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Article R131-1
Afin de respecter l'objectif général de résistance contre les termites et
insectes à larves xylophages fixé à l'article L. 131-2, les éléments participant
à la solidité des structures mis en œuvre dans les bâtiments sont soit des bois
naturellement résistant aux insectes ou des bois ou matériaux dérivés dont la
durabilité a été renforcée, soit des dispositifs permettant le traitement ou le
remplacement des éléments en bois ou matériaux dérivés.
Les mêmes obligations s'imposent lors de l'introduction dans un bâtiment
existant d'éléments en bois ou matériaux dérivés participant à la solidité de la
structure.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent - article ENTIEREMENT_MODIF CODIFICATION cible
    

Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Code de la construction et de l'habitation - article R112-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2021-07-01 CONCORDANCE cible
    

Code de la construction et de l'habitation - article L131-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1999-06-09 au 2006-12-31 CITATION cible
    

Code de la construction et de l'habitation - article L131-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-07-01 CITATION cible
    

Code de la construction et de l'habitation - article L131-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-06-01 au 2021-07-01 CITATION cible
    

Code de la construction et de l'habitation - article L131-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-31 au 2011-06-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2021-06-30 CODIFICATION source Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent - article ENTIEREMENT_MODIF


      2021-06-30 CREE cible Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la construction et de l'habitation - article L131-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1999-06-09 au 2006-12-31


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code de la construction et de l'habitation - article R112-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2021-07-01


