dont le retrait sera recommandé dans un avenir proche n’ont pas été prises en considération. Les TMR fondées sur les TMR du Codex ont été évaluées au regard des risques pour les consommateurs. Aucun risque n’a été établi dans le cadre des paramètres toxicologiques fondés sur les études dont dispose la Commission.

               (5)

               Les rapports d’examen de la Commission élaborés aux fins de l’inscription des substances actives concernées à l’annexe I de la directive 91/414/CEE fixent la dose journalière admissible (DJA) et, lorsque c’est nécessaire, la dose aiguë de référence (DAR) pour les substances concernées. L’exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté européenne. Il a été tenu compte des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (16) et de l’avis du comité scientifique des plantes sur la méthodologie employée (17). Il a été calculé que les TMR proposées sur cette base n’entraînent pas de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.

               (6)

               Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d’utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.

               (7)

               L’établissement à l’échelon communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à son annexe VI. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations des substances actives concernées. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.

               (8)

               Il convient dès lors d’ajouter ou de remplacer toutes les TMR générées par l’utilisation desdits produits phytosanitaires aux annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l’interdiction de leur utilisation et pour protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes desdites directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.

               (9)

               Le glyphosate est utilisé comme ester ou comme sel. Dans le cas du sel de glyphosate-trimésium, le résidu du cation triméthylsulfonium présente également un risque toxicologique. Il est dès lors nécessaire de fixer également des TMR pour ce cation.

               (10)

               Il convient par conséquent de supprimer les dispositions de la directive 76/895/CEE fixant des TMR pour le chlorprophame.

               (11)

               Il convient donc de modifier les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

               (12)

               Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   À l’annexe II de la directive 76/895/CEE, la ligne relative au chlorprophame est supprimée.
   Article 2
   La directive 86/362/CEE est modifiée comme suit:

               1)

               à l’annexe II, partie A, les lignes relatives au bromoxynil, au chlorprophame, au diméthénamide-p, au flazasulfuron, au flurtamone, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au propoxycarbazone, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen, au cation triméthylsulfonium et au zoxamide, figurant à l’annexe I de la présente directive, sont ajoutées;

               2)

               à l’annexe II, partie A, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe II de la présente directive.

         Article 3
   La directive 86/363/CEE est modifiée comme suit:

               1)

               à l’annexe II, partie A, les lignes relatives au bromoxynil, au chlorprophame, à l’ioxynil, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen et au cation triméthylsulfonium, figurant à l’annexe III de la présente directive, sont ajoutées;

               2)

               à l’annexe II, partie B, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe IV de la présente directive.

         Article 4
   La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:

               1)

               à l’annexe II, les entrées relatives au bromoxynil, au chlorprophame, au diméthénamide-p, au flazasulfuron, au flurtamone, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au propoxycarbazone, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen, au cation triméthylsulfonium et au zoxamide, figurant à l’annexe V de la présente directive, sont ajoutées;

               2)

               à l’annexe II, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe VI de la présente directive.

         Article 5
   1.   Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 21 avril 2006. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 avril 2007.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont à arrêter par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
   Article 6
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 7
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.

      Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2005.

            Par la Commission

         Markos KYPRIANOU

            Membre de la Commission

      (1)  JO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/118/CE de la Commission (JO L 327 du 16.12.2003, p. 25).

      (2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE de la Commission (JO L 219 du 24.8.2005, p. 29).

      (3)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE.

      (4)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE.

      (5)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/34/CE (JO L 125 du 18.5.2005, p. 5).

      (6)  JO L 304 du 21.11.2001, p. 14.

      (7)  JO L 70 du 9.3.2004, p. 32.

      (8)  JO L 120 du 24.4.2004, p. 26.

      (9)  JO L 247 du 30.9.2003, p. 20. Directive modifiée par la directive 2004/64/CE (JO L 125 du 28.4.2004, p. 42).

      (10)  JO L 325 du 12.12.2003, p. 41.

      (11)  JO L 77 du 13.3.2004, p. 50.

      (12)  JO L 120 du 24.4.2004, p. 39. Directive modifiée par la directive 2004/97/CE (JO L 301 du 28.9.2004, p. 53).

      (13)  JO L 125 du 28.4.2004, p. 38.

      (14)  JO L 234 du 9.8.1982, p. 1.

      (15)  JO L 290 du 29.10.1998, p. 25.

