What does a carrier do with the Malfunction & Diagnostics information they receive?
Que doit faire un transporteur routier avec l'information qu'il reçoit sur les diagnostics et les défaillances?
(1) A motor carrier shall ensure that any ELD installed or used in a commercial vehicle it operates is in good working order and is calibrated and maintained in accordance with the manufacturer’s or seller’s specifications.
(5) A motor carrier shall, within 14 days after the day on which it was notified of an ELD malfunction or data diagnostic code by the driver or otherwise became aware of it, or at the latest, upon return of the driver to the home terminal from a planned trip if that return exceeds the 14-day period, repair or replace the ELD.
(6) The motor carrier shall maintain a register of ELD malfunction or data diagnostic codes for ELDs installed or used in commercial vehicles that it operates for which a malfunction was noticed. Section 78 (6) of this rule lists all required information that must be present in the register.
(7) The motor carrier shall retain the information set out in subsection (6) for each ELD for which a malfunction was noticed for a period of 6 months from the day on which the ELD is replaced or repaired.
(1) Le transporteur routier doit s'assurer que tout DCE installé ou utilisé dans un véhicule utilitaire qu'il exploite est en bon état de marche et qu'il est étalonné et entretenu conformément aux spécifications du fabricant ou du vendeur.
(5) Le transporteur routier doit réparer ou remplacer le DCE dans les 14 jours suivants le jour où il a été informé par le chauffeur du code de défaillance ou de diagnostic de données ou le jour où il en prend connaissance, ou au plus tard au retour du chauffeur au terminal d'attache après un voyage planifié si ce retour dépasse la période de 14 jours.
78 (6) Le transporteur routier doit tenir un registre des codes de défaillance ou de diagnostic de données pour les DCE installés ou utilisés dans les véhicules utilitaires qu'il exploite et pour lesquels une défaillance a été constatée. La section 78 (6) de la réglementation énumère tous les éléments requis qui doivent être présents dans le registre.
(7) Le transporteur routier doit conserver les renseignements énoncés au paragraphe (6) pour chaque DCE pour lequel une défaillance a été constatée pendant une période de six mois qui commence le jour où le DCE est réparé ou remplacé.