Cependant, le contrat conserve ses effets envers les personnes physiques ou morales qui ont reçu de la part de l'acceptant, en exécution du présent contrat, la mise à disposition d'oeuvres dites derivées, ou d'oeuvres dites collectives, ceci tant qu'elles respectent pleinement leurs obligations.
Cependant , le contrat conserve ses effets envers les personnes physiques ou morales qui ont reçu de la part de l' acceptant , en exécution du de le présent contrat , la mise à disposition d' oeuvres dites derivées , ou d' oeuvres dites collectives , ceci tant qu' elles respectent pleinement leurs obligations .