      (16)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

      (17)  Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis émis par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).
   ANNEXE I

               Résidus de pesticides

               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

               Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil

               0,10 (2) — maïs
               0,05 (1)
                   (2) — autres céréales

               Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame)

               0,02 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Diméthénamide-p, y compris d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)

               0,01 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Flazasulfuron

               0,02 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Flurtamone

               0,02 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil

               0,05 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim

               0,01 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone

               0,02 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Pyraclostrobine

               0,1 (2) froment (blé)
               0,3 (2) orge
               0,1 (2) seigle
               0,3 (2) avoine
               0,1 (2) triticale
               0,02 (1)
                   (2) autres céréales

               Quinoxyfen

               0,02 (1)
                   (2) froment (blé)
               0,2 (2) orge
               0,02 (1)
                   (2) seigle
               0,2 (2) avoine
               0,02 (1)
                   (2) triticale
               0,02 (1)
                   (2) autres céréales

               Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisation de glyphosate

               5 (1)
                   (2) froment (blé)
               10 (1)
                   (2) orge
               5 (1)
                   (2) seigle
               10 (1)
                   (2) avoine
               5 (2) triticale
               0,05 (1)
                   (2) autres céréales

               Zoxamide

               0,02 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE II

               Résidus de pesticides

               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

               Glyphosate

               10 (2) froment (blé)
               20 (2) orge
               1 (2) maïs
               10 (2) seigle
               20 (2) avoine
               20 (2) sorgho
               10 (2) triticale
               0,1 (1)
                   (2) autres céréales

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE III

               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

               Résidus de pesticides

               dans la viande, y compris les matières grasses, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérés à l'annexe I sous les positions 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602

               dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406

               dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions 0407 00 et 0408

                  Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil

               viande 0,05 (2); abats 0,20 (2)

               0,01 (1)
                   (2)

                  Chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimé en chlorprophame

               viande 0,05 (1)
                   (2); foie 0,05 (1)
                   (2); rognons 0,2 (2)

               0,2 (2)

               —

                  Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil

               viande 0,05 (2); abats 0,20 (2)

               0,01 (1)
                   (2)

                  Pyraclostrobine

               0,05 (1)
                   (2)

               0,01 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

                  Quinoxyfen

               0,2 (2)

               0,05 (2)

               0,02 (1)
                   (2)

                  Cation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosate

               0,2 (2) rognons de bovins
               0,5 (2) foies de bovins
               0,2 (2) viandes de bovins
               0,1 (2) rognons de volaille
               0,05 (1)
                   (2) autres

               0,1 (2)

               0,01 (1)
                   (2)

      (1)  Indique la limite de détermination analytique.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE IV

               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

               Résidus de pesticides

               dans la viande, y compris les matières grasses, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérés à l'annexe I, sous les positions 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602

               dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I, sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406

               dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I, sous les positions 0407 00 et 0408

                  Glyphosate

               2 (2) rognons de bovins
               0,2 (2) foies de bovins
               0,5 (2) rognons de porc
               0,1 (2) rognons de volaille
               0,05 (1)
                   (2) autres

               0,01 (1)
                   (2)

               0,01 (1)
                   (2)

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE V

               Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

               Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil

               Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame) (2)

               Diméthénamide-p, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)

               Flazasulfuron

               Flurtamone

               Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil

               Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine exprimée en mépanipyrim)

               Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone, calculé en propoxycarbazone

               Pyraclostrobine

               Quinoxyfen

               Cation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosate

               Zoxamide

                           1.

                           Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           i)

                           AGRUMES

               0,02 (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               1 (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Pamplemousses

               Citrons

               Limettes

               Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)

               0,05 (1)
                   (3)

               Oranges

               0,5 (3)

               Pomélos

               Autres

               0,05 (1)
                   (3)

                           ii)

                           NOIX (écalées ou non)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Amandes

               Noix du Brésil

               Noix de cajou

               Châtaignes

               Noix de coco

               Noisettes

               Noix du Queensland

               Noix de pécan

               Pignons

               Pistaches

               1 (3)

               Noix communes

               Autres

               0,02 (1)
                   (3)

                           iii)

                           FRUITS À PÉPINS

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Pommes

               Poires

               Coings

               Autres

                           iv)

                           FRUITS À NOYAU

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Abricots

               Cerises

               0,2 (3)

               0,3 (3)

               Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

               Prunes

               Autres

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           v)

                           BAIES ET PETITS FRUITS

               0,05 (1)
                   (3)

                           a)

                           Raisins de table et raisins de cuve

               0,02 (3)

               3 (3)

               1 (3)

               5 (3)

               Raisins de table

               0,02 (1)
                   (3)

               Raisins de cuve

               2 (3)

                           b)

                           Fraises (autres que les fraises des bois)

               0,01 (1)
                   (3)

               2 (3)

               0,5 (3)

               0,3 (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           c)

                           Fruits de ronces (autres que sauvages)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Mûres

               Mûres des haies

               Ronces-framboises

               Framboises

               Autres

                           d)

                           Autres petits fruits et haies (autres que sauvages)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               1 (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Myrtilles

               Airelles canneberges

               Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)

               Groseilles à maquereau

               Autres

                           e)

                           Baies et fruits sauvages

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           vi)

                           FRUITS DIVERS

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Avocats

               Bananes

               Dattes

               Figues

               Kiwis

               Kumquats

               Litchis

               Mangues

               0,05 (3)

               Olives

               0,02 (3)

               Olives de table

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               Olives (huile d'extraction)

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               —

               1 (3)

               —

               Passiflores

               Ananas

               Papayes

               0,05 (3)

               Autres

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

                           2.

