l'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation sur l'oeuvre dite dérivée qui altèrent ou restreignent les termes du présent contrat ou l'exercice des droits qui y sont accordés au bénéficiaire, et doit conserver intactes toutes les informations qui renvoient à ce contrat et à l'avertissement sur les garanties.
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