CHU de Nantes
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Saint-Nazaire
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La liste des établissements adhérents figure dans le DCE.
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=677789&orgAcronyme=x7c
http://www.marches-publics.gouv.fr
Fourniture d'articles à usage unique pour le groupement régional des Pays de Loire (cinq catégories)
SAD-20062
Fourniture d'articles à usage unique pour le groupement régional des Pays de Loire (cinq catégories).
26727507
1
Articles divers à usage unique (articles en plastiques, en carton, et en matière absorbante).
96
Les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article 8.2. Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-20062.
2
Essuyage à usage unique.
96
3
Literie et habillement à usage unique.
96
Les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article 8.2. Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-20062.
4
Masques à usage unique.
96
Les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article 8.2. Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-20062.
5
Protection tête, pied et mains à usage unique.
96
Les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article 8.2. Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-20062.
Formulaires DC1 et DC2.
2021-02-16
16:00
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale et seule une candidature électronique est autorisée. pour la présente consultation, l'acheteur met en œuvre un Système d'acquisition dynamique (SAD) pour la fourniture d'articles à usage unique pour le groupement régional des Pays de Loire. Le SAD est une technique d'achat qui permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques selon un processus ouvert et entièrement électronique de passation de marchés publics, par lequel le pouvoir adjudicateur attribue, après mise en concurrence, un ou plusieurs marchés dits «Spécifiques» à l'un des opérateurs économiques préalablement sélectionnés par catégorie. Le SAD est ouvert pendant toute sa période de validité à tout opérateur économique satisfaisant aux critères de sélection. Pour assurer l'égalité de traitement et permettre à tout opérateur économique intéressé de participer au SAD, l'acheteur offre par voie électronique un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation tout au long de sa durée de validité. Le présent SAD est subdivisé en catégorie en fonction des spécificités des produits (matière première, tensions d'approvisionnement, utilité des produits) et répondant aux besoins en articles à usage unique des établissements adhérents au groupement.
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette
Nantes Cedex
44041
+33 240994600
greffe.ta-nantes@juradm.fr
https://www.nantes.tribunal-administratif.fr
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
2021-01-13