                           Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           i)

                           LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Betteraves rouges

               Carottes

               0,2 (3)

               Céléris-raves

               Raifort

               Topinambours

               Panais

               0,2 (3)

               Persil à grosse racine

               Radis

               Salsifis

               Patates douces

               Rutabagas

               Navets

               Ignames

               Autres

               0,05 (1)
                   (3)

                           ii)

                           LÉGUMES-BULBES

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Ail

               0,2 (3)

               Oignons

               0,2 (3)

               0,2 (3)

               Échalotes

               0,2 (3)

               Oignons de printemps

               Autres

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           iii)

                           LÉGUMES-FRUITS

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

                           a)

                           Solanacées

               0,02 (1)
                   (3)

               Tomates

               1 (3)

               0,5 (3)

               Poivrons

               Aubergines

               Autres

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           b)

                           Cucurbitacées à peau comestible

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Concombres

               Cornichons

               Courgettes

               Autres

                           c)

                           Cucurbitacées à peau non comestible

               0,01 (1)
                   (3)

               0,05 (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Melons

               Courges

               Pastèques

               Autres

                           d)

                           Maïs doux

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           iv)

                           BRASSICÉES

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           a)

                           Choux (développement de l'inflorescence)

               Brocolis

               Choux-fleurs

               Autres

                           b)

                           Choux pommés

               Choux de Bruxelles

               Choux pommés

               Autres

                           c)

                           Choux feuilles

               Choux de Chine

               Choux non pommés

               Autres

                           d)

                           Choux-raves

                           v)

                           LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           a)

                           Laitues et similaires

               2 (3)

               Cresson

               Mâche

               Laitue

               Scarole

               Autres

                           b)

                           Épinards et similaires

               0,02 (1)
                   (3)

               Épinards

               Feuilles de bettes (cardes)

               Autres

                           c)

                           Cresson d'eau

               0,02 (1)
                   (3)

                           d)

                           Endives

               0,02 (1)
                   (3)

                           e)

                           Fines herbes

               0,02 (1)
                   (3)

               Cerfeuil

               Ciboulette

               Persil

               Céléri à couper

               Autres

                           vi)

                           LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Haricots (non écossés)

               Haricots (écossés)

               Pois (non écossés)

               Pois (écossés)

               Autres

                           vii)

                           LÉGUMES-TIGES (frais)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Asperges

               Cardons

               Céléris

               Fenouil

               Artichauts

               Poireaux

               Rhubarbe

               Autres

                           viii)

                           CHAMPIGNONS

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

                           a)

                           Champignons de couche

               0,05 (1)
                   (3)

                           b)

                           Champignons sauvages

               20 (3)

                           3.

                           Légumineuses séchées

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,3 (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Haricots

               Lentilles

               Pois

               Autres

                           4.

                           Graines oléagineuses

               0,1 (1)
                   (3)

               0,1 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,1 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               Graines de lin

               Arachides

               Graines de pavot

               Graines de sésame

               Graines de tournesol

               Graines de colza

               Fèves de soja

               10 (3)

               Graines de moutarde

               Graines de coton

               Autres

               0,05 (1)
                   (3)

                           5.

                           Pommes de terre

               0,05 (1)
                   (3)

               10 (2)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,01 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               Pommes de terre primeur

               Pommes de terre de conservation

                           6.

                           Thé (feuille et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

               0,1 (1)
                   (3)

               0,1 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,1 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

                           7.

                           Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

               0,1 (1)
                   (3)

               0,1 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,1 (1)
                   (3)

               0,02 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,5 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

               0,05 (1)
                   (3)

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  La définition des résidus pour les pommes de terre porte sur le chlorprophame uniquement.

      (3)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE VI
   Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

               Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

               Glyphosate

         1)   Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

                           i)

                           AGRUMES

               Pamplemousses

               0,1 (2)

               Citrons

               0,1 (2)

               Limettes

               Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)

               0,1 (2)

               Oranges

               0,5 (2)

               Pomélos

               Autres

               0,1 (1)
                   (2)

                           ii)

                           NOIX (écalées ou non)

               0,1 (1)
                   (2)

               Amandes

               Noix du Brésil

               Noix de cajou

               Châtaignes

               Noix de coco

               Noisettes

               Noix du Queensland

               Noix de pécan

               Pignons

               Pistaches

               Noix communes

               Autres

                           iii)

                           FRUITS À PÉPINS

               0,1 (1)
                   (2)

               Pommes

               Poires

               Coings

               Autres

                           iv)

                           FRUITS À NOYAUX

               0,1 (1)
                   (2)

