L'Oeuvre est protégée par le droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, droits des producteurs de bases de données) ou toute autre loi applicable.
L' Oeuvre est protégée par le droit de la propriété littéraire et artistique ( droit d' auteur , droits voisins , droits des de les producteurs de bases de données ) ou toute autre loi applicable .