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Article R116
Il dirige, assisté du conseil de l'ordre, l'administration et les établissements
de la Légion d'honneur. Il est ordonnateur principal de l'ordre.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2005-1406 du 15 novembre 2005 modifiant le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire - article 3 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1962-11-28 CODIFICATION source Décret n° 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire


      2005-11-15 MODIFICATION source Décret n° 2005-1406 du 15 novembre 2005 modifiant le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