               Abricots

               Cerises

               Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

               Prunes

               Autres

                           v)

                           BAIES ET PETITS FRUITS

                           a)

                           Raisins de table et raisins de cuve

               0,5 (2)

               Raisins de table

               Raisins de cuve

                           b)

                           Fraises (autres que les fraises des bois)

               0,1 (1)
                   (2)

                           c)

                           Fruits de ronces (autres que sauvages)

               0,1 (1)
                   (2)

               Mûres

               Mûres des haies

               Ronces-framboises

               Framboises

               Autres

                           d)

                           Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

               0,1 (1)
                   (2)

               Myrtilles

               Airelles canneberges

               Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)

               Groseilles à maquereau

               Autres

                           e)

                           Baies et fruits sauvages

               0,1 (1)
                   (2)

                           vi)

                           FRUITS DIVERS

               Avocats

               Bananes

               Dattes

               Figues

               Kiwis

               Kumquats

               Litchis

               Mangues

               Olives

               Olives de table

               Olives (huile d'extraction)

               1 (2)

               Passiflores

               Ananas

               Papayes

               Autres

               0,05 (1)
                   (2)

         2)   Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

                           i)

                           LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

               0,1 (1)
                   (2)

               Betteraves rouges

               Carottes

               Céléris-raves

               Raifort

               Topinambours

               Panais

               Persil à grosse racine

               Radis

               Salsifis

               Patates douces

               Rutabagas

               Navets

               Ignames

               Autres

                           ii)

                           LÉGUMES-BULBES

               0,1 (1)
                   (2)

               Ail

               Oignons

               Échalotes

               Oignons de printemps

               Autres

                           iii)

                           LÉGUMES-FRUITS

               0,1 (1)
                   (2)

                           a)

                           Solanacées

               Tomates

               Poivrons

               Aubergines

               Autres

                           b)

                           Cucurbitacées à peau comestible

               Concombres

               Cornichons

               Courgettes

               Autres

                           c)

                           Cucurbitacées à peau non comestible

               Melons

               Courges

               Pastèques

               Autres

                           d)

                           Maïs doux

                           iv)

                           BRASSICÉES

               0,1 (1)
                   (2)

                           a)

                           Choux (développement de l'inflorescence)

               Brocolis

               Choux-fleurs

               Autres

                           b)

                           Choux pommés

               Choux de Bruxelles

               Choux pommés

               Autres

                           c)

                           Choux feuilles

               Choux de Chine

               Choux non pommés

               Autres

                           d)

                           Choux-raves

                           v)

                           LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

               0,1 (1)
                   (2)

                           a)

                           Laitues et similaires

               Cresson

               Mâche

               Laitue

               Scarole

               Autres

                           b)

                           Épinards et similaires

               Épinards

               Feuilles de bettes (cardes)

               Autres

                           c)

                           Cresson d'eau

                           d)

                           Endives

                           e)

                           Fines herbes

               Cerfeuil

               Ciboulette

               Persil

               Céléri à couper

               Autres

                           vi)

                           LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

               0,1 (1)
                   (2)

               Haricots (non écossés)

               Haricots (écossés)

               Pois (non écossés)

               Pois (écossés)

               Autres

                           vii)

                           LÉGUMES-TIGES (frais)

               0,1 (1)
                   (2)

               Asperges

               Cardons

               Céléris

               Fenouil

               Artichauts

               Poireaux

               Rhubarbe

               Autres

                           viii)

                           CHAMPIGNONS

                           a)

                           Champignons de couche

               0,1 (1)
                   (2)

                           b)

                           Champignons sauvages

               50 (2)

         3)   Légumineuses séchées

               Haricots

               2 (2)

               Lentilles

               Pois

               10 (2)

               Autres

               0,1 (1)
                   (2)

         4)   Graines oléagineuses

               Graines de lin

               10 (2)

               Arachides

               Graines de pavot

               Graines de sésame

               Graines de tournesol

               20 (2)

               Graines de colza

               10 (2)

               Fèves de soja

               20 (2)

               Graines de moutarde

               10 (2)

               Graines de coton

               10 (2)

               Autres

               0,1 (1)
                   (2)

                           5)

                           Pommes de terre

               0,5 (2)

               Pommes de terre de primeur

               Pommes de terre de conservation

                           6)

                           Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

               2 (2)

                           7)

                           Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

               0,1 (1)
                   (2)

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.


title: Directive 2005/48/CE de la Commission du 23 août 2005 modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

text:
               24.8.2005

               FR

               Journal officiel de l'Union européenne

               L 219/29

         DIRECTIVE 2005/48/CE DE LA COMMISSION
   du 23 août 2005
   modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (1), et notamment son article 10,
   vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (2), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,
   vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1,
   considérant ce qui suit:

               (1)

               Les substances actives suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: iprodione par la directive 2003/31/CE de la Commission (5), propiconazole par la directive 2003/70/CE de la Commission (6) et molinate par la directive 2003/81/CE de la Commission (7).

