À chaque reproduction ou communication au public par voie numérique de l'oeuvre ou d'une oeuvre dite dérivée par l'acceptant, l'offrant propose au bénéficiaire une offre de mise à disposition de l'oeuvre dans des termes et conditions identiques à ceux accordés à la partie acceptante dans le présent contrat.
À chaque reproduction ou communication au à le public par voie numérique de l' oeuvre ou d' une oeuvre dite dérivée par l' acceptant , l' offrant propose au à le bénéficiaire une offre de mise à disposition de l' oeuvre dans des termes et conditions identiques à ceux accordés à la partie acceptante dans le présent contrat .