M. Yves Nicolin attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les modalités pour une association qui souhaite être reconnue en qualité de « société savante ». Afin de récompenser le travail accompli par les bénévoles d'une association qui a pour vocation de promouvoir et préserver la culture et le patrimoine local d'une région, il souhaiterait en connaître les modalités et la procédure à engager.