               (2)

               Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: mésotrione par la directive 2003/68/CE de la Commission (8) et silthiofam, picoxystrobine, flufénacet, iodosulfuron-méthyl-sodium et fosthiasate par la directive 2003/84/CE de la Commission (9).

               (3)

               Les substances actives concernées ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE sur la base de l’évaluation des informations fournies en ce qui concerne l’utilisation proposée. Des informations concernant cette utilisation ont été soumises par certains États membres conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de ladite directive. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour fixer certaines teneurs maximales en résidus (TMR).

               (4)

               Lorsqu’il n’existe pas de TMR communautaire ou provisoire, les États membres établissent, conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE, une TMR nationale provisoire, avant que l’autorisation ne puisse être accordée aux produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives.

               (5)

               Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. Un nombre limité de TMR a été fixé par le Codex pour l’iprodione et le propiconazole. Il existe déjà des TMR communautaires fixées dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour l’iprodione (directive 93/58/CEE du Conseil) (10) et le propiconazole (directive 94/30/CE du Conseil) (11). Elles ont été prises en considération dans la présente directive. Les TMR du Codex dont le retrait sera recommandé dans un avenir proche n’ont pas été prises en considération. Les TMR basées sur les TMR du Codex ont été évaluées au regard des risques pour les consommateurs. Aucun risque n’a été établi dans le cadre des paramètres toxicologiques fondés sur les études dont dispose la Commission.

               (6)

               Aux fins de l’inscription des substances actives concernées à l’annexe I de la directive 91/414/CEE, leur évaluation technique et scientifique a été achevée sous la forme de rapports d’examen de la Commission. Les dates d’achèvement des rapports de synthèse pour les substances actives considérées figurent dans les directives de la Commission citées aux considérants 1 et 2. Lesdits rapports fixent la dose journalière admissible (DJA) et, le cas échéant, la dose de référence aiguë (DAR) pour les substances concernées. L’exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté européenne, compte tenu des directives publiées par l’Organisation mondiale de la santé (12) et de l’avis du comité scientifique des plantes (13) sur la méthodologie employée. Il a été calculé que les TMR proposées sur cette base n’entraînent pas de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.

               (7)

               Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d’utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.

               (8)

               L’établissement à l’échelon communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées, conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre le développement d’autres utilisations de la substance active concernée. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.

               (9)

               Il convient donc de modifier les TMR fixées dans les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l’interdiction de leur utilisation et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes desdites directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.

               (10)

               Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

               (11)

               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   La directive 86/362/CEE est modifiée comme suit:

               1)

               À l’annexe II, partie A, les teneurs maximales pour les résidus sont ajoutées pour le mésotrione, le silthiofam, la picoxystrobine, le flufénacet, l’iodosulfuron-méthyl-sodium, le fosthiasate et le molinate conformément à l’annexe I de la présente directive.

               2)

               À l’annexe II, partie A, les teneurs maximales pour les résidus en ce qui concerne le propiconazole et l’iprodione sont remplacées par celles figurant à l’annexe II de la présente directive.

         Article 2
   La directive 86/363/CEE est modifiée comme suit:

               1)

               À l’annexe II, partie A, les teneurs maximales pour les résidus sont ajoutées pour la picoxystrobine conformément à l’annexe III de la présente directive.

               2)

               À l’annexe II, partie B, les teneurs maximales pour les résidus en ce qui concerne le propiconazole sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV de la présente directive.

         Article 3
   La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:

               1)

               À l’annexe II, les teneurs maximales pour les résidus sont ajoutées pour le mésotrione, le silthiofam, la picoxystrobine, le flufénacet, l’iodosulfuron-méthyl-sodium, le fosthiasate et le molinate conformément à l’annexe V de la présente directive.

               2)

               À l’annexe II, les teneurs maximales pour les résidus en ce qui concerne le propiconazole et l’iprodione sont remplacées par celles figurant à l’annexe VI de la présente directive.

         Article 4
   1.   Les États membres adoptent et publient au plus tard le 24 février 2006 les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 24 février 2007.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, elles contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont à arrêter par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
   Article 5
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 6
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.

      Fait à Bruxelles, le 23 août 2005.

            Par la Commission

         Markos KYPRIANOU

            Membre de la Commission

      (1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/46/CE de la Commission (JO L 177 du 9.7.2005, p. 35).

      (2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/46/CE.

      (3)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/46/CE.

      (4)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).

      (5)  JO L 101 du 23.4.2003, p. 3.

      (6)  JO L 184 du 23.7.2003, p. 9.

      (7)  JO L 224 du 6.9.2003, p. 29.

      (8)  JO L 177 du 16.7.2003, p. 12.

      (9)  JO L 247 du 30.9.2003, p. 20.

      (10)  JO L 211 du 23.8.1993, p. 6.

      (11)  JO L 189 du 23.7.1994, p. 70.

      (12)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides appliqué pour l’alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l’environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du codex sur les résidus de pesticides et publié par l’Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

      (13)  Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE (avis émis par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).
   ANNEXE I

               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

               Résidus de pesticides

               Produits auxquels les TMR s'appliquent

               Mésotrione «somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione»

               0,05 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Silthiofam

               0,05 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Picoxystrobine

               0,2 (2) Orge
               0,2 (2) Avoine
               0,05 (1)
                   (2) Autres céréales

               Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophenyl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet)

               0,05 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Iodosulfuron-méthyl sodium (iodosulfuron-méthyl, y compris sels, exprimé en iodosulfuron-méthyl)

               0,02 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Fosthiasate

               0,02 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

               Molinate

               0,05 (1)
                   (2)

               CÉRÉALES

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   ANNEXE II

               Teneurs maximales mg/kg

               Résidus de pesticides

               Produits auxquels les TMR s'appliquent

               Propiconazole

               0,2 (2) Orge
               0,2 (2) Avoine
               0,05 (1)
                   (2) Autres céréales

               Iprodione

               3 (2) Riz
               0,5 (2) Avoine, orge et froment
               0,02 (1)
                   (2) Autres céréales

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   ANNEXE III

               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

               Résidus de pesticides

               de matière grasse contenue dans les viandes, préparations de viandes, abats et matières grasses animales énumérées à l'annexe I sous les positions NC 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 (3)
                   (6)

               pour le lait de vache cru et le lait de vache entier énumérés à l'annexe I sous la position NC 0401; pour les autres denrées alimentaires des positions NC 0401, 0402, 0405 00, 0406 conformément à (4)
                   (6)

               d'œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions NC 0407 00 et 0408 (5)
                   (6)

                  Picoxystrobine

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.

      (3)  Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matière grasse égale ou inférieure à 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, la teneur maximale est de 1/10e de la valeur exprimée par rapport à la quantité de matière grasse, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg.

      (4)  Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait de vache cru et le lait de vache entier, il convient de baser le calcul sur une teneur en matière grasse égale à 4 % du poids. Pour le lait cru et le lait entier d'une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base de la matière grasse.
   Pour les autres denrées énumérées à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406:

               —

               ayant une teneur en matière grasse inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de celle fixée pour le lait cru et le lait entier,

               —

               ayant une teneur en matière grasse égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière grasse.
               Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 25 fois celle pour le lait cru et le lait entier.

      (5)  Pour les œufs et les produits à base d'œuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 10 fois celle pour les œufs frais.

      (6)  Les notes (1), (2) et (3) ne s'appliquent pas dans les cas où le seuil de détection est indiqué.
   ANNEXE IV

               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

               Résidus de pesticides

               de viandes, y compris les matières grasses, préparations de viandes, abats et matières grasses animales énumérées à l'annexe I sous les positions NC 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602

               pour le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions NC 0401, 0402, 0405 00 et 0406

               d'œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions NC 0407 00 et 0408

                  Propiconazole

               foies de ruminants 0,1 (2)

               autres produits d'origine animale 0,01 (1)
                   (2)

               0,01 (1)
                   (2)

               0,01 (1)
                   (2)

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   ANNEXE V

               Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

               Mésotrione [somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione]

               Silthiofam

               Picxyostrobine

               Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophenyl-N-isopropyl exprimée en flufénacet)

               Iodosulfuron-méthyl sodium (iodosulfuron-méthyl, y compris sels, exprimé en iodosulfuron-méthyl)

               Fosthiasate

               Molinate

                           1.

                           Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix;

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

                           i)

                           AGRUMES

               0,02 (1)
                   (2)

               Pamplemousses

               Citrons

               Limettes

               Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

               Oranges

               Pomélos

               Autres

                           ii)

                           NOIX (écalées ou non)

               0,02 (1)
                   (2)

               Amandes

               Noix du Brésil

               Noix de cajou

               Châtaignes et marrons

               Noix de coco

               Noisettes

               Noix du Queensland

               Noix de pécan

               Pignons

               Pistaches

               Noix

               Autres

                           iii)

                           FRUITS À PÉPINS

               0,02 (1)
                   (2)

               Pommes

               Poires

               Coings

               Autres

                           iv)

                           FRUITS À NOYAU

               0,02 (1)
                   (2)

               Abricots

               Cerises

               Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

               Prunes

               Autres

                           v)

                           BAIES ET PETITS FRUITS

               0,02 (1)
                   (2)

                           a)

                           Raisins de table et raisins de cuve

               Raisins de table

               Raisins de cuve

                           b)

                           Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)

                           c)

                           Fruits de ronces (autres que sauvages)

               Mûres de ronce

               Mûres des haies

               Mûres-framboises

               Framboises

               Autres

                           d)

                           Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

               Myrtilles

               Airelles canneberges

               Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)

               Groseilles à maquereau

               Autres

                           e)

                           Baies et fruits sauvages

                           vi)

                           FRUITS DIVERS

               Avocats

               Bananes

               0,05 (2)

               Dattes

               Figues

               Kiwis

               Kumquats

               Litchis

               Mangues

               Olives

               Fruits de la passion

               Ananas

               Papayes

               Autres

               0,02 (1)
                   (2)

                           2.

                           Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

                           i)

                           LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

               Betteraves

               Carottes

               Céleris-raves

               Raifort sauvage

               Topinambours

               Panais

               Persil à grosse racine

               Radis

               Salsifis

               Patates douces

               Rutabagas

               Navets

               Ignames

               Autres

                           ii)

                           LÉGUMES-BULBES

               Ail

               Oignons

               Échalotes

               Oignons de printemps

               Autres

                           iii)

                           LÉGUMES-FRUITS

                           a)

                           Solanacées

               Tomates

               Poivrons

               Aubergines

               Autres

                           b)

                           Cucurbitacées à peau comestible

               Concombres

               Cornichons

               Courgettes

               Autres

                           c)

                           Cucurbitacées à peau non comestible

               Melons

               Courges

               Pastèques

               Autres

                           d)

                           Maïs doux

                           iv)

                           BRASSICÉES

                           a)

                           Choux (développement d'inflorescence)

               Brocolis

               Choux-fleurs

               Autres

                           b)

                           Choux pommés

               Choux de Bruxelles

               Choux pommés

               Autres

                           c)

                           Choux (développement des feuilles)

               Choux de Chine

               Choux non pommés

               Autres

                           d)

                           Choux-raves

                           v)

                           LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

                           a)

                           Laitues et similaires

               Cresson

               Mâche

               Laitues

               Scaroles

               Autres

                           b)

                           Épinards et similaires

               Épinard

               Feuilles de bettes (cardes)

               Autres

                           c)

                           Cresson d'eau

                           d)

                           Endives

                           e)

                           Fines herbes

               Cerfeuil

               Ciboulette

               Persil

               Céleri à couper

               Autres

                           vi)

                           LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

               Haricots (non écossés)

               Haricots (écossés)

               Pois (non écossés)

               Pois (écossés)

               Autres

                           vii)

                           LÉGUMES-TIGES (frais)

               Asperges

               Cardons

               Céleris

               Fenouil

               Artichauts

               Poireaux

               Rhubarbe

               Autres

                           viii)

                           CHAMPIGNONS

                           a)

                           Champignons de couche

                           b)

                           Champignons sauvages

                           3.

                           Légumineuses séchées

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               Haricots

               Lentilles

               Pois

               Autres

                           4.

                           Oléagineux

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               Graines de lin

               Arachides

               Graines de pavot

               Graines de sésame

               Graines de tournesol

               Graines de colza

               Fèves de soja

               Graines de moutarde

               Graines de coton

               Autres

                           5.

                           Pommes de terre

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,1 (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               Pommes de terre primeurs

               Pommes de terre de conservation

                           6.

                           Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

               0,1 (1)
                   (2)

               0,1 (1)
                   (2)

               0,1 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,1 (1)
                   (2)

                           7.

                           Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

               0,1 (1)
                   (2)

               0,1 (1)
                   (2)

               0,1 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,05 (1)
                   (2)

               0,1 (1)
                   (2)

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   ANNEXE VI

               Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

               Propiconazole

               Iprodione

         1.   Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix;

                           i)

                           AGRUMES

               0,05 (1)
                   (2)

               Pamplemousses

               Citrons

               5 (2)

               Limettes

               Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

               1 (2)

               Oranges

               Pomélos

               Autres

               0,02 (1)
                   (2)

                           ii)

                           NOIX (écalées ou non)

               0,05 (1)
                   (2)

               Amandes

               Noix du Brésil

               Noix de cajou

               Châtaignes et marrons

               Noix de coco

               Noisettes

               0,2 (2)

               Noix du Queensland

               Noix de pécan

               Pignons

               Pistaches

               Noix

               Autres

               0,02 (1)
                   (2)

                           iii)

                           FRUITS À PÉPINS

               0,05 (1)
                   (2)

               5 (2)

               Pommes

               Poires

               Coings

               Autres

                           iv)

                           FRUITS À NOYAU

               3 (2)

               Abricots

               0,2 (2)

               Cerises

               Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

               0,2 (2)

               Prunes

               Autres

               0,05 (1)
                   (2)

                           v)

                           BAIES ET PETITS FRUITS

               0,05 (1)
                   (2)

                           a)

                           Raisins de table et raisins de cuve

               10 (2)

               Raisins de table

               Raisins de cuve

                           b)

                           Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)

               15 (2)

                           c)

                           Fruits de ronces (autres que sauvages)

               10 (2)

               Mûres de ronce

               Mûres des haies

               Mûres-framboises

               Framboises

               Autres

                           d)

                           Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

               10 (2)

               Myrtilles

               Airelles canneberges

               Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)

               Groseilles à maquereau

               Autres

                           e)

                           Baies et fruits sauvages

               0,02 (1)
                   (2)

                           vi)

                           FRUITS DIVERS

               Avocats

               Bananes

               0,1 (2)

               Dattes

               Figues

               Kiwis

               5 (2)

               Kumquats

               Litchis

               Mangues

               Olives

               Fruits de la passion

               Ananas

               Papayes

               Autres

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

         2.   Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

                           i)

                           LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

               0,05 (1)
                   (2)

               Betteraves

               Carottes

               0,3 (2)

               Céleris-raves

               0,3 (2)

               Raifort sauvage

               0,1 (2)

               Topinambours

               Panais

               0,3 (2)

               Persil à grosse racine

               Radis

               0,3 (2)

               Salsifis

               Patates douces

               Rutabagas

               Navets

               Ignames

               Autres

               0,02 (1)
                   (2)

                           ii)

                           LÉGUMES-BULBES

               0,05 (1)
                   (2)

               Ail

               0,2 (2)

               Oignons

               0,2 (2)

               Échalotes

               0,2 (2)

               Oignons de printemps

               3 (2)

               Autres

               0,02 (1)
                   (2)

                           iii)

                           LÉGUMES-FRUITS

               0,05 (1)
                   (2)

                           a)

                           Solanacées

               5 (2)

               Tomates

               Poivrons

               Aubergines

               Autres

                           b)

                           Cucurbitacées à peau comestible

               2 (2)

               Concombres

               Cornichons

               Courgettes

               Autres

                           c)

                           Cucurbitacées à peau non comestible

               1 (2)

               Melons

               Courges

               Pastèques

               Autres

                           d)

                           Maïs doux

               0,02 (1)
                   (2)

                           iv)

                           BRASSICÉES

               0,05 (1)
                   (2)

                           a)

                           Choux (développement d'inflorescence)

               0,1 (2)

               Brocolis

               Choux-fleurs

               Autres

                           b)

                           Choux pommés

               Choux de Bruxelles

               0,5 (2)

               Choux pommés

               5 (2)

               Autres

               0,02 (1)
                   (2)

                           c)

                           Choux (développement des feuilles)

               Choux de Chine

               5 (2)

               Choux non pommés

               Autres

               0,02 (1)
                   (2)

                           d)

                           Choux-raves

               0,02 (1)
                   (2)

                           v)

                           LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

               0,05 (1)
                   (2)

                           a)

                           Laitues et similaires

               10 (2)

               Cresson

               Mâche

               Laitues

               Scaroles

               Autres

                           b)

                           Épinards et similaires

               0,02 (1)
                   (2)

               Épinard

               Feuilles de bettes (cardes)

               Autres

                           c)

                           Cresson d'eau

               0,02 (1)
                   (2)

                           d)

                           Endives

               0,2 (2)

                           e)

                           Fines herbes

               10 (2)

               Cerfeuil

               Ciboulette

               Persil

               Céleri à couper

               Autres

                           vi)

                           LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

               0,05 (1)
                   (2)

               Haricots (non écossés)

               5 (2)

               Haricots (écossés)

               Pois (non écossés)

               2 (2)

               Pois (écossés)

               0,3 (2)

               Autres

               0,02 (1)
                   (2)

                           vii)

                           LÉGUMES-TIGES (frais)

               Asperges

               Cardons

               Céleris

               Fenouil

               Artichauts

               Poireaux

               0,1 (2)

               Rhubarbe

               0,2 (2)

               Autres

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

                           viii)

                           CHAMPIGNONS

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

                           a)

                           Champignons de couche

                           b)

                           Champignons sauvages

                           3.

                           Légumineuses séchées

               0,05 (1)
                   (2)

               0,2 (2)

               Haricots

               Lentilles

               Pois

               Autres

         4.   Oléagineux

               Graines de lin

               0,5 (2)

               Arachides

               0,2 (2)

               Graines de pavot

               Graines de sésame

               Graines de tournesol

               0,5 (2)

               Graines de colza

               0,5 (2)

               Fèves de soja

               Graines de moutarde

               Graines de coton

               Autres

               0,1 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

                           5.

                           Pommes de terre

               0,05 (1)
                   (2)

               0,02 (1)
                   (2)

               Pommes de terre primeurs

               Pommes de terre de conservation

                           6.

                           Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

               0,1 (1)
                   (2)

               0,1 (1)
                   (2)

                           7.

                           Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

               0,1 (1)
                   (2)

               0,1 (1)
                   (2)

      (1)  Indique le seuil de détection.

      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.